Télécharger Focus Gestion Privée n°18

 Le département de Gestion Privée du Groupe Focus Gestion Privée
Votre lettre trimestrielle d’information patrimoniale Hiver 2015 – numéro 18 www.groupesfc.fr ÉDITO
Sursauts
Les attentats du 13 novembre dernier nous ont fait entrer dans une logique de guerre. Une guerre
bien complexe dans laquelle la diplomatie, il faut nous en réjouir, tient plus de place que les avions
de chasse. Les alliances se déplacent, le réalisme l’emporte. Mais les tensions internationales sont
fortes et le moindre « incident », comme celui du Sukhoï abattu par les Turcs, constitue un danger
d’escalade…
Après le deuil national, l’actualité a vite repris le dessus : COP 21, élections régionales, et…
politiques des Banques Centrales ! Car s’il y a bien une arme absolue, c’est celle de la monnaie. Elle oriente les marchés de capitaux et
façonne le prix des matières premières. Dans quelques jours, la Fed augmentera vraisemblablement son taux directeur, traduisant une
reprise solide de l’économie américaine et des perspectives de « soft landing » en Chine. En même temps, la BCE vient d’abaisser son
taux de dépôt à -0,3%, espérant ainsi accélérer la relance de l’économie européenne, et surtout lutter contre le risque de déflation :
l’inflation en Europe, plombée par le cours du pétrole, atteignait péniblement 0,1% fin novembre contre les 2% qu’objective la BCE.
Ce dernier geste de la Banque Centrale Européenne, jugé insuffisant par les marchés, a provoqué une correction à Paris mais
renchérit le dollar et redonne le sourire à la Bourse de New-York… Bien malin celui qui saura anticiper ces mouvements.
Les règles de bonne gestion qui prévalent dans ces périodes de forte volatilité sont simples, nous vous les avons déjà
recommandées :
- diversifier vos avoirs financiers, géographiquement et sectoriellement,
- sécuriser vos plus-values pour les plus prudents d’entre vous, mais rester investi car la rémunération de l’argent sans risque est
désormais nulle,
- ne pas jouer une monnaie contre une autre,
- parier sur des gestions « flexibles » plutôt que « directionnelles »,
- profiter des taux historiquement bas pour mettre en place des effets de levier d’endettement sur des actifs dont la prime de risque
est particulièrement bien rémunérée comme l’immobilier d’entreprise.
I - Actualités du patrimoine
Lois de finances
À l’heure où nous écrivons ces lignes, ni la loi de finances rectificative pour 2015,
ni la loi de finance pour 2016 ne sont définitivement adoptées : les votes en
séance publique sont prévus le 8 décembre à l’Assemblée Nationale, avant les
allers-retours avec le Sénat.
Le projet de loi de finances rectificative (PLFR) pour 2015 prévoit notamment une
restriction de la cible des entreprises ouvrant droit à l’avantage ISF-PME afin de
mettre la France en conformité avec les directives européennes. Les investissements (lors d’augmentations de capital) devront
désormais concerner des entreprises, toujours non cotées, de moins de 7 ans. Si l’investissement a lieu à travers un FCPI, cette
limite serait portée à 10 ans. Le montant de la déduction accordée reste inchangé à 50% du montant investi, l’avantage reste
plafonné à 45.000 €.
Un amendement du PLFR prévoit de rétablir la réduction d’impôt pour frais de tenue de comptabilité aux entreprises
adhérentes à un organisme de Gestion Agréée à compter du 1er janvier 2016. Pour ces mêmes entreprises, l’amendement vise
en outre à rétablir la déductibilité intégrale du salaire du conjoint de l’exploitant
Le projet de loi de finances pour 2016 prévoit quant à lui, entre autres dispositions fiscales, d’exclure du champ de l'APL (Aide
personnalisée au logement), les enfants rattachés au foyer fiscal des parents taxés à l'Impôt de solidarité sur la fortune
(ISF). L’exposé des motifs précise : "cette mesure, d'effet budgétaire limitée mais de portée symbolique, vise à supprimer un
excès possible du dispositif des APL où des personnes, et en particulier des étudiants dans des familles très aisées, peuvent être
attributaires des aides aux logement". Dans le même esprit, un sous-amendement a étendu le principe d'inéligibilité des enfants
d'assujettis à l'ISF à d'autres aides au logement telles que l'ALS (Allocation de logement social) et à l'ALF (Allocation de logement
familiale). Espérons que le Conseil Constitutionnel s’interrogera sur l’égalité devant l’impôt face à un tel amendement !
PHŒNIX GESTION PRIVÉE, une marque de PHŒNIX CONSEILS, SARL au capital de 347.775 € -­‐ RCS Lyon 530 778 133 – Filiale du Groupe SFC Société de courtage d’assurance -­‐ Intermédiaire en Opérations de Banque et Services de Paiement -­‐ immatriculation à l’ORIAS sous le n° 11 061 803 Conseiller en investissements financiers membre de l’ANACOFI-­‐CIF, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers Garantie financière de 115.000 € et Assurance de responsabilité civile professionnelle délivrée par CGPA, 125, rue de la Faisanderie – 75016 Paris Siège social : 18, avenue Félix Faure – 69362 Lyon Cedex 07 Bureau secondaire : 4, rue de la Pierre Levée 75011 PARIS Tél. : 04 78 17 17 13 – Fax : 04 78 89 69 43 Focus Focus Gestion Privée Hiver 2015 – n° 18 AGIRC ARRCO : une réforme pour éviter la banqueroute programmée
Les partenaires sociaux (Medef, CFE-CGC, CFDT et CFTC) ont conclu, le 16 octobre
dernier, un accord de principe dont l’objectif est de garantir le financement pérenne des
régimes de retraite complémentaires (AGIRC pour les cadres et ARRCO pour les salariés).
Le texte officiel de l’accord définitif n’est pas encore publié.
Les deux caisses sont en déficit chronique : elles ont vu leurs déficits cumulés se
creuser à plus de 3 milliards d’euros en 2014.
Il est prévu que les deux régimes fusionnent de façon à
permettre à l’AGIRC d’utiliser les réserves de l’ARRCO.
L’âge légal de départ à la retraite est maintenu à 62 ans,
avec une période de transition (voir tableau ci-contre).
La principale disposition de la réforme en cours est la
mise en place d’un système de bonus/malus.
Ø Ce système est prévu pour s’appliquer à compter
de 2019. Le montant de la pension de retraite
complémentaire des assurés partant à taux plein subira
pendant 3 ans une minoration de 10% (« coefficient de
solidarité », générations concernées : à partir de 1957).
Ø Pour ces mêmes assurés pouvant prétendre au taux plein au regard du régime de
base (la CNAV), un coefficient de 10% de majoration sera appliqué s’ils diffèrent leur
demande de retraite de 8 trimestres. Ce coefficient passe à 20% pour un différé de 12
trimestres, et à 30% pour un différé de 16 trimestres.
Ø Ceux qui pourront prétendre au taux plein au-delà de l’âge légal et accepteront de
faire valoir leurs droits avec 4 trimestres de différé n’auront ni bonus, ni malus.
Ce système doit inciter les salariés à prendre leur retraite au moins 4 trimestres
plus tard.
D’autres mesures plus techniques auront comme conséquence d’abaisser les pensions et
d’augmenter les cotisations :
1-Le prix d’achat du point ARRCO devrait augmenter pendant 3 ans pour passer dès
2016 de 15,2589 € à 15,656 €.
2-Le prix d’achat du point AGIRC passera, lui, de 5,3075 € à 5,4455 €.
3-Le taux d’appel, sur lequel sont calculées les cotisations, passera de 125% à 127%.
4-La partie du salaire correspondant à la tranche C sera assujettie à une cotisation
supplémentaire de 2,20%.
5-Les revalorisations des pensions seront décalées du 1er avril au 1er novembre.
BRÈVE ISF : l’arrêt du 20 octobre 2015
L’arrêt du 20 octobre dernier rendu par la Cour de Cassation a fait grand bruit. La Haute juridiction a en effet confirmé la position
de la Cour d’appel, estimant que c’est à bon droit que cette dernière avait considéré que « l'article 885 O ter du code général des
impôts, qui limite la portée de l'exonération de taxation des biens professionnels, est d'interprétation stricte, en sorte que son
champ d'application ne s'étend pas aux actifs des filiales et sous-filiales des sociétés constituant un groupe et que le terme
« société », qu'il mentionne, renvoie seulement à la société qualifiée de bien professionnel par l'article 885 O bis du même code,
dans laquelle le contribuable détient des parts sociales ». Dans le cas d’espèce, les actifs immobiliers détenus par les sous-filiales,
même non strictement nécessaires à l’exercice de leur activité ont donc été exonérés d’ISF.
Les commentateurs les plus prudents, dont nous faisons partie, ne concluent toutefois pas à une stratégie anti-ISF indiscutable.
Même s’il s’agit d’un arrêt de principe, il nous semble hâtif et hasardeux de trop vite mettre en pratique ce mode de détention.
PHŒNIX GESTION PRIVÉE, une marque de PHŒNIX CONSEILS, SARL au capital de 347.775 € -­‐ RCS Lyon 530 778 133 – Filiale du Groupe SFC Société de courtage d’assurance -­‐ Intermédiaire en Opérations de Banque et Services de Paiement -­‐ immatriculation à l’ORIAS sous le n° 11 061 803 Conseiller en investissements financiers membre de l’ANACOFI-­‐CIF, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers Garantie financière de 115.000 € et Assurance de responsabilité civile professionnelle délivrée par CGPA, 125, rue de la Faisanderie – 75016 Paris Siège social : 18, avenue Félix Faure – 69362 Lyon Cedex 07 Bureau secondaire : 4, rue de la Pierre Levée 75011 PARIS Tél. : 04 78 17 17 13 – Fax : 04 78 89 69 43 2
2
2
2
2
2
2 Focus Focus Gestion Privée Hiver 2015 – n° 18 II – Défiscalisation Malraux : acquisition en direct ou SCPI ?
Nîmes – Restauration par le Groupe CIR – 11 logements, 3 commerces
Il devient de plus en plus difficile de réduire l’impôt généré par les
revenus de son travail.
Par la création de charges déductibles, réellement déboursées ou
purement comptables, les revenus du patrimoine peuvent être
abaissés, voire ramenés à zéro temporairement… Mais, sauf à se
payer moins, comment réduire la fiscalité de ses revenus du
travail ?
La loi impose désormais un plafonnement des « niches
fiscales » à 10.000 € : quoi que vous fassiez, le cumul de vos
avantages fiscaux de l’année ne pourra réduire votre impôt sur le
revenu de plus de 10.000 € !
On l’a déjà vu dans vos précédentes lettres Focus , la loi Girardin
permet de relever ce plafond… À condition de pouvoir mobiliser
en début d’année une trésorerie équivalente à plus de 80% de son
impôt de l’année suivante : certes, le taux de placement de cette
trésorerie bat tous les records mais il n’en reste rien.
Pour celui qui souhaite rester dans une logique de développement patrimonial, et, en même temps, gommer tout ou partie de
son impôt dû au-delà des 10.000 €, il ne subsiste aujourd’hui que deux dispositifs : la loi sur les Monuments Historiques, et la loi
Malraux.
La première permet, dans certaines conditions, d’imputer le montant des travaux payés sur les revenus de son travail, et ce,
sans plafonnement. Mais elle ne concerne que certains Monuments, au potentiel locatif souvent discutable : notez qu’il existe tout
de même quelques exceptions, mais les opérations dignes d’intérêt (donc en cœur de villes d’importance) se comptent, chaque
année, sur les doigts d’une seule main !
La seconde donne droit, lorsque l’immeuble est situé en périmètre sauvegardé, à une réduction de l’impôt (et non à une
déduction des revenus imposables). Cette réduction est de 30% du montant des travaux chaque année, avec un plafond de
100.000 € de travaux annuels, soit une réduction d’impôt maximale de 30.000 €. L’acquisition se fait avant les travaux, qui durent
en général au moins 18 mois ; le bien doit être donné en location pendant au moins 9 ans. L’avantage est qu’il peut être
« transformé » en résidence secondaire à l’issue de ce délai, conservé, reloué, ou vendu.
Le bénéfice de la loi Malraux peut également être ouvert à
travers un investissement, non pas direct sur un seul
appartement, mais portant sur des parts de société civile
(SCPI). La SCPI fait l’acquisition de plusieurs biens (en
général au moins une dizaine) et ouvre son capital.
Elle fait ensuite réaliser les travaux, et affecte son résultat
foncier à chaque associé en fonction de sa quote-part dans
le capital. Sur un investissement de 100, les travaux
(parties privatives et communes) sont en moyenne d’environ
60, c’est-à-dire qu’ils procurent une réduction d’environ 18.
Les avantages sont nombreux :
-le financement sans recours au crédit est possible puisque
la mise minimum est très faible (10.000, voire 5.000 €),
-le porteur de parts bénéficie d’une mutualisation de son
risque locatif,
-et s’épargne les soucis de la gestion d’un locataire
(gestion assurée par la SCPI),
La principale contrainte est la sortie : à l’issue d’une bonne
quinzaine d’années (durée des travaux, durée de détention
obligatoire de 9 ans, et quelques années pour être sûr de
vendre dans de bonnes conditions), la SCPI vendra son
patrimoine (en priorité aux associés).
Vous ne choisissez donc pas votre date de revente.
Le calcul de la plus-value se fait, comme dans le cas d’un
investissement direct, sur la base du prix d’acquisition hors
travaux : la plus-value relève du régime dit « des
particuliers », c’est-à-dire qu’elle subit des abattements
conduisant à une exonération qu’après 22 ans (30 ans pour
les prélèvements sociaux). Elle sera donc en partie taxable.
Ce type d’investissement peut également être réalisé à crédit,
afin d’ajouter un effet de levier supplémentaire.
Les choix d’investissements patrimoniaux ne relèvent pas uniquement de la fiscalité dont ils bénéficient, ils doivent être pris
au regard de votre « cycle de vie patrimonial », et des objectifs que vous poursuivez (développement, valorisation,
sécurisation, transmission…). Une réflexion nourrie par l’expérience d’un professionnel ne pourra que vous aider à prendre
les meilleures décisions !
Vos dernières Lettres Focus
Gestion Privée
Rédaction achevée le 7 décembre 2015
sont disponibles sur notre site www.groupesfc.fr
PHŒNIX GESTION PRIVÉE, une marque de PHŒNIX CONSEILS, SARL au capital de 347.775 € -­‐ RCS Lyon 530 778 133 – Filiale du Groupe SFC Société de courtage d’assurance -­‐ Intermédiaire en Opérations de Banque et Services de Paiement -­‐ immatriculation à l’ORIAS sous le n° 11 061 803 Conseiller en investissements financiers membre de l’ANACOFI-­‐CIF, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers Garantie financière de 115.000 € et Assurance de responsabilité civile professionnelle délivrée par CGPA, 125, rue de la Faisanderie – 75016 Paris Siège social : 18, avenue Félix Faure – 69362 Lyon Cedex 07 Bureau secondaire : 4, rue de la Pierre Levée 75011 PARIS Tél. : 04 78 17 17 13 – Fax : 04 78 89 69 43 3
2
2
2
2
2 Focus Gestion Privée
Nos domaines de compétences
4
2
2
Hiver 2015 – n° 18 2
2
2
2 Phœnix Gestion Privée intervient aux moments clés de votre vie pour vous permettre de tirer le meilleur de vos choix
d’organisation patrimoniale.
La famille
Mariage ou remariage : choix et évolution du régime matrimonial, clauses spécifiques de protection du conjoint…
Financement des études des enfants : préparation, sécurisation.
Donations : choix des techniques de donation adaptées aux objectifs et aux besoins à court, moyen et long terme.
Divorce et héritage : problématiques de partage, de valorisation de la prestation compensatoire.
Clauses bénéficiaires des contrats d’assurance-vie, testament : optimisation civile et fiscale.
Le dirigeant
Création d’entreprise : statut du dirigeant, forme de la société, outils de prévoyance personnels et collectifs.
Optimisation du mode d’acquisition ou de détention de votre immobilier d’entreprise.
Préparation de la cession de l’entreprise : adaptation de la forme sociétaire, aménagement du régime matrimonial,
donations avant cession, garantie d’actif passif, engagements de conservation… et remploi du produit de la cession.
L’épargnant
Gestion de la performance de votre épargne financière.
Limitation de la pression fiscale du foyer. Solutions d’investissement à caractère défiscalisant.
Optimisation des modes de détention de vos actifs financiers et immobiliers.
Capital investissement, marché de l’art…
Les dirigeants
Lionel DUCROZANT
Diplômé du 3ème cycle de Gestion de Patrimoine de l’Université d’Auvergne
Diplômé de fiscalité immobilière au CNAM de Paris (Institut d’Études Économiques et Juridiques appliquées)
Diplômé de l’École Supérieure de Commerce de Dijon – spécialisation Finance d’entreprise
Diplômé d’Études Universitaires Générales de Mathématiques et de Physique de l’Université de Bourgogne
Il débute sa carrière en 1992 à l’Institut de l’Épargne Immobilière et Foncière (IEIF) où il publie un ouvrage annuel de référence, « Le
Marché Immobilier Français ». Après une expérience de montage et de commercialisation d’opérations de défiscalisation pour le
Groupe Buildinvest et Expert & Finance, il rejoint le Comptoir des Entrepreneurs et y occupe des postes de Directeur d’Agence puis
de Directeur Régional avant de lancer le service « B to B » du site entenial.com né de la fusion avec la Banque La Hénin.
Directeur associé de FIP Patrimoine en 2001, franchise nationale de conseil en gestion de patrimoine, il y assure le rôle de Directeur
des Opérations avant de créer son propre cabinet en 2010 puis le département de gestion privée du groupe d’expertise
comptable SFC en 2011.
Régis COPINOT
Diplômé du 3ème cycle de Gestion de Patrimoine de l’Université de Lyon III à l’IAE (major 2010)
Diplômé de l’École Centrale Paris - option Mathématiques Appliquées
Il débute sa carrière en 1992 à Londres, au sein de la banque d’affaires de la Société Générale sur les activités
de marchés (taux et matières premières).
Il devient responsable européen des activités de marché obligataire secondaire à destination de la clientèle institutionnelle en dette
privée et dérivés de crédit en 2001, puis sur la dette à haut rendement à partir de 2005.
Il est ensuite responsable des activités de marché chez Pemba Credit Advisers, filiale de Man Group, gérant d’actifs spécialisé sur le
crédit et le marché obligataire à haut rendement jusqu’en 2009, année de son retour en France.
Il crée alors son propre cabinet en 2010, spécialisé en investissements financiers à destination d’une clientèle privée haut de gamme
et internationale, puis il rejoint Phœnix Gestion Privée en janvier 2014 en tant que co-responsable de la gestion privée, en charge
du développement de la clientèle parisienne et internationale.
PHŒNIX GESTION PRIVÉE, une marque de PHŒNIX CONSEILS, SARL au capital de 347.775 € -­‐ RCS Lyon 530 778 133 – Filiale du Groupe SFC Société de courtage d’assurance -­‐ Intermédiaire en Opérations de Banque et Services de Paiement -­‐ immatriculation à l’ORIAS sous le n° 11 061 803 Conseiller en investissements financiers membre de l’ANACOFI-­‐CIF, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers Garantie financière de 115.000 € et Assurance de responsabilité civile professionnelle délivrée par CGPA, 125, rue de la Faisanderie – 75016 Paris Siège social : 18, avenue Félix Faure – 69362 Lyon Cedex 07 Bureau secondaire : 4, rue de la Pierre Levée 75011 PARIS Tél. : 04 78 17 17 13 – Fax : 04 78 89 69 43