7335. Montbrison. Quittance passée par Jean Laurent Brunel à Jean

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7335. Montbrison. Quittance passée par Jean Laurent Brunel à Jean
7335. Montbrison. Quittance passée par Jean Laurent Brunel à Jean Brunel, son frère. Acte reçu par Me
Barrieu, notaire royal; 1785, 29 Septembre; Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24; (7 F) Fonds
de Bard n° 388.
7336. Montbrison. Contrat de mariage de François Isaac Habram, horloger et de Louise Antoinette
Latannerye. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire royal; 1785, 3 Avril; Copie en 2 rôles sur papier
libre 23 x 35; (10 F) Fonds de La Tannerie n° 147.
7337. Montbrison. Continuation de bail par M. Philippe La Tannery, directeur des postes à Jean-Baptiste
Boyer et sa femme. Acte reçu par Me Bourboulon et Pugnet, notaires; 1785, 3 Septembre; Expédition
en 2 rôles sur papier timbré 21 x 31; (10 F) Fonds de La Tannerie n° 145.
7338. Requête de M. Damien Staron, seigneur de La Rey et de Saint-Marcel au juge chatelain de
Fontanès et de Grammont; 1785, 5 Septembre; Original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24; (12 F)
Fonds Rimaud n° 635.
7339. Montbrison. Rente constituée pour Benoît Ronat par M. Louis François Puy de la Bastie et son
épouse. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire royal; 1785, 8 Janvier; Expédition originale sur
parchemin 46 x 19; (1 E8) Fonds de La Bastie n° 163.
7340. Montbrison. Assignation à comparoir donnée par Jacques Degraix, huissier à Louis François Puy
de Mussieu, demeurant au château de la Bastie, pour noble Antoine Souchon de Jullieu; 1785, 9
Décembre; Papier en 1 feuillet 23 x 18,5, copie; (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 36.
7341. Saint-Etienne-le-Molard. Exploit de M. Méjasson, huissier signifié à la porte de l’eglise de SaintEtienne-le-Molard, relatif à l’exemption des dismes; 1785, 9 Janvier; Original en 1 rôle sur papier
timbré 18 x 24; (1 E8) Fonds de La Bastie n° 175.
7342. Sénéchaussée de Beaujolais. Lettres de bénéfice d’age lors du décès de Benoît de Sainte-Colombe,
marquis de l’Aubépin, pour son fils et ses trois filles; 1785; Extrait en 16 rôles sur parchemin timbré 18
x 26; (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0454.
7343. Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Jean-Marie Pontanier et Damine Staron
de la Rey; 1785; Sur papier timbré de formats divers; (12 F) Fonds Rimaud n° 702.
7344. Pièces de procédure dans une instance entre François Du Cros Papon de Goutelas et Pierre
Jacquemont; 1785; Extraits sur papier timbré de formats divers; (1 E7) Fonds de Goutelas n° 225.
7345. Montbrison. Pièces de procédures dans une instance entre Jacques Chaud et Mathieu Suchet, son
gendre et Jean Pugnet; 1785; Extraits sur papier timbré de formats divers; (7 F) Fonds de Bard n° 348.
7346. Articulat pour M. Duguet comme acquerreur de M. Renard de Beaurevert des fonds de la prébende
de Chassagnieu et de Saint-Jean de Chalain d’Uzore, et dont est fermier et cessionnaire M.
Rambaud le jeune, Terres étangs par vieux et nouveaux confins; 1785; Une feuille de papier 22 x 34;
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0705.
7347. Montbrison. Deux pièces de procédure dans une instance entre M. François Puy de Mussieu et le
chapitre de Notre-Dame de Montbrison; 1785; Extraits sur papier timbré 18 x 24; (1 E8) Fonds de La
Bastie n° 292.
7348. Pièces de procédure dans une instance entre les consuls de Saint-Rambert et Françoise Alléon,
veuve de Claude Courbon des Gaux; 1785; Extraits sur papier timbré de formats divers; (13 F) Fonds de
Saint-Rambert n° 037.
7349. Articulat des fonds de la rente et prébende de Chassagneu et de Saint-Jean de Chalain d’Uzore, sis
à Chalain, Saint-Paul et Mornant, possédées par M. Dupy des Ronzières; 1785; 1 feuille de papier 22
x 34; (1 E4) Fonds de Chalain n° 0706.
7350. Montbrison. Pièces de procédures diverse relatives à un procès concernant le domine des Tourettes,
Prétieu, élevé entre noble Antoine Souchon de Jullieu et noble Gaspard Sémenol, avocat en
Parlement; 1785; P.ind.; (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 145.
7351. Conclusions pour M. Puy de Mussieu contre M. Souchon de Jullieu dans un procès relatif aux
limites des seigneuries de la Bastie et de Jullieu; D.ind.; Extraits sur papier timbré 21 x 33; (1 E3)
Fonds d’Aubigneu n° 132.
7352. Pièces de procédure dans une instance entre noble Antoine Souchon et Maurice Mournand, de
Saint-Etienne-le-Molard; D.ind.; Extraits sur papier de formats divers; (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 288.
7353. Lettres adressées à M. Souchon, conseiller au bailliage en majeure partie par M. de Monspey,
commandeur de Saint-Jean; 1786-1788; P.ind.; (1 E8) Fonds de La Bastie n° 345.
7354. Brignais. Livre de Compte de Mlle Puy de Mussieu; 1786 à 1797; Un cahier cartonné 19 x 28; (1 E8)
Fonds de La Bastie n° 700.
7355. Conclusions pour Me Jean Michel, curé de Saint-Etienne-le-Molard contre noble Antoine Souchon,
Cer du roi, seigneur de Jullieu au sujet du béal du moulin de la Bastie; D.ind.; Papier en 2 feuillets
32,5 x 21; (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 61.
Inventaire sommaire et numérique, partiel et provisoire des archives de la Diana séries A à Z page n°
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