Arrêté de création de la commission électorale (pdf - fr

t
UNlv~RslTI D~ LYON
RENOUVELLEMENT DES COLLEGES 4,5 et 6 du conseil d’administration du PRES Université de Lvon
Scrutin du 3 au 10 décembre 2012
VU l’arrêté du 17 septembre 2012 portant organisation du scrutin,
Vu l’arrêté du 9 octobre 2012 portant composition de la commission électorale,
La commission électorale s’est réunie le 26octobre2012.
Présents:
Mme Lisa LAIMENE représentant Christine LENQAN
Mme Chatot, rectorat, chancellerie des universités
Mme Chanas, déléguée générale du PRES
Mme Annik Bourrel, responsable RH du PRES
M. Alain Helleu ou son représentant, excusé
Assistent à la commission : Laurent Flory et Gaetan Dardy, responsable de l’organisation du vote électronique.
Ordre du jour:
-
-
Recevabilité des candidatures
Contrôle des listes électorales
Dispositif d’information et de formation sur le vote électronique
1: RECEVABILITE DES CANDIDATURES
COLLEGE 4
Le collège 4 comprend les groupes A, B et C
GROUPE A : la commission enregistre les trois candidatures reçues (par ordre d’enregistrement):
•
•
•
Christophe DONNET, liste Christophe DONNET
Bruno ALLARD, liste SNESUP-SNCS-FSU
Pierre GIRARD, liste Pierre GIRARD
GROUPE B: la commission enregistre une candidature:
•
Maryvonne MIQUEL, liste SNESUP-SNCS-FSU
GROUPE C: la commission enregistre une candidature:
•
Marc BONINCHI, liste SNESUP-SNCS-FSU
La commission valide la liste des candidatures pour les groupes du collège 4
COLLEGE S : les personnels du PRES
La commission enregistre une liste : « ensemble pour l’université de Lyon » comprenant 3 noms.
La commission valide la liste.
COLLEGE 6 doctorants
La commission constate l’absence de candidatures.
En référence au guide électoral du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, la procédure doit se
poursuivre. Un nouveau scrutin partiel devra être organisé pour le collège 6.
2/ contrôle des listes électorales
Tous les établissements concernés ont affiché et fait parvenir les listes dans les délais.
Les listes font apparaitre les chiffres suivants, sous réserve de vérification
Collège 4 6786 votants
Collèges 112 votants
Collège6 3834 votants
3/ Dispositif d’information et de formation sur le vote électronique et désignation des scrutateurs
La commission valide la mise en place de scrutateurs selon les modalités suivantes
-
-
-
Saisine des établissements pour désigner 3 scrutateurs
Saisine des listes pour désigner un scrutateur par liste
Saisine des organisations syndicales pour la désignation d’un scrutateur par organisation syndicale.
Les scrutateurs seront convoqués pour:
-
-
-
-
Une Information! test du vote électronique au cours de la troisième semaine de novembre
Le scellement des urnes le 29novembre avec remise des clés à la commission électorale et au bureau de vote
L’ouverture du vote le lundi 3décembre à 10heures
La clôture des urnes et la publication des résultats, le 10décembre à 16heures
Des postes d’observateurs sont proposés à raison de 3 par établissement et un par organisation syndicale. Ils seront
conviés à assister à l’ensemble des opérations du scrutin.
La commission propose au président d’arrêter la composition du bureau du vote suivant:
Président du bureau : Martine CHANAS, déléguée générale du PRES
assesseur: un représentant du recteur
2~ et 3ème assesseur: Un représentant d’établissement membre
Mme Lisa LAIMENE représentant Christine LENOAN
Mme Chanas, d léguée énérale du PRES
Mme Chatot,
Mme Annik Bourrel, responsable RH du PRES
des universités