annexe edition cd/dvd

ANNEXE EDITION CD/DVD
Pièces complémentaires nécessaires pour l'instruction de votre demande de
subvention
Un dossier de présentation détaillé du projet.
Une maquette du projet
Le budget prévisionnel du projet faisant apparaître les dépenses et les recettes
Le questionnaire ci-joint renseigné
Le dossier administratif de demande de subvention
Un relevé d’identité bancaire ou postal
Et si la demande émane d'une association :
Un exemplaire des statuts de l'association signés par le Président ou de leurs
modifications
Le dernier rapport d’activité de l'association
Le dernier bilan financier approuvé lors de la plus récente Assemblée Générale, portant le
cachet de l’association et la mention manuscrite : « certifié conforme »,ainsi que le nom et
la signature du Président.
Le compte-rendu de la dernière Assemblée Générale
Dossier complet à renvoyer à :
Hôtel du Département
Service des Interventions Culturelles
Avenue du Président Herriot
26026 Valence Cédex 09
04 75 79 26 01
QUESTIONNAIRE EDITION D’UN CD OU DVD
DESCRIPTION
Titre du CD ou du DVD :
Auteur(s) :
Nombre de titres ou chansons :
Présence d'un livret :
Oui

Non

Oui

Non

Tirage :
Date de parution :
Est-il destiné à la vente ?
Si oui, prix de vente public :
Est-ce un document promotionnel portant la mention "Interdit à la vente"?
Oui

Non
Plan de diffusion envisagé :

Public visé :
COORDONNEES
Enregistrement et mixage :
Conception jaquette et pochette :
Pressage :
Distributeur :
MENTIONS OBLIGATOIRES

Avec le soutien du Conseil Général de la Drôme

Marque du Conseil Général (contacter le service Communication Fanny Beghein au 04 75
79 81 09 mail [email protected]
ATTESTATION RELATIVE A LA SITUATION FINANCIÈRE DE L'ASSOCIATION
NOM DE L’ASSOCIATION :
VILLE :
1) – Nombre de comptes en banque :
Détail :
à la date du :
NOM BANQUE
NOM
VILLE / ADRESSE
TYPE DE COMPTE
(COURANT /
LIVRET)
MONTANT DEPOSE (EN €)
2) – Placements en cours :
MONTANT (EN €)
TYPE
3) – Biens immobiliers :
NATURE
VALEUR
OCCUPE/LOUE
MONTANT DES INTERETS ANNUELS (EN €)
PRECISIONS
J’atteste que l’association identifiée ci-dessus, dont j’assume actuellement la présidence, ne
possède pas d’autres comptes que ceux mentionnés ci-dessus.
Pour l’association,
Le (la) Président (e)