extrait des registres des délibérations

VILLE
DE
MARSEILLE
___
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
___
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
___
EXTRAIT DES REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL DU GROUPE DES 11 e ET 12 e ARRONDISSEMENTS
________
- Séance du Jeudi 29 Septembre 2016 ______
Présidence de Madame Valérie BOYER, Maire d’Arrondissements.
L’assemblée formée, Madame le Maire a ouvert la séance à laquelle ont été présents 28 membres.
16/117/ECSS
DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS DIRECTION DES SPORTS - Attribution de subventions aux associations sportives
- 4ème répartition 2016 - Approbation de conventions - Budget primitif 2016.
16-29406-DS
MADAME LE MAIRE DU 6ème SECTEUR SOUMET AU CONSEIL DES 11ème ET 12ème
ARRONDISSEMENTS LE PROJET DE DÉLIBÉRATION CI-ANNEXÉ, DONT CE DERNIER
EST SAISI, POUR AVIS, AVANT PRÉSENTATION AU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL.
-2Notre Conseil d'Arrondissements doit se prononcer sur l’attribution de subventions
aux associations sportives, dans le cadre d’une 4ème répartition 2016, ainsi que sur l’approbation de
conventions.
La Ville de Marseille souhaite apporter son aide financière aux associations
sportives pour leur fonctionnement général et/ou l’organisation de manifestations sportives qui ont pour
son image un impact direct au niveau local, national ou international.
Ces subventions sont attribuées selon certains critères tels que le nombre de
disciplines pratiquées, le nombre de licenciés et le niveau d’évolution en compétition.
Dans ce cadre, il est soumis à l’approbation du Conseil Municipal une quatrième
répartition d’un montant global de 315 800 Euros, dont 81 000 Euros concernant notre Secteur.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil d’Arrondissements de
prendre la délibération ci-après :
LE CONSEIL DES 11EME ET 12EME ARRONDISSEMENTS
VU LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
OUÏ LE RAPPORT CI-DESSUS
DELIBERE
ARTICLE 1
Tiers
7905
11808
14515
33203
11922
15397
12289
Sont approuvées les conventions, ci-annexées, avec les associations sportives
suivantes ainsi que les subventions proposées.
ème
ème
Mairie 6
secteur – 11/12
arrondissements
Association Massilia Marathon
13 A, boulevard Bel Air – 13012 Marseille
EX007754 – Action : Cross de Marseille 2016
Date : septembre 2016
Lieu : Campagne Pastré
Budget prévisionnel de l’action : 54 700 Euros
Azura Club Silencieux
Résidence les Cigalons – 10-12, avenue des Ecureuils – 13012 Marseille
EX007543 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 29 football handisport
Budget prévisionnel de l’association : 17 935 Euros
Basket Club Valentinois
30, chemin des Acates – 13012 Marseille
EX007314 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 139 basket-ball
Budget prévisionnel de l’association : 19 550 Euros
Celtic de Marseille Natation
47, traverse de la Malvina – 13012 Marseille
EX007440 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 200 natation
Budget prévisionnel de l’association : 61 449 Euros
Football Club National Crimée
La Renaissance – 283, route des Trois Lucs – 13012 Marseille
EX007167 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 98 football
Budget prévisionnel de l’association : 19 700 Euros
Judo Club la Barasse
Le Clos Valentin – Villa 40 – 12, traverse des Romans – 13011 Marseille
EX007431 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 85 judo
Budget prévisionnel de l’association : 31 500 Euros
La Pédale Joyeuse
Maison des Sports – place des Caillols – 13012 Marseille
EX007144 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 69 cyclotourisme
Budget prévisionnel de l’association : 36 750 Euros
Euros
22 000
1 200
3 800
3 000
1 000
3 500
500
-333204
22381
11894
29402
11902
38646
11930
Les Archers des Trois Lucs
Le Commandeur – 39, avenue Alfred Blachère – 13012 Marseille
EX007363 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 90 tir à l’arc
Budget prévisionnel de l’association : 50 140 Euros
Marseille Dolfin
33, boulevard Bezombes – 13011 Marseille
EX007485 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 216 natation - natation synchronisée
Budget prévisionnel de l’association : 97 000 Euros
Provence Boxe Française
136, traverse de la Martine – Les Hauts de la Martine – Villa 106 – 13011
Marseille
EX007549 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 160 boxe française
Budget prévisionnel de l’association : 30 500 Euros
Savate Club la Valentine
153, route des Trois Lucs – 13011 Marseille
EX007189 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 145 boxe française
Budget prévisionnel de l’association : 131 300 Euros
Union Sportive des Cheminots de la Grande Bastide
Stade de la Grande Bastide Cazaulx – avenue Bouyala d’Arnaud – 13012
Marseille
EX007181 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 707 omnisports
Budget prévisionnel de l’association : 190 000 Euros
Vallée de l’Huveaune Rugby Club Marseille Huveaune
81, traverse des Écoles – 13011 Marseille
EX007350 - Fonctionnement
Nombre de licenciés : 440 rugby à XV
Budget prévisionnel de l’association : 289 800 Euros
ème
EX007382 – Action : 13
Tournoi National de l’Huveaune 2016
Date : 22 au 23 octobre 2016
Lieu : stade du Mouton
Budget prévisionnel de l’action : 21 400 Euros
Vélo Club Excelsior de Marseille
Résidence Marie-Christine – bâtiment D15 – 58, avenue des Caillols – 13012
Marseille
EX007222 – Fonctionnement
Nombre de licenciés : 73 cyclotourisme
Budget prévisionnel de l’association : 11 050 Euros
3 000
10 000
2 500
2 500
10 000
11 000
6 000
1 000
ARTICLE 2
Pour les manifestations sportives, les subventions ne pourront être versées qu’après
leur déroulement effectif.
ARTICLE 3
Monsieur le Maire de Marseille ou son représentant est habilité à signer les
conventions susvisées.
ARTICLE 4
La dépense correspondante d’un montant de 315 800 Euros sera imputée sur le
budget primitif 2016 - DS 51504 - fonction 40 - nature 6574.1 - action 20190701.
Le présent projet de délibération
mis aux voix a été adopté
à l’unanimité.
Vu et présenté pour son
enrôlement à une séance
du Conseil d'Arrondissements
Il est donc converti en délibération
du Conseil des 11ème et 12ème
LE MAIRE des 11ème - 12ème Arrondts
CONSEILLÈRE MÉTROPOLITAINE
DÉPUTÉE DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Valérie BOYER
Enrôlé au CA du 29 Septembre 2016