a ORDRE DU JOUR a - Mairie d`Aix-en

a
a
a
a
a
a
VILLE D'AIX-EN-PROVENCE
STATION THERMALE ET CLIMATIQUE
a
a
aa
a
a
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
a
a
DU 3 JUIN 2013
a
a
a
a
ORDRE DU JOUR
a
a
1
SOMMAIRE:
1.
Gestion des Ressources et Moyens
28 Rapport(s)
2.
Vie Institutionnelle
4 Rapport(s)
3.
Protection de l'Environnement et Développement Durable
2 Rapport(s)
4.
Aménagement et Gestion de l'Espace Urbain
14 Rapport(s)
5.
Travaux structurants et d'amélioration de l'Espace Public
- Rapport(s)
6.
Amélioration de la Circulation et de la Mobilité Urbaine
- Rapport(s)
7.
Développement Culturel et Artistique
13 Rapport(s)
8.
Valorisation du Patrimoine
8 Rapport(s)
9.
Développement du Tourisme et Rayonnement International
7 Rapport(s)
10.
Prévention et amélioration de la Santé Publique
1 Rapport(s)
11.
Renforcement de la Proximité et Politique de la Ville
3 Rapport(s)
12.
Développement des Services de proximité aux Aixoise et Aixois
3 Rapport(s)
13.
Soutien à la pratique du Sport et investissement lié aux Équipements
Sportifs
3 Rapport(s)
14.
Enseignement et Soutien à l'Éducation des Enfants Scolarisés
4 Rapport(s)
15.
Développement de la Vie Universitaire
3 Rapport(s)
16.
Développement des partenariats et de la Vie Associative et Commerçante
3 Rapport(s)
17.
Renforcement de la Citoyenneté et Développement des Territoires
Rapport(s)
Total 96 Rapport(s)
2
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 juin 2013
N°
OBJET
Rapporteur
Pages
GESTION DES RESSOURCES ET MOYENS
01.01
COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU
COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE
POUR L'EXERCICE 2012
M. Gérard
BRAMOULLÉ
01.02
COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DE
RESULTATS POUR L'EXERCICE 2012
M. Gérard
BRAMOULLÉ
01.03
COMPTABILITE COMMUNALE - COMPTE DE
GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL
D'AIX MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2012
M. Gérard
BRAMOULLÉ
01.04
COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET
VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2013
M. Gérard
BRAMOULLÉ
01.05
COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU
ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DES
COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE
POUR L'EXERCICE 2012
M. Helliot BRAMI
01.06
COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU
ET DE L'ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES
RESULTATS POUR L'EXERCICE 2012
M. Helliot BRAMI
01.07
COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU M. Helliot BRAMI
ET DE L'ASSAINISSEMENT - COMPTES DE GESTION
DE M. LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE
POUR L'EXERCICE 2012
01.08
01.09
M. Gérard
ASSOCIATION UN TOIT - OPERATION 'PRESBYTERE
BRAMOULLÉ
DE LUYNES' - CREATION DE QUATRE LOGEMENTS
SOCIAUX - EMPRUNT PLAI DE 96 600 EUROS A
SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATION - DEMANDE DE GARANTIE DE LA
VILLE A HAUTEUR DE 45 %
Mme Maryse
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE
JOISSAINS MASINI
D'AIX-EN-PROVENCE ET POLE EMPLOI
3
01.10
01.11
REALISATION D'EQUIPEMENTS - GRANETTES ET
CHEMINEMENT PIETONS - DEMANDE DE FONDS DE
CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA
COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013
M. Jean CHORRO
M. Jean CHORRO
REALISATION D'EQUIPEMENTS - LA GRASSIE PLATE FORME - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS
GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE
DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013
01.12 REALISATION D'EQUIPEMENTS - REQUALIFICATION M. Jean CHORRO
VOIRIE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS
GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE
DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013
01.13
PROJET DE MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME DE
LOGISTIQUE URBAINE - ADOPTION DU CAHIER DES
CHARGES DU PROJET - LANCEMENT DE LA
PROCEDURE D'APPEL A CANDIDATURES DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY
M. Jean CHORRO
01.14
TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU SECTEUR
ROTONDE ET DE TERRASSEMENT CHAUFFAGE
URBAIN SUR L'AVENUE JEAN GIONO EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE
D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIQUE POUR
L'ANNÉE 2012.
M. Jules SUSINI
01.15
EXONÉRATION DE LA REDEVANCE POUR LES
MANIFESTATIONS ORGANISÉES PAR L'ASSOCIATION
'LA MARESCHALE' SUR LE SITE LE JARDIN DE LA
MARESCHALE-
M. Jules SUSINI
01.16 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION
DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MANIFESTATION
INTITULÉE 'MARCHE DES VILLES JUMELLES'
ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION AIX JUMELAGES
AU TITRE DES ANNÉES 2011, 2012 et 2013.
M. Jules SUSINI
01.17 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIÉE POUR
LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA CAFETERIA
DE LA CITE DU LIVRE - AVENANT PORTANT SUR
L'APPLICATION DE LA TVA A LA REDEVANCE
MENSUELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
M. Maurice
CHAZEAU
4
01.18
AVENANT N°1 AUX MARCHES A9-043 ET A9-044
RELATIFS AUX TRAVAUX DE GROSSES
REPARATIONS, RENOVATION ET RENFORCEMENT
DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET EAUX USEES
M. Maurice
CHAZEAU
01.19 MARCHE DE SERVICES - GESTION ET EXPLOITATION
DE LA STATION D'EPURATION D'AIX OUEST SIGNATURE DU MARCHE
M. Maurice
CHAZEAU
01.20
MARCHE DE TRAVAUX ET DE MAINTENANCE
ELECTROMECANIQUE, GROSSES REPARATIONS ET
RENFORCEMENT EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
M. Maurice
CHAZEAU
01.21 APPEL D'OFFRES CONCERNANT LA FOURNITURE ET
L'INSTALLATION D'UN ORGUE NEUF AU PROFIT DU
NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A
AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE
DU MARCHE.
M. Maurice
CHAZEAU
01.22
APPEL D'OFFRES CONCERNANT L'ACQUISITION
D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE AU PROFIT DU
NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A
AIX EN PROVENCE - LOTS 1 A 5, 7 A 9.
AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES.
M. Maurice
CHAZEAU
01.23
MARCHE DE FOURNITURE - ACQUISITION DE
MOBILIER POUR LE NOUVEAU CONSERVATOIRE
DARIUS MILHAUD A AIX EN PROVENCE LOTS 1 A 4 SIGNATURE DES MARCHES
M. Maurice
CHAZEAU
01.24
MARCHE DE NETTOYAGE DU NOUVEAU
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE
'DARIUS MILHAUD' - SIGNATURE DU MARCHE
MARCHE DE FOURNITURE DE COLUMBARIUMS ET
DE CAVURNES - SIGNATURE DU MARCHE
M. Maurice
CHAZEAU
01.26
MARCHE PUBLIC DE SERVICES RELATIF AUX
TRAITEMENT, CONDITIONNEMENT, ENTRETIEN,
CONSERVATION ET PRESTATIONS DE
CONSERVATION - RESTAURATION DES
COLLECTIONS DE TEXTILES ET DE LEURS
ACCESSOIRES
M. Maurice
CHAZEAU
01.27
MARCHE DE FOURNITURE, POSE, ENTRETIEN DE
CLÔTURES ET MATÉRIEL DE CLÔTURES SUR LE
TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE
LOTS 1 ET 2 - SIGNATURE DES MARCHES
M. Maurice
CHAZEAU
01.25
M. Maurice
CHAZEAU
5
M. Maurice
CHAZEAU
01.28 MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133
DU CODE DES MARCHES PUBLICS - PUBLICATION
DES MARCHES CONCLUS EN 2012
VIE INSTITUTIONNELLE
02.01
Mme Maryse
INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES
JOISSAINS MASINI
DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION
D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE
L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES -
02.02
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2009.0713
RELATIVE AUX INDEMNITES DE FONCTIONS DES
ELUS MUNICIPAUX
Mme Maryse
JOISSAINS MASINI
02.03
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES
PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE RENDU
ANNUEL D'ACTIVITE 2012
Mme Maryse
JOISSAINS MASINI
02.04
VILLE D'AIX EN PROVENCE C/SCI CLOCHABAMILLE
ET M. FIGARELLA ARCHITECTE (CITATION DIRECTE)
- AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR UN
DESISTEMENT D'INSTANCE
M. Alexandre
GALLESE
PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
03.01 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX
D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE EXERCICE 2013
03.02
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES
ASSOCIATIONS RELEVANT DE L'ENVIRONNEMENT
POUR L'ANNEE 2013.
Mme Christine
BERNARD
M. Victor TONIN
AMENAGEMENT ET GESTION DE L’ESPACE URBAIN
04.01
M. Jean CHORRO
CRECHE DE LA ZAC DU PARC DE LA DURANNE.
CONVENTION DE MANDAT ' VILLE D'AIX-ENPROVENCE/SEMEPA '. DÉCOMPTE GÉNÉRAL
DÉFINITIF. QUITUS DONNÉ AU MANDATAIRE. BILAN
DE CLÔTURE.
6
04.02 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION M. Jean CHORRO
TRIPARTITE DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE
MAITRISE D'OUVRAGE, D'ENTRETIEN ET
D'EXPLOITATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER
DEPARTEMENTAL (RD9) ENTRE LE DEPARTEMENT
DES BOUCHES DU RHONE, LA COMMUNAUTE DU
PAYS D'AIX ET LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE
04.03
04.03
CONVENTION CADRE DE TRANSFERTS
TEMPORAIRES DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LES
TRAVAUX LEGERS SUR LA COMMUNE D'AIX-ENPROVENCE
M. Jean CHORRO
04.04
AIDE FISCALE A L'INVESTISSEMENT LOCATIF
'DUFLOT' - DEMANDE DE CLASSEMENT DE LA
COMMUNE EN ZONE A
M. Alexandre
GALLESE
CORSY - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
PRECAIRE A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (CR
0141) AUPRES DU GARAGE COURIANT
04.06 LES MILLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
A TITRE PAYANT, D'UN TERRAIN NU (IZ 0225 & IZ
0226) A TITRE PRECAIRE, TEMPORAIRE &
REVOCABLE AUPRES DE LA SOCIETE 'PHOCEENNE
DE GESTION IMMOBILIERE'
Mme Odile
BONTHOUX
04.07
ACQUISITION DE JARDIN AUTOUR DE L'EGLISE DE
LUYNES
Mme Odile
BONTHOUX
04.08
CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU
DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET
L'EXPLOITATION DU RESTAURANT DU VAL DE
L'ARC
Mme Odile
BONTHOUX
04.09
PLAN CAMPUS - ACQUISITION DES DERNIERS LOTS
DE COPROPRIETE DE 'LA PAULIANE' ET VENTE DU
TERRAIN COLLINE DE CUQUES
Mme Odile
BONTHOUX
04.10
CREATION DE SERVITUDE LIAISON SOUTERRAINE
225 000 VOLTS AIX MOURET-LA DURANNE
Mme Odile
BONTHOUX
04.05
04.11 MEMORIAL HARKIS - ACQUISITION D'UNE EMPRISE
DE TERRAIN AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES
BOUCHES DU RHONE
Mme Odile
BONTHOUX
Mme Odile
BONTHOUX
7
04.12 DENOMINATION DE LA SALLE POLYVALENTE DE LA
DURANNE
M. Jean-Marc
PERRIN
04.13 DENOMINATION DE VOIE CHEMIN POILROUX HAUT M. Stéphane PAOLI
04.14
DENOMINATION DE VOIE AVENUE ANDRE
CHAMSON
M. Stéphane PAOLI
DEVELOPPEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE
07.01
REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES
A L'ATTENTION DES USAGERS
Mme Patricia
LARNAUDIE
07.02
VENTE DU CATALOGUE RELATIF A L'EXPOSITION 'LE
GOUT DE L'ORIENT' - CITE DU LIVRE
Mme Patricia
LARNAUDIE
07.03
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ACQUISITION D'UN
CATALOGUE INTERACTIF DE BIBLIOTHEQUE
DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L'ACQUISITION DE
LISEUSES ET LIVRES NUMERIQUES
Mme Patricia
LARNAUDIE
Mme Patricia
LARNAUDIE
07.05
CONVENTION POUR LA NUMERISATION D'OUVRAGES
JURIDIQUES AIXOIS ANCIENS - AUTORISATION DE
SIGNATURE
Mme Patricia
LARNAUDIE
07.06
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD
HOC DE VENTE DE PIANOS DU CONSERVATOIRE DARIUS
MILHAUD
Mme Patricia
LARNAUDIE
07.07
MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION POUR LA
LOCATION DE L'AUDITORIUM DU NOUVEAU
CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A DES ORGANISMES
EXTERNES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE
Mme Patricia
LARNAUDIE
07.08
TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS
D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE
2013/2014
Mme Patricia
LARNAUDIE
07.09
MODERNISATION DU SYSTEME DE PRISE ET DE
TRAITEMENT DU SON DE L'AMPHITHEATRE DE LA
VERRIERE - ADOPTION DE L'UNITE FONCTIONNELLE
Mme Patricia
LARNAUDIE
07.10
VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA
MOLIERE - REHABILITATION DU SITE - DEMANDE D'AIDE
EXCEPTIONNELLE A L'ETAT.
Mme Sophie
JOISSAINS
07.04
8
07.11
VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA
MOLIERE - REHABILITATION DU SITE - VALIDATION DU
PROJET - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF
D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX TRANCHE 2013
Mme Sophie
JOISSAINS
07.12
VIE CULTURELLE - FETE DE LA MUSIQUE 2013 SIGNATURE D'UN AVENANT
Mme Sophie
JOISSAINS
07.13
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION DES Mme Michèle JONES
AMIS DU MUSEE GRANET ET DE L OEUVRE DE CEZANNE
VALORISATION DU PATRIMOINE
08.01 REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE
DANS LE CADRE DU PLAN CAMPUS - SITE DES
FENOUILLERES - 245, AVENUE GASTON-BERGER
M. Jean CHORRO
08.02
CHAPELLE DE LA VISITATION. AVENANT À LA
CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA
MISE EN SECURITÉ DU PARVIS
Mme Marie-Pierre
SICARD DESNUELLE
08.03
ÉCOLE D'AVIGNON. RENOUVELLEMENT DE
L'ADHÉSION POUR L'ANNÉE 2013.
Mme Marie-Pierre
SICARD DESNUELLE
08.04
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE
FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU
PATRIMOINE
Mme Marie-Pierre
SICARD DESNUELLE
08.05
DEMANDE DE PRÊT D'OBJET POUR L'EXPOSITION
ATELIER-CEZANNE A ORNANS - MUSEE GUSTAVE
COURBET
Mme Michèle JONES
08.06 CONVENTION AVEC LA VILLE DE MARTIGUES ET LA Mme Michèle JONES
COGEDIM POUR LA REALISATION FOUILLES
08.07
08.08
VENTE ET DEPOT-VENTE D OUVRAGE DANS LES
MUSEES
Mme Michèle JONES
RESEAU DES MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE Mme Michèle JONES
LA REGION PACA - SIGNATURE DE LA CONVENTION
DE PARTENARIAT
DEVELOPPEMENT DU TOURISME ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL
9
09.01
UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS
MUNICIPAUX. MISE À DISPOSITION GRATUITE DES
SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS
M. Victor TONIN
09.02
OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. TARIFS DE
LOCATION DU CENTRE DE CONGRES POUR 2014 ET
2015
M. Victor TONIN
09.03
AFFAIRES EUROPEENNES- ATTRIBUTIONS DE
SUBVENTIONS
Mme Reine
MERGER
09.04
FOYER SOCIO-EDUCATIF DES LYCEES
VAUVENARGUES - ATTRIBUTION DE LA 2EME
TRANCHE DE LA SUBVENTION ACCORDEE DANS LE
CADRE DE L'APPEL A PROJET RELATIONS
INTERNATIONALES 2012
Mme Martine
FENESTRAZ
09.05
RELATIONS INTERNATIONALES. ATTRIBUTION DE
MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS DE
DELEGATIONS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE
Mme Martine
FENESTRAZ
09.06 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS POUR
LES DEPLACEMENTS A COIMBRA ET PEROUSE.
Mme Martine
FENESTRAZ
09.07
Mme Martine
FENESTRAZ
RELATIONS INTERNATIONALES- ATTRIBUTION DE
SUBVENTION
PREVENTION ET AMELIORATION DE LA SANTE PUBLIQUE
10.01
DIRECTION SANTE PUBLIQUE - ATTRIBUTION DE
SUBVENTIONS
M. Laurent
DILLINGER
RENFORCEMENT DE LA PROXIMITE ET POLITIQUE DE LA VILLE
11.01
DEUXIÈME PROGRAMMATION DU CONTRAT
URBAIN DE COHESION SOCIALE (CUCS) D'AIX EN
PROVENCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS
Mme Sophie
JOISSAINS
11.02
11.02
ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE - ATTRIBUTION DE
SUBVENTIONS - SIGNATURE DES AVENANTS ET DE
LA CONVENTION
Mme Sophie
JOISSAINS
11.03
ADOPTION CONVENTION LOCALE ANRU VALIDATION MAQUETTE FINANCIERE
Mme Sophie
JOISSAINS
10
DEVELOPPEMENT DES SERVICES DE PROXIMITE AUX AIXOISES ET AIXOIS
12.01
PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE LA
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 A
L'ASSOCIATION LA PASSERELLE.
Mme Dahbia
BENNOUR
12.02
JOURNEES DES HANDICAPS ATTRIBUTION D'UNE
SUBVENTION AU CCAS
M. Gérard GERACI
12.03
HUMANITAIRE INTERNATIONAL ATTRIBUTION DE
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ANNEE 2013
Mme Liliane
PIERRON
SOUTIEN A LA PRATIQUE DU SPORT ET INVESTISSEMENT LIE AUX EQUIPEMENTS
SPORTIFS
13.01
13.02
13.03
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS
SPORTIFS / CONVENTION ET AVENANT AUX
SUBVENTIONS AFFÉRENTES
M. Francis TAULAN
M. Francis TAULAN
MODIFICATION DES CONVENTIONS DE MISE A
DISPOSITION ET D'UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS
SPORTIFS DANS LE CADRE DE L'ARTICLE MS 46 DU
RÈGLEMENT DE SÉCURITÉ CONTRE LES RISQUES
D'INCENDIE ET DE PANIQUE DANS LES E.R.P.
TOUR DE FRANCE 2013, CONVENTION ASO
M. Francis TAULAN
ENSEIGNEMENT ET SOUTIEN A L’EDUCATION DES ENFANTS SCOLARISES
14.01
CREATION D'UNE COMMISSION MUNICIPALE DU
SUIVI DE MISE EN OEUVRE DE LA REFORME DES
NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES POUR LA
RENTREE 2014/2015 - DESIGNATION DES MEMBRES
Mme Patricia
LARNAUDIE
14.02
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE
AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX
FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS
CONTRAT D'ASSOCIATION - EXERCICE 2013 ADOPTION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION
DE SIGNATURE
Mme Patricia
LARNAUDIE
14.03 MISE A JOUR DU TABLEAU DES REPRESENTANTS DU
CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS
D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS
LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE
Mme Patricia
LARNAUDIE
11
14.04
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE
MATERNELLE SEXTIUS - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013
Mme Patricia
LARNAUDIE
DEVELOPPEMENT DE LA VIE UNIVERSITAIRE
15.01 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
RELEVANT DE LA VIE ETUDIANTE - SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE - EXERCICE 2013
M. Yannick
DECARA
15.02
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A AIXMARSEILLE UNIVERSITE- MISE EN PLACE D'UNE
CARTE CULTURE A DESTINATION DES ETUDIANTS EXERCICE 2013
M. Yannick
DECARA
15.03 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
RELEVANT DE LA VIE ETUDIANTE - SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE - EXERCICE 2013
M. Yannick
DECARA
DEVELOPPEMENT DES PARTENARIATS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE ET
COMMERCANTE
16.01
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE
FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES
RELEVANT DE LA DELEGATION VIE ASSOCIATIVE
M. Gérard
BRAMOULLÉ
16.02
ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE
FONCTIONNEMENT - RENOUVELLEMENT DE LA
CONVENTION TRI-ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE
LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ASSOCIATION
LOGEMENT PAYS D'AIX (ALPA)
Mme Catherine
SILVESTRE
16.03
SECTEUR SOLIDARITE - ATTRIBUTION D'UNE
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX
ASSOCIATIONS : MEDECINS DU MONDE, CROIX
ROUGE FRANCAISE DELEGATION LOCALE D'AIX EN
PROVENCE - ADOPTION DE L'AVENANT N° 1 EXERCICE 2013
Mme Catherine
SILVESTRE
12
13