CM 4867/09 1 CONSEIL DE L`UNION EUROPÉENNE

CONSEIL DE
L'UNION EUROPÉENNE
Bruxelles, le 16 novembre 2009
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
CM 4867/09
INF
COMMUNICATION
CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
Correspondant: [email protected]
Tél./Fax:
+32.2-281.69.30 / +32.2-281.63.61
Objet:
GROUPE "INFORMATION"
Date:
Lundi 23 novembre 2009 - 10h30 (matinée seulement)
Lieu:
CONSEIL
BÂTIMENT JUSTUS LIPSIUS
Rue de la Loi, 175, 1048 BRUXELLES
1.
Adoption de l'ordre du jour
2.
Accès aux documents: demandes confirmatives:
a)
nº 24/c/01/09
doc. 14856/09 INF 265 API 120 JUR 418
14858/09 INF 266 API 121 JUR 419
b)
nº 25/c/01/09
doc. 15142/09 INF 273 API 123 JUR 428
15143/09 INF 274 API 124 JUR 429
c)
nº 26/c/02/09
doc. 15431/09 INF 277 API 127 JUR 441
15432/09 INF 278 API 128 JUR 442
d)
nº 27/c/01/09
doc. 15470/09 INF 280 API 130 JUR 444
15471/09 INF 281 API 131 JUR 445
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3.
Informations fournies par la présidences concernant:
a.
la réunion de la Commission interinstitutionnelle sur l'accès du public aux documents
(Article 15, paragraphe 2, du règlement (CE) nº 1049/2001), qui se tiendra à Strasbourg,
le 15 décembre 2009
b.
la question orale O-0122/09 posée par le Parlement européen au Conseil concernant
le règlement (CE) nº 1049/2001
4.
Préparation de la réunion du Groupe interinstitutionnel de l'information (GII), qui se tiendra
à Strasbourg, le 24 novembre 2009
5.
Divers
Calendrier des réunions du groupe "Information" pendant la future présidence espagnole (*)
= informations fournies par la délégation espagnole
Réunion entre les institutions de l'UE et les directeurs nationaux de la communication,
tenue à Bruxelles le 5 novembre 2009 (*)
= Compte-rendu
Club de Venise, réunion plénière à Venise les 19 et 20 novembre 2009 (*)
= Compte-rendu effectué par le Secrétariat général du Conseil
NB:
Les représentants du Parlement européen, du Comité économique et social européen et du
Comité des régions sont invités à assister aux travaux se rapportant aux points à l'ordre du
jour marqués d'un astérisque (*).
-
Par mesure d'économie, ne seront disponibles en salle que les documents produits dans la
semaine précédant la réunion.
-
Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des
délégués qui participeront à cette réunion (Adresse électronique:
[email protected] - Fax: +32.2.281.78.26).
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