daniel urbas

DANIEL URBAS
Associé
T 514.954.3149
F 514.954.1905
Montréal | Toronto
[email protected]
Litige et arbitrage
Arbitrage international
Technologies de l'information
Litige relatif à la propriété intellectuelle
Chine
Droit des autochtones
Litige et arbitrage relatifs au droit public
Responsabilité du fait du produit
Litige relatif au droit des médias et diffamation
Formation / Admission au Barreau
SOMMAIRE
B.C.L./LL. B. de l’Université McGill,
1991
Daniel Urbas est le chef régional de notre groupe Litige et arbitrage relatifs au droit du
commerce international et Litige relatif à la propriété intellectuelle. Jusqu'en 2013, Me
Urbas exerçait également les fonctions de chef national de notre groupe Litige relatif à
la propriété intellectuelle et chef régional de notre groupe Litige commercial.
B.A., University of Western Ontario,
1984
Québec, 1992
Ontario, 1998
Colombie-Britannique, 2004
Terre-Neuve-et-Labrador, 2016
Activités professionnelles
Membre (Fellow) du Chartered
Institute of Arbitrators (CIArb) basé à
Londres, en Grande-Bretagne, et a
été élu à titre de membre de l’organe
directeur du bureau nord-américain
du CIArb.
Membre, Association internationale
du barreau, American Bar
Association, Institut de la propriété
intellectuelle du Canada (Fellow),
International Trademark Association
et Association canadienne du droit
des technologies de l’information
Membre, conseil d’administration et
comité de rédaction du périodique Les
Cahiers de propriété intellectuelle
Professeur, Gestion des litiges, John
Molson School of Business de
l’Université Concordia
Me Urbas conseille et représente les clients dans le cadre de dossiers de litige touchant
le droit civil et commercial, la propriété intellectuelle (dont ceux de lutte contre le
piratage et la contrefaçon) et les technologies de l'information, la responsabilité du fait
du produit, le droit administratif, les questions de droit des autochtones, notamment les
litiges touchant les traités et les revendications territoriales et le règlement de différends
portant sur des ententes relatives à la gouvernance et au développement des
ressources naturelles sur les territoires autochtones. Il représente des clients devant les
tribunaux de première instance et les tribunaux d'appel, dont la Cour suprême du
Canada, et traite des demandes en matière de recours urgents et extraordinaires.
Me Urbas plaide devant les tribunaux provinciaux et fédéraux, et les tribunaux
d'arbitrage et administratifs.
Membre (Fellow) du Chartered Institute of Arbitrators (CIArb) à Londres, en GrandeBretagne, Me Urbas a été élu à titre de membre de l’organe directeur du bureau nordaméricain du CIArb. Il siège également comme arbitre unique, de même qu’à titre de
membre d’un tribunal arbitral constitué de trois membres. Il parle couramment l’anglais
et le français.
MANDATS REPRÉSENTATIFS

Représente les clients devant les tribunaux de première instance et les
tribunaux d’appel, et traite les demandes en matière de recours urgents et
extraordinaires. Plaide devant les tribunaux provinciaux et fédéraux, et devant
les tribunaux d’arbitrage et les tribunaux administratifs.

Siège comme arbitre unique, de même qu’à titre de membre d’un tribunal
arbitral constitué de trois membres.
PUBLICATIONS ET PRÉSENTATIONS
Avocats | Agents de brevets et de marques de commerce
© 2016 Borden Ladner Gervais
S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(«BLG»). Tous droits réservés
Publications
Activités communautaires

Membre, conseil d’administration
d’Equitas – Centre international
d’éducation aux droits de l’homme
Auteur : « Old Ways Won’t Open New Doors - Approaching Interventions from
an Access to Justice Point of View », Annual Review of Civil Litigation,
Carswell, 2016.

​Auteur : « International Arbitration 2013 — Canada Chapter », The
International Comparative Legal Guide, 10e édition, juillet 2013 (avec Robert
Deane).

Auteur : « Posting Security as a Condition of Obtaining an Interim or
Conservatory Measure », Corporate LiveWire, 2012.

Auteur : « Case Note: Court Decision Implies Franchisors May Have Inherent
Obligation to Protect and Enhance Brand », WTR Daily, World Trademark
Review, 2012.

Auteur : « Canada », International Comparative Legal Guide to International
Arbitration, Global Legal Group, 2011 et 2012.

Auteur : « Proportionality, Flexibility and Cooperation: Litigation’s Support of
Arbitration Keeps Getting Better », Annual Review of Civil Litigation, Carswell,
2010.

Auteur : « Why Arbitration Works », The Gazette, 2010.

Auteur : « Report: Selection of Outside Litigation Counsel, from Both Sides of
the Conference Room Table », Litigation Newsletter, Association internationale
du barreau, 2010.

Auteur : « Arbitration vs. Court Litigation », The Gazette, 2010.

Auteur : « Report: Sovereign Immunity in International Litigation and
Arbitration », Arbitration Newsletter, Association internationale du barreau,
2010.

Auteur : « Arbitrator Faults Sport Federation for Failure to Actively Defend
Sport Arbitration Process », Arbitration Newsletter, Association internationale
du barreau, 2008.

Auteur : « Report: Investment Treaty Arbitration », Arbitration Newsletter,
Association internationale du barreau, 2007.

Auteur avec John R. F. Baer, Veronica Chen, Andrew P. Loewinger,
Sönke Lund et Woon C. Yew : « Product Recall – International Sales,
Franchising and Product Liability Law Perspectives in the United States,
Canada, Europe, Singapore and China », International Journal of Franchising
Law, Claerhout, 2007.

Auteur : « Spoliation and Electronic Documents: Putting the Spark back into
Discovery », Annual Review of Civil Litigation, Carswell, 2007.
Conférences

Conférencier : « Introduction to International Arbitration », Chartered Institute
of Arbitrators – North American Branch, Université McGill, Montréal, 2016.

Conférencier : « Canadian Mining Law », Beijing Mining Exchange, Pékin,
2015.

Conférencier : « Cross-Examination Techniques in International Commercial
Arbitration », Shanghai et Pékin, 2014.

Conférencier : « Canadian Arbitration Law and Practice », China University of
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Political Science and Law, Pékin, 2013.

Conférencier invité : « Arbitration and the Courts », The Canadian Judicial
Process, Université McGill, 2012.

Conférencier : « État de l’E-Discovery au Québec », Legal IT, 2010.

Conférencier : « Médiation et arbitrage en TI et en PI : Technologies de
l’information et propriété intellectuelle », Pleins feux sur les PRD - Du lieu de
travail local au marché international, Institut d’Arbitrage et de Médiation du
Canada, Inc. et Fonction publique du Canada, 2009.

Conférencier : « Strategic Considerations in IP Litigation in Canada and the
United States », Conférence avancée sur la protection de la propriété
intellectuelle, L’Institut Canadien, 2008.

Conférencier : « Strategies in Resolving Technology Industry Disputes in North
America », International Centre for Dispute Resolution, 2007.
MARQUES DE RECONNAISSANCE

Finaliste au prix Pro Bono 2015 de l'Association internationale du barreau
(IBA).

Finaliste pour la liste des avocats les plus influents 2015 dans la catégorie
World Stage (Scène internationale) du magazine Canadian Lawyer.

Reconnu dans l'édition 2016 de la publication de Who's Who Legal: Litigation.

Reconnu comme « Étoile du litige : Québec » ainsi qu’« Étoile du litige : Droit
commercial, Propriété intellectuelle, Responsabilité du fait du produit » dans
les éditions 2016 et 2015 de la publication Benchmark Canada – The Definitive
Guide to Canada’s Leading Litigation Firms & Attorneys.

Cité dans les éditions 2017, 2016, 2015 et 2014 de la publication The Best
Lawyers in Canada® (Litige en droit des sociétés et droit commercial).

Reconnu dans les éditions 2016, 2015, 2014 et 2013 de la publication The
Canadian Legal Lexpert® Directory (Droit de l'informatique et des technologies
de l'information; Arbitrage commercial international).

Classé « BV » mention « prééminent » (Preeminent), dans la publication
Martindale-Hubbell®.

Cité dans la section Affaires de La Presse comme étant au sommet de sa
carrière, 8 avril 2010.
À PROPOS DE BORDEN LADNER GERVAIS S.E.N.C.R.L., S.R.L
Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L., S.R.L. (BLG) est un grand cabinet juridique canadien
qui offre à ses clients une gamme complète de services, principalement en droit des
affaires, litige commercial et arbitrage ainsi que propriété intellectuelle. BLG est l’un des
premiers cabinets juridiques en importance au pays; il compte plus de 725 avocats,
agents de propriété intellectuelle et autres professionnels dans 5 grandes villes du
Canada. BLG répond aux besoins de ses clients, que ce soit en matière de litige, de
financement ou d’enregistrement de brevets et de marques de commerce.
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