INFO LICENCES

INFO LICENCES
Rappels pour bien démarrer la
saison
Saison 2015 2016
SOMMAIRE
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Bilan
Démarrer la saison
La Réglementation
Les changements de clubs (Mutations)
Procédures particulières
Documents officiels à transmettre
Nouveautés
Renseignements
BILAN LICENCES LIGUE MIDI PYRENEES
Catégorie de Licence
2013-2014
2014-2015
Evolution en %
Séniors
27589
27770
1%
U19 U18
3788
3874
2%
U17 U16
4253
4460
5%
U15 U14
5402
5933
10%
U13 U12
6485
6899
6%
Football animation
20636
23455
14%
Total Homme foot libre
68153
72391
6%
Séniors F
1687
1829
8%
U18 U17 U16 F
374
449
20%
U15 U14 F
301
404
34%
U13 U12 F
333
413
24%
Football animation F
987
1215
23%
Total Femme foot libre
3682
4310
17%
Ayants droit
713
671
-6%
Technique
356
384
8%
Fédérale
37
22
-41%
Arbitre
1170
1204
3%
Dirigeant
11211
11849
6%
Educateur fédéral
1357
1138
-16%
sous contrat
81
84
4%
Total autres
14925
15352
3%
Futsal
1102
1113
1%
Foot loisir
2348
2377
1%
Foot entreprise
1109
1063
-4%
Total Foot diversifié
4559
4553
0%
Total Licenciés
91319
96606
6%
Démarrer la saison
 Les informations concernant les membres du bureau doivent être mises à jour et
validées sur footclub.
 Si le bureau est incomplet : le club ne peut enregistrer aucune demande de
licences.
 Licences dirigeant obligatoire : pour le président, secrétaire, trésorier et
correspondant sous peine du blocage de toutes vos demandes de licences.
 Règlement de l’acompte licence en début de saison (Date limite 12/07/2015)
 Période changement de club:
Du 1er juin au 15 juillet = Période Normale
Du 16 juillet au 31 janvier = Hors Période
Ouverture FOOTCLUB = jeudi 4 juin 2015
LA REGLEMENTATION
Licence saison 2015 2016
Les différents types de demandes de
licences
 La licence renouvellement
Le joueur renouvelle sa licence dans le même club que la saison précédente.
 La licence changement de club
Le joueur quitte son club (saison précédente 2014 -2015 ou saison en cours,
pour un nouveau club de son choix).
 La licence nouvelle
N’a jamais été licencié ou n’a pas été licencié depuis au moins 1 saison (20132014).
Interdiction de saisir un enregistrement de licence (renouvellement /
changement de club / nouveau) sans être en possession de la licence du
joueur concerné.
Catégories d’âge
Art 66 des RG de la FFF
Les joueurs et les joueuses sont répartis en catégories d'âge, dans les conditions suivantes,
Pour la saison 2015-2016 :
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• U6 et U6 F : nés en 2010 dès l’âge de 5 ans
• U 7 et U7 F: nés en 2009
• U8 et U8 F : nés en 2008
• U9 et U9 F : nés en 2007
• U10 et U10 F : nés en 2006
• U11 et U11 F : nés en 2005
• U12 et U12 F : nés en 2004
• U13 et U13 F : nés en 2003
• U14 et U14 F : nés en 2002
• U15 et U15 F : nés en 2001
• U16 et U16 F : nés en 2000
• U17 et U17 F : nés en 1999
• U18 et U18 F : nés en 1998
• U19 et U19 F : nés en 1997
• Senior et Senior F : nés entre 1980 et 1996, les joueurs et joueuses nés en 1996 étant de
Catégorie U20 ou U20 F
Senior-Vétéran : nés avant 1980
La date d’enregistrement
Art 82 des RG de la FFF
 Pour les dossiers complets ou complétés dans un délai de quatre jours francs à
compter de la notification par la Ligue, ou la F.F.F. le cas échéant, de la ou des
pièces manquantes, la date de l'enregistrement est celle de la saisie de la
demande de licence par le club, par Footclub.
 Pour les dossiers complétés après ce délai de quatre jours francs, la date de
l’enregistrement est celle de la date d’envoi constatée de la dernière pièce à
fournir.
 Cette date sert de référence pour le calcul du délai de qualification.

Si le dossier est incomplet, le club en est avisé par Footclubs.
Délai de qualification
Art 89 des RG de la FFF
 Le joueur amateur, le titulaire d’une licence « Technique
Nationale » ou « Technique Régionale » est qualifié pour son
club quatre jours francs après la date d'enregistrement de sa
licence, pour autant que la demande ait été formulée
conformément aux présents règlements.
 A titre d'exemple, si la date d'enregistrement de la licence
d'un joueur est le 1erseptembre, ledit joueur est qualifié le 6
septembre.
LES CHANGEMENTS DE CLUBS
Licences saison 2015 2016
Cachet Mutation
Art 92 à 117 + 160 des RG de la FFF
2 périodes de changement de club:
- Du 1er juin au 15 juillet « mutation normale »
- Du 16 juillet au 31 janvier « Mutation hors période ».
- (1 seul mutation par période autorisé pour les joueurs) Art 92
- Cas particuliers de changement de club Art 93 à 113.
- Cachet Mutation si changement de club dans la même pratique
(Art 115) changement de club pour une pratique différente : pas
de cachet mutation.
- Cas de dispense du cachet mutation: Art 117.
- Restriction = 6 mutés dont 2 hors période sur une feuille de
match (sous réserve d’être en règle avec le statut de l’arbitrage)
Art 160
Changement de clubs des jeunes
Art 98 et 99 des RG de la FFF
 Changement de club interdit U6 à U15 SAUF:
- Pour un club appartenant au département ou au
district dont dépend son domicile ou dont le siège
se situe à moins de 50 km de celui-ci.
Pièces supplémentaires à fournir:
Justificatif de domicile des parents
Délai d’opposition
Art 193 et 196 des RG de la FFF
 Délai d’opposition: 4 jours francs à compter de la saisie
de la demande de changement de club: notifié via
footclub (Par exemple demande changement de club
saisie le 01/07 opposition possible jusqu’au 05/07).
 Opposition possible pendant la période normale et
toute la saison pour les joueurs U6 à U11
 L’opposition doit être motivé
L’accord du club quitté
Art 92 et 95 es RG de la FFF
 Changement de club hors période = demande d’accord du club
quitté
 Demande d’accord via footclub
 Doit être obtenu avant de finaliser la saisie de la licence
 Le nouveau club doit faire les démarches nécessaires auprès du
club quitté avant tout recours abusif
 Le club quitté est dans l’obligation de répondre favorablement ou
défavorablement à la demande d’accord sur footclub.
PROCEDURE PARTICULIERES
Licences saison 2015 2016
Surclassement
Art 73 des RG de la FFF
 Autorisé dans la catégorie d’âge immédiatement supérieur qui
apparait sur la demande de licence.
 Sauf U18 qui peuvent jouer en Sénior.
 Les U17 peuvent pratiquer en Sénior , uniquement
compétition nationales avec un dossier de double
surclassement (certificat médical de non contre indication
délivré par un médecin fédéral + autorisation parentale)
 U16 en U19 (idem) mais uniquement coupe Gambardella et
championnats nationaux
 Féminines: 2 U17 par club autorisé en Séniors avec double
surclassement (Conseil de ligue du 23/06/2014)
Sous classement
Art 74 et 153 des RG
 En aucun cas un joueur peut participer dans une catégorie d’âge
inférieure à la sienne sauf:
 Les joueurs des catégories de jeunes atteint d’une pathologie ne leurs
permettant pas d’évoluer normalement dans les compétitions de leur
catégorie d’âge. Sur demande écrite auprès de la ligue (Art 74)
 Les joueurs licencié U20 peuvent participer aux compétitions de la
catégorie d’âge U19. Limité à 6 U20 en U19 (Art 153 et 59 des règlements
des compétitions de jeunes).
Double licence joueur
Art 64, 151, 156 et 170 des RG de la FFF
 Possibilité d’obtenir 2 licences joueurs pour des pratiques
différentes (libre, loisirs, entreprise, futsal) dans le même
club ou dans 2 clubs différents.
 Autorisation de participer à un match la veille, sous l’un des
statut et le lendemain sous un autre statut Art 151
 Restriction de participation concernant le nombre de DL
sur la feuille de match *voir les règlements de la
compétition concernée.
 Interdiction d’obtenir une DL si elle ouvre droit à la
participation à 2 championnats nationaux différent.
Pièces officiels à transmettre
Licences saison 2015 2016
Photo d’identité
 Elle est transmise par le club via footclub, et sera imprimé sur la
licence
 Durée de validité:
- Deux saisons pour les mineurs
- Cinq saisons pour les majeurs
Critères d’acceptabilité:
Photo récente, nette, fond clair, de couleur de préférence.
Tête nue, de face, visage dégagé, yeux ouverts.
Pièces d’identité
 Les mentions obligatoires sur la PI:
Nom, Prénom, Date de naissance, Lieu de naissance
 Les Cartes d’identité Européennes où le lieu de naissance
n’est pas indiqué, ne sont pas acceptées. *
 PI acceptées: Carte d’identité, passeport, permis de
conduire ou *(extrait acte de naissance + carte d’identité).
NOUVEAUTES
Licences saison 2015 2016
La Feuille de Match Informatisé
 FMI  sous cette abréviation se cache la Feuille de Match
Informatisée qui sera bientôt le quotidien des clubs de
nos championnats.
 interface qui est appelée à remplacer la traditionnelle
feuille de match «Papier» telle que nous la connaissons
aujourd'hui.
 Cette interface sera mise progressivement en application
au cours de la saison.
Modification règlement
saison 2015 2016
Bordereau de licence
 Licence Educateur (nouveauté):
□ Animateur
Pour toutes les personnes titulaire d’une attestation de formation
d’un module éducateur.
SAUF: - Les modules du CFF4
- Module Arbitrage
- Module Projet Associatif
Modification règlement
saison 2015 2016
Textes votés lors de l’Assemblée fédérale du 13/12/2014
 Art-92 : Périodes de changement de club
Les joueurs peuvent changer de clubs 1 fois durant chacune des deux périodes distinctes
suivante :
1 X période normale (du 01/06 au 15/07)
1 X hors période (du 16/07 au 31/01).
 Article-160 Nombre de joueurs "Mutation"
1. Sur la feuille de match limité à six dont 2 hors périodes.
Toutefois, pour les pratiques à effectif réduit, le nombre de joueurs titulaires d’une licence
« Mutation » pouvant être inscrits sur la feuille de match est limité à quatre dont deux
maximum ayant changé de club hors période normale au sens de l’article 92.1 des présents
règlements.
RENSEIGNEMENTS
Licences saison 2015 2016
Les réflexes à avoir
 Consulter les notifications et les mails sur l’adresse mail officiel
du club et sur footclub
 Consulter le site de la ligue Midi Pyrénées de Football
http://ligue-midi-pyrenees-foot.fff.fr
+
rubrique
Licences
« téléchargements ».
 Contacter le Service Licence :
Par mail: [email protected]
Par téléphone « permanence téléphonique » le lundi, mercredi et
vendredi de 9h00 à 12h00 au 05.61.37.61.85
Saison 2015-2016
Ligue Midi Pyrénées de Football
Service Licences