VILLE DE CHAVILLE

VILLE DE CHAVILLE
S E A N G EP U B L I Q U ED U C O N S E I LM U N I C I P A L
Jeudi 2O novembre 2OOBà 2Oh3Oen Mairie
Ordredu iour
1.
FtruRNce
s - Transfert
desgaranties
d'emprunts
dela Résidence
Urbaine
deFrance
à l'lmmobilière
3F
2.
- Opération
< Logement
Ftruencrs
/ URenNtsN4e
de la Snd'Ht-H,l
> pourla réalisation
Francilien
de 26logements
locatifs
sociaux,
'15
logementspour handicapés
d'un foyer de
mentauxadultesintégrantun centre d'accueilde jour de
12places
sis2-4-6
et6 bis,rueAnatole
France
à Chaville
:
) pour la construction
2.1. Garantied'emprunts
accordêeau < Logement
Francilien
de 26 logements
situés
2-4-6
et6 bis,rueAnatole
France
à Chaville
>rpourla construction
2.2. Garantie
d'emprunts
accordée
au < Logemeni
Francilien
d'unfoyerpourhandicapés
mentaux
et
d'uncentre
d'accueil
de joursitués2-4-6et 6 bis,rueAnatole
France
(auprès
à Chaville
de la Caisse
desDépôts
et
Consignations)
> pourla construction
2.3. Garantie
d'emprunts
accordée
au < Logement
Francilien
d'unfoyerpourhandicapés
mentaux
et
2-4-6
(auprès
d'uncentre
d'accueil
dejoursitués
et 6 bis,rueAnatole
France
à Chaville
deDexia)
poursurcharge
d'unesubvention
d'investissement
foncière
< Logement
2.4. Octroi
à la Snd'Ht-tvt
Francilien
r, destinée
au
pourhandicapés
financement
de26logements
locatifs
sociaux,
d'unfoyerde 15logements
mentaux
adultes
intégrant
un
d'accueil
dejourde12places
sis2-4-6et6 bis,rueAnatole
France
centre
à Chaville
( Logement
> pourl'équilibre
d'unesubvention
d'investissement
à la Snd'HLt'/
Francilien
2.5. Octroi
de l'opération,
destinée
pourhandicapés
aufinancement
de26logements
locatifs
sociaux,
d'unfoyerde 15logements
mentaux
adultes
intégrant
jourde 12places
sis2-4-6et6 bis,rueAnatole
France
uncentre
d'accueilde
à Chaville
3.
- Attribution
puBlrcs
public
dumarché
detravaux
laconstruction
MARCHES
concernant
d'ungroupe
scolaire
à Chaville
4.
- Passation
puBLtcs
d'uneconvention
financière,
administrative
et technique
MARcHES
avecle StcEtret la communauté
pourI'opération
<
> pourle programme
ArcdeSeine
d'enfouissement
desréseaux
aériens
rueduCoteau,
d'agglomération
située
Delapierre,
rueetsente
deIaMartinière
à Chaville
rueAlcide
5.
(Poten)
desitinéraires
depromenade
etderandonnée
ENVTRONNEI/ENTPlandépartemental
6.
- Création
publique
(Seu)
d'unesocrété
locale
d'aménagement
DEL'ESpAcE
AMENAGEMENT
7.
< Atrium
>:
Culrunr-Association
7.1.
desnouveaux
statuts
etdelaconvention
d'objectifs
Approbation
7.2.
r<Atrium
>
municipal
auconseil
d'administration
deI'association
Désignation
desreprésentants
duConseil
- Modification
- Filières
durégime
indemnitaire
dupersonnel
communal
médico-sociale
HUMATNES
etsportive
RESSoURCES
Y.
- Listedesemplois
ouvrant
droità I'attribution
d'unlogement
defonction
HUTMATNES
RESSoURcES
- Examen
desrapports
2007survants
:
1 0 . ADNTNtSTRATIoN
public
parla communauté
du service
d'élimination
desdéchets
ménagers
et assimilés
transmis
10.1. surle prixet la qualité
< ArcdeSeine>
d'agglomération
publicde I'assainissement
parla communauté
du service
transmis
< Arcde
d'agglomération
10.2. surle prixet la qualité
>
Seine
public
(Seotr)
duSyndicat
desEauxd'lle-de-France
etsurleprixet laqualité
duservice
10.3. surI'activité
deI'eaupotable
public
ELvo,
délégataire
duservice
duchauffage
urbain
10.4. delasociété
public
duservice
delarestauration
10.5. delasociété
Socrnes,délégataire
scolaire
pourleGazet I'Electricité
(Stcrtr)
lntercommunal
enlle-de-France
10.6. duSyndicat
Jean-J