Compte-rendu du conseil du 7 mai 2014

Mairie de CHAMPSANGLARD
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
7 MAI 2014
L’an deux mille quatorze, le sept mai, à vingt heures, le Conseil Municipal dûment convoqué le
vingt-cinq avril, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de VACHON Alain, Maire.
ETAIENT PRESENTS : MM MMES : VACHON Alain – AUCLAIR Joëlle – DUQUÉROIX Sylvain
- DUCOURTIOUX Christine - BERTUCAT Sylvie - MEROT Aurélie - ANDRE Christine MORLON Christophe - PAILLER Patrick - CHENON Didier
Absent excusé : M RENON Philippe
Secrétaire de séance : M. DUQUÉROIX Sylvain
Lecture et approbation du dernier compte rendu.
Le Maire demande au Conseil Municipal de rajouter un point à l’ordre du jour : « Désignation des
délégués SIERS pour représenter la communauté de communes Portes de la Creuse en Marche ». Le
Conseil à l’unanimité donne son accord.
Renouvellement de la commission communale des impôts directs
Le Maire donne lecture du courrier de la Direction des services Fiscaux de la Creuse qui
rappelle que suite au renouvellement du Conseil Municipal, il convient de renouveler
également les membres de la commission des impôts.
Cette commission est composée, outre le maire, de six commissaires titulaires et de six
commissaires suppléants, choisis parmi les contribuables de la commune et désigné par le
Directeur des services fiscaux sur une liste, en nombre double, dressée par le Conseil
Municipal.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité dresse une liste de contribuables
composée de 12 commissaires titulaires et de 12 commissaires suppléants.
Titulaires
Suppléants
Mme SANTI épse REYGNAUD Anna
Mr NIVERT Olivier
Mr VION Pascal
Mme RIVALLIER épse MOREAU Pascale
Mr DUQUÉROIX Sylvain
Mme DESRIER Sylvie
Mr TETARD Roger
Mme ROBIDAS épse REYGNAUD Catherine
Mme MERAT épse BOIRON Marie-Claude
Mr BOUCLE Jean-Paul
Mme BAUDIN épse AUCLAIR Joëlle
Mme HUGOT Danielle
Mme CHAMPEAUX Patricia
Mr NAY Fabrice
Mme KURACZ épse ANDRE Christine
Mme PETILLON épse GENIN Julia
Mme GESLAK épse PAILLER Annie
Mme LEQUIEVRE Joëlle
Mr PERNOT Julien
Mme BONNET épse LAVAUD Véronique
Mr CHENON Didier
Mr GENDRAUD Claude
Mme BELON épse LARDY Ginette (hors Mr BROSSET Gérard (hors commune)
commune)
Désignation de délégués au sein du Syndicat Mixte d’Etudes, d’Aménagement
et de Gestion des Sites de la Vallée de la Creuse : Syndicat Les 3 Lacs
Monsieur le Maire donne lecture du courrier du Syndicat Mixte en date du 22 avril dernier
précisant que dans l’attente de sa dissolution, plusieurs réunions du comité seront encore
nécessaires pour approuver le partage de l’encours de la dette, puis pour adopter le Compte
Administratif 2014. Il conviendrait donc de procéder à la désignation de deux délégués qui
représenteront la commune de Champsanglard au sein du Comité Syndical.
Monsieur le Maire invite les membres du Conseil Municipal à désigner les deux délégués.
A l’unanimité sont désignés délégués :
-Mr VACHON Alain
-Mme AUCLAIR
Joëlle
Désignation des délégués au SIERS pour représenter la commune de
CHAMPSANGLARD
Monsieur le Maire rappelle la délibération du 28 mars 2014 désignant les deux délégués au
SIERS pour représenter la commune de Champsanglard ;
Il précise que la communauté de communes « Portes de la Creuse en marche » a demandé
deux représentants de notre commune pour siéger au SIERS et qui ne siègent pas déjà au nom
de la commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de modifier sa délibération en date du
28 mars dernier et désigne les deux représentants chargés de représenter la commune au sein
du SIERS :
Titulaire :
- Mr DUQUÉROIX Sylvain
Suppléant :
-Mr MORLON Christophe
Et désigne les deux délégués pour représenter la communauté de communes Portes de la
Creuse en Marche :
Titulaire :
- Mr VACHON Alain
Suppléant :
-Mme AUCLAIR Joëlle
Vente du véhicule communal - Camion Mercedes
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il a été prévu au budget primitif de
l’année 2014, l’achat d’un véhicule d’occasion pour procéder au remplacement du camion
Mercedes.
Il précise que la commune a fait l’acquisition d’un véhicule d’occasion de la marque Renault
Trafic pour un montant de 8 400,00 €.
Il demande au conseil de se prononcer sur la vente du camion Mercedes.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
-charge Monsieur le Maire de trouver un acquéreur pour la vente du Camion Mercedes pour
un montant de 900,00 €.
Bureau électoral
Répartition des permanences avec les membres du Conseil Municipal pour tenir le bureau de
vote des élections européennes du 25 mai 2014.
8h00 - 12h00
Mme ANDRE Christine
Mr PAILLER Patrick
Mr MORLON Christophe
12h00 - 15h00
Mme AUCLAIR Joëlle
Mme MEROT Aurélie
Mr CHENON Didier
15h00 - 18h00
Mr DUQUEROIX Sylvain
Mme DUCOURTIOUX Christine
Mr VACHON Alain
Questions diverses
Le collège Marc Bloch de Bonnat demande une subvention de 20 € pour un voyage scolaire
à Obermachtal en Allemagne. Le Conseil Municipal vote pour à l’unanimité.
Les conseillers délégués aux divers syndicats et associations : SIARCA, SIVU des écoles,
SDIC 23, Syndicats transports et collège, CVAD font les différents comptes rendus des
dernières réunions auxquelles ils ont assisté.
Secrétaire de séance,
Mr DUQUÉROIX Sylvain.