guide d`inscription - Asnières-sur

MAIRIE D’ASNIÈRES-SUR-SEINE
GUIDE D’INSCRIPTION
> RESTAURATION
> ÉTUDES SURVEILLÉES
> ATELIERS
> ACCUEILS DU MATIN ET DU SOIR
ATTENTION
Lors du dépôt, le dossier ne sera pas vérifié immédiatement.
Renseignements et inscriptions :
Enfance pratique
5-7 rue de l’Alma, rez-de-chaussée
Tél. 01 41 11 17 77
Email : [email protected]
Site Internet : www.asnieres-sur-seine.fr/Famille et Enfance/Documents à télécharger
Ouvert du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 17h. Fermeture le mardi matin.
Permanence le 1er mardi de chaque mois de 17h à 19h, hors période de vacances scolaires.
> ACCUEILS DE LOISIRS
MERCREDI ET VACANCES
POUR LES ENFANTS SCOLARISÉS
EN ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES
ANNÉE SCOLAIRE 2014/2015
Dossier à retourner complété et signé
avec tous les documents nécessaires déjà photocopiés
au service Enfance pratique dès réception
Document à conserver
Juillet 2014. Réalisation : Direction de la Communication. Graphiste : Sophie Recq.
Imprimé sur papier écologique. Ne pas jeter sur la voie publique.
Renseignements et inscriptions : Enfance pratique
5-7 rue de l’Alma, rez-de-chaussée - Tél. 01 41 11 17 77
Email : [email protected]
Site Internet : www.asnieres-sur-seine.fr
Horaires : lundi au vendredi, 8h-12h et 13h-17h ; fermé le mardi matin ;
permanence le 1er mardi de chaque mois de 17h à 19h, hors période de vacances scolaires
Éditorial
Madame, Monsieur,
Nous avons le plaisir de vous soumettre le guide d’inscription à la restauration scolaire et aux activités périscolaires.
Vous le savez, comme beaucoup de villes qui se sont opposées à la réforme des rythmes scolaires, Asnières est néanmoins
appelée à l’appliquer à partir de la rentrée prochaine.
Dans ce contexte, notre objectif est d’assurer à chacun de nos écoliers une année scolaire de qualité, dans un environnement
propice aux études et à leur épanouissement.
Nous sommes également attentifs à l’équilibre des familles qui dépend beaucoup de l’organisation quotidienne des parents.
C’est pourquoi nous sommes intervenus auprès du Directeur académique pour que la journée scolaire démarre à 8h30 au
lieu de 8h45, car cet horaire dérangeait de nombreux parents actifs professionnellement.
Par ailleurs, pour ne pas bouleverser l’organisation quotidienne des familles, nous avons créé un accueil périscolaire supplémentaire, ce qui leur permettra de continuer à (faire) récupérer leur(s) enfant(s) à 16h30, et non à 15h45, comme cela était
prévu par l’ancienne équipe.
Ainsi, la journée scolaire pourra se dérouler, comme auparavant, entre 8h30 et 16h30.
Dans le cadre de la réforme, nous proposerons des Nouvelles Activités Périscolaires de qualité. Progressivement, nous
serons en mesure de faire bénéficier chaque enfant d’un atelier thématique par semaine, animé par des intervenants
professionnels et des animateurs qualifiés.
Diverses activités se mettront en place tout au long de l’année comme le théâtre, les langues étrangères, les échecs, le chant,
la découverte d’auteurs, la lecture de contes, le bricolage, la danse, la couture, mais également des ateliers visant à promouvoir la citoyenneté et le développement durable notamment.
Nous maintiendrons les études surveillées sous la responsabilité des enseignants volontaires. Les enfants pourront également bénéficier de formules mixtes, proposant des études et des ateliers en alternance.
Dans le souci d’un meilleur accueil des enfants, nous mettons en place un dispositif permettant de prévoir le nombre
d’enfants à accueillir au sein des ateliers. C’est pourquoi à ce stade, nous vous demandons simplement d’indiquer les jours
de fréquentation souhaités pour vos enfants.
Par ailleurs, nous nous attachons à favoriser, à partir de 15h45, le développement d’une offre de loisirs sportifs et culturels
avec le concours des associations ; ces activités se dérouleront dans les locaux scolaires ou dans les équipements sportifs
situés à proximité des écoles.
Nous vous demandons d’excuser le délai de mise à disposition de ce livret, en vous priant de le retourner le plus rapidement
possible pour en faciliter l’instruction. Le dossier est aussi téléchargeable sur le site de la ville (www.asnieres-sur-seine.fr).
Dans l’attente de vous retrouver, nous vous souhaitons un bel été et par avance une belle rentrée scolaire.
Marie-Do AESCHLIMANN
Adjointe au Maire déléguée à l’Enfance, à l’Éducation,
à la Réussite éducative et au quartier Bac-Bécon-Flachat
Hortense CALLENS
Conseillère municipale déléguée à l’Éducation, aux Projets éducatifs
et aux Relations avec les parents d’élèves
Julie DE GARNIER DES GARETS
Conseillère municipale déléguée aux Accueils de loisirs
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Procédure
Les mercredis, en maternelle et en élémentaire
L’inscription est obligatoire. Elle doit être renouvelée chaque année avant la rentrée scolaire.
La restauration et les activités sont soumises au quotient familial Ville.
Les familles domiciliées à Asnières bénéficient donc d’une tarification différenciée, qui tient compte des revenus.
Le quotient familial Ville :
- est calculé par le service Enfance pratique,
- est calculé sur la base des revenus et du nombre de personnes vivant au domicile (parents et enfant(s) né(s) après le
1er janvier 1994),
- est valable pour une année civile du 1er janvier au 31 décembre. Ainsi, le quotient applicable à partir de janvier 2014
sera en vigueur jusqu’au 31 décembre 2014*.
Par conséquent, les familles dont les enfants fréquentent une activité municipale au cours de l’année scolaire 2013/2014,
ont été informées de la campagne de calcul du quotient. Si vous avez effectué les démarches nécessaires, votre quotient
2014 vous a été communiqué et vous n’avez ainsi qu’à procéder à l’inscription aux activités dès réception de ce dossier.
Les familles inscrivant leur enfant à une activité pour la première fois et n’ayant donc pas de quotient familial Ville
pour l’année 2014, ont la possibilité de faire calculer leur quotient au moment de l’inscription. Si vous êtes dans ce cas,
vous devrez fournir les éléments nécessaires à l’inscription et ceux nécessaires au calcul du quotient.
*
7h30
8h30
Accueil
périscolaire
du matin
(arrivée
échelonnée
jusqu'à 8h10)
11h30
École
13h30
Pause
méridienne
(sortie
et arrivée
possibles entre
13h et 13h30)
17h
Accueil de loisirs
(aucun départ ni arrivée possible
sur ce créneau)
18h30
Accueil
de loisirs
(départ
échelonné)
Conditions d'admission
• Être à jour dans le paiement de toutes les activités. En cas de difficulté, vous pouvez prendre contact avec la Direction de l’Éducation et de l’Enfance qui reste à votre disposition pour étudier votre situation (01 41 11 15 38 ou
01 41 11 16 28).
• Justifier de la part des parents d'une activité professionnelle pour l’accueil de loisirs du mercredi et les accueils de
15h45 à 16h30 et de 17h15 à 18h30.
Si le dossier d’inscription aux activités et à la restauration pour l’année 2014-2015 est complet.
• Être domicilié à Asnières pour l’accueil de loisirs du mercredi et des vacances scolaires.
Organisation d'une semaine type
• Avoir fourni toutes les pièces demandées. Les dossiers incomplets ne seront traités qu'à réception des pièces manquantes : un courrier vous est adressé afin de vous informer des documents nécessaires pour finaliser le traitement
du dossier.
Journée type d'accueil périscolaire en maternelle (lundi, mardi, jeudi, vendredi)
7h30
8h30
Accueil
périscolaire du
matin
(arrivée
échelonnée
jusqu'à 8h10)
11h30
École
13h30
Pause
méridienne
15h45
École
16h30
Accueil
périscolaire sans
goûter (départ
échelonné)
Nouvelles Activités
Périscolaires (NAP)
(pas de départ échelonné)
17h15
18h30
Accueil
périscolaire
du soir
(départ
échelonné)
8h30
Accueil
périscolaire du
matin
(arrivée
échelonnée
jusqu'à 8h10)
11h30
13h30
15h45
16h30
Accueil
périscolaire sans
goûter (départ
échelonné)
École
Pause
méridienne
École
Études
(pas de départ échelonné)
Nouvelles Activités
Périscolaires (NAP)
(pas de départ échelonné)
Modalités d'inscription
Vous venez de recevoir un dossier (un seul dossier par famille) à compléter et à retourner dès réception avec les photocopies pour chaque parent des justificatifs suivants :
Journée type d'accueil périscolaire en élémentaire (lundi, mardi, jeudi, vendredi)
7h30
N.B : Lors d’un déménagement en dehors d’Asnières en cours d’année, l’accès aux centres de loisirs les mercredis et
pendant les vacances scolaires sera autorisé jusqu’à la fin de l’année scolaire (le tarif hors commune sera néanmoins
appliqué).
17h15
18h30
Accueil
périscolaire
du soir
(départ
échelonné)
Vous êtes salarié (pour justifier de votre activité professionnelle) :
- 2 derniers bulletins de salaire des mois précédant la remise du dossier,
- ou attestation de l’employeur.
Autres cas :
- avis de situation ARE du Pôle emploi (ASSEDIC) mentionnant la date de début et le nombre de jours restant de
prise en charge,
- justificatifs de recherche active d’emploi (inscription en intérim, entretien de recrutement…),
- création d’entreprise,
- relevé Kbis de moins de 3 mois,
- carte professionnelle,
- carte d’étudiant de l’année en cours,
- attestation de formation mentionnant les dates de début et de fin,
- ou attestation URSSAF récente…
En cas de changement d’adresse : photocopie de deux justificatifs de domicile différents et datant de moins de 3 mois.
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En cas de modification de votre situation familiale :
- mariage : photocopie du livret de famille,
- naissance : acte de naissance,
- divorce : photocopie du jugement de divorce,
- séparation : attestation sur l’honneur signée des deux parents accompagnée de deux justificatifs de domicile par personne ainsi qu'une attestation sur l’honneur afin de préciser le parent qui prend en charge les factures et sur quel(s)
revenu(s).
Pour les familles qui inscrivent leur enfant pour la première fois, il n’est pas obligatoire de faire calculer le quotient
familial Ville. Néanmoins, ce calcul permet de bénéficier d’une tarification adaptée à vos revenus. Cette tarification
est valable pour une année civile. Si vous souhaitez donc bénéficier d'une tarification en fonction de vos revenus, vous
devez retourner les documents ci-après :
- avis d’imposition 2013 sur les revenus 2012 (toutes les pages),
- dernière attestation de droits CAF (téléchargeable sur le site de la CAF),
- attestation de droits sur l’ensemble de l’année 2012 (téléchargeable sur le site de la CAF).
Quelques informations utiles ou rappels :
- Sans quotient familial Ville, le tarif maximum est appliqué.
- Le quotient familial Ville est différent du quotient CAF.
- Le quotient familial Ville est valide à compter de sa date de calcul. Aucune rétroactivité ne sera appliquée.
- L’inscription reste obligatoire pour fréquenter les activités même si vous faites le choix de ne pas faire calculer votre
quotient familial Ville.
- À l’issue du traitement, vous recevrez un récapitulatif des activités enregistrées pour votre (vos) enfant(s). Toutes les
pièces fournies seront détruites par le service.
Les prestations
Accueil périscolaire du matin (en maternelle et en élémentaire)
Les enfants sont accueillis à partir de 7h30 et jusqu'à 8h10. Les arrivées sont possibles sur la totalité de cette amplitude horaire. Au-delà de 8h10, il convient d'attendre l'ouverture des portes pour l'accueil scolaire.
Deux forfaits semaine au choix :
• 1 ou 2 jours par semaine,
• 3 à 5 jours par semaine.
Le forfait est facturé pour chaque semaine où l’enfant a été présent au moins une fois.
Accueil périscolaire : 15h45 à 16h30 (en maternelle et en élémentaire) sur justification de
l’activité professionnelle des parents
Les enfants sont accueillis à l'issue de la journée d'école à 15h45 jusqu'à 16h30. Il est possible de venir récupérer son
enfant sans attendre 16h30. En revanche, cet accueil limité à ¾ d'heure s'organise sans qu'un goûter soit proposé.
Deux forfaits semaine au choix :
• 1 ou 2 jours par semaine,
• 3 ou 4 jours par semaine.
Le forfait est facturé pour chaque semaine où l’enfant a été présent au moins une fois.
Accueil périscolaire : 15h45 à 17h15 (en maternelle)
Les enfants sont accueillis à l'issue de la journée d'école à 15h45 jusqu'à 17h15. Il n'est pas possible de venir récupérer son enfant avant 17h15. Il s'agit d'un temps d'accueil structuré au cours duquel un goûter est proposé à l'enfant
(prestation comprise dans le forfait).
Deux forfaits semaine au choix :
• 1 ou 2 jours par semaine,
• 3 ou 4 jours par semaine.
Le forfait est facturé pour chaque semaine où l’enfant a été présent au moins une fois.
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Accueil périscolaire : 15h45 à 17h15 (en élémentaire)
Les enfants sont accueillis à l'issue de la journée d'école à 15h45 jusqu'à 17h15. Il n'est pas possible de venir récupérer son enfant avant 17h15. Il s'agit d'un temps d'accueil structuré (études surveillées ou ateliers), le goûter doit être
prévu par la famille.
Deux formules au choix :
ÉTuDES SuRVEILLÉES
• forfait 1 mois pour 1 ou 2 jours de fréquentation par semaine,
• forfait 1 mois pour 3 ou 4 jours de fréquentation par semaine.
Le principe de cette formule consiste à inscrire son enfant pour une fréquentation des études surveillées seulement.
ÉTuDES SuRVEILLÉES + ATELIERS
• forfait 1 mois pour 1 ou 2 jours de fréquentation par semaine,
• forfait 1 mois pour 3 ou 4 jours de fréquentation par semaine.
Le principe de cette formule consiste à inscrire son enfant pour une fréquentation des études surveillées et à des ateliers, en alternance un jour sur deux.
Le forfait est facturé pour chaque mois où l’enfant a été présent au moins une fois.
Accueil périscolaire : 17h15 à 18h30 (en maternelle et en élémentaire) sur justification de
l’activité professionnelle des parents
À l'issue du temps d'accueil structuré, un accueil supplémentaire est proposé à partir de 17h15 jusqu'à 18h30. Il est
possible de venir récupérer son enfant sans attendre 18h30.
Deux forfaits semaine au choix :
• 1 ou 2 jours par semaine,
• 3 ou 4 jours par semaine.
Le forfait est facturé pour chaque semaine où l’enfant a été présent au moins une fois.
Les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH)
Les enfants scolarisés dans les écoles publiques sont accueillis dans le centre de loisirs qui dépend de leur école.
Les enfants scolarisés dans les écoles privées dépendent du centre rattaché au périmètre scolaire du domicile.
Pour toute demande de dérogation justifiée (exemple : sortie anticipée pour une raison médicale), vous devrez adresser un courrier à la Direction de l’Éducation et de l’Enfance ou un mail à [email protected] afin que
votre demande soit étudiée dans les meilleurs délais.
➢ Le mercredi de 13h à 18h30 pour les enfants domiciliés à Asnières sur justification de l’activité professionnelle
des parents
Pour les enfants scolarisés dans le public, l'accueil en centre se fait immédiatement après la matinée d'enseignement
(qui se termine à 11h30) et la pause méridienne du mercredi midi (11h30 à 13h).
Les élèves scolarisés dans le public peuvent donc quitter l’école à 11h30, immédiatement après la matinée
d’enseignement, ou bien entre 13h et 13h30 à l’issue de la restauration scolaire.
Pour les enfants scolarisés dans le privé, l'arrivée à l'accueil de loisirs doit s'effectuer entre 13h et 13h30, aucun
accueil ne sera possible avant 13h et après 13h30.
Le départ du centre s’effectue à partir de 17h jusqu'à 18h30.
Deux formules au choix :
• un forfait 2 mois. Cette formule est adaptée pour les enfants qui fréquentent régulièrement l'accueil de loisirs.
Le forfait est facturé si l’enfant a été présent au moins une fois sur la période concernée.
• Fréquentation ponctuelle. Cette formule est adaptée pour les enfants qui fréquentent occasionnellement l'accueil
de loisirs.
Seuls les mercredis où l'enfant a été présent sont facturés sur la période concernée.
Quelle que soit la formule, le repas consommé est comptabilisé sur une facture distincte, adressée par Sogeres.
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➢ Pendant les vacances scolaires de 7h30 à 18h30 pour les enfants domiciliés à Asnières
L’accueil est assuré à partir de 7h30 jusqu'à 9h, aucun enfant ne sera accueilli au-delà de cet horaire.
Le départ du centre s’effectue à partir de 17h jusqu'à 18h30.
La restauration
La prestation de la restauration a été confiée au concessionnaire Sogeres.
Deux formules au choix :
• un forfait semaine. Cette formule permet une fréquentation tous les jours d'une semaine.
Le forfait est facturé pour chaque semaine où l’enfant a été présent au moins une fois.
• Fréquentation ponctuelle. Cette formule est adaptée pour les enfants qui fréquentent occasionnellement l'accueil
de loisirs.
Sogeres propose également des plateaux repas spécifiques : une formule destinée à aider les familles dont l’enfant a une
intolérance ou une allergie alimentaire. La participation demandée aux familles est calculée sur la même base que celle
d’un menu ordinaire et en fonction du quotient familial Ville de la famille.
Les enfants dont la situation médicale le justifie ont la possibilité de consommer uniquement les repas préparés par la
famille. Dans ce cadre, l’accueil des enfants pendant la pause méridienne est facturé selon le quotient familial Ville
(suivant une grille tarifaire spécifique).
Quelle que soit la formule, le repas consommé est facturé sur une facture distincte, adressée par Sogeres.
La société Sogeres est joignable du lundi au vendredi de 8h à 19h au 01 41 29 38 64.
Vous recevrez, chaque mois, une facture comportant un récapitulatif des repas consommés.
La facturation et le règlement
Les périodes de facturation sont les suivantes (dates communiquées à titre indicatif ) :
Période
de
facturation
Date d’envoi
de la facture
Du
Du 3/11/14
2/09/14
au
au 31/10/14
02/01/15
Décembre
Février
Du 5/01/15 Du 2/03/15 Du 20/04/15 Du 6/07/15 Du 3/08/15
au
au
au
au
à la
27/02/15
17/04/15
3/07/15
31/07/15
rentrée
Avril
Juin
Août
Septembre
Octobre
Les factures peuvent être réglées en vous déplaçant à la Cuisine Centrale de Sogeres (5-9 rue Marie Curie - 92600
Asnières-sur-Seine) :
- les lundis de 9h à 12h et de 14h à 17h,
- les mardis et vendredis de 14h à 17h,
- les mercredis de 9h à 17h,
- les jeudis de 9h à 12h,
- les vendredis de 14h à 17h.
Différents modes de paiement sont à votre disposition : prélèvement automatique, chèque, espèces, mandat, carte bleue
et paiement en ligne (https://www.espace-famille.net/sogeres-asnieres-sur-seine/index.do).
Le règlement se fait à réception de la facture, en espèces, mandat, chèque à l’ordre du Trésor Public, carte bancaire (en
ligne ou à partir de 15 € au service Enfance pratique) et CESU (Chèque Emploi Service Universel). Le règlement par
CESU n'est possible que jusqu'aux 6 ans de l'enfant.
Les règlements sont à effectuer :
• au service Enfance pratique, 5-7 rue de l’Alma, aux jours et horaires mentionnés sur la facture,
• en ligne : http://www.asnieres-sur-seine.fr/Famille-Enfance/Enfance-pratique-Guichet-unique-numerique
Pour changer de formule tarifaire pour une activité, vous devez faire votre demande auprès du service Enfance pratique
par écrit (courrier ou mail [email protected]). Toutefois, les modifications ne pourront être prises en
compte qu’après la période de facturation en cours (se rapporter au tableau des « périodes de facturation » ci-dessus).
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Questions diverses
➜ MON ENFANT A uNE INTOLÉRANCE ALIMENTAIRE (ALLERGIE).
Il vous appartient de vous rapprocher de la Direction de l’Éducation et de l'Enfance (01 41 11 16 28 ; [email protected]).
➜ MON ENFANT A DES PRObLèMES DE SANTÉ (MALADIE CHRONIQuE, HANDICAP…).
Il vous appartient de vous rapprocher de la direction scolaire pour obtenir un PAI (Protocole d’Accord Individuel) et de le signaler
dès le premier jour de fréquentation du centre de loisirs au moyen de la fiche sanitaire.
La tarification
La tarification demeure inchangée pour la quasi-totalité des activités (ex : restauration scolaire, accueil du matin,
études surveillées, etc.), voire est en baisse (accueils de loisirs du mercredi). En revanche, l’allongement de la durée
de l’accueil de fin de journée (15h45 à 18h30), ainsi que la mise en place de services souhaités par les familles (accueil de 15h45 à 16h30), la mise en place d’ateliers nous a conduits à revoir la tarification des accueils proposés le
soir. À noter que la formule études surveillées & ateliers ne sera facturée qu’à partir du moment où les ateliers seront
effectivement en place.
Accueil
du matin
(forfait
1 semaine)
➜ MON ENFANT EST EN GARDE ALTERNÉE, COMMENT PAyER ?
Il appartient aux parents de nous fournir un courrier indiquant le parent qui sera chargé du paiement des factures. Ce courrier devra
être signé par les deux parents et être accompagné d’une photocopie de leurs pièces d’identité respectives. À défaut, les factures
seront adressées aux deux parents et les poursuites pour un éventuel non paiement concerneront aussi les deux parents.
Accueil
périscolaire
15h45 à 16h30
(forfait 1 semaine)
Accueil
périscolaire
15h45 à 17h15
(maternelle)
(forfait 1 semaine)
Quotient
Familial Ville
Nous ne pouvons actuellement éditer des factures tenant compte des périodes de garde des parents.
1 ou 2
3à5
1 ou 2
jours /
jours /
jours /
semaine semaine semaine
➜ J’AI DÉJà uN QuOTIENT CALCuLÉ PAR LA CAF, DOIS-JE FAIRE CALCuLER uN QuOTIENT PAR LA VILLE ?
3 ou 4
jours /
semaine
1 ou 2
jours /
semaine
3 ou 4
jours /
semaine
Oui. Le quotient familial Ville est différent du quotient familial de la CAF. Les deux procédures sont distinctes et les modes de
calcul différents.
➜ MON ENFANT DE 11 ANS ENTRE EN 6E ET JE SOuHAITE L’INSCRIRE à DES ACTIVITÉS.
Il est possible de l’inscrire dans les centres de loisirs de la ville pour les mercredis et les vacances en faisant une demande de dérogation jusqu’à la veille du douzième anniversaire de votre enfant. Lorsque votre enfant aura 12 ans, il vous appartiendra de vous rapprocher des services Jeunesse et Vie des Quartiers.
➜ MON ENFANT EST SCOLARISÉ à ASNIèRES, MAIS JE N’HAbITE PAS LA COMMuNE.
Votre enfant pourra bénéficier de la restauration scolaire, de l'accueil du matin et de l'accueil du soir (ou de l'étude surveillée) selon
la tarification en vigueur, soit le tarif Hors Commune. Il ne pourra pas bénéficier du centre de loisirs le mercredi et durant les
vacances.
➜ JE NE SOuHAITE PAS ENVOyER MON DOSSIER MAIS LE DÉPOSER, EST-CE POSSIbLE ?
Oui. Au service Enfance pratique, 5-7 rue de l’Alma, 92600 Asnières-sur-Seine.
➜ QuE SE PASSE- T-IL SI J’ARRIVE EN RETARD POuR RÉCuPÉRER MON ENFANT Au CENTRE DE LOISIRS ?
Si le 1er retard est inférieur à 15 minutes, il sera noté mais ne vous sera pas facturé. En revanche, si vous arrivez en retard une 2e
fois, les deux retards seront facturés. Par ailleurs, si le 1er retard est supérieur à 15 minutes, vous serez facturé. Les retards sont
facturés en fonction de votre quotient familial Ville. Vous trouverez la grille des tarifs dans la rubrique « Tarification ». Tout ¼
d’heure entamé sera facturé.
➜ JE N’AI PAS TRANSMIS LES DOCuMENTS NÉCESSAIRES Au CALCuL DE MON QuOTIENT FAMILIAL
VILLE. J’AI DONC REçu MES FACTuRES Au TARIF MAxIMuM. MES FACTuRES POuRRONT-ELLES ÊTRE
RÉVISÉES EN FONCTION DE MES REVENuS ?
Chaque année le quotient familial Ville est révisé en fonction de vos revenus. Vous pourrez faire calculer votre quotient familial Ville
pour 2015 durant les mois de novembre et décembre 2014. Un courrier sera envoyé à votre domicile. Les factures ne pourront pas
être recalculées après le mois de février 2015.
➜ JE NE VEux PAS CHANGER DE FORMuLE POuR LES ACTIVITÉS DE MES ENFANTS ET MA SITuATION
(FAMILIALE ET PROFESSIONNELLE) N’A PAS CHANGÉ. DOIS-JE FOuRNIR TOuS LES DOCuMENTS
DEMANDÉS ?
Oui, il est nécessaire de transmettre tous les documents nécessaires et de remplir le dossier d’inscription. Vous devez remettre ces
documents au service Enfance pratique.
➜ JE SuIS AbSENT(E) DE MON DOMICILE ET JE NE PEux PAS RÉCuPÉRER LE DOSSIER PAPIER QuI M’A
ÉTÉ ENVOyÉ. COMMENT FAIRE ?
Vous pouvez télécharger et imprimer le dossier sur le site de la ville : www.asnieres-sur-seine.fr/Famille et Enfance/Documents à
télécharger. Nous vous remercions de le retourner complété, le plus vite possible au service Enfance pratique.
Attention, lors du dépôt, le dossier ne sera pas vérifié immédiatement.
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Accueil périscolaire
15h45 à 17h15
(élémentaire)
(forfait 1 mois)
Accueil
périscolaire
17h15 à 18h30
(forfait 1 semaine)
Formule études
surveillées
+ ateliers
Formule études
surveillées
1 ou 2
jours /
semaine
3 ou 4
jours /
semaine
1 ou 2
jours /
semaine
3 ou 4
jours /
semaine
1 ou 2
jours /
semaine
3 ou 4
jours /
semaine
T01
0 à 200
0,48
1
0,48
0,90
0,85
1,27
9,55
19,11
12,40
24,80
0,48
0,90
T02
201 à 300
0,80
1,70
0,80
1,55
1,49
2,22
9,83
19,66
12,80
25,60
0,80
1,55
T03
301 à 400
1
2,10
1
1,90
1,92
2,87
10,09
20,17
13,10
26,20
1
1,90
T04
401 à 500
1,22
2,60
1,22
2,35
2,33
3,51
10,36
20,73
13,50
27
1,22
2,35
T05
501 à 600
1,54
3,20
1,54
2,90
2,97
4,47
10,62
21,24
13,80
27,60
1,54
2,90
T06
601 à 700
1,87
3,90
1,87
3,50
3,61
5,41
10,89
21,77
14,15
28,30
1,87
3,50
T07
701 à 800
2,28
4,80
2,28
4,30
4,24
6,38
11,15
22,30
14,50
29
2,28
4,30
T08
801 à 1 000
2,71
5,70
2,71
5,15
5,10
7,12
11,42
22,84
14,85
29,70
2,71
5,15
T09
1 001 à 1 300
3,03
6,40
3,03
5,75
5,95
8,34
11,69
23,37
15,20
30,40
3,03
5,75
T10
1 301 à 1 600
3,51
7,40
3,51
6,65
6,80
9,50
11,95
23,90
15,55
31,10
3,51
6,65
T11
1 601 à 2 000
3,99
8,40
3,99
7,55
7,65
10,73
12,21
24,42
15,90
31,80
3,99
7,55
T12
2 001 et plus
4,67
9,80
4,67
8,80
8,51
11,90
12,74
25,48
16,55
33,10
4,67
8,80
HC
Hors commune
5,31
11,20
5,31
10,10
9,55
13,39
13,81
27,61
17,95
35,90
5,31
10,10
Quotient Familial Ville
Panier repas
Restauration
(tarif de l'accueil
(tarif du repas)
à l'unité)
Accueil de loisirs le mercredi
(tarif hors repas)
Forfait pour
2 mois
Fréquentation
ponctuelle
(1 mercredi)
Accueil de loisirs pendant
les vacances
(tarif hors repas)
Fréquentation
Forfait pour
ponctuelle
1 semaine
(1 journée)
Montant
des pénalités
pour 15 min
de retard aux
différents
accueils
T01
0 à 200
0,74
0,23
8,50
1,59
8,60
2,87
1
T02
201 à 300
1,44
0,33
9,25
1,75
9,55
3,19
1,50
T03
301 à 400
1,75
0,43
10,25
1,97
10,52
3,51
2
T04
401 à 500
2,50
0,53
11,75
2,22
12,11
4,04
2,50
T05
501 à 600
3,03
1,07
13,25
2,50
13,70
4,57
3
T06
601 à 700
3,61
1,64
14,75
2,81
16,57
5,10
3,50
T07
701 à 800
4,04
2,07
16,25
3,09
18,33
5,63
4
T08
801 à 1 000
4,24
2,28
18,50
3,51
20,72
6,38
5
T09
1 001 à 1 300
4,47
2,50
20
3,82
22,47
6,90
6,50
T10
1 301 à 1 600
4,57
2,60
21,50
4,09
24,16
7,43
8
T11
1 601 à 2 000
4,67
2,71
23,25
4,41
25,91
7,96
T12
2 001 et plus
4,78
2,81
24,50
4,67
27,62
8,50
HC
Hors commune
4,88
2,92
27,50
5,26
31,07
9,55
10
11