Règlement de la Bourse aux oiseaux

AMICALE DES ELEVEURS AMATEURS D’OISEAUX EXOTIQUES
de QUIMPER et de CORNOUAILLE (AQCOR)
Siège social : Mairie de Saint-Evarzec
Correspondance : HUIBANT Jean-Christophe (Président)
Kerliou
29170 Saint Evarzec
Tél. 06 28 19 13 70
Règlement de la Bourse aux oiseaux
Article 1
La bourse aux oiseaux a lieu à la Halle des Sports de St Evarzec.
le samedi 11 février 2017 de 14 h à 18 h,
le dimanche 12 février 2017 de 10 h à 18 h.
Le Comité Directeur de cette manifestation est constitué par le bureau de l’AQCOR qui se
réserve le droit de refuser l’accès à toute personne susceptible de nuire à ce genre de
manifestation.
Article 2
La bourse aux oiseaux est ouverte à tous les éleveurs amateurs d’oiseaux de cages et de
volières affiliés ou non à une fédération ornithologique.
La vente sur le parking est formellement interdite.
Article 3
Ne seront acceptés que les oiseaux munis d’une bague fermée, c'est-à-dire portant le N° de
l’éleveur, millésime, diamètre de bague, organisation qui a délivré la bague et N° d’ordre de
l’oiseau.
Aucun oiseau inscrit à l’annexe 1 de la convention de Washington ou sur l’arrêté de Guyane
ne pourra être présenté à la vente.
Les oiseaux portant une bague d’une fédération étrangère devront être accompagnés d’un
certificat sanitaire de plus d’un mois.
Article 4
Pour les oiseaux provenant d’élevages situés dans le département, il ne sera pas exigé de
certificat sanitaire, par contre, pour tous les autres, un certificat sanitaire émanant de la DDPP
du département de résidence sera exigé.
Les volailles et les oiseaux de la famille des colombidés, cailles et colins pourront participer à
condition d’être vaccinés contre la maladie de Newcastle. (Certificat de vaccination
obligatoire).
Article 5
Tous les éleveurs devront fournir une liste détaillée (cf fiche en annexe) : identité de l’éleveur,
type animal, N° d’identification bague, des oiseaux ou autres animaux présentés en exposition
ou à la bourse.
Un droit d’inscription de 3 €, quel que soit le nombre d'oiseaux présentés, sera perçu à
l’entrée de la salle auprès des exposants non adhérents au club ACQOR.
Un badge « exposant » nominatif leur sera remis à l’entrée (caution 1 €), l’éleveur s’engage à
restituer ce badge au club organisateur à la fin de l’exposition.
Article 6
Les oiseaux seront reçus dans la salle le samedi 11 février à partir de 10h et jusqu'à 13h30.
La visite sanitaire sera effectuée par un vétérinaire ce même jour à 13h30.
Article 7
L’Amicale organisatrice ne sera pas responsable des accidents, pertes, vols ou mortalité
survenant dans l’enceinte de l’exposition.
Tout oiseau reconnu malade lors de l’inscription sera refusé de même que les autres oiseaux
de l’éleveur concerné.
Les cages dans lesquelles les oiseaux seront présentés à la vente devront être réglementaires.
Article 8
Le fait d’inscrire ses oiseaux à la vente implique l’acceptation et le respect pur et simple du
présent règlement. Pour tous les points non prévus au règlement, le Président de l’AQCOR,
sera seul qualifié pour prendre une décision.
Article 9
Référence à la loi d’Août 2004 : un certificat de cession en trois exemplaires sera
obligatoirement délivré par le vendeur pour chaque transaction d’animaux, l’acheteur devant
décliner son identité et son adresse.
Si besoin, des carnets de 25 certificats seront disponibles au prix de 4 €.
Un exemplaire (jaune) est conservé par le vendeur.
L’original (blanc) et un duplicata (rose) sont remis à l’acheteur.
Le duplicata (rose) est remis au club AQCOR par l’acheteur à la sortie de la salle
La tenue du registre exigé par la Direction Départementale de la Protection des Populations
du Finistère sera établie par le club AQCOR à partir des listes déposées par les éleveurs et des
duplicatas de cession.
Le Président de l'AQCOR
Jean-Christophe Huibant