Luxembourg, le 14 novembre 2016 Madame, Monsieur, En qualité

Luxembourg, le 14 novembre 2016
Madame, Monsieur,
En qualité de banque dépositaire de vos actions de la sicav Indosuez Funds nous vous informons des évolutions
décidées par le Conseil d’Administration de cette sicav qui ont été portées à notre connaissance.
Le Conseil d’administration de la sicav Indosuez Funds a prévu les changements suivants :
• Changements au compartiment Indosuez Funds – China.
•
Modification des délais de paiement pour les souscriptions, rachats et conversions de certains
Compartiments.
• Changement au niveau de CACEIS Bank Luxembourg en référence à l’évolution de la structure
légale du groupe CACEIS.
• Modification du Jour d’évaluation du compartiment Asia Opportunities.
Vous trouverez ci-joint la lettre aux actionnaires émanant de CACEIS Bank Luxembourg, en sa qualité de
banque dépositaire et teneur de registre de la sicav Indosuez Funds.
Il vous appartient de nous instruire d’y donner la suite de votre choix.
Bien entendu, votre conseiller se tient à votre disposition afin de répondre à toutes vos questions relatives à ces
évolutions.
Toujours attentifs à vous offrir des investissements de qualité, nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur,
nos salutations distinguées.
Sabrina Lemaire
Directrice de la Communication
CA Indosuez Wealth (Europe) - société anonyme
39, Allée Scheffer
L-2520 Luxembourg
Adresse postale BP 1104
L-1011 Luxembourg
www.ca-indosuez.com
T +352 24 67 1
F +352 24 67 8000
Adr. Swift AGRILULA
R.C.S. Luxembourg B91986
Eric Polge
Directeur de la Clientèle
Aux actionnaires de
Indosuez Funds (la « Société »)
Société d’Investissement à Capital Variable
Siège Social : 5, Allée Scheffer
L-2520 Luxembourg
R.C.S. Luxembourg B 166912
Luxembourg, le 9 novembre 2016
Cher Actionnaire,
Le conseil d’administration de la Société a décidé d’effectuer les changements décrits ci-dessous, avec
effet au 12 décembre 2016, sauf s’il en est disposé autrement dans cette lettre.
1. Changements au compartiment Indosuez Funds – China
Le compartiment changera sa dénomination en Indosuez Funds – Asia Small & Mid Caps
L’objectif et la politique d’investissement du compartiment changeront comme suit :
Version actuelle de l’objectif et de la politique d’investissement :
« L'objectif du compartiment consiste en la recherche d'un rendement et/ou d'une plus-value en capital à
long terme par la gestion d'un portefeuille composé principalement d'actions de sociétés chinoises ou
exerçant une partie prépondérante de leur activité en Chine, sans restriction de taille ou de secteur
d'activité.
Le compartiment pourra être investi dans des « B-shares » étant des actions de sociétés basées en Chine
qui sont cotées en bourse de Shanghai ou Shenzhen.
L'actif net du compartiment sera principalement investi dans des actions ou autres titres donnant accès au
capital des entreprises, des warrants, des options, ainsi que dans des titres de créances. Il pourra investir
à hauteur de 10% maximum de l’actif net dans des OPCVM, notamment des ETF.
Dans les limites des restrictions d'investissement telles que décrites dans le chapitre 4 du prospectus, le
compartiment peut faire usage de contrats à terme ou d'options sur actions ou indices boursiers, que ce
soit dans un but de couverture ou d'exposition des actifs.
Pour chaque Classe d'Actions, le compartiment est autorisé à couvrir les risques de change dans le cadre
de la gestion de ses actifs. La devise de référence du compartiment est le Dollar US. »
Version de l’objectif et de la politique d’investissement à la date effective :
« L'objectif du compartiment consiste en la recherche d'un rendement et/ou d'une plus-value en capital à
long terme par la gestion d'un portefeuille composé principalement d'actions de sociétés asiatiques de
petites ou moyennes capitalisations, sans restriction de secteur d'activité. Ces investissements pourront
être réalisés via le biais d’obligations participatives si l’accès aux marchés actions est restreint.
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L'actif net du compartiment sera principalement investi dans des actions ou autres titres donnant accès au
capital des entreprises, des warrants, des options, ainsi que dans des titres de créances. Il pourra investir
à hauteur de 10% maximum de l’actif net dans des OPCVM, notamment des ETF.
Dans les limites des restrictions d'investissement telles que décrites dans le chapitre 4 du prospectus, le
compartiment peut faire usage de contrats à terme ou d'options sur actions ou indices boursiers, que ce
soit dans un but de couverture ou d'exposition des actifs.
Pour chaque Classe d'Actions, le compartiment est autorisé à couvrir les risques de change dans le cadre
de la gestion de ses actifs. La devise de référence du compartiment est le Dollar US. »
En conséquence du changement de la politique d’investissement, le Jour d’évaluation du compartiment
sera chaque jour ouvré bancaire complet à Luxembourg, à Singapour et à Hong Kong.
De même, l’indice de référence servant de base au calcul de la commission de performance sera changé
du MSCI Zhong Hua Net Return USD Index (M1ZH) au MSCI AC Asia Ex-Japan Mid Cap USD Net
(MMDUAAJN).
Les actionnaires qui ne sont pas d’accord avec les modifications proposées disposeront jusqu’au 9
décembre 2016, pour racheter leurs Actions sans commission de rachat, en conformité avec les
dispositions du Prospectus. Le paiement du prix de rachat s’effectuera également en conformité
avec les dispositions du Prospectus.
2. Modification des délais de paiement pour les souscriptions, rachats et conversions de certains
compartiments
Ce changement dans le cycle de paiement des souscriptions, rachats et conversions est destiné à aligner
les modalités de règlement de celles-ci avec les modalités de règlement des marchés sous-jacents.
Le paiement pour les souscriptions, rachats et conversions dans les compartiments suivants devra
s’effectuer dans les 2 jours ouvrés bancaires suivant le Jour d’évaluation respectif :
-
Indosuez Funds – Short Term Euro ;
Indosuez Funds – Corporate Bonds Euro ;
Indosuez Funds – Fixed Income Euro ;
Indosuez Funds – Europe Opportunities ;
Indosuez Funds – Europe Growth ;
Indosuez Funds – Europe Value ;
Indosuez Funds – Switzerland Opportunities; et
Indosuez Funds – Navigator.
Cette notification est pour information.
Les actionnaires concernés effectuant des souscriptions additionnelles après la date effective devront
veiller à ce que le paiement du prix de souscription est effectué dans les deux jours ouvrés bancaires
suivant le Jour d’évaluation du compartiment concerné.
3. Changement au niveau de CACEIS Bank Luxembourg en référence à l’évolution de la structure
légale du groupe CACEIS
Par la présente, le conseil d’administration de la Société informe les actionnaires de la Société que la
banque dépositaire/l’administration centrale/l’agent domiciliataire de la Société, CACEIS Bank
Luxembourg, exercera ses activités en tant que succursale de CACEIS Bank France à compter du 31
décembre 2016.
CACEIS Bank Luxembourg, société de droit luxembourgeois dont le siège social est situé 5, Allée Scheffer,
L-2520 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg, immatriculée au Registre du Commerce et des
Sociétés de Luxembourg sous le numéro B 91985, a été désignée par la Société en tant que banque
dépositaire/administration centrale/agent domiciliataire en vertu d’un contrat. Dans le cadre d’une fusion
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par voie d’absorption par CACEIS Bank France, société anonyme de droit français au capital social de
440 000 000 euros dont le siège social est sis 1-3, place Valhubert, 75013 Paris, France, immatriculée
sous le numéro RCS Paris 692 024 722, CACEIS Bank Luxembourg deviendra la succursale
luxembourgeoise de CACEIS Bank France et sera dénommée CACEIS Bank, Luxembourg Branch.
CACEIS Bank France est agréée en tant qu’établissement de crédit et est supervisée par la Banque
Centrale Européenne et par l’Autorité française de Contrôle Prudentiel et de Résolution.
Le but des changements envisagés est de simplifier et d’harmoniser la structure juridique du Groupe en
conservant CACEIS Bank France comme filiale bancaire unique de CACEIS SA. Le projet de simplification
juridique du Groupe CACEIS bénéficiera aux clients en offrant une plateforme de services pleinement
intégrée au marché européen. La Commission de Surveillance du Secteur Financier, autorité de
surveillance luxembourgeoise, a autorisé CACEIS Bank Luxembourg à agir en qualité de banque
dépositaire/d’administration centrale/d’agent domiciliataire.
Par conséquent, d’une manière générale, tous les actifs et passifs de CACEIS Bank Luxembourg, y
compris de ses succursales, seront transférés à CACEIS Bank France (bientôt CACEIS Bank). Selon le
principe du transfert universel d’actifs et de passifs, en conséquence de la fusion, tous les contrats (ainsi
que les actifs et passifs associés) seront transférés automatiquement, sans que vous soyez tenus de
remplir des formalités pour les contrats conclus entre nous. Par conséquent, CACEIS Bank Luxembourg
continuera à fournir des services en tant que banque dépositaire/qu’administration centrale/qu’agent
domiciliataire à la Société dans le cadre du contrat.
La Société ne supportera aucun frais pour les changements envisagés.
Cette notification est pour information.
4.
Modification du Jour d’évaluation du compartiment Asia Opportunities
Afin de mieux tenir compte des marchés principaux d’investissement de ce compartiment, le Jour
d’évaluation est redéfini, comme suit :
Ancien Jour d’évaluation
Nouveau Jour d’évaluation
chaque jour ouvré bancaire complet à
Luxembourg et à Hong Kong
chaque jour ouvré bancaire complet
Luxembourg, à Singapour et à Hong Kong
à
Ce changement ne change en rien la manière de laquelle le compartiment est géré.
Les actionnaires qui ne sont pas d’accord avec les modifications proposées disposeront jusqu’au 9
décembre 2016, pour racheter leurs Actions sans commission de rachat, en conformité avec les
dispositions du Prospectus. Le paiement du prix de rachat s’effectuera également en conformité
avec les dispositions du Prospectus.
Le Prospectus de la Société contenant les changements explicités ci-avant ainsi que d’autres
changements et les KIIDs concernés seront mis gratuitement à la disposition des actionnaires au siège
social de la Société à partir de la date effective des changements.
Nous vous prions d’agréer, Cher Actionnaire, l’expression de nos salutations distinguées.
Le Conseil d’Administration
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