DROIT EUROPEEN - AE

DROIT EUROPEEN – AE
Séminaire 17
(01/07/2015)
AE 20/1
Rapport général sur l’activité de l’Union Européenne / de la Communauté / Communautés européennes
(1958 – 1999)
EN LIGNE
AE 20/2
Rapport sur la politique de la concurrence (1971 – 2003)
AE 20/3
Politique de la concurrence de l’Union européenne (1996-2003)
AE 30/1
Cahiers de droit européen
AE 30/2
Revue trimestrielle de droit européen
AE 30/3
Revue de l’Union européenne - Revue du marché commun et de l’Union Européenne (1959-2011)
AE 30/4
Répertoire de la jurisprudence relative aux traités instituant les Communautés européennes (1953 - 1976)
AE 30/5
Recueil de la jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de première instance. Partie I, Cour de
Justice (en ligne CURIA) => http://www.curia.eu.int/
AE 30/6
Recueil de la Jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de première instance. Partie II, Tribunal de
première instance (en ligne CURIA) => http://www.curia.eu.int/
AE 30/7
Common Market Law
AE 30/8
Droit européen des transports
AE 30/9
Sociaal en economisch wetgeving – SEW : Tijdschrift voor Europees en economisch recht
AE 30/10
Revue européenne de droit de la consommation
AE 30/11
Journal de droit européen - Journal des tribunaux droit européen
AE 30/12
Bulletin de jurisprudence constitutionnelle
AE 30/13
Europe : actualité du droit communautaire
AE 50/1
Annuaire européen = European yearbook (1958 - 2006)
AE 50/2
Annuaire de la convention européenne des droits de l’Homme (1958 - 2007) - Documents et décisions.
Commission européenne des droits de l’homme (1955-1957)
AE 50/3
Revue trimestrielle des Droits de l’Homme – Revue Droits de l’Homme – Droits de l’Homme
AE 50/4
Revue universelle des Droits de l’Homme
AE 50/5
Bulletin des droits de l’Homme
AE 50/6
Bulletin d’information sur les Droits de l’Homme
AE 50/7
Recueil des arrêts et décisions /Cour européenne des droits de l'homme = Reports of judgments and
decisions /European court of human rights Disponible également en ligne : HUDOC =>
http://www.echr.coe.int/
AE 50/8
European Anti-Discrimination Law Review - Revue du droit européen relatif à la non-discrimination
AE 50/9
Journal européen des droits de l’Homme = European Journal of Human Rights
AE 60
Droit européen : Traités-Généralités
AE 61
Droit civil européen
AE 62
Droit commercial européen
AE 63
Droit des transports européen
AE 64
Droit économique et financier européen
AE 65
Droit budgétaire européen
AE 66
Droit fiscal européen
AE 67
Droit judiciaire européen
AE 68
Droit institutionnel de l’Union Européenne
AE 69
Politique régionale - Europe des régions
AE 70
Relations extérieures de l’Union Européenne
AE 71
Droit communautaire de l’environnement
AE 72
Droit pénal européen
AE 73
Droit social européen
AE 74
Divers
CONSEIL DE L’EUROPE
AE 100
Généralités
AE 101
Droits de l’Homme
AE 102/1
Décisions et rapports de la Commission européenne des Droits de l’Homme (1976-1997)
AE 103/2
Recueil des décisions de la Commission européenne des Droits de l’Homme (1967-1974)
AE 104
Commission européenne des Droits de l’Homme : affaires diverses
AE 105/1
Bulletin d’information pénologique – Bulletin d’information pénitentiaire
AE 110
Conseil de l’Europe : affaires juridiques
AE 111/1
Echange international d'informations sur les projets de recherches criminologiques dans les états membres
= International exchange of information on current criminological research projets in members states
AE 111/2
Echange d'informations sur les recherches en droit européen = Exchange of information on research in
european law
AE 112
Comité européen pour les problèmes criminels
AE 113
Publications du Conseil de l’Europe
DROIT INTERNATIONAL et DROIT COMPARE – AI
Séminaire 17
AI 10/1
Recueil des cours. Académie de droit international = Collected courses of the Hague Academy of
international law (1923 – 1998)
AI 10/2
Annuaire français de droit international (1955 – 1978)
AI 10/3
Revue de l’arbitrage
AI 10/4
Revue belge de droit international
AI 10/5
Documents juridiques internationaux
AI 10/6
Annuaire de l’Institut de droit international (1950 – 1987)
AI 15/1
Revue générale de droit international public
AI 15/2
Répertoire de la pratique française en matière de droit international public - T. I à VII
AI 20/1
Journal du droit international - Journal du droit international privé et de la jurisprudence comparée
AI 20/2
Revue critique de droit international privé – Revue critique de droit international - Revue de droit
international privé et de droit pénal international
AI 20/3
Droit international privé : travaux du Comité français de droit international privé - Travaux du Comité
français de droit international privé
AI 20/4
Revue de droit uniforme = Uniform Law Review - Unification du droit
AI 20/5
Bibliographie de la Cour internationale de justice
AI 20/6
International Justice Tribune
AI 25/1
Revue de droit international et de droit comparé - Revue trimestrielle de l’Institut belge de droit comparé Bulletin trimestriel de l'Institut belge de droit comparé – Revue de l’Institut de droit comparé
AI 25/3
American Journal of Comparative Law
AI 25/4
Revue internationale de droit comparé
AI 25/5
Journal of Legal Studies
AI 25/6
Modern Law Review
AI 25/7
Revue européenne de droit privé = European reveiw of private law = Europäische Zeitschrift für Privatrecht
AI 30/1
Annuaire de législation française et étrangère - Annuaire de la législation étrangère
AI 40
Mémoires, plaidoiries et documents (C.I.J.)
AI 40/1
Recueil des arrêts, avis consultatifs et ordonnances = Reports of judgments, advisory opinions and orders /
Cour internationale de justice
AI 50
Droit international public et relations internationales
AI 51
Relations internationales
AI 52
Acteurs
AI 521 Etats
AI 522 Organisations internationales
AI 523 O.N.U.
AI 53
Sources (traités + coutumes)
AI 54
Droit international public
AI 540 Principes généraux
AI 541 Responsabilité internationale et juridictions compétentes
AI 542 Droit commercial
AI 543 Droit économique
AI 544 Droit fiscal
AI 545 Droit social
AI 546 Droit nucléaire
AI 547 Droit des transports (y compris les contrats de transport)
AI 548 Droit de l’environnement
AI 549 Droits de l’homme
AI 55
AI 60
Souveraineté et interventions armées
Droit international pénal
AI 61 Droit international pénal : ouvrages généraux
AI 62 Droit international pénal : infractions
AI 63 Droit international pénal : aspects procéduraux (réparations aux victimes…)
AI 70
Droit international privé
AI 75
Droit international du développement
AI 80
Droit comparé
AI 81
Droit pénal comparé et droits étrangers
AI 91
Législations et doctrines des pays d’Europe
AI 92
Législations et doctrines des pays d’Amérique
AI 93
Législations et doctrines des pays d’Afrique
AI 94
Législations et doctrines des pays d’Asie
AI 95
Législations et doctrines des pays d’Océanie
AI 96
Droit musulman