10329/2/07 REV 2 FAUXDOC 10 COMIX 525 NOTE du

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10329/2/07 REV 2 FAUXDOC 10 COMIX 525 NOTE du
CONSEIL DE
L'UNION EUROPÉENNE
Bruxelles, le 10 octobre 2007
(OR. En)
10329/2/07
REV 2
FAUXDOC 10
COMIX 525
NOTE
du:
au:
Objet:
Secrétariat général du Conseil
Groupe "Frontières" (faux documents)/Comité mixte UE/Islande, Norvège et
Suisse
Glossaire
Documents sécurisés - Éléments de sécurité et autres termes techniques qui y sont
liés (par ordre alphabétique)
Les délégations trouveront en annexe la version révisée du glossaire PRADO et iFADO.
_________________
10329/2/07 REV 2
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
1
FR
ANNEXE
000
013
Documents sécurisésÉléments de sécurité et
autres termes techniques qui y sont liés
(013)
Glossaire
(par ordre alphabétique)
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
2
FR
HAUT
119
Bande magnétique
Fine bande à piste magnétique qui est fixée sur une carte plastique et sert à enregistrer des
données.
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ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
3
FR
HAUT
118
Bande optique
Dispositif d'enregistrement lisible par laser, doté d'une capacité d'enregistrement relativement
élevée (jusqu'à 4 MB). Il est possible d'y stocker plusieurs fichiers de données, y compris des
images à haute résolution. Par ailleurs, des éléments visuels, tels qu'une microphoto/micro-image,
des motifs de sécurité et une
MOV (marque optiquement variable) peuvent être visualisés
aux fins d'une authentification rapide de la carte.
Italie:
carte
d'identité
(verso)
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ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
4
FR
HAUT
125
Bronzage
Une poudre métallique (constituée de bronze) est appliquée sur la surface d'impression avant que
l'encre spéciale n'ait eu le temps de sécher. En séchant rapidement, l'encre fixe les paillettes de
métal à la surface du support. Il en résulte un effet métallique au niveau de la surface
d'impression.
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ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
5
FR
HAUT
083
Cachet à encre
Transfert d'encre liquide au moyen d'un cachet, par exemple pour l'authentification d'un
document ou d'une photo du titulaire fixée par une méthode conventionnelle (collage, par
exemple).
Cachet sec
Portugal
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ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
6
FR
HAUT
084
Cachet sec
Impression en relief obtenue au moyen d'un sceau ou d'un cachet, par exemple pour assurer
l'authentification d'un document ou de la photo du titulaire fixée par une méthode conventionnelle
(collage, par exemple).
Une machine à gaufrer consiste généralement en une presse (manuelle) et en deux matrices
(l'une en relief et l'autre en creux). Grâce aux différences de profondeur de la matrice en creux
(gravée) et de la matrice en relief (qui en est le pendant inversé exact), le matériau gaufré est
déformé de manière à ce que l'impression forme un relief au dessus de la surface.
Gaufrage
Cachet à encre
Carte d'identité française
Belgique
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ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
7
FR
HAUT
146
Caractéristique UV du film de sécurité
Encre fluorescente ou
surimpression fluorescente formant des éléments de sécurité imprimés sur des films de
sécurité; ils sont généralement situés au verso (sur la face interne) du film de sécurité ou entre la
couche d'adhésif et le film de sécurité, protégeant ainsi le document contre l'usure et la
manipulation.
Belgique:
passeport caractéristique
UV du film:
surimpression
fluorescente
multicolore
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ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
8
FR
Allemagne: carte d'identité caractéristique UV du film de sécurité:
aigles réagissant en jaune =
surimpression fluorescente
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ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
9
FR
HAUT
128
Code de document
La base de données emploie des codes de document constitués de plusieurs éléments.
Exemple: "FRA-AO-01001" - Ce code comporte:
·
·
·
·
le code pays de la France en trois lettres
la lettre "A" pour la catégorie de document ("Passeport national (tous types de
passeports)"),
la lettre "O" pour le type de document ("Ordinaire"),
les 5 chiffres "01001", les 2 premiers chiffres ("01") correspondant au numéro de
document et les 3 derniers ("001"), au numéro de version.
La "catégorie de document" est un champ dont la saisie est obligatoire pour la
description de chaque document:
A
Passeport national (tous types de passeports)
B
Carte d'identité
C
Visa
D
Cachet
E
Document d'entrée
F
Permis de conduire
G
Certificat d'immatriculation
H
Permis de séjour
I
Livret/passeport pour marins
J
Document de voyage délivré à des nonressortissants
X
Autre document
Le "type de document" n'est pas un champ obligatoire:
O
Ordinaire
S
De service / Officiel
D
Diplomatique
P
Provisoire / d'urgence
E
Cachet d'entrée
X
Cachet de sortie
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ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
10
FR
HAUT
004
Code-barres / Code-barres à deux dimensions
Informations à lecture automatique
Les codes barres stockent des informations en faisant varier la largeur de lignes imprimées
parallèles (les barres) et les espaces qui les séparent, en vue d'une lecture optique automatisée.
Passeport
islandais:
Code-barres à
une dimension
indiquant le
numéro de
série
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ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
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FR
Un code-barres à deux dimensions stocke des données sur deux dimensions et peut donc contenir
beaucoup plus d'informations qu'un simple code-barres à une dimension:
Passeport letton: code-barres à deux dimensions
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ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
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FR
HAUT
127
CONTREFAÇON
Copie ou reproduction non autorisée d'un document sécurisé authentique.
Dans la base de données, ce terme désigne les seuls "faux intégraux", c'est-à-dire les faux
documents intégralement réalisés par un faussaire.
Il s'agit d'un type de
pseudo-document.
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ANNEXE
FAUX; les autres types de faux sont la
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
falsification et le
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FR
HAUT
066
Couleurs métamères
Paire de couleurs (chimiquement distinctes) que l'on peut à peine distinguer sous un type
d'éclairage déterminé, mais qui forment un contraste bien visible lorsqu'elles sont observées sous
un autre type de lumière ou à travers un filtre, en général de couleur rouge.
Les systèmes de reproduction en quadrichromie (impression offset, imprimantes couleurs,
imprimantes à jet d'encre etc.) ne permettent pas de copier les effets métamères. Soit les couleurs
métamères donnent des reproductions en quadrichromie identiques (avec disparition totale de
l'effet métamère), soit elles sont reproduites en deux couleurs distinctes (alors que les couleurs
métamères apparaissent quasi identiques en lumière normale), ce qui rend manifeste la
reproduction.
Slovaquie: carte d'identité - impression en couleurs
métamères sur la face arrière (au verso); cliché de droite:
impression observée à travers un filtre rouge.
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ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
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HAUT
172
Effet d'inclinaison
Image (ou groupe de caractères) qui devient visible ou dont l'apparence change lorsque le
document est incliné.
Pour des effets d'inclinaison spéciaux, voir:
image latente
perforation laser avec effet d'inclinaison
image laser variable.
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ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
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FR
HAUT
150
Élément à lecture automatique
Élément de sécurité pouvant être lu et vérifié par des machines (lecteurs de documents). Il sert à
authentifier un document de voyage ou d'identité par la détection ou la mesure de propriétés
physiques particulières que possèdent des élements ou des structures du document.
Zone de lecture automatique
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ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
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HAUT
121
Encre anti-Stokes
Encre de sécurité contenant un composant qui réagit dans la partie visible du spectre lorsqu'il est
exposé à une
lumière infrarouge dont la longueur d'onde est proche de 900 nm.
L'observation de cette réaction requiert un équipement spécial.
Parfois aussi appelée encre up-convert.
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ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
17
FR
HAUT
133
Encre fluorescente
Encre contenant des substances fluorescentes (pigments) et servant à imprimer du texte ou des
motifs.
Ce type d'encre est visible en lumière normale et réagit sous exposition aux
UV.
La réaction (fluorescence) est une émission de lumière de très courte durée (ne dépassant pas
10 8 seconde).
À ne pas confondre avec les éléments suivants:
surimpression fluorescente, et
encre phosphorescente.
Passeport portugais: impression de fond en lumière
normale.
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
Passeport portugais: encre fluorescente; la partie brune
de l'impression de fond réagit en vert.
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
18
FR
HAUT
093
Encre fugitive
Type d'encre soluble qui se dissout en présence d'eau ou de certains solvants; lorsqu'elle y est
exposée, cette encre fait disparaître ou blanchir certaines parties de l'impression de sécurité.
À ne pas confondre avec l'
encre saignante.
Passeport du Royaume-Uni
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ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
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FR
HAUT
052
Encre iridescente
Les encres iridescentes ou à effet de perle contiennent des pigments transparents consistant en
une fine pellicule de petites écailles de mica. Ces encres provoquent des interférences avec la
lumière incidente. Il en résulte des effets de scintillement brillants et nacrés, avec variation des
couleurs lorsque l'angle d'observation ou d'éclairage est modifié.
Film iridescent
Passeport français: encre
iridescente
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
20
FR
HAUT
141
Encre iridescente fluorescente
Encre iridescente qui réagit dans le spectre visible lorsqu'elle est exposée aux
Encre fluorescente
Encre iridescente
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
UV.
21
FR
HAUT
142
Encre iridescente photochrome
Encre iridescente
Encre photochrome
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
22
FR
HAUT
092
Encre optiquement variable
Encre d'impression contenant des pigments optiquement variables soumis à d'importantes
variations chromatiques en fonction de l'angle d'observation ou d'éclairage. L'encre optiquement
variable consiste en des écailles microscopiques multicouches baignant dans un milieu d'encre
transparente. Les écailles de pigments sont des dispositifs optiques microscopiques à sélection de
longueur d'onde (filtres interférentiels).
Les encres optiquement variables sont utilisées pour la
taille douce et la
sérigraphie.
Encre iridescente
Visa allemand selon le modèle type de l'UE
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
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FR
Carte d'identité hongroise
Passeport de la République
tchèque: encre optiquement
variable
Encre optiquement variable
(on notera ici le changement de couleur
dans la partie droite de l'image:)
Contrefaçon
Doc. authentique
© Oesterreichische Nationalbank (OenB.at)
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
© Oesterreichische Nationalbank (OenB.at)
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
24
FR
HAUT
027
Encre phosphorescente
Encre contenant des composants qui émettent une lumière après exposition à une lumière de
longueur d'onde particulière (lumière normale ou
UV).
Les matériaux phosphorescents continuent à émettre de la lumière après l'excitation (pour une
durée allant de 10-8 seconde à plusieurs secondes, voire plusieurs heures), alors que dans le cas
de la fluorescence, l'émission de lumière est de très courte durée et ne dépasse pas 10-8 seconde
(
encre fluorescente).
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
25
FR
HAUT
160
Encre photochrome
Les encres photochromes changent de couleur sous exposition aux
UV. Lorsque l'exposition
aux UV cesse, le changement de couleur reste observable pendant un certain temps avant que la
couleur ne reprenne son aspect d'origine.
Exemples: passeport estonien, passeport maltais (depuis novembre 2000).
Encre iridescente photochrome
Passeport estonien: surimpression du film de sécurité
avec de l'encre iridescente photochrome
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
Après exposition aux UV, la surimpression iridescente
de teinte verdâtre reste en bleu pendant un certain
temps
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
26
FR
HAUT
124
Encre saignante
Encre de sécurité contenant des colorants qui, sous l'action d'un solvant, imprègnent le support
papier ("saignent autour de la partie imprimée ou à travers le support") de manière à ce que toute
tentative d'effacement mécanique cause des dommages visibles au document.
À ne pas confondre avec l'
encre fugitive.
Numéro de série imprimé à l'encre saignante
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
Une partie de l'encre du numéro a saigné à travers
le support papier et peut être observée au verso.
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
27
FR
HAUT
094
Encre thermochrome
Encre spéciale dont la couleur varie de manière réversible en fonction de la température.
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
28
FR
HAUT
(019), (020)
140
Estampage à chaud
Technique d'impression au cours de laquelle une feuille métallisée est transférée sur un support
d'estampage à chaud; on peut la considérer comme une variante de la
typographie.
Les principales différences entre l'estampage à chaud et la typographie résident dans le
remplacement, pour l'impression, de l'encre visqueuse par une feuille métallisée et dans le
chauffage indirect du moule d'impression. Sous l'effet conjoint de la température et de la pression,
une couche de métal se détache de la feuille là où la matrice d'estampage possède des parties en
relief et est ensuite transférée vers le support pour y être intégrée de manière permanente et
indélébile.
L'estampage à chaud a notamment tendance à être utilisé:
019
pour imprimer des textes et des motifs sur la couverture d'un passeport (exemples: dorure(019),
020
argenture(020)).
L'estampage à chaud est également utilisé pour l'application des éléments de sécurité
suivants:
hologramme et
kinégramme (kinegram®) etc.
Passeport belge
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
29
FR
HAUT
167
FALSIFICATION
· Altération: modification non autorisée d'un document. Le document a été délivré
dans les règles mais l'état d'origine en a ensuite été modifié.
· Document établi illégalement (frauduleusement):
document authentique vierge ayant été détourné et personnalisé par une personne non
autorisée (le document a été établi par le faussaire).
La FALSIFICATION constitue un type de
contrefaçon et le
pseudo-document.
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
FAUX; les autres types de faux sont la
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
30
FR
HAUT
138
FAUX
Dès lors qu'il ne s'agit plus de décrire les éléments de sécurité d'un document authentique, la
base de données applique ce terme générique aux descriptions des types de documents suivants:
contrefaçon
falsification
pseudo-document.
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
31
FR
HAUT
022
Fibres colorées
Il s'agit de fibres de sécurité de plusieurs couleurs qui sont mélangées dans la pâte à papier au
cours du processus de fabrication de celui-ci, de manière à les intégrer au support papier à des
emplacements aléatoires et à des profondeurs variées.
La couleur rend les fibres clairement visibles dans le papier; on peut aisément les observer à l'œil
nu.
À ne pas confondre avec les
fibres synthétiques.
Fibres fluorescentes
Planchettes
Présence
de fibres
rouges
dans le
papier
Cliché pris en lumière transmise
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
32
FR
HAUT
132
Fibres fluorescentes
Il s'agit de fibres aux propriétés fluorescentes (visibles sous exposition aux
UV) qui sont
mélangées dans la pâte à papier au cours du processus de fabrication du papier et servent ainsi
d'élément de sécurité.
Ces fibres peuvent être visibles (
fibres colorées) ou invisibles en lumière normale.
Pigments fluorescents (hi-lites)
Planchettes fluorescentes.
Passeport islandais:
fibres fluorescentes
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
33
FR
HAUT
171
Fibres synthétiques
Les fibres synthétiques constituent le principal composant de certains papiers spéciaux; ces fibres
rendent le papier particulièrement solide et résistant (exemple: ancien permis de conduire
allemand [rose et plié]).
À ne pas confondre avec les
mécaniques du papier.
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
fibres colorées qui n'ont aucune influence sur les propriétés
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
34
FR
HAUT
035
Fil de couture
Voir:
Technique de reliure,
Fil de couture fluorescent
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
35
FR
HAUT
137
Fil de couture fluorescent
Fil (unique ou pouvant être formé de plusieurs brins entrelacés) servant à assembler les pages
d'un cahier; ce fil réagit en une ou plusieurs couleurs sous exposition aux
UV .
Fil de couture
Passeport diplomatique lituanien
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
36
FR
HAUT
(037)
036
Fil de sécurité
Bande (en plastique, en métal ou constituée d'un autre matériau) incorporée au support au cours
du processus de fabrication, de manière à lui conférer des caractéristiques de sécurité
supplémentaires. Il existe toute une série de fils de sécurité, allant de bandes de film colorées
micro-imprimées, réalisées en polymère ou recouvertes de métal, à des fils de grande
sophistication dotés de propriétés en matière de lecture automatique.
Fil de sécurité fluorescent
Passeport de la République
tchèque:
fil de sécurité comportant une
micro-impression négative en
lumière transmise
037
Le fil de sécurité peut être complètement intégré au support ou en déborder partiellement en
donnant l'apparence de petites fenêtres; c'est pour cette raison qu'on le désigne parfois sous
l'appellation de fil fenêtré:
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
37
FR
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
38
FR
HAUT
135
Fil de sécurité fluorescent
Fine bande constituée de plastique, de métal ou d'un autre matériau, intégrée ou partiellement
intégrée au support au cours du processus de fabrication du papier; cette bande réagit sous
exposition aux
UV. La réaction ainsi obtenue peut aussi être multicolore.
Fil de sécurité
Passeport italien
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
39
FR
HAUT
(062), (063), (064)
061
Filigrane
Image, texte ou motif de caractères intégré au papier au cours de la fabrication par déplacement
des fibres de papier, ce qui a pour effet de faire varier l'épaisseur du papier.
Les filigranes peuvent être observés en
lumière transmise. Quand l'épaisseur du filigrane
est moindre que celle du reste du papier, il laisse passer plus de luminosité et l'image est plus
claire; quand son épaisseur est plus importante, l'image obtenue est plus sombre.
Le filigrane ne devrait pas être visible sous exposition aux
UV.
On distingue plusieurs types de filigranes:
064
·
Filigrane à ton simple
Il peut être clair ou sombre.
Filigrane à ton simple (clair)
Filigrane à ton simple (sombre)
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
40
FR
062
Filigrane (électrotype)
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
41
FR
174
·
Filigrane à deux tons
Comporte des parties à la fois claires et sombres.
Passeport bulgare
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
Laissez-passer français
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
42
FR
063
·
Filigrane multiton
Parfois aussi appelé filigrane à moule cylindrique ("cylinder mould watermark" en anglais).
Passeport belge
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
43
FR
HAUT
(018), (056), (057), (144), (145)
025
Film de sécurité
057
Film plastique apposé sur la page des données biographiques par pression (film collé à sec)
056
et/ou par un procédé thermique (film collé à chaud) afin de protéger contre la falsification
les champs de saisie des données.
053
®
Exemple: Kinefilm - film de sécurité collé à chaud présentant un
kinégramme
intégral (Kinegram®) qui existe en version métallisée et en version transparente.
Les films de sécurité peuvent contenir des éléments de sécurité spécifiques qui ne sont
normalement pas disponibles sur le marché.
144
·
Surimpression du film de sécurité
Éléments de sécurité qui sont généralement imprimés au verso (sur la face interne) du film
de sécurité ou entre la couche d'adhésif et le film de sécurité, protégeant le document contre
l'usure et la manipulation.
Les surimpressions de films de sécurité sont généralement réalisées par
sérigraphie,
héliogravure ou impression flexographique.
Caractéristique UV du film de sécurité
Royaume-Uni: passeport
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
44
FR
Pologne:
passeport
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
45
FR
018
·
Gaufrage du film de sécurité
Éléments du film de sécurité perceptibles au toucher, par exemple des motifs complexes de
guillochis ou des micro-impressions, qui sont intégrés au film de sécurité par gaufrage.
Gaufrage
Belgique: carte
d'identité
Suède: passeport - gaufrage du film de sécurité avec
micro-impression
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
Allemagne: passeport - gaufrage du film de sécurité avec
micro-impression
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
46
FR
145
·
Film de sécurité intégré par reliure
Dans de nombreux passeports, la photographie du titulaire et les données biographiques sont
protégées par un film de sécurité transparent. Afin d'empêcher toute manipulation, le film de
sécurité est intégré par reliure au cahier qui constitue le passeport. Une bande de ce film forme
une marge étroite sur l'autre moitié du bifeuillet.
Technique de reliure
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
47
FR
Espagne:
passeport
film de
sécurité
intégré
par
reliure,
formant
une
marge sur
l'autre
moitié du
bifeuillet
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
48
FR
HAUT
143
Film iridescent
Film de sécurité aux propriétés iridescentes produisant des effets brillants et nacrés, avec variation
des couleurs lorsque l'angle d'observation ou d'éclairage est modifié.
Encre iridescente
Film de sécurité
MOV (Marque optiquement variable)
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
49
FR
HAUT
055
Film rétroréfléchissant
Une image invisible à l'œil nu est intégrée au film de sécurité et apparaît sous exposition à une
lumière coaxiale grâce à l'utilisation d'un dispositif optique spécial.
Passeport
néerlandais
exposé à la
lumière
normale
(image de
gauche) et
à une
lumière
coaxiale
(image de
droite)
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
50
FR
HAUT
029
Gaufrage
Parfois aussi appelé "blind embossing" en anglais. Il concerne l'impression incolore d'images ou
de texte en relief.
Dans le gaufrage des lettres, des motifs ou d'autres dessins sont gaufrés à haute pression.
Estampage à chaud
Cachet sec
Gaufrage du film de
sécurité
Mission des Nations Unies au Kosovo (MINUK): passeport
Recto
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
Verso
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
51
FR
HAUT
030
Gravure laser
Gravure d'images et de textes sur des films ou des cartes en plastique au moyen d'un laser. Dans
le procédé de gravure laser, les données sont inscrites par le noircissement (la carbonisation) de
feuilles sensibles au laser (
PVC ou
PC sensibilisé).
La profondeur des effets laser peut être définie. Les variantes techniques utilisées sont les
suivantes:
·
Gravure interne (au niveau de certaines couches): noircissement dans les couches
internes à travers des feuilles de revêtement transparentes (non sensibles au laser)
Exemples:
·
Allemagne: permis de conduire (prénom, date et lieu d'émission, signature)
·
Suisse: carte d'identité (nom, prénom)
Allemagne:
permis de
conduire
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
52
FR
Finlande: carte
d'identité gravure laser
·
Gravure en relief (à effet tactile)
Exemples:
·
Allemagne: permis de conduire (nom, date et lieu de naissance, numéro de série,
catégories de permis de conduire)
·
Suisse: carte d'identité (date de naissance au recto, par exemple)
Allemagne: permis de conduire gravure laser perceptible au toucher (numéro de série)
Suisse: carte d'identité gravure laser perceptible au toucher (date de
naissance)
Image laser variable
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
53
FR
HAUT
(110)
028
Guillochis/motifs de lignes fines
Tracés fins (complexes) constitués de lignes continues entrelacées formant des motifs
géométriques. L'impression de sécurité figure des motifs guillochés ou d'autres motifs de lignes
fines, de manière à mieux faire obstacle à toute tentative de recréation ou de reproduction. Ces
motifs sont souvent combinés à l'
impression irisée.
Les types de guillochis/de motifs de lignes fines les plus couramment utilisés sont les suivants:
·
motifs guillochés en positif (zones entre les lignes non imprimées, lignes imprimées)
·
motifs guillochés en négatif (zones entre les lignes imprimées, lignes non imprimées ou
inversées)
·
motifs guillochés monocolores et multicolores.
Passeport du Royaume-Uni
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
Passeport tchèque: motifs guillochés en
positif
et en négatif
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
54
FR
110
Motifs de lignes fines en relief110
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
55
FR
HAUT
139
Héliogravure
Cette technique d'impression, analogue à l'
impression en taille douce, fait appel à des
plaques d'impression comportant des zones ou des cellules alvéolées qui forment l'image
imprimée.
La plaque d'impression entre directement en contact avec le support. La profondeur et la taille des
cellules alvéolées déterminent la quantité d'encre qui est transférée au support. On utilise des
encres très fluides et à séchage rapide, ce qui leur permet d'être imprimées les unes sur les
autres. La structure de la cellule reste parfois visible.
Héliogravure: moule d'impression
servant pour du texte
En impression de sécurité, la technique d'héliogravure est utilisée pour la
film de sécurité:
surimpression du
Page des données biographiques d'un passeport letton: gros plan de la surimpression du film de sécurité
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
56
FR
HAUT
039
Hologramme
L'hologramme est, traditionnellement, le type de
structure diffractive changeant
d'apparence selon l'inclinaison dont l'utilisation comme élément de sécurité est la plus
répandue. Plusieurs types d'effets sont possibles, selon qu'il s'agit des hologrammes 2D
(hologrammes en deux dimensions), dont la structure et la couleur varient, des hologrammes 3D,
qui comportent des images, ou des hologrammes à effets cinématiques, etc.
MOV (marque optiquement variable)
Hologramme 2D
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
Hologramme 3D
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
57
FR
HAUT
181
Identificateur biométrique (biométrie)
Caractéristique biologique (anatomique ou physiologique) ou comportementale pouvant être
utilisée pour établir l'identité d'une personne en comparant cette caractéristique avec des données
de référence stockées. L'empreinte digitale est, traditionnellement, l'identificateur biométrique le
plus répandu. D'autres identificateurs biométriques couramment utilisés sont la photo du visage,
l'image de l'iris et la géométrie de la main. Les identificateurs biométriques peuvent être utilisés
pour des processus de reconnaissance biométriques tels que la reconnaissance du visage et de
l'iris. La méthode de mesure des identificateurs biométriques est désignée sous le nom de
"biométrie".
182
·
Passeport électronique
Dans les passeports électroniques, les données biométriques sont stockées sur une puce
intégrée (micro-circuit intégré). D'après les spécifications de l'OACI (Organisation de l'aviation
civile internationale) une
puce sans contact contient, au minimum, les données optiques
présentes dans la
zone de lecture automatique de la page des données biographiques du
passeport ainsi que la photo du visage, qui fait fonction d'identificateur biométrique interopérable.
D'autres identificateurs biométriques, comme l'empreinte digitale ou l'image de l'iris, peuvent aussi
être ajoutées.
Les données biométriques présentes sur la puce peuvent être comparées aux caractéristiques
biométriques du titulaire de document, en recourant à un système biométrique. Par mesure de
précaution, une signature numérique est utilisée pour protéger l'authenticité et l'intégrité des
données stockées.
Tout passeport électronique conforme aux
spécifications de l'OACI comporte sur la couverture
de début de livret le logo international symbolisant le
passeport électronique:
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
58
FR
HAUT
176
Identigramme (Identigram®)
179
Élément de sécurité holographique utilisé dans les passeports et cartes d'identité allemands et
combinant plusieurs éléments:
·
·
reproduction holographique du visage du titulaire (
(fantôme)
zone de lecture automatique
photographie secondaire
ainsi que des éléments qui sont les mêmes pour tous les documents, par exemple, dans les cas
susmentionnés:
· aigle allemande en 3D
· structures cinématiques
· macro-impression
·
micro-impression
·
élément à lecture automatique.
MOV (marque optiquement variable)
Passeport
allemand:
page des
données
biographiques
comportant un
identigramme®
(image
composée)
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
59
FR
HAUT
042
Image brouillée (codée, "scrambled")
Des outils logiciels spéciaux permettent:
· d'intégrer des données personnelles telles que le numéro de passeport ou le nom du titulaire
dans la photographie du titulaire ou
· d'intégrer dans l'impression de fond de certains documents de voyage des informations
statiques telles que le nom du pays.
Ces informations sont invisibles à l'œil nu étant donné qu'elles sont imprimées à un format
brouillé/codé et ne peuvent être observées qu'en recourant à une lentille de décodage (un
dispositif optique spécial) ou à un équipement de laboratoire (scanner ou appareil photo avec
ordinateur équipé d'un logiciel de traitement d'image).
À ne pas confondre avec l'
image latente et l'
effet d'inclinaison.
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
60
FR
HAUT
158
Image laser variable
Image obtenue par gravure laser avec effet d'inclinaison qu'on incorpore dans les cartes en
plastique: les images sont gravées à des angles différents au moyen d'un ensemble de lentilles
cylindriques gaufrées à la surface de la carte. L'image que l'on peut voir varie en fonction de
l'angle d'observation.
Gravure laser
Photographie secondaire (fantôme)
MOV (marque optiquement variable)
113
CLI ® - Changeable Laser Image ou Image laser variable (tramage vertical)
114
MLI ® - Multiple Laser Image ou Image laser multiple (tramage horizontal)
Verso de la carte d'identité suisse: MLI ® permettant de voir, selon de l'angle d'observation, le numéro de série
ou l'année d'expiration.
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
61
FR
Carte d'identité finlandaise: CLI ®
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
62
FR
HAUT
043
Image latente
Motif obtenu par
impression en taille douce, qui devient visible lorsqu'il est incliné et
observé en
lumière rasante. En fonction de l'angle d'incidence de la lumière rasante, l'image
apparaît claire sur fond foncé ou foncée sur fond clair. Le motif de lignes en relief octogonales
(90°) forme une surface particulière qui rend le motif visible par des effets d'ombre et de lumière.
Pologne: passeport - en fonction de l'angle d'incidence de la lumière rasante, le sigle "RP" apparaît plus clair ou plus
foncé
Suisse: visa - structure linéaire de l'image latente
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
63
FR
Belgique:
passeport image latente
qui devient
visible par
inclinaison du
document
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
64
FR
HAUT
155
Impression à aiguilles
Une imprimante à aiguilles ou matricielle est un type d'imprimante d'ordinateur qui imprime par
impact, en faisant percuter un ruban de tissu imprégné d'encre sur le support, à la manière d'une
machine à écrire. À la différence de cette dernière, les lettres sont composées à partir d'une
matrice, ce qui permet de réaliser des polices différentes.
Portugal
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
65
FR
HAUT
047
Impression à jet d'encre
Procédé d'impression faisant appel à un type d'imprimante pour ordinateur particulier qui
fonctionne en projetant directement sur un support des gouttelettes d'encre liquide qui s'y fixent.
L'impression à jet d'encre peut être utilisée dans les cas suivants:
intégration des données
biographiques / de la photo / de la signature.
"Ink nozzle" = Jet
d'encre
"Heating or piezo
element" = Élément
thermique ou
piézo-électrique
"Ink cartridge" =
Cartouche d'encre
Visa allemand selon le modèle type de l'UE: données biographiques/photo intégrées par technique d'impression à jet
d'encre
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
66
FR
Passeport belge: photo et données biographiques intégrées par impression à jet d'encre
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
67
FR
HAUT
170
Impression au stencil
Ce processus de coloration, parfois désigné sous le nom de procédé Orloff, est utilisé pour la
taille douce et permet l'impression simultanée et précise de plus d'une couleur à l'aide d'une
même plaque d'impression. Une presse à imprimer moderne permet souvent l'impression de
plusieurs couleurs (3, 4, ou 5 par exemple). Chaque couleur est appliquée au moyen d'un stencil
particulier qui correspond à des éléments ou à des parties du dessin définitif souhaité. Ces
stencils sont aussi désignés comme des patrons. Les encres pouvant se chevaucher faiblement,
une légère transition de couleur peut apparaître au niveau de l'image imprimée finale.
Les transitions de couleur ne sont pas forcément parallèles à la direction d'impression, à la
différence de l'
impression irisée (en offset).
Passeport du Royaume-Uni
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
(2 couleurs)
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
68
FR
Passeport
australien
(3 couleurs)
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
69
FR
HAUT
026
Impression de fond
Impression colorée servant de fond aux
données biographiques et au
texte
préimprimé des documents sécurisés, souvent constituée de
guillochis/motifs de lignes
fines combinés à d'autres éléments:
mention répétée,
micro-impression,
impression irisée et/ou à d'autres éléments de sécurité utilisés en guise de protection contre
la contrefaçon et la manipulation de données.
Passeport de la République
tchèque: impression de fond
comportant ici plusieurs
éléments:
·
·
·
·
·
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
guillochis/motifs de lignes
fines
quadrillage
micro-impression
zones colorées unies, et
lignes fines en relief.
70
FR
HAUT
002
Impression en taille douce
Procédé d'impression au cours duquel l'image à imprimer est creusée ou gravée à la surface d'une
plaque d'impression. Une encre épaisse et fortement pigmentée est d'abord appliquée sur la
plaque d'impression. L'encre est ensuite ôtée des zones de la surface qui ne sont pas à imprimer
(zones non creusées). Enfin, l'encre qui subsiste dans les parties gravées de la plaque
d'impression (correspondant à l'image devant être imprimée) sont transférées à haute pression
vers le support. La pression exercée force le support à pénétrer dans les zones en creux de la
plaque d'impression, produisant ainsi un effet de relief perceptible au toucher et susceptible d'être
détecté en
lumière rasante.
Cette caractéristique de l'impression en taille douce peut également servir à réaliser une
image latente.
À ne pas confondre avec l'
héliogravure.
Passeport islandais
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
71
FR
Surface surélevée (en relief)
Lumière rasante jetant des ombres
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
72
FR
HAUT
045
Impression irisée
Également appelée "split duct printing" en anglais. Ce processus de coloration utilisé en offset est
destiné à protéger les documents sécurisés contre la séparation ou la copie des couleurs, en les
mêlant subtilement les unes aux autres de manière à obtenir un changement de couleur
progressif.
Impression de fond
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
73
FR
HAUT
089
Impression par sublimation thermique
Tout comme les imprimantes à
transfert thermique, les imprimantes à sublimation utilisent
un ruban encreur. Le colorant présent sur la feuille est chauffé à une température particulière à
laquelle il s'évapore puis se diffuse dans le support. Ce processus de diffusion nécessite un
support doté d'un revêtement spécial. La quantité de colorant diffusée dans le support dépend du
niveau de température atteint.
Ce procédé permet d'obtenir une image en tons continus. L'impression par sublimation thermique
est une technique d'intégration possible pour l'
intégration des données biographiques /
de la photo / de la signature.
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
74
FR
HAUT
(044), (098)
046
Impression/reproduction laser
Les imprimantes laser sont des imprimantes numériques qui utilisent des procédés
photoélectriques.
Les images sont transférées sur le support au moyen d'un toner, comme dans le cas des
photocopieuses classiques.
L'impression laser est un procédé d'intégration qui peut être utilisé l'
intégration des
données biographiques / de la photo / de la signature.
044
098
"Toner" =
toner
"Laser diode" =
diode laser
"Cheval glass" =
miroir pivotant
"Main charger" =
cylindre
d'ionisation
"Cleaning reel" =
rouleau de
nettoyage
"Heating and fixing
reel" =
rouleau de fixation
chauffant
"Transfer charger"
=
rouleau de
transfert
Bulgarie: passeport - procédé d'intégration des données biographiques et de la photo: impression laser
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
75
FR
Belgique: passeport: zone de lecture automatique - procédé d'intégration: impression laser
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
76
FR
HAUT
069
Impression simultanée
Images en concordance exacte entre le recto et le verso. Il s'agit de parties de dessins ou de
motifs dont l'impression au recto et au verso du support paraît aléatoire mais qui se superposent
parfaitement ou forment un motif complet lorsqu'elles sont observées en
lumière transmise.
Une impression simultanée imparfaite réalisée dans le cadre d'une
contrefaçon produira
une image floue lorsqu'elle est observée en lumière transmise.
Motif présent au recto
Motif présent au verso
Carte d'identité de la République tchèque: impression
simultanée
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
77
FR
Passeport
suisse
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
78
FR
HAUT
112
Indice de collationnement / numérotation flottante
Indice de collationnement est à l'origine un terme technique utilisé dans le domaine de la reliure.
Lors de la confection d'un ouvrage complet (brochure, livre, périodique etc.), les différentes parties
(feuillets, feuillets pliés et pincés, sections) doivent être assemblées dans le bon ordre. Pour y
parvenir, on ajoute des indices de collationnement en guise de repères (pour un livre, ils sont
généralement situés au dos du corps d'ouvrage) suivant une disposition en gradins, de haut en
bas.
Les passeports dotés de ce type de repères le sont dans le spectre visible ou UV, afin de pouvoir
détecter plus facilement d'éventuels échanges de pages. La combinaison d'un indice de
collationnement et de numéros de page est parfois désigné sous le nom de numérotation
flottante.
Passeport
suédois
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
79
FR
Passeport portugais
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
80
FR
HAUT
122
Intégration des données biographiques / de la
photo / de la signature
Opération consistant à recourir à une technique d'impression ou de gravure (laser), ou à un
procédé photographique (par opposition au recours à une machine à écrire ou à l'écriture
manuscrite) pour intégrer directement une image (la photo du titulaire), une signature ou un texte
de données biographiques dans le support ou le film de sécurité, lors de la personnalisation du
document.
Intégration de la photo: l'image ne constituera pas un élément distinct (collé, par exemple) du
document, mais en fera partie intégrante. Le transfert de la photo sur la page des données
biographiques est effectué par des moyens numériques.
"L'intégration" est indépendante du fait de savoir si le texte des données biographiques/l'image
sont ou non recouverts d'un film.
Procédés d'intégration:
impression à jet d'encre
gravure laser
impression laser
procédé photographique
impression par sublimation
thermique
transfert thermique
Passeport hongrois: image intégrée par gravure laser
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
81
FR
Carte d'identité allemande: intégration des données biographiques, de la photo et de la signature
par
procédé photographique
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
82
FR
HAUT
054
Kinégramme (Kinegram®)
Hologramme réalisé par ordinateur (
Structure diffractive changeant d'apparence selon
l'inclinaison) capable de produire des images multiples à haute résolution. Le kinégramme
contient des éléments optiques diffractifs spéciaux générés par ordinateur et présentant des reliefs
de surface symétriques et asymétriques (réseaux de diffraction). Ces réseaux de diffraction sont
généralement disposés selon le principe de l'image vectorielle et peuvent être conçus de façon à
produire des effets spéciaux, notamment cinématiques, de variation de couleur et d'inversion de
contraste.
MOV (marque optiquement variable)
Pays-Bas:
kinégramme
transparent
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
83
FR
Bulgarie:
kinégramme
partiellement
démétallisé
Kinégramme métallisé
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
84
FR
HAUT
126
Lumière coaxiale
Cela correspond au cas d'une lumière qui traverse un système optique parallèlement à l'axe
optique (un rétroréflecteur par exemple) ou à une situation dans laquelle la direction de l'éclairage
est parallèle à celle de l'observation.
La lumière coaxiale sert à dévoiler des motifs cachés dans un
film rétroréfléchissant
(exemple: film de sécurité 3M ® Confirm ®).
L'angle d'observation est coaxial au rayon lumineux (redirigé):
"Page of document (security
laminate)" =
Page du document (film de
sécurité)
"Document examiner" =
Personne examinant le document
"Semi-transparent mirror" =
Miroir semi-transparent
Source lumineuse / angle d'incidence de la lumière
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
85
FR
Rétroréflecteurs
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
86
FR
HAUT
049
Lumière infrarouge (IR)
Rayonnement électromagnétique qui occupe la région du spectre électromagnétique située entre
la partie supérieure (basse énergie) du spectre visible et les micro-ondes.
C'est la zone du spectre située entre 750 et 1000 nm, en bordure du spectre visible, qui présente
un intérêt pour la vérification des documents: les IR sont mesurés par des équipements spéciaux,
par exemple pour détecter l'altération de données.
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
87
FR
HAUT
156
Lumière rasante
Lumière latérale à angle d'incidence aigu, qui révèle la structure superficielle d'un objet par des
contrastes de lumière et d'ombre.
La lumière rasante est utilisée en particulier pour contrôler les éléments suivants
timbre
sec,
impression en taille-douce, l'
image latente ainsi que les ratures mécaniques.
"Light source" =
source lumineuse
"Document examiner" =
personne examinant le
document
"Angle of incidence of light" =
angle d'incidence de la lumière
"Page of document" =
page du document
"Angle of view"=
angle d'observation
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
88
FR
HAUT
173
Lumière transmise
Lumière qui traverse l'objet observé (ici une page du document). En pratique, l'objet à observer est
placé entre l'œil (ou l'appareil photo) et la source lumineuse.
Filigrane
"Light source" =
Source lumineuse
"Page of document" =
Page du document
"Document examiner" =
Personne examinant le
document
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
89
FR
HAUT
(090), (091)
129
Mention répétée
Mention répétée, parfois sans intervalles, formant des lignes de texte au niveau des éléments de
sécurité suivants:
impression de fond ou
fil de sécurité.
Passeport
irlandais
091
Les mentions répétées peuvent être imprimées en positif:
Belgique
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
90
FR
090
ou
en négatif:
Malte
Mini-impression, micro-impression, nano-impression
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
91
FR
HAUT
123
Mentions biographiques / autres mentions de
personnalisation
La personnalisation est le processus par lequel la photo, la signature et les données biographiques
du titulaire sont intégrées à un document.
Les données biographiques du titulaire apparaissent à la fois dans la zone d'inspection visuelle
et dans la
zone de lecture automatique des passeports (à la page des données
biographiques), des cartes d'identité ou des visas.
Passeport lituanien: page des données biographiques
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
92
FR
HAUT
086
Mentions préimprimées
Texte imprimé sur un document et qui en recouvre l'impression de sécurité ou:
de fond.
À ne pas confondre avec l'élément suivant:
personnalisation.
impression
mentions biographiques / autres mentions de
Document belge
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
93
FR
HAUT
(067)
Mini-impression , micro-impression
impression
(154)
(068)
067, 068, 154
et nano-
Lignes ou motifs constitués de lettres ou de chiffres de très petite taille qui sont difficilement perceptibles à
l'œil nu; dans les documents, ils servent souvent de marques d'alignement pour l'écriture. La miniimpression et la micro-impression sont aussi utilisées comme éléments de sécurité de l'
impression
de fond.
Voir aussi sous
mention répétée.
·
·
·
la mini-impression(068) peut être discernée à l'oeil nu (mais plus nettement avec un instrument
grossissant).
(067)
la micro-impression
nécessite souvent un instrument à faible grossissement, par exemple
une loupe de bijoutier.
(154)
la nano-impression
nécessite toujours un instrument à fort grossissement, par exemple un
microscope.
Les procédés élémentaires de reproduction ne permettent généralement pas de reproduire les
micro-impressions fines. Dès lors, les documents contrefaits présentent souvent des micro-impressions
illisibles. Cependant, l'utilisation de procédés de reproduction de pointe permet de reproduire des miniimpressions et des micro-impressions avec un niveau de qualité élevé.
Portugal: passeport - mini-impression (texte en bleu) et micro-impression (lettres en violet de plus petite taille)
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
94
FR
HAUT
120
Motif antinumérisation/anticopie
Éléments de sécurité imprimés intégrés à l'
impression de fond, afin de protéger le
document contre la simulation par copie.
Les images et les motifs imprimés contiennent des informations intégrées (cachées) qui sont
invisibles à l'œil nu dans des conditions d'observation normales mais deviennent visibles ou
lisibles, ou provoquent l'apparition de défauts (d'anomalies) après copie ou reproduction au moyen
d'un scanner.
Exemple:
Structures de lignes fines à modulation d'angle et d'orientation (SAM = Modulation d'angle de
trame)
Passeport néerlandais:
motif
anticopie
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
95
FR
HAUT
(079), (115), (177), (178)
011
MOV (marque optiquement variable)
Il s'agit d'un élément de sécurité qui, en fonction des conditions d'observation et/ou d'éclairage,
dévoile différentes informations. Le changement d'apparence correspondant est réversible,
prévisible et reproductible.
On distingue les types de MOV suivants:
1.
Structures dont la variation de couleur est fondée l'effet d'interférence (présence de
couches fines):
·
encre optiquement variable
·
film iridescent
·
encre iridescente
2.
Matériaux/structures aux caractéristiques réfléchissantes variables:
·
film rétroréfléchissant
·
effet d'inclinaison
3.
Structures diffractives changeant d'apparence selon l'inclinaison (DOVID):
Les DOVID comportent des réseaux de diffraction (généralement sous forme de reliefs de
surface) qui sont capables de modifier la lumière par diffraction. Cette technique permet de
créer différents effets, par exemple des images à deux ou trois dimensions ou des effets
cinématiques et de variation de couleur.
Les DOVID diffèrent par la méthode utilisée pour la création des structures des réseaux de
diffraction, par la résolution de l'image obtenue, la brillance et les possibilités d'animation
de cette image. Ils sont généralement connus sous leur nom de marque respectif:
·
Hologramme
· DOVID générés par ordinateur:
Kinégramme (Kinegram®),
Identigramme (Identigram®),
115
177, 079, 178
®
® (177)
Hologramme matriciel, Exelgram , Movigram
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
, Pixelgram
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
® (079)
, Stereogram® (178).
96
FR
HAUT
169
Numéro de série
Il s'agit d'un numéro séquentiel unique qui est imprimé sur un document ou perforé dans celui-ci et
qui sert à son identification; cette unicité permet d'assurer la traçabilité du document en cas de
perte ou de vol.
Numérotation
Numéro de série fluorescent
Numéro de série perforé au
laser
Perforage à l'aiguille
Typographie
Passeport diplomatique lituanien
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
97
FR
HAUT
136
Numéro de série fluorescent
Il s'agit d'un numéro unique qui est imprimé sur un document et qui en permet l'identification; ce
numéro réagit sous exposition aux
UV.
Numéro de série
Permis de conduire lituanien
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
98
FR
HAUT
070
Numérotation
Pour préciser dans le texte descriptif la structure d'un
numéro de série, on utilise en général
les caractères alphanumériques suivants: A: lettre indéterminée, N: chiffre indéterminé:
par exemple < AA-NNNNN >, < AAA NNN > ou < AANNNN >.
D'autres lettres ne sont généralement utilisées que si une même lettre est effectivement imprimée
sur chaque document de la même série (version); dans ce cas elle figure entre guillemets.
Exemple: < "Nr EE" NNNNNN >:
Belgique
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
99
FR
HAUT
157
Offset
L'impression offset est un procédé d'impression dans lequel le texte ou l'image est transféré sur un
cylindre recouvert d'un blanchet en caoutchouc, puis imprimé sur le support. Ce procédé repose
sur la répulsion mutuelle de l'eau et des corps gras et est caractérisé par un encrage uniforme et
des contours nets. Les zones imprimantes et non imprimantes de la plaque d'impression sont sur
le même plan.
Dans le domaine de l'impression de sécurité, un autre procédé d'impression indirecte, appelé
"typographie indirecte" (ou parfois "offset sec"), est très répandu. Dans ce cas, le texte ou
l'image est transféré d'un cliché typographique sur un blanchet en caoutchouc. Le résultat est très
semblable à celui de l'"offset humide" (les caractéristiques de l'
impression typographique
ne sont pas toujours visibles).
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
100
FR
HAUT
088
Papier photographique
Papier recouvert de produits chimiques photosensibles.
(À ne pas confondre avec les papiers spécialement recouverts aux fins d'impression laser ou à jet
d'encre de haute qualité (photographie numérique), qui dans le langage courant sont également
désignés sous l'appellation de papiers photographiques.)
Procédé photographique
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
101
FR
HAUT
159
PC (polycarbonate)
Le polycarbonate (PC) est un polymère thermoplastique possédant d'excellentes caractéristiques
en matière de résistance. Lorsque le polycarbonate sert de support de documents (pages ou
cartes de données biographiques), plusieurs couches en sont fondues à haute température.
L'emploi du polycarbonate comme support de documents sécurisés permet l'intégration d'un grand
nombre d'éléments de sécurité particuliers, par exemple en personnalisant le document au moyen
des éléments suivants:
gravure laser,
photographie secondaire (fantôme) obtenue
par perforation laser et
image laser variable.
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
102
FR
HAUT
101
Perforage à l'aiguille
Réalisation de trous par voie mécanique (par perforation ou poinçonnement) afin d'intégrer un
numéro ou un motif à un document.
La perforation du
numéro de série produit des trous circulaires de même taille disposés
selon un schéma de matrice régulier. Le sens de perforation est identique pour chaque trou. Le
perforage à l'aiguille est reconnaissable aux arêtes ("barbes") perceptibles au toucher qui se
situent au dos du support.
Ne pas confondre avec la
perforation laser.
Belgique:
passeport
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
103
FR
HAUT
(102), (107), (148)
147
Perforation laser
La technologie laser permet de réaliser des perforations de différents types et de différentes tailles:
102
· Numéro de série perforé au laser
Le numéro de série du document d'identité est réalisé par perforation laser du support.
Les caractéristiques qui permettent de reconnaître ce procédé sont les suivantes:
·
traces de brûlure en bordure des trous;
·
à l'arrière, le support (papier) ne présente aucune aspérité en bordure des trous;
·
diminution conique de la taille des trous perforés dans le corps d'ouvrage, lorsqu'il
est feuilleté d'avant en arrière.
Numéro de série
Première page du corps d'ouvrage
Numéro de série perforé au laser
Dernière page du corps d'ouvrage
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
104
FR
148
· Structures et motifs fins perforés au laser
(incisions de sécurité)
Royaume-Uni: passeport structures/motifs perforés au laser: Destri Perf®
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
Pays-Bas: passeport
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
105
FR
107
· Photographie secondaire (fantôme) obtenue par
perforation laser
Perforation formant une photographie secondaire du titulaire, visible en lumière transmise.
Exemples: Image Perf®, passeports néerlandais et belges.
Photographie secondaire (fantôme)
Belgique:
passeport photographie
secondaire
perforée au
laser (cliché
en lumière
transmise)
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
106
FR
107a
· Perforation laser avec
effet d'inclinaison
Les différentes lettres du TLI ® (Tilted Laser Image - image laser inclinée) sont perforées à des
angles différents. L'image visible en lumière transmise varie en fonction de l'angle d'observation.
Pays-Bas:
passeport
Pays-Bas: passeport ImagePerf ®
avec TLI ®
(Tilted Laser Image - image laser
inclinée)
formant les lettres NLD
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
107
FR
HAUT
(073), (076), (032)
130
Photo du titulaire - méthodes de fixation
· Bande adhésive
Méthode de fixation utilisée pour les photos ordinaires
Royaume-Uni
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
108
FR
076
· Collage
Méthode de fixation utilisée pour les photos ordinaires
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
109
FR
073
· Œillets
Méthode de fixation utilisée pour les photos ordinaires
032
· Agrafage
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
110
FR
HAUT
168
Photographie secondaire (fantôme)
Seconde photographie du visage du titulaire d'un document, présente sur certains documents
d'identité.
Une photographie secondaire (fantôme) peut être ajoutée en recourant au même procédé
d'impression que la photographie principale du visage ou à d'autres procédés, par exemple l'un
des suivants:
surimpression fluorescente
perforation laser
Identigramme (Identigram®)
Passeport
bulgare
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
111
FR
HAUT
151
Pigment métallique
Les pigments métalliques tels que l'aluminium et le bronze sont utilisés comme composants des
encres d'imprimerie et servent à obtenir des surfaces présentant un aspect de brillant métallique.
L'encre métallique n'est pas une encre de sécurité au sens strict, tout imprimeur commercial
pouvant se la procurer librement. Il s'agit néanmoins d'une encre anticopie typique, étant donné
qu'une copie (y compris une copie réalisée par une imprimante de bureau) ne peut reproduire
l'effet d'origine.
Estonie: passeport - armoiries
en encre métallique dorée sur
la couverture (face interne début de livret)
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
112
FR
HAUT
111
Pigments fluorescents (hi-lites)
Particules fluorescentes de très petites dimensions présentes dans le papier (visibles sous
exposition aux
UV); ces particules sont mélangées dans la pâte à papier au cours du
processus de fabrication du papier et servent d'élément de sécurité.
Fibres fluorescentes
Planchettes fluorescentes
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
113
FR
HAUT
080
Planchettes
Petits disques colorés intégrés (ou dispersés) dans le papier au cours de sa fabrication.
Les planchettes sont intégrées de la même manière que les
fibres colorées.
Les planchettes peuvent être métalliques ou transparentes; elles peuvent également réagir sous
exposition aux
UV, ou être constituées d'une substance iridescente produisant des
changements de couleur.
Planchettes fluorescentes
Fibres colorées
Fibres fluorescentes
Planchettes
et fibres
colorées
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
114
FR
HAUT
134
Planchettes fluorescentes
Planchettes (petits disques colorés) aux propriétés fluorescentes (visibles sous exposition
aux
UV) qui sont mélangées dans la pâte à papier au cours du processus de fabrication du
papier et servent d'élément de sécurité. Les planchettes fluorescentes peuvent être visibles ou
invisibles en lumière normale.
Fibres fluorescentes
Pigments fluorescents (hi-lites)
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
115
FR
HAUT
108
Police de caractères particulière
Police de caractères dont la forme n'est pas courante.
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
116
FR
HAUT
161
Procédé photographique
Ensemble des procédures au moyen desquelles des matériaux photosensibles produisent une
image sur un
papier photographique. Le procédé photographique est l'une des techniques
d'intégration qui peut être utilisée pour l'
intégration des données biographiques / de la
photo / de la signature.
Carte d'identité
belge:
intégration des
données
biographiques
par procédé
photographique
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
117
FR
HAUT
(163), (164), (165)
162
PSEUDO-DOCUMENT
Il s'agit d'un type de
la
falsification.
FAUX; les autres types de faux sont la:
contrefaçon et
Le terme de pseudo-document recouvre toute une série de documents qui sont délivrés sans
base légale et qui, en général, ne se fondent pas sur des documents légitimes.
Un pseudo-document présente l'apparence d'un document officiel sans avoir été délivré par une
autorité ou institution légalement reconnue ou existante d'un État ou d'une organisation reconnue
dans le cadre du droit international, et n'a donc aucune valeur légale.
163
·
Document de fantaisie
Les documents de fantaisie portent les noms d'États ou d'organisations imaginaires - l'autorité de
délivrance ne relève pas d'un État reconnu dans le cadre du droit international, ni d'une institution
reconnue. Exemples: "Hutt River Passport", "Texas Passport", "Republik Maluku SELATAN Surat
Pas", "World Service Authority Passport", etc.
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
118
FR
164
·
Document camouflé
Documents censés provenir de pays ou d'organisations qui n'existent plus ou ont changé de nom.
Exemples: Samoa orientales, Nouvelles Hébrides (actuel Vanuatu), Rhodésie (actuel Zimbabwe),
Honduras britannique (actuel Belize) ou Haute-Volta (actuel Burkina Faso).
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
119
FR
165
·
Autre pseudo-document
Il s'agit, par exemple, d'un document, d'un visa ou d'un cachet qui porte le nom d'un État ou d'une
organisation existante sans correspondre pour autant à aucun document réel délivré par l'État ou
l'organisation internationale indiqué (on parle aussi parfois de document fictif).
À ne pas confondre avec d'autres types de faux documents:
falsification et
contrefaçon.
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
120
FR
HAUT
152
Puce à contact
Circuit intégré (puce) destiné à stocker et traiter des données, intégré par exemple dans un carte
d'identité. Ce support éléctronique sécurisé contient par exemple les données personnelles: le
nom, le lieu et la date de naissance, l'autorité chargée de la délivrance et une version numérique
du visage du titulaire. Pour pouvoir lire les informations qui figurent dans une carte d'identité dotée
d'une puce à contact, il faut l'insérer dans un lecteur pour que la puce puisse entrer en contact
avec des connecteurs éléctriques. Les contacts dorés typiques constituent la partie visible du
module de puce.
Portugal: carte d'identité
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
121
FR
HAUT
153
Puce sans contact
Circuit intégré (puce) destiné à stocker et traiter des données, intégré par exemple dans les
passeports, les cartes d'identité et les permis de séjour biométriques. La puce, qui est invisible sur
la plupart des documents, communique avec le lecteur de carte au moyen d'ondes
éléctromagnétiques (identification par radiofréquence - RFID). Le lecteur doit être suffisamment
proche pour que la transmission puisse débuter. La puce peut généralement être lue à une
distance comprise entre 0 et 4 cm.
Les passeports biométriques ou les
passeports électroniques comportent une puce
sans contact (ou de proximité), qui peut être intégrée au document de voyage de différentes
façons. Elle peut (comme sur l'illustration) être intégrée dans un film de sécurité épais transparent,
dans la couverture du document, ou dans une page spéciale en polycarbonate. Pour assurer la
sécurité des données, on utilise un contrôle d'accès élémentaire - la puce sans contact ne peut
être lue par le lecteur approprié qu'après avoir été dévérrouillée au moyen d'un code PIN validé ainsi qu'un contrôle d'accès élargi (authentification du terminal) dans la zone de lecture
automatique du document (ZLA); l'échange de données est protégé au moyen d'un protocole
cryptographique de type "Infrastructure à clé publique" (ICP).
Identificateur biométrique
Royaume-Uni:
passeport
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
122
FR
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
123
FR
HAUT
(099)
166
PVC (polychlorure de vinyle)
099
Il s'agit d'un polymère thermoplastique (transparent(099)) largement utilisé. Il sert de support pour
de nombreux documents.
Le
PC (polycarbonate) est souvent préféré au PVC pour l'impression de sécurité et les
documents appelés à durer (ayant de longues périodes de validité).
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
124
FR
HAUT
085
Sérigraphie
Procédé d'impression, également connu sous le nom d'impression à l'écran de soie, au cours
duquel l'impression est obtenue en pressant l'encre au moyen d'une raclette, à travers les zones
perméables de l'écran (des mailles), dans le support qui se trouve en dessous. La sérigraphie est,
de tous les procédés d'impression, celui qui, en une seule fois, permet d'appliquer la couche
d'encre la plus épaisse.
Caractéristiques: couche d'encre épaisse et généralement dense; structure en filet comportant des
bords en dents de scie.
En impression de sécurité, la sérigraphie est surtout utilisée pour la
de sécurité ou l'
encre optiquement variable.
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
surimpression du film
125
FR
HAUT
131
Striation - perforation
Méthode utilisée pour la sécurisation (l'authentification) de la photo du titulaire lorsque celle-ci a
été fixée par une méthode conventionnelle (collage par exemple). Elle permet d'ajouter un motif de
lignes au moyen d'une presse (manuelle). Des trous sont souvent perforés entre les lignes.
Cachet sec
Cachet à encre
Carte d'identité allemande (ancien modèle)
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
126
FR
HAUT
(074)
087, 001
Support
(087)
(001)
sans azurant optique
Papier de sécurité (exemple: papier utilisé pour les passeports):
074
Ce papier ne contient pas d'azurants optiques et reste donc foncé(074) sous exposition aux
UV.
Toutefois, on peut aussi utiliser dans les passeports un support papier avec azurants optiques
(mais on n'y fait pas appel très souvent).
Les azurants optiques sont des substances qui sont incorporées dans la pâte à papier
(composée surtout de fibres de bois) au cours du processus de fabrication, de manière à renforcer
l'apparence de blancheur du papier. La présence d'azurants optiques peut être détectée grâce à
leur réaction de fluorescence bleuâtre sous exposition aux
UV.
Support sans azurants optiques
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
Support avec azurants optiques
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
127
FR
HAUT
(051)
024
Surimpression fluorescente
051
Surimpression invisible(051) (incolore) en lumière normale, mais réagissant (c'est-à-dire devenant
visible sous exposition aux
UV).
À ne pas confondre avec l'
encre fluorescente.
Caractéristiques UV du film de sécurité
Passeport islandais: impression de fond en lumière
normale
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
Passeport islandais: surimpression réagissant en jaune
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
128
FR
HAUT
(003), (058), (059), (175), (180)
005
Technique de reliure
Action d'assembler des feuillets séparés pour former un livre, un cahier ou une brochure.
La technique de reliure la plus couramment utilisée pour les documents d'identité est la suivante:
059
couture au fil - "couture dans le pli" (brochure piquée au
fil de couture).
Film de sécurité intégré par reliure
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
129
FR
175
Couture latérale au fil
180
Une distinction est opérée entre la reliure de pages simples et celle de pages doubles.
Pages simples
Pages doubles
058
Présentation générale: un cahier peut être assemblé sous forme de cahier simple ou de cahier
multiple.
Cahier simple
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
Cahier multiple
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
130
FR
003
Onglet permettant un assemblage plus solide:
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
131
FR
HAUT
048
Transfert thermique
L'impression est effectuée en chauffant un ruban thermosensible contenant une encre à base de
cire ou de résine. On chauffe une zone particulière du ruban encreur coloré, et l'encre fondue est
alors intégralement transférée du ruban au support. On peut faire varier la taille de la zone d'encre
transférée en fonction du processus de chauffage. Des pointillés sont obtenus par tramage. Le
transfert d'une couche de couleur homogène aboutit à des points ou à des zones aux bords bien
nets.
Des rubans encreurs spéciaux, comportant notamment des pigments métalliques, peuvent aussi
être utilisés.
Le transfert thermique est une technique d'intégration possible pour l'
données biographiques / de la photo / de la signature.
intégration des
"Heating element" =
Eléments chauffant
"Ink foil" =
Ruban encreur
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
132
FR
HAUT
097
Typographie
Procédé d'impression dans lequel les zones imprimées sont en relief, comme dans un cachet.
Il s'agit d'un des procédés les plus anciens, qui se distingue par un enfoncement du support sous
l'effet de la pression et un bord d'encre épais et net tout autour de l'image imprimée, légèrement
séparé du corps principal du caractère, appellé bavure. Dans le domaine des documents de
sécurité, la typographie est souvent utilisée pour imprimer des numérotations continues, telles que
les numéros de série.
Ne pas confondre avec
offset sec - typographie indirecte.
Numéro de
série
imprimé
par
typographie
Plaque typographique servant à l'impression de texte
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
133
FR
HAUT
103
UV (lumière ultraviolette)
Les UV sont des ondes électromagnétiques dont les longueurs d'onde sont situées juste en
dessous du spectre de la lumière visible (200 - 400 nm). Il s'agit d'une source de lumière
fréquemment utilisée pour l'examen des documents dans le but d'analyser la luminosité du papier,
les encres fluorescentes et d'autres éléments de sécurité, ainsi que les tentatives de manipulation.
Les principales sources UV à être utilisées pour l'examen des documents sont celles dont les
longueurs d'onde sont de 365/366 nm (UV de longueur d'onde longue), de 313 nm (UV de
longueur d'onde moyenne) et de 254 nm (UV de longueur d'onde courte). Ce n'est pas la
"lumière" ultraviolette proprement dite qui est visible, mais seulement l'effet qu'elle produit; c'est
donc la fluorescence visible causé par l'exposition aux UV qui peut être observée (
encre
fluorescente, etc.).
"Light source
(UV light)" =
Source
lumineuse (UV)
"Page of
document" =
Page du
document
"Document
examiner" =
Personne
examinant le
document
Lampe UV portable
ordinaire servant à
l'examen des
documents
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
134
FR
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
135
FR
HAUT
(082)
149
Zone de lecture automatique
Les spécifications des "documents de voyage lisibles à la machine" (MRTD) sont définies dans le
document 9303 de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI). Selon ces normes, la
page des données biographiques d'un MRTD est divisée en deux zones distinctes:
·
une zone d'inspection visuelle (ZIV) contenant la désignation du document, la photo du
visage du titulaire, les données personnelles et les données relatives à l'émission et à la
validité;
082
·
une zone de lecture automatique (ZLA) contenant certaines informations tirées de la zone
d'inspection visuelle sous forme d'une séquence de caractères alphanumériques et le signe
"<", disposés sur deux ou trois lignes. Cette séquence de caractères peut être lue par des
lecteurs de documents pour faciliter le contrôle des documents de voyage (polices de type
ROC - Reconnaissance optique des caractères(082)).
·
Types de ZLA:
·
format ID1 (86 x 54 mm): trois lignes composées de 30 caractères chacune, situées sur
la face arrière (au verso) du document;
·
format ID2 (105 x 74 mm): deux lignes composées de 36 caractères chacune, situées
dans la partie inférieure de la page des données biographiques ou du visa;
·
format ID3 (125 x 88 mm): deux lignes composées de 44 caractères chacune, situées
dans la partie inférieure de la page des données biographiques.
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
136
FR
Documents de voyage officiels lisibles à la machine - format 2 (TD-2)
01 État émetteur
02 Type de document
03 Nom – identifiant primaire (VR)
04 Nom – identifiant secondaire (VR)
05 Sexe (3)
06 Nationalité (3)
07 Date de naissance (15)
13 Photo du titulaire
08 Élément de données personnels facultatifs (VR)
09 Numéro de document (VR)
10 Date d'expiration (15)
11 Élément de données personnels facultatifs (VR)
Zone V
12 Signature
Ligne supérieure de lecture automatique
Ligne inférieure de lecture automatique
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
137
FR
Slovènie:
carte
d'identité
(format ID1)
- ZLA (zone
de lecture
automatique)
à 3 lignes
sur la face
arrière (au
verso)
HAUT
Fin.
10329/2/07 REV 2
ANNEXE
ile/deb/GK/af/fg
DG H 1A
138
FR

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