Marc PELTIER - Laboratoire Ermes

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Marc PELTIER [1]
:
Grade et section
Maître de conférences en droit privé (Section 01)
Adresse mail institutionnelle :
peltier(at)unice.fr [2]
n° de téléphone :
+33 (0)4.92.15.70.68
n° de bureau
Bureau 511
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Thématiques de recherche
Droit du sport (lutte contre le dopage, réglementation, sociétés sportives, agents sportifs, supporters)
Droit des entreprises du secteur public
Interactions entre le droit privé et le droit public
Droit social (droit de la protection sociale, relations individuelles de travail)
Enseignements
Droit du sport (Master 2 juriste du sport, Master 1 Droit économique et des affaires ; IAE)
Entreprise et protection sociale (Master 1 Droit économique et des affaires)
Droit du travail (Licence 3)
Grands systèmes juridiques contemporains (Licence 1)
Responsabilités institutionnelles et collectives au sein de l’UNS
(dont ERMES)
Membre du Conseil de Laboratoire de l’ERMES
Directeur du Master 2 Juriste du sport
Responsabilités institutionnelles et collectives en dehors de
l’UNS
Membre du Comité Education de l'Agence Mondiale Antidopage
Membre de la Commission de discipline antidopage de la Fédération Française de Basketball
Président de la Commission d'éthique du District Côte d'Azur FFF
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Publications les plus significatives (sur les 2 dernières années)
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« La règle antidopage au confluent de la psychologie et du droit » (à paraître in Psychologie et dopage, (ss dir.) Denis Hauw, Deboeck, 2016)
« La transposition du code mondial antidopage dans l’ordre juridique interne » (à paraître aux Petites affiches, 2016).
« Sociétés sportives », Juris-Classeur Sociétés, fasc. n° 193-65, décembre 2015.
« On ne transige pas sur le siège », CE, 9 juillet 2015, n° 375542 : Petites affiches 24 décembre 2015, pp. 12-22.
« Lutte contre le dopage et pouvoir(s) disciplinaires », CE, 11 mai 2015, n° 374386 : Cahiers de droit du sport, n° 41, 2015, pp. 113-118.
« Sociétés d’économie mixte locales et sociétés publiques locales », avec J.-D. Dreyfus, Encyclopédie Dalloz Sociétés, septembre 2015.
« Précisions sur la soustraction à un contrôle anti-dopage », CE, 27 mars 2015, n° 376127 et CE, 27 mars 2015, n° 381213 : Cahiers de droit du sport n° 40, 2015, pp. 132-133.
« Le constat d’infraction à l’obligation de localisation n’est qu’une mesure préparatoire », CE, 27 février 2015, n° 384847 : Cahiers de droit du sport n° 40, 2015, pp. 134-136.
« L’élément intentionnel du délit de facilitation à l’usage de substances dopantes, Cass. crim., 10 mars 2015 : n°14-81595 : Cahiers de droit du sport n° 40, 2015, pp. 139-141.
« Eliminer une suspension pour dopage : mode d’emploi », Trib. arb. sport, 4 juillet 2014, n°2014/A/3475, Cahiers de droit du sport, n° 39, 2015, pp. 105-115.
« Suspendre une suspension pour dopage : mode d’emploi », CE, ord., 10 octobre 2014 et CE, ord., 3 novembre 2014, Cahiers de droit du sport, n° 39, 2015, pp. 116-121.
« Le nouveau Code mondial antidopage » : Petites affiches, 30 septembre 2014, pp. 5-11.
« Le CDD au confluent de l’usage et de l’ordre public » : Cass. soc., 2 avril 2014, Petites affiches 16 septembre 2014, pp. 14-20.
Communications à des colloques (sur les 3 dernières années)
« L’attractivité du droit français des sociétés sportives face à l’investissement international » : Colloque sport et droit international, organisé par la branche française de l’association de droit international, Marseille, 4 décembre 2015.
« Teaching anti-doping policies at the university » : 2015 Universiade FISU Conference (Gwangju, Corée du Sud), 11 juillet 2015.
« Introduction to international sports law : the fight against doping in sport » : Thomas Jefferson School of Law (San Diego, USA), Summer program, 6 juillet 2015.
« The World Anti-Doping Code and coaches » : South African Sports Confederation and Olympic Committee, South African Coaching Conference, Durban, 26 mai 2015.
« L’éthique du sport et la prévention des difficultés de l’enfant » : Colloque organisé par le District Côte d’Azur de la Fédération Française de Football, Nice, 24 avril 2015.
« Que nous raconte un maillot des All Blacks ? » : Colloque organisé par le Musée National du sport et la Faculté des sciences du sport de l’Université de Nice Sophia-Antipolis, 16 janvier 2015.
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« Le Code du sport » : Colloque organisé par le Musée National du sport et la Faculté des sciences du sport de l’Université de Nice Sophia-Antipolis, 17 janvier 2014.
« La liste des interdictions, une nécessité ou un frein à la lutte antidopage ? » : Rencontres de management du sport, IAE Nice, 15 novembre 2013.
« Sport professionnel et droit de la protection sociale » : Association des Avocats Praticiens en Droit Social, 10 septembre 2013.
« Actualités des règles juridiques applicables à la profession d'agent sportif » : Fédération Française de Basket-Ball, Session de formation continue des agents sportifs, 4 mai 2013.
« La spécialisation du juge d’instruction : l’exemple des pôles de santé publique face au dopage » : Colloque organisé par l’ERMES, 11 février 2013.
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Liste des enseignements et travaux de recherche [5]
CV [6]
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[7] http://www.ermes-unice.fr/sites/default/files/CV_Marc%20Peltier_English%20111215.pdf
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