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SERVICES AUX ÉMETTEURS Leader des services aux émetteurs en France dans la tenue de registres nominatifs et acteur majeur du marché obligataire à Luxembourg, CACEIS propose des solutions basées sur un accompagnement personnalisé afin de satisfaire vos attentes, et celles de vos actionnaires et investisseurs. ENJEUX ET OPPORTUNITÉS UN SERVICE PERSONNALISÉ Dans un environnement en perpétuelle évolution liée à la diversité des structures d’actionnariat et des opérations financières, les émetteurs de titres doivent pouvoir compter sur un service adapté. CACEIS, participant majeur aux principales réunions métier de la Place, vous propose un service de qualité avec une prise en charge totale de vos opérations et le respect de vos besoins et de vos contraintes. CACEIS met à votre disposition son savoir-faire et son expertise pour vous accompagner dans le montage et la gestion de vos opérations. Vous disposez d’un interlocuteur unique qui assure la relation avec nos équipes d’experts. Ces équipes fournissent des services personnalisés et un traitement sur-mesure pour répondre à vos besoins. CACEIS développe également en permanence ses sites internet dédiés à chaque catégorie de clientèle : émetteur, actionnaire et correspondant RH. SERVICES TITRES ET SERVICE FINANCIER CACEIS ASSURE LA GESTION DE VOS ACTIONNAIRES INSCRITS AU NOMINATIF ET VOUS PROPOSE LES SERVICES SUIVANTS • Le suivi de votre capital et de vos emprunts obligataires en relation avec la Place (Euroclear France, Euronext et les intermédiaires financiers) • L’assistance juridique, réglementaire et technique pour la gestion des événements impactant votre capital • La gestion du registre nominatif des actionnaires (purs et administrés) • La tenue de compte-conservation des actionnaires nominatifs purs • Le calcul des montants de plus ou moins values • L’assistance auprès de vos actionnaires nominatifs • Le suivi des opérations des Initiés Permanents • La centralisation du service financier (paiement du dividende aux intermédiaires financiers) CACEIS MET À VOTRE DISPOSITION DES OUTILS INTERNET PERFORMANTS, FIABLES ET ENTIÈREMENT SÉCURISÉS • Pour vous émetteur : “OLIS-Emetteur” pour visualiser et suivre votre registre nominatif • Pour vos actionnaires : “OLIS-Actionnaire” pour consulter leurs avoirs et transmettre des instructions ASSEMBLÉES GÉNÉRALES LE DISPOSITIF MULTICANAL DE CACEIS VOUS ACCOMPAGNE DEPUIS LE LANCEMENT DU PROJET JUSQU’AU JOUR DE VOTRE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE • Gestion des publications légales et convocation des actionnaires • Mise en place de l’e-consentement, de l’econvocation et du vote par internet • Gestion des retours et suivi du quorum •Site internet pour vous : “OLIS-Emetteur” pour suivre votre quorum pré-assemblée et les reporting sur les votes • Site internet pour vos actionnaires : “OLISActionnaire” pour voter en ligne ou demander une carte d’admission • Gestion des votes le jour J par différentes solutions et notamment par boîtier électronique sécurisé DISPOSITIFS D’ACTIONNARIAT SALARIÉ OPÉRATIONS SUR TITRES CACEIS VOUS ACCOMPAGNE DANS LE MONTAGE ET CENTRALISE VOS OPÉRATIONS SUR TITRES, SUR LE MARCHÉ PRIMAIRE ET SUR LE MARCHÉ SECONDAIRE (introduction en bourse, augmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription, attribution gratuite, offre d’achat ou d’échange, fusion, scission, exercices de BSA, etc.) • Etablissement du calendrier et des modalités techniques de l’opération • Gestion des relations avec la Place (dépositaires, intermédiaires financiers) • Règlement/livraison de l’opération PRODUITS DE TAUX GRÂCE À SON EXPERTISE SUR LES PRINCIPALES PLACES EUROPÉENNES, CACEIS VOUS PROPOSE LES SERVICES SUIVANTS • Emissions d’obligations : ° Expertise de produits complexes : obligations convertibles, échangeables, à bons de souscription, à options de remboursement ° Obligations “stand alone” ou EMTN ° Euro Commercial Paper (ECP) •Agent de cotation, agent payeur principal / local, teneur de registre et agent de transfert •Domiciliation de Titres de Créance Négociables (TCN) DES SOLUTIONS ADAPTÉES POUR L’ADMINISTRATION DE VOS DISPOSITIFS D’ACTIONNARIAT SALARIÉ, DE LA CENTRALISATION DES OFFRES RÉSERVÉES AUX SALARIÉS À LA GESTION DE PLANS D’ATTRIBUTION GRATUITE D’ACTIONS ET DE STOCK-OPTIONS La centralisation des Offres Réservées aux Salariés : • Une expérience de plus de 80 opérations réalisées • Une offre complète, de l’assistance technique au montage, à la réalisation de l’augmentation de capital • OLIS-Capital, un site internet sécurisé et personnalisable, dédié à la collecte des souscriptions La gestion des plans de Stock-Options et de Plans d’Attribution Gratuite d’Actions : • Une expérience de plus de 1000 plans en gestion chaque année • Pour vos salariés : tenue de compte, gestion de la fiscalité, assistance multicanal, site internet “OLIS-Actionnaire” pour consulter leurs avoirs et transmettre des instructions (ex : exercer des stockoptions) • Pour vos RH centrales et locales : site internet “OLIS-RH” pour visualiser et mettre à jour les informations des salariés (retraits de droits, mobilités, fiscalité, reporting...) et valider les opérations, reporting, assistance fiscale La tenue de compte d’actions dans le cadre de PEE : • Tenue de compte-conservation des actionnaires nominatifs purs • Relation avec le gestionnaire du plan QUALITÉ DE SERVICE Nos équipes expérimentées s’appuient sur une technologie robuste et des systèmes d’information de référence pour fournir à nos clients une qualité de service répondant aux plus hauts standards de l’industrie, dans toutes nos implantations. PROTECTION DES ACTIFS La protection des actifs est un élément déterminant pour nos clients et leurs investisseurs finaux. Nous appliquons des contrôles rigoureux et une surveillance continue de l’ensemble des risques. CACEIS est une société du groupe Crédit Agricole, une des banques les plus stables au monde. PROXIMITÉ CLIENT L’expérience montre qu’il n’existe pas deux clients semblables. C’est pourquoi nous attachons une importance particulière à prendre en compte leurs activités et leurs objectifs. Construire une relation de proximité et personnaliser nos services selon les besoins de chaque client garantit une adéquation stratégique entre leurs besoins et nos services. RÉGLEMENTATIONS ET BONNES PRATIQUES L’étroite coopération entre nos différentes entités permet de rapidement partager au sein du Groupe les bonnes pratiques et les informations sur les évolutions réglementaires locales et internationales. Ainsi, chacun de nos clients bénéficie de nos connaissances et compétences combinées, quelle que soit sa localisation. WWW.CACEIS.COM © Juin 2015 CACEIS, tous droits réservés. Cette fiche produit a un objectif purement informatif et ne constitue en aucun cas une offre de services contractuelle, des recommandations ou conseils. CACEIS est une société anonyme dont le capital social s’élève à 633 000 000 €, dont le siège social se situe au 1-3, place Valhubert -75013 Paris - France. Elle est enregistrée au Registre de commerce de Paris sous le n°437580160.