13 mai 2014 - Municipalité de Saint

ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-PHILIPPE
Du 13 mai 2014, 19h30
1.
ORDRE DU JOUR
1.1 Approbation - Ordre du jour
2.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE, GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES
2.1 Approbation du procès-verbal de la dernière séance
2.2 Participation – Panthéon de l’excellence 2014 – Chambre de commerce et d’industrie Royal
Roussillon
2.3 Participation - 3e Colloque des Pactes ruraux de la Montérégie
2.4 Correction résolution 10-10-212 - Programme AccèsLogis - Les Habitations La Gaillarde
2.5 Appui - Candidature aux Grands Prix de la ruralité - Automne 2014
2.6 Octroi de mandat – Analyse préliminaire - Demande d'annexion - Offre de compensation
financière par la Ville de Candiac
3.
RESSOURCES HUMAINES ET RELATIONS DE TRAVAIL
3.1 Nomination - Vasyl Gontar - Urbaniste et Responsable des permis et inspections - Service
de planification et d'aménagement du territoire
3.2 Embauche d'une horticultrice - Poste saisonnier – Service du génie et des travaux publics
3.3 Embauche d’un étudiant – Carrefour Jeunesse Emploi La Prairie – Programme Desjardins
Jeunes au travail – Été 2014
3.4 Embauche de personnel étudiant – Été 2014 - Service du génie et des travaux publics
3.5 Embauche - Personnel camp de jour - Service des loisirs, de la culture et de la vie
communautaire
3.6 Embauche d'une secrétaire administrative - Service des loisirs, de la culture et de la vie
communautaire (remplacement congé de maternité)
3.7 Acceptation démission - Herbert Fieldsa, pompier - Service de sécurité incendie
3.8 Acceptation démission - Jean Laneuville, mécanicien - Service du génie et des travaux
publics
4.
FINANCES ET TRÉSORERIE
4.1 Ratification de la liste des chèques émis du 24 mars 2014 au 24 avril 2014
4.2 Approbation des comptes à payer du mois
4.3 Dépôt – Rapport semestriel – Service des finances et de la trésorerie
4.4 Octroi de mandat au Ministre des Finances - Article 1065 du Code Municipal
4.5 Adoption – Règlement numéro 388 décrétant la réhabilitation de chaussée de la montée
Singer et resurfaçage avec enrobé tiède et flexible et un emprunt de 401 593 $ à cette fin
4.6 Avis de motion - Règlement numéro 389 concernant la délégation, au secrétaire-trésorier
ou à la secrétaire-trésorière adjointe et directrice du Service des finances et de la
trésorerie, du pouvoir d'accorder le contrat de financement à la personne qui y a droit
4.7 Avis de motion – Règlement numéro 390 décrétant des dépenses en immobilisations et un
emprunt au montant de 732 381 $ à cette fin
4.8 Octroi de contrat – Achat de caméras pour les mesures de contrôle du tonnage provenant
des carrières
5.
LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
5.1 Autorisation de paiement facture - Inscriptions en ligne - soccer Delson/ Saint-Philippe
5.2 Adhésion au Conseil Montérégien de la Culture et des Communications
6.
GÉNIE ET TRAVAUX PUBLICS
6.1 Autorisation de dépenses - Mandat complémentaire - Travaux de structure de chasse roues
sur le pont - Reconstruction du chemin Sanguinet
6.2 Autorisation de dépenses - Mandat complémentaire - Surveillance de travaux Reconstruction du chemin Sanguinet
6.3 Autorisation de dépenses - Acquisition d'équipement - Grue hydraulique – Service du génie
et des travaux publics
6.4 Modification à la programmation de travaux du programme TECQ
6.5 Octroi de mandat - Études environnementales et reconnaissance géotechnique Prolongement d'infrastructures municipales - Montée Monette et rang Saint-André
6.6 Octroi de mandat - Télémétrie - Service du génie et des travaux publics
6.7 Octroi de mandat – Union des Municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres regroupé Sel de déglaçage des chaussées (chlorure de sodium)
7.
SÉCURITÉ INCENDIE
7.1 Acquisition d'une roulotte de prévention - Service de sécurité incendie
8.
PLANIFICATION ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
8.1 Approbation - Recommandations - Comité Consultatif d'Urbanisme
8.2 DM-2014-027 – Demande de dérogation mineure concernant le lot 2 713 724, 100 chemin
Sanguinet – marge latérale et avant pour un agrandissement d’un bâtiment commercial
8.3 Demande d'appui pour un usage autre qu'agricole en zone agricole - CPTAQ-2014-038 –
Rang Saint-Marc – Entretien du pipeline de gaz
8.4 Adoption – Règlement numéro 401-10 modifiant le Règlement de zonage numéro 401 et
ses amendements pour remplacer la grille et agrandir la zone H-24 afin de permettre un
usage unifamilial contigu.
8.5 Adoption – Second projet du Règlement numéro 401-11 modifiant le Règlement de zonage
numéro 401 afin de remplacer la grille H-112 de l'Annexe A, intitulée "Grilles des usages et
des normes" afin d'autoriser l'usage multifamilial isolé (7 logements et plus) dans la zone.
8.6 Avis de motion - Règlement numéro 401-12 modifiant le Règlement de zonage numéro 401
et ses amendements de façon à remplacer la grille C-108 de l'annexe A
9.1. Varia
9.2. Informations de madame la Mairesse
9.3. Questions des gens de la salle
9.4. Levée de la séance
9.4.1 Levée de la séance