tracey l. mosley

TRACEY L. MOSLEY
Associée
T 613.787.3548
F 613.787.3558
Ottawa
[email protected]
http://ca.linkedin.com/pub/trac
ey-mosley/30/a88/941
Propriété intellectuelle
Marques de commerce
Équipe du Nord®
Organismes de bienfaisance et à but non lucratif
Activités professionnelles
SOMMAIRE
Présidente, sous-comité sur les
enjeux internationaux en marques de
commerce de l'IPIC, 2003-2011
Tracey Mosley est une agente de marques de commerce agréée au Canada. Elle
œuvre au sein du groupe Propriété intellectuelle et Technologies de l'information à
notre bureau d'Ottawa. Elle travaille de concert avec nos avocats et nos agents
spécialisés en propriété intellectuelle dans le cadre notamment de la recherche de
marques de commerce, du traitement de demandes d'enregistrement de marques de
commerce et des procédures d'opposition; et les accompagne également en ce qui a
trait à tous les aspects du droit des marques de commerce.
Membre, comité sur
l'autoréglementation de l'IPIC
Membre, International Trademark
Association (INTA)
Membre, comité sur les droits des
autochtones et comité sur les
organismes à but non lucratif de
l'INTA
Membre, Institute of Trademark
Attorneys du Royaume-Uni
Activités communautaires
Bénévole, programme BLG, la lecture
et les enfants
Membre de fabrique, St. John's
Anglican Church, paroisse de South
March
Coordonnatrice de jardins
communautaires, Alimentation juste,
organisme à but non lucratif
En 2011, Mme Mosley a été nommée au conseil de l'Institut de la propriété intellectuelle
du Canada (IPIC), où depuis 1999 elle était formatrice dans le cadre des travaux dirigés
en préparation à l'examen d'agent de marques de commerce. De plus, elle est la chef
nationale, Propriété intellectuelle, de l'Équipe du Nord, initiative de BLG touchant le
Nord du Canada, ainsi que membre et secrétaire du groupe sectoriel national
Organismes de bienfaisance et à but non lucratif de BLG.
PUBLICATIONS ET PRÉSENTATIONS

Réviseure, Écrits qui traitent d'enjeux internationaux en marques de
commerce et qui sont présentés par l'IPIC à l'Office de la propriété
intellectuelle du Canada (OPIC).

Conférencière, « Le Protocole de Madrid et le Traité de Singapour : Ce
que les praticiens canadiens doivent savoir », webinaire de l'IPIC, 2012.

Enseignante itinérante, département de marketing et d'entrepreneuriat du
campus de Plattsburgh, Université d'État de New York, 2012.

Présentatrice, « Recent and Upcoming Changes in Intellectual Property
», présentation à l'intention du groupe Propriété intellectuelle du bureau
de BLG à Toronto, 2012.

Auteure, « Are You Sure Your Trade-mark is Secure? », The
Chemunicator, revue de l'Association canadienne des distributeurs de
produits chimiques (ACDPC), hiver 2011.

Auteure, « Can Traditional Knowledge be Trade-marked in Canada? »,
Traditional Knowledge Bulletin de l'Université des Nations unies,
Avocats | Agents de brevets et de marques de commerce
© 2016 Borden Ladner Gervais
S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(«BLG»). Tous droits réservés
septembre 2011.

Auteure, « Supreme Court of Canada Addresses Relevance of
Geographic Separation in Assessing The Likelihood of Confusion
Between a Trademark and a Prior-used Trade-Name », Not-for-Profit Law Update (bulletin de mise au point de BLG concernant le droit des
organismes à but non lucratif), juin 2011.

Auteure, « You May be a Not-for-Profit But Are You a Public Authority?
Trademark Protection for Not-for-Profit Entities », Not-for-Profit Law
Update (bulletin de mise au point de BLG concernant le droit des
organismes à but non lucratif), avril 2011.

Animatrice, « Domestic and International Trade-mark Issues », table
ronde de l'International Trademark Association (INTA) et de l'IPIC, 2010.

Présentatrice, « Comparative Issues in Opposition Proceedings » dans le
cadre de l'assemblée générale annuelle de l'INTA, 2006.
MARQUES DE RECONNAISSANCE

Citée comme agente émérite de marques de commerce à l'échelle
mondiale dans l'édition 2015 (et depuis 2010) de la publication The
World Trademark Review's WTR 1000 – The World's Leading Trademark
Professionals (Traitement et stratégie).
À PROPOS DE BORDEN LADNER GERVAIS S.E.N.C.R.L., S.R.L
Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L., S.R.L. (BLG) est un grand cabinet juridique canadien
qui offre à ses clients une gamme complète de services, principalement en droit des
affaires, litige commercial et arbitrage ainsi que propriété intellectuelle. BLG est l’un des
premiers cabinets juridiques en importance au pays; il compte plus de 725 avocats,
agents de propriété intellectuelle et autres professionnels dans 5 grandes villes du
Canada. BLG répond aux besoins de ses clients, que ce soit en matière de litige, de
financement ou d’enregistrement de brevets et de marques de commerce.
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