HDEP 1983 - 2145 - Archives Départementales de Saône-et

Transcription

- HDEP 1983 - 2145 HOPITAL D’ALIGRE DE BOURBON-LANCY
1660-1961
REPERTOIRE NUMERIQUE
Cédric Guyon, stagiaire archiviste, sous la direction d’Agnès Luminet
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives Départementales)
Place des Carmélites, 71026 Mâcon Cedex
1er juillet /2014
{ HYPERLINK "http://www.archives71.fr" } – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
INTRODUCTION
PRESENTATION DU FONDS
L’hôpital d’Aligre de a versé en 2014 pour la première fois aux archives départementales ses archives
antérieures à 1945 qui étaient conservées dans différents locaux de l’hôpital. Ce versement a eu lieu
le 27 janvier 2014 suite à une proposition de dépôt lors d’une visite d’inspection des archives
départementales de Saône-et-Loire.
Le fonds est relativement complet depuis ses origines, cependant d’importantes lacunes sont à
observer dans les séries du registre du receveur, de l’économat et de la comptabilité du fait d’un
incendie en 1939 dont on retrouve les traces dans la correspondance entre la direction de l’hôpital et
l’archiviste départemental de Saône-et-Loire.
L’Hôpital d’Aligre étant un établissement aujourd’hui communal, ses archives ont été classées dans la
série H-dépôt comme le prévoit la nouvelle circulaire du 18 décembre 1998, en suivant le cadre
règlementaire de classement des archives hospitalières de 1968.
Ce fonds occupe environ 8 mètres linéaires (ml), dont environ 1ml de registres de délibérations et 2 ml
de registres matricules de la population. Environ 0,30ml de doubles, d’imprimés vierges, de copies
des extraits de délibération (1850-1945) ainsi que quelques recueil des actes administratifs du
département de Saône-et-Loire ont été éliminés.
Le fonds est librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des
documents.
La plus grande partie du fonds est dans un très bon état de conservation. Les parchemins pliés ainsi
que les registres sont à manipuler avec précaution. Des dégats mineurs sont à déplorer sur certaines
liasses : des pièces ont pris l’eau, d’autres sont très froissées, voire déchirées. Mais aucune de ces
dégradations n’atteint l’intégrité informationnelle des documents. Les documents ont été mis à plat et
conditionnés en pochettes neutres et sangles de coton et en boites Cauchard.
HISTORIQUE DE L’HOPITAL D’ALIGRE
Dès l’époque celtique, est un lieu de prédilection pour soulager les maladies diverses. Ses sources
d’eau chaude attirent de nombreuses personnes autour de cultes des divinités aquatiques. Ces cultes
païens furent acceptés par les Romains et l’exploitation des eaux thermales s’amplifia du fait de la
tradition thermale des populations romaines. Le culte du dieu gaulois Borvo qui donna son nom à
Bourbon, fut assimilé à l’Apollon des Grecs et des Romains, et on lui consacra les sources thermales.
Des fouilles archéologiques ont d’ailleurs mis au jour de nombreuses traces de ce passé thermal
ancien : un temple d’Apollon comme le note Courtepée, des ex votos, une basilique….
La période gallo-romaine fut une des plus fastes pour Bourbon, la ville étant proche de la capitale de
Bibracte, Augustodunum (Autun) et sur le tracé de la route de Rome. On raconte même que
l’empereur Gratien (359-383 ap. JC.), en résidence à Autun, aurait ordonné la restauration et
l’embellissement de Bourbon. On pense que les thermes de Bourbon étaient déjà richement
constitués de salles d’étuves, d’un vaporarium de marbre blanc, de baignoires, des suites de bouches
de chaleur en terre cuite… Les fouilles des années 1580 et quelques témoignages de l’époque
témoignent d’une colonnade majestueuse entourant les bains, dotés de niches et de statues
romaines.
Guerriers, mais également consuls, proconsuls, empereur ont fréquenté les eaux de Bourbon pour
soigner leurs maladies, et notamment les rhumatismes.
S’ensuit alors une période plus méconnue pour les bains de Bourbon. Les invasions barbares ayant
considérablement affaiblie la région, les thermes romains laissent peu à peu place à une friche. La
ville est saccagée, pillée et quasiment détruite à cette période. La propagation du christianisme à la fin
du Vème siècle ouvre une nouvelle ère pour . Construite sur les ruines du temple d’Apollon et
d’Esculape (dieu de la médecine), l’ancienne église Saint Martin se trouve proche des thermes
comme en témoigne le docteur Aubery. Peu à peu la ville se reconstruit et retrouve peu à peu sa
prospérité.
La ville est marquée aux Xème et XIème siècles par les famines et les calamités (935-1030) puis aux
XIIème et XIIIème siècles par les épidémies de lèpre.
Suite à ces épidémies, on trouve la trace en 1291 de fondation d’une léproserie à l’écart de la ville,
près de Saint Denis. Une chapelle fut construite pour les lépreux comme l’atteste l’accord passé entre
l’évêque d’autun et le prieur de Bourbon. Elle deviendra une annexe de l’hôpital Saint Jean (la
léproserie et la chapelle disparaîtront au XVIIème siècle).
Peu à peu, on redécouvre l’importance thérapeutique des eaux minérales et les thermes sont de
nouveaux exploités.
En 1427, le seigneur de Bourbon, Guillaume de la Trémoille, rebâtit l’ancienne léproserie sous le nom
d’hôpital Saint-Jean de Bourbon-Lancis. C’était à l’origine un hospice pour pèlerins et voyageurs
déracinés par les famines et les guerres. Destinés à accueillir essentiellement les pauvres, les
hôpitaux dépendaient essentiellement de la charité chrétienne. La naissance des hôpitaux peut être
lue comme la réponse d’une société, acquise au christianisme, à une situation de crise sociale
profonde. Fiers de leurs richesses, les bourgeois et artisans aisés de la ville se plaisent à faire des
dons, des legs aux hôpitaux pour montrer leur piété généreuse et gagner le salut de Dieu. C’est à ce
moment que léguer rentes et maisons pour construire ou entretenir un hôpital devint un usage ancré
dans les mœurs.
Le XVIème siècle est une période faste pour . Connues dans toute la France, les eaux de BourbonLancy, sont reconnues comme un remède à la stérilité. Les cures avaient été bénéfiques à la reine
Catherine de Médicis, épouse d’Henri II, puisque sans progéniture pendant dix ans, elle devait, après
une cure à Bourbon en 1542, mettre au monde dix enfants. Le géographe de la reine Catherine de
Médicis, Nicolas de Nicolay, raconte dans sa description générale du Bourbonnais (1566) : « au milieu
du bourg de Saint-Léger, sous la montagne du chastel de Bourbon-Lancy, y a des bains chauds
sortant tant du grand bain et bouillon, qui est de forme ronde, à la mode d’un therme antique, que de
sept autres sources de fontaines qui sont au dessus et es environ, dont la plus chaude est de la
hauteur d’un homme, faire en forme de piscine ronde, estant par le dedans environnée de degrès en
façon de théatre, auquel on entre par cinq portes faites à l’antique de grosses pierres sans chaux ni
sable, cramponnées de fer, qui est œuvre admirable et très antique du pays des romains »
Les résultats obtenus par Catherine de Médicis avaient fait grand bruit dans tout le royaume et
Bourbon vit une affluence considérable. Toutes les dames de la cour venaient se soigner à ces eaux
de Saint Léger. Les bains restaient d’une grande simplicité et l’équipement était dénué de confort.
En 1543, une terrible inondation emporte les bâtiments des bains, comble les sources et puits et
donne un coup d’arrêt à l’exploitation des thermes.
Ce n’est qu’en 1580 que les thermes sont relevés pour la venue d’une nouvelle reine de France :
Louise de Lorraine, femme d’Henri III, belle fille de Catherine de Médicis pour les mêmes « maux »
que sa royale belle-mère. La situation était d’autant plus grave pour les Valois que la couronne
risquait de passer à la branche des Bourbon, en l’occurrence au futur Henri IV. Le couple royal
reviendra en 1582, 1583, 1586, mais sans succès. Pendant toutes ses cures, le roi Henri III avait fait
faire de grands travaux à l’établissement thermal et est considéré comme un bienfaiteur de la ville. La
Reine donna également son nom à l’une des sources de Bourbon : la source de la Reine.
Le statut de l’établissement thermal reste cependant flou. A partir de la toute fin du XVème siècle, et
avec l’accord et le soutien du pouvoir royal, de plus en plus d’hôpitaux furent arrachés des mains de
l’autorité religieuse pour être placés sous la tutelle des échevins ou consuls. C’est ce qui se passa à
où l’hôpital Saint Jean, dirigé par les filles de la Providence de Moulins, a gardé son autonomie
pendant six siècles ainsi que la jouissance des sources. Le gouvernement de ville publia au XVIIème
siècle une série d’interdictions visant à faire régner sur la ville l’ordre le plus strict comme en témoigne
cet arrêt du baillage de : « ordre à toutes les filles de joye, gredins et vagabondz de vuider et sortir de
cette ville, sous peine du fouet ». On constate donc que l’hôpital Saint Jean n’avait alors pas vocation
à enfermer les mendiants et vagabonds, mais bien de superviser l’accès aux bains des populations
indigentes du secteur.
Aux XVIIe et XVIIIe siècles, Bourbon reste une ville à la mode dans les milieux aisés et aristocratiques
et nombreux sont les témoignages de cette noblesse venue en cure, notamment dans les registres de
baptêmes de la paroisse St Léger où de nombreux enfants de familles pauvres prennent pour parrains
ou marraines, d’illustres figures du royaume (Henriette de France, la princesse de Codné, les
princesses de Rohan, le duc de Vendôme…).
Il existait à cette époque un règlement des bains très strict que les intendants des eaux minérales
étaient chargés de faire respecter. Philippe Mouteau était intendant des eaux à la date de 1641. Parmi
ses pouvoirs, on trouve le suivant :
« pourra ledict sieur intendant Mouteau, entrer dans le logement desdits bains et recognoistre si entre
ceux qui se baignent, il y aurait point quelqu’un de suspect ou infecté de quelque maladie
contagieuse, ence cas, s’il luy faicte scandale, que telles personnes ne deussent estre admises
ausditz bains ».
Pour les conditions des bains, on avait affaire au concierge qui « fournira les linges nectz et blancz à
ceux qui prendront le bain ? Qu’il sera payé audit concierge ou a ses commis de chascun bain « huict
solz » pour l’administration de quatre linceulx et quatre serviettes avec le feu… que ceux qui auront
arresté un lict pendant le temps de leurs bains paieront douze solz par jour, soit qu’ils se baignent ou
non. Paueront les baignants, oultre les huict solz, deux solz six deniers pour chaque bain au commis
dudit concierge qui les tiendront, proméneront et serviront dans l’eau ».
Un règlement convenu entre Philippe Mouteau, intendant des eaux, conseiller et médecin ordinaire du
roi, et Guy Desmaiseaux, maitre apothicaire, concierge des bains, contient entre autre que : « ledit
Mouteau veillera soigneusement à ce que les sources des eaux chaudes naturelles dudit Bourbon
soient conservées en leur pureté, et qu’aucun n’entreprenne de les rompre, boucher ou infecter. Qu’il
sera enjoinct à toutes personnes qui ont maison au environ de la cour et fontaines desditz bains de
faire oster tous immondices et fumiers qui y sont et empescher aussy que les eaux et esgoutz de
leurs dictes maisons tombent et fluent dans lesdits bains et fontaines et que défense soit faite à toutes
personnes de faire et jecter aucun immodices ny faire aucun lavement de linge vaisselles ou aultres
choses ».
De la même manière, les habitants proches des thermes furent sommés de « faire murer les fenestres
qui ont vue sur icelieux ou de les tenir dormantes » afin d’eviter les œillades indiscrètes vers les
baigneurs. Preuve de la renommée de Bourbon, Rabelais le citera dans son fameux Pantagruel.
Le personnage de Philippe Mouteau est indissociable de l’histoire thermal de Bourbon-Lancy au
XVIIème siècle. Cet intendant des Eaux se signala par la qualité des soins qu’il voulut donner aux
curistes et par ses idées très modernes en mathières de thérapeuthique.
Entre médecine et philanthropie, les médecins jouent jusqu’alors plus un rôle de charité que
d’exercice professionnel médical, et, après la révolution, vont souvent combiner les deux rôles.
Mouteau fut un ouvrier de la réunion des deux hôpitaux : l’hôpital de Saint Jean et de l’Hôpital des
Eaux, de Saint Léger.
En effet, il y avait deux hôpitaux à , l’hôpital Saint-Jean de fondation médiévale, et l’hôpital des Eaux
qui date de 1697. Celui-ci doit son établissement à François Pingré de Farivilliers et Catherine Pépin,
sa femme. Il fit à plusieurs reprises des dons importants « pour que les pauvres après les bains
puissent suer aussi bien que les riches ». Pingré fut conseiller au parlement de Paris en 1697, lequel
donna en 1699, 6000 livres pour les filles de la Croix de Moulins, destinées au service des pauvres
qui viendraient prendre les eaux à Bourbon-Lancy. En 1701, François Pingré de Farivilliers donna
4000 livres puis en 1705, il fait un nouveau don de 5000 livres.
En 1702, Jacques Dupuy Montbrun, seigneur de la Nocle et Charlotte Depuy sa femme, cédèrent à
l’Hôpital des Bains la dîme de Dompierre en Bourbonnais. L’élan est donné et des personnes
charitables, mais aussi très soucieuses de leur repos éternel, lèguent des sommes importantes à
l’hôpital des eaux thermales de telle sorte que ‘l’établissement dispose au milieu du XVIIIème siècle
un total de 26 lits (15 hommes et 11 femmes).
Les cures étaient alors organisées trois fois au printemps et trois fois à l’automne, les lits sont
occupés par des pauvres qui se succèdent et sont, pendant l’usage des eaux, d’après un historien de
la Bourgogne (Courtépée ?) « Logés, nourris, médicamentés, portés aux bains et rapportés au frais
de la maison ».
En 1755, par lettres patentes du roi, l’hospice des eaux thermales a été réuni à l’hôpital Saint Jean
qui, en 1757, est désaffecté, puis vendu à des particuliers avant d’être démoli en 1910.
Vers la fin du XVIIème siècle, l’engouement pour les eaux thermales de se mit à décroitre en faveur
d’une autre station : Bourbon l’Archambault. En effet, le nouveau médecin du roi étant natif de cette
ville, il invita la famille et la cour dans cette station thermale.
Le fonds de l’hôpital d’Aligre conserve à la fois des documents relatifs à l’hôpital Saint Jean, à l’Hôpital
des Eaux, et à l’hôpital réuni après 1755.
Au cours du XVIIIème siècle, les principaux donateurs de l’hôpital furent :
- Jacques Dupuy Montbrun, seigneur de la Nocle et Charlotte Dupuy, sa femme (9000 livres et la
dîme de Dompierre en Bourbonnais).
- Jean de Bonnay, des Camaldules de Paris
- Pierre de Challemoux, ancien officier de marine (4 domaines)
- M. Comeau de Pont-de-Vaux
- l’abbaye de Sept Fons
En 1790, l’Hôpital avait comme revenus : le bail des immeubles (le seul revenu qui restera après la
Révolution), l’aumône des Etats de Bourgogne, l’aumône du Prieuré de Saint Nazaire, la dîme de
Dompierre-sur-Besbre, la rente foncière sur la Visitation, la rente de la commune de , la rente de la
collégiale d’Autun, la rente sur les aides de la ville de Paris, et les rentes de différents particuliers. Il y
avait 4 sœurs hospitalières ( de la Croix) pour 39 lits en 1790, 10 occupés à l’année.
L’hôpital St Jean fut fermé pendant la révolution avant d’être transféré des bains, au couvent de la
Visitation en 1804 (actuellement Grand Hôtel depuis 1865).
A cette époque, on constate des pénuries dans tous les hospices, l’heure n’est donc plus aux bains,
mais à la nécessité de faire face aux maux du quotidien et à la pauvreté. On retrouve dans le fonds le
témoignage de malheureux déchiquetés par une louve enragée.
L’hôpital est un hôpital civil et militaire pendant la Révolution. On peut noter durant l’époque
révolutionnaire, le remplacement du nom de la ville par celui de Bellevue les Bains.
Par la loi du 16 ventôse de l’an XII, une nouvelle richesse vient s’ajouter au patrimoine de l’hôpital : la
propriété des thermes. Ceux-ci appartenaient sous l’Ancien Régime aux Etats de Bourgogne qui le
mettaient en régie, jusqu’en 1790, où ils furent déclarés Biens Nationaux. Bonaparte changea cet état
de choses : frappé du mauvais état financier dans lequel se trouvait cet établissement de bienfaisance
après les troubles de la Révolution, le 3 mars 1803, il signa un décret impérial donnant les eaux
minérales de Saint Léger aux pauvres de l’hôpital de .
A cette époque, ne restait que quelques ruines des thermes romains et quelques bâtiments « exigus
et délabrés ». L’hôpital devenu propriétaire, il remplaça en 1807 les bâtiments par de nouveaux, plus
commodes « pour l’époque ». C’est également à cette époque que les architectes effacent les
derniers témoignages des bains antiques.
Devenus insuffisants, ces bâtiments furent agrandis et dotés d’une piscine de natation en 1839. La
population des malades continua à s’accroitre après ces améliorations, confirmant la prospérité de la
cité balnéaire.
En 1828, une promesse de legs du marquis d’Aligre est faite à la municipalité de Bourbon. Issu d’une
vieille famille de noblesse de robe et d’épée, on compte dans la famille d’Aligre deux chanceliers de
France, plusieurs abbesses de l’abbaye de Saint Cyr, et des alliances avec les plus grandes familles
françaises (Le Pelletier de St Fargeau, Clermont Tonnerre…). Le fonds de l’hôpital d’Aligre de
conserve un volume des testaments et codiciles du marquis. On est saisis par le nombre incroyable
de donations faites aussi bien à des particuliers qu’à des communautés (Château-Chinon, Luzy,
Cercy-la-Tour). On y comprend l’évolution de l’attachement du marquis d’Aligre à la ville de . En effet,
si la marquise souhaitait avantager Bourbon, son mari réservait sa sollicitude à la région de Chartres
dont sa famille était originaire. Au fil des ans, on voit augmenter en même temps que ses promesses
de legs, son attachement à la cité thermale.
Dans son premier testament, en 1819, rien n’est légué à Bourbon, mais un legs de 2 millions de
francs placés en Angleterre est fait à la ville de Chartres.
En 1820 (et codicille de 1821 et 1828), sont confirmées les dispositions en faveur de la ville de
Chartres.
En 1828, c’est la fondation à Chartres d’un asile de vieillards, où la marquise sera inhumée (2
millions), et les premières dotations pour l’hospice de Bourbon.
En 1841, 100 000 francs et des domaines sont légués à l’hôpital de .
En 1842, c’est le projet d’une fontaine sur la place St Léger. Cette fontaine fut érigée plus tôt que
prévu car en 1843, la marquise mourrait à l’âge de 67 ans.
Voici un extrait d’article paru en 1844 dans le journal « La Renomée » et qui évoque le souvenir de la
marquise d’Aligre. « Cette excellente femme dont le bonheur était de faire des heureux est retourne
aux célestes demeures. Ici bas nous avons perdu une sainte, et les anges ont vu revenir à eux une de
leurs compagnes ».
Le veuf Marquis d’Aligre amorce alors toute une série de testaments et codicilles car, parmi les
bénéficiaires de ses donations précédentes, certains étaient morts. Lazare Compin, alors maire de ,
cultivé homme du monde, jugeant insuffisante une simple lettre de remerciement, voulut aller trouver
le marquis en son hôtel particulier. Il prit donc une diligence pour Paris (le 20 mars 1844). Au moment
où il entrait au domicile du marquis, un homme en sortait : c’était le maire de Chartres qui s’était plaint
de l’insuffisance des dons en faveur de sa ville. M. Compin fut introduit et remercia chaleureusement
M. d’Aligre de ses libéralités. Il l’informa que l’hôpital élèverait à ses frais dans la chapelle un
monument à la mémoire de Mme d’Aligre, que la ville donnerait son nom à la place St Léger. Si bien
que le marquis apprécia fort la différence de comportement des deux villes et annula ses précédentes
dispositions testamentaires : 2 millions destinés à Chartres furent légués à Bourbon. Le total des
donations à l’hôpital (fonds placé en Angleterre, actions, domaines, argenterie, diamants, mobiliers
divers) fut estimé à 4 millions de francs or comme suit :
- Fonds placés en Angleterre : 2.000.000 F
- Plusieurs domaines estimés : 276.300 F
- Capital affecté au service des rentes viagères : 300.000 F
- Mobilier de l’hôtel d’Aligre : 702.602 F
- Mobilier du château de Saint-Aubin : 6.410F
- Fonds pour la construction de la chapelle : 100.000F
- Monument de Mme d’Aligre, statue en argent de Mme d’Aligre, Diamants, actions sur le Pont du
Fourneau : 100.000F
- Baliveaux et arbres : 49.936F
- Commune de Bourbon : 100.000F
Soit un total de 3.635.248 F
Tous les détails de la future construction de l’hôpital avaient été réglés d’avance. Le marquis voulut y
avoir sa dernière demeure : il repose dans la crypte du choeur de la chapelle, et, il est clair que
l’abside avec ses verrières et ses contreforts a été édifiée pour être le mausolée de cette tombe.
L’inauguration eut lieu seulement en 1865.
Dès les premières dotations, on fit dresser de magnifiques plans pour la construction de nouveaux
bâtiments hospitaliers pour réaliser les intentions du bienfaiteur. A la moitié de la construction, les
ressources disponibles étaient presque épuisées, et c’est une nouvelle commission administrative
nommée qui assistera à l’achèvement des travaux avec l’aide de nombreux emprunts.
La construction de l’hospice fut une entreprise de longue haleine. Les architectes et maitres d’oeuvre
firent traîner les travaux, et, surtout, les 5 exécuteurs testamentaires (dont Mme de Pomereu)
retardèrent le plus possible la vente de l’hôtel parisien et de son contenu (statues, tableaux,
équipages….) en ergotant sur le sens de certains termes du testament. Les représentants de l’hôpital
de Bourbon durent passer de très nombreuses fois devant les tribunaux de la Seine pour bénéficier de
l’argent du marquis.
Délaissé pendant les travaux de l’hôpital, l’établissement thermal est alors mis en régie, et les eaux
sont rétrocédées à l’Etat en 1862.
C’est donc le Marquis d’Aligre qui a fondé l’hôpital de en réglant par avance tous les détails de la
future construction dans son testament : la chapelle au centre, à gauche l’aile réservée en principe
aux hommes, l’accès de la chapelle étant possible par l’intérieur même de l’établissement et à chaque
niveau.
Au début, le plan même de l’hôpital fut trouvé « fort beau », mais trop vaste. Un contemporain disait :
« Nous aurons de magnifiques bâtiments, un vrai palais ». Les plans furent donc revus et la première
pierre de cette construction fut posée en 1843.
La conception architecturale de l’hôpital d’Aligre est normée et typée par rapport aux avancées
techniques de l’époque. Inspiré de l’hygiénisme du XIXème siècle, le plan en double peigne (cloitre
couvert et distribution extérieure des salles par des ailes symétriques) est sensé permettre la
possibilité de circonscrire dans des salles différentes chaque type de pathologie.
La population importante des salles permet de comparer statistiquement les pathologies présentes
chez différents patients et d’établir des diagnostics cliniques et comprendre les causes de l’insalubrité
hospitalière. L’air prend à cet époque un rôle principal pour les observateurs, et notamment à Bourbon
où la combinaison des bains et de la cure « d’air » permettent selon les scientifiques de l’époque de
soigner les maux les plus irréversibles.
Le début du XXème siècle marque une période faste à Bourbon-Lancy. La Belle Epoque favorise et
développe le tourisme thermal, comme en témoigne les nombreux baigneurs qui viennent prendre les
eaux, une vie mondaine s’organise, et de nombreuses maisons Belle-Epoque se construisent dans
Bourbon.
Pendant les périodes de guerre, des réfugiés et des malades militaires viennent se faire soigner à
comme en témoignent les registres matricules.
En 1940-1941, sont créées 4 chambres de 25 lits de médecine thermale, transformées en 1950 et
1970, aux rez-de-chaussée et premier étage, en chambre particulières.
Après la libération de 1945, il fallut remettre en état cette station léthargique pillée par l’occupation
allemande. L’hôpital de reste aujourd’hui propriétaire des eaux thermales de , de l’établissement
thermal situé en ville, du grand hôtel recevant les curistes et reçoit pour cet ensemble une redevance
de la société thermale concessionnaire.
Conclusion
A travers cet historique du thermalisme à , on s’aperçoit que l’hôpital reste indissociable des bains
dans l’histoire de . Que ce soit pour le soin des lépreux, voyageurs, indigents, des vieillards, ou pour
le suivi médical des riches curistes, les hôpitaux ont toujours gravité, depuis le Moyen Age, autour des
sources thermales. Le fonds d’archives de l’hôpital d’Aligre constitue donc un témoignage unique de
l’imbrication de ces deux mondes, et du souci permanant des commissions administratives, de
favoriser et de valoriser auprès du plus grand nombre, l’accès aux bains. La fondation du Marquis
d’Aligre a permis à l’hôpital de de prendre une dimension supérieure et de pouvoir accueillir toujours
davantage de patients.
Lieu de passage et de mélange des milieux sociaux, reste un témoignage millénaire de la recherche
du bien être et de l’accès aux soins.
L’ADMINISTRATION DE L’HOSPICE D’ALIGRE DE BOURBON-LANCY
La commission administrative
La loi du 16 vendémiaire an V (16 octobre 1796), qui créent les commissions administratives, place
les hôpitaux sous la coupe des municipalités. La loi du 16 messidor an VII (4 juillet 1799) cherche à
atténuer le pouvoir des communes et renforcer le pouvoir central en octroyant à celui-ci le droit de
contrôle sur les destitution des membres des commissions administratives. Cette même loi s'attache à
mieux définir une émission de la commission administrative : gestion des biens des hospices,
administration intérieur, admission et renvoie des indigents, nomination du personnel. Toutefois ce
n'est qu’en l’an VIII avec la loi du 28 pluviôse (17 février 1800), que l'influence centralisatrice de
Napoléon commence à faire sentir ses effets : la plupart des attributions confiées au pouvoir municipal
lui sont enlevés au profit des sous-préfets. Le maire est cependant déclaré les membres nez et
président de la commission des auspices. À partir de l'an XIII, les membres qui sont renouvelés par
cinquième chaque année sont choisis par le préfet sur une liste proposée par la commission
administrative. Ce système subsiste jusqu'en 1852, date à partir de laquelle le préfet effectue son
choix seul, sans que la commission ne lui propose de candidats. Le droit de présentation des rétablis
qu'en 1873. Enfin, au terme de cette évolution, il est décidé, en 1879, que la commission
administrative sera composée du maire est de six membres dont quatre seront choisis par le préfet et
de par le conseil municipal.
On le voit, les communes ont toujours eu une influence prépondérante sur la commission
administrative. Toutefois, le pouvoir central par le biais de ses représentants dans le département,
préfet ou sous-préfet, exerce en permanence une surveillance sur la gestion des établissements.
Cette surveillance s’exerce sur la composition de la commission administrative mais aussi dans dans
d'autres domaines. La comptabilité des hôpitaux notamment est très étroitement surveillée. Les règles
sont définies au plus haut niveau et aucune décision d'ordre budgétaire n'échappe au contrôle du
pouvoir central. Il en est de même pour tous les actes importants liés à la gestion de l'établissement :
acquisition et vente de biens immobiliers, construction de bâtiments, mise en place et modification du
règlement intérieur. Cette tutelle du pouvoir central explique l'existence, dans la série X des Archives
départementales consacrées à l'assistance et la prévoyance, de documents particulièrement
intéressants : il s'agit de pièces dont les bureaux de la préfecture ont été les destinataires pour
exercer leur contrôle sur les établissements hospitaliers. C'est pourquoi le fonds de la préfecture
conservé dans cette série X est une source complémentaire indispensable pour l'étude des hôpitaux.
L’ordonnateur
L'ordonnateur, créé par le décret du sept floréal an sept, ou 26 avril 1799, était membre de la
commission administrative. Cette fonction a été créée pour appliquer le principe de la séparation des
pouvoirs en matière financière. L'ordonnateur est le seul à délivrer des mandats de paiement, il
surveille la comptabilité de l'économe et du receveur. Sa responsabilité personnelle est engagée mais,
à l'inverse du receveur, il n'a pas à fournir de caution.
Le receveur
Le receveur a d'abord été nommé par la commission administrative elle-même mais il ne peut en être
membre. C'est un comptable chargé d'effectuer les recettes et dépenses de l'hôpital. L'ordonnance du
31 octobre 1821 prévoit qu'il sera nommé par le ministre de l'intérieur ou par le préfet. En fait, à partir
de cette date, c'est le préfet qui nomme le receveur sur une liste de trois personnes proposées par la
commission administrative. Comme tous les comptables publics, les receveurs doivent fournir un
cautionnement avant leur entrée en fonction.
L’économe
L'économe a un rôle fondamental au sein des hôpitaux puisqu'il est en charge de la gestion de la
fonction d'hébergement des établissements. Il a pour mission la tenue de la comptabilité matière,
c'est-à-dire la gestion de toutes les opérations relatives aux recettes ou entrées en magasin, et, aux
dépenses ou sorties de denrées, objets de consommation ( linge, vêtements, savon), médicaments,
matières premières et objets mobiliers de toute nature.
C'est l'ordonnance du 31 octobre 1821 qui fixe les règles de fonctionnement de l'économat. Avant
cette date l'économat était fréquemment attribuée au receveur ou à la supérieure de l'établissement.
En 1836 sont adoptés des règles uniformes de tenue des écritures de la comptabilité matière : journal
général, journal des entrées et sorties.
Les médecins
Les médecins, au moins pendant la première partie du XIXe siècle, ont un statut spécifique au sein du
personnel hospitalier. La fonction est recherchée pour la renommée et le prestige. Le plus souvent, le
médecin perçoit une indemnité plus qu'un véritable salaire. L'ordonnance de 1821 a donné au préfet
la compétence du recrutement des médecins hospitaliers. La loi du 7 août 1851 donne cette
compétence à la commission administrative des hospices. Le rôle des médecins augmente dans le
courant du XIXe siècle grâce aux progrès de la science et l'hygiène.
Revenus des hôpitaux
La première tâche des commissions administratives nouvellement créés est de remettre à flot les
établissements durement éprouvés par la Révolution. L'État, pour compenser les pertes occasionnées
par la « nationalisation » de l'assistance, transfère un certain nombre de rentrées aux établissements.
Peu à peu les situations financières se stabilisent, le nombre des dons et legs augmente à nouveau et
les hôpitaux retrouvent un certain nombre de leurs ressources perdues : droit sur les spectacles, droit
de quitter dans les églises et de recevoir le produit des aumônes, droit d'octroi.
Dans le courant du XIXe siècle, les ressources des hôpitaux se décomposent à peu près de la façon
suivante :
- revenus des biens-fonds (ferme, maison dans les villes). Les revenus des propriétés immobilières
peuvent être importantes à condition qu'elle soit bien gérées ;
- revenu des rentes : rente sur les particuliers ou rente sur l'état ;
- revenus de la charité privée : dons et legs. Cette charité est favorisée et incitée par le pouvoir central
avec la mise en place du droit de présentation des indigents et du droit de fondation de lit ;
- les indemnités payées par les départements pour les frais de séjour des enfants assistés,et, les
journées des militaires payés par l'autorité militaire ;
- la vente des produits des propriétés rurales (bois en particulier).
BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE
OUVRAGES GENERAUX
Instruments de recherche sur les archives hospitalières.
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1940 : répertoire numérique de la série H-dépôt, Nantes, Archives départementales de LoireAtlantique, 2004.
Perradin (Jocelyn), Fonds de l’hôpital des incurables et des fous de Chambéry (1313-1903), répertoire
numérique de la série H-dépôt, Chambéry, Archives départementales de la Savoie, 2009.
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Vinatier (1869-1967), Archives départementales du Rhône, 2002.
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Archives hospitalières
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Désert, Georges, Les Archives hospitalières : source d'histoire économique et sociale, Cahier des
"Annales de Normandie", Caen, 1977
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Archives, n°94, 3ème trimestre, 1976, p.145-164.
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Le Grand, L, Pour composer l’histoire d’un établissement hospitalier, sources et méthode, Revue de
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L’hôpital en France, Histoire et architecture. Cahiers du patrimoine n°99. Inventaire général du
patrimoine intellectuel. Editions Lieux Dits
Imbert, Jean, Histoire des hôpitaux en France. Sous la direction de Jean IMBERT. Toulouse, Privat,
1982, 559 p. (C-2069)
Imbert, Jean. Les hôpitaux en France. Paris, PUF « Que sais-je ? n° 795 », 6e édition, 1994, 127 p.
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Thermalisme.
Bonnard et Percepied, La Gaule thermale, 1908.
Cabanès, Dr. Les stations thermales du temps passé.
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Langenieux-Villard, Philippe, Les stations thermales en France, PUF collection Que sais-je (N°229)
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Penez, Jérôme, « Les réseaux d’investissement dans le thermalisme au XIXe siècle en France », In
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Wallon, Armand, La vie quotidienne dans les villes d'eaux, 1850-1914, Hachette, 1981.
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Paris, publié à partir de 1880.
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agricoles, industrielle et commerciales sur le canton de Bourbon-Lancy, Martial Place, Moulins, 1865.
Boirot, Max, Guide historique de Bourbon-Lancy, , 1937.
Boirot, Max, Les anciennes communautés ou corporations de Bourbon-Lancy, 1936.
Commiers, Mercure Galant , juillet 1681.
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Paris (voyage d'études sous la conduite de M. le professeur Villaret), 1928.
Compin, Paul, Les inscriptions gallo romaines de Bourbon-Lancy
Compin, Paul, Essai sur l’origine et l’antiquité des thermes de Bourbon-Lancy.
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Rerolle, Dr, Les eaux de .
Reverend du Mesnil, Les origines de .
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Vennetier, Solange, Philippe Mouteau (1608 – 1695), un siècle à Bourbon-Lancy (suite), 2011.
Dr. Tellier, De l’action des eaux thermales et salines de Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire) dans le
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PERIODIQUES et BROCHURES
Les amis du Dardon, Vingt siècles sous les pas des curistes, le patrimoine souterrain du , n°114 et
115, 2013-2014.
Vennetier, Jean, Philippe Mouteau, Intendant des Eaux de Bourbon-Lancy au XVIIe siècle, Echos du
passé, Les Amis du Dardon, n° 70, 1993
Bourbon-Lancy thermal (S. et L.) guérit…, Centre thermal de Bourbon-Lancy,
OUVRAGES D’ARCHIVISTIQUE
Abrégé d’archivistique, sous la direction d’Isabelle Chave, AAF, Paris, 2012
Favier, Jean, La pratique archivistique française, 1993, Paris.
SOURCES COMPLEMENTAIRES
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SAONE-ET-LOIRE
SERIE C
C53- portefeuille, Recommandation nouvelle de ne fournir ni voitures, ni chevaux aux soldats
sortant des hôpitaux ou revenant des eaux (1764-1788).
C58 – (portefeuille), 95 pièces, papier. Bâtiments communaux de la ville de Bourbon , projet
d’acquérir, pour en faire un hôtel de ville, les bâtiments de l’ancien hôpital Saint-Jean ; autre projet
d’acquisition dans le même but, de la maison du sieur Castel située près les Capucines : mémoires,
délibérations (1764-1783).
C62 (portefeuille), 106 pièces (papier). Réparations à la toiture des bâtiments de l’hôpital Saint
Jean de Bourbon, devis et adjudication des travaux ; réparations aux fontaines, à l’abreuvoir et au puit
public ; réparations au chemin qui conduit aux Bains. (1688-1789).
Csup Subd 3. Subdélégation de Bourbon-Lancy .- Communautés ecclésiastiques et hôpitaux
du ressorts (1720).
SERIE F
1F143 Bourbon-Lancy. - Copies, notes et extraits : antiquités, moyen âge, bains, compagnie
de l'Hôtel des Thermes.
SERIE G
G639 – Léproserie de .- Confirmation d’accord par G., abbé de Cluny de l’accord passé entre
Hugues, eveque d’Autun, et le prieur de Bourbon concernant l’institution de la léproserie et chapelle
de Bourbon : il est convenu que lesdits parties présenteraient alternativement, et que le droit
d’institution appartiendrait à l’évêque (1291) .- Confirmation et vidimus dudit accord par Henri, abbé, et
le couvent de Cluny (1309).
SERIE H :
H1768-1774 Couvent des Visitandines de Bourbon-Lancy
SERIE X : Assistance et prévoyance sociale (1800-1940)
1X73 Fondations de lits.
Hospices et hôpitaux divers
1X694 Comptes et budgets Autun – Bourbon-Lancy.
1914-1920
Hospices de Bourbon-Lancy
1X709 Administration générale : inspections, assurances, notaires de l’hospice, procès (18061890). Commission administrative : organisation, délibérations (1811-1879). Arrêtés, Règlements pour
le service intérieur (1822-1927). « Les Thermes de Bourbon-Lancy », par C.Rossignol (maire), 50p
(1875). Traité avec la société des Thermes (1896). Rapport présenté au Ministre de l’intérieur et des
cultes par l’inspection générale des services administratifs (1910).
1811-1910
1X710 Agents salariés, nomination du personnel (1804-1900). Achats divers : cheval,
mobilier, fournitures pour la chapelle (1857-1904).
1804-1904
1894).
1X711 Acquisitions de terrains et d’immeubles, achats de propriétés ou domaines (18111811-1894
1X712 Legs divers, Veuve Boursier (1921-1922), Pierre Chabert (1928-1929). Testament et
legs du Marquis d’Aligre : inventaires, procès, contrôles et litiges (1847-1859).
1847-1929
1X713 Ventes de meubles et d’objets d’art dépendant de la succession du Marquis d’Aligre
(1848-1852). Legs du Marquis d’Aligre : fondation du nouvel hospice : plans et devis pour la
construction (1850-1855). Emploi du legs d’Aligre : acquisition de la forêt de Germigny et d’autres
bois. Acquisition de biens fonds (1850-1862).
1848-1862
1X714 Devis et métré des travaux à exécuter pour la construction de l’hospice et de
l’établissement thermal (1850-1851). Acquisition d’une maison d’école (1852). Plans de construction
d’une chapelle (1852-1854). Construction de l’hospice, travaux (1856-1873).
1850-1873
1X715 Bois appartenant à l’hospice .- Forêt de Germigny, délimitation, aménagements,
défrichements, coupes, droits de passage (1842-1888). Bois et forêt (1895-1937). Propriété forestière
de Montrichard (1853-1907).
1842-1937
1X716 Adjudications de baux (1840-1896). Adjudication du droit de chasse dans la forêt de
Montrichard (1891-1896). Délimitation et bornage entre l’hospice communal et M ; le Marquis de
Foucault (1910). Foret de Montrichard, défrichement de terrains, coupes, échanges de chemins
(1900-1912). Aliénation de la forêt, vente à l’état : paiement (1920).
1840-1912
1X717 Echanges de terrains (1821-1910). Ventes de terrains. Vente de matériaux divers
1(845-1899).
1821-1910
1X718 Revenus amodiés (cahier des charges) , baux, résiliation des baux (1801-1889).
Procès divers (1822-1880). Contestations, réclamations, litiges (1836-1888).
1801-1888
1X719 Travaux divers (constructions réparations) effectués dans l’hospice et dans son
domaine foncier (1811-1873). Cahier des charges (1828-1852). Procès Lambert : contestation avec
cet architecte ; rapport d’expertise, suspension, remplacement (1849-1861).
1811-1861
1X720 Contestations avec les entrepreneurs et architecte (1856-1857). Construction des
thermes de l’hospice : plans, et devis, emprunt, décomptes des travaux (1892-1899). 1856-1899
1X721 Travaux divers (constructions, réparations) effectués dans l’hospice et dans son
domaine foncier.
1873-1899
1X722 Travaux divers (constructions, réparations) effectués dans l’hospice et dans son
domaine foncier (1899-1909). Projet de construction d’un casino (1902). Construction d ‘un hôtel des
postes (1903).
1899-1909
1X723 Travaux de construction et réparations
Hospices divers
1X950 Comptes et budgets : Bourbon-Lancy.
1X972 Comptes : Autun à Charolles.
1X978 Comptes et budgets : Autun à Louhans.
1X1007 Comptes de gestion : Autun à Chalon.
1X1015 Comptabilité : Bourbon-Lancy.
1910-1939
1827-1900
1936-1947
1901-1904
1938-1947
1810-1855
SERIE Z : Sous-préfecture de Charolles.
3Z11 Bourbon-Lancy, administration générale et économie (1923-1939) dont thermes (19251939).
1923-1939
SERIE W : DDASS, Service gestion de l’offre de soin.
1693 W 5 – 8 Centre hospitalier de Bourbon-Lancy.
19521994
1694W3 Hôpital de Bourbon-Lancy.- Bâtiment technique, construction et alimentation en eaux
thermales (1977-1981). Construction d'un bâtiment de dégagement de 112 lits dont 74 lits de
maison de retraite et humanisation des bâtiments existants, projet (1982-1986).
1941 W 3 - 4 Hôpital d’Aligre à Bourbon-Lancy.
1993-1996
7424 W 14 - 15 Hôpital de Bourbon-Lancy.
19491972
1634 W 5 – 7 Centre hospitalier de Bourbon-Lancy
19821990
808W24 Hôpital de Bourbon-Lancy.- Modernisation, programme général et plan directeur
(1959-1963). Construction d'une maison de retraite, adjudications (1970) ; certificats pour paiements
de subventions (1972-1975) ; aménagement des voies d'accès (1971-1975) ; marchés et avenants.
7412W14 Hôpital de Bourbon-Lancy, construction d'une maison de retraite de 80 lits. 19661970
Bibliothèque
BH BR/228
Réponse au mémoire présenté à M. le préfet de Saône-etLoire et à MM. les membres du Conseil de Préfecture de Mâcon par les concessionnaires de
l'Etablissement thermal de Bourbon-Lancy contre la Commission administrative de l'Hospice d'Aligre.
Documents figurés
6 Fi 431
6 Fi 419
6 Fi 447
6 Fi 8467
6 Fi 4764
6 Fi 504
6 Fi 4285
6 Fi 4401
6 Fi 4259
6 Fi 506
6 Fi 434
6 Fi 436
Hôpital d’Aligre. La Chapelle.
Chaises à porteurs.
La cour des bains
Les chaises à porteur
Vue générale de l’établissement thermal
Vue générale de l’établissement thermal
Cour de l’établissement thermal, les bassins.
Cour des bains et bassins de refroidissement.
Cour des bains et place d'Aligre.
Cour des bains. Sources du Lymbe.
Statue en argent de la marquise d'Aligre.
La douche.
ARCHIVES MUNICIPALES DE BOURBON-LANCY
Série BB – Admnistration communale
BB 1 (registre) in folio, 1021 feuillets, papier – Acceptation de legs au profit du collège et de l’hôpital
1613-1634
BB 3 (cahiers) in folio, 490 feuillets, papier – Projet de créer un hôpital général de la Charité « dans
lequel tous les pauvres mendians, malades et impotens de la ville et fauxbourgs seronts enfermez,
logez, nourris, entretenus et instruis, à l’instar des meilleures villes de France, d’aut plus qu’il y a désjà
dans la ville un hospital soubs le titre de St-Jean, fondé en l’année 1427 par messie Guillaume de la
Trémouille, baron dudit Bourbon ; et bien que les revenus anciens soient presque tous perdus, à
cause des guerres civiles survenue s en 1567, que ladicte ville de Bourbon fut prise et pillé par ceux
que la religion prétendue réformée, l’on trouvera néanmoins un secours assez favorables de ce costé
là, pour l’introduction d’un sy pieux dessein » - règlement pour l’administration dudit hôpital
1652-1674
BB4 (cahiers) in folio, 591 feuillets, papier – Oppositions à l’établissement des filles de la Providence
(qui fondèrent l’hôpital des Bains) « sur ce qu’elles sont inutiles, veu que les dames Ursulines dudict
Bourbon instruisent les jeunes filles et leur montrent à lire et escrire ».
1680-1714
BB5 (cahiers) in folio, 514 feuillets, papiers – Réception d’Antoine Burgat, intendant des eaux
minérales – lettres de provisions obtenues par Pierre Barrois, indendant des eaux minérales (1727) –
ledit Claude Verchère est nommé indendant des eaux minérales, après la démission dudit Pierre
Barrois (1733).
1715-1761
BB6 (cahiers) in folio, 609 feuillets, papier – Installation du collège ou école dans une partie des
bâtiments de l’ancien hôpital Saint-Jean – Ignace Verchère est nommé indendant des eaux minérales
de Bourbon, en remplacement de Claude Verchère, son père.
1762-1777
Série GG - Cultes, instruction et assistance publique.
GG4 (cahiers) in folio, 508 feuillets, papier – Bénédiction : de la chapelle Notre Dame fondée en ladite
église et dont la propriété et la présentation appartient à noble Philippe Mouteau, conseiller médecin
ordinaire ud roy et son intendant des eaux minérales de Bourbon-Lancy.
1664-1679
GG11 (portefeuille) 3pièces, parchemain, 69 pièces papier – Médecine, peste, mendicité : statut pour
les mâitres apothicaires de la ville de Bourbon. Lettre patente du roi Louis XV, unissant à l’hôpital des
Bains : « 1° l’aumône annuelle de 28 bichets de seigle, que le chapitre de l’église collégiale Notre
Dame est tenu de distribuer aux pauvres mendiants ; 2° la distribution de pain due, trois fois chaque
semaine, par le prieur de St Nazaire aux pauvres domiciliés dans la ville ; 3° l’hospice St Jean où l’on
donne seulement la retraite à des pauvres qui s’y retirent sans qu’on leur procure aucun autre
soulagement, lequel sera et demeurera supprimé, à la charge néanmoins par ledit hôpital des bains
de recevoir le nombre de quatre pauvre, savoir, trois pauvres habitans de Bourbon-Lancy et un de la
communauté St Nazaire » (1755). Procédure, requêtes, mémoires pour les administrateurs de l’hôpital
contre Garspard Bardonnet, prieur de St Nazaire au sujet de la quotité de blé réglée à 50 bichets de
seigle par an, vente des bâtiments de l’ancien hôpital St-Jean.
1620-1788
ARCHIVES NATIONALES
N/III/Saône-et-Loire/8 , « Plan géométral d’un bois appartenant à l’hôpital des eaux minéralles de
Bourbon-Lancy ». Philippe Compin, arpenteur à Maringes. Plan d'arpentage d'une partie du bois de
Germigny. Notice 2729
1767
f/10/6293, Agriculture. Soumission au régime forestier des forêts non domaniales. Inventaire des
dossiers relatifs à l'application du régime forestier aux forêts non domaniales : forêts des communes,
des sections de communes, des départements, des établissements publics, des établissements
reconnus d'utilité publique, des sociétés de secours mutuels et des caisses d'épargne, Saône et Loire,
Bourbon-Lancy, hospice d'Aligre, 1853-1934. - Bourbon-Lancy, terrains appartenant aux hospices de
Lyon.
1905-1907
MC/ET/LVI/811, Procuration acte , exécution de travaux en adjudication, Bourbon-Lancy (Saône-etLoire) Hospice. 8 août 1851
SOMMAIRE{ TOC \o "1-3" \h \z \u }
HDEP 1983 – 1998
Archives antérieures à 1790.
HDEP 1983 – 1986
HDEP 1983
1647 - 1795
Actes de fondation de l'établissement.
Création
de
l'hôpital
général.-
1697 - 1779
Lettres
patentes,
confirmation : lettres patentes (1700). Administration,
désignation de quatres personnes : arrêt du Parlement
de Dijon (1700). Réunion de l'hospice St Jean et de
l'hôpital des Bains : lettres patentes originales de 1757
et retranscrites (1783). Contentieux avec les Soeurs de
la Providence : observations, mémoire, objection,
délibération de l'assemblée générale de la ville de
Bourbon-Lancy, retranscription de l'acte de 1697
(1783).
Congrégations
féminines,
confirmation de
l'emploi par l'évêque d'Autun : requête (1700).
1697 - 1783
1 pièce parchemin.
HDEP 1984
Ordonnance du parlement de Bourgogne portant
confirmation des lettres patentes de 1700.
1700
Sceau en cire verte
HDEP 1985
Lettre patente du roi confirmant la lettre patente de
1700.
1762
1 pièce parchemin, deux cachets de cire jaune.
HDEP 1986
Ordonnance portant exécution de l'arrêt du Parlement
de Bourgogne.
1779
Sceau en cire jaune
HDEP 1987 – 1993
HDEP 1987
Titres de propriété, donations, legs, rentes.
1647 – 1795
Hôpital Saint Jean.- Legs de 300 livres par Jean-Claude
Comeau : testament, acte notarié (1647). Constitution
de rente par Philippe et Jean Claude Monteau aux
dames de la Charité de la ville d'Autun et à l'hôpital StJean de Bourbon-Lancy : acte notariés, titres (16881714). Rachat de rente par M. Girault : acte notarié
(1693). Condamnation d'Antoine Paquelin, paiement
d'une amende de 250 livres à l'hôpital : arrêt du
parlement de Dijon (1699), confirmation de sentence
(1702). Donation par Jacques Burgat : extrait du
registre de l'hôtel de ville de Bourbon-Lancy (1720).
1647 - 1764
HDEP 1988
Hôpital des Bains.- Secours, demande : requête aux
Etats de Bourgogne (1703), récépissé (1718). Rentes,
constitution par M. De Bonnaire de la Camaldule de
Grosbois (1728), par François Pingré de Farivilliers
(1701), par le comte de Neuvy : quittance, remise de
cession, acte notarié (1721). Donation par François
Dormy de Vinzelle à Louis Aubery (1694), de Louis
Aubery vicaire de saint Pierre de Moulins à l'hôpital des
eaux (1703) : actes notariés. Bâtiment de l'hôpital,
acquisition par M. de Pingré de Farivillers : acte notarié
(1693). Domaine des Buttes, acquisition : acte notarié
(1785), actes d'origine de propriété (1664). Bâtiment
des soeurs de la Croix, gestion et acquisition : actes
notariés (1698). Maison du Vignaud, acquisition : acte
notarié (1757). Grosse de l'arrêt du parlement de
Bourgogne ordonnant une aumône annuelle de 28
bichées de blé seigle pour les pauvres de l'hôpital de la
Providence de Bourbon-Lancy (1699).
HDEP 1989 – 1993
1703 - 1718
Hôpital général de Bourbon-Lancy.
1679 - 1784
L’hôpital général est issu de la réunification de l'hôpital Saint
Jean et de l'hôpital des Eaux.
HDEP 1989
Legs de Challemoux.- Rente, constitution : acte notarié
(1751). Contentieux avec les héritiers : testament de
Me Valentin de Challemoux en faveur des Dames de la
Charité
de
Bourbon-Lancy
(1679),
acte
notarié,
testament de Pierre de Challemoux, procès intenté par
M. de Faubert, mémoires imprimé des administrateurs
contre M. de Faubert (1781), addition au mémoire
(1781), réplique (1781), inventaire des biens, avis du
conseil (1778), opposition à un arrêt du Parlement de
Bourgogne portant sur le testament de Pierre de
Challemoux (1780).
1679 – 1781
Pierre de Chalmoux lègue aux pauvres de l'hôpital les
domaines de Noyer, de Novillard, des Buttes et des Bas
Morins. Pierre de Faubert, son neveu nommé héritier
universel, conteste ce testament.
HDEP 1990
Acte scellé d'opposition à un arrêt du parlement de
Bourgogne
rompant
le
testament
Challemoux.
1 cahier, 1 sceau de cire jaune.
de
Pierre
de
1779
HDEP 1991
Rente, constitution par Symphorien Jonchery (17681787), par le seigneur de Vaulserre, sieur des Adrets
(1754-1792), par le baron de Vesvres (1778), entre les
filles de la Croix de Moulins et le curé de BourbonLancy (1764) : actes notariés, fondation de recettes
d'onguents, correspondance.
1774 - 1784
3 pièces parchemin.
HDEP 1992
Donations
et
fondations
de
lits,
contitution
par
Symphorien Jonchery (1773-1779), par l'abbé prieur de
l'abbaye royale des Sept Fons (1771-1779) : actes
notariés.
1771 - 1779
5 pièces parchemin.
HDEP 1993
HDEP 1994 – 1998
HDEP 1994
Plan terrier de la forêt de Germigny.
Administration de l'établissement.
1648 - 1757
Hôpital des eaux, déclaration et inventaire des biens et
titres : actes notariés.
HDEP 1995
1767 - 1767
1726 - 1757
Cahiers de comptes des économes de l'hôpital.Antoine Monteau (1648-1666). Antoine Orphelin (16641666). Robert Gay (1666-1676). Pierre Gay (16761721). Claude Gay (1714-1725).
HDEP 1996
1648 - 1725
Hôpital Saint-Jean, réparation : procès verbal de
réception des travaux.
HDEP 1997
HDEP 1998
1750
Accueil de malades, proposition de l'hôtel Dieu de
Nevers : correspondance.
1740
Plan photocopié des bains de Bourbon-Lancy.
1663
Plan publié dans le Mercure Galant de juillet 1681, page 786.
HDEP 1999 – 2145
Archives postérieures à 1790.
HDEP 1999 – 2000
HDEP 1999
Règlementation générale et locale.
1793-1961
1793 - 1927
Règlementation générale.- Décrets de nomination de la
mère de l'empereur Napoléon Ier comme protectrice
des Dames de la Charité (1806). Décret autorisant les
bureaux de bienfaisance à faire des quêtes et à placer
des troncs dans les églises (1806). Lettre portant sur le
désordre dans les hôpitaux militaires (1860). Education
des enfants indigents : arrêté de la commission
générale du directoire exécutif (1792). Instruction au
sujet de l'admission des malades des départements
dans les hôpitaux de Paris (1854). Malades militaires :
circulaires
ministérielles,
tableau
synoptique,
correspondance avec le sous-intendant militaire de
Saône-et-Loire (1874). Loi du 23 avril 1919 sur la
journée de 8 heures, application : correspondance
(1919-1939).
HDEP 2000
1793 - 1939
Règlementation
locale.-
Etablissement
thermal,
adoption du règlement intérieur : délibérations de la
commission administrative de l'hôpital (1854). Hospice
communal, règlement du service intérieur : livret (1927).
Admission
à
l'hospice,
règlement
:
circulaire
ministérielle, arrêté préfectoral, délibération de la
commission
administrative
correspondance
(1829-1855).
de
Victimes
l'hospice,
de
louve
enragée, mise en quarantaine : délibération du
directoire du discrict de Bellevue-les-Bains, arrêté du
comité de salut public pour le versement d'une aide aux
victimes (1794-1795). Visite, fixation des horaires :
correspondance (1869).
HDEP 2001 – 2013
1794 - 1927
Personnel.
1808 - 1945
HDEP 2001
Arrêtés préfectoraux de nomination.
1808 - 1866
HDEP 2002
Registre matricule du personnel.
1891 – 1921
HDEP 2003 – 2011 Gestion administrative du personnel.- Rémunération :
mandats
de
paiement,
état
des
congés
payés,
déclaration d'emploi, tableau récapitulatif des gages,
état collectif et nominatif des préposés et servants au
service des bains, liste des employés auxquels est
accordée une gratification de fin d'année. Assurances
sociales : état nominatif, correspondance avec la caisse
départementale
d'assurances
sociale.
Prestations
sociales : bons de consultation de médecins ou sages
femmes, état de recette, mémoire des médicaments
fournis. Accidents du travail : déclaration annuelle de
salaire fourni par l'hospice.
1936 - 1945
Vu l'importance matérielle des dossiers et les typologies
identiques, le classement initial, chronologique de 1936 à
1945, a été conservé.
HDEP 2003
1936.
HDEP 2004
1937.
HDEP 2005
1938.
HDEP 2006
1939.
HDEP 2007
1940.
HDEP 2008
1941.
HDEP 2009
1943.
HDEP 2010
1944.
HDEP 2011
1945.
HDEP 2012
Personnel administratif et médical.- Revalorisation
salariale, demande : correspondance (1869-1871).
Receveur des finances, rémunération et cautionnement
:
correspondance
spontanées,
demande
(1871-1874).
d'emploi
:
Candidatures
correspondance
(1871).
HDEP 2013
1869 - 1874
Gardes forestiers de la forêt de Montrichard (Loir-etCher).- Nomination : arrêté préfectoral du Loir-et-Cher,
correspondance (1904-1910). Gestion du personnel et
rémunération : arrêté préfectoral du Loir-et-Cher,
demandes de faveurs, correspondance (1888-1919).
Relations avec la commission administrative : rapport
bimensuel du garde à cheval aux administrateurs de
l'hôpital, notes des sommes déboursées par le garde à
cheval, état des travaux exécutés par le cantonnier,
correspondance (1853-1854).
HDEP 2014 – 2050
HDEP 2014
Administration générale.
1853 - 1910
1795 - 1945
Commission administrative.- Membres, nomination et
installation : arrêté du ministère de l'intérieur, arrêtés
préfectoraux, délibérations du conseil municipal de
Bourbon-Lancy, tableau des membres, correspondance
(1868-1881). Fonctionnement : notes de séances et de
rédaction des délibérations (1877-1879).
1868 - 1881
HDEP 2015 – 2043 Registres des délibérations de la commission
administrative.
1795 - 1946
HDEP 2015
26 pluviose an III - 14 brumaire an VI
(13 février 1795 - 13 décembre 1797).
HDEP 2016
12 ventôse an VIII (3 mars 1800) - 5
novembre 1815.
HDEP 2017
19 novembre 1815 - 14 décembre
1817.
HDEP 2018
12 janvier 1818 - 31 décembre 1819.
HDEP 2019
HDEP 2020
HDEP 2021
HDEP 2022
HDEP 2023
HDEP 2024
10 janvier 1833 - 16 juillet 1838.
Remploi pour la couverture d'un parchemin ancien avec
enluminure colorée et glose.
HDEP 2025
23 août 1838 - 4 juillet 1844.
HDEP 2026
19 juillet 1844 - 1 mai 1849.
Remploi pour la couverture d'un parchemin ancien avec
enluminure colorée et glose.
HDEP 2027
8 mai 1849 - 2 avril 1854.
HDEP 2028
2 avril 1854 - 18 mars 1859.
HDEP 2029
1 avril 1859 - 5 février 1864.
HDEP 2030
12 février 1864 - 29 juillet 1866.
HDEP 2031
13 octobre 1866 - 19 février 1870.
HDEP 2032
5 mars 1870 - 4 janvier 1873.
HDEP 2033
11 janvier 1873 - 8 août 1875.
HDEP 2034
27 août 1875 - 27 décembre 1878.
HDEP 2035
3 janvier 1879 - 1 mai 1882.
HDEP 2036
8 mai 1882 - 19 février 1885.
HDEP 2037
28 février 1885 - 9 août 1889.
HDEP 2038
16 août 1889 - 9 décembre 1892.
HDEP 2039
16 décembre 1892 - 30 décembre
1909.
HDEP 2044 – 2046
HDEP 2040
7 janvier 1910 - 15 octobre 1926.
HDEP 2041
12 novembre 1926 - 7 février 1934.
HDEP 2042
9 mars 1934 - 20 août 1943.
HDEP 2043
5 novembre 1943 - 16 décembre 1946.
Correspondance entrante.
HDEP 2044 – 2045 Registres.
HDEP 2044
1856-1857.
HDEP 2045
1877-1880.
1851 - 1880
1856 - 1880
HDEP 2046
Lettres reçues.
1851 – 1878
Services administratifs, inspection générale : rapport,
HDEP 2047
brouillons, correspondance.
1900 - 1904
Projet de transfert de l'hôpital dans le bâtiment des
HDEP 2048
Visitandines,
proposition
de
la
commission
administrative : pétition au conseil des Cinq Cents,
correspondance.
1795 - 1797
Fêtes et cérémonies.- Monument d'Aligre, pose de la
HDEP 2049
première pierre : parchemin dédicatoire scellé dans une
boîte en plomb (1845). Loterie de la société de Saint
Vincent de Paul, organisation au profit de l'hospice :
arrêté préfectoral (1854). Centenaire de l'hôpital,
organisation
:
délibérations
de
la
commission
administrative de l'hôpital, correspondance (1947).
Exposition universelle de 1878, représentation de
l'établissement thermal : correspondance (1877).
1845 - 1947
1 pièce parchemin.
Eaux minérales, analyse : certification préfectorale,
HDEP 2050
étude comparative.
HDEP 2051 – 2064
1874 - 1878
Financement.
HDEP 2051
Comptes,
1795-1942
examen
:
rapport
à
la
administrative.
HDEP 2052
commission
1798
Aides financières, demande : rapport de la commission
administrative sur l'état des sources, procès verbal de
visite,
requêtes
sur
correspondance.
HDEP 2053 – 2064
HDEP 2053
Comptabilité du receveur.
l'état
des
bâtiments,
1795 - 1818
1848-1942
Recettes et dépenses.- Comptes administratifs
(1883-1885). Situation annuelle : balance des
comptes du grand livre, inventaire des registres,
récapitulation sommaire des recettes et des
dépenses, procès-verbal de clôture des grands
livres, exposé de la situation financière, tableau de
budgets et recettes, ordonnance et notification d'un
arrêt de la cour des comptes, mandats de
paiement des journées dues, état des recettes sur
le legs d'Aligre, correspondance du receveur
(1857-1865). Fonds de la caisse des dépôts et
consignation, placement : décompte des intérêts
des
fonds
placés,
correspondance
relative
correspondance
d'hospitalisation,
relevé
au
des
legs
(1848-1861).
règlement
correspondance (1859-1865).
testaments,
des
d'Aligre,
Frais
séjours
:
1848 - 1885
Les importantes lacunes que l'on constate sur la série M
s'expliquent par un incendie survenu en 1939 à l'hospice
d'Aligre qui a fait disparaitre les registres de
financement, les grands livres, ainsi que les registres de
l'économat : voir le dossier de l'incendie (HDEP 2079) et
la délibération du 17 février 1939 (HDEP 2042).
HDEP 2054 – 2061 Registres d'inscription des mandats. 1935 - 1942
HDEP 2054
1935.
HDEP 2055
1936.
HDEP 2056
1937.
HDEP 2057
1938.
HDEP 2058
1939.
HDEP 2059
1940.
HDEP 2060
1941.
HDEP 2061
1942.
HDEP 2062 – 2064
Carnets d'inscription des titres de recettes.
1936 - 1941
HDEP 2065 – 2092
HDEP 2062
1936.
HDEP 2063
1940.
HDEP 2064
1941.
Capital.
HDEP 2065 – 2071
HDEP 2065
1793-1961
Dons, legs et emprunts.
1793-1961
Tableau récapitulatif des bienfaiteurs de l'hospice.
1843 - 1843
Il existe dans le caveau de la chapelle d'Aligre un
document encadré similaire recensant les noms des
bienfaiteurs de l'hospice.
HDEP 2066 – 2067 Legs d'Aligre.
HDEP 2066
Testament relié du Marquis d'Aligre.
1843-1847
Registre des différents testaments
codiciles du Marquis d'Aligre.
HDEP 2067
et
Gestion.- Inventaire après décès du
Marquis d'Aligre (1847). Acceptation :
décret ministériel, arrêtés du conseil de
préfecture (1847-1850). Fonds placés
en Angleterre, règlement et déblocage :
correspondance avec la Caisse des
dépôts et consignations, relevé des
testaments d'Aligre, extrait du compte
présenté
par
les
exécuteurs
testamentaires
Contentieux
(1848-1852).
avec
les
héritiers
:
ordonnance de la cour d'appel de Paris,
jugement du tribunal civil de la Seine,
ordonnance
de
référé
(1848-1858).
Honoraires impayés, contentieux avec
l'avocat
de
la
administrative
délibération
commission
:
arrêté
préfectoral,
de
la
commission
administrative, quittance de paiement,
mémoire
de
l'état
des
frais
d'honoraires, correspondance (18471858).
Réduction des
fondation
charges
testamentaire,
de
demande :
avis préfectoral, relevé des fondations
constituées
au profit
de
l'hospice,
délibération du conseil d'administration
de
l'hospice,
rapport
d'administration,
du
conseil
presse,
correspondance relative à la recherche
des héritiers d'Aligre (1926-1961).
1847 - 1961
HDEP 2068
Autres legs.- Joséphine Bourcier, don d'une
propriété à Fours (Nièvre) et fondation de lits :
décret
ministériel
d'acceptation,
testament,
situation financière, correspondance, demandes
d'admission, état de journées, certificats médicaux,
mémoire (1921-1939). Pierre Chabert, acceptation
: acte notarié, correspondance (1928-1944). Marie
Bonnet, fondation d'un lit : arrêté préfectoral,
délibérations
du
conseil
d'administration
de
l'hospice, testament, avis d'admission, état des
frais
de
séjour,
correspondance
révision
de
la
(1821-1945).
fondation,
Jeanne
Roy,
donation d'une propriété : délibération du conseil
d'administration, tableau d'évaluation financière du
ministère des finances, donation entre vifs, acte de
révocation de donation (1952-1855). Hubinet de
Soubise, constitution de rente : correspondance
(1815-1816).
Jeanne
Louise
de
Chargères,
donation de 300 francs : arrêté préfectoral,
testament (1816-1821). Marie-Charlotte Grillon de
Montlivault, donation : arrêté préfectoral, testament
(1843)
HDEP 2069
1815 - 1955
Donations.-
Jean-Baptiste
Geoffroy
:
arrêté
préfectoral, correspondance (1814). Parmentier :
correspondance (1823). Mme Jacob-Fontaine :
arrêté
préfectoral,
délibération
du
conseil
d'administration, actes notariés, rentes viagères en
échange de soins à l'hospice, correspondance
(1942-1949). Lits, fondation par une association
charitable
:
correspondance
(1820) ;
par
le
département de Saône-et-Loire : délibérations du
comité
consultatif
de
l'arrondissement
de
Charolles, délibération du conseil général de
Saône-et-Loire, rapport, correspondance (18441861).
1823 - 1949
La proposition par une association charitable est en
réalité la première proposition de fondation de lits par le
Marquis d'Aligre. En 1864, le département de Saône et
Loire offrira 12 lits supplémentaires à la fondation
d'Aligre.
HDEP 2070
Emprunts.-
Demande
:
décret
du
ministère
de
l'Intérieur, délibération de la commission administrative,
tableaux de situation, talons d'obligation d'emprunt,
correspondance (1858-1866). Embellissement de Saint
Léger, projet d'emprunt pour la reconstruction d'une
salle des fêtes et d'un casino suite à incendie : arrêté
préfectoral, délibérations du conseil municipal de et de
la commission administrative de l'hospice, mémoires,
traités de gré à gré, tableau d'amortissement, tableau
des
souscripteurs,
rapport
relatif
aux
travaux,
correspondance (1934-1935). Réparation de la salle
des malades, du clocher et de bâtiments ruraux : devis,
liste des souscripteurs, affiche, correspondance (19381943)
1858 - 1943
Rentes, gestion.- Réclamation d'une rente impayée :
HDEP 2071
pétition des administrateurs contre Louis-Joseph Capet,
prince de Condé (1793). Rente sur l'Etat, situation :
fiche d'amortissement, correspondance (1920-1941).
1793 - 1941
HDEP 2072 – 2092
Gestion des propriétés foncières de l'hospice.
HDEP 2072
1840-1948
Atlas cadastral des propriétés appartenant à l'hospice
d'Aligre situées sur les communes de Bourbon-Lancy,
Chalmoux, Maltat, Mont, Gilly-sur-Loire, Perrigny-surLoire.
1876
HDEP 2073 – 2079 Affaires communes.
HDEP 2073
1905 - 1916
Alignement des chemins, cession de terrains aux
Pont
et
Chaussées
:
procès verbal,
d'alignement.
HDEP 2074
plans
1856 – 1909
Fermages et locations.- Etat des redevances en
nature des fermages (1944-1945). Domaines,
adjudication
:
cahier
des
charges
pour
l'adjudication des domaines de Novillard et Noyer,
estimation des bois dépendant des domaines de
Vezon, Fly et Mirandeaux, tableau de durée des
baux, tableaux des domaines (1921-1948). Court
de tennis, bail : acte notarié, correspondance
(1930-1948).
HDEP 2075
1921 - 1948
Gestion forestière.- Bornage et délimitation : arrêté
préfectoral,
Coupes
procès-verbal,
plans
extraordinaires,
(1851-1909).
autorisation
et
adjudication : arrêtés, correspondance (18961919).
HDEP 2076
1851 - 1919
Droit de chasse, adjudication : baux, actes
notariés,
délibérations
de
la
commission
administrative,
cahier
des
charges,
correspondance.
HDEP 2077
1930 – 1945
Contentieux des droits de propriété.- Domaine
Diotin : actes notariés, correspondance (18981901). Locaterie du Canal : correspondance
(1840-1853). Domaine de Novillard : acte notarié,
correspondance (1878).
HDEP 2078
1840 - 1901
Assurance-incendie des bâtiments, souscription :
contrats,
délibération
de
la
commission
administrative (1856-1869). Valeur immobilière,
estimation
:
inventaire,
plan
des
appartenant à l'hospice.
HDEP 2079
Incendie
du
gratification
29
:
reçu
1856 - 1940
janvier
de
bâtiments
1939.-
Pompiers,
paiement,
liste
des
gratifications, correspondance (1939). Mobilier et
matériaux sinistré, remplacement et vente : liste du
mobilier
sinistré,
délibération
du
conseil
d'administration, devis, correspondance (1939).
Assurances,
d'expertise,
remboursement
délibération
procès-verbal
la
commission
administrative,
correspondance
(1939-1940).
Reconstruction
:
du
d'administration
de
(1939).
HDEP 2080 – 2092
de
:
délibération
l'hôpital,
conseil
correspondance
1939 - 1940
Affaires concernant les domaines et biens immeubles
appartenant à l'hospice.- Acquisition, gestion, location
et aliénation : arrêté préfectoral, délibération de la
commission administrative, adjudication de fermage,
comptes-rendus de visites, plans, actes notariés,
correspondance, plans.
1846 - 1958
Dans ce groupe de dossiers, une factorisation des actions a
été retenue afin d'éviter la redondance dans chaque dossier
de domaine appartenant à l'hospice d'Aligre. Lorsque
certaines typologies sont propres à certains domaines, elles
ont été développées. Les domaines ont été classés par ordre
alphabétique des communes. Les domaines qui s'étendent
sur plusieurs communes ont été classés dans la commune où
se trouve le bâtiment d'exploitation et d'habitation du fermier.
HDEP 2080 – 2082 Bourbon-Lancy.
HDEP 2080
1854 - 1858
Clos Caillot (1848-1873). Domaine des
Buttes
(1854-1858).
Domaine
de
Givalois (1927-1948). Domaine de la
Réserve des Narraults (1852-1890).
Domaine
de
Novillard (1861-1941).
Faubourg Saint Léger (1846-1908).
Forêt de Germigny (1851-1939).
1848 - 1948
HDEP 2081
Hôtel des Postes (1903-1943). Hôtel
des Sources et café des Bains (19091939). Maison Delhomme (1855-1956).
Usine du Moulin du Roy (1852-1877).
1852 - 1956
HDEP 2082
Etablissement
thermal.-
Exploitation
des eaux, projet de développement et
de rénovation : correspondance (18521854). Mise en concession : baux à
ferme, projet de société anonyme,
cahier des charges, autorisation de
mise en régie, correspondance (18501871). Concession Claude Baizery,
adjudication : acte notarié, main levée
d'inscription (1817). Concession Fraty :
arrêté préfectoral, bail à ferme (18481855). Rétrocession à l'état, projet :
procès verbal d'enquête, délibérations
des conseils municipaux de , Maltat et
Chalmoux (1862-1863). Concessions
non retenues : correspondance (18751876).
1817 - 1876
HDEP 2083
Chalmoux.- Domaine des Ardillats (1905-1944).
Domaine des Bas-Morins (1875-1945). Domaine
de Bopery (1906-1952). Domaine de Cercy (18621864).
Domaine
Domaine
du
de
Moulin
Maublanc
(1877-1927).
Philippe
(1852-1927).
Domaine de Noyer (1860-1867). Domaine de Patin
(1905-1916).
Domaine
de
Phly
(1927-1944).
Domaine de Vezon (1852-1875). Domaine des
Vaux (1861-1944). Mines de Chizeul, cession de
terrains pour l'établissement d'une voie ferrée :
décret du ministère de l'intérieur, correspondance
(1891).
HDEP 2084
1852 - 1952
Gilly-sur-Loire, domaine des Jacquets (18771952).
HDEP 2085
1877 - 1952
Maltat.- Domaine de Diotin (1853-1958). Domaine
Garlaud (1880-1945).
HDEP 2086
1853 – 1958
Mont.- Domaine de la Chaumelle (1819-1944).
Domaine Clodion (1870). Domaine de Vers le
Mont (1879-1944). Domaine de Chez Biau (18461853).
1819 - 1944
HDEP 2087
Fours (Nièvre), immeuble.
1940 - 1947
HDEP 2088
Montigny-sur-Canne (Nièvre).- Domaine du Pont,
de Prasles et de la Rossignolerie (1893-1937).
Domaine des Tonneins (1855-1881).
HDEP 2089 – 2092 Montrichard (Loir-et-Cher), forêt.
HDEP 2089
1855 - 1937
1767 - 1881
Acquisition : actes notariés et titres
d'origine de la propriété, procuration de
signature,
cahier
des
quittances,
adjudication,
charges
(1767-1853).
Paiement par la Caisse des dépôts et
consignations : correspondance (18501853).
1767 - 1853
Ce dossier contient les actes d'origine de propriété, dont
certains datant de l'Ancien Régime. La forêt de
Montrichard est un emploi du legs d'Aligre et a été
vendue à l'hôpital de Bourbon-Lancy par la duchesse de
Montpensier.
HDEP 2090
Exploitation
et
gestion
forestière.-
Chemins vicinaux, échange de terrains
et
allées avec
Montrichard
:
la
municipalité
procès
de
verbal,
correspondance (1854-1910). Terrains,
cession à la Compagnie des Tramways
du Loir-et-Cher : arrêté de la souspréfecture de Charolles, acte de vente,
délibérations
du
conseil
d'administration, bulletin de cession
amiable de terrains, correspondance
(1899). Pâturages, location : baux,
correspondance
(1853-1893).
Rendement de la forêt, estimation :
tableaux d'exploitation (1853). Levé de
plan, projet : rapport, correspondance
(1894). Coupes et vente de bois,
autorisation
requêtes,
:
décret
affiches
de
coupe,
d'annonce
des
ventes, correspondance (1854-1876).
Bois incendiés, estimation et vente :
nominations d'expert, rapport de la
direction générale des eaux et forets,
adjudication,
correspondance
(1870-
1911). Baux de chasse, autorisation de
sous-location : correspondance (18531918). Correspondance chrono (18781896).
HDEP 2091
1853 - 1918
Aliénation, adjudication : décret du
ministère de la guerre, délibérations de
la commission administrative, acte de
vente,
procès-verbal
d'expertise,
télégrammes, publicité foncière, tableau
d'exploitation, tableau récapitulatif de
1878 à 1913, promesse d'acquisition,
rapport descriptif et estimatif de la forêt,
plan, correspondance.
HDEP 2092
Maisons forestières.- Maison Lerègle
(1864-1865).
(1866-1908).
HDEP 2093 – 2112
Travaux et mobilier.
HDEP 2093 – 2106
1908 - 1920
Travaux.
Garderie
d'Aigremont
1864 - 1908
1837-1946
1927 - 1944
Suite à de nombreux contentieux dus à des malfaçons et
des retards sur la livraison des travaux de construction
de l'hospice, la commission administrative de l'hôpital a
fait successivement appel à 3 architectes différents sur
une période de dix années. Le parti a donc été pris de
classer les dossiers de travaux par projet d'architecte,
chacun d'eux apportant de nouvelles modifications aux
plans établis précédemment.
HDEP 2093
Projet de l'architecte Agnéty, agrandissement de
l'établissement
thermal
:
délibération
de
la
commission administrative de l'hospice, devis,
procès verbal de réception définitive, cahier des
charges, plans.
HDEP 2094
Projet
de
1837 - 1841
l'architecte
Lambert.-
Chemins,
terrassement et raccordement : délibérations de la
commission
administrative,
rapport,
affiche
d'adjudication au rabais, devis estimatif, marchés,
plans et schémas de construction du terrassement
des
chemins,
correspondance
avec
les
entrepreneurs (1849-1855). Contentieux à propos
des honoraires : arrêté préfectoral, état des
honoraires, correspondance (1854-1857).
1850 - 1854
HDEP 2095
Projet
de
l'architecte
établissement
préfectoral,
Ohnet.-
thermal,
rapport
Hospice
construction :
d'inspection
et
rapport
thermale,
délibération du conseil municipal de , réponse de
la commission administrative, état des objets et
matériaux existant sur le chantier (1852-1855).
Conduite
d'eau
douce,
établissement
:
correspondance (1850-1857). Contentieux entre
Léon Ohnet et l'entrepreneur Leture : arrêté du
Conseil de préfecture, correspondance (18521856). Pont Saint Léger, construction : procès
verbal de visite de chantier, arrêté préfectoral, acte
d'huissier,
correspondance
(1856).
Architecte,
retrait : correspondance (1854-1856).
1852 - 1857
HDEP 2096
Projet de l'architecte Narjoux, construction et
réparation de l'hospice et de deux étuves à
l'établissement
thermal.-
Travaux,
gestion
:
délibérations de la commission administrative de
l'hôpital,
marchés,
décompte
devis,
des
travaux
inventaire
des
effectués,
matériaux,
marchés, rapports, certificat de paiement au sieur
Bonnardeau chef d'atelier, registre des dépenses,
correspondance
(1856-1858).
Honoraires
de
l'architecte : relevé (1858). Contentieux suite à des
malfaçons de zinguerie : extrait des registres des
arrêtés
du
conseil
de
préfecture,
rapport
d'expertise, correspondance (1862). Gaz de ville,
projet d'installation : correspondance (1860).
1856 - 1862
Projets des concessionnaires de l'établissement
HDEP 2097
thermal concédé.- Bâtiment des étuves, pompes et
distribution des eaux, construction : bordereaux
des prix approximatifs, plans, devis estimatifs,
avant métré (1864-1873). Malfaçons et retard sur
les travaux, contentieux avec les concessionnaires
Duquaire et Fassy : rapport de séance du Conseil
d'Etat saisi par l'hôpital, arrêtés du Conseil de
préfecture, rapports d'experts, délibérations de la
commission
explicatif
administrative,
des
notes,
concessionnaires
et
correspondance. (1868-1875)
mémoire
réponses,
1864 - 1875
Projet de l'architecte Dulac, construction de
HDEP 2098
l'établissement thermal hospitalier : devis, procès
verbaux de réception définitive, plans, cahiers des
charges (1895-1899). Réfectoire et chambres
privées, construction et aménagement : projet,
plans, décompte, métré, paiement, devis, procèsverbal d’adjudication (1890-1891).
1891 - 1899
Chapelle d'Aligre.- Autels, installation : devis,
HDEP 2099
correspondance (1876-1882). Tympan, projet de
sculpture
:
plans,
correspondance
croquis,
(1877).
devis,
calques,
Bassin
d'Aligre,
construction : plans, croquis, correspondance
(1887-1888).
HDEP 2100
–
2106
1876 - 1888
Domaines, construction de
bâtiments
d'exploitation, d'habitation et travaux divers :
rapports
justificatifs,
devis
descriptifs,
plans,
élévations, coupes, bordereaux des prix, avant
métrés, détails estimatifs, cahiers des charges,
correspondance.
1848 - 1950
Dans ce groupe de dossiers, une factorisation des
actions et typologies a été retenue afin d'éviter la
redondance dans chaque dossier de domaine
appartenant à l'hospice d'Aligre. Les domaines ont été
classés par ordre alphabétique des communes. Les
domaines qui s'étendent sur plusieurs communes ont
été classés dans la commune où se trouve le bâtiment
d'exploitation et d'habitation du fermier.
HDEP 2100
Bourbon-Lancy.- Etablissement NotreDame (1877-1878). Maisons Ducloux et
Daubenton (1848-1904). Domaine de
Givallois (1941-1949). Domaine des
Narraults (1885-1891). Domaine de
Novillard (1891). Hôtel des Postes
(1902-1924). Hôtel des Sources (1924).
1848 – 1949
HDEP 2101
Chalmoux.- Domaine de Bopery (1850).
Domaine de Maublanc (1876-1883).
Domaine
de
Noyer
(1876-1879).
Domaine
de
Patin
(1873-1891).
Domaine des Vaux (1878).
1850 – 1891
HDEP 2102
Gilly-sur-Loire, domaine des Jacquets.
1877 - 1882
HDEP 2103
Maltat.- Domaine de Diotin (18811946). Domaine de Garlaud (18801937).
HDEP 2104
1881 - 1946
Mont.- Domaine Clodion (1884). Signal
de Mont (1936).
HDEP 2105
1884 - 1936
Fours (Nièvre), maison d'habitation.
1873 - 1963
HDEP 2106
Montigny-sur-Canne
Domaine
du
Pont
(Nièvre).(1892-1893).
Domaine de la Rossignolerie (18561858). Domaine des Tonneins (18561881).
HDEP 2107
1856 - 1893
Montrichard (Loir-et-Cher).- Garderie
d'Aigremont
(1853-1886).
Lerègle (1867-1888).
Maison
1853 - 1886
Inventaires généraux du mobilier.
HDEP 2108 – 2112
HDEP 2108
[1860-1870].
HDEP 2109
1886.
HDEP 2110
1900-1952.
HDEP 2111
1940.
HDEP 2112
1949.
HDEP 2113 – 2116
Comptabilité de l'économat.
1860 - 1867
1829-1942
Approvisionnement, adjudication : procès verbaux,
HDEP 2113
cahiers des charges des fournitures, correspondance.
1829 - 1862
HDEP 2114
Journal général de la gestion en matières. 1930 - 1934
HDEP 2115 – 2116
Grands livres de la gestion en matières.
HDEP 2115
1930-1934.
HDEP 2116
1941-1942.
HDEP 2117 – 2141
1930 - 1942
Population, malades hospitalisés.
1859 - 1955
Registres matricules.
1859 - 1952
HDEP 2117 – 2139
HDEP 2117 – 2122
Femmes.
HDEP 2117
1885-1898.
HDEP 2118
1898-1911.
HDEP 2119
1911-1929.
HDEP 2120
1930.
HDEP 2121
1931-1936.
HDEP 2122
1937-1952.
HDEP 2123 – 2126
Hommes.
HDEP 2123
1889-1908.
HDEP 2124
1909-1927.
HDEP 2125
1927-1934.
HDEP 2126
1934-1950.
HDEP 2127
Militaires.
1885 - 1952
1889 - 1950
1880 - 1944
Ce registre contient les noms des prisonniers de guerre
allemands soigné à Bourbon-Lancy en 1944.
HDEP 2128 – 2131 Baigneurs.
HDEP 2128
1934-1937.
HDEP 2129
1938-1950.
HDEP 2130
1951-1955.
HDEP 2131
1955-1955.
1934 - 1955
HDEP 2132 – 2134 Vieillards valides et incurables.
1869 - 1955
HDEP 2132
Femmes.
1869 - 1941
HDEP 2133
Hommes.
1869 - 1941
HDEP 2134
Hommes et femmes.
1942 - 1955
HDEP 2135 – 2136 Enfants de familles indigentes.
1870 - 1939
HDEP 2135
Filles.
1870 - 1939
HDEP 2136
Garçons.
1870 - 1939
HDEP 2137 – 2138 Enfants assistés.
HDEP 2137
1929-1945.
HDEP 2138
1946-1952.
1929 - 1952
Enfants recueillis.
HDEP 2139
1940 - 1951
Contient les billets d'entrée de pupilles de l'Assistance
publique de Paris.
HDEP 2140
Malades indigents, admission : correspondance, état du
nombre de lits disponibles, liste des indigents de la
circonscription du médecin cantonal de Bourbon-Lancy
(1859-1876).
Secours,
demande
:
fiches
de
renseignement classées par ordre alphabétique des
demandeurs, correspondance (1877-1941).
1859 - 1876
HDEP 2141
HDEP 2142
Registre des décès.
1899 - 1942
Archives médicales.- Opération ophtalmologique sur un
patient de l'hospice : correspondance et compte rendu
HDEP 2143
d'opération.
1877-1878
Aumônerie.
1867 - 1885
Aumônier
de
l'hôpital.-
Remplacement
et
logement
:
correspondance avec l'évêque d'Autun (1877-1884). Secours,
demande : correspondance, délibération du conseil de fabrique
(1867-1885). Célébrations, messe en l'honneur du Marquis
d'Aligre : correspondance (1868).
HDEP 2144
Archives hospitalières.- Inventaire général : inventaire,
correspondance
1856
HDEP 2145
Documents privés.- Papiers privés laissés par les patients.Famille Virollet Descréau : actes notariés (1886-1942). M.
Bigillion : acte notarié (1850)
1850 - 1942

HDEP 1983 - 2145 - Archives Départementales de Saône-et

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