Plaquette du programme

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Plaquette du programme
Au cœur de “La Vaunage”
un des secteurs les plus recherchés
autour de Nîmes
Nîmes - Clarensac
Gard (30)
Languedoc Roussillon
Résidence
“Les Buis”
Distribué par
Promoteur
Loi De Robien Recentrée
Situation géographique - La plaine de la Vaunage
Route
de Sau
ve
Vue sur le Pic St-Loup
Saint-Côme
Clarensac
Résidence Les Buis
Clarensac
Calvisson
Nages et
Solorgues
D40
Direction
Sommières
La Vaunage
St-Dionizy
D137
Petit Casino/Station
Résidence Les Buis
Exemple d’investissement réalisé dans le cadre
de la Loi De Robien Recentré “neuf”.
(Selon l’article 31, I-1-h du code général des impôts)
Les résultats de l’étude financière sont sous réserve de publication
du décret d’application après le vote définitif de la loi “Engagement National pour le Logement”
Situation personnelle :
Situation familiale
Marié
Nombre de personnes à charges
0
Nombres de parts
2
Salaires (e par an)
65 555 e
Bénéfices industriel commercial
0e
Revenus fonciers nets
0e
Revenus après abattement
59 000 e
Impôts sur le revenu
7 405 e
Investissement sélectionné :
Régime fiscal
De Robien Recentré
Résidence
Résidence Les Buis
Lots
121
Montant TTC
135 000 e
Loyer mensuel
450 e
Apport ou adossement (e) :
*revalorisation de 2% par an.
Capital emprunté (e) :
0e
144 450 e (Frais d’acte inclus)
Taux de l’emprunt (taux nominal en %)
3,85%
Assurance décès invalidité :
0,30%
Taux effectif global :
4,15%
Durée (en mois) :
300 mois
Franchise :
18 mois
Mensualité (en e) :
Participation au financement
■ Mr et Mme Dupond
■ Locataire
■ Services fiscaux
8%
59%
33%
774,47 e
Nantissement (capitalisation à 4,5%/an) :
Adossement initial (capitalisation à 4,5%/an) :
Abondement :
0e
0 e / mois
Bilan de l’investissement en Epargne Patrimoine Objectif
■ Epargne mensuelle moyenne :
305 e
■ Objectif défiscalisation / Economie d’impôts réalisée :
23 737 e
■ Objectif rente / Complément revenus non imposés :
79 641 e
■ Objectif patrimoine / Capital acquis à l’issue de 20 ans :
221 482 e*
■ Objectif protection / Capital assuré dès le 1er jour :
135 000 e
Sous réserve d’éligibilité et acceptation de notre partenaire. Offre non contractuelle.
Financement de l’investissement préconisé : Amortissable
Direction
Alès
Anduze
N106
D999
NÎMES
D103
Caveirac
CHU
CARÉMEAU
D40
D14
Langlade
Direction
Avignon
Paris
A9
Direction
Montpellier
Espagne
N113
Milhaud
essence
Intermarché/Crédit Agricole/Station essence
CHU Carémeau
Pourquoi investir à Nîmes
Clarensac : à la périphérie de Nîmes
La résidence est située à une dizaine de kilomètres de l'agglomération Nîmoise.
Maison Carrée, Tour Magne, Jardins de la Fontaine… La citée Nîmoise est internationalement connue pour ses
monuments antiques et son passé prestigieux.
Idéalement située à une demie heure en voiture de Montpellier et d'Avignon, à 1 heure d'Aix en Provence et de
Marseille, elle bénéficie des nouvelles infrastructures TGV (à 2h50 de Paris, 4h00 de Lille, à 1h00 de Lyon).
A la croisée des autoroutes A54 et A9, elle occupe un emplacement stratégique qui lui permet de développer
son extraordinaire potentiel touristique et économique.
La région Languedoc Roussillon, et plus particulièrement les villes de Montpellier et de Nîmes, sont confrontées
à une importante crise de l'immobilier. Il est prévu (étude INSEE du dernier recensement) une forte demande à
long terme (horizon 2015).
Clarensac : au cœur de la Vaunage
La Vaunage a le vent en poupe, elle connaît une forte croissance démographique. Mais il s'agit d'anticiper et
d'organiser ce développement.
Pour éviter que Clarensac devienne un simple "village dortoir" en banlieue ouest de Nîmes, et pour répondre
aux besoins en logements et infrastructures des nouveaux et futurs arrivants, la municipalité participe à la politique commune d'aménagement du territoire de la Communauté d'Agglomération. D'autant que, situé à peine
à 14 kilomètres de la Préfecture gardoise, le village est à la fois calme, dynamique et accueillant. Maîtriser le
foncier, organiser les déplacements, protéger l'environnement, moderniser le réseau d'assainissement, augmenter les équipements pour mieux répondre aux besoins et attentes de ses administrés, sont les priorités de la municipalité.
2 collèges sont à moins de 5 mn de la résidence.
Le collège de Clarensac même et celui de Calvisson
(tout deux ont moins de trois ans) accueillent chacun entre
500 et 600 élèves. Ils sont parmi les plus modernes de la région.
Un lycée doit être mis en chantier
à partir de 2007 sur la commune de Calvisson.
Pourquoi investir à Nîmes
Les atouts de la Vaunage sont nombreux :
• Des villages typiques de la région qui ont su conserver leur charme malgré les nombreuses constructions.
• Une topographie très variée, mélange de plaine et de collines.
• Une végétation importante et variée.
• Des villages calmes et tranquilles où il fait bon vivre.
• Des marchés parmi les plus importants de la région (Celui de Calvisson n'est qu'à 5km)
• Des villages parfaitement desservis par les transports en commun grâce au dynamisme de la communauté de
communes (Clarensac est rattaché à Nîmes).
• Un aménagement intelligent et pratique de pistes cyclables.
• Des commerces et des grandes surfaces parfaitement adaptés à la demande qui évitent de se déplacer sur Nîmes
• Des sites exceptionnels qui autorisent une grande diversité d'activités (VTT, randonnées, cheval, parapente,…)
• Des pôles de haute technologie en plein développement (notamment sur Calvisson, voir carte)
A quelques minutes du centre hospitalier de Nîmes Carémeau
Le CHU de Nîmes, situé à moins
de 10km de Clarensac sans traverser la ville, est l'un des plus importants de France et d'Europe. Il est
le seul de la ville et rassemble les
principales compétences du département. Plusieurs milliers de lits, un
effectif de plus de 3500 salariés…
son gigantisme impressionne.
Depuis sa rénovation et son agrandissement, la Vaunage a «explosé »
en terme de demande de logements. Le nouveau personnel, arrivé hors du département, souhaite
avant tout habiter non loin de son
lieu de travail.
Le calme, le charme et la facilité d'accès de la Vaunage sont un énorme atout pour tous les villages
qui la composent.
La résidence “Les Buis” à Clarensac
La Vaunage
CAVEIRAC
Clarensac
LANGLADE
CLARENSAC
NAGE
LA RÉSIDENCE
CALVISSON
Plan masse
La résidence
e
g
a
l
l
i
v
e
L
1
2
Emplacement de l’ensemble 1
5
Emplacement de l’ensemble 2, 3, 4, 5, 6
3
4
N
6
L’emplacement de la résidence
Plein Sud
La résidence
Adossé au village dans un quartier résidentiel
Le proche environnement de la résidence
La campagne environnante
garrigue, forêts, chemins pour randonnées à pied ou à vélo…
A 5 minutes de la résidence une multitude
d’activité en pleine nature est praticable
Pour profiter pleinement d’un cadre enchanteur
Route reliant Clarensac à St Côme
Vue du Pic St Loup
sur les hauteurs de Clarensac
Plateau d’envol pour parapente
au-dessus de Clarensac
Piste cyclable
entre Sommières et Clarensac
Environnement boisé au-dessus de Clarensac
2 pièces - 43,02 m2 + Terrasse à vivre
3 pièces - 61,39 m2 duplex + Terrasse
3 pièces - 64,02 m2 plain pied + Terrasse et jardin
Maison T4 - 78,34 m2 + Jardin
Rez-de-chaussée
Étage
Plan masse - Rez-de-chaussée
Plan masse - Étage
Le gestionnaire
GESTRIM
Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 30 000 000 euros
SIRET 303.336.119.01041-Code APE 703c
Cartes professionnelles gestion n°3126 et transaction n°5189 délivrées par la préfecture de police de Paris.
10, place de la Madeleine / 75008 PARIS / www.gestrim.com
ACTIONNARIAT
GESTRIM est une filiale de PEREXIA, lui-même filiale du Groupe Caisse d’Épargne-Crédit Foncier.
Le Groupe PEREXIA, créé en 1998, fédère un ensemble de sociétés ayant en commun la gestion et la transaction immobilière. Il est présent dans les secteurs patrimoniaux des Entreprises Sociales pour l'habitat (ESH, ex-HLM) et de
l'Economie Mixte. Avec sa filiale GESTRIM, il est également le 3ème intervenant sur le marché de l'administration de
biens privé en France.
LES DONNEES CLEFS EN 2001
• 1 800 collaborateurs
• 120 implantations
• 130 Millions d'euros de chiffre d'affaires
• 500 000 lots gérés
• 1 000 000 m2 en immobilier d'entreprise
• 306 Millions d'euros de garantie financière
SES POINTS FORTS
• Un actionnaire puissant et stable
• Un historique de plus de 25 ans dans la profession
• Une équipe dirigeante performante et complémentaire
• Des collaborateurs disponibles compétents et réactifs
• Un des trois leaders du marché
• L'expérience de la gestion pour le compte d'institutionnels
SES METIERS
• La gestion locative
• La copropriété
• La transaction
• La gestion en immobilier d'entreprise
• La gestion de résidences avec services
Le promoteur
Depuis plus de trente ans dans la promotion immobilière, l’expérience de ses dirigeants et sa solidité financière font de
Sud Réa un promoteur local doté de compétences et de moyens nationaux.
Ses structures régionales lui permettent de choisir les meilleurs terrains et emplacements pour y bâtir les programmes
dont l’esthétique s’intègre au mieux à l’environnement.
Présent sur tout le territoire et notamment dans de nombreuses villes du Sud, (Carcassonne, Valras, Sète, Perpignan,
La Salvetat, Narbonne…), Sud Réa réalise des résidences dans des domaines d’interventions variés tels que :
• Résidences de tourisme
• Résidences services
• Groupes d’habitations en maisons individuelles
• Immeubles résidentiels
Deux résidences parmi celles réalisées par Sud Réa,
commercialisées par Cecim.
Le Canaletto à Carcassonne
Le Prado à Perpignan
Les garanties locatives “Sécurité Plus” 9 ans
• GARANTIE “SÉCURITÉ PLUS” 9 ans
En contrepartie de sa garantie “Sécurité Plus” 9 ans, le mandataire percevra des honoraires exprimés TTC (TVA à 19,60% en
vigueur sur ces prestations de services) fixés comme suit :
FORMULE A+B+C
12,90% TTC sur les encaissements*
Ce coût comprend :
• Les honoraires de gestion courante
• Les honoraires de 1ère mise en
location
8,00%
• La garantie de base (paiement
des loyers impayés, détériorations
immobilières, protection juridique,
défense recours)
• La garantie de relocation
• La garantie de première location
4,90%
* encaissements : loyers et charges
Le reversement des loyers s’effectuera à l’échéance prévue par le mandat.
Le montant de ces honoraires est intégralement déductible des revenus fonciers.
• ASSISTANCE A LA LIVRAISON
Par ailleurs, le mandataire aura droit à des honoraires d’assistance à la livraison du bien fixés à 150 E TTC
(dont TVA à 19,6%).
• GARANTIE “2”
A. LA GARANTIE DE BASE
PAIEMENT DES LOYERS
Durée :
Etendue :
36 mois par sinistre
100% du loyer et charges
Date de versement :
A l’échéance prévue par
le mandat
Délai d’application :
Immédiat
DÉTÉRIORATIONS IMMOBILIÈRES
Franchise :
Plafond :
400 e TTC par sinistre
4 000 e TTC pour un studio ou T1
+ 1 000 e TTC par pièce principale supplémentaire, dans la limite de 8 000 e TTC
PROTECTION JURIDIQUE
Action contre le locataire
Plafond : 10 000 e
DÉFENSE ET RECOURS
Défense du propriétaire
Plafond :
Date de versement :
4 000 e TTC par sinistre
400 e TTC
Durée :
3 mois
B. LA GARANTIE ABSENCE DE LOCATAIRE : RELOCATION (vacante)
Etendue :
Date de versement :
Délai d’application :
100% du loyer et charges
A l’échéance prévue par
30 jours après la fin
le mandat
du préavis
Durée :
5 mois
C. LA GARANTIE ABSENCE DE LOCATAIRE : 1ère LOCATION (carence)
Etendue :
Date de versement :
Délai d’application :
100% du loyer
A l’échéance prévue par
90 jours après le procès
le mandat
verbal de livraison du bien
Fiche Technique
Promoteur :
SUD RÉA
Situation :
Résidence Les Buis - 17/18 lotissement l’Enclos de L’Olivier - 30870 Clarensac
Désignation :
17 villas T4 - 4 T4 - 26 T3 - 9 T2
Fiscalité :
De Robien
Gestionnaire :
GESTRIM
Livraison :
4e trimestre 2007
Signature des actes :
3e trimestre 2006
Chèque de résa :
5% non encaissable du prix de vente TTC à l’ordre du compte réservataire SCI LES BUIS
Notaire de l’opération :
SCP Beneditti-Grosjean-Gally-Dariscon
43, rue d’Alsace - BP 3 - 11 020 Carcassonne
Fiscalité de l’opération
Investissement locatif : les plafonds de loyer du “Borloo populaire” et du “Robien recentré”.
Ces deux nouveaux dispositifs s’appliqueront à compter du 1er septembre 2006 dans le neuf ou dans l’ancien. Alors que la Loi
Engagement National pour le Logement est examinée en seconde lecture au Sénat depuis le 30 mars, le Ministère du Logement
vient faire le point sur le futur dispositif d’incitation à l’investissement locatif. Au régime de “l’ancien Robien” succéderait à partir du 1er septembre 2006, les dispositifs “Robien recentré” et “Borloo populaire”.
Par conséquent les contribuables investisseurs qui signent aujourd’hui un contrat de réservation et régularisent leur acquisition chez le notaire après le 1er septembre pourront exercer l’option du “Robien recentré”. Toutefois, l’option pour le nouveau dispositif “Borloo Populaire” serait possible pour les investissements réalisés à compter du 1er janvier 2006.
Fiscalement moins avantageux, puisque l’amortissement se limitera à 50% au lieu de 65% dans le “Borloo populaire”, le “Robien
recentré” s’accompagne de loyers plafonnés, mais le propriétaire peut louer sans limite de revenus du locataire. Dans le “Borloo
populaire”, les ressources et les loyers du locataire sont plafonnés (à savoir que les loyers se situent à 20% en dessous de ceux
du “Robien” et que les plafonds de ressource pour les locataires devraient être calqué sur ceux du PLI).
Désormais en matière de zones pour la fixation des loyers liés à un régime d’amortissement, la France est divisée en quatre
zones au lieu de trois précédemment. Les loyers communiqués dans le tableau ci-après s’entendent en euros par mois et par
mètre carré de surface dite “fiscale”. Ces valeurs pour les baux conclus en 2006 seront publiées par le décret après le vote définitif de la loi ordinaire.
D’après les calculs effectués par le Ministère, un investissement locatif effectué dans le cadre du dispositif “Borloo populaire”
devrait dégager un rendement de 5,5% pour le propriétaire revendant son bien au bout de neuf ans, et de 7% pour celui revendant son logement après quinze ans.
(*sous réserve de publication du degré d’application après le vote définitif de la loi “Engagement National pour le Logement”).
Investissement locatif : les plafonds de loyers en euros/mois/m2
(*les plafonds seront publiés après le vote définitif de la loi “Engagement National pour le Logement”)
Ancien Robien
Robien recentré
Borloo populaire
Zone A
19,89
19,89
15,91
Zone B1
13,82
13,82
11,06
Zone B2
13,82
11,30
9,04
Zone C
9,94
8,28
6,62
Quatre zones au lieu de trois.
Face aux difficultés des bailleurs de trouver des locataires aux prix plafonds définis dans le dispositif Robien d’origine,
les communes françaises font l’objet d’un nouveau zonage.
Désormais la France est découpée en quatre zones au lieu de trois. Voici le classement par commune qui sera publié par
arrêté après le vote définitif de la loi “Engagement National pour le Logement”.
Zone A : Paris, petite couronne et seconde couronne jusqu’aux limites de l’agglomération Parisienne, Côte d’Azur
(bande littoral Hyères-Menton), Genevois Français.
Zone B1 : Agglomération de plus de 250 000 habitants, grande couronne autour de Paris, six agglomérations jugées
chères : Annecy, Bayonne, Chambéry, Cluses, La Rochelle et Saint Malo, pourtour de la Côte d’Azur, département
d’Outre Mer, Corse et îles.
Zone B2 : Reste de la Zone B, c’est à dire les autres agglomérations de plus de 50 000 habitants, autres zones frontalières ou littorales chères, troisième couronne parisienne.
Zone C : Reste du territoire.