descriptif legal - Acacia Location

ACACIA LOCATIONS SAISONNIERES Groupe ODALYS - Les Pléiades 1, Bat C - 860, rue René Descartes - CS 40362 - 13799 Aix en Provence cedex 3
Tél : 0033 (0)4 42 25 88 34 - Fax : 033 (0)4 99 61 14 80 - E-mail : [email protected]
Garatie Financière et R.C.P. : LLOYD'S France - 4, rue des Petits Pères - 75002 Paris - Carte Professionnelle de Gestion N° A06-3976 Préfecture des
Bouches du Rhône SARL au capital de 10 000 Euros - N° SIRET 434 698 668 00036 (2010 B 1540) - Code NAF 703A - TVA Intracommunautaire FR 80434698668
DESCRIPTIF LEGAL
(ARRETE DU 16 MAI 1967 - BOSP DU 18 MAI 1967)
Location N° : 2908
Catégorie : 3 soleils
Mas du XVIIIème siècle avec piscine
>> LA VILLA
NOMBRE MAXIMUM DE PERSONNES : 12 - UNE VILLA DE 350 M2 - IMPLANTEE SUR UN TERRAIN DE 20000 M2
Location mas à Sérignan du Comtat avec piscine dans le nord ouest du Vaucluse, ce vieux mas provençal se situe en pleine campagne à 1 km du village. Le mas est exposé plein sud, la superficie de
son terrain est de 2 ha, clos et arboré, sans vis à vis. Très belle et grande cuisine avec cheminée de cuisson, toute équipée.
Magnifique salon de 90 m2 comprenant un grand écran vidéo, magnétoscope, lecteur CD et DVD, chaîne hi fi, une très belle cheminée centrale, et au centre, un canapé en cuir de plus de 9 m. Pour le
plaisir des yeux et pour une meilleure détente, un grand aquarium et ses poissons exotiques.
Aménagements extérieurs: une piscine de 13 m X 6 m. avec son spa et sa plage immergée, pool house, jardin clos et arboré, terrasse avec store, patio d'été avec barbecue et douche, WC, transats,
parasol, un 2ème barbecue dans le parc.
Caché derrière de magnifiques fourrés fleuris, un parc animalier comprenant divers animaux domestiques: une ânesse, des chèvres, des poules, des canards, des oies, 2 cochons d'Asie etc..., au
centre de ce parc, un très bel étang . Sans oublier une volière et de nombreux oiseaux exotiques. Entretien journalier des animaux à la charge du propriétaire. NE-0116-CR
>> DESCRIPTION DU BIEN A LOUER
VILLA :
PROXIMITE :
Surface totale : 350 m2 ; Surface terrain : 20000 m2 ; Nombre de chambres : 5 ; Nombre de couchages : 12
Centre ville à 0.5 Km, Commerces à 0.5 Km, Gare SNCF à 7 Km, Mer à 100 Km, Baignade à 30 Km, Aéroport à 40 Km, Golf à 5 Km, Tennis à 5 Km,
VUE DE LA LOCATION :
Piscine, campagne
SITUATION :
Abords de village
LOCATION - LIEU & ACCES :
Accès Privé. Terrain Clos.
ANNEE DE CONSTRUCTION :
01/01/1700
TYPE D'HABITATION :
Toutes les villas disposent de tout le confort de base : électricité, eau chaude et eau froide, sanitaire intérieur.
>> HABITATION PRINCIPALE
NIVEAU PIECE
SURFACE
RDC
Salon
90M2
Carrelage
B
B
2 FENETRES + 1 BAIE
COUR
E
RDC
Salle à manger
20M2
Carrelage
B
B
1 FENETRE
COUR
S
RDC
Cuisine
32M2
Carrelage
B
B
1 FENETRE ET 2 BAIES
PATIO/COUR
S
RDC
KITCHENETTE
7M2
Carrelage
B
B
1 FENETRE
COUR
E
RDC
PENDERIE
4M2
RDC
Salle de jeux
23M2
1 CLIC CLAC 140
Parquet flottant
B
B
Etage
Chambre 1
16M2
1 lit 140+1 lit 90 appoint
Carrelage
B
B
1 BAIE
Piscine
E
Etage
Chambre 2
20M2
1 lit 140+1 lit 90 appoint
Carrelage
B
B
1 BAIE
PISCINE/VIGNES
E
Etage
Chambre 3
21M2
2X LITS 80 accolés
Carrelage
B
B
1 BAIE
COUR
S
RDC
Chambre 4
19M2
1 lit 2 pers 140
Carrelage
B
B
1 FENETRE
COUR/VIGNES
S
Etage
Chambre 5
20M2
1 lit 2 pers 180
Carrelage
B
B
2 FENETRES
COUR/PISCINE/VIGNES
S
Etage
SDD + wc
4M2
Carrelage
B
B
Etage
SDB + wc
11M2
Carrelage
B
B
Etage
Baignoire SPA + Douche CH5
14M2
Carrelage
B
B
RDC
2 WC indépendants
WC DANS LE PATIO
Etage
3 x WC
NATURE DU
COUCHAGE
NATURE
DU SOL
ETAT GENERAL
DE LA PIECE
ETAT DU
MOBILIER*
NOMBRE DE
FENETRES*
VUE PRINCIPALE
ORIENTATION
>> EQUIPEMENT - CONFORT
CUISINE :
EQUIPEMENT :
CLIMATISATION - CHAUFFAGE :
AUDIOVISUEL :
SECURITE :
>> PISCINE - EXTERIEUR
PISCINE :
TENNIS :
BARBECUE :
ANIMAUX :
Equipée; Hotte aspirante. Frigo américain. 5 plaques fonctionnant avec : Gaz
Lave linge ; Sèche linge ; Lave vaisselle ; Four ; Micro-ondes ; Congélateur ;
Climatisation ; Chauffage central ; Cheminée ;
Télévision ; Magnétoscope ; DVD ; Chaine HIFI ; Prise téléphone ;
Alarme. Gardien.
Sécurisée. Entretenue. Protection piscine: Alarme périmétrique
Dimension : Profondeur minimum 0.00 m, Profondeur maximum 1.60 m, Longeur 13.00 m, Largeur 6.00 m.
LA PISCINE EST RESERVEE EXCLUSIVEMENT AUX LOCATAIRES.
Non.
Fixe.
Les animaux sont acceptés.
>> COMMENTAIRES D'ACACIA
Équipement intérieur: Piano 5 feux dans cuissine, 5 TV, 3 magnétoscopes, 2 chaines hifi, 4 lecteurs DVD, accès internet wifi. 2 micro ondes. Climatisation dans 2 chambres. Dans la kitchenette: évier,
micro ondes, réfrigérateur et cafetière. Mise à disposition d'un lit BB. Équipement extérieur: SPA avec eau bouillonnante intégré dans la piscine. Douche avec eau chaude, WC, 6 bains de soleil, 16
chaises/fauteuils, 1 table. CUISINE D'ÉTÉ: 1 piano 5 feux dans le patio, congélateur, cave à vin, plonge professionnelle, friteuse professionnelle, 1 plancha et 1 tourne broche, 1 lave vaisselle, + chaine
hifi et TV 85 cm . Le propriétaire fournit gracieusement les serviettes de toilettes et de plage qui seront changées chaque semaine. Mise à disposition de vélos et jeux de boules. NB Si location à la
quinzaine ou plus: remise de 10% ( SAUF JUILLET ET AOUT). Le parc animalier est accessible exclusivement avec des adultes et sous l’entière responsabilité des locataires. Au portail de l'entrée une
petite maison indépendante est occupée par le propriétaire (convivial et discret) qui ne bénéficie d'aucune prestation de la location et évidemment pas de la piscine. Il se tient disponible à tout moment.
Base militaire 115 - Mirages à 2/3 kms à vol d'oiseau.
>> RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Loi du 30 juillet 2003
Le propriétaire nous a déclaré que sa propriété fait l’objet de risques naturels et technologique, dont vous trouverez le détail en page annexe.
*Légende: T=Très bien, B=Bien, I=Insuffisant, M=Moyen
LOCATION N°: 2908
Ministère de l'Ecologie
et du Développement Durable
Etat des risques naturels et technologiques
en application des articles L 125 - 5 et R 125 - 26 du code de l'environnement
1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
2. Adresse
Code postal : 84830
Ville : Sérignan-du-Comtat
3. Situation de l'immeuble au regard d'un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles (PPRn)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
prescrit
: NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
appliqué par anticipation
: NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
approuvé
: OUI
Les risques naturels pris en compte sont :
Inondation
Crue torrentielle
Remontée de nappe
Avalanche
Mouvement de terrain
Sécheresse
Séisme
Cyclone
Volcan
Feux de forêt
Autre :
4. Situation de l'immeuble au regard d'un plan de prévention de risques technologiques (PPRt)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
approuvé : NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
préscrit* : NON
Les risques technologiques pris en compte sont :
Effet thermique
Effet de suppression
Effet toxique
5. Situation de l'immeuble au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité
en application du décret 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique , modifié par le décret n°2000-892 du 13
septembre 2000
L'immeuble est situé dans une commune de sismicité
zone Ia
zone Ib
zone II
zone III
zone 0
vendeur/bailleur - acquéreur/locataire
6. CATASTROPHES NATURELLES (CAT/NAT)
Le propriétaire atteste ne jamais avoir perçu d'indemnité dans le cadre de CAT/NAT.
7. Bailleur
N° de villa : 2908
8. Locataire
Nom Prénom :
9. Date
à
20150115
Le présent état des risques naturels et tecnologiques est fondé sur les informations mises à disposition par le préfet du département.
En cas de non respect, l'acquéreur ou le locataire peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix.
[V de l'article 125-5 du code de l'environnement]