Télébec, Société en commandite CRTC 25140 Section 2.5 TARIF

Télébec, Société en commandite
CRTC 25140
Section 2.5
Page 43
10e révision
TARIF GÉNÉRAL
Chapitre 2.5
TÉLÉPHONES
N
Note :
Les éléments de service de résidence et/ou d’affaires de cet article du tarif sont soustraits
à la réglementation dans certaines circonscriptions, tel qu’il est précisé au chapitre 2.1
Article
2.5.1
Téléphone Régulier
1.
Les téléphones réguliers sont les téléphones de base de l'
entreprise et sont offerts dans
certaines couleurs courantes. Ils comportent un cordon de combiné en spirale et un
cordon de raccordement d'
environ 1.5 mètre. Ils sont disponibles uniquement pour les
services de ligne à deux abonnés ou à postes groupés.
2.
Les téléphones réguliers sont offerts dans les types suivants:
a)
Téléphones de table - sonnerie incorporée
b)
Téléphones muraux - sonnerie non incorporée
c)
Téléphones muraux - sonnerie incorporée
3.
L'
entreprise se réserve le droit de fournir le type de téléphone mural qu'
elle juge à
propos.
4.
Les taux mensuels suivants s'
appliquent aux téléphones réguliers à cadran:
Taux mensuels
Service d'
affaires .......................................................................
4,95 $
Service de résidence ..................................................................
2,75 $
Pour l'
explication des symboles voir la section "symboles"
Émis le 2 novembre 2007
En vigueur le 13novembre 2007
Approuvé par l’Ordonnance de télécom CRTC 2007-420 (AMT 358-358A)
Approuvé par l’Ordonnance de télécom CRTC 2007-475 (AMT 358-358A)
Télébec ltée
TARIF GÉNÉRAL
Chapitre 2.5
CRTC 25140
Section 2.5
Page 44
9e révision
TÉLÉPHONES
E
Article
2.5.3
Téléphone Contempra
Note:
C
N'
est plus disponible pour de nouvelles installations, additions à des
installations existantes ou déménagements. La maintenance des téléphones
Contempra n'
est plus assurée.
1.
Il s'
agit d'
un appareil dont le cadran, le récepteur, les microphones et le bouton de
tonalité font partie du combiné. Le bouton de tonalité permet à l'
utilisateur de faire ses
appels sans avoir à replacer le combiné sur le socle. Le téléphone Contempra est offert
dans certaines couleurs courantes. Il est disponible uniquement pour des services de
ligne à deux abonnés ou à postes groupés.
2.
Les taux mensuels suivants s'
appliquent à chaque téléphone Contempra à cadran:
Taux mensuel
E
C
Service d'
affaires .......................................................................
6,90 $
Service de résidence ..................................................................
4,70 $
E
C
Pour l'
explication des symboles voir la section "symboles"
Émis le 31 mars 1995
En vigueur le 7 août 1996
Approuvé par la Décision Télécom CRTC 96-5 du 7 août 1996
Télébec, Société en commandite
PAGE DE TARIF GÉNÉRAL
Chapitre 2.5
E
CRTC 25140
Section 2.5
Page 45
8e révision
TÉLÉPHONES
Article
2.5.5
Pour l'
explication des symboles voir la section "symboles"
Émis le 20 mars 2006
En vigueur le 30 mars 2006
Approuvé provisoirement par l'
ordonnance de télécom CRTC 2006-69 (AMT 330-B)
Télébec, Société en commandite
PAGE DE TARIF GÉNÉRAL
Chapitre 2.5
E
CRTC 25140
Section 2.5
Page 46
8e révision
TÉLÉPHONES
Article
2.5.5
Pour l'
explication des symboles voir la section "symboles"
Émis le 20 mars 2006
En vigueur le 30 mars 2006
Approuvé provisoirement par l'
ordonnance de télécom CRTC 2006-69 (AMT 330-B)
Télébec ltée
TARIF GÉNÉRAL
Chapitre 2.5
Article
2.5.7
CRTC 25140
Section 2.5
Pages 47 à 48
TÉLÉPHONES
USAGE ULTÉRIEUR
Page 47 11e révision
Page 47A 15e révision
Page 48 5e révision
Pour l'
explication des symboles voir la section "symboles"
Émis le 31 mars 1995
En vigueur le 7 août 1996
Approuvé par la Décision Télécom CRTC 96-5 du 7 août 1996
Télébec, Société en commandite
PAGE DE TARIF GÉNÉRAL
Chapitre 2.5
CRTC 25140
Section 2.5
Page 49
6e révision
TÉLÉPHONES
E
Pour l'
explication des symboles voir la section "symboles"
Émis le 20 mars 2006
En vigueur le 30 mars 2006
Approuvé provisoirement par l'
ordonnance de télécom CRTC 2006-69 (AMT 330-B)
Télébec, Société en commandite
PAGE DE TARIF GÉNÉRAL
E
Chapitre 2.5
CRTC 25140
Section 2.5
Page 50
3e révision
TÉLÉPHONES
Pour l'
explication des symboles voir la section "symboles"
Émis le 20 mars 2006
En vigueur le 30 mars 2006
Approuvé provisoirement par l'
ordonnance de télécom CRTC 2006-69 (AMT 330-B)