répertoire numérique détaillé de la série m

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répertoire numérique détaillé de la série m
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE
DÉTAILLÉ
DE LA SÉRIE M
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
ET ÉCONOMIE DU DÉPARTEMENT
(1800-1940)
T. II – Sous-séries 6 M à 10 M
TRAVAIL COLLECTIF COORDONNE PRINCIPALEMENT PAR
CATHERINE BLONDEL, SECRETAIRE DE DOCUMENTATION EN CHEF
BRIGITTE LAINÉ, CONSERVATEUR
VIVIENNE MIGUET, CONSERVATEUR
GEORGES MOURADIAN, CONSERVATEUR
SOUS LA DIRECTION DE
FRANÇOIS BURCKARD
CONSERVATEUR EN CHEF DES ARCHIVES
DE LA REGION DE HAUTE-NORMANDIE
DIRECTEUR DES SERVICES D’ARCHIVES
DE LA SEINE-MARITIME
ROUEN
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
1984
ISBN 2 – 86076-003-2
AVANT-PROPOS
Le classement et la publication du répertoire des sous-séries 6 M à 10 M est le résultat
d’un travail de longue haleine, très morcelé par le classement simultané des autres séries
modernes. Une vingtaine de personnes ont contribué à faire d’un rassemblement de liasses
mélangées et simplement désignées par un titre porté lors du versement, grossièrement
réparties en sous-séries lors du dernier déménagement en 1965, un ensemble cohérent.
Le travail a commencé en 1966 par le classement des listes nominatives de population.
A la sous-série 6 M ont collaboré MM., Mmes et Mlles Bisson, Depardé, Éliot, Guéreau, Lebis
pour les listes nominatives ; Duval, Guilloux, Thorel, Vollois pour les mouvements de
population, Laurent et Nougarède pour les naturalisations ; Georges Mouradian pour les
statistiques ; Alain Depardé pour l’immigration ; Brigitte Laine pour les subsistances. La
dactylographie particulièrement fastidieuse du détail des listes nominatives est l’œuvre de
Mme Guillemot. La rédaction définitive a été assurée par Mlles Sylvette Lemagnen et Vivienne
Miguet.
La sous-série 7 M (agriculture), défrichée en 1968-1969 par des étudiants en
géographie sous la direction de Mme le professeur Bonnamour, a été pratiquement
entièrement classée et répertoriée de 1974 à 1982 par Mme Catherine Blondel.
Les sous-séries 8 M et 9 M (commerce et industrie), longtemps mêlées, ont vu à
l’œuvre, sous les directions de Mlles et M Jouen, Miguet et Mouradian, surtout Mme Thorel,
puis MM. et Mme Bilici, Depardé, Guéreau, Nougarède. La rédaction définitive est due à
Melle Vivienne Miguet pour 8 M et Sylvette Lemagnen pour 9 M.
Enfin la sous-série 10 M (travail et main-d’œuvre) a vu la participation de Mmes et
MM. Bramtot, Depardé et Mottet (grèves), Gilet, Jouen, Nougarède, Thorel. La rédaction
définitive est due à Alain Depardé et Vivienne Miguet.
L’introduction a été rédigée par Mlle Vivienne Miguet, qui a repris en grande partie
des renseignements rassemblés par Mme Brigitte Laine et surtout M. Georges Mouradian.
Que chacun soit remercié pour ce travail patient, parfois passionnant mais très
souvent ingrat.
François BURCKARD,
Conservateur en chef des Archives
de la région de Haute-Normandie
Directeur des services d’Archives
de la Seine-Maritime
INTRODUCTION
–9–
6 M POPULATION, STATISTIQUES, CONTRÔLE DE
L’ÉCONOMIE ET SUBSISTANCES
La sous-série 6 M est divisée en trois grandes parties :
a) Population : recensements, mouvements annuels, immigration et émigration,
naturalisations. Rappelons que l’état civil doit être recherché dans la série E.
b) Statistiques : statistiques agricoles, statistiques générales et industrielles.
c) Contrôle de l’économie et subsistances : contrôle des prix, contrôle des marchés
(boucherie, boulangerie, commerce des grains), crises de subsistance, mercuriales,
ravitaillement pendant la 1ère guerre mondiale, etc. On peut voir qu’il s’agit dans la soussérie 6 M du contrôle du commerce de détail (production, organisation de la distribution et
prix), surtout en matière alimentaire, et non pas de la tutelle administrative sur l’ensemble des
activités agricoles, commerciales et industrielles qui relèvent respectivement des sous-séries 7
M, 8 M et 9 M.
A – POPULATION
1) Recensements, 1831-1936, 6 M 1-734.
Les premiers recensements du XIXème siècle ont eu lieu en 1801 (an VIII), 1804 (an
XII), 1806, 1817, 1820 et 1826. A partir de 1831, la périodicité fut quinquennale, les
recensements ayant lieu les années se terminant par 1 et par 6. Il fut toutefois repoussé de
1871 à 1872 en raison des événements et il n’eut pas lieu en 1916 et en 1941.
Depuis la dernière guerre, on a renoncé à la périodicité quinquennale et les
recensements ont eu lieu en 1946, 1954, 1962, 1968, 1975 et 1982 (1). La liste nominative par
commune, introduite en 1817, fut le document de base jusqu’en 1856, année où apparaît le
bulletin de ménage. Le bulletin individuel fut recommandé en 1872 et rendu obligatoire en
1876.
Il faut noter que la liste nominative, dont la rédaction en double exemplaire resta
obligatoire dans les communes de 1831 à 1936, est le seul document de base conservé aux
Archives départementales, les bulletins de ménage ou individuels étant éliminés (2).
En 1946, l’implantation de l’I.N.S.E.E. dans les régions entraîna des modifications
dans l’organisation des recensements et rendit la liste nominative facultative, ce qui impose
aux Archives départementales la conservation dés documents de base, avec tout le problème
de place que cela pose : tandis que les listes nominatives, tableaux récapitulatifs et pièces
(1)
De 1946 à 1968, les recensements figurent sous la cote 56 W.
Il arrive que certaines communes aient conservé les bulletins de ménage. C’est ainsi qu’il en existe une belle
série à Saint-Germain-sur-Eaulne, de 1866 à 1876, donnant des renseignements sur la nature de l’habitation (le
mode de couverture notamment), le département d’origine, la religion, le degré d’instruction des recensés.
(2)
– 10 –
annexes depuis 1831 représentent 60 m. l., on a déjà 408 m. l. de feuilles de ménage, feuilles
de logement et bulletins individuels pour les seuls recensements de 1946, 1954 et 1962.
Pour comprendre l’organisation de la série, il est bon de se reporter à J. Dupâquier,
Répertoire numérique de la sous-série 9 M (dénombrements de la population) des Archives
départementales de la Seine-et-Oise, Versailles, 1905. L’introduction de ce répertoire donne
le détail des renseignements qui ont été recueillis lors de chaque recensement depuis l’an VIII.
Dans le répertoire de la Seine-Maritime, les listes nominatives de commune ont été
regroupées par canton, avec la mention des communes représentées, précision d’autant plus
utile que les dossiers sont assez lacunaires en Seine-Maritime.
C’est ainsi que les listes nominatives de la ville de Rouen ne débutent qu’en 1881.
On se reportera au répertoire de M. J. Dupâquier, cité ci-dessus, pour connaître le
mode d’élaboration de chaque recensement et la valeur des renseignements qu’il contient (1).
Mentionnons seulement que les recensements sont fondés depuis 1841 sur le principe du
domicile de fait en distinguant la population communale et la population comptée à part
(écoles, hôpitaux, prisons, casernes). A partir de 1881, on distingue population légale et
population présente. Le recensement a lieu à jour fixe depuis 1876. Des éléments de
statistique apparaissent en 1851 et sont développés lors des recensements suivants
(profession, culte, nationalité, infirmités, degré d’instruction, origine géographique des
habitants, dimensions des maisons, etc) : en Seine-Maritime, on conserve des tableaux
statistiques récapitulatifs pour les recensements de 1851 à 1901.
2) Mouvement annuel de population, an IX 1942, 6 M 735-848.
On entend par mouvement de population une statistique donnant le nombre de
naissances, de mariages et de décès enregistrés en un endroit donné pendant une année. Cette
statistique ne doit donc pas être confondue avec le recensement.
Le répertoire donne les tableaux du mouvement annuel de population depuis l’an IX
jusqu’en 1906. Il y a des lacunes totales en 1854 et 1855.
Les dossiers peuvent être divisés en trois périodes :
a) 1806-1852.
On a chaque année un état récapitulatif départemental et un état pour chacun des cinq
arrondissements donnant les chiffres du mouvement de population mois par mois. On a aussi
les états particuliers de certaines communes de l’arrondissement de Rouen de 1814 à 1817,
ainsi que des états particuliers des chefs-lieux d’arrondissement, certaines années.
Les naissances sont comptées par sexe avec à part les enfants naturels et les enfants
abandonnés.
Pour les mariages, on indique la situation maritale antérieure de chaque conjoint.
(1)
Voir aussi, sur ce sujet Pour une histoire de la statistique, tome 1 : contributions [ aux journées d’études
organisées par l’I.N.S.E.E. à Vaucresson en 1976 ] Paris, imprimerie nationale, sd.
– 11 –
Les décès sont comptés par tranche annuelle jusqu’à 10 ans et par tranche
quinquennale ensuite.
b) 1853-1896.
A partir de 1853 on dresse pour chaque arrondissement un tableau de la population
rurale et un tableau de la population urbaine. On entend par population urbaine celle des
communes de plus de 2.000 habitants et il est d’ailleurs assez fréquent qu’il y ait des états
particuliers pour ces communes. On a d’autre part les tableaux particuliers des communes
rurales comme des communes urbaines de l’arrondissement de Rouen en 1859, 1866, 1868 et
chaque année à partir de 1876.
De nouveaux éléments sont ajoutés en 1853 à la façon de présenter les chiffres. Pour
les naissances, on ajoute le nombre de naissances multiples et de conformations anormales ;
pour les mariages, on ajoute une comptabilisation par tranche d’âges ainsi que divers
renseignements (nombre de conjoints ayant signé, nombre d’actes respectueux, nombre de
contrats, nombre d’oppositions, etc) ; enfin les décès ne sont plus inscrits par tranche
quinquennale mais par tranche annuelle et sont accompagnés d’un tableau des causes de décès
et du nombre de médecins.
c) 1807-1906.
A partir de 1897 la distinction entre population rurale et urbaine n’est plus faite dans
les tableaux d’arrondissement mais dans des tableaux cantonaux et communaux.
On a donc un récapitulatif départemental, un tableau pour chaque arrondissement
donnant les chiffres de l’ensemble de la population (rurale et urbaine), un tableau des chiffres
de la population rurale pour chaque canton, un tableau des chiffres de la population pour
chaque ville de plus de 2.000 habitants, enfin un état nominatif des naissances, mariages et
décès de l’année pour chaque commune rurale.
Après 1906, il n’y a plus de statistiques dans les archives départementales en raison de
l’introduction du bulletin individuel directement traité par le service de la statistique générale
de la France.
De 1926 à 1942, la Préfecture fit cependant dresser des statistiques trimestrielles
donnant le chiffre brut, par communes, des naissances, mariages et décès sans ventilation par
tranche d’âges ou par situation (6 M 847-848).
3) Service de l’émigration, 1840-1906, 6 M 849-857.
La législation française relative à l’émigration est tardive par rapport à celles de
l’Allemagne et de la Grande-Bretagne. Il faut attendre le décret impérial du 15 janvier 1855,
les lois des 30 juin, 18 juillet 1860 pour réglementer le contrôle et la protection des émigrants
vis-à-vis notamment des agences chargées de les recruter et de les transporter ainsi que les
attributions des commissaires de police et des commissaires de l’émigration.
Le Havre est le port français de l’émigration ; c’est aussi un port européen qui, au
cours du XIXeme siècle et au début du XXeme siècle, concurrence les ports allemands et anglais.
– 12 –
Les documents concernant l’émigration s’organisent comme suit : réglementation (6
M 849), rapports et statistiques de passagers entre 1825 et 1906 (6 M 850-852), personnel du
service du Havre (6 M 853), agences d’émigration et sous-traitants entre 1845 et 1906 (6
M 854-856). pour ces agences, il est intéressant de noter que la plupart des maisons sont
étrangères au département et de nationalité anglo-saxone, notamment. Les sous-agents, eux,
sont presque exclusivement des Alpes, des Pyrénées, des Vosges, du bassin de la Garonne,
leurs professions sont très diversifiées, de l’artisan rural à l’instituteur retraité.
Un article concerne le contentieux de 1852 à 1894 (6 M 857).
Signalons, en l’absence de documents nominatifs, les listes de passagers, au départ
dans les fonds de l’inscription maritime (Le Havre 6 P, Rouen 7 P), à l’arrivée aux Archives
nationales des Etats-Unis (1). Dans l’un et l’autre cas, les recherches ne sont possibles que si
l’on peut indiquer le nom du bateau et la date approximative de la traversée.
4) Émigration en Algérie, 1841-1936, 6 M 858-865.
L’émigration dans les colonies repose sur le décret du 13 février 1852.
Elle ne concerne que l’Algérie. Ont été conservés les dossiers individuels de
« demandes de passage et de secours de route jusqu’au lieu d’embarquement » de 1841 à
1868. Ils sont constitués de certificats « de bonne vie et mœurs » et d’aptitude physique, de
correspondance administrative, des pièces annexes tels les extraits d’actes d’état civil.
Un article comprend des dossiers individuels de « demandes d’attribution territoriale »
ou de concession de 1872 à 1924 (6 M 865).
Les huit articles ont fait l’objet d’un fichier alphabétique des personnes indiquant la
profession, le domicile, et la date d’instruction du dossier.
5) Rapatriement, 1828-1940, 6 M 866-875.
Il s’agit de dossiers individuels de français et de nord-africains demandant leur
rapatriement. L’intérêt de ces dossiers est mineur, car ils comprennent peu d’éléments
biographiques dans une correspondance comptable de remboursement de frais de voyage.
6) Naturalisations, an VIII-1940 (6 M 876-1052).
Le décret du 17 mars 1809, plus restrictif que les textes de la Révolution, faisait de la
naturalisation une concession formelle du chef de l’État.
Il fut modifié plusieurs fois jusqu’au décret du 28 mars 1848 et la loi du 3 décembre
1849 qui renouvelaient la réglementation : délai de résidence de 10 ans, restrictions pour
l’éligibilité (jusqu’à la loi du 16 janvier 1852), naturalisation à titre personnel ne profitant pas
aux enfants déjà nés. La loi du 22 juin 1867 ramena le délai de résidence à 3 ans ou même à
1 an en cas de services éminents.
(1)
National Archives ans Records Service (G.S.A.) Washington D.C 20408, U.S.A.
– 13 –
La loi du 26 juin 1889 rendit les règles de la naturalisation plus souples : elle confère
la plénitude des droits civils et politiques (malgré des restrictions pour l’éligibilité) aux
naturalisés, étend la naturalisation aux enfants mineurs et facilite celle des enfants majeurs et
du conjoint.
La naturalisation s’obtient par décret présidentiel dont ampliation est délivrée au
postulant à titre onéreux (il s’agit du droit de sceau).
Les dossiers de naturalisation vont de l’an VIII à 1947 (la majeure partie est
postérieure à 1870).
Ils sont constitués d’une demande sur papier timbré adressée au ministère de la Justice,
d’un acte de naissance, d’une justification du délai de résidence, d’un questionnaire rempli par
la mairie du domicile (enquête sur la moralité, le loyalisme, l’intérêt de la naturalisation du
point de vue national, le degré d’assimilation, l’état de santé, la situation matérielle), d’un avis
préfectoral motivé, du décret de naturalisation (jusqu’en 1914 on ne trouve dans le dossier
qu’un avis d’envoi de ce décret).
Dans la majorité des cas, le dossier comprend aussi le dossier de demande de carte
d’identité formulée avant la demande de naturalisation (voir aussi le chapitre sur les cartes
d’identité des étrangers, dans la sous-série 4 M).
En plus des pièces habituelles, on trouve parfois des contrôles a posteriori de
naturalisation (notamment pour les allemands, les autrichiens et les turcs pendant la première
guerre mondiale), et des dossiers de révision de la décision de naturalisation (lois du 18 juin
1917 et du 22 juillet 1940).
Les nationalités d’origine des naturalisés en Seine-Inférieure, sont très diverses. On
trouve cependant une majorité de belges (25 %), italiens (20 %), polonais (10 %), espagnols
(8 %), russes (6 %), britanniques (5 %) et suisses (5 %).
B – STATISTIQUES
Un bureau de la statistique fut installé en fructidor an IX au ministère de l’Intérieur
sous la direction de Duquesnoy. Il fut supprimé en 1812 après la création du ministère du
Commerce et de l’industrie et ses attributions furent réparties entre plusieurs organismes. Un
service central de statistique fut rétabli en 1833 au ministère du Commerce. Il prit le nom de
« Statistique générale de la France » en 1840, et passa au ministère du Travail en 1906.
En plus du service central de statistique, il y eut des bureaux spéciaux pour certaines
administrations (travaux publics, mines, chemins de fer, justice, finances, guerre) ; enfin,
certains bureaux ministériels pouvaient lancer des enquêtes particulières.
Au plan local, existaient les commissions de statistique cantonales, coiffées par une
commission départementale que présidait le préfet. La Préfecture centralisait les résultats et
les transmettait à la « Statistique générale de la France ».
Les documents de la sous-série 6 M proviennent tous des bureaux de la préfecture. Il
n’en est plus de même pour la période postérieure à 1940, car de nombreuses attributions
– 14 –
administratives sont passées de la Préfecture à des services extérieurs : I.N.S.E.E., O.N.I.C.,
Direction du commerce extérieur et des prix par exemple.
La mise en place des statistiques a été étudiée par B. Gille, les sources statistiques de
l’histoire de France des enquêtes du XVIIeme siècle à 1870, Genève, Paris, 1964. Cet ouvrage
fait l’historique de l’administration chargée des statistiques et donne la description des
différentes enquêtes jusqu’en 1870 pour la population, les subsistances et l’ensemble des
statistiques.
Les documents des archives départementales peuvent bien sûr être complétés par les
enquêtes conservées aux Archives nationales et par celles conservées dans les archives
municipales des communes de Seine-Maritime.
On consultera également le fonds Coquebert de Montbret de la Bibliothèque
municipale de Rouen. Ce fonds fut légué par le fils de Coquebert de Montbret qui fut chef du
bureau de la statistique au ministère de l’Intérieur en 1806 et secrétaire général du ministère
du Commerce et de l’Industrie en 1812.
1) Statistiques générales et industrielles, an VIII-1914, 6 M 1053-1117.
Les statistiques générales et industrielles couvrent tout le XIXème siècle depuis l’an
VIII.
Il faut signaler que toutes les statistiques n’ont pas été regroupées dans la sous-série 6
M afin de respecter l’unité des différents fonds ; on trouvera donc nombre de statistiques
spéciales à leur place logique : ainsi la statistique de la santé en série 5 M, les états de
situation des services gérés par les chambres de commerce en série 8 M, les statistiques du
recrutement en série R, les statistiques des chemins de fer en série S, etc.
En raison de la complexité de certaines statistiques, notamment au début du XIXème
siècle, il est bon d’en rappeler l’historique, leur classement ayant été non pas chronologique
mais méthodique.
a) Consulat et Empire.
Un très gros effort statistique ayant eu lieu à cette époque, les dossiers que nous
conservons sont relativement nombreux.
Signalons d’une part la « statistique des préfets » de l’an VIII à l’an XIII (6 M 10561057) qui indique la situation mensuelle de divers éléments (mouvement de population, prix
des grains, contributions, etc), la statistique sur « l’agriculture, les manufactures et les arts en
l’an IX » (6 M 1068-1069), la statistique de l’an XIII (6 M 1060-1061) qui fournit surtout des
renseignements topographiques et administratifs sur les communes, des registres donnant une
description méthodique générale du département à la même époque (6 M 1053-1054), les
statistiques de notables et notamment celles des héritières à marier en 1811 (6 M 1181-1183).
Il y a d’autre part diverses statistiques industrielles (textile, papier, sucre notamment)
et quelques enquêtes agricoles de l’an IX à 1807, regroupées méthodiquement les unes et les
autres (voir les paragraphes les concernant).
– 15 –
b) De la restauration à 1852.
Certaines statistiques périodiques de l’Empire se prolongent jusque vers 1830 (textile).
On peut citer aussi la statistique des établissements insalubres, ainsi que des enquêtes
périodiques sur la consommation ouvrière et les salaires (6 M 1185).
Mais la plupart des dossiers contiennent les documents préparatoires de diverses
statistiques départementales (6 M 1059-1065) et les documents de base de la statistique
générale de la France à partir de 1841 (6 M 1066-1067). On a des renseignements sur
l’agriculture, l’industrie, les sciences et les arts, le commerce maritime, les contributions et
revenus publics, sur les faillites, les conseils de prud’hommes, le curage des cours d’eau, etc.
c) De 1852 à 1914.
Les statistiques conservées pour cette période forment l’essentiel des statistiques
industrielles (5 M 1102-1117). C’est la statistique de la population industrielle en 1853 et
1855 (nombre d’ouvriers et salaires moyens par catégorie d’entreprise), la statistique
décennale de l’industrie en 1860, la statistique annuelle des salaires de 1863 à 1888, la
statistique sommaire des industries principales (1873 à 1888) qui donne des renseignements
annuels sur le nombre d’ouvriers, la production, les salaires et le nombre d’établissements par
catégorie d’industrie, les états trimestriels ou mensuels de l’industrie de 1861 à 1895 qui
donnent des renseignements identiques pour les industries principales comme secondaires.
En dehors de cet ensemble de statistiques industrielles, on peut citer une statistique de
la destruction des animaux nuisibles (1850-1862) et des états annuels des accouchements de
l’hospice général de Rouen (1856-1867) (6 M 1187).
2) Statistiques agricoles, 1836-1939, 6 M 1118-1180.
Les dossiers de statistique agricole débutent pour l’essentiel, en 1836. Ils ne
comprennent donc pas les enquêtes agricoles de l’Empire, qui faisant souvent partie
d’enquêtes plus vastes, ont été classées dans les statistiques générales (voir ci-dessus) : c’est
le cas notamment de l’enquête de l’an IX constituée des réponses à toute une série de
questionnaires pour chaque région agricole du département, de l’enquête de l’an X sur la
nature des sols, des questionnaires divers de l’an XIII, de l’enquête de 1807 sur le nombre des
fermes et des locataires. Les renseignements agricoles recueillis sous la Restauration pour la
rédaction d’annuaires statistiques sont également dans les statistiques générales.
De 1836 à 1851, les dossiers de statistique agricole proprement dite, ne contiennent
que des correspondances à l’exception de tableaux d’arrondissement indiquant par commune
la surface occupée par chaque culture et le nombre des têtes de bétail par espèce, en 1836 et
1837.
Le décret du 1er juillet 1852 institua les commissions cantonales de statistique qui
furent chargées de rassembler les éléments de la statistique agricole annuelle. Leurs procèsverbaux sont conservés avec lacunes de 1853 à 1933. Le reste des documents est constitué de
tableaux statistiques annuels. Ils donnent les chiffres au niveau de l’arrondissement, du canton
ou de la commune selon les années.
Leurs renseignements n’ont pas beaucoup varié depuis 1852 : on a la surface occupée
par chaque culture, le rendement à l’hectare des céréales et le nombre des têtes de bétail par
– 16 –
espèce de 1854 à 1939, la quantité de la production pour chaque culture de 1854 à 1905 (1), la
valeur moyenne de la production jusqu’en 1884 pour les céréales et jusqu’en 1905 pour les
autres cultures (ainsi que pour le miel, la cire et le lait), les salaires des ouvriers agricoles
jusqu’en 1871, le nombre d’établissements d’industrie agricole de 1906 à 1939.
En plus de la statistique annuelle, des statistiques décennales avaient été prévues par la
circulaire ministérielle du 25 mai 1861. Nous n’avons que les questionnaires communaux
pour les cantons de Duclair, Maromme et Fontaine-le-Dun en 1882, ainsi que quelques
rapports des sous-préfets et des sociétés d’agriculture en 1892. Des statistiques diverses ont
été regroupées à la suite de la statistique agricole annuelle : il faut y noter une enquête de
1924 sur la disparition des petites exploitations rurales depuis 1914 (6 M 1176), des
statistiques météorologiques, surtout entre 1876 et 1900 (6 M 1178-1180).
C – CONTRÔLE DE L’ÉCONOMIE ET SUBSISTANCES
1) Crises des subsistances, an IX-1818, 6 M 1188-1203
Trois grandes crises peuvent être distinguées soit en l’an X (6 M 1188-1190), en 1812
(6 M 1191-1196) (1), en 1816-1817 (6 M 1198-1202) (2). Les crises ultérieures (1839-1840,
1854) ne sont que brièvement évoquées (6 M 1202).
Les crises des subsistances sont liées aux résultats des récoltes, à la liberté du
commerce des grains proclamée par la loi du 21 prairial an V et suspendue du 4 mai au
1er septembre 1812 par le décret du 4 mai 1812. Ce décret en effet prescrit aux cultivateurs et
aux négociants de porter les grains et farines sur les marchés et de déclarer leurs stocks. Des
troubles socio-économiques surgissent au cours de ces crises que les pouvoirs répressifs et
d’assistance de l’administration n’enrayent pas. Les approvisionnements de Paris et de
l’armée sont évoqués dans ces dossiers avec l’installation de dépôts en Seine-Inférieure.
Le plan de classement est chronologique et méthodique. Des actions administratives
identiques se retrouvent dans l’analyse des trois crises. Ce sont au niveau du département et
des arrondissements la défense de la libre circulation des grains, la luttre contre la spéculation
des marchands de grains et farines, des meuniers, des boulangers, les achats de grains, la
situation de l’approvisionnement des halles, les détachements de troupes, et l’organisation des
patrouilles contre les rassemblements séditieux et les pillages, les secours aux indigents.
Outre ces actions administratives, mentionnées une fois pour toutes, le répertoire
signale les faits propres à chaque crise.
Les crises des subsistances tentent d’être mises en échec par l’administration qui met
en place des études, des statistiques et une réglementation, tels les droits à l’importation et à
l’exportation, le pesage des grains, les évaluations des récoltes, la taxe du pain, les
mercuriales spéciales.
(1)
On a la quantité de la production de pommes et poires jusqu’en 1889.
Voir aussi 7 U, Cour de justice spéciale extraordinaire.
(2)
Voir aussi 4 M, fonds du commissaire général du département du Havre.
(1)
– 17 –
2) Mouvement des grains, an VII-1886, 6 M 1204-1214.
Les importations et les exportations des céréales sont sévèrement contrôlées par le
système de l’échelle mobile. Le système est régi au départ par le décret du 2 juillet 1806,
renouvelé par la suite. Les départements côtiers et frontaliers sont divisés en classes et
subdivisés en sections ; dans chacune d’elles, l’importation et l’exportation sont soumises à
une série de droits qui varient suivant la hausse et la baisse du moment ; ces droits s’élèvent,
pour l’importation, à mesure que le prix s’abaisse, et pour l’exportation à mesure que le prix
s’élève.
L’échelle mobile fonctionne jusqu’à la loi du 15 juin 1861 qui supprime les droits
d’exportation et établit des droits invariables à l’importation des grains et des autres denrées
alimentaires. Toutefois, les données statistiques continuent à être établies.
La loi du 28 mai 1881 maintient les droits fixés par la loi du 15 juin 1861 mais en
exclut les céréales et les bestiaux dont les tarifs ne doivent varier qu’en fonction des besoins
de l’agriculture.
L’état des grains et farines importés est établi par le directeur des Douanes de Rouen
qui a dans son ressort les ports du Havre et de Rouen, jusqu’en 1849. La direction de Rouen
se scinde :
– en direction du Havre : ports et bureaux de Fécamp, Harfleur en 1852 et ceux de
Dieppe, Eu, Fécamp, Le Havre, Saint-Valéry-en-Caux, Le Tréport en 1853.
– en direction de Rouen avec les ports de la Bouille et de Caudebec en 1853.
3) Pesage des grains, 1819-1911, 6 M 1215-1222.
Le pesage des grains est également réglé par des instructions du ministère de
l’Intérieur. Le pesage des grains sert à taxer le pain et à connaître « la consistance et la qualité
des produits de la récolte, à contrôler des opérations de subsistances militaires ». La
nomenclature des céréales retenues a varié au cours du XIXème siècle ; elle comprend
principalement le blé, le méteil, le seigle, l’orge à partir de 1824 et l’avoine à partir de 1830.
Le poids moyen s’effectue dans un certain nombre de communes et s’obtient par trois pesages
successifs sur trois semaines.
4) Évaluation du produit des récoltes, an VII-1901, 6 M 1223-1241.
Elles sont prescrites seulement par des instructions ministérielles ; elles sont établies
au niveau départemental par le préfet, des arrondissements par les sous-préfets et des cantons
par les maires de l’arrondissement de Rouen. A leurs rapports, peuvent s’ajouter des rapports
des conseils d’arrondissement, des présidents des chambres et des sociétés d’agriculture, des
comices agricoles, témoignages intéressants de l’activité de ces instances locales.
Les états exigés sont plus ou moins complexes. On peut y trouver, à des époques et des
fréquences variables, le produit présumé des récoltes ou les apparences de récoltes à divers
moments de l’année, la situation des subsistances, l’influence de la saison sur les produits, les
résultats des récoltes, le nombre d’hectares de terres labourables, etc.
– 18 –
5) Organisation et défense du marché du blé, 1922-1940, 6 M 1242-1279.
Les documents reflètent les mesures mises en place après la première guerre mondiale,
par suite de la crise économique et de la surproduction des céréales. Ils sont essentiellement
de trois types :
– papiers des organismes tels la Commission départementale consultative des blés et
farines (1922-1938) ou le Comité départemental d’organisation et de contrôle de la production
et du commerce des céréales (1936-1940) : textes réglementaires, procès-verbaux de séance,
etc. contrôle des blés et farines : prix, surfaces ensemencées, stocks
– dossiers individuels de minotiers de 1925 à 1931 en vue du remboursement de la
taxe d’importation pour les blés livrés à la boulangerie (décret du 30 décembre 1924).
6) Contrôle des prix et des denrées.
– Ravitaillement, surtout pendant la lère guerre mondiale (1914-1933), 6 M 12801281 : il s’agit de la réglementation de la consommation des combustibles et des denrées
alimentaires, suivant notamment la loi du 16 octobre 1915 relative au ravitaillement de la
population civile.
– Contrôle des prix, 1911-1939, 6 M 1283-1294 : entre les deux guerres mondiales se
met en place un contrôle des prix sur une gamme de produits plus étendue – alimentation,
habillement, transports, loyers – Les documents sont relatifs à ces mesures de contrôle,
comme l’affichage et l’étiquetage des prix, et aux organismes chargés de l’assurer, par
exemple la Commission départementale d’études relatives au coût de la vie.
7) Boulangerie, an IX-1940, 6 M 1295-1321.
Malgré la liberté du commerce instituée par l’Assemblée constituante, la boulangerie
resta extrêmement réglementée : limitation du nombre des boulangers, nécessité d’une
permission pour exercer la profession, obligation d’un approvisionnement de réserve et d’un
dépôt de garantie en farines et en blés, etc. Ce n’est qu’en 1863, par un décret impérial du
22 juin, que la liberté prévalut : l’exercice du commerce de la boulangerie fut rendu libre dans
toutes les villes où il avait été soumis à une réglementation. Une seule mesure fut maintenue :
le pouvoir de taxer le pain, qui avait été conféré aux maires en 1791.
Les documents conservés en Seine-Maritime concernant, d’une part, le régime de la
réglementation du pain jusqu’en 1863 (6 M 1295-1300) et d’autre part, le régime de la
taxation, notamment les arrêtés pris par les maires (6 M 1301-1319) avec des documents
complémentaires tels que rapports, observations, pétitions des boulangers, réunis aux arrêtés
(6 M 1302-1312) ou distingués (6 M 1313-1316 et 6 M 1317-1319).
A la boulangerie ont été réunies des enquêtes sur les moulins respectivement au
XIXeme et au XXeme siècles (6 M 1320-1321).
8) Boucherie, an XI-1937, 6 M 1322-1340.
La loi des 19 et 22 juillet 1791 réserve aussi aux administrations municipales le droit
de taxer le prix de la viande. Mais le décret impérial du 25 mars 1852 sur la déconcentration
– 19 –
administrative autorise les préfets à réglementer la boucherie et à inciter les maires au
libéralisme et une circulaire du 27 décembre 1864 prévoit de fixer un prix moyen.
Les documents ont trait à l’organisation de la boucherie (6 M 1322) et à la
consommation de la viande (6 M 1323-1324). On a également une série d’enquêtes du
ministère de l’Agriculture sur le prix, la taxe et le poids de la viande entre l’an XI et 1911 (6
M 1325-1326), des mercuriales des marchés aux bestiaux de boucherie (1871-1917, 6
M 1337-1340).
9) Mercuriales.
Les mercuriales générales (an XIV-1938, 6 M 1341-1372) servent à établir la taxation
du pain, de la viande et l’évaluation des fournitures militaires.
Elles sont dressées par le maire selon un formulaire qui comprend les quantités
vendues et le prix moyen.
Les mercuriales spéciales ou prix moyen des grains (an VII-1922, 6 M 1373-1387)
sont établies à cause de l’échelle mobile (voir ci-dessus, Mouvement des grains) et sont
relevées sur des marchés régulateurs fixés après enquête par le ministère de l’Intérieur. En
Seine-Inférieure, les marchés retenus sont ceux de Dieppe, Elbeuf, Yvetot bien qu’il y ait eu
des variantes. Ainsi n’est-ce qu’après fixation du prix des grains par les mercuriales que les
droits à l’importation et à l’exportation sont déterminés. Malgré la législation de 1861
proclament la liberté du commerce, les prix moyens ou états des cours moyens continuent à
être établis selon la circulaire du ministère de l’Agriculture, du Commerce et des Travaux
publics du 18 juin 1861. « La substitution d’un droit fixe aux droits variables déterminés par
le mouvement des prix, rendrait désormais inutile l’établissement et l’envoi des mercuriales
spéciales des marchés régulateurs s’il n’y avait pas un intérêt très réel pour le Gouvernement à
pouvoir se rendre compte, sous l’empire du système nouveau des effets qu’aurait pu avoir
l’ancienne législation ».
Les mesures de contrôle mises en place après la première guerre mondiale (voir cidessus Organisation et défense du marché du blé) maintiendront l’usage de l’observation des
cours, donnant lieu à une abondante documentation pour la période (6 M 1389-1399, 19241936).
Les mercuriales spéciales du beurre (an XIV-1821, 6 M 1403-1410) donnent l’état des
prix moyens des beurres, relevés en vue de l’autorisation ou de la suspension d’exportation,
surtout à partir du décret impérial du 3 octobre 1810 qui établit un marché régulateur.
Dans la série des dossiers conservés de l’an XIV à 1821, notons particulièrement
l’intérêt de l’enquête en l’an XIV pour tous les arrondissements sur la production, la
consommation, le prix, l’exportation du beurre et la situation de l’élevage (6 M 1403).
Signalons enfin, pour finir, un dossier concernant le prix du sel, comportant une
enquête de 1845 sur sa consommation (6 M 1411).
L’ensemble des mercuriales est à rapprocher des statistiques agricoles évoquées plus
haut, où se trouvent des indications très voisines.
*
– 20 –
*
*
7 M AGRICULTURE, EAUX ET FORÊTS
Le ministère de l’Agriculture est une création tardive de Gambetta en 1881 par
démembrement du ministère du Commerce, de l’Agriculture et des Travaux publics.
Ce ministère, qualifié de véritable ministère de l’Intérieur pour les paysans,
comprenait quatre grandes directions : l’agriculture, les forêts, les haras et l’hydraulique.
On trouvera en série 7 M les dossiers correspondant à ces attributions. Ils émanent de
la Préfecture (c’est le fonds le mieux représenté) et de ceux des services extérieurs dont il
restait des archives antérieures à 1940 : Génie rural (un dossier), Services vétérinaires.
A – FONDS DE LA PRÉFECTURE
On a distingué l’agriculture et les eaux et forêts.
1) Agriculture.
Les premiers documents reflètent la tutelle administrative exercée sur toute une série
d’organismes agricoles, tels que chambres, sociétés syndicats.
Les chambres d’agriculture (7 M 244, 1850-1939) comprennent essentiellement les
chambres consultatives d’agriculture, instituées par la loi du 20 mars 1851 et le décret du
25 mars 1852, et la chambre départementale d’agriculture créée par la loi du 25 octobre 1919,
reprise par celle du 3 janvier 1924. Pour les premières, comme pour la seconde les archives
ont surtout trait à leur composition. On a cru bon de conserver les listes électorales de la
chambre d’agriculture qui donnent une bonne idée du monde agricole : propriétaires,
exploitants, ouvriers, etc.
Parmi les autres organismes, une partie importante des documents concerne les
organismes professionnels agricoles (7 M 48-90, an XII-1939) : associations (type loi de
1901), syndicats, coopératives, parfois difficiles à distinguer sur le plan juridique comme dans
leur représentativité et leur compétence. Soulignons néanmoins le rôle important des sociétés
d’agriculture, les plus larges par leur recrutement et leurs objectifs. Elles ont beaucoup
contribué au développement et à la défense de l’agriculture(1). Il en est de même des
groupements originaux que sont les comices créés par la loi du 20 mars 1851 et chargés, sous
(1)
Voir à ce sujet le fonds de la Société centrale d’agriculture fondée en 1761, reconnue d’utilité publique en
1876. Ce fonds, pourvu d’un répertoire est conservé aux Archives départementales de la Seine-Maritime sous la
cote 28 J. Deux autres fonds de sociétés, d’importance et d’intérêt moindres sont également en dépôt aux
Archives départementales : celui de la Société de médecine vétérinaire (39 J) et celui de la Société hippique de
Rouen (fonds non classé). Enfin, les Archives départementales détiennent les papiers d’un syndicat agricole : le
syndicat d’élevage et de contrôle laitier (27 J).
– 21 –
le contrôle des pouvoirs publics, d’encourager les progrès de l’agriculture par voie de
concours, primes et autres récompenses (2).
L’enseignement (7 M 92-138, 1838-1938) est un aspect important de l’activité de
l’État dans le domaine agricole, puisqu’il a fait l’objet de la loi du 16 juin 1879 dont
l’application est à l’origine de la mise en place des services agricoles départementaux. A cette
date toutefois, la Seine-Inférieure possédait déjà un établissement, l’École d’agriculture et
d’économie rurale, créé en 1838. D’autres institutions départementales se développèrent par la
suite : l’Établissement départemental d’Yvetot, créé en 1909, qui devait comprendre une école
pratique d’agriculture et la ferme-école d’Auzebosc ; l’École d’agriculture d’Aumale, créée
en 1887, une école ambulante, des écoles d’aviculture, etc.
La production agricole (7 M 139-191) qu’il faut chercher avec les statistiques
générales et agricoles (sous-série 6 M) n’apparaît ici qu’à travers la culture du lin du chanvre
(7 M 140-182, 1811-1939). Les autres documents concernant brièvement d’autres cultures
(introduction de la pomme de terre notamment) et les moyens mis en œuvre pour les protéger
(destruction de végétaux et d’animaux nuisibles depuis 1864, observations météorologiques
entre 1845 et 1915). Un dossier concerne la surveillance des bouilleurs de cru (1905-1935).
Plus copieux sont les documents concernant les Services vétérinaires(1).
En premier lieu, il s’agit des documents ayant trait au personnel vétérinaire (7 M 192204, an XII-1940), maréchaux-ferrants puis vétérinaires, titre réservé à ceux qui ont obtenu le
diplôme délivré par les écoles vétérinaires nationales. A partir de 1838, les préfets sont tenus
de publier et faire afficher la liste des vétérinaires diplômés qui exercent dans le ressort de
leur Préfecture, liste soumise au contrôle du ministre. Ce sont ces listes et les dossiers
individuels servant à les établir qui constituent l’essentiel des documents.
On a rattache aux Services vétérinaires les papiers concernant l’action de
l’administration sur la production et l’élevage des chevaux (7 M 205-220, 1847-1939). Elle se
fait sous le contrôle de la Direction des haras et des fonctionnaires qui en relèvent :
inspecteurs généraux, directions des dépôts d’étalons. Les principaux dossiers concernent les
visites de chevaux et la monte, par laquelle les directeurs des dépôts organisent la saillie des
étalons dans leur ressort (rappelons à cet égard que jusqu’en 1946, le département de la SeineInférieure appartenait à la circonscription des haras du Pin de l’Orne). Un dossier concerne les
subventions aux écoles de dressage, entreprises privées. Les concours hippiques, dont les prix
constituent une autre manière pour l’État d’encourager l’élevage et la qualité des chevaux sont
regroupés plus bas avec les autres concours agricoles (7 M 274 à 333).
Les principales attributions des Services vétérinaires consistent en mesures de
surveillance prises par arrêté prétectoral pour garantir l’état sanitaire des animaux (7 M 221273, an IV-1939). Elles peuvent être draconiennes et aller jusqu’à l’obligation d’abattage en
cas d’épizootie, notamment lorsqu’il s’agit de typhus ou peste bovine. Les dossiers où
figurent notamment les déclarations obligatoires des cas, ont été regroupés par type de
maladie. Ils sont pour la plupart antérieurs à la première guerre. S’y ajoutent quelques
documents concernant l’état sanitaire des produits alimentaires (viande, lait, beurre).
(2)
Rappelons que les comices agricoles de Yonville ont été admirablement évoqués par G. Flaubert dans
Madame Bovary.
(1)
Il s’agit toujours des documents provenant des services de la Préfecture. Ceux des Services vétérinaires
proprement dits seront analysés plus bas.
– 22 –
Une ample documentation (7 M 274-333, depuis 1843) concerne les concours
d’animaux, organisés sous l’égide du ministère avec l’aide des sociétés agricoles,
subventionnées à cet effet. Ces concours, pourvus de médailles et de prix, font figurer les
animaux de boucherie, les animaux reproducteurs, les instruments et les produits agricoles,
dont la sélection se fait suivant des critères soigneusement réglementés. On trouvera aussi
dans cette partie les concours de chevaux, de pouliches et de poulinières, et les courses(2). En
revanche, les comices ont été regroupés avec les associations agricoles évoquées plus haut.
Une dernière partie regroupe de façon un peu disparate toutes les mesures techniques,
scientifiques et financières destinées à améliorer l’agriculture : mesures techniques : engrais,
adductions d’eau, hydraulique agricole (7 M 340-342, 1851-1939) ; mesures financières :
subventions en cas de calamités (7 M 343-351, an X-1939 (3), subventions aux sociétés
d’assurances mutuelles (7 M 352-361, 1898-1939) ; mesures scientifiques : organisation et
fonctionnement d’une station agronomique (7 M 362-366, 1878-1938), d’un laboratoire
d’entomologie (7 M 367-376, 1889-1918).
2) Eaux et forêts.
Les fonds en provenance de la Préfecture sont les seuls conservés, les archives du
service des Eaux et Forêts ayant été détruites à la dernière guerre. Outre quelques dossiers de
généralités (7 M 377-381, An VIII-1937 : instructions, rapports, personnel, etc) les dossiers
ont été réunis par matière : on a ainsi quelques liasses d’aliénations des bois de l’État pour le
début du XIXème siècle (7 M 382-387), une belle série d’adjudications de coupes de l’an VIII
à 1939 (7 M 390-419), des dossiers qui concernent plus particulièrement les droits de parcours
et de vaine pâture, c’est-à-dire les plus répandus des droits d’usage entre 1762 et 1891 (7 M
420-437). Ces mêmes droits d’usage, soit les droits de parcours dessus-dits, mais aussi tous
les droits au bois, sont également représentés dans un ensemble de documents concernant
l’administration des forêts en général, classés par ordre alphabétique de bois ou de forêt, sans
distinction de propriété domaniale, communale ou privée (7 M 438-505, 1793-1942) : on y
trouve à la fois les droits d’usage, les droits de passage, les questions de délimitations et de
bornages, de conservation et de police, notamment celles qui concernent les constructions à
distance prohibée. Mais la constatation des délits fait l’objet de deux dossiers classés à part (7
M 516 et 517, an X-1852).
Les bois des particuliers ne sont pas soumis au régime forestier. Néanmoins, ils ne
peuvent être défrichés sans autorisation : c’est l’objet de quelques liasses les concernant (7 M
506-511, an IX-1902).
Pour finir, on a des documents relatifs à la chasse et à la pêche. La première donne lieu
à des baux par adjudication dans les forêts domaniales (7 M 512-515, 1832-1936). La seconde
s’afferme également (7 M 518-519, an XII-1835). Quelques dossiers ont trait à la police et au
peuplement des rivières (7 M 520-522, an XIII-1930).
(2)
(3)
Voir aussi, pour les courses hippiques, 4 M jeux.
Voir aussi sur ce sujet 1 M, sinistres.
– 23 –
B – FONDS DU GÉNIE RURAL
Les papiers récupérés dans ce service sont minces et peu révélateurs de l’activité
générale de ce corps technique chargé des améliorations agricoles par le décret du 5 avril
1903 : il s’agit du concours demandé au génie rural par des coopératives pour la construction
de bâtiments agricoles (silos, sucrerie) entre 1922 et 1936 (7 M 523).
C – FONDS DES SERVICES VÉTÉRINAIRES
Organisés par la loi du 12 janvier 1909 qui met en place les « services des épizooties
et maladies contagieuses », les services vétérinaires départementaux assurent le contrôle
sanitaire des animaux et des denrées. On retrouve ici, en moindre quantité, mais plus récents,
des documents relatifs aux maladies animales (7 M 529-536, 1910-1943), déjà présents dans
le fonds de la Préfecture (voir plus haut). Plus abondants sont les papiers concernant le
contrôle des abattoirs (7 M 540-547, 1909-1944), des tueries (7 M 548-559, 1868-1954), des
ateliers d’équarrissage (7 M 560-565, 1818-1951), des porcheries (7 M 566-571, 1916-1943).
Le contrôle des denrées (7 M 572-589), mieux représenté aussi que dans le fonds de la
Préfecture porte surtout sur la viande, le poisson, le lait, entre 1910 et 1940.
*
*
*
8 M COMMERCE
La sous-série 8 M, consacrée au commerce, n’est pas très homogène. Elle comprend
les points suivants : généralités sur le commerce ; consulats ; expositions ; tribunaux de
commerce ; chambres consultatives des arts et manufactures ; chambres de commerce ;
bourses de commerce ; courtiers et agents de change ; entrepôts ; docks-entrepôts et magasins
généraux ; promotion du commerce et de l’industrie (écoles, associations, musées) ; affaires
coloniales ; voyageurs et représentants de commerce ; foires et marchés ; sociétés de
commerce ; poids et mesures ; affaires maritimes.
Les généralités (8 M 1-23), comportant des matières très diverses, ont fait l’objet d’un
inventaire détaillé. Elles sont classées à peu près chronologiquement de l’an VIII à 1940 et
ont trait notamment à la réglementation du commerce intérieur et extérieur (traités
commerciaux, tarifs douaniers), à la circulation monétaire et au régime bancaire. On y trouve
le seul mince dossier concernant le tourisme (8 M 22) : mesures pour attirer les touristes
étrangers en 1937(1). Une série homogène est constituée par les rapports au Conseil général
sur la situation du commerce et de l’industrie (8 M 10-15).
Sous la rubrique Consulats, on trouve surtout les dossiers individuels des consuls,
classés par pays, entre l’an XIII et 1940 (8 M 25-32).
(1)
Un dossier un peu plus fourni est conservé dans le fonds de la Sous-préfecture de Dieppe (1 Z 229). On peut
également glaner quelques renseignements sur le tourisme dans les dépôts de statuts d’associations (4 M).
– 24 –
Les expositions (8 M 34-75) commencent avec la participation départementale aux
premières expositions nationales, de l’an IX à 1849. Puis apparaissent des expositions
universelles comme celles de Londres, en 1851, la première, ou surtout, celles qui se sont
tenues à Paris : 1855, 1878, 1889, 1900 (8 M 60-72), 1937. Les expositions régionales
(Rouen, Le Havre) figurent également. En complément de ces dossiers, on peut consulter
ceux de la Sous-préfecture du Havre (2 Z 135-138, 1844-1888).
Les tribunaux de commerce (8 M 76-164) n’apparaissent pratiquement qu’à travers
leurs élections, leurs archives proprement dites étant réglementairement classées en série U
(Justice). Mais les élections étant organisées et contrôlées par le bureau compétent de la
Préfecture, les dossiers sont classés à ce titre en série M. Ils contiennent des listes électorales
et des procès-verbaux d’élection pour chaque tribunal depuis l’origine (1809 pour la plupart)
jusqu’en 1940, ainsi qu’un certain nombre de pièces annexes (instructions pour l’organisation
du scrutin, affiches, déclarations de candidatures, etc). A l’époque du scrutin censitaire les
listes donnent fréquemment la nature du commerce, la date à laquelle il remonte et le montant
de la patente payée par le commerçant.
Les chambres consultatives des arts et manufactures (8 M 165-173) furent créées par
la loi du 22 germinal an XI et organisées par l’arrêté du 10 thermidor an XI. Leur rôle était de
donner à l’administration des avis et des renseignements sur l’état de l’industrie et du
commerce. Elles dépendaient des villes et n’avaient pas de budget propre. Le mandat électif
était de 6 ans, la chambre étant renouvelable par tiers tous les 2 ans. Les opérations électorales
étaient placées sous le contrôle du préfet.
Il y eut trois chambres dans le département : Elbeuf, Bolbec et Yvetot.
Les chambres d’Elbeuf et de Bolbec furent supprimées en 1861 et en 1886, leurs
attributions passant aux chambres de commerce. Il faut noter que les dossiers ne contiennent
que très peu de traces de l’activité proprement dite des chambres et concernent surtout les
élections (jusqu’à 1938 pour Yvetot).
Les chambres de commerce fournissent la matière à plus d’une centaine de liasses (8
M 174-300) allant de l’an XI (Rouen) à 1942. Institution ancienne (la chambre de commerce
de Rouen fut établie en 1703), les chambres de commerce furent supprimées à la Révolution,
réorganisées par l’arrêté du 3 nivôse an XI, l’ordonnance du 16 juin 1832, le décret du
3 septembre 1851 et la loi du 9 avril 1898. Ce sont des établissements publics servant
d’organe officiel du commerce et de l’industrie auprès des pouvoirs publics. Leur rôle est
consultatif par le moyen d’avis et de vœux. Elles sont aussi un rôle administratif : fondation et
gestion d’établissements d’intérêt général (magasins généraux, outillages portuaires, bourses
de commerce, etc).
La création d’une chambre a lieu par décret : le dossier est instruit par le Préfet ; le
Conseil général et le Tribunal de commerce donnent leur avis. Les fonctions sont électives
depuis 1832 : le mandat est de 6 ans avec renouvellement par tiers tous les deux ans. Les
chambres ont des ressources propres perçues sur les patentes du département. Les chambres
de commerce du département sont Rouen, rétablie en l’an XI, Le Havre créée en l’an XI,
Dieppe créée en 1811, Fécamp créée en 1844, Elbeuf créée en 1861, Bolbec créée en 1886,
Le Tréport créée en 1889.
Les documents ont été répartis comme suit : généralités (création, organisation),
élections, procès-verbaux et délibérations, rapports et statistiques sur la situation commerciale
– 25 –
et industrielle, comptes et budgets et documents financiers, comme les autorisations
budgétaires (crédits supplémentaires, emprunts, affectations spéciales de recettes), la
perception de droits spéciaux et de la partie des patentes affectée aux chambres.
Les chambres de commerce de Seine-Maritime ont conservé leurs propres archives,
essentiellement les délibérations. Celles de Rouen et du Havre ont eu la plupart de leurs
papiers détruits au cours de la dernière guerre. Signalons à ce titre, malgré sa minceur, le
fonds Deglatigny conservé aux Archives départementales de la Seine-Maritime, qui comporte
des papiers sur la chambre de commerce de Rouen. Les Archives départementales de la SeineMaritime possèdent des comptes rendus de travaux imprimés de toutes les chambres et les
rapports de la chambre d’Elbeuf depuis 1924 (1 Mi 99).
Les bourses de commerce (8 M 301-319) gérées par les chambres, servent de marché
pour les transactions commerciales et les opérations financières faites par les négociants,
agents de change, courtiers, etc. Elles ne doivent pas être confondues avec les bourses de
valeurs où sont opérées les transactions sur les valeurs mobilières. Il y en a trois dans le
département : Rouen, Le Havre et Dieppe. On a quelques documents sur la bourse de Dieppe
entre l’an IX et 1857, davantage sur celles de Rouen et du Havre, de l’an IX à 1939 (locaux,
composition, police intérieure, correspondance).
Les offices publics d’agents de change et de courtiers (8 M 320-324) ont été organisés
par la loi du 28 ventôse an IX. La loi du 16 juillet 1866 qui établit la liberté du commerce,
laissa le courtage des marchandises à la libre concurrence. Les offices de courtiers de
marchandises furent donc rachetés et supprimés, et il ne subsista plus que des courtiers
d’assurance et des courtiers interprètes et conducteurs de navire en tant qu’officiers
ministériels(1), les autres devenant des courtiers libres.
Les dossiers que nous avons concernent l’organisation des professions et les
nominations, mais pas les activités, à l’exception de rapports annuels de situation du courtage
(1859-1870, 8 M 304). Quelques documents de même nature se trouvent dans les fonds des
sous-préfectures (Dieppe : 1 Z 225, Le Havre : 2 Z 140).
On peut signaler aussi deux fonds privés concernant le courtage maritime : le petit
fonds Deglatigny aux Archives de la Seine-Maritime et le fonds Taconet aux Archives
municipales du Havre.
A l’origine des docks et magasins généraux (8 M 325-347, an X – 1948) se trouvent
les entrepôts réels créés par Colbert et réorganisés par la loi du 8 floréal an XI Ce sont des
magasins où l’on entrepose des marchandises dont on ne paie pas immédiatement les droits.
Les entrepôts s’annexèrent des magasins généraux, créés par le décret du 21 mars
1848 dans le but de faciliter l’obtention de crédit au détenteur d’une marchandise : il lui est
remis un récépissé qui a valeur de titre de propriété et un warrant qui est un bulletin de gage.
Le détenteur peut donc vendre sa marchandise en faisant endosser récépissé et warrant par
l’acheteur, mais il peut aussi obtenir un prêt gagé sur la marchandise en ne faisant endosser
que le warrant par le prêteur.
(1)
Rappelons que les agents de change constatent le cours légal des effets publics, des effets de commerce et des
valeurs métalliques, et en opèrent comme intermédiaires la négociation. Les courtiers assurent les mêmes
opérations pour les assurances, le fret maritime et les marchandises. Les Courtiers interprètes servent en plus de
traducteurs pour le contentieux commercial.
– 26 –
La tutelle des magassins généraux est exercée par l’intermédiaire des chambres de
commerce.
On a des dossiers par établissement et des statistiques, qui donnent des états de
situation périodiques du mouvement des marchandises dans les magasins généraux entre 1859
et 1940.
L’enseignement industriel et commercial, les associations pour le développement du
commerce, les musées (8 M 348-357, 1826-1940) apparaissent surtout à travers l’attribution
de subventions. Leur fonctionnement devra être cherché en série T. Il faut noter aussi que les
Archives de la Seine-Maritime ont en dépôt, sous la cote 3 J, l’important fonds de la Société
libre d’Émulation pour le commerce et l’industrie, fondée en 1792, déclarée d’utilité publique
en 1851.
Les affaires coloniales (8 M 358-362) se résument aussi pour ainsi dire aux
subventions accordées aux sociétés d’expansion coloniale.
Les voyageurs et représentants de commerce (8 M 363-470, 1919-1939), ont laissé des
dossiers individuels de cartes d’identité professionnelle. Cette carte est délivrée en application
de la loi du 8 octobre 1919. Les dossiers donnent des renseignements sur les personnes
exerçant ces professions et sur les entreprises de commerce utilisant le démarchage.
Les foires et marchés (an VIII-1940, 8 M 471-503) regroupent différentes
manifestations : on distingue en effet les foires où sont négociées toutes les denrées, les
marchés aux bestiaux et les simples marchés destinés à alimenter la commune.
L’arrêté du 7 thermidor an VIII avait confié la décision de création des foires aux
consuls et celle des marchés au ministre de l’Intérieur. Ces règles furent modifiées par
plusieurs textes jusqu’à la loi du 10 août 1871 qui remit toutes les décisions de création au
Conseil général.
En dehors de cinq liasses d’affaires générales contenant les instructions et la
documentation nécessaires à l’application de la réglementation des foires et marchés (avec
notamment des tableaux de situation des foires dans le département), tous les dossiers sont des
dossiers de création ou de changement de date classés dans l’ordre alphabétique des
communes depuis l’an VIII. Les documents de chaque dossier retracent le processus
administratif : délibération communale demandant la création ou le changement, avis des
communes voisines, rapport et décision de l’autorité compétente, arrêté préfectoral
d’application. On peut avoir, à l’appui de la demande, des renseignements statistiques sur la
population et la production industrielle et agricole.
La fixation des heures d’ouverture et de l’emplacement était à la charge des autorités
communales avec approbation du sous-préfet.
Les sociétés de commerce (8 M 504-546, 1806-1944), figurent en tant que sociétés
anonymes. Le code de commerce imposait l’autorisation du gouvernement et l’approbation de
l’acte constitutif pour la création d’une société anonyme. Cette autorisation préalable fut
supprimée par la loi du 24 juillet 1867, sauf pour les sociétés d’assurance sur la vie, mutuelles
ou à primes, et pour les associations sous forme de tontines. Les sociétés qui existaient déjà en
1867 ne purent cependant bénéficier de l’ensemble des dispositions de la loi qu’après
autorisation. L’acte constitutif de la société devait être déposé au greffe de la justice de paix
– 27 –
ou du tribunal de commerce et un état de situation semestriel devait être remis au ministère
par l’intermédiaire de la Préfecture.
Conformément à la réglementation esquissée ci-dessus, on a donc des dossiers
d’autorisation comprenant notamment des rapports sur le projet, les statuts, l’ensemble des
demandes de subvention, l’instruction préalable des demandes de modifications statutaires
déposées par les sociétés, des dossiers d’états de situation périodiques, des dossiers
d’enquêtes et de renseignements divers transmis à titre de documentation. Ces dossiers sont
répartis par type de société et par localité, sous les rubriques suivantes : sociétés d’assurance,
banques, sociétés de transport, équipement et voirie, autres sociétés.
L’uniformisation des poids et mesures (8 M 547-582, an VIII-1937) fut entreprise dès
1790 et achevée par la loi du 4 juillet 1837. Afin d’en assurer le contrôle, il fut prévu un
bureau de vérification par arrondissement. Chaque bureau doit avoir l’assortiment d’étalons
vérifiés et poinçonnés par le bureau de prototypes du ministère et doit aussi avoir son poinçon
particulier. L’inventaire des étalons est tenu à jour sous le contrôle de la Préfecture, de même
que la liste des assujettis à la vérification qui est révisée tous les trois ans. La vérification est
annuelle selon un itinéraire fixé par arrêté préfectoral. Le fidèle usage des instruments vérifiés
est contrôlé par les autorités municipales et la police.
Les droits sont payés par les assujettis, la perception ayant lieu à partir de rôles dont
les états-matrices sont dressés d’après le résultat des observations.
Les dossiers se répartissent ainsi : mise en place du système décimal, local et matériel
de vérification, personnel et fonctionnement du service de vérification, instruments de pesage
et de mesurage.
Sous la rubrique Affaires maritimes (8 M 583-614, an III-1940), on a des dossiers
concernant la pêche maritime, surtout au XIXème siècle (rapports d’activité, réglementation,
pêche au hareng, à la morue et pêches diverses) ; accessoirement, la pêche fluviale (un petit
dossier de généralités) ; le commerce maritime : entrées et sorties de navires de 1830 à 1857,
situation de la marine marchande, rapports d’activité des ports, notamment du port autonome
du Havre de 1934 à 1940.
Pour ces dossiers, il existe un certain nombre de sources complémentaires :
1) dans les autres séries des archives départementales : 7 M, agriculture, eaux et forêts
pour la pêche fluviale dans les cours d’eau non navigables (voir plus haut) ; 5 P, douanes
(pour le trafic des marchandises et les mouvements de navires) et surtout S, travaux publics et
transports, où l’on trouvera des dossiers sur la pêche et la navigation fluviale (3 S) et maritime
(4 S), ainsi qu’une partie des archives du port autonome de Rouen (registres de mouvements
de navires et de péniches depuis 1916). Il y a quelques documents sur le port du Havre
pendant la première guerre mondiale dans le fonds de la sous-préfecture (2 Z 5-7). La série J,
enfin, comporte deux fonds d’armateurs : celui de Daniel Ancel et fils (40 J) et le fonds
Worms, non coté ;
2) dans des archives extérieures au service : archives des chambres de commerce,
signalées plus haut, pour la gestion des ports non autonomes ; archives des ports autonomes :
quelques statistiques antérieures à 1940 encore conservées à Rouen ; apparemment, quelques
dossiers disparates au Havre, l’essentiel des archives ayant brûlé à la dernière guerre.
– 28 –
Signalons pour finir que, d’une façon générale, on peut tirer des renseignements sur le
commerce avant 1940 de quelques fonds privés conservés aux Archives départementales de la
Seine-Maritime : le fonds Auger (36 J, commerce de charbon, briqueterie, transports), le
fonds de la chambre syndicale des horlogers, bijoutiers, joailliers et orfèvres de la SeineMaritime (44 J), le fonds du syndic de faillites d’Elbeuf Barrois-Saint (52 J) qui comporte les
dossiers de plusieurs entreprises commerciales. Le fonds Bégouën-Demeaux partagé entre les
Archives départementales (18 J) et les Archives nationales (442 AP) donne des détails
intéressants sur le commerce maritime et colonial au début du XIXeme siècle. Des procèsverbaux de conseils d’administration et d’assemblées générales et autres papiers de trois
banques ont été microfilmés par les Archives départementales : Comptoir d’escompte de
Rouen (1 Mi 998-999, 1848-1863, 1 Mi 1057, 1854-1931), Société normande de banque et de
dépôts (1 Mi 1056, 1913-1932), Crédit industriel de Normandie (1 Mi 1058, depuis 1928).
Enfin les Archives nationales détiennent des papiers de deux entreprises de commerce de
notre département : la maison Féray (commerce maritime, 20 AQ 1-7) et la maison Foache
(idem, 69 AQ 1-3).
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9 M INDUSTRIE
La sous-série 9 M peut paraître décevante par le petit nombre de dossiers qu’elle
comporte. Cela s’explique par le fait que la politique d’intervention de l’État dans le domaine
industriel, notamment en direction des entreprises, n’est devenue importante que depuis le
milieu du XXeme siècle. On compensera en partie cette lacune en se reportant aux sous-séries
6 M, statistiques générales et industrielles, 5 M, établissements dangereux et insalubres, et 7
SP, cours d’eau et usines, ces deux dernières sous-séries comportant des plans remarquables.
Les dossiers se répartissent comme suit : généralités, industries textiles et diverses,
chambre des métiers, brevets d’invention, enseignement technique.
Notons dans les généralités (9 M 1-3, 1836-1946) des dossiers individuels de demande
de prêts en application de la loi du 1er août 1860.
Les liasses concernant l’industrie textile (9 M 4-9, an IX-1930 apportent moins de
renseignements que les statistiques de 6 M : elles concernent les manufactures de coton et de
laine, les toiles de lin, la culture du pastel et la fabrication de l’indigo, la marque des étoffes…
Notons parmi les industries diverses des renseignements sur le sucre (9 M 10, an XI-1863),
les industries chimiques (9 M 11, an XI-1853).
Les chambres des métiers (9 M 12-39, 1925-1939) sont des établissements publics
institués par la loi du 26 juillet 1925 : elles servent d’organe officiel de défense des intérêts
des artisans. Elles sont composées de 36 membres élus : 24 artisans-maîtres et 12 artisanscompagnons. Le renouvellement est triennal et les dépenses électorales sont à la charge du
conseil général. Il existe une chambre par département.
La chambre des métiers de Rouen fut la première créée en France, par décret
ministériel du 31 décembre 1929. Les dossiers sont constitués de listes électorales et de
– 29 –
procès-verbaux d’élection. Aux listes sont jointes des fiches signalétiques individuelles des
artisans donnant des renseignements sur cette catégorie socio-professionnelle.
L’origine de la réglementation des brevets d’invention (9 M 40-50, 1817-1937) est la
loi du 7 janvier 1791, moidifée par celle du 5 juillet 1844. Il faut noter que si le brevet doit
répondre à certaines conditions pour être valable (nouveauté, invention portant sur un produit,
un résultat ou un moyen industriel) il n’y a pas d’examen préalable. Le brevet a en effet pour
but d’assurer la publicité nécessaire à la défense des droits de l’inventeur mais il ne certifie
pas la réalité ni la valeur de l’invention.
L’inventeur verse une taxe annuelle pendant la durée de validité qui est au maximum
de 15 ans. La cession d’une licence est libre mais doit être enregistrée.
On a des registres d’inscription de demandes de brevets (1837-1933), des brevets non
réclamés par les inventeurs (1843-1922) et de la réglementation.
Rappelons que les Archives départementales de la Seine-Maritime font office de
centre de documentation régional des brevets d’invention et conservent à ce titre une
collection complète de brevets depuis l’origine (le premier registre de 1811 contenant les
brevets depuis 1791), ainsi qu’un fichier des abrégés descriptifs depuis 1960.
Pour finir, il y a quelques liasses sur des écoles d’apprentissage, d’enseignement
technique, de commerce et d’industrie (9 M 51-54, 1867-1900), à rapprocher des écoles
commerciales déjà citées en 8 M.
Au total, ces documents sont peu nombreux et, par là, d’un intérêt relatif. La meilleure
source de l’histoire économique reste l’exploitation des papiers des entreprises elles-mêmes,
dont les Archives départementales n’ont encore qu’un petit nombre : il y a des entreprises de
filature et de tissage : Roy frères, Blin et Blin, Lemaistre (6 J), Grandin (15 J) ; d’impression
sur tissus : Stackler (4 J), Buquet (49 J), Koechlin (60 J et 1 Mi 1044-1045, microfilm des
registres d’échantillons de tissus), de fabrication et commerce de tissus (Schuhl et Hirsch). On
peut citer aussi la scierie Decaens de Caudebec dont les papiers remontent à 1920, les plans
du constructeur mécanique Delamare-Deboutteville (54 J). Enfin le fonds du syndic de
faillites Barrois-Saint (52 J) comporte les papiers de nombreuses entreprises industrielles de la
région d’Elbeuf. Très peu de papiers d’entreprises ont été microfilmés : citons les registres
d’entrées et de sorties de coton des établissements Lemaistre à Lillebonne de 1828 à 1836
(1M 16).
Une enquête sur la situation des archives des entreprises de Haute-Normandie, en
cours de réalisation, devrait permettre de donner une meilleure idée des sources de l’histoire
économique de notre région.
*
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10 M TRAVAIL
La sous-série 10 M traite des questions de travail, réparties ici en cinq catégories.
– 30 –
La première (10 M 1-107) traite de l’organisation et de la législation du travail, ce que
l’on appelait avant 1848 et l’apparition des premières lois sur le travail, la « police des
fabriques ». La législation du travail s’est mise en place par étapes, que reproduisent, après
des généralités (10 M 1-13, an XI-1948), les principales rubriques de cette partie : travail des
enfants (10 M 14-41, 1837-1946), durée du travail (10 M 42-52, 1848-1940), salaires (10
M 53-58, 1837-1940), accidents du travail (10 M 59-75, 1848-1946), repos hebdomadaire (10
M 76-100, 1899-1964), congés payés (10 M 101-103, 1923-1942).
Il n’a pas paru bon de distinguer les dossiers concernant le travail des enfants de ceux
de l’inspection du travail, celle-ci étant née de la législation sur le travail des enfants dont elle
a été la première attribution. Ce fonds s’articule sur trois lois fondamentales :
– loi du 22 mars 1841 : législation du travail des enfants ouvriers (annonçant la loi du
9 septembre 1848 pour les adultes) ;
– loi du 19 mai 1874 : législation pour les enfants et filles mineures ;
– loi du 2 novembre 1892 : législation pour les enfants, filles mineures et femmes dans
les établissements industriels (en 1900 et 1909, la législation sera étendue des établissements
industriels aux magasins et établissements commerciaux).
La loi du 22 mars 1841 réglementait pour la première fois le travail des enfants
ouvriers dans les manufactures. Malheureusement, celle-ci ne touchait que les enfants
employés dans des usines à feu continu ou à moteur mécanique et dans toute fabrique
occupant plus de vingt ouvriers. Était donc exclue toute entreprise à caractère familial ainsi
que le travail à domicile. Elle interdisait l’emploi d’enfants de moins de huit ans, fixait la
journée de travail à 12 heures pour les enfants de huit à douze ans et instituait le repos du
dimanche pour les moins de seize ans. L’application de cette loi était contrôlée par des
inspecteurs choisis parmi les manufacturiers eux-mêmes, constituant ainsi les commissions
d’inspection patronales. Très vite ces commissions se heurtèrent au manque de possibilités du
plein exercice de leurs fonctions. Elles furent réorganisées en 1850 sans grand résultat et
amenèrent les ingénieurs des mines à effectuer des tournées d’inspection à partir de 1867,
avant que ne fût créée véritablement l’inspection départementale du travail en 1873. Une
nouvelle répartition du territoire inspecté en Seine-Inférieure et de nouvelles circonscriptions
furent décidées lors de la nomination en 1878 d’un deuxième inspecteur départemental.
L’inspection départementale fut étatisée en 1892. Il faut souligner que l’inspection du travail
ne s’occupa du travail des enfants que jusqu’en 1906, date de la création du ministère du
travail à partir de laquelle sa compétence devint générale.
La loi du 19 mai 1874 ramenait l’âge minimum des enfants de huit à dix ans, puis à
douze ans par la loi du 2 novembre 1892, la journée passant à dix heures. A côté de
l’inspection départementale, étaient créées par la loi de 1874, des commissions locales de
surveillance, sorte de prolongement des commissions d’inspection patronales devenues
caduques, elles-mêmes reprises en 1892 par les commissions départementales et les comités
de patronage, aux attributions sensiblement identiques. Elles étaient coiffées par la
Commission supérieure de travail qui deviendra le Conseil supérieur de travail.
Les documents concernant les accidents du travail s’articulent autour des lois qui ont
régi ce domaine. La première et principale loi est celle du 9 avril 1898, qui établit des
indemnités pour les accidentés du travail. Les formalités de déclaration, la procédure en cas
de contestation, la constitution de garanties pour les indemnités font aussi l’objet de cette loi.
– 31 –
Les lois postérieures ne viendront que préciser ou étendre les dispositions de la loi du
9 avril 1898 : loi du 18 juillet 1907 concernant la faculté d’adhésion à la législation du travail,
loi du 15 juillet 1914 concernant les accidentés des exploitations forestières, du 15 décembre
1922 pour ceux des exploitations agricoles, etc.
La loi du 13 juillet 1906 établit le repos hebdomadaire de 24 heures le dimanche. Elle
prévoit toutefois par dérogation un autre jour, ou un système de roulement, pour les
établissements dont la fermeture serait préjudiciable au public ou à l’établissement lui-même.
Ce sont les dérogations demandées à ce titre, avec la correspondance qui s’y rapporte, qui
constituent la majeure partie des documents. De son côté, la loi du 23 décembre 1923 permet
au préfet d’ordonner, par arrêté, la fermeture des établissements d’une profession et d’une
région dont les syndicats patronaux et ouvriers se sont entendus sur les conditions
d’établissement du repos hebdomadaire. On trouvera ici ces arrêtés.
Une deuxième partie concerne le chômage et la main-d’œuvre (10 M 108-329).
Les dossiers se rapportant au chômage (10 M 108-325, 1811-1939) en Seine-Inférieure
s’ordonnent en fonction de la législation qui commence avec le décret du 9 septembre 1905.
Pour la période antérieure, il y a quelques dossiers concernant la situation du travail et
l’organisation de secours en faveur des ouvriers au chômage à l’occasion de diverses crises
économiques et notamment la crise cotonnière de 1860 (1ère section).
Le décret du 9 septembre 1905 organise les subventions de l’État aux caisses de
secours contre le chômage involontaire (2ème section).
Mais c’est seulement à partir de 1914 que sont créés des fonds publics de chômage,
par la mise en place d’un Fonds national de chômage. Sans supprimer les subventions
attribuées aux caisses de chômage, l’État prévoit la constitution de fonds départementaux et
municipaux de chômage, bénéficiant des subventions du Fonds national (décret du
24 novembre 1914). Il s’agit en principe d’organismes tout à fait temporaires, destinés à
atténuer les conséquences du chômage résultant de la mobilisation générale. Cependant ces
organismes se maintiennent et sont définis par de nouvelles lois, notamment le décret du
19 avril 1918 qui précise à nouveau les conditions dans lesquelles les fonds départementaux et
municipaux de chômage participent aux subventions du Fonds national, et qui prévoit la
création de caisses départementales de secours en cas de chômage partiel dû au défaut de
matières premières ou de charbon.
En Seine-Inférieure, ces organismes se mettent en place entre 1918 et 1921 : fonds
municipaux de chômage, caisse départementale de chômage partiel dès 1918, fonds
départemental de chômage en 1921 (3ème section).
Mais c’est surtout dans les années suivantes que ces institutions joueront un rôle
important, en liaison avec l’accentuation de la crise. Le décret du 28 décembre 1926 définit
une fois de plus les conditions de participation des fonds départementaux et municipaux au
Fonds national de chômage. Parallèlement se mettent en place de grandes campagnes de
travaux contre le chômage (loi du 28 décembre 1931).
Cette période de grande activité des organismes publics nous vaut une abondante
documentation : formulaires d’admission aux fonds de chômage, arrêtés de subventions, états
des secours versés, statistique du nombre des chômeurs, de la situation du travail, etc. Ces
– 32 –
documents sériels ont été regroupés suivant leur objet à la suite des dossiers d’ordre général et
des dossiers isolés portant sur des questions diverses (4ème sections).
Les dossiers concernant les questions de main-d’œuvre (10 M 324-329, 1808-1942)
constituent une cinquième section. On y retrouve les préoccupations du chômage, vues dans
l’angle de la protection et de l’emploi de la main-d’œuvre.
Dans la troisième partie ont été regroupés les conflits du travail et les contrats de
travail (10 M 330-406).
Les coalitions, manifestations et grèves (10 M 330-398, an XI-1939) sont ordonnées
chronologiquement avec l’indication précise du lieu et de l’objet du conflit (détails que
l’intérêt du fonds a paru justifier). Les dossiers comportent des instructions, de la
correspondance, des rapports de police et de gendarmerie, des pétitions d’ouvriers et des
pétitions patronales, des coupures de presse, des tracts, des enquêtes sur l’état d’esprit des
ouvriers. Peu homogènes au départ, ils concernent d’abord toutes les questions de travail :
grèves, coalitions, chômage, pétitions diverses. A partir de 1852, et surtout sous la IIIème
République, les dossiers, plus précis, sont constitués par grève et s’ordonnent
chronologiquement.
Les conventions collectives de travail (10 M 399-406, 1936-1945) ont été définies par
la loi du 25 mars 1919. Ce sont des contrats relatifs aux conditions de travail conclus entre les
représentants des employés et ceux des employeurs. La loi du 24 juin 1936 a renforcé leur
existence : elle donne au ministre du travail ou à son représentant le droit, à la demande d’une
organisation syndicale, de provoquer la réunion d’une commission mixte de représentants des
organisations syndicales, patronales et ouvrières en vue de la conclusion d’une convention
collective de travail. Elle lui permet en outre d’étendre la convention collective à tous les
employeurs et employés de la région pour laquelle elle a été conclue.
Les conventions collectives réunies ici ont été prises après arrêté préfectoral instituant
la commission mixte : Elles proviennent du fonds de la Direction départementale du Travail et
de la Main-d’œuvre.
Les deux dernières parties sont moins importantes matériellement. L’une rassemble la
documentation concernant les syndicats professionnels (10 M 407-428, 1848-1940) et l’autre
les conseils de prud’hommes (10 M 429-453, 1807-1920).
La liberté du droit d’association professionnelle a été reconnue par la loi du 21 mars
1884. Le dépôt des statuts a lieu à la mairie mais la préfecture conserve les fiches
signalétiques des syndicats professionnels, des doubles de statuts, des listes de membres ainsi
que des enquêtes et des statistiques.
Les conseils de prud’hommes ont été institués par la loi du 18 mars 1806. Leur rôle est
de régler par voie de conciliation ou de jugements les différends entre patrons et ouvriers. On
a, pour chaque conseil, un dossier de création (avis des organismes intéressés, instructions
administratives, acte réglementaire de création, statut intérieur), un dossier d’élections (listes
électorales, procès-verbaux d’élections) et un dossier de financement (arrêtés préfectoraux,
délibérations des communes allouant la subvention, états récapitulatifs des subventions).
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*
– 33 –
L’ensemble des documents de cette sous-série provient du fonds de la Préfecture avec
une légère anomalie pour les dossiers des grèves : anciennement intégrés à la sous-série 10 M
non classée, ils proviennent pour la plupart, semble-t-il, du Cabinet du Préfet (sous-série 1
M) ; mais en l’absence de preuve, le parti a été pris de répartir, suivant leur objet, entre les
sous-séries 2 M à 10 M, les documents qui ne proviennent pas avec certitude du Cabinet.
D’autre part, deux petits fonds, comme il est signalé, ont été récupérés dans les versements de
la Direction départementale du Travail et de la Main-d’œuvre : 10 M 90-99 (fermeture
hebdomadaire des établissements) et 10 M 399-406 (conventions collectives de travail). A
l’origine, ces dossiers provenaient des bureaux de la Préfecture et avaient été récupérés pour
attribution par la Direction du Travail. Pour cette raison, et vu leur petit nombre, ils n’ont pas
été distingués dans le classement de l’ensemble du fonds de la Préfecture où ils s’intègrent
bien.
Pour compléter la connaissance de ce fonds, il convient de se rapporter à quelques
documents complémentaires contenus dans la même série : des dossiers de lutte contre le
chômage classés en 1 M lorsqu’il s’agissait indiscutablement d’affaires traitées par le
Cabinet ; un dossier sur les mutilés du travail et les maladies professionnelles (sous-série 5
M).
D’autre part, les fonds des sous-préfectures de Dieppe et du Havre comportent des
séries très voisines qu’il est indispensable de consulter.
Il s’agit, pour celui de la sous-préfecture de Dieppe (qui comporte d’ailleurs quelques
papiers en provenance de l’ancienne sous-préfecture de Neufchâtel, supprimée en 1926), de
dossiers variés se rapportant à l’organisation et à la législation du travail (travail des enfants,
travail à domicile, durée du travail, salaire, accidents, chômage, grèves, conseil supérieur et
commissions du travail). Quelques liasses concernent plus précisément les grèves, les
conventions collectives de travail, le chômage (dossiers généraux et dossiers communaux), les
syndicats professionnels. Au total, ce fonds, qui remonte à la fin du XIXeme siècle, représente
35 liasses (1 Z 231-265).
Les versements de la sous-préfecture du Havre ne comportent pas de documents
d’administration courante sur le travail, mais une vingtaine de dossiers en provenance du
Cabinet (fonds classé en 2 Z), évoquent le travail des enfants, le chômage, les mouvements
ouvriers et l’action syndicale, les conflits du travail et les grèves, les conventions collectives
de travail (1906-1940).
Il ne faut pas négliger non plus les documents contenus dans d’autres séries. C’est
ainsi que dans la série X (Assistance et prévoyance sociale), on trouve des renseignements sur
les ateliers de charité mis en place en 1847 pour faire travailler les chômeurs, sur les caisses
de retraite pour la vieillesse, sur les caisses nationales d’assurance en cas de décès ou
d’accident, les sociétés de secours mutuels (sous-série 3 X).
Pour finir, c’est en vain que l’on chercherait dans la série U (justice) la documentation
complémentaire qu’y offrent habituellement les fonds de juridictions prud’homales, aucun
conseil de prud’hommes n’ayant jusqu’à présent versé ses archives. D’après les
renseignements fournis par une enquête de 1969, celui de Rouen conserve des archives depuis
1925. Celles des autres juridictions prud’homales sont à chercher pour la plupart aux Archives
municipales : Darnétal (depuis 1884), Elbeuf (depuis 1833), Fécamp (depuis 1887), Le Havre
(depuis 1848). A Bolbec, la mairie ne conserve apparemment pas d’archives, mais une très
belle collection d’échantillons de tissus du XIXème siècle.
– 34 –
TABLEAU DES SOURCES COMPLÉMENTAIRES
CONSERVÉES AUX ARCHIVES NATIONALES, DÉPARTEMENTALES ET
MUNICIPALES (1)
ARCHIVES NATIONALES
Il est indispensable de se reporter aux versements effectués par les ministères aux
Archives nationales (série F). Dans la tradition d’une gestion très centralisée qui ne ménage ni
les directives, ni les enquêtes, on trouvera là des papiers qui constituent le point de départ ou
l’aboutissement de presque toutes les affaires traitées par les préfectures et les administrations
locales.
On renvoie, pour la recherche, l’État sommaire des versements faits aux Archives
nationales, Paris, 1924-1972, 4 vol. dont une table, et pour une première approche, à l’État
général des fonds, tome II, Paris, 1978. On se contentera ici de rappeler les principaux fonds à
explorer.
Pour compléter 6 M :
F 12, commerce et industrie
F 20, statistique
Pour compléter 7 M :
F 10, agriculture
Pour compléter 8 M, 9 M :
F 12, commerce et industrie
Pour compléter 10 M :
F 22, travail et sécurité sociale.
Il faut noter que dans les versements que font actuellement les ministères, peuvent
encore se trouver des documents de la période nous intéressant. Ils sont conservés à la cité des
archives contemporaines (rue des Archives, 77309 Fontainebleau cedex) et sont repérables
grâce à des bordereaux. Citons, à titre d’exemple, un important fonds concernant la SeineMaritime dans les versements de l’Office national et forêts.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES
(2)
Pour compléter 6 M :
4 E, état civil
(1)
Ce tableau complète et ordonne les indications données dans l’introduction aux paragraphes correspondants.
On n’a cité que les séries exactement parallèles. Il est évident que, de façon diffuse, les séries K (lois,
ordonnances, arrêtés, conseil de Préfecture), N (administration et comptabilité du département) et 0 (affaires
communales) comportent des renseignements sur la vie administrative et économique du département qui
complètent ceux de la série M. Par ailleurs, on n’a pas fait ici les renvois entre les différentes sous-séries de M,
que rend inutile l’index général de cette série. Enfin, les renseignements conservés dans la série F (notes
d’érudits, travaux de seconde main) ou dans des fonds de bibliothèques spécialisées (Société d’Émulation, Petit
Séminaire) sont répertoriés avec la bibliographie.
(2)
– 35 –
1 Z, 2 Z, sous-préfectures
Mi : 1 Mi 321, recensements de Virville.
Pour compléter 7 M :
J : 27 J, Syndicat d’élevage et de contrôle laitier ; 28 J, Société centrale
d’Agriculture ; 39 J. Société vétérinaire ; fonds de la Société hippique
4 S, pêche fluviale
7 S, cours d’eau et usines
1 T, enseignement
1 Z, 2 Z, sous-préfectures
Pour compléter 8 M :
J : 3 J, Société d’Émulation ; 18 J, Bégouën-Demeaux ; 36 J, Auger ; 40 J,
Ancel ; 44 J, Chambre syndicale des horlogers, bijoutiers ; 52 J, BarroisSaint, fonds Deglatigny, Worms, Schuhl et Hirsch.
5 P, douanes
3 S, navigation intérieure
4 S, mer, ports
1 T, enseignement
6 U, tribunaux de commerce
1 Z, 2 Z, sous-préfectures
Mi : 1 Mi 99, rapports de la chambre de commerce d’Elbeuf de 1924 à 1965 ; 1
Mi 364, délibérations du tribunal de commerce du Havre de 1792 à 1827 ;
1 Mi 998-999, Comptoir national d’escompte de Rouen de 1848 à 1863 ; 1
Mi 1056-1058, Société normande de banques et de dépôts, Crédit industriel
de Normandie entre 1854 et 1981.
Pour compléter 9 M :
J : 3 J, Société d’Émulation ; 4 J, Stackler ; 6 J, Lemaistre ; 15 J, Grandin ; 49
J, Buquet ; 52 J, Barrois-Saint ; 54 J, Delamare-Deboutteville ; 60 J,
Koechlin ; fonds Decaens, Schuhl et Hirsch, Blin et Blin, Roy frères.
7 S, cours d’eau et usines
1 T, enseignement
1 Z, 2 Z, sous-préfectures
Mi : 1 Mi 6, établissements Lemaistre, entrées et sorties de coton de 1828 à
1836 ; 1 Mi 936, Flavigny, XIXeme siècle ; 1 Mi 1044-1045, Koechlin,
échantillons d’indiennes.
Pour compléter 10 M :
3 X, assistance sociale
1 Z, 2 Z, sous-préfectures
ARCHIVES MUNICIPALES
Pour compléter 6 M :
E, état civil
Pour compléter 6 M à 10 M :
F, population, économie sociale, statistique
– 36 –
Pour compléter 10 M :
Q, assistance et prévoyance.
RÉPERTOIRE
6 M POPULATION, STATISTIQUES, CONTRÔLE DE
L’ÉCONOMIE ET SUBSISTANCES
SOMMAIRE
POPULATION
RECENCEMENTS DE LA POPULATION
6M1
États de population, An VIII-1831
6 M 2-15
Recensement de 1836
6 M 16-56
Recensement de 1841
6 M 57-82
Recensement de 1846
6 M 83-120
Recensement de 1851
6 M 121
Recensement de 1853
6 M 122-148
Recensement de 1856
6 M 149-184
Recensement de 1861
6 M 185-229
Recensement de 1866
6 M 230-239
Recensement de 1872
6 M 240-283
Recensement de 1876
6 M 284-326
Recensement de 1881
6 M 327-349
Recensement de 1886
6 M 350-414
Recensement de 1891
6 M 415-439
Recensement de 1896
6 M 440-496
Recensement de 1901
6 M 497-553
Recensement de 1906
6 M 554-630
Recensement de 1911
6 M 631-680
Recensement de 1926
6 M 681-692
Recensement de 1931
6 M 693-734
Recensement de 1936
MOUVEMENTS DE LA POPULATION
6 M 735-846
Tableaux annuels
6 M 847-848
États trimestriels
ÉMIGRATION ET COLONISATION
6 M 849-857
Service de l’émigration
6 M 858-865
Colonisation de l’Algérie
6 M 866-875
Rapatriement
6 M 876-1052 NATURALISATIONS
STATISTIQUES
6 M 1053-1067 Statistiques générales
6 M 1068-1071 Statistiques sur l’agriculture, les manufactures et les arts
6 M 1072-1077 Statistiques industrielles et manufacturières
6 M 1078-1098 Statistiques industrielles : textile, papier, sucre
6 M 1099-1117 Statistiques industrielles
6 M 1118-1180 Statistiques agricoles
6 M 1181-1187 Statistiques diverses
CONTRÔLE DE L’ÉCONOMIE ET SUBSISTANCES
6 M 1188-1203 Crises des subsistances
6 M 1204-1214 Mouvement des grains à l’importation et à l’exportation
6 M 1215-1222 Poids légal des grains
6 M 1223-1241 Évaluation du produit des récoltes
6 M 1242-1279 Organisation et défense du marché du blé.
Contrôle des blés et farines
6 M 1280-1294 Contrôle des prix et des denrées
6 M 1280-1281 Ravitaillement
6 M 1282-1294 Contrôle des prix
6 M 1295-1321 Boulangerie
6 M 1295-1300 Réglementation de la boulangerie
6 M 1301 -1319Taxation du pain
6 M 1320-1321 Enquêtes
6 M 1322-1340 Boucherie
6 M 1341-1411 Mercuriales
6 M 1341-1372 Mercuriales générales
6 M 1373-1411 Mercuriales spéciales
6 M POPULATION, STATISTIQUES, CONTRÔLE DE
L’ÉCONOMIE ET SUBSISTANCES
RECENSEMENTS DE LA POPULATION
ÉTATS DE POPULATION, AN VIII-1831 (1)
6M 1 An VIII.
Correspondance ; dénombrements de la population des communes de
l’arrondissement de Rouen ; liste nominative de la population de la
commune de Saint-Martin-du-Vivier
An XII (1806).
Correspondance ; tableau de la population du département ; liste nominative
de la population de la commune du Trait, état par commune de la population
de l’arrondissement du Havre ; dénombrements de la population des
communes de Rouen.
1808-1811.
Liste nominative de la commune de Sotteville-lès-Rouen (1808) ;
population des communes de plus de 2.000 habitants ; correspondance, états
(1809) ; de plus de 1.000 habitants : états par arrondissement (1811).
1821.
Tableau de la population de l’arrondissement de Neufchâtel.
1831.
États de la population par arrondissement.
RECENSEMENT DE 1836
6M2
Généralités : correspondance ; recensement de la population du royaume
(imprimé) ; tableau de la population du département.
Arrondissement du Havre.
Commune de Virville (liste nominative).
Arrondissement de Neufchâtel.
(1)
On peut consulter sous la cote 1 Mi 197 la liste nominative de la population de Rouen en 1790 (original
conservé à la bibliothèque municipale de Rouen).
Commune de Molagnies (liste nominative).
6 M 3-5
Arrondissement de Rouen : listes nominatives des communes, par canton.
3
Canton de Duclair : Ambourville, Anneville-sur-Seine, Bardouville,
Berville-sur-Seine, Duclair, Épinay-sur-Duclair, Jumièges, Hénouville,
Mauny, Le Mesnil-sous-Jumièges, Quevillon, Sainte-Marguerite, SaintMartin-de-Boscherville, Saint-Paër, Saint-Pierre-de-Varengeville, Le Trait,
Villers-Écalles, Yainville, Yville-sur-Seine.
4
Canton d’Elbeuf : Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng.
Canton de Grand-Couronne : La Bouille, Grand-Couronne, Le GrandQuevilly, Hautot-sur-Seine, Oissel, Le Petit-Couronne, Le Petit-Quevilly,
Sahurs, Saint -Étienne-du-Rouvray, Saint-Pierre-de-Manneville, Sottevillelès-Rouen, Val-de-la-Haye.
5
Canton de Maromme : Canteleu, Déville, Le Houlme, Houppeville,
Malaunay, Maromme, Montigny, Mont-Saint-Aignan, Pissy-Pôville,
Roumare, Saint-Jean-du-Cardonnay, La Vaupalière.
Canton de Pavilly : Barentin, Beautot, Betteville, Blacqueville, Bouville,
Butot, Carville-la-Folletière, Croix-mare, Écalles-Alix, Émanville, La
Folletière, Fresquiennes, Fréville, Goupillières, Gueutteville, Limésy,
Mesnil-Panneville, Mont-de-l’If, Pavilly, Sainte-Austreberthe, Saint-Ouendu-Breuil.
6 M 6-15
Arrondissement d’Yvetot : listes nominatives des communes, par canton.
6
Canton de Cany : Auberville-la-Manuel, Bertheauville, Bertreville, Bosville,
Butot, Canouville, Cany-Barville, Clasville, Crasville-la-Mallet, Grainvillela-Teinturière, Malleville-les-Grès, Ocqueville, Ouainville, Paluel, SaintMartin-aux-Buneaux, Sasseville, Venesville, Veulettes, Vittefleur.
7
Canton de Caudebec-en-Caux : Anquetierviile, Caudebec, Guerbaville,
Louvetot, Maulévrier, Notre-Dame-de-Bliquetuit, Saint-Arnoult, SaintAubin-de-Crétôt, Saint-Gilles-de-Crétot, Saint-Nicolas-de-Bliquetuit, SaintNicolas-de-la-Haye,
Saint-Wandrille-Rançon,
Touffreville-la-Cable,
Vatteville, Villequier.
8
Canton de Doudeville : Amfreville-les-Champs, Bénesville, Berville,
Boudeville,
Bretteville-Saint-Laurent,
Canville-les-Deux-Églises,
Doudeville, Étalleville, Fultot, Gonzeville, Har-canville, Hautot-SaintSulpice, Prétot, Reuville, Saint-Laurent-en-Caux, Le Torp-Mesnil,
Yvecrique.
9
Canton de Fauville-en-Caux : Alvimare, Auzouville-Auberbosc, Bennetot,
Bermonville, Cléville, Cliponville, Envronville, Fauville, Foucart,
Hattenville, Hautot-le-Vatois, Normanville, Ricarville, Rocquefort, SainteMarguerite-sur-Fauville, Saint-Pierre-Lavis, Trémauville, Yébleron.
10
Canton de Fontaine-le-Dun : Angiens, Anglesqueville-la-Bras-Long,
Autigny, Bourville, Brametot, La Chapelle-sur-Dun, Crasville-laRocquefort, Ermenouville, Fontaine-le-Dun, La Gaillarde, Héberville,
Houdetot, Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Pierre-leViger, Sotteville-sur-Mer.
11
Canton de Ourville : Ancourteville-sur-Héricourt, Anvéville, Beuzeville-laGuérard, Carville-Pot-de-Fer, Cleuville, Le Hanouard, Hautot-l’Auvray,
Oherville, Ourville, Robertot, Routot, Saint-Denis-d’Héricourt, SaintRiquier-d’Héricourt, Saint-Vaast -Dieppedalle, Sommesnil, Thionville,
Veauville-les-Quelles.
12
Canton de Saint-Valéry-en-Caux : Blosseville, Cailleville, Drosay,
Gueutteville, Ingouville, Manneville-ès-Plains, Le Mesnil-Durdent, Néville,
Pleine-Sève, Sainte-Colombe, Saint-Riquier-ès-Plains, Saint-Sylvain, SaintValéry-en-Caux, Veules.
13
Canton de Valmont : Ancretteville-sur-Mer, Angerville-la-Martel,
Colleville, Contremoulins, Criquetot-le-Mauconduit, Écretteville-sur-Mer,
Életot, Gerponville, Limpiville, Riville, Sainte-Hélène-Bondeville, SaintPierre-en-Port,
Sassetot-le-Mauconduit,
Senneville-sur-Fécamp,
Sorquainville, Thérouldeville, Theuville-aux-Maillots, Thiergeville,
Thiétreville, Toussaint, Valmont, Vinnemerville, Ypreville-Biville.
14
Canton de Yerville : Ancretiéville-Saint-Victor, Auzouville-l’Esneval,
Baons-le-Comte, Bourdainville, Cideville, Criquetot-sur-Ouville, Ectotl’Auber, Ectot-les-Baons, Étoutteville, Flamanville, Grémonville,
Hugleville-en-Caux, Lindebeuf, Motteville, Saint-Martin-aux-Arbres,
Saussay, Vibeuf, Yerville.
15
Canton d’Yvetot : Allouville-Belle-fosse, Autretot, Auzebosc, Bois-Himont,
Écretteville-les-Baons,
Saint-Clair-sur-les-Monts,
Sainte-Marie-desChamps, Touffreville-la-Corbeline, Valliquerville, Veauville-les-Baons,
Yvetot.
RECENSEMENT DE 1841 (1)
6 M 16-23
(1)
Arrondissement de Dieppe : listes nominatives des communes, par canton.
16
Canton de Bacqueville : Auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil,
Bacqueville, Biville-la-Rivière, Brachy, Gonnetot, Greuville, Gruchet-SaintSiméon, Gueures, Hermanville, Lamberville, Lammerville, Lestanville,
Luneray, Omonville, Rainfreville, Royville, Saâne-Saint-Just, Saint-Mards,
Saint-Ouen-le-Mauger, Sassetot-le-Malgardé, Thil-Manneville, Tocquevilleen-Caux, Venestanville.
17
Canton de Bellencombre : Ardouval, Beaumont-le-Hareng, Bellencombre,
Bosc-le-Hard, Cottévrard, Cressy, La Crique, Cropus, Les Grandes-Ventes,
Grigneuseville, Mesnil-Follemprise, Pommeréval, Rosay, Saint-Hellier,
Sévis.
18
Canton de Dieppe : Dieppe, Neuvillelès-Dieppe.
19
Canton d’Envermeu : Assigny, Auquemesnil, Avesnes, Bailly-en-Rivière,
Bellengreville, Biville-sur-Mer, Brunville, Dampierre, Douvrend,
Envermeu, Freulleville, Glicourt, Gouchaupré, Greny, Guilmécourt, Les Ifs,
Meulers, Notre-Dame-d’Aliermont, Penly, Ricarville, Saint-Aubinle-Cauf,
A noter, sous la cote 6 M 16, un tableau de la population du royaume et un tableau de la population du
département.
Saint-Jacques-d’Aliermont, Saint-Martin-en-Campagne, Saint-Nicolasd’Aliermont, Saint Ouen-sous-Bailly, Saint-Quentin, Saint-Vaastd’Équiqueville, Sauchay, Tourville-la-Chapelle.
20
Canton d’Eu : Baromesnil, Criel, Cuverville, Étalonde, Eu, Flocques,
Incheville, Longroy, Melleville, Le Mesnil-Réaume, Millebosc, Monchysur-Eu, Ponts-et-Marais, Saint-Martin-le-Gaillard, Saint-Pierre-en-Val,
Saint-Rémy-Boscrocourt, Sept-Meules, Tocqueville-sur-Eu, Touffrevillesur-Eu, Le Tréport, Villy-le-Bas.
21
Canton de Longueville : Anneville, Belmesnil, Bertreville-Saint-Ouen,
Bois-Robert, Le Catelier, Les Cent-Acres, La Chapelle-du-Bourgay, La
Chaussée, Criquetot-sur-Longueville, Crosville-sur-Scie, Denestanville,
Heugleville-sur-Scie, Lintot, Longueville, Manéhouville, Muchedent,
Notre-Dame-du-Parc, Saint-Crespin, Sainte-Foy, Saint-Germain-d’Étables,
Saint-Honoré, Torcy-le-Grand, Torcy-le-Petit.
22
Canton d’Offranville : Ambrumesnil, Ancourt, Arques, Aubermesnil,
Belleville-sur-Mer,
Berneval-le-Grand,
Bourg-Dun,
Bracquemont,
Colmesnil-Manneville, Derchigny, Grèges, Hautot, Longueil, Martigny,
Offran-ville, Ouville-la-Rivière, Quiberville, Rouxmesnil-Bouteille, SaintAubin-sur-Scie, Saint-Denis-d’Aclon, Sainte-Marguerite, Saint-MartinÉglise, Sauqueville, Tourville-sur-Arques, Varengeville.
23
Canton de Tôtes : Anglesqueville-sur-Saâne, Auffay, Beaunay, Bellevilleen-Caux, Bertrimont, Biville-la-Bai-gnarde, Bracquetuit, Calleville-lesDeux-Églises, Étaimpuis, Eurville, La Fontelaye, Fresnay-le-Long,
Gonneville, Imbleville, Montreuil-en-Caux, Saint-Denis-sur-Scie, SainteGeneviève, Saint-Maclou-de-Folleville, Saint-Pierre-Bénouville, SaintVaast-du-Val, Saint-Victor-PAbbaye, Thiédeville, Tôtes, VarnevilleBretteville, Varvannes, Vassonville.
6 M 24-31
Arrondissement du Havre : listes nominatives des communes, par canton.
24
Canton de Bolbec : Bernières, Beuzeville-la-Grenier, Beuzevillette, Bolbec,
Bolleville, Gruchet-le-Valasse, Lanquetot, Lintot, Nointot, Parc-d’Anxtot,
Raffetot, Rouville, Saint-Jean-de-la-Neuville, Trouville-Alliquerville.
25
Canton de Criquetot : Angerville-l’Orcher, Anglesqueville-l’Esneval,
Beaurepaire, Bénouville, Bordeaux, Criquetot-l’Esneval, Cuverville, Étretat,
Fongueusemare, Gonneville, Hermeville, Heuqueville, Pierrefiques, La
Poterie, Saint-Jouen-Bruneval, Sainte-Marie-au-Bosc, Le Tilleul, Turretot,
Vergetot, Villainville.
26
Canton de Fécamp : Criquebeuf, Épreville, Fécamp, Froberville, Ganzeville,
Les Loges, Maniquerville, Saint-Léonard, Tourville, Vattetot-sur-Mer.
27
Canton de Goderville : Angerville-Bailleul, Anneville-Vilmesnil,
Auberville-la-Renault, Bec-de-Mortagne, Bornambusc, Bréauté, Bretteville,
Daubeuf-Serville, Écrainville, Goderville, Gonfreville-Caillot, GrainvilleYmauville, Houquetot, Manneville-la-Goupil, Mentheville, Mirville, SaintMaclou-la-Brière,
Saint-Sauveur-d’Émalleville,
Sausseuzemare,
Tocqueville-Bénarville, Vattetot-sous-Beaumont, Virville.
28
Canton d’Ingouville : Bléville, Graville-l’Heure, Ingouville, Sainte-Adresse,
Sanvic.
29
Canton de Lillebonne : Auberville-la-Campagne, Folleville-Radicatel, La
Frenaye, Grandcamp, Lillebonne, Mélamare, Norville, Notre-Dame-deGravenchon, Petiville, Saint-Antoine-la-Forêt, Saint-Maurice-d’Ételan,
Saint-Nicolas-de la-Taille, La Trinité-du-Mont, Triquerville.
30
Canton de Montivilliers : Cauville, Épouville, Fontaine-la-Mallet, Fontenay,
Gainneville, Gonfreville-l’Orcher, Harfleur, Manéglise, Mannevillette,
Montivilliers, Notre Dame-du-Bec, Octeville, Rolleville, Saint-Martin -duManoir.
31
Canton de Saint-Romain-de-Colbosc : La Cerlangue, Épretot, Étainhus,
Gommerville, Graimbouville, Oudalle, La Remuée, Rogerville, Sainneville,
Saint-Aubin-Routot, Saint-Eustache-la-Forêt, Saint-Gilles-de-la-Neuville,
Saint -Laurent-de-Brévedent, Saint-Romain-de-Colbosc, Saint-Vigor
d’Ymonville, Saint-Vincent-Cramesnil, Sandouville, Taricarville, Les Trois
Pierres.
6 M 32-39
Arrondissement de Neufchâtel : listes nominatives des communes, par
canton.
32
Canton d’Argueil : Argueil, Beauvoir-en Lions, Bois-Gautier, Bosc-Asselin,
Bruquedalle, La Chapelle-Saint-Ouen, Croisy La Haye, La Feuillie, Fry, La
Hallotière, Hodeng-Hodenger, Mésanguevillc, Le Mesnil-Lieubray,
Morville, Nolléval, Saint-Lucien, Sigy.
33
Canton d’Aumale : Aubéguimont, Aumale, Beaufresne, Conteville,
Criquiers, Ellecourt, Haudricourt, Illois, Marques, Nullemont, Ronchois,
Saint-Marguerite, Vieux-Rouen.
34
Canton de Blangy : Aubermesnil, Bazinval, Blangy, Campneuseville,
Caule-Sainte-Beuve, Dancourt, Les Essarts-Varimpré, Fallencourt,
Foucarmont, Guerville, Hodeng-au-Bosc, Les Landes, Monchaux-Soreng,
Pierrecourt, Réalcamp, Rétonval, Richemont, Rieux, Saint-Léger-au-Bois,
Saint-Martin au-Bosc, Saint-Riquier-en-Rivière, Villers sur Foucarmont.
35
Canton de Forges-les-Eaux : Beaubec-la-Rosière, Beaussault, La Bellière,
Compainville, La Ferté-Saint-Samson, Forges-les-Eaux, Le Fossé,
Gaillefontaine, Grumesnil, Haucourt, Haussez, Longmesnil, Mauquenchy,
Mesnil-Mauger, Pommereux, Roncherolles-en-Bray, Rouvray, Saumont-laPoterie, Serqueux, Le Thil-Riberpré.
36
Canton de Gournay-en-Bray : Avesnes, Bézancourt, Bosc-Hyons,
Brémontier-Merval, Cuy-Saint-Fiacre, Dampierre, Doudeauville, Elbeuf-enBray, Ernemont-la-Villette, Ferrières, Gancourt-Saint-Étienne, Gournay-enBray, Ménerval, Molagnies, Montroty, Neufmarché.
37
Canton de Londinières : Bailleul-Neuville, Bosc-Geffroy, Bures, Clais,
Croixdalle, Fréauville, Fresnoy-Folny, Gancourt, Londinières, Preuseville,
Puisenval, Sainte-Agathe-d’Aliermont, Saint-Pierre-des-Jonquières, SaintValéry-en-Caux, Smermesnil,Wanchy-Capval.
38
Canton de Neufchâtel : Auvilliers, Bouelles, Bully, Esclavelles, Fesques,
Flamets-Frétils, Fresles, Gravai, Lucy, Massy, Ménonval, Mesnières,
Mortemer, Nesle-Hodeng, Neufchâtel, Neuville-Ferrières, Quiévrecourt,
Sainte-Beuve-en-Rivière, Saint-Germain-sur-Eaulne, Saint-Martin-l’Hortier,
Saint-Michel-d’Halescourt, Saint-Saire, Vatierville.
39
6 M 40-48
Canton de Saint-Saëns : Bosc-Bérenger, Bosc-Mesnil, Bradiancourt, Critot,
Fontaine-en-Bray, Mathonville, Maucomble, Montérolier, Neufbosc,
Rocquemont, Sainte-Geneviève, Saint-Martin-Omonville, Saint-Saëns,
Sommery, Ventes-Saint-Rémy.
Arrondissement de Rouen : listes nominatives des communes, par canton.
40
Canton de Boos : Amfreville-1a-Mi-Voie, Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen,
Belbeuf, Blosseville – Bonsecours, Boos, Franqueville (Saint-Pierre),
Fresne-le-Plan, Gouy, Le Mesnil-Esnard, Mesnil-Raoul, Montmain, La
Neuville-Chant-d’Oisel, Quévreville-la-Poterie, Saint-Aubin-Celloville,
Saint-Aubin-Épinay, Ymare.
41
Canton de Buchy : Bierville, Blainville-Crevon, Bois – Guilbert, BoisHérout, Boissay, Bosc-Bordel, Bosc-Édeline, Bosc-Roger, Buchy, Catenay,
Écalles-sur-Buchy,
Ernemont-sur-Buchy,
Estoutteville,
Héronchel,
Longuerue, Morgny, Pierreval, Rebets, Saint-Aignan-sur-Ry, Sainte-Croixsur-Buchy, Saint-Germain-des-Essourts, Vieux-Manoir.
42
Canton de Clères ; Anceaumeville, Les Authieux-Ratiéville, Le Bocasse,
Bosc-Guérard-Saint-Adrien, Cailly, Claville-Motteville, Clères, Eslettes,
Esteville, Fontaine-le-Bourg, Friche-mesnil,Grugny, LaHoussaye-Béranger,
Mont-Cauvaire, Montville, Quincampoix, La Rue-Saint-Pierre, SaintAndré-sur-Cailly, Saint-Georges-sur-Fontaine. Saint-Germain-sous-Cailly,
Sierville, Yquebeuf.
43
Canton de Darnétal : Auzouville-sur-Ry, Bois-d’Ennebourg, BoisGuillaume, Bois-1’Évêque, Darnétal, Elbeuf-sur-Andelle, ÉprevilleMartainville, Fontaine-sous-Préaux, Grainville-sur-Ry, Le Héron,
Isneauville, Préaux, Roncherolles, Ry, Saint-Denis-le-Thiboult, Saint Jacques, Saint-Léger, Saint-Martin-du-Vivier, Servaville, La Vieux-Rue.
44
Canton de Duclair : Ambourville, Anneville-sur-Seine, Bardouville,
Berville-sur-Mer, Duclair, Épinay-sur-Duclair, Hénouville, Jumièges,
Mauny, Le Mesnil-sous-Jumièges, Quevillon, Sainte-Marguerite-surDuclair,
Saint-Martin-de-Boscherville,
Saint-Paër,
Saint-Pierre-deVarengeville, Le Trait, Villers-Écalles, Yainville.
45
Canton d’Elbeuf : Caudebec-lès-Elbeuf, Cléon, Freneuse, La Londe, Orival,
Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng,
Saint-Pierre-de-Liéroult,
Tourville-laRivière.
46
Canton de Grand-Couronne : La Bouille, Grand-Couronne, Le GrandQuevilly, Hautot-sur-Seine, Moulineaux, Oissel, Le Petit-Couronne, Le
Petit-Quevilly,
Sahurs,
Saint-Étienne-du-Rouvray,
Saint-Pierre-deManneville, Sotteville-lès-Rouen, Val-de-la-Haye.
47
Canton de Maromme : Canteleu, Déville-lès-Rouen, Le Houlme,
Houppeville, Malaunay, Maromme, Montigny, Mont-Saint-Aignan, NotreDame-de-Bondeville, Pissy-Pôville, Roumare, Saint-Jean-du-Cardonnay, La
Vaupalière.
48
Canton de Pavilly : Barentin, Beautot, Betteville, Bouville, Butot, Carvillela-Folletière, Croixmare, Écalles-Alix, Émanville, La Folletière,
Fresquiennes, Fréville, Goupillières, Gueutteville, Limésy, Mesnil-
Panneville, Mont-de-l’If, Nesle-Normandeuse, Pavilly, Sainte-Austreberthe,
Saint-Ouen-du-Breuil.
6 M 49-56
Arrondissement d’Yvetot : listes nominatives des communes, par canton.
49
Canton de Cany : Auberville-la-Manuel, Bertheauville, Bertreville, Bosville,
Butot, Canouville, Cany-Barville, Clasville, Crasville-la-Mallet, Grainvillela-Teinturière, Malleville-les-Grès, Ocqueville, Ouainville, Paluel, SaintMartin-aux-Buneaux, Sasseville, Venesville, Veulettes, Vittefleur.
50
Canton de Caudebec-en-Caux : Anquetierville, Caudebec, Guerbaville,
Louvetot, Maulévrier, Notre-Dame-de-Bliquetuit, Saint-Arnoult, SaintAubin- de-Crétot, Saint-Gilles-de-Crétot, Saint-Nicolas-de-Bliquetuit, SaintNicolas-de-la-Haye,
Saint-Wandrille-Rançon,
Touffreville-la-Cable,
Vatteville, Villequier.
51
Canton de Doudeville : Amfreville-les-Champs, Bénesville, Berville,
Boudeville,
Bretteville-Saint-Laurent,
Canville-les-Deux-Églises,
Doudeville, Étalleville, Fultot, Ganzeville, Harcanville, Hautot-SaintSulpice, Prétot-Vicquemare, Reuville, Saint-Laurent-en-Caux, Le TorpMesnil, Yvecrique.
Canton de Fauville : Alvimare, Auzouville-Auberbosc, Bennetot,
Bermonville, Cléville, Cliponville, Envronville, Fauville, Foucart,
Hattenville, Hautot-le-Vatois, Normanville, Ricarville, Rocquefort, SainteMarguerite-sur-Fauville, Saint-Pierre-Lavis, Trémauville, Yébleron.
52
Canton de Fontaine-le-Dun : Angiens, Anglesqueville-la-Bras-Long,
Autigny, Bourville, Brametot, La Chapelle-sur-Dun, Crasville-laRocquefort, Ermenouville, Fontaine-le-Dun, La Gaillarde, Héberville,
Houdetot, Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Pierre-leViger, Sotteville-sur-Mer.
53
Canton d’Ourville : Ancourteville-sur-Héricourt, Anveville, Beuzeville-laGuérard, Carville-Pot-de-Fer, Cleuville, Le Hanouard, Hautot-l’Auvray,
Oherville, Ourville, Robertot, Routes, Saint-Denis-d’Héricourt, SaintRiquier-d’Héricourt, Saint-Vaast-Dieppedalle, Sommermesnil, Thionville,
Veauville-Lesquelles.
Canton de Saint-Valéry-en-Caux : Blosseville, Cailleville, Drosay,
Gueutteville, Ingouville, Manneville-ès-Plains, Néville, Pleine-Sève, SainteColombe, Saint-Riquier-ès-Plains, Saint-Sylvain, Saint-Valéry-en-Caux,
Veules-les-Roses.
54
Canton de Valmont : Ancretteville-sur-Mer, Angerville-la-Martel,
Colleville, Contremoulins, Criquetot-le-Mauconduit, Écreteville-sur-Mer,
Életot, Gerponville, Limpiville, Riville, Sainte-Hélène-Bondeville, SaintPierre-en-Port,
Sassetot-le-Mauconduit,
Senneville-sur
Fécamp,
Sorquainville, Thérouldeville, Theuville-aux-Maillots, Thiergeville,
Thiétreville, Toussaint, Valmont, Vinnemerville, Ypreville-Biville.
55
Canton de Yerville : Ancretiéville-Saint-Victor, Auzouville-l’Esneval,
Baons-le-Comte, Bourdainville, Cideville, Criquetot-sur-Ouville, Ectotl’Auber, Ectot-les-Baons, Étoutteville, Flamanville, Grémonville,
Hugleville-en-Caux, Lindebeuf, Motteville, Ourville-l’Abbaye, SaintMartin-aux-Arbres, Saussay, Vibeuf, Yerville.
56
Canton d’Yvetot : Allouville-Bellefosse, Autretot, Auzebosc, Bois-Himont,
Écretteville-les-Baons,
Saint-Clair-sur-les-Monts,
Sainte-Marie-desChamps, Touffreville-la-Corbeline, Valliquerville, Veauville-les-Baons,
Yvetot.
RECENSEMENT DE 1846 (1)
6 M 57-64
(1)
Arrondissement de Dieppe : listes nominatives des communes, par canton.
57
Canton de Bacqueville : Auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil,
Bacqueville, Biville-la-Rivière, Brachy, Gonnetot, Greuville, Gruchet-SaintSiméon, Gueures, Hermanville, Lamberville, Lammerville, Lestanville,
Luneray, Omonville, Rainfreville, Royville, Saâne-Saint-Just, Saint-Mards,
Saint-Ouen-le-Mauger, Sasseville-le-Malgardé, Tocqueville-en-Caux, ThilManneville, Venestanville.
58
Canton de Bellencombre : Ardouval, Beaumont-le-Hareng, Bellencombre,
Bosc-le-Hard, Cottévrard, Cressy, La Crique, Cropus, Les Grandes-Ventes,
Grigneuseville, Mesnil-Follemprise, Pommeréval, Rosay, Saint-Héllier,
Sévis.
59
Canton de Dieppe : Dieppe, Neuville-lès-Dieppe.
60
Canton d’Envermeu : Assigny, Auquemesnil, Avesnes, Bailly-en-Rivière,
Bellengreville, Biville-sur-Mer, Brunville, Dampierre, Douvrend,
Envermeu, Freulleville, Glicourt, Gouchaupré, Greny, Guilmécourt, Les Ifs,
Intraville, Meulers, Notre-Dame-d’Aliermont, Penly, Ricarville, SaintAubin le-Cauf, Saint-Jacques-d’Alier-mont, Saint-Martin-en-Campagne,
Saint-Nicolas-d’Aliermont, Saint -Saint-Ouen-sous-Bailly, Saint-Quentin,
Saint-Vaast-d’Équiqueville, Sauchay, Tourville-la-Chapelle.
61
Canton d’Eu : Baromesnil, Canehan, Criel, Cuverville, Étalondes, Eu,
Flocques, Incheville, Longroy, Melleville, Mesnil-Réaume, Millebosc,
Monchy-sur-Eu, Ponts-et-Marais, Saint-Martin-le-Gaillard, Saint-Pierre-enVal,
Saint-Rémy-Boscrocourt,
Sept-Meules,
Tocqueville-sur-Eu,
Touffreville-sur-Eu, Le Tréport, Villy-le-Bas.
62
Canton de Longueville : Anneville, Belmesnil, Bertreville-Saint-Ouen, Le
Bois-Robert, Le Catelier, Les Cent-Acres, La Chapelle-du-Bourgay, La
Chaussée, Criquetot-sur-Longueville, Crosville-sur-Scie, Denestanville,
Heugleville-sur-Scie, Lintot, Longueville, Manéhouville, Muchedent,
Notre-Dame-du-Parc, Saint-Crespin, Sainte-Foy, Sainte-Germain-d’Étables,
Saint-Honoré, Torcy-le-Grand, Torcy-le-Petit.
63
Canton d’Offranville : Ambrumesnil, Ancourt, Arques, Aubermesnil,
Belleville-sur-Mer, Berneval-le-Grand, Le Bourg-Dun, Bracquemont,
Colmesnil-Manneville, Derchigny, Grèges, Hautot, Longueil, Martigny,
Offranville, Ourville-la-Rivière, Quiberville, Roux-mesnil-Bouteilles, SaintAubin-sur-Scie, Saint-Denis-d’Aclon, Sainte-Marguerite, Saint-MartinÉglises, Sauqueville, Tourville-sur-Arques, Varengeville.
A noter sous la cote 6 M 57 un tableau général de la population du département et un état partiel des
populations inscrites en bloc dans le département (par commune).
64
6 M 65-73
Canton de Tôtes : Anglesqueville-sur-Saâne, Auffay, Beaunay, Bellevilleen-Caux, Bertrimont, Biville-la-Baignarde, Bracquetuit, Calleville-lesDeux-Églises, Étaimpuis, Eurville, La Fontelaye, Fresnaye-le-Long,
Gonneville, Imbleville, Montreuil-en-Caux, Saint-Denis-sur-Scie, SainteGeneviève, Saint-Maclou-de-Folle ville, Saint-Pierre-de-Bénouville, SaintVaast-du-Val, Saint-Victor-1’Abbaye, Thiédeville, Tôtes, VarnevilleBretteville, Varvannes, Vassonville.
Arrondissement du Havre : listes nominatives des communes, par canton.
65
Canton de Bolbec : Bernières, Beuzeville-la-Grenier, Beuzevillette, Bolbec,
Bolleville, Gruchet-le-Valasse, Lanquetot, Lintot, Nointot, Parc-d’Anxtot,
Raffetot, Rouville, Saint-Jean-de-la-Neuville, Trouville.
66
Canton de Criquetot : Angerville-l’Orcher, Anglesque ville-l’Esneval,
Beaurepaire, Bénouville, Bordeaux-Saint-Clair, Criquetot-l’Esneval,
Cuverville, Étretat, Fongueusemare, Gonneville, Hermeville, Heuqueville,
Pierrefiques, La Poterie, Saint-Jouin-Bruneval, Sainte-Marie-au-Bosc, Le
Tilleul, Turretot, Vergetot, Villainville.
67
Canton de Fécamp : Criquebeuf, Épreville, Fécamp, Froberville, Ganzeville,
Gerville, Les Loges, Maniquerville, Saint-Léonard, Tourville, Vattetot-surMer, Yport.
68
Canton de Goderville : Angerville-Bailleul, Annouville-Vilmesnil,
Auberville-la-Renault, Bec-de-Mortagne, Bornambusc, Bréauté, Bretteville,
Daubeuf-Serville, Écrainville, Goderville, Gonfreville-Caillot, GrainvilleYmauville, Houquetot, Manneville-la-Goupil, Mentheville, Mirville, SaintMaclou-la-Brière, Saint-Sauveur-d’Émalleville, Sausseuzemare, Virville,
Vattetot-sur-Beaumont, Tocqueville-Bénarville.
69
Canton d’Ingouville : Bléville, Graville – l’Heure, Ingouville, SainteAdresse, Sanvic.
70
Canton de Lillebonne : Auberville-la-Campagne, Saint–Jean-de-Folleville,
Radicatel, La Frenaye, Grandcamp, Lillebonne, Mélamare, Norville, NotreDame-de-Gravenchon, Petiville, Saint-Antoine-la-Forêt, Saint-Mauriced’Ételan, Saint-Nicolas-de-la-Taille, La Trinité-du-Mont, Triquerville.
71
Canton de Montivilliers : Cauville, Épouville, Fontaine-la-Mallet, Fontenay,
Gainneville, Gonfreville-l’Orcher, Harfleur, Manéglise, Mannevillette,
Montivilliers, Notre-Dame-du-Bec, Octeville, Rolleville, Rouelles, SaintMartin-du-Manoir.
72
Canton de Saint-Romain-de-Colbosc : La Cerlangue, Épretot, Étainhus,
Gommerville, Graimbouville, Oudalle, La Remuée, Rogerville, Sainneville,
Saint-Aubin-Routot, Saint-Eustache-la-Forêt, Saint-Gilles-de-la-Neuville,
Saint-Laurent-de-Brévedent,
Saint-Romain-de-Colbosc,
Saint-Vigord’Ymonville, Saint-Vincent-Cramesnil, Sandouville.
73
Ville du Havre, canton nord. 73 bis
6 M 74-81
Ville du Havre, canton sud.
Arrondissement de Neufchâtel : listes nominatives des communes, par
canton.
6 M 82
74
Canton d’Argueil : Argueil, Beauvoir-en-Lyons, Bois-Gautier, BoscAsselin, Bruquedalle, La Chapelle-Saint-Ouen, Croisy-la-Haye, La Feuillie,
Fry, La Hallotière, Hodeng-Hodenger, Mésangueville, Mesnil-Lieubray,
Nolléval, Norville, Saint-Lucien, Sigy.
75
Canton d’Aumale : Aubéguimont, Aumale, Beaufresne, Conteville,
Criquiers, Ellecourt, Haudricourt, Illois, Marques, Nullemont, Ronchois,
Sainte-Marguerite, Vieux-Rouen.
76
Canton de Blangy : Aubermesnil, Bazinval, Blangy, Campneuseville,
Caule-Sainte-Beuve, Dancourt, Les Essarts-Varimpré, Fallencourt,
Foucarmont, Guerville, Hodeng-au-Bosc, Les Landes, Monchaux-Soreng,
Nesle-Normandeuse, Pierrecourt, Réalcamp, Rétonval, Richemont, Rieux,
Saint-Léger-aux-Bois, Saint-Martin-au-Bosc, Saint-Riquier-en-Rivière.
77
Canton de Forges-les-Eaux : Beaubec-la-Rosière, Beaussault, La Bellière,
Compainville, La Ferté-Saint-Samson, Forges-les-Eaux, Le Fossé,
Gaillefontaine, Grumesnil, Haucourt, Haussez, Longmesnil, Mauquenchy,
Mesnil-Mauger, Pommereux, Roncherolles-sur-Bray, Rouvray-Catillon,
Saint-Maclou-d’Alescourt, Saumont-la-Poterie, Serqueux, Le Thil-Riberpré.
78
Canton de Gournay-en-Bray : Avesnes, Bézancourt, Boschyons,
Brémontier-Merval, Cuy-Saint-Fiacre, Dampierre, Doudeauville, Elbeuf-enBray, Ernemont-la-Villette, Ferrières, Gancourt-Saint-Étienne, Gournay-enBray, Ménerval, Molagnies, Montroty, Neufmarché.
79
Canton de Londinières : Bailleul Neuville, Baillolet, Bosc-Geffroy, Bures,
Clais, Croixdalle, Fréauville, Fresnoy-Folny, Granacourt, Londinières,
Puisenval, Preuseville, Sainte-Agathe-d’Aliermont, Saint-Pierre-desJonquières, Saint-Valéry-sous-Bures, Smermesnil, Wanchy-Capval.
80
Canton de Neufchâtel : Auvilliers, Bouelles, Bully, Esclavelles, Fesques,
Flamets-Frétil, Fresles, Graval, Lucy, Massy, Ménonval, Mesnières,
Mortemer, Nesle-Hodeng, Neufchâtel, Neuville-Ferrières, Quiévrecourt,
Sainte-Beuve-en-Rivière, Saint-Germain-sur-Eaulne, Saint-Martin-l’Hortier,
Saint-Saire, Vatierville.
81
Canton de Saint-Saëns : Bosc-Béranger, Bosc-Mesnil, Bradiancourt, Critot,
Fontaine-en-Bray, Mathonville, Maucomble, Montérolier, Neufbosc,
Rocquemont, Sainte-Geneviève, Saint-Martin-Omonville, Saint-Saëns,
Sommery, Ventes-Saint-Rémy.
Arrondissement de Rouen : listes nominatives des communes, par canton.
Canton de Darnétal : Auzouville-sur-Ry, Bois-d’Ennebourg, BoisGuillaume, Bois-1’Évêque, Darnétal, Elbeuf-sur-Andelle, ÉprevilleMartainville, Fontaine-sous-Préaux, Grainville-sur-Ry, Le Héron,
Isneauville, Préaux, Roncherolles, Ry, Saint-Denis-le-Thiboult, SaintJacques-sur-Darnétal, Saint-Léger-du-Bourg-Denis, Saint-Martin-du-Vivier,
Servaville-sur-Ry.
RECENSEMENT DE 1851 (1)
6 M 83
Arrondissement de Dieppe : listes nominatives des communes, par canton.
Canton de Tôtes : Anglesqueville-sur-Saâne, Auffay, Beaunay, Belleville-en-Caux,
Bertrimont, Biville-la-Baignarde, Braquetuit, Calleville-les-Deux-Églises,
Étaimpuis, Eurville, La Fontelaye, Fresnay-le-Long, Gonneville, Imbleville,
Montreuil-en-Caux, Saint-Denis-sur-Scie, Sainte-Geneviève, Saint-Macloude-Folleville, Saint-Pierre-Bénouville, Saint-Victor-l’Abbayc, Thiédeville,
Tôtes, Varne ville-Bretteville, Varvannes, Vassonville.
6 M 84-92
Arrondissement du Havre : listes nominatives des communes, par canton.
84
Canton de Bolbec : Bernières, Beuzeville-la-Grenier, Beuzevillette, Bolbec,
Bolleville, Épouville, Gruchet-le-Valasse, Lanquetot, Lintot, Nointot, Parcd’Anxtot, Raffetot, Rouville, Saint-Jean-de-la Neuville.
85
Canton de Criquetot-l’Esneval : Angerville-l’Orcher, Anglesquevillel’Esneval, Beaurepaire, Bénouville, Bordeaux-Saint-Clair, Criquetotl’Esneval, Cuverville, Étretat, Fongueusemare, Gonneville, Hermeville,
Heuqueville, Pierrefiques, La Poterie, Saint-Jouin-de-Bruneval, SainteMarie-au-Bosc, Turretot, Vergetot, Villainville.
86
Canton de Fécamp : Criquebeuf, Épreville, Fécamp, Froberville, Ganzeville,
Gerville, Maniquerville, Les Loges, Saint-Léonard, Vattetot-sur-Mer,
Tourville, Yport.
87
Canton de Goderville : Angerville-Bailleul, Annouville-Vilmesnil,
Auberville-la-Renault, Bec-de-Mortagne, Bornambusc, Bréauté, Bretteville,
Daubeuf-Serville, Écrainville, Goderville, Gonfreville-Caillot, GrainvilleYmauville, Manneville-la-Goupil, Mentheville, Mirville, Saint-Maclou-laBrière, Saint-Sauveur- d’Émalleville, Sausseuzemare-en-Caux, TocquevilleBénarville, Virville, Vattetot-sous-Beaumont.
88
Canton d’Ingouville : Bléville, Ingouville, Sainte-Adresse.
88 bis Graville l’Heure.
(1)
89
Canton de Lillebonne : Auberville-la-Campagne, La Frenaye, Grand-camp
Saint-Sylvestre, Lillebonne, Mélamare, Norville, Notre-Dame-deGravenchon, Petiville, Saint-Antoine-la-Forêt, Saint-Jean-de-Folleville,
Saint-Maurice-d’Ételan, Saint-Nicolas-de-la-Taille, La Trinité-du-Mont,
Triquerville.
90
Canton de Montivilliers : Cauville, Épouville, Fontaine-la-Mallet, Fontenay,
Gainneville,
Gonfreville-1’Orcher,
Harfleur,
Manéglise,
Mannevillette, Montivilliers, Notre-Dame-du-Bec, Octeville, Rolleville,
Saint-Martin-du-Manoir.
91
Canton de Saint-Romain-de-Colbosc : La Cerlangue, Épretot, Étainhus,
Gommerville, Graimbouville, Oudalle, La Remuée, Rogerville, Sainneville,
Saint-Aubin-Routot, Saint-Eustache-la-Forêt, Saint-Gilles-de-la-Neuville,
A noter, sous la cote 6 M 83, un tableau général de la population du département de la Seine-Maritime, par
commune.
Saint-Laurent-de-Brévedent, Saint -Romain-de-Colbosc, Saint-Vigord’Ymonville, Saint-Vincent-Crames-nil, Sandouville, Tancarville, Les
Trois-Pierres.
92
Ville du Havre-sud : section du Grand quai, – de la Salle de spectacle, – des
Abattoirs, – du quai l’Ile, – de la Justice de paix.
92 bis Ville du Havre-sud : section de la place du Commerce, – de la Citadelle, –
du Palais de Justice, – du quartier Saint Fro, – de l’Hôtel de ville.
6 M 93-100
Arrondissement de Neufchâtel : listes nominatives des communes, par
canton.
93
Canton d’Argueil : Argueil, Beauvoir-en-Lyons, Bois-Gautier, BoscAsselin, Bruquedalle, La Chapelle-Saint-Ouen, Croisy, La Feuillie, Fry, La
Hallotière, La Haye, Hodeng-Hodenger, Mésangueville, Le MesnilLieubray, Norville, Nolléval, Saint-Lucien, Sigy.
94
Canton d’Aumale : Aubéguimont, Aumale, Beaufresne, Conteville,
Criquiers, Ellecourt, Haudricourt, Illois, Marques, Nullemont, Ronchois,
Sainte-Marguerite, Vieux-Rouen.
95
Canton de Blangy : Aubermesnil, Bazinval, Blangy, Campneuseville,
Caule-Sainte-Beuve, Dancourt, Les Essarts-Varimpré, Fallencourt,
Foucarmont, Guerville, Hodeng-au-Bosc, Les Landes, Monchaux-Soreng,
Nesle-Normandeuse, Pierrecourt, Réalcamp, Rétonval, Richemont, Rieux,
Saint-Léger-aux-Bois, Saint-Martin-au-Bosc, Saint-Riquier-en-Rivière,
Villers-sous-Foucarmont.
96
Canton de Forges-les-Eaux : Beaubec-la-Rosière, Beaussault, La Bellière,
Compainville, La Ferté-Saint-Samson, Forges-les-Eaux, Le Fossé, Gaillefontaine, Grumesnil, Haucourt, Haussez, Longmesnil, Mauquenchy, MesnilMauger, Pommereux, Roncherolles, Rouvray-Catillon, Saint-Micheld’Halescourt, Saumont-la-Poterie, Serqueux, Le Thil-Riberpré.
97
Canton de Gournay-en-Bray : Bézancourt, Bosc-Hyons, Brémontier-Merval,
Cuy-Saint-Fiacre, Dampierre, Doudeauville, Elbeuf-en-Bray, Ernemont-laVillette, Ferrières, Gancourt-Saint-Étienne, Gournay-en-Bray, Ménerval,
Molagnies, Montroty, Neufmarché.
98
Canton de Londinières : Bailleul-Cauville, Baillolet, Bosc-Geffroy, Bures,
Clais, Croixdalle, Fréauville, Fresnoy-Folny, Grandcourt, Londinières,
Preuseville, Puisenval, Sainte-Agathe, Saint-Pierre-des-Jonquières, SaintValéry-sous-Bures, Smermesnil, Wanchy-Capval.
99
Canton de Neufchâtel-en-Bray : Auvilliers, Bouelles, Bully, Esclavelles,
Fesques, Flamest-Frétils, Fresles, Lucy, Massy, Ménonval, Mesnières-enBray, Mortemer, Nesle-Hodeng, Neufchâtel, Neuville-Ferrières, Quiévrecourt, Sainte-Beuve-Épinay, Saint-Germain-sur-Eaulne, Saint-Martinl’Hortier, Saint-Saire, Vatierville.
100
Canton de Saint-Saëns : Bosc-Béranger, Bosc-Mesnil, Bradiancourt, Critot,
Fontaine-en-Bray, Mathonville, Maucomble, Montérolier, Neufbosc,
Rocquemont, Sainte-Geneviève-en Bray, Saint-Martin-Osmonville, SaintSaëns, Sommery, Les Ventes-Saint-Rémy.
6 M 101-110
Arrondissement de Rouen : listes nominatives des communes, par canton.
101
Canton de Boos : Amfreville-la-Mi-Voie, Les Authieux-sur-le-Port-SaintOuen, Belbeuf, Blosseville – Bonse-cours, Boos, Fresne-le-Plan, Gouy,
Mesnil-Raoul, Montmain, La Neuville-Champ-d’Oisel, Notre-Dame-deFranqueville, Quévreville-la-Poterie, Saint-Aubin-Celloville, Saint-AubinÉpinay, Saint-Pierre -de-Franqueville, Ymare.
102
Canton de Buchy : Bierville, Blainville-Crevon, Bois-Guilbert, BoisHéroult, Boissay, Bosc-Bordel, Bosc-Edeline, Bosc-Roger-sur-Buchy,
Buchy, Catenay, Ernemont-sur-Buchy, Estouteville-Écalles, Héronchelles,
Longuerue, Morgny-la-Pommeraye, Pierreval, Rebets, Saint-Aignan-sur-Ry,
Sainte-Croix-sur-Buchy, Saint-Germain-des-Essourts, Vieux-Manoir.
103
Canton de Clères : Anceaumeville, Les Authieux-Ratiéville, Le Bocasse,
Bosc-Guérard-Saint-Adrien, Cailly, Claville-Motteville, Clères, Eslettes,
Esteville, Fontaine-le-Bourg, Frichemesnil, Grugny, La Houssaye-Béranger,
Mont-Cauvaire, Montville, Quincampoix, La Rue-Saint-Pierre, SaintAndré-sur-Cailly, Saint-Georges-sur-Fontaine, Saint-Germain-sous-Cailly,
Sierville, Yquebeuf.
104
Canton de Darnétal : Auzouville-sur-Ry, Bois-Guillaume, Bois-1’Évêque,
Darnétal, Elbeuf-sur-Andelle, Fontaine-sous-Préaux, Grainville-sur-Ry, Le
Héron, Isneauville, Martainville-Épreville, Préaux, Roncherolles, Ry, SaintDenis-le-Thiboult,
Saint-Jacques-sur-Darnétal,
Saint-Léger-du-BourgDenis, Saint-Martin-le-Vivier, Servaville-Salmonville, La Vieux-Rue.
105
Canton de Duclair : Ambourville, Anneville-sur-Seine, Bardouville,
Berville, Duclair, Épinay-sur-Duclair, Hénouville, Jumièges, Mauny, Le
Mesnil-sous-Jumièges, Quevillon, Sainte-Marguerite-sur-Duclair, SaintMartin-de-Boscherville, Saint-Paër, Saint-Pierre-de-Varengeville, Le Trait,
Villers-Écalles, Yainville, Yville.
106
Canton d’Elbeuf : Caudebec-lès-Elbeuf, Cléon, Freneuse, La Londe, Orival,
Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Saint-Pierre-de-Liéroult, Sotteville-sous-leVal, Tourville-la-Rivière.
107
Canton de Grand-Couronne : La Bouille, Grand-Couronne, Le GrandQuevilly, Moulineaux, Oissel, Le Petit Couronne, Le Petit-Quevilly.
108
Id : Sahurs, Saint-Etienne-du-Rouvray,
Sotteville-lès-Rouen, Val-de-la-Haye.
109
Canton de Maromme : Canteleu, Déville, Le Houlme, Houppeville,
Malaunay, Maromme, Montigny, Mont-Saint-Aignan, Notre-Dame-deBondeville, Pissy-Pôville, Roumare, Saint-Jean-du-Cardonnay, La Vaupalière.
110
Canton de Pavilly : Barentin, Beautot, Betteville, Blacqueville, Bouville,
Butot, Carville-la-Folletière, Croixmare, Émanville, Écalles-Alix, La
Folletière, Fresquiennes, Fréville, Goupillières, Gueutteville, Limésy,
Mesnil-Panneville, Mont-de-l’If, Sainte-Austreberthe, Saint-Ouen-duBreuil, Pavilly.
6 M 111-120
Saint-Pierre-de-Manneville,
Arrondissement d’Yvetot : listes nominatives des communes, par canton.
111
Canton de Cany : Auberville-la-Manuel, Bertheauville, Bouville, Butôt,
Canouville, Bertreville, Cany-Clasville, Crasville-la-Mallet, Grainville-laTeinturière, Malleville-les-Grès, Ocqueville, Ouainville, Paluel, SaintMartin-aux-Buneaux, Sasseville, Venesville, Veulettes, Vittefleur.
112
Canton de Caudebec : Anquetierville, Caudebec, Guerbaville, Louvetot,
Maulévrier, Notre-Dame-de-Bliquetuit, Saint-Arnoult, Saint-Aubin-deCrétot, Saint-Gilles-de-Crétot, Saint-Nicolas-de-Bliquetuit, Saint-Nicolasde-la-Haye, Saint-Wandrille-Rançon, Touffreville-la-Cable, Vatteville,
Villequier.
113
Canton de Doudeville : Amfreville-les-Champs, Bénesville, Berville,
Boudeville,
Bretteville-Saint-Laurent,
Canville-les-Deux-Églises,
Doudeville, Étalleville, Fultot, Ganzeville, Harcanville, Hautot-SaintSulpice, Pretot-Vicquemare, Reuville, Saint-Laurent-en-Caux, Le TorpMesnil, Yvecrique.
114
Canton de Fauville-en-Caux : Alvimare, Auzouville-Auberbosc, Bennetot,
Bermonville, Cléville, Cliponville, Envronville, Fauville, Foucart,
Hattenville, Normanville, Ricarville, Rocquefort, Sainte-Marguerite-surFauville, Saint-Pierre-Lavis, Trémauville, Yébleron.
115
Canton de Fontaine-le-Dun : Angiens Anglesqueville-la-Bras-Long,
Autigny, Bouville,, Brametot, La Chapelle-sur-Dun, Crasville-laRocquefort, Ermenouville, Fontaine-le-Drun, la Gaillarde, Héberville,
Houdetot, Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Pierre-leViger, Sotteville-sur-Mer.
116
Canton d’Ourville : Ancourteville-sur-Héricourt, Anveville, Beuzeville-laGuérard, Carville-Pot-de-Fer, Cleuville, Le Hanouard, Hautot-l’Auvray,
Oherville, Ourville, Robertot, Routes, Saint-Denis-d’Héricourt, Saint Riquier d’Héricourt, Saint-Vaast -Dieppedalle, Sommesnil, Thiouville,
Veauville-les-Quelles.
117
Canton de Saint-Valéry : Blosseville, Cailleville, Drosay, Gueutteville,
Ingouville, Manneville-es-Plains, Mesnil-Durdent, Néville, Pleine-Sève,
Sainte-Colombe, Saint-Riquier-es-Plains, Saint-Sylvain, Saint-Valéry-enCaux, Veules.
118
Canton de Valmont : Ancourteville-sur-Mer, Angerville-la-Martel,
Colleville, Contremoulins, Criquetot-le-Mauconduit, Écretteville-sur-Mer,
Életot, Gerponville, Limpiville, Riville, Sainte-Hélène-Bondeville, SaintPierre-en-Port,
Sassetot-le-Maucon-duit,
Senneville-sur-Fécamp,
Sorquainville, Thérouldeville, Theuville-aux-Maillots, Thiergeville, Thiétreville, Toussaint, Valmont, Vinnemer-ville, Ypreville-Biville.
119
Canton de Yerville : Ancretiéville-Saint-Victor, Auzouville-l’Esneval,
Baons-le-Comte, Bourdainville, Cideville, Criquetot-sur-Ouville, Ectotl’Auber, Ectot-les-Baons, Êtoutteville, Flamanville, Grémonville,
Hugleville-en-Caux, Lindebeuf, Motte-ville, Ouville-1’Abbaye, SaintMartin-aux-Arbres, Saussay, Vibeuf.
120
Canton d’Yvetot : Allouville-Belle-fosse, Autretot, Auzebosc, Bois-Himont,
Écretteville-les-Baons,
Saint-Clair-sur-les-Monts,
Sainte-Marie-des-
Champs, Touffreville-la-Corbeline, Valliquerville, Veauville-les-Baons,
Yvetot.
RECENSEMENT DE 1853
6 M 121
Arrondissement de Rouen.
Cantons du Havre : tableau de la population ; Communes de GravilleSainte-Honorine et Sanvic : listes nominatives.
RECENSEMENT DE 1856
6 M 122
Correspondance, instructions, tableaux divers, dont tableau général de la
population du département de la Seine-Inférieure.
Modèle A (listes récapitulatives de la population par commune) : cantons
d’Argueil à Fécamp.
6 M 123
Modèle A : cantons de Fontaine-le-Dun à Yvetot.
6 M 124-131
Arrondissement de Dieppe : listes nominatives des communes, par canton.
124
Canton de Bacqueville : Auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil,
Bacquemesnil, Biville-la-Rivière, Bra-chy, Gonnetot, Greuville, GruchetSaint-Siméon, Gueures, Hermanville,
Lamberville, Lammerville ,Lestanville, Luneray, Omonville, Rainfreville,
Royville, Saâne-Saint-Just, Saint -Mards, Saint – Ouen – le – Mauger,
Sassetot-le-Margardé,
Thil-Manneville,
Tocqueville-en-Caux,
Venestanville.Canton de Bellencombre : Ardouval, Beaumont-le-Hareng,
Bellencombre, Bosc-le-Hard, Cottévrard, Cressy, La Crique, Cropus, Les
Grandes-Ventes, Grigneuseville, Mesnil-Follemprise, Pommeréval, Rosay,
Saint-Hellier, Sévis.
125
Commune de Dieppe.
126
Canton d’Envermeu : Assigny, Auquemesnil, Avesnes, Bailly-en-Rivière,
Bellengreville, Biville-sur-Mer, Brunville, Dampierre, Douvrend,
Envermeu, Freulleville, Glicourt, Gouchaupré, Greny, Guilmécourt, Les Ifs.
127
Id : Intraville, Meulers, Notre-Dame-d’Aliermont, Penly, Ricarville, SaintAubin-le-Cauf, Saint-Jacques-d’Aliermont, Saint – Martin-en-Campagne,
Saint-Nicolas-d’Aliermont, Saint-Ouen-sous-Bailly, Saint-Quentin, SaintVaast-d’Équiqueville, Sauchay, Tourville-la-Chapelle.
128
Canton d’Eu : Baromesnil, Canehan, Criel, Cuverville, Étalondes, Eu,
Flocques, Incheville, Longroy, Melleville, Mesnil-Réaume, Millebosc,
Monchy-sur-Eu, Ponts-et-Marais, Saint-Pierre-en-Val, Saint-RémyBoscrocourt, Sept-Meules, Tocqueville-sur-Eu, Touffreville-sur-Eu, Villyle-Bas.
129
Canton de Longueville : Anneville-sur-Scie, Belmesnil, Bertreville-SaintOuen, Bois-Robert, Le Catelier, Les Cent-Acres, La Chapelle-du-Bourgay,
La Chaussée, Criquetot, Crosville, Denestanville, Heugleville-sur-Scie,
Lintot, Longueville, Manéhouville, Muchedent, Notre-Dame-du-Parc, Saint
– Crespin, Saint – Germain-d’Étables, Saint-Honoré, Sainte-Foy, Torcy-leGrand, Torcy-le-Petit.
130
Canton d’Offranville : Ambrumesnil, Ancourt, Arques, AubermesnilBeaumais, Belleville-sur-Mer, Berneval, Le Bourg-Dun, Bracquemont,
Colmesnil-Manneville, Derchigny-Graincourt, Grèges, Hautot, Longueil,
Martigny, Offranville, Ouville-la-Rivière, Quiberville, RouxmesnilBouteilles, Saint-Aubin-sur-Scie, Saint-Denis-d’Aclon, Sainte-Margueritesur-Mer, Sauqueville, Tourville-sur-Arques, Varengeville-sur-Mer.
131
Canton de Tôtes : Anglesqueville-sur-Saâne, Auffay, Beaunay, Bellevilleen-Caux, Bertrimont, Biville-la-Baignarde, Bracquetuit, Calleville-lesDeux-Églises, Étaimpuis, Eurville, La Fontelaye, Fresnay-le-Long,
Gonneville, Imbleville, Montreuil-en-Caux, Saint-Denis-sur-Scie, SainteGeneviève, Saint-Maclou-de-Folleville, Saint-Pierre-Bénouville, SaintVaast-du-Val, Saint-Victor-l’Abbaye, Thiédeville, Tôtes, VarnevilleBretteville, Varvannes, Vassonville.
6 M 132-141
Arrondissement du Havre : listes nominatives des communes, par canton.
132
Canton de Bolbec : Bernières, Beuzeville-la-Grenier, Beuzevillette, Bolbec,
Bolleville, Gruchet-le-Valasse, Lanquetot, Lintot, Nointot, Parc-d’Anxtot,
Raffetot, Rouville, Saint-Jean-de-la-Neuville, Trouville.
133
Canton de Criquetot-l’Esneval : Angerville-l’Orcher, Anglesquevillel’Esneval, Beaurepaire, Bénouville, Bordeaux-Saint-Clair, Criquetotl’Esneval, Cuverville, Étretat, Fongueusemare, Gonneville, Hermeville,
Heuqueville, Pierrefiques, La Poterie, Saint-Jouin-de-Bruneval, SainteMarie-au-Bosc, Le Tilleul, Turretot, Vergetot, Villainville.
134
Canton de Fécamp : Criquebeuf, Fécamp, Froberville, Ganzeville, Ger-ville,
Les Loges, Maniquerville, Pourville, Saint-Léonard, Vattetot-sur-Mer,
Yport.
135
Canton de Goderville : Angerville-Bailleul, Annouville-Vilmesnil,
Auberville-la-Manuel, Bec-de-Mortagne, Bornambusc, Bréauté, Bretteville,
Daubeuf-Serville, Écrainville, Goderville, Gonfreville-Caillot, GrainvilleYmauville, Houquetot, Manneville-la-Goupil, Mentheville, Mirville, SaintMartin-la-Brière, Saint-Sauveur-d’Émalleville, Sausseuzemare-en-Caux,
Tocqueville-Bénarville, Vattetot-sous-Beaumont, Virville.
136
Ville du Havre nord.
137
Ville du Havre sud (p. 1 à 1000).
138
Ville du Havre sud (p. 1001 à 2073).
139
Canton de Lillebonne : Auberville-la-Campagne, La Frenaye, Grandcamp,
Lillebonne, Mélamare, Norville, Notre-Dame -de-Gravenchon, Petiville,
Saint-Antoine-la-Forêt, Saint-Jean-de-Folleville, Saint-Maurice-d’Ételan,
Saint-Nicolas-de-la-Taille, La Trinité-du-Mont, Triquerville.
140
Canton de Montivilliers : Cauville, Êpouville, Fontaine-la-Mallet, Fontenay,
Gainneville, Gonfreville-1’Orcher, Harfleur, Manéglise, Mannevillette,
Montivilliers, Notre-Dame-du-Bec, Octeville, Rolleville, Rouelles, SaintMartin-du-Manoir.
141
Canton de Saint-Romain-de-Colbosc : La Cerlangue, Épretot, Étainhus,
Gommerville, Graimbouville, Oudalle, La Remuée, Rogerville, Sainneville,
Saint-Aubin-Routot, Saint-Eustache-la-Forêt, Saint-Gilles-de-la-Neuville,
Saint-Laurent-de-Brévedent,
Saint-Romain-de-Colbosc,
Saint-Vigord’Ymonville, Saint-Vincent-Cramesnil, Sandouville, Tancarville, Les Trois
Pierres.
6 M 142-146
Arrondissement de Neufchâtel : listes nominatives des communes, par
canton.
142
Canton d’Argueil : Argueil, Beauvoir-en-Lyons, Bois-Gautier, La ChapelleSaint-Ouen, Croisy, La Feuillie, Fry, La Hallotière, La Haye, HodengHodenger, Mésangueville, Le Mesnil-Lieubray, Morville, Nolléval, SaintLucien, Sigy.
Canton d’Aumale : Aubéguimont, Aumale, Beaufresne, Conteville,
Criquiers, Ellecourt, Haudricourt, Illois, Marques, Nullemont, Ronchois,
Sainte-Marguerite, Vieux-Rouen.
143
Canton de Blangy : Aubermesnil, Bazinval, Blangy, Campneuseville,
Caule-Sainte-Beuve, Dancourt, Les Essarts-Varimpré, Fallencourt,
Foucarmont, Guerville, Hodeng-au-Bosc, Les Landes Vieilles et Neuves,
Mondiaux-Soreng, Nesle-Normandeuse, Pierrecourt, Réalcamp, Rétonval,
Richemont, Rieux, Saint-Léger-aux-Bois, Saint-Martin-au-Bosc, SaintRiquier-en-Rivière, Villers-sous-Foucarmont.
144
Canton de Forges-les-Eaux : Beaubec-la-Rosière, Beaussault, La Bellière,
Compainville, La Ferté-Saint-Samson, Le Fossé, Gaillefontaine, Grumesnil,
Haucourt,
Haussez,
Longmesnil,
Mauquenchy,
Mesnil-Mauger,
Pommereux, Roncherolles, Rouvray-Catillon, Saint-Michel-d’Halescourt,
Saumont-la-Poterie, Serqueux, Le Thil-Riberpré.
145
Canton de Gournay : Avesnes, Bézancourt, Bosc-Hyons, BrémontierMerval, Cuy-Saint-Fiacre, Dampierre, Doudeauville, Elbeuf-en-Bray,
Ernemont-la-Villette,
Ferrières,
Gancourt-Saint-Étienne,
Gournay,
Ménerval, Molagnies, Montroty, Neufmarché.
Canton de Londinières : Bailleul-Neuville, Baillolet, Bosc-Geffroy, Bures,
Clais, Croixdalle, Fréauville, Fresnoy-Folny, Grandcourt, Londinières,
Preuseville, Puisenval, Sainte-Agathe-d’Aliermont, Saint-Pierre-desJonquières, Saint-Valéry-sous-Bures, Smermesnil, Wanchy-Capval.
146
Canton de Neufchâtel : Auvilliers, Bouelles, Bully, Esclavelles, Fesques,
Flamets-Frétils, Fresles, Gueures, Lucy, Massy, Ménonval, Mesnières,
Mortemer, Nesle-Hodeng, Neufchâtel, Neuville-Ferrières, Quiévrecourt,
Sainte-Beuve-Épinay, Saint-Germain-sur-Eaulne, Saint-Martin-l’Hortier,
Saint-Saire, Vatierville.
6 M 147-148
Arrondissement de Rouen : listes nominatives des communes ou états
récapitulatifs, par canton.
147
Cantons de Boos, Buchy et Clères : états récapitulatifs (lac.)
148
Canton de Darnétal : Auzouville-sur-Ry, Bois-d’Ennebourg, Bois-1’Évêque,
Bois-Guillaume, Darnétal, Elbeuf-sur-Andelle, Fontaine-sous-Préaux,
Grainville-sur-Ry, Le Héron, Isneauville, Préaux, Roncherolles, Ry, SaintDenis-le-Thiboult,
Saint-Jacques-sur-Darnétal,
Saint-Léger-du-BourgDenis, Saint-Martin-du-Vivier, La Vieux-Rue. Cantons de Duclair, Elbeuf,
Grand-Couronne, Maromme, Pavilly : états récapitulatifs (lac).
RECENSEMENT DE 1861 (1)
6 M 149-158
Arrondissement du Havre : listes nominatives des communes, états
récapitulatifs, par canton.
149
Canton de Bolbec : Bernières, Beuzeville-la-Grenier, Beuzevillette, Bolbec,
Bolleville, Gruchet-le-Valasse, Lanquetot, Lintot, Nointot, Parc-d’Anxtot,
Raffetot, Rouville, Saint-Jean-de-la-Neuville, Trouville.
150
Canton de Criquetot-l’Esneval : Angerville – l’Orcher, Anglesqueville –
l’Esneval, Beaurepaire, Bénouville, Bordeaux-Saint-Clair, Cuverville,
Étretat, Fongueusemare, Gonneville, Hermeville, Heuqueville, Pierrefiques,
La Poterie, Saint-Jouin, Le Tilleul, Turretot, Vergetot, Villainville.
151
Canton de Fécamp : Criquebeuf, Épreville, Fécamp, Froberville, Ganzeville,
Gerville, Les Loges, Maniquerville, Saint-Léonard, Tourville, Yport.
152
Canton de Goderville : Angerville-Bailleul, Annouville-Vilmesnil,
Auberville-la-Renault, Bec-de-Mortagne, Bornambusc, Bréauté, Bretteville,
Daubeuf-Serville, Écrainville, Goderville, Gonfreville-Caillot, GrainvilleYmauville, Houquetot, Manneville-la-Goupil, Mentheville, Mirville, SaintMaclou-la-Brière,
Saint-Sauveur-d’Émalleville,
Sausseuzemare,
Tocqueville-Bénarville, Vattetot-sous-Beaumont, Virville.
153
Canton du Havre nord (952-1909).
154
Canton du Havre nord (1910-2366).
155
Canton du Havre sud.
156
Canton de Lillebonne : Auberville-la-Campagne, La Frenaye, Grandcamp,
Lillebonne, Mélamare, Norville, Notre-Dame-de-Gravenchon, Petiville,
Saint-Antoine-la-Forêt, Saint-Jean-de-Folleville, Saint-Maurice-d’Ételan,
Saint-Nicolas-de-la-Taille, La Trinité du Mont, Triquerville.
157
Canton de Montivilliers : Cauville, Épouville, Fontaine-la-Mallet, Fontenay,
Gainneville, Gonfreville-1’Orcher, Harfleur, Manéglise, Manneville,
Montivilliers, Notre-Dame-du-Bec, Octeville, Rolleville, Rouelles, SaintMartin-du-Manoir.
158
Canton de Saint-Romain-de Colbosc : La Cerlangue, Épretot, Étainhus,
Gommerville, Graimbouville, Oudalle, La Remuée, Rogerville, Sainneville,
Saint-Aubin-Routot, Saint-Eustache-la-Forêt, Saint-Gilles-de-la-Neuville,
Saint-Laurent-de-Brévedent,
Saint-Romain-de-Colbosc,
Saint-Vigor-
(1)
A noter sous la cote 6 M 149 : tableau de la population pour le département de la Seine-Inférieure, état
récapitulatif de la population de la ville de Rouen, états des populations inscrites en bloc.
d’Ymonville, Saint-Vincent-Cramesnil, Sandouville, Tancarville, Les Trois
Pierres.
6 M 159-165
Arrondissement de Neufchâtel : listes nominatives des communes, états
récapitulatifs, par canton.
159
Canton d’Argueil : Argueil, Beauvoir-en-Lyons, Bois-Gautier, BoscAsselin, Bruquedalle, La Chapelle-Saint-Ouen, Croisy, La Feuillie, Fry, La
Hallotière, La Haye, Hodeng-Hodenger, Mésangueville, Le MesnilLieubray, Nolléval, Norville, Saint-Lucien, Sigy.
160
Canton d’Aumale : Aubéguimont, Aumale, Beaufresne, Conteville,
Criquiers, Ellecourt, Haudricourt, Illois, Marques, Nullemont, Ronchois,
Sainte-Marguerite, Vieux-Rouen.
161
Canton de Blangy : Aubermesnil, Bazinval, Blangy, Campneuseville,
Caule-Sainte-Beuve, Dancourt, Les Essarts-Varimpré, Fallencourt,
Foucarmont, Guerville, Hodeng-au-Bosc, Les Landes Vieilles et Neuves,
Mondiaux-Soreng, Nesle-Normandeuse, Pierrecourt, Réalcamp, Rétonval,
Richemont, Rieux, Saint-Léger-aux-Bois, Saint-Martin-au-Bosc, SaintRiquier-en-Rivière, Villers-sous-Foucarmont.
162
Canton de Forges-les-Eaux : Beaubec-la-Rosière, Beaussault, La Bellière,
Compainville, La Ferté-Saint-Samson, Forges-les-Eaux, Le Fossé,
Gaillefontaine, Grumesnil, Haucourt, Haussez, Longmesnil, Mauquenchy,
Mesnil-Mauger, Pommereux, Roncherolles-en-Bray, Rouvray-Catillon,
Saint-Michel-d’Halescourt, Saumont-la-Poterie, Serqueux, Le ThilRiberpré.
163
Canton de Gournay : Avesnes, Bézancourt, Bosc-Hyons, BrémontierMerval, Cuy-Saint-Fiacre, Dampierre, Doudeauville, Ernemont-la-Villette,
Ferrières, Gancourt-Saint-Etienne, Gournay-en-Bray, Ménerval, Molagnies,
Montroty, Neufmarché.
164
Canton de Londinières : Bailleul-Neuville, Baillolet, Bosc – Geffroy, Bures,
Clais, Croixdalle, Fréauville, Fresnoy-Folny, Grandcourt, Londinières,
Preuseville, Puisenval, Sainte-Agathe-d’Aliermont, Saint-Pierre-desJonquières, Saint-Valéry-sous-Bures, Smermesnil, Wanchy-Capval.
Canton de Neufchâtel : Auvilliers, Bouelles, Bully, Esclavelles, Fesques,
Flamets-Frétils, Fresles, Graval, Lucy, Massy, Ménonval, Mesnières,
Mortemer, Nesle-Hodeng, Neufchâtel, Neuville-Ferrières, Quiévrecourt,
Sainte-Beuve -Épinay, Saint-Germain-sur-Eaulne, Saint-Martin-l’Hortier,
Saint-Saire, Vatierville.
165
Canton de Saint-Saënsc : Bosc-Bérenger, Bosc-Mesnil, Bradiancourt, Critot,
Fontaine-en-Bray, Mathon-ville, Maucomble, Montérolier, Neufbosc,
Rocquemont, Sainte-Geneviève-en-Bray, Saint-Martin-Osmonville, SaintSaëns, Sommery, Les Ventes-Saint-Rémy.
6 M 166-174
Arrondissement de Rouen : listes nominatives des communes, états
récapitulatifs, par canton.
166
Canton de Boos : Amfreville-la-Mivoie, Les Authieux-sur-le-Port-SaintOuen, Belbeuf, Blosseville-Bonsecours, Boos, Fresne-le-Plan, Gouy, Le
Mesnil-Esnard, Mesnil-Raoul, Montmain, La Neuville-Champ-d’Oisel,
Notre-Dame-de-Franqueville, Quévreville -la-Poterie, Saint-AubinCelloville, Saint-Aubin-Épinay, Saint Pierre-de-Franqueville, Ymare.
167
Canton de Buchy : Bierville, Blainville-Crevon, Bois-Guilbert, Bois-Hérout,
Boissay, Bosc-Bordel, Bosc-Édeline, Buchy, Catenay, Ernemont-sur-Buchy,
Estouteville-Écalles, Héronchelles, Longuerue, Morgny-la-PommerayeVimont, Pierreval, Rebets, Sainte-Croix-sur-Buchy, Saint-Aignan-sur-Ry,
Saint-Germain-des-Essourts, Vieux-Manoir.
168
Canton de Clères : Anceaumeville, Les Authieux-Ratiéville, Le BocasseVal-martin, Bosc-Guérard-Saint-Adrien, Cailly, Claville-Motteville, Clères,
Eslettes, Esteville-Touffreville, Fontaine-le-Bourg, Frichemesnil, Grugny,
La Houssaye-Béranger, Mont-Cauvaire, Montville, Quincampoix, La RueSaint-Pierre, Saint-André-sur-Cailly, Saint-Georges-sur-Fontaine, SaintGermain-sous-Cailly, Sierville, Yquebeuf.
169
Canton de Darnétal : Auzouville-sur-Ry, Bois-d’Ennebourg, Bois-1’Évêque,
Bois-Guillaume, Darnétal, Elbeuf-sur-Andelle, Épreville-Martainville,
Fontaine-sous-Préaux, Grainville-sur-Ry, Le Héron, Isneauville, Préaux,
Roncherolles-sur-le-Vivier, Ry, Saint-Denis-le-Thiboult, Saint-Jacques-surDarnétal, Saint-Léger-du-Bourg-Denis, Saint-Martin-du-Vivier, ServavilleSalmonville, La Vieux-Rue.
170
Canton de Duclair : Ambourville, Anneville-sur-Seine, Bardouville,
Berville-sur-Seine, Duclair, Épinay-sur-Duclair, Hénouville, Jumièges,
Mauny, Le Mesnil-sous-Jumièges, Quevillon, Sainte-Marguerite-surDuclair, Saint-Martin-de-Boscher-ville, Saint-Paër, Saint-Pierre-deVarengeville, Le Trait, Villers-Écalles, Yainville, Yville-sur-Seine.
171
Canton d’Elbeuf : Cléon, Elbeuf, La Frenaye, La Londe, Orival, SaintAubin-Jouxte-Boulleng, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Sotteville-sous-le-Val,
Tourville-la-Rivière.
172
Canton de Grand-Couronne : La Bouille, Grand-Couronne, Le GrandQuevilly, Hautot-sur-Seine, Moulineaux, Oissel, Le Petit-Couronne, Le
Petit-Quevilly,
Sahurs,
Saint-Étienne-du-Rouvray,
Saint-Pierre-deManneville, Sotteville-lès-Rouen, Val-de-la-Haye.
173
Canton de Maromme Canteleu, Déville-lès-Rouen, Le Houlme,
Houppeville, Malaunay, Maromme, Montigny, Mont-Saint-Aignan, NotreDame-de-Bondeville, Pissy-Pôville, Roumare, Saint-Jean-du-Cardonnay, La
Vaupalière.
174
Canton de Pavilly : Barentin, Beautot, Betteville, Blacqueville, Bouville,
Butot, Carville-la-Folletière, Croix-Mare, Écalles-Alix, Emanville, La
Folletière, Fresquiennes, Fréville, Goupillières, Gueutteville, Limésy,
Mesnil-Panneville, Mont-de-1’lf, Pavilly, Sainte-Austreberthe, Saint-Ouendu-Breuil.
6 M 175-184
Arrondissement d’Yvetot : listes nominatives des communes, états
récapitulatifs, par canton.
175
Canton de Cany : Auberville-la-Manuel, Bertheauville, Bertreville, Bosville,
Butot-en-Caux, Canouville, Cany, Clasville, Crasville-la-Mallet, Grainvillela-Teinturière, Malleville-les-Grès, Ocqueville, Ouainville, Paluel, Saint-
Martin-aux-Buneaux,
Vittefleur.
Sasseville-Flamanvillette,
Venesville,
Veulettes,
173
Canton de Caudebec, Anquetierville, Caudebec, Guerbaville, Louvetot,
Maulévrier, Notre-Dame-de-Bliquetuit, Saint-Arnoult, Saint-Aubin-deCrétot, Saint-Gilles-de-Crétot, Saint-Nicolas-de-Bliquetuit, Saint-Nicolasde-la-Haye, Saint-Wandrille-Rançon, Touffreville-la-Cable, Vatteville,
Villequier.
177
Canton de Doudeville : Amfreville-les-Champs, Bénesville-Berville,
Boudeville,
Bretteville-Saint-Laurent,
Canville-les-Deux-Églises,
Doudeville, Étalleville, Fultot, Gonzeville, Harcanville, Hautot-SaintSulpice, Prétot – Vicquemare, Reuville, Saint-Laurent-en-Caux, Le TorpMesnil, Yvecrique.
178
Canton de Fauville : Alvimare, Auzouville-Auberbosc, Bennetot,
Bermonville, Cléville, Cliponville, Envronville, Fauville, Foucart,
Hattenville, Hautot-le-Vatois, Normanville, Ricarville, Rocquefort, SainteMarguerite, Saint-Pierre-Lavis, Trémauville.
179
Canton de Fontaine-le-Dun : Angiens, Anglesqueville-la-Bras-Long,
Autigny, Bourville, Brametot, La Chapelle-sur-Dun, Crasville-laRocquefort, Ermenouville, Fontaine-le-Dun, La Gaillarde, Héberville,
Houdetot, Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Pierre, le-Vieux, Saint-Pierre-leViger, Sotteville-sur-Mer.
180
Canton d’Ourville : Ancourteville-sur-Héricourt, Anveville, Beuzeville-laGuérard, Carville-Pot-de-Fer, Cleuville, Le Hanouard, Hautot-l’Auvray,
Héricourt-en-Caux, Oherville, Ourville, Robertot, Routes, Saint-WaastDieppedalle, Sommesnil, Thiouville, Veauville-les-Quelles.
181
Canton de Saint-Valéry-en-Caux : Blosseville, Cailleville, Drosay,
Gueutteville, Ingouville, Manneville-ès-Plain, Le Mesnil-Durdent, Néville,
Pleine-Sève, Sainte-Colombe, Saint-Riquier-ès-Plains, Saint-Sylvain, SaintValéry-en-Caux, Veules-les-Roses.
182
Canton de Valmont : Ancretteville-sur-Mer, Angerville-la-Martel,
Colleville, Contremoulins, Criquetot-le-Mauconduit, Écretteville-sur-Mer,
Életot, Gerponville, Limpiville, Riville, Sainte-Hélène-Bondeville, SaintPierre-en-Port,
Sassetot-le-Mauconduit,
Senneville-sur-Fécamp,
Sorquainville, Thérouldeville, Theuville-aux-Maillots, Thiergeville,
Thiétreville, Toussaint, Valmont, Vinnemerville, Ypreville-Biville.
183
Canton de Yerville : Ancretiéville-Saint-Victor, Auzouville-l’Esneval,
Baons-le-Comte, Bourdainville, Cideville, Criquetot-sur-Ourville, Ectotl’Auber, Ectot-les-Baons, Ettouteville, Flamanville, Grémonville,
Hugleville-en-Caux, Lindebeuf, Motteville, Ouville-l’Abbaye, SaintMartin-aux-Arbres, Saussay, Vibeuf, Yerville.
184
Canton d’Yvetot : Allouville-Bellefosse, Autretot, Auzebosc, Bois-Himont,
Écretteville-les-Baons,
Sainte-Marie-des-Champs,
Saint-Clair-sur-lesMonts, Touffreville-la-Corbeline, Valliquerville, Veauville-les-Baons,
Yvetot.
RECENSEMENT DE 1866 (1)
6 M 185-192
Arrondissement de Dieppe : listes nominatives et états récapitulatifs, par
canton.
185
Canton de Bacqueville : Auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil,
Bacqueville, Biville-la-Rivière, Brachy, Gonnetot, Greuville, Gruchet-SaintSiméon, Gueures, Hermanville, Lamberville, Lammerville, Lestanville,
Luneray, Omonville, Rainfreville, Royville, Saâne-Saint-Just, Saint-Mards,
Saint-Ouen-le-Mauger,
Sasse-tot-le-Malgardé,
Thil-Manneville,
Tocqueville-en-Caux, Venestanville.
186
Canton de Bellencombre : Ardouval, Beaumont-le-Hareng, Bellencombre,
Bosc-le-Hard, Cottévrard, Cressy, La Crique, Cropus, Les Grandes Ventes,
Grigneuseville, Mesnil-Follemprise, Pommeréval, Rosay, Saint-Hellier,
Sévis.
187
Commune de Dieppe.
188
Canton d’Envermeu : Assigny, Auquemesnil, Avesnes, Bailly-en-Rivière,
Bellengreville, Biville-sur-Mer, Brunville, Dampierre, Douvrend,
Envermeu, Freulleville, Glicourt, Gouchaupré, Greny, Guilmécourt,. Les
Ifs, Intraville, Meulers, Notre-Dame-d’Aliermont, Penly, Ricarville, SaintAubin-le-Cauf, Saint-Jacques-d’Aliermont, Saint-Martin-en-Campagne,
Saint-Nicolas-d’Aliermont, Saint-Ouen-sous-Bailly, Saint-Quentin, SaintVaast-d’Équiqueville, Sauchay.
189
Canton d’Eu : Baromesnil, Canehan, Criel, Étalondes, Eu, Flocques,
Incheville, Longroy, Melleville, Le Mesnil-Réaume, Monchy-sur-Eu, Pontset-Marais, Saint-Martin-le-Gaillard, Saint-Pierre-en-Val, Saint-RémyBoscrocourt, Sept-Meules, Tocqueville-sur-Eu, Touffreville-sur-Eu, Le
Tréport, Villy-le-Bas.
190
Canton de Longueville : Anneville-sur-Scie, Belmesnil, Bertre ville-SaintOuen, Le Bois-Robert, Le Catelier, Les Cent-Acres, La Chapelle-duBourgay, La Chaussée, Criquetot-sur-Longueville, Crosville-sur-Scie,
Denestanville, Heugleville-sur-Scie, Lintot, Longueville, Manéhouville,
Muchedent, Notre-Dame-du-Parc, Saint-Crespin, Sainte-Foy, SaintGermain-d’Étables, Saint-Honoré, Torcy-le-Grand, Torcy-le-Petit.
191
Canton d’Offranville : Ambrumesnil, Ancourt, Arques, Aubermesnil-Beaumais, Belleville-sur-Mer, Berneval-le-Grand, Le Bourg-Dun, Bracquemont,
Colmesnil-Manneville, Derchigny-Graincourt, Grèges, Hautot-sur-Mer,
Longueil, Martigny, Martin-Église, Offranville, Ouville-la-Rivière,
Quiberville, Rouxmesnil-Bouteilles, Saint-Aubin-sur-Scie, Saint-Denisd’Aclon, Sainte-Marguerite-sur-Mer, Sauqueville, Tourville-sur-Arques,
Varenge-ville-sur-Mer.
192
Canton de Tôtes : Anglesqueville-sur-Saâne, Auffay, Beaunay, Bellevilleen-Caux, Bertrimont, Biville-la-Baignarde, Bracquetuit, Calleville-lesDeux-Églises, Étaimpuis, Eurville, La Fontelaye, Fresnay-le-Long,
Gonneville, Imbleville, Montreuil-en-Caux, Saint-Denis-sur-Scie, Sainte-
(1)
Voir sous la cote 6 M 185 des tableaux et des états récapitulatifs (population civile, suivant la nationalité, en
bloc) département, certains arrondissements, certaines communes.
Geneviève, Saint-Maclou-de-Folleville, Saint-Pierre-Bénouville, SaintVaast-du-Val, Saint-Victor-l’Abbaye, Thiédeville, Tôtes, VarnevilleBretteville, Varvannes, Vassonville.
6 M 193-203
Arrondissement du Havre : listes nominatives et états récapitulatifs, par
canton.
193
Canton de Bolbec : Bernières, Beuzeville-la-Grenier, Beuzevillette, Bolbec,
Bolleville, Gruchet-le-Valasse, Lanquetot, Lintot, Nointot, Parc-d’Anxtot,
Raffetot, Rouville, Saint-Jean-de-la-Neuville, Trouville.
194
Canton de Criquetot : Angerville-l’Orcher, Anglesqueville-l’Esneval,
Beaurepaire, Bénouville, Bordeaux-Saint-Clair, Criquetot-l’Esneval,
Cuverville, Étretat, Fongueusemare, Gonneville, Hermeville, Heuqueville,
Pierrefiques, La Poterie, Saint-Jouin-de-Bruneval, Sainte-Marie-au-Bosc, Le
Tilleul, Turretot, Vergetot.
195
Canton de Fécamp : Criquebeuf, Épreville, Fécamp, Froberville, Ganzeville,
Gerville, Les Loges, Maniquerville, Saint-Léonard, Tourville, Vattetot-surMer, Yport.
196
Canton de Goderville : Angerville-Bailleul, Annouville-Vilmesnil,
Auberville-la-Renault, Bec-de-Mortagne, Bornambusc, Bréauté, Bretteville,
Daubeuf-Serville, Écrainville, Goderville, Gonfreville-Caillot, GrainvilleYmauville, Houquetot, Manneville-la-Goupil, Mentheville, Mirville, SaintMaclou-la-Brière, Saint-Sauveur-d’Émalleville, Sausseuzemare-en-Caux,
Tocqueville-Bénarville, Vattetot-sous-Beaumont, Virville.
197
Canton du Havre est.
198
Canton du Havre nord.
199
Canton du Havre sud.
200
Canton de Lillebonne : Auberville-la-Campagne, La Frenaye, Grand-camp,
Lillebonne, Mélamare, Norville, Notre-Dame-de-Gravenchon, Petiville,
Saint-Antoine-la-Forêt, Saint-Jean-de-Folleville, Saint-Maurice-d’Ételan,
Saint-Nicolas-de-la-Taille, La Trinité-du-Mont, Triquerville.
201
Canton de Montivilliers : Cauville, Épouville, Fontaine-la-Mallet, Fontenay,
Gainneville, Gonfreville-l’Orcher, Harfleur, Manéglise, Mannevillette,
Montivilliers.
202
Canton de Montivilliers : Notre-Dame-du-Bec, Octeville, Rolleville,
Rouelles, Saint-Martin-du-Manoir.
203
Canton de Saint-Romain-de-Colbosc : La Cerlangue, Épretot, Étainhus,
Gommerville, Graimbouville, Oudalle, La Remuée, Rogerville, Sainneville,
Saint-Aubin-Routot, Saint-Eustache-la-Forêt, Saint-Gilles-de-la-Neuville,
Saint-Laurent-de-Brévedent, Saint-Romain-de-Colbosc,Saint-Vigord’Ymonville, Saint-Vincent-Cramesnil, Sandouville, Tancarville, Les Trois
Pierres.
6 M 204-211
Arrondissement de Neufchâtel ; listes nominatives et états récapitulatifs,
par canton.
204
Canton d’Argueil : Argueil, Beauvoir-en-Lyons, La Chapelle-Saint-Ouen,
Croisy, La Feuillie, Fry, La Hallotière, La Haye, Hodeng-Hodenger, Le
Mesnil-Lieubray, Mésangueville, Nolléval, Norville, Saint-Lucien, Sigy.
205
Canton d’Aumale : Aubéguimort : Aumale, Conteville, Criquiers, Ellecourt, Haudricourt, Marques, Sainte Marguerite.
206
Canton de Blangy : Aubermesnil, Bazinval, Blangy, Dancourt, Les EssartsVarimpré, Fallencourt, Foucarmont, Hodeng-au-Bosc, Les Landes-Vieilleset-Neuves, Mondiaux-Soreng, Nesle-Normandeuse, Pierrecourt, Rieux,
Saint-Riquier-d’Héricourt, Villers-sur-Foucarmont.
207
Canton de Forges les-Baux : Beaubec-la-Rosière, La Bellière, La FertéSaint-Samson, Le Fossé, Grumesnil. Haucourt-Mailly, Haussez,
Pommereux, Rouvray-Catillon, Saint-Michel-d’Halescourt, Saumont-laPoterie.
208
Canton de Gournay-en-Bray : Avesnes, Bézancourt, Bosc-Hyons,
Brémontier-Merval, Guy-Saint-Fiacre, Dampierre, Doudeauville, Elbeuf-enBray, Ernemont-la-Villette, Ferrière, Gancourt-Saint-Etienne, Gournay,
Ménerval, Molagnies, Montroty, Neuf-marché.
209
Canton de Londinières : Bailleul-Neuville, Baillolet, Bosc-Geffroy, Bures,
Clais, Croixdalle, Fréauville, Fresnoy-Folny, Grandcourt, Londinières,
Preuseville, Puisenval, Sainte-Agathe-d’Aliermont, Saint-Pierre-desJonquières, Saint-Valéry-sous-Bures, Smermesnil, Wanchy-Capval.
210
Canton de Neufchâtel : Auvilliers, Bouelles, Bully, Esclavelles, Fesques,
Flamets-Frétils, Fresles, Graval, Massy, Ménonval, Mesnières, Morte-mer,
Nesle-Hodeng, Neufchâtel-en-Bray, Neuville-Ferrières, Quiévre-court,
Sainte-Beuve-Épinay, Saint-Germain-sur Eaulne, Saint-Martin-l’Hortier,
Saint-Saire, Vatierville.
211
Canton de Saint-Saëns : Bosc-Bérenger, Cretot, Fontaine-en-Bray,
Mathonville, Maucomble, Rocquemont, Sainte-Geneviève-en-Bray, SaintMartin-Osmonville.
6 M 212-220
Arrondissement de Rouen : listes nominatives et états récapitulatifs, par
canton.
212
Canton de Boos : Amfreville-la-Mi-Voie, Les Authieux-sur-le Port-SaintOuen, Belbeuf, Blosseville, Bonsecours, Boos, Fresne-le-Plan, Gouy, Le
Mesnil-Esnard, Mesnil-Raoul, Montmain, La Neuville-Champ-d’Oisel,
Notre-Dame-de-Franqueville,
Quiévreville-la-Poterie,
Saint-AubinCelloville, Saint-Aubin-Épinay, Saint-Pierre-de-Franqueville, Ymare.
213
Canton de Buchy : Bierville, Blain-ville-Crevon, Bois-Guilbert, BoisHéroult, Boissay, Bosc-Bordel, Bosc-Édeline, Bosc-Roger, Buchy, Catenay,
Ernemont-sur-Buchy, Estoutteville-Écalles, Héronchelles, Longuerue,
Morgny-la-Pommeraye-Vimont, Pierreval, Rebets, Saint-Aignan-sur-Ry,
Sainte-Croix-sur-Buchy, Saint-Germain-des-Essourts, Vieux-Manoir.
214
Canton de Clères : Anceaumeville, Les Authieux-Ratiéville, Le BocasseValmartin, Bosc-Guérard-Saint-Adrien, Cailly, Claville-Motteville, Clères,
Eslettes, Esteville, Touffreville, Fontaine-le-Bourg, Frichemesnil, Grugny,
LaHoussaye-Bérenger, Mont-Cauvaire, Montville, Quincampoix, La Rue-
Saint-Pierre, Saint-André-sur-Cailly, Saint-Georges-sur-Fontaine, SaintGermain-sous-Cailly, Sierville, Yquebeuf.
215
Canton de Darnétal : Auzouville-sur-Ry, Bois-d’Ennebourg, Bois-l’Évêque,
Bois-Guillaume, Darnétal, Elbeuf-sur-Andelle, Epreville-Martainville,
Fontaine-sous-Préaux, Grainville-sur-Ry, Le Héron, Isneauville, Préaux,
Roncherolles-sur-le-Vivier, Ry, Saint-Denis-le-Thiboult, Saint-Jacques-surDarnétal, Saint-Léger-du-Bourg-Denis, Saint-Martin-du-Vivier, ServavilleSalmonville, La Vieux-Rue.
216
Canton de Duclair : Ambourville, Anneville-sur-Seine, Bardouville,
Berville-sur-Seine, Duclair, Épinay-sur-Duclair, Hénouville, Jumièges,
Mauny, Le Mesnil-sous-Jumièges, Quevillon, Sainte-Marguerite-surDuclair, Saint-Martin-de-Boscherville, Saint-Paër, Saint-Pierre-de-Varengeville, Le Trait, Villers-Écalles, Yain-ville.
217
Canton d’Elbeuf : Caudebec-lès-Elbeuf, Cléon, Elbeuf, Freneuse, La Londe,
Orival, Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Saint-Pierre-lès -Elbeuf, Sottevillesous-le-Val, Tour-ville-la-Rivière.
218
Canton de Grand-Couronne : La Bouille, Grand-Couronne, Le GrandQuevilly, Hautot-sur-Seine, Moulineaux, Oissel, Le Petit-Couronne, Le
Petit-Quevilly,
Sahurs,
Saint-Étienne-du-Rouvray,
Saint-Pierre-deManneville, Sotteville-lès-Rouen, Val-de-la-Haye.
219
Canton de Maronne : Maromme, Montigny, Mont-Saint-Aignan, NotreDame-de-Bondeville, Pissy-Pôville, Roumare, Saint-Jean-du-Cardonnay, La
Vaupalière.
220
Canton de Pavilly : Barentin, Beautot, Betteville, Blacqueville, Bouville,
Butot, Carville-la-Folletière, Croixmare, Écalles-Alix, Émanville, La
Folletière, Fresquiennes, Fréville, Goupillières, Gueutteville, Limésy,
Mesnil-Panneville, Mont-de-l’If, Pavilly, Sainte-Austreberthe, Saint-Ouendu-Breuil.
6 M 221-229
Arrondissement d’Yvetot : listes nominatives et états récapitulatifs, par
canton.
221
Canton de Cany : Auberville-la-Manuel, Bertheauville, Bertreville, Bosville,
Butot, Canouville, Cany-Barville, Clasville, Crasville-la-Mallet, Grainvillela-Teinturière, Malleville-les-Grès, Ocqueville, Ouainville, Paluel, SaintMartin-aux-Buneaux, Sasseville, Venesville, Veulettes, Vittefleur.
222
Canton de Caudebec-en-Caux : Anquetierville, Caudebec-en-Caux,
Guerbaville, Louvetot, Maulévrier, Notre-Dame-de-Bliquetuit, SaintArnoult, Saint-Aubin-de-Crétot, Saint-Gilles-de-Crétot, Saint -Nicolas-deBlique-tuit,,
Saint-Nicolas-de-la-Haye,
Saint-Wandrille-Rançon,
Touffreville-la-Cable, Vatteville, Villequier.
223
Canton de Doudeville : Amfreville-les-Champs, Bénesville, Berville,
Boudeville,
Bretteville-Saint-Laurent,
Canville-les-Deux-Églises,
Doudeville, Étalleville, Fultot, Gonzeville, Harcanville, Hautot-SaintSulpice, Prétot-Vicquemare, Reuville, Saint-Laurent-en-Caux, Le TorpMesnil, Yvecrique.
224
Canton de Fauville : Alvimare, Auzouville-Auberbosc, Bennetot,
Bermonville, Cléville, Cliponville, Envronville, Fauville, Foucart,
Hattenville, Hautot-le-Vatois, Normanville, Ricarville, Rocquefort, SainteMarguerite, Saint-Pierre-Lavis, Trémauville, Yébleron.
225
Canton de Fontaine-le-Dun : Angiens, Anglesqueville-la-Bras-Long,
Autigny, Bourville, Brametot, La Chapelle-sur-Dun, Crasville-laRocquefort, Ermenouville, Fontaine-le-Dun, La Gaillarde, Héberville,
Houdetot, Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Pierre-leViger, Sotteville-sur-Mer.
226
Canton d’Ourville : Ancourteville, Anvéville, Beuzeville-la-Guérard, CarVille-Pot-de-Fer, Cleuville, Le Hanouard, Hautot-l’Auvray, Héricourt-enCaux, Oherville, Ourville, Robertot, Routes, Saint-Vaast-Dieppedalle,
Sommesnil, Thionville, Veauville-les-Quelles.
227
Canton de Saint-Valéry-en-Caux : Blosseville, Cailleville, Drosay,
Gueutteville, Ingouville, Manneville-ès-Plains, Le Mesnil-Durdent, Néville,
Pleine-Sève, Sainte-Colombe, Saint-Riquier-ès-Plains, Saint-Sylvain, SaintValéry-en-Caux, Veules.
228
Canton de Valmont : Ancreteville-sur-Mer, Angerville-la-Martel, Colleville,
Contremoulins, Criquetot-le-Mauconduit, Écretteville-sur-Mer, Gerponville,
Limpiville, Riville, Sainte-Hélène-Bondeville, Saint-Pierre-en-Port,
Sassetot-le-Maucon-duit,
Senneville-sur-Fécamp,
Sorquainville,
Thérouldeville,
Theuville-aux-Maillots,
Thiergeville,
Thiétreville,
Toussaint, Valmont, Vinnemerville, Ypreville-Biville.
229
Canton de Yerville : Ancretiéville-Saint-Victor, Auzouville-l’Esneval,
Baons-le-Comte, Bourdainville, Cideville, Criquetot-sur-Ouville, Ectotl’Auber, Ectot-les-Baons, Estoutteville, Flamanville, Grémonville,
Hugleville-en-Caux, Lindebeuf, Motteville, Ouville-1’Abbaye, SaintMartin-aux-Arbres, Saussay, Vibeuf, Yerville.
RECENSEMENT DE 1872
6 M 230.
Tableaux, états récapitulatifs particuliers (population en bloc, suivant la
nationalité, par profession) pour le département et certains arrondissements,
population totale des communes.
Arrondissement du Havre.
Canton de Goderville : liste nominative de la commune de Virville. Ville du
Havre : recensement de la population maritime.
Arrondissement de Neufchâtel.
Canton de Gournay-en-Bray : liste nominative de la commune de
Molagnies.
6 M 231-239.
Arrondissement d'Yvetot : listes nominatives et états récapitulatifs des
communes, par canton.
231
Canton de Cany : Auberville-la-Manuel, Bertheauville, Bertreville, Bosville,
Butot, Cany-Barville, Clasville, Crasville-la-Mallet, Grainville-laTeinturière, Malleville -lès-Grès, Ocqueville, Ouainville, Paluel, SaintMartin-aux-Buneaux, Sasseville, Venesville, Veulettes, Vittefleur.
Canton de Caudebec-en-Caux : Anquetierville, Caudebec-en-Caux,
Guerbaville, Louvetot, Maulévrier, Notre-Dame-de-Bliquetuit, SaintArnoult, Saint-Aubin-de-Crétot, Saint-Gilles-de-Crétot, Saint-Nicolas-deBliquetuit, Saint-Nicolas-de-la-Haye, Saint-Wandrille-Rançon, Touffrevillela-Cable, Vatteville, Villequier.
232
Canton de Doudeville : Amfreville-les-Champs, Bénesville, Berville,
Boudeville,
Bretteville-Saint-Laurent,
Canville-les-Deux-Églises,
Doudeville, Étalleville, Fultot, Gonzeville, Harcanville, Hautot-SaintSulpice, Prétot-Vicquemare, Reuville, Saint-Laurent-en-Caux, Le TorpMesnil, Yvecrique.
233
Canton de Fauville : Alvimare, Auzouville-Auberbosc, Benneville,
Bermonville, Cléville, Cliponville, Envronville, Fauville, Foucart,
Hattenville, Hautot-le-Vatois, Normanville, Ricarville, Rocquefort, SainteMarguerite-sur-Fauville, Saint-Pierre-Lavis, Trémauville, Yébleron.
234
Fontaine-le-Dun :
Angiens,
Anglesqueville-la-Bras-Long,
Autigny,
Bouville, Brametot, La Chapelle-sur-Dun, Crasville-la Rocquefort,
Ermenouville, Fontaine-le-Dun, La Gaillarde, Héberville, Houdetot, SaintAubin-sur-Mer, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Pierre-le-Viger, Sotteville-surMer.
235
Canton d'Ourville : Ancourteville-sur-Héricourt, Anveville, Beuzeville-laGuérard, Carville-Pot-de-Fer, Cleuville, Le Hanouard, Hautot-l'Auvray,
Héricourt-en-Caux, Oherville, Ourville, Robertot, Routes, Saint-VaastDieppedalle, Sommesnil, Thionville, Veauville-les-Quelles.
236
Canton de Saint-Valéry-en-Caux : Blosseville, Cailleville, Drosay,
Gueutteville, Ingouville-sur-Mer, Manneville-es-Plains, Le Mesnil-Durdent,
Néville, Pleine-Sève, Sainte-Colombe, Saint-Riquier-es-Plains, SaintSylvain, Saint-Valéry-en-Caux.
237
Canton de Valmont : Ancretteville-sur-Mer, Angerville-la-Martel,
Colleville, Contremoulins, Criquetot-le-Mauconduit, Écretteville-sur-Mer,
Életot, Gerponville, Limpiville, Riville, Sainte-Hélène-Bondeville, SaintPierre-en-Port,
Sassetot-le-Mauconduit,
Senneville-sur-Fécamp,
Sorquainville, Thérouldeville, Theuville-aux-Maillots, Thiergeville,
Thiétreville, Toussaint, Valmont, Vinnemerville, Ypreville-Biville.
238
Canton de Yerville : Ancretiéville-Saint-Victor, Auzouville-l'Esneval,
Baons-le-Comte, Bourdainville, Cideville, Criquetot-sur-Ouville, Ectotl'Auber, Ectot-les-Baons, Étoutteville, Flamanville, Grémonville,
Hugleville-en-Caux, Lindebeuf, Motteville, Ouville-l'Abbaye, Saint-Martinaux-Arbres, Saussay, Vibeuf, Yerville.
239
Canton d'Yvetot : Allouville-Bellefosse, Autretot, Auzebosc, Bois-Himont,
Écretteville-les-Baons,
Saint-Clair-sur-les-Monts,
Sainte-Marie-desChamps, Touffreville-la-Corbeline, Valliquerville, Veauville-les-Baons,
Yvetot.
RECENSEMENT DE 1876 (1)
6 M 240-247
(1)
Arrondissement de Dieppe : listes nominatives, états récapitulatifs.
240
Canton de Bacqueville : Auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil,
Bacqueville, Biville-la-Rivière, Brachy, Gonnetot, Greuville, Gruchet-SaintSiméon, Gueures, Hermanville, Lamberville, Lammerville, Lestanville,
Luneray, Omonville, Rainfreville, Royville, Saâne-Saint-Just, Saint -Mards,
Saint-Ouen-le-Mauger, Sassetot-le-Malgardé, Thil-Manneville, Tocquevilleen-Caux, Venestanville.
241
Canton de Bellencombre : Ardouval, Beaumont-le-Hareng, Bellencombre,
Bosc-le-Hard, Cottévrard, Cressy, La Crique, Cropus, Les Grandes-Ventes,
Grigneuseville, Mesnil-Follemprise, Pommeréval, Rosay, Saint-Hellier,
Sévis.
242
Canton de Dieppe : Ancourt, Belle-ville-sur-Mer, Berneval-le-Grand,
Bracquemont, Derchigny-Graincourt, Dieppe, Grèges, Martin-Église.
243
Canton d’Envermeu : Assigny, Au-quemesnil, Avesnes, Bailly-en-Rivière,
Bellengreville, Biville-sur-Mer, Brunville-sur-Mer, Dampierre, Douvrend,
Envermeu, Freulleville, Glicourt, Gouchaupré, Greny, Guilmécourt, Les Ifs,
Intraville, Meulers, Notre-Dame-d’Aliermont, Penly, Ricarville, SaintJacques-d’Aliermont,
Saint-Martin-en-Campagne,
Saint-Nicolasd’Aliermont, Saint-Ouen-sous-Bailly, Saint-Quentin, Saint -Vaastd’Équiqueville, Sauchay, Tourville-la-Cha-pelle.
244
Canton d’Eu : Baromesnil, Canehan, Criel, Cuverville, Étalondes, Eu,
Flocques, Incheville, Longroy, Melleville, Le Mesnil-Réaume, Millebosc,
Monchy-sur-Eu, Ponts-et-Marais, Saint-Martin-le-Gaillard, Saint-Pierre-enVal,
Saint-Rémy-Boscrocourt,
Sept-Meules,
Tocqueville-sur-Eu,
Touffreville-sur-Eu, Le Tréport, Villy-le-Bas.
245
Canton de Longueville : Anneville, Belmesnil, Bertreville-Saint-Ouen,
Bois-Robert, Le Catelier, Les Cent-Acres, La Chapelle-du-Bourgay, La
Chaussée, Criquetot, Crosville-sur-Scie, Denestanville, Heugleville-surScie, Lintot, Longueville, Manéhouville, Muchedent, Notre-Dame-du-Parc,
Saint-Crespin, Sainte-Foy, Saint-Germain-d’Étables, Saint-Honoré Torcyle-Grand, Torcy-le-Petit.
246
Canton d’Offranville : Ambrumesnil, Arques, Aubermesnil-Beaumais, Le
Bourg-Dun, Colmesnil-Manneville, Hautot-sur-Mer, Longueil, Martigny,
Ouville-la-Rivière, Quiberville-sur-Mer, Rouxmesnil, Saint-Aubin-sur-Scie,
Saint-Denis-d’Aclon, Sainte-Marguerite-sur-Mer, Sauqueville, Tourvillesur-Arques, Varengeville-sur-Mer.
247
Canton de Tôtes : Anglesqueville-sur-Saâne, Auffay, Beaunay, Bellevilleen-Caux, Bertrimont, Biville-la-Baignarde, Bracquetuit, Calleville-lesDeux-Églises, Étaimpuis, Eurville, La Fontelaye, Fresnay-le-Long,
Gonneville, Imbleville, Montreuil-en-Caux, Saint-Denis-sur-Scie, SainteGeneviève, Saint-Maclou-de-Folleville, Saint-Pierre-Bénouville, Saint-
A noter, sous la cote 6 M 240 des tableaux de la population pour le département, par arrondissement et par
catégories, notamment par professions.
Vaast-du-Val, Saint-Victor-1’Abbaye, Thiédeville, Tôtes, VarnevilleBretteville, Varvannes, Vassonville.
6 M 248-256
Arrondissement du Havre : listes nominatives et états récapitulatifs, par
canton.
248
Canton de Bolbec : Bernières, Beuzeville-la-Grenier, Beuzevillette,
Bolleville, Gruchet-le-Valasse, Lanquetot, Lintot, Nointot, Parc-d’Anxtot,
Raffetot, Rouville, Saint-Jean-de-la-Neuville, Trouville.
249
Canton de Criquetot : Angerville-l’Orcher, Anglesqueville – l’Esneval,
Beaurepaire,
Bénouville-sur-Mer,
Bordeaux-Saint-Clair, Criquetotl’Esneval, Cuverville, Étretat, Fongueuse-mare, Gonneville, Hermeville,
Heuqueville, Pierrefiques, La Poterie, Saint-Jouin-Bruneval, Sainte-Marieau-Bosc, Saint-Martin-du-Bec, Turretot, Vergetot-Coudray, Villainville.
250
Canton de Fécamp : Criquebeuf, Épreville, Fécamp, Froberville, Ganzeville,
Gerville, Les Loges, Maniquerville, Saint-Léonard, Tourville, Vattetot-surMer, Yport.
251
Canton de Goderville : Angerville-Bailleul, Annouville-Vilmesnil,
Auberville-la-Renault, Bec-de-Mortagne, Bénarville, Bornambusc, Bréauté,
Bretteville, Écrainville, Daubeuf-Serville, Goderville, Gonfreville-Caillot,
Grainville-Ymauville, Houquetot, Manneville-la-Goupil, Muchedent,
Mirville,
Saint-Laurent-d’Émalleville,
Saint-Maclou-la-Brière,
Sausseuzemare, Tocqueville-les-Murs, Vattetot-sous-Beaumont, Virville.
252
Le Havre, canton est. 252 bis Le Havre, canton nord.
253
Le Havre canton sud.
254
Canton de Lillebonne : Auberville-la-Campagne, La Frenaye, Grand-camp,
Lillebonne, Mélamare, Norville, Notre-Dame-de-Gravenchon, Petiville,
Saint-Antoine-la-Forêt, Saint-Jean-de-Folleville, Saint-Maurice-d’Ételan,
Saint-Nicolas-de-la-Taille, La Trinité-du-Mont, Triquerville.
255
Canton de Montivilliers : Cauville, Épouville, Fontaine-la-Mallet, Fontenay,
Gainneville, Gonfreville-l’Orcher, Harfleur, Manéglise, Mannevillette,
Montivilliers, Notre-Dame-du-Bec, Octeville, Rolleville, Rouelles, SaintMartin-du-Manoir.
256
Canton de Saint-Romain-de-Colbosc : La Cerlangue, Épretot, Étainhus,
Gommerville, Graimbouville, Oudalle, La Remuée, Rogerville, Sainnevillesur-Seine, Saint-Aubin-Routot, Saint-Eustache-la-Forêt, Saint-Gilles-de laNeuville, Saint-Laurent-de-Brévedent, Saint-Romain-de-Colbosc, SaintVigor-d’Ymonville, Saint-Vincent-Cramesnil, Sandouville, Tancarville, Les
Trois Pierres.
6 M 257-263
Arrondissement de Neufchâtel : listes nominatives et états récapitulatifs,
par canton.
257
Canton d’Argueil : Beauvoir-en-Lyons, La Chapelle-Saint-Ouen, Croisysur-Andelle, La Feuillie, Fry, La Hallotière, La Haye, Hodeng-Hodenger,
Mésangueville, Le Mesnil-Lieubray, Nolléval, Norville, Saint-Lucien, Sigyen-Bray.
258
Canton d’Aumale : Aubéguimont, Aumale, Beaufresne, Conteville,
Criquiers, Ellecourt, Haudricourt, Illois, Marques, Nullemont, Ronchois,
Saint-Marguerite-les-Aumale, Vieux-Rouen.
259
Canton de Blangy : Aubermesnil, Bazinval, Blangy, Campneuseville,
Caule-Sainte-Beuve, Dancourt, Les Essarts-Varimpré, Fallencourt,
Foucarmont, Gueryille, Hodeng-au-Bosc, Les Landes –Vieilles-et-Neuves,
Mondiaux-Soreng, Nesle-Normandeuse, Pierrecourt, Réalcamp, Rétonval,
Richemont, Rieux, Saint-Léger-aux-Bois, Saint-Martin-au-Bosc, SaintRiquier-en-Rivière, Villers-sous-Foucarmont.
260
Canton de Forges-les-Eaux : Beaubec-la-Rosière, Beaussault, La Bellière,
Compainville, La Ferté-Saint-Samson, Forges-les-Eaux, Le Fossé,
Gaillefontaine, Grumesnil, Haucourt, Haussez, Longmesnil, Mauquenchy,
Mesnil-Mauger, Pommereux, Roncherolles-en-Bray, Rouvray-Catillon,
Saint-Michel-d’Halescourt, Saumont-la-Poterie, Serqueux, Le ThilRiberpré.
261
Canton de Gournay-en-Bray : Avesnes, Bézancourt, Bosc-Hyons,
Brémontier-Merval, Cuy-Saint-Fiacre, Dampierre, Doudeauville, Elbeuf-enBray, Ernemont-la-Villette, Ferrières, Gancourt-Saint-Etienne, Gournay-enBray, Ménerval, Molagnies, Montroty, Neufmarché. Canton de
Londinières : Bailleul-Neuville, Baillolet, Bosc-Geffroy, Bures, Clais,
Croixdalle, Fréauville, Fresnoy-Folny, Grandcourt, Londinières, Preuseville,
Puisenval,
Sainte-Agathe-d’Aliermont,
Saint-Valéry-sous-Bures,
Smermesnil, Wanchy-Capval.
262
Canton de Neufchâtel : Auvilliers, Bouelles, Bully, Esclavelles, Fesques,
Flamets-Frétils, Fresles, Gravai, Lucy, Massy, Ménerval, Mesnières,
Mortemer, Nesle-Hodeng, Neufchâtel, Neuville-Ferrières, Quiévrecourt,
Ratiéville, Sainte-Beuve-Épinay, Saint-Germain-sur- Eaulne, Saint–Martinl’Hortier, Saint-Saire.
263
Canton de Saint-Saëns : Bosc-Bérenger, Bosc-Mesnil, Bradiancourt, Critot,
Fontaine-en-Bray, Mathonville, Maucomble, Montérolier, Neufbosc,
Rocquemont, Sainte-Geneviève-en-Bray, Saint-Martin-Osmonville, SaintSaëns, Sommery, Ventes-Saint-Rémy.
6 M 264-273
Arrondissement de Rouen : listes nominatives et états récapitulatifs, par
canton.
264
Canton de Boos : Amfreville-la-MiVoie, Les Authieux-sur-le-Port-SaintOuen, Belbeuf, Blosseville – Bonsecours, Boos, Fresne-le-Plan, Gouy, Le
Mesnil-Esnard, Mesnil-Raoul, Montmain, La Neuville-Champ -d’Oisel,
Notre-Dame-de-Franqueville, Quévreville la Poterie, Saint – Aubin Celloville, Saint-Aubin-Épinay, Saint-Pierre-de-Franqueville, Ymare.
265
Canton de Buchy : Bierville, Blainville-Crevon, Bois-Guilbert, Boissay,
Bosc-Bordel, Bosc-Édeline, Bosc-Roger-sur-Buchy, Buchy, Catenay,
Estoutteville-Écalles, Héronchelles, Longuerue, Morgny-la-Pommeraye,
Pierreval, Rebets, Saint-Aignan-sur-Ry, Sainte-Croix-sur-Buchy, SaintGermain-des-Essourts, Vieux-Manoir.
266
Canton de Clères : Anceaumeville, Les Authieux-Ratiéville, Le BocasseVal-martin, Bosc-Guérard-Saint-Adrien, Cailly, Claville-Motteville, Clères,
Eslettes, Esteville, Fontaine-le-Bourg, Frichemesnil, Grugny, La HoussayeBérenger, Mont-Cauvaire, Montville, Quincampoix, La Rue-Saint-Pierre,
Saint-André-sur-Cailly, Saint-Georges-sur-Fontaine, Saint-Germain-sousCailly, Sierville, Yquebeuf.
267
Canton de Darnétal : Auzouville-sur-Ry, Bois d’Ennebourg, Bois-1’Évêque,
Bois-Guillaume, Darnétal, Elbeuf-sur-Andelle, Épreville-Martainville,
Fontaine-sous-Préaux, Grainville-sur-Ry, Le Héron, Isneauville, Préaux,
Roncherolles-sur-le-Vivier, Ry, Saint-Denis-le-Thiboult, Saint -Jacques-surDarnétal, Saint-Léger-du-Bourg-Denis, Saint-Martin-du-Vivier, ServavilleSalmonville, La Vieux-Rue.
268
Canton de Duclair : Ambourville, Anneville-sur-Seine, Bardouville,
Berville-sur-Seine, Duclair, Épinay-sur-Duclair, Hénouville, Heurteauville,
Jumièges, Mauny, Le Mesnil-sous-Jumièges, Quevillon, Sainte-Margueritesur-Duclair, Saint-Martin-de-Boscherville, Saint-Paër, Saint-Pierre-deVarengeville, Le Trait, Villers-Écalles, Yainville, Yville-sur-Seine.
269
Canton d’Elbeuf : Caudebec-lès-Elbeuf, Cléon, Freneuse, La Londe, SaintAubin-Jouxte-Boulleng, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Sotteville-sous-le-Val,
Tourville-la-Rivière.
270
Ville d’Elbeuf.
271
Canton de Grand-Couronne : La Bouille, Grand-Couronne, Le GrandQuevilly, Hautot-sur-Seine, Moulineaux, Oissel, Le Petit-Couronne, Le
Petit-Quevilly, Sahurs, Saint-Étienne-du-Rouvray, Sotteville-lès-Rouen,
Val-de-la-Haye.
272
Canton de Maromme : Canteleu, Déville-lès-Rouen, Le Houlme,
Houppeville, Maromme, Montigny, Mont-Saint-Aignan, Notre-Dame-deBondeville, Pissy-Pôville, Roumare, Saint-Jean-du-Cardonnay, La
Vaupalière.
273
Canton de Pavilly : Barentin, Beautot, Betteville, Blacqueville, Bouville,
Butot, Carville-la-Folletière, Croix-mare, Écalles-Alix, Émanville, La
Folletière, Fresquiennes, Fréville, Goupillières, Gueutteville, Limésy,
Mesnil-Panneville, Mont-de-1’If, Pavilly, Sainte-Austreberthe, Saint-Ouendu-Breuil.
6 M 274-283
Arrondissement d’Yvetot : listes nominatives et états récapitulatifs, par
canton.
274
Canton de Cany : Auberville-la-Manuel, Bertheauville, Bertreville, Bosville,
Butot, Canouville, Cany-Barville, Clasville, Crasville-la-Mallet, Grainvillela-Teinturière, Malleville-les-Grès, Ocqueville, Ouainville, Paluel, SaintMartin-aux-Buneaux, Sasseville-Flamanvillette, Venesville, Veulettes,
Vittefleur.
275
Canton de Caudebec-en-Caux : Anquetierville, Caudebec-en-Caux,
Guerbaville, Louvetot, Maulévrier, Notre-Dame-de-Bliquetuit, SaintArnoult, Saint-Aubin-de-Crétot, Saint-Gilles-de-Crétot, Saint-Nicolas-deBliquetuit, Saint-Nicolas-de-la-Haye, Saint-Wandrille-Rançon, Touffrevillela-Cable, Vatteville, Villequier.
276
Canton de Doudeville : Amfreville-les-Champs, Bénesville, Berville,
Boudeville,
Bretteville-Saint-Laurent,
Canville-les-Deux-Églises,
Doudeville, Étalleville, Fultot, Gonzeville, Harcanville, Hautot-SaintSulpice, Pretot-Vicquemare, Reuville, Saint-Laurent-en-Caux, Le TorpMesnil, Yvecrique.
277
Canton de Fauville-en-Caux : Alvimare, Auzouville-Auberbosc, Bennetot,
Bermonville, Cléville, Cliponville, Envronville, Fauville, Foucart,
Hattenville, Hautot-le-Vatois, Normanville, Ricarville, Rocquefort, SainteMarguerite-sur-Fauville, Saint-Pierre-Lavis, Trémauville, Yébleron.
278
Canton de Fontaine-le-Dun : Angiens, Anglesqueville-la-Bras-Long,
Autigny, Bourville, Brametot, La Chapelle-sur-Dun, Crasville-laRocquefort, Ermenouville, Fontaine-le-Dun, La Gaillarde, Héberville,
Houdetot, Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Pierre-leViger, Sotteville-sur-Mer.
279
Canton d’Ourville : Ancourteville-sur-Héricourt, Anvéville, Beuzeville laGuérard, Carville-Pot-de-Fer, Cleuville, Le Hanouard, Hautot-l’Auvray,
Héricourt-en-Caux, Oherville, Ourville, Robertot, Routes, Saint-VaastDieppedalle, Sommesnil, Thiouville, Veauville-les-Quelles.
280
Canton de Saint-Valéry-en-Caux : Blosseville, Cailleville, Drosay,
Gueutteville, Ingouville-sur-Mer, Manneville-ès-Plains, Le Mesnil-Durdent,
Néville, Pleine-Sève, Sainte-Colombe, Saint-Riquier-ès-Plains, SaintSylvain, Saint-Valéry-en-Caux, Veules.
281
Canton de Valmont : Ancretteville-sur-Mer, Angerville-la-Martel,
Colleville, Contremoulins, Criquetot-le-Mauconduit, Écretteville-sur-Mer,
Életot, Gerponville, Limpiville, Riville, Sainte-Hélène-Bondeville, SaintPierre-en-Port,
Sassetot-le-Mauconduit,
Senneville-sur-Fécamp,
Sorquainville, Thérouldeville, Theuville-aux-Maillots, Thiergeville,
Thiétreville, Toussaint, Valmont, Vinnemerville, Ypreville-Biville.
282
Canton de Yerville : Ancretiéville-Saint-Victor, Auzouville-l’Esneval,
Baons-le-Comte, Bourdainville, Cideville, Criquetot-sur-Ouville, Ectotl’Auber, Ectot-les-Baons, Étoutteville, Flamanville, Grémonville,
Hugleville-en-Caux, Lindebeuf, Motteville, Ouville-l’Abbaye, SaintMartin-aux-Arbres, Le Saussay, Vibeuf, Yerville.
283
Canton d’Yvetot : Allouville-Belle-fosse, Autretot, Auzebosc, Bois-Himont,
Ecretteville-les-Baons,
Saint-Clair-sur-les-Monts,
Sainte-Marie-desChamps, Touffreville-la Corbeline, Valliquerville, Veauville-les-Baons,
Yvetot.
RECENSEMENT DE 1881
6 M 284
Population du département, globalement, par commune, d’après la
profession, l’âge et l’état civil, le nombre de ménages et de maisons, le lieu
de naissance, la nationalité (en particulier : austro-hongrois, allemands et
italiens) ; renseignements statistiques relevés par commune (cantons de
Bacqueville, Bellencombre, Dieppe, Envermeu, Eu, Tôtes) (modèles 9, 10,
13, 14).
6 M 285
État récapitulatif sommaire de la population par commune (modèle 6).
6 M 286-293
Arrondissement de Dieppe : listes nominatives.
286
Canton de Bacqueville : Auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil,
Bacqueville, Biville-la-Rivière, Brachy, Gonnetot, Greuville, Gruchet-SaintSiméon, Gueures, Hermanville, Lamberville, Lammerville,Lestanville,
Luneray, Omonville, Rainfreville, Royville, Saâne-Saint-Just, Saint-Mards,
Saint-Ouen-le-Mauger, Sassetot-le-Malgardé, Thil-Manneville, Tocquevilleen-Caux, Venestanville.
287
Canton de Bellencombre : Ardouval, Bellencombre, Bosc-le-Hard,
Cottévrard, Cressy, La Crique, Cropus, Les Grandes Ventes, Grigneuseville,
Mesnil-Follemprise, Pommeréval, Rosay, Saint-Hellier, Sévis.
288
Canton de Dieppe : Ancourt, Berneval-le-Grand, Bracquemont, Derchigny,
Dieppe, Graincourt, Grèges, Martin-Église, Neuville-lès-Dieppe.
289
Canton d’Envermeu : Assigny, Auquemesnil, Avesnes, Bailly-en-Rivière,
Bellengreville, Biville-sur-Mer, Brunville, Dampierre, Douvrend,
Envermeu, Freulleville, Glicourt, Gouchaupré, Greny, Guilmécourt, Les Ifs,
Intraville, Meulers, Notre-Dame-d’Aliermont, Penly, Ricarville, SaintAubin-le-Cauf, Saint-Jacques-d’Aliermont, Saint-Martin-en-Campagne,
Saint-Nicolas-d’Aliermont, Saint-Ouen-sous-Bailly, Saint-Quentin, SaintVaast-d’Équiqueville, Sauchay, Tourville-la-Chapelle.
290
Canton d’Eu : Baromesnil, Canehan, Criel, Cuverville, Étalondes, Eu,
Flocques, Incheville, Longroy, Melleville, Le Mesnil-Réaume, Millebosc,
Monchy-sur-Eu, Ponts-et-Marais, Saint-Martin-le-Gaillard, Saint-Pierre-enVal,
Saint-Rémy-Boscro-court,
Sept-Meules,
Tocqueville-sur-Eu,
Touffreville-sur-Eu, Le Tréport, Villy-le-Bas.
291
Canton de Longueville : Anneville-sur-Scie, Bertreville-en-Caux, BoisRobert, Le Catelier, Les Cent-Acres, La Chapelle-du-Bourgay, La
Chaussée, Criquetot-sur-Longueville, Crosville-sur-Scie, Denestanville,
Heugleville-sur-Scie, Lintot, Longueville, Saint-Crespin, Sainte-Foy, SaintGermain-d’Étables, Saint-Honoré, Torcy-le-Grand, Torcy-le-Petit.
292
Canton d’Offranville : Ambrumesnil, Arques, Aubermesnil, Le Bourg-Dun,
Colmesnil, Hautot-sur-Mer, Longueil, Martigny, Offranville, Ouville-laRivière, Quiberville-sur-Mer, Rouxmes-nil-Bouteilles, Saint-Aubin-surScie, Saint-Denis-d’Aclon, Sainte-Marguerite-sur-Mer, Sauqueville,
Tourville-sur-Arques, Varengeville-sur-Mer.
293
Canton de Tôtes : Anglesqueville-sur-Saâne, Auffay, Beaunay, Belle-villeen-Caux, Bertrimont, Biville-la-Baignarde, Bracquetuit, Calleville-lesDeux-Églises, Étaimpuis, Eurville, La Fontelaye, Fresnay-le-Long,
Gonneville, Imbleville, Montreuil-en-Caux, Saint-Denis-sur-Scie, SainteGeneviève, Saint-Maclou-de-Folleville, Saint-Pierre-Bénouville, SaintVaast-du-Val, Saint-Victor-1’Abbaye, Thiédeville, Tôtes, Varneville-Bretteville, Varvannes, Vassonville.
6 M 294-304
Arrondissement du Havre : listes nominatives.
294
Canton de Bolbec : Bernières, Beuzeville-la-Grenier, Beuzevillette, Bolbec,
Bolleville, Gruchet-le-Valasse, Lanquetot, Lintot, Nointot, Parc-d’Anxtot,
Raffetot, Rouville, Saint-Jean-de-la-Neuville, Trouville.
295
Canton de Criquetot-l’Esneval : Angerville-l’Orcher, Anglesqueville1’Esneval, Beaurepaire, Bénouville, Bordeaux-Saint-Clair, Criquetotl’Esneval, Cuverville, Étretat, Fongueuse-mare, Gonneville, Hermeville,
Heuqueville, Pierrefiques, La Poterie, Saint-Jouin-de-Bruneval, SainteMarie-au-Bosc, Saint-Martin-du-Beç, Le Tilleul, Turretot, Vergetot-le
Coudray, Villainville.
296
Canton de Fécamp : Criquebeuf, Épreville, Fécamp, Froberville, Ganzeville,
Gerville, Les Loges, Maniquerville, Saint-Léonard, Tourville-sur-Fécamp,
Vattetot-sur-Mer, Yport.
297
Canton de Goderville : Angerville-Bailleul, Annouville-Vilmesnil,
Auberville-la-Renault, Bec-de-Mortagne, Bénarville, Bornambusc, Bréauté,
Bretteville, Daubeuf-Serville, Écrain-ville, Goderville, Gonfreville-Caillot,
Grainville-Ymauville, Houquetot, Manneville-la-Goupil, Mentheville,
Mirville,
Saint-Maclou-la-Brière,
Saint-Sauveur-d’Émalleville,
Sausseuzemare, Tocqueville-les-Murs, Vattetot, Vir-ville.
298
Le Havre : canton nord, paroisses Saint-Vincent-de-Paul et Saint-Michel.
299
Le Havre : canton nord, paroisses Sainte-Marie, Notre-Dame, SaintFrançois, communes de Sanvic-Bléville, Sainte-Adresse.
300
Le Havre : canton est.
301
Le Havre : canton sud.
302
Canton de Lillebonne : Auberville-la-Campagne, La Frenaye, Grandcamp,
Lillebonne, Mélamare, Norville, Notre-Dame-de-Gravenchon, Petiville,
Saint-Antoine-la-Forêt, Saint-Jean-de-Folleville, Saint-Maurice-d’Ételan,
Saint-Nicolas-de-la-Taille, La Trinité-du-Mont, Triquerville.
303
Canton de Montivilliers : Cauville, Épouville, Fontaine-la-Mallet, Fontenay,
Gainneville, Gonfreville-l’Orcher, Harfleur, Manéglise, Mannevillette,
Montivilliers, Notre-Dame-du-Bec, Octeville, Rolleville, Rouelles.
304
Canton de Saint-Romain-de-Colbosc : La Cerlangue, Épretot, Étainhus ;
Gonneville, Graimbouville, Oudalle, La Remuée, Rogerville, Sainneville, –
Saint-Aubin-Routot, Saint-Eustache-la-Forêt, Saint-Gilles-de-la-Neuville,
Saint-Laurent-de -Brévedent, Saint-Romain-de-Colbosc, Saint-Vigord’Ymonville, Saint-Vincent-Cramesnil, Sandouville, Tancarville, Les TroisPierres.
6 M 305-312
305
Arrondissement de Neufchâtel : listes nominatives.
Canton d’Argueil : Argueil, Beauvoir-en-Lyons, La Chapelle-Saint-Ouen,
Croisy-sur-Andelle, La Feuillie, Fry, La Hallotière, La Haye, HodengHodenger, Mésangueville, Le Mesnil-Lieubray, Morville, Nolléval, SaintLucien, Sigy-en-Bray.
306
Canton d’Aumale : Aubéguimont, Aumale, Beaufresne, Conteville,
Criquiers, Ellecourt, Haudricourt, Illois, Marques, Nullemont, Ronchois,
Sainte-Marguerite, Vieux-Rouen.
307
Canton de Blangy : Aubermesnil, Bazinval, Blangy, Campneuseville,
Caule-Sainte-Beuve, Dancourt, Les Essarts-Varimpré, Fallencourt,
Foucarmont, Guerville, Hodeng-au-Bosc, Les Landes-Vieilles-et-Neuves,
Mondiaux-Soreng, Nesle-Normandeuse, Pierrecourt, Réalcamp, Rétonval,
Richemont, Rieux, Saint-Léger-aux-Bois, Saint-Martin-au-Bosc, SaintRiquier-en-Rivière, Villers-sous-Foucarmont.
308
Canton de Forges-les-Eaux : Beaubec-la-Rosière, Beaussault, La Bellière,
Compainville, La Ferté-Saint-Samson, Forges-les-Eaux, Le Fossé,
Gaillefontaine, Mauquenchy, Mesnil-Mauger, Pommereux, Roncherollesen-Bray, Rouvray-Catillon, Saint-Michel-d’Halescourt, Saumont-la-Poterie,
Serqueux, Le Thil-Riberpré.
309
Canton de Gournay-en-Bray Avesnes, Bézancourt, Bosc-Hyons,
Brémontier-Merval, Cuy-Saint-Fiacre, Dampierre, Doudeauville, Elbeuf-enBray, Ernemont-la-Villette, Ferrières, Gancourt-Saint-Étienne, Gournay-enBray, Ménerval, Molagnies, Montroty, Neufmarché.
310
Canton de Londinières : Bailleul-Neuville, Baillolet, Bosc-Geffroy, Bures,
Clais, Croixdalle, Fréauville, Fresnoy-Folny, Grandcourt, Londinières,
Preuseville, Puisenval, Sainte-Agathe-d’Aliermont, Saint-Pierre-desJonquières, Saint-Valéry-sous-Bures, Smermesnil, Wanchy-Capval.
311
Canton de Neufchâtel : Auvilliers, Bouelles, Bully, Esclavelles, Fesques,
Flamets-Frétils, Fresles, Gravai, Lucy, Massy, Ménonval, Mesnières,
Mortemer, Nesle-Hodeng, Neufchâtel, Neuville-Ferrières, Quiévrecourt,
Sainte-Beuve-Épinay, Saint-Germain-sur-Eaulne, Saint-Martin-l’Hortier,
Saint-Saire, Vatierville.
312
Canton de Saint-Saëns : Bosc-Bérenger, Bosc-Mesnil, Bradiancourt, Critot,
Fontaine-en-Bray, Mathonville, Maucomble, Montérolier, Neufbosc,
Rocquemont, Sainte-Geneviève-en-Bray, Saint-Martin-Osmonville, SaintSaëns, Sommery, Ventes-Saint-Rémy.
6 M 313-326
Arrondissement de Rouen : listes nominatives.
313
Canton de Boos : Amfreville-la-Mi-Voie, Les Authieux-sur-le-Port-SaintOuen, Belbeuf, Bonsecours, Boos, Fresne-le-Plan, Gouy, Le Mesnil-Esnard,
Mesnil-Raoul, Montmain, La Neuville-Champ-d’Oisel, Notre-Dame-deFranqueville, Quévreville-la-Poterie, Saint-Aubin-Celloville, Saint-AubinÉpinay, Saint-Pierre-de-Franqueville, Ymare.
314
Canton de Buchy : Bierville, Blainville-Crevon, Bois-Guilbert, BoisHéroult, Boissay, Bosc-Bordel, Bosc-Édeline, Bosc-Roger-sur-Buchy,
Buchy, Catenay, Ernemont-sur-Buchy, Estoutteville-Ëcalles, Héronchelles,
Longuerue, Morgny, Pierreval, Rebets, Saint-Aignan-sur-Ry, Sainte-Croixsur-Buchy, Saint-Germain-des-Essourts, Vieux-Manoir.
315
Canton de Clères : Anceaumeville, Les Authieux-Ratiéville, Le BocasseVal-martin, Bosc-Guérard-Saint-Adrien, Cailly, Claville-Motteville, Clères,
Eslettes, Esteville, Fontaine-le-Bourg, Frichemesnil, Grugny, La HoussayeBéranger, Montville, Quincampoix, La Rue-Saint-Pierre, Saint-André-sur-
Cailly, Saint-Georges-sur-Fontaine, Saint-Germain-sous-Cailly, Sierville,
Yquebeuf.
316
Canton de Darnétal : Auzouville-sur-Ry, Bois-d’Ennebourg, Bois-1’Évêque,
Bois-Guillaume, Darnétal, Elbeuf-sur-Andelle, Épreville-Martainville,
Fontaine-sous-Préaux, Grainville-sur-Ry, Le Héron, Isneauville, Préaux,
Roncherolles-sur-le-Vivier, Ry, Saint-Denis-le-Thiboult, Saint-Jacques-surDarnétal, Saint-Léger-du-Bourg-Denis, Saint-Martin-du-Vivier, ServavilleSalmon-ville, La Vieux-Rue.
317
Canton de Duclair : Ambourville, Anneville, Bardouville, Berville-surSeine, Duclair, Épinay-sur-Duclair, Hénouville, Heurteauville, Jumièges,
Mauny, Le Mesnil-sous-Jumièges, Quevillon, Sainte-Marguerite-sur-Duclair, Saint-Martin-de-Boscherville, Saint-Paër, Saint-Pierre-de-Varengeville, Le Trait, Villers-Écalles, Yain-ville, Yville-sur-Seine.
318
Canton d’Elbeuf : Caudebec-lès-Elbeuf, Cléon, Freneuse, La Londe, Orival,
Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Sotteville-sous-leVal, Tourville-la-Rivière.
319
Ville d’Elbeuf.
320
Canton de Grand-Couronne : La Bouille, Grand-Couronne, Le GrandQuevilly, Hautot-sur-Seine, Mouli-neaux, Oissel, Le Petit-Couronne, Le
Petit-Quevilly,
Sahurs,
Saint-Étienne-du-Rouvray,
Saint-Pierre-deManneville, Sotteville-lès-Rouen, Val-de-la-Haye.
321
Canton de Maromme : Canteleu, Déville, Le Houlme, Houppe ville,
Malaunay, Maromme, Montigny, Mont-Saint-Aignan, Notre-Dame-deBondeville, Pissy-Pôville, Roumare, Saint-Jean-du-Cardonnay, La
Vaupalière.
322
Canton de Pavilly : Barentin, Beautot, Betteville, Blacqueville, Bouville,
Butot, Carville-la-Folletière, Croix-mare, Écalles-Alix, Émanville, La
Folletière, Fresquiennes, Fréville, Goupillières, Gueutteville, Limésy,
Mesnil-Panneville, Mont-de-1’If, Pavilly, Sainte-Austreberthe, Saint-Ouendu-Breuil.
323
Rouen, cantons 1 et 2.
324
Rouen, cantons 3 et 4.
325
Rouen, canton 5.
326
Rouen, canton 6.
RECENSEMENT DE 1886
6 M 327
Instructions et correspondance ; dénombrement officiel de la population du
département (imprimé) ; ville du Havre : recensement de la population
(imprimé) ; ville de Rouen : états numériques des étrangers par canton
6 M 328
États récapitulatifs sommaires de la population des communes (modèle 6) ;
– du département (modèle 7) ; tableau de la population du département
(modèle 9).
6 M 329
Renseignements statistiques relevés par commune et canton (modèle 10) :
arrondissements de Dieppe, du Havre, de Neufchâtel, de Rouen (cantons de
Boos à Darnétal).
6 M 330
Renseignements statistiques relevés par commune et canton (modèle 10) :
arrondissements de Rouen (cantons de Duclair à Rouen), d’Yvetot.
Tableaux de dépouillement des professions, de la population par âge et par
état civil, d’après le lieu de naissance, par nationalité, le nombre d’enfants
légitimes, de ménages, de maisons et de locations. Communes du
département classées selon leur nombre d’habitants.
6 M 331
Renseignements statistiques résultant du dénombrement pour le département
(modèle 11).
6 M 332-333
Arrondissement de Dieppe : listes nominatives.
332
Canton d’Envermeu : Assigny, Au-quemesnil, Avesnes, Bailly-en-Rivière,
Bellengreville, Biville-sur-Mer, Brun-ville, Dampierre, Douvrend, Envermeu, Freulleville, Glicourt, Gou-chaupré, Greny, Guilmécourt, Les Ifs,
Intraville, Meulers, Notre-Dame-d’Aliermont, Penly, Ricarville, SaintAubin-le-Cauf, Saint-Jacques-d’Alier-mont, Saint-Martin-en-Campagne,
Saint-Nicolas-d’Aliermont, Saint-Ouen-sous-Bailly, Saint-Quentin, SaintVaast-d’Équiqueville, Sauchay, Tourville-la-Chapelle.
333
Canton d’Eu : Baromesnil, Canehan, Criel, Cuverville-sur-Yères, Étalondes,
Eu, Flocques, Incheville, Longroy, Melleville, Le Mesnil-Réaume, Millebosc, Monchy-sur-Eu, Ponts-et-Marais, Saint-Martin-le-Gaillard, SaintPierre-en-Val, Saint-Rémy-Boscrocourt, Sept-Meules, Tocqueville-sur-Eu,
Touffreville-sur-Eu, Le Tréport, Villy-le-Bas.
6 M 334
Arrondissement de Neufchâtel : commune de Molagnies, liste nominative.
6 M 335-339
Ville de Rouen : listes nominatives.
335
1er et 2ème cantons.
336
3éme canton.
337
4ème canton.
338
5ème canton.
339
6éme canton.
6 M 340-3
Arrondissement d’Yvetot : listes nominatives.
340
Canton de Cany : Auberville-la-Manuel, Bertheauville, Bertreville, Bosville,
Butot, Canouville, Cany, Clasville, Crasville-la-Mallet, Grainville-laTeinturière, Malleville-les-Grès, Ocqueville, Ouainville, Paluel, SaintMartin-aux-Buneaux, Sasseville, Venesville, Veulettes, Vittefleur.
341
Canton de Caudebec : Anquetierville, Caudebec-en-Caux, Guerbaville,
Louvetot, Maulévrier, Notre-Dame-de-Bliquetuit, Saint-Arnoult, SaintAubin-de-Crétot, Saint-Gilles-de-Crétot, Saint-Nicolas-de-Bliquetuit, SaintNicolas-de-la-Haye,
Saint-Wandrille-Rançon,
Touffreville-la-Cable,
Vatteville, Villequier.
342
Canton de Doudeville : Amfreville-les-Champs, Bénesville, Berville-enCaux, Boudeville, Bertreville-Saint-Laurent, Canville-les-Deux-Églises,
Doudeville, Étalleville, Fultot, Gonzeville, Harcanville, Hautot-SaintSulpice, Prétot-Vicquemare, Reuville, Saint-Laurent-en-Caux, Le TorpMesnil, Yvecrique.
343
Canton de Fauville : Alvimare, Auzouville-Auberbosc, Bennetot,
Bermonville, Cléville, Cliponville, Envronville, Fauville, Foucart,
Hattenville, Hautot-le-Vatois, Normanville, Ricarville, Rocquefort, SainteMarguerite-sur-Fauville, Saint-Pierre-Lavis, Trémauville.
344
Canton de Fontaine-le-Dun : Angiens, Anglesqueville-la-Bras-Long,
Autigny, Bourville, Brametot, La Chapelle-sur-Dun, Crasville-laRocquefort, Ermenouville, Fontaine-le-Dun, La Gaillarde, Héberville,
Houdetot, Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Pierre-le-Viger, Saint-Pierre-leVieux, Sotteville-sur-Mer.
345
Canton d’Ourville, Ancourteville, Anveville, Beuzeville-la-Guérard,
Carville Pot-de-Fer, Cleuville, Le Hanouard, Hautot-l’Auvray, Héricourten-Caux, Oherville, Ourville, Robertot, Routes, Saint-Vaast-Dieppedalle,
Sommesnil, Thiouville, Veauville-les-Quelles.
346
Canton de Saint-Valéry : Blosseville-sur-Mer, Cailleville, Drosay,
Gueutteville, Ingouville, Manneville-ès-Plains, Le Mesnil-Durdent, Néville,
Pleine-Sève, Sainte-Colombe, Saint-Riquier-ès-Plains, Saint-Sylvain, SaintValéry-en-Caux, Veules-les-Roses.
347
Canton de Valmont : Ancretteville-sur-Mer, Angerville-la-Martel,
Colleville, Contremoulins, Criquetot-le-Mauconduit, Écretteville-sur-Mer,
Életot, Gerponville, Limpiville, Riville, Sainte-Hélène-Bondeville, SaintPierre-en-Port,
Sassetot-le-Mauconduit,
Senneville-sur-Fécamp,
Sorquainville, Thérouldeville, Theuville-aux-Maillots, Thiergeville,
Thiétreville, Toussaint, Valmont, Vinnemerville, Ypreville-Biville.
348
Canton de Yerville : Ancretiéville-Saint-Victor, Auzouville-l’Esneval,
Baons-le-Comte, Bourdainville, Cideville, Criquetot-sur-Ouville, Ectotl’Auber, Ectot-les-Baons, Étoutteville, Flamanville, Grémonville,
Hugleville-en-Caux, Lindebeuf, Motteville, Ouville-l’Abbaye, SaintMartin-aux-Arbres, Saussay, Vibeuf, Yerville.
349
Canton d’Yvetot : Alouville-Bellefosse, Autretot, Auzebosc, Bois-Himont,
Écretteville-les-Baons,
Saint-Clair-sur-les-Monts,
Sainte-Marie-desChamps, Touffreville-la-Corbeline, Valliquerville, Veauville-les-Baons,
Yvetot.
RECENSEMENT DE 1891
6 M 350
Circulaires.
6 M 351
Dénombrement officiel de la population du département (imprimé) ; états
récapitulatifs sommaires de la population des communes (modèle 6).
6 M 352
Dépouillement des communes par cantons, classés selon leur nombre
d’habitants, tableau de la population du département (modèle 9).
6 M 353
Résultats statistiques du dénombrement (modèle 10).
6 M 354
Population classée par professions (modèle 11) : arrondissements de
Dieppe, au Havre, de Neufchâtel, de Rouen (cantons de Boos à Elbeuf).
6 M 355
Population classée par professions : arrondissements de Rouen (cantons de
Grand-Couronne à Pavilly), d’Yvetot. Répartition de la population étrangère
par sexe, âge et état civil (modèle 12) : arrondissements de Dieppe, du
Havre, de Neufchâtel.
6 M 356
Répartition de la population étrangère par sexe, âge et état civil,
arrondissement de Rouen, récapitulatif.
6 M 357
Id., cantons de Boos à Clères.
6 M 358
Id., cantons de Darnétal à Grand-Couronne.
6 M 359
Id., arrondissement d’Yvetot.
6 M 360
États numériques des sujets étrangers (modèle 13) : arrondissements de
Dieppe et de Rouen. Tableaux indiquant la population de chacune des
communes du département (modèle 14).
6 M 361-369
Arrondissement de Dieppe : listes nominatives.
361
Canton de Bacqueville : Auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil,
Bacqueville, Brachy, Gonnetot, Greuville, Gruchet-Saint-Siméon, Hermanville, Lamberville, Lammerville, Lestanville, Luneray, Omonville,
Rainfreville, Royville, Saâne-Saint-Just, Saint-Mards, Saint-Ouen, leMauger, Sassetot-le-Malgardé, ThilManneville, Tocqueville-en-Caux,
Venestanville.
362
Canton de Bellencombre : Ardouval, Beaumont-le-Hareng, Bellencombre,
Bosc-le-Hard, Cottévrard, Cressy, La Crique, Cropus, Les Grandes-Ventes,
Grigneuseville, Mesnil-Follemprise, Pommeréval, Rosay, Saint-Hellier,
Sévis.
363
Canton de Dieppe : Ancourt, Belle-ville-sur-Mer, Berneval-le-Grand,
Bracquemont, Derchigny-Graincourt, Grèges, Martin-Église, Neuville-lèsDieppe.
364
Ville de Dieppe.
365
Canton d’Envermeu : Assigny, Au-quemesnil, Avesnes, Bailly-en-Rivière,
Bellengreville, Biville-sur-Mer, Brunville, Dampierre, Douvrend,
Envermeu, Freulleville, Glicourt, Gouchaupré, Greny, Guilmécourt, Les Ifs,
Intraville, Meulers, Notre-Dame-d’Aliermont, Penly, Ricarville, SaintAubin-le-Cauf, Saint-Jacques-d’Aliermont, Saint-Martin-en-Campagne,
Saint-Nicolas-d’Aliermont, Saint-Ouen-sous-Bailly, Saint-Quentin, SaintVaast-d’Équiqueville, Sauchay, Tourville-la-Chapelle.
366
Canton d’Eu : Baromesnil, Canehan, Criel, Cuverville, Eu, Flocques,
Incheville, Longroy, Melleville, Le Mesnil-Réaume, Millebosc, Monchysur-Eu, Ponts-et-Marais, Saint-Martin-le-Gaillard, Saint-Pierre-en-Val,
Saint-Rémy-Boscrocourt, Sept-Meules, Tocqueville-sur-Eu, Touffrevillesur-Eu, Le Tréport, Villy-le-Bas.
367
Canton de Longueville : Anneville-sur-Scie, Belmesnil, Bertreville-SaintOuen, Le Bois-Robert, Le Catelier, Cent-Acres, La Chapelle-du-Bourgay,
La Chaussée, Criquetot-sur-Longue-ville, Crosville, Denestanville, Heugleville-sur-Scie, Lintot, Longueville, Manéhouville, Muchedent, Notre-Damedu-Parc, Saint-Crespin, Sainte-Foy, Saint-Germain-d’Étables, Saint-Honoré,
Torcy-le-Grand, Torcy-le-Petit.
368
Canton d’Offranville, Ambrumesnil, Arques-la-Bataille, Aubermesnil-Beaumais, Le Bourg-Dun, Colmesnil, Hautot-sur-Mer, Longueil, Martigny,
Offranville, Ouville-la-Rivière, Quiberville, Rouxmesnil-Bouteilles, SaintAubin-sur-Scie, Saint-Denis-d’Aclon, Sainte -Marguerite -sur-Mer, Sauqueville, Tourville-sur-Arques, Varenge-ville -sur-Mer.
369
6 M 370-383
Canton de Tôtes : Anglesqueville-sur-Saâne, Auffay, Beaunay, Belle-villeen-Caux, Bertrimont, Biville-la-Baignarde, Bracquetuit, Calleville-lesDeux-Églises, Étaimpuis, Eurville, La Fontelaye, Fresnay-le-Long, Gonneville, Imbleville, Montreuil-en-Caux, Saint-Denis-sur-Scie, SainteGeneviève, Saint -Maclou – de -Folleville, Saint-Pierre-Bénouville, SaintVaast-du-Val, Saint-Victor-l’Abbaye, Thiédeville, Tôtes, VarnevilleBretteville, Varvannes, Vassonville.
Arrondissement du Havre : listes nominatives.
370
Canton de Bolbec : Bernières, Beuzeville-la-Grenier, Beuzevillette, Bol
bec, Bolleville, Gruchet-le-Valasse, Lanquetot, Lintot, Nointot, Parcd’Anxtot, Raffetot, Rouville, Saint-Jean-de-la-Neuville, TrouvilleAlliquerville.
371
Canton de Criquetot : Angerville-l’Orcher, Anglesqueville -l’Esneval,
Beaurepaire,
Bénouville,
Bordeaux-Saint-Clair,
Criquetotl’Esneval,Cuverville-en-Caux, Étretat, Fongueusemare, Gonneville,
Hermeville, Heuqueville, Pierrefiques, La Poterie, Saint-Jouin-deBruneval,Sainte-Marie-au-Bosc, Saint-Martin-du-Bec, Le Tilleul, Turretot,
Vergetot, Villainville.
372
Canton de Fécamp : Criquebeuf, Épreville, Fécamp, Froberville, Ganzeville, Gerville, Les Loges, Maniquerville, Saint-Léonard, Tourville-surFécamp, Vattetot-sur-Mer, Yport.
373
Canton de Goderville : Angerville-Bailleul, Annouville-Vilmesnil, Auberville-la-Renault, Bec-de-Mortagne, Bénarville, Bornambusc, Bretteville,
Daubeuf-Serville, Écrainville, Goderville, Gonfreville-Caillot, GrainvilleYmauville, Houquetot, Mentheville, Mirville, Saint-Maclou-la-Brière,
Saint-Sauveur-d’Émalleville.Sausseuzemare,
Tocqueville-les-Murs,
Vattetot-sous-Beaumont, Virville.
374
Ville du Havre : 1er canton.
375
Ville du Havre :2ème canton..
376
Ville du Havre : 3ème canton.
377
Ville du Havre : 4ème canton.
378
Ville du Havre : 5ème canton.
379
Ville du Havre : 6ème canton.
380
Canton du Havre : Bléville, Sanvic, Sainte-Adresse.
381
Canton de Lillebonne : Auberville-la-Campagne, La Frenaye, Grand-camp,
Lillebonne, Mélamare, Norville, Notre – Dame – de – Gravenchon,
Petiville, Saint – Antoine – la – Forêt, Saint-Jean-de-Folleville, SaintMaurice-d’Ételan, Saint-Nicolas-de-la-Taille, La Trinité-du-Mont, Triquerville.
382
Canton de Montivilliers : Cauville, Épouville, Fontaine-la-Mallet, Fontenay,
Gainneville, Gonfreville-1’Orcher, Harfleur, Manéglise, Mannevillette,
Montivilliers, Notre-Dame-du-Bec, Octeville, Rolleville, Rouelles SaintMartin-du-Manoir.
383
Canton de Saint-Romain-de-Colbosc : La Cerlangue, Épretot, Étainhus,
Gonneville, Graimbouville, Oudalle, La Remuée, Roquerville, Sainnevillesur-Seine, Saint-Aubin-Routot, Saint-Eustache-la-Forêt, Saint-Gilles-de-laNeuville, Saint-Laurent-de-Brévedent,Saint-Romain-de-Colbosc, SaintVigor, Saint-Vincent-Cramesnil, Sandouville, Tancarville, Les Trois
Pierres.
6 M 384-391
Arrondissement de Neufchâtel : listes nominatives.
384
Canton d’Argueil : Argueil, Beauvoir-en-Lyons, La Chapelle-Saint-Ouen,
Croisy-sur-Andelle, La Feuillie, Fry, La Hallotière, La Haye, HodengHodenger, Mésangueville, Le Mesnil-Lieubray, Morville, Nolléval, SaintLucien, Sigy-en-Bray.
385
Canton d’Aumale : Aubéguimont, Aumale, Beaufresne, Conteville, Criquiers, Ellecourt, Haudricourt, Illois, Marques, Nullemont, Ronchois,
Vieux-Rouen.
386
Canton de Blangy : Aubermesnil, Bazinval, Blangy, Campneuseville,Le
Caule-Sainte-Beuve, Dancourt, Les Essarts-Varimpré, Fallencourt,
Foucarmont, Guerville, Hodeng-au-Bosc, Les Landes-Vieilles-et-Neuves,
Monchaux-Soreng, Nesle-Normandeuse, Pierrecourt, Réalcamp, Rétonval,
Richemont, Rieux, Saint-Léger-aux-Bois, Saint-Martin-au-Bosc, SaintRiquier-en-Rivière, Villers-sur-Foucarmont.
387
Canton de Forges-les-Eaux : Beaubec-la-Rosière, Beaussault, La Bellière,
Compainville, La Ferté-Saint-Samson, Forges-les-Eaux, Le Fossé,
Gaillefontaine, Grumesnil, Haucourt, Haussez, Longmesnil, Mauquenchy,
Mesnil-Mauger, Pommereux, Roncherolles, Rouvray-Catillon, SaintMichel-d’Halescourt, Saumont-la-Poterie, Serqueux, Le Thil-Riberpré.
388
Canton de Gournay : Avesnes, Bézancourt, Bosc-Hyons, BrémontierMerval, Cuy-Saint-Fiacre, Dampierre, Doudeauville, Elbeuf-en-Bray,
Ferrières, Gancourt-Saint-Étienne, Gournay-en-Bray, Ménerval, Molagnies.
389
Canton de Londinières : Bailleul-Neuville, Baillolet, Bosc-Geffroy, Bures,
Clais, Croixdalle, Fréauville, Fresnoy-Folny, Grandcourt, Londinières,
Preuseville, Puisenval, Sainte-Agathe-d’Aliermont, Saint-Pierre-desJonquières, Saint-Valéry-sous-Bures, Smermesnil, Wanchy-Capval.
390
Canton de Neufchâtel : Auvilliers, Bouelle, Bully, Esclavelles, Fesques,
Flamets-Frétils, Fresles, Graval, Lucy, Massy, Ménonval, Mesnières,
Mortemer, Nesle-Hodeng, Neufchâtel, Neuville-Ferrières, Quiévrecourt,
Saint-Germain-sur-Eaulne, Saint-Martin-l’Hortier, Sainte-Beuve-Épinay,
Saint-Saire, Vatierville.
391
Canton de Saint-Saëns : Bosc-Bérenger, Bosc-Mesnil, Bradiancourt, Critot,
Fontaine-en-Bray, Mathonville, Maucomble, Montérolier, Neufbosc,
Rocquemont, Sainte-Geneviève-en-Bray, Saint-Martin-Osmonville, SaintSaëns, Sommery, Ventes-Saint-Rémy.
6 M 392-404
Arrondissement de Rouen : listes nominatives.
392
Canton de Boos : Amfreville-la-Mi-Voie, Les Authieux-sur-le-Port-SaintOuen, Belbeuf, Blosseville-Bonse-cours, Boos, Fresne-le-Plan, Gouy, Le
Mesnil-Esnard, Mesnil-Raoul, Montmain, La Neuville-Champ-d’Oisel,
Notre-Dame-de-Franqueville, Quévreville-la-Poterie, Saint-Aubin-Épinay,
Saint-Pierre-de-Franqueville, Ymare.
393
Canton de Buchy : Bierville, Blainville-Crevon, Bois-Guilbert, Bois-Hérout,
Boissay, Bosc-Bordel, Bosc-Édeline, Bosc-Roger-sur-Buchy, Buchy,
Catenay, Ernemont-sur-Buchy, Estoutteville-Écalles, Héronchelles,
Longuerue, Morgny, Pierreval, Rebets, Saint-Aignan-sur-Ry, Sainte-Croixsur-Buchy, Saint-Germain-des-Essourts, Vieux-Manoir.
394
Canton de Clères : Anceaumeville, Les Authieux-Ratiéville, Le BocasseValmartin, Bosc-Guérard-Saint-Adrien, Cailly, Claville-Motteville, Clères,
Eslettes, Esteville, Fontaine-le-Bourg, Frichemesnil, Grugny, La HoussayeBérenger, Mont-Cauvaire, Montville, Quincampoix, La Rue-Saint-Pierre,
Saint-André-sur-Cailly, Saint-Georges-sur-Fontaine, Saint-Germain-sousCailly, Sierville, Yquebeuf.
395
Canton de Darnétal : Auzouville-sur-Ry, Bois-d’Ennebourg, Bois-1’Évêque,
Bois-Guillaume, Darnétal, Elbeuf-sur-Andelle, Épreville-Martainville,
Fontaine-sous-Préaux, Grainville-sur-Ry, Le Héron, Isneauville, Préaux,
Roncherolles-sur-le-Vivier, Ry, Saint-Denis-le-Thiboult, Saint-Jacques-surDarnétal, Saint-Léger-du-Bourg-Denis, Saint-Martin-du-Vivier, ServavilleSalmonville, La Vieux-Rue.
396
Canton de Duclair : Ambourville, Anneville-sur-Seine, Bardouville,
Berville-sur-Seine, Duclair, Épinay-sur-Duclair, Hénouville, Heurteauville,
Jumièges, Mauny, Quevillon, Sainte-Marguerite-sur-Duclair, Saint-Martinde-Boscherville, Saint-Paër, Saint-Pierre-de-Varengeville, Le Trait, VillersÉcalles, Yainville, Yville-sur-Seine.
397
Canton d’Elbeuf : Caudebec-lès-Elbeuf, Cléon, Freneuse, La Londe, Orival,
Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Sotteville-sous-leVal, Tourville-la-Rivière.
398
Ville d’Elbeuf.
399
Canton de Grand-Couronne : La Bouille, Grand-Couronne, Le GrandQuevilly, Hautot-sur-Seine, Moulineaux, Oissel, Le Petit-Couronne.
400
Canton de Grand-Couronne : Le Petit-Quevilly, Sahurs, Saint-Étienne-duRouvray, Saint-Pierre-de-Manneville, Sotteville-lès-Rouen, Val-de-la-Haye.
401
Canton de Maromme : Canteleu, Déville-lès-Rouen, Le Houlme,
Houppeville, Malaunay, Maromme, Montigny, Mont-Saint-Aignan, NotreDame-de-Bondeville, Pissy-Pôville, Roumare, Saint-Jean-du-Cardonnay, La
Vaupalière.
402
Canton de Pavilly : Barentin, Beautot, Betteville, Blacqueville, Bouville,
Butot, Carville-la-Folletière, Croixmare, Ecalles-Alix, Émanville, La
Folletière, Fresqueinnes, Fréville, Goupillières, Gueutteville, Limésy,
Mesnil-Panneville, Mont-de-1’lf, Pavilly, Sainte-Austreberthe, Saint-Ouendu-Breuil.
403
Rouen : 1er et 2éme cantons.
404
Rouen : 3ème et 4ème cantons.
404bis Rouen : 5ème et 6ème cantons.
6 M 405-414
Arrondissement d’Yvetot : listes nominatives.
405
Canton de Cany : Auberville-la-Manuel, Bertheauville, Bertreville, Bosville,
Butot, Canouville, Cany, Clasville, Crasville-la-Mallet, Grainville-laTeinturière, Manneville-les-Grès, Ocqueville, Ouainville, Paluel, SaintMartin-aux-Buneaux, Sasseville, Venesville, Veulettes, Vittefleur.
406
Canton de Caudebec : Anquetierville, Caudebec, Guerbaville, Louvetot,
Maulévrier, Notre-Dame-de-Bliquetuit, Saint-Arnoult, Saint-Aubin-deCrétot, Saint-Gilles-de-Crétot, Saint-Nicolas-de-Bliquetuit, Saint-Nicolasde-la-Haye, Saint-Wandrille-Rançon, Touffreville-la-Cable, Vatteville,
Villequier.
407
Canton de Doudeville : Amfreville-les-Champs, Bénesville, Berville-enCaux, Boudeville, Bretteville-Saint-Laurent, Canville-les-Deux-Églises,
Doudeville, Étalleville, Fultot, Gonzeville, Harcanville, Hautot-SaintSulpice, Prétot-Vicquemare, Reuville, Saint-Laurent-en-Caux, Le TorpMesnil, Yvecriques.
408
Canton de Fauville : Alvimare, Auzouville-Auborbosc, Bennetot,
Bermonville, Cléville, Cliponville, Envronville, Fauville, Foucart,
Hattenville, Hautot-le-Vatois, Normanville, Ricarville, Rocquefort, SainteMarguerite-sur-Fauville, Trémauville, Yébleron.
409
Canton de Fontaine-le-Dun : Angiens, Anglesqueville-la-Bras-Long,
Aubigny, Bourville, Brametot, La Chapelle-sur-Dun, Crasville-laRocquefort, Ermenouville, Fontaine-le-Dun, La Gaillarde, Héberville,
Houdetot, Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Pierre-leViger, Sotteville-sur-Mer.
410
Canton d’Ourville : Ancourteville-sur-Héricourt, Anvéville, Beuzeville-laGuérard, Carville-Pot-de-Fer, Cleuville, Le Hanouard, Hautot-l’Auvray,
Héricourt-en-Caux, Oherville, Ourville, Robertot, Routes, Saint-VaastDieppedalle, Sommesnil, Thiouville, Veauville-les-Quelles.
411
Canton de Saint-Valéry-en-Caux : Blosseville-sur-Mer, Cailleville, Drosay,
Gueutteville-les-Grès, Ingouville-sur-Mer, Manneville-ès-Plains, Le MesnilDurdent, Néville, Pleine-Sève, Sainte-Colombe, Saint-Riquier-ès-Plains,
Saint-Sylvain, Saint-Valéry-en-Caux, Veules.
412
Canton de Valmont : Ancourteville-sur-Mer, Angerville-la-Martel,
Colleville, Contremoulins, Criquetot-le-Mauconduit, Écretteville-sur-Mer,
Életot, Gerponville, Limpiville, Riville, Sainte-Hélène-Bondeville, SaintPierre-en-Port,
Sassetot-le-Mauconduit,
Senneville-sur-Fécamp,
Sorquainville, Thérouldeville, Theuville-aux-Maillots, Thiergeville,
Thiétreville, Toussaint, Valmont, Vinnemerville, Ypreville-Biville.
413
Canton de Yerville : Ancretiéville-Saint-Victor, Auzouville-l’Esneval,
Baons-le-Comte, Bourdainville, Cideville, Criquetot-sur-Ouville, Ectotl’Auber, Ectot-les-Baons, Ettouteville, Flamanville, Grémonville,
Hugleville-en-Caux, Lindebeuf, Motteville, Ouville-l’Abbaye, SaintMartin-aux-Arbres, Saussay, Vibeuf, Yerville.
414
Canton d’Yvetot : Allouville-Bellefosse, Auzebosc, Bois-Himont,
Ecretteville-les-Baons,
Saint-Clair-sur-les-Monts,
Sainte-Marie-desChamps, Touffreville-la-Corbeline, Valliquerville, Veauville-les-Baons,
Yvetot.
RECENSEMENT DE 1896
6 M 415
États récapitulatifs sommaires de la population des communes pour le
département (modèle 6) ; résultats statistiques pour le département et les
arrondissements de Dieppe, du Havre, de Neufchâtel, de Rouen, cantons de
Boos à Grand-Couronne (modèle 10).
6 M 416
Résultats statistiques, arrondissement de Rouen, cantons de Maromme à
Sotteville ; arrondissement d’Yvetot.
6 M 417
Répartition de la population étrangère, par âge, sexe, état civil pour le
département, par arrondissement et par canton (modèle 12).
6 M 418
États récapitulatifs des sujets étrangers dans le département (modèle 13).
6 M 419
États numériques des sujets étrangers par commune dans l’arrondissement
de Rouen (modèle 13) : anglais, autrichiens hongrois, italiens,
luxembourgeois, suisses.
6 M 420-427
Arrondissement de Dieppe : listes nominatives.
420
Canton de Bacqueville : Auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil,
Bacquemesnil, Biville-la-Rivière, Brachy, Gonnetot, Greuville, GruchetSaint-Siméon, Gueures, Hermanville, Lamberville, Lammerville,
Lestanville, Luneray, Omonville, Rainfreville, Royville, Saâne-Saint-Just,
Saint-Mards,
Saint-Ouen-le-Mauger,
Sassetot-le-Malgardé,
ThilManneville, Tocqueville-en-Caux, Venestanville.
421
Canton de Bellencombre : Ardouval, Beaumont-le-Hareng, Bellencombre,
Bosc-le-Hard, Cottévrard, Cressy, La Crique, Cropus, Les Grandes-Ventes,
Grigneuseville, Mesnil-Follemprise, Pommeréval, Rosay, Saint-Hellier,
Sévis.
422
Canton de Dieppe : Ancourt, Belleville-sur-Mer, Berneval-le-Grand,
Bracquemont, Derchigny-Graincourt, Dieppe, Grèges, Neuville-lès-Dieppe.
423
Canton d’Envermeu : Assigny, Auquemesnil, Avesnes, Bailly-en-Rivière,
Bellengreville, Biville-sur-Mer, Brunville, Dampierre, Douvrand,
Envermeu, Freulleville, Glicourt, Gouchaupré, Greny, Guilmécourt, Les Ifs,
Intraville, Meulers, Notre-Dame-d’Aliermont, Penly, Ricarville, SaintAubin-le-Cauf, Saint-Jacques-d’Aliermont, Saint-Martin-en-Campagne,
Saint-Nicolas-d’Aliermont, Saint-Ouen-sous-Bailly, Saint-Quentin, SaintVaast-d’Équiqueville, Sauchay, Tourville-la-Chapelle.
424
Canton d’Eu : Baromesnil, Canehan, Criel, Cuverville, Étalondes, Eu,
Flocques, Incheville, Longroy, Melleville, Le Mesnil-Réaume, Millebosc,
Monchy-sur-Eu, Ponts-et-Marais, Saint-Martin-le-Gaillard, Saint-Pierre-enVal,
Saint-Rémy-Boscrocourt,
Sept-Meules,
Tocqueville-sur-Eu,
Touffreville-sur-Eu, Le Tréport, Villy-le-Bas.
425
Canton de Longueville : Anneville-sur-Scie, Belmesnil, Bertreville-SaintOuen, Le Bois-Robert, Le Catelier, Les Cent Acres, La Chapelle-duBourgay, La Chaussée, Criquetot-sur-Longueville, Crosville-sur-Scie,
Denestanville, Heugleville-sur-Scie, Lintot-les-Bois, Longueville-sur-Scie,
Manéhouville, Muchedent, Notre-Dame-du-Parc, Saint-Crespin, Sainte-Foy,
Saint-Germain-d’Étables, Saint-Honoré, Torcy-le-Grand, Torcy-le-Petit.
426
Canton d’Offranville : Ambrumesnil, Arques-la-Bataille, AubermesnilBeaumais, Le Bourg-Dun, Colmesnil-Manneville, Hautot-sur-Mer,
Longueil, Martigny, Offranville, Ouville-la-Rivière, Quiberville,
Rouxmesnil-Bouteilles, Saint-Aubin-sur-Scie, Saint-Denis-d’Aclon, SainteMarguerite-sur-Mer, Sauqueville, Tourville-sur-Arques, Varengeville-surMer.
427
Canton de Tôtes : Anglesqueville-sur-Saâne, Auffay Beaunay, Bellevilleen-Caux, Bertrimont, Biville-la-Baignarde, Bracquetuit, Calleville-les-deuxÉglises, Étaimpuis, Eurville, La Fontelaye, Fresnay-le-Long, Gonneville,
Imbleville, Montreuil-en-Caux, Saint-Denis-sur-Scie, Sainte-Geneviève,
Saint-Maclou-de-Folleville, Saint-Pierre-Bénouville, Saint-Vaast-du-Val,
Saint-Victor-1’Abbaye,
Thiédeville,
Tôtes,
Varneviïle-Bretteville,
Varvannes.
8 M 428
Arrondissement de Neufchâtel : listes nominatives.
Canton de Gournay-en-Bray : Molagnies.
6 M 429-435
Arrondissement de Rouen : listes nominatives.
429
Rouen, 1er canton.
430
Rouen, 2ème canton.
431
Rouen, 3ème canton.
432
Rouen, 4ème canton.
433
Rouen, 5ème canton.
434
Rouen, 6éme canton.
435
Canton de Maromme : Déville-lès-Rouen.
Canton de Pavilly : Barentin, Beautôt, Betteville, Blacqueville, Bouville,
Butot, Carville-la-Folletière, Croix-mare, Écalles-Alix, Émanville, La
Folletière, Fresquiennes, Fréville, Goupillières, Gueutteville, Limésy,
Mesnil-Panneville, Mont-de-l’If, Pavilly, Sainte-Austreberthe, Saint-Ouendu-Breuil.
6 M 436-439
Arrondissement d’Yvetot : listes nominatives.
436
Canton de Saint-Valéry-en-Caux, Blosseville-sur-Mer, Cailleville, Drosay,
Gueutteville, Ingouville-sur-Mer, Manneville-ès-Plains, Le Mesnil-Durdent,
Néville, Pleine-Sève, Sainte-Colombe, Saint-Riquier-ès-Plains, SaintSylvain, Saint-Valéry-en-Caux, Veules.
437
Canton de Valmont : Ancretteville-sur-Mer, Angerville-la-Martel,
Colleville, Contremoulins, Criquetot-le-Mauconduit, Ecretteville-sur-Mer,
Életot, Gerponville, Riville, Sainte-Hélène-de-Bondeville, Saint-Pierre-enPort, Sassetot-le-Mauconduit, Senneville-sur-Fécamp, Sorquainville,
Thérouldeville,
Theuville-aux-Maillots,
Thiergeville,
Thiétreville,
Toussaint, Valmont, Vinemerville, Ypreville-Biville.
438
Canton de Yerville, Ancretiéville-Saint-Victor, Auzouville-l’Esneval,
Baons-le-Comte, Bourdainville, Cideville, Criquetot-sur-Ourville, Ectotl’Auber, Ectot-les-Baons, Etoutteville, Flamanville, Grémonville,
Hugleville-en-Caux, Lindebeuf, Motteville, Ouville-l’Abbaye, SaintMartin-aux-Arbres, Saussay, Vibeuf, Yerville.
439
Canton d’Yvetot : Allouville-Bellefosse, Autretot, Auzebosc, Bois-Himont,
Ecretteville-les-Baons,
Saint-Clair-sur-les-Monts,
Sainte-Marie-desChamps, Touffreville-la-Corbeline, Valliquerville, Veauville-les-Baons,
Yvetot.
RECENSEMENT DE 1901
6 M 440
Instructions, correspondance ; recensement de la population du Havre
(imprimé) ; états récapitulatifs sommaires de la population pour les
communes des arrondissements du Havre, de Neufchâtel et de Rouen
(modèle 6), – par arrondissement (modèle 7) ; tableaux de la population par
arrondissement et canton (modèle 9), – par commune (modèle 10) ;
bordereaux récapitulatifs des bulletins et documents adressés au ministre du
Commerce et de l’Industrie (modèle 12).
6 M 441-448
Arrondissement de Dieppe : listes nominatives.
441
Canton de Bacqueville : Auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil,
Bacqueville, Biville-la-Rivière, Brachy, Gonnetot, Greuville, Gruchet-SaintSiméon, Gueures, Hermanville, Lamberville, Lammerville, Lestanville,
Luneray, Omonville, Rainfreville, Royville, Saâne-Saint-Just, Saint-Mards,
Saint-Ouen-le-Mauger, Sassetot-le-Malgardé, Thil-Manneville, Tocquevilleen-Caux, Venestanville.
442
Canton de Bellencombre : Ardouval, Beaumont-le-Hareng, Bellencombre,
Bosc-le-Hard, Cottévrard, Cressy, La Crique, Cropus, Les Grandes-Ventes,
Grigneuseville, Mesnil-Follemprise, Pommeréval, Rosay, Saint-Hellier,
Sévis.
443
Canton de Dieppe : Ancourt, Belleville-sur-Mer, Berneval-le-Grand,
Bracquemont, Derchigny-Graincourt, Dieppe, Grèges, Martin-Église,
Neuville-lès-Dieppe.
444
Canton d’Envermeu : Assigny, Auquemesnil, Avesnes, Bailly-en-Rivière,
Bellengreville, Biville-sur-Mer, Brunville, Dampierre, Douvrend,
Envermeu, Freulleville, Glicourt, Gouchaupré, Greny, Guilmécourt, Les Ifs,
Intraville, Meulers, Notre-Dame-d’Aliermont, Penly, Ricarville, SaintAubin-le-Cauf, Saint-Jacques-d’Aliermont, Saint-Martin-en-Campagne,
Saint-Nicolas-d’Aliermont, Saint-Ouen-sous-Bailly, Saint-Quentin, SaintVaast-d’Équiqueville, Sauchay, Tourville-la-Chapelle.
445
Canton d’Eu : Baromesnil, Canehan, Criel, Cuverville, Étalondes, Eu,
Flocques, Incheville, Longroy, Melleville, Le Mesnil-Réaume, Millebosc,
Monchy-sur-Eu, Ponts-et-Marais, Saint-Martin-le-Gaillard, Saint-Pierre-enVal,
Saint-Rémy-Boscrocourt,
Sept-Meules,
Tocqueville-sur-Eu,
Touffreville-sur-Eu, Le Tréport, Villy-le-Bas.
446
Canton de LongueVille : Anneville-sur-Scie, Belmesnil, Bertreville-SaintOuen, Le Bois-Robert, Le Catelier, Les Cent-Acres, La Chapelle-duBourgay, La Chaussée, Criquetot-sur-Longueville, Crosville-sur-Scie,
Denestanville, Heugleville-sur-Scie, Lintot, Longueville, Manéhouville,
Muchedent, Notre-Dame-du-Parc, Saint-Crespin, Sainte-Foy, SaintGermain-d’Étables, Saint-Honoré, Torcy-le-Grand, Torcy-le-Petit.
447
Canton d’Offranville : Ambrumesnil, Arques-la-Bataille, AubermesnilBeaumais, Le Bourg-Dun, Colmesnil-Manneville, Hautot-sur-Mer,
Longueil, Martigny, Offranville, Ouville-la-Rivière, Quiberville,
Rouxmesnil-Bouteilles, Saint-Aubin-sur-Scie, Saint-Denis-d’Aclon, SainteMarguerite-sur-Mer, Sauqueville, Tourville-sur-Arques, Varengeville-surMer.
448
Canton de Tôtes : Anglesqueville-sur-Saâne, Auffay, Beaunay, Belle-villeen-Caux, Bertrimont, Biville-la-Baignarde, Bracquetuit, Calleville-lesDeux-Églises, Étaimpuis, Eurville, La Fontelaye, Fresnay-le-Long,
Gonneville, Imbleville, Montreuil-en-Caux, Saint-Denis-sur-Scie, SainteGeneviève, Saint-Maclou-de-Folleville, Saint-Pierre-de-Bénouville, SaintVaast-du-Val, Saint-Victor-1’Abbaye, Thiédreville, Tôtes, VarnevilleBretteville, Varvannes, Vassonville.
6 M 449-461
Arrondissement du Havre : listes nominatives.
449
Canton de Bolbec : Bernières, Beuzeville-la-Grenier, Beuzevillette, Bolbec,
Bolleville, Gruchet-le-Valasse, Lanquetot, Lintot, Nointot, Parc-d’Anxtot,
Raffetot, Rouville, Saint-Jean-de-la-Neuville, Trouville.
450
Canton de Criquetot : Angerville-l’Orcher, Anglesqueville-l’Esneval,
Beaurepaire, Bénouville, Bordeaux-Saint-Clair, Criquetot-l’Esneval,
Cuverville-en-Caux, Étretat, Fongueusemare, Gonneville-la-Mallet,
Hermeville, Heuqueville, Pierrefiques, La Poterie, Saint-Jouin-de-Bruneval,
Sainte-Marie-au-Bosc, Saint-Martin-du-Bec, Le Tilleul, Turretot, Vergetot.
451
Canton de Fécamp : Criquebeuf, Épreville, Fécamp, Froberville, Ganzeville,
Gerville, Les Loges, Maniquerville, Saint-Léonard, Tourville-les-Ifs,
Vattetot-sur-Mer, Yport.
452
Canton de Goderville : Angerville-Bailleul, Annouville-Vilmesnil,
Auberville-la-Renault, Bec-de-Mortagne, Bénarville, Bornambusc, Bréauté,
Bretteville, Daubeuf-Serville, Êcrain-ville, Goderville, Gonfreville-Caillot,
Grainville-Ymauville, Houquetot, Manneville-la-Goupil, Mentheville,
Mirville,
Saint-Maclou-la-Brière,
Saint-Sauveurd’Émalleville,Sausseuzemare,
Tocqueville-les-Murs,
Vattetot-sousBeaumont, Virville.
453
Le Havre, 1er canton.
454
Le Havre, 2ème canton.
455
Le Havre, 3ème canton.
456
Le Havre, 4ème canton.
457
Le Havre, 5ème canton.
458
Le Havre, 6ème canton, Bléville.
459
Canton de Lillebonne : Auberville-la-Campagne, La Frenaye, Grandcamp,
Lillebonne, Mélamare, Norville, Notre-Dame-de-Gravenchon, Petiville,
Saint-Antoine-la-Forêt, Saint-Jean-de-Folleville, Saint-Maurice-d’Ételan,
Saint-Nicolas-de-la-Taille, La Trinité-du-Mont, Triquerville.
460
Canton de Montivilliers : Cauville, Épouville, Fontaine-la-Mallet, Fontenay,
Gainneville, Gonfreville-1’Orcher, Harfleur, Manéglise, Mannevillette,
Montivilliers, Notre-Dame-du-Bec, Octeville-sur-Mer, Rolleville, Rouelles,
Saint-Martin-du-Manoir.
461
Canton de Saint-Romain-de-Colbosc : La Cerlangue, Épretot, Étainhus,
Gommerville, Graimbouville, Oudalle, La Remuée, Rogerville, Sainnevillesur-Seine, Saint-Aubin-Routot, Saint-Eustache-la-Forêt, Saint-Gilles-de-laNeuville, Saint-Laurent-de-Brévedent, Saint-Romain-de-Colbosc, SaintVigor, Saint-Vincent-Cramesnil, Sandouville, Tancarville, Les TroisPierres.
6 M 462-469
Arrondissement de Neufchâtel : listes nominatives.
462
Canton d’Argueil : Argueil, Beauvoir-en-Lyons, La Chapelle-Saint-Ouen,
Croisy-sur-Andelle, La Feuillie, Fry, La Hallotière, La Haye, HodengHodenger, Mésangueville, Le Mesnil-Lieubray, Morville, Nolléval, SaintLucien, Sigy.
463
Canton d’Aumale : Aubéguimont, Aumale, Beaufresné, Conteville,
Criquiers, Ellecourt, Haudricourt, Illois, Marques, Nullemont, Ronchois,
Sainte-Marguerite, Vieux-Rouen.
464
Canton de Blangy : Aubermesnil, Bazinval, Blangy, Campneuseville, Le
Caule-Sainte-Beuve, Dancourt, Les Essarts-Varimpré, Fallencourt,
Foucarmont, Guerville, Hodeng-au-Bosc, Les Landes-Vieilles-et-Neuves,
Monchaux-Soreng, Nesle-Normandeuse, Pierrecourt, Réalcamp, Rétonval,
Richemont, Rieux, Saint-Léger-aux-Bois, Saint-Martin-au-Bosc, SaintRiquier-en-Rivière, Villers-sous-Foucarmont.
465
Canton de Forges-les-Eaux : Beaubec-la-Rosière, Beaussault, La Bellière,
Compainville, La Ferté-Saint-Samson, Forges-les-Eaux, Le Fossé,
Gaillefontaine, Grumesnil, Haucourt, Haussez, Longmesnil, Mauquenchy,
Mesnil-Mauger, Pommereux, Roncherolles, Rouvray-Catillon, SaintMichel-d’Halescourt, Saumont-la-Poterie, Ser-queux, Le Thil-Riberpré.
466
Canton de Gournay-en-Bray : Avesnes, Bézancourt, Bosc-Hyons,
Brémontier-Merval, Cuy-Saint-Fiacre, Dampierre, Doudeauville, Elbeuf-enBray, Ernemont-la-Villette, Ferrières, Gancourt-Saint-Étienne, Gournay-enBray, Ménerval, Molagnies, Montroty, Neufmarché.
467
Canton de Londinières : Bailleul-Neuville, Baillolet, Bosc-Geffroy, Bures,
Clais, Croixdalle, Fréauville, Grandcourt, Londinières, Preuseville,
Puisenval, Sainte-Agathe-d’Aliermont, Saint-Pierre-des-Jonquières, SaintValéry-sous-Bures, Smermesnil, Wanchy-Capval.
468
Canton de Neufchâtel : Auvilliers, Bouelles, Bully, Esclavelles, Fesques,
Flamets-Frétils, Fresles, Graval, Lucy, Massy, Ménonval, Mesnières,
Mortemer, Nesle-Hodeng, Neufchâtel, Neuville-Ferrières, Quiévrecourt,
Sainte-Beuve-en-Rivière, Saint-Germain-sur-Eaulne, Saint-Martin-l’Hortier,
Saint-Saire, Vatierville.
469
Canton de Saint-Saëns : Bosc-Bérenger, Bosc-Mesnil, Bradiancourt, Critot,
Fontaine-en-Bray, Mathonville, Maucomble, Montérolier, Neufbosc,
Rocquemont, Sainte-Geneviève-en-Bray, Saint-Martin-Osmonville, SaintSaëns, Sommery, Ventes-Saint-Rémy.
6 M 470-486
Arrondissement de Rouen : listes nominatives.
470
Canton de Boos : Amfreville-la-Mi-Voie, Les Authieux-sur-le-Port-SaintOuen, Belbeuf, Blosseville-Bonsecours, Boos, Fresne-le-Plan, Gouy, Le
Mesnil-Esnard, Mesnil-Raoul, Montmain, La Neuville-Champ-d’Oisel,
Notre-Dame-de-Franqueville,
Quévreville-la-Poterie,
Saint-AubinCelloville, Saint-Aubin-Épinay, Saint-Pierre-de-Franqueville, Ymare.
471
Canton de Buchy : Bierville, Blainville-Crevon, Bois-Guilbert, BoisHéroult, Boissay, Bosc-Bordel, Bosc-Édeline, Bosc-Roger-sur-Buchy,
Buchy, Catenay, Ernemont, Estoutteville-Écalles, Héronchelles, Longuerue,
Morgny, Pierreval, Rebets, Saint-Aignan-sur-Ry, Sainte-Croix-sur-Buchy,
Saint-Germain-des-Essourts, Vieux-Manoir.
472
Canton de Clères : Anceaumeville, Les Authieux-Ratiéville, Le Bocasse,
Bosc-Guérard-Saint-Adrien, Cailly, Claville-Motteville, Clères, Eslettes,
Fontaine-le-Bourg, Frichemesnil, Grugny, La Houssaye-Bérenger, MontCauvaire, Montville, Quincampoix, La Rue-Saint-Pierre, Saint-André-surCailly, Saint-Georges-sur-Fontaine, Saint-Germain-sous-Cailly, Sierville,
Yquebeuf.
473
Canton de Darnétal : Auzouville-sur-Ry, Bihorel, Bois-d’Ennebourg, BoisGuillaume, Bois-1’Évêque, Darnétal, Elbeuf-sur-Andelle, Fontaine-sousPréaux, Grainville-sur-Ry, Héron, Isneauville, Martainville-Épreville,
Préaux, Roncherolles-sur-le-Vivier, Ry, Saint-Denis-le-Thiboult, SaintJacques-sur-Darnétal, Saint -Léger-du-Bourg-Denis, Saint-Martin-duVivier, Servaville-Salmonville, La Vieux-Rue.
474
Canton de Duclair : Ambourville, Anneville-sur-Seine, Bardouville,
Berville-sur-Seine, Duclair, Épinay-sur-Duclair, Hénouville, Heurteauville,
Jumièges, Mauny, Le Mesnil-sous-Jumièges, Quevillon, Sainte-Marguerite-
sur-Duclair, Saint-Pierre-de-Varengeville,
Yainville, Yville-sur-Seine.
Le
Trait,
Villers-Écalles,
475
Canton d’Elbeuf : Caudebec-lès-Elbeuf, Cléon, Freneuse, La Londe, Orival,
Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Sotteville-sous-leVal, Tourville-la-Rivière.
476
Ville d’Elbeuf.
477
Canton de Grand-Couronne : La Bouille, Grand-Couronne, Le GrandQuevilly, Hautot-sur-Seine, Moulineaux, Oissel, Le Petit-Couronne, Le
Petit-Quevilly, Saint-Pierre-de-Manneville, Val-de-la-Haye.
478
Canton de Maromme : Canteleu, Déville-lès-Rouen, Le Houlme,
Houppeville, Malaunay, Maromme, Montigny, Mont-Saint-Aignan, NotreDame -de -Bondeville, Pissy-Pôville, Roumare, Saint-Jean-du-Cardonnay,
La Vaupalière.
479
Canton de Pavilly : Barentin, Beautot, Betteville, Blacqueville, Bouville,
Butot, Carville-la-Folletière, Croixmare, Ecalles-Alix, Émanville, La
Folletière, Fresquiennes, Fréville, Goupillières, Gueutteville, Limésy,
Mesnil-Panneville, Mont-de-1’If, Pavilly, Sainte-Austreberthe, Saint-Ouendu-Breuil.
480
Rouen, 1er canton.
481
Rouen, 2ème canton.
482
Rouen, 3ème canton.
483
Rouen, 4ème canton.
484
Rouen, 5ème canton.
485
Rouen, 6ème canton.
486
Canton de Sotteville : Saint-Étienne-du-Rouvray et Sotteville.
6 M 487-496
Arrondissement d’Yvetot : listes nominatives.
487
Canton de Cany : Auberville-la-Manuel, Bertheauville, Bertreville, Bosville,
Butot, Canouville, Cany, Clasville, Crasville-la-Mallet, Grain-ville-laTeinturière,Malleville-les-Grès, Ocqueville, Ouainville, Paluel, SaintMartin-aux-Buneaux, Sasseville, Ve-nesville, Veulettes, Vittefleur.
488
Canton de Caudebec : Anquetierville, Caudebec-en-Caux, Guerbaville,
Louvetot, Maulévrier, Notre-Dame-de-Bliquetuit, Saint-Arnoult, SaintAubin-de-Crétot, Saint-Gilles-de-Crétot, Saint-Nicolas-de-Bliquetuit, SaintNicolas-de-la-Haye,
Saint-Wandrille-Rançon,
Touffreville-la-Cable,
Vatierville, Villequier.
489
Canton de Doudeville : Amfreville-les-Champs, Bénesville, Berville-enCaux, Boudeville, Bretteville-Saint-Laurent, Canville-les-Deux-Églises,
Doudeville, Étalleville, Fultot, Gonzeville, Harcanville, Hautot-SaintSulpice, Prétot-Vicquemare, Reuville, Saint-Laurent-en-Caux, Le TorpMesnil, Yébleron, Yvecrique.
490
Canton de Fauville : Alvimare, Auzouville-Auberbosc, Bennetot,
Bermonville, Cléville, Cliponville, Envronville, Fauville, Foucart,
Hattenville, Hautot-le-Vatois, Normanville, Ricarville, Rocquefort, SainteMarguerite, Saint-Pierre-Lavis, Trémauville.
491
Canton de Fontaine-le-Dun : Angiens, Anglesqueville-la-Bras-Long,
Autigny, Bourville, Brametot, La Chapelle-sur-Dun, Crasville-laRocquefort, Ermenouville, Fontaine-le-Dun, LaGaillarde, Héberville,
Houdetot, Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Pierre-deViger, Sotteville-sur-Mer.
492
Canton d’Ourville : Ancourteville-sur-Héricourt, Anveville, Beuzeville-laGuérard, Carville-Pot-de-Fer, Cleuville, Le Hanouard, Hautot-l’Auvray,
Héricourt-en-Caux, Oherville, Ourville, Robertot, Routes, Saint-VaastDieppedalle, Sommesnil, Thiouville, Veauville-les-Quelles.
493
Canton de Saint-Valéry : Blosseville-sur-Mer, Cailleville, Drosay,
Gueutteville, Ingouville-sur-Mer, Manneville-ès-Plains, Le Mesnil-Durdent,
Néville, Pleine-Sève, Sainte-Colombe, Saint-Riquier-ès-Plains, SaintSylvain, Saint-Valéry-en-Caux, Veules-les-Roses.
494
Canton de Valmont, Ancretteville-sur-Mer, Angerville-la-Martel, Colleville,
Contremoulins, Criquetot-le-Mauconduit, Ecretteville-sur-Mer, Életot,
Gerponville, Limpiville, Riville, Sainte-Hélène-Bondeville, Saint-Pierre-enPort, Sassetot-le-Mauconduit, Senneville-sur-Fécamp, Sorquainville,
Thérouldeville,
Theuville-aux-Maillots,
Thiergeville,
Thiétreville,
Toussaint, Valmont, Vinemerville, Ypreville-Biville.
495
Canton de Yerville : Ancretiéville-Saint-Victor, Auzouville-l’Esneval,
Baons-le-Comte, Bourdainville, Cideville, Criquetot-sur-Ouville, Ectotl’Auber, Ectot-les-Baons, Étoutteville, Flamanville, Grémonville,
Hugleville-en-Caux, Lindebeuf, Motteville, Ouville-l’Abbaye, SaintMartin-aux-Arbres, Saussay, Vibeuf, Yerville.
496
Canton d’Yvetot : Allouville-Belle-fosse, Autretot, Auzebosc, Bois-Himont,
Ecretteville-les-Baons,
Saint-Clair-sur-les-Monts,
Sainte-Marie-desChamps, Touffreville-la-Corbeline, Valliquerville, Veauville-les-Baons,
Yvetot.
RECENSEMENT DE 1906 (1)
6 M 497-504
(1)
Arrondissement de Dieppe : listes nominatives.
497
Canton de Bacqueville : Auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil,
Bacqueville, Biville-la-Rivière, Brachy, Gonnetot, Greuville, Gruchet-SaintSiméon, Gueures, Hermanville, Lamberville, Lammerville, Lestanville,
Luneray, Omonville, Rainfreville, Royville, Saâne-Saint-Just, Saint-Mards,
Saint-Ouen-le-Mauger, Sassetot-le-Malgardé, Thil-Manneville, Tocquevilleen-Caux, Venestanville.
498
Canton de Bellencombre : Ardouval, Beaumont-le-Hareng, Bellencombre,
Bosc-le-Hard, Cottévrard, Cressy, La Crique, Cropus, Les Grandes-Ventes,
Sous la cote 6 M 497, dénombrement de la population du département (imprimé).
Grigneuseville, Mesnil-Follemprise, Pommeréval, Rosay, Saint-Hellier,
Sévis.
499
Canton de Dieppe : Ancourt, Belleville-sur-Mer, Berneval-le-Grand,
Bracquemont, Derchigny-Graincourt, Dieppe, Grèges, Martin-Église,
Neuville-lès-Dieppe.
500
Canton d’Envermeu : Assigny, Auquemesnil, Avesnes-en-Val, Bailly-enRivière, Bellengreville, Biville-sur-Mer, Brunville, Dampierre-SaintNicolas, Douvrend, Envermeu, Freulleville, Glicourt, Gouchaupré, Greny,
Guilmécourt, Les Ifs, Intraville, Meulers, Notre-Dame-d’Aliermont, Penly,
Ricarville-du-Val, Saint-Aubin-le-Cauf, Saint-Jacques-d’Aliermont, SaintMartin-en-Campagne, Saint-Nicolas-d’Aliermont, Saint-Ouen-sous-Bailly,
Saint-Quentin, Saint-Vaast-d’Équiqueville, Sauchay, Tourville-la-Chapelle.
501
Canton d’Eu : Baromesnil, Canehan, Criel-sur-Mer, Cuverville, Étalondes,
Eu, Flocques, Incheville, Longroy, Melleville, Le Mesnil-Réaume,
Millebosc, Monchy-sur-Eu, Ponts-et-Marais, Saint-Martin-le-Gaillard,
Saint-Pierre-en-Val, Saint-Rémy-Boscro-court, Sept-Meules, Tocquevillesur-Eu, Touffreville-sur-Eu, Le Tréport, Villy-le-Bas.
502
Canton de Longueville : Anneville-sur-Scie, Belmesnil, Bertreville-SaintOuen, Bois-Robert, Le Catelier, Les Cent-Acres, La Chapelle-du-Bourgay,
La Chaussée, Criquetot-sur-Longue-ville, Crosville-sur-Scie, Denestanville,
Heugleville-sur-Scie, Lintot-sur-Longueville, Longueville, Manéhouville,
Muchedent, Notre-Dame-du-Parc, Saint-Crespin, Sainte-Foy, SaintGermain-d’Étables, Saint-Honoré, Torcy-le-Grand, Torcy-le-Petit.
503
Canton d’Offranville : Ambrumesnil, Arques-la-Bataille, AubermesnilBeau-mais, Le Bourg-Dun, Colmesnil-Manneville, Hautot-sur-Mer,
Longueil, Martigny, Offranville, Ouville-la-Rivière, Quiberville,
Rouxmesnil-Bou-teilles, Saint-Aubin-sur-Scie, Saint-Denis d’Aclon, SainteMarguerite-sur-Mer, Sauqueville, Tourville-sur-Arques, Varengeville-surMer.
504
Canton de Tôtes : Anglesqueville-sur-Saâne, Auffay, Beaunay, Belle-villeen-Caux, Bertrimont, Biville-la-Baignarde, Bracquetuit, Calleville-lesDeux-Églises, Étaimpuis, Eurville, La Fontelaye, Fresnay-le-Long, Gonneville, Imbleville, Montreuil-en-Caux, Saint-Denis-sur-Scie, SainteGeneviève, Saint-Maclou-de-Folleville, Saint-Pierre-Bénouville, SaintVaast-du-Val, Saint-Victor-l’Abbaye, Thié-deville, Tôtes, VarnevilleBretteville, Varvannes, Vassonville.
6 M 505-518
Arrondissement du Havre : listes nominatives.
505
Canton de Bolbec : Bernières, Beu-zeville-la-Grenier, Beuzevillette, Bolbec,
Bolleville, Gruchet-le-Valasse, Lanquetot, Lintot, Nointot, Parc-d’Anxtot,
Raffetot, Rouville, Saint-Jean-de-la-Neuville, Trouville.
506
Canton de Criquetot-l’Esneval : Angerville-l’Orcher, Anglesqueville1’Esneval, Beaurepaire, Bénouville, Bordeaux-Saint-Clair, Criquetotl’Esneval, Cuverville-en-Caux, Étretat, Fongueusemare, Gonneville-laMallet, Hermeville, Heuqueville, Pierrefiques, La Poterie, Saint-Jouin,
Sainte-Marie-au-Bosc, Saint-Martin-du-Bec, Le Tilleul, Turretot, Vergetot,
Villainville.
507
Canton de Fécamp : Criquebeuf, Épreville, Fécamp, Froberville, Ganzeville,
Gerville, Les Loges, Mani-querville, Saint-Léonard, Tourville-les-Ifs,
Vattetot-sur-Mer, Yport.
508
Canton de Goderville : Angerville-Bailleul, Annouville-Vilmesnil,
Auberville-la-Renault, Bec-de-Mortagne, Bernarville, Bornambusc,
Bréauté, Bretteville, Daubeuf-Serville, Êcrainville, Goderville, GonfrevilleCaillot, Grainville – Ymauville, Houquetot, Manneville-la-Goupil,
Mentheville, Mirville, Saint-Maclou-la-Brière, Saint-Sauveur-d’Émalleville,
Sausseuzemare, Tocqueville-les-Murs, Virville.
509
Cantons du Havre : Sainte-Adresse, Bléville, Graville-Sainte-Honorine,
Sanvic.
510
Ville du Havre : 1er canton.
511
Ville du Havre : 2ème canton.
512
Ville du Havre : 3ème canton.
513
Ville du Havre : 4ème canton.
514
Ville du Havre : 5ème canton.
515
Ville du Havre : 6ème canton.
516
anton de Lillebonne : Auberville-la-Campagne, La Frenaye, Grand-camp,
Lillebonne, Mélamare, Norville, Notre-Dame-de-Gravenchon, Petiville,
Saint-Antoine-la-Forêt, Saint-Jean-de-Folleville, Saint-Maurice-d’Ételan,
Saint-Nicolas-de-la-Taille, La Trinité-du-Mont, Triquer-ville.
517
Canton de Montivilliers : Cauville, Épouville, Fontaine-la-Mallet, Fontenay,
Gainneville,
Gonfreville-1’Orcher,
Harfleur,
Manéglise,
Mannevillette, Montivilliers, Notre-Dame-du-Bec, Octeville-sur-Mer,
Rolleville, Rouelles, Saint-Martin-du-Manoir.
518
Canton de Saint-Romain-de-Colbosc : La Cerlangue, Épretot, Étainhus,
Gommerville, Graimbouville, Oudalle, La Remuée, Rogerville, Sainneville,
Saint-Aubin-Routot, Saint-Eustache-la-Forêt, Saint-Gilles-de-la-Neuville,
Saint-Laurent-de-Brévedent,
Saint-Romain-de-Colbosc,
Saint-Vigord’Ymonville, Saint-Vincent-Cramesnil, Sandouville, Tancarville, Les TroisPierre.
6 M 519-526
Arrondissement de Neufchâtel : listes nominatives.
519
Canton d’Argueil : Argueil, Beau-voir-en-Lyons, La Chapelle-Saint-Ouen,
Croisy-sur-Andelle, LaFeuillie, Fry, La Hallotière, La Haye, HodengHodenger, Mésangueville, Le Mesnil-Lieubray, Morville, Nolléval SaintLucien, Sigy-en-Bray.
520
Canton d’Aumale : Aubéguimont, Aumale, Beaufresne, Conteville,
Criquiers, Ellecourt, Haudricourt, Illois, Marques, Nullemont, Ronchois,
Sainte-Marguerite, Vieux-Rouen-sur-Bresle.
521
Canton de Blangy : Aubermesnil, Bazinval, Blangy-sur-Bresle, Campneuseville, Le Caule-Sainte-Beuve, Dancourt, Fallencourt, Foucarmont,
Guerville, Hodeng-au-Bosc, Les Landes-Vieilles-et-Neuves, Monchaux-
Soreng, Nesle-Normandeuse, Pierre-court, Réalcamp, Rétonval, Richemont,
Rieux, Saint-Léger-aux-Bois, Saint-Martin-au-Bosc, Saint-Riquier-enRivière, Villers-sous-Foucarmont.
522
Canton de Forges-les-Eaux : Beaubec-la-Rosière, Beaussault, La Bellière,
Compainville, La Ferté-Saint-Samson, Forges-les-Eaux, Le Fossé,
Gaillefontaine, Grumesnil, Le Hanouard, Haussez, Longmesnil,
Mauquenchy,
Mesnil-Mauger,
Pommereux,
Roncherolles-en-Bray,
Rouvray-Catillon,
Saint-Michel-d’Halescourt,
Saumont-la-Poterie,
Serqueux, Le Thil-Riberpré.
523
Canton de Gournay : Avesnes, Bézancourt, Bosc-Hyons, BrémontierMerval, Cuy-Saint-Fiacre, Dampierre, Doudeauville, Elbeuf-en-Bray,
Ernemont-la-Villette, Ferrières, Gancourt-Saint-Étienne, Gournay-en-Bray,
Ménerval, Molagnies, Montroty, Neufmarché.
524
Canton de Londinières : Bailleul-Neuville, Baillolet, Bosc-Geffroy, Bures,
Clais, Croixdalle, Fréauville, Fresnoy-Folny, Grandcourt, Londinières,
Preuseville, Puisenval, Sainte-Agathe-d’Aliermont, Saint-Pierre-desJonquières, Saint-Valéry-sous-Bures, Smermesnil, Wanchy-Capval.
525
Canton de Neufchâtel : Auvilliers, Bouelles, Bully, Esclavelles, Fesques,
Flamets-Frétils, Fresles, GravaL, Lucy, Massy, Ménonval, Mesnières,
Mortemer, Nesle-Hodeng, Neufchâtel, Neuville-Ferrières, Quiévrecourt,
Sainte-Beuve-en-Rivière,
Saint-Germain-sur-Eaulne,
Saint-Saire,
Vatierville.
526
Canton de Saint-Saëns : Bosc-Bérenger, Bosc-Mesnil, Bradiancourt, Critot,
Fontaine-en-Bray, Mathonville, Maucomble, Montérolier, Neufbosc,
Rocquemont, Sainte-Geneviève-en-Bray, Saint-Martin-Osmonville, SaintSaëns, Sommery, Ventes-Saint-Rémy-.
6 M 527-543
Arrondissement de Rouen : listes nominatives.
527
Canton de Boos : Amfreville-la-MiVoie, Les Authieux-sur-le-Port-SaintOuen, Belbeuf, Blosseville-Bonsecours, Boos, Fresne-le-Plan, Gouy, Le
Mesnil-Esnard, Mesnil-Raoul, Montmain, La Neuville-Champ -d’Oisel,
Notre-Dame-de-Franqueville, Quévreville-la-Poterie, Saint- AubinCelloville, Saint-Aubin-Épinay, Saint-Pierre-de-Franqueville, Ymare.
528
Canton de Buchy : Bierville, Blainville-Crevon, Bois-Guilbert, BoisHéroult, Boissay, Bosc-Bordel, Bosc-Édeline, Bosc-Roger-sur-Buchy,
Buchy, Catenay, Ernemont, Estoutteville-Écalles, Héronchelles, Longuerue,
Morgny-la-Pommeraye, Pierreval, Rebets, Saint-Aignan-sur-Ry, SainteCroix-sur-Buchy, Saint-Germain-des-Essourts, Vieux-Manoir.
529
Canton de Clères : Anceaumeville, Les Authieux-Ratiéville, Le BocasseVal-martin, Bosc-Guérard-Saint-Adrien, Cailly, Clasville-Motteville,
Clères, Eslettes, Esteville, Fontaine-le-Bourg, Frichemesnil, Grugny, La
Houssaye-Bérenger, Mont-Cauvaire, Montville, Quincampoix, La RueSaint-Pierre, Saint-André-sur-Cailly, Saint-Georges-sur-Fontaine, SaintGermain-sous-Cailly, Sierville, Yquebeuf.
530
Canton de Darnétal : Auzouville-sur-Ry, Bihorel, Bois-d’Ennebourg, Boisl’Évêque, Bois-Guillaume, Darnétal, Elbeuf-sur-Andelle, Fontaine-sousPréaux, Grainville-sur-Ry, Le Héron, Isneauville, Martainville-Épreville,
Préaux, Roncherolles-sur-le-Vivier, Ry, Saint-Denis-le-Thiboult, SaintJacques-sur-Darnétal, Saint-Léger-du-Bourg-Denis, Saint-Martin-du-Vivier,
Servaville-Salmonville, La Vieux-Rue.
531
Canton de Duclair : Ambourville, Anneville-sur-Seine, Bardouville,
Berville-sur-Seine, Duclair, Épinay-sur-Duclair, Hénouville, Heurteauville,
Jumièges, Mauny, Le Mesnil-sous-Jumièges, Quevillon, Sainte-Margueritesur-Duclair, Saint-Martin-de-Boscherville, Saint-Paër, Saint-Pierre-deVarengeville, Le Trait, Villers-Écalles, Yainville, Yerville-sur-Seine.
532
Canton d’Elbeuf : Caudebec-lès-Elbeuf, Cléon, Freneuse, La Londe, Orival,
Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Sotteville-sous-leVal, Tourville-la-Rivière.
533
Ville d’Elbeuf.
534
Canton de Grand-Couronne : La Bouille, Grand-Couronne, Le GrandQuevilly, Hautot-sur-Seine, Moulineaux, Le Petit-Quevilly, Sahurs, SaintPierre-de-Manneville, Val-de-la-Haye.
535
Canton de Maromme : Canteleu, Déville-lès-Rouen, Le Houlme,
Houppeville, Maromme, Montigny, Mont-Saint-Aignan, Notre-Dame-deBondeville, Pissy-Pôville, Roumare, Saint-Jean-du-Cardonnay, La
Vaupalière.
536
Canton de Pavilly : Barentin, Beautot, Betteville, Blacqueville, Bouville,
Butot, Carville-la-Folletière, Croixmare, Écalles-Alix, Émanville, La
Folletière, Fresquiennes, Fréville, Goupillières, Gueutteville, Limésy,
Mesnil-Panneville, Mont-de-1’If, Pavilly, Saint-Ouen-du-Breuil.
537
Rouen : 1er canton.
538
Rouen : 2ème canton.
539
Rouen : 3ème canton.
540
Rouen : 4ème canton.
541
Rouen : 5ème canton.
542
Rouen : 6ème canton.
543
Canton de Sotteville : Oissel, Saint-Étienne, Sotteville-lès-Rouen.
6 M 544-553
Arrondissement d’Yvetot : listes nominatives.
544
Canton de Cany : Auberville-la-Manuel, Bertheauville, Bertreville, Bosville,
Butot-en-Caux, Canouville, Cany, Clasville, Crasville-la-Mallet, Grainvillela-Teinturière, Malleville-les-Grès, Ocqueville, Ouainville, Paluel, SaintMartin-aux-Buneaux, Sasseville, Venesville, Veulettes, Vittefleur.
545
Canton de Caudebec : Anquetierville, Caudebec-en-Caux, Guerbaville,
Louvetot, Maulévrier, Notre-Dame-de-Bliquetuit, Saint-Arnoult, SaintAubin-de-Crétot, Saint-Gilles-de-Crétot, Saint-Nicolas-de-Bliquetuit, SaintNicolas-de-la-Haye,
Saint-Wandrille-Rançon,
Touffreville-la-Cable,
Vatteville-la-Rue, Villequier.
546
Canton de Doudeville : Amfreville-les-Champs, Bénesville, Berville-enCaux, Boudeville, Bretteville-Saint-Laurent, Canville-les-Deux-Églises,
Doudeville, Étalleville, Fultot, Gonzeville, Harcanville, Hautot-SaintSulpice, Prétot-Vicquemare, Reuville, Saint-Laurent-en-Caux, Le TorpMesnil, Yvecrique.
547
Canton de Fauville : Alvimare, Auzouville-Auberbosc, Bennetot,
Bermonville, Cléville, Cliponville, Envronville, Fauville, Foucart,
Hattenville, Hautot-le-Vatois, Normanville, Ricarville, Rocquefort, SainteMarguerite-sur-Fauville, Saint-Pierre-Lavis, Trémauville, Yébleron.
548
Canton de Fontaine-le-Dun : Angiens, Anglesqueville-la-Bras-Long,
Autigny, Bourville, Brametot, La Chapelle-sur-Dun, Crasville-laRocquefort, Erme-nouville, Fontaine-le-Dun, La Gaillarde, Héberville,
Houdetot, Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Pierre-leViger, Sotteville-sur-Mer.
549
Canton d’Ourville : Ancourteville-sur-Héricourt, Anvéville, Beuzeville-laGuérard, Carville-Pot-de-Fer, Cleuville, Le Hanouard, Hautot-l’Auvray,
Héricourt-en-Caux, Oherville, Ourville, Robertot, Routes, Saint-VaastDieppedalle, Sommesnil, Thiouville, Veauville-les-Quelles.
550
Canton de Saint-Valéry-en-Caux : Blosseville-sur-Mer, Cailleville, Drosay,
Gueutteville-les-Grès, Ingouville-sur-Mer, Manneville-ès-Plains, Le MesnilDurdent, Né ville, Pleine-Sève, Sainte-Colombe, Saint-Riquier-ès-Plains,
Saint-Sylvain, Saint-Valéry-en-Caux, Veules-les-Roses.
551
Canton de Valmont : Ancretteville-sur-Mer, Angerville-la-Martel,
Calleville, Contremoulins, Criquetot-le-Mauconduit, Ecretteville-sur-Mer,
Életot, Gerponville, Limpiville, Riville, Sainte-Hélène-de-Bondeville, SaintPierre-en-Port,
Sassetot-le-Mauconduit,
Senneville-sur-Fécamp,
Sorquainville, Thérouldeville, Theuville-aux-Maillots, Thiergeville,
Thiétreville, Toussaint, Valmont, Vinnemerville, Ypreville.
552
Canton de Yerville : Ancretiéville-Saint-Victor, Auzouville-l’Esneval,
Baons-le-Comte, Bourdainville, Cideville, Criquetot-sur-Ouville, Ectotl’Auber, Ectot-les-Baons, Etoutteville, Flamanville, Grémonville,
Hugleville-en-Caux, Lindebeuf, Motteville, Ouville-1’Abbaye, SaintMartin-aux-Arbres, Saussay, Vibeuf, Yerville.
553
Canton d’Yvetot : Allouville, Autretot, Auzebosc, Bois-Himont,
Ecretteville-les-Baons,
Saint-Clair-sur-les-Monts,
Sainte-Marie-desChamps, Touffreville-la-Corbeline, Valliquerville, Veauville-les-Baons,
Yvetot.
RECENSEMENT DE 1911
6 M 554
Correspondance et instructions concernant le dénombrement de la
population. Dénombrement officiel de la population du département
(imprimé). États récapitulatifs sommaires de la population du département et
des arrondissements (modèle 7). Tableaux de la population pour le
département et par arrondissement (modèle 9). Tableaux indiquant la
population et le nombre des communes par arrondissement et canton
(modèle 10). Bordereaux récapitulatifs des bulletins et documents adressés
au ministre du Travail et de la Prévoyance sociale (modèle 12).
6 M 555-556
Arrondissement du Havre : listes nominatives.
555
Le Havre : lère partie.
556
Le Havre : 2ème partie
Canton de Goderville : Virville.
6 M 557-560
Arrondissement de Neufchâtel : listes nominatives.
557
Canton d’Argueil : Argueil, Beauvoir-en-Lyons, La Chapelle-Saint-Ouen,
Croisy-sur-Andelle, La Feuillie, Fry, La Hallotière, La Haye, HodengHodenger, Mésangueville, Le Mesnil-Lieubray, Morville, Nolléval, SaintLucien, Sigy-en-Bray.
558
Canton d’Aumale : Aubéguimont, Aumale, Beaufresne, Conteville,
Criquiers, Ellecourt, Haudricourt, Mois, Marques, Nullemont, Ronchois,
Sainte-Marguerite-lès-Aumale, Vieux-Rouen-sur-Bresle.
559
Canton de Blangy : Aubermesnil, Blangy-sur-Bresle, Campneuseville, Le
Caule-Sainte-Beuve, Dancourt, Les Essarts-Varimpré, Fallencourt,
Foucarmont, Guerville, Hodeng-au-Bosc, Les Landes-Vieilles-et-Neuves,
Monchaux-Soreng, Nesle-Normandeuse, Pierrecourt, Réalcamp, Rétonval,
Richemont, Rieux, Saint-Léger-aux-Bois, Saint-Martin-au-Bosc, SaintRiquier-en-Rivière, Villers-sous-Foucarmont.
560
Canton de Forges-les-Eaux : Beaubec-la-Rosière, Beaussault, La Bellière,
Compainville, La Ferté-Saint-Samson, Forges-les-Eaux, Le Fossé,
Gaillefontaine, Grumesnil, Haucourt, Haussez, Longmesnil, Mauquenchy,
Mesnil-Mauger, Pommereux, Roncherolles-en-Bray, Rouvray-Catillon,
Saint-Michel-d’Halescourt, Saumont-la-Poterie, Serqueux, Le Thil-Riberpré.
Canton de Gournay-en-Bray : Molagnies.
6 M 561-566
Arrondissement de Rouen : listes nominatives.
561
Rouen : 1er canton.
562
Rouen : 2ème canton.
563
Rouen : 3ème canton.
564
Rouen :4ème canton.
565
Rouen : 5ème canton.
566
Rouen :6ème canton.
6 M 567-577
567
Arrondissement d’Yvetot : listes nominatives.
Canton de Cany : Auberville-la-Manuel, Bertheauville, Bertreville, Bosville,
Butot-en-Caux, Canouville, Cany, Clasville, Crasville-la-Mallet, Grainvillela-Teinturière, Malleville-les-Grès, Ocqueville, Ouainville, Paluel, SaintMartin-aux-Buneaux, Sasseville, Venesville, Veulettes, Vittefleur.
568
Canton de Caudebec-en-Caux : Anquetierville, Caudebec-en-Caux,
Louvetot, La Mailleraye-sur-Seine, Maulévrier, Notre-Dame-de-Bliquetuit,
Saint-Arnoult, Saint-Aubin-de-Crétôt, Saint-Gilles-de-Crétot, Saint-Nicolasde-Bliquetuit,
Saint-Nicolas-de-la-Haye,
Saint-Wandrille-Rançon,
Touffreville-la-Cable, Vatteville-la-Rue, Villequier.
569
Canton de Doudeville : Amfreville-les-Champs, Bénesville, Berville-enCaux, Boudeville, Bretteville-Saint-Laurent, Canville-les-Deux-Êglises,
Doudeville, Étalleville, Fultot, Gonzeville, Harcanville, Hautot-SaintSulpice, Prétot-Vicquemare, Reuville, Saint-Laurent-en-Caux, Le TorpMesnil, Yvecrique.
570
Canton de Fauville : Alvimare, Auzouville – Auberbosc, Bennetot,
Bermonville, Cléville, Cliponville, Envronville, Fauville, Foucart.
571
Canton de Fontaine-le-Dun : Angiens, Anglesqueville-la-Bras-Long,
Autigny, Bourville, Brametot, La Chapelle-sur-Dun, Crasville-laRocquefort, Ermenouville, Fontaine-le-Dun, La Gaillarde, Héberville,
Houdetot, Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Pierre-leViger, Sotteville-sur-Mer.
572
Canton d’Ourville : Ancourteville-sur-Héricourt, Anveville, Beuzeville-laGuérard, Carville-Pot-de-Fer, Cleuville, Le Hanouard, Hautot-l’Auvray,
Héricourt-en-Caux, Oherville, Ourville, Robertot, Routes, Saint-VaastDieppedalle, Sommesnil, Thionville, Veauville-les-Quelles.
573
Canton de Saint-Valéry : Blosseville-sur-Mer, Cailleville, Drosay,
Gueutteville-les-Grès, Ingouville-sur-Mer, Manneville-ès-Plains, Le MesnilDurdent, Néville, Pleine-Sève, Sainte-Colombe, Saint-Riquier-ès-Plains,
Saint-Sylvain, Saint-Valéry-en-Caux, Veules-les-Roses.
574
Canton de Valmont : Ancretteville-sur-Mer, Angerville-la-Martel,
Colleville, Contremoulins, Criquetot-le-Mauconduit, Ecretteville-sur-Mer,
Életot, Gerponville, Limpiville, Riville, Sainte-Hélène-de-Bondeville, SaintPierre-en-Port,
Sassetot-le-Mauconduit,
Senneville-sur-Fécamp,
Sorquainville, Thérouldeville, Theuville-aux-Maillots, Thiergeville,
Thiétreville, Toussaint, Valmont, Ypreville.
575
Canton de Yerville : Ancretiéville-Saint-Victor, Auzouville-l’Esneval,
Baons-le-Comte, Bourdainville, Cideville, Criquetot-sur-Ouville, Ectotl’Auber, Ectot-les-Baons, Étoutteville, Flamanville, Grémonville,
Hugleville-en-Caux, Lindebeuf, Motteville, Ouville-1’Abbaye, SaintMartin-aux-Arbres, Saussay, Vibeuf, Yerville.
576
Canton d’Yvetot : Allouville-Bellefosse, Autretot, Auzebosc, Bois-Himont,
Ecretteville-les-Baons,
Saint-Clair-sur-les-Monts,
Sainte-Marie-desChamps, Touffreville-la-Corbeline, Valliquerville, Veauville-les-Baons,
Yvetot.
RECENSEMENT DE 1921
6 M 577
Correspondance, instructions ; dénombrement officiel de la population du
département, recensement de la population du Havre (imprimés). États
récapitulatifs et tableaux de la population (modèles 7 et 10). Bordereaux
récapitulatifs des bulletins et documents adressés au ministre du Travail
(modèle 12). Dénombrement des réfugiés pour le département (modèle E).
6 M 578-585
Arrondissement de Dieppe : listes nominatives.
578
Canton de Bacqueville : Auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil,
Bacqueville-en-Caux, Biville-la-Rivière, Brachy, Gonnetot, Greuville,
Gruchet-Saint-Siméon, Gueures, Hermanville, Lamberville, Lammerville,
Lestanville, Luneray, Omonville, Rainfreville, Royville, Saâne-Saint-Just,
Saint-Mards,
Saint-Ouen-le-Mauger,
Sassetot-le-Malgardé,
ThilManneville, Tocqueville-en-Caux, Venestanville.
579
Canton de Bellencombre : Ardouval, Beaumont-le-Hareng, Bellencombre,
Bosc-le-Hard, Cottévrard, Cressy, La Crique, Cropus, Les Grandes-Ventes,
Grigneuseville, Mesnil-Follemprise, Pommeréval, Rosay, Saint-Hellier,
Sévis.
580
Canton de Dieppe : Ancourt, Belleville-sur-Mer, Berneval-le-Grand,
Bracquemont, Derchigny, Dieppe, Grèges, Martin-Église, Neuville-lèsDieppe.
581
Canton d’Envermeu : Assigny, Auquemesnil, Avesnes-en-Val, Bailly-enRivière, Bellengreville, Brunville, Dampierre-Saint-Nicolas, Douvrend,
Envermeu, Freulleville, Glicourt, Gouchaupré, Greny, Guilmécourt, Les Ifs,
Intraville, Meulers, Notre-Dame-d’Aliermont, Penly, Ricarville-du-Val,
Saint-Aubin-le-Cauf,
Saint-Jacques-d’Aliermont,
Saint-Martin-enCampagne, Saint-Nicolas-d’Aliermont, Saint-Ouen-sous-Bailly, SaintQuentin, Saint-Vaast-d’Équiqueville, Sauchay, Tourville-la-Chapelle.
582
Canton d’Eu : Baromesnil, Canehan, Criel-sur-Mer, Cuverville-sur-Yères,
Étalondes, Eu, Flocques, Incheville, Longroy, Melleville, Le MesnilRéaume, Millebosc, Monchy-sur-Eu, Ponts-et-Marais, Saint-Martin-leGaillard, Saint-Pierre-en-Val, Saint Rémy-Boscrocourt, Sept-Meules,
Tocqueville-sur-Eu, Touffreville-sur-Eu, Le Tréport, Villy-le-Bas.
583
Canton de Longueville : Anneville-sur-Scie, Belmesnil, Bertreville-SaintOuen, Le Bois-Robert, Le Catelier, Les Cent-Acres, La Chapelle-duBourgay, La Chaussée, Criquetot-sur-Longueville, Crosville-sur-Scie,
Denestanville, Heugleville-sur-Scie, Lintot, Longueville, Manéhouville,
Muchedent, Notre-Dame-du-Parc, Saint-Crespin, Sainte-Foy, SaintGermain-d’Étables, Saint-Honoré, Torcy-le-Grand, Torcy-le-Petit.
584
Canton d’Offranville : Ambrumesnil, Arques-la-Bataille, AubermesnilBeaumais, Le Bourg-Dun, Colmesnil, Manneville, Longueil, Martigny,
Offranville, Ouville-la-Rivière, Quiberville, Rouxmesnil-Bouteilles, SaintAubin-sur-Scie,
Saint-Denis-d’Aclon,
Sainte-Marguerite-sur-Mer,
Sauqueville, Tourville-sur-Arques, Varengeville-sur-Mer.
585
Canton de Tôtes : Anglesqueville-sur-Saâne, Auffay, Beaunay, Bellevilleen-Caux, Bertrimont, Biville-la-Baignarde, Bracquetuit, Calleville-lesDeux-Églises, Étaimpuis, Eurville, La Fontelaye, Fresnay-le-Long,
Gonneville, Imbleville, Montreuil-en-Caux, Saint-Denis-sur-Scie, SainteGeneviève, Saint-Maclou-de-Folleville, Saint-Pierre-Bénouville, SaintVaast-du-Val, Saint-Victor-l’Abbaye, Thiédeville, Tôtes, VarnevilleBretteville, Varvannes, Vassonville.
6 M 586-597
Arrondissement du Havre : listes nominatives.
586
Canton de Bolbec : Bernières, Beuzevillette, Beuzeville-la-Grenier, Bolbec,
Bolleville, Gruchet-le-Valasse, Lanquetot, Lintot, Nointot, Parc-d’Anxtot,
Raffetot, Rouville, Saint-Jean-de-la-Neuville, Trouville.
587
Canton de Criquetot-l’Esneval : Angerville-l’Orcher, Anglesquevillel’Esneval, Beaurepaire, Bénouville, Bordeaux-Saint-Clair, Criquetotl’Esneval, Cuverville, Étretat, Fongueusemare, Gonneville-la-Mallet,
Hermeville, Heuqueville, Pierrefiques, La Poterie-Cap-d’Antifer, SaintJouin-sur-Mer, Sainte-Marie-au-Bosc, Saint-Martin-du-Bec, Le Tilleul,
Turretot, Vergetot-le-Coudray.
588
Canton de Fécamp : Criquebeuf-en-Caux, Épreville, Fécamp, Frober-ville,
Ganzeville, Gerville, Les Loges, Maniquerville, Saint-Léonard, Tourvilleles-Ifs, Vattetot-sur-Mer, Yport.
589
Canton de Goderville : Angerville-Bailleul, Annouville-Vilmesnil, Bec-deMortagne, Bénarville, Bornambusc, Bréauté, Bretteville, Écrainville,
Daubeuf-Serville, Goderville, Gonfreville-Caillot, Grainville-Ymauville,
Houquetot, Manneville-la-Goupil, Mentheville, Mirville, Saint-Maclou-laBrière, Saint-Sauveur-d’Émalleville, Sausseuzemare, Tocqueville-les-Murs,
Vattetot-sous-Beaumont, Virville.
590
Canton de Lillebonne : Auberville-la-Campagne, La Frenaye, Grand-camp,
Lillebonne, Mélamare, Norville, Notre-Dame-de-Gravenchon, Petiville,
Saint-Antoine-la-Forêt, Saint-Jean-de-Folleville, Saint-Maurice-d’Ételan,
Saint-Nicolas-de-la-Taille, La Trinité-du-Mont, Triquerville.
591
Canton de Montivilliers : Cauville-sur-Mer, Épouville, Fontaine-la-Mallet,
Fontenay, Gainneville, Gonfreville-l’Orcher, Harfleur, Manéglise,
Mannevillette, Montivilliers, Notre-Dame-du-Bec, Octeville-sur-Mer,
Rolleville, Rouelles, Saint-Martin-du-Manoir.
592
Canton du Havre : Bléville, Sainte-Adresse, Sanvic.
593
Ville du Havre : 1er et 2ème cantons.
593 bis Ville du Havre : 3ème canton.
594
Ville du Havre : 4ème canton.
595
Ville du Havre : 5ème canton.
596
Ville du Havre : 6ème canton.
597
Canton de Saint-Romain-de-Colbosc : La Cerlangue, Épretot, Étainhus,
Gommerville, Graimbouville, Oudalle, La Remuée, Rogerville, Sainnevillesur-Seine, Saint-Aubin-Routot, Saint-Eustache-la-Forêt, Saint-Gilles-de-laNeuville, Saint-Laurent-de-Brévedent, Saint-Romain-de-Colbosc, SaintVigor-d’Ymonville, Saint-Vincent-Cramesnil, Sandouville, Tancarville, Les
Trois Pierres.
6 M 598-606
598
Arrondissement de Neufchâtel : listes nominatives.
Canton d’Argueil : Argueil, Beauvoir-en-Lyons, La Chapelle-Saint-Ouen,
Croisy-sur-Andelle, La Feuillie, Fry, La Hallotière, La Haye, Hodeng-
Hodenger, Mésangueville, Le Mesnil-Lieubray, Morville, Nolléval, SaintLucien, Sigy-en-Bray.
599
Canton d’Aumale : Aubéguimont, Aumale, Beaufresne, Conteville,
Criquiers, Ellecourt, Haudricourt, Illois, Marques, Nullemont, Ron-chois,
Sainte-Marguerite-lès-Aumale, Vieux-Rouen-sur-Bresle.
600
Canton de Blangy : Aubermesnil, Bazinval, Blangy-sur-Bresle,
Campneuseville, Le Caule-Sainte-Beuve, Dancourt, Les Essarts-Varimpré,
Fallencourt, Foucarmont, Guerville, Hodeng-au-Bosc, Les Landes-Vieilleset-Neuves, Monchaux-Soreng, Nesle-Normandeuse, Pierrecourt, Réalcamp,
Rétonval, Richemont, Rieux, Saint-Léger-aux-Bois, Saint-Martin-au-Bosc,
Saint-Riquier-en-Rivière,Villers-sous-Foucarmont.
601
Canton de Forges : Beaubec, Beaussault, La Bellière, Compainville, La
Ferté-Saint-Samson, Forges-les-Eaux, Le Fossé, Gaillefontaine, Grumesnil,
Haucourt,
Haussez,
Longmesnil,
Mauquenchy,
Mesnil-Mauger,
Pommereux, Roncherolles-en-Bray, Rouvray-Catillon, Saint-Micheld’Halescourt, Saumont-la-Poterie, Serqueux, Le Thil-Riberpré.
602
Canton de Gournay-en-Bray : Avesnes, Bézancourt, Brémontier-Merval,
Cuy-Saint-Fiacre, Dampierre-en-Bray, Doudeauville, Elbeuf-en-Bray,
Ernemont-la-Villette, Ferrières-en-Bray, Gancourt-Saint-Étienne, Gournayen-Bray, Ménerval, Molagnies, Montroty, Neufmarché.
603
Canton de Londinières : Bailleul-Neuville, Baillolet, Bosc-Geffroy, Bures,
Clais, Croixdalle, Fréauville, Fresnoy-Folny, Grandcourt, Londinières,
Preuseville, Puisenval, Sainte-Agathe-d’Aliermont, Saint -Pierre-desJonquières, Saint-Valéry-sous-Bures, Smermesnil, Wanchy-Capval.
604
Canton de Neufchâtel : Auvilliers, Bouelles, Bully, Esclavelles, Fesques,
Flamets-Frétils, Fresles, Graval, Lucy, Massy, Ménonval, Mesnières,
Mortemer, Nesle-Hodeng, Neufchâtel, Neuville-Ferrières, Quiévrecourt,
Sainte-Beuve-en-Rivière, Saint-Germain-sur-Eaulne, Saint-Martin-l’Hortier,
Saint-Saire, Vatierville.
605
Canton de Saint-Saëns : Bosc-Bérenger, Bosc-Mesnil, Bradiancourt, Critot,
Fontaine-en-Bray, Mathonville, Maucomble, Montérolier, Neufbosc,
Rocquemont, Sainte-Geneviève-en-Bray, Saint-Martin-Osmonville, SaintSaëns, Sommery, Ventes-Saint-Rémy.
6 M 606-621
Arrondissement de Rouen : listes nominatives.
606
Canton de Boos : Amfreville-la-Mi-Voie, Les Authieux-sur-le-Port-SaintOuen, Belbeuf, Blosseville-Bonsecours, Boos, Fresne-le-Plan, Gouy, Le
Mesnil-Esnard, Mesnil-Raoul, Montmain, La Neuville-Champ-d’Oisel,
Notre-Dame-de-Franqueville,
Quévreville-la-Poterie,
Saint-AubinCelloville, Saint-Aubin-Épinay, Saint-Pierre-de-Franqueville, Ymare.
607
Canton de Buchy : Bierville, Blainville-Crevon, Bois-Guilbert, BoisHéroult, Boissay, Bosc-Bordel, Bosc-Édeline, Bosc-Roger-sur-Buchy,
Buchy, Catenay, Ernemont-sur-Buchy, Estouteville-Écalles, Héronchelles,
Longuerue, Morgny, Pierreval, Rebets, Saint-Aignan-sur-Ry, Sainte-Croixsur-Buchy, Saint-Germain-des-Essourts, Vieux-Manoir.
608
Canton de Clères : Anceaumeville, Les Authïeux-Ratiéville, Le BocasseValmartin, Bosc-Guérard-Saint-Adrien, Cailly, Claville-Motteville, Clères,
Eslettes, Esteville, Fontaine-le-Bourg, Frichemesnil, Grugny, MontCauvaire, Montville, Quincampoix, La Rue-Saint-Pierre, Saint-André-surCailly, Saint-Georges-sur-Fontaine, Saint-Germain-sous -Cailly, Sierville,
Yquebeuf-Colmare.
609
Canton de Darnétal : Auzouville-sur-Ry, Bihorel, Bois-d’Ennebourg, Bois1’Évêque, Bois-Guillaume, Darnétal, Elbeuf-sur-Andelle, Fontaine-sousPréaux, Grainville-sur-Ry, Le Héron, Isneauville, Martainville-Épreville,
Préaux, Roncherolles-sur-le-Vivier, Ry, Saint-Denis-le-Thiboult, SaintJacques-sur-Darnétal, Saint-Léger-du-Bourg-Denis, Saint-Martin-du-Vivier,
Servaville-Salmon-ville, La Vieux Rue.
610
Canton de Duclair : Ambourville, Anneville-sur-Seine, Bardouville,
Berville-sur-Seine, Duclair, Épinay-sur-Duclair, Hénouville, Heurteau-ville,
Jumièges, Mauny, Mesnil-sous-Jumièges, Quevillon, Saint-Martin-deBoscherville, Saint-Paër, Saint-Pierre-de Varengeville, Sainte-Margueritesur-Duclair, Le Trait, Villers-Écalles, Yainville, Yville-sur-Seine.
611
Canton d’Elbeuf : Caudebec-lès-Elbeuf, Cléon, Elbeuf, Preneuse, La Londe,
Orival, Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Saint-Pierre-les-Elbeuf, Sottevillesous-le-Val, Tourville-la-Rivière.
612
Canton de Grand-Couronne : La Bouille, Grand-Couronne, Le GrandQuevilly, Hautot-sur-Seine, Le Petit-Couronne, Le Petit-Quevilly, Sahurs,
Saint-Pierre-de-Manneville, Val-de-la-Haye.
613
Canton de Maromme : Canteleu, Déville-lès-Rouen, Le Houlme,
Houppeville, Malaunay, Maromme, Montigny, Mont-Saint-Aignan, NotreDame – de -B ondeville, Pissy-Pôville, Roumare, Saint-Jean-du-Cardonnay,
La Vaupalière.
614
Canton de Pavilly : Barentin, Beautôt, Betteville, Blacqueville, Bouville,
Butot, Carville-la-Folletière, Croixmare, Écalles-Alix, Émanville, La
Folletière, Fresquiennes, Fréville, Goupillières, Gueutteville, Limésy,
Mesnil-Panneville, Mont-de-l’If, Sainte-Austreberthe, Saint-Ouen-duBreuil, Pavilly.
615
Rouen : 1er canton.
616
Rouen : 2ème canton.
617
Rouen : 3ème canton.
618
Rouen : 4ème canton.
619
Rouen : 5eme canton.
620
Rouen : 6eme canton.
621
Canton de Sotteville-lès-Rouen :
Sotteville-lès-Rouen.
6 M 622-630
Oissel,
Arrondissement d’Yvetot : listes nominatives.
Saint-Etienne-du-Rouvray,
622
Canton de Cany : Auberville-la-Manuel, Bertheauville, Bertreville, Bosville,
Butot-en-Caux, Canouville, Cany, Clasville, Crasville-la-Mallet, Grainvillela-Teinturière, Malleville-les-Grès, OcquevOle, Ouainville, Paluel, SaintMartin-aux-Buneaux Sasseville, Venesville, Vittefleur.
623
Canton de Caudebec : Anquetier-ville, Caudebec-en-Caux, Louvetot, La
Mailleraye-sur-Seine, Maulévrier, Notre-Dame-de-Bliquetuit, SaintArnoult, Saint-Aubin-de-Crétot, Saint-Gilles-de-Crétot, Saint-Nicolas-deBliquetuit, Saint-Nicolas-de-la-Haye, Saint-Wandrille-Rançon, Touffrevillela-Cable, Vatteville-la-Rue, Villequier.
Canton de Doudeville : Amfreville-les-Champs, Berville-en-Caux, Bénesville, Boudeville, Bretteville-Saint-Laurent, Étalleville, Fultot, Gonze-ville,
Harcanville, Hautot-Saint-Sulpice, Prétot-Vicquemare, Reuville, SaintLaurent-en-Caux, Le Torp-Mesnil, Yvecrique.
624
Canton de Fauville : Alvimare, Auzouville-Auberbosc, Bennetot,
Bermonville, Cléville, Cliponville, Envronville, Fauville-en-Caux, Foucart,
Hattenville, Hautot-le-Vatois, Normanville, Ricarville, Rocquefort, SainteMarguerite-sur-Fauville, Saint-Pierre-Lavis, Trémauville, Yébleron.
625
Canton de Fontaine-le-Dun : Angiens, Anglesqueville-la-Bras-Long,
Autigny, Bourville, Brametot, La Chapelle-sur-Dun, Crasville-laRocquefort, Ermenouville, Fontaine-le-Dun, La Gaillarde, Héberville,
Houdetot, Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Pierre-leViger, Sotteville-sur-Mer.
626
Canton d’Ourville : Ancourteville-sur-Héricourt, Anveville, Beuzeville-laGuérard, Carville-Pot-de-Fer, Cleuville, Le Hanouard, Hautot-1’Auvray,
Héricourt-en-Caux, Oherville, Ourville-en-Caux, Robertot, Routes, SaintVaast-Dieppe-dalle, Sommesnil, Thiouville, Veau-les-Qu elles.
627
Canton de Saint-Valéry-en-Caux : Blosseville-sur-Mer, Cailleville, Drosay,
Gueutteville-les-Grès, Ingouville-sur-Mer, Manneville-ès-Plains, Le MesnilDurdent, Néville, Pleine-Sève, Sainte-Colombe, Saint-Riquier-ès-Plains,
Saint-Sylvain, Saint-Valéry-en-Caux, Veules-les-Roses.
628
Canton d’Yvetot : Allouville-Belle-fosse, Autretot, Bois-Himont,
Ecretteville-les-Baons,
Saint-Clair-sur-les-Monts,
Sainte-Marie-desChamps, Touffreville-la-Corbeline, Valliquer-ville, Veauville-les-Baons,
Yvetot.
629
Canton de Valmont : Ancretteville-sur-Mer, Angerville-la-Martel,
Colleville, Contremoulins, Criquetot-le-Mauconduit, Ecretteville-sur-Mer,
Életot, Gerponville, Limpiville, Riville, Saint-Hélène-Bondeville, SaintPierre-en-Port, Senneville-sur-Fécamp, Sorquainville, Thérouldeville,
Theuville-aux-Maillots, Thiergeville, Thiétreville, Toussaint, Valmont,
Vinemerville, Ypreville-Biville.
630
Canton de Yerville : Ancretteville-Saint-Victor, Auzouville-l’Esneval,
Baons-le-Comte, Bourdainville, Cideville, Criquetot-sur-Ouville, Ectotl’Auber, Ectot-les-Baons, Étoutte-ville, Flamanville, Hugleville-en-Caux,
Lindebeuf, Motteville, Ouville-l’Abbaye, Saint-Martin-aux-Arbres, Le
Saussay, Vibeuf, Yerville.
RECENSEMENT DE 1926
6 M 631
Dénombrement officiel de la population du département (imprimé). États
récapitulatifs sommaires de la population des communes pour les
arrondissements de Dieppe, du Havre, de Rouen et d’Yvetot.
6 M 632-639
Arrondissement de Dieppe.
632
Canton de Bacqueville : Auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil,
Bacqueville-en-Caux, Biville-la-Rivière, Brachy, Gonnetot, Greuville,
Gruchet-Saint-Siméon, Gueures, Hermanville, Lamberville, Lammerville,
Lestanville, Luneray, Omonville, Rainfreville, Royville, Saâne-Saint-Just,
Saint-Mards,
Saint-Ouen-le-Mauger,
Sassetot-le-Malgardé,
ThilManneville, Tocqueville-en-Caux, Venestanville.
633
Canton de Bellencombre : Ardouval, Beaumont-le-Hareng, Bellencombre,
Bosc-le-Hard, Cottévrard, Cressy, La Crique, Le Cropus, Les GrandesVentes, Grigneuseville, Mesnil-Follemprise, Pommeréval, Rosay, SaintHellier, Sévis.
634
Canton de Dieppe : Ancourt, Belleville-sur-Mer, Berneval-le-Grand,
Bracquemont, Derchigny, Dieppe, Grèges, Martin-Église, Neuville-lèsDieppe.
635
Canton d’Envermeu : Assigny, Auquemesnil, Avesnes-en-Val, Bailly-enRivière, Bellengreville, Biville-sur-Mer, Brunville, Dampierre-SaintNicolas, Douvrend, Envermeu, Freulleville, Glicourt, Gouchaupré, Greny,
Guilmécourt, Les Ifs, Intraville, Meulers, Notre-Dame-d’Aliermont, Penly,
Ricarville-du-Val, Saint-Aubin-le-Cauf, Saint-Jacques-d’Aliermont, SaintMartin-en-Campagne, Saint-Nicolas-d’Aliermont, Saint-Ouen-sous-Bailly,
Saint-Vaast-d’Équiqueville, Sauchay, Tourville-la-Chapelle.
636
Canton d’Eu : Baromesnil, Canehan, Criel-sur-Mer, Cuverville-sur-Yères,
Étalondes, Eu, Flocques, Incheville, Longroy, Melleville, Le MesnilRéaume, Millebosc, Monchy-sur-Eu, Ponts-et-Marais, Saint-Martin-leGaillard, Saint-Pierre-en-Val, Saint-Rémy-Boscrocourt, Sept-Meules,
Tocqueville-sur-Eu, Touffreville-sur-Eu, le Tréport, Villy-le-Bas.
637
Canton de Longueville : Anneville-sur-Scie, Belmesnil, Bertreville-SaintOuen, Le Catelier, Les Cent-Acres, La Chapelle-du-Bourgay, La Chaussée,
Criquetot-sur-Longueville, Crosville-sur-Scie, Denestanville, Heuglevillesur-Scie, Lintot-les-Bois, Longueville-sur-Scie, Manéhouville, Muchedent,
Notre-Dame-du-Parc, Saint-Crespin, Sainte-Foy, Saint-Germain-d’Étables,
Saint Honoré, Torcy-le-Grand, Torcy-le-Petit.
638
Canton de Tôtes : Anglesqueville-sur-Saâne, Auffay, Beaunay, Bellevilleen-Caux, Bertrimont, Biville-la-Baignarde, Bracquetuit, Calleville-lesDeux-Églises, Étaimpuis, Eurville, La Fontelaye, Fresnay-le-Long,
Gonneville-sur-Scie, Imbleville, Montreuil-en-Caux, Saint-Denis-sur-Scie,
Sainte Geneviève, Saint-Maclou-de-Folleville, Saint-Pierre-Bénouville,
Saint-Vaast-du-Val, Saint-Victor-1’Abbaye, Thiédeville, Tôtes, VarnevilleBretteville, Varvannes, Vassonville.
639
Canton d’Offranville : Ambrumesnil, Arques-la-Bataille, AubermesnilBeaumais, Le Bourg-Dun, Colmesnil-Manneville, Hautot-sur-Mer,
Longueil, Martigny, Offranville, Ouville-la-Rivière, Quiberville,
Rouxmesnil-Bouteilles, Saint-Aubin-sur-Scie, Saint-Denis-d’Aclon, SainteMarguerite-sur-Mer, Sauqueville, Tourville-sur-Arques, Varengeville-surMer.
6 M 640-654
Arrondissement du Havre.
640
Canton de Bolbec : Bernières, Beuzeville-la-Grenier, Beuzevillette, Bolbec,
Bolleville, Gruchet-le-Valasse, Lanquetot, Lintot, Nointot, Parc-d’Anxtot,
Raffetot, Rouville, Saint-Eustache-la-Forêt, Saint-Jean-de-la-Neuville,
Trouville-Alliquerville.
641
Canton de Criquetot-l’Esneval : Angerville-l’Orcher, Anglesquevillel’Esneval, Beaurepaire, Bénouville, Bordeaux-Saint-Clair, Criquetotl’Esneval, Cuverville, Étretat, Fongueusemare, Gonneville-la-Mallet,
Hermeville, Heuqueville, Pierrefiques, La Poterie-Cap-d’Antifer, SaintJouin-sur-Mer, Sainte-Marie-au-Bosc, Saint-Martin-du-Bec, Le Tilleul,
Turretot, Vergetot-le-Coudray, Villainville.
642
Canton de Fécamp : Criquebeuf-en-Caux, Épreville, Fécamp, Froberville,
Ganzeville, Gerville, Les Loges, Maniquerville, Saint-Léonard, Tourvilleles-Ifs, Vattetot-sur-Mer, Yport.
643
Canton de Goderville : Angerville-Bailleul, Annouville-Vilmesnil,
Auberville-la-Renault, Bec-de-Mortagne, Bénarville, Bréauté, Bretteville,
Daubeuf-Serville, Écrainville, Goderville, Goderville-Caillot, GrainvilleYmauville, Houquetot, Manneville-la-Goupil, Mentheville, Mirville, SaintMaclou-la-Brière,
Saint-Sauveur-d’Émalleville,
Sausseuzemare,
Tocqueville-les-Murs, Vattetot-sous-Beaumont, Virville.
644
Le Havre : 1er canton.
645
Le Havre : 2eme canton.
646
Le Havre : 3ème canton.
647
Le Havre : 4ème canton.
648
Le Havre : 4ème canton : commune de Graville.
649
Le Havre : 5ème canton.
650
Le Havre : 6ème canton.
651
Id, communes de Bléville, Sainte-Adresse, Sanvic.
652
Canton de Lillebonne : Auberville-la-Campagne, La Frenaye, Grandcamp,
Lillebonne, Mélamare, Norville, Notre-Dame-de-Gravenchon, Petiville,
Saint-Antoine-la-Forêt, Saint-Jean-de-Folleville, Saint-Maurice-d’Ételan,
Saint-Nicolas-de-la-Taille, La Trinité-du-Mont, Triquerville.
653
Canton de Montivilliers : Cauville-sur-Mer, Épouville, Fontaine-la-Mallet,
Gainneville, Gonfreville-l’Orcher, Harfleur, Manéglise, Mannevillette,
Montivilliers, Notre-Dame-du-Bec, Octeville-sur-Mer, Rolleville, Rouelles,
Saint-Martin-du-Manoir.
654
6 M 655-662
Canton de Saint-Romain-de-Colbosc : La Cerlangue, Épretot, Étainhus,
Gommerville, Graimbouville, Oudalle, La Remuée, Rogerville, Sainnevillesur-Seine, Saint-Aubin-Routot, Saint-Gilles-de-la-Neuville Saint-Laurentde-Brévedent, Saint-Romain-de-Colbosc, Saint-Vigor-d’Ymonville, SaintVincent-Cramesnil, Sandouville, Tancarville, Les Trois-Pierres.
Arrondissement de Neufchâtel.
Canton d’Argueil : Argueil, Beauvoir-en-Lyons, La Chapelle-Saint-Ouen,
Croisy-sur-Andelle, La Feuillie, Fry, La Hallotière, La Haye, HodengHodenger, Mésangueville, Le Mesnil-Lieubray, Morville, Nolléval, SaintLucien, Sigy-en-Bray.
656
Canton d’Aumale : Aubéguimont, Aumale, Beaufresne, Conteville,
Criquiers, Ellecourt, Haudricourt, Illois, Marques, Nullemont, Ronchois,
Sainte-Marguerite-les-Aumale, Vieux-Rouen-sur-Bresle.
657
Canton de Blangy-sur-Bresle : Aubermesnil, Bazinval, Blangy-sur-Bresle,
Campneuseville, Le Caule-sur-Bresle, Dancourt, Les Essarts-Varimpré,
Fallencourt, Foucarmont, Guerville, Hodeng-au-Bosc, Les Landes-Vieilleset-Neuves, Monchaux-Soreng, Nesle-Normandeuse, Pierrecourt, Réalcamp,
Rétonval, Richemont, Rieux, Saint-Léger-aux-Bois, Saint-Martin-au-Bosc,
Saint-Riquier-en-Rivière, Villers-sous-Foucarmont.
658
Canton de Forges : Beaubec-la-Rosière, Beaussault, La Bellière,
Compainville, La Ferté-Saint-Samson, Forges-les-Eaux, Le Fossé,
Gaillefontaine, Grumesnil, Haucourt, Haussez, Longmesnil, Mauquenchy,
Mesnil-Mauger, Pommereux, Roncherolles-en-Bray, Rouvray-Catillon,
Saint-Michel-d’Halescourt, Saumont-la-Poterie, Serqueux, Le ThilRiberpré.
569
Canton de Gournay : Avesnes, Bézancourt, Bosc-Hyons, BrémontierMerval, Cuy-Saint-Fiacre, Dampierre-en-Bray, Doudeauville, Elbeuf-enBray, Ernemont-la-Villette, Ferrières-en-Bray, Grandcourt-Saint-Étienne,
Gournay-en-Bray, Ménerval, Molagnies, Montroty, Neufmarché.
660
Canton de Londinières : Bailleul-Neuville, Baillolet, Bosc-Geffroy, Bures,
Clais, Créauville, Croixdalle, Fresnoy-Folny, Grandcourt, Londinières,
Preuseville, Puisenval, Sainte-Agathe-d’Aliermont, Saint-Pierre-desJonquières, Saint-Valéry-sous-Bures, Smermesnil, Wanchy-Capval.
661
Canton de Neufchâtel : Auvilliers, Bouelles, Bully, Esclavelles, Fesques,
Flamets-Frétils, Fresles, Graval, Lucy, Massy, Ménonval, Mesnières,
Mortemer, Nesle-Hodeng, Neufchâtel, Neuville-Ferrières, Quiévrecourt,
Sainte-Beuve-en-Rivière, Saint-Germain-sur-Eaulne, Saint-Martin-l’Hortier,
Saint-Saire.
662
Canton de Saint-Saëns : Bosc-Bérenger, Bosc-Mesnil, Bradiancourt, Critot,
Fontaine-en-Bray, Mathonville, Maucomble, Montérolier, Neufbosc,
Rocquemont, Sainte-Geneviève-en-Bray, Saint-Martin-Osmonville, SaintSaëns, Sommery, Ventes-Saint-Rémy.
6 M 663-680
663
Arrondissement de Rouen.
Canton de Boos : Amfreville-la-Mi-Voie, Les Authieux-sur-le-Port-SaintOuen, Belbeuf, Blosseville-Bonsecours, Boos, Fresne-le-Plan, Gouy, Le
Mesnil-Esnard, Mesnil-Raoul, Montmain, La Neuville-Champ-d’Oisel,
Notre-Dame-de-Franqueville,
Quiévreville-la-Poterie,
Saint-AubinCelloville, Saint-Aubin-Épinay, Saint-Pierre-de-Franqueville, Ymare.
664
Canton de Buchy : Bierville, Blainville-Crevon, Bois-Guilbert, BoisHéroult, Boissay, Bosc-Bordel, Bosc-Édeline, Bosc-Roger-sur-Buchy,
Buchy, Catenay, Ernemont-sur-Buchy, Estouteville-Écalles, Héronchelles,
Longuerue, Morgny-la-Pommeraye, Pierreval, Rebets, Saint-Aignan-sur-Ry,
Sainte-Croix-sur-Buchy, Saint-Germain-des-Essourts, Vieux-Manoir.
665
Canton de Clères : Anceaumeville, Les Authieux-Ratiéville, Le Bocasse,
Bosc-Guérard-Saint-Adrien, Cailly, Claville-Motteville, Clères, Eslettes,
Esteville, Fontaine-le-Bourg, Frichemesnil, Grugny, La Houssaye-Béranger,
Mont-Cauvaire, Montville, Quincampoix, La Rue-Saint-Pierre, SaintAndré-sur-Cailly, Saint-Georges -sur-Fontaine, Saint-Germain-sous-Cailly,
Sierville, Yquebeuf.
666
Canton de Darnétal : Auzouville, Bihorel, Bois-d’Ennebourg, Boisl’Êvêque, Bois-Guillaume, Darnétal, Elbeuf-sur-Andelle, Fontaine-sousPréaux, Grainville-sur-Ry, Le Héron, Isneauville, Martainville-Épreville,
Préaux, Ry, Saint-Denis-le-Thiboult, Saint-Jacques-sur-Darnétal, SaintLéger-du-Bourg-Denis, Saint-Martin-du-Vivier, Servaville-Salmonville, La
Vieux-Rue.
667
Canton de Duclair : Ambourville, Anneville-sur-Seine, Bardouville,
Berville-sur-Seine, Duclair, Épinay-sur-Duclair, Hénouville, Heurteauville,
Jumièges, Mauny, Le Mesnil-sous-Jumièges, Quevillon, Sainte-Margueritesur-Duclair, Saint-Martin-de-Boscherville, Saint-Paër, Saint-Pierre-deVarengeville, Le Trait, Villers-Écalles, Yainville.
668
Canton d’Elbeuf : Caudebec-lès-Elbeuf, Cléon, Freneuse, La Londe, Orival,
Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Sotteville-sous-leVal, Tourville-la-Rivière.
669
Canton d’Elbeuf : Ville d’Elbeuf.
670
Canton de Grand-Couronne : La Bouille, Grand-Couronne, Le GrandQuevilly, Hautot-sur-Seine, Moulineaux, Le Petit-Couronne, Le PetitQuevilly, Sahurs, Saint-Pierre-de-Manneville, Val-de-la-Haye.
671
Canton de Maromme : Canteleu, Déville-lès-Rouen, Le Houlme,
Houppeville, Maromme, Montigny, Mont-Saint-Aignan, Notre-Dame-deBondeville, Pissy-Pôville, Roumare, Saint-Jean-du-Cardonnay, La
Vaupalière.
672
Canton de Pavilly : Barentin, Beautot, Betteville, Blacqueville, Bouville,
Butot, Carville-la-Folletière, Croix-Mare, Écalles-Alix, Émanville, La
Folletière, Fresquiennes, Fréville, Goupillières, Gueutteville, Limésy,
Mesnil-Panne-ville, Mont-de-1’If, Pavilly, Sainte-Austreberthe, Saint-Ouendu-Breuil.
673
Rouen, 1er canton.
674
Rouen, 2ème canton.
675
Rouen, 3ème canton.
676
Rouen, 4ème canton.
677
Rouen, 5ème canton, 1ère partie.
678
Rouen, 5ème canton, 2ème partie.
679
Rouen, 6ème canton.
680
Canton de Sotteville, ville de Sotteville-lès-Rouen.
RECENSEMENT DE 1931
6 M 681
Instructions, correspondance. Dénombrement officiel de la population du
département (imprimé). États récapitulatifs sommaires de la population des
communes par arrondissement (modèle 7). Tableaux de la population pour
le département et par arrondissement (modèles 8 et 9). Bordereaux des
documents adressés au ministre du travail (modèle 11).
6 M 681 bis
Arrondissement de Dieppe.
Canton de Londinières : Grancourt
Canton de Tôtes : La Fontelaye.
6 M 682-684
Arrondissement du Havre.
682
Le Havre, 4ème canton.
683
Le Havre, 5ème canton.
684
Le Havre, 6èmc canton.
6 M 685-692
Arrondissement de Rouen.
685
Rouen, 3ème canton.
686
Rouen, 4ème canton.
687
Rouen, 5ème canton, 1ère partie.
688
Rouen, 5ème canton, 2ème partie.
689
Rouen, 6ème canton.
690
Canton de Sotteville.
691
Canton de Yerville : Ancretiéville-Saint-Victor, Auzouville-l’Esneval,
Baons-le-Comte, Bourdainville, Cideville, Criquetot-sur-Ouville, Ectotl’Auber, Ectot-les-Baons, Etoutte-ville, Flamanville, Grémonville,
Hugleville-en-Caux, Lindebeuf, Motteville, Ouville-1’Abbaye, SaintMartin-aux-Arbres, Le Saussay, Vibeuf, Yerville.
692
Canton d’Yvetot : Allouville-Bellefosse, Autretot, Auzebosc, Bois-Himont,
Ecretteville-les-Baons,
Saint-Clair-sur-les-Monts,
Sainte-Marie-desChamps, Touffreville-la-Corbeline, Valliquerville, Veauville-les-Baons,
Yvetot.
RECENSEMENT DE 1936
6 M 693-700
693
Arrondissement de Dieppe.
Canton d’Argueil : Beauvoir-en-Lyons, La Chapelle-Saint-Ouen, Croisysur-Andelle, La Feuillie, Fry, La Hallotière, La Haye, Hodeng-Hodenger,
Mésangueville, Le Mesnil-Lieubray, Morville, Nolléval, Saint-Lucien, Sigyen-Bray.
Canton d’Aumale : Aubéguimont, Aumale, Beaufresne, Conteville,
Criquiers, Ellecourt, Haudricourt, Illois, Marques, Nullemont, Ronchois,
Sainte-Marguerite-lès-Aumale, Vieux-Rouen-sur-Bresle.
694
Canton de Blangy : Aubermesnil, Bazinval, Blangy-sur-Bresle,
Campneuseville, Le Caule-Sainte-Beuve, Dancourt, Les Essarts-Varimpré,
Fallencourt, Foucarmont, Guerville, Hodeng-au-Bosc, Les Landes-Vieilleset-Neuves, Monchaux-Soreng, Nesle-Normandeuse, Pierrecourt, Réalcamp,
Rétonval, Richemont, Rieux, Saint-Léger-aux-Bois, Saint-Martin-au-Bosc,
Saint-Riquier-en-Rivière, Villers-sous-Foucarmont.
Canton de Cany : Auberville-la-Manuel, Bertheauville, Bertreville, Bosville,
Butot-en-Caux, Canouville, Cany, Clasville, Crasville-la-Mallet, Grainvillela-Teinturière, Malleville-les-Grès, Ocqueville, Ouainville, Paluel, SaintMartin-aux-Buneaux, Sasseville, Venesville, Veulettes, Vittefleur.
Canton de Dieppe : Ancourt, Belleville-sur-Mer, Berneval-le-Grand,
Bracquemont, Derchigny, Grèges, Martin-Église, Neuville-lès-Dieppe.
695
Canton d’Eu : Baromesnil, Canehan, Criel-sur-Mer, Cuverville-sur-Yères,
Êtalondes, Eu, Flocques, Incheville, Longroy, Melleville, Le MesnilRéaume, Millebosc, Monchy-sur-Eu, Ponts -et-Marais, Saint-Martin-leGaillard, Saint-Pierre-en-Val, Saint-Rémy-Boscrocourt, Sept-Meules,
Tocqueville-sur-Eu, Touffreville-sur-Eu, Villy-le-Bas.
696
Canton de Fontaine-le-Dun : Angiens, Anglesqueville-la-Bras-Long,
Autigny, Bourville, Brametot, La Chapelle-sur-Dun, Crasville-laRocquefort, Ermenouville, Fontaine-le-Dun, La Gaillarde, Héberville,
Houdetot, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Pierre-leViger, Saint-Aubin-sur-Mer, Sasseville-sur-Mer. Canton de Forges-lesEaux : Beaubec-la-Rosière, Beaussault, La Bellière, Compainville, La FertéSaint-Samson, Forges-les-Eaux, Le Fossé, Gaillefontaine, Grumesnil,
Haucourt,
Haussez,
Longmesnil,
Mauquenchy,
Mesnil-Mauger,
Pommereux, Roncherolles-en-Bray, Rouvray-Catillon, Saint-Micheld’Halescourt, Saumont-la-Poterie, Serqueux, Le Thil-Riberpré.
697
Canton de Gournay : Avesnes-en-Bray, Bézancourt, Bosc-Hyons,
Brémontier-Merval, Cuy-Saint-Fiacre, Dampierre-en-Bray, Doudeauville,
Elbeuf-en-Bray, Ernemont-la-Villette, Ferrières-en-Bray, Gancourt-SaintÉtienne, Gournay-en-Bray, Ménonval, Molagnies, Montroty, Neuf-Marché.
Canton de Londinières : Bailleul-Neuville, Baillolet, Bosc-Geffroy, Bures,
Clais, Croixdalle, Fresnoy-Folny, Grandcourt, Londinières, Osmoy-SaintValéry, Preuseville, Puisenval, Sainte-Agathe-d’Aliermont, Saint-Pierredes-Jonquières, Smermesnil, Wanchy-Capval.
698
Canton de Longueville : Anneville-sur-Scie, Belmesnil, Bertreville-SaintOuen, Le Bois-Robert, Le Catelier, Les Cent-Acres, La Chapelle-duBourgay, La Chaussée, Criquetot-sur-Longueville, Crosville-sur-Scie,
Denes-tanville, Heugleville-sur-Scie, Lintot-les-Bois, Longueville-sur-Scie,
Manéhouville, Mauquenchy, Notre-Dame-du-Parc, Saint-Crespin, SainteFoy, Saint-Germain-d’Étables, Saint-Honoré, Torcy-le-Grand, Torcy-lePetit.
Canton de Neufchâtel : Auvilliers, Bouelles, Bully, Esclavelles, Fesques,
Flamets-Frétils, Fresles, Gravai, Lucy, Massy, Ménonval, Mesnières-enBray,
Mortemer,
Nesle-Hodeng,
Neufchâtel,
Neuville-Ferrières,
Quiévrecourt, Sainte-Beuve-en-Rivière, Saint-Ger-main-sur-Eaulne, SaintMartin-l’Hortier, Saint-Saire, Vatierville.
699
Canton d’Offranville : Ambrumesnil, Aubermesnil-Beaumais, Colmesnil,
Hautot-sur-Mer, Longueil, Martigny, Offranville, Ouville-la-Rivière, Quiberville, Rouxmesnil Bouteilles, Saint-Aubin-sur-Scie, Saint-Denis-surScie, Sainte-Marguerite sur-Mer, Sauqueville, Tourville-sur-Arques,
Varengeville-sur-Mer.
Canton de Saint-Saëns : Bosc-Bérenger, Bosc-Mesnil, Bradiancourt, Critot,
Fontaine-en-Bray, Mathon-ville, Maucomble, Montérolier.Neuf-bosc,
Rocquemont, Sainte-Geneviève-en-Bray, Saint-Martin-Osmon-ville, SaintSaëns, Sommery, Ventes-Saint-Rémy.
700
Canton de Saint-Valéry : Blosse-ville-sur-Mer, Cailleville, Drosay,
Gueutteville les-Grès, Ingouville sur-Mer, Manneville-ès-Plains, Le MesnilDurdent, Néville, Pleine-Sève, Sainte-Colombe, Saint-Riquier-ès-Plains,
Saint-Sylvain, Saint-Valéry-en-Caux, Veules-les-Roses.
Canton de Tôtes : Anglesqueville-sur-Saâne, Auffay, Beaunay, Belle-villeen-Caux. Bertrimont, Biville-la-Baignarde, Bracquetuit, Calleville-lesDeux-Églises, Étaimpuis, Eurville, La Fontelaye, Fresnay-le-Long,
Gonneville-sur-Scie, Imbleville, Montrcuil-en Caux, Saint-Denis-sur-Scie,
Sainte-Geneviève-en-Caux, Saint-Maclou-de-Folle ville, Saint-PierreBénouville, Saint-Vaast-du-Val, Saint Victor-l’Abbaye, Thiédeville, Tôtes,
Varvannes, Vassonville.
6 M 701-715
701
Arrondissement du Havre.
Canton de Bolbec : Bernières, Beuzeville-la-Grenier, Beuzevillette, Bolbec,
Bolleville, Gruchet-le-Va-lasse, Lanquetot, Lintot, Nointot, Parc-d’Anxtot,
Raffetot, Rouville, Saint-Eustache-la-Forêt, Saint-Jean-de-la-Neuville,
Trouville-Alliquer-ville.
Canton de Criquetot-l’Esneval : Angerville-l’Orcher, Anglesquevillel’Esneval, Beaurepaire, Bénouville, Bordeaux-Saint-Clair, Criquetotl’Esneval, Cuverville-en-Caux, Étretat, Fongueusemare, Gonneville-laMallet, Heuqueville, Pierrefiques, La Poterie-Cap-d’Antifer, Saint-Jouinsur-Mer, Sainte-Marie-au-Bosc, Saint-Martin-du-Bec, Le Tilleul, Turretot,
Vergetot.
702
Canton de Fauville-en-Caux : Alvi-mare, Auzouville-Auberbosc, Bennetot,
Bermonville, Cléville, Cliponville, Envronville, Fauville-en-Caux, Foucart,
Hattenville, Hautot-le-Vatois, Normanville, Ri-carville, Rocquefort, SainteMarguerite-sur-Fauville, Saint-Pierre-Lavis, Trémauville, Yébleron.
703
Canton de Fécamp : Criquebeuf-en-Caux, Épreville, Fécamp, Froberville,
Ganzeville, Gerville, Les Loges, Maniquerville, Saint-Léonard, Tourvilleles-Ifs, Vattetot-sur-Mer, Yport.
704
Canton de Goderville : Annouville-Vilmesnil, Angerville-Bailleul,
Auberville-la-Renault, Bec-de-Mortagne, Bénarville, Bornambusc, Bréauté,
Bretteville, Daubeuf-Serville, Écrainville, Goderville, GonfrevilleCaillot,Grainville-Ymau-ville,
Houquetot,
Manneville-la-Goupil,
Mentheville, Mirville, Saint-Maclou-la-Brière, Saint-Sauveur-d’Émalleville,
Sausseuzemare, Toc-queville-les-Murs, Vattetot-sous-Beaumont, Virville.
705
Ville du Havre, p. 1-690.
706
Ville du Havre, p. 691-1265.
707
Ville du Havre, p. 1947-2700.
708
Ville du Havre : 4ème canton (ancienne commune de Graville-SainteHonorine), p. 2707-4100.
709
Ville du Havre, p. 4100-4912.
710
Villes de Bléville, Sainte-Adresse, Sanvic.
711
Canton de Lillebonne : Auberville-la-Campagne, La Frenaye, Grand-camp,
Lillebonne, Mélamare, Nor-ville, Notre-Dame-de-Gravenchon, Petiville,
Saint-Antoine-la-Forêt, Saint-Jean-de-Folleville, Saint-Maurice-d’Ételan,
Saint-Nicolas-de-la-Taille, La Trinité-du-Mont, Tri-querville.
712
Canton de Montivilliers : Cauville-sur-Mer, Épouville, Fontaine-la-Mallet,
Fontenay, Gainneville, Gon-freville-l’Orcher, Harfleur, Mané-glise,
Mannevillette, Montivilliers,
Notre-Dame-du-Bec, Octeville-sur-Mer, Rolleville, Rouelles, Saint-Martindu-Manoir. Canton d’Ourville-en-Caux : Ancourteville-sur-Héricourt,
Anveville, Beuzeville-la-Guérard, Carville-Pot-de-Fer, Cleuville, Le
Hanouard, Hautot-l’Auvray, Héricourt-en-Caux, Oherville, Ourville-enCaux, Robertot, Routes, Saint-Vaast-Dieppedalle, Sommesnil, Thiouville,
Veauville-les-Quelles.
712
Canton de Saint-Romain-de-Colbosc : La Cerlangue, Saint-Romain-deColbosc, Saint-Vigor-d’Ymonville, Sandouville, Tancarville, Les TroisPierres.
713
Canton de Valmont : Ancretteville-sur-Mer, Angerville-la-Martel, Colleville, Contremoulins, Criquetot-le-Mauconduit, Ecretteville-sur-Mer, Életot,
Gerponville, Limpiville, Riville, Sainte-Hélène-de-Bondeville, Saint -Pierre
-en-Port, Sassetot -le-Mauconduit, Senneville-sur-Fécamp, Sorquainville,
Thérouldeville,
Theuville-aux-Maillots,
Thiergeville,
Thiétreville,
Toussaint, Valmont, Vinemerville, Ypreville.
6 M 716-734
Arrondissement de Rouen.
716
Canton de Boos : Amfreville-la-Mi-Voie, Les Authieux-sur-le-Port-SaintOuen, Belbeuf, Blosseville-Bonsecours, Boos, Fresne-le-Plan, Gouy, Le
Mesnil-Esnard, Mesnil-Raoul, Montmain, La Neuville-Champ-d’Oisel,
Notre-Dame-de-Franqueville,
Quiévreville-la-Poterie,
Saint-AubinCelloville, Saint-Aubin-Épinay, Saint -Pierre-de-Franqueville, Ymare.
Canton de Buchy : Bierville, Blain-ville-Crevon, Bois-Guilbert, BoisHéroult, Boissay, Bosc-Bordel, Bosc-Édeline, Bosc-Roger-sur-Buchy,
Buchy, Catenay, Ernemont-sur-Buchy, Estoutteville-Écalles, Héronchelles,
Longuerue, Morgny-la-Pommeraye, Pierreval, Rebets.Saint-Aignan-sur-Ry,
Sainte-Croix-sur-Buchy, Saint-Germain-des Essourts, Vieux-Manoir.
717
Canton de Caudebec-en-Caux : Anquetierville, Caudebec-en-Caux,
Louvetot, La Mailleraye-sur-Seine, Maulévrier, Notre-Dame-de-Blique-tuit,
Saint-Arnoult, Saint-Aubin-de-Crétot, Saint-Gilles-de-Crétot, Saint-Nicolasde-Bliquetuit,
Saint-Nicolas-de-la-Haye,
Saint-Wandrille-Rançon,
Touffreville-la-Cable, Vatteville-la-Rue, Villequier.
Canton de Clères : Anceaumeville, Les Authieux-Ratiéville, Le Bocasse,
Bosc-Guérard-Saint-Adrien, Cailly, Claville-Motteville, Clères, Eslettes,
Esteville, Fontaine-le-Bourg, Friche-mesnil, Grugny, La Houssaye, MontCauvaire, Montville, Quincampoix, La Rue-Saint-Pierre, Saint-André-surCailly, Saint-Georges-sur-Fontaine, Saint-Germain-sous-Cailly, Sierville,
Yquebeuf.
718
Canton de Darnétal : Auzouville-sur-Ry, Bihorel, Bois-d’Ennebourg, BoisGuillaume, Darnétal, Elbeuf-sur-Andelle, Fontaine-sous-Préaux, Grainvillesur-Ry, Le Héron, Isneauville, Martainville-Épreville, Préaux,
Roncherolles-sur-le-Vivier, Ry, Saint-Denis-le-Thiboult, Saint-Jacques-surDarnétal, Saint-Léger-du-Bourg-Denis, Saint-Martin-du-Vivier, ServavilleSalmon-ville, La Vieux-Rue.
719
Canton de Doudeville : Amfreville-les-Champs, Bénesville, Berville-enCaux, Boudeville, Bretteville-Saint-Laurent, Canville-les-Deux-Églises,
Doudeville, Étalleville, Fultot, Gonzeville, Harcanville, Hautot, SaintSulpice, Prétot-Vicquemare, Reuville, Saint-Laurent-en-Caux, Le TorpMesnil, Yvecrique.
720
Canton de Duclair : Ambourville, Anneville-sur-Seine, Bardouville,
Berville-sur-Seine, Duclair, Épinay-sur-Duclair, Hénouville, Heurteau-ville,
Jumièges, Mauny, Le Mesnil-sous-Jumièges, Quevillon, Sainte-Margueritesur-Duclair,Saint-Martin-de-Boscherville,
Saint-Paër,
Saint-Pierre-deVarengeville Le Trait, Villers-Écalles, Yainville, Yville-sur-Seine.
721
Canton d’Elbeuf : Caudebec-lès-Elbeuf, Cléon, Freneuse, La Londe, Orival,
Saint-Aubin-lès-Elbeuf, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Sotteville-sous-le-Val,
Tourville-la-Rivière.
722
Canton d’Elbeuf : Ville d’Elbeuf.
723
Canton de Grand-Couronne : La Bouille, Grand-Couronne, le GrandQuevilly, Hautot-sur-Seine, Moulineaux, Le Petit-Couronne, Le PetitQuevilly, Sahurs, Saint-Pierre-de-Manneville, Val-de-la-Haye.
724
Canton de Maromme : Canteleu, Déville-lès-Rouen, Le Houlme,
Houppeville, Malaunay, Maromme, Montigny, Mont-Saint-Aignan, Notre-
Dame-de-Bondeville, Pissy-Pôville, Roumare, Saint-Jean-du-Cardonnay, La
Vaupalière.
725
Rouen, 1er canton.
726
Rouen, 2ème canton.
727
Rouen, 3ème canton.
728
Rouen, 4ème canton.
729
Rouen, 5ème canton, 1ère partie.
730
Rouen, 5ème canton, 2ème partie.
731
Rouen, 6ème canton.
732
Canton de Pavilly : Barentin, Beautôt, Betteville, Blacqueville, Bouville,
Butot, Carville-la-Folletière, Croixmare, Écalles-Alix, Émanville,
La Folletière, Fresquiennes, Fréville, Goupillières, Gueutteville, Limésy,
Mesnil-Panneville, Mont-de-l’If, Pavilly, Sainte-Austreberthe, Saint-Ouendu-Breuil.
733
Canton de Sotteville-lès-Rouen : villes de Saint-Étienne-du-Rouvray,
Oissel.
734
Canton de Sotteville-lès-Rouen : ville de Sotteville-lès-Rouen.
Canton de Yerville : Ancreteville-Saint-Victor, Auzouville-l’Esneval,
Baons-le-Comte, Bourdainville, Cideville, Criquetot-sur-Ouville, Ectotl’Auber, Ectot-les-Baons, Etoutte-ville, Flamanville, Grémonville,
Hugleville-en-Caux, Lindebeuf, Motteville, Ouville-l’Abbaye, SaintMartin-aux-Arbres, Le Saussay, Vibeuf, Yerville.
734 bis
Canton d’Yvetot : Allouville-Belle-fosse, Autretot, Auzebosc, Bois-Himont,
Ecretteville-les-Baons,
Saint-Clair-sur-les-Monts,
Sainte-Marie-desChamps, Touffreville-la-Corbeline, Valliquerville, Veauville-les-Baons,
Yvetot.
MOUVEMENTS DE LA POPULATION
TABLEAUX ANNUELS
ÉTATS RÉCAPITULATIFS POUR LE DÉPARTEMENT, PAR
ARRONDISSEMENT, PAR CANTON (1),
QUELQUEFOIS PAR COMMUNE
6 M 735
An IX-1806.
Département, arrondissements de Dieppe (an XI – an XIV), Le Havre,
Neufchâtel, Yvetot (an XI-1806), de Rouen (an XI – an XII, 1806),
(1)
A partir de 1890.
communes de l’arrondissement du Havre (an IX, 1806) villes de Darnétal,
Elbeuf (an XI – an XII), Rouen (an XI – an XIV).
6 M 736
1807-1816.
Département, arrondissements (manque Rouen : 1803), communes de
l’arrondissement du Havre (1808), ville de Rouen (1812-1816), communes
de Darnétal, Bosc-Guérard (1816).
6 M 737
1817-1824.
Département, arrondissements (manque Rouen : 1822, 1824), communes de
l’arrondissement de Rouen (1817-1818), ville de Rouen (1817-1821, 18231824), cantons de l’arrondissement de Rouen (1820).
6 M 738
1825-1829.
Département, arrondissements, ville de Rouen.
6 M 739
1830-1839.
Département, arrondissements, villes de Dieppe (1834-1835, 1837), Elbeuf
(1834), Le Havre, Neufchâtel (1834-1835), Rouen (1831-1839), Yvetot
(1834-1835) avec le rappel des statistiques des naissances, mariages, décès
depuis 1821.
A noter : états annuels des décès des enfants morts-nés ou décédés avant la
déclaration de naissance dans les arrondissements du Havre (1837),
Neufchâtel (1837-1838) Yvetot (1837), commune de Roncherolles (1837),
ville de Rouen (1837).
6 M 740
1840-1849.
Département, arrondissements (manque Rouen : 1844, 1846, 1848), cantons
de l’arrondissement de Rouen (1840-1843, 1845, 1849), villes de Bolbec,
Dieppe, Le Havre, Neufchâtel (1840), Rouen (1840-1849), Yvetot (1840).
6 M 741
1850-1859.
Département, arrondissements, cantons de l’arrondissement de Rouen
(1850-1852), villes de Bolbec, Dieppe (1850-1852), Fécamp (1857), Le
Havre, Neufchâtel, Rouen, Yvetot (1850-1852).
A noter : nomenclature des causes de décès dans les villes de Neufchâtel,
Rouen, Yvetot (1856), dans les arrondissements de Dieppe, Neufchâtel,
Rouen, Yvetot (1859).
6 M 742
1859.
Communes de l’arrondissement de Rouen (manquent celles des cantons de
Duclair, Grand-Couronne, Rouen).
6 M 743
1860-1866.
Département, arrondissements (manque 1862).
A noter : nomenclature des causes de décès dans les arrondissements de
Dieppe, Neufchâtel, Yvetot (1860-1861, 1863-1866).
6 M 744
1866.
Communes de l’arrondissement de Rouen (manque Rouen).
6 M 745
1867-1868.
Département, arrondissements, ville de Notre-Dame-de-Bondeville (1867),
communes de l’arrondissement de Rouen (manquent celles des cantons de
Duclair, Elbeuf, Grand-Couronne, Maromme, Pavilly, Rouen) (1869).
A noter : nomenclature des causes de décès dans les arrondissements de
Dieppe, Neufchâtel, Yvetot (1867-1868).
6 M 746
1869-1870.
Département (manque 1870), arrondissements, états très lacunaires des
communes de l’arrondissement de Rouen.
A noter : nomenclature des causes de décès dans les arrondissements de
Dieppe (1870), Neufchâtel, Yvetot (1869-1870) et dans les communes de
Rouen, Oissel (1870).
6 M 747
1871-1876.
Département, arrondissements (manque Rouen), ville de Rouen (18721876).
A noter : nomenclature des causes de décès dans les arrondissements de
Dieppe, Neufchâtel, Yvetot (1871).
6 M 748
1876.
Communes de l’arrondissement de Rouen (manque Rouen).
6 M 749
1877.
Département, arrondissements (manque
l’arrondissement de Rouen (manque Rouen).
6 M 750
(manque
Rouen),
communes
de
(manque
Rouen),
communes
de
(manque
Rouen),
communes
de
(manque
Rouen),
communes
de
1880.
Département, arrondissements
l’arrondissement de Rouen.
6 M 753
de
1879.
Département, arrondissements
l’arrondissement de Rouen.
6 M 752
communes
1878.
Département, arrondissements
l’arrondissement de Rouen.
6 M 751
Rouen),
1881.
Département, arrondissements
l’arrondissement de Rouen.
6 M 754
1882.
Département, arrondissements
l’arrondissement de Rouen.
(manque
Rouen),
communes
de
(manque
Rouen),
communes
de
(manque
Rouen),
communes
de
757
Département, arrondissements (manque Rouen),
l’arrondissement de Rouen (cantons : Boos à Darnétal).
communes
de
758
Communes de l’arrondissement de Rouen (cantons : Duclair à Sottevillelès-Rouen).
6 M 755
1883.
Département, arrondissements
l’arrondissement de Rouen.
6 M 756
1884.
Département, arrondissements
l’arrondissement de Rouen.
6 M 757-758
6 M 759
1885.
1886.
Département,
arrondissements(manque
l’arrondissement de Rouen.
6 M 760
Rouen),
communes
de
Rouen),
communes
de
1887.
Département,
arrondissements(manque
l’arrondissement de Rouen.
6 M 761-762
1888.
761
Département, arrondissement de Rouen, communes de l’arrondissement de
Rouen (cantons : Boos à Darnétal).
762
Communes des arrondissements de Rouen (cantons : Duclair à Sottevillelès-Rouen), de Neufchâtel (canton de Gournay, commune de Molagnies).
6 M 763-764
1889.
763
Département, arrondissements (manque Rouen),
l’arrondissement de Rouen (cantons : Boos à Clères).
764
Communes de l’arrondissement de Rouen (cantons : Darnétal à Sottevillelès-Rouen ; manque Rouen), de Neufchâtel (canton de Gournay, commune
de Molagnies).
6 M 765-766
communes
de
1890.
765
Département, arrondissements, cantons des arrondissements du Havre et de
Rouen (manque Sotteville-lès-Rouen), communes de l’arrondissement de
Rouen (cantons : Boos à Darnétal).
766
Communes de l’arrondissement de Rouen (cantons : Duclair à Sottevillelès-Rouen. Commune de Molagnies.
6 M 767-768
1891.
767
Département, arrondissements, cantons des arrondissements du Havre et de
Rouen (manque Sotteville-lès-Rouen), communes de l’arrondissement de
Rouen (cantons : Boos à Darnétal).
768
Communes de l’arrondissement de Rouen (cantons : Duclair à Sottevillelès-Rouen). Commune de Molagnies.
6 M 769-777
1892.
769
Département, arrondissements, cantons, villes du Havre et de Rouen.
770
Communes de l’arrondissement de Dieppe (cantons : Bacqueville à
Envermeu).
771
Idem (cantons : Eu à Tôtes).
772
Communes de l’arrondissement du Havre.
773
Communes de l’arrondissement de Neufchâtel.
774
Communes de l’arrondissement de Rouen (cantons : Boos à Darnétal).
775
Idem (cantons : Duclair à Sotteville-lès-Rouen).
776
Communes de l’arrondissement d’Yvetot (cantons : Cany à Fontaine-leDun).
777
Idem (cantons : Ourville à Yvetot).
6 M 778-784
1893.
778
Département, arrondissements, cantons des arrondissements de Dieppe, Le
Havre, Neufchâtel (manque Neufchâtel), Rouen (manque Pavilly), Yvetot,
villes du Havre et de Rouen, communes de l’arrondissement de Dieppe
(cantons : Bacqueville à Dieppe).
779
Communes de l’arrondissement de Dieppe (cantons : Envermeu à Tôtes).
780
Communes de l’arrondissement du Havre.
781
Communes de l’arrondissement de Neufchâtel.
782
Communes de l’arrondissement de Rouen (cantons : Boos à Maromme).
783
Communes des arrondissements de Rouen (cantons : Pavilly à Sottevillelès-Rouen), Yvetot (cantons : Cany à Fontaine-le-Dun).
784
Communes de l’arrondissement d’Yvetot (cantons : Ourville à Yvetot).
6 M 785-786
1894.
785
Département, arrondissements, cantons, ville du Havre, communes de
l’arrondissement de Rouen (cantons : Boos à Clères).
786
Communes de l’arrondissement de Rouen (cantons : Darnétal à Sottevillelès-Rouen). Commune de Molagnies.
6 M 787-788
787
Arrondissements, cantons des arrondissements de Dieppe, Le Havre,
Neufchâtel, Yvetot, ville du Havre, communes de l’arrondissement de
Rouen (cantons : Boos à Clères).
788
Communes de l’arrondissement de Rouen (cantons : Darnétal à Sottevillelès-Rouen). Commune de Molagnies.
6 M 789-790
1896.
789
Département, arrondissements, cantons des arrondissements de Dieppe, Le
Havre, Neufchâtel, Yvetot, villes du Havre et de Rouen, communes de
l’arrondissement de Rouen, (cantons : Boos à Darnétal).
790
Communes des arrondissements de Rouen (cantons : Duclair à Sottevillelès-Rouen). Commune de Molagnies.
6 M 791-795
1897.
791
Département, arrondissements, cantons (manquent Rouen et Sotteville-lèsRouen), communes de l’arrondissement de Dieppe.
792
Communes de l’arrondissement du Havre.
793
Communes de l’arrondissement de Neufchâtel.
794
Communes de l’arrondissement de Rouen.
795
Communes de l’arrondissement d’Yvetot.
6 M 796-800
1898.
796
Département, arrondissements, cantons des arrondissements de Dieppe, Le
Havre, Neufchâtel, Rouen (manquent Rouen et Sotteville-lès-Rouen),
communes de l’arrondissement de Dieppe.
797
Communes de l’arrondissement du Havre.
798
Communes de l’arrondissement de Neufchâtel.
799
Communes de l’arrondissement de Rouen.
800
Communes de l’arrondissement d’Yvetot.
6 M 801-805
(1)
1895.
1899(1)
801
Département, arrondissements du Havre, Neufchâtel, Rouen, Yvetot,
cantons des arrondissements du Havre et de Rouen (manquent Rouen et
Sotteville-lès-Rouen), communes de l’arrondissement de Dieppe.
802
Communes de l’arrondissement du Havre (manquent celles du canton de
Fécamp).
803
Communes de l’arrondissement de Neufchâtel.
A partir de cette date, les états par commune sont, la plupart du temps, nominatifs.
804
Communes de l’arrondissement de Rouen.
805
Communes de l’arrondissement d’Yvetot.
6 M 806-810
1900.
806
Département, arrondissements, cantons de l’arrondissement de Rouen
(manquent Rouen et Sotteville-lès-Rouen), communes de l’arrondissement
de Dieppe.
807
Communes de l’arrondissement du Havre.
808
Communes de l’arrondissement de Neufchâtel.
809
Communes de l’arrondissement de Rouen (manquent celles des cantons de
Rouen et de Sotteville-lès-Rouen).
810
Communes de l’arrondissement d’Yvetot.
6 M 811-818
1901.
811
Département, arrondissements, cantons des cinq arrondissements (manquent
Le Havre et Sotteville-lès-Rouen), communes de l’arrondissement de
Dieppe (cantons : Bacqueville à Dieppe).
812
Communes de l’arrondissement de Dieppe (cantons : Envermeu à Tôtes).
813
Communes de l’arrondissement du Havre (cantons : Bolbec à Goderville).
814
Communes de l’arrondissement du Havre (cantons : Le Havre à SaintRomain-de-Colbosc).
815
Communes de l’arrondissement de Neufchâtel.
816
Communes de l’arrondissement de Rouen.
817
Communes de l’arrondissement d’Yvetot (cantons : Cany à Ourville).
818
Communes de l’arrondissement d’Yvetot (cantons : Saint-Valéry-en-Caux à
Yvetot).
6 M 819-825
1902.
819
Département, arrondissements, cantons (manquent Le Havre, Rouen et
Sotteville-lès-Rouen), communes de l’arrondissement de Dieppe (cantons :
Bacqueville à Eu).
820
Communes de l’arrondissement de Dieppe (cantons : Longueville à Tôtes).
821
Communes de l’arrondissement du Havre (manque celle du Havre).
822
Communes de l’arrondissement de Neufchâtel.
823
Communes de l’arrondissement de Rouen (manquent Rouen et le canton de
Sotteville-lès-Rouen).
824
Communes de l’arrondissement d’Yvetot (cantons : Cany à Fontaine-leDun).
825
6 M 826-830
Communes de l’arrondissement d’Yvetot (cantons : Ourville àYvetot).
1903.
826
Département, arrondissements, cantons des arrondissements de Dieppe, Le
Havre (manque Le Havre), Rouen (manquent Rouen et Sotteville-lèsRouen), communes de l’arrondissement de Dieppe.
827
Communes de l’arrondissement du Havre.
828
Communes de l’arrondissement de Neufchâtel.
829
Communes de l’arrondissement de Rouen (manquent celles de Rouen et du
canton de Sotteville-lès-Rouen).
830
Communes de l’arrondissement d’Yvetot.
6 M 831-836
1904.
831
Département, arrondissements, cantons (manquent Le Havre, Rouen,
Sotteville-lès-Rouen), communes de l’arrondissement de Dieppe (cantons :
Bacqueville à Envermeu).
832
Communes de l’arrondissement de Dieppe (cantons : Eu à Tôtes).
833
Communes de l’arrondissement du Havre.
834
Communes de l’arrondissement de Neufchâtel.
835
Communes de l’arrondissement de Rouen (manquent Rouen et Sottevillelès-Rouen).
836
Communes de l’arrondissement d’Yvetot.
6 M 837-841
1905.
837
Communes de l’arrondissement de Dieppe.
838
Communes de l’arrondissement du Havre.
839
Communes de l’arrondissement de Neufchâtel.
840
Communes de l’arrondissement de Rouen (manquent celles de Rouen et du
canton de Sotteville-lès-Rouen).
841
Communes de l’arrondissement d’Yvetot.
6 M 842-846
1906.
842
Département, arrondissements de Dieppe, Le Havre, Rouen, Yvetot,
cantons, communes de l’arrondissement de Dieppe (cantons : Bacqueville à
Eu).
843
Communes des arrondissements de Dieppe (cantons : Longueville à Tôtes),
du Havre.
844
Communes de l’arrondissement de Neufchâtel.
845
Communes de l’arrondissement de Rouen.
846
Communes de l’arrondissement d’Yvetot.
ÉTATS TRIMESTRIELS
6 M 847-848
États récapitulatifs pour le département établis par l’Inspection des services
d’hygiène.
847
1926-1933.
848
1934-1942.
ÉMIGRATION ET COLONISATION
SERVICE DE L’ÉMIGRATION
6 M 849
Généralités.
Textes législatifs, dont le décret du 15 janvier 1855 sur les attributions des
commissaires de police, du commissaire à l’émigration, la protection et le
contrôle des émigrants (1855-1874), l’émigration par les ports étrangers :
rapports de la légation de France à Hambourg (1849-1852), interdictions
d’embarquement (1891-1894). Instructions et correspondance relatives au
recrutement des émigrants, aux émigrations interdites ou abusives (18431898), aux agences d’émigration (1855-1894), aux tarifs de passage outreatlantique et de chemin de fer (1850, 1887-1890), aux contrôles de l’hygiène
à bord et de santé des passagers (1865-1896), au logement, à l’alimentation,
aux frais de séjour des émigrants à terre et à bord (1855-1890). Rapports sur
le rapatriement des étrangers (1855-1856)
1843-1898
6 M 850-852
Rapports et statistiques.
Notamment des commissaires à l’émigration sur l’émigration dans le
département, dans les villes de Dieppe, Le Havre, Saint-Valéry, Yvetot.
Mouvement des voyageurs dans les ports de Dieppe et du Havre. États
nominatifs des migrants insoumis (loi du 27 juillet 1872). Enquêtes sur les
compagnies de transport.
850
1825-1892
A noter : enquête sur l’émigration d’ouvriers allemands en Angleterre pour
y fonder des foyers de propagande socialiste.
851
1893-1894
852
1895-1906
6 M 853
Commissaires, commissaires – adjoints, officiers visiteurs, interprètes,
agents, commis, médecins d’émigration : dossiers individuels par ordre
alphabétique ; traitements
1855-1893
6 M 854
Agences d’émigration : autorisations de recrutement et de transport des
émigrants (1845-1906), retraits de ces autorisations (1856-1905)
1845-1906
6 M 855-856
6 M 857
Sous-traitants des agents d’émigration : dossiers individuels classés
alphabétiquement par le nom des négociants donnant procuration
1886-1906
855
Aspeteguy à Depas
856
Desbois à Zuber.
Contentieux : plaintes d’émigrants, opérations illicites, conflits divers entre
les émigrants, les agences et le commissaire spécial à l’émigration Karst
(1852-1894). Locaux : bureaux du commissariat spécial à l’émigration,
locaux pour les bagages et les vivres des émigrants (1855-1897).
1852-1897
COLONISATION DE L’ALGÉRIE
6 M 858-864
6 M 865
Dossiers individuels de demande de passage gratuit et de secours de route
jusqu’au lieu d’embarquement (1)
1841-1868, 1873
858
A – B.
859
C.
860
D.
861
E – K.
862
863
L.
M – P (1)
864
Q-Z. (2)
Instruction du ministère de l’Intérieur au préfet insistant sur l’importance dé
l’émigration en Algérie et sur ses modalités (1887-1892), projet de
colonisation à Madagascar (1896), occupation des terres en Algérie :
dossiers individuels en vue d’obtenir une attribution territoriale (18721924), affiches de centres de colonisation (1905), de ventes de terres (19191936), décret sur l’aliénation des terres domaniales affectées à la
colonisation (1924).
1872-1936
RAPATRIEMENT
6 M 866
Rapatriement par Le Havre de militaires, administrateurs, colons, ouvriers,
après la capitulation de la Guadeloupe (1815-1816) ; rapatriement de
français et d’étrangers expulsés de Russie (1824-1825,1829)
1815-1829
6 M 867-873
Rapatriement de Français, de Nord-Africains en provenance de diverses
colonies, ou demandant à y retourner : dossiers individuels
1820-1942
(1)
867
A – B.
868
C.
869
D – E.
Un fichier des colons d’Algérie établi à partir de ces liasses est à consulter sur place.
Contiennent les demandes de passage gratuit pour la Californie (1851-1852).
(2)
Contiennent les demandes de passage gratuit pour la Californie (1851-1852).
(1)
870
F – G.
871
H – L.
872
M – Q.
873
R – Z et dossiers anonymes.
6 M 874
Rapatriement de Français, de Nord-Africains en provenance de diverses
colonies, ou demandant à y retourner : dossiers collectifs
1820-1939
6 M 875
Remboursement des frais, délégation
des crédits du ministère du Commerce, de l’Industrie et des Colonies,
correspondance
1890-1894
NATURALISATIONS
6 M 876-910
Dossiers de demandes de naturalisation
876
Aa – Ay.
877
Ba – Be.
878
Bi – Bo.
879
Br – Bu.
880
Ca – Cy.
881
Da – De.
882
Di – Du.
883
Ea – Ev.
884
Fa – Fu.
885
Ga – Gl.
886
Go – Gu.
887
Ha.
888
He.
889
Hi – Hu.
890
le – Ju.
891
Ka – Kl.
892
Kn – Ku.
893
La – Le.
894
Le – Lu.
1823-1920
895
Ma – Met.
896
Mey – Mu.
897
Na – Ot.
898
Pa – Pf.
899
Pi – Pu.
900
Ra – Ri.
901
Ro – Ry.
902
Sa – Schnei.
903
Schtieck – Sere.
904
Serg – Sp.
905
Sp – Sz.
906
Ta – Ty.
907
Va – Voo.
908
Wa – We.
909
Wh – Wy.
910
Za – Zy et un dossier de naturalisations collectives
(1823-1906).
6 M 911-1051
Dossiers de demandes de naturalisation (1)
911-916
A.
917-928
B.
929-939
C.
940-955
D.
956-958
E.
959-966
F.
967-973
G.
974-976
H.
1925-1947
977 I.
978 J.
(1)
Les dossiers ayant été répartis approximativement après la première lettre, se reporter au répertoire coté 6
M 1052 pour plus de précision.
979-984
K.
985-991
L.
992-1002 M.
1003-1004 N.
1005
O.
1006-1013 P.
1014
Q.
1015-1022 R.
1023-1033 S.
1034-1036 T.
1037
U.
1038-1046 V.
1047-1049 W.
1050
1051
6 M 1052
Y.
Z.
Répertoire des noms des étrangers naturalisés avec mention de leur
nationalité et de la date du décret de naturalisation.
STATISTIQUES
STATISTIQUES GÉNÉRALES
6 M 1053*-1054*
Description générale méthodique du département.
1053*
Géographie, population, agriculture, industrie rurale, industrie maritime,
industrie manufacturière, commerce, navigation, ponts et chaussées, canaux,
forêts, douanes, contributions, hospices, instruction publique.
s.d./postérieur à l’an IX /
1054*
Topographie, minéralogie, poissons, flore, population, agriculture,
commerce, canaux, forêts, douanes, hospices, instruction publique.
s.d./an IX-an X ? /
Topographie, notices sur les villes, les hommes célèbres, la minéralogie,
l’économie rurale, la situation sanitaire, la météorologie, les rivières.
s.d./an XIII-an XIV ? /
6 M 1055
Instructions et correspondance relative à la rédaction et à la distribution des
« grands tableaux » de la statistique des préfets (an VIII-an XI) et de
l’annuaire statistique du département (an XII-1812). Correspondance et
renseignements émanant d’autres départements (an VII-an XIII).
an VII-1812
6 M 1056-1057 « Grands tableaux » de la statistique des préfets, mensuels, par
arrondissement : population, hospices, prix des grains, contributions, ordre
judiciaire et militaire.
1056
Arrondissements de Dieppe, Le Havre, Neufchâtel, Yvetot.
an VIII-an X
1057
Arrondissement de Rouen.
an VIII-an X
6 M 1058
« Grands tableaux » de la statistique des préfets : tableau général pour le
département (an X), situation mensuelle des hôpitaux, dépôts de mendicité,
procès et prisons, prix moyen du blé, du pain, de la viande, du vin et de la
journée de travail dans le département et les arrondissements ; tableaux
divers : commerce extérieur et de la navigation dans les ports de Dieppe,
Fécamp, Le Havre et Rouen, importations et exportations du port de Dieppe,
recettes et dépenses des bureaux de douanes de Dieppe, Saint-Valéry-enCaux, Le Tréport, produit mensuel des contributions.
an X-an XIII
6 M 1059-1065 Statistiques départementales : documentation préparatoire. Instructions,
correspondance, rapports, tableaux.
1059
Réponses à divers questionnaires particuliers adressés notamment à des
industriels ; questionnaire sur la situation des arrondissements de Dieppe,
Neufchâtel, Yvetot ; monographies communales ; questions générales sur le
commerce, notices sur les ports du département ; observations sur les
maladies qui affectent plus particulièrement les habitants des bords de la
mer ; tableaux divers (flore, bétail, histoire naturelle, géologie, cours d’eau,
agriculture).
an IX-1809
1060
Tableaux communaux géographiques des arrondissements de Dieppe et du
Havre.
an XIII
1061
Tableaux communaux géographiques des arrondissements de Neufchâtel,
Rouen et Yvetot.
an XIII
1062
Annuaire départemental de 1823 : états, rapports, renseignements relatifs
à la population (notamment celle des bourgs en 1788 et 1822), l’agriculture,
la consommation, au commerce (importations, exportations, mouvement des
navires), à l’industrie (manufactures, usines et moulins hydrauliques), aux
ponts et chaussées (budgets, longueurs des routes et des côtes, pont de pierre
de Rouen), à la minéralogie. Notices statistiques générales sur les
arrondissements et les communes. Renseignements divers : garde nationale,
bibliothèques et salles de spectacles, cultes protestant et israélite.
1816-1824
1063
Statistique départementale de 1832-1833. Journal imprimé de la société
française de statistique (1829-1833). Recrutement (1823-1832). Commerce
et navigation, avec notamment un rapport imprimé de M. Monier sur l’état
de la navigation de la Seine entre Rouen et Paris et une enquête de B.
Germain sur le commerce et l’industrie à Fécamp. Liste des agronomes de
Seine-Inférieure.
1823-1833
1064
Statistique départementale de 1835-1836. Situation territoriale du
département : superficie totale par arrondissement, superficies des propriétés
imposables et non imposables par catégorie, nombre de propriétés bâties par
catégorie, revenu des propriétés, nombre des propriétaires et des parcelles
(1835). Situation générale des arrondissements de Dieppe, Le Havre,
Yvetot ; renseignements sur Rouen et les communes des cantons d’Elbeuf et
Grand-Couronne (1834).États, rapports, renseignements relatifs à la
médecine (sociétés de Dieppe et Rouen), à l’agronomie, à l’industrie
(houille, accidents dans les mines), au commerce (halle aux toiles de Rouen,
exportations anglaises, commerce maritime, mouvement des navires du port
de Rouen, importations de céréales, faillites), aux contributions, à
l’instruction publique. État des décorations pour belles actions (1830-1833).
État des bateaux à vapeur armés à Rouen (1825-1835).
1820-1836
1065
Statistique départementale de 1839. Tableau statistique général du
département : division politique, militaire, administrative, ecclésiastique et
judiciaire, population, territoire, positions géographiques, communications,
nature et produits du sol, industrie, commerce, établissements de
bienfaisance, crimes et délits, contributions, instruction publique, sciences et
arts. Documents préparatoires avec des rapports relatifs aux halles de
Rouen, aux machines à vapeur, états et renseignements sur les
embarquements pour l’Amérique, les sociétés, les cultes, l’instruction
primaire, les accidents dans les mines, les finances (revenus communaux,
contributions et revenus publics, caisses d’Épargne, mont de piété)
1837-1840
6 M 1066-1067 Statistique générale de la France.
1066
Statistique générale de la France en 1842-1843. Tableau du département :
topographie, géologie, division administrative et politique. États et
statistiques relatifs à la population, au recrutement et à l’administration
militaire, à l’instruction publique, aux sciences et arts (bibliothèques,
musées, églises et monuments, sociétés savantes), aux ponts-et-chaussées
(curage des rivières, nomenclature des routes, canalisation de la Seine), au
commerce et à l’industrie (commerce maritime à Rouen, états des
marchandises expédiées en franchise à l’île d’Yeu de Rouen et du Havre,
faillites), aux finances (contributions et revenus publics, opérations de la
banque de France), à la justice (conseil de prudhommes, état des crimes et
délits), aux établissements et actes de bienfaisance.
1841-1843
1067
Statistique générale de la France en 1861-1865 et en 1884.
Statistique industrielle (1861-1865). Crise de l’industrie et de l’agriculture
(1884) : situation de l’industrie et du commerce (1884), de la navigation et
du commerce maritime (1851-1883), rapport de la société industrielle de
Rouen sur l’exposition nationale et régionale de Rouen en 1884 ; situation
générale de l’agriculture, fermages, droits sur les céréales, le vin, le cidre,
consommation de l’alcool, sociétés et comices agricoles (1884). Travaux de
l’État, du département et des communes (1870-1884) ; contributions,
finances (1884), sociétés des secours mutuels (1884).
1851-1884
STATISTIQUES SUR L’AGRICULTURE, LES MANUFACTURES ET
LES ARTS
6 M 1068
Tableaux d’arrondissement indiquant, par commune, l’importance du
cheptel, son utilisation, le nombre de fabriques, le nombre d’ouvriers
an IX
6 M 1069
Notices sur les fabriques et les productions par région géographique et pour
Rouen
an IX
6 M 1070
Questionnaires sur l’agriculture, par région géographique et canton
6 M 1071
Statistiques agricoles diverses par arrondissement, parfois par canton.
an IX
an IX-1807
A noter : état nominatif des cultivateurs de la commune de Touffreville-laCorbeline possesseurs de moutons de race étrangère (an IX), notices sur la
pêche dans le canton de Fécamp
(s.d.).
STATISTIQUES INDUSTRIELLES ET MANUFACTURIÈRES
6 M 1072
Situation de l’industrie manufacturière en 1810 (avec chiffres comparatifs
de 1789 et 1800) : tableaux des fabriques et des manufactures.
Arrondissements, ville de Rouen, communes de l’arrondissement de Rouen,
tableau récapitulatif du département
1811-1812
6 M 1073
Statistique de 1811 : tableaux pour chaque type de production (règnes
végétal, animal, et minéral), état général de classification des produits,
correspondance et rapports annexes. Arrondissement, ville de Rouen,
communes de l’arrondissement de Rouen
1812-1813
6 M 1074
Statistique de 1812 : tableaux pour chaque type de production (règnes
végétal, animal, et minéral), état général de classification des produits,
correspondance et rapports annexes.
Manquent les arrondissements du Havre et de Rouen
6 M 1075
1813-1815
Statistique de 1815 : tableaux pour chaque type de production (règnes
végétal, animal, et minéral), état général de classification des produits,
correspondance et rapports annexes.
A noter : tableau du produit des plantes textiles dans le département.
Manquent les arrondissements du Havre, de Rouen et d’Yvetot
6 M 1076
1815-1817
Instructions et correspondances relatives à la rédaction des tableaux de
situation périodique de l’industrie
1810-1818
6 M 1077
Tableaux de situation trimestrielle : ivoirerie, osserie, dentelle, horlogerie
dans l’arrondissement de Dieppe (1812-1818) ; pêche dans l’arrondissement
de Dieppe (1812-1818) ; tanneries dans les arrondissements de Dieppe, Le
Havre, Neufchâtel et à Elbeuf
(1810-1828).
STATISTIQUES INDUSTRIELLES : TEXTILE, PAPIER, SUCRE
6 M 1078-1083 Statistique des manufactures de coton : production, matériel, main-d’œuvre.
1078
Tableaux par arrondissement et par commune, établis pour les statistiques
de l’an IX, de 1806, de 1808
an X-1809
1079
Tableaux départementaux semestriels puis trimestriels.
1810-1818
1080
Tableaux semestriels ou trimestriels des arrondissements de Dieppe (18101818), du Havre (1810-1821), de Neufchâtel (1810-1826)
1810-1826
1081
Tableaux semestriels ou trimestriels des arrondissements de Rouen (18101815), d’Yvetot (1810-1818) et de la ville de Rouen (1810-1818)
1810-1818
1082
Tableaux communaux semestriels ou trimestriels : Darnétal, Déville,
LeHoulme
1810-1829
1083
Tableaux communaux semestriels ou trimestriels : Malaunay (1816-1818),
Maromme (1810-1818), Montville (1818), Notre-Dame-de-Bondeville
(1810-1822), Pavilly (1818), Saint-Aubin-la-Rivière (1818), Saint-Martindu-Vivier (1810-1819)
1810-1822
6 M 1084
Statistique des manufactures de laine. Tableau indiquant la quantité, le
prix et l’emploi des laines récoltées dans l’arrondissement de Rouen (1812),
tableaux de situation périodique des manufactures de laine d’Elbeuf et de
Darnétal (1810-1815, 1820-1829), tableaux de situation trimestrielle de
l’arrondissement de Neufchâtel, (1820-1826) 1810-1829
6 M 1085
Statistique des manufactures de draps et autres étoffes de laine :
mouvements trimestriels et correspondance.
1811-1829
6 M 1086
Statistique des manufactures de tissus de lin et de chanvre. Tableaux
semestriels puis trimestriels des arrondissements de Dieppe (1810-1818), du
Havre (1810-1815), de Neufchâtel (1810-1817), d’Yvetot (1810-1818).
1810-1818
6 M 1087-1092 Mouvement hebdomadaire de la halle aux toiles de Rouen.
1087 1806-1810
1088 1811-1815
1089 1816-1819
1090 1820-1822
1091 1823-1824
1092 1825-1828
6 M 1093-1094 Tableaux des prix courants hebdomadaires de la place de Rouen.
1093 1806-1814
1094 1815-1821
6 M 1095-1096 Statistiques des papeteries.
1095 Correspondance, réponses à l’enquête de 1812, tableaux de situation,
principalement trimestriels : département (1811-1818), arrondissements de
Dieppe (1812-1825), Le Havre, (1812-1819), Neufchâtel (1812-1826),
Rouen, avec détail des communes (1812).
1812-1826
1096 Tableaux de situation trimestrielle : arrondissements de Rouen, avec
détail des communes (1813-1829), d’Yvetot (1813, 1818).
1813-1829
6 M 1097-1098 Statistiques des raffineries de sucre.
1097 Tableaux de situation périodique, en comparaison avec les chiffres de
1789 : Dieppe, Harfleur, Rouen
an XI-1806
1098 Tableaux de situation périodique : Harfleur, Rouen.
1807-1811
STATISTIQUES INDUSTRIELLES
6 M 1099
État des usines, fabriques et manufactures du canton de Darnétal (an VI).
Tableau statistique industriel du canton de Dieppe postérieur à 1820 (s.d.).
Statistique du mouvement des ouvriers employés principalement dans des
fabriques et des manufactures : arrondissements de Dieppe, Rouen, Yvetot
(1811)
An VI-1811
6 M 1100
Instructions, correspondance (1839-1848). Renseignements fiscaux (18271828, 1841-1843). Enquêtes, rapports sur l’industrie textile (1824, 18351840) sur les établissements industriels, les usines, les ouvriers (1840-1849).
Tableaux et états divers concernant notamment les raffineries de sel, de
sucre, les brasseries, la distillation, les constructions de navires,
imprimeries, moulins à céréales, usines hydraulique (1843-1852)
1824-1852
6 M 1101
Tableaux des faillites, par arrondissements
6 M 1102
Statistique de la population industrielle, avec indication du salaire moyen :
états et tableaux pour la ville de Rouen, les cantons de Darnétal, GrandCouronne, Maromme
1853
6 M 1103
Statistique de la population industrielle : pour chaque industrie, tableaux
communaux pour les arrondissements de Dieppe, Le Havre, Rouen, Yvetot,
tableaux cantonaux pour l’arrondissement de Neufchâtel
1855
1835-1840
A noter : renseignements sur halles et marchés.
6 M 1104
Dénombrement décennal de l’industrie de 1860. Circulaires, instructions,
correspondances. Tableau récapitulatif pour le département, bulletins
statistiques individuels pour l’arrondissement et la ville de Rouen
18601867
6 M 1105
Statistiques des salaires industriels. Circulaires, instructions. Tableaux pour
Dieppe (1871-1888), Elbeuf (1863-1887), Le Havre (1871-1888), Oissel
(1856), Rouen (1855, 1867-1888).
1855-1888
6 M 1106
Statistique sommaire des industries principales. Circulaires, instructions,
correspondance. Tableaux départementaux annuels. Influence du traité de
commerce conclu avec l’Angleterre sur les filatures.
1869-1888
6 M 1107-1111 États de situation trimestrielle de l’industrie. Tableaux par centre industriel
pour les arrondissements de Dieppe, Le Havre, Neufchâtel, Yvetot ;
tableaux dressés par la chambre consultative des arts et manufactures ou 1a
chambre de commerce d’Elbeuf pour sa circonscription, par communes ;
rapports non chiffrés de la chambre de commerce de Rouen.
1107
1861-1865
1108
1866-1870
Manquent les tableaux des chambres d’Elbeuf et de Rouen.
1109
1871-1875
A noter : manquent les tableaux de la chambre d’Elbeuf.
1110
1111
1876-1880
1881-1885
6 M 1112-1113 États de situation mensuelle de l’industrie par arrondissements (manque
Yvetot).
1112
1874-1875
1113
1876-1878
A noter : rapports non chiffrés de la chambre de commerce de Rouen.
6 M 1114-1117 États de situation périodique de l’industrie.
1114
Arrondissements de Dieppe et du Havre
1886-1895
1115
Arrondissements de Neufchâtel etd’Yvetot.
1886-1895
1116
Chambre de commerce d’Elbeuf.
1886-1895
1117
Chambre de commerce de Rouen.
1886-1895
STATISTIQUES AGRICOLES
6 M 1118-1119 District de Gournay, tableaux par communes.
1118
Canton d’Argueil
1793-an III
1119
Canton de Forges-les-Eaux
1793-an III
6 M 1120*
Canton de Montivilliers. Délibérations de la commission
de statistique avec tableaux de statistiques agricoles.
1852-4880
6 M 1121-1170 Correspondance. Tableaux statistiques par arrondissements et parfois par
communes, tableaux synoptiques par cantons, tableaux départementaux à
partir de 1872. Commission de statistiques agricoles à partir de 1853(1).
1121(2)
1122
1123
1835-1856
1857-1860
1861-1868
A noter : enquête agricole : 1866
1124(1)
1125
1126
1869-1872
1873-1876
1877-1881
1127
Correspondance, commissions, récompenses
1882
(1)
1128
Tableaux, questionnaires communaux
1129
1882
1883-1886
A noter : commission ornithologique (1885).
1130
1131
1132
1133
1134
1135
1887
1888-1890
1891
1892
1893-1895
1896-1897
A noter : réorganisation des commissions agricoles, 1896.
1136
1898-1902
Le détail des documents ici cnumérés n’apparaît par la suite que pour différencier plusieurs articles pour une
même année. En l’absence d’indications, l’article renferme l’ensemble de ces documents (sauf lacunes),
éventuellement des documents particuliers signalés par la rubrique « à noter ».
(2)
Manquent 1843 et 1845-1851.
(1)
Manque 1870.
1137 Tableau départemental, par arrondissement, tableaux cantonaux
(arrondissements de Dieppe, Le Havre, Neufchâtel)
1902
1138
Tableaux cantonaux (arrondissements de Rouen et d’Yvetot).
1902
1903
1904-1905
1906
1907-1908
1909
1139
1140
1141
1142
1143
1144
Tableaux communaux (arrondissements de Dieppe et du Havre).
1909
1145
Tableaux communaux (arrondissements de Neufchâtel et de Rouen)
1909
1146
Tableaux communaux (arrondissement d’Yvetot).
1909
1147 Correspondance, commissions agricoles, tableau départemental, par
arrondissement, tableaux cantonaux (arrondissements de Dieppe,
Neufchâtel, Rouen, Yvetot)
1910
1148
Tableaux cantonaux et communaux (arrondissement du Havre).
1910
1911-1912
1913
1914
1149
1150
1151
1152
Correspondance, commissions, tableaux cantonaux
1915
1153
Tableaux communaux (arrondissements de Dieppe et d’Yvetot).
1915
1154
Tableaux communaux (arrondissements du Havre et de
Neufchâtel)
1915
1155
Correspondance, commissions, tableaux communaux
1916
1156
Tableaux communaux (arrondissement de Dieppe)
1916
1157
Tableaux communaux (arrondissement de Neufchâtel)
1916
1158
Tableaux communaux (arrondissement de Rouen)
1916
1159
Tableaux communaux (arrondissement d’Yvetot).
1160
1161
1162
1163
1164
1165
1166
1167
1168
1169
1170
1916
1917-1921
1922-1923
1924-1925
1926-1927
1928-1931
1932-1933
1934-1935
1936
1937
1938
1939-1940
6 M 1171-1180 Statistiques agricoles diverses.
1171Documentation rassemblée pour les diverses statistiques départementales et pour la s
1836, 1841, 1851-1852) ; statistiques du bétail (1841), des ruches (1841),
des céréales (1828-1834, 1841), recensement général des animaux
domestiques (1851) ; correspondances relatives aux observations
météorologiques (1841) ; renseignements sur les vétérinaires (1852). 1819-1852
1172
Produits agricoles : tableaux mensuels adressés au ministère de
l’Agriculture
1865-1869
1173
Culture du pastel : états des teinturiers fabricants ou cultivateurs,
par arrondissement.
1811-1812
1174
Produits des plantes et fruits oléagineux : états par
arrondissements (1812, 1815-1819, 1821); produits végétaux : tableaux
cantonaux (1850)
1812-1850
1175 Industrie chevaline
1823-1832
1176
Industrie chevaline (1880) ; disparition de petites exploitations
rurales (1897-1902, 1924).
1880-1924
(1)
1177 Sinistres (1)
1895-1935
1178 Météorologie
an X-1812
1179 Météorologie
1876-1890
Manquent 1903-1911, 1916, 1922-1934.
1180 Météorologie
1891-1900
STATISTIQUES DIVERSES
6 M 1181-1183 Statistiques personnelles.
1181 Notables. Tableaux nominatifs des principales familles du
département par arrondissement et par catégorie, avec indication de
l’activité, des revenus, de la moralité, éventuellement des décorations et des
dignités et avec des renseignements sur les enfants ; catalogue des grands
hommes nés dans le département du VIIIème au XVIIIème siècle (s.d.) ;
enquête sur les divorces (an X-an XI)
an X-1813
1182 Notables. Tableaux particuliers et pièces annexes dont : tableaux des
collèges électoraux (an XIII-1811), tableaux des plus riches héritières non
encores mariées (1811), tableaux des jeunes gens appartenant à des familles
riches (1809)
an XIII-1812
A noter : signalisation des émigrés.
1183 Dignitaires, fonctionnaires civils et militaires : états généraux, états
partiels. Instruction publique. Hommes de lettres et artistes. Cultes.
Renseignements sur l’état civil, les revenus, la carrière, la moralité et
l’attitude des individus pendant la Révolution
1807-1812
6 M 1184
Population, hôpitaux, prisons, industrie : correspondance, enquête sur les
statuts des communautés d’apothicaires existant avant la Révolution (an X) ;
enquête sur les juifs (1806), états statistiques de la population des hospices
et des prisons (1806-1808) ; état général des fabriques et manufactures du
département, état des tanneries, briqueteries, tuileries, notice descriptive de
quelques manufactures de produits chimiques (1792-1807), liste des
commerçants et négociants, de manufacturiers et fabricants (s.d. et 1810),
enquête sur le fonctionnement de l’intendance militaire (1811), enquête sur
les dialectes et essai sur le patois cauchois dans l’arrondissement du Havre
(1812)
1792-1812
6 M 1185-1187 Communes, lieux-dits, population, divers.
1185 Enquête sur les communes : tableaux par arrondissements (1817).
Comptes d’administration (1820-1829), enseignement mutuel (1823) de la
ville d’Elbeuf. Statistique annuelle des établissements insalubres (18191841). États des jugements pour contravention au système métrique à
Darnétal (1829). Renseignements sur les salaires dans l’arrondissement de
Neufchâtel (1830-1847) et à Rouen (1844).
États de la consommation ouvrière des chefs-lieux d’arrondissement (1844).
État de la population française et des impôts payés par département (1847).
État des donations et legs aux établissements religieux et de bienfaisance
(1849). Rapport sur le commerce maritime (1852)
1817-1852
1186 Renseignements sur les monuments et richesses artistiques du
département (1810, 1819). Tableaux des lieux-dits : nomenclature par
commune des hameaux, écarts, châteaux, fermes, chapelles et autres lieux
habités portant un nom particulier (1853)
1810-1853
1187 États de la destruction des animaux nuisibles (1850-1862). Statistique
des accouchements : états annuels de l’hospice général de Rouen (18561867). Renseignements sur les causes de décès (1855). Circulaires relatives
au congrès international de la statistique (1855). Statistique du commerce
maritime du port de Rouen : imprimé (1854).
1850-1862
CONTRÔLE DE L’ÉCONOMIE ET SUBSISTANCES
CRISES DES SUBSISTANCES
6 M 1188-1201 Crises de l’an IX à 1820.
Libre circulation des grains, lutte contre la spéculation, approvisionnement,
contrôle des prix des grains et du pain. Troubles agraires, secours à la
population. Renseignements sur les distilleries d’eau de vie, de grains,
l’utilisation du riz et d’autres denrées panifiables (1).
1188
Département.
Rapports avec les départements voisins (Calvados, Eure, Somme), avec
l’Angleterre, an VIII, an X
1189
Arrondissements, an VII-an X
1190
Rapports avec les départements voisins (Eure, Somme).
Approvisionnement de Paris (grains en provenance d’Anvers et d’Ostende).
Rapports avec l’Angleterre. Contentieux entre la ville du Havre et le
négociant Dallarde.
an X-1811
1191
Département
1812
1192 Département. Relations avec le gouvernement, (mission de Lezurier de
La Martel, conseiller municipal de Rouen), les autres départements (Aisne,
Aube, Calvados, Eure, Eure-et-Loir, Oise, Saint-Denis, Seine-et-Marne,
Seine et Oise, Dyle, Jemmapes, Deux-Nethes, Ruhr). Création de l’agence
des subsistances (contrat et correspondance avec la maison Van der Hoven
d’Anvers)
(1812).
1193 Arrondissements de Dieppe et du Havre
1194
1812-1818
Arrondissements de Neufchâtel et de Rouen
1812 1815
1195
Ville de Rouen. Approvisionnement du Calvados, de l’Eure, de Paris
1812-1813
(1)
On ne précisera ci-dessous que les éléments de localisation et quelques détails notables.
1196 Arrondissement d’Yvetot. Approvisionnement de l’armée.
1812-1814
1197 Approvisionnement de l’armée alliée
1813-1816
1198 Département.
Rapports avec Guernesey, l’Espagne, le Portugal, les autres département
(Ille-et-Vilaine, Manche, Somme)
1816-1818
1199 Arrondissement de Dieppe.
1816-1819
1200
Arrondissements du Havre, de Neufchâtel et de Rouen.
1816-1817
1201 Ville de Rouen, arrondissement d’Yvetot.
Rapports avec les autres départements normands (notamment troubles dans
l’Eure). Grains du gouvernement : projet d’achat de grains destinés à
Liverpool, vente par les négociants Thuret du Havre et Lecouteux de Rouen.
Approvisionnement de Paris.
1816-1820
6 M 1202
Crises (1839-1840, 1854), troubles à la halle au blé d’Elbeuf (1847), projet
de création d’agences d’approvisionnement (1866-1871)
1839-1871
6 M 1203
Distillation des grains
1853-1857
MOUVEMENT DES GRAINS
A L’IMPORTATION ET A L’EXPORTATION
6 M 1204-1214 Arrêtés, ordonnances, instructions réglementant l’établissement des acquits
à caution, le cabotage, le commerce des grains. Demandes des négociants
d’importer des grains ou d’en expédier. Rapports de sous-préfets relatifs aux
arrivages de bateaux dans les ports de Caudebec-en-Caux, Dieppe, Fécamp,
Le Havre, Rouen, Saint-Valéry-en-Caux, Le Tréport. Quantité des
exportations et importations dans ces ports et état des grains et farines dans
le département. Approvisionnement de l’armée.
1204
an VII-1810
1205
1811-1817
1206
1818-1832
1207
1833-1839
1208
1840-1849
1209
1852-1855
1210
1856-1859
1211
1860-1864
1212
1865-1867
1213
1871-1877
1214
1878-1886
POIDS LÉGAL DES GRAINS
6 M 1215
Instructions et circulaires concernant l’établissement des tableaux du poids
légal des grains
1819-1903
6 M 1216-1222 États du poids légal des grains et procès-verbaux de pesage, par
commune.
1216
1824-1828
1217
1829-1832
1218
1833-1843
1219
1846-1853
1220
1853-1869
1221
1870-1890
1222
1891-1915
ÉVALUATION DU PRODUIT DES RÉCOLTES
6 M 1223-1227 Rapports des préfet, sous-préfet, des 5 arrondissements, maires de
l’arrondissement de Rouen sur le produit des récoltes.
1223
an VII-an XIII
A noter : tableau de la superficie des terres labourables de l’arrondissement
de Rouen, par canton (an IX).
1224
1806-1807
1225
1808
1226
1809
1227
1810, 1816
6 M 1228-1232 Rapports et « compte morale » du préfet, rapport des sous-préfets des
5 arrondissements et des maires des arrondissements de Rouen et d’Yvetot
sur le produit des récoltes, les états des récoltes ; rapports sur l’influence de
la saison sur les produits de l’agriculture ; rapports de la société centrale
d’agriculture ; états indicatifs de l’emploi des terres labourables dans les
arrondissements du Havre et d’Yvetot.
1228
1818-1827
A noter : correspondance du contrôleur des contributions directes au préfet
sur l’établissement du tableau par nature de propriété (1826), état de la
superficie des terres labourables dans les arrondissements du Havre, Rouen
et Yvetot (1826).
1229
1828-1830
1230
1831-1833
1231
1834-1846
A noter : tableaux récapitulatifs des récoltes en grains et farineux de 1830 à
1840. Manque l’arrondissement de Rouen pour les années 1842-1845.
1232
1847-1852
A noter : achat de blé étranger par les villes de Dieppe et Eu (1847), rapports
des conseils d’arrondissement du Havre et de Rouen, de présidents de
sociétés d’agriculture, d’un président de comice agricole (1847).
6 M 1233-1241 Rapports des préfet, sous-préfets et maires des 5 arrondissements, des
secrétaires généraux ou des présidents des chambres consultatives
d’agriculture sur le produit et les états des récoltes.
1233
1853-1854
A noter : rapports des conseils d’arrondissement de Dieppe et du Havre.
1234
1855-1861
A noter : avis du conseil général sur la situation des récoltes (1855) ;
manquent les années 1857-1860.
1235
1862-1865
A noter : rapport du président de la société d’agriculture pratique de
l’arrondissement du Havre (1863), rapports du conseil général relatifs aux
récoltes, aux subsistances, à la boulangerie (1864), rapports des conseils
d’arrondissement de Dieppe, Neufchâtel, Yvetot sur la situation agricole et
le drainage.
1236
1868-1871
A noter : manquent les années 1874-1876.
1238
1880-1881
1239
1886-1891
A noter : rapports du comice agricole de l’arrondissement de Rouen (18861888), rapports divers sur l’évaluation des pertes subies en raison de la
rigueur et de la longueur exceptionnelle de l’hiver et « conseils sur les
semailles à exécuter en février, mars, avril pour remplacer les fourrages et
les légumes détruits pendant l’hiver 1890-1891 » par Gustave Heuzé (1891).
1240
1892-1899
A noter : rapports du comice agricole de l’arrondissement de Rouen (1892),
du syndicat agricole du département (1893-1895), du président de la
statistique agricole (1895).
1241
1900-1925
A noter : manquent les années 1903-1909, 1915-1922.
ORGANISATION ET DÉFENSE DU MARCHÉ, DU BLÉ
CONTRÔLE DES BLÉS ET FARINES
6 M 1242-1244 Commission départementale consultative des blés et farines.
1242
Textes réglementaires. Constitution et attributions de la
commission, nomination de ses membres (1922-1938). Organisation du
marché du blé et des farines : leur utilisation, le ravitaillement, la fixation de
prix (1922-1933)
1922-1938
1243 Fixation du prix limite de la farine
1922-1928
1244
Fixation du prix limite de la farine
1929-1938
6 M 1245
Constitution d’un office des céréales panifiables (1924), d’un comité
interprofessionnel de défense du marché du blé (1933-1935), d’un comité
départemental d’organisation et de contrôle de la production et du
commerce des céréales de Seine-Inférieure (1936-1940)
1924-1940
6 M 1246-1248 Contrôle, approvisionnement, échanges, prix et taxation des blés et farines.
1246
Blés
1912, 1922-1939
1247
Farines
1923-1938
1248
Blés et farines
1921-1940
6 M 1249
Contrôle des blés étrangers et recensement des blés et farines
6 M 1250-1251 Déclarations des surfaces ensemencées en céréales panifiables.
1929-1931
1250
Arrondissements de Dieppe, Le Havre, Neufchâtel
1925-1926
1251
Arrondissements de Rouen, Yvetot
1925-1926
6 M 1252
Déclarations des stocks de blé et farine panifiables
1931
6 M 1253-1255 Déclarations des superficies ensemencées en blé et des stocks de blé.
1253
1254
1255
1934
1934-1935
1935
6 M 1256
Déclarations des blés et emblavures.
1934-1936
6 M 1257
Récolte de blé. Répartition des quantités déclarées
1934
6 M 1258
Achat et stockage des blés des coopératives
1935
6 M 1259
Achat de blés libres
1935
6 M 1260
Achat de blés libres. Liste des stockeurs
1934
6 M 1261
Prise en charge par l’état des stocks de blé des récoltes
6 M 1262
Remboursement de la taxe d’importation pour les blés tendres. Instructions,
circulaires, procès-verbaux de police.
1925-1932
6 M 1263
Remboursement de la taxe d’importation pour les blés tendres. Dossiers
individuels de minotiers.
1263 A – H
1933-1934
1925
1264 J – M
1925
1265 M – Z
1925
1266 A – Ca
1927
1267 Cl – G
1927
1268 J – Lem
1927
1269 Ler – Mou
1927
1270 Pa – Po
1927
1271 Q – Z
1927
1272 A – D
1928-1931
1273 E –K
1928-1931
1274 K
1928-1931
1275 M-V
1928-1931
1276 A-J
1931-1934
1277 L
1931-1934
1278 M-V
1931-1934
1279
1935-1936
CONTRÔLE DES PRIX ET DES DENRÉES
RAVITAILLEMENT
6 M 1280-1281 Règlement de la consommation des combustibles et des denrées
alimentaires, en particulier pendant la première guerre mondiale.
1280
Charbon : répartition des contingents ; délibérations des
conseils municipaux de Dieppe, Lillebonne, Rouen, Sanvic (1917). Denrées
et boissons alimentaires : mesures contre leur accaparement ainsi que
contre l’accaparement des animaux de boucherie ; affichage et contrôle des
prix (1919-1922). Pain : fabrication ou vente directe en colportage (1917).
Pâtisserie : limitation des jours de vente, dérogations, infractions (19171920). Viande : réglementation des jours sans viande, dérogations,
infractions (1917). Établissements ouverts au public : restriction du
nombre de denrées pouvant y être consommées (1917), heures d’ouverture
(1918). Répression des fraudes (1919-1920).
1917-1922
1281 Viande : réglementation du transport des viandes, de la consommation,
de la vente
1918
Plan départemental du ravitaillement général : modèle-type.
1933
CONTRÔLE DES PRIX
6 M 1282-1283 Décrets et arrêtés relatifs au contrôle des prix : affichage, étiquetage et
surveillance.
1282
1920-1938
1283
1938-1939
6 M 1284-1287 Commission départementale d’études relatives au coût de la vie :
procès-verbaux de réunions, calcul de l’indice.
1284
1920-1933
1285
1934-1937
1286
1938
1287
1939
A noter : enquête sur le coût des loyers (1924, 1926, 1938).
6 M 1288
Lutte contre la vie chère : constatation des cours officiels des animaux et
des produits agricoles (décret du 30 janvier 1922). Coupures de presse,
vœux, rapports sur la hausse et la spéculation. Infractions
1911, 1915-1916, 1922-1924
6 M 1289
Id. Comité départemental d’études sur le ravitaillement (1934). Comité
économique, procès-verbaux (1926-1936).
1926-1936
6 M 1290
États bimensuels des prix de détail des produits de première nécessité
6 M 1291
Pain, blé, farines. Mesures prises contre le gaspillage : affichage du décret
du 30 janvier 1922 ; application de la loi du 15 juillet 1922 (prélèvement de
farines, poursuites contre des minotiers).
1922-1924
6 M 1292
Taxation, tentatives de hausses de diverses denrées alimentaires.
6 M 1293
Défense du marché de l’alcool et des pommes à cidre. Mesures de
protection : droits de circulation sur les pommes à cidre, exportations. 1923-1934
6 M 1294
Lait et produits laitiers. Beurres : prix, spéculation, exportations,
mercuriales (1921-1927). Lait : vente, répression des fraudes, prix,
approvisionnement, conventions avec les organismes professionnels (19201939)
1920-1939
1928
1920-1928
BOULANGERIE
RÉGLEMENTATION DE LA BOULANGERIE
6 M 1295
Réglementation de l’exercice de la boulangerie et de l’approvisionnement
de réserve des boulangers à Bolbec, Dieppe, Elbeuf, Fécamp, Le Havre,
Rouen, Yvetot (an XI, 1816-1830, 1843-1846).
an XI-1846
6 M 1296-1298 Approvisionnement de réserve. Rapports du préfet sur la situation
départementale au ministère de l’Intérieur. États de situation, arrêtés des
maires, pétitions de boulangers.
1814-1838
1296
Villes d’Elbeuf, Rouen, Yvetot
1814-1824
1297
Yvetot.
Villes de Bolbec, Dieppe, Elbeuf, Fécamp, Le Havre, Rouen,
1826-1827
1298
Yvetot
Villes de Bolbec, Dieppe, Elbeuf, Fécamp, Le Havre, Rouen,
1828, 1834-1838
6 M 1299
Enquêtes sur les boulangers, fariniers, leur production, la fixation d’un
approvisionnement de réserve : états et tableaux communaux. Instruction et
rapports sur l’abaissement des cours des blés et farines
1847-1857
6 M 1300
Approvisionnement de réserve. Situation de la boulangerie, de la
consommation, du financement des avances. Tableau des localités où la
boulangerie n’est pas réglementée et difficultés de trouver des magasins
publics. États de situation
1858-1863
TAXATION DU PAIN
6 M 1301
Taxe et poids du pain (1812-1844). Décret du 22 juin 1863 instituant la
liberté du commerce de la boulangerie.
1812-1868
6 M 1302-1312 Réglementation du prix du pain : arrêtés, rapports, observations, pétitions.
1302
Arrondissements de Rouen, Yvetot
1826-1846
1303
Arrondissements de Neufchâtel, Yvetot (1846-1849), tous
arrondissements sauf Neufchâtel avec tableaux des prix moyens des farines
(1850-1852)
1846-1852
1304
Arrondissements de Dieppe, Neufchâtel, Yvetot
1850-1853
1305
Arrondissements de Rouen, Yvetot
1853
1306
Tous arrondissements, avec tableaux de la taxe du pain à
Dieppe, Eu, Caudebec, Yvetot et prix du kilogramme de pain dans les
principales villes
1853-1855
1307
Tous arrondissements, sauf Le Havre
1856-1861
1308
Tous arrondissements avec rapports établis en forme de tableaux
du prix du pain (1863-1867).
A noter : documentation : publications, notices, correspondance avec les
préfets d’autres départements
1846-1862
1309
Tous arrondissements.
1875-1886
1310
Tous arrondissements
1888-1899
A noter : publications : 1a boulangerie et le décret du 22 juin 1863
proclamant sa liberté par A. Le-fort (Beauvais, 1899, 55 p.), histoire de la
boulangerie rouennaise par le syndicat régional de la boulangerie de
Rouen (Rouen, 1894, 74 p.).
1311
Tous arrondissements
1900-1910
1312
Tous arrondissements
1911-1917
6 M 1313-1316 Tous arrondissements, arrêtés et avis des maires par arrondissement et par
commune.
1313
Arrondissements de Dieppe (1921-1924), du Havre (1921-1931)
1921-1931
1314
Arrondissements du Havre (1932-1939) de Neufchâtel (1921,
1923), de Rouen (1921).
1921-1939
1315
Arrondissement de Rouen.
1922-1939
1316
Arrondissement d’Yvetot.
1921-1923
6 M 1317-1319 Idem, généralités et vœux des maires, par communes ou cantons. Rapports
sur la spéculation des minotiers et des meuniers. Pétitions de boulangers et
de particuliers sur le prix et le poids du pain.
1317
1921-1925
1318
1926-1933
1319
1934-1940
A noter : grève des boulangers, salaires de la boulangerie, convention
collective (1937) et salariale (1939).
ENQUÊTES
6 M 1320
Enquêtes sur les moulins à blé mus par l’eau ou le vent et sur les moulins à
farine. États par arrondissement et commune
an IX-1809
6 M 1321
Enquête sur les moulins et demandes d’agrément des négociants, minotiers,
coopératives (1924-1939). Blés et farines : coupures de presse, vœux
émanant de diverses autorités (1921-1940). Conflits sociaux, conventions
collectives (1925-1927).
1921-1940
BOUCHERIE
6 M 1322
Commerce et réglementation des boucheries et charcuteries : département,
arrondissements (1825-1827), ville de Rouen (1826, 1841-1842). Création
du marché aux bestiaux et du marché de la viande à la criée (1849). Pesée de
la viande et estampillage (1856, 1862-1863)
1825-1863
6 M 1323
Consommation de la viande et rendement des bestiaux : enquêtes et tableaux
pour les communes assujetties à l’octroi (1809-1812), le canton de
l’arrondissement de Rouen, le département et les 5 arrondissements (18131868).
A noter : tableaux du salaire des ouvriers, Rouen, Dieppe, Le Havre (18351838)
1809-1868
6 M 1324
Consommation de la viande : tableaux généraux pour le département et les
5 arrondissements.
A noter : tableaux comparatifs de la consommation en viande de boucherie
et en viande de porc (1860, 1875), enquête sur la consommation en viande
de cheval (1874-1875).
6 M 1325
Exportations : interdiction d’exporter de la viande par les navires étrangers
(an XI), enquête sur l’exportation de bœufs en Angleterre (1848). Prix, taxe
et poids de la viande (an XI-1893).
an XI-1893
A noter : état de la valeur et du produit des bœufs abattus pour le service de
l’hospice général de Rouen (an XI), enquête sur les causes de
l’augmentation du prix de la viande depuis 1789 (an XIII), brochures (1851,
1853).
6 M 1326
Enquête du ministère de l’Agriculture sur les causes du renchérissement de
la vie (1911). Tableaux par arrondissement et par commune du nombre des
bovins, caprins, ovins, porcins (1911). Protection du marché du bétail et de
la viande (1921-1937). Taxation et prix pratiqués (1921-1922). 1911-1937
6 M 1327-1336 Mercuriales des marchés aux bestiaux de boucherie : états par quinzaine
(1849-1889), puis mensuels (1892-1922)
1849-1922
1327
1849-1851
1328
1852-1859
1329
1860-1862
1330
1863-1889
1331
1892
1332
1897
1333
1902-1909
1334
1910-1912
1335
1913-1918
1336
1919-1922
6 M 1337-1340 Prix moyen de la viande de boucherie : tableaux pour le département et par
arrondissement
1871-1917
1337
1871-1881
1338
1882-1889
1339
1890-1897
1340
1898-1917
MERCURIALES
MERCURIALES GÉNÉRALES
6 M 1341-1372 Prix des combustibles et des denrées telles que pain, viande, vin, céréales,
farines, fourrages : état départemental par arrondissement (1) et pour la ville
de Rouen. Rapports du commissaire central du Havre à partir de 1921.
1341
an XIV-1807
1342
1808-1811
1343
1812
1344
1812
A noter : états similaires établis pour les produits vendus aux troupes.
1345
1813
1346
1814-1815
1347
1816
1348
1817
1349
1818
1350
1819-1820
1351
1821-1823
1352
1824-1826
1353
1827-1829
1354
1830-1839
1355
Janvier-juin 1840
1356
Juillet-décembre 1840
1357
1841-1853
A noter : états similaires établis pour les produits vendus aux troupes en
1851.
1358
(1)
Lacune pour l’arrondissement de Rouen.
1854-1859
1359
1860-1879,1888
1360
1889
1361
1895
1362
1900-1905
1363
1906-1909
1364
1910-1916
1365
1917-1921
1366
1922-1924
1367
1925-1926
1368
1927-1928
1369
1929-1930
1370
1931-1933
1371
1934-1936
1372
1937-1938
MERCURIALES SPÉCIALES
6 M 1373-1387 Prix moyen et quantité des grains, des farines, du pain, parfois des légumes :
instructions, rapports, tableaux divers, notamment tableaux communaux de
quinzaine et tableaux de situation des halles. Tableau du prix des fourrages
(1)
1373
an VII-1808
1374
1809
1375
1810
1376
1811-1813
1377
1814
1378
1815
A noter : fixation de trois marchés régulateurs (Dieppe, Elbeuf, Yvetot).
1379
1816-1818
A noter : rapports des préfets de l’Eure, la Manche, l’Orne, la SeineInférieure, sur le prix moyen du blé et du pain.
(1)
Les cléments de cette analyse sont communs à l’ensemble des dossiers mais sont inégalement représentés
suivant les périodes et les lieux. Le détail n’en a pas été donné.
1380
1819-1828
1381
1828-1843
A noter : tableau du prix moyen du froment vendu sur les marchés du
département de 1796 à 1806 (1842).
1382
1844-1851
1383
1852-1887 (lac.)
1384
1888-1898 (lac.)
1385
1899-1903
1386
1904-1910
1387
1911-1922
A noter : taxe officielle du pain (1916).
6 M 1388
Prix moyen du quintal de blé dans le département (sauf arrondissement de
Rouen)
1924-1929
6 M 1389-1399 Cours hebdomadaire des blés.
1389
1924-1925
1390
1926
1391
1927
1392
1928
1393
1929
1394
1930-1931
1395
1932
1396
1933
1397
1934-1935
1398
1935
1399
1936
6 M 1400-1402 Cours moyen du froment et de la farine.
1400
1890
1401
1891-1895
1402
1896
6 M 1403
Enquête sur la production, la consommation, le prix et l’exportation du
beurre, autorisation des exportations (décret impérial du 3.10.1810) :
correspondance entre le préfet, le directeur des douanes d’Abbeville an IX-1816
6 M 1404-1410 Prix du beurre : états des quantités et du prix des beurres vendus sur les
principaux marchés (mensuels) pour le département et par arrondissement.
6 M 1411
1404
1808
1405
1809-1812
1406
1812
1407
1813
1408
1814-1815
1409
1816-1818
1410
1819-1821
Prix du sel dans les principales villes du département : sel gris, blanc, de
table (1833-1838). Impôts sur le sel (1832). Enquête sur la consommation
du sel et rapports sur son utilisation (1845)
1832-1845
7 M AGRICULTURE, EAUX ET FORÊTS
SOMMAIRE
FONDS DE LA PRÉFECTURE
AGRICULTURE
7 M 1GÉNÉRALITÉS
ORGANISMES AGRICOLES
7 M 2-44
Chambres d’agriculture
7 M 45-47
Conseils et comités
7 M 48-90
Associations, comices, syndicats
7 M 91
Crédit agricole
7 M 92-138 ENSEIGNEMENT AGRICOLE
PRODUCTION AGRICOLE
7 M 139
Main d’oeuvre agricole
7 M 140-183 Cultures
7 M 184
Horticulture et arboriculture
7 M 185-188 Protection des cultures
7 M 189
Mise en culture des terres abandonnées
7 M 190
Météorologie
7 M 191
Bouilleurs de cru
SERVICES VÉTÉRINAIRES
7 M 192-204 Personnel vétérinaire
7 M 205-220 Élevage des chevaux
7 M 221-228 Surveillance des animaux vivants
7 M 229-273 Épizooties
7 M 274-339
CONCOURS AGRICOLES, EXPOSITIONS, COURSES
SOUTIEN DE L’AGRICULTURE, ÉQUIPEMENT, SECOURS,
ASSURANCES, ÉTUDES ET EXPÉRIMENTATION
7 M 340-342 Engrais, équipement rural, assainissement
7 M 343-351 Calamités agricoles
7 M 352-361 Assurances et mutualité agricoles
7 M 362-366 Station agronomique
7 M 367-376 Laboratoire d’entomologie
EAUX ET FORÊTS
7 M 377-381
GÉNÉRALITÉS
FORÊTS DOMANIALES, COMMUNALES, HOSPITALIÈRES ET PRIVÉES
7 M 382-419 Aliénation des bois de l’État
7 M 420-437 Droit de parcours et de vaine pâture
7 M 438-505 Administration des forêts : délimitation et bornages, mesures de conservation,
servitudes
7 M 506-511 Défrichements des bois des particuliers
7 M 512-514 Droits de chasse
7 M 516-517 Délits forestiers
7 M 518-522 Pêche
7 M 523 FONDS DU GÉNIE RURAL FONDS DES
SERVICES VÉTÉRINAIRES
7 M 524-527
GÉNÉRALITÉS
7 M 528-571
CONTRÔLE DES ANIMAUX
7 M 572-589
CONTRÔLE DES DENRÉES
7 M AGRICULTURE, EAUX ET FORÊTS
FONDS DE LA PRÉFECTURE
AGRICULTURE
GÉNÉRALITÉS
7M1
Services agricoles : rapports du directeur sur le service (1933-1937) ;
enquête sur le métayage (1936) ; baux ruraux (1905-1939) ; enquête sur les
banalités conventionnelles (1905) ; protection des agriculteurs :
modification, procédure, poursuites et saisies (1934-1935) ; régime douanier
(1878-1932) ; code rural : publication, souscription (1902), commission
consultative de répartition des subventions départementales destinées aux
organisations agricoles (1936)
1878-1937
ORGANISMES AGRICOLES
CHAMBRES D’AGRICULTURE
7M2
Commission départementale d’agriculture : organisation (arrêté du
16 novembre 1850), nomination des membres, procès-verbaux de séances.
1850-1882
7M3
Chambre consultative d’agriculture (loi du 25 mars 1852) : instructions,
nominations des membres, subventions, renseignements annuels
1852-1912
7M4
Commission départementale d’agriculture : organisation (arrêté du
16 novembre 1850), nomination de membres, renouvellements partiels : arr.
de Dieppe, Le Havre, Neufchâtel
1852-1922
7M5
Commission départementale d’agriculture : organisation (arrêté du
16 novembre 1850) : arr. de Rouen et Yvetot.
1852-1913
7 M 6-8
Id, procès-verbaux de séances.
6
1852-1860
7
1861-1880
8
1881-1923
7M9
Chambre départementale d’agriculture (loi du 25 octobre 1919) :
instructions, correspondance, inscription des sociétés.
1919-1939
7 M 10-14
Chambre départementale d’agriculture (loi du 25 octobre 1919) :
instructions, listes électorales,
1920
10
Arr. de Dieppe
7 M 15-17
7 M 18-20
7 M 21-23
7 M 24-26
7 M 27-29
7 M 30-32
7 M 33-34
11
Arr. du Havre
12
Arr. de Neufchâtel
13
Arr. de Rouen
14
Arr. d’Yvetot
Id., 1925
15
Arr. de Dieppe, Le Havre
16
Arr. de Neufchâtel, Rouen
17
Arr. d’Yvetot
Id., 1930
18
Arr. de Dieppe, Le Havre
19
Arr. de Neufchâtel, Rouen
20
Arr. d’Yvetot
Id., 1931
21
Arr. de Dieppe, Le Havre
22
Arr. de Neufchâtel, Rouen
23
Arr. d’Yvetot
Id., 1932
24
Arr. de Dieppe, Le Havre
25
Arr. de Neufchâtel, Rouen
26
Arr. d’Yvetot
Id., 1933
27
Arr. de Dieppe, Le Havre
28
Arr. de Neufchâtel, Rouen
29
Arr. d’Yvetot
Id., 1934
30
Arr. de Dieppe, Le Havre
31
Arr. de Neufchâtel, Rouen
32
Arr. d’Yvetot
Id., 1935
33
Arr. de Dieppe, Rouen
34
7 M 35-38
7 M 39-42
7 M 43-44
Arr. d’Yvetot
Id., révision des listes électorales (nomination des délégués pour la révision
des listes)
35
1921-1925
36
1930-1932
37
1933-1934
38
1938-1939
Id., procès-verbaux d’élections des Membres
39
1930
40
Arr. de Dieppe, Le Havre,
41
Arr. de Rouen,
42
1936-1939
1933
1933
Id., procès-verbaux des séances
43
1927-1930
44
1931-1939
CONSEILS ET COMITÉS
7 M 45
Conseil d’agriculture (ordonnance royale du 28 janvier 1819) : circulaires,
nomination des Membres, rapports sur les travaux
1819-1831
7 M 46
Comité national d’organisation et de contrôle de la production et du
commerce des céréales : élections
1933
7 M 47
Comité de retour à la terre (décret du 17 octobre 1922) : nomination des
Membres, procès-verbaux des séances, correspondance avec les autres
départements.
1922-1939
ASSOCIATIONS, COMICES, SYNDICATS
7 M 48
Généralités : recensement des propriétaires et cultivateurs de différentes
communes du département ; circulaire concernant le compte rendu d’activité
des associations ; nomenclature des associations agricoles au 31 décembre
1899 ; Société royale centrale d’agriculture (an XII-1817)
An XII-1910
7 M 49
Société centrale d’agriculture de la Seine-Inférieure : comptes rendus
annuels d’activité, subventions, attribution de Médailles et de récompenses,
concours, Mémoires sur les travaux de la société
1826-1914
7 M 50
Société d’agriculture de l’arrondissement de Dieppe
7 M 51
Société d’agriculture pratique de l’arrondissement du Havre : 1862-1934 ;
Société d’agriculture de Rouen : 1820-1835
1831-1932
1820-1934
7 M 52
Société d’agriculture pratique des cantons de Cany, Fauville, Ourville,
Saint-Valéry, Valmont
1839-1885
7 M 53
Société d’encouragement à l’agriculture de l’arrondissement du Havre
1885-1913
7 M 54
Société d’encouragement de l’arrondissement d’Yvetot devenue Société
pratique d’agriculture
1869-1929
7 M 55
Société d’agriculture de Goderville : 1834-1848 ; Société centrale
d’horticulture de la Seine-Inférieure : 1844-1891 ; Société impériale centrale
d’horticulture de la Seine-Inférieure : 1853-1870
1834-1891
7 M 56
Société centrale d’horticulture de la Seine-Inférieure
1871-1907
7 M 57
Société centrale d’horticulture de la Seine-Inférieure
1907-1939
7 M 58
Société d’horticulture de l’arrondissement de Dieppe
1831-1934
7 M 59
Société d’horticulture
d’Elbeuf
1812-1933
7 M 60
Société d’horticulture de Fécamp
1928-1937
7 M 61
Société d’horticulture et de botanique de l’arrondissement du Havre
1861-1936
7 M 62
Société d’horticulture des cantons de Bolbec, Goderville, Lillebonne, SaintRomain
1905-1931
7 M 63
Société pratique d’horticulture de l’arrondissement d’Yvetot
1859-1936
7 M 64
Sociétés d’horticulture : subventions départementales
1881-1907
7 M 65
Sociétés d’horticulture : subventions départementales
1908-1939
7 M 66
Cercle pratique d’horticulture et de botanique du Havre devenu Société
d’horticulture et de botanique de l’arrondissement du Havre le 8 janvier
1891
1858-1892
7 M 67-68
Associations agricoles et horticoles de la Seine-Inférieure
67
1884-1897
68
1897-1935
7 M 69
Associations agricoles et horticoles diverses
1901-1935
7 M 70
Sociétés d’agriculture et comices agricoles : subventions départementales
1880-1893
7 M 71
Sociétés d’agriculture et comices agricoles : subventions départementales
1894-1900
7 M 72
Sociétés d’agriculture et comices agricoles : subventions départementales
1901-1939
7 M 73
Comices agricoles de l’arrondissement de Dieppe : comptes rendus
d’activité, subventions (1838-1911) ; comice agricole d’Envermeu (1907) ;
– de la ville d’Eu (1905) ; – de Fontaine-le-Dun (1907)
1838-1911
7 M 74
Comice agricole de l’arrondissement du Havre
7 M 75
Comice agricole de l’arrondissement de Neufchâtel : 1821-1911 ; –
d’Aumale (1907) ; – de Blangy (1904)
1821-1911
7 M 76
Comices agricoles de l’arrondissement de Rouen : 1853-1912 ; – de Buchy
(1907) ; – de Cailly (1821-1852) ; – de Pavilly (1835-1862)
1821-1912
7 M 77
Comices agricoles de l’arrondissement d’Yvetot : 1840-1878 ; – de Yerville
(1879) ; – de Cany (1888)
1840-1888
7 M 78
Syndicat agricole de la Seine-Inférieure (1897-1901) ; – de l’arrondissement
de Rouen (1892-1893) ; syndicats professionnels agricoles (1897-1902)
1821
1892-1902
7 M 79
Syndicats d’élevage de bovins, hippique et de contrôle laitier : subventions
ministérielles et départementales
1912-1939
7 M 80
Syndicat d’élevage hippique de Bosc-le-Hard, de Vattetot-sous-Beaumont,
de Fauville (1925-1932) ; – d’Offranville (1911-1913) ; – du pays de Bray
(1913) ; – de Varengeville (1910-1913) ; – d’Harcanville (1922) ; fédération
des syndicats d’élevage et de contrôle laitier de la Seine-Inférieure (19321938)
1910-1938
7 M 81
Société française de l’industrie laitière (1878-1882) ; Société d’élevage et du
contrôle laitier normand-cauchois (1908-1912) ; Société d’encouragement à
l’élevage et à l’industrie laitière du pays de Bray (1909-1912).
1878-1912
7 M 82
Syndicat agricole de Haute-Normandie (1921-1937) ; Syndicat des
producteurs de fruits du pays de Bray (1938).
1921-1938
7 M 83
Association agricole Saint-Romain : création de l’association (arrêté
préfectoral du 24 juin 1881), comptes rendus annuels, subventions,
attribution de médailles
1881-1933
7 M 84
Associations et sociétés agricoles diverses, comptes rendus d’activité,
subventions, attributions de médailles : Association des chasseurs de marais
de la Basse-Seine (1938) ; Association normande pour le progrès de
l’agriculture, de l’industrie et des arts (1882-1928) ; Colonie agricole de
Sanvic (1901) ; Comité départemental de la production agricole (1939) ;
Comité départemental d’organisation et de contrôle de la production et du
commerce des céréales (1933-1934) ; Fédération des sociétés d’horticulture
de la Seine-Inférieure (1932-1940) ; Grand conseil des vétérinaires de
France (1890-1891) ; Groupement interprofessionnel de Saint-Romain-deColbosc (1934) ; Ordre normand des chevaliers de la pomme (1938) ;
orphelinats agricoles : orphelinat de Mesnières (1883) ; Ligue protectrice
des enfants abandonnés et orphelins du Havre (1902) ; Société des
agriculteurs de France (1878-1901) ; Société l’Amicale octevillaise, section
agricole (1910-1914) ; Société d’agriculture de la Seine-Inférieure (18951939) ; Club avicole et Cercle des fermières (1911-1912)
1882-1939
7 M 85
Sociétés coopératives (1927-1935) ; Société d’encouragement à la race
bovine du canton d’Envermeu (1911-1913) ; Société française d’émulation
agricole contre l’abandon des campagnes (1910-1912) ; Société nationale
d’encouragement à l’agriculture (1880-1888) ; Société d’encouragement à
l’utilisation du gaz des forêts (1938) ; Sociétés de protection des animaux
(1890-1936) ; Société des sciences et arts agricoles et horticoles du Havre
(1870-1891) ; Société des sciences et arts agricoles et horticoles de Sanvic
(1898-1890) ; Union nationale des paysans de France (1924) ; Union des
syndicats de l’ouest (1887-1888).
1870-1938
7 M 86
Sociétés hippiques : subventions, attributions de médailles
1891-1940
7 M 87
Sociétés canines : subventions, attributions de médailles
1885-1939
7 M 88
Sociétés pomologiques : subventions, attributions de médailles.
1887-1939
7 M 89
Jardins ouvriers : subventions, attributions de médailles
1909-1938
7 M 90
Office agricole départemental de la Seine-Inférieure : subventions
ministérielles
1920-1931
CRÉDIT AGRICOLE
7 M 91
Crédit mutuel agricole : instructions, circulaires, attributions d’avances par
la Caisse nationale agricole, création de la Caisse régionale de crédit
agricole de Haute-Normandie (1901).
1879-1939
ENSEIGNEMENT AGRICOLE
7 M 92
Établissement
départemental
d’Yvetot :
ancienne
ecclésiastique d’Yvetot : organisation, entretien des bâtiments
institution
1909-1919
7 M 93
Établissement départemental d’Yvetot ; école départementale de
perfectionnement : école de perfectionnement pour enfants anormaux ou
arriérés des deux sexes avec section de sourds-muets et d’aveugles devenue
le 18 avril 1929 Institut départemental de perfectionnement de l’enfance à
Yvetot : règlement général de l’établissement, rapports du directeur sur le
fonctionnement, transfert de l’école de perfectionnement de Grugny à
Yvetot, visites, subventions.
1919-1935
7 M 94
Établissement départemental d’Yvetot, bâtiment : construction et entretien,
sinistre
1910-1931
7 M 95
Établissement départemental d’Yvetot, fournitures
1922-1924
7 M 96
Établissement départemental d’Yvetot, budget
1920-1922
7 M 97
Établissement départemental d’Yvetot, personnel
1919-1923
7 M 98
École départementale de perfectionnement d’Yvetot, bâtiment : construction
et entretien
1920-1930
7 M 99
Institut départemental de perfectionnement de l’enfance d’Yvetot : matériel
et mobilier
1922-1933
7 M 100
Institut départemental de perfectionnement de l’enfance d’Yvetot, budget
1924-1936
7 M 101
Institut départemental de perfectionnement de l’enfance d’Yvetot,
commission de surveillance : comptes rendus des séances.
1931-1937
7 M 102
Institut départemental de perfectionnement de l’enfance d’Yvetot, personnel
1920-1933
7 M 103
Institut départemental
fournitures
de perfectionnement
de l’enfance d’Yvetot,
1925-1938
7 M 104
Institut départemental de perfectionnement de l’enfance d’Yvetot, vente des
produits
1920-1929
7 M 105
École départementale d’agriculture d’Yvetot : personnel enseignant,
administratif et médical
1919-1934
7 M 106
École départementale d’agriculture d’Yvetot : enseignement, admission
d’élèves, concours
1919-1932
7 M 107
École départementale d’agriculture d’Yvetot : bâtiment : travaux
1922-1938
7 M 108
École départementale d’agriculture d’Yvetot : budget
1922-1931
7 M 109
École départementale d’agriculture d’Yvetot : fournitures
1924-1930
7 M 110
École départementale d’agriculture d’Yvetot : coupures de presse
1931-1932
7 M 111
Ferme d’Auzebosc : acquisition du terrain par le département pour le
rattachement à l’école d’agriculture d’Yvetot
1921-1922
7 M 112
Ferme d’Auzebosc : construction de l’école d’agriculture.
1930-1935
7 M 113
Ferme d’Auzebosc : travaux, matériel agricole.
1921-1930
7 M 114
Ferme d’Auzebosc : ventes d’arbres et de produits.
1921-1929
7 M 115
École d’agriculture d’Aumale : création
16 décembre 1887), inauguration (9 avril 1888).
7 M 116
École d’agriculture d’Aumale : personnel enseignant
7 M 117
École d’agriculture d’Aumale : enseignement : règlement intérieur,
examens d’admission, de passage et de sortie des élèves, rapports annuels
du directeur
1879-1884
7 M 118-123
École d’agriculture d’Aumale : registres matricules des élèves.
(arrêté
118
promotion 1888, années scolaires 1887-1890
119
promotion 1888, années scolaires 1888-1891
120
promotion 1889, années scolaires 1889-1892
ministériel
du
1879-1893
1887-1895
1887-1894
121
promotion 1890, années scolaires 1890-1893
122
promotion 1891, années scolaires 1891-1893
123
promotion 1892, années scolaires 1892-1894
7 M 124
École d’agriculture d’Aumale : bâtiment construction et entretien,
matériel et mobilier
1888-1892
7 M 25
École d’agriculture d’Aumale : budget
7 M 126
École d’agriculture d’Aumale : suppression de l’école (arrêté ministériel
du 27 août 1894) et transformation en colonie agricole et école de réforme
pour enfants assistés.
1893-1894
7 M 127
École d’agriculture et d’économie rurale de la Seine-Inférieure :
création (28 avril 1838), communication de renseignements sur le
fonctionnement de l’école (au ministère), rapport sur la chaire d’agriculture
1890-1894
1838-1900
7 M 128
École d’agriculture et d’économie rurale de la Seine-Inférieure :
personnel enseignant : dossiers individuels, création d’emplois, subventions
et traitements
1838-1905
7 M 129
École d’agriculture et d’économie rurale de la Seine-Inférieure :
enseignement : programme des cours, fournitures et dépenses diverses. 1838-1899
7 M 130
École d’agriculture et d’économie rurale de la Seine-Inférieure : Cours
nomades ou conférences agricoles
1850-1898
7 M 131
École d’agriculture et d’économie rurale de la Seine-Inférieure : affaires
diverses
1838-1867
7 M 132
Enseignement agricole et ménager post-scolaire : organisation, subventions,
indemnités pour le personnel enseignant, concours du manuel scolaire
d’enseignement moral et agricole (1925).
1920-1932
7 M 133
École ambulante ménagère, agricole et de laiterie du département :
fonctionnement, personnel, subventions.
1907-1917
7 M 134
École pratique d’aviculture de Sanvic : création, subventions, suppression.
1894-1902
7 M 135
École pratique d’aviculture d’Hautot-sur-Seine : projet d’établissement.
1907
7 M 136
Projet de création à Rouen d’une école rurale des pauvres (1833) ; de
fermes-écoles (1848-1873) ; enseignement de l’agriculture dans les écoles
normales (1911) ; concours pour la publication d’un traité élémentaire
d’agriculture et d’horticulture à l’usage des écoles primaires (1889-1890)
1833-1911
7 M 137
Écoles agricoles étrangères au département : École d’horticulture de
Versailles (1874-1897) ; écoles diverses (1859-1909)
1859-1909
7 M 138
Chaire d’agriculture de Neufchâtel : création (arrêté du 9 août 1894),
subventions
1894-1897
PRODUCTION AGRICOLE
MAIN D’ŒUVRE AGRICOLE
7 M 139
Main d’œuvre agricole : demandes de militaires travailleurs ;
réglementation relative aux conditions de travail (1853-1876) ; immigration
et placement d’ouvriers agricoles en France (1910-1911) ; pénurie de la
main d’œuvre (1914) ; salaires (1913-1939).
1853-1939
CULTURES
7 M 140
Culture du lin et du chanvre : instructions, généralités
1898-1922
7 M 141
Culture du lin et du chanvre : récoltes : états par communes(1)
1811-1818
7 M 142-145
Culture du lin et du chanvre : listes des cultivateurs pratiquant cette
culture, primes, états récapitulatifs des surfaces ensemencées, indemnités
dues aux agents chargés de la vérification
1896-1921
142 1896-1899
143 1910-1913
144 1914-1917
145 1918-1921
7 M 146-176
(1)
Culture du lin et du chanvre : déclarations des cultivateurs, états des
surfaces ensemencées, procès-verbaux de vérification
1900-1921
146 Arrondissement de Dieppe
1900
147 Arrondissement de Dieppe
1908
148 Arrondissement de Dieppe
1912
149 Arrondissement de Dieppe
1914-1915
150 Arrondissement de Dieppe
1915-1917
151 Arrondissement de Dieppe
1919
152 Arrondissement de Dieppe
1920-1921
153 Arrondissement du Havre
1907-1908
154 Arrondissement du Havre
1910
155 Arrondissement du Havre
1912
A noter : liste nominative des habitants de Villers-le-Chambellant (commune de Villers-Écalles, 1814).
156 Arrondissement du Havre, cantons de B à G1914
157 Arrondissement du Havre, cantons de H à S 1914, 1915
158 Arrondissement du Havre
1916-1917
159 Arrondissement du Havre
1918
160 Arrondissement du Havre
1919
161 Arrondissement du Havre
1920
162 Arrondissement du Havre
1921
163 Arrondissement de Neufchâtel
7 M 177-180
1900-1921
164 Arrondissement de Rouen
1900-1921
165 Arrondissement d’Yvetot
1906
166 Arrondissement d’Yvetot
1907
167 Arrondissement d’Yvetot
1908
168 Arrondissement d’Yvetot
1909
169 Arrondissement d’Yvetot
1913
170 Arrondissement d’Yvetot
1914
171 Arrondissement d’Yvetot
1915-1916
172 Arrondissement d’Yvetot
1917
173 Arrondissement d’Yvetot
1918
174 Arrondissement d’Yvetot
1919
175 Arrondissement d’Yvetot
1920
176 Arrondissement d’Yvetot
1921
Culture du lin et du chanvre.
1931-1939
177 1ère, 2ème, 3ème années linières 1931-1934
178 4ème, 5ème années linières
1934-1936
179 6ème, 7ème années linières
1936-1938
180 8ème année linière
1938-1939
7 M 181
Culture du lin et du chanvre comité linier
1896-1900
7 M 182
Culture du lin et du chanvre primes allouées aux cultivateurs
7 M 183
Cultures diverses : pommes de terre (an II-1829) ; betterave (1890-1900) ;
vigne (1910-1933) ; tabac (1857,1902) ; apiculture (1890-1937)
an II-1937
1919, 1935-1937
HORTICULTURE ET ARBORICULTURE
7 M 184
Pépinières : correspondance (an IV-1830) ; liste des pépinières (décret du
25 janvier 1890) ; pommes à cidre, création d’une station pomologique
(1890-1936)
an IV-1936
PROTECTION DES CULTURES
7 M 185
Destruction des animaux nuisibles (rats, mulots, taupes)
1902-1938
7 M 186
Pépinières : échenillage (arrêté préfectoral du 28 février 1889) ; destruction
des hannetons, doryphores, sangliers, lapins.
1878-1939
7 M 187
Destruction des végétaux nuisibles : échardonnage (arrêté préfectoral du
3 mai 1889) ; destruction du gui, de l’épinette et divers
1864-1939
7 M 188
Service de défense des végétaux : inspection phytopathologique station de
désinfection
1933-1940
MISE EN CULTURE DES TERRES ABANDONNÉES
7 M 189
Instructions, correspondance
1910-1923
MÉTÉOROLOGIE
7 M 190
Observations météorologiques (1899-1915) ; résumés synoptiques (18451894)
1845-1915
BOUILLEURS DE CRU
7 M 191
Instructions données en application de la loi du 31 mars 1903, du décret du
25 juin 1935 ; suppression du privilège des bouilleurs (1905) ; ateliers de
distillation publics ; délibérations des conseils municipaux donnant en
application de la loi du 30 juin 1916, l’emplacement des ateliers (par
arrondissement)
(1916-1917).
SERVICES VÉTÉRINAIRES
PERSONNEL VÉTÉRINAIRE
7 M 192
Vétérinaires, maréchaux-ferrants : état des maréchaux-ferrants et des
artistes vétérinaires (an XI-1841) ; formation et traitement des maréchaux
vétérinaires (1813-1862)
an XI-1862
7 M 193
Enseignement vétérinaire : concours d’admission aux écoles ; écoles
vétérinaires d’Alfort, Lyon, Toulouse.
1806-1901
7 M 194
Établissement des listes de vétérinaires.
7 M 195
Enseignement vétérinaire : Calvados, Oise
1823-1881
1892
7 M 196
Enregistrement des diplômes professionnels de vétérinaires ou docteurs
vétérinaires : application de la loi du 17 juin 1838.
7 M 197-201
Vétérinaires sanitaires : dossiers individuels.
197
Arrondissement de Dieppe
1823-1938
198
Arrondissement du Havre
1829-1941
199
Arrondissement de Neufchâtel
an IX-1943
200
Arrondissement de Rouen
an VIII-1946
201 Arrondissement d’Yvetot
an XII-1945
7 M 202
Dossiers des vétérinaires installés dans l’Eure, l’Oise et la Somme, agréés
en Seine-Inférieure et « dans le ressort de leur clientèle »
1902-1940
7 M 203
Associations diverses : associations de vétérinaires de la Seine-Inférieure et
de l’Eure (1852-1858) ; Grand conseil des vétérinaires (1891) ;
représentation des sociétés vétérinaires au Conseil de perfectionnement des
écoles vétérinaires (1893-1896)
1852-1896
7 M 204
Circonscriptions vétérinaires : organisation
1800-1899
ÉLEVAGE DES CHEVAUX
7 M 205
Généralités : création d’une commission hippique (arrêté ministériel du
27 octobre 1847) ; surveillance des étalons : application de la loi du 14 août
1835 ; renseignement sur les dépôts d’étalons en France (1895)
1847-1895
7 M 206
Rapports de l’Inspecteur général, directeur des haras, au ministre de
l’Agriculture
1893-1931
7 M 207
Dossiers présentés au Conseil général sur l’élevage du cheval
7 M 208
Rapports des directeurs des haras du Pin et des établissements de dressage
présentés au Conseil général.
1909-1939
7 M 209
Dépôts d’étalons : création et suppression
7 M 210
Inspecteurs généraux des haras : nomination, frais de tournée ; achats
d’étalons
1903-1934
7 M 211
Écoles de dressage : création, subventions
1888-1915
7 M 212
Visites générales des chevaux.
1822-1825
7 M 213-214
Écoles de dressage : chevaux, ânes et mulets
213
1881-1913
1892-1934
Arr. de Dieppe, Neufchâtel, Yvetot
1878-1905
214
Arr. de Rouen
1850-1855
7 M 215
Écoles de dressage : chevaux, juments, mulets, mules de fort âge
7 M 216-220
Monte publique.
216
1887-1888
217
1910-1929
218
1930-1931
219
1932-1934
220
1935-1938
1892-1913
SURVEILLANCE DES ANIMAUX VIVANTS
7 M 221
Généralités : législation de la police sanitaire des animaux (1876-1888) ;
réglementation du travail des artistes vétérinaires (1808) ; circulaires du
service départemental des épizooties (1882-1899) ; Herd-book normand
(1883-1893) ; Pig-book (1925-1935).
1808-1935
7 M 222
Police sanitaire des animaux : infractions à la réglementation
1892-1901
7 M 223
Police sanitaire des chevaux : contraventions
1892-1894
7 M 224
Importation de bétail
1878-1888
7 M 225-228
Race bovine : situation hebdomadaire.
225
Arr. du Havre et de Neufchâtel
226
Arr. de Rouen
227
Arr. d’Yvetot, cantons C – Q
228
Arr. d’Yvetot, cantons S – Y
1866
ÉPIZOOTIES
7 M 229
Service des épizooties : rapports annuels présentés au Conseil général. 1883-1902
7 M 230
Service des épizooties : bulletins sanitaires
7 M 231
Service des épizooties : signalisation des épizooties.
7 M 232
Service vétérinaire : indemnités et récompenses attribuées aux vétérinaires
lors d’épizooties
1819-1901
7 M 233
Fièvre aphteuse correspondance, rapports
1899-1900
7 M 234
Charbon : instructions préfectorales.
1895-1899
7 M 235-242
Charbon symptomatique : surveillance des exploitations par arrêtés
préfectoraux, levée des arrêtés.
235 Arr. de Dieppe
1898-1906
236 Arr. de Dieppe
1907-1909
1902-1938
An IV-1836
237 Arr. du Havre 1898-1909
238 Arr. de Neufchâtel
1898-1909
239 Arr. de Rouen 1898-1909
240 Arr. d’Yvetot 1898-1902
241 Arr. d’Yvetot 1903-1905
242 Arr. d’Yvetot 1906-1909
7 M 243
Tuberculose instructions ministérielles sur les mesures à appliquer.
1897
7 M 244
Tuberculose bovine : constats des cas et saisies d’animaux
7 M 245
Tuberculose bovine : constats des cas aux abattoirs du Havre, de Rouen et
de la Villette.
1896-1897
7 M 246
Déclarations de tuberculose.
1896-1902
7 M 247
Signalement de cas de tuberculose.
1902-1904
7 M 248
Tuberculose : levées de séquestre par arrêtés préfectoraux
1908-1909
7 M 249
Tuberculose : arr. de Dieppe, Le Havre
1924
7 M 250
Tuberculose : arr. de Neufchâtel, Rouen et d’Yvetot
1924
7 M 251
Tuberculose : indemnités pour saisies de viandes.
7 M 252
Typhus : « typhus contagieux » dit peste bovine, correspondance, rapports,
instructions
1875-1877
7 M 253
Typhus : prévention
7 M 254
Typhus : réglementation sur l’importation, la circulation des animaux ;
fermeture et rétablissement de marchés.
1871-1872
7 M 255
Typhus : états des pertes
1870-1872
7 M 256
Typhus : indemnisation des pertes.
1870-1874
7 M 257
Morve : correspondance, rapports.
1818-1879
7 M 258
Morve : levées de déclarations d’infection.
1879-1894
7 M 259
Morve :
1895-1899
7 M 260
Rage : instructions ; taxe municipale sur les chiens
1819-1886
1892-1895
1898-1908
1865-1873
CONCOURS AGRICOLES, EXPOSITIONS, COURSES
7 M 261
Rage : police des chiens errants. Abattage des bêtes hydrophobes
AnX-1891
7 M 262
Rage :
1896-1904
7 M 263
Rage : traitement
1883-1890
7 M 264
Pneumo-entérite du porc : instructions, circulaires ; déclarations d’infection,
levées de déclarations
1891-1904
7 M 265
Gale du mouton : rapports, arrêtés préfectoraux pour mise sous surveillance
des troupeaux atteints.
1884-1898
7 M 266
Gale du mouton : lavage des moutons dans la rivière d’Héronchelles
7 M 267
Maladies diverses
1835-1939
7 M 268
Gale du mouton : saisies de viandes
1893-1897
7 M 269
Viandes contagieuses, saisies : états mensuels communaux
1890-1902
7 M 270
Inspection des viandes à la frontière : vacations des vétérinaires.
1888-1901
7 M 271
Inspection des viandes à la frontière :
1881-1894
7 M 272
Lait : production, contrôle, vente.
1923-1939
7 M 273
Beurre : répression des fraudes, surveillance des fabriques de margarine.
1890
1889-1906
7 M 274
Concours régionaux agricoles : organisation, subventions, médailles,
primes.
1875-1939
7 M 275-278
Concours régional agricole de Rouen : organisation, subventions, médailles,
primes, expositions.
7 M 279-281
275
1861
276
1868, 1876
277
1884
278
1892
Concours régionaux agricoles extérieurs au département : comptes rendus.
1853-1932
279 Villes de A à C
280 Villes de D à S
281 Villes de T à Z
7 M 282
Concours régionaux hippiques : organisation,
Caudebec-en-Caux, Dieppe, Fauville, Rouen
7 M 283-289
Concours hippiques de Rouen.
subventions,
primes :
1858-1938
283 Organisation, subventions, primes
1884
284 Déclaration de chevaux
1884
285 Organisation, déclaration de chevaux, exposition canine
1892
286 Déclaration de chevaux
1892
287 Liste des concurrents, espèce n demi-sang
1892
288 Organisation, subventions, primes
1894-1905
289 Organisation, subventions, primes
1905-1934
7 M 290
Concours de chevaux de trait et de selle
1883-1939
7 M 291
Concours extérieurs au département.
1858-1919
7 M 292
Concours hippiques centraux : concours de Paris
1860-1939
7 M 293
Concours de dressage
1864-1939
7 M 294
Concours d’épreuves d’étalons.
1864-1939
7 M 295-297
Concours général agricole de Paris : organisation, subventions, affiches,
médailles.
295 1854-1885
296 1886-1914
297 1922-1939
7 M 298-299
Concours spéciaux de la race bovine normande : organisation, subventions,
affiches, médailles.
298 Caen, Dieppe, Gournay-en-Bray, Saint-Lô,
1893-1938
299 Rouen,
1896-1936
7 M 300
Concours spéciaux de race bovine, porcine et ovine : organisation,
subventions, affiches, médailles.
7 M 301-308
Concours d’animaux gras et de reproducteurs : organisation, subventions,
affiches, médailles.
301 1898-1901
302 1902-1905
303 1912-1913
304 1914-1921
305 1922-1925
306 1926-1928
307 1929-1931
308 1932-1939
7 M 309-310
Concours d’animaux de boucherie : organisation, subventions, affiches,
médailles.
309 Amiens, Arras, Lille,
1852-1873
310 Poissy, Saint-Quentin,
1847-1869
3 M 311-319
Concours de pouliches : organisation, subventions, affiches, médailles.
311 1878-1891
312 1892-1898
313 1899-1906
314 1907-1912
315 1913-1917
316 1918-1923
317 1924-1929
318 1930-1935
319 1936-1938
3 M 320-327
Concours de poulinières : organisation, subventions, affiches, médailles.
320 1884-1889
321 1890-1895
322 1896-1901
323 1902-1908
324 1909-1915
325 1916-1922
326 1924-1930
327 1931-1938
7 M 328
Concours de pouliches et de poulinières.
1884-1938
7 M 329
Concours et exposition de maréchalerie : exposition internationale des
produits de la maréchalerie et concours régional de forge et de ferrage à
Rouen
1884
7 M 330
Concours et expositions divers : congrès pomologiques, expositions
horticoles, concours de laiterie, expositions fruitières, expositions agricoles,
salons de la machine agricole à Paris
1862-1939
7 M 331
Courses de chevaux : instructions, réglementation, subventions
1865-1932
7 M 332
Courses de chevaux : pari-mutuel
1887-1890
7 M 333-339
Courses de chevaux : organisation, subventions.
333 Arr. de Dieppe
1873-1939
334 Arr. du Havre
1868-1938
335 Arr. de Neufchâtel
1875-1939
336 Arr. de Rouen
1843-1939
337 Arr. de Rouen
1843-1939
338 Arr. de Rouen
1843-1939
339 Arr. d’Yvetot
1875-1939
SOUTIEN DE L’AGRICULTURE, ÉQUIPEMENT, SECOURS,
ASSURANCES, ÉTUDES ET EXPÉRIMENTATION
ENGRAIS, ÉQUIPEMENT RURAL, ASSAINISSEMENT
7 M 340
Engrais :
utilisation
du
sel ;
correspondance
(1851-1930) ;
approvisionnement des cultivateurs en sels de potasse (1925).
Carburant : essence détaxée (1922-1937)
7 M 341
1851-1937
Adductions d’eau potable : circulaires, instructions, établissement de
projets, subventions
1900-1939
7 M 342
Hydraulique agricole : utilisation de l’énergie hydraulique (loi du 16 octobre
1919) ; travaux d’hydraulique (curage, drainage) (1856-1939) ; attributions
administratives à l’égard des entreprises d’hydraulique agricole (décret du
22 mai 1937)
1856-1939
CALAMITÉS AGRICOLES
7 M 343-351
Inondations, incendies, grêle, épizooties : états des pertes, demandes de
secours, répartition des secours.
343 an XI-1812
344 1813-1815
345 1821-1827
346 1828-1833
347 1834-1835
348 1840-1841
349 1842-1843
350 1935
351 1936-1939
ASSURANCES ET MUTUALITÉ AGRICOLES
7 M 352
Sociétés ou caisses d’assurances mutuelles : circulaires, statistiques,
Commission de l’assurance contre la mortalité du bétail
1898-1937
7 M 353
Sociétés d’assurances mutuelles contre la mortalité du bétail d’espèce
bovine : subventions départementales.
1902-1903
7 M 354
Sociétés d’assurances mutuelles contre la mortalité du bétail d’espèce
bovine : subventions de l’État
1902-1923
7 M 355
Sociétés d’assurances mutuelles contre la mortalité du bétail d’espèce
bovine :
1902-1939
7 M 356
Union syndicale des sociétés mutuelles d’assurance contre la mortalité du
bétail d’espèce bovine : subventions de l’État.
1902-1925
7 M 357
Assurances mutuelles agricoles contre la mortalité des chevaux :
subventions de l’État
1900-1937
7 M 358
Assurances mutuelles agricoles contre la mortalité des chevaux :
subventions départementales.
1907-1939
7 M 359
Caisses locales d’assurances mutuelles contre les accidents du travail
agricole.
1924-1939
7 M 360
Caisses locales d’assurances mutuelles contre l’incendie (1924-1939) ;
subventions accordées aux mutuelles contre l’incendie (1926-1937)
1924-1939
7 M 361
Mutuelles agricoles d’allocations familiales : instructions (1924-1937) ;
caisses patronales d’allocations familiales des agriculteurs du pays de Caux
(1925-1936)
1924-1937
STATION AGRONOMIQUE
7 M 362
Création, organisation du service ; commission de surveillance de la
station ; rattachement du département de l’Eure à la station de la SeineInférieure ; correspondance avec d’autres départements
1878-1917
7 M 363
Personnel : dossiers individuels (1882-1938) ; budget ; subventions (18791914) ; laboratoire : analyses (1883-1893)
1879-1938
7 M 364
Champs d’expériences agricoles : création et mise en culture, dossiers des
communes ayant accepté la création d’un champ
1879-1901
7 M 365
Champs d’expériences agricoles : dossiers des communes ayant refusé la
création d’un champ ; tableaux récapitulatifs
s.d.
7 M 366
Champs d’expériences agricoles : personnel : gratifications accordées au
personnel (1887-1901) ; rapports sur le fonctionnement des champs 18861899) ; subventions (1880-1914) ; tableaux des cultures et des résultats
obtenus sur les champs de démonstration (1879-1901)
1879-1914
LABORATOIRE D’ENTOMOLOGIE
7 M 367
Création (1889-1890) ; projet de rattachement à la station agronomique
(1903-1904)
1889-1904
7 M 368
Commission de surveillance et de perfectionnement du laboratoire.
1891-1914
7 M 369
Rapports du directeur sur le fonctionnement
1891-1918
7 M 370
Compte rendu annuel sur la situation adressé au ministère
1897-1914
7 M 371
Personnel : nominations et traitements.
1890 1918
7 M 372
Comptabilité et budget
1890-1915
7 M 373
Entretien et achat de matériel et de collections
1900-1918
7 M 374
Études diverses effectuées.
1891-1918
7 M 375
Organisation d’expositions, participation aux congrès
1896-1918
7 M 376
Bulletins et publications.
1889-1918
EAUX ET FORÊTS
GÉNÉRALITÉS
7 M 377
Circulaires ministérielles, instructions, ordonnances, rapports notamment
sur l’organisation et le découpage administratifs
anVIIl-1930
7 M 378
Rapports des conservateurs des Eaux et Forêts, au Conseil général :
délibérations
1897-1937
7 M 379
École royale forestière (1826-1846) ; école secondaire de Barres (19031909) ; personnel : dossiers de conservateurs, inspecteurs, sous-inspecteurs,
gardes forestiers, gardes généraux (an VIII-1918)
anVIII-1918
7 M 380
Bois de construction pour la marine : instructions et correspondance
relatives à la conservation, au martelage, à l’exploitation et au transport du
bois (1812-1819) ; réglementation concernant la vente des bois provenant
des arsenaux (1819)
1812-1819
7 M 381
Chemins vicinaux : restauration dans les forêts
1808-1811
FORÊTS DOMANIALES, COMMUNALES, HOSPITALIÈRES,
PRIVÉES
ALIÉNATION DES BOIS DE L’ÉTAT (SOL ET SUPERFICIE)
7 M 382
Généralités : circulaires, arrêtés et instructions concernant l’aliénation des
bois cédés à la Caisse d’amortissement
(an XII-1850).
7 M 383-386
Adjudications : procès-verbaux d’estimation et de vente. Affiches, cahiers
des charges.
383 Arr. de Dieppe et du Havre
an VIII-1833
384 Arr. de Neufchâtel
1815-1853
385 Arr. de Rouen
1815-1855
386 Arr. d’Yvetot
1815-1856
7 M 387
Aliénation des bois dans les départements étrangers
an XI-1855
VENTE DE COUPES DE BOIS
7 M 388
Généralités : affiches des ventes annuelles, cahiers des charges, états des
ventes, procès-verbaux de balivage et martelage des coupes marquées en
réserve, vente de coupes pour le chauffage des verreries
an VIII-1909
7 M 389
Généralités : affiches des ventes annuelles, cahiers des charges, états des
ventes, procès-verbaux de balivage et martelage des coupes marquées en
réserve, vente de coupes pour le chauffage des verreries
1910-1939
7 M 390-419
Adjudications : affiches, cahiers des charges, procès-verbaux.
390 Arr. de Dieppe, an VIII-an XII
391 Arr. de Dieppe, 1806-1810
392 Arr. de Dieppe, 1883-1918
393 Arr. de Dieppe, 1919-1939
394 Arr. de Neufchâtel, an VIII-an XI
395 Arr. de Neufchâtel, an XI-an XII
396 Arr. de Neufchâtel, an XII
397 Arr. de Neufchâtel, 1885-1931
398 Arr. de Rouen, an VIII-an X
399 Arr. de Rouen, an X-1847
400 Arr. de Rouen, 1875-1885
401 Arr. de Rouen, 1886-1889
402 Arr. de Rouen, 1893-1896
403 Arr. de Rouen, 1897-1900
404 Arr. de Rouen, 1900-1903
405 Arr. de Rouen, 1904-1907
406 Arr. de Rouen, 1908-1912
407 Arr. de Rouen, 1912-1915
408 Arr. de Rouen, 1916-1919
409 Arr. de Rouen, 1920-1922
410 Arr. de Rouen, 1923-1926
411 Arr. de Rouen, 1927-1928
412 Arr. de Rouen, 1929-1930
413 Arr. de Rouen, 1931-1932
414 Arr. de Rouen, 1933
415 Arr. de Rouen, 1934-1935
416 Arr. de Rouen, 1936-1937
417 Arr. de Rouen, 1938-1939
418 Arr. d’Yvetot, an VIII-1809
419 Arr. d’Yvetot, 1883-1926
an VIII-1939
DROIT DE PARCOURS ET DE VAINE PATURE
7 M 420
Généralités : circulaires, instructions, correspondance
7 M 421-424
Dossiers des communes : arrondissement de Dieppe.
an IX-1895
421
Cantons de Bacqueville, Bellencombre, Dieppe, 1807-1891
422
Canton d’Envermeu, an VIII-1893
423
Canton d’Eu, 1817-1894
424
Cantons de Longueville, Offran-ville, Tôtes, 1817-1889
an VIII-1894
7 M 425
Dossiers des communes : arrondissement du Havre.
7 M 426-429
Dossiers des communes : arrondissement de Neufchâtel.
1806-1859
426 Cantons d’Argueil, Aumale, an XII-1873
427 Cantons de Blangy, Forges, an IX-1891
428 Cantons de Gournay, Londinières 1762 (copie) – 1880
429 Cantons de Neufchâtel, Saint-Saëns, 1806-1887
1762-1891
7 M 430-435
Dossiers des communes : arrondissement de Rouen.
430
Cantons de Boos, Buchy, 1807-1881
431
Cantons de Clères, Darnétal, Duclair, 1789-1895
432
Canton d’Elbeuf, 1810-1884
433
Canton de Grand-Couronne, an VIII-1891
434
Cantons de Maromme, Pavilly, Rouen, an VII-1845
435
Canton de Sotteville-lès-Rouen, 1818-1891
1789-1895
7 M 436-437
Dossiers des communes : arrondissement d’Yvetot.
436
Cantons de Cany, Caudebec, Doudeville, 1807-1891
437
Cantons de Fontaine-le-Dun, Saint-Valéry, Yerville, Yvetot,
1812-1854
1807-1891
ADMINISTRATION DES FORÊTS
Délimitations et bornages, mesures de conservation, servitudes :
7 M 438
Bois l’Abbé (1806-1824) ; bois dit de l’Archevêque (affaires Martin) (1815)
1806-1824
7 M 439
Forêt d’Arques
1807-1938
7 M 440
Bois d’Aumale (an XIII-1852) ; – de Beaubec (1814-1815) ; – de
Bondeville (1810) ; – de Boos (an XI-1837) ; forêt de Bord (1876)
an XI-1876
7 M 441
Forêts de Bray, La Ferté, Forges, Gournay. Communes A-L
7 M 442
Forêts de Bray, communes M- S
7 M 443-445
Forêt de Brotonne.
an VIII-1829
an XI-1817
443 Généralités, concessions de passage
an IX-1938
444 Concessions de terrains, prises d’eau, constructions à distance prohibée
1863-1935
445 Droits d’usage, divers,
an IX-1938
7 M 446
Bois de Caumont (1811-1812) ; – des Chartreux (1814) ; – de la
Commanderie de Sainte Vaubourg (1810-1819)
1810-1819
7 M 447-448
Forêt de Croixdalle.
447 Concessions de passage, terrains,
an IX-1929
448 Droits d’usage, constructions à distance prohibée
an IX-1908
7 M 449
Bois de Cuverville.
an IX-1867
7 M 450-455
Forêt d’Eawy.
450 Concessions de passage
1850-1899
451 Concessions de passage, prises d’eau, carrières
1848-1938
452 Concessions de terrains, 1823-1934 (plan de forêt, XVIIIe s.)
453 Constructions à distance prohibée ; délimitations et bornages partiels
1806-1919
454 Droits d’usage
an IX-1840
455 Divers
1807-1932
7 M 456
Forêt d’Elbeuf
7 M 457-462
Forêt d’Eu.
an IX-1934
457 Concessions de passage
1853-1923
458 Concessions de passage
1924-1942
459 Concessions de terrains,
délimitations et bornage partiels
constructions
à
distance
prohibée,
an XI-1939
460 Droits d’usage
an XI-1871
461 Droits d’usage
1763-1884
462 Divers
an XI-1939
7 M 463
Bois de Fécamp (1808-1822) ; – de Fongueusemare (1808-1809).
1808-1822
7 M 464
Bois Fresnel (1811-1812) ; forêt de Gaillefontaine (an XIII) ; – des Grandes
Ventes (1820-1821) ; – de Grand-Marché (1855-1871)
an XIII-1871
7 M 465
Forêt de Gravenchon (1809-1812) ; – de Guimmerville (1853-1866) ; – du
Halatte (1809) ; Bois de Hamechon (an XIII) ; de la Haule (1811-1812) ;
forêt d’Hellet (1810-1811) ; Bois des Hogues (1814-1819).
an XIII-1866
7 M 466
Forêt de l’Ile Adam (1847-1848) ; – de Jumièges (1808-1833).
7 M 467-470
Forêt de La Londe.
1807-1848
467 Concessions de passage et de terrains
1859-1935
468 Concessions de terrains ; constructions à distance prohibée, concessions
de loges, d’abris, de maisons forestières
1847-1940
469 Délimitation et bornages partiels.
1807-1938
470 Droits d’usage ; divers
an IX-1939
7 M 471
Forêt de Longboel (1808-1843) ; bois de Longueville (an XII-1849). an XII-1849
7 M 472-479
Forêt de Lyons.
472 Concessions de passage.
an XII-1879
473 Concessions de passage
1880-1899
474 Concessions de passage
1900-1919
475 Concessions de passage
1920-1935
476 Concessions de terrains, constructions à distance prohibée, délimitation
et bornages partiels
1843-1940
477 Délimitation générale de la forêt
1839-1850
478 Droits d’usage, moins de mesure
an XII-1858
479 Divers
an XII-1935
7 M 480-482
Forêt de Maulévrier.
480 Concessions de passage, de terrains, constructions à distance prohibée
1839-1935
481 Délimitations et bornages partiels ; concessions de loges, d’abris
1850-1937
482 Divers
an IX-1923
7 M 483
Forêt de Melmont (an XI – an XIII) ; – de Montgeon (1906-1921) ; bois du
Montplaisir (1812) ; – du Mont Renoult (1811-1815) ; de Mont Ricard
(1811-1812) ; forêt de Mortemer (1805-1812)
An XI-1921
7 M 484-485
Forêt de la Muette.
484 Concessions de passage, locations et concessions de terrains,
délimitations de propriétés
1835-1934
485 Délimitation des bois communaux de la Muette et de la Forêt Verte
répartition des revenus entre les communes du syndicat
1826-1928
7 M 486
Bois de Neufchâtel (appartenant à l’hospice de Neufchâtel) (1833-1932) ; –
de Neufmarché (1811-1939) – du Parc (1810-1816)
1810-1939
7 M 487
Forêt de Préaux
7 M 488-491
Forêt de Roumare.
1810-1813
488 Concessions de passage
1854-1923
489 Concessions de terrains, constructions à distance prohibée
1822-1940
490 Délimitations, droits d’usage, concessions d’abris
an VI-1939
491 Divers
1808-1935
7 M 492-496
Forêt du Rouvray.
492 Concessions de passage
1844-1938
493 Concessions de terrains
1869-1940
494 Échanges de terrains, constructions à distance prohibée, concessions
diverses
1814-1939
495 Délimitations et bornages partiels
1816-1914
496 Droits d’usage ; divers
an XI-1940
7 M 497
Bois de Sailly (1812) ; de Saint-Amand (1806-1823) ; – de Saint-Saëns
(1821-1826) ; – de Sassetot (an IX).
an IX-1826
7 M 498
Bois de Tancarville (an X-1807) ; – du Tôt (1807-1866).
7 M 499-500
Forêt du Trait – Saint-Wandrille.
an X-1866
499 Concessions de passage, cessions de terrains, constructions à distance
prohibée
1822-1931
500 Droits d’usage, moins de mesure, divers
1814-1933
7 M 501
Bois du Valasse
an XIII-1833
7 M 502-504
Forêt Verte.
502 Concessions de passage
1811-1935
503 Délimitations et bornages partiels
1810-1858
504 Droits d’usage, divers
an IX-1940
7 M 505
Bois des Vieux
1847-1850
DÉFRICHEMENTS DES BOIS DES PARTICULIERS
7 M 506
Instructions pour les déclarations de défrichements ; révision de la
législation du défrichement
an IX-1866
7 M 507-511
Demandes et autorisations (dossiers par communes).
507 Arr. de Dieppe
819-1861
508 Arr. du Havre, de Neufchâtel
1823-1902
509 Arr. de Rouen, cantons de Boos, Buchy, Clères
1835-1876
510 Arr. de Rouen, cantons de Darné-tal, Duclair, Elbeuf, Grand-Couronne,
Maromme, Pavilly
1814-1901
511 Arr. d’Yvetot, 1822-1869 ; défrichements de bois dans les départements
étrangers
1825-1865
DROITS DE CHASSE
7 M 512-514
7 M 515
Droits de chasse dans les forêts domaniales : circulaires, affiches, cahiers
des charges, procès-verbaux d’adjudications.
512
1832-1881
513
1890-1910
514
1917-1936
Baux de chasse : cessions
1850-1934
DÉLITS FORESTIERS
7 M 516
Instructions, correspondance, mémoires des actes et diligences faits par les
agents et préposés forestiers.
an X-1852
7 M 517
Amendes, frais de justice, divers
an X-1852
PÊCHE FLUVIALE
7 M 518
Affermage de la pêche fixe et mobile et de la chasse des oiseaux aquatiques,
procès-verbaux d’adjudication.
an XII-1835
Première ferme (communes de Bardou-ville, Berville, Freneuse, Mauny,
Port-Saint-Ouen, Tourville, Saint-Aubin-Jouxte – Boulleng, Saint – Pierre –
de -Manneville)
an XIII
7 M 519
Affermage, affaires générales.
7 M 520-521
Réglementation, correspondance, repeuplement de rivières, matériel de
pêche, déversement de résidus industriels.
7 M 522
520
anXIII-1829
521
1902-1930
1800-1830
Création et gestion de l’établissement départemental de pisciculture « le nid
du Verdier » à Fécamp
1891-1922
FONDS DU GÉNIE RURAL
7 M 523
Coopératives agricoles : silos à blé (Saint-Vaast-Dieppedalle, Valmont,
Vattetot-sous-Beaumont) ; sucrerie coopérative (Motteville)
1922-1936
FONDS DES SERVICES VÉTÉRINAIRES
GÉNÉRALITÉS
7 M 524
Organisation des services ; personnel : dossiers individuels des vétérinaires ;
réglementation de l’exercice de la médecine vétérinaire (loi du 17 juin 1938)
1896-1940
7 M 525
Matériel : installations frigorifiques.
1819-1948
7 M 526
Locaux.
7 M 527
Rapports imprimés du directeur des Services vétérinaires (1912-1938) ;
rapports du service des épizooties (1882,1896)
1882-1938
CONTRÔLE DES ANIMAUX
7 M 528
Élevage : importation dans le département de chevaux, juments, poulains,
ânes, anesses (1920-1951) ; élevage du cheval (1922-1937) ; registre
d’inscription des maladies contagieuses (1920-1963)
1920-1963
7 M 529-536
Maladie :
529 Fièvre aphteuse. Enquêtes dans les herbages d’alluvions de la baie de
Seine
1910-1924
530 Fièvre aphteuse. : vaccinations ; déclarations de cas ; secours pour
pertes de bétail
1920-1938
531 Charbon : déclarations de cas (1921-1937) ; conférence du docteur
Albert Richard sur les vaccins et sérums anticharbonneux (1931)
1921-1937
532 Tuberculose bovine : circulaires, réglementation, subventions allouées
aux agriculteurs.
1932-1939
533 Tuberculose bovine : localisation de la maladie ; surveillance des
exploitations. Indemnités pour saisie de viande.
1918-1943
534 Entérite paratuberculeuse des bovidés : rapports du directeur des
Services vétérinaires ; analyses.
1924-1938
535 Pneumo-entérite infectieuse du porc : levées de séquestre après la
disparition de la maladie.
1939-1940
536 Maladies diverses
1916-1940
7 M 537
Répression des fraudes : infraction du droguiste Euzière « dans la vente de
sérums et vaccins contre les maladies épizootiques »
1929-1933
7 M 538
Lutte contre les rats
7 M 539
Marchés aux bestiaux de Rouen : réglementation ; police intérieure ; droits
de pesage des animaux ; désinfection des véhicules transportant du bétail
1928-1934
1903-1940
7 M 540
Abattoirs : généralités
7 M 541-545
Abattoirs : dossiers par arrondissement.
1918-1944
541 Arr. de Dieppe
1909-1935
542 Arr. du Havre
1869-1938
543 Arr. de Neufchâtel
1909-1944
544 Arr. de Rouen
1908-1939
545 Arr. d’Yvetot
1932-1935
7 M 546
Abattoir de Rouen : reconstruction.
1920-1935
7 M 547
Abattoir de Rouen : règlement, personnel.
1904-1937
7 M 548
Abattoirs et tueries ; statistiques des tueries particulières
1935-1938
7 M 549-559
Tueries particulières : contrôle par les Services vétérinaires.
549 Arr. de Dieppe, communes A-G
550 Arr. de Dieppe, communes H-V
1881-1952
551 Arr. du Havre, communes B-L
552 Arr. du Havre, communes M-V
1880-1940
553 Arr. de Neufchâtel
1882-1940
554 Arr. de Rouen, communes A-B
1869-1936
555 Arr. de Rouen, communes C-H
1881-1951
556 Arr. de Rouen, communes J-M
1871-1938
557 Arr. de Rouen, communes N-R
1881-1937
558 Arr. de Rouen, communes S-V
1886-1938
559 Arr. d’Yvetot
1908-1951
7 M 560
Équarissage : généralités.
7 M 561-565
Équarissage : surveillance des ateliers.
561 Arr. de Dieppe
1907-1951
562 Arr. du Havre
1912-1934
563 Arr. de Neufchâtel
1873-1945
564 Arr. de Rouen
1818-1934
565 Arr. d’Yvetot
1882-1941
7 M 566
Porcheries : réglementation par le Conseil départemental d’hygiène
1938
7 M 567-571
Porcheries : contrôle : plans des lieux et des bâtiments ; autorisations
d’exploitations, fermetures pour infractions.
567
Arr. de Dieppe
1921-1937
568
Arr. du Havre
1916-1943
569
Arr. de Neufchâtel
1914-1939
570
Arr. de Rouen
1922-1940
571
Arr. d’Yvetot
1922-1936
CONTRÔLE DES DENRÉES
7 M 572
Contrôle des viandes : vérification à domicile des viandes fraîches,
congelées ou frigorifiques ; contrôle de la salubrité des viandes et des
produits préparés.
1912-1938
7 M 573
Viande congelée : contrôle des dépôts ; ravitaillement ; prospection du
marché par des entreprises frigorifiques.
1919-1921
7 M 574-575
Viande congelée : réglementation de la vente.
574 Communes A – D,
1919-1920
575 Communes E – T,
1919-1920
7 M 576
Enquête sur la viande canadienne congelée
1920-1925
7 M 577
Poisson : réglementation de la vente
approvisionnement du département (1919).
7 M 578
Lait : échange de correspondance sur le contrôle du lait avec d’autres
départements
1910-1938
7 M 579
Lait : contrôle dans le département.
1916-1938
7 M 580
Lait : contrôle sanitaire au Havre
1935-1939
7 M 581
Lait : pasteurisation et ramassage
1924-1939
7 M 582
Ligue du lait (créée par circulaire ministérielle du 19 octobre 1921) :
adhésion des vétérinaires ; enquête sur l’élevage laitier
1921-1939
7 M 583
Congrès de l’hygiène et de la science du lait
7 M 584-586
Analyses diverses.
(1930-1931) ;
salaisons :
1919-1931
1937
584 Tourteaux de lin : étude de la toxicité
1927-1938
585 Analyses des eaux aux abattoirs de Rouen
1937-1941
586 Recherches scientifiques.
1937-1939
7 M 587-588
Contrôle d’exploitations.
587 Contrôle sanitaire du domaine de la Grand’Mare
1929-1936
588 Contrôle d’exploitations et laiteries diverses
928-1940
7 M 589
Prix de la viande au détail : mercuriales ; relevés divers : rendement de
l’abattage, bénéfices des bouchers, etc.
1913-1933
8 M COMMERCE
SOMMAIRE
8 M 1-23
GÉNÉRALITÉS
8 M 24-33
8 M 34-75
CONSULATS
EXPOSITIONS
TRIBUNAUX DE COMMERCE
8 M 76Organisation
8 M 77-162
Élections
8 M 163-169 Fonctionnement
8 M 165-173 CHAMBRES CONSULTATIVES DES ARTS ET MANUFACTURES
CHAMBRES DE COMMERCE
8 M 174-183 Organisation et fonctionnement
8 M 184-225 Élections
8 M 226-233 Délibérations et procès-verbaux des séances
8 M 234-240 Rapports et statistiques
8 M 241-300 Comptes et budgets, documents comptables
8 M 301-324 BOURSES DE COMMERCE, COURTIERS et AGENTS DE CHANGE
8 M 325-347 ENTREPÔTS, DOCKS-ENTREPÔTS, MAGASINS GÉNÉRAUX
8 M 348-357 PROMOTION DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE, ÉCOLES,
ASSOCIATIONS, MUSÉES
8 M 358-362 AFFAIRES COLONIALES
8 M 363-470 VOYAGEURS ET REPRÉSENTANTS DE COMMERCE, CARTES
D’IDENTITÉ PROFESSIONNELLE
8 M 471-503 FOIRES ET MARCHÉS
SOCIÉTÉS DE COMMERCE
8 M 504
Généralités
8 M 505-527 Sociétés d’assurances
8 M 528-533 Banques
8 M 534-537 Sociétés de transport
8 M 538-542 Équipement. Voirie
8 M 543-546 Sociétés diverses
POIDS ET MESURES
8 M 547
Généralités
8 M 548-556 Mise en place du système décimal
8 M 557-562 Locaux et matériel
8 M 563-577 Personnel, fonctionnement administratif
8 M 578-582 Pesage et mesurage
AFFAIRES MARITIMES
8 M 583-594 Pêche
8 M 595-614 Port autonome du Havre
8 M COMMERCE
GÉNÉRALITÉS
8M1
Organisation du commerce : mise en place d’organismes de
développement, réflexions et enquêtes sur le commerce, projets
d’amélioration.
Projet d’établissement d’une banque d’échange et d’escompte (an IX), d’une
banque nationale et territoriale (an IX, XI). Réflexions sur le commerce (an
X). Formation d’un conseil général de commerce (an XI, 1810).
Établissement d’une administration pour la liquidation des dettes de
commerce (an XIV). Projets d’écoles de commerce, livre et conférence
pédagogiques (an X, 1831, 1838). Observations sur les impôts indirects de
1816. Projet d’institution commerciale (1820). Création d’une maison de
commission (1820). Institution du ministère du Commerce et des
Manufactures (1828). Observations présentées à la Commission d’enquête
par la manufacture d’Elbeuf (1829). Mesures concernant le recouvrement
des effets de commerce (notamment formation d’un Comptoir d’escompte)
(1830). Enquête de la Commission de commerce et des colonies (1831).
Mémoire de la Société libre d’émulation sur la contrainte par corps (1833)
an IX-1833
8M2
Commerce intérieur : affaires diverses. Circulaire du préfet de l’Oise en
faveur de la création d’établissements d’exposition commerciale (an VIII).
Affiche d’une vente de toiles et fils de la maison nationale de filature de
Paris (an VIII). Pétitions contre la création d’une régie des tabacs (an X).
Projet d’une agence générale pour le roulage (1806). Prix des transports par
terre et par eau (1807). Avis des tribunaux et chambres de commerce sur le
projet de loi sur les faillites (1806). Importation de bruyère pour vergettes
des Ardennes (1810). États de service de Castel, président du tribunal de
commerce de Dieppe (1813). Instruction pour la suppression des filigranes
de l’Empire (1814). Émission de bons de sous (an VIII, 1819). Pétitions
pour le maintien de l’hôtel des monnaies de Rouen. Protestation des
marchands de beurre du pays de Bray contre les facteurs de la halle de Paris
qui restreignent leur droit de vente (1828-1829). Avances financières à des
commerçants (1832). Enquête sur le commerce et l’industrie (1833).
Commissaires – priseurs (1816-1836). Réglementation du colportage (18381839). Secours à la compagnie des bateaux accélérés de la Basse-Seine
(1840)
an VIII-1840
8M3
Commerce extérieur et affaires maritimes : protectionisme, traités de
commerce, droits de douane.
Mémoires et observations sur les dangers de l’importation de produits
manufacturés (an X), sur le projet de traité de commerce avec l’Angleterre
(an X), sur les conditions d’entrée des draps français au Portugal (an X), sur
la nécessité de la prohibition des produits étrangers (1816), sur le régime
commercial des colonies (1821). Projet de traité de commerce avec
l’Espagne (1807). Circulaire sur le recrutement de douaniers pour la
Hollande (1811). Permis d’exportation de cotonnades vers l’Italie (18111812). Information sur la reconnaissance du drapeau blanc pour accéder aux
ports barbaresques (1814). Notification du blocus des ports américains par
l’Angleterre (1814). Enquête sur les sorties de numéraires (1816). Demande
de rétablissement de la franchise du port de Dunkerque (1816). Enquête sur
les importations de houilles à Rouen (1818). Mesures pour empêcher
l’exportation de machines vers l’Angleterre (1824). Enquêtes sur les causes
de la cherté de la navigation française (1825-1829). Pétition pour obtenir la
baisse des droits sur les importations d’huile (1826). Enquête sur un
émissaire de la Russie chargé de renseigner ce pays sur les marchandises
exportées (1827). Rapports au conseil général sur les conséquences de
l’entrée des produits étrangers (1827-1828). Note sur le commerce des
sucres exotiques (1839).
an X-1829
8M4
Commerce extérieur et affaires maritimes : protectionisme, traités de
commerce, droits de douane.
Admission des huiles du comté de Nice conformément au traité de
commerce entre la France et la Sardaigne (1852). Prohibition de
l’exportation de pommes de terre et de légumes secs (1853), du nitrate de
soude (1854), de certains produits alimentaires (grains, farines) (18541855). Droits d’importation sur certains produits (huiles, graisses,
oléagineux) et boissons (vins, eaux-de-vie, liqueurs) (1854-1856). Pétition
contre les tarifs de transports ferroviaires et maritimes (1857). Rapport des
principaux fabricants d’indiennes de Rouen (Leblond Perrier, PouyerQuertier, Poussin) sur le textile anglais (1856-1857). Levée de prohibition
d’exportation des écorces à tan (1852-1858), de toutes les prohibitions
(1857-1859). Tarifs des céréales en provenance des colonies (1858-1859).
Tarifs des laines (1858). Tarifs des huiles et oléagineux (1858). Entrée des
produits nécessaires à la construction navale (1858). Transit des armes et
des munitions de guerre, exportation des armes de guerre (1854-1859).
Droit d’importation du sulfate de soude (1860), du bois (1861). Note sur les
avantages de la culture du coton sur la côte africaine (1861). Enquête
relative au traité de commerce avec l’Angleterre (1860-1861).
Correspondance et statistique concernant les droits de douane, l’activité des
services de Douanes du Havre et de Rouen (1852-1871).
1852-1871
8M5
Prohibition des fils et tissus de coton étrangers.
Collection de rapports et mémoires imprimés sur la nécessité de prohiber le
coton filé étranger (an XII-1806). Avis sur la Chambre de commerce de
Rouen, de la Société libre de Rouen, de la Chambre consultative de Bolbec
et de divers filateurs sur cette question (an XIII-1809). Renseignements sur
les cotons de Naples (1809). Correspondance relative aux primes pour
l’exportation des cotons filés (1811).
Commerce des chiffons (1792-1818).
8M6
1792-1818
Commerce extérieur et affaires maritimes : réglementation et affaires
diverses.
Mémoire sur la construction d’un bateau de 400 tonneaux par Ducrest (an
X). Note sur le commerce anglais par Noël (an X). Instructions aux
armateurs pour le dépôt de leurs canons dans les ports de guerre (1813).
Francisation de navires en Hollande et dans les ports hanséatiques (1814).
Pétitions relatives à la réglementation des transbordements de navires
(1814). Mémoire en faveur du rétablissement de l’amirauté de Caudebec
(s.d.). Réclamation contre le droit de jaugeage et de tonnage (1816).
Détermination des pavillons hollandais et prussiens (1816-1818).
Contentieux relatifs à des navires naufragés (1815-1818). Ordonnance du
maire du Havre sur le contrôle du biscuit livré aux navires (1818). Enquête
sur des cas de traite des noirs (1818-1821). Mesures pour empêcher le
pillage des navires naufragés (1822). Traité sur la salaison des viandes et
beurres en Irlande (1822). Tarifs des droits de déchargement et du droit
d’usage d’un appareil à mater à Rouen (1826 et 1835). Transport de drilles
par cabotage (1838-1839).
An X-1839
8M7
Commerce sous le Second Empire : affaires diverses.
Commerce intérieur : réglementation du colportage et du déballage (18491857) ; vente de poissons à Dieppe, à Fécamp, au Havre, à Saint-Valéry-enCaux, de bestiaux à Duclair (1852, 1856-1857) ; circulation des effets de
commerce (1856, 1867) ; projets de modification du code de commerce
(1858, 1859) ; notes sur le commerce des huiles de colza et de lin (1864) ;
enquête sur la circulation monétaire (1866), etc.
Commerce
extérieur :
correspondance
(1854-1871) ;
documents
préparatoires au conseil général : notes et rapports sur la situation
commerciale et industrielles, les affaires maritimes (1858-1862).
Commerce intérieur et extérieur, industrie, travail : correspondance et
statistiques (activité du port de Rouen ; salaires, organisations et
mouvements ouvriers ; commerce et industrie du textile, des sels, du zinc,
de la poudre, etc. (1868-1870)
1849-1871
8M8
Commerce sous la IIIe République : dossiers divers.
Correspondances et notes sur la situation de la fabrique de tissus élastiques
« Fromage » à Rouen (1870), sur l’activité bancaire (création de la Banque
d’échange du Havre, émission de coupures au Havre, de bons divisionnaires
à Fécamp, création d’un comptoir de la main d’oeuvre à Elbeuf, (18701872), sur la situation commerciale (1872-1876), entre Michel Chevalier et
Abel Courant (1876), sur les importations de vins (1885-1899), sur le
recouvrement des effets de commerce (1889), sur les tarifs douaniers (18911893), sur les « avis commerciaux », publication de la direction du
commerce extérieur (1893), sur le sucrage des vins et des cidres (19001901). Pétitions des négociants en laine du Havre pour disposer d’une salle
de vente (1877), de la société Prentout sur les soumissions pour le transport
outre-mer du charbon (1893). Réglementation du dépôt des marques de
fabriques françaises à l’étranger (1876-1879). Concours des officiers de port
(1888). Loi du 30 juin 1893 sur la taxation des pétroles. Rapports au conseil
général sur les importations de laines (1895-1896). Vœu de la chambre
d’Yvetot pour protéger le tissage à la main (1897). Vœu sur les modalités de
perception du droit de timbre et contraventions à ce sujet (1898).
Délibération du conseil municipal du Havre sur le triage des cafés en
entrepôt (1897). Circulaire sur l’admission des produits étrangers dans les
adjudications de l’État (1897). Traité de commerce franco-américain : texte
du traité, examen par le conseil général et des municipalités, pétition de la
société centrale d’agriculture (1899-1900). Programme du concours de
bibliothécaire au ministère (1901).
1870-1901
8M9
Commerce sous la IIIe République : correspondance.
Situation commerciale et industrielle, affaires maritimes, importations,
régime douanier, magasins généraux et ventes publiques, activité bancaire,
travail.
1880-1891
8 M 10
Rapports et communications au conseil général sur la situation du
commerce et de l’industrie.
Rapports présentés par la commission compétente du conseil général, par les
chambres de commerce (qui y joignent parfois le compte-rendu annuel de
leurs travaux), par les chefs des services financiers de l’État et des
manufactures de tabac du Havre et de Dieppe, par l’inspection du travail.
Correspondance et vœux s’y rapportant
1885-1890
8 M 11
Idem
1892-1898
8 M 12
Idem
1899-1902
8 M 13
Idem
1903-1906
8 M 14
Idem
1907-1909
8 M 15
Idem
1910-1914
8 M 16
Procès-verbaux d’insculpation des poinçons des matières d’or et d’argent
appartenant aux bijoutiers et joailliers.
1890-1928
8 M 17
Instruments susceptibles de servir à la fabrication de monnaies.
Arrêtés préfectoraux d’autorisation de détention de ces documents par les
industriels, commerçants ou artisans.
1907-1921
8 M 18
Idem
1922 1928
8 M 19
Idem
1929-1937
8 M 20
Prix de vente de l’essence dans les principales villes du département.
Statistiques mensuelles dressées en application de la loi du 10 janvier 1925
sur le régime des pétroles.
1925-1929
8 M 21
Idem
8 M 22
Commerce entre les deux guerres : affaires diverses.
1930-1936
Notamment : subvention à la foire gastronomique du Havre (1926) ;
renseignements sur des conseillers du commerce extérieur (1932) ;
conférence sur le statut viticole algérien (1933) ; plaintes de groupements
commerciaux concernant la taxe sur le chiffre d’affaire (1933), difficultés de
l’exportation des morues (1933), licences d’importation de charbon (19331934), renseignements sur des entreprises adjudicatives de l’État (19341936), situation de l’armement à la pêche (1937), mesures à prendre par
l’État pour attirer les touristes étrangers en France (1937), consignation
d’emballages (1938), vœux divers émanant notamment de la chambre
consultative des arts et manufactures d’Yvetot (1938-1939), etc.
Problèmes monétaires et bancaires : crédit national (1919-1931), bons de la
Défense nationale (1924-1926), conversion de la dette flottante en rentes
(1927-1928). Émission d’actions par les sociétés anonymes (loi du 31 mai
1916) (1919-1920) ; émissions de bons de monnaie par les chambres de
commerce (1926-1927). Monnaies divisionnaires : affaires diverses (1904,
1919-1942)
1919-1942
8 M 23
Enquête sur la situation du commerce et de l’industrie depuis la
déclaration de la guerre.
Rapports généraux pour le 4eme trimestre 1939 et le 1er trimestre 1940 et
rapports particuliers par branche professionnelle, dressés par les chambres
de commerce du département pour leurs circonscriptions respectives.
Circulaires, instructions, matériel de propagande, correspondances
administratives du ministère de l’Armement pour assurer le concours de
l’administration et de la petite industrie à la production nécessaire à la
défense nationale
1939-1940
CONSULATS
8 M 24
Généralités.
Instruction relative à l’autorisation préalable à la désignation de
ressortissants français comme agents d’une puissance étrangère (an XIV1809). Instruction du roi d’Espagne sur les certificats d’origine délivrés par
les consuls espagnols (1819). Instructions sur l’usage d’arborer leurs
pavillons par les consulats étrangers (1826). Instructions relatives à
l’incompatibilité entre les fonctions de consuls et de courtiers et interprètes
de navires (1829-1830). Listes du personnel consulaire dans le département
(1880-1895). Instruction sur les réponses à donner aux questions des consuls
étrangers sur la situation française, réponses au consul des États-Unis sur la
situation agricole et les conseillers généraux, au consul du Japon sur les
consulats étrangers dans le département, au consul allemand sur les localités
d’Allemagne où existent des consulats français (1888-1929). Articles de la
presse du Havre sur le corps consulaire de cette ville (1896). Annonce de
l’arrivée au Havre des produits américains pour l’exposition universelle
(1900). Instructions sur le droit de circulation en France des officiers
hollandais (1902). Rapport sur le cercle des consuls du Havre (1917).
Avis de la suppression des consulats portugais (1808). Inventaire des
archives du consulat de Hollande supprimé lors de l’annexion de ce pays à
l’Empire (1810). Avis de suppressions de consulats et de prise en charge des
intérêts par le consul d’une autre nation, délimitation des circonscriptions
consulaires (1866-1925).
Réclamation du consul des États-Unis contre les formalités auxquelles sont
soumis les navires accostant au Havre (1848). Plaintes relatives à
l’arrestation d’une française en Angleterre (1887), et d’une anglaise au
Havre (1893). Plainte des consuls anglais et américains contre G. Huisse,
secrétaire général de la mairie de Rouen (1899). Réclamation du consul
anglais pour obtenir l’entrée en franchise de publications anglaises (1924)
an XIV-1929
8 M 25-32
Dossiers individuels des consuls, vice-consuls et agents commerciaux
dans le département, classés par pays (nominations, délivrance
d’exequatur, congés, départs, enquêtes sur la personne, etc.).
25
Allemagne
26
Angleterre (1814-1939). Argentine (1834-1919). Autriche (18171930)
1814-1939
27
Belgique (1832-1929). Bolivie (1850-1930). Brésil (1826-1920).
Chili (1847-1927). Colombie (1867-1930). Costa-Rica (1851-1929).
Cuba (1904-1926).
1817-1930
28
29
1829-1914
Danemark (1814-1935). Equateur (1846-1923). Espagne (an XIII1940)
an XIII-1940
États-Unis (1804-1938). Finlande (1926). Grèce (1869-1923).
Guatémala (1853-1923). Haïti (1853-1930). Hawaï (1866-1875).
Honduras (1865-1925).
1804-1938
30 Italie (1817-1925). Lettonie (1923-1927). Libéria (1875-1896).
Mexique (1827-1924). Monaco (1867-1906). Monténégro (1896-1897).
Nicaragua (1863-1904). Nouvelle-Grenade (1850-1853). Panama
(1904-1930). Paraguay (1871-1915). Pays-Bas (1811-1939).
1811-1939
31
Pérou (1842-1925). Perse (1872-1915). Pologne (1918-1920).
Portugal (1806-1935). Roumanie (1894-1922).Russie (1833-1911).
Saint-Domingue (1857-1926). Saint-Marin (1876-1877). SanSalvador (1856-1919). Serbie (1895-1899)
1833-1926
32
Suède et Norvège (1815-1905). Norvège (1906-1931). Suède (19061933). Suisse (1817-1930).
Turquie (1846-1928). Uruguay (1848-1927). Vénézuela (18421924)
1815-1933
8 M 33
Nominations de conseillers du commerce extérieur.
Bulletins de renseignements et avis du préfet sur l’honorabilité des
candidats (indications sur la situation commerciale et les idées politiques).
1898-1925
EXPOSITIONS
8 M 34
Exposition publique nationale des produits de l’industrie et de
l’agriculture.
Instructions et correspondances relatives à la préparation de la participation
départementale ; procès-verbal des travaux du jury départemental chargé de
retenir les produits admis à concourir ; liste des produits présentés indiquant
la nature du produit, la qualité, le poids, les mesures, le prix, le nom et
l’adresse de l’exposant, des observations diverses (liste parfois remplacée
par un bordereau moins détaillé) ; liste des manifactures exposantes
indiquant la nature de l’établissement, l’adresse, le nom du fabricant,
l’évaluation de la qualité de production, du prix et du salaire moyen, des
observations ; mémoires descriptifs particuliers de certains produits ; frais
de transport, avis d’envoi et de retour des objets exposés, réclamations ;
procès-verbal des opérations du jury de l’exposition ; instructions et
correspondances relatives à la délivrance des médailles et récompenses,
listes des lauréats (1).
– Exposition de l’an IX.
– Exposition de l’an X.
an IX-an XI
8 M 35
Exposition publique nationale des produits de l’industrie et de
l’agriculture. Exposition de 1806.
1805-1807
8 M 36
Exposition publique nationale des produits de l’industrie et de
l’agriculture. Exposition de 1819 : dossier départemental
1819-1820
8 M 37
Exposition publique nationale des produits de l’industrie et de
l’agriculture. Exposition de 1819 : dossiers particuliers par arrondissement.
1819-1820
8 M 38
Exposition publique nationale des produits de l’industrie et de
l’agriculture. Exposition de 1823.
1823-1824
8 M 39
Exposition publique nationale des produits de l’industrie et de
l’agriculture. Exposition de 1827.
1827-1828
8 M 40
Exposition publique nationale des produits de l’industrie et de
l’agriculture. Exposition de 1834. Projet d’exposition des produits de
l’industrie départementale, 1835-1836. Exposition de 1839
1834-1840
8 M 41
Exposition publique nationale des produits de l’industrie et de
l’agriculture. Exposition de 1844.
1844-1845
8 M 42
Exposition publique nationale des produits de l’industrie et de
l’agriculture. Exposition de 1849. Affiches de l’exposition agricole
horticole de Lisieux, 1850.
1849-1850
8 M 43
Exposition universelle de Londres en 1851.
Commission française pour l’exposition : composition, exposé des mesures
prises à l’étranger, instructions aux exposants. Instructions et
correspondances relatives à la participation des industriels et commerçants
et aux travaux du jury départemental chargé de les sélectionner. Procès-
(1)
Cette analyse correspond au dossier type d’exposition nationale, cependant tous les éléments ne se retrouvent
pas pour chaque exposition, notamment les procès-verbaux des opérations des jurys.
verbal des travaux du jury départemental. Listes des candidats et listes des
exposants retenus par le jury (nom, adresse, nombre, nature et valeur des
produits, surface occupée à l’exposition, observations). Dossiers individuels
des exposants classés dans l’ordre alphabétique (bulletin signalétique,
rapport descriptif des produits exposés, correspondance). Financement
d’une délégation ouvrière. Mémoire sur l’exposition par la délégation de la
Société d’émulation. Rapports et correspondances sur les médailles et
récompenses
1850-1852
8 M 44-45
Exposition universelle de 1855 à Paris.
44
Instructions, convocation du comité industrie pour la préparation de
l’exposition ; subvention du conseil général. Arrêtés du préfet pour la
constitution des comités locaux (Rouen, Elbeuf, Le Havre, Bolbec, Yvetot,
Dieppe, Neufchâtel) ; fonctionnement des comités et propositions de ces
comités sur listes d’exposants. Organisation matérielle : renvoi des objets
exposés, bordereaux d’envoi des produits, local spécial pour les articles bon
marché et de bonne qualité, autorisation de vente de foulards aux abords de
l’exposition, demande d’augmentation d’espace pour l’exposition.
1855
45
Registres d’inscription : pour tout le département (section industriecommerce), pour les comités de Bolbec, Dieppe, Rouen (agriculture,
mécanique et architecture, industrie et commerce).
État nominatif de tous les exposants par ordre alphabétique (comité de
Rouen).Convocations des exposants pour examiner les produits,
réclamations (usine Fromage, M. Lecomte de Saint-Saëns), opérations
préliminaires de sélection, sélection de la section de Rouen (industrie et
commerce), récompenses. Rapport sur les services rendus à l’agriculture et à
l’industrie par les chefs d’exploitation, contremaîtres, ouvriers ou
journaliers non exposants. Rapport sur l’industrie de la Moselle.
1855
8 M 46
Exposition des produits de l’agriculture de l’industrie et des arts industriels
à Bordeaux, 1859.
Exposition régionale artistique, industrielle et horticole de Saint-Lô. 1859.
Exposition régionale des produits de l’industrie à Rouen. 1859.
Exposition nationale des produits de l’industrie de l’agriculture, des beauxarts et de l’horticulture à Nantes. 1861.
1859-1861
8 M 47
Exposition universelle de Londres en 1862.
Instructions, déclaration
récompenses.
8 M 48
des
exposants,
commission
de
sélection,
Exposition nationale des produits de l’industrie, de l’agriculture, de
l’horticulture et des œuvres artistiques à Angers, 1864.
Exposition internationale franco-espagnole de l’agriculture, de l’industrie et
du commerce, des beaux-arts à Bayonne, 1864.
Exposition internationale des arts et manufactures à Dublin (Irlande), 1865.
Exposition des produits de l’agriculture de l’industrie et des arts industriels,
1865.
1862
Exposition nationale de matériaux à Olten (Suisse), 1865.
Exposition universelle des races canines à Paris, 1865.
Exposition annuelle des eaux-de-vie, vins et vinaigres de vin de la Charente
à Angoulême, 1865.
Exposition de produits manufacturés dans les départements, 1867.
Exposition universelle à Paris, 1867 (instruction, création du comité et
sélection, budget, récompenses).
Exposition maritime internationale du Havre, 1868.
Exposition des beaux-arts de photographies à Groningue (Pays Bas), 1869.
Exposition des produits de la laiterie à Vienne, 1872.
Exposition universelle et internationale des produits de l’industrie de
l’agriculture et des arts à Lyon, 1872.
Exposition industrielle d’Alençon, 1873.
Exposition universelle à Vienne, 1874.
Exposition internationale à Londres, 1874.
Exposition industrielle à Blois, 1875.
Exposition universelle (refus d’une médaille), 1875.
Exposition d’engins et d’appareil de sauvetage à Bruxelles, 1876.
Exposition universelle de Philadelphie, 1876.
8 M 49-52
1864-1876
Exposition universelle de Paris en 1878.
49
Instructions, réglementation, organisation. Enquêtes sur les institutions et
œuvres d’assistance d’épargne et de mutualité. Enquêtes sur les sourdsmuets et aveugles. Étude faite par M. de Beaurepaire, archiviste, sur l’état
de l’agriculture dans le département de 1789 à 1878. Participation des villes
de Rouen, du Havre, de la Chambre de commerce du Havre, des bâtiments
départementaux. Subvention du conseil général. Certificats de garantie.
Comité départemental d’admissions.
50
Délégations ouvrières. Liste des exposants cuirs et peaux. Récompenses.
Rapports d’ouvriers sur l’exposition.
51
Exposition du ministère de l’Intérieur. Cette exposition comporte des
instructions, des subventions et surtout une enquête par commune sur le
relevé des établissements communaux construits de 1867 à 1878 :
arrondissements de Dieppe et du Havre.
52
Exposition du ministère de l’Intérieur. Cette exposition comporte des
instructions, des subventions et surtout une enquête par commune sur le
relevé des établissements communaux construits de 1867 à 1878 :
arrondissements de Neufchâtel, Rouen, Yvetot.
8 M 53
Exposition internationale, coloniale et d’exportation générale d’Amsterdam,
1883.
Exposition nationale et régionale de Rouen (instructions, subventions,
organisation, comité départemental), 1884.
Section française à l’exposition internationale d’Anvers, 1885.
Exposition maritime internationale du Havre, 1887.
8 M 54-56
1883-1887
Exposition universelle de Paris en 1889.
54
Séance d’installation du comité départemental, lettres d’acceptation des
membres du comité, commissions du comité et des sous-comités, listes des
exposants.
55
Liste des récompenses distribuées aux exposants, délégation ouvrière,
récompenses accordées aux délégués ayant fait les meilleurs rapports.
56
Rapports des délégués (horticulture, industrie du fer, imprimerie, économie,
serruriers, charpentiers, bois, tailleurs de pierre, impression sur étoffe,
ameublement, construction, cuir, tissage, ajusteurs, mécaniciens).
8 M 57
Exposition nationale de Tours en 1892 (beaux-arts, enseignements,
industrie, commerce, agriculture).
Exposition internationale de Chicago en 1893.
Exposition universelle internationale et coloniale de Lyon en 1894.
Rapports sur l’exposition universelle d’Anvers en 1894.
8 M 58
1892-1894
Exposition de la Société philomathique à Bordeaux en 1895.
Exposition coloniale et nationale de Rouen en 1896.
Exposition ouvrière nationale à Rouen en 1896.
1895-1896
8 M 59
Exposition internationale de Bruxelles en 1897 (délégués du gouvernement
et du département, rapports des délégués).
1897
8 M 60-72
Exposition universelle internationale de Paris en 1900.
60
Circulaires ministérielles. Réunions du comité départemental : 27 janvier
1897-23 août 1899.
61
Diplômes et plaquettes commémoratifs aux membres des comités
départementaux. Subventions, dépenses. Nominations, démissions, cartes.
Listes des membres du comité.
62
Réunions des sous-comités de Dieppe, Bolbec, Fécamp, Lillebonne, Le
Havre, Elbeuf, Neufchâtel, Rouen, Yvetot.
63
Comités d’admissions. Demandes d’admissions (1898).
64
Demandes d’admissions (1899).
65
Registre d’enregistrement des demandes d’admissions.
1898-1900
8 M 73
66
Délégations ouvrières : propositions et subventions de l’État, du
département, de la chambre de commerce, du fonds commun, des
communes, des syndicats professionnels, des sociétés, etc. ; souscriptions
pour l’envoi des ouvriers ; avantages pour les délégués.
67
Listes des délégués ouvriers ; communication au conseil général sur les
délégations ouvrières ; délibérations des conseils municipaux relatives à
l’envoi de délégués.
68
Rapports des délégués : rapports d’ensemble sur l’exposition (23).
Agriculture (agriculture, élevage, horticulture, maraîchers). Ameublement
(ameublement, bois, menuiserie, meubles, serruriers, tapisserie). Armement
(armement, construction navale).
69
Arts (métier d’) (arts graphiques, imprimerie, instruments de musique,
lithographie, reliure, salon de peintures, typographie, verrerie, vitraux).
70
Construction (construction, maçons, plâtriers, plombiers, ouvriers peintres,
produits céramiques). Métallurgie, mécanique (carrosserie, chariots,
fondeurs, forges, machines à outils, machines à vapeur, mécanique,
métallurgie). Pêche (pêche, navigation). Secours (sociétés de) (secours
mutuels, employés de France, mutuelles, sauvetage, unions
philanthropiques).
71
Textile et cuir (corderie, coton, filature, garniture de cardes, industrie
drapière, métiers à tisser, tissage, cuir). Divers (catalogue officiel de la
section allemande, coiffure, orthopédie, manufacture de tabac, transport des
voyageurs).
72
Congrès internationaux à l’occasion de l’exposition (alpinisme, animaux
reproducteurs, assistance publique et bienfaisance, caisse nationale de
l’épargne, droit comparé, éducation sociale, enseignement technique,
industrie, médecins, propriété industrielle, propriété foncière, sapeurspompiers, sourds-muets, valeurs mobilières).
Exposition de la Société industrielle à Rouen en 1901.
Exposition coloniale à Hanoï en 1902.
Exposition coloniale africaine à Rouen en 1902.
Exposition internationale à Saint-Louis (Missouri) aux États-Unis en 1904.
Exposition universelle et internationale à Liège en 1905.
Exposition internationale de Milan en 1906.
Projet d’une exposition au Havre sur l’industrie en 1906.
Exposition coloniale nationale de Marseille en 1906.
Exposition internationale de Bordeaux en 1907.
Exposition internationale des applications de l’électricité en 1907.
Exposition internationale de Buenos Aires en 1910.
Exposition internationale de Bruxelles en 1910.
1901-1910
8 M 74
Exposition universelle à Paris en 1920 (projet).
Exposition de Gand en 1913.
Exposition internationale urbaine de Lyon en 1914.
Foire de Scanie en Suède en 1919.
Exposition du travail à Sotteville en 1921.
Train exposition canadien en 1923.
Grande semaine du Limousin en 1930.
Foires expositions du Havre et de Rouen (notamment : application de la loi
du 8 août 1912 surles récompenses industrielles, 1933,
1935, 1939).
Correspondance diverse.
8 M 75
1920-1940
Exposition internationale de Paris en 1937. (Extraits du Journal Officiel,
comité régional de Normandie, procès-verbaux du comité régional, coupure
de presse, subvention pour l’édification du pavillon Normandie, catalogues). 1937
TRIBUNAUX DE COMMERCE
Organisation.
8 M 76
Création, circonscription et organisation de tribunaux : généralités, 18071817, 1833-1906 ; par arrondissement : Dieppe, 1811 ; Eu et Le Tréport,
1807-1811, 1895-1899 ; Le Havre et Fécamp, 1807-1811 ; Bolbec, 18391840 ; Neufchâtel, 1807-1810 ; Aumale, 1807-1815, 1907 ; Gournay, an XI1819 ; Rouen, an VIII-1811 ; Elbeuf, 1822-1829 ; Yvetot, an XII-1811 ;
Saint-Valéry-en-Caux, 1810-1811.
an VIII-1907
Élections.
8 M 77
Listes électorales pour le département, 1811-1829 et par arrondissement : Le
Havre, 1823-1831 ; Neufchâtel, 1813-1826 ; Yvetot, 1823-1837.
1811-1837
8 M 78-79
Dieppe : liste électorales.
8 M 80-85
78
1811-1833
79
1884-1914
Dieppe : procès-verbaux d’élections.
80
1811-1882
81
1884-1892
82
1893-1899
83
1900-1905
84
1906-1913
85
1919-1935
8 M 86
Elbeuf : listes électorales.
8 M 87-90
Elbeuf : procès-verbaux d’élections.
87
1831-1882
88
1884-1899
89
1900-1913
90
1919-1935
8 M 91
Eu et Le Tréport : listes électorales.
8 M 92-95
Eu et Le Tréport : procès-verbaux d’élections.
92
1811-1880
93
1884-1899
94
1900-1913
95
1919-1935
8 M 96
Fécamp : listes électorales.
8 M 97-100
Fécamp : procès-verbaux d’élections.
97
1811-1882
98
1884-1899
99
1900-1913
100
1919-1935
8 M 101
Gournay : listes électorales.
8 M 102-106
Gournay : procès-verbaux d’élections.
8 M 107-108
102
1811-1881
103
1884-1891
104
1892-1900
105
1901-1913
106
1919-1935
Le Havre : listes électorales.
107
1811-1880
108
1881-1909
1812-1885
1810-1884
1807-1884
1807-1914
8 M 109-114
Le Havre : procès-verbaux d’élections.
109
1811-1882
110
1884-1888
111
1889-1899
112
1900-1913
113
1919-1927
114
1928-1935
8M 115
Neufchâtel : listes électorales.
8 M 116-121
Neufchâtel : procès-verbaux d’élections.
8 M 122-124
8 M 125-137
116
1810-1882
117
1884-1890
118
1891-1899
119
1900-1905
120
1906-1913
121
1919-1935
Rouen : listes électorales.
122
1807-1847
123
1849-1879
124
1880-1884
Rouen : procès-verbaux d’élections.
125
an VIII-1882
126
1884-1886
127
1887-1890
128
1891-1894
129
1895-1899
130
1900-1902
131
1903-1906
132
1907-1909
133
1910-1913
134
1919-1922
1822-1914
135
1923-1925
136
1926-1929
137
1930-1935
8 M 138
Saint-Valéry-en-Caux : listes électorales.
8 M 139-145
Saint-Valéry-en-Caux : procès-verbaux d’élections.
139
1811-1881
140
1884-1891
141
1892-1899
142
1900-1906
143
1907-1913
144
1919-1926
145
1927-1935
8 M 146
Yvetot : listes électorales.
8 M 147-153
Yvetot : procès-verbaux d’élections.
147
1811-1868
148
1869-1890
149
1891-1899
150
1900-1905
151
1906-1913
152
1919-1926
1811-1884
1811-1884
153
1927-1935
8 M 154-162 Corre "spondance concernant les élections.
154 Renouvellement des membres : pièces communes à plusieurs tribunaux
1811-1931
155 Renouvellement des membres : arrondissement de Dieppe.
1811-1931
156 Renouvellement des membres : arrondissement du Havre.
1812-1933
157 Renouvellement des membres : arrondissement de Neuf-châtel
1812-1931
158 Renouvellement des membres : arrondissement de Rouen.
1811-1820
159 Renouvellement des membres :
1820-1931
160 Renouvellement des membres : arrondissement d’Yvetot.
1811-1931
161 Nomination aux fonctions de juges, suppléants et présidents (par
arrondissement et listes générales)
1811-1870
162 Procès-verbaux isolés d’installation des présidents, juges et suppléants
des tribunaux de Dieppe, Fécamp, Le Havre, Rouen et Saint-Valéry-enCaux.
an IX-1849
Fonctionnement.
8 M 163
Personnel : nomination de greffier ; demande en augmentation de personnel
et de membres des tribunaux d’Eu et Le Tréport, Elbeuf, Fécamp, Le Havre,
Rouen et Saint-Valéry-en-Caux.
1815-1895
8 M 164
Affaires diverses : état des causes jugées ; état des patentes par canton et
circonscription de tribunal de commerce (1813-1823, 1872) ; tribunal
d’Elbeuf : frais d’établissement, incompatibilité de fonctions (1829-1845) ;
tribunal de Gournay ; discours à l’occasion de l’inauguration du buste de
Charles X (1825), état des faillites dans le ressort du tribunal (1859). 1813-1872
CHAMBRES CONSULTATIVES DES ARTS ET MANUFACTURES
8 M 165
Création, organisation et rôle des chambres ; élections ; renouvellement des
membres
an II-1882
8 M 166-167
Bolbec.
166 Renouvellement des membres.
an XII-1879
167 Renouvellement des membres.
1880-1884
8 M 168-169 Elbeuf.
168 Renouvellement des membres.
an IX-1861
169 Correspondance et mémoires ; reconversion de la chambre consultative
en chambre de commerce
1816-1861
8 M 170-173
Yvetot.
170 Création et réorganisation ; projet de création de la chambre de
commerce
1807-1939
171 Renouvellement des membres.
an XII-1880
172 Idem, procès-verbaux d’installation des membres
1880-1938
173 Renouvellement des membres.
1908-1935
CHAMBRES DE COMMERCE
Organisation et fonctionnement.
8 M 174-177 Généralités.
174 Création,
organisation
circonscriptions (1820-1848).
et
fonctionnement
(an
XI-1938) ;
an X-1938
175 Circonscriptions des chambres de commerce de Dieppe et de Rouen :
enquête
1872-1877
176 Correspondance : jurys commerciaux, magasins de sauvetage,
commerce avec l’Espagne, mouvements de protestation de groupements de
commerçants, régime des exportations, retrait de la circulation des monnaies
émises par les Reich Kredit Kassen, etc
1820-1940
177 Documentation imprimée diverse : brochures de la chambre de
commerce d’Elbeuf, comptes rendus des travaux de la chambre de
commerce de Fécamp, listes de patentes des chambres de commerce de
Fécamp et de Rouen, etc
an XII-1932
8 M 178-183
Dossiers par chambre : chaque dossier, classé par chambre, porte sur la
création de celle-ci, sa réorganisation en application de la loi du 19 février
1908 et du décret du 15 août 1935, la nomination de membres, la
correspondance concernant son fonctionnement et ses équipements
portuaires et le personnel (augmentation du nombre des membres).
178 Bolbec (1908-1940) ; Dieppe (1806-1908) ; Elbeuf (1861-1908)
1806-1940
179 Fécamp
1828-1930
180 Le Havre
an VIII-1935
181 Rouen : création d’un conseil de commerce, bâtiments (an IX-1911) ;
personnel
(1823-1934).
182 Rouen : correspondance. 1792-1934
an IX-1934
183 LeTréport
1908-1940
Élections.
8 M 184-187
Affaires générales.
184 Circulaires, instructions, vœux, correspondance.
1848-1912, 1929-1940
185 Renouvellement des membres (1898-1931) ; listes électorales (19331935)
1898-1935
186 Élections de 1935 : renouvellement des membres des chambres
consultatives, des tribunaux et chambres de commerce
1935
187 Élections de 1935 : organisation
1935
8 M 188-189
Bolbec.
188 Listes électorales
1890-1914
189 Procès-verbaux d’élections.
1898-1935
8 M 190-193
Dieppe.
190 Listes électorales
1829-1914
191 Procès-verbaux d’élections.
1833-1906
192 Procès-verbaux d’élections.
1908-1912
193 Procès-verbaux d’élections.
1921-1935
8 M 194-195
Elbeuf.
194
Listes électorales
1886-1914
195
Procès-verbaux d’élections.
1861-1935
8 M 196-197
Fécamp.
196 Listes électorales
1888-1906
197 Procès-verbaux d’élections.
1844-1935
8 M 198-201
Le Havre.
198 Listes électorales.
1884-1898(1)
199 Listes électorales
1900-1919
200 Procès-verbaux d’élections.
1815-1919
201 Procès verbaux d’élections.
1921-1935
8 M 202-221
Rouen.
202 Listes électorales.
1848-1897(2)
203 Listes électorales.
1898-1907(3)
204 Listes électorales, rrondissement de Neufchâtel
1914
(1)
Pour 1885, la liste électorale concerne également la chambre consultative des arts et manufactures de Bolbec.
Pour 1885, la liste électorale concerne également la chambre consultative des arts et manufactures de Bolbec.
(3)
De 1884 à 1906, les listes électorales concernent également la chambre consultative des arts et manufactures
d’Yvetot.
(2)
205 Listes électorales, arrondissement de Rouen, cantons de Boos à Duclair.
1914
206 Listes électorales, arrondissement de Rouen, cantons de GrandCouronne à Rouen
1914
207 Listes électorales, arrondissement d’Yvetot.
1914
208 Procès-verbaux d’élections.
1872-1906
209 Procès-verbaux d’élections, arrondissements de Neufchâtel et d’Yvetot
1908
210 Procès-verbaux d’élections, arrondissement de Rouen.
1908
211 Procès-verbaux d’élections. arrondissements de Neufchâtel et d’Yvetot
1910
212 Procès-verbaux d’élections, arrondissement de Rouen.
1910
213 Procès-verbaux d’élections, arrondissement de Rouen.
1912
214 Procès-verbaux d’élections, arrondissement de Rouen.
1919
215 Procès-verbaux d’élections, arrondissement de Rouen,
1921
216 Procès-verbaux d’élections, arrondissement de Rouen,
1923
217 Procès-verbaux d’élections, arrondissement de Rouen,
1925
218 Procès-verbaux d’élections, arrondissement de Rouen,
1927
219 Procès-verbaux d’élections, arrondissement de Rouen,
1929-1931
220 Procès-verbaux d’élections, arrondissement de Rouen,
1933
221 Procès-verbaux d’élections, arrondissement de Rouen,
1935
8 M 222-223
Le Tréport.
222 Listes électorales
1889-1914
223 Procès-verbaux d’élections.
1892-1935
8 M 224-225
224
Correspondance, procès-verbaux d’installation des membres.
Bolbec, Dieppe, Elbeuf, Fécamp.
1836-1938
225
Le Havre, Rouen, Le Tréport.
1832-1938
Délibérations et procès-verbaux de séances.
8 M 226
Elbeuf, Le Havre
8 M 227-233
Rouen.
1896-1906, 1940
227 1899-1903
228 1904-1910
229
1924-1925
230
1926-1927
231
1928-1929
232
1930-1934
233
1935-1940
Rapports et statistiques.
8 M 234
Situations annuelles des chambres et des bourses de commerce du
département.
Pour chaque chambre, tableau donnant le nombre de membres, la date de
création, l’étendue de la circonscription, sa population, le nombre
d’électeurs, de patentés, le montant de la contribution des patentes et de
l’imposition additionnelle
1886-1919
8 M 235-237
Situation du commerce et de l’industrie dans le département.
Rapports des chambres de commerce présentés au conseil général et
accompagnés de brochures, documents statistiques et vœux à l’appui.
8 M 238
235
1923-1926
236
1927-1930
237
1931-1935
Elbeuf.
Rapports, bulletins commerciaux mensuels concernant notamment les draps
et laines (tissage, filature, importations et exportations), la teinturerie (18981912, 1937).
Fécamp.
Rapports concernant notamment les points suivants : filatures, bois,
charbons, pêche, constructions navales, liqueurs, huilerie, corderie, tannerie,
minoterie (1876-1906).
Le Havre.
Rapports concernant notamment les ports francs, la pêche à la baleine
(1831, 1900, 1931)
1831-1937
8 M 239-240
Rouen.
Situation commerciale et industrielle : rapports trimestriels.
Principaux points : filature de coton, tissage, rouenneries et mouchoirs,
indiennes, filés et tissus teints, produits chimiques, ateliers de construction,
tannerie, commerce des liquides, bois, mouvements du port.
239
1898-1911, 1924-1925
240
1926-1940
Comptes et budgets, documents comptables(1)(1).
8 M 241
Comptes et budgets généraux des chambres de commerce de SeineInférieure
1809-1840
8 M 242
Bolbec
8 M 243-252
Dieppe.
(1)
1890-1942
243
1809-1830
244
1831-1860
245
1859-1881
246
1880-1891
247
1890-1905
248
1904-1914
249
1917-1929
250
1928-1933
Au début, les comptes sont classés avec les budgets de la même année. Par la suite, dans chaque dossier,
figurent les comptes de l’année précédente et les budgets de l’année suivante. Progressivement, sont distingués,
d’une part, les budgets et les comptes de la chambre, d’autre part, ceux de la Bourse, puis ceux des services
spéciaux : outillage du port, travaux, droit de tonnage, de péage, magasins de sauvetage.
8 M 253-254
8 M 255-257
8 M 258-270
8 M 271-282
251
1932-1938
252
1937-1942
Elbeuf.
253
1862-1891
254
1890-1942
Fécamp.
255
1845-1881
256
1880-1891
257
1890-1942
Le Havre.
258
1806-1830
259
1831-1841
260
1841-1865
261
1864-1877
262
1876-1881
263
1880-1883
264
1882-1885
265
1884-1891
266
1890-1899
267
1898-1905
268
1904-1914
269
1917-1926
270
1925-1942
Rouen.
271
1806-1814
272
1817-1841
273
1840-1865
274
1864-1881
275
1880-1891
276
1890-1900
8 M 283-284
8 M 285-290
8 M 291-296
277
1899-1904
278
1903-1914
279
1917-1929
280
1928-1933
281
1932-1938
282
1937-1942
Le Tréport.
283
1889-1909
284
1908-1942
Autorisations budgétaires.
285
1905-1919
286
1920-1928
287
1929-1931
288
1932-1934
289
1935-1941
290
1935-1940
Droits spéciaux : situations annuelles.
Droits de gardiennage, police des quais, outillage, péage, sauvetage et
tonnage des chambres de commerce du département
1883-1939
8 M 297
291
1883-1889
292
1890-1899
293
1900-1910
294
1911-1919
295
1920-1929
296
1930-1939
Droits spéciaux : situations annuelles.
Emprunts et services spéciaux.
8 M 298-299
1886-1889
Patentes.
298 Contribution affectée aux chambres et bourses de commerce : comptes
généraux du trésorier (états récapitulatifs du montant des rôles), 1807-1819,
1872 ; exonération pour les artisans de la contribution pour frais de bourses
et de chambres de commerce, 1940
1807-1940
299 Correspondance, pièces comptables (états de situation, bordereaux des
versements).
an XII-1824
8 M 300
Correspondance comptable diverse : fonds de non valeurs, impression des
listes électorales, établissement des comptes et budgets
1806-1865
BOURSES DE COMMERCE, COURTIERS ET AGENTS DE CHANGE
8 M 301-306
Affaires générales.
301 Loi du 28 ventôse an IX sur l’établissement des bourses de commerce :
correspondance générale et dossiers par ville : Le Havre, Rouen
(établissements), Dieppe, Elbeuf, Neufchâtel, Yvetot (projets)
an IX-an XII
302 Loi du 18 juillet 1866 sur les courtiers de marchandise : droit
d’inscription sur la liste des courtiers (art. 2) ; constatation du cours des
marchandises par les courtiers (art. 6) ; indemnités aux courtiers en exercice
(art. 10 sq.)
1866
303 Instructions, correspondance générale
an XII-1896
304 Affaires diverses : situation du courtage (rapports confidentiels sur la
gestion des agents de change et des courtiers (1859-1870) ; dossiers témoins
de nomination de courtiers : Orford, an IX ; Faride, 1850 ; Dubois, 1900
an IX-1900
305 Courtage maritime : tarifs appliqués aux navires étrangers (1869), dans
les ports de Rouen et du Havre (1870-1889).
306 Courtage maritime : contentieux : affaire Deglatigny (1895-1900),
affaires diverses (1869 1893).
1869-1900
8 M 307
Bourse de Dieppe.
Travaux (an XII-1810) ; nominations d’agents de change et de courtiers
(1810) ; réorganisations du courtage (1816-1857) ; police de la bourse
(1810) ; tarifs des droits de courtage (an IX-1857)
an IX-1857
8 M 308-313
Bourse du Havre.
308 Local : travaux à l’ancienne bourse (plans) (an IX-1819) ; locaux
provisoires (1844-1880) ; construction de la nouvelle bourse (1858-1881)
an IX-1881
309 Composition et organisation : nombre des courtiers, création de
nouvelles charges, nominations (requêtes et enquêtes, candidatures, procèsverbaux d’élections de candidats présentés par le jury, renseignements
confidentiels sur les candidats, ordonnances de création et de nomination de
courtiers, accusés de réception d’inscription de cautionnements, etc.)
an IX-1819
310 Composition et organisation : nombre des courtiers, création de
nouvelles charges, nominations (requêtes et enquêtes, candidatures, procèsverbaux d’élections de candidats présentés par le jury, renseignements
confidentiels sur les candidats, ordonnances de création et de nomination de
courtiers, accusés de réception d’inscription de cautionnements, etc.)
1822-1858
311 Police : composition de la chambre syndicale, avec quelques tableaux
des courtiers et des agents de change (1853, 1860-1902) ; règlements de
discipline intérieure (an XIII-1855).
an XIII-1902
312 Correspondance concernant les tarifs des droits de courtage (18051855), les tableaux des marchandises à vendre aux enchères publiques par
les courtiers (1812-1852), l’inscription des courtiers sur les listes des
commerçants notables (1843-1859)
1805-1859
313 Correspondance générale classée chronologiquement.
an X-1939
8 M 314-319
Bourse de Rouen.
314 Local : entretien et réparation.
1810-1818
315 Organisation : formation du jury (1806-1821), réorganisation du
courtage (1818), projets de création de nouvelles places de courtiers (18201840, 1885).
1806-1885
316 Composition : nominations et mutations (an IX-1828), rapports sur la
situation des agents de change et des courtiers, avec listes nominatives
(1894-1895).
an IX-1895
317 Police : composition de la chambre syndicale (an IX-1901), règlements
de discipline intérieure (an IX-1879)
an IX-1901
318 Correspondance générale concernant notamment les droits de courtage
(an IX-1877).
an IX-1939
319 Relevés des cours des marchandises
1937-1939
8 M 320-324
États nominatifs des agents de change et des courtiers.
320 1829, 1841-1870
321 États nominatifs des agents de change et des courtiers en titre d’office et
listes des courtiers de marchandises inscrits.
1870-1893
322 États nominatifs des agents de change et des courtiers en titre d’office et
listes des courtiers de marchandises inscrits.
1898-1902
323 États nominatifs des agents de change et des courtiers en titre d’office et
listes des courtiers de marchandises inscrits.
1903-1916
324 États nominatifs des agents de change et des courtiers en titre d’office et
listes des courtiers de marchandises inscrits.
1917-1929
ENTREPÔTS, DOCKS-ENTREPÔTS, MAGASINS GÉNÉRAUX
8 M 325
Correspondance générale concernant les entrepôts (1806-1913), les
magasins généraux (1848-1935)
1806-1935
8 M 326
Rouen. Entrepôts réels et fictifs (an XI-1860) ; docks-entrepôts de Rouen
(1868-1898)
an XI-1898
8 M 327
Rouen, Le Havre. Magasins généraux Trottot : création, annexe au Havre,
cession (compagnie des entrepôts et magasins généraux de Paris).
1880-1889
8 M 328
Le Havre. Entrepôt réel : création, extension (magasins de la compagnie
Périer), contentieux, tarifs.
1803-1846
8 M 329-331
Le Havre. Docks-entrepôts.
329 Création, cahier des charges, établissement de magasins généraux,
fonctionnement, règlements et tarifs
1845-1863
330 Agrandissement, contentieux, règlements et tarifs, correspondance
1849-1899
331 Règlements et tarifs, correspondance
1900-1937
8 M 332
Le Havre. Magasins généraux divers : Compagnie havraise de magasins
publics et de magasins généraux (1859) : magasins Briquet (1873-1934) ;
docks du Pont-Rouge (1873-1886) ; magasins généraux Raverat (18851901) ; magasins généraux Noël et docks de la gare maritime (1897-1901).
8 M 333
Autres entrepôts et magasins généraux : Dieppe (1848-1888) ; Fécamp (an
XI-1863), Harfleur (projet) (1837-1852) ; Le Tréport (1889-1934).
an XI-1934
8 M 334
Magasins généraux n’existant plus ou n’ayant jamais fonctionné.
8 M 335-347
Statistiques des opérations des magasins généraux et des salles de ventes
publiques.
1921-1948
335 Législation, instructions et correspondance sur les statistiques des
magasins généraux (1859-1888) ; statistiques mensuelles comportant
éventuellement des états négatifs, des magasins généraux de Fécamp,
Harfleur, Le Havre, Rouen, Le Tréport (1859-1869).
1859-1888
336 Statistiques mensuelles des magasins généraux de Rouen et du Havre
1876-1877
337 Statistiques mensuelles et annuelles des magasins généraux de Rouen et
Le Havre ; de la salle de ventes publiques de la Bourse du Havre ;
correspondance relative aux statistiques de l’année 1887.
1886-1887
338 Statistiques annuelles des magasins généraux de Dieppe, Le Havre,
Rouen et Le Tréport.
1888-1893
339 Statistiques annuelles des magasins généraux de Dieppe, Fécamp, Le
Havre, Rouen et Le Tréport.
1894-1899
340 Statistiques annuelles des magasins généraux de Dieppe, Fécamp, Le
Havre, Rouen et Le Tréport.
1900-1907
341 Statistiques annuelles des magasins généraux de Dieppe, Fécamp, Le
Havre, Rouen et Le Tréport.
1908-1918
342 Statistiques mensuelles et annuelles des magasins généraux de Dieppe,
Fécamp, Le Havre, Rouen et Le Tréport (jusqu’en 1922).
1919-1925
343 Statistiques mensuelles et annuelles des magasins généraux de Dieppe,
Fécamp, Le Havre, Rouen et Le Tréport (jusqu’en 1922).
1926-1929
344 Statistiques mensuelles et annuelles des magasins généraux de Dieppe,
Fécamp, Le Havre, Rouen et Le Tréport (jusqu’en 1922).
1930-1932
345 Statistiques mensuelles et annuelles des magasins généraux de Dieppe,
Fécamp, Le Havre, Rouen et Le Tréport (jusqu’en 1922). (sauf Rouen)
1933-1935
346 Statistiques mensuelles et annuelles des magasins généraux de Dieppe,
Fécamp, Le Havre, Rouen et Le Tréport (jusqu’en 1922). (sauf Rouen)
1936-1938
347 Statistiques mensuelles et annuelles des magasins généraux de Dieppe,
Fécamp, Le Havre, Rouen et Le Tréport (jusqu’en 1922).
1939-1940
PROMOTION DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE ÉCOLES,
ASSOCIATIONS, MUSÉES (1)
8 M 348
Enseignement industriel et commercial, cours professionnels : dossier
commun
1898-1914
8 M 349
Écoles de commerce de Rouen et du Havre (1871-1902) ; association des
anciens élèves de l’école supérieure de commerce du Havre (1922-1940).
École coloniale du Havre (1908-1909). Institut colonial du Havre (19301936).
1871-1940
8 M 350
Cours de pèche et de navigation (notamment : École des pêches maritimes
de Fécamp, 1899-1909 ; cours de pêches maritimes, au Havre, 1902-1932).
1899-1909
8 M 351-353
Sociétés industrielles et commerciales.
351 L’Émulation dieppoise (1902-1911). Société de géographie
commerciale du Havre (1917-1939). Société industrielle de Rouen (18781884).
1878-1939
352 Société industrielle d’Elbeuf.
1868-1911
353 Société libre d’émulation du commerce et de l’industrie.
1826-1899
8 M 354
Associations professionnelles.
Associations sténographiques (1889-1933) ; syndicats et associations
professionnelles diverses (1907-1936).
1889-1936
8 M 355
(1)
Musées commerciaux de Rouen et d’Elbeuf
1850-1932
Les dossiers classés chronologiquement (8 M 348) puis par secteur d’activité (8 M 349 à 355) sont constitués
essentiellement d’attributions de subventions, accessoirement de rapports d’activité.
8 M 356*
État des émoluments à payer aux instituteurs et institutrices des écoles
pratiques de commerce et d’industrie.
8 M 357
Congrès international du froid
1908
AFFAIRES COLONIALES
8 M 358
Concessions en Algérie : renseignements, affiches, demandes
8 M 359
Correspondance concernant la colonisation, surtout en Algérie : vente de
terrains, affiches, demandes de concessions ; renseignements concernant des
candidats à des emplois aux colonies, notamment comme médecins,
pensions et secours ; renseignements et statistiques sur les colonies,
propagande coloniale
1890-1913, 1931
8 M 360-362
Subventions aux associations d’expansion coloniale.
360
1904-1916
361
1917-1929
362
1930-1937
1875-1898
VOYAGEURS ET REPRÉSENTANTS DE COMMERCE CARTES
D’IDENTITÉ PROFESSIONNELLE (1)
8 M 363
AB à AM
1919 à 1939
8 M 364
AN à AT
1920 à 1939
8 M 365
AU à AZ
1920 à 1939
Dossiers A sans date.
8 M 366
BA
1919 à 1930
8 M 367
BA
1931 à 1939
8 M 368
BE
1919 à 1930
8 M 369
BE
1931 à 1939
8 M 370
BI – BL
1920 à 1939
8 M 371
BO
1919 à 1926
8 M 372
BO
1927 à 1933
8 M 373
BO
1934 à 1939
8 M 374
BR
1919 à 1939
(1)
Pour la période 1939-1946, voir Z 11568
8 M 375
BU
1919 à 1939
Dossiers B sans date.
8 M 376
CA
1919 à 1927
8 M 377
CA
1928 à 1934
8 M 378
CA – CE
1928 à 1939
8 M 379
CH
1919 à 1929
8 M 380
CH
1930 à 1939
8 M 381
CI – CL
1922 à 1939
8 M 382
CO
1919 à 1931
8 M 383
CO
1932 à 1939
8 M 384
CR – CU
1920 à 1938
Dossiers C sans date.
8 M 385
DA
1919 à 1939
8 M 386
DE
1919 à 1925
8 M 387
DE
1926 à 1929
8 M 388
DE
1930 à 1932
8 M 389
DE
1933 à 1935
8 M 390
DE
1936 à 1939
8 M 391
DH – DI
1920 à 1939
8 M 392
DO – DR
1919à 1939
8 M 393
DU
1919 à 1925
8 M 394
DU
1926 à 1930
8 M 395
DU
1931 à 1934
8 M 396
DU
1935 à 1939
Dossiers D Sans date.
8 M 397
EB à EY
1919 à 1939
8 M 398
FA à FI
1919 à 1939
8 M 399
FL-FO
1919 à 1939
8 M 400
FR-FU
1920 à 1939
Dossiers F sans date.
8 M 401
GA
1920 à 1939
8 M 402
GE-GH
1920 à 1939
8 M 403
GI-GL
1919 à 1939
8 M 404
GO
1919 à 1939
8 M 405
GR
1920 à 1939
8 M 406
GU
1919 à 1939
Dossiers G sans date.
8 M 407
HA
1919 à 1939
8 M 408
HE
1919 à 1939
8 M 409
HI à HU
1919 à 1939
Dossiers H sans date.
8 M 410
IB à IV
1920 à 1938
8 M 411
JA à JU
1919 à 1939
8 M 412
HA à KU
1920 à 1938
8 M 413
LA
1919 à 1928
8 M 414
LA
1929 à 1934
8 M 415
LA
1935 à 1939
8 M 416
LE
1919 à 1924
8 M 417
LE
1925 à 1927
8 M 418
LE
1928 à 1930
8 M 419
LE
1931 à 1932
8 M 420
LE
1933 à 1934
8 M 421
LE
1935
8 M 422
LE
1936
8 M 423
LE
1937
8 M 424
LE
1938 à 1939
8 M 425
LH-LI
1920 à 1939
8 M 426
LO
1919 à 1939
8 M 427
LU
1923 à 1939
Dossiers L sans date.
8 M 428
MA
1919 à 1926
8 M 429
MA
1927 à 1933
8 M 430
MA
1934 à 1939
8 M 431
ME
1919 à 1939
8 M 432
MI
1919 à 1939
8 M 433
MO
1919 à 1930
8 M 434
MO
1919 à 1939
8 M 435
MU
1919 à 1939
8 M 436
NA et NE
1919 à 1939
8 M 437
NI ; NO ; NU
1919 à 1939
8 M 438
O
1920 à 1939
8 M 439
PA
1919 à 1931
8 M 440
PA
1932 à 1939
8 M 441
PE
1919 à 1930
8 M 442
PE
1931 à 1939
8 M 443
PH
1920 à 1938
8 M 444
PI
1920 à 1930
8 M 445
PI
1931 à 1939
8 M 446
PL
1921 à 1938
8 M 447
PO
1919 à 1929
8 M 448
PO
1930 à 1939
8 M 449
PR-PU
1920 à 1939
8 M 450
Q
1920 à 1938
8 M 451
RA
1919 à 1939
8 M 452
RE
1920 à 1938
8 M 454
RO
1919 à 1932
8 M 455
RO
1933 à 1939
RU
1920 à 1938
Dossiers R sans date.
8 M 456
SA
1919 à 1939
8 M 457
SC
1919 à 1939
8 M 458
SE-SI
1920 à 1939
8 M 459
SK à SU
1919 à 1939
8 M 460
TA-TE
1919 à 1939
8 M 461
TH
1920 à 1939
8 M 462
TI-TO
1920 à 1939
8 M 463
TR
1920 à 1939
8 M 464
TU
1919 à 1939
Dossiers T sans date
UL à US
1926 à 1934
8 M 465
VA
1919 à 1939
8 M 466
VE
1920 à 1938
8 M 467
VI
1920 à 1939
8 M 468
VL-VO
1920 à 1938
Dossiers V sans date
8 M 469
8 M 470
WA à WY
1920 à 1939
YO à YV
1920 à 1937
ZA à ZI
1922 à 1936
Voyageurs de commerce ayant cessé d’exercer : 1927 à 1938.
FOIRES ET MARCHÉS
8 M 471
Instructions, correspondance relative aux créations et à l’organisation, aux
changements de jour, à la perception des droits ; dossiers collectifs de foires.
1790-1928
8 M 472-474
Tableaux des foires et marchés en Seine-Inférieure.
8 M 475-498
472
an IX-1806
473
1811-1837
474
1849-1896
Dossiers par commune : créations des foires et marchés, changements de
jour, changements d’endroit, primes à la foire, perception du droit de place,
heures d’ouverture, réglementation des marchés, renseignements divers.
475 Amfreville-la-Mivoie
(1852),
Angerville-la-Martel
(1809),
Angerville-l’Orcher (1825-1898), Anglesqueville-sur-Saâne (an XII-1880),
Argueil (1849-1861), Arques-la-Bataille(1811-1883), Auffay (1818-1857),
Aumale (1812-1824), Auzouville-sur-Ry (1890), Avremesnil (1897-1898).
476 Bacqueville (an IX-1886), Baons-le-Comte (an XII-1816), Barentin
(1835-1883), Beaubec-la-Rosière (an XI-1896), Beaussault (1836-1837),
Bellencombre (1818-1872), Berneval-le-Grand (1875), Beuzeville-laGrenier (1923-1924), Biville-la-Baignarde (an XII-1851).
477 Blainville-Crevon (1808-1885), Blangy (1819-1899), Bléville (1864),
Blosseville-Bonsecours (1849), Blosseville (1847-1896), Bolbec (18081880), Boos (1818-1886), Bosc-le-Hard (1837-1905), Bosc-Roger-surBuchy (1885).
478 La Bouille (1824-1888), Le Bourg-Dun (1826-1869), Bouville
(an XIII-1812), Bréauté (1810-1924), Bretteville (1868-1910), Buchy
(1808-1885), Bures (1818-1825), Butot (1811).
479 Cailly (an XIV-1880), Cany (1810-1857), Caudebec-en-Caux (an IX1911), Caudebec-lès-Elbeuf (1861-1914), La Cerlangue (1883-1885), Clères
(1811-1878), Criel (1862-1863).
480 Criquetot-1’Esneval (an IX-1914), Croixmare (an VI-1833), Darnétal
(1830-1834), Dieppe (1825-1902).
481 Doudeville (1811-1865), Duclair (1811-1890), Elbeuf (an IX-1829),
Envermeu (1819-1820), Étretat (1846-1872), Eu (an IX-1882).
482 Fauville (an X-1894), Fécamp (an X-1896), La Feuillie (1838-1851),
Fontaine-le-Dun (an IX-1933).
483
Forges-les-Eaux (an XIII-1888).
484 Foucarmont (1827-1913), Fresquienne (1864-1874), Fréville (an X1880).
485 Gaillefontaine (1810-1906), Gerville (1815), Goderville (1807-1900),
Gonneville (1807-1925).
486 Gournay (an VIII-1887, Grainville-la-Teinturière (1866-1867),
Grand-Quevilly (an XIII), Les Grandes-Ventes (1813-1845), Graville-l’Eure
(1842-1847), Graville-Sainte-Honorine (1879), Gruchet-le-Valasse (1882),
Guerbaville (1831-1833), Gueures (1844-1845).
487 Harfleur (1813-1898), Hautot-l’Auvray (1857), Le Havre (18141888), Héricourt-en-Caux (1815-1913), Ingouville (an XI-1879), Jumièges
(1822-1833).
488 Lillebonne (1839-1878), Limésy (1862-1863), Les Loges (18381911), La Londe (1832-1833), Londinières (1813-1879), Longueville
(1809-1931), Luneray (1838-1897).
489 Malaunay (an IX-1893), Manneville-la-Goupil (1883-1884),
Maromme (1829-1876), Le Mesnil-Raoul (1823-1824), Montville (18081887), Motteville (1901-1913).
490 Montivilliers (an XI-1898), Neufchâtel (an IX-1927), Néville (1897),
Notre-Dame-de-Gravenchon (1886), Octeville (1861-1898).
491 Offranville (1811-1900), Oissel (1833-1879), Ourville (1817-1880),
Ouville-l’Abbaye (an XIII), Ouville-la-Rivière (1854-1855), Pavilly (an
XIII-1923), Petit-Couronne (1883), Port-Saint-Ouen, Préaux (1823),
Quincampoix (1892), La Remuée (1848-1849), Rolleville (1879-1915).
492 Rouen (an III-1825).
493 Rouen (1826-1909).
494 Roumare (1832-1835), Ry (1810-1872), Sainte-Croix-sur-Buchy
(1810-1811), Saint-Étienne-du-Rouvray (1892), Saint-Laurent-en-Caux
(1816-1879),
Saint-Martin-aux-Buneaux
(1845),
Saint-Martin-deBoscherville (1811), Saint-Nicolas-d’Aliermont (1836-1867), Saint-Ouendu-Breuil (an XII-1832).
495 Saint-Pierre-le-Vieux (1850-1882), Saint-Riquier-d’Héricourt (18251839), Saint-Romain-de-Colbosc (1831-1925), Saint-Saëns (1808-1904),
Saint-Vaast-d’Equiqueville (1874-1890).
496 Saint-Valéry-en-Caux (an XIII-1840), Saint-Victor-1’Abbaye (an X1882), Saint-Vigor-d’Ymonville (1829-1830), Sanvic, (1893), Sassetot-leMauconduit (1850-1851), La Saussay (1818-1823), Serqueux (1874-1884),
Sotteville-lès-Rouen (1832-1892), Sotteville-sur-Mer (1807-1873).
497 Tancarville (1907), Le Tilleul (1866), Torcy-le-Grand (1844-1899),
Torcy-le-Petit (1869), Tôtes (1808-1883), Le Tréport (1818-1862), Valmont
(1841-1909), Veules-les-Roses (1836), Villequier (1883), Vittefleur (18251873).
498 Yébleron (1859-1913), Yerville (an XI-1809), Yport (1866-1867),
Ypreville (1839), Yvetot (1809-1929).
8 M 499-501
Dossiers de communes extérieures au département de la Seine-Maritime
demandant l’autorisation de création ou des changements de jour des foires
et marchés.
499 Somme : Acheux (1890-1892), Arrest (1905), Ault (1879-1885),
Beauchamp-le-Vieux (1889), Bourseville (1905), Feuquières (1871),
Fressenneville (1871-1882), Friville-Escarbotin (1855-1890), Gamaches
(1851-1900), Hallencourt (1886), Hescamp-Saint-Clair (1851), Hornoy
(1842-1890), Lanchères (1873-1877), Liomer (1866-1894), Oisemont (an
X-1889), Poix (1868-1903), Saint-Blimont (1904-1905), Valines (1863),
Woincourt (1880-1905).
500 Eure : Les Andelys (1905-1911), Appeville (1858-1873), Bernay (an
XIII), Beuzeville (1906-1929), Boissey-le-Chatel (1927), Bosguérard-deMarcouville (1868-1884), Bourg – Achard (1856-1905), Bourgtheroulde
(1860-1904), Écouis (1861), Étrépagny (1868-1893), Fleury-sur-Andelle
(1856-1873), Gisors (1890), Grostheil (1860-1864), La Haye-Malherbe
(1862), Louviers (1878-1905), Lyons (1835-1836), Marais-Vernier (1882),
Montfort-sur-Risle (1864), Le Neubourg (1861-1891), Neuville-du-Bosc
(1891-1892), Notre-Dame-du-Vaudreuil (1863), Pont-Audemer (18571928), Pont-de-1’Arche (1845-1864), Pont-Saint-Pierre (1844-1864),
Quillebeuf (1850-1912), Romilly-sur – Andelle (1868), Saint-Didier (1862),
Saint-George (1812), Saint-Maclou (1867), Vascœuil (1825).
501 Calvados : Beaumont-en-Auge (an VI), Honfleur (1864-1906),
Trouville (1901).
Oise : Beauvais (1856), Chapelle-aux-Pots (1868-1869), Crillon (1843),
Feuquières (1848), Formerie (1841-1905), Grandvilliers (1857-1892),
Marseille-le-Petit (1893),Moussaye (1819), Romes-camps (1839), SaintAubin-en-Bray (1846), Saint-Germer (1870), Sarens (1857), Savignies
(1886), Songeons (1905).
Seine-et-Oise : Poissy (1792-1834), Versailles (1866).
Indre ; Châteauroux (1815-1822).
Manche : Canisy (an VI).
8 M 502
Tableaux des foires et marchés dans les départements de l’Allier, du Jura.
8 M 503
Idem, Loire, Vienne.
SOCIÉTÉS DE COMMERCE
8 M 504
Généralités et dossiers collectifs concernant les sociétés et notamment les
sociétés d’assurance : sociétés anonymes, en nom collectif, en commandite,
à responsabilité limitée.
1807-1888
SOCIÉTÉS D’ASSURANCES
8 M 505-511
Statistiques, enquêtes.
505 Listes de sociétés d’assurances
1854-1858
506 Enquête sur les sociétés d’assurances ayant leur siège ou représentées
dans le département, par arrondissement
1902
507 Enquête sur les sociétés d’assurances-vie
1904-1907
508 Enquêtes sur les sociétés autres que les sociétés d’assurance-vie.
1906-1907
509 Enquêtes sur les sociétés d’assurances en général
1908-1909
510 Enquêtes sur les sociétés d’assurances en général
1910-1911
511 Enquêtes sur les sociétés d’assurances en général
1912-1913
8 M 512-517
Sociétés d’assurances contre les incendies.
512Compagnie d’assurance mutuelle contre l’incendie dans les départements de la Seineconcernant notamment l’assurance des propriétés départementales (18181823) ; organisation d’une Compagnie d’assurance mutuelle des objets
mobiliers pour le mobilier des immeubles déjà garantis (1819-1821) 1816-1834
513 Ancienne assurance mutuelle mobilière et immobilière contre
l’incendie, de la Seine-Inférieure et de l’Eure, Mutualité immobilière (ou :
Ancienne assurance mutuelle contre l’incendie), Mutualité mobilière (1) :
organisation, statuts et modifications, états de situation, correspondance
administrative (1838-1876). Ancienne mutuelle de la Seine-Inférieure et de
l’Eure : comptes rendus imprimés des opérations (1929-1936)
1838-1936
514 La Rouennaise
1835-1878
515 La Normandie
1840-1889
516 La Clémentine (1837-1886), l’Équitable (1839-1846), la Société
elbeuvienne (1837-1846), les Filateurs unis
1837-1886
517 Sociétés d’assurances contre les incendies dont le siège n’est pas en
Seine-Maritime (Paris, Amiens, Nantes, Saint-Germain-en-Laye).
1819-1970
8 M 518
Assurances-vie et tontines.
Généralités et dossiers par société, classés suivant le siège d’implantation.
Seine-Inférieure, Paris, étranger (1810-1893) ; la Mutuelle-Vie :
correspondance, comptes rendus d’activités (1905-1942)
1810-1942
8 M 519
Assurances agricoles (assurances contre la grêle, la mortalité des bestiaux,
etc).
Généralités et dossiers par société, classés suivant le siège d’implantation :
Seine-Inférieure, autres départements, sauf Paris
1819-1896
8 M 520
8 M 521
(1)
Idem, sociétés dont le siège est à Paris :
A-E
1819-1888
Idem, G – V
1842-1878
En 1843 sont autorisées ces trois sociétés, issues des compagnies créées en 1818 et 1820 (cf. ci-dessus 8
M 512). Elles ont le même siège, le même directeur (A. LANNE) et ne sont que les différents aspects d’une
même entreprise.
8 M 522
Assurances diverses.
Assurances contre les accidents du travail et les accidents de toutes sortes,
contre les maladies, contre les faillites, pour le remboursement des créances
hypothécaires, pour l’exonération du service militaire, etc
1819-1921
8 M 523-527
Assurances maritimes.
Projets, autorisations, statuts, états de situation.
523 Compagnie d’assurances maritimes de Rouen
1817
524 Compagnies dont le siège social est au Havre : A – C
1832-1895, 1922
525 Compagnies dont le siège social est au Havre : D – E
1844-1889
526 Compagnies dont le siège social est au Havre : F – G
1842-1889
527 Compagnies dont le siège social est au Havre : L – U
1836-1887
BANQUES
8 M 528-529
Banque de Rouen.
528 Statuts et modifications, correspondance administrative.
1808-1944
529 États de situation mensuels
Quelques états annuels.
(1)
et correspondance relative à ceux-ci.
1819-1848
8 M 530
Comptoir national d’escompte.
Instructions générales, subventions de l’État, autorisation, comptes rendus
d’assemblées générales, nomination de directeur (Rouen, Le Havre, Elbeuf,
Dieppe)
1831-1857
8 M 531
Autres banques à Rouen.
Banque de commerce : acte de société, prospectus ; Banque pour
l’industrie ; projet (1836) ; Banque de France : assemblée générale des
actionnaires (1851-1853) ; La Chaussée et compagnie (1872), Le Capital
(1898).
1836-1898
8 M 532
Banques du Havre.
Banque au capital de 6 Millions : demande d’autorisation (1837) ; Banque
de prêts d’honneur : statuts (1850). Banque du Havre autorisation (18371838), rapports de l’assemblée générale des actionnaires (1839, 1842-1845,
1847), correspondance générale (1843-1848), états de situation (1843-1848).
(1)
Nombreuses lacunes.
1837-1850
8 M 533
Sociétés de crédit.
Établissement de sociétés de crédit foncier : correspondance, statuts (1852,
1854) ; Association immobilière du Nord-Ouest : dossier d’autorisation
(1850-1851) ; Crédit havrais ; rapports du conseil d’administration (1866,
1867, 1869, 1874).
Caisse hypothécaire (Paris) : statuts, correspondance (1818-1820).
1818-1874
SOCIÉTÉS DE TRANSPORT
8 M 534-535
Compagnies de transports maritimes du Havre.
534Compagnie des paquebots à vapeur sur la Seine : dossier d’autorisation (1835 – 1836) ;
autorisation, statuts et modifications (1839), états de situation (1838, 18541863, 1871-1880) ; Compagnie anonyme des paquebots à vapeur entre Le
Havre, Caen, Honfleur et les ports de Normandie (1352-1882) ; Compagnie
des paquebots à vapeur du Finistère : transformation de la société en nom
collectif et en commandite en société anonyme (1854-1856), modifications
des statuts (1859-1860, 1870), états de situation (1856-1870) ; Compagnie
des bateaux express : modifications de statuts (1862-1864), états de situation
(1862-1866)
1835-1882
535
Compagnie des paquebots à vapeur entre Le Havre et la Hollande :
autorisation (1838-1839), états de situation (1839-1845) ; Compagnie des
paquebots à vapeur entre Le Havre et Hambourg : autorisation (1834),
modifications de statuts (1836, 1843-1844), états de situation (1836-1842) ;
Compagnie des paquebots à vapeur entre Le Havre et Lisbonne :
modifications de statuts (1836-1839) ; Compagnie des paquebots à vapeur
entre Londres et Le Havre : autorisation (1836-1838), contentieux (18411843), états de situation (1839) ; Société anonyme des steamers entre la
France et l’Angleterre : projet (1843) ; L’Europe, compagnie des bateaux à
vapeur entre Le Havre et la Russie ; autorisation (1840), états de situation
(1841-1845).
8 M 536
Compagnies de transports par eau.
Sociétés ayant leur siège social à Rouen. La Rouennaise, remorquage des
navires sur la Seine : états de situation (1839-1848) ; Compagnie des
conoïdes pour le service des bateaux à vapeur entre La Bouille et Rouen :
correspondance (1835-1836) ; Compagnie rouennaise pour le remorquage
des navires montant et descendant la Basse-Seine (1836-1839) ; Société
anonyme des transports par eau entre Rouen et Elbeuf (1825-1827) ;
L’Union, compagnie de bateaux à vapeur entre Rouen et La Bouille statuts
(1841-1843), correspondance (1859), états de situation (1843-1850).
Sociétés ayant leur siège social à Elbeuf. Compagnie elbeuvienne pour le
transport par bateaux des marchandises et des voyageurs : autorisation
(1838, 1839) ; Société anonyme pour la navigation sur la Seine, entre Elbeuf
et Rouen (1827-1828)
1827-1839
8 M 537
Compagnies de transports divers.
La Nouvelle alliance cauchoise, projet de société anonyme de voitures
publiques entre Yvetot et Rouen et retour (1843) ; Compagnie des chemins
de fer de Paris à Rouen : conseils d’administration (1840-1855) ;
Compagnie du chemin de fer de Rouen au Havre : conseils d’administration
(1853-1854)
1840-1855
ÉQUIPEMENTS – VOIRIE
8 M 538-541
Sociétés établies au Havre.
538 Équipements portuaires : Compagnie pour l’achèvement du port du
Havre : autorisation, statuts (1830), situation (1837), emprunt de
2.800.000 F (1844) ; Compagnie des apparaux du Havre : autorisation,
statuts (1824), modifications de statuts (1838, 1854, 1858), tarifs (18621863, 1872-1875) ; états de situation (1854-1883).
539 Exploitation portuaire : Compagnie du dock flottant : autorisation
(1844-1846), états de situation (1853, 1866), tarifs (1860-1862), travaux
(1868-1869) ; Compagnie des docks-entrepôts du Havre : émissions
d’obligations (1858-1859), règlements et tarifs (1862, 1865) ; Société des
brouettiers du grand corps : autorisation (1837-1839) ; Compagnie havraise
de magasins généraux : autorisation et statuts (1859-1869), règlements et
tarifs(1866), rapports du conseil d’administration (1866, 1870, 1871, 1879),
états de situation (1860-1879).
540 Constructions navales : chantiers et ateliers de l’Océan : autorisation
(1862-1863) ; Compagnie d’armements maritimes Peulvé, Petit-Didier et
Cie : correspondance (1864) ; Forges et chantiers de la Méditerranée : états
semestriels (1872-1881).
541 Compagnie des eaux du Havre : autorisation (1855-1856), statuts,
modifications (1872-1873, 1885-1886), états de situation (1864-1886).
8 M 542
Autres sociétés.
Rouen : Société du pont de fer de Rouen : états de situation (1857, 1864),
transformation (1877-1878) ; Société anonyme Rouen-Lyon : travaux de
percement de la rue de l’Impératrice (1860) ; Société anonyme Projet
d’assainissement du quartier Martainville : statuts (1852-1853).
Dieppe : Exploitation du gril de carénage : règlements et tarifs (1860-1862),
cahier des charges (1863).
Fécamp : Société du gril de carénage : autorisation (1859) ; Compagnie de
l’entrepôt général des sels : autorisation (1840-1841).
SOCIÉTÉS DIVERSES
8 M 543
Sociétés textiles.
Rouen : Société anonyme pour fournir du travail aux établissements de
filature, tissage d’impressions (1848).
Dieppe : Filature dieppoise de lin et de chanvre : autorisation, statuts (18461848).
Elbeuf : déchets de fabrique : autorisation (1838-1839), états de situation
(1840-1847, 1853), statuts (1868).
Paris : Comptoir de soierie : Société Gaillard et Cie : compte rendu
d’assemblée (1863), bilan (1862).
8 M 544
Sociétés l’éclairage.
Elbeuf : Compagnie elbeuvienne d’éclairage par la gaz : autorisation,
statuts, modifications (1837-1880), états de situation (1839-1881).
Rouen : Société en commandite Pariset et Cie : modifications de statuts
(1879) ; La Luciline : correspondance (1864, 1869).
8 M 545
Sociétés alimentaires.
Rouen : La Rouennaise, entreprise agricole en Algérie (1852, 1857) ;
Marché aux bestiaux : projet (1856).
Le Havre : Société des moulins en boulangerie Campard et Cie : statuts
(1856-1861), syndicat des représentants de commerce de farine : statuts
(1903).
Forges-les-Eaux : Société pour l’exploitation des eaux minérales de
Forges : autorisation (1837-1845).
Elbeuf : Cercle des commerçants d’Elbeuf, modifications de statuts (1863).
Paris : L’Abeillère, société pour la culture et l’exploitation en grand des
abeilles : correspondance (1856).
Exploitation de salles de spectacles.
Le Havre : Société havraise pour la construction de salles de bals et de
concerts : autorisation (1835-1837), bilans (1837-1839).
Rouen : Compagnie du théâtre des arts : constitution de la société (1844).
Société d’exploitation immobilière :
Société des terrains et des magasins du Havre : autorisation (1848-1849).
Divers : projet de société d’horlogerie à Saint-Nicolas-d’Aliermont (1848),
projet de société du ticket français (1910), société d’importation et de
commission (1917), sociétés extérieures à la Seine-Maritime (1823, 18561857).
8 M 546
Sociétés coopératives de consommation.
Statistiques, affaires diverses.
1887-1905, 1911-1918
POIDS ET MESURES
GÉNÉRALITÉS
8 M 547
Circulaires générales
1825-1901
MISE EN PLACE DU SYSTÈME DÉCIMAL
8 M 548
Instructions
An VIII-1812
8 M 549
Correspondance générale
1807-1829
8 M 550
Instructions, correspondance provenant de départements étrangers
an X-1849
8 M 551-556
Dossiers par arrondissement, correspondance, enquête sur l’application du
nouveau système.
551 Dieppe
an XI-1833
A noter : enquêtes sur les mesures utilisées dans les halles (an X-an XII).
552 Le Havre
an VIII-1833
553 Neufchâtel
an XI-1833
A noter : procès-verbaux de visite bimensuelle dans les mairies (an XIIan XIII).
554 Rouen
an IX-an XIII
A noter : états des sommes perçues, des vérifications, des objets et
ustensiles de vérification (an X).
555 Rouen
1806-1817
A noter : procès-verbaux de visite bimensuelle pour l’exécution de la loi.
556 Yvetot
an XI-1826
LOCAUX ET MATÉRIEL
8 M 557
Enquêtes sur les locaux des divers bureaux. Installation du bureau de Rouen.
Baux des bureaux de Dieppe et Neufchâtel. Travaux
1822-1890
8 M 558
Dépenses de matériel et de mobilier dans les différents bureaux.
8 M 559
Poinçons. Procès-verbaux concernant l’insculpation. Assortiment pour les
bureaux de Rouen
1811-1900
8 M 560-562
Procès-verbaux de récolement d’inventaire
560
1889-1908
561
1909-1917
562
1918-1930
1840-1903
1889-1930
PERSONNEL FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF
8 M 563
Concours pour le recrutement de vérificateurs-adjoints (1863, 1873-1930),
d’élèves ingénieurs (1929-1931), dossiers de candidats (1920-1922). 1863-1931
8 M 564
Création et suppression d’emplois de vérificateurs (1835-1864), de
jaugeurs-jurés (1820-1825), prestations de serments de vérificateurs (18381848), inspections de personnel (1806-1822), notices individuelles (19181938).
1806-1938
8 M 565-566
États mensuels de la situation du service ces poids et mesures par
arrondissement.
565
1898-1904
566
1905-1911
8 M 567
Comptes de gestion des différents bureaux
8 M 568-574
Vérification des poids et mesures.
1897-1928
568 Instructions générales (1825-1896), arrêtés permanents préfectoraux
(1898-1908), addition au tableau des professions assujetties (1874-1882).
1825-1908
569 Règlement général des tournées et visites des inspecteurs (an X1807), itinéraires de vérification (1839, 1895-1931).
an X-1931
570 Tableau des différents bureaux (1850), état des communes surveillées
appartenant aux bureaux du Havre et de Neufchâtel (1902-1918)
1850-1918
571 Rapports d’inspection (1822), rapports annuels sur la situation des
opérations (1876-1895).
1822-1895
572
États des infractions aux règlements et aux lois : bureau de Rouen
1890-1915
573 États des infractions aux règlements et aux lois : bureaux de Dieppe,
du Havre, de Neufchâtel.
1892-1914
574 Perception du droit de vérification (1814, 1838), vérification à
domicile (1903-1904), correspondance (1834-1864).
1814-1904
8 M 575
Anciennes mesures, système métrique, aune et mètre, mesures agraires,
assortiments obligatoires par bureau.
an VI-1840
8 M 576
Lois fixant la valeur du mètre et du kilogramme et instructions s’y référant.
an VIII-1861
8 M 577
Fonctionnement du service des poids et mesures : affaires diverses,
notamment infraction.; et réclamations.
1899-1939
PESAGE ET MESURAGE
8 M 578
Généralités relatives aux poids et
substitution des nouveaux poids et
obligatoire, vente, dépôt au Musée
instruments défectueux irréguliers et
dénominations (1855, 1866).
mesures : fabrication, réajustage,
mesures aux anciens, minimum
des Antiquités (an VIII-1853) :
prohibés (1825-1855) ; anciennes
an VII-1866
8 M 579
Circulaires relatives aux instruments admis à la vérification
8 M 580
Demandes d’admission au poinçonnage : balances, bascules, compteurs à
eau, pèse-grains, peseurs-ensacheurs, ponts à bascule, romaines et divers.
1863-1909
1878-1925
8 M 581
Appareils servant à peser (1806-1850), à mesurer (an X-1840), à jauger
(1806-1852)
an X-1852
8 M 582
Objets pesés ou mesurés : bois, bougie, céréales, charbon de terre, hareng,
pain, savon, sel
an IX-1854
AFFAIRES MARITIMES
PÈCHE
8 M 583-593
Pêches maritimes.
583 Activité maritime. Enquête sur les pêches maritimes (1810).
Mémoires et tableaux retraçant l’activité de la pêche à Dieppe, Fécamp,
Saint-Valéry et Le Tréport (1820-1830), le mouvement maritime et
commercial des ports du Havre et de Rouen (1831-1848), l’état général des
pêches à Dieppe (1864-1896). Renseignements sur la pêche côtière (18611867)
1810-1896
584 Réglementation de la pêche. Incarcération de pêcheurs anglais et
pertes de bateaux français (an III, 1813). Droits perçus sur les poissons
(1790). Répressions d’abus dans l’exercice de la pêche en mer (1812).
Problèmes posés par la pêche étrangère (1821-1841). Utilisation de
cabestans (1813-1818). Pêche au chalut (1818-1836). Enquêtes pour la
révision des règlements (1861). Pétitions et contraventions aux règlements
(1863-1864). Expositions et congrès internationaux (1866-1898)
an III-1898
585 Salaisons (1790-1827). Laveurs, trieurs et vendeurs de poisson (an
XIII-1831)
1790-1831
586
Pêche au hareng : réglementation générale.
A noter : introductions frauduleuses en France de harengs provenant de
pêches étrangères et démêlés avec de pêcheurs étrangers (1819-1833, 1908).
1791-1835
587
Pêche au hareng : commerce et industrie
1792-1835
588 Pêche à la morue : généralités salaisons, sécheries, commandement
des navires armés pour 1e banc de Terre-Neuve (1820-1821, 1831, 1905).
Réglementation internationale et maintien des droits fiançais (1887-1907).
1820-1907
589
Primes d’encouragement.
1817-1860
590 Idem : 1876-1898
591 Idem : 1900-1905
592 Idem : 1906-1913
593 Pêches maritimes diverses : pêche à la baleine (an X-1828), aux
huîtres (1816, 1863), au merlan mesurage et livraison (1810-1811), au
maquereau (1792 1793, 1824), au saumon (1929-1930). Conservation des
moulières (1810-1811).
1792-1863, 1929-1930
8 M 594
Pêche fluviale.
Réglementation générale. Code de la pêche, fixation des limites entre 1a
pêche fluviale et la pêche maritime classement de rivières, instruments de
pêche autorisés, adjudication des baux de pêche (an XIII-1864) ; arrêtés
réglementaires, autorisations et affaires diverses, braconnage, pisciculture,
repeuplement des rivières (1902-1935).
an XIII-1935
COMMERCE EXTÉRIEUR
8 M 595-602
Relevé des navires français et étrangers, entrées et sorties dans les ports de
Dieppe, Eu, Fécamp, Le Havre, Saint-Valéry-en-Caux et Le Tréport.
595
1830
596
1837
597
1838
598
1846
599
1848
600
1855
601
1856
602
1857
8 M 603
Correspondance (1851-1867). A noter : demande des ports de Rouen et de
Dieppe d’être lieux d’importation de tissus étrangers notamment anglais
(1861) ; institution de commissions locales de sauvetage (1862) ; enquête
sur la marine marchande (1862), etc.
Statistiques du commerce maritime des ports de Dieppe (1903, 1934), du
Havre (1910), Rouen (1854-1867, avec lacunes)
1851-1934
8 M 604
Marine marchande.
Subventions : correspondance, avis d’ordonnancement (tableaux
récapitulatifs, détail pour 1903) (1896-1913). Examens pour l’obtention de
brevets de capitaine : organisation, frais (1909-1911). Affaires diverses
concernant l’exercice des professions maritimes (syndicats, loi des 8 heures,
sociétés de crédit maritime mutuel, etc) (1910-1924)
1896-1924
8 M 605
Navigation et pêche maritime : vœux du conseil général (1904-1937).
Délégués du conseil général au congrès national des pêches et industries
maritimes (1914-1937)
1904-1937
8 M 606
Situation économique du port de Rouen : rapports du commissaire de police
chargé du port
1931-1932
8 M 607-614
Port autonome du Havre.
Séances du conseil d’administration : ordres du jour, notes du directeur et
des ingénieurs, rapports d’activité, budgets, etc (lacunes).
607 Février 1934-février 1935.
A noter : rapport annuel du conseil d’administration sur l’année 1933,
accompagné de 20 photographies (travaux, activité, visites officielles).
608
Septembre – décembre 1934
609
Janvier-juin 1935
610
Avril-décembre 1936
611
Février-juillet 1938
612
Septembre-décembre 1938
613
Janvier 1939
614
Février-juillet 1939, décembre 1940.
9 M INDUSTRIE
SOMMAIRE
9 M 1- 3
GÉNÉRALITÉS
9 M 4-9
INDUSTRIE TEXTILE
9 M 10-11
INDUSTRIES DIVERSES
9 M 12-39
CHAMBRE DES MÉTIERS
9 M 40-50
BREVETS D’INVENTION
9 M 51-54
APPRENTISSAGE ET ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
9 M INDUSTRIE
GÉNÉRALITÉS
9M1
Législation industrielle : rapports annuels
1861-1871
9M2
Situation industrielle, avec notamment une lettre de Pouyer-Quertier (18611863). Instructions et enquête sur les conditions de travail, liste des
industriels du département (1864-1873). Analyse des « Mémoires d’un
ouvrier rouennais » et correspondances diverses (1836-1837, 1856-1872).
Exposition universelle (1861-1867). Statuts de chambres syndicales (18621867).
1836-1873
9M3
Prêts à l’industrie. Dossiers individuels des entreprises (1850, 1860-1868,
1877-1886). Subventions à l’Union départementale des artisans de la SeineInférieure (1937-1940).
1850-1886
1937-1940
INDUSTRIE TEXTILE
9M4
Manufactures de coton et de laine. Projet de loi sur les manufactures (an
XI). Projets d’établissement et renseignements sur diverses filatures de
coton (Dieppe, Fécamp, Le Houlme, Eu) et fabriques de drap (Darnétal,
Elbeuf). Machines et procédés de fabrication utilisés ou préconisés.
Fournitures de drap à l’armée et de toiles de coton aux palais impériaux.
Manufacture de drap d’ Elbeuf : attribution d’une lisière particulière, saisie
de draps. Chapelleries. Candidatures à des postes dans les manufactures
an IX-1813
9M5
Toiles de lin : renseignements sur les toiles dites « toile de Caux » et sur la
production des environs de Cany. Concours pour l’invention d’une machine
à filer. Mémoire sur les métiers mécaniques. Mémoire sur le procédé de
teinture en route
an IX-1813
9M6
Culture du pastel et fabrication de l’indigo : surfaces cultivées, importations
de graines de pastel, procédés d’extraction de l’indigo, licences de
fabrication, primes d’encouragement. Mémoire des opérations de fabrication
de l’indigo par Pavie et Gresset. Teinturiers de Rouen, et tableau statistique
des résultats obtenus en 1811 et 1812
1810-1813
9M7
Marque des étoffes : textes réglementaires, correspondances, registre
d’inscription des marques et bordereaux du dépôt des marques à la
préfecture. Vérification des marques par le conseil des prud’hommes de
Rouen. Saisies d’étoffes prohibées
1817-1831
9M8
Renseignements divers sur les filatures de coton, toiles, laines (1859-1869).
Emploi de l’ortie blanche de Chine (1865-1869). Répartition de machines à
coudre offertes à l’Impératrice par M. Goodwin (1866). Contentieux entre
les industriels de Rouen et Grawitz, ingénieur (1889-1890).
1859-1890
9M9
Enquête parlementaire sur la situation de l’industrie textile (1903). Enquête
gouvernementale sur le rendement de la taxe sur le chiffre d’affaires dans
l’industrie textile (1930).
1903-1930
INDUSTRIES DIVERSES
9 M 10
Fabrication du sucre de betterave et d’autres sucres : projet d’établissement
d’une raffinerie de sucre à la manière anglaise à Rouen par Huard (an XI).
Enquête sur la fabrication du sirop de pommes (1811). Sucre de betterave :
correspondance pour inciter les industriels à la fabrication, mémoires sur les
procédés utilisés pour le produire, projet d’établissement d’une raffinerie en
Seine-Inférieure, envoi d’un élève du département à l’école spéciale
d’Aubervilliers (1812-1815). Moulin à sucre (1817). Enquête sur les sucres
(1862-1863).
an XI-1863
9 M 11
Récolte du varech et fabrication de la soude (an XI-1820, 1842-1853).
Extraction de la houille (s.d.) ; fabrication du sulfate de fer (an XII), du
goudron (1808), du savon et du vitriol par M. Lefrançois à Déville (1811)
an XI-1853
CHAMBRE DES MÉTIERS
9 M 12
Instructions, textes réglementaires, correspondance générale.
1925-1940
9 M 13
Fonctionnement de la chambre des métiers : création (1828), tableau de
répartition des professions en catégories (1929-1933), représentants (19301939), conseillers (1937), frais de gestion (1929-1931), acquisition
d’immeuble et installation d’ateliers d’examen (1934-1939), secours aux
artisans et caisse de chômage artisanal (1935-1939), registre des métiers
(1936-1938), expositions artisanales (1935-1938), congrès du Havre (1930)
1928-1939
9 M 14
Comptes et projets de budgets.
1930-1942
9 M 15-23
Certificats individuels d’exercice du métier d’artisan-maître et d’artisancompagnon, par commune.
15
Arrondissement de Dieppe : communes A – D
1930
16
Arrondissement de Dieppe : communes E – M
1930
17 Arrondissement de Dieppe : communes N – V
1930
18 Arrondissement du Havre : ville du Havre
1930
19 Arrondissement du Havre : communes A – H
1930
20
Arrondissement du Havre : communes L – Y
1930
21
Arrondissement de Rouen : ville de Rouen
1930
22
Arrondissement de Rouen : communes A – J
1930
23
Arrondissement de Rouen : communes L – Y
1930
9 M 24
Révision des listes électorales : instructions et correspondance (1930-1939).
Frais d’élections : inscriptions de crédit (1938)
1930-1939
9 M 25-38
Listes électorales des artisans-maîtres et artisans-compagnons
25
Arrondissement de Dieppe : communes A – B
1930-1935
26
Arrondissement de Dieppe : communes C – E
1930-1935
27
Arrondissement de Dieppe : communes F – L
1930-1935
28
Arrondissement de Dieppe : communes M – R
1930-1935
29
Arrondissement de Dieppe : communes S – W
1930-1935
30
Arrondissement du Havre : communes A – E
1930-1934
31
Arrondissement du Havre : communes F – H
1930-1934
32
Arrondissement du Havre : communes L – R
1930-1934
33
Arrondissement du Havre : communes S – Y
1930-1934
34
Arrondissement de Rouen : communes A – E
1930-1934
35
Arrondissement du Havre : communes F – M
1930-1934
36
Arrondissement du Havre : communes N – R
1930-1934
37
Arrondissement du Havre : communes S – Y
1930-1934
38 Arrondissements de Dieppe, Le Havre et Rouen
9 M 39
1939
Procès-verbaux d’élection des artisans-maîtres et artisans-compagnons 1930, 1933
BREVETS D’INVENTION
9 M 40*-45*
Enregistrement du dépôt des demandes de brevets d’invention
40*
1837-1846
41*
1872-1876
42*
1876-1885
43*
1894-1904
9 M 46-49
9 M 50
44*
1904-1910
45*
1910-1933 (1)
Brevets d’invention non réclamés par les demandeurs, classement
alphabétique
46
A–E
1848-1922
47
F–J
1846-1918
48
L–M
1843-1921
49
N–Z
1844-1918
Paiement de la taxe sur les brevets (1819). Contrats de cession de brevets
(1870, 1876). Pétitions et interventions en faveur de plusieurs inventeurs
(1871-1896). Correspondances relatives aux certificats de garantie délivres
pour les interventions présentées dans les expositions en vertu de la loi du
23 mai 1868 (1870-1901). Correspondance relative aux publications des
brevets et état des collections en Seine-Maritime (1875-1907). Rapport sur
la situation de l’office national de la propriété industrielle (1929).
Correspondance relative à des interventions diverses (1817,1861-1868,
1937).
1817-1937
APPRENTISSAGE ET ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
9 M 51
Création des écoles d’apprentissage de Bolbec, Le Havre, Rouen, Yvetot et
vote de crédits (1869-1872). Exposition d’ouvrages d’apprentis à Rouen
(1899)
1869-1899
9 M 52
Enquête sur l’enseignement technique : écoles d’apprentissage du Havre et
de Rouen, cours publics ayant un caractère professionnel, écoles de dessin
industriel, écoles de commerce, écoles professionnelles (1883-1884).
Nomination d’un inspecteur de l’enseignement technique (1893).
Enseignement et manufactures nationales : école d’art (1897)
1883-1897
9 M 53
Écoles de commerce et d’industrie : examens pour la délivrance du certificat
d’études pratiques commerciales et industrielles
1894-1900
9 M 54
École professionnelle manufacturière d’Elbeuf. Création (1885-1887).
Règlement (1891-1893). Budgets (1887-1900). Bourses (1892-1900). 1885-1900
(1)
A noter sous la cote 1179 W 11 le registre des dépôts de brevets d’invention (1932-1960) et sous la cote 1179
W 12 le registre des cessions de brevets d’inventions (1894-1953).
10 M TRAVAIL
SOMMAIRE
ORGANISATION ET LÉGISLATION DU TRAVAIL
10 M 1-13
Généralités
10 M 14-41
Travail des enfants. Inspection et
10 M 454
commissions
10 M 42-52
Durée du travail
10 M 53-58
Salaires
10 M 59-75
Accidents du travail
10 M 76-88
Repos hebdomadaires
10 M 89-100 Fermeture hebdomadaire
10 M 101-103 Congés payés
10 M 104-107 Contraventions à la législation du travail
CHÔMAGE ET MAIN-D’ŒUVRE
10 M 108-111 Secours aux ouvriers sans travail, 1811-1889
10 M 112-113 Chômage, 1904-1917
10M 114-117
Chômage, 1918-1921
10 M 118-323 Chômage, 1921-1940
10 M 118-140 Généralités
10 M 141-211 Fonds départemental de chômage total
10 M 212-273 Caisse départementale de chômage total
10 M 274-323 Fonds municipaux de chômage
10 M 324-329 Main-d’œuvre
10 M 324-326 Surveillance, protection et utilisation de la main-d’œuvre nationale
10 M 327-329 Placement des travailleurs
CONFLITS DU TRAVAIL, CONTRATS DE TRAVAIL
10 M 330-398 Coalitions, grèves, manifestations
10 M 399-406 Conventions collectives de travail
10 M 407-428 SYNDICATS PROFESSIONNELS
10 M 429-458 CONSEILS DE PRUD’HOMMES
10 M TRAVAIL ET MAIN-D’ŒUVRE
ORGANISATION ET LÉGISLATION DU TRAVAIL
GÉNÉRALITÉS
10 M 1
« Police des fabriques » : correspondance concernant l’organisation et les
conditions du travail dans les entreprises.
an XI-1843
10 M 2
Règlements des fabriques de Seine-Inférieure : projets, 1814, 1815-1828,
1831-1832 ; protection des ouvriers : projets de caisse de secours et de
société de bienfaisance, 1811, 1817.
1811-1832
10 M 3
Lois sociales de 1848 concernant la durée et les conditions du travail, les
salaires, les travaux pour ouvriers : correspondance, enquêtes, affiches. 1848-1849
10 M 4
Livrets d’ouvriers : correspondance concernant l’application des lois du
22 germinal an XI, 22 juin 1854, 2 novembre 1892
an X-1899
10 M 5
Décret du 10 août 1899 sur les conditions de travail dans les chantiers du
département : rapport du Conseil général, correspondance, 1900-1910 ;
décrets du 10 avril 1937 abrogeant les précédents, 1937-1940.
1900-1940
10 M 6
Enquêtes sur le travail.
Notamment : enquête parlementaire de 1872 sur les conditions du travail en
France : réponses pour l’ensemble du département, réponses particulières
pour Rouen, Elbeuf, Dieppe et Le Havre, réponse particulière pour
l’industrie textile, rapport de la chambre de commerce du Havre, rapport
d’ensemble du préfet ; enquêtes parlementaires de 1884 sur la situation des
ouvriers et de 1913 sur les conditions de la vie ouvrière et de la vie rurale :
dossiers de préparation, circulaires, imprimés, correspondance, sans les
réponses.
1811-1913
10 M 7-11
Rapports annuels sur l’application de la législation industrielle.
Rapports adressés par les maires au préfet et par le préfet au ministre de
l’Agriculture et du Commerce concernant les contrats d’apprentissage, les
livrets d’ouvriers, les grèves et les coalitions, la durée du travail des enfants
et des adultes dans les manufactures, le tissage et le bobinage (ordre
alphabétique des communes).
7
10 M 12
1871-1880.
8
1881-1885, sauf livrets d’ouvriers.
9
1881-1885, livrets d’ouvriers.
10
1886-1888.
11
1889-1890.
Subventions aux associations de médaillés du travail
1931-1948
10 M 13
Dossiers isolés : loi sur l’arbitrage du 27 décembre 1892, frais d’exécution,
1893 ; projet de loi sur les retraites ouvrières, 1901 ; conseil consultatif de
Saint-Saëns, 1909
1893-1909
TRAVAIL DES ENFANTS
INSPECTION ET COMMISSIONS DU TRAVAIL
10 M 14
Projet de loi sur le travail des enfants dans les manufactures ; enquête de
1837
1837-1840
10 M 15-23
Loi du 22 mars 1841
15 Application de la loi et de ses modifications, 1841-1872 ; livrets de travail
d’enfants, 1842-1851
1841-1872
16 Commissions d’inspection patronales, inspection départementale du travail :
généralités.
1841-1873
17 Commissions d’inspection patronales : création, réorganisation de 1850,
membres
1841-1861
18 Commissions d’inspection patronales : réunions, procès-verbaux d’inspection,
tableaux d’inspection par cantons et arrondissements, 1841-1872 ; rapports
d’inspection demandés par le préfet, 1867-1872
1841-1872
19
Commissions d’inspection patronales : concours : généralités, 1882,
1890-1930.
20
Commissions d’inspection patronales :dossiers de candidature,
1872-1897.
21 Commissions d’inspection patronales : dossiers individuels d’inspecteurs,
1872-1912.
22
Inspection départementale : réorganisation du service, nouvelles
circonscriptions, 1878-1887 ; rapports et statistiques d’inspection, 18891890, 1892, 1895 ; personnel, 1886-1918
1878-1918
23
Statistiques :
– Industries soumises à la législation de 1841 : enfants ouvriers, 1846-1848,
1854-1855 ; industries les employant, 1866-1867, par arrondissement et
commune ;
– Industries non soumises à la législation de 1841 : par genre d’industrie, par
arrondissement et commune, 1867, 1870-1873.
1846-1873
10 M 24
Loi du 22 février 1851 sur le contrat d’apprentissage.
Généralités, 1900 ; Société de protection des apprentis et des enfants
employés dans les manufactures, 1867-1868 ; écoles de fabriques, concours,
1872-1892 ; écoles professionnelles et Société industrielle de Rouen, 19081915
1867-1915
10 M 25-29
Loi du 19 mai 1874
25
Application de la loi,
1873-1890
26
Commissions locales de surveillance : généralités,
1874-1889
27
Id. : procès-verbaux de réunions, membres, par arrondissement,
1874-1889
28
Lois modificatives de celle du 19 mai 1874 :
– loi du 16 février 1883 sur la durée de la journée de travail : application de
la loi et modifications, 1884-1900 ;
– loi du 19 mai 1874, décrets des 13 mai 1875 et 31 octobre 1882 sur les
fardeaux et surcharges : correspondance, 1882-1888.
1872-1900
29 Statistiques :
Industries employant des enfants et des filles en dessous de 16 ans, par
commune, 1876 ; situation industrielle de 1884 : 1881, 1883-1884, 1891
1876-1891
10 M 30
10 M 31-35
Loi du 7 décembre 1874 sur l’emploi des enfants en dessous de 16 ans dans
les professions ambulantes : correspondance
1875-1883
Loi du 2 novembre 1892 (1)
31 Projet et application de la loi : 1892-1900 ; certificat d’aptitude
physique : généralités, désignation de médecins, 1893-1901 ; livrets :
correspondance, 1892-1893, 1903-1910
1892-1910
32 Commissions départementales et comités de patronage : généralités,
création, membres,
1893-1913.
33 Commissions départementales et comités de patronage : procès-verbaux
de réunions, rapports, 1897-1901.
34 Article 8, sur la figuration des enfants dans les théâtres, cafés-concerts
et cirques.
Notamment : listes des enfants ayant figure sur scène, 1898-1906, 19081935, 1937 1938.
1892-1948
(1)
Après classement de la série, des documents concernant l’organisation et le personnel de l’Inspection du
travail à la suite de la loi du 2 novembre 1892, ont été versés aux Archives départementales. Ils figurent sous la
cote 10 M 455
35 Décret du 13 mai 1893 sur les surcharges.
Notamment : listes des instruments pouvant servir au pesage et à la
constatation des contraventions pour surcharge, par arrondissement, 1900.
1894-1902
10 M 36
Loi du 30 mars 1900 sur la durée du travail dans l’industrie,
1900-1901
10 M 37
Dérogations aux lois et aux décrets du 2 novembre 1892, 13 mai, 15 juillet
1893 et 30 mars 1900, sur la durée du travail, le travail de nuit et la
fréquentation scolaire.
Généralités, enquêtes, 1894-1910 ; procès-verbaux d’infractions. 1903 ;
poursuites judiciaires, 1898-1907 ; dispenses de scolarité, 1939-1940.
1894-1910, 1939-1940
10 M 38
Loi du 29 décembre 1900 sur les conditions de travail des femmes
employées dans les magasins : 1900-1901.
10 M 39
Loi du 30 avril 1909 et décret du 28 décembre 1909 sur les surcharges.
Généralités, listes des propriétaires d’appareils de pesage.
10 M 40
1909-1912
Décrets des 1er septembre 1899 et 14 mars 1903 sur le Conseil supérieur du
travail.
Organisation, 1899-1914 ; élections de représentants de syndicats ouvriers :
listes électorales, statuts de syndicats professionnels, 1900-1914.
1899-1914
10 M 41
Inspection du travail : relevé des procès verbaux dressés en 1931 ; – en
1932. Loi du 16 juillet 1932 sur les commissions départementales du travail
et leur commission permanente exécutive : – Commission départementale
du travail : réorganisation, membres, congrès nationaux, 1932-1939, 19431946 ; – Commission permanente exécutive : procès-verbaux de réunions,
enquêtes, 1933-1943
1932-1946
DURÉE DU TRAVAIL
10 M 42-45
Loi du 9 septembre 1848 fixant la durée du travail dans les entreprises à
12 h par jour.
42 Correspondance générale concernant l’application de la loi et
notamment les exceptions prévues par le décret du 17 mai 1851
1848-1855
43 Dossiers par établissement, arrondissement du Havre
1850-1859
44 Dossiers par établissement, arrondissement de Rouen
1850-1860
45 Dossiers par établissement, ville de Rouen
1850-1859
10 M 46
Correspondance concernant la durée du travail dans les entreprises
1860-1 862
10 M 47
Loi du 23 avril 1919, fixant la journée du travail à 8 heures : affaires
diverses (par affaire)
1933
10 M 48-52
Loi du 21 juin 1936 instituant la semaine de 40 heures.
48 Instructions et correspondance concernant l’application de la loi et ses
aménagements, notamment le décret du 12 novembre 1938 (durée du travail
fixée à 60 heures dans les établissements qui travaillent dans l’intérêt de la
Défense nationale)
1936-1939
49 Décrets d’application de la loi sur la semaine de 40 heures, dossiers par
entreprise.
Abattage, administrations de l’État, alcools alimentaires, alcools d’industrie,
alimentation, banques, batellerie, bâtiment, biscuiteries, blanchissage, bois,
boulangeries, bureaux, carrières et sablières, industries chimiques, coiffure.
1937-1940(1)
50 Décrets d’application de la loi sur la semaine de 40 heures, dossiers par
entreprise.
Commerce de détail : instructions, dossiers par agglomération : Bolbec,
Dieppe, Elbeuf, Fécamp, Le Havre, Rouen.
1937-1938
51 Décrets d’application de la loi sur la semaine de 40 heures, dossiers par
entreprise.
Commerce de gros et de demi-gros, conserves de poissons, faïence et
porcelaine, gaz et électricité, hôpitaux et hospices, hôtels, cafés et
restaurants, livres, manutention, marine marchande, métallurgie, meunerie,
mines, papier, pétrole, pharmacie, pompes funèbres, réseaux secondaires,
rouissage du lin, scaphandriers, services d’incendie, services publics, sucre,
surveillance et gardiennage, industries textiles, tramways.
1936-1940(2)
52 Décrets d’application de la loi sur la semaine de 40 heures, dossiers par
entreprise.
Transports aériens, transports par terre, industries du vêtement, verreries.
1936-1940(1)
SALAIRES
10 M 53-56
Salaires des ouvriers et ouvrières à domicile : lois des 10 juillet 1915
(ouvrières) et 14 décembre 1928 (ouvriers et ouvrières).
53 Correspondance, instructions, textes législatifs
(1)
Quelques dossiers postérieurs à 1940.
Quelques dossiers postérieurs à 1940.
(1)
Quelques dossiers postérieurs à 1940.
(2)
1915-1945
54-56
Comités départementaux des salaires et comités professionnels
d’expertise.
Les comités professionnels étaient chargés d’établir, par catégorie, les prix
de façon d’après les taux de salaire déterminés par le comité départemental.
10 M 57
54
Constitution et premier travaux, 1915 ; révision de 1920.
55
Révisions de 1925, 1926, 1929.
56
Révisions de 1937, 1940.
Taux des salaires : décret du 10 avril 1937.
Taux normaux et courants des salaires applicables aux marchés passés au
nom de l’État, des départements, des communes, etc : instructions, travaux
de la commission administrative chargée d’établir les bordereaux des
salaires.
1937-1939
10 M 58
Questions de salaires
1837-1925
ACCIDENTS DU TRAVAIL
10 M 59
Généralités : textes législatifs, 1882-1940 ; circulaires ministérielles et
préfectorales, 1848-1940 ; vœux du Conseil général, 1898-1946.
1848-1946
10 M 60
Période antérieure à la législation : instructions, rapports, correspondance
générale et concernant la prévention des accidents, déclarations, envoi de
statistiques
1875-1896
10 M 61-66
Loi du 9 avril 1898.
61 Période transitoire du 9 avril 1898 au 1er juin 1899.
Instructions ; liste des accidents pour la circonscription du Havre ;
demandes de secours transmises par les sous-préfets de Dieppe et du Havre
et le maire de Rouen ; dossiers transmis au ministre de l’Intérieur ; secours
accordés.
1898-1900
62 Application de la loi : accidents survenus en juin 1899.
Instructions ; liste des accidents de l’Inspection du Travail et recensements
par commune pour les arrondissements de Neufchâtel et de Rouen ; états
départementaux des accidents du travail donnant lieu à une éventuelle
indemnisation.
1899
63 Application de la loi : formalités complémentaires (circulaire du 24 août
1898).
Instructions ; formalités de déclaration ; notices individuelles pour les
arrondissements du Havre et de Rouen ; dossiers transmis au ministère de
l’Intérieur, propositions de secours.
1899
64 Application de la loi, accidents survenus de 1899 à 1905.
Formalités de déclaration, 1899 ; allocations d’indemnités, 1899-1902 ;
recensement des accidents par arrondissement, 1900-1905 ; enquête dans les
établissements hospitaliers, 1903.
65 Assurance contre les accidents du travail.
Commission supérieure des caisses d’assurances : rapports d’activités,
1899-1901 ; caisses et sociétés d’assurance, 1899 1910, 1939 ; fonds de
garantie de la Caisse nationale, 1904-1910, 1939.
1899-1939
66 Affaires diverses d’accidents du travail
10 M 67-72
1899-1946
Loi du 18 juillet 1907 : faculté d’adhésion à la législation des accidents du
travail.
67 Correspondance, 1908-1911 ; états récapitulatifs des déclarations
d’adhésion des communes, par canton, 1908.
68 ld, 1910.
69 ld, 1911.
70 ld, 1912.
71 ld, 1913-1916.
72 ld, 1917.
10 M 73
Loi du 15 juillet 1914 : extension des dispositions de la loi du 9 avril 1898
aux exploitations forestières.
Instructions et correspondance, 1905 (pétition), 1914-1939 ; arrêtés fixant
les salaires d’après lesquels doivent être calculées les indemnités prévues
par la loi, 1915-1935.
1905-1935
10 M 74
Loi du 15 décembre 1922 : extension aux exploitations agricoles.
Correspondance, instructions, 1922-1940 ; arrêtés fixant les salaires, 19241938.
1922-1940
10 M 75
Loidu 15 juillet 1922 sur les allocations temporaires et loi du 15 août 1929
sur les majorations de rentes aux accidentés du travail : instructions, 19221946 ; correspondance, 1922-1939. Loi du 1er juillet et décret du
10 septembre 1938, sur les périodes d’activité des entreprises à travail
discontinu et intermittent : arrêtés d’application, enquête, contentieux, 19381939
1922-1946
REPOS HEBDOMADAIRE
10 M 76
10 M 77-80
Textes législatifs, circulaires, coupures
de presse, 1909-1940. Statistique des dérogations au repos hebdomadaire,
1913-1938 ; enquête du 29 septembre 1924 concernant le repos
hebdomadaire des employés communaux.
1909-1940
Correspondance et demandes de dérogation
77
mars – septembre 1906.
1906-1920
78
octobre – décembre 1906.
79
1907-1910.
80
1911-1920.
10 M 81
Affaires ayant donné lieu à des protestations et des manifestations.
1899-1918
10 M 82
Dérogations rejetées, ville et arrondissement de Rouen
1906-1917
10 M 83-86
Dérogations accordées pour la ville de Rouen de 1906 à 1919.
83 Cédule A.
84 Cédule B.
85 Cédule C, dossiers A-K.
86 Célude C, dossiers L-Z.
10 M 87
Dérogations accordées aux coiffeurs des villes et des arrondissements de
Dieppe, du Havre et de Rouen de 1939 à 1943.
10 M 88
Révision des dérogations au repos hebdomadaire collectif
1937
FERMETURE HEBDOMADAIRE
10 M 89
Correspondance concernant l’établissement d’une fermeture hebdomadaire :
généralités, dossiers par arrondissement et métier concerné
1924-1947
10 M 90-99
Correspondance et arrêtés établissant ou suspendant la fermeture
hebdomadaire ; projets abandonnés (1).
10 M 100
(1)
90
Boucheries, 1924-1959.
91
Boulangeries : Bléville-Gournay-en-Bray, 1926-1960.
92
Boulangeries : Le Havre-Yvetot et projets abandonnés, 1926-1956.
93
Charcuteries, sauf Le Havre, 1932-1962.
94
Charcuteries, Le Havre, 1933-1939.
95
Coiffeurs, 1924-1964.
96
Commerces autres que l’alimentation, sauf Le Havre, 1925-1960.
97
Commerces autres que l’alimentation, Le Havre, 1937-1963.
98
Commerces de l’alimentation, 1936-1955.
99
Magasins de nouveautés, 1938-1947 ; pharmaciens, 1924-1964.
Réglementation de la fermeture dans les autres départements.
1936-1952
Fonds de la Direction départementale du travail et de la main-d’œuvre et de l’Inspection du travail. Les dates
très récentes correspondent à des arrêtés de suspension qui ont été laissés avec les dossiers pour en maintenir
l’intégralité.
CONGÉS PAYÉS
(LOI DU 20 JUIN 1936)
10 M 101
Textes législatifs, circulaires, dossier de presse, vœux, 1923, 1936-1940 ;
correspondance, 1936-1940 ; roulement des congés payés (décret du
12 novembre 1938), 1938-1939.
Textile, métallurgie, chimie de la région rouennaise ; textile elbeuvien ;
métallurgie du Havre ; tissage et confection d’Yvetot et du Trait.
1923-1940
10 M 102
Indemnités compensatrices des avantages en nature : instructions, arrêtés.
1938-1942
10 M 103
Caisses de congés payés : textes réglementaires, correspondance, dossiers
des caisses.
1937-1939, 1954
CONTRAVENTIONS A LA LÉGISLATION DU TRAVAIL
10 M 104-105
10 M 106-107
Contraventions dressées par l’Inspection du travail : correspondance,
procès-verbaux.
104
1875-1901.
105
1906-1940.
Contraventions dressées par la police :
106 Lois de 1893 à 1913, notamment loi du 13 juillet 1906,
1906-1919.
Correspondance, procès-verbaux, états des condamnations prononcées par
les tribunaux de simple police de Rouen et du Havre.
107 Lois de 1893 à 1913, notamment loi du 13 juillet 1906
1908-1914.
Correspondance, procès-verbaux, états des condamnations prononcées par le
tribunal de simple police d’Elbeuf.
CHÔMAGE ET MAIN-D’ŒUVRE
SECOURS AUX OUVRIERS SANS TRAVAIL, 1811-1889
10 M 108
Secours aux ouvriers sans travail, 1811, 1849 ; crises économiques et
réductions d’emploi, 1869-1889.
1811-1889
10 M 109
Crise cotonnière de 1860 : correspondance concernant la crise et les moyens
de venir en aide aux ouvriers sans travail, campagne nationale des
souscriptions.
Liste des souscriptions, accusés de réception des comités de bienfaisance
(Comité national de bienfaisance au profit des ouvriers sans travail dans
l’industrie cotonnière, Comité central de bienfaisance, Comité de patronage
de Rouen).
1862-1863 (janvier-février)
10 M 110
Id.,
1863 (mars-décembre), 1864, 1865, 1898, s.d.
10 M 111
Renseignements statistiques
correspondance, états
concernant
les
ouvriers
sans
travail :
1862-1863
CHOMAGE, 1904-1917
10 M 112
Correspondance concernant le fonctionnement des caisses de secours contre
le chômage (décret du 9 septembre 1905), (1904-1907) ; enquêtes sur la
crise industrielle et la crise agricole en Seine-Inférieure (1908) ; – sur les
répercussions des inondations de 1910 sur la situation du travail (1910) ; –
sur l’exécution de l’article 85 du livre 1er du Code du travail (tenue d’un
registre des offres et des demandes de travail à la mairie) (1912).
1904-1912
10 M 113
Statistiques des travaux de secours effectués dans les communes en cas de
chômage.
1906-1918
CHOMAGE, 1918-1921
10 M 114
Rapports du préfet, des sous-préfets, des inspecteurs du travail, des
commissaires de police, des ingénieurs, sur l’état de la crise du chômage.
Correspondance générale concernant les mesures à prendre contre le
chômage (notamment travaux) et le fonctionnement des fonds de chômage
(décret du 19 avril 1918). Cas particuliers : dockers et bateliers, gens de
mer, ouvriers étrangers. Demandes de secours individuelles
1918-1924
10 M 115
Caisse départementale de secours contre le chômage partiel (décret du
19 avril 1918) : création.
Délibérations du Conseil général, séance constitutive le 25 juillet 1918 et lere
séance.
1916-1919
10 M 116
Caisse départementale de secours contre le chômage partiel (décret du
19 avril 1918) : dépenses.
États récapitulatifs et par établissement, donnant le nombre de chômeurs et
de journées chômées, et le montant des indemnités.
1918-1919
10 M 117
Fonds municipaux de secours contre le chômage (décret du 19 avril 1918) :
états hebdomadaires des dépenses.
1919, 1921
CHOMAGE, 1921-1940
GÉNÉRALITÉS
10 M 118
Fonds et caisses départementaux et municipaux de chômage :
correspondance et textes officiels concernant l’organisation et le
fonctionnement (1927-1939), comptabilité (1931-1934). Caisses
municipales de secours aux dockers (1931-1939) ; aux marins (1924, 19311934). Secours aux marins péchant le hareng (1938)
1924-1939
10 M 119
Caisses syndicales de chômage.
Correspondance, textes officiels, arrêtés de subventions de l’État, enquête
sur l’activité des caisses (1939).
1921-1939
10 M 120
Enquêtes relatives au chômage.
Nombre des chômeurs secourus, d’après leur âge (1934). Nombre de
chômeurs de moins de 16 ans (1934). Situation des chômeurs algériens :
nombre, profession, difficultés (1935). Nombre de chômeurs nord-africains
(1935).
1934-1935
10 M 121-136
Situation du travail dans les entreprises : états mensuels et bi-mensuels
envoyés par les inspecteurs du travail, les commissaires de police et les
entreprises ; rapports des ingénieurs du service vicinal sur l’emploi des
chômeurs.
1932-1938
121
122
123
124
125
126
127
128
129
130
131
132
133
134
135
136
10 M 137
: janvier-juin 1932.
: juillet-décembre 1932.
: janvier-juin 1933.
: juillet-décembre 1933.
: septembre 1934, juin-septembre 1935.
: octobre-décembre 1935.
: janvier-avril 1936.
: mai-septembre 1936.
: octobre-décembre 1936.
: janvier-mars 1937.
: avril-juin 1937.
: juillet-septembre 1937.
: octobre-décembre 1937.
: janvier-avril 1938.
: mai-août 1938.
: septembre-décembre 1938.
Grands travaux pour le perfectionnement de l’outillage national (loi du
28 décembre 1931).
Textes officiels. Commission départementale de recensement des travaux :
correspondance, enquêtes, rapport.
1931-1934
10 M 138
Grands travaux contre le chômage.
Instructions. Commission de contrôle (1934-1939). Travaux forestiers
(1935-1937). Enquête sur la situation du travail à la suite des réductions de
crédits dans certains travaux (1939).
1934-1939
10 M 139
Mesures diverses en faveur des chômeurs.
Rééducation professionnelle : instructions, centre de rééducation
professionnelle des chômeurs du Havre (1935-1939). Transport de matières
premières (1929, 1938-1939). Main-d’œuvre féminine (1931-1932). 1929-1939
10 M 140
Mesures diverses en faveur des chômeurs.
Noël des enfants de chômeurs : circulaires, communiqués à la presse,
souscriptions, répartitions de dons.
1934-1936
FONDS DÉPARTEMENTAL DE CHOMAGE TOTAL
10 M 141
Fonds départemental de chômage total délibérations de la commission de
contrôle, 1927, 1931-1936.
10 M 142-169
Demandes d’admission.
Demandes individuelles, enquêtes, admissions, rejets, radiations, dans
l’ordre alphabétique des communes.
1932-1937
142 : Ambrumesnil, Amfreville-la-Mivoie.
143 : Anceaumeville, Ancourt, Angerville-l’Orcher, Anneville-sur-Scie,
Ardouval, Aubermesnil-Beaumais, Auberville-la-Campagne, Autretot,
Auzouville-sur-Ry, Avremesnil.
144 : Arques-la-Bataille.
145 : Bacqueville, Bazinval, Belbeuf, Bellencombre, Bellengreville,
Belleville-sur-Mer, Berneval-le-Grand, Bernières, Beuzeville-la-Grenier,
Beuzevillette, Bihorel.
146 : Blangy-sur-Bresle, Blosseville-Bonsecours, Bois-Robert, BoscGuérard-Saint-Adrien, Boschyons, La Bouille, Bourg-Dun, Bourville,
Bouville, Brachy, Braquemont.
147 : Caudebec-en-Caux, La Cerlangue, La Chaussée, Claville-Motteville,
Cléon, Clères, Criel-sur-Mer, Criquetot-l’Esneval.
148 : Dampierre-Saint-Nicolas, Derchigny-Graincourt, Doudeville, Duclair,
Épouville, Épretot, Eslettes, Étainhus, Étalondes.
149 : Ferrières-en-Bray, Flocques, Fontaine-la-Mallet, Fontaine-le-Bourg,
Fontaine-sous-Préaux, La Frenaye, Freneuse.
150 : La Gaillarde, Gainneville, Gommerville, Gonnetot, Goupillières,
Gournay-en-Bray, Graimbouville, Grainville-sur-Ry, Grandcamp.
151 : Grèges, Greuville,
Guerville, Gueures.
Gruchet-le-Valasse,
Gruchet-Saint-Siméon,
152 : Hautot-sur-Mer, Heurteauville, Houppeville, La Houssaye-Béranger,
Hugleville-en-Caux, Jumièges.
153 : Le Houlme.
154 : Lammerville, Lanquetot.
155 : Lillebonne (1932-1933).
156 : Lillebonne (1934-1936) (admissions).
157 : Lillebonne (1934-1936) (radiations, enquêtes).
158 : Limésy, Lintot, La Londe, Longroy, Longueil, Luneray.
159 : Manéglise, Martigny, Martin-Église, Mélamare, Meulers, MonchauxSoreng, Monchy-sur-Eu, Mont-Cauvaire, Montigny.
160 : Neuville-lès-Dieppe, Nointot, Notre-Dame -de-Gravenchon, NotreDame-du-Bec.
161 : Octeville-sur-Mer, Offranville, Orival, Oudale, Ouville-la-Rivière.
162 : Parc d’Anxtot, Pavilly, Petit-Couronne, Pissy-Pôville, Ponts-etMarais.
163 : Raffetot, Rainfreville, La Remuée, Rogerville, Rolleville,
Roncherolles-sur-le-Vivier, Rosay, Rouelles, Rou-ville, Royville.
164 : Saint-Antoine-la-Forêt, Saint-Arnoult, Saint-Aubin-Épinay, SaintAubin-le-Cauf, Saint -Aubin -Routot, Saint-Aubin-sur-Scie, Saint-Clair-surles-Monts, Saint-Denis-d’Aclon.
165 : Sainte-Austreberthe, Sainte-Marguerite-sur-Mer, Saint-Eustache-laForêt, Saint-Georges-sur-Fontaine, Saint-Germain-d’Étables, SainteHélène-de-Bondeville,
Saint-Jacques-sur-Darnétal,
Saint-Jean-de-laNeuville, Saint-Jean-du-Cardonnay, S aint-Laurent-de-Brévedent.
166 : Saint-Léger-du-Bourg-Denis, Saint-Léonard, Saint-Martin-du-Bec,
Saint-Martin-du-Manoir,
Saint-Martin-du-Vivier,
Saint-Nicolas-de-laTaille, Saint-Pierre-de-Varengeville.
167 : Saint-Pierre-en-Val, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Rémy-Boscrocourt,
Saint-Romain-de-Colbosc,
Saint-Vigor-d’Ymonville,
Saint-VincentCramesnil, Saint-Wandrille-Rançon, Sandouville, Sauchay, Senneville-surFécamp.
168 : Tancarville, Thil-Manneville, Torcy-le-Grand, Torcy-le-Petit, Tôtes,
Tour-ville-la-Rivière, Tourville-sur-Arques, La Trinité-du-Mont.
169 : Valmont, Varengeville-sur-Mer, La Vaupalière, Ventes-Saint-Rémy,
Veules-les-Roses, Villequier, Villers-Écalles.
10 M 170-207
Subventions de l’État et du Département.
Arrêtés fixant le montant des sommes attribuées aux communes, listes
d’émargement des personnes admises à l’allocation journalière, par année et
commune.
1932-1939
170
1932 : communes de A à F.
171
1932 : communes de G à R.
172
1932 : communes de S à V.
173
1933 : communes de A à E.
174
1933 : communes de F à P.
175
1933 : communes de R à V.
176
1934 : communes de A à E.
177
1934 : communes de F à M.
178
1934 : communes de N à Saint-Georges-sur-Fontaine
179
1934 : communes de Saint-Jac-ques-sur-Darnétal à V
180
1935 : communes de A à B.
181
1935 : communes de C à F.
182
1935 : communes de G à L.
183
1935 : communes de M à P.
184
1935 : communes de R à Saint-Jean-du-Cardonnay.
185
1935 : communes de Saint-Laurent-de-Brévedent à Senneville-surFécamp.
186
1935 : communes de T à V.
187
1936 : communes de A à B.
188
1936 : communes de C à F.
189
1936 : communes de G à Lintot.
190
1936 : communes de La Londe à P.
191
1936 : communes de R à Saint-Jean-du-Cardonnay.
192
1936 : communes de Saint-Laurent-de-Brévedent à Sassetot-leMalgardé.
193
1936 : communes de Sauchay à V.
194
1937 : communes de A à B.
195
1937 : communes de C à F.
196
1937 : communes de G à M.
10 M 208-211
197
1937 : communes de N à Saint-Aubin-sur-Scie.
198
1937 : communes de Saint-De nis-d’Aclon à Saint Romain-deColbosc.
199
1937 : communes de St-Vaast-d’Équiqueville à V.
200
1938 : communes de A à D.
201
1938 : communes de E à H.
202
1938 : communes de L à R.
203
1938 : communes de S à V.
204
1939 : communes de A à E.
205
1939 : communes de F à L.
206
1939 : communes de M à Saint-Aubin-sur-Scie.
207
1939 : communes de Ste-Marguérite-sur-Mer à Y.
États récapitulatifs des secours versés aux chômeurs.
Liste des communes bénéficiaires, nombre et répartition des chômeurs,
décompte de la subvention dé l’État, dans l’ordre chronologique.
1932-1938
208
1932-1934.
209
1935.
210
1936-1937.
211
1938.
CAISSE DÉPARTEMENTALE DE CHOMAGE PARTIEL
10 M 212-235
Subventions de l’État et du Département.
Pièces justificatives du calcul du montant de la subvention, adressées au
Ministère du travail : états récapitulatifs des secours versés par la Caisse
départementale, états par commune.
1932-1938
212
22 février-31 mars 1932.
213
1er avril-28 mai 1932.
214
30 mai-23 juillet 1932.
215
25 juillet-1er octobre 1932.
216
3 octobre 1932-29 avril 1933.
217
1er mai 1933-26 mai 1934.
218
28 mai-7 juillet 1934.
219
9 juillet-1er septembre 1934.
10 M 236-237
220
3 septembre-29 septembre 1934.
221
1er octobre-17 novembre 1934.
222
19 novembre-31 décembre 1934.
223
2 janvier-9 février 1935.
224
11 février-23 mars 1935.
225
29 mars-4 mai 1935.
226
6 mai-6 juillet 1935.
227
8 juillet-31 août 1935.
228
1er septembre-31 octobre 1935.
229
1er novembre-31 décembre 1935.
230
1er janvier-28 février 1936.
231
1er mars-30 juin 1936.
232
1er juillet-31 décembre 1936.
233
1er janvier-30 septembre 1937.
234
1er octobre 1937-30 avril 1938.
235
1er mai-31 décembre 1938.
Participation de l’employeur.
Minutes de la correspondance de la Préfecture aux employeurs, leur
réclamant 10 % des allocations journalières versées par les communes. 1932-1935
10 M 238-271
236
avril 1932-novembre 1934.
237
décembre 1934 – décembre 1935.
Participation de l’employeur.
États hebdomadaires transmis par les entreprises, indiquant le nombre de
chômeurs secourus et la durée du travail dans l’entreprise. Ordre
Chronologique et ordre alphabétique des entreprises (1).
1932-1939
(1)
238
Année 1932 : Allain à Aubin.
239
Année 1932 : Badin.
240
Année 1932 : Baillard à Bellest.
241
Année 1932 : Bloch à Braun.
242
Année 1932 : Butler Holliday
243
Année 1932 : Caffier à Compagnie électro-mécanique.
Deux fichiers, 10 M 271 et 272 renvoient l’un aux entreprises, l’autre à leurs communes d’implantation.
10 M 272
244
Année 1932 : Compagnie française des métaux à Comptoir général
des textiles manufacturée, Malaunay.
245
Année 1932 : Comptoir général des textiles manufacturés, Pavilly.
246
Année 1932 : Confiturerie rouennais à Dehais frères.
247
Année 1932 : Delaporte.
248
Année 1932 : Déménibus à Desgenetais.
249
Année 1932 : Desmarais frères à Fauquet-Lemaître.
250
Année 1932 : Fénart-Vanhove à Filature d’Oissel.
251
Année 1932 : Filature du Grand Tendos à Forthomme-Capelle.
252
Année 1932 : Fouard à Geeroms.
253
Année 1932 : Gresland.
254
Année 1932 : Hamelle-Vivien à Lemarchand.
255
Année 1932 : Lepicard à Manufacture cotonnière d’Oissel.
256
Année 1932 : Marchai à Monfray.
257
Année 1932 : Motte à Prévost-Grenier.
258
Année 1932 : Quesnel à Waltersperger.
259
Année 1933 : Aubin à Filature Saint-Sever.
260
Année 1932 : Forthomme-Alleaume à Pouyer Quertier.
261
Année 1934.
262
Année 1935 : Asselin à Badin.
263
Année 1935 : Gaillard.
264
Année 1935 : Bertel à Westphalen-Lemaître.
265
Année 1936.
266
Année 1937 : Aubin à Chamussy.
267
Année 1937 : Dehais à Tetlow.
268
Année 1938 : Aubin à Bertel.
269
Année 1938 :Blondel à Filature du Nord.
270
Année 1938 : Gresland à Tamboise.
271
Année 1939.
Fichier des entreprises ayant versé à la Caisse départementale de secours
partiel : nom, activité, localisation.
10 M 273
Fichier des communes d’implantation des entreprises.
FONDS MUNICIPAUX DE CHOMAGE
(Fonds municipaux de chômage total, partiel, pour les marins, pour les
dockers)
10 M 274 à 293 Subventions de l’État.
Notifications et arrêtés ministériels fixant le montant des sommes attribuées
aux communes.
1927-1939
a) Arrêtes isolés de 1927 à 1931 et notifications collectives :
274 1927-1928.
275 1931-1934.
276 1935-1939.
b) Arrêtes et notifications par commune de 1931 à 1939 :
277 1931-1932
communes de B à F.
278 1932 communes de G à P.
279 1932 communes de R à T.
280 1933 communes de B à O.
281 1933 communes de P à T.
282 1934 communes de B à I.
283 1934 communes de M à Y.
284 1935 communes de B à F.
285 1935 communes de G à P.
10 M 294-314
286
1935
communes de R à Y.
287
1936
communes de B à H.
288
1936
communes de I à R.
289
1936
communes de S à Y.
290
1937
communes de B à M.
291
1937
communes de N à Y.
292
1938
communes de A à M.
293
1938
1939
communes de N à Y.
Subventions du Département.
Arrêtés préfectoraux fixant le montant des sommes attribuées aux
communes.
1927-1939
10 M 315-323
294
1927-1928.
295
1931-1932 communes de B à H.
296
1932
communes H à R.
297
1932
communes R à T.
298
1933
communes B à P.
299
1933
communes R à T.
300
1934
communes B à M.
301
1934
communes N à Y.
302
1935
communes B à M.
303
1935
communes N à Y.
304
1936
communes B à M.
305
1936
communes N à Y.
306
1937
communes B à G.
307
1937
communes H à P.
308
1937
communes R à Y.
309
1938
communes A à F.
310
1938
communes G à P.
311
1938
communes R à Y.
312
1939
communes A à E.
313
1939
communes F à O.
314
1939
communes P à T.
Demandes de secours.
Demandes individuelles transmises par le Préfet aux maires pour avis,
réponses des maires, réponses aux intéressés, dans l’ordre alphabétique des
communes.
1931-1936
315
communes de A a B.
316
communes de C à D.
317
communes de E à G.
318
communes de H
319
communes de I à N.
320
communes de O à Roumare.
321
communes de Rouen à Sainte-Marie-des-Champs.
322
communes de St-Étienne-du-Rouvray à Saint-Pierre-lès-Elbeuf.
323
communes de Saint-Rémy-Boscrocourt à Y.
MAIN-D’ŒUVRE
SURVEILLANCE, PROTECTION ET UTILISATION DE LA MAIN-D’ŒUVRE
NATIONALE
10 M 324
Mouvement et émigration de la main-d’œuvre : états des passeports
délivrés aux ouvriers, 1814 ; correspondance concernant l’embauchage
d’ouvriers à l’étranger, an XIV, 1810, 1826, 1842 ; renvoi d’ouvriers
étrangers, 1848 ; loi du 8 août 1893 relative au séjour des étrangers en
France
1806-1893
10 M 325
Main-d’œuvre en temps de guerre : évaluation de la main-d’œuvre
disponible, enquête de 1917 ; fabrications de guerre : indemnités, salaires,
1917-1919 ; affaire concernant l’emploi obligatoire des mutilés de guerre
(loi du 26 avril 1924), 1930-1932 ; replacement du personnel des mines de
la Sarre, 1935-1936
1917-1936
10 M 326
Instructions et correspondance concernant les questions de main-d’œuvre
(embauchage, licenciement, etc), 1920-1940. Protection de la main-d’œuvre
(loi du 10 août 1932) : textes législatifs, circulaires ministérielles, vœu,
1932-1940
1920-1940
PLACEMENT DES TRAVAILLEURS
10 M 327
Bureaux municipaux de placement : projets, 1806-1843 ; organisation
(décret du 25 mars 1852) : correspondance, listes, enquêtes, 1857-1898.
1806-1898
10 M 328
Bureaux de placement privé : 1920-1937
Office départemental de placement : enquête sur les occupations des
bénéficiaires d’une allocation aux familles de mobilisés et de réfugiés,
1917 ; circulaires, 1920-1940
1917-1940
10 M 329
Bureaux municipaux de placement : commission administrative de
contrôle : nomination des membres, 1916-1942 ; procès-verbaux des
réunions, 1927-1942
1916-1942.
CONFLITS DU TRAVAIL, CONTRATS DE TRAVAIL
COALITIONS, GRÈVES, MANIFESTATIONS
10 M 330
An XI : Darnétal (teinturerie Guaisnet). – 1807 : Saint-Martin-du-Vivier
(filatures). – 1812 : Bolbec (manufactures d’indienne). – 1819 : Fécamp
(dockers). – 1820 : Rouen (manufactures). – 1822 : Rouen (tisserands). –
1823 : Barentin (fileurs de coton). – 1824 : Rouen (mouvement de
pétitions). – 1825 : Le Houlme (divers) ; Pavilly (divers) ; Rouen (filatures).
– 1826 : Déville, Maromme, Darnétal, Pavilly (fabrique Lasne). – 1827 :
Lillebonne, Saint-Léger-du-Bourg-Denis. – 1830 : correspondance avec le
ministère et le général commandant la 4e division sur le maintien de l’ordre,
la police des ateliers, Darnétal (affaire des curés), Maromme, Louviers (1). –
1832 : arrêté préfectoral concernant le travail dans les manufactures. –
1833 : Longueville (filature Dubourg) ; Rouen (tailleurs). – 1834 :
Maromme (teinturiers). – 1835 : Rouen (ouvriers maçons). – 1836 : Eurville
(filatures), Lillebonne. – 1837 : Croisy-la-Haie (filature Biaise). – 1838 :
Blangy (verrerie). – 1839 : Rouen (manufacture Legrand). – 1840 : Avis
d’envoi de l’ouvrage du baron Dupin « Conseils aux ouvriers destinés à les
détourner des coalitions ». – 1842 : Petit-Quevilly (fonderie Alicard et
Buddicom). – 1846 : Elbeuf (rapport sur les journées des 22 et 23 mai et
l’utilisation de l’armée, grève du textile en octobre). – 1847 : Elbeuf
(filature de M. Ménager) ; Saint-Paër (filature Rêver). 1848 : Application
d’un arrêté sur la situation des ouvriers ; pétitions ouvrières au commissaire
du gouvernement sur la situation de l’emploi, les salaires, la journée de
10 h. et divers conflits ; demandes d’intervention au sujet des troubles
sociaux et pour obtenir des secours ; Bapeaume (ouvriers indienneurs) ;
Barentin-Pavilly (couvreurs) ; Bellencombre, Bosc-Guérard (ouvriers
batteurs en grange) ; Darnétal (filature Engammard) ; Elbeuf (charpentiers,
maçons) ; Fleury-sur-Andelle (filature) ; Grand-Quevilly (manufacture
Burel) ; Gueures (papier) ; Lillebonne, Malaunay (atelier Hazard) ;
Maromme, Oissel (fileurs) ; Pavilly (fileurs) ; Rouen (fileurs, teinturiers,
fabrique de bretelles, chaussonniers, boulangers, dockers, porteurs à la halle
au blé, tailleurs d’habits, tisserands, plâtriers, maçons, menuisiers) ; SaintLéger-du-Bourg-Denis (fileurs) ; Saint-Saëns, Sotteville (menuisiers) ;
Tocqueville-en-Caux (fileurs) ; Vallée de l’Andelle (fileurs) ; VillersÉcalles.
an XI-1848
10 M 331
1852 : Maulévrier, Petit-Quevilly (filature) ; Rouen (charpentiers). – 1853 :
Le Havre, Rouen (menuisiers, couvreurs). – 1854 : Le Havre (menuisiers) ;
Saint-Saëns (filature) ; Torcy-le-Grand (fabrique). – 1856 : Bolbec
(filature) ; Romilly(l) (filature). – 1858 : questionnaire du ministère sur la
situation des manufactures et l’attitude des ouvriers. – 1860 : Dieppe
(charpentiers) ; Rouen (teinturiers) ; grève des ouvriers du chemin de fer
Rouen-Dieppe. – 1861 : Dieppe (charpentiers) ; Le Havre (maçons) ; Le
Houlme (manufacture) ; Maromme (filatures d’indienne) ; Rétonval
(verrerie). – 1862 : Rétonval. – 1864 : Rouen (chaudronniers, tissage). –
1865 : Darnétal (filature) ; Elbeuf, Rouen (filature). – 1867 : conduite des
autorités à l’occasion des grèves d’ouvriers ; Rouen (couvreurs). – 1868 :
(1)
Eure.
Elbeuf (couvreurs) ; Le Havre (maréchaux-ferrants, peintres) ; Lillebonne
(tissage) ; Rouen (tissage) ; Sotteville (tissage). – 1869 : Darnétal (fileurs,
imprimeurs) ; Elbeuf (fileurs) ; Le Havre (maçons) ; Rouen (fondeurs,
tissage). – 1870 : Bolbec (tissage) ; Elbeuf, Caudebec-lès-Elbeuf
(maréchaux-ferrants) ; Elbeuf (menuisiers) ; Le Havre (mécaniciens,
raffineurs de sucre) ; Rouen (rapport sur la situation sociale, mouleurs en
fonderie, charpentiers, mécaniciens, tissage) ; Saint-Étienne-du-Rouvray
(coton). – 1871 : avis de la chambre de commerce sur la situation sociale,
correspondance avec le ministère concernant l’agitation sociale, rapport du
commissaire de police sur l’opinion patronale ; Darnétal (fileurs, teinturiers,
impressions) ; Déville (filature, fabrique d’indienne, construction
métallique) ; Elbeuf (menuisiers) ; Le Havre (filature) ; Le Houlme
(filature) ; Lillebonne, Malaunay (filature, tissage) ; Maromme (filature) ;
Notre-Dame-de-Bondeville (filature, blanchissage) ; Rouen (filature,
tissage, teinturiers, couvreurs). – 1872 : avis de la chambre de commerce sur
la situation sociale, correspondance avec le ministère concernant la situation
sociale, tableau des grèves dans la région rouennaise entre 1863 et 1869 ;
Darnétal (tissage) ; Eure (raffinerie de sucre) ; Lillebonne (menuisiers) ;
Rouen, Saint-Léger-du-Bourg-Denis (teinturiers). – 1873 : Saint-Léger-duBourg-Denis (teinturiers). – 1875 : Darnétal, Dieppe (manufacture de
tabac) ; Elbeuf (couvreurs) ; Le Havre (couvreurs) ; Rouen (couvreurs) ;
Yvetot (couvreurs). – 1876 : Bolbec (menuisiers, maçons) ; Le Havre
(couvreurs, briqueterie); Rouen (plâtriers, tôliers) ; Yvetot (menuisiers,
charpentiers, maçons).
1852-1876
10 M 332
1877 : Fécamp (marins) ; Rouen (tissage) ; Saint-Eustache-la-Forêt
(tissage). – 1878 : Darnétal (tissage) ; Fontaine-le-Bourg (manufacture) ; Le
Havre (charpentiers); Rouen (filature, tissage). – 1879 : affiche sur la
diminution des salaires de 10 %, subvention du ministère pour les indigents
privés de travail, passage du chemin de fer à Elbeuf pour le développement
de l’industrie ; Barentin (filature) ; Bolbec (affiches) ; Maromme (tissage) ;
Rouen (menuisiers). – 1880 : Bolbec, Lillebonne (tissage) ; Darnétal
(filature, tissage) ; Déville (fonderie, impression sur indienne) ; Le Havre
(charpentiers) ; Lillebonne (tissage) ; Maromme, Notre-Dame-deBondeville,
Le
Houlme
(textile) ;
Notre-Dame-de-Bondeville
(blanchisserie) ; Rouen (tissage) ; Saint-Étienne-du-Rouvray (société
cotonnière) ; Sotteville (ouvriers du coton). – 1881 : Bapeaume (fabricants
d’indienne) ; Fécamp (menuisiers); Rouen (maçons, plâtriers, charpentiers,
camionnage, scieurs de pierre). – 1882: rapport annuel concernant les
grèves ; Darnétal (tissage, teinturerie) ; Elbeuf (charpentiers, maçons) ;
Rouen (ouvriers maréchaux, tissage, mouleurs, fondeurs, teinturiers) ; SaintLéger-du-Bourg-Denis (teinturiers) ; Sotteville (corderies, tissage). – 1883 :
Elbeuf (draperie); Le Havre (manufacture de tabac). –1886 : rapport annuel
sur les grèves, Bapeaume (filature) ; Darnétal (tissage, filature) ; Le Havre
(couvreurs, plombiers) ; Le Houlme (tissage) ; Lillebonne (filature,
tissage) ; Maromme (tissage) ; Rouen (tissage) ; Sotteville (tissage). – 1887 :
rapport sur les grèves et coalitions dans le département ; Bolbec, Darnétal
(teinturerie) ; Déville (teinturerie) ; Le Havre (maréchaux-ferrants, chantier
naval) ; Lillebonne, Montville (tissage) ; Rouen (filature, dockers). – 1888 :
rapport annuel sur la situation sociale, les grèves et les coalitions dans le
département ; Caudebec-en-Caux (terrassiers) ; Darnétal (tissage) ; Dieppe
(négociants en bois) ; Le Havre (filature) ; Le Houlme (filature) ;
Lillebonne, Maromme (filature, tissage) ; Notre-Dame-de-Bondeville
(filature, tissage) ; Pavilly (filature). – 1889 : instruction concernant les
délégations d’ouvriers ; rapport annuel sur les grèves et les coalitions ;
Dieppe (dockers) ; Elbeuf, Le Havre (chantier naval) ; Lillebonne (filature,
tissage) ; Rouen (filature, dockers) ; Saint-Aubin-sur-Scie (tissage) ;
Sauqueville (tissage) ; Sotteville (cheminots).
1877-1889
10 M 333
1890 : rapport concernant des possibilités de grève dans les usines
métallurgiques ; rapport concernant des délégués au congrès socialiste de
Calais ; rapport sur les grèves dans le département pendant l’année 1890 ;
Caudebec (filature) ; Darnétal (teinturerie) ; Dieppe (dockers) ; Elbeuf
(marchands de charbon, menuisiers) ; Fécamp, Le Havre (dockers) ;
Lillebonne (tissage) ; Maromme (tissage) ; Rouen (filature, serrurerie,
teinturerie, tissage, dockers) ; Sotteville, Le Tréport (pêcheurs). – 1891 : état
récapitulatif des grèves par arrondissement ; Elbeuf (fabrication de draps) ;
Le Havre (dockers, marins, raffinerie, charbonniers) ; Le Houlme (tissage) ;
Lillebonne (filature, tissage) ; Petit-Quevilly (tissage) ; Rouen (tailleurs de
pierre, dockers, tissage, tramways) ; Sotteville-lès-Rouen (chemin de fer). –
1892 : Dieppe (manufacture de tabac) ; Le Havre (charbonniers, dockers) ;
Le Houlme (tissage) ; Maromme (tissage) ; Petit-Quevilly (tissage) ; Rouen
(dockers). – 1893 : Amfreville-la-Mivoie, Boisguillaume, Bihorel, MontSaint-Aignan (briqueteries) ; Bolbec (tissage) ; Darnétal (tissage) ; Le Havre
(raffinerie, tissage, dockers) ; Lanquetot (tissage) ; Lillebonne (tissage) ;
Montville (tissage) ; Petit-Quevilly (filature, tissage) ; Rouen (tissage) ;
Saint-Eustache-la-Forêt (tissage) ; Sotteville-lès-Rouen (tissage). – 1894 :
Barentin (tissage) ; Bolbec (filature) ; Déville (métallurgie) ; Le Havre
(couvreurs, garçons de salle de la compagnie transatlantique) ; Neufchâtel,
Oissel (tubistes) ; Rouen (dockers, filature, tissage, fabrique de chaussures).
1800-1894
10 M 334
1895 : Bolbec (filature) ; Déville (métallurgie) ; Dieppe (dockers) ; Fécamp
(dockers) ; Le Havre (dockers, peintres) ; Montville (tissage) ; Rouen
(entrepreneurs de travaux) ; Sotteville (chemin de fer). – 1896 : Bolbe.
(filature) ; Grand-Quevilly (chantiers Laporte Bateaux) ; Gruchet-le-Valass.
(tissage) ; Le Havre (ouvriers fondeurs); Le Houlme (fabrique d’indienne)
Lanquetot (tissage) ; Malaunay (filature) ; Mauny (écorceurs) ; Montville
(fabrique de celluloïd) ; Rouen (filature, tisseurs) ; Saint-Nicolasd’Aliermont (horlogerie) ; Sotteville. – 1897 : mesures à prendre en cas de
troubles parmi le personnel des voies ferrées ; Avremesnil (tisserands) ;
Barentin (filature) ; Bolbec (filature, tissage) ; Caudebec-lès-Elbeuf
(filature) ; Darnétal (tisserands) ; Dieppe (constructeurs mécaniques) ;
Elbeuf (filature, tissage); Fécamp (filature) ; Graville-Sainte-Honorine (fils
métalliques et pointes) ; Le Havre (constructeurs mécaniques, dockers,
imprimeurs, chiffonniers, négociants en café) ; Lillebonne (tissage,
filature) ; Rouen (tisserands, filature, dockers, concasseurs de charbon,
charbonniers). – 1898 : mesures à prendre en cas de troubles parmi le
personnel des voies ferrées ; Bolbec (filature, tissage) ; Dieppe (manufacture
des tabacs, construction navale, mineurs anglais) ; Graville-Sainte-Honorine
(tréfileries) ; Le Havre (fonderie) ; Lillebonne (tissage) ; Pavilly (filature) ;
Rouen (charbonniers, filature, tissage) ; Sanvic (briquetiers) ; Sotteville
(tissage); Le Tréport (pêcheurs)
1895-1898
10 M 335
1899 : Bolbec (bâtiment) ; Dieppe (déménagements, construction navale,
manufacture de tabac, travaux publics); Elbeuf (tissage) ; Graville-SainteHonorine (électricité) ; Gruchet-le-Valasse, Le Havre (tramways,
charretiers, maréchaux-ferrants, dockers, ouvriers voiliers, charrons,
coiffeurs, compagnie transatlantique du Havre) ; Lillebonne (tissage) ;
Neufchâtel (vannerie) ; Notre-Dame-de-Bondeville (filature) ; Rouen
(navigation, dockers) ; Le Tréport (verrerie). – 1900 : demande
d’informations concernant certaines grèves ; Bolbec (boulangers) ; Darnétal
(textile) ; Dieppedalle (fabrique de produits pyroligneux) ; Elbeuf (textile,
charbons) ; Le Havre (rapport sur la situation, état des ouvriers poursuivis
pour fait de grève : dockers, bourreliers, selliers, cuarbon, manufacture de
tabac, compagnie générale transatlantique, poubelles, ponts-et-chaussées,
fabrique de chaux, métallurgie, terrassiers) ; Lillebonne (tissage) ;
Neufchâtel (moissonneurs) ; Rouen (dockers, charretiers)
1899-1900
10 M 336
1901 : Bolbec (tissage) ; Elbeuf (négociants de déchets, maçons) ; Fécamp
(filature, fabrique d’huile) ; Graville-Sainte-Honorine (corderie) ; Le Havre
(réunions, instructions sur les mesures à prendre en temps de grève dans le
port du Havre) ; Lillebonne (filature, tissage) ; Offranville (tissage) ; Rouen
(port). – 1902 : mesure à entreprendre relative aux grèves ; Barentin
(filature) ; Caudebec-lès-Elbeuf (textile) ; Fécamp (filature) ; Rouen
(tissage, dockers, scierie). – 1903 : consignes en cas de grève à Rouen et au
Havre ; Graville-Sainte-Honorine (mouleurs) ; Le Havre (dockers,
Compagnie Générale transatlantique) ; Nesle-Normandeuse (verrerie) ;
Ouville-la-Rivière (filature) ; Petit-Quevilly (textile) ; Rouen (musiciens du
théâtre des arts, teinturerie) ; Sotteville (tissage). – 1904 : mesures contre les
grévistes ; situation des grèves dans le textile ; Amfreville-la-Mivoie
(textile) ; Barentin (filature) ; Bonsecours, Darnétal (teinturerie, tissage,
textile) ; Le Houlme (textile) ; Maromme (tissage) ; Malaunay (textile) ;
Montville (tissage) ; Oissel (manufacture cotonnière) ; Petit-Quevilly
(tissage, filature, textile, maçons, chimie) ; Roncherolles (teinturerie) ;
Rouen (tissage, textile, filature, teinturerie, peintres, menuisiers, musiciens
du théâtre des arts, boulangers) ; Saint-Aubin-Épinay (textile) ; SaintÉtienne-du-Rouvray (textile) ; Saint-Léger-du-Bourg-Denis (textile) ;
Sotteville (tissage, filature). – 1907 : protection des voies ferrées en cas de
grève. – 1908 : Blangy (verrerie) ; Rouen (charbonniers) ; Saint-Léger-deFolleville (terrassiers) ; Vallée de la Bresle (verriers).
1901-1908
10 M 337
Plan de protection des ports en prévision de grèves éventuelles des dockers ;
mesures à prendre en cas de grève des P.T.T. ; mesures à prendre en cas de
grève des chemins de fer ; Bihorel (cimentiers, terrassiers) ; Elbeuf
(chemiserie, textile, débardeurs) ; Fécamp (scierie, dockers, couvreurs,
charpentiers) ; Graville-Sainte-Honorine (corderie) ; Le Havre (terrassiers,
journaliers des quais, marins, maçons, musiciens de la Brasserie nationale,
inscrits maritimes, caréneurs, dockers) ; Malaunay (tissage) ; Petit-Quevilly
(charpentiers) ; Rouen (tissage) ; Sotteville-lès-Rouen (ouvriers de l’usine à
gaz) ; Le Tréport (menuisiers)
1909
10 M 338
Intervention du juge de paix dans les conflits sociaux ; plans de protection
des ports de Dieppe, Le Havre, Rouen en cas de grève ; plan de protection
du chemin de fer en cas de grève, ravitaillement du Calvados en blé en cas
de grève du personnel des chemins de fer, correspondance par automobile et
surveillance des voies navigables en cas de grève des employés de chemin
de fer, liste des agents du chemin de fer qui en cas de grève seraient
susceptibles de se livrer à des actes de sabotages ; grève des dockers du
département ; Barentin (couvreurs) ; Dieppe (maçons, plâtriers) ; Elbeuf
(couvreurs, textile) ; Fauville (maçons) ; Fécamp (terrassiers, corderie,
mouleurs, briquetiers, chauffeurs de clous, ouvriers frappeurs) ; Le Havre
(terrassiers)
1910
10 M 339
Le Havre (couvreurs, employés de restaurant, ouvriers du pétrole,
métallurgie, personnel de la Transatlantique, chaufourniers, société
coopérative des tâcherons, charpentiers, riveurs, personnel des chantiers de
la Méditerranée, ouvriers de la voirie, huiliers, piqueurs de rouille,
maréchaux-ferrants, boulangers, granitiers, machinistes du Grand-Théâtre,
ouvriers voiliers, typographes, charretiers, inscrits maritimes, charbonniers,
chaudronniers, piqueurs de sel, cimentiers, maçons, dockers).
1910
10 M 340
Lillebonne (couvreurs, maçons) ; Pavilly (couvreurs) ; Petit-Quevilly
(terrassiers) ; Rouen (terrassiers, chauleurs, mouleurs de farine, menuisiers,
tailleurs de pierre, couvreurs, tissage, grainetiers) ; Sanvic (briquetiers) ;
Ste-Adresse (terrassiers, manœuvres – maçons) ; Saint-Aubin-JouxteBoulleng (menuisiers) ; Saint-Jean-de-Folleville (terrassiers) ; Sotteville-lèsRouen (terrassiers) ; Tancarville (terrassiers, chalandriers, ouvriers des
chalands, des travaux d’endiguement, carriers) ; Yvetot (chapeliers,
couvreurs).
1910
10 M 341
Instruction spéciale aux troupes stationnées sur le territoire au sujet des
mesures de protection à prendre en cas de grève ; réunion des autorités pour
le remaniement des plans de protection en cas de grève ; surveillance des
voies ferrées en cas de grève des chemins de fer ; plan de protection des
ports en cas de grève des dockers et inscrits maritimes ; garde des voies
navigables en cas de grève ; surveillance des lignes télégraphiques
souterraines en cas de grève ; Bourdainville (tissage) ; Caudebec-en-Caux
(maçons et couvreurs) ; Caudebec-lès-Elbeuf (charpentiers, peintres,
menuisiers) ; Elbeuf (menuisiers, charpentiers, charbonniers, débardeurs,
peintres, charrons, couvreurs, ouvriers en voiture) ; Grand-Couronne
(textile, tullistes) ; Grand-Quevilly (terrassiers) ; Graville-Sainte-Honorine
(ouvriers de l’usine de produits tinctoriaux et tannants, verriers, maçons) ;
Harfleur (jardiniers, terrassiers)
1911
10 M 342
Le Havre (chauffeurs de l’usine d’incinération, charpentiers, scierie, maîtres
d’hôtels et garçons à la Compagnie générale transatlantique, marchands de
bois, peintres, bourreliers, selliers, ouvriers en voitures, personnel navigant
à la Compagnie générale transatlantique, ouvriers de l’usine de nickel,
charbonniers, dockers, chaudronniers, menuisiers, maçons, terrassiers) ;
Lillebonne (ouvriers du bâtiment, tissage) ; Neufmarché (voirie,
terrassiers) ; Pavilly (terrassiers) ; Petit-Quevilly (boulangers, produits
chimiques)
1911
10 M 343
Rouen (mécaniciens, employés et ouvriers du gaz, dockers, mariniers,
parqueteurs, grainetiers, terrassiers, charbonniers, boulangers, tissage) ;
Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng (menuisiers) ; Sainte-Adresse (maçons) ;
Saint-Étienne-du-Rouvray (boulangers, terrassiers) ; Sotteville-lès-Rouen
(chaudronniers, boulangers) ; Le Tréport (dockers, terrassiers) ; Yerville
(terrassiers) ; Yvetot (peintres)
1911
10 M 344
Mesures à prendre en cas de grève des ouvriers électriciens ; participation
des agents des douanes au service de protection en cas de grève ; plan de
protection des voies ferrées en cas de grève ; application des plans de
protection en cas de grève des inscrits maritimes ; Bacqueville (employés
des pompes funèbres) ; Darnétal (peintres) ; Dieppe (charpentiers) ; Déville-
lès-Rouen (Compagnie française des métaux ; Fécamp (dockers) ; Graville
(ouvriers des forges du chantier Méditerranée) ; Harfleur (terrassiers) ; Le
Havre (ouvriers des forges du chantier Méditerranée, couvreurs, usine de
houille, tailleurs d’habits, pétrole, carénage, peintres, jardiniers, charretiers,
tubistes, terrassiers, dockers).
1911
10 M 345
Le Havre (inscrits maritimes)
1912
10 M 346
Le Houlme (Société linoléum) ; Lillebonne (tisserands) ; Malaunay
(peintres) ; Neufchâtel (terrassiers) ; Notre-Dame-de-Bondeville (Société de
linoléum) ; Pavilly (terrassiers) ; Petit-Quevilly (peintres, filatures) ;
Rétonval (verriers) ; Rouen (travaux publics, typographes, peintres, tissage,
dockers, tubistes, charpentiers) ; Saint-Etienne-du-Rouvray (terrassiers) ;
Saint-Jean-de-Folleville (travaux publics, terrassiers) ; Sotteville-lès-Rouen
(tubistes, ouvriers à la construction du chemin de fer) ; Le Tréport
(terrassiers)
1912
10 M 347
Mesure à prendre en cas de grève des ouvriers électriciens ; recensement des
grèves des 20 novembre et 14 décembre 1913 ; rapport du préfet et des souspréfets sur la situation dans le département et les arrondissements ; Déville
(métaux) ; Dieppe (maçons, plâtriers, dockers, tubistes) ; Fécamp
(menuisiers) ; Grand-Quevilly (terrassiers, usine Saint-Gobain, cellulose) ;
Graville-Sainte-Honorine (chaudronniers) ; Hautot-sur-Mer (maçons) ; Le
Havre (dockers, journaliers du port)
1913
10 M 348
Le Havre (charretiers, camionneurs, charbonniers, tailleurs de pierre,
chauffeurs et graisseurs appartenant à la Compagnie générale
transatlantique, ouvrières remplissant des bidons de pétrole, métallurgie,
chaudronniers, terrassiers, maçons) ; Lillebonne (tissage) ; Malaunay
(tissage) ; Montivilliers (maçons, menuisiers) ; Notre-Dame-de-Bondeville
(linoléum) ; Petit-Quevilly (filature) ; Rouen (grainetiers, terrassiers,
tailleurs d’habits, maçons, garçons de café, menuisiers, tissage) ; Saint-Jeande-Folleville (terrassiers) ; Sotteville (terrassiers) ; Tancarville (travaux
publics) ; Le Tréport (verriers) ; Yvetot (cordiers)
1913
10 M 349
Plan de protection des ports en cas de grève des dockers et des inscrits
maritimes ; situation dans l’arrondissement du Havre et d’Yvetot ; Bolbec
(menuisiers, peintres, plâtriers) ; Darnétal (ouvriers carrossiers) ; Elbeuf
(tissage, textile, coupeurs d’habits, charpentiers) ; Fécamp (couvreurs) ;
Grand-Quevilly (charpentiers) ; Graville-Sainte-Honorine (terrassiers,
carriers, mineurs, huiliers) ; Le Havre (maçons, charbonniers, inscrits
maritimes, jardiniers, manufacture de tabac, terrassiers, dockers) ;
Lillebonne (tissage) ; Rouen (carrossiers, filature) ; Tancarville
(métallurgistes) ; Le Tréport (plâtriers)
1914
10 M 350
1915 : Dieppe (huilerie) ; Le Havre (cochers, journaliers, piqueurs de
chaudières, ouvriers voiliers) ; Lillebonne (filature) ; Petit-Quevilly
(filature) ; Rouen (débardeurs) ; Saint-Étienne-du-Rouvray (tissage) ; SaintWandrille-Rançon (bûcherons) ; Sotteville (fabrique de vêtements). – 1916 :
Barentin (plombiers) ; Darnétal (tissage) ; Dieppe (menuisiers) ; Elbeuf
(couvreurs) ; Fécamp (dockers) ; Le Havre (ouvriers journaliers,
métallurgistes, charbonniers, employés des Nouvelles Galeries et du Grand
Bazar) ; Malaunay (tissage) ; Rouen (couvreurs, confection) ; Saint-Étiennedu-Rouvray (tissage) ; Sotteville (tissage, fabrique de vêtements).
1915-1916
10 M 351
Possibilités de grève générale, réactions officielles, liste des établissements
atteints par la grève, grève d’ouvriers étrangers, accords entre patrons et
employés ; Avremesnil (tissage) ; Blosseville-Bonsecours (fabrique de
chicorée) ; Bolbec (confection) ; Canteleu (papeterie, textile) ; Darnétal
(textile, tissage, tanneurs, confection, brossiers, teinturerie, emballage) ;
Déville (artificiers) ; Elbeuf (confection, tissage, chemiserie) ; Eu
(métallurgie) ; Fécamp (ouvriers voiliers, charpentiers, ouvriers du poisson,
ramendeuses de filets, tissage, fabrication de munitions) ; Fontaine-le-Bourg
(filature) ; Gonfreville-l’Orcher (matériel de guerre) ; Grand-Quevilly
(pétrole, hauts-fourneaux) ; Graville-Sainte-Honorine (forges et chantiers de
la Méditerranée) ; Harfleur, Le Havre (rapport du commissaire spécial sur la
situation au Havre, inscrits maritimes, garçons de café, Nouvelles Galeries,
Grand Bazar, Boule d’Or, tramways, facteurs, textile, dockers, métallurgie,
charretiers) ; Le Houlme (tissage, filature, textile) ; Malaunay (filature,
tissage, rotin) ; Maromme (filature, tissage, confection); Montville (textile,
filature, produits chimiques, fabrique de celluloïd) ; Notre-Dame-deBondeville (filature) ; Oissel (filature) ; Petit-Quevilly (tissage, pétrole)
1917
10 M 352
Rouen (rapports de gendarmerie et du commissaire spécial sur la situation
dans la région rouennaise, confection, textile, fabrique de sacs, fabrique de
chaussures, blanchisserie, cantonniers, tonneliers, transport, pétrole,
limonadiers) ; Saint-Étienne-du-Rouvray (filature, tissage) ; Saint-Léger-duBourg-Denis (teinturerie, tissage, cartonnerie) ; Saint-Nicolas-d’Aliermont
(métallurgie) ; Sotteville (confection, filature, tissage, textile)
1917
10 M 353
Plan de protection des voies ferrées en cas de grève des agents, employés et
ouvriers des chemins de fer ; Arques (textile) ; Avremesnil (tissage) ;
Darnétal (textile, tissage) ; Déville (filature, Compagnie de fer et métaux) ;
Elbeuf (couvreurs) ; Gournay (métallurgie) ; Grand-Quevilly (hautsfourneaux, pétrole) ; Graville-Sainte-Honorine, Le Havre (chaudronniers,
tramways, tailleurs de pierre, cantonniers, dockers, couvreurs, bâtiment,
métallurgie, tailleurs d’habits, gaz) ; Le Houlme (tissage) ; Malaunay
(textile) ; Maromme (confection, tissage) ; Notre-Dame-de-Bondeville
(filature) ; Petit-Quevilly (filature, tissage) ; Rouen (mécanique, coupeurs,
pétrole, confection, brossiers, tissage, chaussures, textile, garçons de café,
gaz) ; Saint-Aubin-le-Cauf (matériel de guerre) ; Saint-Nicolas-d’Aliermont
1918
10 M 354
Tableaux des grèves dans l’arrondissement du Havre du 5 juin au 5 juillet ;
additif au plan de protection des lignes télégraphiques et téléphoniques ;
rapports des commissaires de police de l’agglomération rouennaise sur la
situation des grèves ; rapport sur l’état d’esprit des employés du chemin de
fer dans le département ; grèves des ouvriers et ouvrières des produits
chimiques (Rouen, Darnétal, Grand et Petit Quevilly, Montville,
Amfreville-la-Mivoie) ; grèves dans la métallurgie de mai à juin (Rouen,
Darnétal, Sotteville, Saint-Étienne, Grand-Couronne, Grand-Quevilly, PetitQuevilly, Déville, Maromme, Amfreville, Pavilly)
1919
10 M 355
Grève dans le textile (Rouen, Darnétal, Saint-Léger-du-Bourg-Denis, SaintAubin-l’Épinay, Amfreville-la-Mivoie, Sotteville, Saint-Étienne, Oissel,
Grand-Quevilly, Petit-Quevilly, Bapeaume, Déville, Maromme, NotreDame-de-Bondeville, Le Houlme, Malaunay, Montville, Pavilly, Villers-
Écalles, Le Paulu, Barentin, Blosseville-Bonsecours) ; Arques-la-Bataille
(filature, maçons, scierie) ; Avremesnil (tissage) ; Bolbec (typographes,
maçons, textile) ; Caudebec-lès-Elbeuf (filature) ; Darnétal (scierie,
imprimeurs sur tissus, tissage, brossiers, charpentiers) ; Dieppe (employés
de commerce, bâtiment, typographes, métallurgistes, dockers) ; Elbeuf
(bâtiment, textile) ; Fécamp (métallurgistes, huilerie, ramendeuses, marins,
bâtiment, charpentiers) ; Grand-Couronne (maçons) ; Grand-Quevilly
(écorceuses, construction navale) ; Graville-Sainte-Honorine (verrerie,
corderie) ; Harfleur (charpentiers)
1919
10 M 356
Le Havre (peintres, tailleurs d’habits, cochers et taxis, gardiens, jardiniers,
P.T.T., filature, modeleurs, maçons, musiciens, poseurs de rails, aiguilleurs
de tramways, granitiers, tailleurs de pierre, tramways, couvreurs,
menuisiers, pâtes alimentaires, charretiers, tâcherons, carrossiers, gaz,
grutiers, marins, inscrits maritimes, métallurgie, Compagnie générale
transatlantique, dockers, typographes, terrassiers, boulangers, voirie
municipale) ; Le Houlme (linoléum, filature) ; Maromme (tissage) ; NotreDame-de-Bondeville (scierie) ; Oissel (papeterie, bâtiment) ; Pavilly
(filature) ; Petit-Quevilly (engrais).
1919
10 M 357
Rouen (couvreurs, maçons, teinturiers, serruriers, chaussures, brossiers,
charretiers, tramways, confection, Ruche, maréchaux-ferrants, dockers,
Nouvelles-Galeries, typographes, tissage, charpentiers, menuisiers,
employés communaux) ; Sainte-Adresse (menuisiers) ; Saint-Aubin-JouxteBoulleng (peintres) ; Saint – Étienne –du-Rouvray (terrassiers,
charbonniers) ; Saint-Pierre-lès-Elbeuf (briqueterie) ; Sotteville-lès-Rouen
(cheminots, tissage, filature, textile) ; Tancarville (marins) ; Le Trait
(chantier naval) ; Torcy-le-Grand (scieurs, brossiers) ; Le Tréport (verriers) ;
Yvetot (corderie)
1919
10 M 358
Réglementation sur les attroupements ; dispositions pour l’autorité militaire
pour la protection des usines et dépôts de carburants ; autorisations de
circulation hors du département pour les automobiles et les camions ;
dispositions à prendre en cas de grève des cheminots ; organisation de
« Union civique » (groupe de volontaires de police auxiliaire utilisé pour le
maintien de l’ordre) ; rapport du commissariat central du Havre sur la
situation des grèves au Havre de mai à juin ; secours de 300 francs à
M. Causté, du Havre, qui avait été blessé au cours d’une charge de cavalerie
lors des manifestations ; grèves des cheminots dans le département ;
Arques-la-Bataille (fileurs) ; Avremesnil (fileurs) ; Barentin (filature,
tissage) ; Bolbec (tube, couvreurs, textile, tissage) ; Caudebec-lès-Elbeuf
(fondeurs) ; Darnétal (scierie) ; Déville (graveurs) ; Dieppe (pêcheurs,
bâtiment, dockers, peintres. inscrits maritimes, métallurgistes) ; Elbeuf
(textile, filature, dockers, confection, gaz) ; Fécamp (dockers, peintres,
plombiers, couvreurs, voiliers); Ferrières-en-Bray (distillerie) ; Graville
(verriers) ; Harfleur (terrassiers)
1920
10 M 359
Le Havre (Union frigorifique, pétrole, gardiens de police privée, gaz,
tailleurs d’habits, coiffeurs, tapissiers, fondeurs-mouleurs, paveurs,
batellerie, voiliers, camionneurs, tramways, typographes, inscrits maritimes,
électricité, dockers, métallurgie, bâtiment)
1920
10 M 360
Le Houlme (linoléum, tissage) ; Luneray (tissage) ; Malaunay (fabrique de
margarine) ; Maromme (tissage) ; Montville (tissage) ; Pavilly (filature) ;
Petit-Quevilly (terrassiers) ; Rouen (grutiers, chaussures, teinturerie,
filtrerie, couvreurs, terrassiers, brossiers, carrossiers, tramways, charretiers,
confection, usine d’incinération, tissage, imprimeurs, tonneliers, pétrole,
mariniers, dockers, métallurgie, bâtiment) ; Saint-Eustache-la-Forêt
(textile) ; Saint-Nicolas-d’Aliermont (mécaniciens horlogers, métallurgie) ;
Sotteville-lès-Rouen (filature) ; Tancarville (bâtiment) ; Le Trait
(construction navale) ; Le Tréport (verrerie) ; Yvetot (chapeliers)
1920
10 M 361
Rapport relatif au mouvement corporatif dans le département à la suite des
grèves du Nord de la France ; plan d’emploi des troupes pour le maintien de
l’ordre en cas de grève à Dieppe ; plan de prévision en vue d’assurer le
fonctionnement du service des eaux et de l’usine à gaz en cas de grève à
Rouen et au Havre ; Darnétal (textile) ; Dieppe (tabacs, inscrits maritimes,
bâtiment) ; Elbeuf (textile) ; Grand-Couronne (aciéries) ; Gruchet-le-Valasse
(tissage) ; Le Havre (dockers, inscrits maritimes) ; Malaunay (tissage) ;
Oissel (ouvriers de la réparation du matériel roulant des chemins de fer de
l’État) ; Petit-Quevilly (textile) ; Rouen (typographes,dockers, tissage) ;
Saint-Étienne-du-Rouvray (coton)
1921
10 M 362
Rapports des commissaires sur la journée de grève générale du 29 août
1922 ; protection des points des services des eaux au Havre ; Blangy
(verrerie) ; Caudebec-lès-Elbeuf (filature) ; Déville (Compagnie française
des métaux) ; Dieppe (cheminots) ; Elbeuf (couvreurs, confection, draps);
Grand-Quevilly (métallurgie) ; Le Havre (personnel du gaz-électricité,
Compagnie générale transatlantique, inscrits maritimes, dockers, tréfileries,
métallurgie) ; Le Houlme (textile) ; Montivilliers (boulangers) ; Mont-SaintAignan (terrassiers) ; Rouen (textile) ; Le Tréport (produits chimiques)
1922
10 M 363
Arques-la-Bataille (menuiserie, viscose) ; Bofbec (tisserands) ; Darnétal
(tissage) ; Déville (terrassiers) ; Dieppe (couvreurs) ; Elbeuf (textile) ;
Fécamp
(dockers,
ramendeuses
de
filets) ;
Grand-Couronne
(métallurgistes) ; Grand-Quevilly (chantiers de Normandie) ; Graville
(verrerie) ; Le Havre (terrassiers, métallurgie, couvreurs, Air liquide,
typographes, inscrits maritimes, usine à gaz, dockers) ; Le Houlme
(linoléum, tissage) ; Malaunay (teinturerie, imprimeurs sur tissus) ; Rouen
(couvreurs, terrassiers, dockers, pétrole, tissage) ; Sanvic (briquetiers) ; Le
Tréport (verrerie)
1923
10 M 364
Lettre de l’État-major relative aux grèves des services des eaux et de
l’éclairage à Rouen et au Havre ; contrat de travail applicable aux ouvriers
dockers ; textile (grèves à Rouen et dans la région) ; grève du personnel de
la Compagnie des Chemins de fer de Normandie (Motteville-Ourville) ;
Blangy (scierie, verrerie) ; Déville (construction mécanique) ; Dieppe
(dockers, cheminots, coiffeurs) ; Elbeuf (dockers) ; Grand-Quevilly (pétrole,
terrassiers) ; Le Havre (inscrits maritimes)
1924
10 M 365
Le Havre (métallurgie, peintres, carrossiers, camionneurs, produits taniques,
granitiers, terrassiers, couvreurs, boulangers, usine à gaz, charbonniers,
bâtiment, pétrole, dockers) ; Le Houlme (linoléum) ; Notre-Dame-deBondeville (teinturerie) ; Pavilly (fonderie Maillard) ; Petit-Quevilly
(produits chimiques) ; Rouen (construction mécanique, confection,
menuisiers, terrassiers, produits chimiques, Ponts et Chaussées, dockers,
électriciens, tramways, pétrole, boulangers) ; Sainte-Adresse (peintres) ;
Tancarville (terrassiers) ; Le Tréport (tramways, cheminots, verriers)
1924
10 M 366
Grève générale de 24 heures le 12 octobre ; grève des employés de banque
dans le département ; Arques-la-Bataille (fileurs) ; Blangy-sur-Bresle
(mouleurs) ; Bosc-le-Hard (fonderie) ; Dieppe (dockers, cheminots) ; Elbeuf
(confection, tramways, couvreurs) ; Eu (verrerie) ; Fécamp (peintres,
dockers, couvreurs, voiliers) ; Le Havre (dockers, inscrits maritimes,
bâtiment, métallurgie, terrassiers, charbonniers, tramways, charretiers,
Compagnie générale transatlantique, caréneurs) ; Offranville (verriers) ;
Oissel (métallurgie) ; Pavilly (couvreurs) ; Petit-Quevilly (caoutchouc) ;
Roncherolles-sur-le-Vivier (tissage) ; Rouen (inscrits maritimes,
métallurgie, pétrole, retorderie) ; Le Tréport (cheminots, tramways) ;
Yerville (couvreurs).
1925
10 M 367
Plan d’organisation en prévision d’une grève aux douanes du Havre ;
Bolbec (couvreurs) ; Bréauté (terrassiers) ; Dieppe (bâtiment, menuisiers) ;
Eu (verriers) ; Fécamp (métallurgie, maçons, huilerie, salaisons, bâtiment,
carrossiers, charretiers, ramendeuses de filets, morutiers, charpentiers,
scieries, sécheurs de morues, charbonniers, confection, peintres, dockers) ;
Gournay (bâtiment) ; Le Havre (charpentiers, personnel du restaurant,
navigateurs, coiffeurs, tâcherons, métallurgistes, radiotélégraphistes,
bâtiment, terrassiers, Compagnie générale transatlantique, inscrits
maritimes) ; Incheville (verrerie) ; Lillebonne (tissage) ; Oissel
(métallurgie) ; Rétonval (verrerie) ; Rouen (dockers, personnel de la
Chambre de commerce, chaudronniers, menuisiers, charpentiers,
remorqueurs, grutiers) ; Sotteville-lès-Rouen (confection) ; Le Tréport
(verrerie) ; Yvetot (brosses)
1926
10 M 368
Dieppe (bâtiment) ; Elbeuf (bonnetiers, terrassiers, menuisiers, couvreurs) ;
Le Havre (métallurgistes, inscrits maritimes, manufacture de tabac, tailleurs
d’habits) ; Pavilly (tissage) ; Petit-Couronne (terrassiers) ; Le Tréport
(verrerie)
1927
10 M 369
Plan de protection en cas de grève générale du textile ; Bapeaume (textile);
Bolbec (peintres,menuisiers, couvreurs) ; Darnétal (textile, tannerie,
imprimeurs sur étoffe) ; Déville-lès-Rouen (métallurgie) ; Dieppe
(huilerie) ; Fécamp (dockers) ; Grand-Couronne (bâtiment) ; GrandQuevilly (tonneliers, papeteries) ; Le Havre (teinturiers, société frigorifique,
tannerie, cordage, tréfilerie, camionneurs, tramways, terrassiers, inscrits
maritimes, dockers)
1928
10 M 370
Maromme (textile) ; Petit-Couronne (métallurgie, bâtiment) ; Petit-Quevilly
(textile) ; Rouen (dockers, textile, métallurgie, couvreurs, tramways) ; SaintEtienne – du – Rouvray (textile) ; Sotteville-lès-Rouen (textile)
1928
10 M 371
Statistique des grèves survenues pendant l’année dans toute la France ; plan
d’organisation au Havre en cas de grève des douanes ; Barentin (filature) ;
Bolbec (électricité, couvreurs) ; Fécamp (ouvriers communaux) ; GrandQuevilly (poinçonneurs) ; Harfleur (métallurgie); Le Havre (dockers,
inscrits maritimes, terrassiers, verrerie, rotin, corderie) ; Le Houlme
(linoléum) ; Incheville (cycles) ; Rouen (dockers, grutiers, boulangers,
douaniers, poubelliers, bâtiment, charpentiers, carrossiers)
1930
10 M 372
Le Havre (terrassiers, tréfilerie, dockers) ; Rouen (tramways, dockers)
1931
10 M 373
Le Havre (bâtiment, dockers)
1932
10 M 374
Dieppe (inscrits maritimes) ; Fécamp (inscrits maritimes); Le Havre (inscrits
maritimes, bâtiment, pêcheurs, dockers) ; Le Houlme (tissage) ; Lillebonne
(tissage) ; Rouen (boulangers, bâtiment, batellerie, employés à l’entretien
des bâtiments départementaux) ; Saint-Étienne-du-Rouvray (terrassiers) ;
Saint-Quentin, Bailly-en-Rivière (réfection de la voie ferrée Dieppe-Eu)
1933
10 M 375
Grève générale de 24 heures le 12 février 1934 ; protestation contre la
surtaxe sur l’essence ; Graville (filature, tissage) ; Harfleur (terrassiers) ; Le
Havre (dockers, cinémas, inscrits maritimes, brasserie, terrassiers) ; NotreDame-du-Bec (bâtiment) ; Rouen (dockers)
1934
10 M 376
Elbeuf (confection) ; Fécamp (salerie, métallurgie) ; Le Havre (dockers,
terrassiers-paveurs de l’entreprise des routes, terrassiers, inscrits maritimes
et personnel navigant) ; Pavilly (textile) ; Rouen (boulangers, dockers) ; Le
Tréport (verrerie)
1935
10 M 377
Accord général du 7 juin 1936 entre la confédération générale du travail et
la confédération générale de la production française ; enregistrement des
conflits de travail ; congés payés (journaux officiels, circulaires, entreprises
refusant d’attribuer des congés payés, articles de presse) ; commission
paritaire départementale de conciliation des conflits du travail : 24 juillet
1936 – 30 avril 1937 ; conventions collectives, semaine de 40 h, loi de
8 heures dans la marine marchande, aménagement des décrets-lois
concernant les fonctionnaires en retraite, accidents de travail, contrats de
travail, aide de l’état aux commerçants et industriels, billets collectifs pour
les transports, articles de journaux sur la politique du gouvernement, articles
de journaux relatifs à des conflits en France, coupures de presse sur des
grèves dans le département
1936
10 M 378
Rapports journaliers du préfet au ministère : 4 juin – 30 juin 1936.
10 M 379
Rapports journaliers du préfet au ministère : 1er juillet – 31 août 1936.
10 M 380
Rapports journaliers du préfet au ministère : 1er Septembre – 24 décembre
1936 ; réquisition des forces de l’ordre, occupation des services publics par
les grévistes, agitation dans le personnel des postes, possibilité d’une grève
générale des maraîchers de la région parisienne, plaintes contre des
individus se présentant dans les établissements en grève comme délégué
C.G.T., grèves des employés des bacs départementaux, conflit dans
l’industrie hôtelière de la Manche et de l’océan, agitation ouvrière agricole :
juillet-septembre 1936.
10 M 381
Amfreville-la-Mivoie
(produits
chimiques) ;
Anneville-sur-Scie
(distillerie) ; Arques-la-Bataille (bâtiment, filature) ; Auffay (laiterie) ;
Aumale (métallurgie) ; Avremesnil (tissage) ; Bapeaume (textile) ; Barentin
(textile) ; Beuzeville-la-Grenier (briqueterie, céramique) ; Blangy-sur-Bresle
(verrerie, scierie) ; Blosseville-Bonsecours (briqueterie, société de Vecchis,
fûts, maçons) ; Bolbec (réfection des routes, textile, manufacture de laine et
peigne à tisser, bâtiment) ; Brachy (tissage) ; Canteleu (textile, teinturerie,
filature, textile) ; Caudebec-lès-Elbeuf (fabrication de tissus, draps, filature,
textile) ; La Cerlangue (chantiers routiers) ; Colleville (sucrerie) ; Darnétal
(textile, scierie, tissage, charpentiers, confection) ; Déville (Compagnie
française des métaux, métallurgie, textile, fabricants de feutre) ; Dieppe
(Prisunic, inscrits maritimes, boulangers, agriculture, bâtiment, gaz, houille,
horticulteurs, dockers, armement, électricité, réparations de navires) ; Elbeuf
(personnel des services municipaux, charbonniers, gaz, bâtiment,
chemiserie, bouchers, filature, draps, teinturerie, confection, tissus peignés,
textile)
1936
10 M 382
Épouville (Optima) ; Eu (verrerie, serrurerie) ; Fécamp (bâtiment, corderie,
cartonnerie, boulangerie, minoterie, négociants en morue, dockers,
métallurgie, garages, bois, pêcheurs, huilerie, corderie, scierie, confection,
charpentiers, déménagements, charretiers, inscrits maritimes, employés de
bureau, charbonniers, travaux publics) ; Fontaine-le-Dun (sucrerie). ;
Goderville (briqueterie) ; Gonfreville-l’Orcher (bâtiment, Compagnie
française de raffinage) ; Gournay-en-Bray (laiterie, maçons, travaux
publics) ; Grand-Couronne (Société nouvelle de papeterie, engrais
chimiques) ; Grand-Quevilly (atelier mécanique, Saint-Gobain, électricité,
métallurgie, produits chimiques, huiles et pétroles, papeterie) ; Graville
(métalurgie, huilerie, filature, tissage) ; Gruchet-le-Valasse (textile) ;
Gueures (tissage) ; Harfleur (raffinage) ; Le Havre (bois, nettoyage de
wagons, ingénieurs, assureurs, aviation Breguet, magasins, filature,
bâtiment, charbonniers, transports, métallurgie, épiciers, corderie, verrerie,
affrètement, peinture, coiffeurs, chocolaterie, gaz, voyageurs de commerce,
banques, tailleurs, employés municipaux, verrerie à bouteilles, Société des
routes économiques, électromécanique, nettoyeurs de vitrines, caréneurs,
Multiplex, fabrique de caisses, fabrique de chocolat, brasseries, pâtes
alimentaires, boulangers, raffinerie, cinéma, fabrique de sacs, tréfilerie,
fabrique de guêtres, tramways, menuiserie)
1936
10 M 383
Le Havre (constructeurs mécaniques, inscrits maritimes, dockers) ; Le
Houlme (textile) ; Lillebonne (textile, bois, transport) ; Luneray (textile,
menuiserie, tissage, maçonnerie) ; Malaunay (textile) ; Maromme
(confection) ; Mers-les-Bains (verrerie) ; Monchaux (bois) ; Montigny
(maçons) ; Montville (textile) ; Neufchâtel (boulangers) ; Neuville-lèsDieppe (carrières) ; Notre-Dame-de-Bondeville (teinturerie, textile) ; NotreDame-de-Gravenchon (raffinerie) ; Offranville (boulangerie) ; Oissel
(textile, produits chimiques, métallurgie, fabrique de chapeaux) ; Pavilly
(peintres, textile) ; Petit-Couronne (pétroles Jupiter) ; Petit-Quevilly (textile,
métaux, teinturerie, pétrole, maraîchers, produits chimiques) ; Port-Jérôme
(raffinerie) ; Quevilly (bûcherons) ; Roncherolles-sur-le-Vivier (laiterie)
1936
10 M 384
Rouen (commerçants, ameublement, personnel hospitalier, banques,
dragage, marchands de journaux, employés communaux, tissage, produits
chimiques, cheminots, explosifs, transports sur routes, Société des pavages
et asphaltes, livreurs, bains-douches, coiffeurs, remorqueurs, graveurs,
alimentation, fûts, ateliers de navigation, distillerie, électricité, employés
d’hôtels et de restaurants, importateurs de vins, charbons, pétrole, bâtiment,
métallurgie, boucheries, boulangers, charcutiers, cuisiniers, tripiers, dockers,
bois, confection, chaussures)
1936
10 M 385
Rouen (inscrits maritimes, textile, mariniers) ; Saint-Aubin-lès-Elbeuf
(carbonisage, bâtiment, teinturerie, manufacture, draps, métallurgie, filature,
textile, tissage) ; Sainte Austreberthe (textile) ; Saint-Nicolas (horlogerie) ;
Saint-Pierre-lès-Elbeuf (textile) ; Saint-Saëns (scierie) ; Sanvic (bâtiment) ;
Sotteville-lès-Rouen (textile, ouvriers d’entretien, fourrages et légumes secs,
employés du chemin de fer) ; Le Trait (confection, ateliers des Chantiers de
la Seine-inférieure) ; Le Tréport (verrerie); Villers-Écalles (textile) ;
Yainville (corps gras) ; Yvetot (bâtiments, confection).
1936
10 M 386
Maintien de l’ordre dans le département : droit de grève des fonctionnaires ;
récupération des fêtes légales ; semaine de 40 heures ; prêts et aides aux
industriels et aux commerçants ; plan de ravitaillement de la population par
l’autorité militaire relatif aux menaces de grève dans la boulangerie ;
renseignements sur les installations pétrolières dans le département ;
commission paritaire de conciliation du 31 décembre 1937 ; conflits de
travail survenus entre le 1er mai et le 31 décembre 1936 (questionnaires de
1937)
1937
10 M 387
Télégrammes et rapports journaliers du préfet au ministère relatifs à la
situation des grèves dans le département : 1er janvier au 31 décembre 1937
1937
10 M 388
Grèves dans l’industrie du papier, la batellerie, les carrières et les sablières,
les hôteliers et les restaurateurs, la verrerie dans la vallée de la Bresle.
1937
10 M 389
Arques-la-Bataille (bûcherons, scierie, viscose) ; Auffay (bâtiment) ;
Barentin (textile, filature, tissage, bois, scierie); Bec-de-Mortagne (linerie,
carriers) ; Blangy (carrière) ; Bléville (travaux publics) ; BlossevilleBonsecours (briqueterie) ; Bolbec (bâtiment, textile, Filatures, cuirs et
peaux, confection, blanchisseries-teintureries, tissage -filature, coton,
tanneurs, station électrique) ; Bourdainville (entreprise de travaux publics) ;
Caudebec-en-Caux (fabrique d’hydravions) ; Darnétal (confection,
réglisserie) ; Déville-lès-Rouen (usine à gaz et électricité) ; Dieppe
(boulangers, huile, ponts et chaussées, ameublement, dockers, produits
chimiques, Prisunic, garage Redélé, houille) ; Elbeuf (textile, hospices,
tissage, dockers, vêtements) ; Envronville (carrière) ; Étretat (bâtiment) ; Eu
(couvreurs) ; Fécamp (chantiers navals, dockers, travaux publics,
métallurgie, employés de bureaux, minoterie, pêcheurs, cartonniers,
droguerie) ; Forges-les-Eaux (bâtiment) ; Grand-Quevilly (hautsfourneaux) ; Harfleur (syndicat des rivières, gaz)
1937
10 M 390
Le Havre (terrassiers, plombiers, métallurgie, alimentation, entreprise de
nettoyage, vidange, bois, scierie, électricité, Bréguet, police municipale, gaz,
carrossiers, électricité, chantiers Méditerranée, cinéma, café, Compagnie des
eaux, confection, entrepôt frigorifique, employés de bureau, commerçants,
assurances sociales, usine Schneider, taxis, verriers, charbon, manufacture
de tabac, personnels communaux, pâtes, brasseries, service du balisage,
Société des appareils automatiques et jeux, dockers, inscrits maritimes) ;
Hugleville-sur-Scie (bâtiment) ; Lillebonne (travaux publics, textile, usine
Desgenetais) ; La Londe (château d’eau) ; La Mailleraye (raffinerie) ;
Malaunay (courtepointes, entreprise de travaux publics) Maromme
(carrière) ; Monville (bâtiment) ; Neufchâtel (bâtiment) ; Neufmarché
(scierie) ; Notre-Dame-de-Bondeville (textile) ; Oissel (usine Commentry) ;
Petit-Couronne (gaz, pétroles Jupiter) ; Petit-Quevilly (fabrique de salaison,
métallurgie) ; Rocquefort (carrière)
1937
10 M 391
Rouen (déchets de cotons et de chiffons, P.T.T., marine fluviale, assurances,
industrie routière, journalistes, produits chimiques, métallurgistes, coiffeurs,
bâtiments, boulangers, dockers, inscrits maritimes)
1937
10 M 392
Rouen (moteurs électriques, chauffeurs-charretiers, filature de coton,
maisons de transit, confection, bois et scieries, Van Moé, charbon, gaz,
carrossiers, employés de magasin, commerçants, employés municipaux,
teinturiers, cuirs et peaux, briqueteries et tuileries, agents d’exécution du
service des révisions foncières, photographes, tôlerie, tonneliers,
carreleurs) ; Roumare (bûcherons) ; Saint-Aubin-sur-Scie (broyage de
galets) ; Saint-Eustache-la-Forêt (tisserands) ; Saint-Léger-du-Bourg-Denis
(scierie) ; Sainte-Marguerite-sur-Fauville (ouvriers agricoles) Saint-Pierrelès-Elbeuf (briqueterie) ; Sanvic (Société générale des routes économiques) ;
Seltot (ouvriers agricoles); Sotteville-lès-Rouen (métreurs, manufacture de
tissus, terrassiers et poseurs de voies de chemin de fer, chemiserie) ;
Tancarville (chantier routier) ; Le Trait (standard franco-américain de
raffinage) ; Yainville (électricité) ; Yvetot (laiterie)
1937
10 M 393
Télégrammes au Ministère de l’intérieur, rapports des sous-préfets au préfet
et des commissaires de police au préfet relatifs à la situation journalière des
grèves du 1er janvier au 31 décembre
1938
10 M 394
Grève générale du 30 novembre 1938 : discours radio-diffusé de Paul
Reynaud « Pourquoi ferait-on la grève » ; décret du 28 novembre 1938
portant réquisition des agents et des ouvriers des services publics ; rapports
des sous-préfets, du préfet et des commissaires de police ; arrestations et
condamnations opérées à Dieppe ; enquêtes relatives aux étrangers ayant
pris part à la grève ; coupures de presse ; licenciement.
1938
10 M 395
Réquisition de l’armée et des gardes mobiles pour le maintien de l’ordre,
intervention auprès des industriels pour le réembauchage de certains
ouvriers pères de familles nombreuses, création d’un collège de travail,
réajustement des salaires des ouvriers agricoles, frais de déplacement du
commissaire de police de Grand et Petit-Quevilly, liste des ouvriers
licenciés par la direction Butagaz de Petit-Couronne, liste des ouvriers
licenciés par la raffinerie Jupiter de Petit-Couronne, industrie du pétrole
dans le département, scieries dans le département ; Argueil (bois), Arquesla-Bataille (menuiserie), Bellengreville (équarisseurs), Bézancourt (service
vicinal), Blangy (verrerie), Canehan (fromagerie), Canteleu (moulin, scierie,
papeterie), Caudebec-lès-Elbeuf (textile, filature), Déville-lès-Rouen (four à
chaux, travaux publics, chaudronniers), Dieppe (dockers, métallurgie,
terrassiers, employés de bureau), Duclair (service vicinal), Elbeuf (tissage,
draps, hospice), Fauville-en-Caux (terrassiers), Fécamp (comptables et
employés de bureau, dockers, pêche, confection, constructeurs-mécaniciens,
corderie), Grand-Quevilly (standard français), Harfleur (terrassiers)
1938
10 M 396
Le Havre (produits chimiques, colleurs d’affiches, tailleurs, employés de
magasins, charbonniers, Air liquide, métallurgistes, nettoyeurs de wagons,
chambre syndicale des employés, constructeurs-mécaniciens, tréfilerie,
employés municipaux, pâtes alimentaires, inscrits maritimes), Maromme
(tissage de coton), Montville, Neufchâtel (bâtiment), Notre-Dame-deBondeville (textile), Notre-Dame-de-Gravenchon (pétroles, dockers), PetitCouronne (pétrole Jupiter), Rouen (bois, manutentionnaires de coton, triage
de déchets de coton, houille, muletiers, tonneaux, monteurs en chauffage et
fumistes, textile, colleurs d’affiches, fer et métaux, marine fluviale,
charretiers-chauffeurs, transports, électricité, distribution des eaux,
papeterie, dockers, inscrits maritimes, blanchisserie, plâtres, travaux
maritimes), Saint-Eustache-la-Forêt (filature, tissage), Saint-Nicolas-
d’Aliermont (horlogerie), Le Trait (chantiers maritimes), Villequier
(carrières, entretien des routes), Villers-Écalles
1938
10 M 397
Elbeuf (effilochage), Grand-Quevilly (papeterie Navarre), Le Havre
(arrestation du secrétaire général de l’union syndicale des marins, inscrits
maritimes), Oissel (Kuhlmann) Petit-Couronne (pétrole Jupiter), Rouen
(dockers, filature). Yvetot (chiffonnerie)
1939
10 M 398
Rouen (dockers, transport de vin en vrac par bateau citerne : affaires du
bateau citerne Bacchus, 1934-1936 et du Sahel, 1939)
1934-1939
CONVENTIONS COLLECTIVES DE TRAVAIL
10 M 399
Alimentation, restauration.
Lait et dérivés, industrie meunière et personnel des minoteries. Boucherie,
charcuterie, épicerie. Brasseurs de cidre, cafés, hôtels, restaurants,
limonadiers. – Fabrication de bière, cidre. – Boulangeries.
1936-1939
10 M 400
Commerce, tourisme, transports.
Importations de bois, négociants et importateurs de charbon, importateurs de
vins, négociants en couleurs, verriers, verres à vitres. – Marchands de
chaussures, confections, draperie, employés de magasins.
– Fabrication de chaussures. – Coiffeurs, manucures et soins de beauté. –
Coiffeurs. – Commerce forain, spectacle.
– Commerces de liquides. – Pêche. – Pharmaciens.
– Blanchissage, teinture et nettoyage de vêtements. – Établissements
saisonniers de stations thermales, climatiques, balnéaires et touristiques.
1936-1946
10 M 401
Commerce, tourisme, transports.
Location de locaux et d’objets divers.
– Transports par terre. – Entreprises de travaux publics. – Travaux maritimes.
– Ouvriers du port.
10 M 402
19364945
Artisanat.
Fabrication de tablerie, brosserie et menus objets en bois. – Sciage de bois,
charpente, menuiserie. – Ébénisterie. – Chaudronnerie, fonderie. –
Fabrication d’objets divers en cuir ou peau. – Préparations de peaux ou cuir.
– Horlogerie. – Verrerie.
1936 -1941
10 M 403
Industrie.
Confiserie, conserves de fruits et légumes.
– Fabrication de conserves de poisson.
– Industries chimiques et du pétrole.
– Fabrications de caoutchouc et succédanés.
– Distillations, houille, pétrole, résine, bois, etc. – Commerce des matières
premières pour l’industrie et outils. – Instruments de chirurgie. – Fabrication
de papier et de carton. – Imprimerie. – Carrières et sablières.
– Taille et polissage des pierres. – Briqueterie, céramique de bâtiment,
poterie. – Bâtiment.
– Métallurgie.
10 M 404
1936-
Industries textiles.
Industrie lainière. – Textile. – Filature de lin, de chanvre, jute, corderie. –
Lingerie.
– Ateliers de confection. – Industrie de la soie.
10 M 405
1936-1939
Professions libérales et autres.
Professions judiciaires. – Notaires. – Assurances, banques. – Sociétés,
experts, techniciens. – Lettres et arts.
1936-1943
10 M 406
Extension des conventions.
1936-1945
SYNDICATS PROFESSIONNELS
10 M 407
Associations ouvrières, 1848 ; chambres syndicales, 1984-1878
1848-1878
10 M 408
Rapports, enquêtes, correspondance sur le fonctionnement des syndicats, en
application de la loi du 21 mars 1884, 1905-1931 ; circulaires, 1884-1940 ;
affaires diverses, 1908-1944 ; demandes d’aides et de subventions, 19021938
1884-1944
10 M 409-414
Syndicats constitués : fiches signalétiques, doubles de statuts, listes de
membres.
Les dossiers sont classés dans l’ordre chronologique et, pour chaque
période, dans l’ordre alphabétique des communes. Un fichier, sous la cote
10 M 426 renvoie des métiers aux communes.
409
Annouville – Vilmesnil au Tréport, 1880-1905.
410
Aumale à Vieux-Rouen-sur-Bresle, 1906-1907.
411
Arques-la-Bataille à Yvetot, 1908-1910.
412
Blosseville à Sotteville-lès-Rouen, 1911-1918.
413
Darnétal à Yvetot, 1919.
414
10 M 415-419
Cany au Trait, 1920-1921 ; divers Dieppe, Le Havre, Rouen,
s.d., 1930.
Syndicats dissous : fiches signalétiques, doubles de statuts, listes de
membres.
Les dossiers sont classés dans l’ordre numérique, en deux périodes ; deux
fichiers (1930-1935 et 1936-1937), sous les cotes 10 M 427 et 428 renvoient
des métiers aux numéros.
415
Période 1930-1935 : N° 1-158 bis.
416
Période 1930-1935 : N° 161-286.
417
Période 1930-1935 : N° 287-375.
418
Période 1936-1937 : N° 28-566.
419
Période 1930-1935 : N° 601-1001.
10 M 420
Fiches signalétiques des syndicats professionnels, copie de l’original
transmis au Ministère du travail : syndicats ouvriers
1936-1940
10 M 421
Fiches signalétiques des syndicats professionnels, copie de l’original
transmis au Ministère du travail : syndicats patronaux, syndicats agricoles,
syndicats professionnels français
1936-1940
10 M 422
États statistiques départementaux, par commune et par arrondissement des
syndicats patronaux, ouvriers, agricoles et mixtes, 1882-1908 ;
correspondance, rapports, 1890-1921
1882-1921
10 M 423
Statistique départementale des syndicats au 31 décembre 1913 et 1er janvier
1914, 31 décembre 1919 et 1er janvier 1920, 1er janvier 1936, 1er janvier
1937
1913-1937
10 M 424
Répertoires départementaux de syndicats et associations professionnels,
1802-1949, 1810-1925, 1825-1886 ; nomenclature des industries et
professions, journal officiel du 7 mai 1936.
1802-1936
10 M 425
Conseil national économique.
Recensement des associations professionnelles, 1936 ; élection des délégués
syndicaux au conseil, 1936-1939.
1936-1939
10 M 426-428
Fichier des syndicats.
426
Syndicats constitués.
427
Syndicats dissous, 1930-1935.
428
Syndicats dissous, 1936-1937.
CONSEILS DE PRUD’HOMMES
10 M 429-432
Affaires générales.
429
Création et organisation, élections
fonctionnement, compétence, listes,
et
renouvellements,
1808-1905.
430
États annuels des causes soumises aux conseils, 1808-1840,
1851-1860.
431
États annuels des causes soumises aux conseils, 1808-1840,
1883-1891.
432
Projets de création : Clères (1879-1883), Dieppe (1878-1883),
Graville-l’Eure (1848), Lillebonne (1836-1849), Luneray
(1879), Saint-Nicolas-d’Aliermont (1880), Saint-Saëns (1874),
Saint-Valéry-en-Caux (1849), Sotteville-lès-Rouen (1879-1905)
1848-1905
10 M 433435
Bolbec.
433
Projet de création, 1812-1818 ; financement, 1911-1920.
1812-1920
434
Élections, 1819-1849.
435
Élections 1853-1920 (lac).
10 M 436
Darnétal : création, 1830, 1849, 1878-1885 ; financement, 1884-1920 ;
élections, 1884-1914, 1920.
1830-1920
10 M 437-441
Elbeuf.
437
Création, 1819 ; affaires générales, 1852-1898. (Notamment :
comptes rendus des travaux, 1852-1859 ; composition du conseil, 18541890 ; réglementation intérieure, locaux, 1856-1882; affaires et incidents
divers, 1857-1898).
1819-1898
438
Financement, 1858-1920.
439
Élections, 1820-1855.
440
Élections, 1856-1886 (lac).
441
Élections, 1887-1920 (lac).
10 M 442
Fécamp : création, 1826-1827, 1882-1887 ; financement, 1910-1920 ;
élections, 1888-1912, 1920.
1826-1920
10 M 443-446
Le Havre.
443
Création, 1846-1848, 1853-1854 ; affaires générales, 1856-1885.
(Notamment : réglementation intérieure, 1856-1857, 1880-1881, 18851886 ; composition du conseil, 1859, 1875 ; inscription de diverses
professions, 1875-1899 ; projets d’extension aux cantons de Montivilliers et
de Saint-Romain-de-Colbosc, 1869-1872, 1904-1906 ; affaires diverses,
1880-1885).
444
Financement, 1880-1920.
445
Élections, 1853-1896 (lac).
446
Élections, 1897-1920 (lac).
10 M 447
Maromme : projets de création, 1830-1839, 1847-1851 ; création, 18791886 ; projet de suppression, 1890-1892 sélections, 1887-1890.
1830-1892
10 M 448
Pavilly : création, 1879-1883 ; financement, 1884-1888, 1910-1920 ;
élections, 1884-1893
1879-1893
10 M 449-452
Rouen.
449
Création, organisation et juridiction, 1807-1847 ; contestations,
1829-1838 ; correspondance, 1854, 1869.
1807-1869
450
Élections, 1807-1820.
451
Élections, 1821-1851 (lac).
452
Élections, 1852-1920 (lac).
10 M 453
Yvetot : création, 1832-1850 ; élections, 1854-1891
1832-1891
10 M 454
Renouvellement triennal de 1938 : Bolbec, Darnétal, Elbeuf, Fécamp, Le
Havre, Rouen.
10 M SUPPLÉMENT
10 M 455
Inspection du travail.
Organisation des sections territoriales (1892-1938)
Personnel : affaires générales (1907-1945) ; mouvements, dossiers, pensions
(1908-1938).
1892-1945
TABLE DE CONCORDANCE
6 MP – 6 M
ANCIENNES COTES
NOUVELLES COTES
6 M 2 bis
6 M 15 bis
6 M 56 bis
6 M 82 bis
6 M 88 bis
6 M 148 bis
6 M 148 ter
6 M 184 bis
6 M 229 bis
6 M 229 ter
6 M 230 bis
6 M 252 bis
6 M 260 bis
6 M 333 bis
6 M 334
6 M 404 bis
6 M 427 bis
6 M 496 bis
6 M 555
6 M 555 bis
6 M 556 bis
6 M 623 bis
6 M 681 bis
6 MP 734
6 MP 735
6 MP 736
6 MP 737
6 MP 738
6 MP 739
6 MP 740
6 MP 741
6 MP 741 bis
6 MP 742
6 MP 743
6 MP 744
6 MP 745
6 MP 746
6 MP 746 bis
6 MP 747
6 MP 748
6 MP 749
6 MP 749 bis
6M2
6 M 16
6 M 57
6 M 83
6 M 88
6 M 148
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6 M 185
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6 M 1156
6 M 1157
6 M 1158
6 M 1159
6 M 1160
6 M 1161
6 M 1162
6 M 1163
6 M 1164
6 M 1165
6 M 1166
6 M 1167
6 M 1168
6 M 1169
6 M 1170
6 M 1175
6 M 1176
6 M 1177
6 M 1178
6 M 1179
6 M 1180
6 M 1172
6 M 1174
6 M 1294
6 MP 4442
6 MP 4443
6 MP 5101
6 MP 5102
6 MP 5103
6 MP 5104
6 MP 5105
6 MP 5106
6 MP 5107
6 MP 5108
6 MP 5109
6 MP 5110*
6 MP 5111*
6 MP 5112
6 MP 5113
6 MP 5114
6 MP 5115
6 MP 5116
6 MP 5117
6 MP 5118
6 MP 5119
6 MP 5120
6 MP 5121
6 MP 5122
6 MP 5123
6 MP 5124
6 MP 5125
6 MP 5126
6 MP 5127
6 MP 5128
6 MP 5129
6 MP 5130
6 MP 5131
6 MP 5132
6 MP 5133
6 MP 5134
6 MP 5135
6 MP 5136
6 MP 5137
6 MP 5138
6 MP 5139
6 MP 5140
6 MP 5141
6 MP 5142
6 MP 5143
6 MP 5144
6 MP 5145
6 MP 5146
6 MP 5147
6 MP 5148
6 M 1291
6 M 1292, 1327
6 M 1056
6 M 1057
6 M 1058
6 M 1055
6 M 1068
6 M 1069
6 M 1070
6 M 1060
6 M 1061
6 M 1053*
6 M 1054*
6 M 1059
6 M 1071
6 M 1181
6 M 1182
6 M 1183
6 M 1072
6 M 1073
6 M 1074
6 M 1075
6 M 1184
6 M 1078
6 M 1079
6 M 1080
6 M 1081
6 M 1082
6 M 1083
6 M 1084
6 M 1086
6 M 1087
6 M 1088
6 M 1089
6 M 1090
6 M 1091
6 M 1092
6 M 1093
6 M 1094
6 M 1095
6 M 1096
6 M 1097
6 M 1098
6 M 1077
6 M 1076
6 M 1062
6 M 1063
6 M 1064
6 M 1065
6 M 1066
6 MP 5149
6 MP 5150
6 MP 5151
6 MP 5152
6 MP 5153
6 MP 5154
6 MP 5155
6 MP 5156
6 MP 5157
6 MP 5158
6 MP 5159
6 MP 5160
6 MP 5161
6 MP 5162
6 MP 5163
6 MP 5164
6 MP 5165
6 MP 5166-5168
6 M 1171
6 M 1100
6 M 1185
6 M 1186
6 M 1187
6 M 1103
6 M 1104
6 M 1105
6 M 1106
6 M 1107
6 M 1108
6 M 1109
6 M 1110
6 M 1111
6 M 1112-1113
6 M 1114-1115
6 M 1116-1117
8 M 11-15
8 MP – 8 M
ANCIENNES COTES
NOUVELLES COTES
8 MP 1-48
8 MP 51-150
8MP 151-180
8 MP 185-332
8 MP 333-364
8 MP 365-402
8 MP 403-433
8 MP 434-443
8 MP 444-562
8 MP 564-568
8 MP 569-575
8 MP 576-604
8 MP 605
8 MP 606
8 MP 608-640
8MP 722
8 MP 723
8 MP 771-776
8 MP 777
8MP 783
8 MP 784-983
8MP 151
8 MP 152
8MP 153
8 MP 154
8 MP 155
8 MP 156
8 MP 157
8 MP 159
8 MP 160
8 MP 162
8 MP 163
8 MP 164
8MP 171
8 MP 172
8 MP 173
8 MP 174
8 MP 180
8 MP 185-194
8 MP 194 bis
8MP 195-223
8 MP 223 bis
8 MP 224
8 MP 225
8 M 34-75
8 M 471-503
8 M 301-324
8 M 174-300
8 M 504-546
8 M 547-582
8 M 325-347
8 M 348-357, 9 M 51-54
8 M 76-164
8 M 165-173
8 M 24-33
8 M 1-23
6 M 1085
6M 1173
8 M 583-614
6 M 1293
6M 1101
8 M 358-362
6 M 1204
6 M 1289
8 M 363-470
8 M 301, 302
8 M 303
8 M 304
8 M 322
8 M 320
8 M 321
8 M 323
8 M 324
8 M 305, 306
8 M 308, 309, 310
8 M 311
8 M 312
8 M 314
8 M 315
8 M 316
8 M 317, 318, 319
8 M 307
8 M 242-251
8 M 252
8 M 253-281
8 M 282
8 M 283
8 M 284
8 MP 800-907
8 MP 2001-2003
8 MP 2003 bis
8 MP 2004
8 MP 2005
8 MP 2005 bis
8 MP 2006
8 MP 2006 bis
8 MP 2006 ter
8 MP 2007-2017
8 MP 2017 bis
8 MP 2018-2068
8 MP 2069
8 MP 2070
8 MP 2100
8 MP 2101
8 MP 2101 bis
8 MP 2101 ter
8 MP 2102-2130
8 MP 2200-2207
8 MP 2210-2245
8 MP 2260-2335
8 MP 2400
8 MP 2401
8 MP 2402
8 MP 2404-2406
8 MP 2407-2413
8 MP 2414
8 MP 2415
8 MP 2416
8 MP 2417-2419
8 MP 2420-2425
8 MP 2426
8 MP 2427
8 MP 2500
8 MP 2501
8 MP 2502-2511
8 MP 2512-2513
8 MP 2520
8 MP 2521
8 MP 2523
8 MP 2524
8 MP 2525
8 MP 2527
8 MP 2530, 2531
8 MP 2533
8 MP 2534, 2535
8 MP 2536
8 MP 2538
8 MP 2539
8 M 363-470
8 M 1-3
8M4
8M5
8M6
8M7
8M8
8M9
8 M 10
8 M 11-21
8 M 22
8 M 23-73
8 M 75
8 M 74
8 M 471
8 M 472
8 M 473
8 M 474
8 M 475-503
8 M 226-233
8 M 188-223
8 M 78-153
8 M 234
8 M 239
8 M 240
8 M 235-237
8 M 291-297
8 M 165
8 M 166
8 M 168
8 M 171-173
8 M 285-290
8 M 298
8 M 299
8 M 77
8 M 76
8 M 154-163
8 M 164
8 M 167
8 M 178
8 M 178
8 M 169
8 M 178
8 M 179
8 M 180
8 M 181
8 M 182
8 M 238
8 M 183
8 M 170
8 MP 2540-2543
8 MP 2544-2548
8 MP 2549
8 MP 3000-3006
8 MP 3006 bis
8 MP 3007-3040
8 MP 3040 bis
8 MP 3041-3042
8 MP 3043 (1)
8 MP 3043 (2)
8 MP 3044-3069
8 MP 3069 bis
8 MP 3070-3074
8 MP 4403-4412
8 MP 4416-4427
8 MP 4427 bis
8 MP 4429-4431
8 MP 4433-4444
(1)
8 M 174-176
8 M 184-187
8 M 300
8 M 504-510
8 M 511
8 M 512-545
8 M 546
8 M 547-548
8 M 549
8 M 550
8 M 551-576
8 M 577
8 M 578-582
8 M 325-334
8 M 335-346
8 M 347
8 M 348-350
8 M 351-362
L’imprécision des fiches de récolement ne permet pas d’adéquation cote par cote.
9 MP-9 M
ANCIENNES COTES
NOUVELLES COTES
9 MP 1
9 MP 2
9 MP 3
9 MP 4
9 MP 5
9 MP 6
9 MP 7
9 MP 8
9 MP 9
9 MP 10*
9 MP 11*
9 MP 12*
9 MP 13*
9 MP 14*
9 MP 15*
9 MP 16
9 MP 17
9 MP 18
9 MP 19
9 MP 20
9 MP 21
9 MP 22
9 MP 23
9 MP 24
9 MP 25
9 MP 26
9 MP 27
9 M 28
9 MP 29
9 MP 30
9 MP 31
9 MP 32
9 MP 33
9 MP 34
9 MP 35
9 MP 36
9 MP 37
9 MP 38
9 MP 39
9 MP40
9 MP 41
9 MP 42
9 MP 42 bis
9 MP 43
9M4
9M5
9M6
9M7
9M8
9 M9
9 M 10
9 M 11
9M3
9 M 40*
9 M 41*
9 M 42*
9 M 43*
9 M 44*
9 M 45*
9 M 46
9 M 47
9 M 48
9 M 49
9 M 50
9 M 15
9 M 16
9 M 17
9 M 18
9 M 19
9 M 20
9 M 21
9 M 22
9 M 23
9 M 25
9 M 26
9 M 27
9 M 28
9 M 29
9 M 30
9 M 31
9 M 32
9 M 33
9 M 34
9 M 35
9 M 36
9 M 37
9 M 38
9 M 39
10 MP 1414
Z 8410
Z 37156
Z 37157
Z 69755
9Ml
9 M 24
9 M 12, 24
9 M 14
9 M 13
10 MP – 10 M
ANCIENNES COTES
NOUVELLES COTES
10 MP 990
10 MP 990 bis
10 MP 990 ter
10 M P991
10 MP 992
10 MP 993
10 MP 994
10 MP 995
10 MP 996
10 MP 997
10 MP 998
10 MP 999
10 MP 1000
10 MP 1001
10 MP 1002
10 MP 1003
10 MP 1008
10 MP 1009
10 MP 1009 bis
10 MP 1009 ter
10 MP 1010
10 MP 1010 bis
10 MP 1011
10 MP 1012
10 MP 1013
10 MP 1014
10 MP 1014 bis
10 MP 1015
10 MP 1015 bis
10 MP 1016
10 MP 1016/2
10 MP 1016/3
10 MP 1016/4
10 MP 1017
10 MP 1018
10 MP 1019
10 MP 1020
10 MP 1021
10 MP 1022
10 MP 1022/2
10 MP 1022/3
10 MP 1022/4
10 MP 1023
10 MP 1024
10 M 109
10 M 110
10 M 111
10 M 112
10 M 113
10 M 114
10 M 115
10 M 116
10 M 117
10 M 118
10 M 119
10 M 140
10 M 120
10 M 137
10 M 138
10 M 139
10 M 141
10 M 142
10 M 143
10 M 144
10 M 145
10 M 146
10 M 147
10 M 148
10 M 149
10 M 150
10 M 151
10 M 152
10 M 153
10 M 154 + 155
10 M 156
10 M 157
10 M 158
10 M 159
10 M 160
10 M 161
10 M 162
10 M 163
10 M 164
10 M 165
10 M 166
10 M 167
10 M 168
10 M 169
10 MP 1025
10 MP 1026
10 MP 1027
10 MP 1028
10 MP 1029
10 MP 1030
10 MP 1031
10 MP 1032
10 MP 1033
10 MP 1039/1
10 MP 1039/2
10 MP 1039/3
10 MP 1040/1
10 MP 1040/2
10 MP 1040/3
10 MP 1041/1
10 MP 1041/2
10 MP 1041/3
10 MP 1041/4
10 MP 1042/1
10 MP 1042/2
10 MP 1042/3
10 MP 1042/4
10 MP 1042/5
10 MP 1042/6
10 MP 1042/7
10 MP 1043/1
10 MP 1043/2
10 MP 1043/3
10 MP 1043/4
10 MP 1043/5
10 MP 1043/6
10 MP 1043/7
10 MP 1044/1
10 MP 1044/2
10 MP 1044/3
10 MP 1044/4
10 MP 1044/5
10 MP 1044/6
10 MP 1045/1
10 MP 1045/2
10 MP 1045/3
10 MP 1045/4
10 MP 1046/1
10 MP 1046/2
10 MP 1046/3
10 MP 1046/4
10 MP 1051
10 MP 1055
10 MP 1079
10 M 315
10 M 316
10 M 317
10 M 318
10 M 319
10 M 320
10 M 321
10 M 322
10 M 323
10 M 170
10 M 171
10 M 172
10 M 173
10 M 174
10 M 175
10 M 176
10 M 177
10 M 178
10 M 179
10 M 180
10 M 181
10 M 182
10 M 183
10 M 184
10 M 185
10 M 186
10 M 187
10 M 188
10 M 189
10 M 190
10 M 191
10 M 192
10 M 193
10 M 194
10 M 195
10 M 196
10 M 197
10 M 198
10 M 199
10 M 200
10 M 201
10 M 202
10 M 203
10 M 204
10 M 205
10 M 206
10 M 207
10 M 208
10 M 209
10 M 211
10 MP 1081
10 MP 1084/1
10 MP 1084/2
10 MP 1084/3
10 MP 1085/1
10 MP 1085/2
10 MP 1085/3
10 MP 1086/1
10 MP 1086/2
10 MP 1086/3
10 MP 1087
10 MP 1088
10 MP 1089
10MP 1090
10 MP 1091/1
10 MP 1091/2
10 MP 1092/1
10 MP 1092/2
10 MP 1093
10 MP 1094
10 MP 1095
10 MP 1096
10 MP 1097/1
10 MP 1097/2
10 MP 1098
10 MP 1099
10 MP 1100
10 MP 1101
10 MP 1102
10 MP 1103
10 MP 1104
10 MP 1105
10 MP 1106
10 MP 1107
10 MP 1108
10 MP 1109
10 MP 1110
10 MP 1111
10 MP 1112
10 MP 1113
10 MP 1114/1
10 MP 1114/2
10 MP 1115
10 MP 1116
10 MP 1117
10 MP 1118
10 MP 1119
10 MP 1120
10 MP 1121
10 MP 1122
10 M 201
10 M 306
10 M 307
10 M 308
10 M 309
10 M 310
10 M 311
10 M 312
10 M 313
10 M 314
10 M 294
10 M 295
10 M 296
10 M 297
10 M 298
10 M 299
10 M 300
10 M 301
10 M 302
10 M 303
10 M 304
10 M 305
10 M 274
10 M 275
10 M 276
10 M 277
10 M 278
10 M 279
10 M 280
10 M 281
10 M 282
10 M 283
10 M 284
10 M 285
10 M 286
10 M 287
10 M 288
10 M 289
10 M 290
10 M 291
10 M 292
10 M 293
10 M 121
10 M 122
10 M 123
10 M 124
10 M 125
10 M 126
10 M 127
10 M 128
10 MP 1123
10 MP 1124
10 MP 1125
10 MP 1126/1
10 MP 1126/2
10 MP 1126/3
10 MP 1126/4
10 MP 1126/5
10 MP 1127
10 MP 1128
10 MP 1129
10 MP 1130
10 MP 1131
10 MP 1132
10 MP 1133
10 MP 1134
10 MP 1135
10 MP 1136
10 MP 1137
10 MP 1138
10 MP 1139
10 MP 1140
10 MP 1141
10 MP 1142
10 MP 1143
10 MP 1144
1 0MP 1145
10 MP 1146
10 MP 1147/1
10 MP 1147/2
10 MP 1147/3
10 MP 1147/4
10 MP 1147/5
10 MP 1147/6
10 MP 1148
10 MP 1149
10 MP 1150
10 MP 1151
10 MP 1152
10 MP 1153
10 MP 1154
10 MP 1155
10 MP 1156
10 MP 1157
10 MP 1158
10 MP 1159
10 MP 1160
10 MP 1161
10 MP 1162
10 MP 1172
10 M 129
10 M 130
10 M 131
10 M 132
10 M 133
10 M 134
10 M 135
10 M 136
10 M 212
10 M 213
10 M 214
10 M 215
10 M 216
10 M 217
10 M 218
10 M 219
10 M 220
10 M 221
10 M 222
10 M 223
10 M 224
10 M 225
10 M 226
10 M 227
10 M 228
10 M 229
10 M 230
10 M 231
10 M 232
10 M 233
10 M 234
10 M 235
10 M 236
10 M 237
10 M 238
10 M 239
10 M 240
10 M 241
10 M 242
10 M 243
10 M 244
10 M 245
10 M 246
10 M 247
10 M 248
10 M 249
10 M 250
10 M 251
10 M 252
10 M 429
10 MP 1173
10 MP 1174
10 MP 1175
10 MP 1176
10 MP 1177
10 MP 1178
10 MP 1179
10 MP 1180
10 MP 1181
10 MP 1182
10 MP 1183
10 MP 1184
10 MP 1185
10 MP 1186
10 MP 1187
10 MP 1188
10 MP 1190
10 MP 1191
10 MP 1351
10 MP 1352
10 MP 1353
10 MP 1354
10 MP 1355
10 MP 1356
10 MP 1357/1
10 MP 1357/2
10 MP 1358
10 MP 1359
10 MP 1360/1
10 MP 1360/2
10 MP 1361
10 MP 1361 bis
10 MP 1362
10 MP 1362 bis
10 MP 1363
10 MP 1363 bis
10 MP 1364
10 MP 1365
10 MP 1366
10 MP 1366 bis
10 MP 1367
10 MP 1367 bis
10 MP 1368/1
10 MP 1368/2
10 MP 1369
10 MP 1371
10 MP 1372
10 MP 1372 bis
10 MP 1373
10 MP 1373 bis
10 M 430
10 M 431 + 432
10 M 433 + 434
10 M 435
10 M 436
10 M 437
10 M 438
10 M 439
10 M 440
10 M 441
10 M 442
10 M 443
10 M 444-446
10 M 447
10 M 448
10 M 449 +450
10 M 452
10 M 453
10 M 63
10 M 62
10 M 64
10 M 61
10 M 65
10 M 66
10 M 67
10 M 68
10 M 69
10 M 70
10 M 71
10 M 72
10 M 18
10 M 25
10 M 14
10 M 15
10 M 16, 6 M 1106
10 M 17
10 M 31
10 M 23
10 M 26
10 M 27
10 M 28
10 M 29
10 M 59
10 M 60
10 M 104
10 M 34
10 M 77
10 M 78
10 M 106
10 M 79
10 MP 1374
10 MP 1375/1
10 MP 1375/2
10 MP 1375/3
10 MP 1375/4
10 MP 1375/5
10 MP 1776
10 MP 1377
10 MP 1377 bis
10 MP 1378
10 MP 1381
10 MP 1385
10 MP 1386
10 MP 1388/1
10 MP 1388/2
10 MP 1388/3
10 MP 1389
10 MP 1389 bis
10 MP 1390/1
10 MP 1390/2
10 MP 1390/3
10 MP 1390/4
10 MP 1391
10 MP 1391 bis
10 MP 1392
10 MP 1394/1
10 MP 1394/2
10 MP 1394/3
10 MP 1394/4
10 MP 1395
10 MP 1396/1
10 MP 1396/2
10 MP 1397
10 MP 1399
10 MP 1400
10 MP 1403
10 MP 1404/1
10 MP 1404/2
10 MP 1405
10 MP 1406
10 MP 1407
10 MP 1408/1
10 MP 1408/2
10 MP 1409/1
10 MP 1409/2
10 MP 1409/3
10 MP 1410/1
10 MP 1410/2
10 MP 1414
10 MP 1417
10 M 82
10 M 83
10 M 84
10 M 85
10 M 86
10 M 87
10 M 107
10 M 80
10 M 81
10 M 76
6 M 1067
10 M 7
10 M 21
10 M 5
10 M 37
10 M 22
10 M 8
10 M 9
10 M 35
10 M 36
10 M 38
10 M 39
10 M 10
10 M 11
10 M 20
10 M 32
10 M 33
10 M 33
10 M 41
10 M 104
10 M 30
10 M 24
10 M 105
10 M 106
10 M 19
10 M 422
10 M 408
10 M 409
10 M 410
10 M 411
10 M 412
10 M 413
10 M 414
10 M 415
10 M 416
10 M 417
10 M 418
10 M 419
10 M 1
10 M 40
10 MP 1450
10 MP 1451
10 MP 1452
10 MP 1452 bis
10 MP 1453
10 MP 1453 bis
10 MP 1454
10 MP 1455
10 MP 1455 bis
10 MP 1456
10 MP 1457
10 MP 1458
10 MP 1459
10 MP 1459 bis
10 MP 1460
10 MP 1461
10 MP 1461 bis
10 MP 1462/1
10 MP 1462/2
10 MP 1462/3
10 MP 1463
10 MP 1464
10 MP 1465
10 MP 1465 bis
10 MP 1466
10 MP 1467
10 MP 1468
10 MP 1469
10 MP 1500
10 MP 1501
10 MP 1502
10 MP 1503
10 MP 1504
10 MP 1505
10 MP 1506
10 MP 1507
10 MP 1508
10 MP 1509
10 MP 1510
10 MP 1511
10 MP 1512
10 MP 1513
10 MP 1514
10 MP 1515
10 MP 1516
10 MP 1517
10 MP 1518
10 MP 1600
10 MP 1601
10 MP 1602
10 M 89
10 M 90
10 M 91
10 M 92
10 M 93
10 M 94
10 M 95
10 M 96
10 M 97
10 M 98
10 M 99
10 M 100
10 M 101
10 M 102
10 M 103
10 M 399+400
10 M 401
10 M 402
10 M 403
10 M 404
10 M 405
10 M 406
10 M 423
10 M 424
10 M 425
10 M 407
10 M 420
10 M 421
10 M 253
10 M 254
10 M 255
10 M 256
10 M 257
10 M 258
10 M 259
10 M 260
10 M 261
10 M 262
10 M 263
10 M 264
10 M 265
10 M 266
10 M 267
10 M 268
10 M 269
10 M 270
10 M 271
10 M 73
10 M 74
10 M 75
10 MP 1604
10 MP 1605
10 MP 1606
10 MP 1607
10 MP 1608
10 MP 1609
10 MP 1610
10 MP 1611
10 MP 1612
10 MP 1613
10 MP 1614
10 MP 1615
10 MP 1616
10 MP 1617
10 MP 1618
10 MP 1619
10 MP 1620
10 MP 1621
10 MP 1622
10 MP 1623
10 MP 1624
10 MP 1625-1629
10 MP 1630-1635
10 MP 1636
10 MP 2001-2069
10 M 324
10 M 325
10 M 326
10 M 327
10 M 328
10 M 329
10 M 108
10 M 1
10 M 2
10 M 3
10 M 6
10 M 13
10 M 4
10 M 105
10 M 12
10 M 42
10 M 43
10 M 44
10 M 45
10 M 46
10 M 47
10 M 48-52
10 M 53-58
10 M 88
10 M 330-398
TABLE DES MATIÈRES
AVANT–PROPOS ................................................................................................................... 5
INTRODUCTION.................................................................................................................... 9
TABLEAU DES SOURCES COMPLÉMENTAIRES ....................................................... 29
6 M POPULATION, STATISTIQUES, CONTRÔLE DE
L’ÉCONOMIE ET SUBSISTANCES
– Sommaire................................................................................................................... 33
RECENSEMENTS I DE LA POPULATION ......................................................................... 35
– An VIII – 1831 .......................................................................................................... 35
– 1836 ........................................................................................................................... 35
– 1841 ........................................................................................................................... 36
– 1846 ........................................................................................................................... 40
– 1851 ........................................................................................................................... 42
– 1853 ........................................................................................................................... 45
– 1856 ........................................................................................................................... 45
– 1861 ........................................................................................................................... 47
– 1866 ........................................................................................................................... 50
– 1872 ........................................................................................................................... 54
– 1876 ........................................................................................................................... 55
– 1881 ........................................................................................................................... 58
– 1886 ........................................................................................................................... 61
– 1891 ........................................................................................................................... 63
– 1896 ........................................................................................................................... 67
– 1901 ........................................................................................................................... 68
– 1906 ........................................................................................................................... 72
– 1911 ........................................................................................................................... 76
– 1921 ........................................................................................................................... 77
– 1926 ........................................................................................................................... 81
– 1931 ........................................................................................................................... 84
– 1936 ........................................................................................................................... 85
MOUVEMENTS DE LA POPULATION ............................................................................... 88
– Tableaux annuels ....................................................................................................... 88
– États trimestriels ........................................................................................................ 93
ÉMIGRATION ET COLONISATION .................................................................................... 94
– Service de l’émigration ................................................................................................. 94
– Colonisation de l’Algérie .............................................................................................. 94
– Rapatriement ................................................................................................................. 95
NATURALISATIONS............................................................................................................. 95
STATISTIQUES ...................................................................................................................... 97
– Statistiques générales .................................................................................................... 97
– Statistiques sur l’agriculture, les manufactures et les arts............................................. 99
– Statistiques industrielles et manufacturières ................................................................. 99
– Statistiques industrielles : textile, papier, sucre .......................................................... 100
– Statistiques industrielles.............................................................................................. 101
– Statistiques agricoles ................................................................................................... 102
– Statistiques diverses .................................................................................................... 104
CONTRÔLE DE L’ÉCONOMIE ET SUBSISTANCES ...................................................... 105
– Crises des subsistances................................................................................................ 105
– Mouvement des grains à l’importation et à l’exportation ........................................... 106
– Poids légal des grains .................................................................................................. 107
– Évaluation du produit des récoltes .............................................................................. 107
– Organisation et défense du marché du blé .................................................................. 108
– Contrôle des blés et farines...................................................................................... 108
– Contrôle des prix et des denrées.................................................................................. 109
– Ravitaillement...................................................................................................... 109
– Contrôle des prix ................................................................................................. 110
– Boulangerie ................................................................................................................. 110
– Réglementation.................................................................................................... 110
– Taxation du pain .................................................................................................. 111
– Enquêtes .............................................................................................................. 112
– Boucherie .................................................................................................................... 112
– Mercuriales.................................................................................................................. 113
– Mercuriales générales .......................................................................................... 113
– Mercuriales spéciales........................................................................................... 114
7 M AGRICULTURE, EAUX ET FORÊTS
– Sommaire .................................................................................................................... 117
FONDS DE LA PRÉFECTURE ............................................................................................ 119
– AGRICULTURE .......................................................................................................... 119
– Généralités........................................................................................................................... 119
– Organismes agricoles .......................................................................................................... 119
– Chambres d’agriculture ....................................................................................................... 119
– Conseils et comités.............................................................................................................. 120
– Associations, comices, syndicats ........................................................................................ 120
– Crédit agricole ..................................................................................................................... 122
– Enseignement agricole ........................................................................................................ 123
– Production agricole ............................................................................................................. 124
– Main–d’œuvre agricole ....................................................................................................... 124
– Cultures ............................................................................................................................... 125
– Horticulture et arboriculture................................................................................................ 125
– Protection des cultures ........................................................................................................ 126
– Mise en culture des terres abandonnées .............................................................................. 126
– Météorologie ....................................................................................................................... 126
– Bouilleurs de cru ................................................................................................................. 126
– Services vétérinaires............................................................................................................ 127
– Personnel vétérinaire ........................................................................................................... 127
– Élevage des chevaux ........................................................................................................... 127
– Surveillance des animaux vivants ....................................................................................... 128
– Épizooties ............................................................................................................................ 128
– Concours agricoles, expositions, courses ............................................................................ 129
– Soutien de l’agriculture, équipement, secours, assurances, études et expérimentation ...... 131
– Engrais, équipement rural, assainissement.......................................................................... 131
– Calamités agricoles ............................................................................................................. 131
– Assurances et mutualité agricole......................................................................................... 131
– Station agronomique ........................................................................................................... 132
– Laboratoire d’entomologie .................................................................................................. 132
– EAUX ET FORÊTS ............................................................................................................ 132
– Généralités........................................................................................................................... 132
– Forêts domaniales, communales, hospitalières et privées................................................... 133
– Aliénation des bois de l’État ............................................................................................... 133
– Vente de coupes de bois ...................................................................................................... 133
– Droit de parcours et de vaine pature.................................................................................... 133
– Administration des forêts .................................................................................................... 134
– Défrichements des bois particuliers .................................................................................... 136
– Droits de chasse................................................................................................................... 136
– Délits forestiers ................................................................................................................... 136
– Pêche ................................................................................................................................... 136
FONDS DU GÉNIE RURAL ................................................................................................ 137
FONDS DES SERVICES VÉTÉRINAIRES......................................................................... 137
– Généralités........................................................................................................................... 137
– Contrôle des animaux.........................................................................................................137'
– Contrôle des denrées ........................................................................................................... 138
8 M COMMERCE
– Sommaire ............................................................................................................................ 141
– Généralités........................................................................................................................... 143
– Consulats ............................................................................................................................. 147
– Expositions .......................................................................................................................... 148
– Tribunaux de commerce...................................................................................................... 152
– Élections .............................................................................................................................. 152
– Fonctionnement ................................................................................................................... 154
– Chambres consultatives des arts et manufactures ............................................................... 154
– Chambres de commerce ...................................................................................................... 155
– Organisation et fonctionnement .......................................................................................... 155
– Élections .............................................................................................................................. 155
– Délibérations et procès-verbaux des séances ...................................................................... 156
– Rapports et statistiques........................................................................................................ 157
– Comptes et budgets, documents comptables....................................................................... 157
– Bourses de commerce, courtiers et agents de change ......................................................... 159
– Entrepôts, docks-entrepôts, magasins généraux.................................................................. 160
– Promotion du commerce et de l'industrie, écoles, associations, musées............................. 161
– Affaires coloniales............................................................................................................... 162
– Voyageurs et représentants de commerce, cartes d'identité professionnelle....................... 162
– Foires et marchés................................................................................................................. 164
– Sociétés de commerce ......................................................................................................... 166
– Sociétés d'assurances........................................................................................................... 167
– Banques ............................................................................................................................... 168
– Sociétés de transport............................................................................................................ 168
– Équipement – voirie ............................................................................................................ 169
– Sociétés diverses ................................................................................................................. 170
– Poids et mesures .................................................................................................................. 171
– Généralités........................................................................................................................... 171
– Mise en place du système décimal ...................................................................................... 171
– Locaux et matériel ............................................................................................................... 171
– Personnel. Fonctionnement administratif............................................................................ 172
– Pesage et mesurage.............................................................................................................. 172
9 M INDUSTRIE
– Sommaire ............................................................................................................................ 175
– Généralités........................................................................................................................... 176
– Industrie textile.................................................................................................................... 176
– Industries diverses ............................................................................................................... 177
– Chambre des métiers ........................................................................................................... 177
– Brevets d’invention ............................................................................................................. 178
– Apprentissage et enseignement technique........................................................................... 179
10 M TRAVAIL
– Sommaire ............................................................................................................................ 181
ORGANISATION ET LÉGISLATION DU TRAVAIL ....................................................... 182
– Généralités........................................................................................................................... 182
– Travail des enfants – Inspection et commissions du travail................................................ 183
– Durée du travail ................................................................................................................... 184
– Salaires ................................................................................................................................ 185
– Accidents du travail............................................................................................................. 185
– Repos hebdomadaire ........................................................................................................... 186
– Fermeture hebdomadaire..................................................................................................... 187
– Congés payés....................................................................................................................... 187
– Contraventions à la législation du travail ............................................................................ 188
CHÔMAGE ET MAIN D’ŒUVRE ...................................................................................... 189
– Secours aux ouvriers sans travail ........................................................................................ 189
– Chômage – 1904-1917 ........................................................................................................ 189
– Chômage – 1918-1921 ........................................................................................................ 189
– Chômage – 1921-1940 ........................................................................................................ 190
– Généralités........................................................................................................................... 190
– Fonds départemental de chômage total ............................................................................... 191
– Caisse départementale de chômage partiel.......................................................................... 192
– Fonds municipaux de chômage ........................................................................................... 194
– Main d’œuvre195
– Surveillance, protection et utilisation de la main d’oeuvre nationale ................................. 195
– Placement des travailleurs ................................................................................................... 195
CONFLITS DU TRAVAIL, CONTRATS DE TRAVAIL ................................................... 196
– Coalitions, grèves, manifestations....................................................................................... 196
– Convention collective de travail.......................................................................................... 208
SYNDICATS PROFESSIONNELS ...................................................................................... 210
CONSEILS DE PRUD’HOMMES ........................................................................................ 211
TABLE DE CONCORDANCE........................................................................................... 213
TABLE DES MATIÈRES ................................................................................................... 225

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