docDélib 16-17-ECSS - Marseille Mairie 11 et 12ème arrondissement
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Délib 16-17-ECSS - Marseille Mairie 11 et 12ème arrondissement
VILLE DE MARSEILLE ___ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ___ DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE ___ EXTRAIT DES REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU GROUPE DES 11 e ET 12 e ARRONDISSEMENTS ________ - Séance du Mardi 29 Mars 2016 ______ Présidence de Madame Valérie BOYER, Maire d’Arrondissements. L’assemblée formée, Madame le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 24 membres. 16/17/ECSS DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS DIRECTION DES SPORTS - Attribution de subventions aux associations sportives - 2ème répartition 2016 - Approbation de conventions - Budget primitif 2016. 15-28631-DS MADAME LE MAIRE DU 6ème SECTEUR SOUMET AU CONSEIL DES 11ème ET 12ème ARRONDISSEMENTS LE PROJET DE DÉLIBÉRATION CI-ANNEXÉ, DONT CE DERNIER EST SAISI, POUR AVIS, AVANT PRÉSENTATION AU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL. -2Notre Conseil d'Arrondissements doit se prononcer sur l’approbation de conventions ainsi que sur l’attribution de subventions aux associations sportives de notre secteur, dans le cadre d’une 2ème répartition 2016 - Budget primitif 2016. La Ville de Marseille souhaite apporter son aide financière aux associations sportives pour leur fonctionnement général et/ou l’organisation de manifestations sportives qui ont pour son image un impact direct au niveau local, national ou international. Ces subventions sont attribuées selon certains critères tels que le nombre de disciplines pratiquées, le nombre de licenciés et le niveau d’évolution en compétition. Dans ce cadre, il est soumis à l’approbation du Conseil d’Arrondisseements une deuxième répartition d’un montant total de 1 142 400 Euros, dont 164 200 Euros pour notre secteur . Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil d’Arrondissements de prendre la délibération ci-après : LE CONSEIL DES 11EME ET 12EME ARRONDISSEMENTS VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OUÏ LE RAPPORT CI-DESSUS DELIBERE ARTICLE 1 Sont approuvées les conventions, ci-annexées, avec les associations sportives suivantes de notre secteur ainsi que les subventions proposées. ème 11916 11616 34522 11909 11910 28921 ème Mairie 6 secteur – 11/12 arrondissements Amicale Cycliste Marseille Est La Valbarelle Heckel – Bât E – 33, avenue Elléon – 13011 Marseille EX007263 – Fonctionnement Nombre de licenciés : 42 cyclisme Budget prévisionnel global de l’association : 159 950 Euros EX007264 – Action : Coupe de France de VTT 2016 Date : 25 au 27 mars 2016 Lieu : Campus de Luminy Budget prévisionnel de l’action : 121 000 Euros Association Musicale Socio Culturelle AMSC 1, allée des Pinsons – Beaumont – 13012 Marseille EX007196 – Fonctionnement Nombre de licenciés : 344 omnisports Budget prévisionnel global de l’association : 116 201 Euros Club Sportif Marseille Provence Maison des Sports – place des Caillols – 13012 Marseille EX007560 – Fonctionnement Nombre de licenciés : 465 handball Budget prévisionnel global de l’association : 296 402 Euros Entente Union Générale Arménienne AS ARDZIV 36, rue Pierre Guys – 13012 Marseille EX007420 – Fonctionnement Nombre de licenciés : 238 football – basket ball Budget prévisionnel global de l’association : 210 000 Euros Eoures Camoins La Treille Sports Stade Henri Pastour – Les Camoins – 13, rue Arnould – 13011 Marseille EX007072 – Fonctionnement Nombre de licenciés : 246 football Budget Prévisionnel global de l'association : 39 000 Euros Football Association Marseille Féminin Maison des Associations – 462, boulevard Mireille Lauze – 13011 Marseille EX007365 – Fonctionnement Nombre de licenciés : 161 football Budget prévisionnel global de l’association : 60 265 Euros 2 900 20 000 1 800 50 000 14 500 3 000 15 000 -311913 35283 27624 20132 24731 11915 42202 Jeunesse Sportive de Saint Julien 10, rue du Groupe Scolaire – 13012 Marseille EX007397 – Fonctionnement Nombre de licenciés : 418 football Budget prévisionnel global de l’association : 113 000 Euros Ring Olympique Marseille Stade Municipal de Saint Marcel – 47, rue des Crottes – 13011 Marseille EX007157 – Fonctionnement Nombre de licenciés : 72 boxe anglaise Budget prévisionnel global de l'association : 7 700 Euros Rugby Club Marseillais 3, avenue Jean Compadieu – 13012 Marseille EX007342 – Fonctionnement Nombre de licenciés : 200 rugby à XV Budget prévisionnel global de l’association : 156 760 Euros Sporting Club d’Air Bel 462, boulevard Mireille Lauze – 13011 Marseille EX007483 – Fonctionnement Nombre de licenciés : 504 football Budget prévisionnel global de l’association : 370 000 Euros Team Marseille Blue Star 216, boulevard de Saint Marcel – BP 8006 – 13367 Marseille Cedex 11 EX007187 – Fonctionnement Nombre de licenciés : 290 football américain et 40 cheerleading Budget prévisionnel global de l'association : 138 740 Euros Vélo Club la Pomme Marseille 462, boulevard Mireille Lauze – 13011 Marseille EX007203 – Action : Les Bosses du 13 – 2016 Date : 24 et 25 septembre 2016 Lieu : départ et arrivée à Luminy Budget prévisionnel de l'action : 217 000 Euros EX007202 – Action : Grand Prix de Marseille Est 2016 Date : 24 avril 2016 ème Lieu : parcours de 4 Km autour de la Mairie des 11/12 arrondissements Budget prévisionnel de l'action : 9 200 Euros Volley Club Marseille Est La Pastorale - Bât E2 – avenue William Booth – 13012 Marseille EX008059 – Fonctionnement Nombre de licenciés : 89 volley ball Budget prévisionnel global de l'association : 19 500 Euros 7 000 3 000 3 000 25 000 4 500 10 000 3 000 1 500 ARTICLE 2 Pour les manifestations sportives, les subventions ne pourront être versées qu’après leur déroulement effectif. ARTICLE 3 La dépense correspondante d’un montant de 1 142 400 Euros, dont 164 200 Euros pour notre secteur, sera imputée sur le budget primitif 2016 - DS 51504 - Fonction 40 - Nature 6574.1 ARTICLE 4 Monsieur le Maire de Marseille ou son représentant est habilité à signer les conventions susvisées. Le présent projet de délibération mis aux voix a été adopté à l’unanimité. Vu et présenté pour son enrôlement à une séance du Conseil d'Arrondissements Il est donc converti en délibération du Conseil des 11ème et 12ème LE MAIRE des 11ème - 12ème Arrondts DÉPUTÉE DES BOUCHES-DU-RHÔNE CONSEILLÈRE COMMUNAUTAIRE MPM Valérie BOYER Enrôlé au CA du 29 Mars 2016
