GUIDE DE L`ENTREPRISE : ENVIRONNEMENT / HYGIENE

GUIDE DE L'ENTREPRISE : ENVIRONNEMENT / HYGIENE / SECURITE
BRUIT
DEFINITIONS
Le bruit est la principale source de nuisance pour les français. L'AFNOR1 définit le bruit comme :
"Toute
"Toute sensation auditive désagréable ou gênante, tout phénomène acoustique produisant cette sensation"
L'unité de mesure utilisée est le décibel (dB).
Attention, une augmentation de 3dB, c’est plus qu’on l’imagine.
Deux camions émettant un bruit de 85dB chacun, donnent un bruit résultant de 88dB. Soit un bruit deux fois plus
important.
A l’inverse, si on veut gagner 3dB, il faut diviser le bruit par deux ;
Ou, quand on passe de 90dB à 100dB, l’intensité sonore est multipliée par 10 !
Quelques exemples :
Conversation
A voix
chuchotée
A voix
normale
Sensation auditive
Seuil d'audibilité
Très calme
Assez calme
Bruits courants
Assez forte
Difficile
Bruyant mais
supportable
Pénible à
entendre
Obligation de
Très difficilement
crier pour se
supportable
faire entendre
Impossible
Seuil de douleur
dB
0
25
30
Bruits intérieurs
Laboratoire d'acoustique
Conversation à voix basse
Appartement dans quartier
tranquille
45
Appartement normal
50
Restaurant tranquille
Grands magasins
Conversation normale
Appartement bruyant
Usine moyenne
Radio très puissante
Atelier de forgeage
Scie à ruban
Raboteuse
Atelier de chaudronnerie
Banc d'essais de moteurs
Marteau-pilon
60
65
75
85
95
100
105
110
120
130
Bruits extérieurs
Bruits des véhicules
Bruits minimaux le jour dans
la rue
Rue très tranquille
Auto silencieuse
Rue résidentielle
Bateau à moteur
Circulation importante
Circulation intense à 1 m
Rue à trafic intense
Marteau-piqueur à - 5 m
Rivetage à 10 m
Automobile sur route
Métro sur pneus
Klaxons d'autos
Moto sans silencieux à 2 m
Train passant dans une gare
Moteurs d'avion proches
BRUIT AU TRAVAIL
La réglementation a fixé deux seuils pour la protection des travailleurs :
Exposition sonore quotidienne > 85 dB ou (pression de crête2 > 135 dB) mise à disposition de protections
Exposition sonore quotidienne > 90 dB ou (pression de crête > 140 dB) obligation d'utilisation des protections
Dans ce cas, le port des protections individuelles peut faire l'objet d'une mention dans le règlement intérieur ou dans les
consignes de sécurité de l'établissement.
Une nouvelle réglementation va baisser ces seuils de 85 à 80 dB pour le premier et de 90 à 85 dB pour le second. De
plus, les employeurs ne devront plus se contenter de fournir des protections auditives à leur personnel mais surtout
chercher à empêcher un niveau sonore élevé de sorte que la protection n'intervienne idéalement qu'en dernier ressort.
1
AFNOR : Association Française de NORmalisation
pression acoustique de crête : Valeur maximale du niveau de bruit instantané reçu durant la journée de travail.
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BRUIT
BRUITS DE VOISINAGE
Il existe pour le bruit que l'entreprise engendre sur l'environnement extérieur des limites. Ces limites ont été définies
par la réglementation. On mesure l'émergence de l'entreprise, c'est à dire la "différence entre le niveau de bruit ambiant,
comportant le bruit particulier en cause, et celui du bruit résiduel constitué par l'ensemble des bruits habituels,
extérieurs et intérieurs, dans un lieu donné, correspondant à l'occupation normale des locaux et au fonctionnement
normal des équipements" (définition du code de la santé publique).
Ces limites sont les suivantes :
Entre 7 h et 22 h : l'émergence doit être inférieure à 5 dB
Entre 22 h et 7 h : elle ne doit pas dépasser 3 dB
Un terme correctif est ajouté en fonction de la durée du bruit : une émergence plus important sera accordée si le bruit
ne dure pas longtemps.
Si le bruit dure moins de 10 min, le terme correctif sera de 6 l'émergence à ne pas dépasser sera 13 dB,
S'il dure entre 45 min et 2 h, la limite de l'émergence sera : 8 dB …
Toutefois le maire peut augmenter ces restrictions par arrêté municipal.
Les sanctions pour tapage diurne, c'est à dire dépassement des valeurs d'émergence admissibles pendant la journée
peuvent s'élever jusqu'à 450 €.
BRUIT DES ICPE1
Pour les installations soumises à déclaration, les prescriptions sont fixées pour chaque rubrique dans l'arrêté
correspondant. Elles se rapprochent le plus souvent des prescriptions applicables aux installations soumises à
autorisation.
Pour les installations soumises à autorisation (créées ou modifiées depuis le 1er juillet 1997), l'émergence ne doit pas
dépasser les valeurs suivantes dans les zones à émergence réglementée2 :
Niveau de bruit ambiant
(incluant l'établissement)
Entre 35 dB et 45 dB
> 45 dB
Période de 7 h à 22 h hors dimanches et
jours fériés
6 dB
5 dB
Période de 22 h à 7 h et dimanches et jours
fériés
4 dB
3 dB
Les arrêtés fixent également des limites de bruit à ne pas dépasser en limite de propriétés. Ces limites ne peuvent
excéder 70 dB le jour et 60 dB la nuit sauf si le bruit résiduel (bruit ambiant sans l'établissement) est supérieur.
Les sanctions pour non respect des arrêtés de prescription peuvent s'élever jusqu'à 1500 €.
1
ICPE : Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (voir fiche ICPE)
Zone à émergence réglementée : intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de l'arrêté
d'autorisation de l'installation et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse).
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BRUIT
BRUITS DE CHANTIERS
Les chantiers sont tous différents. C'est la raison pour laquelle aucune limite réglementaire n'est imposée en terme de
niveau de bruit à ne pas dépasser. L'approche retenue consiste alors à, d'une part, limiter les émissions sonores des
matériels utilisés et, d'autre part, obliger les acteurs à prendre le maximum de précaution.
1. LE CHANTIER
Le code de la santé publique (article R 1336-10) impose aux chantiers de travaux publics ou privés et de travaux relatifs
aux bâtiments et à leurs équipements soumis à une procédure de déclaration ou d'autorisation (permis de construire ou
déclaration de travaux), de :
respecter les conditions d'utilisation ou d'exploitation des matériels, et équipements utilisés,
prendre les précautions appropriées pour limiter le bruit,
ne pas faire preuve d'un comportement anormalement bruyant.
Ils doivent également respecter les règles imposées au niveau local par le maire ou le préfet concernant notamment les
périodes d'activité et les horaires. Ainsi, certains arrêtés prévoient que les travaux bruyants sur la voie, ainsi que les
chantiers proches des habitations soient interrompus entre 20 heures et 7 heures, sauf en cas d'urgence.
Les sanctions s'élèvent jusqu'à 450 € en cas d’atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme.
2. LES ENGINS DE CHANTIER
CHANTIER
Les émissions sonores des appareils de chantier sont réglementées par les textes suivants :
Matériel mis sur le marché avant le 3 mai 2002 arrêtés du 12 mai 1997, sinon l'arrêté du 18 mars 2002
Matériel mis sur le marché après 3 mai 2002 arrêté du 18 mars 2002
Le fabricant doit établir "une déclaration de conformité CE" garantissant que l'engin est conforme aux dispositions de
l'arrêté du 18 mars 2002. Le marquage "CE" de conformité et l'indication du niveau de puissance acoustique garanti sont
apposés de manière visible, lisible et indélébile sur chaque matériel.
Toujours bien vérifier la conformité du matériel
matériel aux normes NF lors de l'achat ou de la location !
3. RECOMMANDATIONS POUR EVITER LES PLAINTES1
1
Informer les riverains sur les phases les plus bruyantes du chantier : horaires, durée, ainsi que sur les dispositions
prises pour diminuer les nuisances.
Sensibiliser les intervenants du chantier à la nécessité d’adopter des comportements ou pratiques moins bruyantes,
en évitant notamment les chutes de matériels, les alarmes de recul des engins, les cris.
Organiser le chantier de manière à limiter l'impact des engins bruyants et à ne pas positionner les accès ou voies de
circulation du chantier au droit de zones occupées par des riverains.
Établir s’il y a lieu un plan de circulation des engins réduisant les marches arrières d’engins.
Préférer des engins électriques ou hydrauliques aux matériels pneumatiques et assurer un entretien régulier du
matériel.
Utiliser des matériels de puissance suffisante pour limiter le régime moteur et veiller à ne pas laisser fonctionner
des engins inutilement.
Adapter la dimension et la puissance de l’engin à la tâche à accomplir.
Extrait des recommandations environnementales pour les acteurs de la construction et de l'aménagement, ville de Paris, chapitre XI
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BRUIT
REDUIRE LE BRUIT DANS L'ENTREPRISE
Avant de faire porter des protections aux employés, la mesure la plus efficace reste la réduction du bruit dans l'atelier.
Cela peut se faire de plusieurs manières.
1. REDUIRE
REDUIRE LE BRUIT A LA SOURCE
Le bruit présente diverses origines : pneumatique (vérins), mécanique (grincement de pièces non lubrifiées…),
électrique (ronflement des circuits magnétiques des transformateurs…), hydraulique (aspiration des pompes…),
aéraulique (ventilation…)
De la même manière, il existe de nombreuses façons de réduire le bruit à la source :
Favoriser la progressivité des mouvements
Découpler les machines de leur environnement
Supprimer les chocs ou les amortir
Modifier les outillages et les techniques…
Éviter les vibrations inutiles
2. ACHETER SILENCIEUX
L'article R. 233-84 du Code du Travail qui concerne les règles techniques applicables lors de la conception et de la
construction des machines indique que : "la machine doit être conçue et construite pour que les risques résultant de
l'émission du bruit aérien produits soient réduits au niveau le plus bas possible".
3. AGIR SUR LA PROPAGATION
PROPAGATION DES ONDES SONORES
SONORES
Le bruit perçu ne vient pas uniquement des machines, mais également de la réverbération des bruits sur les surfaces
solides et du passage des bruits à travers ces surfaces dans un autre local
Deux solutions sont possibles pour éviter ces phénomènes :
Absorber les ondes sonores en modifiant la surface des parois pour réduire les phénomènes de réverbération. Les
matériaux fibreux (laine de verre, de roche, fibre végétales…) ou poreux (mousses synthétiques, polyéthylène,
mousse d'argile) ont de bonnes propriétés absorbantes à la différence des matériaux à cellules fermées (polystyrène
expansé…)
Isoler
Isoler le local où se trouve la machine ou la machine elle-même (encoffrements), ce qui empêchera au son de
traverser les parois, le bruit sera moins perçu de l'extérieur mais ça n'affectera pas le bruit à l'intérieur du local
Plus d'informations dans la brochure, Réduire le bruit dans l'entreprise, téléchargeable sur www.inrs.fr référence ED808
RENSEIGNEMENTS
Afin de ne pas commettre d'erreurs, il est toujours utile d'utiliser les services qui peuvent répondre à vos
préoccupations. Dans ce but, le conseiller de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat est à votre disposition pour
répondre à vos questions et vous orienter au mieux vers les organismes compétents.
Yves COJANDASSAMY
1 avenue du Parc – 95015 Cergy-Pontoise cedex
Tel : 01 34 35 80 29 / Fax : 01 34 35 80 48
[email protected] / site internet : www.cma95.fr
Cette fiche est indicative. Les renseignements qu’elle contient peuvent ne pas être exhaustifs et sont susceptibles d’être mis à jour.
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