REGLEMENT INTERIEUR PREAMBULE Le lycée est à la fois un

REGLEMENT INTERIEUR
PREAMBULE
Le lycée est à la fois un lieu d’instruction et un lieu d’éducation ayant pour mission de « permettre à l’élève de développer sa
personnalité, d’élever son niveau de formation initiale et continue, de s’insérer dans la vie sociale et professionnelle et d’exercer sa
citoyenneté ». (loi d’orientation du 10 juillet 1989).
Le présent règlement intérieur, né d’un travail en commun mené par des élèves et des membres de la communauté éducative ne
se substitue pas aux dispositions législatives et réglementaires dont il découle, ni aux principes fondamentaux d’éthique et de morale
régissant toutes relations humaines et en particulier :
le respect des principes de laïcité et de neutralité politique, idéologique et religieuse, incompatibles avec toute propagande,
le respect de la gratuité de l’enseignement,
le respect de l’égalité des chances et des genres
le devoir de tolérance et le respect d’autrui dans sa personnalité et dans ses convictions.
Les règles de discipline individuelle et collective, et les règles de fonctionnement de l’établissement y sont précisées. Elles sont applicables à tous les membres de la communauté scolaire (Circ. N°2000-106 du 11/07/00) . L’inscription au lycée vaut adhésion au Règlement Intérieur.
IMPORTANT : L’élève doit toujours être en possession de son carnet de liaison. N’importe quel membre de la communauté
scolaire peut le lui demander.
LES DROITS (Loi d’orientation sur l’éducation du 10/07/89, décret du 18/02/91, Circ. N° 91-051 et 91-052 du 06/03/91)
Le Lycée polyvalent Jean MOULIN des Andelys est un établissement public local d’enseignement.
Doivent y être appliqués :
Les Droits individuels :
«Comme tout membre de la communauté éducative, les élèves disposent de droits individuels. Tout élève a droit au respect
de son intégrité physique et de sa liberté de conscience. Il a également droit au respect de son travail et de ses biens. Tout élève
dispose de la liberté d’exprimer son opinion à l’intérieur des établissements scolaires. Il en use dans un esprit de tolérance et
de respect d’autrui. »
La majorité : à l’intérieur de l’établissement, administrativement, la majorité sera reconnue au jour fixé pour la rentrée des
classes, au jour de la rentrée des congés de : Toussaint, Noël, Février, Fin de 2ème trimestre, 1er mai.
Droits collectifs :
« L’exercice de ces droits ne saurait autoriser les actes de prosélytisme ou de propagande, ni porter atteinte à la dignité, à la
liberté et aux droits des autre membres de la communauté ou compromettre leur santé ou leur sécurité. Il ne saurait permettre
des expressions publiques ou des actions à caractère discriminatoire se fondant notamment sur le sexe, l’origine ethnique. »
(Décret du 18.02.1991).
Droit d’expression collective :
Il s’exerce par l’intermédiaire des textes réglementaires, et en particulier par l’intermédiaire :
• des délégués de classe élus dans chaque classe par les élèves, à raison de deux titulaires et deux suppléants en début
d’année scolaire,
• du Conseil des délégués pour la Vie Lycéenne (C.V.L.) constitué de dix représentants des élèves et de dix représentants
des personnels et des parents. Le C.V.L, réuni sur convocation du Chef d’établissement avant chaque séance du Conseil
d’Administration, est obligatoirement consulté sur les questions de l’organisation des études, l’organisation du temps
scolaire, l’élaboration du projet d’établissement et du règlement intérieur, l’organisation du travail personnel et du soutien, l’information sur l’orientation, la santé, l’hygiène et la sécurité, les activités sportives, culturelles et périscolaires. Il
participe à la gestion du fonds lycéen.
• Des délégués élèves élus par leurs pairs au Conseil d’Administration, qui siègent aux côtés des professeurs et autres
personnels, des parents d’élèves sous la présidence du proviseur,
• Des délégués au Conseil de discipline qui siègent aux côtés des professeurs et autres personnels, des parents d’élèves
sous la présidence du proviseur,
• Des associations périscolaires, comme la Maison des lycéens et les associations sportives.
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Droit d’affichage :
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Le C.V.L., et les associations (maison des Lycéens et A.S.) disposent, dans le cadre de leurs activités, de la possibilité
d’informer et d’afficher sur des panneaux spécifiques. « Il appartient au Chef d’établissement de préciser les conditions
d’utilisation des panneaux et de procéder aux arbitrages nécessaires en cas de difficulté. » (Décret du 18.02.1991).
Tout autre affichage individuel ou collectif doit faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable auprès du Chef
d’établissement. Aucun affichage ne peut être anonyme et doit proscrire l’injure, la diffamation, l’atteinte à la vie privée
et toute attaque personnelle. Dans le cas contraire, l’affichage serait interdit ou suspendu, des sanctions scolaires voire
judiciaires seraient prises.
Droit de réunion :
• Le droit de réunion est reconnu aux élèves lorsqu’il a pour objectif de « faciliter l’information des élèves sur des questions d’actualité présentant un intérêt général. » (Extrait du décret du 18.02.1991).
• Toute demande de réunion ordinaire sera proposée auprès du Chef d’établissement, au minimum huit jours avant la date
prévue par trois élèves au moins qui constitueront le bureau responsable (un président et deux assesseurs). En cas
d’urgence, ce délai pourra être révisé sur décision du Chef d’établissement. Le bureau organisateur est responsable de la
tenue de la réunion. Il prend en charge les détails matériels, ouverture et fermeture de la salle, propreté des lieux, etc. S’il
ne peut maîtriser le déroulement et se trouve débordé, il prévient immédiatement le fonctionnaire de service qui prend la
décision nécessaire.
• Les réunions sont organisées les jours ouvrables et hors des heures de cours.
• Le Chef d’établissement, en cas de refus justifié par des circonstances de droit et de fait conformément aux textes en
vigueur, en rend compte au Conseil d’Administration.
• Dans tous les cas, la présence d’intervenants extérieurs est soumise à l’autorisation préalable du Chef d’établissement. S’il
n’en est pas ainsi, la réunion ne peut, de facto, avoir lieu.
Droit d’association :
• Outre la maison de Lycéens et l’Association Sportive, les élèves majeurs ont le droit de constituer des associations de
type loi 1901.
• Lorsque leurs buts correspondent à l’action éducative de la communauté scolaire, ces associations peuvent être domiciliées au Lycée. Dans ce cas, elles doivent respecter tous les principes du service public d’éducation et accepter les termes
du règlement intérieur que définit l’exercice des autres droits.
• Le Chef d’établissement et le Conseil d’Administration sont, au préalable, informés de la constitution d’une association.
• Des adultes, membres de la communauté éducative de l’établissement, peuvent y participer.
• A chaque Conseil d’Administration, le Chef d’établissement invite un membre, dûment mandaté, à rapporter succinctement les activités de l’association.
• En cas de mise en sommeil provisoire ou d’arrêt définitif, le président de l’association doit en informer le Chef
d’établissement.
Droit de publication :
L’exercice en est réglementé par la circulaire n° 91051 du 06 mars 1991. Le présent règlement intérieur s’y réfère totalement
et rappelle que le Chef d’établissement doit être informé de toute publication à l’intérieur du Lycée. Toute publication est
soumise aux conditions suivantes : proscrire l’injure, la diffamation, l’atteinte à la vie privée et toute attaque personnelle.
Dans le cas contraire, l’affichage serait interdit ou suspendu, des sanctions scolaires voire judiciaires seraient prises.
LES DEVOIRS ET LES OBLIGATIONS
Le premier devoir de l’élève est d’être assidu, attentif en cours et de fournir le travail personnel nécessaire pour acquérir la
formation dispensée dans sa classe.
Les élèves ne peuvent exercer leurs droits que dans le respect des principes fondamentaux de l’Enseignement Public.
Tout élève qui enfreint le règlement se doit d’accepter l’intervention d’un adulte exerçant une fonction dans la cité scolaire. Celui-ci peut, de plus, signaler l’incident à la Vie Scolaire ou à l’Administration si la gravité des faits l’exige.
Respect des personnes et des biens :
_ Les élèves doivent respecter tous les membres de la communauté éducative dans leur personne comme dans leurs biens.
_ Il est formellement interdit de photographier un membre de la cité scolaire sans son accord (Article 226-1 et 226-8 du code
pénal).
_ Les élèves doivent s’interdire tout usage de la violence. Les vols, les brimades, le bizutage, Les agressions filmées, les brutalités de toutes sortes sont passibles de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion provisoire ou définitive, cette dernière
étant prononcée par le Conseil de Discipline.
_ Les familles sont financièrement responsables de tous les dégâts matériels commis par leurs enfants, sans préjudice des
sanctions disciplinaires encourues par les élèves en cause
_ Les effets personnels des élèves ne sont pas couverts par une assurance souscrite par l’établissement : Il est recommandé aux
parents d’assurer leurs enfants contre ces sortes de dommages.
_ L’utilisation du matériel informatique vaut acceptation des règles d’utilisations édictées par le personnel enseignant de
l’établissement et notamment au CDI, où toute utilisation de la messagerie à caractère personnel, les « chat », les consultation de blogs, les forums et sites de rencontre, le sites de jeux, le téléchargement, les sites incitant à la haine raciale, xénophobes, négationnistes et pornographiques etc. sont interdits.
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Respect des principes de laïcité, de pluralisme et de neutralité :
Les élèves doivent exercer leurs droits dans le respect d’autrui en s’interdisant tout prosélytisme et toute propagande. Etablissement public, le lycée est un lieu privilégié d’application des règles naturelles du savoir vivre dans les relations individuelles et dans la vie collective.
Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’Education, le port de couvre-chefs, de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse ou sectaire est interdit dans l’enceinte de
l’établissement et pour toutes les activités organisées hors de l’établissement.
Respect des règles de vie de l’établissement :
▪ Conduite et tenue :
Une tenue correcte et un comportement courtois et respectueux du travail des autres, sont demandés aux élèves.
Le respect des lieux, aussi bien des pelouses que des bâtiments et des différents locaux est exigé.
L’accès au CDI vaut acceptation du règlement qui lui est attaché (consultable sur place).
La consommation de tabac est strictement interdite dans l’enceinte de l’établissement et de ses abords (décret de loi n° 20061386 DU 15/11/06).
L’introduction et la consommation, dans l’enceinte de l’établissement, de boissons alcoolisées, de substances illicites ou de
produits toxiques sont strictement interdites.
L’introduction dans l’établissement d’animaux, d’objets dangereux susceptibles d’occasionner des blessures ou de provoquer du désordre (couteaux, bombe lacrymogène, pistolets à billes, cutters ou skate-boards, rollers etc.) est interdite.
L’utilisation des baladeurs et des téléphones mobiles est réservée aux lieux de détente et de loisir : Cafétéria, foyer des
élèves. Dans l’Agora, l’usage est toléré uniquement avec les écouteurs. Dans les couloirs et les salles des bâtiments
d’enseignement y compris le CDI, ils doivent être impérativement éteints et rangés.
Les jeux d’argent, les ventes sauvages, le troc sont interdits.
Dans les salles de classe et dans tous les bâtiments :
▪ Les vêtements extérieurs (manteaux, blousons, chapeaux, casquettes, etc.) doivent être ôtés,
▪ La nourriture et les boissons sont interdites.
▪ Par mesure d’hygiène, l’abandon ou le jet de matières de toutes sortes, susceptibles de salir (crachats, graffitis etc.)
n’est pas toléré.
▪ Toute interdiction non respectée est passible de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion provisoire ou définitive de
l’établissement, cette dernière prononcée par le Conseil de Discipline.
Mouvement des élèves :
Le Lycée est ouvert du lundi au vendredi (selon l’emploi du temps). Les élèves sont accueillis 15 minutes avant le début des
cours de la demi-journée.
L’entrée et la sortie s’effectuent uniquement par le portail situé rue du Maréchal Foch.
Les cours commencent à 8 h et se terminent à 17 h 35.
Horaires : Début des cours
Sonneries d’appel : 07 H 55
M1
8 H 00
M2
9 H 00
Récréation de 9 H 55 à 10H10
M3
10 H 10
M4
11 H 10
Fin du cours
8 H 55
9 H 55
11 H 05
12 H 05
Horaires :
Début des cours
Sonneries d’appel : 13 H 25
S1
13 H 30
S2
14 H 30
Récréation de 15 H 25 à 15 H40
S3
15 H 40
S4
16 H 40
Fin du cours
14 H 25
15 H 25
16 H 35
17 H 35
L’entrée en classe s’effectue en présence d’un professeur.
Les sorties du lycée pendant les intercours de 8 h 55, 11h 05, 14 h 25 et 16 h 35 sont interdites, sauf s’il s’agit de fin
d’emploi du temps de la demi-journée ou de la journée.
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Les heures d’étude et de sortie sont déterminées par l’emploi du temps des classes.
Tout élève externe, demi-pensionnaire ou interne, entre 8 h et 17 h 30, peut sortir librement en dehors des heures de cours
sauf avis contraire du responsable légal et exception faite de l’interdiction de sortie pendant les intercours.
En cas d’absence imprévue d’un professeur, les élèves sont libérés après autorisation du CPE. Ils peuvent alors se rendre au
CDI, en permanence en autodiscipline, au Foyer des élèves, ou quitter l’établissement (sauf avis contraire des responsables
légaux).
Sur le temps de cours, en aucun cas, l’élève ne quitte l’établissement de sa propre initiative pour raison de santé ou toute
autre raison sans avoir vu l’infirmière ou le CPE.
Cas particulier :
- E.P.S. : les déplacements des élèves vers les installations sportives, dans le cadre des cours d’Education Physique et Sportive, sont des déplacements « individuels » dans lesquels la responsabilité de l’élève est engagée.
- T.P.E. : Dans le cadre des T.P.E., les élèves des classes de premières et de terminales du Lycée Général seront amenés à
conduire des recherches ou des activités à l’extérieur de l’établissement pendant les heures affectées aux Travaux Personnels Encadrés.
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Les familles signeront à cet effet en début d’année scolaire un formulaire individuel fourni par l’établissement donnant à
leur enfant l’autorisation ou non de se rendre sur un lieu d’activité sans surveillance adulte.
Par ailleurs, ces activités extérieures feront l’objet d’un plan de sortie élaboré par les professeurs en charge des T.P.E. qui
devra être approuvé par le Chef d’Etablissement (moyens de déplacement, itinéraire, horaires, mesures de sécurité, liste des
élèves, responsable du groupe) conformément à la circulaire n° 96 248 du 25 octobre 1996, et signée par les parents.
L’élève désigné responsable de groupe aura en outre en sa possession, les numéros de téléphone du Lycée, ceux de l’hôpital
de rattachement et des instructions précises à suivre en cas d’accident.
Il est interdit à tout élève :
• de pénétrer dans un bâtiment dans lequel il n’a aucune activité,
• de stationner ou de circuler : sur les passerelles du bâtiment 10 (en dehors des exercices de sécurité incendie), derrière
les bâtiments 15, 18,19, le self, l’infirmerie, le CDI et la salle des professeurs, ainsi que dans les halls de bâtiments et les
couloirs durant les cours.
• de se rendre aux abords et dans la cour des internats filles et garçons entre 7 h 30 et 17 h 30 s’il n’est pas
accompagné d’un professeur,
• de pénétrer dans les bâtiments pendant la pause entre 12 h et 13 h 30, exception faite de l’Agora.
Avant la fin de chaque cours, il est de la responsabilité de l’élève de ranger la salle et de vérifier le bon état de son poste de
travail. Lors de la dernière heure de cours, les salles ne seront pas quittées avant que les fenêtres soient fermées, l’éclairage
éteint.
Sécurité et Hygiène :
• La fiche d’infirmerie remise à chaque élève en début d’année scolaire, doit être remplie correctement et remise au pro
fesseur principal pour transmission à l’infirmerie. Tout problème médical doit être signalé sur cette fiche afin qu’une
mesure thérapeutique efficace soit prise en cas d’urgence.
• Les médicaments utilisés par les élèves ainsi que la photocopie de l’ordonnance y afférant doivent être déposés à
l’infirmerie.
• Conformément à la circulaire ministérielle 86-144, il est rappelé que l’infirmière détermine, en cas d’urgence, si l’état de
santé d’un élève ou d’un agent relève d’une hospitalisation, de soins médicaux ou de soins infirmiers. S’il n’y a pas
d’infirmière, le chef d’établissement, son adjoint ou son représentant sollicite l’avis téléphonique du service d’urgence
compétent en composant le 15. En tout état de cause, la famille est informée au plus vite de la situation.
• Chaque élève quittant la classe pour se rendre au bureau des CPE ou à l’infirmerie doit être accompagné.
• En cas d’accident d’un élève, l’infirmière et les CPE doivent être immédiatement averties. Toute déclaration d’accident
doit être établie dans les 24 heures. Les élèves de l’enseignement technologique et professionnel bénéficient de la législation sur les accidents du travail si l’accident a lieu dans le cadre normal des activités de l’établissement et dans la limite
des horaires prévus. Seuls les dommages corporels sont couverts. Cependant la responsabilité civile reste à la charge des
parents, c’est pourquoi il est vivement recommandé aux familles de souscrire une assurance à la compagnie de leur choix
et une assurance dommages individuels.
• Enseignement technologique et professionnel industriel :
Pour ces enseignements, lors des travaux en atelier, le port de chaussures de sécurité, d’un vêtement de travail, éventuellement de lunettes de protection et/ou d’un filet pour les cheveux est obligatoire. Les professeurs informent leurs élèves
en début d’année sur le type et la qualité requise des divers effets destinés à assurer leur sécurité. Les vêtements de
travail doivent être lavés tous les quinze jours.
• Les élèves non pourvus de ces effets s’adressent au magasin pour y retirer chaussures ou vêtements en déposant son
carnet de correspondance et ceci pour la durée du cours. Par ailleurs au premier retrait, il lui est adressé un avertissement.
Si les faits doivent se reproduire, l’oubli est sanctionné.
• Education physique et sportive :
Une tenue adaptée (short et tee-shirt ou survêtement, une paire de chaussures de sport) est obligatoire.
Pour toutes les activités ayant lieu dans les salles de sport du lycée, des chaussures de sport propres et ne laissant pas de
marques au sol sont exigées. Ces chaussures de salle ne pourront pas avoir été utilisées à l’extérieur (boue, terre, cailloux, etc.).
Des vestiaires sont à la disposition des élèves pour qu’ils se changent et pour y ranger leurs affaires personnelles.
Les élèves pourront avoir accès aux douches. (prévoir savon et serviettes).
• Enseignement de physique et chimie :
Conformément à la réglementation en vigueur, pour les travaux de biologie, de sciences physiques et de chimie, le port
d’une blouse blanche en coton est obligatoire. En outre, pour les TP de chimie, le port de lunettes (fournies par
l’établissement) est obligatoire.
• Risques d’incendie :
Les consignes à appliquer en cas d’incendie sont affichées dans chaque classe. Elles sont lues et expliquées aux élèves en
début de chaque année scolaire par le professeur principal. Dès le retentissement du signal d’alarme, les élèves se rendent
sans bousculade et dans le calme, accompagnés de leur professeur dans la cour jouxtant le bâtiment 12, le CDI, la salle
des professeurs et les internats. Ils restent groupés par classes afin de permettre aux professeurs responsables de faire
l’appel et de signaler les élèves manquants au CPE.
Les exercices d’évacuation sont effectués périodiquement. A l’occasion de ces exercices, le comportement des élèves et
des professeurs doit être le même qu’en cas de sinistre effectif.
Il est rappelé que le déclenchement volontaire des alertes incendies ou bris de glace exposent les contrevenants à de lourdes sanctions disciplinaires et en cas de récidive à la traduction en Conseil de Discipline.
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Restaurant scolaire et Internat :
Ces deux services sont régis, chacun, par un règlement de fonctionnement affiché sur place ou disponible dans les services. L’accès
à l’un de ces services vaut acceptation du règlement afférent.
Circulation des véhicules :
▪ La circulation des véhicules à deux roues est interdite sur les voies intérieures de l’établissement.
La circulation automobile est interdite sur les voies intérieures à l’exception des véhicules d’incendie, de secours et de service.
Les conducteurs circulent à une vitesse ne dépassant pas 10 km/heure avec le souci de la sécurité des personnes et sous leur
propre responsabilité.
Seuls les personnels du Lycée jean Moulin, et les internes sont autorisés à se garer à l’intérieur de l’établissement sur les
places réservées à cet effet et sous condition de présentation d’un badge pour les internes.
L’administration ne peut être tenue pour responsable des vols ou détériorations sur les véhicules stationnés dans l’enceinte
du lycée.
Contrôle du travail et information des responsables légaux :
L’année scolaire est divisée en trois trimestres ou en deux semestres (pour les Bac professionnels) à supprimer à l’issue desquels un bulletin est envoyé aux responsables légaux de l’élève ou remis éventuellement à l’élève majeur (sur acceptation
écrite des parents).En cas de divorce, les parents devront fournir un extrait du jugement de divorce, ainsi que leurs coordonnées exactes, pour pouvoir recevoir les résultats scolaires de leur enfant à leur domicile propre.
A la demande des responsables légaux et sur rendez-vous, les professeurs, les CPE, le Proviseur Adjoint et le Proviseur peuvent les informer sur le travail de l’élève.
Les élèves doivent toujours être en possession de leur matériel pédagogique. Après la rentrée, un délai de deux semaines est
toléré pour les fournitures courantes. Ce délai peut être porté à quatre semaines pour les manuels. Des punitions, voire des
sanctions seront appliquées dans le cas contraire.
Les parents d'élèves peuvent consulter les résultats scolaires de leur(s) enfant(s) par Internet (notes, bulletins trimestriels, absences…). Un code d'accès personnel sera communiqué aux responsables légaux qui en feront la demande auprès du secrétariat du Proviseur, ou par le site web du lycée : http://lycees.ac-rouen.fr/moulin/ ou http://lyc-moulin-lesandelys.ac-rouen.fr.
Les élèves ont accès de la même façon aux données les concernant, par internet et à l’intérieur du lycée. En début d’année,
ils recevront leur code d’accès personnel, ainsi que toutes les indications utiles à la connexion.
Un cahier de texte en ligne est proposé sur cette application (http://lyc-moulin-lesandelys.ac-rouen.fr:81). Il récapitule
l’avancement du travail dans les différentes matières, et indique les leçons et devoirs à préparer pour les séances à venir. Les
élèves et les familles sont invités à le consulter régulièrement (notamment en cas d’absence).
Les familles pourront trouver aussi sur ce site quelques informations concernant la vie du lycée.
Obligation d’évaluation :
▪ Les élèves ont l’obligation d’accomplir les tâches inhérentes à leurs études. Il en va de même pour les devoirs et les épreuves d’évaluation. En cas de refus d’effectuer ces travaux, la note zéro peut être attribuée en tant qu’évaluation. En cas de
récidive, l’élève s’expose à des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive prononcée en Conseil de discipline.
▪ En cas d’absence, l’élève peut être soumis à des épreuves de rattrapage sur le temps scolaire dès son retour. La note zéro est
attribuée en tant qu’évaluation s’il y a refus injustifié ou absence injustifiée.
▪ Tout travail à réaliser en dehors des cours et non rendu dans les délais fixés par le professeur, peut se voir attribuer la note
zéro en tant qu’évaluation.
Obligation d’assiduité et de ponctualité :
▪ Les élèves doivent se soumettre aux horaires définis par l’emplois du temps. L’assiduité aux cours, obligatoires ou facultatifs dès lors qu’ils ont été librement choisis, est l’obligation essentielle. Les enseignants sont en droit d’exiger de l’élève une
adhésion à tous les programmes de sa classe, une participation active aux travaux pédagogiques et une présence effective
lors de contrôles. Les activités ponctuelles telles que « heure de vie de classe », Aide individualisée sont intégrées dans les
grilles horaires. Lorsque le professeur concerné les a fait inscrire sur le carnet de correspondance, elles deviennent obligatoires. Les enseignants font l’appel au début de chaque heure de cours soit par système informatique, soit par le biais de carnets
d’appels.
▪ Absences et retards : (Code de l’éducation Art. L131-1 et 131-8, décret n° 2004-162 du 19/02/04)
•
Retards :
▫
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Tout élève en retard se présentera au service des absences. Tout retard doit être justifié et signé par les parents sur le
carnet de correspondance.
En cas de retard supérieur à 15 minutes à l’arrivée en cours, l’élève n’aura pas accès à la classe, devra
obligatoirement retourner à la vie scolaire où il sera pris en charge jusqu’à l’heure de cours suivante et sera
comptabilisé comme absent .
En cas de récidive, l’élève s’expose aux punitions et sanctions prévues dans le règlement intérieur.
Absences :
▫
Les absences doivent être signalées par téléphone, le jour même, à la Vie Scolaire. A son retour, l’élève doit présenter
par écrit porté sur le carnet de correspondance, au bureau de la Vie Scolaire, le motif de son absence. Cet écrit est
daté et signé par les responsables légaux ou l’élève s’il est majeur ; dans ce dernier cas, les responsables légaux sont
informés de l’absence sur le bulletin trimestriel. Faute de présentation de motif, ou si celui-ci est considéré injustifié
par la Vie Scolaire, l’entrée en classe peut être refusée, l’élève demeure alors en permanence. Pour être pris en
compte, le motif doit être fourni dans les 48 heures suivant le retour.
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Les motifs sont justifiés dans les cas suivants : certificat médical ou équivalent, rendez-vous administratif, rendezvous médicaux chez des spécialistes ou en milieu hospitalier avec attestation du service, situations particulières pour
lesquelles une autorisation préalable a été demandée et obtenue, cas de force majeure imprévus qui seront appréciés
par le service de la Vie Scolaire.
▫ Les nombres d’absences justifiées et injustifiées sont mentionnés sur les bulletins trimestriels ou semestriels et le détail annexé au bulletin. Dans le cas où des élèves ne totaliseraient pas un nombre suffisant d’heures de cours, le
chef d’établissement se réserve le droit de ne pas les présenter à l’examen de fin de cycle.
▫
▫
▫
▫
Chaque élève absent doit se mettre à jour rapidement dans tous ses cours. En cas d’absences et de retards non justifiés et abusifs, malgré les rappels des CPE, il peut être établi avec l’élève un engagement de Vie scolaire. Le non
respect du contrat entraînera automatiquement une demande de démission ou un conseil de discipline qui sera appelé
à statuer sur l’exclusion définitive de l’élève. Les cours perdus devront être récupérés sur les heures libres de l’emploi
du temps. Le professeur mentionnera sur le carnet de liaison le créneau horaire des cours ou évaluations à rattraper.
Après toute absence pour maladie contagieuse, l’élève est tenu de présenter au CPE un certificat de non contagion au sens de l’arrêté ministériel du 3 mai 1989.
E.P.S. :
Seule une inaptitude totale, attestée par un certificat médical, justifie de ne pas pratiquer les activités physiques enseignées. Dans ce cas, la présence aux cours reste nécessaire et obligatoire.
En effet, la formation et l’évaluation des élèves a également pour objet un certain nombre de connaissances : règles
de jeu, critères d’observation, de rôle : juge, arbitre, chorégraphe, entraîneur.
Exceptionnellement, l’enseignant d’E.P.S. en concertation avec l’Infirmière du lycée et le Conseiller Principal
d’Education peut ponctuellement proposer de remplacer cette présence en cours par un travail en étude.
En cas d’inaptitude partielle, et pour permettre l’organisation des séances, il est vivement recommandé aux élèves et
à leurs responsables légaux lors de la consultation du médecin, de se munir du certificat médical type disponible sur
demande ou accessible sur le site Internet du lycée ou de l’académie.
La délivrance d’un certificat de scolarité et le versement de bourses à un élève sont subordonnés au principe
d’assiduité.
Stages :
▪ Les stages de découverte, d’observation ou d’initiation en milieu professionnel et les périodes de formation en entreprise (obligatoires) sont régis par des conventions signées par l’élève majeur ou ses responsables légaux, le Chef d’Entreprise, et le Chef
d’établissement.
▪ Aucun stage ne pourra être engagé avant que la convention soit acceptée par toutes les parties (l’élève majeur ou responsables
légaux, Chef d’entreprise, et le Chef d’établissement). Les accords de stage n’ont pas valeur de convention.
Sorties scolaires et voyages :
▪ Les sorties et voyages scolaires sont assujettis à l’autorisation du Chef d’Etablissement.
▪ Lors de ces activités, le règlement intérieur de l’établissement s’applique dans son intégralité.
DISCIPLINE
Principes :
▪ Lorsqu’un élève contrevient aux dispositions du règlement intérieur ou n’accomplit pas sa tâche normale au sein de
l’établissement, il est passible de sanctions, dont les familles sont informées.
▪ En cas d’inobservation du présent règlement, ces sanctions sont prises dans le cadre d’une procédure respectant :
• le principe de la légalité des sanctions, des punitions et des procédures,
• le principe du débat contradictoire et du respect du droit de la défense,
• le principe de la proportionnalité de la sanction et de la punition,
• le principe d’individualisation de la sanction et de la punition, même si le caractère collectif d’une punition est envisageable.
Il est difficile, dans le présent règlement d’énumérer tous les manquements passibles d’une sanction. Il importe donc de définir les
principales mesures susceptibles de provoquer une réflexion de l’élève sur son comportement et les conséquences qui en découlent.
Toutefois, il convient de distinguer les punitions scolaires, prononcées par les enseignants, les surveillants et les personnels de direction et d’éducation (ces deux derniers en leur nom ou sur proposition d’un autre membre de la communauté éducative), et les sanctions
disciplinaires du seul ressort du Chef d’établissement ou du Conseil de Discipline. (Circulaire 2000-105 du 11/07/00 relative aux procédures disciplinaires dans les EPLE, B.O. n° 8 du 13/07/00 et Circ. 2000/106 du 11/07/00).
Les procédures disciplinaires internes à l’établissement n’excluent pas les éventuelles poursuites pénales qui peuvent être engagées
contre tout élève, mineur ou majeur, ayant commis une infraction à la loi. (Contravention relevant du tribunal de police, délit relevant
du tribunal correctionnel ou crime relevant des cours d’assises).
Les mesures disciplinaires :
Les punitions scolaires :
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• Elles peuvent être prononcées par les personnels de direction, d’éducation, de surveillance et par les enseignants et
sur proposition d’un autre membre de la communauté éducative.
• A l’exclusion de toute autre, les punitions sont les suivantes :
▫ Inscription sur le carnet de correspondance,
▫ Excuse orale ou écrite,
▫ Devoir supplémentaire,
▫ Retenue (assortie d’un devoir ou d’une mesure de réparation) : toute retenue doit faire l’objet d’une information écrite à la Vie Scolaire. En cas de force majeure, (maladie, transport etc.) une retenue peut être reportée, sur demande écrite de la famille. Toute absence non motivée à la retenue pourra faire l’objet d’une
sanction. En cas de retenues répétitives, l’élève pourra être convoqué avec ses parents par l’administration
du Lycée ; des sanctions plus graves pourront être prononcées.
• Exclusion ponctuelle de cours avec travail écrit, fourni par le professeur qui renvoie l’élève. Elle s’accompagne
d’une prise en charge de l’élève dans le cadre d’un dispositif prévu à cet effet. Justifiée par un manquement grave,
elle doit demeurer tout à fait exceptionnelle et donner lieu systématiquement à une information écrit aux C.P.E.
et au Chef d’établissement.
• Contrat avec engagement écrit de l’élève.
Les sanctions disciplinaires : (décret du 30.08.1985 modifié)
• Avertissement :
▫ l’élève est convoqué par le Chef d’établissement
▫ un courrier est adressé aux représentant légaux
▫ l’avertissement est inscrit pour l’année dans le dossier scolaire.
• Blâme :
▫ L’élève et ses parents légaux sont convoqués par le Chef d’établissement. Il peut être suivi d’une mesure
d’accompagnement d’ordre éducatif.
▫ Le Blâme est inscrit pour l’année dans le dossier scolaire
• L’exclusion/inclusion qui permet à l’élève de rattraper ses cours dans une classe différente de la sienne, sous la surveillance du professeur qui le reçoit dans son cours.
• Exclusion temporaire : prononcée par le Chef d’établissement ou par le conseil de discipline dans la limite de 8
jours, ou par le conseil de discipline dans la limite d’un mois, (à supprimer) assortie ou non d’un sursis total ou
partiel.
N.B. l’exclusion ne dispense pas l’élève de l’obligation scolaire ; à ce titre, il est tenu de rattraper les cours et de rendre les devoirs
aux professeurs concernés, ce qui en outre permet de maintenir le contact avec l’équipe éducative, et de préparer sa réintégration.
• Exclusion définitive : prononcée par le Conseil de Discipline assortie ou non d’un sursis.
• Lorsque le sursis est accordé, la sanction est prononcée, mais elle n’est pas mise à exécution, dans la limite de la
durée du sursis, en cas de sursis partiel. Il est précisé que la récidive n’annule pas le sursis. Elle doit donner lieu à
l’engagement d’une nouvelle procédure disciplinaire.
Les élèves internes ou demi-pensionnaires peuvent être renvoyés temporairement ou définitivement, soit de l’internat, soit du restaurant scolaire, soit des deux, sans consultation du Conseil de discipline, mais après information de la famille.
Un conseil de remédiation est institué et constitue le dernier recours avant le conseil de discipline. Il est composé comme suit : Le
Proviseur et/ou le proviseur adjoint , le gestionnaire, le C.P.E. en charge de la classe, 2 professeurs de l’équipe pédagogique
(dont le professeur principal), 2 professeurs d’autres classes, 1 représentant au Conseil d’Administration, 1 délégué de
classe, 1 représentant élève au Conseil d’Administration.
Mesures alternatives :
Elles peuvent être prononcées par le Chef d’établissement, le Conseil de remédiation, ou le Conseil de discipline.
▪ Mesures de prévention : exemple : confiscation d’un objet interdit : portable, baladeur, etc. ou dangereux : cutter, tabac, etc.
▪ Mesures de réparation : après accord de l’élève et de ses parents s’il est mineur (en cas de refus, une sanction sera déterminée) exemple : nettoyage de graffiti, réparation de dégradation, participation à l’entretien du Lycée.
Important :
• Toute sanction doit être consignée dans le registre des sanctions, à la disposition de tous (énoncé des faits, des circonstances et des mesures adaptées, sans mentions de l’identité de l’élève). Ce registre sert de référence et constitue un
gage de cohérence.
• Toute sanction est versée au dossier de l’élève qui peut le consulter à tout moment (ou sa famille s’il est mineur). Elle est
effacée au bout d’un an sauf pour l’exclusion définitive.
• Selon la gravité de la faute, parallèlement à la procédure disciplinaire et de façon autonome, des poursuites pénales peuvent être engagées contre tous les élèves, quel que soit leur âge.
Mesures positives d’encouragement :
A côté de ce dispositif répressif, il est bon de mettre en valeur certains comportements d’élèves : actes de civisme, implication dans
le domaine de la citoyenneté ou de la vie du Lycée, esprit de solidarité, sens des responsabilités, relations d’entraide, sont autant de circonstances qui génèreront l’appréciation écrite figurant sur le bulletin trimestriel.
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Le présent règlement pourra être révisé à la demande des élèves et des adultes de la communauté scolaire, par l’intermédiaire de leurs
représentants respectifs. Il doit être approuvé au Conseil d’Administration de l’établissement.
SERVICES ANNEXES
Internat (règlement remis lors de l’inscription )
Restaurant scolaire (règlement disponible auprès de l’Intendance)
Centre de Documentation et d’information (règlement disponible au CDI)
Nous certifions avoir pris connaissance du Règlement intérieur du Lycée Jean Moulin 27700 LES ANDELYS et nous engager à
le respecter.
Signature de l’élève :
Signature des parents ou des représentants légaux :
Le père (ou autre):
La mère ( ou autre):
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