bureau municipal - Enghien-les

REPUBLIQUE FRANCAISE
(exécution de l'Article 48 de la loi du 5 avril 1884)
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VILLE
D'ENGHIEN-LES-BAINS
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A V I S
Le CONSEIL MUNICIPAL
se réunira le mercredi 28 mai 2014 à 20 heures 45
à l’Hôtel-de-Ville
ORDRE DU JOUR
- Approbation des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 30 mars et 10 avril
2014
- Communications de Monsieur le Maire
- Questions orales
- Donner acte des décisions prises par le Maire
- Présentation des Bains Numériques#8
I.
Rapporteur
ADMINISTRATION GENERALE
1.
Régime indemnitaire de la filière Police Municipale
M. le Maire
2.
Désignation d’un conseiller municipal « correspondant défense »
M. le Maire
II.
AFFAIRES FINANCIERES
3.
Indemnités de conseil au trésorier principal de Montmorency
Mme Merchat
4.
Transfert du Fonds National de Garantie Individuelle de Ressources
(FNGIR) à la CAVAM
Mme Merchat
5.
Détermination de la liste des contribuables en vue de la désignation par le
directeur des services fiscaux des commissaires devant siéger à la
commission communale des impôts directs
Mme Merchat
III.
AFFAIRES CULTURELLES
6.
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires
Culturelles d’Ile de France au titre de l’année 2014 pour le
conventionnement annuel, à hauteur de 10 000€
7.
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires
Culturelles d’Ile de France au titre de l’année 2014 pour la résidence
« Langues/cultures monde et création numérique » à hauteur de 10 000€
8.
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires
Culturelles d’Ile de France au titre de l’année 2014 pour la résidence
musicale de Gérard Lesne et l’Ensemble Il Seminario Musicale, à hauteur de
10 000€
9.
Proposition de nouveaux tarifs pour le bar du Centre des arts
M. Pénavaire
M. Pénavaire
M. Pénavaire
M. Pénavaire
IV.
ACTION EDUCATIVE
10. Tarifs séjours été 2014 pour les enfants de 6 à 11 ans et les jeunes de 12 à
17 ans
Mme Chabanel
11. Mise à disposition de la Base Nautique d’Enghien-les-Bains
M. Haimart
12. Prix attribués aux associations lors de la journée des sportifs
M. Haimart
13. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Union Sportive Deuil
Enghien Montmorency (USDEM centrale)
M. Haimart
14. Attribution d’une subvention exceptionnelle au collège-lycée Notre Dame de
Providence
M. Haimart
15. Attribution d’une subvention exceptionnelle au lycée Gustave Monod
Mme Férien
V.
AFFAIRES TECHNIQUES
16. Désignation d’un nouveau membre au sein de l’instance consultative de
l’Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
M. le Maire
17. Désignation des élus membres des commissions communales de sécurité
M. le Maire
18. Octroi d’une garantie des emprunts de type PLS, PLUS et PLAI, et d’une
subvention pour surcharge foncière à la société anonyme d’habitation à
loyer modéré ICF LA SABLIERE, dans le cadre de l’opération de construction
de logements sociaux sur le terrain sis 43 rue de la Coussaye à Enghien-lesBains
Mme Merchat
19. Bilan de l’engagement triennal de production de logements sociaux 20112013 et engagement du plan de rattrapage de la période 2014-2016 par la
commune d’Enghien-les-Bains
M. Caron
20. Conclusion de l’acte authentique de vente de la propriété sise 37 Avenue
Carlier à Enghien-les-Bains au profit de Monsieur et Madame BIKANIMINE
Mme Merchat
21. Conclusion de l’acte authentique d’acquisition de la propriété sise 4 rue
Blanche à Enghien-les-Bains
M. Caron
22. Vente d’un emplacement de stationnement au 6 rue de Malleville au profit
de Monsieur VANDEVILLE (numéro 80)
M. Caron
23. Vente d’un emplacement de stationnement au 6 rue de Malleville au profit
de Monsieur et Madame CORBEL (numéro 67)
M. Caron
24. Vente de 3 emplacements de stationnement au 6 rue de Malleville au profit
de la SCI ARARAT (Monsieur DERDERIAN) (numéros 78, 88, 89)
M. Caron
25. Autorisation de lancement de la procédure de consultation et de signature
du marché n°95 210 89 ST 14-033 relatif à l’exploitation du stationnement
payant
Mme Merchat
VI.
QUESTIONS DIVERSES
Enghien-les-Bains, le 22 mai 2014
Le Maire,
Vice-président du Conseil général
du Val d'Oise,
Philippe SUEUR Q