Le catalogue tarifaire

Catalogue
&
Tarifs 2017
des prestations
création
formalités
visas
fichiers d’entreprises énergie
études
apprentissage
conseils
imprimés export
redevance atterrissage
interprétariat
location de salles
Sommaire
Service Appui aux entreprises
▸ CFE p.1
▸ Chambersignp.1
▸ Imprimés marchés publicsp.1
▸ Fichier consulaire et A.E.Fp.2
▸ Contrats d’apprentissagep.2
▸ Imprimés documents douaniersp.3
▸ Visas formalités internationalesp.3
▸ Créations d’entreprisesp.4
▸ Transentreprise p.4
▸ Espace Manchep.4
▸ Préférence commercep.4
▸ PLATOp.4
▸ Interpretariatp.4
▸ Accessibilitép.4
▸ Diversp.4
▸ Etudes - conseilp.4
▸ Prestations Communicationp.5
▸ Prestations CCI FI’PMEp.5
▸ Constitution dossier F.I.S.A.Cp.6
▸ Club Sécurité du Cotentinp.6
▸ Compétitivité énergiep.6
Service Particulier
▸ Locations de salles Délégation Centre et Sud Manche
p.7
▸ Locations de salles Délégation Orne Sud Normandie
p.7
▸ Photocopies Délégation Cherbourg-Cotentin
p.7
▸ Locations de salles Délégation Cherbourg-Cotentin
p.8
▸ Locations de salles FIM Formation CCI Normandie - tous sites
p.9
SERVICE APPUI AUX ENTREPRISES
€ HT
€ TTC
CFE
Service Plus CFE entreprises RCS
60.00
60.00
Carte commerçant ambulant
15.00
15.00
CFE Guichet Unique
60.00
60.00
120.00
120.00
Modification de la carte agent immobilier
50.00
50.00
Récépissé de déclaration préalable
80.00
80.00
Attestation collaborateur
50.00
50.00
Photocopies A4 Noir
0.13
0.16
Photocopies A4 Couleur
0.21
0.25
Photocopies A3 Noir
0.26
0.31
Photocopies A3 Couleur
0.42
0.50
73.33
88
74.5
89.4
Probatio identité RGS***
83.33
100
Probatio signature RGS***
83.33
100
85
102
220
264
Clé USB
Pinpad
50
60
90
108
Initio RGS*
35
42
266.66
320
264
316.8
78
93.6
130
156
DC 4 « Lettre de Candidature » - L’Unité
0.67
0.8
DC 5 « Déclaration du Candidat – L’Unité
0.67
0.8
DC 7 « Etat annuel des Certificats recus » L’Unité
0.67
0.8
DC 8 « Acte d’Engagement » L’Unité
0.67
0.8
Service Plus CFE auto-entrepreneurs
Carte d'Agent immobilier : instruction et délivrance carte
CHAMBERSIGN (certificat délivré pour 1 à 3 ans coût pour 1 an)
Audacio RGS**1 an
Fiducio PRIS V1
Serveur certiserv SSL
Serveur client RGS*
Negocio RGS*
Securio
Almetis Essential
Pack certificat + Almetis essential
Imprimés marchés publics
AG CCI Ouest Normandie du 17/10/2016 – 01 – N°2016-
1/10
FICHIER CONSULAIRE et A.E.F (tarif national CCI France - AEF)
annuaire des créations entreprises
Mensuel unité fichier Excel
Fichier Ouest Normandie
50.82
60.98
Fichier Manche
41.25
49.5
Fichier Délégation Centre et Sud Manche
27.39
32.87
Fichier Cherbourg -Cotentin
13.86
16.63
Fichier Orne Sud Normandie
9.57
11.48
Fichier Ouest Normandie
508,20
609,84
Fichier Manche
412,50
495,00
Fichier Centre et Sud Manche
273,90
328,68
Fichier Cherbourg-Cotentin
138,60
166,32
95,70
114,84
recherche basique (critères homogènes)
22.50
27.00
recherche multicritères et non homogènes
36.67
44.00
5.00
6.00
et par adresse (entre 1 et 2500) :
0.33
0.40
entre 2501 et 5000 :
0.30
0.36
plus de 5000 :
0.26
0.31
par abonnement annuel fichier Excel
Fichier Orne Sud Normandie
er
⋅ 1 fichier remis par mail à la collectivité / partenaires / UCIA : gratuit 1 fois
/ an
⋅ Fichier ou annuaire des créations d’entreprises pour cette même
collectivité / partenaires / UCIA : 50% du tarif pratiqué.
STATISTIQUES
recherche complexe
Fichier par e-mail (format excel)
forfait
sur devis
forfait
CONTRATS D'APPRENTISSAGE
Harmonisation des pratiques en lien avec la mission régalienne
d’enregistrement des contrats d’apprentissage :
1. Traitement des contrats conformes
2. Traitement des contrats non conformes et incomplets : retour à
l’entreprise ou au CFA pour complément et mise en conformité
3. Réalisation d’avenants ou de ruptures (gratuit lorsque l’entreprise a pris la
prestation payante)
Gratuit
Harmonisation des pratiques en lien avec la prestation payante :
1. Prestation d’accompagnement de l’entreprise à la rédaction et à la mise
en conformité des contrats
2. Entreprises recrutant plusieurs apprentis
3. Ruptures durant la vie du contrat d’apprentissage
Facturation de chaque contrat d’apprentissage - Tarif net de taxe
60.00
Sauf cas particulier (gratuité lorsque le contrat est rédigé mais ne démarre jamais
faute de présence de l’appenti)
AG CCI Ouest Normandie du 17/10/2016 – 01 – N°2016-
2/10
IMPRIMES DOCUMENTS DOUANIERS
D.A.U T5
2.20
2.64
D.A.U. import
2.20
2.64
D.A.U. export
2.20
2.64
E.U.R. 1
0.65
0.78
E.U.R. 2
0.65
0.78
A.T.R.
0.80
0.96
Déclaration d’expédition de marchandises dangereuses (le feuillet laser)
0.51
0.61
Avis d’importation en Franchise (AI.2) - Le Document
0.30
0.36
Déclaration d’importation (D.I.) - Le Document
0.88
1.06
Licence d’importation - Le Document
Facture douanière (Afrique du Sud, Canada, Ghana, Ile Maurice, Malawi,
Mexique, Nigéria, Zambie)-Le Document
Lettre C.M.R.- Le Document
0.88
1.06
0.48
0.58
0.44
0.53
10.95
13.14
Liasse Certificat d’Origine laser (5 feuillets)
Feuillet supplémentaire Certificat d’Origine impression laser
4.08
0.82
4.90
0.98
Facture douanière
0.48
0.57
Soumission D48 (engagement de produire un document ou d’accomplir une
formalité) - Le Document
0.44
0.53
Demande de renseignement tarifaire contraignant (RTC) - Le Document
0.59
0.71
25 CMR
VISAS FORMALITES INTERNATIONALES
Dématérialisées via la plateforme GEFI :
•
Certificat d’origine électronique - prix net
•
Impression du certificat d’origine (liasse 3 feuillets) – prix TTC
2.50
3.00
•
Impression du certificat d’origine feuillet supplémentaire – prix TTC
0.83
1.00
•
Visa facture (par exemplaire) – prix net
9.00
•
Légalisation de signature (par exemplaire) – prix net
9.00
9.00
Visas au guichet :
•
•
•
•
Certificat d’origine (5 feuillets) – prix net
Certificat d’origine feuillet supplémentaire – prix net
Facture (par exemplaire) – prix net
Légalisation de signature (par exemplaire) – prix net
•
•
•
Attestation « C.E. » - prix net
Attestation d’existence – prix net
Carte de légitimation – prix net
15.00
2.90
15.00
15.00
25.00
25.00
25.00
BORDEREAUX DETAXE (hors CEE)
Bordereau secours PABLO à l'unité
AG CCI Ouest Normandie du 17/10/2016 – 01 – N°2016-
1.50
3/10
SERVICE APPUI AUX ENTREPRISES tarifs TTC
€ HT
€ TTC
CREATIONS D'ENTREPRISES
12 à 16 €
selon la
fiche
Fiches APCE
Formation 5 jours pour Entreprendre
450.00
Formation 5 jours pour Entreprendre (sans financement)
150.00
TRANSENTREPRISE professionnels de la transmission/reprise hors notaire
Tarification par tranche et par an pour les professionnels de la transmission
1 à 5 annonces non substituables
250.00
300.00
1 à 30 annonces non substituables
600.00
720.00
par tranche de 30 annonces supplémentaires non substituables
300.00
360.00
Tarification annonce si ne passe pas par un Professionnel/Partenaire
150.00
180.00
ESPACE MANCHE
Tarification par tranche et par an pour les professionnels de l'immobilier
de 1 à 4 biens
120.00
de 5 à 9 biens
210.00
de 10 à 14 biens
270.00
de 15 biens et plus
300.00
Tarification propriétaire par bien
180.00
PREFERENCE COMMERCE
démarchage qualité étape 1
200.00
240.00
démarche qualité étape 2
900.00 net
de taxe
Box commerce
PLATO
Plato commerce - Industrie (sur deux ans 1200€ par an net de taxe)
Plato expert (sur un an 500 euros HT)
2400.00
500.00
600.00
150.00
180.00
INTERPRETARIAT
Sur devis
ACCESSIBILITE
Délégation Orne Sud Normandie - Accompagner les entreprises à remplir le
cerfa
DIVERS
Petits déjeuners
Enveloppes SOLEAU
Domiciliation d'entreprise tarif par an
16.00
120.00
144.00
650.00
780.00
ETUDES - CONSEIL
Sur devis - Prix journée
Etude de marché potentiel - sur devis - tarif/jour
sur devis
Etude à la carte issue de l'exploitation de l'observatoire des flux de consommation
- sur devis - tarif/jour
AG CCI Ouest Normandie du 17/10/2016 – 01 – N°2016-
sur devis
4/10
Etude de pôle cantonal issue de l'exploitation de l'observatoire des flux de
consommation - sur devis - tarif/jour
sur devis
Rapport d'analyse de la situation du commerce et de l'artisanat de proximité dans
le cadre de la mise en place d'un droit de préemption des fonds de commerces,
fonds artisanaux et baux commerciaux - Maîtrise d'ouvrage publique.
CLARIFICATION DE L'OFFRE DE PRESTATION. PAS DE TARIF
STANDARDISE
sur devis
Diagnostic territorial
sur devis
Contribution à la commercialisation de zones artisanales
sur devis
PRESTATIONS COMMUNICATION
Atelier business thématique
½ journée
journée
100 € HT
150 € HT
Formation
sur devis
Le conseil à la réalisation d’outils de communication (plaquettes, flyer…)
sur devis
La mise en lumière de l’entreprise, d’un évènement ou de produits par un
reportage photos
sur devis
La création d’une banque d’images (pour site, supports de com, réseaux
sociaux…)
sur devis
La gestion d’un événementiel (portes ouvertes…)
sur devis
Le conseil et l’accompagnement dans sa communication interne
sur devis
La rédaction d’un cahier des charges site Internet
sur devis
La création d’un site Web
sur devis
La mise à jour d’un site web
sur devis
La construction d’une stratégie marketing et commerciale
sur devis
La construction d’une stratégie de veille
sur devis
la construction et l’animation d’une stratégie réseaux sociaux
sur devis
PRESTATIONS CCI FI’PME
Diagnostic bancabilité
Montage du dossier
RDV présentation financeur
AG CCI Ouest Normandie du 17/10/2016 – 01 – N°2016-
Gratuit
500 € HT
500 € HT / jour
d’accompagnement
(sur devis)
5/10
CONSTITUTION DOSSIER F.I.S.A.C
Création ou rénovation de Halles et Marchés couverts ou de plein vent - Maîtrise
d'ouvrage publique. CLARIFICATION DE L'OFFRE DE PRESTATION. PAS DE
TARIF STANDARDISE
sur devis
Opération individuelle en milieu rural - Maîtrise d'ouvrage publique
sur devis
Opération individuelle en milieu rural - Maîtrise d'ouvrage privée lorsqu'il n'y a pas
implication de la collectivité
sur devis
CLUB SECURITE DU COTENTIN - Adhésion
Montant des Cotisations :
1 à 100 Salariés
101 à 500 Salariés
Plus de 500 salariés
77.00
229.00
458.00
92.40
274.80
549.60
300.00
360,00
COMPETITIVITE ENERGIE
Diagnostic et accompagnement des entreprises (sur trois ans) *
9
ère
Modalités : 50% la 1 année, 25% les deux autres années.
AG CCI Ouest Normandie du 17/10/2016 – 01 – N°2016-
6/10
SERVICE PARTICULIER tarif TTC
€ HT
€ TTC
LOCATIONS de SALLES Délégation CSM
demi-journée
50.00
journée
90.00
bureau permanences-Demi-journée
30.00
bureau permanences. Journée.
50.00
Double salle Siège CCI
demi-journée
80.00
journée
160.00
LOCATIONS de SALLES Délégation Orne Sud Normandie
Salle 350 personnes maximum - Forfait
200.00
240.00
La journée
70.00
84.00
La 1/2 journée
40.00
48.00
La journée
50.00
60.00
La 1/2 journée
30.00
36.00
La ½ journée
40.00
48.00
Cuisine - Forfait
40.00
48.00
La journée
50.00
60.00
La ½ journée
30.00
36.00
110.00
132.00
60.00
72.00
La journée
70.00
84.00
La ½ journée
40.00
48.00
La journée
50.00
60.00
La 1/2 journée
35.00
42.00
Salle 51 à 70 personnes maximum
Salle 12 à 30 personnes
Salle visio-conférence 19 personnes
LOCATIONS de SALLES FIM FLERS
Salle 12 personnes
Salle informatique 12 personnes
La journée
La ½ journée
Salle 24 personnes et bureau
MATERIEL
vidéo projecteur
PHOTOCOPIES/LOCATIONS SALLES Délégation Cherbourg-Cotentin
PHOTOCOPIES
Photocopies pour Associations gérées par la CCI, Amicale du personnel, Syndicat
CCI, Agents CCI :
AG CCI Ouest Normandie du 17/10/2016 – 01 – N°2016-
7/10
Photocopies Noir et Blanc (l’Unité) :
0,041
Photocopies Couleur (l’Unité) :
0,33
0,05
0,40
LOCATIONS SALLES
SALLE DES SEANCES DU PAVILLON CENTRAL (145m² - 110 personnes assises + salle modulable
pour cocktail +office)
Equipements : Sonorisation – Vidéoprojecteur (Ecran – 2 téléviseurs) – Ordinateur –Pupitre – Tribune (*)
La 1/2 Journée
150
180
La Journée
225
270
- Prestation supplémentaire : Micros sans fil
20
24
- Prestation supplémentaire dans le cadre d’un cocktail à l’issue de la
manifestation : Frais nettoyage forfaitaire (**)
35
42
70
84
110
132
30
36
35
42
70
84
110
132
30
36
SALLE TATIHOU DU PAVILLON CENTRAL (67 m² - 28 personnes)
La 1/2 Journée
La Journée
- Prestation supplémentaire : Mise à disposition matériel vidéo projecteur et
ordinateur portable (*)
- Prestation supplémentaire dans le cadre d’un cocktail à l’issue de la
manifestation : Frais nettoyage forfaitaire (**)
SALLES DE L’HOTEL ATLANTIQUE
SALLE RAZ BLANCHARD (Rez-de-Chaussée : 18 personnes – 46 m2)
La 1/2 Journée
La Journée
Prestation supplémentaire : Mise à disposition Matériel Vidéo projecteur et
ordinateur portable (*)
SALLE CAP LEVY – VISIO CONFERENCE (Rez-de Chaussée : 10 à 12 personnes – 22m²) avec test
préalable de connexion (*)
La 1/2 Journée
La Journée
AG CCI Ouest Normandie du 17/10/2016 – 01 – N°2016-
88
105.6
165
198
8/10
ème
SALLE LES ECREHOU (2
Etage – 12 à 15 personnes – 29m²)
La 1/2 Journée
50
60
La Journée
90
108
Prestation supplémentaire : Mise à disposition matériel vidéo projecteur et
ordinateur portable (*)
30
36
Gardiennage (obligatoire en dehors des heures d’ouverture de la CCICC) – Tarif
Horaire
19
22.8
(*) Forfait Supplémentaire si intervention d’un Technicien Informatique
20
24
(**) Facturation supplémentaire de nettoyage lors de la non remise en état des locaux du Pavillon Central
dans le cadre d’une intervention de la Société de Nettoyage)
LOCATIONS SALLES FIM TOUS SITES
• FIM CHERBOURG EN COTENTIN
• FIM GRANVILLE
• FIM SAINT LO CAMPUS 1
• FIM SAINT LO CAMPUS 2
SALLE DE COURS
La 1/2 Journée
36
43.2
La Journée
58
69.6
58
69.6
115
138
88
105.6
165
198
La 1/2 Journée
115
138
La Journée
230
276
La 1/2 Journée
149
178.8
La Journée
299
358.8
GRANDE SALLE DE COURS / SALLE DE REUNION
La 1/2 Journée
La Journée
SALLE + VISIONCONFERENCE (AVEC TEST DE CONNEXION PREALABLE)
La 1/2 Journée
La Journée
SALLE INFORMATIQUE <= 12 Postes
SALLE INFORMATIQUE > 12 Postes
Prestations complémentaires
Vidéoprojecteur / TV
AG CCI Ouest Normandie du 17/10/2016 – 01 – N°2016-
9/10
La 1/2 Journée
10
12
La Journée
20
24
5
6
10
12
La 1/2 Journée
105
126
La Journée
180
216
35
42
125
150
166.60
200
208.30
250
OPTION SYSTEME DE CUISSON AUTOVENTILLE
83.30
100
OPTION SYSTEME DE VISIOCONFERENCE + CAPTATION DE VIDEO
83.30
100
83.30
100
166.60
200
La journée
450
540
OPTION GESTION LOGISTIQUE
125
150
Rétroprojecteur
La 1/2 Journée
La Journée
LOCATIONS SALLES FIM SITES SPECIFIQUES
AMPHITHEATRE
• FIM GRANVILLE
• FIM SAINT LO CAMPUS 1
CAFETARIA FIM SAINT LO CAMPUS 1
Tarif à l'Heure
SALLE D’ŒNOLOGIE 12 postes élève + 1 poste professeur SAINT LO CAMPUS 2
La ½ journée
La journée
SALLE GRADINEE AVEC MEUBLE DE DEMONSTRATION SAINT LO CAMPUS 2
La journée
SALLE AGROALIMENTAIRE REFRIGEREE (23 m²) SAINT LO CAMPUS 2
La ½ journée
La journée
CUISINE PROFESSIONNELLE
• FIM CHERBOURG EN COTENTIN
• FIM GRANVILLE
• FIM SAINT LO CAMPUS 2
Les mises à disposition doivent faire l'objet d'une convention de mise à disposition
AG CCI Ouest Normandie du 17/10/2016 – 01 – N°2016-
10/10