Sur la veille éducative et Les dispositifs de réussite

Sur la veille éducative et
Les dispositifs de réussite éducative...
« (…) Un principe de pédagogie que devraient surtout avoir devant les yeux les hommes qui font des plans d’éducation, c’est qu’on ne doit pas élever des enfants d’après
l’état présent de l’espèce humaine, mais d’après un état meilleur, possible dans l’avenir, c’est-à-dire d’après l’idée que l’on se fait de l’humanité et de son entière destination. » (…)
Service Social de l’Enfance
Traité de pédagogie, KANT,1803
« La fonction propre de l’éducation est avant tout de cultiver l’homme, de développer
les germes d’humanité qui sont en nous. »
L’évolution pédagogique en France, E. DURKHEIM, 1990
« La jeunesse n’est autre que cette partie de nous-même qui devra affronter demain
(…) et il ne s’agit pas de regarder la jeunesse au présent seulement et de ne pas faire
place aux générations futures qu’une fois leur tour venu... »
Jeunesse, le devoir d’avenir, D. CHARVET, 2001
Vous trouverez dans ce dossier
Les références des textes législatifs
Les références des documents et rapports
Les liens sur des articles de presse
Une bibliographie
Des expériences dans le domaine, accessibles en ligne
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■ La veille éducative
(Les définitions sont extraites de la fiche technique, supplément à la lettre de la DIV, n°75, avril 2002)
« La veille éducative est une démarche et non un dispositif, c’est aussi une dynamique, une démarche à
construire »
• Qu'est ce que la veille éducative ?
Élément structurant du projet éducatif local, la veille éducative correspond à une mise en réseau sur un
territoire donné de tous les acteurs qui concourent formellement ou non à l'éducation face aux situations
comportant un risque pour la construction de la personnalité et l'insertion sociale d'un enfant ou d'un
jeune.
• Les objectifs qu'elle vise
La veille éducative permet de :
- concevoir et d’organiser sur le territoire, une continuité éducative destinée notamment aux jeunes qui
sont en échec scolaire ou quittent prématurément le système scolaire sans diplôme ni qualification.
- développer le parrainage des jeunes en difficulté par des adultes
- renforcer, au niveau local, les actions de soutien à la parentalité
• Le public concerné
- Jeunes en rupture ou en voie de rupture scolaire et/ou sociale
- Jeunes qui, sans quitter l'école, s'engagent dans un absentéisme chronique
- jeunes qui, ayant été exclus d'un établissement scolaire, qui ne sont plus scolarisés et ne bénéficient
d'aucun accompagnement éducatif
- jeunes qui, ayant quitté le système scolaire sans qualification, se retrouvent sans projet d'insertion
professionnelle ou sociale
• Composition de la cellule éducative
La composition de la cellule de veille éducative est déterminée par l'ensemble des acteurs engagés dans
la démarche, en fonction des besoins et des ressources qui ont été identifiés et avec le souci de favoriser
un croisement des logiques institutionnelles et professionnelles.
• Mission du coordonnateur
Un coordonnateur est désigné. Sa mission, définie en concertation avec les différents acteurs de la veille
éducative, porte essentiellement sur la structuration, la mobilisation et l'animation du réseau des acteurs
de la veille éducative et ne peut en aucun cas se substituer à celle des équipes éducatives des
établissements scolaires, des intervenants sociaux, des professionnels de l'insertion, de la prévention, de
la santé.
• Mise en oeuvre
Le maire est responsable de la mise en oeuvre de la veille éducative dans sa commune. Il identifie, avec
le collectif d'acteurs locaux, parmi les structures et/ou les dispositifs existants, celui qui semble le plus
pertinent pour animer la démarche et installer le poste de coordonnateur.
Cela passe par l’établissement d’un état des lieux à l’échelle communale ou intercommunale qui
permettra d’identifier l’offre éducative, de repérer les jeunes en rupture ou en voie de rupture et les
besoins du territoire. Cela passe également par une réflexion sur les fonctionnements institutionnels et
les pratiques des professionnels.
Pôle Ressources, SSE, mardi 27 novembre 2007
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■ Un outil : les dispositifs de réussite éducative
(Ces définitions sont extraites du site pédagogique du ministère de l’Éducation nationale)
Les dispositifs de réussite éducative sont inscrits dans les programmes 15 et 16 du plan de cohésion sociale,
rendu public le 30 juin 2004. Ils visent à rendre effective l'égalité des chances pour les enfants et les
adolescents des quartiers défavorisés en leur offrant un accompagnement social, culturel, sanitaire afin
d'aider la famille dans son rôle éducatif. La Loi de programmation pour la cohésion sociale du 18 janvier
2005 définit ces dispositifs, leurs objectifs, les publics visés, les structures juridiques supports de ces
dispositifs et les crédits prévus sur les cinq années du plan. Enfin, la circulaire de la DV aux préfets en date
du 25 mai 2005 précise les conditions de mise en œuvre de ces dispositifs.
• Objectifs visés par les " équipes de réussite éducative "
Les dispositifs de réussite éducative (appelés aussi " programmes de réussite éducative ") doivent apporter
hors temps scolaire des moyens et des outils nouveaux pour donner des chances de réussite à chaque enfant
ou adolescent présentant des signes de fragilité. Ils visent prioritairement à accompagner des projets locaux
dans les zones urbaines sensibles (ZUS) et les zones et réseaux d'éducation prioritaire (ZEP-REP).
Les " équipes de réussite éducative " en constituent le volet principal. Elles doivent proposer un soutien
individualisé et personnalisé aux enfants et adolescents en fragilité identifiés par les acteurs locaux, dès la
maternelle, et à leurs familles. Les actions menées relèvent de l'accompagnement scolaire, de la prise en
charge de problèmes de santé, de l'apprentissage des règles de vie en commun ou de l'épanouissement
personnel par l'éducation culturelle, artistique ou la pratique sportive.
• Modalités de mise en œuvre
Ce travail est mené par des " équipes pluridisciplinaires de soutien " composées de professionnels de
différentes spécialités : enseignants éducateurs, animateurs, travailleurs sociaux, psychologues,
pédopsychiatres, intervenants sportifs et culturels…Il s'appuie donc sur un partenariat le plus large possible,
associant les collectivités locales (communes, conseils généraux…), les services de l'État (Éducation
nationale, DDJS, DDASS, DDPJJ…), les associations, etc. Ce partenariat est formalisé par la création d'une
structure juridique dédiée (Groupement d'intérêt public, Caisse des écoles, EPLE, Établissement public local
de coopération éducative…), à la fois instance de pilotage et de gestion.
• Autres volets
Par ailleurs, des actions peuvent être aussi financées pour des " internats de réussite éducative ", accueillant
des jeunes, qui souffrent d'une situation familiale tendue ou de conditions de logement insatisfaisantes. Il
s'agit alors de développer, dans le cadre d'internats scolaires existants ou de nouvelles structures, des projets
éducatifs, sportifs et culturels.
Enfin, peuvent être aussi soutenus des projets de " partenariats d'excellence " avec les grandes écoles et
universités pour favoriser l'accès à l'enseignement supérieur de lycéens de ZUS et des territoires de
l'éducation prioritaire, notamment dans le cadre de la charte pour l’égalité des chances dans l’accès aux
formations d’excellence.
Pôle Ressources, SSE, mardi 27 novembre 2007
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■ Les textes législatifs
• Circulaire du 25 janvier 2002 relative à la mise en œuvre de la veille éducative
• Circulaire du 11 décembre 2001 relative à la mise en œuvre de la veille éducative
http://www.education.gouv.fr/botexte/bo020221/MENE0200294X.htm
• Circulaire relative à l'élaboration des contrats urbains de cohésion sociale du 24 mai 2006
La circulaire du 24 mai 2006, fixe le nouveau cadre contractuel de la politique de la ville en faveur des
quartiers en difficulté. Début 2007, les "contrats urbains de cohésion sociale", d'une durée de trois ans
reconductibles (2007-2012), seront proposés aux villes et établissements publics de coopération
intercommunale. Le nouveau dispositif réaffirme des principes tels que la mobilisation des politiques de
droit commun, la constitution d'équipes dédiées, la liaison rénovation urbaine et politique de la ville, la
nécessité d'évaluer... Dorénavant, la diversité des situations locales devra être davantage prise en compte :
certains territoires, parce qu'ils cumulent les difficultés, exigent un effort de rattrapage important. Autre
nouveauté : les crédits seront désormais principalement mobilisés à travers l'opérateur de l'État qu'est
"l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances". "Ils feront l'objet d'un engagement
pluriannuel de l'Agence... Cette procédure garantira la pérennité des engagements de l'État, et permettra,
notamment, de conclure des conventions pluriannuelles avec les associations qui jouent un rôle pivot dans le
quartier et dont l'action est la plus efficiente."
http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/Circulaire_CUCS.pdf
• Circulaire du 14 février 2006 relative à la mise en œuvre du programme « réussite éducative »
La circulaire de la DIV aux préfets du 14 février 2006, confirme les grands principes de la précédente
circulaire du 27 avril 2005 : place prépondérante donnée aux parcours individuels et au "sur mesure",
intervention inscrite dans la durée, prenant appui sur un partenariat élargi, décliné sur la base d'un diagnostic
partagé... Des précisions sont apportées sur le contenu des projets d'internats de réussite éducative : ils
doivent proposer des réponses nouvelles et complémentaires à l'offre existante, déboucher sur la création de
places d'internat supplémentaires spécifiquement dédiées aux publics visés, avec une exigence de rigueur et
de qualité quant aux acteurs mobilisés et aux actions menées. Des annexes détaillent enfin les modalités de
financements des dispositifs de réussite éducative, selon le type de projet et la date de présentation du
dossier, ainsi que des indicateurs de suivi de la mise en oeuvre du programme.
http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/pre14022006.pdf
• Circulaire du 30 mars 2006 relative aux principes et modalités de la politique de l’éducation
prioritaire
http://www.education.gouv.fr/bo/2006/14/MENE0600995C.htm
• Circulaire du 11 décembre 2006 relative à la définition et la mise en œuvre du volet éducatif des
contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)
http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/EducCUCS2006.pdf
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Pôle Ressources, SSE, mardi 27 novembre 2007
• Décret n°2005-1178 du 13 septembre 2005 relatif à la mise en œuvre des dispositifs de réussite
éducative et modifiant le d décret n°85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics locaux
d’enseignement
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0501256D
• Arrêté du 2 août 2005 pris pour l’application de l’article 3 du décret n°2005-909 du 2 août 2005
instituant une indemnité de vacation pour collaboration occasionnelle aux dispositifs de réussite
éducative
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCV0510671A
• Décret n°2005-909 du 2 août 2005 instituant une indemnité de vacation pour collaboration
occasionnelle aux dispositifs de réussite éducative
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCV0510670D
• Décret n°2005-907 du 2 août 2005 relatif aux groupements d’intérêt public constitués pour
l’accompagnement éducatif, culturel, social et sanitaire des enfants
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCV0510669D
• Circulaire du 13 juin 2005 relative aux dispositifs de réussite éducative
http://www.ville.gouv.fr/pdf/actualite/reussite-educative-circulai.pdf
• Décret n°2005-637 du 30 mai 2005 relatif aux caisses des écoles et modifiant le code de l’éducation
(partie réglementaire)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCV0510894D
• Circulaire du 27 avril 2005 relative à la mise en œuvre des programmes 15 et 16 du plan de
cohésion sociale. Programme de réussite éducative
http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/Complet15et16.pdf
• La note de cadrage pour la mise en œuvre du programme réussite éducative, avril 2005, Délégation
interministérielle à la ville
http://www.ville.gouv.fr/pdf/actualite/Note_cadrage_RE.pdf
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Pôle Ressources, SSE, mardi 27 novembre 2007
• Loi n° 2005-380 du 23 avril 2005 d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENX0400282L
• Loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale, Journal officiel du
19 janvier 2005
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCX0400145L
■ Les documents et rapports à consulter
• Guide méthodologique pour la mise en œuvre d’un projet de réussite éducative
Éditions de la DIV, collection Repères, mars 2007, 180 pages
http://www.ville.gouv.fr/infos/editions/reussite-educative-guide-accueil.html
• La veille : pourquoi, quelle démarche, quels principes d'action, quels outils
Programmes personnalisés de réussites éducatives : Rapporte à Monsieur le Ministre de l’Éducation
Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche. Inspection Générale de l’Éducation Nationale ;
Juin 2006, n°2005-048, 51 pages
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/064000688/0000.pdf
• Le programme réussite éducative : mise en place et perspectives, DIV, juin 2006, 57 pages
Le repérage des enfants et des jeunes…les critères d’éligibilité au titre du PRE…des actions innovantes ?…
les relations aux parents…Ce que la réussite éducative modifie dans le paysage local…question sur
l’individualisation…
http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/rapDIV12-07-06.pdf
• Première rencontre nationale de la réussite éducative, juin 2006, 15 pages
Un an après : problématiques du programme de réussite éducative
Programme, dispositif, équipes pluridisciplinaires : la réussite éducative, comment ça marche,
Diagnostic partagé, repérage, suivi
Les plus de la réussite éducative
http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/Synth29-06-2006.pdf
Pôle Ressources, SSE, mardi 27 novembre 2007
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• La lettre de la DIV n° 111 de juin 2006 sur la Réussite éducative, 4 pages
La réussite éducative un an après, Les points clés de la réussite éducative
http://www.ville.gouv.fr/pdf/editions/lettre111.pdf
• Rapport 2007 de l’observatoire national des zones urbaines sensibles
Délégation interministérielle à la ville, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement.
Novembre 2007 (En ligne sur le site de la Documentation française), 157 pages
Ce quatrième rapport de l'Observatoire National des ZUS dresse un état de la situation de ces territoires en
matière de rénovation urbaine, emploi, éducation, sécurité ... Retours sur les principaux enseignements,
notamment régionaux.
http://www.ville.gouv.fr/pdf/publications/observatoire-rapport-2007.pdf
• Rapport 2006 de l’observatoire national des zones urbaines sensibles
Délégation interministérielle à la ville, 291 pages
http://www.ville.gouv.fr/pdf/editions/observatoire-ZUS-rapport-2006.pdf
• Le programme de réussite éducative : donner toutes ses chances à chaque enfant
Délégation interministérielle à la ville, avril 2005, 4 pages
http://www.crdsu.org/gestion/them/liens/image_tel/crpre_div.pdf
• Dans une zone urbaine sensible : les acteurs de l’éducation et de l’insertion des jeunes « en
difficulté »
Destéfanis, Michel et al. Rapport de recherche du Centre d'Études de l'Emploi, octobre 2005, 2 pages
http://www.ville.gouv.fr/infos/dossiers/observatoire-des-zus.html
• Première rencontre nationale de la veille éducative, 17 décembre 2003, une démarche collégiale
de prévention des ruptures scolaires et éducatives
La veille éducative : une démarche innovante. Veille éducative et projet éducatif local. Présentation des
études réalisées pour le compte de la DIV sur dix sites en France. Veille éducative, secret professionnel et
partage des informations. Présentation d’expériences, 32 pages
http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/RencontreVE171203.pdf
• Pour de grands projets d’éducation dans les grands projets de ville
Leydier, J, Mouchard-Zay H, Mourlet E. - rapport remis au ministre délégué à la ville, avril 2002, 112 pages
http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/gpveduc.pdf
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Pôle Ressources, SSE, mardi 27 novembre 2007
• Fiche technique supplément à la lettre de la DIV, n°75, avril 2002 sur la veille éducative,
http://www.ville.gouv.fr/pdf/editions/veille.pdf
• Veille éducative
Brevan, C, Blazy, J.-P., Cohen, Rapport remis au ministre de la ville, le 27 novembre 2001, 32 pages
http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/VEILLE.PDF
■ Les articles de presse
• Des territoires qui façonnent les parcours scolaires des jeunes
Bref n°228, mars 2006, 4 pages
http://www.cereq.fr/pdf/b228.pdf
• La mise en œuvre du programme de « réussite éducative »
À nouveau explicitée par la DIV
ASH, 24 février 2006, n°2444, p.21
• Programme de réussite éducative : un outil innovant ou un dispositif de plus
Lien Social, n°783, 2 février 2006, pp 8-16
• Réussite éducative : de quoi parle t-on exactement
La revue d’action juridique et sociale, n°252, février 2006, pp11-13
• La réussite éducative
Par Dominique Glasman, revue Profession banlieue, les après-midi n°5, janvier 2006, 8 pages
http://www.professionbanlieue.org/gestion/pub/image_tel/pbAM5_Reuss_educ.pdf
• Programme de réussite éducative : constat d’échec ou solution d’avenir ?
ASH Magazine, septembre/octobre 2005, pp.13-15.
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Pôle Ressources, SSE, mardi 27 novembre 2007
• Accompagner la réussite éducative
La revue comme la ville, n°18, juillet 2005
http://www.ville.gouv.fr/pdf/editions/clv18.pdf
• Coordonnateur du projet éducatif local : un nouveau métier ? Une légitimité à conquérir
Longueval Jean Michel, 2 pages
Les cahiers du DSU, n°36, décembre 2002
http://www.crdsu.org/gestion/pub/image_tel/crpellongueval.pdf
• Le PEL, « remue-ménage institutionnel » ou politique éducative locale
Pascal Bavoux, 3 pages
Les cahiers du DSU, n°36, décembre 2002
http://www.crdsu.org/gestion/pub/image_tel/crC36intro.pdf
■ Livres disponibles au centre de documentation
• Échec scolaire : Travailler avec les familles
VERBA Daniel, Dunod, 156 p., 2006.
• Travailler avec les familles. Parents-professionnels : un nouveau partage de la relation éducative
OTT Laurent, Éditions Eres, 123 p., 2004.
• Co-éduquer : pour un développement social durable
JESU Frédéric, Dunod, 2004.
• Familles et professionnels, quelle coopération
Les Cahiers de Profession Banlieue, Juin 2006
■ Les expériences (accessibles sur la toile)
•9Des programmes de réussite éducative dans l’académie de Créteil
http://www.ac-creteil.fr/zeprep/dossiers/05_reussite_pres.html
Pôle Ressources, SSE, mardi 27 novembre 2007
• Dispositif de réussite éducatif, département du Finistère, 41 pages
http://www.pel-brest.net/IMG/Dossier_DRE_Brest_site_internet.pdf
• La conduite des partenariats locaux : quels enjeux ? Quels effets ? 2 pages
Synthèse des échanges de l’atelier n°2 à Grenoble, le 23 novembre 2006
http://www.crdsu.org/gestion/them/liens/image_tel/cr4-Atelier2grenoble.pdf
• L’accompagnement des familles : comment les associer ? Pour quelle offre ? 5 pages
Synthèse des échanges de l’atelier n°3 à Lyon, le 5 décembre 2006
http://www.crdsu.org/gestion/them/liens/image_tel/cr5-Atelier3Lyon.pdf
• Compte-rendu de la 1ere journée du cycle de qualification « l’action éducative en direction des sites
politiques de la ville » organisé par le centre de ressources pour le développement social et urbain
Action éducative et partenariat local : du dispositif de veille éducative à la structuration du métier de
coordonnateur, juin 2005, 5 pages
http://www.crdsu.org/gestion/them/liens/image_tel/crCReduc1.pdf
• Compte-rendu de la 2eme journée du cycle de qualification « l’action éducative en direction des sites
politiques de la ville » organisé par le centre de ressources pour le développement social et urbain
Action éducative et partenariat local : Programme de Réussite éducative : finalités, modalités de mise
en œuvre, articulation avec les autres dispositifs, septembre 2005, 5 pages
http://www.crdsu.org/gestion/them/liens/image_tel/crCReduc2.pdf
• Bilan et états des lieux 2005 du Projet de réussite éducative de Rillieux-la-Pape, 82 Pages
http://www.crdsu.org/gestion/them/liens/image_tel/cr13-%20BilanPRErillieux.pdf
• Actes de l’atelier interrégional des associations régionales des professionnels de la politique de la
ville de Basse-Normandie, de l’Inter Réseaux DSU et du Centre de ressources du développement
territorial de Haute-Normandie, Saint-Étienne de Rouvray, 3 novembre 2005, 16 pages
http://www.territoires-haute-normandie.net/iso_album/actes_rouen.pdf
• Fiche d’expérience Évry : une cellule de veille éducative, janvier 2004, 4 pages
http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/198a201Evry.pdf
• Des cellules de veilles éducatives au programme de réussite éducative, 2 pages
L’expérience du contrat de ville du Nord Isère
« Les objectifs des cellules de veille éducative sont de repérer et prévenir, de manière précoce, les situations
problématiques qui pourraient constituer des obstacles dans le parcours éducatif d’enfants et de jeunes;
d’autres part, d’élaborer des propositions d’interventions concertées et partenariales (accompagnement à
la scolarité, suivi éducatif, intervention auprès de la famille, médiation familiales/écoles, suivi
psychologique…)
pour la résolution de situations individuelles d’enfants en difficulté, en échec ou en voie
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de l’être, dès la maternelle, quelle que soit la cause des difficultés des enfants et des jeunes (non maîtrise de
la langue, handicap, difficultés familiales..). En outre, le principe fondateur de ces cellules est la
reconnaissance du rôle fondamental de l’implication parentale, afin d’éviter au maximum de se substituer à
leur rôle éducatif et de les associer pleinement aux décisions concernant les enfants ».
http://www.crdsu.org/gestion/them/liens/image_tel/crficheRare.pdf
■ Les sites Internet sur le sujet
• Réussite éducative
http://www.reussite-educative.net/
site d’échanges d’informations, de pratiques, d’expériences et de débats sur les dispositifs de réussite
éducative …
• EDUSCOL
Site pédagogique du ministère de l’Éducation nationale
http://eduscol.education.fr/
dossier sur les dispositifs de réussite éducative et les PPRE
• ANDEV
Association nationale des directeurs de l’éducation des villes de France
http://www.andev.com.fr/
dossier sur les dispositifs de réussite éducative
• Ministère de l’Éducation nationale
http://www.education.gouv.fr/
• Site de l’éducation prioritaire
http://www.educationprioritaire.education.fr/
• DIV
http://www.ville.gouv.fr/
• RésoVilles
http://www.resovilles.com/
fiches d’expérience en ligne
• CR-DSU
L’action éducative en direction des sites « politique de la ville »
http://www.crdsu.org/thema/jdc_thema.htm
• IREV
Cycle de travail régional sur la réussite éducative
http://www.irev.fr/fr/
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