tarifs bleu pro

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Prix hors taxes (a) au :
15/08/2009
TARIF BLEU - OPTION BASE ET OPTION HEURES CREUSES
pour clients professionnels et services publics non communaux
Code variante
Option Base Code tarif
Puissance Souscrite
PS en kVA
3
043
(Petites
Réglage Abonnement
disjoncteur annuel
Professionnel
Service
Public
(en A)
(€)
0
5
15
74,40
7,44
83,52
104,76
129,60
154,44
179,28
352,20
434,28
516,36
8,05
8,05
fournitures)
6
044
0
5
30
9
044
1
6
45
12
044
2
7
60
15
044
3
8
75
18
044
4
9
90
24
047
0
5
40
30
047
1
6
50
36
047
2
7
60
Option
Heures CreusesCode tarif
PS en kVA
6
054
Prix de l'énergie
( c€/kWh )
Code variante
ProfesService
sionnel
Public
0
5
Réglage Abonnement Heures
disjoncteur annuel
Pleines
(en A)
(€)
30
83,76
9
054
1
6
45
12
054
2
7
60
15
054
3
8
75
18
054
4
9
90
24
056
0
5
40
30
056
1
6
50
36
056
2
7
60
139,56
195,36
251,16
306,96
529,08
724,92
920,76
Heures
Creuses
(8 h/jour)(*)
8,04
4,86
(a) Ces prix sont à majorer de la T.V.A., de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la
(*) Les horaires sont déterminés localement par les centres EDF - Gaz de France Distribution.
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Prix hors taxes
(a)
au :
15/08/2009
TARIF BLEU - OPTION BASE ET OPTION HEURES CREUSES
pour services publics communaux et intercommunaux
Option Base
Puissance Souscrite
Code tarif
PS en kVA
3
086
(Petites
Code variante
Réglage Abonnement
disjoncteur annuel
(en A)
(€)
Prix de l'énergie
(c€/kWh)
0
15
74,40
7,44
077
0
30
9
077
0
45
8,05
8,05
12
077
1
60
15
077
1
75
18
077
1
90
24
077
2
40
81,48
108,00
136,08
164,16
192,24
306,00
419,76
533,52
fournitures)
6
30
077
2
50
36
077
2
60
Option
Heures CreusesCode tarif
PS en kVA
6
078
Code variante
Réglage Abonnement Heures
disjoncteur annuel
Pleines
(en A)
(€)
0
30
9
078
0
45
12
078
1
60
15
078
1
75
18
078
1
90
24
078
2
40
30
078
2
50
36
078
2
60
83,64
139,56
195,36
251,16
306,96
509,28
711,60
913,92
Heures
Creuses
(8 h/jour)(*)
8,04
4,86
(a) Ces prix sont à majorer de la T.V.A., de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la
contribution tarifaire acheminement (CTA) et, éventuellement, des taxes à des taux divers instituées par les
(*) Les horaires sont déterminés localement par les centres EDF - Gaz de France Distribution.
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Prix hors taxes
(a)
15/08/2009
au :
TARIF BLEU - OPTION TEMPO
pour clients domestiques individuels en métropole continentale
Code tarif
Puissance souscrite PS en kVA →
Domestique individuel
030/031/032/033/034/035
0
5
4
030/031/032/033/034/035
030/031/032/033/034/035
Abonnement
Puissance souscrite annuel
PS en kVA
€/an
9
85,80
159,24
12-15-18
9
Code variante
12-15-18
24-30
1
6
4
2
7
9
36
3
8
9
Prix de l'énergie en c€/kWh
Jours Bleus (300 j)
Jours Blancs (43 j)
Jours Rouges (22 j)
Heures
Heures
Heures
Heures
Heures
Heures
Creuses
Pleines
Creuses
Pleines
Creuses
Pleines
3,83
4,95
6,27
7,81
13,29
37,93
338,16
423,84
24-30
36
TARIF BLEU - OPTION TEMPO
pour clients domestiques collectifs, agricoles, professionnels, services publics
communaux intercommunaux et non communaux en métropole continentale.
EN EXTINCTION - n'est plus proposé
Code tarif
Code variante
24-30
36
Agricole
430/431/432/433/434/435
3
4-5-6
8
9
Domestique collectif
230/231/232/233/234/235
3
4-5-6
8
9
Puissance souscrite PS en kVA →
9
12-15-18
Professionnel
Services publics
060/061/062/063/064/065
060/061/062/063/064/065
0
5
1
6
2
7
3
8
Services
Communaux
et
intercommuna
ux
080/081/082/083/084/085
0
1
2
3
Abonnement
Puissance souscrite annuel
PS en kVA
€/an
9
110,28
171,48
12-15-18
Jours Bleus (300 j)
Heures
Heures
Creuses
Pleines
3,69
24-30
36
4,82
Prix de l'énergie en c€/kWh
Jours Blancs (43 j)
Jours Rouges (22 j)
Heures
Heures
Heures
Heures
Creuses
Pleines
Creuses
Pleines
5,85
7,57
13,29
356,16
446,16
37,93
(a) Ces prix sont à majorer de la T.V.A., de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la
contribution tarifaire acheminement (CTA) et, éventuellement, des taxes à des taux divers instituées par les
Heures Creuses : jours Bleus, Blancs et Rouges de 22 h à 6h.
Les Jours Rouges sont choisis entre le 1er novembre et le 31 mars (hors Samedi et Dimanche).
Les Dimanches sont des jours Bleus.
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(a)
Prix hors taxes
au :
15/08/2009
TARIF BLEU
pour éclairage public
Modalités introduites en 1987 et 1997 :
Code tarif
Code variante
Abonnement annuelPrix de l'énergie
€/kVA
( c€/kWh )
0 (avec comptage)
(b)
Longues Utilisations
071
77,76
4,31
62,16
4,97
1 (sans comptage)
Courtes Utilisations
(< à 2350 heures) 094
(c)
0 (avec comptage)
Illuminations (d) :
Sur réseau Code tarif
Code variante
Saison Abonnement
Prix de l'énergie
en €/kVA/an(c€/kWh)
Eclairage Public470
0
Hiver
471
0
Eté
0
Hiver
0
Eté
Distribution Publique
472
473
62,16
62,16
62,16
62,16
cf. contrat
EP existant
4,97
4,97
Anciennes modalités :
Abonnements
avec comptage
Code tarif
Option Base
070
Option Heures Creuses
072
Abonnement annuel
€/kVA
Prix de l'énergie
( c€/kWh )
15,12
Terme fixe
en €
15,72
9,30
€/kVA
Heures
Pleines
Heures
Creuses
31,80
9,30
5,12
Ab. An
Abonnement annuelPrix de l'énergie
Abonnements
en l'absence Code tarif
de comptage
Code variante
Eclairage matin 076
& soir
1
Eclairage soir seul
076
2
076
Feux signalisation
Illuminations été076
3
7
€/kVA
( c€/kWh )
80,40
67,08
258,84
30,96
5,12
5,12
5,12
5,12
(a) Ces prix sont à majorer de la T.V.A., de la contribution au service public de l'électricité (CSPE) et de la
contribution tarifaire acheminement (CTA). Les fournitures d'éclairage public sont exonérées des taxes à des
comptage (code 071-1) est limitée à une puissance de 500 W par point de livraison.
(c) Réservé aux points de livraison dont la durée d'utilisation de la puissance est inférieure à 2350 heures.
pendant la durée de la période d'illumination.
(e) Les feux clignotants sont comptés pour la moitié de leur puissance.
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Prix hors taxes
(a)
au :
15/08/2009
TARIF BLEU - OPTION EJP
en métropole continentale.
EN EXTINCTION - n'est plus proposé
- Pour domestique individuel
Option EJP Code tarif . Variante
Puissance souscrite
PS en kVA
Réglage Abonnement
Prix d'énergie en c€/kWh
disjoncteur annuel
Heures Heures de
(en A)
(€)
NormalesPointe Mobile
12-18
006
0-1-2-4
60-90
36
6
3-8
60
116,88
393,00
6,24
39,99
- Pour domestique collectif
Option EJP Code tarif . Variante
Puissance souscrite
PS en kVA
12-18
collectif
240.0
36
240.1
Réglage Abonnement
Prix d'énergie en c€/kWh
disjoncteur annuel
Heures Heures de
(en A)
(€)
NormalesPointe Mobile
60-90
60
146,40
432,60
6,27
40,58
- Pour agricole
Option EJP
Puissance souscriteCode
tarif
PS en kVA
Réglage Abonnement
Prix d'énergie en c€/kWh
Code
disjoncteur annuel
Heures Heures de
variante
(en A)
(€)
NormalesPointe Mobile
12-18
008
6-7-8
60-90
36
008
9
60
146,40
432,60
6,27
40,58
- Pour professionnel et services publics non communaux
Option EJP
Puissance souscriteCode
tarif
PS en kVA
12-18 (b)
36
Code variante
Serv.
Prof
Publ.
Réglage Abonnement
Prix d'énergie en c€/kWh
disjoncteur annuel
Heures Heures de
(en A)
(€)
NormalesPointe Mobile
066
0-1
5-6
60-90
068
0
5
60
149,28
439,32
6,27
40,58
- Pour services publics communaux et intercommunaux
Option EJP
Puissance souscriteCode
tarif
Code variante
PS en kVA
Réglage Abonnement
Prix d'énergie en c€/kWh
disjoncteur annuel
Heures Heures de
(en A)
(€)
NormalesPointe Mobile
12-18 (b)
098
0-1
60-90
36
098
3
60
152,04
431,28
6,27
40,58
(a) Ces prix sont à majorer de la T.V.A., de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution
tarifaire acheminement (CTA) et, éventuellement, des taxes à des taux divers instituées par les communes (ou syndicats de
(b) 12 kVA si le branchement n'est pas capable de délivrer, sans travaux de renforcement, une puissance plus importante.
Pointe Mobile : 22 jours de 18 heures, de 7 heures à 1 heure le lendemain.
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Prix hors taxes (a) au :
15/08/2009
TARIF BLEU
pour fournitures diverses
1- Télé-distribution
Tarif pour les téléamplificateurs :
code 043.6
Même barème que le 3 kVA petites fournitures pour les services publics non communaux
2- Bleu Utilisations Longues codes 042.0, 042.5, 087.0 et 040.0
Modalités sans comptage (limitées à 2,2 kVA) :
Forfait par kVA et en Euros par an :
code 042.0, 042.5, 087.0
Modalités avec comptage 6 kVA :
code 040.0
476,76
1018,56
2,96
Abonnement en Euros par an
Prix d'énergie en c€/kWh
3- Fournitures à partir de moyens de production non connectés au réseau
Générateur photovoltaique :
Forfait pour 1 kW (*) en Euros par an
code 045.0
123,00
10,20
Par hW supplémentaire en Euros par an
Générateur éolien puissance ≤ 4 kW :
code 046.0
Forfait pour 2 kW (*) en Euros par an
Par hW supplémentaire en Euros par an
Micro centrale hydraulique ou générateur éolien de puissance
code
> 4 041.0
kW :
Abonnement en Euros par kW/an
Prix d'énergie en c€/kWh
246,00
10,20
72,48
2,96
(*) Puissance minimum à facturer
(a) Ces prix sont à majorer de la T.V.A., de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution
tarifaire acheminement (CTA) et, éventuellement, des taxes à des taux divers instituées par les communes (ou syndicats de
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Prix hors taxes
(a)
au :
15/08/2009
TARIF UNIVERSEL A
EN EXTINCTION - n'est plus proposé en métropole continentale
Tarifs 3 kVA
Code
tarif
Code variante
Domestiques
Agricoles
Mensualités d'abonnements ( € )
ind-col
Domestique
3 kVA avec H.C.
022
et agricole
Professionnel
3 kVA avec H.C.
052
0-4
5
Professionnel
0
Communaux
3 kVA avec H.C.
088
Service Public
Prix d'énergie
c€/kWh
H.P.
H.C.
7,89
7,89
10,97
9,30
9,30
10,89
5,07
5,07
5,07
8,54
10,89
5,07
5
0
2.2. Tarifs 6 kVA (*)
(*) Cette modalité, en extinction, est réservée aux seuls clients domestiques ou agricoles
dont la consommation annuelle 1995-1996 a été inférieure à 600 kWh.
ABONNEMENTS
Domestiques
et agricoles
6 kVA base (*)
CODE
TARIF
011
CODE VARIANTE Mensualités d'abonneDomestiq. Agricoles
ments en francs
ind-col
0/4
5
0,00
Prix d'énergie
H.P.
.......
0,00
Tarifs supérieurs à 36 kVA
Code
tarif
Code variante
Domestiques
Domestique > 36 kVA avec H.C.
002
Mensualités d'abonnements ( € )
Agricoles Terme fixe + €/kVA
(b)
au delà 36 kVA
0
et agricole
5
Professionnel
et
> 36 kVA sans H.C.
048
3
8
Services Publics> 36 kVA avec H.C.
058
3
8
Professionnel
120,54
120,54
4,46
4,46
162,57
200,76
107,33
120,54
8,52
10,18
3,66
4,46
Prix d'énergie
c€/kWh
H.P.
H.C.
9,30
9,30
5,07
5,07
Service Public
Communaux > 36 kVA sans H.C.
090
3
> 36 kVA avec H.C.
002
3
9,30
9,30
5,07
9,30
9,30
5,07
(a) Ces prix sont à majorer de la T.V.A., de la contribution au service public de l'électricité (CSPE), de la contribution tarifaire
(b) Le tarif Jaune n'étant pas appliqué dans les DOM, le terme fixe y est identique à celui appliqué pour une puissance de 36 kVA
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