Le Petit Abbatien - Vieille-Eglise-en

Transcription

Le Petit Abbatien - Vieille-Eglise-en
Le Petit Abbatien
Numéro 60
BULLETIN MUNICIPAL DE VIEILLE-EGLISE
Oct - Nov - Déc 2015
Vieille Église en Yvelines
Avril Mai Juin
BULLETIN
MUNICIPAL
2009
Commune du Parc Naturel Régional
Octobre - Novembre - Décembre 2015
LA MAIRIE EST OUVERTE AU PUBLIC LES :
Lundi de 10 h à 12 h
Mardi de 9 h 30 à 12 h 30
Jeudi de 14 h 30 à 17 h
Samedi de 10 h à 12 h
Sommaire
 Extraits de compte
rendu du Conseil
Municipal
 La commune au
quotidien
 Infos
 À l’école
 Bibliothèque
Municipale
 Centre d’accueil
et de loisirs
 Loisirs
 CCAS
 Vie associative
 Numéros utiles
Comité de Rédaction
Mmes BEHAGHEL, CLERC,
CARIOU
MM. DENEUBOURG,
MORVANNIC
Remerciements à J. MUNOZ
pour sa collaboration
LA M AIRIE
Tél : 01.30.41.16.13
Fax : 01.30.59.23.22
Courriel :
LE MOT DU MAIRE
Chers habitants de Vieille-Eglise,
Depuis trois ans, la diminution des aides de l’Etat accordées aux
collectivités (dotation globale de fonctionnement) et l’augmentation des
prélèvements obligatoires (fonds de péréquation intercommunal et
communal) réduisent les marges de manœuvre financières des
communes. Parallèlement les citoyens sont de plus en plus demandeurs
de services, à l’échelle communale ou intercommunale, ce qui place les
élus locaux face à un dilemme : comment faire plus avec moins ?
Pour notre commune, cela implique une gestion très prudente mais qui ne
nous empêche pas d’aller de l’avant et de maintenir nos projets
(modernisation et mise aux normes des bâtiments publics, accessibilité,
services aux habitants…), afin de construire ensemble l’avenir de notre
commune. Dans ce contexte fragilisé, nous avons cependant décidé de ne
pas augmenter les taux des impôts locaux en 2016.
Au niveau intercommunal, d’autres projets sont en cours : l’intégration à
notre communauté d’agglomération de la CCE et de la CAPY, qui
rejoindront Rambouillet Territoires au 1er janvier 2017. L’année 2016 sera
consacrée à la préparation de cette extension aux termes de laquelle la
CART comportera 36 communes et près de 80 000 habitants.
Notre territoire évolue et dans ce contexte d’élargissement, la place de la
commune est et reste fondamentale car elle est le premier échelon des
liens de proximité entre les citoyens. Votre implication à titre bénévole,
qu’il s’agisse des parents d’élèves, des responsables d’activités de loisirs,
des associations…, témoigne de votre attachement à la vie du village et
elle est un encouragement quotidien, tant pour le personnel communal que
pour les élus.
Cet engagement de tous au service du bien vivre ensemble est, au niveau
local, une raison d’aborder l’année 2016 avec espérance et optimisme
malgré les drames qui ont marqué l’année 2015 et malgré les difficultés du
contexte national et international.
Dans l’attente de vous accueillir le dimanche 31 janvier prochain à 11 h 30
à la maison communale, pour la cérémonie des vœux, le conseil municipal
se joint à moi pour vous souhaiter une très belle et heureuse année.
[email protected]
Votre Maire
Isabelle Behaghel
Site internet :
www.vieilleglise-yvelines.fr
2
Extraits de compte - rendu
Séance du 16 octobre 2015
Délibérations
1. Fixation des tarifs communaux au 1er janvier 2016
Madame le Maire rappelle à l’assemblée que ce conseil
dont l’ordre du jour est limité, a été organisé en raison
d’une délibération urgente à prendre avant la fin du mois
d’octobre.
En préalable, elle informe le conseil du décès de Madame
Nicole Dubois, conjointe de M. Bernard Busson, le 14 octobre, à l’âge de 66 ans.
a) Commune
B. Faivre présente l’évolution des tarifs de 2004 à 2015 en
rapport avec le taux d’inflation sur les périodes examinées : l’évolution des tarifs communaux suit plus ou moins
l’évolution de l’inflation.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe les tarifs communaux en respectant le taux
d’inflation. Les tarifs de location de la maison communale
ne sont pas augmentés.
Délibération
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du
schéma directeur d’assainissement (SDA)
b) Service de l’assainissement
J.Y.Delabbaye rappelle que la Participation à l’Assainissement Collectif (PAC) est une taxe de déversement des
eaux usées dans les réseaux dont le montant est proportionnel à la surface de plancher. Le Conseil Municipal
décide de maintenir au 1er janvier 2016 le montant de la
part communale de la taxe d’assainissement à 1.10 € / m3
d’eau ainsi que la PAC à 22.50 € le m² de surface de plancher ou de surface taxable.
Madame le Maire rappelle que la commune doit posséder
un schéma directeur concernant l’assainissement collectif
et non collectif (SPANC), à jour, que le schéma directeur
d’assainissement de la commune devient caduc en 2016, et
qu’il faut donc réaliser la mise à jour de ce schéma.
Elle informe que :
- 11 communes souhaitent se regrouper pour l’élaboration
de leur schéma directeur d’assainissement,
- l’agence Ingénier’Y dispose des moyens techniques et
humains pour assister les communes dans la maîtrise d’ouvrage de cette opération,
- la commune de Vieille-Eglise ayant adhéré à l’agence
Ingéniér’Y, peut lui demander d’assurer cette mission
d’assistance à maîtrise d’ouvrage.
c) ALSH
B.Faivre propose de plafonner l’augmentation des tarifs
pour Vieille-Eglise à 0.5% et d’augmenter les tarifs extérieurs de 2%.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote les tarifs 2016 de l’ALSH.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide de confier l’assistance à maîtrise d’ouvrage à
l’agence Ingéniér’Y pour la mise à jour de son schéma
directeur d’assainissement.
2. Autorisation pour engager, liquider et mandater les
dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2016 (commune et assainissement)
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’autoriser
l’engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits
ouverts au budget précédent, dans l’attente du vote du budget primitif 2016.
J-L Duchamp demande que les membres du conseil soient
informés de façon précise sur le contenu de la mission qui
sera demandée à l’AMO.
Communications du Maire
Madame le Maire informe le Conseil que le pot de départ
de Laurence Lerner aura lieu jeudi 22 octobre à 16 h. en
mairie.
3. Adhésion au groupement de commandes Ingénier’Y
pour la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement (SDA)
I.Behaghel informe qu’il faut délibérer pour autoriser le
maire à signer une convention d’adhésion au groupement
de commandes Ingénier’Y, dans le cadre de la mission
d’assistance à maîtrise d’ouvrage, désigner un coordonnateur et nommer deux référents pour la commune de Vieille
-Eglise.
Séance du 11 décembre 2015
Madame le Maire présente la nouvelle secrétaire de mairie,
Alexandra Souque, et demande au Conseil, qui accepte,
l’autorisation d’ajouter deux points à l’ordre du jour :
- Installation de bornes électriques par la Communauté
d’Agglomération Rambouillet Territoires,
- Remboursement de frais à un agent communal.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le maire à signer la convention, désigne
M.Salignat, maire de Gazeran, en tant que coordonnateur
et nomme J.Y.Delabbaye référent titulaire et J.L.Duchamp
référent suppléant.
Elle présente ses excuses au conseil pour l’intitulé erroné
d’un point de l’ordre du jour : il s’agit du rapport d’activité
2014 de la Communauté de Communes Plaines et Forêts
d’Yveline et non de la Communauté d’Agglomération
Rambouillet Territoires, cette dernière ayant été créée le 1 er
janvier 2015.
4. Modification du périmètre de Droit de Préemption
Urbain Renfocé
J.Y.Delabbaye explique que ce droit permet aux collectivités de préempter un bien mis en vente, à condition qu’elles
aient défini auparavant un projet justifiant l’acquisition de
ce bien. Il rappelle que la commune avait délibéré en 1987
pour instituer un Droit de Préemption Urbain Renforcé
(DPUR) dans les zones urbaines de la commune.
Le procès-verbal du 25 septembre 2015 est approuvé à la
majorité (1 abstention : B. Mancellier, 3 votes contre :
N.Clerc, S.Chevallier, C.Morvannic).
Le procès-verbal du 16 octobre 2015 est approuvé à l’unanimité.
3
Extraits de compte - rendu
Lors de la réalisation du PLU en 2014, le périmètre et la
dénomination des zones urbaines ont été modifiés, il
convient donc de délibérer pour mettre à jour ces données,
soit un périmètre de DPUR appliqué aux zones UV, UH et
AUV.
La délibération est votée à l’unanimité.
8. Remboursement de frais d’un agent communal
Un agent ayant avancé des frais de remise en état d’un
bien dégradé dans le cadre de ses fonctions, il convient de
lui rembourser la somme de 292.15 €. Le Conseil municipal, après avoir délibéré, à la majorité, accepte le remboursement de ces frais (1 voix contre : N.Clerc).
5. Avis sur le Schéma Départemental de Coopération
Intercommunale (SDCI) des Yvelines
Informations
Ecole
A.Figoni informe que la préparation de la rentrée scolaire
2016/2017 est en cours, les effectifs prévisionnels devraient permettre le maintien des 3 classes. La décision
sera prise au printemps prochain par l’Inspection de
l’Education Nationale.
I.Behaghel explique que lors du dernier conseil de communauté où J.L.Duchamp et elle étaient présents, la Communauté d’Agglomération Rambouillet Territoires (CART) a
émis un avis positif sur le projet de Schéma Départemental
de Coopération Intercommunale (SDCI). Ce schéma
prévoit en 2017 l’intégration à la CART de deux communautés de communes limitrophes, la communauté de
communes des Etangs (CCE) et la communauté de communes Contrée d’Ablis porte d’Yvelines (CAPY). Elle
informe que l’intégration de la CCE ne pose pas de
problèmes car les compétences sont identiques à celles de
la CART mais que la CAPY exerçant d’autres compétences (scolaire, portage de repas…), la fusion avec cette
communauté demande quelques ajustements.
Elle informe le conseil de la demande réitérée des communes de Bullion et de Bonnelles de quitter la CART pour
rejoindre la Communauté de Communes de la Haute
Vallée de Chevreuse (CCHVC), demande qui a fait l’objet
d’un avenant à la délibération de la CART.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
ALSH
- B.Faivre annonce que Carine Barata a pris ses fonctions
de responsable du Centre de loisirs suite au départ de
Frédéric Stalens. Il rappelle que la mairie favorise le
recrutement d’habitants du village, à savoir Jessica Huguet
(½ temps ATSEM, ½ temps animatrice), Isabelle Le Roy
(animatrice à temps partiel en charge notamment des
projets d’animation), Pierre Taudière (contrat d’avenir) et
Julie Bolzer (contrat vacataire annualisé).
- J.Barbé rappelle qu’il faut faire régulièrement les
exercices d’évacuation de sécurité.
- N.Clerc demande ce qu’il en est du comité consultatif.
B.Faivre répond qu’il n’a pas été supprimé. A ce jour, seul
un parent s’est proposé membre dudit comité.
Travaux
C.Morvannic informe :
- l’armoire électrique du poste de relevage de la maison
communale a été remplacée,
- le candélabre du clos Saint-François est en cours d’installation,
- le poteau indicateur de la citerne a été dégradé deux jours
après son installation,
- le radar pédagogique fonctionne mal en raison d’un
problème de batterie. La société l’ayant posé a été saisie au
titre de la garantie.
6. Rapport d’activité 2014 du Siterr, du Sictom et de la
CCPFY
Le Conseil Municipal prend acte de la présentation des
rapports d’activité 2014 :
- Siterr présenté par S. Chevallier,
- Sictom présenté par B. Mancellier,
- CCPFY présenté par I. Behaghel.
Le Maire rappelle que les rapports d’activité sont à la
disposition du public pendant un an.
B.Faivre rappelle qu’un logement communal est libre de
toute occupation au 1er décembre et qu’il conviendrait de
se poser la question sur des travaux de remise en état ou de
la vente dudit bien immobilier. Puis, il ajoute qu’il serait
bien d’envisager pour le budget investissement 2016 des
travaux concernant les sanitaires du Centre de loisirs.
7. Convention avec la CART pour l’installation de
bornes électriques
I.Behaghel informe que dans le cadre du projet de territoire
axé sur la mobilité, la CART propose l’installation d’une
quarantaine de bornes électriques de rechargement, dont
une à Vieille-Eglise. Le coût d’acquisition et d’installation,
estimé à 10 000 € par borne, est pris en charge par la
CART, et subventionné à 80% par l’ADEME et le conseil
régional. L’entretien est à charge de la CART. L’engagement de la commune est la mise à disposition pour 10 ans,
d’un terrain et la prise en charge de la consommation
d’électricité, estimée à 200/300 € par an.
Après discussion, le Conseil municipal autorise le maire à
signer la convention avec la CART. La délibération est
votée comme suit :
- Pour : 8
- Abstention : 5 (N.Clerc, JY.Delabbaye, B.Faivre,
F.Petipas, B.Mancellier) Contre : 1 (M.Heurtaux).
Communications du maire
Survol aérien avec un drone les 19 et 20 novembre 2015
pour la prise de vues des trains qui passent au niveau de
l’étang de la Grenouillère, dans le cadre d’un film sur la
SNCF, à diffusion nationale.
A l’occasion du téléthon :
- le groupe de marche de Vieille-Eglise a participé à une
marche de nuit vers le Château de la Grange Colombe à
Rambouillet, le vendredi 4 décembre,
- le « tour des plaines et forêts d’Yvelines à vélo » (environ 100 km et une centaine de coureurs à vélo et
en roller) s’est arrêté à Vieille-Eglise samedi 5 décembre
dans l’après-midi pour une pause-café, juste avant l’arrivée à Rambouillet.
4
Extraits de compte - rendu
Questions diverses
C.Morvannic doit contacter France Telecom pour que les
câbles téléphoniques du clos des alouettes soient redressés.
Mardi 8 décembre : travaux réalisés par ERDF route de
St.Benoist.
Théâtre le samedi 12 décembre à 20 h 30 à la maison communale de Vieille-Eglise : « A fond la caisse », une pièce
tout public jouée par une troupe amateur du Perray-enYvelines. Versement du bénéfice au CCAS de VieilleEglise. Entrée 6 € adulte et 3 € enfant.
A propos de la CART, J.L.Duchamp informe que la commission d’appel d’offres travaille sur le projet de rénovation de la piscine des Fontaines. Le commencement des
travaux est prévu pour mi 2016 et il y aura toujours un
bassin ouvert pendant la durée du chantier.
Permanence en mairie pour l’inscription sur les listes électorales le jeudi 31 décembre de 10 h à 12 h.
J.L.Duchamp souhaite avoir le devis de réfection de la
Transcom 14, produit par la CART. F.Petipas annonce
qu’il se chargera de remettre en état les accotements.
Vœux de la CART vendredi 29 janvier à 8 h 30 à l’hippodrome de Rambouillet.
Vœux de la commune dimanche 31 janvier à 11 h 30 à la
maison communale.
Autorisations d’urbanisme
PROPRIÉTAIRE
ADRESSE
OBJET
AVIS
DÉCLARATION PRÉALABLE
M. François BELLEY
28 route de l’Etang de la
Tour
Ravalement, rejointoiement de
façade
Avis favorable
Mme Myriam
HEURTAUX
7 impasse des Clérambault
Réfection de la toiture, remplacement d’une fenêtre, réparation d’une
clôture et couverture de porche
Avis favorable
État Civil
Nous félicitons
Cécile LACHÈZE
et Michaël GADIN,
mariés le 05 décembre 2015
Décès de Madame Nicole DUBOIS
Madame Dubois, conjointe de M. Bernard Busson,
est décédée le 14 octobre dernier à l’âge de 66 ans.
M. Busson et Mme Dubois sont arrivés en 1994 à
Vieille-Église et leur fille Bérangère a réalisé une
partie de ses classes primaires à l’école du village.
Mme Dubois a effectué sa carrière professionnelle
en tant qu’hôtesse d’accueil dans une entreprise de
Rambouillet, la Radiotechnique, devenue ensuite
Philips et aujourd’hui Continental Automotive.
Fervente lectrice, elle fréquentait assidûment la
BIENVENUE À
bibliothèque de Vieille-Eglise. La famille BussonDubois est connue localement car M. Busson est
président du club de pêche de compétition de Rambouillet. Lors des concours qui ont lieu, plusieurs fois
par an, sur les berges de l’étang de la Tour, toute la
famille s’investit dans l’accueil, la tenue de la buvette… et Mme Dubois était très impliquée dans ces
manifestations. Nous présentons toutes nos condoléances à Monsieur Busson et à sa famille.
M. PRUD’HOMME et Mme BIDEAU - Allée des cailloux
M. ALCON et Mme GLATIN - Route d’Auffargis
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La commune au quotidien
Guerre 14-18 : Cérémonie du 11
novembre
Vandalisme
Malgré les nombreux appels au civisme faits dans les
bulletins précédents, nous déplorons encore de nombreuses dégradations du domaine public comme en
témoignent ces photos :
- tuiles cassées à la maison communale (à plusieurs
reprises),
- spots d’éclairage vandalisés,
- poteaux de signalisation couchés et cassés.
Ces actes de vandalisme sont totalement gratuits, en
revanche les réparations ont un certain coût !
Des habitants de tous âges se sont retrouvés au monument aux morts, pour la commémoration de l’armistice
de la première guerre mondiale. Après le dépôt de la
gerbe et la minute de silence, les participants se sont
retrouvés à la mairie pour partager le pot de l’amitié.
Téléthon - Marche de nuit
Vendredi 4 décembre, une mar che de nuit a été
organisée par le groupe d’Auffargis qui, en passant par
Saint-Benoit et Vieille-Église, a rejoint le centre de
formation de la Grange Colombe. Une collation lui a
été servie dans une ambiance musicale proposée par
l’AIDEMA.
Infos
Orientation des femmes victimes de
violence
Nettoyage de printemps
La commune renouvelle l’opération en partenariat avec le PNR.
Tous les habitants de tous âges sont conviés.
Les enfants sont acceptés, sous la responsabilité de leurs parents. Le ramassage aura lieu
le dimanche 3 avril prochain.
Le Centre Hubertine Auclert, organisme
associé de la Région Ile-de-France, en
partenariat avec la Délégation régionale
aux droits des femmes et à l’égalité d’Ilede-France, a élaboré une cartographie interactive qui permet d’orienter les femmes
victimes de violences vers la structure la
plus proche et la plus pertinente.
Renseignements sur
www.orientationviolences.hubertine.fr
DATES À RETENIR
Cérémonie des vœux :
Dimanche 31 janvier
Soirée à thème :
Courant mars
Coupure d’électricité pour travaux
Conseil Municipal :
Vendredi 11 mars
Afin d’améliorer la qualité de la distribution électrique, l’entreprise ERDF est
amenée à programmer des travaux qui
entraînent des coupures d’électricité sur le territoire
de la commune. La prochaine coupure aura lieu le
mercredi 3 février 2016 entre 8h30 et 16h30, route de
Saint Benoit et au Bel Air.
Nettoyage de printemps :
Dimanche 3 avril
Brocante :
Dimanche 22 mai
Fête de l’école :
Vendredi 10 juin
6
À l’école
Nos petits Abbatiens au cœur de la forêt
Rambolitaine…
Marché de Noël
Le vendredi 11décembre, le préau de l’école accueillait
les enfants et leurs familles, avec une offre de cadeaux
variée, à petits prix. Avec l’aide de leurs institutrices,
les enfants avaient confectionné des objets multicolores
et personnalisés : compositions florales et décorations
de Noël signées de chaque enfant. Les parents avaient
développé leurs talents de couture et tricot, de peinture
et dessin, de cuisine et pâtisserie pour que chaque
visiteur puisse trouver un cadeau original. Merci à tous
ceux qui ont œuvré pour le succès de cette rencontre.
Le mardi 06
octobre, les
enfants de l’école
se sont rendus à
l’Espace Rambouillet pour
observer les
animaux de la
forêt. Cette sortie
s’inscrivait dans le thème « Les métiers de la forêt »
développé en classe au premier trimestre.
La matinée a été consacrée à la découverte des cerfs.
Récompensés d’être restés bien silencieux, les élèves
ont pu entendre le brame de ce majestueux animal et
même assister à une rencontre entre deux cerfs qui se
battaient bois contre bois.
Après un pique-nique un peu humide, le soleil est
revenu juste à temps pour le spectacle de vol de rapaces. Les enfants se sont beaucoup amusés à sentir les
aigles, les hiboux et les faucons passer juste au-dessus
de leurs têtes.
Ils conserveront beaucoup de souvenirs de cette aventure au cœur de la forêt Rambolitaine.
Inscriptions à l’école (rentrée 2016-2017)
Nous rappelons aux familles qu’il est nécessaire de
procéder à une inscription en se présentant en mairie
munies de la carte nationale d’identité du représentant légal, du livret de famille et du carnet de santé de
l’enfant avec les vaccinations à jour.
Bibliothèque municipale
6 rue de la Ferme - Tél : 01 30 59 85 81
comédiennes raconter 3 histoires comme : « Le loup
qui n'aimait pas Noël ».
La prochaine séance de contes musicaux aura lieu le
samedi 06 Février à 14h15 sur le thème des rois et
nous partagerons ensuite galette et boisson. Venez
nombreux !
Venez découvrir nos derniers achats de l’année 2015
réalisés grâce aux subventions de la mairie et du conseil départemental, qui nous permettent de vous proposer une offre régulièrement renouvelée.
Bonne année 2016 à tous les habitants
de Vieille-Eglise.
Nous vous souhaitons de bonnes lectures en découvrant de nouveaux ouvrages qui nous ont conquis (identifiés par un cœur
rose) dont de nombreux prix littéraires.
Nous avons aussi un choix varié de DVD et CD
audio à votre disposition.
Le jeudi 04 février prochain, nous ferons un échange
de CD, DVD et livres à la bibliothèque départementale
des Yvelines.
Pour 8 enfants et bien plus de parents, l'AIDEMA
nous a proposé la première animation de ses contes
musicaux samedi 28 novembre dans la bibliothèque.
Les enfants ont pu découvrir le jazz grâce à une batterie, un saxophone alto, une contrebasse et un piano !
Grands et bruyants instruments qui leur ont fait ouvrir
de grands yeux étonnés, avant d'écouter les 3 jeunes
Dans le cadre d’Odyssées en Yvelines 2016, lundi 14
mars prochain à 13 h 45 à la maison communale, le
théâtre de Sartrouville viendra jouer « Camille, Max
et le bing-bang club », une pièce destinée aux enfants
de l’école. Tous les deux ans, cette compagnie vient se
produire à Vieille-Eglise et chaque spectacle est un
enchantement pour les enfants.
La bibliothèque de Vieille-Église, tenue par des bénévoles, est gratuite pour tous :
ni frais d’inscription, ni prêts de livres payants.
Rappel des horaires (hors vacances scolaires) :
Mardi et Vendredi de 16h30 à 19h00
Samedi de 10h30 à 12h00.
L’équipe de la bibliothèque
7
Centre d’accueil et de loisirs
Après des vacances de Toussaint animées : sortie à
l'aquarium de Paris et défilé d'Halloween dans le village, nous avons dit au revoir à Frédéric Stalens dont
le contrat se terminait fin novembre.
En décembre, l'essentiel des activités manuelles ont
été centrées sur les décorations de Noël (bougeoirs,
boules en tissus, guirlandes etc..) ainsi que sur la décoration du centre.
Le dernier jour des vacances, les enfants ont participé
à un atelier pâtisserie de « petits sablés » et ont ensuite
regardé un film de Noël.
Prêts pour démarrer cette nouvelle année encore gourmande car l'atelier « galette des rois » est au rendezvous!
Toute l’équipe d’animation
vous souhaite une bonne
année 2016 !
Loisirs
Les activités de loisirs se poursuivent … Informations en mairie au 01 30 41 16 13
MARCHE
Rendez-vous le mardi matin à 8h30 et
aussi le 2ème dimanche de chaque mois
à 9h.
Contact : Bernadette Nivert : 01 30 41 73 70
TEMPS DANSE JAZZ
Lundi 9h30 - 10h30 : Pilates
Mardi 19h - 20h : Pilates
Mardi 20h - 21h : Pilates
Jeudi 19h - 20h : Gym dance
Jeudi 20h - 21h : Barre au sol
NOUVEAU COURS !
Jeudi 21h00 - 22h00 : Danse cardio latino
Contact : Lucie Fontaine : 06 43 84 09 19
ou par mail : [email protected]
Site internet : www.tempsdansejazz.sitew.fr
PETITE MARCHE
Rendez-vous le mardi matin à 9h.
Contact : Richard Gauthier passe la main à JeanPierre Lechanteur : 01 34 94 90 65 ou 06 70 66 57 20
[email protected]
TAROT
Le club de tarot joue le
jeudi de 14h à 18h.
Contact : Guy Chataignier : 01 30 59 23 32
MDANSE78
Lundi 19h15 - 22h15 : Danses de salon
Mercredi 20h - 21h30 : Entraînement libre
Contact : Martine Marouby : 06 72 87 94 95
Jean-Pierre Marouby : 06 72 87 94 84
LE THÉÂTRE ABBATIEN
Jeanine Ferrer organise des séances
de répétition un à deux lundi(s) par
mois de 15h45 à 17h45 et
le mardi de 21h15 à 22h15.
Contact : 06 11 92 25 72 ou 01 30 41 72 11
PATCHWORK
Dominique Cantagalli vous accueille
le vendredi de 13h30 à 16h30.
Contact : 01 30 46 42 43
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C C A S - Sortie des anciens
Repas des anciens
Cette année une sortie à kilométrage limité
a été proposée à nos anciens.
Le samedi 17 octobre, c’est à la ferme de
la Quoiqueterie que tout le monde s’est retrouvé autour d’un très bon repas animé
par un orchestre dans une ambiance conviviale et
chaleureuse.
Vie associative
Radio Vieille-Eglise
RVE 103.7 votre radio de proximité, reflet de la vie de votre région!
RVE poursuit, depuis plus de 32 ans, son travail de
terrain, avec l’ensemble des acteurs locaux, relayant
ainsi tous les aspects de leur actualité !
Elle vous propose un programme généraliste, 7/7 et
24/24, alternant musique, (40 % de chansons francophones minimum), émissions, chroniques, flashs
d’informations locales, nationales et internationales,
de 5h à 20h.
Ceci n'est possible que grâce à l’implication d'un
groupe aussi dynamique que RVE, une radio proche
de vous et de votre quotidien!
Toute l’équipe de bénévoles et de salariés :
Lionel, Jean-Pierre, Christian, Olivier, Philippe, Stéphanie, Cécile, Masa, Robin, Lance, Gaspard, Guillaume, Alexis, Steevie, Benjamin, Christian, Lionel,
Olivier, Victor, Jean-Marc , Marc, André, Philippe,
Chantal, Charlotte, Claire, Valérie, Sullivan, Pierre,
Piéric, Nicole, Lionel, Thomas, Claire, Jessie, Kevin,
Margot, Marie-Anne, Pauline, Alexis, Pierre, Janie,
vous présente ses vœux de bonheur à vous et vos
proches pour cette nouvelle année 2016.
Rendez-vous dès aujourd'hui sur le 103.7, et sur
www.radiorve.com !
Jean-Pierre Ferrer - Président de RVE
01 30 41 15 15
[email protected]
www.radiorve.com
https://www.facebook.com/Radio-RVE-161783153846575/
9
Comité des fêtes
gique et qui doit trouver des ballons enchantés pour la
réparer, les enfants ont beaucoup participé, en acquérant de nouveaux pouvoirs mystérieux grâce aux secrets qu'ils découvraient…
L’après-midi s’est terminée par un goûter géant et la
distribution des traditionnels chocolats de Noël pour
nos petits gourmands. Félicitations aux organisateurs
de cet évènement rempli de magie !
Un brin de magie au goûter-spectacle de Noël
Le dimanche 29
novembre, à la
maison communale, un goûter
spectacle a été
offert par le comité des fêtes à
tous les enfants
de Vieille Eglise en Yvelines et à leurs parents.
Le magicien Benoît Rosemont a présenté une mise en
scène mêlant magie et comédie qui a emmené tout le
public dans
son univers.
Avec l’histoire du Majordome du
Roi de Cœur,
qui casse une
lanterne ma-
Théâtre
Soirée théâtre du samedi 12 décembre à la maison
communale
Très belle prestation de la troupe « am’acteurs » du
Perray qui a joué une pièce divertissante ayant pour
thème les scènes de la vie quotidienne entre collègues
de travail, ou se mêlaient des situations cocasses,
drôles, avec une pointe de légèreté et de grivoiserie.
Tous les ingrédients pour une soirée réussie. Nous
leur donnons rendez-vous en 2016 pour de nouvelles
aventures et avec un public plus nombreux car ils le
méritent.
Comédie théâtrale à la maison communale
le samedi 5 mars prochain à 20h30
10
Vieille Eglise le 19/10/2015
Copie aux conseillers
Mme ROUGET Paule
40 route de l’étang de la tour
78125 Vieille Église En Yvelines
Madame Le Maire,
Nous avons pris connaissance de l’extrait du compte-rendu de la séance du
25/09/2015 du conseil municipal, publié dans Le Petit Abbatien.
Mme BEHAGHEL
Maire de Vieille Eglise En Yvelines
Nous constatons que la présentation donne une interprétation erronée de l’arrêt
de la cour de cassation du 22 septembre 2015.
Par ailleurs, nous réagissons aux propos de M. Faivre, qui aujourd’hui pourraient être qualifiés de diffamatoires puisqu’ils reprennent des arguments que
vous avez soumis par trois fois à trois instances juridictionnelles différentes qui
les ont toutes trois rejetés.
Nous sommes en droit d’attendre d’élus qu’ils respectent des décisions de
justice, ne les travestissent pas et informent les habitants en toute transparence,
y compris sur le montant des frais engendrés.
Nous attendons donc, Mme Le Maire, que vous fassiez respecter ces principes
et cesser des propos qui peuvent s’apparenter à du harcèlement.
En conséquences, nous vous demandons de publier sur le site Internet de la
mairie et dans Le Petit Abbatien n°60 ce courrier, accompagné du droit de
réponse ci-joint.
Pour éviter toute polémique, ce droit de réponse reprend factuellement la conclusion des différents jugements en termes de condamnations prononcées.
Copie : à tous les conseillers
Lettre Recommandée avec AR
Objet : Extrait de compte-rendu de la séance du 25/09/2015 du conseil
municipal publié sur le site Internet de la mairie et dans Le Petit Abbatien
n°59
Madame le Maire
J’ai pris connaissance, à la lecture du petit Abbatien, du compte-rendu du
conseil municipal du 25 septembre 2015. Je vous fais part de ma stupéfaction quant à la manière dont vous interprétez une décision pourtant claire
et qui tranche de nouveau ce litige en ma faveur, comme l’avaient déjà
fait le Conseil des Prud’Hommes de Rambouillet et la Cour d’Appel de
VERSAILLES auparavant.
Nous vous prions d’agréer, Mme Le Maire, nos salutations distinguées.
Il a été jugé que mon contrat de travail devait se poursuivre dans le cadre
de l’activité de l’ALSH, que la Mairie a décidé de reprendre à la suite du
FOYER RURAL.
Le Bureau du Foyer Rural
Vous ne pouvez utiliser le seul moyen de cassation (relevé d’office par la
Cour et non pas soulevé par vos soins comme vous l’indiquez) pour prétendre avoir eu gain de cause, d’autant plus qu’il ne s’agit que d’une
question de compétence juridictionnelle sur la possibilité d’ordonner la
réintégration d’un salarié sous astreinte. En outre, dans la mesure où
j’avais refusé votre proposition de contrat, ce seul moyen de cassation est
sans objet.
Par conséquent, avant de communiquer des informations erronées dans un
journal lu par les habitants de la commune et également lors d’un Conseil
Municipal, il vous appartenait de consulter vos avocats afin de vous assurer du bien fondé de vos propos.
En outre, Monsieur FAIVRE se permet de porter atteinte à mon honneur
et à ma réputation en sous-entendant que des malversations auraient été
effectuées concernant ma rémunération et son calcul : « Une augmentation de salaires qui fut d’une certaine manière cachée par une écriture
comptable (transfert de charges) avec des explications fournies ultérieurement aussi incompréhensibles que l’écriture elle-même ». Je ne saurais
accepter de supporter davantage ce genre de propos, qui relèvent de la
diffamation, d’autant plus qu’aucune des juridictions n’a repris cette
argutie et a, contrairement à vous, parfaitement compris toutes les explications données !
Droit de réponse demandé par le Foyer Rural
Affaire Paule Rouget / Mairie / Foyer rural - Condamnations prononcées lors
des différents jugements.
Jugement du 20 avril 2012 du conseil des Prud’hommes de Rambouillet :
Point 1 : Or donne à la mair ie la r éintégration de Paule Rouget et de lui
proposer un contrat de travail de droit public et ce sous astreinte de 100 € par
jour de retard […]
Point 2 : Condamne la mairie de Vieille Eglise à payer à Mme Rouget les
sommes suivantes :
9947,16 € au titre des salaires depuis le 23 février 2011 jusqu’au 10 février
2012,
5000 € à titre de dommages et intérêts,
1000 € au titre de l’article 700 (participation aux frais juridiques),
Point 3 : Condamne la mairie de Vieille Eglise à payer au Foyer Rur al
1000 € au titre de l’article 700.
Si de nouvelles attaques de la sorte devaient se reproduire, je me verrai
contrainte de porter plainte.
Il est de votre responsabilité, Madame Le Maire, de respecter les décisions de justice rendues, d’autant plus que vous avez utilisé toutes les
voies de recours possibles. J’exige donc une information transparente des
habitants de cette commune, par un démenti reprenant strictement les
termes de l’arrêt rendu qui confirme le fait que mon contrat de travail a
été transféré lors de la reprise de l’activité de l’ALSH par la Mairie, peu
importe que le FOYER RURAL ait été contraint de me licencier quelques
semaines avant, en l’absence de diligences effectuées par la Mairie quant
à la reprise de mon contrat.
Jugement de la cour d’Appel saisie par la mairie de Vieille Eglise rendu le
13 septembre 2013 :
Point 1 : confir mé
Point 2 : confir mé auquel s’ajoutent des sommes complémentair es :
13610,41 € au titre des salaires depuis le 10 février 2012 jusqu’au 6 juin
2013,
2000 € au titre de l’article 700 (participation aux frais juridiques).
Point 3 : Confir mé auquel s’ajoutent 2000 € au titre de l’article 700 directement versés à l’avocat du FRVE.
Afin que chacun ait accès à l’information à laquelle il a droit, il conviendra de publier sur le site Internet de la mairie et dans le Petit Abbatien n°
60, ce courrier accompagné des décisions de justices rendues.
Je vous prie d’agréer, Mme Le Maire, mes salutations distinguées.
Pourvoi en Cassation de la mairie de Vieille Eglise, arrêt rendu le 22 septembre 2015 :
Point 1 : Casse et annule, mais seulement en ce qu’il condamne sous astreinte la commune de Vieille Eglise à réintégrer la salariée et à lui proposer un
contrat de travail de droit public, l’arrêt rendu le 12/09/2013, entre les parties,
par la cour d’appel de Versailles ; remet en conséquence, sur ces points, la
cause et les parties dans l’état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour
être fait droit, les renvoie devant la cour d’appel de Versailles autrement composée.
Point 2 et 3 : des deux précédents jugements ne sont pas r emis en question.
Vieille Eglise, le 19 Octobre 2015
FOYER RURAL
Maison communale — Clos des alouettes
78125 VIEILLE EGLISE
N°Siret 32602045000010
Affilié à la Fédération des Foyers Ruraux : F 78017
Mairie de Vieille Eglise
78125 VIEILLE EGLISE
Mme Rouget n’avait pas donné suite sur le point 1 aux précédents jugements,
refusant le contrat de travail tel que proposé par la mairie et n’ayant pas
volontairement réclamé le versement des astreintes. Il n’y a donc pas lieu de
revenir vers la cour d’appel.
Lettre Recommandée avec AR
Objet : Extrait de compte-rendu de la séance du 25/09/2015 du conseil
municipal, publié sur le site Internet de la mairie et dans Le Petit Abbatien n°59
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Numéros utiles
Mairie École Accueil de loisirs RVE Bibliothèque -
01 30 41 16 13
01 30 41 82 63
01 34 85 56 83
01 30 41 15 15
01 30 59 85 81
Pompiers Samu Urgences Médicales Police - Gendarmerie Gendarmerie Urgences (avec portable) Hôpital Centre antipoison -
18
15
17
01 61 08 61 50
112
01 34 83 78 78
01 40 37 04 04
S.O.S. Amitié - 0820 066 066
Enfance en difficulté (numéro vert) - 0800 050 123
Jeunes violences écoute (numéro vert) - 0808 807 700
Sécurité sociale URSSAF C.A.F.
CAF (Rambouillet) Impôts CONSEIL DÉPARTEMENTAL (Direction des routes et des transports)
Eau (Dépannage SAUR) EDF/GDF SICTOM (enlèvement encombrants) -
36 46
01 39 24 78 78
08 10 25 78 10
01 34 94 16 00
01 34 57 32 40
01 77 78 80 09
0801 01 01 78
0800 49 50 61

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