CR 29 MARS - mairie de Clénay

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 29 MARS 2014
L’an deux mil quatorze, le vingt-neuf mars à onze heures, les membres du conseil municipal de la commune de
CLENAY, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations de vote du 23 mars 2014, se sont réunis à
la mairie, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire sortant, Mme Elisabeth STOLTZ, le 24 mars
2014 conformément à la loi.
Etaient présents :
CONSEILLERS MUNICIPAUX
PRESENTS
BENANI Alexandre
BISSEY Anne-France
CUDOT Guillaume
DANJEAN Yves
DAURELLE Antoine
DELAUNAY Violaine
GARREAU Loïc
GOYARD Jean-Claude
IMBERT Frédéric
JACQUOT Fanny
LEGENDRE Jérôme
PAIS Philippe
ROCHET Dorothée
VIARDOT Daniel
WIOLAND Frédéric
ABSENT(S)
ABSENT(S) AYANT DONNE PROCURATION
SECRETAIRE DE SEANCE
ROCHET Dorothée
1. INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL :
Mme STOLTZ souhaite la bienvenue aux nouveaux conseillers municipaux, les remercie pour leur engagement
et souligne que la campagne électorale qu’ils ont pu mener a été une campagne de très grande qualité.
Mme STOLTZ Elisabeth donne alors lecture des résultats constatés au procès-verbal des élections municipales
du dimanche 23 mars 2014 :
Nombre d’électeurs inscrits : 627
Nombre de votants : 465
Blancs et nuls : 8
Suffrages exprimés : 457
Mme STOLTZ déclare donc installés dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux, dans l’ordre légal du
tableau actuel (ordre alphabétique):
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
BENANI Alexandre
BISSEY Anne-France
CUDOT Guillaume
DANJEAN Yves
DAURELLE Antoine
DELAUNAY Violaine
GARREAU Loïc
GOYARD Jean-Claude
9.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
IMBERT Frédéric
JACQUOT Fanny
LEGENDRE Jérôme
PAIS Philippe
ROCHET Dorothée
VIARDOT Daniel
WIOLAND Frédéric
Conformément à l’article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme STOLTZ Elisabeth
cède la présidence au doyen de l’Assemblée, Monsieur Daniel VIARDOT.
2. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur Daniel VIARDOT propose de désigner Mme Dorothée ROCHET, secrétaire de séance, la plus jeune
élue de l’assemblée.
Madame ROCHET donne son accord et est donc nommée secrétaire de séance.
3. ELECTION DU MAIRE
M. VIARDOT Daniel, doyen d’âge, prend la parole :
« En vertu de l’article L.2122-7 portant dispositions générales quant à l’élection des Maires et Adjoints, le
Conseil Municipal élit le Maire et les Adjoints parmi ses membres au scrutin secret et à la majorité absolue.
Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour
de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
M. VIARDOT invite maintenant les conseillers à procéder au scrutin secret et à la majorité absolue des
suffrages à l’élection du Maire.
M. VIARDOT Daniel propose la candidature de M. Frédéric IMBERT.
Aucun autre conseiller ne se porte candidat.
M. VIARDOT appelle nominativement chaque conseiller. Chacun se rend à l’isoloir et dépose son bulletin dans
l’urne.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls/blancs par le bureau : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
A obtenu :
M. IMBERT : 15 voix
Monsieur Frédéric IMBERT ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.
M. VIARDOT Daniel cède alors la présidence de l’Assemblée à M. Frédéric IMBERT
M. le Maire, Frédéric IMBERT prononce le discours suivant :
Je vous remercie. C’est pour moi, et toute mon équipe, un moment empli d’émotion, d’enthousiasme mais
également d’humilité. J’ai bien sûr une pensée pour mon épouse et mes enfants qui me soutiennent dans ce
projet. Je l’ai dit lors de la réunion publique, impossible d’exercer cette fonction sans le soutien de son épouse.
J’ai également une pensée pour ma maman, ici présente, à ce moment important, et pour mon papa,
actuellement en plein conseil municipal dans son village.
Clénay a une histoire. C’est cette histoire, que mes prédécesseurs, chacun à leur manière, ont contribué à
écrire. Deux sont présents ce matin, je les en remercie.
Les rencontres forgent les destins. J’ai eu la chance de rencontrer Elisabeth. Nous avons tous en tête une
personne, un professeur, un éducateur, qui ayant marqué notre vie a influé sur notre destin. Elisabeth est pour
moi cette rare personne.
Merci à toi.
Saches que notre chemin commun ne s’arrête pas aujourd’hui.
Merci bien sûr à tous mes amis, tous mes soutiens, nombreux aujourd’hui. Votre aide, votre réconfort dans les
moments de doute furent primordiaux durant ces longues semaines.
Merci à toute mon équipe, qui a su me transcender, m’accompagner. Une dynamique est née au profit de
l’intérêt général de notre village.
Merci à toi Dany. Tout particulièrement. Pour la confiance que tu m’accordes et l’énergie que tu m’as donnée.
Merci enfin à vous tous pour nous avoir accordé une large victoire qui nous donne une forte légitimité mais
aussi de lourdes responsabilités que nous assumerons avec détermination et humilité.
Le temps de l’apaisement, de la sérénité retrouvée, de l’action et du travail est venu. Il est désormais temps de
construire ensemble le Clénay de demain, notre village à vivre.
4. FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE
M. Frédéric IMBERT expose ce qui suit :
L’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose que le Conseil Municipal détermine
le nombre des Adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 %, arrondi à l’unité inférieure, de
l’effectif légal du Conseil Municipal.
Cette décision doit être prise avant l’élection mais elle peut l’être sans vote formel. Une fois élus, le Maire et
les Adjoints prennent rang dans l’ordre de leur élection par le Conseil Municipal.
En ce qui concerne les questions de majorité, les mêmes règles que pour l’élection du Maire s’appliquent
(article L2122-7 précité).
M. Frédéric IMBERT propose de conserver le nombre de quatre adjoints,
Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité décide de fixer à 4 le nombre d’adjoints au Maire.
5. ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
En vertu de l’article L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à l’élection des
Adjoints au Maire, au scrutin secret et la majorité absolue.
M. Alexandre BENANI et M. Jérôme LEGENDRE sont désignés assesseurs et scrutateurs.
PREMIER ADJOINT :
M. IMBERT propose la candidature de M. Daniel VIARDOT
Aucun autre conseiller ne se porte candidat.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, se rend à l’isoloir et dépose un bulletin dans l’urne.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls/blancs par le bureau) : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
A obtenu :
M. Daniel VIARDOT : 14 voix
M. VIARDOT Daniel ayant obtenu la majorité absolue est élu premier adjoint.
DEUXIEME ADJOINT :
M. Frédéric IMBERT propose la candidature de Mme DELAUNAY Violaine.
Aucun autre conseiller ne se porte candidat.
Chaque conseiller, à l’appel de son nom, se rend à l’isoloir et dépose ensuite son bulletin dans l’urne.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls/blancs par le bureau : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
A obtenu :
Violaine DELAUNAY : 14 voix
Mme Violaine DELAUNAY ayant obtenu la majorité absolue est élue deuxième adjoint.
TROISIEME ADJOINT
M. Frédéric IMBERT propose la candidature de M. CUDOT Guillaume.
Aucun autre conseiller ne se porte candidat.
Chaque conseiller, à l’appel de son nom, se rend à l’isoloir et dépose ensuite son bulletin dans l’urne.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls/blancs par le bureau : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
A obtenu:
M. Guillaume CUDOT : 14 voix
M. Guillaume CUDOT ayant obtenu la majorité absolue est élu troisième adjoint.
QUATRIEME ADJOINT :
M. Frédéric IMBERT propose la candidature de Mme ROCHET Dorothée.
Aucun autre conseiller ne se porte candidat.
Chaque conseiller, à l’appel de son nom, se rend à l’isoloir et dépose ensuite son bulletin dans l’urne.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls/blancs par le bureau : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
A obtenu :
M. Dorothée ROCHET : 14 voix
Mme Dorothée ROCHET ayant obtenu la majorité absolue est élue quatrième adjoint
6. FIXATION DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS
FIXATION DE L’INDEMNITE DU MAIRE :
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants ;
Considérant qu'il appartient au Conseil municipal de fixer, dans les conditions prévues par la loi, les
indemnités de fonctions versées au Maire étant entendu que des crédits nécessaires seront prévus au budget
municipal.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité de fixer le montant de l’indemnité pour
l'exercice effectif des fonctions de Maire au taux maximal de 31 % de l'indice 1015 soit 1178.46 € brut
mensuel.
FIXATION DE L’INDEMNITE DES ADJOINTS :
Vu le Code Général des Collectivités territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants,
Vu les délégations de fonctions aux adjoints au Maire.
Considérant qu'il appartient au Conseil municipal de fixer dans les conditions posées par la loi, les indemnités
de fonctions versées aux adjoints au Maire, étant entendu que des crédits nécessaires seront prévus au
budget communal.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité de fixer le montant des indemnités pour
l'exercice effectif des fonctions d'adjoints au Maire au taux maximal de 8,25% de l'indice 1015 soit 313.62 €
brut mensuel.
7. DESIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES :
Conformément à la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 et à l’article L.273-11 du Code électoral, « les conseillers
communautaires représentant les communes de moins de 1 000 habitants au sein des organes délibérants des
communautés de communes, des communautés d’agglomération, des communautés urbaines et des
métropoles sont les membres du conseil municipal désignés dans l’ordre du tableau ».
Considérant que le nombre de sièges conseillers à pourvoir au sein de l’organe délibérant de la Communauté
de Communes Val de Norge est de 3
Considérant l’ordre du tableau du conseil municipal de la commune
M. Frédéric IMBERT, M. Daniel VIARDOT et Mme Violaine DELAUNAY sont désignés, à l’unanimité,
conseillers communautaires.
8. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION FINANCES
En vue de la composition de cette commission, M. le Maire fait un appel à candidature,
Après délibération et à l’unanimité, le conseil municipal décide d’approuver la composition de la
commission Finances comme suit :
BENANI Alexandre, DAURELLE Antoine, DANJEAN Yves, IMBERT Frédéric, WIOLAND Frédéric et Daniel
VIARDOT.
M. Antoine DAURELLE est élu à l’unanimité président de cette commission.
9. DESIGNATION DES MEMBRES DU GROUPE DE TRAVAIL SUR SECURISATION DE L’ESPACE LOISIRS
M. le Maire propose la constitution d’un groupe de travail afin d’étudier l’aménagement des abords de
l’Espace Loisirs ainsi que du terrain de foot.
Après un appel à candidatures,
Le conseil municipal décide à l’unanimité d’approuver la composition du groupe de travail SECURISATION DE
L’ESPACE LOISIRS comme suit :
BENANI Alexandre, CUDOT Guillaume, DELAUNAY Violaine, IMBERT Frédéric, LEGENDRE Jérôme, PAIS
Philippe, ROCHET Dorothée et VIARDOT Daniel.
M. BENANI Alexandre est nommé responsable de ce groupe de travail.
10.
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PLU (PLAN LOCAL D’URBANISME):
Afin de pouvoir poursuivre la révision du PLU de la commune, M. le Maire propose la création de la
commission PLU (Plan Local d’Urbanisme).
Après un appel à candidatures,
Le conseil municipal décide à l’unanimité d’approuver la composition de la commission PLU comme suit :
BENANI Alexandre, CUDOT Guillaume, DAURELLE Antoine, GARREAU Loïc, GOYARD Jean-Claude, IMBERT
Frédéric, JACQUOT Fanny, ROCHET Dorothée, VIARDOT Daniel et Frédéric WIOLAND.
Mme JACQUOT Fanny est élue à l’unanimité présidente de cette commission.
11.
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT DES EAUX DE CLENAY/SAINT-JULIEN :
Après un appel à candidatures,
Le conseil municipal décide à l’unanimité de désigner :
Mme ROCHET Dorothée et M. GARREAU Loïc délégués titulaires et M. CUDOT Guillaume et M. IMBERT
Frédéric délégués suppléants.
12.
DESIGNATION DES DELEGUES AU SITNA (SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET
D'ENTRETIEN DE LA TILLE AVAL, DE LA NORGES ET DE L'ARNISSON) :
Après un appel à candidatures,
Le conseil municipal décide à l’unanimité de désigner :
Mme ROCHET Dorothée déléguée titulaire et M. IMBERT Frédéric délégué suppléant.
13.
DESIGNATION DELEGUES AU SYNDICAT D’ELECTRIFICATION DE PLOMBIERES LES DIJON :
Après un appel à candidatures,
Le conseil municipal décide à l’unanimité de désigner :
M. VIARDOT Daniel et M. PAIS Philippe délégués titulaires et M. IMBERT Frédéric, délégué suppléant.
14.
CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPELS D’OFFRES (CAO):
Vu les articles 22 et 23 du code des marchés publics,
Considérant qu'à la suite des élections municipales, il convient de constituer la commission d'appel d'offres et
ce pour la durée du mandat.
Considérant qu'outre le maire, son président, cette commission est composée de 3 membres titulaires élus par
le conseil municipal en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste.
Se déclarent candidats :
PRESIDENT (de droit)
Frédéric IMBERT
MEMBRES TITULAIRES
CUDOT Guillaume
VIARDOT Daniel
GARREAU Loïc
Il est alors procédé au vote à bulletins secrets.
MEMBRES SUPPLEANTS
BENANI Alexandre
PAIS Philippe
DELAUNAY Violaine
Après dépouillement, la liste des candidats est élue à l’unanimité telle que présentée ci-dessus.
15.
ELECTION DES MEMBRES DU CCAS
Vu les articles L.123-6 et R.123-7 à R.123-15 du CASF relatifs aux CCAS et aux CIAS,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité le conseil municipal décide de fixer à 8 le nombre de sièges au sein du
conseil d’administration (4 membres élus au sein de l’assemblée délibérante et 4 membres nommés par M.
le Maire) et décide d’élire les membres suivants :
BISSEY Anne-France, DELAUNAY Violaine, LEGENDRE Jérôme et VIARDOT Daniel comme représentants du
conseil municipal au sein du conseil d’administration du CCAS.
16.
DELEGATION CONSENTIE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Conformément à l’article L 2122.22 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal peut
déléguer au maire un certain nombre de ses compétences.
M. le Maire indique qu’il ne souhaite qu’une seule délégation et ce dans le but de favoriser une bonne
administration communale, à savoir la délégation de signature pour les achats d’un montant maximum de
1000€.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité, pour la durée du présent mandat, de
confier à M. le Maire la délégation suivante :
- Autorisation d’engager des dépenses dans un plafond de 1000€ par opération
17.
INFORMATIONS DIVERSES
CAMPAGNE ELECTORALE :
M. le Maire indique que le montant total des frais de la campagne électorale menée par les conseillers
municipaux élus s’élève à 532 € (enveloppes, affiches, bulletins,….). La moitié sera prise en charge par M. le
Maire et le reste réparti à raison de 19€ par conseiller.
DOSSIERS QUI SERONT GERES PAR LES CONSEILLERS DANS L’ATTENTE DE LA CREATION DE COMMISSIONS
OU GROUPES DE TRAVAIL
M. le Maire précise que M. Yves DANJEAN sera associé à l’ensemble des travaux des adjoints au maire et
indique que plusieurs conseillers ont souhaité s’investir sur plusieurs dossiers.
Ces dossiers ont été confiés de la manière suivante :
URBANISME : M. Loïc GARREAU
RELATIONS AVEC LES ECOLES : M. Philippe PAIS
PLANNING ESPACE LOISIRS (associations): M. Jérôme LEGENDRE assisté de M. Yves DANJEAN
COMMUNICATION ET SITE INTERNET : Mme Violaine DELAUNAY
BULLETIN MUNICIPAL : Mme Anne-France BISSEY
VIDE-GRENIER : M. Yves DANJEAN
FETE DU SPORT : Mme Violaine DELAUNAY
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE/ZONE D’ACTIVITE : M. Frédéric WIOLAND
EMBELLISEMENT DU VILLAGE : Mme Dorothée ROCHET
ETUDE ECONOMIES D’ENERGIE : M. Frédéric WIOLAND
PARCOURS DE LA FONTAINE AUX LIONS : Mme Dorothée ROCHET
CREATION D’UN CONSEIL MUNICIPAL JEUNES ET SENOIRS : Mme Anne-France BISSEY, M. Philippe
PAIS, Mme Dorothée ROCHET, M. Daniel VIARDOT
SUIVI PROJETS TERRAINS COMMUNAUX/PROGRAMMATION ENTRETIEN VOIRIE ET BATIMENTS
COMMUNAUX : M. Jean-Claude GOYARD
Après avoir adressé un dernier remerciement à Mme Elisabeth STOLTZ, M. le Maire lève la séance à 12h30.