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CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE Bruxelles, le 10 octobre 2007 (OR. En) 10329/2/07 REV 2 FAUXDOC 10 COMIX 525 NOTE du: au: Objet: Secrétariat général du Conseil Groupe "Frontières" (faux documents)/Comité mixte UE/Islande, Norvège et Suisse Glossaire Documents sécurisés - Éléments de sécurité et autres termes techniques qui y sont liés (par ordre alphabétique) Les délégations trouveront en annexe la version révisée du glossaire PRADO et iFADO. _________________ 10329/2/07 REV 2 ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 1 FR ANNEXE 000 013 Documents sécurisésÉléments de sécurité et autres termes techniques qui y sont liés (013) Glossaire (par ordre alphabétique) 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 2 FR HAUT 119 Bande magnétique Fine bande à piste magnétique qui est fixée sur une carte plastique et sert à enregistrer des données. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 3 FR HAUT 118 Bande optique Dispositif d'enregistrement lisible par laser, doté d'une capacité d'enregistrement relativement élevée (jusqu'à 4 MB). Il est possible d'y stocker plusieurs fichiers de données, y compris des images à haute résolution. Par ailleurs, des éléments visuels, tels qu'une microphoto/micro-image, des motifs de sécurité et une MOV (marque optiquement variable) peuvent être visualisés aux fins d'une authentification rapide de la carte. Italie: carte d'identité (verso) 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 4 FR HAUT 125 Bronzage Une poudre métallique (constituée de bronze) est appliquée sur la surface d'impression avant que l'encre spéciale n'ait eu le temps de sécher. En séchant rapidement, l'encre fixe les paillettes de métal à la surface du support. Il en résulte un effet métallique au niveau de la surface d'impression. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 5 FR HAUT 083 Cachet à encre Transfert d'encre liquide au moyen d'un cachet, par exemple pour l'authentification d'un document ou d'une photo du titulaire fixée par une méthode conventionnelle (collage, par exemple). Cachet sec Portugal 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 6 FR HAUT 084 Cachet sec Impression en relief obtenue au moyen d'un sceau ou d'un cachet, par exemple pour assurer l'authentification d'un document ou de la photo du titulaire fixée par une méthode conventionnelle (collage, par exemple). Une machine à gaufrer consiste généralement en une presse (manuelle) et en deux matrices (l'une en relief et l'autre en creux). Grâce aux différences de profondeur de la matrice en creux (gravée) et de la matrice en relief (qui en est le pendant inversé exact), le matériau gaufré est déformé de manière à ce que l'impression forme un relief au dessus de la surface. Gaufrage Cachet à encre Carte d'identité française Belgique 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 7 FR HAUT 146 Caractéristique UV du film de sécurité Encre fluorescente ou surimpression fluorescente formant des éléments de sécurité imprimés sur des films de sécurité; ils sont généralement situés au verso (sur la face interne) du film de sécurité ou entre la couche d'adhésif et le film de sécurité, protégeant ainsi le document contre l'usure et la manipulation. Belgique: passeport caractéristique UV du film: surimpression fluorescente multicolore 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 8 FR Allemagne: carte d'identité caractéristique UV du film de sécurité: aigles réagissant en jaune = surimpression fluorescente 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 9 FR HAUT 128 Code de document La base de données emploie des codes de document constitués de plusieurs éléments. Exemple: "FRA-AO-01001" - Ce code comporte: · · · · le code pays de la France en trois lettres la lettre "A" pour la catégorie de document ("Passeport national (tous types de passeports)"), la lettre "O" pour le type de document ("Ordinaire"), les 5 chiffres "01001", les 2 premiers chiffres ("01") correspondant au numéro de document et les 3 derniers ("001"), au numéro de version. La "catégorie de document" est un champ dont la saisie est obligatoire pour la description de chaque document: A Passeport national (tous types de passeports) B Carte d'identité C Visa D Cachet E Document d'entrée F Permis de conduire G Certificat d'immatriculation H Permis de séjour I Livret/passeport pour marins J Document de voyage délivré à des nonressortissants X Autre document Le "type de document" n'est pas un champ obligatoire: O Ordinaire S De service / Officiel D Diplomatique P Provisoire / d'urgence E Cachet d'entrée X Cachet de sortie 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 10 FR HAUT 004 Code-barres / Code-barres à deux dimensions Informations à lecture automatique Les codes barres stockent des informations en faisant varier la largeur de lignes imprimées parallèles (les barres) et les espaces qui les séparent, en vue d'une lecture optique automatisée. Passeport islandais: Code-barres à une dimension indiquant le numéro de série 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 11 FR Un code-barres à deux dimensions stocke des données sur deux dimensions et peut donc contenir beaucoup plus d'informations qu'un simple code-barres à une dimension: Passeport letton: code-barres à deux dimensions 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 12 FR HAUT 127 CONTREFAÇON Copie ou reproduction non autorisée d'un document sécurisé authentique. Dans la base de données, ce terme désigne les seuls "faux intégraux", c'est-à-dire les faux documents intégralement réalisés par un faussaire. Il s'agit d'un type de pseudo-document. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE FAUX; les autres types de faux sont la ile/deb/GK/af/fg DG H 1A falsification et le 13 FR HAUT 066 Couleurs métamères Paire de couleurs (chimiquement distinctes) que l'on peut à peine distinguer sous un type d'éclairage déterminé, mais qui forment un contraste bien visible lorsqu'elles sont observées sous un autre type de lumière ou à travers un filtre, en général de couleur rouge. Les systèmes de reproduction en quadrichromie (impression offset, imprimantes couleurs, imprimantes à jet d'encre etc.) ne permettent pas de copier les effets métamères. Soit les couleurs métamères donnent des reproductions en quadrichromie identiques (avec disparition totale de l'effet métamère), soit elles sont reproduites en deux couleurs distinctes (alors que les couleurs métamères apparaissent quasi identiques en lumière normale), ce qui rend manifeste la reproduction. Slovaquie: carte d'identité - impression en couleurs métamères sur la face arrière (au verso); cliché de droite: impression observée à travers un filtre rouge. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 14 FR HAUT 172 Effet d'inclinaison Image (ou groupe de caractères) qui devient visible ou dont l'apparence change lorsque le document est incliné. Pour des effets d'inclinaison spéciaux, voir: image latente perforation laser avec effet d'inclinaison image laser variable. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 15 FR HAUT 150 Élément à lecture automatique Élément de sécurité pouvant être lu et vérifié par des machines (lecteurs de documents). Il sert à authentifier un document de voyage ou d'identité par la détection ou la mesure de propriétés physiques particulières que possèdent des élements ou des structures du document. Zone de lecture automatique 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 16 FR HAUT 121 Encre anti-Stokes Encre de sécurité contenant un composant qui réagit dans la partie visible du spectre lorsqu'il est exposé à une lumière infrarouge dont la longueur d'onde est proche de 900 nm. L'observation de cette réaction requiert un équipement spécial. Parfois aussi appelée encre up-convert. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 17 FR HAUT 133 Encre fluorescente Encre contenant des substances fluorescentes (pigments) et servant à imprimer du texte ou des motifs. Ce type d'encre est visible en lumière normale et réagit sous exposition aux UV. La réaction (fluorescence) est une émission de lumière de très courte durée (ne dépassant pas 10 8 seconde). À ne pas confondre avec les éléments suivants: surimpression fluorescente, et encre phosphorescente. Passeport portugais: impression de fond en lumière normale. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE Passeport portugais: encre fluorescente; la partie brune de l'impression de fond réagit en vert. ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 18 FR HAUT 093 Encre fugitive Type d'encre soluble qui se dissout en présence d'eau ou de certains solvants; lorsqu'elle y est exposée, cette encre fait disparaître ou blanchir certaines parties de l'impression de sécurité. À ne pas confondre avec l' encre saignante. Passeport du Royaume-Uni 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 19 FR HAUT 052 Encre iridescente Les encres iridescentes ou à effet de perle contiennent des pigments transparents consistant en une fine pellicule de petites écailles de mica. Ces encres provoquent des interférences avec la lumière incidente. Il en résulte des effets de scintillement brillants et nacrés, avec variation des couleurs lorsque l'angle d'observation ou d'éclairage est modifié. Film iridescent Passeport français: encre iridescente 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 20 FR HAUT 141 Encre iridescente fluorescente Encre iridescente qui réagit dans le spectre visible lorsqu'elle est exposée aux Encre fluorescente Encre iridescente 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A UV. 21 FR HAUT 142 Encre iridescente photochrome Encre iridescente Encre photochrome 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 22 FR HAUT 092 Encre optiquement variable Encre d'impression contenant des pigments optiquement variables soumis à d'importantes variations chromatiques en fonction de l'angle d'observation ou d'éclairage. L'encre optiquement variable consiste en des écailles microscopiques multicouches baignant dans un milieu d'encre transparente. Les écailles de pigments sont des dispositifs optiques microscopiques à sélection de longueur d'onde (filtres interférentiels). Les encres optiquement variables sont utilisées pour la taille douce et la sérigraphie. Encre iridescente Visa allemand selon le modèle type de l'UE 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 23 FR Carte d'identité hongroise Passeport de la République tchèque: encre optiquement variable Encre optiquement variable (on notera ici le changement de couleur dans la partie droite de l'image:) Contrefaçon Doc. authentique © Oesterreichische Nationalbank (OenB.at) 10329/2/07 REV 2 ANNEXE © Oesterreichische Nationalbank (OenB.at) ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 24 FR HAUT 027 Encre phosphorescente Encre contenant des composants qui émettent une lumière après exposition à une lumière de longueur d'onde particulière (lumière normale ou UV). Les matériaux phosphorescents continuent à émettre de la lumière après l'excitation (pour une durée allant de 10-8 seconde à plusieurs secondes, voire plusieurs heures), alors que dans le cas de la fluorescence, l'émission de lumière est de très courte durée et ne dépasse pas 10-8 seconde ( encre fluorescente). 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 25 FR HAUT 160 Encre photochrome Les encres photochromes changent de couleur sous exposition aux UV. Lorsque l'exposition aux UV cesse, le changement de couleur reste observable pendant un certain temps avant que la couleur ne reprenne son aspect d'origine. Exemples: passeport estonien, passeport maltais (depuis novembre 2000). Encre iridescente photochrome Passeport estonien: surimpression du film de sécurité avec de l'encre iridescente photochrome 10329/2/07 REV 2 ANNEXE Après exposition aux UV, la surimpression iridescente de teinte verdâtre reste en bleu pendant un certain temps ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 26 FR HAUT 124 Encre saignante Encre de sécurité contenant des colorants qui, sous l'action d'un solvant, imprègnent le support papier ("saignent autour de la partie imprimée ou à travers le support") de manière à ce que toute tentative d'effacement mécanique cause des dommages visibles au document. À ne pas confondre avec l' encre fugitive. Numéro de série imprimé à l'encre saignante 10329/2/07 REV 2 ANNEXE Une partie de l'encre du numéro a saigné à travers le support papier et peut être observée au verso. ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 27 FR HAUT 094 Encre thermochrome Encre spéciale dont la couleur varie de manière réversible en fonction de la température. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 28 FR HAUT (019), (020) 140 Estampage à chaud Technique d'impression au cours de laquelle une feuille métallisée est transférée sur un support d'estampage à chaud; on peut la considérer comme une variante de la typographie. Les principales différences entre l'estampage à chaud et la typographie résident dans le remplacement, pour l'impression, de l'encre visqueuse par une feuille métallisée et dans le chauffage indirect du moule d'impression. Sous l'effet conjoint de la température et de la pression, une couche de métal se détache de la feuille là où la matrice d'estampage possède des parties en relief et est ensuite transférée vers le support pour y être intégrée de manière permanente et indélébile. L'estampage à chaud a notamment tendance à être utilisé: 019 pour imprimer des textes et des motifs sur la couverture d'un passeport (exemples: dorure(019), 020 argenture(020)). L'estampage à chaud est également utilisé pour l'application des éléments de sécurité suivants: hologramme et kinégramme (kinegram®) etc. Passeport belge 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 29 FR HAUT 167 FALSIFICATION · Altération: modification non autorisée d'un document. Le document a été délivré dans les règles mais l'état d'origine en a ensuite été modifié. · Document établi illégalement (frauduleusement): document authentique vierge ayant été détourné et personnalisé par une personne non autorisée (le document a été établi par le faussaire). La FALSIFICATION constitue un type de contrefaçon et le pseudo-document. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE FAUX; les autres types de faux sont la ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 30 FR HAUT 138 FAUX Dès lors qu'il ne s'agit plus de décrire les éléments de sécurité d'un document authentique, la base de données applique ce terme générique aux descriptions des types de documents suivants: contrefaçon falsification pseudo-document. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 31 FR HAUT 022 Fibres colorées Il s'agit de fibres de sécurité de plusieurs couleurs qui sont mélangées dans la pâte à papier au cours du processus de fabrication de celui-ci, de manière à les intégrer au support papier à des emplacements aléatoires et à des profondeurs variées. La couleur rend les fibres clairement visibles dans le papier; on peut aisément les observer à l'œil nu. À ne pas confondre avec les fibres synthétiques. Fibres fluorescentes Planchettes Présence de fibres rouges dans le papier Cliché pris en lumière transmise 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 32 FR HAUT 132 Fibres fluorescentes Il s'agit de fibres aux propriétés fluorescentes (visibles sous exposition aux UV) qui sont mélangées dans la pâte à papier au cours du processus de fabrication du papier et servent ainsi d'élément de sécurité. Ces fibres peuvent être visibles ( fibres colorées) ou invisibles en lumière normale. Pigments fluorescents (hi-lites) Planchettes fluorescentes. Passeport islandais: fibres fluorescentes 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 33 FR HAUT 171 Fibres synthétiques Les fibres synthétiques constituent le principal composant de certains papiers spéciaux; ces fibres rendent le papier particulièrement solide et résistant (exemple: ancien permis de conduire allemand [rose et plié]). À ne pas confondre avec les mécaniques du papier. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE fibres colorées qui n'ont aucune influence sur les propriétés ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 34 FR HAUT 035 Fil de couture Voir: Technique de reliure, Fil de couture fluorescent 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 35 FR HAUT 137 Fil de couture fluorescent Fil (unique ou pouvant être formé de plusieurs brins entrelacés) servant à assembler les pages d'un cahier; ce fil réagit en une ou plusieurs couleurs sous exposition aux UV . Fil de couture Passeport diplomatique lituanien 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 36 FR HAUT (037) 036 Fil de sécurité Bande (en plastique, en métal ou constituée d'un autre matériau) incorporée au support au cours du processus de fabrication, de manière à lui conférer des caractéristiques de sécurité supplémentaires. Il existe toute une série de fils de sécurité, allant de bandes de film colorées micro-imprimées, réalisées en polymère ou recouvertes de métal, à des fils de grande sophistication dotés de propriétés en matière de lecture automatique. Fil de sécurité fluorescent Passeport de la République tchèque: fil de sécurité comportant une micro-impression négative en lumière transmise 037 Le fil de sécurité peut être complètement intégré au support ou en déborder partiellement en donnant l'apparence de petites fenêtres; c'est pour cette raison qu'on le désigne parfois sous l'appellation de fil fenêtré: 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 37 FR 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 38 FR HAUT 135 Fil de sécurité fluorescent Fine bande constituée de plastique, de métal ou d'un autre matériau, intégrée ou partiellement intégrée au support au cours du processus de fabrication du papier; cette bande réagit sous exposition aux UV. La réaction ainsi obtenue peut aussi être multicolore. Fil de sécurité Passeport italien 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 39 FR HAUT (062), (063), (064) 061 Filigrane Image, texte ou motif de caractères intégré au papier au cours de la fabrication par déplacement des fibres de papier, ce qui a pour effet de faire varier l'épaisseur du papier. Les filigranes peuvent être observés en lumière transmise. Quand l'épaisseur du filigrane est moindre que celle du reste du papier, il laisse passer plus de luminosité et l'image est plus claire; quand son épaisseur est plus importante, l'image obtenue est plus sombre. Le filigrane ne devrait pas être visible sous exposition aux UV. On distingue plusieurs types de filigranes: 064 · Filigrane à ton simple Il peut être clair ou sombre. Filigrane à ton simple (clair) Filigrane à ton simple (sombre) 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 40 FR 062 Filigrane (électrotype) 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 41 FR 174 · Filigrane à deux tons Comporte des parties à la fois claires et sombres. Passeport bulgare 10329/2/07 REV 2 ANNEXE Laissez-passer français ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 42 FR 063 · Filigrane multiton Parfois aussi appelé filigrane à moule cylindrique ("cylinder mould watermark" en anglais). Passeport belge 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 43 FR HAUT (018), (056), (057), (144), (145) 025 Film de sécurité 057 Film plastique apposé sur la page des données biographiques par pression (film collé à sec) 056 et/ou par un procédé thermique (film collé à chaud) afin de protéger contre la falsification les champs de saisie des données. 053 ® Exemple: Kinefilm - film de sécurité collé à chaud présentant un kinégramme intégral (Kinegram®) qui existe en version métallisée et en version transparente. Les films de sécurité peuvent contenir des éléments de sécurité spécifiques qui ne sont normalement pas disponibles sur le marché. 144 · Surimpression du film de sécurité Éléments de sécurité qui sont généralement imprimés au verso (sur la face interne) du film de sécurité ou entre la couche d'adhésif et le film de sécurité, protégeant le document contre l'usure et la manipulation. Les surimpressions de films de sécurité sont généralement réalisées par sérigraphie, héliogravure ou impression flexographique. Caractéristique UV du film de sécurité Royaume-Uni: passeport 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 44 FR Pologne: passeport 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 45 FR 018 · Gaufrage du film de sécurité Éléments du film de sécurité perceptibles au toucher, par exemple des motifs complexes de guillochis ou des micro-impressions, qui sont intégrés au film de sécurité par gaufrage. Gaufrage Belgique: carte d'identité Suède: passeport - gaufrage du film de sécurité avec micro-impression 10329/2/07 REV 2 ANNEXE Allemagne: passeport - gaufrage du film de sécurité avec micro-impression ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 46 FR 145 · Film de sécurité intégré par reliure Dans de nombreux passeports, la photographie du titulaire et les données biographiques sont protégées par un film de sécurité transparent. Afin d'empêcher toute manipulation, le film de sécurité est intégré par reliure au cahier qui constitue le passeport. Une bande de ce film forme une marge étroite sur l'autre moitié du bifeuillet. Technique de reliure 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 47 FR Espagne: passeport film de sécurité intégré par reliure, formant une marge sur l'autre moitié du bifeuillet 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 48 FR HAUT 143 Film iridescent Film de sécurité aux propriétés iridescentes produisant des effets brillants et nacrés, avec variation des couleurs lorsque l'angle d'observation ou d'éclairage est modifié. Encre iridescente Film de sécurité MOV (Marque optiquement variable) 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 49 FR HAUT 055 Film rétroréfléchissant Une image invisible à l'œil nu est intégrée au film de sécurité et apparaît sous exposition à une lumière coaxiale grâce à l'utilisation d'un dispositif optique spécial. Passeport néerlandais exposé à la lumière normale (image de gauche) et à une lumière coaxiale (image de droite) 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 50 FR HAUT 029 Gaufrage Parfois aussi appelé "blind embossing" en anglais. Il concerne l'impression incolore d'images ou de texte en relief. Dans le gaufrage des lettres, des motifs ou d'autres dessins sont gaufrés à haute pression. Estampage à chaud Cachet sec Gaufrage du film de sécurité Mission des Nations Unies au Kosovo (MINUK): passeport Recto 10329/2/07 REV 2 ANNEXE Verso ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 51 FR HAUT 030 Gravure laser Gravure d'images et de textes sur des films ou des cartes en plastique au moyen d'un laser. Dans le procédé de gravure laser, les données sont inscrites par le noircissement (la carbonisation) de feuilles sensibles au laser ( PVC ou PC sensibilisé). La profondeur des effets laser peut être définie. Les variantes techniques utilisées sont les suivantes: · Gravure interne (au niveau de certaines couches): noircissement dans les couches internes à travers des feuilles de revêtement transparentes (non sensibles au laser) Exemples: · Allemagne: permis de conduire (prénom, date et lieu d'émission, signature) · Suisse: carte d'identité (nom, prénom) Allemagne: permis de conduire 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 52 FR Finlande: carte d'identité gravure laser · Gravure en relief (à effet tactile) Exemples: · Allemagne: permis de conduire (nom, date et lieu de naissance, numéro de série, catégories de permis de conduire) · Suisse: carte d'identité (date de naissance au recto, par exemple) Allemagne: permis de conduire gravure laser perceptible au toucher (numéro de série) Suisse: carte d'identité gravure laser perceptible au toucher (date de naissance) Image laser variable 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 53 FR HAUT (110) 028 Guillochis/motifs de lignes fines Tracés fins (complexes) constitués de lignes continues entrelacées formant des motifs géométriques. L'impression de sécurité figure des motifs guillochés ou d'autres motifs de lignes fines, de manière à mieux faire obstacle à toute tentative de recréation ou de reproduction. Ces motifs sont souvent combinés à l' impression irisée. Les types de guillochis/de motifs de lignes fines les plus couramment utilisés sont les suivants: · motifs guillochés en positif (zones entre les lignes non imprimées, lignes imprimées) · motifs guillochés en négatif (zones entre les lignes imprimées, lignes non imprimées ou inversées) · motifs guillochés monocolores et multicolores. Passeport du Royaume-Uni 10329/2/07 REV 2 ANNEXE Passeport tchèque: motifs guillochés en positif et en négatif ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 54 FR 110 Motifs de lignes fines en relief110 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 55 FR HAUT 139 Héliogravure Cette technique d'impression, analogue à l' impression en taille douce, fait appel à des plaques d'impression comportant des zones ou des cellules alvéolées qui forment l'image imprimée. La plaque d'impression entre directement en contact avec le support. La profondeur et la taille des cellules alvéolées déterminent la quantité d'encre qui est transférée au support. On utilise des encres très fluides et à séchage rapide, ce qui leur permet d'être imprimées les unes sur les autres. La structure de la cellule reste parfois visible. Héliogravure: moule d'impression servant pour du texte En impression de sécurité, la technique d'héliogravure est utilisée pour la film de sécurité: surimpression du Page des données biographiques d'un passeport letton: gros plan de la surimpression du film de sécurité 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 56 FR HAUT 039 Hologramme L'hologramme est, traditionnellement, le type de structure diffractive changeant d'apparence selon l'inclinaison dont l'utilisation comme élément de sécurité est la plus répandue. Plusieurs types d'effets sont possibles, selon qu'il s'agit des hologrammes 2D (hologrammes en deux dimensions), dont la structure et la couleur varient, des hologrammes 3D, qui comportent des images, ou des hologrammes à effets cinématiques, etc. MOV (marque optiquement variable) Hologramme 2D 10329/2/07 REV 2 ANNEXE Hologramme 3D ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 57 FR HAUT 181 Identificateur biométrique (biométrie) Caractéristique biologique (anatomique ou physiologique) ou comportementale pouvant être utilisée pour établir l'identité d'une personne en comparant cette caractéristique avec des données de référence stockées. L'empreinte digitale est, traditionnellement, l'identificateur biométrique le plus répandu. D'autres identificateurs biométriques couramment utilisés sont la photo du visage, l'image de l'iris et la géométrie de la main. Les identificateurs biométriques peuvent être utilisés pour des processus de reconnaissance biométriques tels que la reconnaissance du visage et de l'iris. La méthode de mesure des identificateurs biométriques est désignée sous le nom de "biométrie". 182 · Passeport électronique Dans les passeports électroniques, les données biométriques sont stockées sur une puce intégrée (micro-circuit intégré). D'après les spécifications de l'OACI (Organisation de l'aviation civile internationale) une puce sans contact contient, au minimum, les données optiques présentes dans la zone de lecture automatique de la page des données biographiques du passeport ainsi que la photo du visage, qui fait fonction d'identificateur biométrique interopérable. D'autres identificateurs biométriques, comme l'empreinte digitale ou l'image de l'iris, peuvent aussi être ajoutées. Les données biométriques présentes sur la puce peuvent être comparées aux caractéristiques biométriques du titulaire de document, en recourant à un système biométrique. Par mesure de précaution, une signature numérique est utilisée pour protéger l'authenticité et l'intégrité des données stockées. Tout passeport électronique conforme aux spécifications de l'OACI comporte sur la couverture de début de livret le logo international symbolisant le passeport électronique: 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 58 FR HAUT 176 Identigramme (Identigram®) 179 Élément de sécurité holographique utilisé dans les passeports et cartes d'identité allemands et combinant plusieurs éléments: · · reproduction holographique du visage du titulaire ( (fantôme) zone de lecture automatique photographie secondaire ainsi que des éléments qui sont les mêmes pour tous les documents, par exemple, dans les cas susmentionnés: · aigle allemande en 3D · structures cinématiques · macro-impression · micro-impression · élément à lecture automatique. MOV (marque optiquement variable) Passeport allemand: page des données biographiques comportant un identigramme® (image composée) 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 59 FR HAUT 042 Image brouillée (codée, "scrambled") Des outils logiciels spéciaux permettent: · d'intégrer des données personnelles telles que le numéro de passeport ou le nom du titulaire dans la photographie du titulaire ou · d'intégrer dans l'impression de fond de certains documents de voyage des informations statiques telles que le nom du pays. Ces informations sont invisibles à l'œil nu étant donné qu'elles sont imprimées à un format brouillé/codé et ne peuvent être observées qu'en recourant à une lentille de décodage (un dispositif optique spécial) ou à un équipement de laboratoire (scanner ou appareil photo avec ordinateur équipé d'un logiciel de traitement d'image). À ne pas confondre avec l' image latente et l' effet d'inclinaison. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 60 FR HAUT 158 Image laser variable Image obtenue par gravure laser avec effet d'inclinaison qu'on incorpore dans les cartes en plastique: les images sont gravées à des angles différents au moyen d'un ensemble de lentilles cylindriques gaufrées à la surface de la carte. L'image que l'on peut voir varie en fonction de l'angle d'observation. Gravure laser Photographie secondaire (fantôme) MOV (marque optiquement variable) 113 CLI ® - Changeable Laser Image ou Image laser variable (tramage vertical) 114 MLI ® - Multiple Laser Image ou Image laser multiple (tramage horizontal) Verso de la carte d'identité suisse: MLI ® permettant de voir, selon de l'angle d'observation, le numéro de série ou l'année d'expiration. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 61 FR Carte d'identité finlandaise: CLI ® 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 62 FR HAUT 043 Image latente Motif obtenu par impression en taille douce, qui devient visible lorsqu'il est incliné et observé en lumière rasante. En fonction de l'angle d'incidence de la lumière rasante, l'image apparaît claire sur fond foncé ou foncée sur fond clair. Le motif de lignes en relief octogonales (90°) forme une surface particulière qui rend le motif visible par des effets d'ombre et de lumière. Pologne: passeport - en fonction de l'angle d'incidence de la lumière rasante, le sigle "RP" apparaît plus clair ou plus foncé Suisse: visa - structure linéaire de l'image latente 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 63 FR Belgique: passeport image latente qui devient visible par inclinaison du document 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 64 FR HAUT 155 Impression à aiguilles Une imprimante à aiguilles ou matricielle est un type d'imprimante d'ordinateur qui imprime par impact, en faisant percuter un ruban de tissu imprégné d'encre sur le support, à la manière d'une machine à écrire. À la différence de cette dernière, les lettres sont composées à partir d'une matrice, ce qui permet de réaliser des polices différentes. Portugal 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 65 FR HAUT 047 Impression à jet d'encre Procédé d'impression faisant appel à un type d'imprimante pour ordinateur particulier qui fonctionne en projetant directement sur un support des gouttelettes d'encre liquide qui s'y fixent. L'impression à jet d'encre peut être utilisée dans les cas suivants: intégration des données biographiques / de la photo / de la signature. "Ink nozzle" = Jet d'encre "Heating or piezo element" = Élément thermique ou piézo-électrique "Ink cartridge" = Cartouche d'encre Visa allemand selon le modèle type de l'UE: données biographiques/photo intégrées par technique d'impression à jet d'encre 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 66 FR Passeport belge: photo et données biographiques intégrées par impression à jet d'encre 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 67 FR HAUT 170 Impression au stencil Ce processus de coloration, parfois désigné sous le nom de procédé Orloff, est utilisé pour la taille douce et permet l'impression simultanée et précise de plus d'une couleur à l'aide d'une même plaque d'impression. Une presse à imprimer moderne permet souvent l'impression de plusieurs couleurs (3, 4, ou 5 par exemple). Chaque couleur est appliquée au moyen d'un stencil particulier qui correspond à des éléments ou à des parties du dessin définitif souhaité. Ces stencils sont aussi désignés comme des patrons. Les encres pouvant se chevaucher faiblement, une légère transition de couleur peut apparaître au niveau de l'image imprimée finale. Les transitions de couleur ne sont pas forcément parallèles à la direction d'impression, à la différence de l' impression irisée (en offset). Passeport du Royaume-Uni 10329/2/07 REV 2 ANNEXE (2 couleurs) ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 68 FR Passeport australien (3 couleurs) 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 69 FR HAUT 026 Impression de fond Impression colorée servant de fond aux données biographiques et au texte préimprimé des documents sécurisés, souvent constituée de guillochis/motifs de lignes fines combinés à d'autres éléments: mention répétée, micro-impression, impression irisée et/ou à d'autres éléments de sécurité utilisés en guise de protection contre la contrefaçon et la manipulation de données. Passeport de la République tchèque: impression de fond comportant ici plusieurs éléments: · · · · · 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A guillochis/motifs de lignes fines quadrillage micro-impression zones colorées unies, et lignes fines en relief. 70 FR HAUT 002 Impression en taille douce Procédé d'impression au cours duquel l'image à imprimer est creusée ou gravée à la surface d'une plaque d'impression. Une encre épaisse et fortement pigmentée est d'abord appliquée sur la plaque d'impression. L'encre est ensuite ôtée des zones de la surface qui ne sont pas à imprimer (zones non creusées). Enfin, l'encre qui subsiste dans les parties gravées de la plaque d'impression (correspondant à l'image devant être imprimée) sont transférées à haute pression vers le support. La pression exercée force le support à pénétrer dans les zones en creux de la plaque d'impression, produisant ainsi un effet de relief perceptible au toucher et susceptible d'être détecté en lumière rasante. Cette caractéristique de l'impression en taille douce peut également servir à réaliser une image latente. À ne pas confondre avec l' héliogravure. Passeport islandais 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 71 FR Surface surélevée (en relief) Lumière rasante jetant des ombres 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 72 FR HAUT 045 Impression irisée Également appelée "split duct printing" en anglais. Ce processus de coloration utilisé en offset est destiné à protéger les documents sécurisés contre la séparation ou la copie des couleurs, en les mêlant subtilement les unes aux autres de manière à obtenir un changement de couleur progressif. Impression de fond 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 73 FR HAUT 089 Impression par sublimation thermique Tout comme les imprimantes à transfert thermique, les imprimantes à sublimation utilisent un ruban encreur. Le colorant présent sur la feuille est chauffé à une température particulière à laquelle il s'évapore puis se diffuse dans le support. Ce processus de diffusion nécessite un support doté d'un revêtement spécial. La quantité de colorant diffusée dans le support dépend du niveau de température atteint. Ce procédé permet d'obtenir une image en tons continus. L'impression par sublimation thermique est une technique d'intégration possible pour l' intégration des données biographiques / de la photo / de la signature. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 74 FR HAUT (044), (098) 046 Impression/reproduction laser Les imprimantes laser sont des imprimantes numériques qui utilisent des procédés photoélectriques. Les images sont transférées sur le support au moyen d'un toner, comme dans le cas des photocopieuses classiques. L'impression laser est un procédé d'intégration qui peut être utilisé l' intégration des données biographiques / de la photo / de la signature. 044 098 "Toner" = toner "Laser diode" = diode laser "Cheval glass" = miroir pivotant "Main charger" = cylindre d'ionisation "Cleaning reel" = rouleau de nettoyage "Heating and fixing reel" = rouleau de fixation chauffant "Transfer charger" = rouleau de transfert Bulgarie: passeport - procédé d'intégration des données biographiques et de la photo: impression laser 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 75 FR Belgique: passeport: zone de lecture automatique - procédé d'intégration: impression laser 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 76 FR HAUT 069 Impression simultanée Images en concordance exacte entre le recto et le verso. Il s'agit de parties de dessins ou de motifs dont l'impression au recto et au verso du support paraît aléatoire mais qui se superposent parfaitement ou forment un motif complet lorsqu'elles sont observées en lumière transmise. Une impression simultanée imparfaite réalisée dans le cadre d'une contrefaçon produira une image floue lorsqu'elle est observée en lumière transmise. Motif présent au recto Motif présent au verso Carte d'identité de la République tchèque: impression simultanée 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 77 FR Passeport suisse 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 78 FR HAUT 112 Indice de collationnement / numérotation flottante Indice de collationnement est à l'origine un terme technique utilisé dans le domaine de la reliure. Lors de la confection d'un ouvrage complet (brochure, livre, périodique etc.), les différentes parties (feuillets, feuillets pliés et pincés, sections) doivent être assemblées dans le bon ordre. Pour y parvenir, on ajoute des indices de collationnement en guise de repères (pour un livre, ils sont généralement situés au dos du corps d'ouvrage) suivant une disposition en gradins, de haut en bas. Les passeports dotés de ce type de repères le sont dans le spectre visible ou UV, afin de pouvoir détecter plus facilement d'éventuels échanges de pages. La combinaison d'un indice de collationnement et de numéros de page est parfois désigné sous le nom de numérotation flottante. Passeport suédois 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 79 FR Passeport portugais 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 80 FR HAUT 122 Intégration des données biographiques / de la photo / de la signature Opération consistant à recourir à une technique d'impression ou de gravure (laser), ou à un procédé photographique (par opposition au recours à une machine à écrire ou à l'écriture manuscrite) pour intégrer directement une image (la photo du titulaire), une signature ou un texte de données biographiques dans le support ou le film de sécurité, lors de la personnalisation du document. Intégration de la photo: l'image ne constituera pas un élément distinct (collé, par exemple) du document, mais en fera partie intégrante. Le transfert de la photo sur la page des données biographiques est effectué par des moyens numériques. "L'intégration" est indépendante du fait de savoir si le texte des données biographiques/l'image sont ou non recouverts d'un film. Procédés d'intégration: impression à jet d'encre gravure laser impression laser procédé photographique impression par sublimation thermique transfert thermique Passeport hongrois: image intégrée par gravure laser 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 81 FR Carte d'identité allemande: intégration des données biographiques, de la photo et de la signature par procédé photographique 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 82 FR HAUT 054 Kinégramme (Kinegram®) Hologramme réalisé par ordinateur ( Structure diffractive changeant d'apparence selon l'inclinaison) capable de produire des images multiples à haute résolution. Le kinégramme contient des éléments optiques diffractifs spéciaux générés par ordinateur et présentant des reliefs de surface symétriques et asymétriques (réseaux de diffraction). Ces réseaux de diffraction sont généralement disposés selon le principe de l'image vectorielle et peuvent être conçus de façon à produire des effets spéciaux, notamment cinématiques, de variation de couleur et d'inversion de contraste. MOV (marque optiquement variable) Pays-Bas: kinégramme transparent 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 83 FR Bulgarie: kinégramme partiellement démétallisé Kinégramme métallisé 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 84 FR HAUT 126 Lumière coaxiale Cela correspond au cas d'une lumière qui traverse un système optique parallèlement à l'axe optique (un rétroréflecteur par exemple) ou à une situation dans laquelle la direction de l'éclairage est parallèle à celle de l'observation. La lumière coaxiale sert à dévoiler des motifs cachés dans un film rétroréfléchissant (exemple: film de sécurité 3M ® Confirm ®). L'angle d'observation est coaxial au rayon lumineux (redirigé): "Page of document (security laminate)" = Page du document (film de sécurité) "Document examiner" = Personne examinant le document "Semi-transparent mirror" = Miroir semi-transparent Source lumineuse / angle d'incidence de la lumière 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 85 FR Rétroréflecteurs 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 86 FR HAUT 049 Lumière infrarouge (IR) Rayonnement électromagnétique qui occupe la région du spectre électromagnétique située entre la partie supérieure (basse énergie) du spectre visible et les micro-ondes. C'est la zone du spectre située entre 750 et 1000 nm, en bordure du spectre visible, qui présente un intérêt pour la vérification des documents: les IR sont mesurés par des équipements spéciaux, par exemple pour détecter l'altération de données. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 87 FR HAUT 156 Lumière rasante Lumière latérale à angle d'incidence aigu, qui révèle la structure superficielle d'un objet par des contrastes de lumière et d'ombre. La lumière rasante est utilisée en particulier pour contrôler les éléments suivants timbre sec, impression en taille-douce, l' image latente ainsi que les ratures mécaniques. "Light source" = source lumineuse "Document examiner" = personne examinant le document "Angle of incidence of light" = angle d'incidence de la lumière "Page of document" = page du document "Angle of view"= angle d'observation 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 88 FR HAUT 173 Lumière transmise Lumière qui traverse l'objet observé (ici une page du document). En pratique, l'objet à observer est placé entre l'œil (ou l'appareil photo) et la source lumineuse. Filigrane "Light source" = Source lumineuse "Page of document" = Page du document "Document examiner" = Personne examinant le document 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 89 FR HAUT (090), (091) 129 Mention répétée Mention répétée, parfois sans intervalles, formant des lignes de texte au niveau des éléments de sécurité suivants: impression de fond ou fil de sécurité. Passeport irlandais 091 Les mentions répétées peuvent être imprimées en positif: Belgique 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 90 FR 090 ou en négatif: Malte Mini-impression, micro-impression, nano-impression 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 91 FR HAUT 123 Mentions biographiques / autres mentions de personnalisation La personnalisation est le processus par lequel la photo, la signature et les données biographiques du titulaire sont intégrées à un document. Les données biographiques du titulaire apparaissent à la fois dans la zone d'inspection visuelle et dans la zone de lecture automatique des passeports (à la page des données biographiques), des cartes d'identité ou des visas. Passeport lituanien: page des données biographiques 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 92 FR HAUT 086 Mentions préimprimées Texte imprimé sur un document et qui en recouvre l'impression de sécurité ou: de fond. À ne pas confondre avec l'élément suivant: personnalisation. impression mentions biographiques / autres mentions de Document belge 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 93 FR HAUT (067) Mini-impression , micro-impression impression (154) (068) 067, 068, 154 et nano- Lignes ou motifs constitués de lettres ou de chiffres de très petite taille qui sont difficilement perceptibles à l'œil nu; dans les documents, ils servent souvent de marques d'alignement pour l'écriture. La miniimpression et la micro-impression sont aussi utilisées comme éléments de sécurité de l' impression de fond. Voir aussi sous mention répétée. · · · la mini-impression(068) peut être discernée à l'oeil nu (mais plus nettement avec un instrument grossissant). (067) la micro-impression nécessite souvent un instrument à faible grossissement, par exemple une loupe de bijoutier. (154) la nano-impression nécessite toujours un instrument à fort grossissement, par exemple un microscope. Les procédés élémentaires de reproduction ne permettent généralement pas de reproduire les micro-impressions fines. Dès lors, les documents contrefaits présentent souvent des micro-impressions illisibles. Cependant, l'utilisation de procédés de reproduction de pointe permet de reproduire des miniimpressions et des micro-impressions avec un niveau de qualité élevé. Portugal: passeport - mini-impression (texte en bleu) et micro-impression (lettres en violet de plus petite taille) 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 94 FR HAUT 120 Motif antinumérisation/anticopie Éléments de sécurité imprimés intégrés à l' impression de fond, afin de protéger le document contre la simulation par copie. Les images et les motifs imprimés contiennent des informations intégrées (cachées) qui sont invisibles à l'œil nu dans des conditions d'observation normales mais deviennent visibles ou lisibles, ou provoquent l'apparition de défauts (d'anomalies) après copie ou reproduction au moyen d'un scanner. Exemple: Structures de lignes fines à modulation d'angle et d'orientation (SAM = Modulation d'angle de trame) Passeport néerlandais: motif anticopie 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 95 FR HAUT (079), (115), (177), (178) 011 MOV (marque optiquement variable) Il s'agit d'un élément de sécurité qui, en fonction des conditions d'observation et/ou d'éclairage, dévoile différentes informations. Le changement d'apparence correspondant est réversible, prévisible et reproductible. On distingue les types de MOV suivants: 1. Structures dont la variation de couleur est fondée l'effet d'interférence (présence de couches fines): · encre optiquement variable · film iridescent · encre iridescente 2. Matériaux/structures aux caractéristiques réfléchissantes variables: · film rétroréfléchissant · effet d'inclinaison 3. Structures diffractives changeant d'apparence selon l'inclinaison (DOVID): Les DOVID comportent des réseaux de diffraction (généralement sous forme de reliefs de surface) qui sont capables de modifier la lumière par diffraction. Cette technique permet de créer différents effets, par exemple des images à deux ou trois dimensions ou des effets cinématiques et de variation de couleur. Les DOVID diffèrent par la méthode utilisée pour la création des structures des réseaux de diffraction, par la résolution de l'image obtenue, la brillance et les possibilités d'animation de cette image. Ils sont généralement connus sous leur nom de marque respectif: · Hologramme · DOVID générés par ordinateur: Kinégramme (Kinegram®), Identigramme (Identigram®), 115 177, 079, 178 ® ® (177) Hologramme matriciel, Exelgram , Movigram 10329/2/07 REV 2 ANNEXE , Pixelgram ile/deb/GK/af/fg DG H 1A ® (079) , Stereogram® (178). 96 FR HAUT 169 Numéro de série Il s'agit d'un numéro séquentiel unique qui est imprimé sur un document ou perforé dans celui-ci et qui sert à son identification; cette unicité permet d'assurer la traçabilité du document en cas de perte ou de vol. Numérotation Numéro de série fluorescent Numéro de série perforé au laser Perforage à l'aiguille Typographie Passeport diplomatique lituanien 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 97 FR HAUT 136 Numéro de série fluorescent Il s'agit d'un numéro unique qui est imprimé sur un document et qui en permet l'identification; ce numéro réagit sous exposition aux UV. Numéro de série Permis de conduire lituanien 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 98 FR HAUT 070 Numérotation Pour préciser dans le texte descriptif la structure d'un numéro de série, on utilise en général les caractères alphanumériques suivants: A: lettre indéterminée, N: chiffre indéterminé: par exemple < AA-NNNNN >, < AAA NNN > ou < AANNNN >. D'autres lettres ne sont généralement utilisées que si une même lettre est effectivement imprimée sur chaque document de la même série (version); dans ce cas elle figure entre guillemets. Exemple: < "Nr EE" NNNNNN >: Belgique 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 99 FR HAUT 157 Offset L'impression offset est un procédé d'impression dans lequel le texte ou l'image est transféré sur un cylindre recouvert d'un blanchet en caoutchouc, puis imprimé sur le support. Ce procédé repose sur la répulsion mutuelle de l'eau et des corps gras et est caractérisé par un encrage uniforme et des contours nets. Les zones imprimantes et non imprimantes de la plaque d'impression sont sur le même plan. Dans le domaine de l'impression de sécurité, un autre procédé d'impression indirecte, appelé "typographie indirecte" (ou parfois "offset sec"), est très répandu. Dans ce cas, le texte ou l'image est transféré d'un cliché typographique sur un blanchet en caoutchouc. Le résultat est très semblable à celui de l'"offset humide" (les caractéristiques de l' impression typographique ne sont pas toujours visibles). 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 100 FR HAUT 088 Papier photographique Papier recouvert de produits chimiques photosensibles. (À ne pas confondre avec les papiers spécialement recouverts aux fins d'impression laser ou à jet d'encre de haute qualité (photographie numérique), qui dans le langage courant sont également désignés sous l'appellation de papiers photographiques.) Procédé photographique 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 101 FR HAUT 159 PC (polycarbonate) Le polycarbonate (PC) est un polymère thermoplastique possédant d'excellentes caractéristiques en matière de résistance. Lorsque le polycarbonate sert de support de documents (pages ou cartes de données biographiques), plusieurs couches en sont fondues à haute température. L'emploi du polycarbonate comme support de documents sécurisés permet l'intégration d'un grand nombre d'éléments de sécurité particuliers, par exemple en personnalisant le document au moyen des éléments suivants: gravure laser, photographie secondaire (fantôme) obtenue par perforation laser et image laser variable. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 102 FR HAUT 101 Perforage à l'aiguille Réalisation de trous par voie mécanique (par perforation ou poinçonnement) afin d'intégrer un numéro ou un motif à un document. La perforation du numéro de série produit des trous circulaires de même taille disposés selon un schéma de matrice régulier. Le sens de perforation est identique pour chaque trou. Le perforage à l'aiguille est reconnaissable aux arêtes ("barbes") perceptibles au toucher qui se situent au dos du support. Ne pas confondre avec la perforation laser. Belgique: passeport 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 103 FR HAUT (102), (107), (148) 147 Perforation laser La technologie laser permet de réaliser des perforations de différents types et de différentes tailles: 102 · Numéro de série perforé au laser Le numéro de série du document d'identité est réalisé par perforation laser du support. Les caractéristiques qui permettent de reconnaître ce procédé sont les suivantes: · traces de brûlure en bordure des trous; · à l'arrière, le support (papier) ne présente aucune aspérité en bordure des trous; · diminution conique de la taille des trous perforés dans le corps d'ouvrage, lorsqu'il est feuilleté d'avant en arrière. Numéro de série Première page du corps d'ouvrage Numéro de série perforé au laser Dernière page du corps d'ouvrage 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 104 FR 148 · Structures et motifs fins perforés au laser (incisions de sécurité) Royaume-Uni: passeport structures/motifs perforés au laser: Destri Perf® 10329/2/07 REV 2 ANNEXE Pays-Bas: passeport ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 105 FR 107 · Photographie secondaire (fantôme) obtenue par perforation laser Perforation formant une photographie secondaire du titulaire, visible en lumière transmise. Exemples: Image Perf®, passeports néerlandais et belges. Photographie secondaire (fantôme) Belgique: passeport photographie secondaire perforée au laser (cliché en lumière transmise) 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 106 FR 107a · Perforation laser avec effet d'inclinaison Les différentes lettres du TLI ® (Tilted Laser Image - image laser inclinée) sont perforées à des angles différents. L'image visible en lumière transmise varie en fonction de l'angle d'observation. Pays-Bas: passeport Pays-Bas: passeport ImagePerf ® avec TLI ® (Tilted Laser Image - image laser inclinée) formant les lettres NLD 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 107 FR HAUT (073), (076), (032) 130 Photo du titulaire - méthodes de fixation · Bande adhésive Méthode de fixation utilisée pour les photos ordinaires Royaume-Uni 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 108 FR 076 · Collage Méthode de fixation utilisée pour les photos ordinaires 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 109 FR 073 · Œillets Méthode de fixation utilisée pour les photos ordinaires 032 · Agrafage 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 110 FR HAUT 168 Photographie secondaire (fantôme) Seconde photographie du visage du titulaire d'un document, présente sur certains documents d'identité. Une photographie secondaire (fantôme) peut être ajoutée en recourant au même procédé d'impression que la photographie principale du visage ou à d'autres procédés, par exemple l'un des suivants: surimpression fluorescente perforation laser Identigramme (Identigram®) Passeport bulgare 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 111 FR HAUT 151 Pigment métallique Les pigments métalliques tels que l'aluminium et le bronze sont utilisés comme composants des encres d'imprimerie et servent à obtenir des surfaces présentant un aspect de brillant métallique. L'encre métallique n'est pas une encre de sécurité au sens strict, tout imprimeur commercial pouvant se la procurer librement. Il s'agit néanmoins d'une encre anticopie typique, étant donné qu'une copie (y compris une copie réalisée par une imprimante de bureau) ne peut reproduire l'effet d'origine. Estonie: passeport - armoiries en encre métallique dorée sur la couverture (face interne début de livret) 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 112 FR HAUT 111 Pigments fluorescents (hi-lites) Particules fluorescentes de très petites dimensions présentes dans le papier (visibles sous exposition aux UV); ces particules sont mélangées dans la pâte à papier au cours du processus de fabrication du papier et servent d'élément de sécurité. Fibres fluorescentes Planchettes fluorescentes 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 113 FR HAUT 080 Planchettes Petits disques colorés intégrés (ou dispersés) dans le papier au cours de sa fabrication. Les planchettes sont intégrées de la même manière que les fibres colorées. Les planchettes peuvent être métalliques ou transparentes; elles peuvent également réagir sous exposition aux UV, ou être constituées d'une substance iridescente produisant des changements de couleur. Planchettes fluorescentes Fibres colorées Fibres fluorescentes Planchettes et fibres colorées 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 114 FR HAUT 134 Planchettes fluorescentes Planchettes (petits disques colorés) aux propriétés fluorescentes (visibles sous exposition aux UV) qui sont mélangées dans la pâte à papier au cours du processus de fabrication du papier et servent d'élément de sécurité. Les planchettes fluorescentes peuvent être visibles ou invisibles en lumière normale. Fibres fluorescentes Pigments fluorescents (hi-lites) 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 115 FR HAUT 108 Police de caractères particulière Police de caractères dont la forme n'est pas courante. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 116 FR HAUT 161 Procédé photographique Ensemble des procédures au moyen desquelles des matériaux photosensibles produisent une image sur un papier photographique. Le procédé photographique est l'une des techniques d'intégration qui peut être utilisée pour l' intégration des données biographiques / de la photo / de la signature. Carte d'identité belge: intégration des données biographiques par procédé photographique 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 117 FR HAUT (163), (164), (165) 162 PSEUDO-DOCUMENT Il s'agit d'un type de la falsification. FAUX; les autres types de faux sont la: contrefaçon et Le terme de pseudo-document recouvre toute une série de documents qui sont délivrés sans base légale et qui, en général, ne se fondent pas sur des documents légitimes. Un pseudo-document présente l'apparence d'un document officiel sans avoir été délivré par une autorité ou institution légalement reconnue ou existante d'un État ou d'une organisation reconnue dans le cadre du droit international, et n'a donc aucune valeur légale. 163 · Document de fantaisie Les documents de fantaisie portent les noms d'États ou d'organisations imaginaires - l'autorité de délivrance ne relève pas d'un État reconnu dans le cadre du droit international, ni d'une institution reconnue. Exemples: "Hutt River Passport", "Texas Passport", "Republik Maluku SELATAN Surat Pas", "World Service Authority Passport", etc. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 118 FR 164 · Document camouflé Documents censés provenir de pays ou d'organisations qui n'existent plus ou ont changé de nom. Exemples: Samoa orientales, Nouvelles Hébrides (actuel Vanuatu), Rhodésie (actuel Zimbabwe), Honduras britannique (actuel Belize) ou Haute-Volta (actuel Burkina Faso). 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 119 FR 165 · Autre pseudo-document Il s'agit, par exemple, d'un document, d'un visa ou d'un cachet qui porte le nom d'un État ou d'une organisation existante sans correspondre pour autant à aucun document réel délivré par l'État ou l'organisation internationale indiqué (on parle aussi parfois de document fictif). À ne pas confondre avec d'autres types de faux documents: falsification et contrefaçon. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 120 FR HAUT 152 Puce à contact Circuit intégré (puce) destiné à stocker et traiter des données, intégré par exemple dans un carte d'identité. Ce support éléctronique sécurisé contient par exemple les données personnelles: le nom, le lieu et la date de naissance, l'autorité chargée de la délivrance et une version numérique du visage du titulaire. Pour pouvoir lire les informations qui figurent dans une carte d'identité dotée d'une puce à contact, il faut l'insérer dans un lecteur pour que la puce puisse entrer en contact avec des connecteurs éléctriques. Les contacts dorés typiques constituent la partie visible du module de puce. Portugal: carte d'identité 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 121 FR HAUT 153 Puce sans contact Circuit intégré (puce) destiné à stocker et traiter des données, intégré par exemple dans les passeports, les cartes d'identité et les permis de séjour biométriques. La puce, qui est invisible sur la plupart des documents, communique avec le lecteur de carte au moyen d'ondes éléctromagnétiques (identification par radiofréquence - RFID). Le lecteur doit être suffisamment proche pour que la transmission puisse débuter. La puce peut généralement être lue à une distance comprise entre 0 et 4 cm. Les passeports biométriques ou les passeports électroniques comportent une puce sans contact (ou de proximité), qui peut être intégrée au document de voyage de différentes façons. Elle peut (comme sur l'illustration) être intégrée dans un film de sécurité épais transparent, dans la couverture du document, ou dans une page spéciale en polycarbonate. Pour assurer la sécurité des données, on utilise un contrôle d'accès élémentaire - la puce sans contact ne peut être lue par le lecteur approprié qu'après avoir été dévérrouillée au moyen d'un code PIN validé ainsi qu'un contrôle d'accès élargi (authentification du terminal) dans la zone de lecture automatique du document (ZLA); l'échange de données est protégé au moyen d'un protocole cryptographique de type "Infrastructure à clé publique" (ICP). Identificateur biométrique Royaume-Uni: passeport 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 122 FR 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 123 FR HAUT (099) 166 PVC (polychlorure de vinyle) 099 Il s'agit d'un polymère thermoplastique (transparent(099)) largement utilisé. Il sert de support pour de nombreux documents. Le PC (polycarbonate) est souvent préféré au PVC pour l'impression de sécurité et les documents appelés à durer (ayant de longues périodes de validité). 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 124 FR HAUT 085 Sérigraphie Procédé d'impression, également connu sous le nom d'impression à l'écran de soie, au cours duquel l'impression est obtenue en pressant l'encre au moyen d'une raclette, à travers les zones perméables de l'écran (des mailles), dans le support qui se trouve en dessous. La sérigraphie est, de tous les procédés d'impression, celui qui, en une seule fois, permet d'appliquer la couche d'encre la plus épaisse. Caractéristiques: couche d'encre épaisse et généralement dense; structure en filet comportant des bords en dents de scie. En impression de sécurité, la sérigraphie est surtout utilisée pour la de sécurité ou l' encre optiquement variable. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A surimpression du film 125 FR HAUT 131 Striation - perforation Méthode utilisée pour la sécurisation (l'authentification) de la photo du titulaire lorsque celle-ci a été fixée par une méthode conventionnelle (collage par exemple). Elle permet d'ajouter un motif de lignes au moyen d'une presse (manuelle). Des trous sont souvent perforés entre les lignes. Cachet sec Cachet à encre Carte d'identité allemande (ancien modèle) 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 126 FR HAUT (074) 087, 001 Support (087) (001) sans azurant optique Papier de sécurité (exemple: papier utilisé pour les passeports): 074 Ce papier ne contient pas d'azurants optiques et reste donc foncé(074) sous exposition aux UV. Toutefois, on peut aussi utiliser dans les passeports un support papier avec azurants optiques (mais on n'y fait pas appel très souvent). Les azurants optiques sont des substances qui sont incorporées dans la pâte à papier (composée surtout de fibres de bois) au cours du processus de fabrication, de manière à renforcer l'apparence de blancheur du papier. La présence d'azurants optiques peut être détectée grâce à leur réaction de fluorescence bleuâtre sous exposition aux UV. Support sans azurants optiques 10329/2/07 REV 2 ANNEXE Support avec azurants optiques ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 127 FR HAUT (051) 024 Surimpression fluorescente 051 Surimpression invisible(051) (incolore) en lumière normale, mais réagissant (c'est-à-dire devenant visible sous exposition aux UV). À ne pas confondre avec l' encre fluorescente. Caractéristiques UV du film de sécurité Passeport islandais: impression de fond en lumière normale 10329/2/07 REV 2 ANNEXE Passeport islandais: surimpression réagissant en jaune ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 128 FR HAUT (003), (058), (059), (175), (180) 005 Technique de reliure Action d'assembler des feuillets séparés pour former un livre, un cahier ou une brochure. La technique de reliure la plus couramment utilisée pour les documents d'identité est la suivante: 059 couture au fil - "couture dans le pli" (brochure piquée au fil de couture). Film de sécurité intégré par reliure 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 129 FR 175 Couture latérale au fil 180 Une distinction est opérée entre la reliure de pages simples et celle de pages doubles. Pages simples Pages doubles 058 Présentation générale: un cahier peut être assemblé sous forme de cahier simple ou de cahier multiple. Cahier simple 10329/2/07 REV 2 ANNEXE Cahier multiple ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 130 FR 003 Onglet permettant un assemblage plus solide: 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 131 FR HAUT 048 Transfert thermique L'impression est effectuée en chauffant un ruban thermosensible contenant une encre à base de cire ou de résine. On chauffe une zone particulière du ruban encreur coloré, et l'encre fondue est alors intégralement transférée du ruban au support. On peut faire varier la taille de la zone d'encre transférée en fonction du processus de chauffage. Des pointillés sont obtenus par tramage. Le transfert d'une couche de couleur homogène aboutit à des points ou à des zones aux bords bien nets. Des rubans encreurs spéciaux, comportant notamment des pigments métalliques, peuvent aussi être utilisés. Le transfert thermique est une technique d'intégration possible pour l' données biographiques / de la photo / de la signature. intégration des "Heating element" = Eléments chauffant "Ink foil" = Ruban encreur 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 132 FR HAUT 097 Typographie Procédé d'impression dans lequel les zones imprimées sont en relief, comme dans un cachet. Il s'agit d'un des procédés les plus anciens, qui se distingue par un enfoncement du support sous l'effet de la pression et un bord d'encre épais et net tout autour de l'image imprimée, légèrement séparé du corps principal du caractère, appellé bavure. Dans le domaine des documents de sécurité, la typographie est souvent utilisée pour imprimer des numérotations continues, telles que les numéros de série. Ne pas confondre avec offset sec - typographie indirecte. Numéro de série imprimé par typographie Plaque typographique servant à l'impression de texte 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 133 FR HAUT 103 UV (lumière ultraviolette) Les UV sont des ondes électromagnétiques dont les longueurs d'onde sont situées juste en dessous du spectre de la lumière visible (200 - 400 nm). Il s'agit d'une source de lumière fréquemment utilisée pour l'examen des documents dans le but d'analyser la luminosité du papier, les encres fluorescentes et d'autres éléments de sécurité, ainsi que les tentatives de manipulation. Les principales sources UV à être utilisées pour l'examen des documents sont celles dont les longueurs d'onde sont de 365/366 nm (UV de longueur d'onde longue), de 313 nm (UV de longueur d'onde moyenne) et de 254 nm (UV de longueur d'onde courte). Ce n'est pas la "lumière" ultraviolette proprement dite qui est visible, mais seulement l'effet qu'elle produit; c'est donc la fluorescence visible causé par l'exposition aux UV qui peut être observée ( encre fluorescente, etc.). "Light source (UV light)" = Source lumineuse (UV) "Page of document" = Page du document "Document examiner" = Personne examinant le document Lampe UV portable ordinaire servant à l'examen des documents 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 134 FR 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 135 FR HAUT (082) 149 Zone de lecture automatique Les spécifications des "documents de voyage lisibles à la machine" (MRTD) sont définies dans le document 9303 de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI). Selon ces normes, la page des données biographiques d'un MRTD est divisée en deux zones distinctes: · une zone d'inspection visuelle (ZIV) contenant la désignation du document, la photo du visage du titulaire, les données personnelles et les données relatives à l'émission et à la validité; 082 · une zone de lecture automatique (ZLA) contenant certaines informations tirées de la zone d'inspection visuelle sous forme d'une séquence de caractères alphanumériques et le signe "<", disposés sur deux ou trois lignes. Cette séquence de caractères peut être lue par des lecteurs de documents pour faciliter le contrôle des documents de voyage (polices de type ROC - Reconnaissance optique des caractères(082)). · Types de ZLA: · format ID1 (86 x 54 mm): trois lignes composées de 30 caractères chacune, situées sur la face arrière (au verso) du document; · format ID2 (105 x 74 mm): deux lignes composées de 36 caractères chacune, situées dans la partie inférieure de la page des données biographiques ou du visa; · format ID3 (125 x 88 mm): deux lignes composées de 44 caractères chacune, situées dans la partie inférieure de la page des données biographiques. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 136 FR Documents de voyage officiels lisibles à la machine - format 2 (TD-2) 01 État émetteur 02 Type de document 03 Nom – identifiant primaire (VR) 04 Nom – identifiant secondaire (VR) 05 Sexe (3) 06 Nationalité (3) 07 Date de naissance (15) 13 Photo du titulaire 08 Élément de données personnels facultatifs (VR) 09 Numéro de document (VR) 10 Date d'expiration (15) 11 Élément de données personnels facultatifs (VR) Zone V 12 Signature Ligne supérieure de lecture automatique Ligne inférieure de lecture automatique 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 137 FR Slovènie: carte d'identité (format ID1) - ZLA (zone de lecture automatique) à 3 lignes sur la face arrière (au verso) HAUT Fin. 10329/2/07 REV 2 ANNEXE ile/deb/GK/af/fg DG H 1A 138 FR