Inscription bourse d`échanges.

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Inscription bourse d`échanges.
SALON DE LA MOTO DE PECQUENCOURT
BOURSE D’ECHANGE - MARCHE DE LA MOTO D’OCCASION
30 mars 2008
INSCRIPTION PREALABLE
Je soussigné
Nom ………………………………….. Prénom …………………………………….…
Adresse……………………………………………………………………………………
Code Postal …………………… Ville …………………………………………………..
Immatriculation du véhicule ……………………………………………………………...
Numéro de permis ………………………Préfecture …………………………………….
Métrage demandé (5 m maximum)
Matériel vendu ……………………………………………………………….…………..
…………………………………………………………………………………...………..
…………………………………………………………………………...………………..
………………………………………………………………….…………………………
Pas de confirmation de réservation si la demande est acceptée.
Certifie avoir pris connaissance du règlement ci-dessous et en accepter les termes.
Date et signature
¾ -----------------------------------------------------------------------------------------------------------------SALON DE LA MOTO DE PECQUENCOURT
BOURSE D’ECHANGE et MARCHE de la MOTO D’OCCASION
30 mars 2008
REGLEMENT
ARTICLE 1 : Par arrêté municipal, le MOTO CLUB de Pecquencourt représenté par son président Joël PIERRACHE a la
responsabilité et la gestion de l’espace public sur le territoire de la commune de Pecquencourt durant la période des 29 et
30 mars 2008.
ARTICLE 2 : Seuls les particuliers sont autorisés à s’installer et à vendre des motos, des pièces, des accessoires, des
équipements, pour motos et motards. Aucun matériel neuf ne pourra être vendu ou exposé.
Les seuls professionnels autorisés à s’installer et à vendre du matériel neuf sont ceux ayant loué un stand intérieur
au salon de la moto. Un espace leur est réservé.
ARTICLE 3 : Les emplacements sont gratuits, mais l’inscription est obligatoire pour pouvoir vendre et exposer.
ARTICLE 4 : La bourse d’échange et le marché de la moto d’occasion sont implantés rue Jean-Jaurès et rue Cyrill Vallée.
Par mesure de sécurité et en application de l’arrêté municipal il est interdit de s’installer sur une autre voie.
ARTICLE 5 : Pour être en règle avec le code des braderies, le particulier exposant devra tenir un registre de l’inventaire
du matériel exposé destiné à être vendu.
ARTICLE 6 : par arrêté Préfectoral, toute vente de boissons, d’alimentation, de confiserie à consommer sur place
ou à emporter est strictement interdite sur Le territoire de la commune de Pecquencourt , sauf dans l’enceinte
fermée du salon.
ARTICLE 7 : Les forces de Police, les services des douanes et de la répression des fraudes veilleront à la stricte
application de ce règlement.
MOTO-CLUB – 43, rue Joseph Bouliez – 59146 PECQUENCOURT – France
Tel : 03 27 86 14 51 - Fax : 03 27 86 31 02
Email : [email protected] - Site : www.mc-pecquencourt.com

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