Faut-il Imposer les Plus
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Faut-il Imposer les Plus
Faut-il Imposer les Plusvalues Mobilières? Economie Nationale II La Problématique: z L’ imposition sur les plues-values mobilière n ’est actuellement pas appliquée en Suisse. (contrairement aux USA) z La question est de savoir si il faut appliquer cette imposition en Suisse? z Si oui, alors un certains nombre de questions surgissent, auxquelles M. Lambelet va tenter de répondre. z Il faut savoir que l ’imposition sur les plus-values est déjà valable pour les entreprises et les indépendants. La question est de savoir si il faut imposer les plusvalues des privés? (ex: plus-values sur titres) Les Questions: z Qu ’elle est la définition du revenu? z Quel impôt devrait-on abolir si l ’on introduit l ’impôt sur les plus-values, afin d ’éviter une double imposition? (c.f: la problématique de la taxation des dividendes) z L ’ impôt sur les plues-values, tel qu ’il est appliqué à l ’étranger comprend une imperfection: Il impose les plues-values issuent de l ’inflation. Ex: si on revend un immeuble, acheté pour 1mio, à 2 moi 10 ans plus tard; et que le coût de la vie à entre temps doublé, on rien gagné et par conséquent on ne devrait pas être imposé. La question est: Est-ce que cette imperfection serait corrigée si cette impôt venait à être appliqué en Suisse? (en corrigeant les plus-values de l ’augmentation générale des prix) Suite… z Afin d ’imposer correctement les plus-values des privés, il faudrait que ces derniers tiennent une comptabilité personnelle détaillée. Est-ce une solution envisageable? z Si l ’on introduit l ’impôt sur les plus-values, il faudrait alors en déduire les pertes des privés. L ’impôt serait-il, alors toujours aussi attrayant aux yeux du gouvernement, d ’un point de vu recettes fiscales? z Si l ’imposition des plus-values est introduit en Suisse, sans aucune modification, pourrait-on qualifier cela d ’un opportunisme hautement critiquable? Si oui, pourquoi? Suite... z Vous suggérez dans votre texte, M Lambelet, la possibilité d ’utiliser les dépenses, comme base d ’imposition, plutôt que les revenus. Est-ce une solution possible du point de vue pratique? Quelles en seraient les conséquences? z Une taxe sur les plus-values limiterait la libre circulation des capitaux, ce qui aurait un effet incontesté sur l ’efficience des marchés. Est-ce que les arbitragistes, devraient-être taxés, malgré leurs effets positifs sur l efficience des marchés? z Enfin, existerait-t-il, selon vous M. Lambelet, une méthode d ’imposition applicable à la Suisse, permettant de résoudre ce problème, qui serait objectivement juste? FIN. z Merci de votre attention et bonne chance pour les examens!