maison de retraite

République Française
Liberté-Egalité-Fraternité
MAIRIE DE LE MONTAT
180 Rue du village – 46090 LE MONTAT
Téléphone 05 65 21 01 17
Télécopie 05 65 21 71 41
Mail : [email protected]
Le : 30 AOUT 2016.
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL :
JEUDI 08 SEPTEMBRE 2016 à 20 Heures 30
à la Mairie ( Salle du Conseil Municipal )
A l'ordre du jour de cette séance, sont inscrits les points suivants :

Désignation d’un secrétaire de séance,

Approbation du compte – rendu de la réunion du 01 JUILLET 2016,

Point d’information :
Compte – rendu de la réunion du 21 JUIN 2016 de la Commission Extra – Municipale
« Groupe Conseil –Activités Périscolaires »
( Délibération N° : 2016 / 09 / 01 - Rapporteur : Mme Laetitia VAIRON ).

Point d’information :
Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service « Eau Potable » par Syndicat
Intercommunal des Eaux « I.F.F.E.R.N.E.T.. »
( Délibération N° : 2016 / 09 / 02 - Rapporteurs : Mr Jean – Paul CANCE, Mr Pierre
REDOULES ).

Participation financière au Syndicat « Assainissement Collectif » du « QUERCY
BLANC » :
Demande de diminution de la participation de la Commune et d’augmentation de la
participation du Syndicat aux travaux d’extension ou de renforcement des réseaux
« Assainissement Collectif » à compter du 01 JANVIER 2017
( Délibération N° : 2016 / 09 / 03 - Rapporteurs : Mr Jean – Paul CANCE, Mr Pierre
REDOULES ).

Participation financière au Syndicat « Alimentation Eau Potable» du « QUERCY
BLANC » :
Demande de diminution de la participation de la Commune et d’augmentation de la
participation du Syndicat aux travaux d’extension ou de renforcement des réseaux
« Alimentation Eau Potable » à compter du 01 JANVIER 2017
2
( Délibération N° : 2016 / 09 / 04 - Rapporteurs : Mr Jean – Paul CANCE, Mr Pierre
REDOULES ).

Demandes, à compter du 01 JANVIER 2017, de :
Démission de la Commune du Syndicat « Assainissement Non Collectif » du
« QUERCY BLANC »
et
Adhésion de la Commune à la compétence « S.P.A.N.C.. » de la Communauté
d’Agglomération du « GRAND CAHORS », à compter du 01 JANVIER 2017
( Délibération N° : 2016 / 09 / 05 - Rapporteur : Mr Jean – Paul MOUGEOT ).

Transfert, à compter du 01 JANVIER 2017, du recouvrement de la Taxe
d’Aménagement à la Communauté d’Agglomération du « GRAND CAHORS »
( Délibération N° : 2016 / 09 / 06 - Rapporteur : Mr Jean – Paul MOUGEOT ).

Transfert, pour l’exercice 2016, du recouvrement de la Taxe d’Aménagement à la
Communauté d’Agglomération du « GRAND CAHORS » pour la zone du S.M.O.C.S..
de « CAHORS – SUD »
( Délibération N° : 2016 / 09 / 07 - Rapporteur : Mr Jean – Paul MOUGEOT ).

Avis sur les trames verte et bleue du « S.C.O.T.. de CAHORS et du SUD – LOT »
( Délibération N° : 2016 / 09 / 08 - Rapporteurs : Mr Jean – Paul MOUGEOT, Mme Joëlle
VANBESIEN ).

Eclairage public : Travaux de coupure de nuit de l’éclairage au carrefour « Route de
HAUTESERRE » / « Route du PAYRAT »
( Délibération N° : 2016 / 09 / 09 - Rapporteur : Mr Jean – Paul CANCE ).

Modification de la dénomination de la « Commission Municipale Affaire Scolaires –
Jeunesse » par la dénomination « Commission Municipale Affaires Scolaires et
Périscolaires – Jeunesse »
( Délibération N° : 2016 / 09 / 10 - Rapporteur : Mme Laetitia VAIRON ).

Approbation du règlement de fonctionnement de l’accueil périscolaire et de la
restauration à l’école maternelle et élémentaire de LE MONTAT
( Délibération N° : 2016 / 09 / 11 ) - Rapporteur : Mme Laetitia VAIRON ).

Répartition dérogatoire 2016 du Fonds National de Péréquation des Ressources
Intercommunales et Communales ( « F.P.I.C.. » )
( Délibération N° : 2016 / 09 / 12 - Rapporteur : Mr Jean – Paul MOUGEOT ).

Souhait d’accession à la propriété d’un locataire de « LOT HABITAT » ( Résidence
« BAILLARGUES II » )
( Délibération N° : 2016 / 09 / 13- Rapporteur : Mr Jean – Paul MOUGEOT ).
3

Avis sur projet de travaux d’aménagement du « Giratoire des 7 ponts »
( Délibération N° : 2016 / 06 / 14 – Rapporteurs : Mr Jean – Paul MOUGEOT, Mr Pierre
REDOULES ).
LE MAIRE :
J.P.. MOUGEOT.