statuts asm b

1. Nom, siège et but
1.1
Sous le nom de « Association Suisse des Modélistes de Bateaux ASMB suivant, et confessionell l'organisation centrale Nouveautre existe plus librement, politiquement dans le sens d'une
sorte. 60ff. CC.
1.2
Le siège de la fédération est Zurich
1.3
Le ASMB poursuit le but de protéger les intérêts des clubs et membres particuliers qui
lui sont attachés , d'étendre, d'encourager en Suisse et d'organiser le sport de modèle
de navire . Le SSMV représente les intérêts des clubs et membres particuliers qui lui
sont attachés avec le NAVIGA, avec d'autres fédérations nationales et dans le public.
1.4
Le ASMB est membre des NAVIGA.
2. Membres
2.1
Chaque en Suisse fondée et domizilierte le club ainsi que différents constructeurs de
navires de modèle peut au SSMV adhérer.
2.2
Le statut le club réalise chaque association de navire de modèle qui existe légal dans le
sens de la loi (art. 60 ff CC)
2.3
L'admission en tant que membre résulte provisoirement d'une annonce écrite par le
comité directeur. La prochaine réunion des délégués (RD) décide de l'admission définitive. Une exigence sur l'admission n'existe pas.
2.4
Chaque membre particulier et chaque club (ses membres) sont nouveaux à la participation à de suisse NAVIGA-Meisterschaften et concurrences autorisent. Le comité directeur peut réexaminer l'appartenance à l'association à des championnats de manière
appropriée.
2.5
Personnes qu'autour de la construction de modèle de navire généraux et autour du ASMB particuliers se gagne en général en particulier faire, peuvent être nommées par l'informatique à des
membres honoraires. Les membres honoraires ont les mêmes droits et devoirs que des membres actifs.
2.6
Le départ du ASMB peut avoir lieu à tout moment par écrit sur la fin de la période d'administration et doit s'adresser au comité directeur.
2.7
Un membre peut être exclu pour les raisons suivantes
a) s'il endommage les intérêts de fédération;
b) s'il endommage son comportement l'image du ASMB;
c) s'il ne se comporte pas honorablement dans ou à l'extérieur de la fédération;
d) s'il ne suit pas à son assujettissement à la cotisation malgré une mise en demeure dans un délai raisonnable
statut ASMB
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2.8
L'exclusion a lieu par la décision du comité directeur central. Des membres exclus ont
un droit d'appel à la réunion des délégués, compte tenu d'un délai de 30 jours, depuis
la communication de l'exclusion. L'effet dilatoire échoit à l'appel.
2.9
Des membres sortants ou exclus doivent retourner tous les objets prêtés par la fédération ainsi
que des cartes d'identité. Des contributions ou dettes actif doivent être réglées devant le départ.
2.10
Chaque exigence personnelle des membres sur la fortune de fédération est exclue.
3. Finances
3.1
Chaque membre de fédération est obligé au paiement d'une contribution membre annuelle. Les contributions sont comme suit :
Contribution de base club FR 150.00
plus FR 10.00 par membre actif
membre particulier : FR 75.00
Des membres honoraires ne payent pas de contribution membre.
Les clubs doivent annoncer tous vos membres ayant le droit de vote au plus tard 1er
mars . Les clubs et les membres particuliers doivent avoir rempli jusqu'au au plus
tard 1er mai leurs obligations financières.
3.2
L'année d'administration et de facture commence 31.12 le 1.1 et prend fin.
3.3
D'autres moyens de la fédération sont obtenus des organisations mises en oeuvre et
des subventions volontaires de chaque type.
3.4
Exclusivement la fortune de fédération répond des obligations de la fédération. Chaque
répondre personnel des membres des obligations de la fédération est exclu ; pour les
personnes qui agissent pour la fédération, Art.55 al. 3 reste réservés CC1.
3.5
Le comité directeur décide dans le cadre de ses compétences sur payer des compensations de frais à des ayants droit. Aussi il peut attribuer particuliers ou toutes les sections de contributions. Il publie pour cela un règlement qui doit être approuvé par la réunion des délégués .
4. Organisation
4.1
1
Les organes de la fédération sont :
a) a) la réunion des délégués
b) b) le comité directeur
c) c) le poste de révision de facture
Les personnes agissant sont en outre personnellement responsables pour leur endettement.
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A) la réunion des délégués
4.2
La réunion des délégués devient chaque année dans le 1. Un trimestre du comité directeur central convoquer. Elle doit généralement régler les affaires suivantes:
1. L'accueil des délégués
2. élection des scrutateurs de
3. rapports annuels
a) le comité directeur
b) directeur de section
4. approbations
a) protocole de la dernière informatique
b) facture de fédération/rapport d'examinateur
c) budget
5. fixation des annuités
6. Mutationen
7. honneurs
8. élections
a) président
b) directeurs de section
c) prendre secrétaire
d) contrôleurs
9. demandes
a) des clubs
b) du comité directeur
10. Divers
4.3
Le comité directeur, trois clubs ou 5 membres particuliers peuvent exiger la convocation
d'une réunion des délégués extraordinaire qui doit avoir lieu dans un délai de 3 mois
depuis la soumission désirer. Le comité directeur détermine une place et une date le
même.
4.4
La convocation à la réunion des délégués a lieu au plus tard par écrit 30 jours avant le
jour de réunion sous la publication des Traktandenliste et des demandes. Le protocole
vorjaehrige, un extrait de la facture et du budget doit être annexé à l'invitation. L'invitation doit avoir lieu dans les langues allemand, italien et le français
4.5
Chaque club ou tous les membres particuliers a en commun le droit de placer pour ceux
à la prochaine assemblée générale de demandes . Des demandes de ce genre doivent
être soumises par écrit le comité directeur central au plus tard le 30 janvier. Ils sont pris
dans la liste des affaires.
4.6
Le président conduit les réunions du comité directeur et de la réunion des délégués,
lors de l'empêchement de laquelle un autre membre du comité directeur.
nomme le président les scrutateurs.
Le secrétaire conduit un protocole de décisions et élections adoptées par la réunion
statut ASMB
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des délégués. Le protocole doit être signé par le président et par le secrétaire .
4.7
Chaque réunion des délégués convoquée conformément aux statuts est, peut décider
indépendamment du nombre des membres présents.
4.8
Des décisions peuvent être adoptées seulement sur les objets de négociation spécifiés
sur la liste commerciale.
4.9
Chaque club a des deux, et en plus par voix à l'informatique par 20 membres actifs annoncés commencés. Un membre du club choisit au moins avec le nombre de voix qui
lui est assigné.
4.10
délègue chaque club à cinq les membres qui représentent toutes les voix. Les délégués
ne peuvent représenter que leur propre club.
4.11
Les membres particuliers exercent leur droit de vote en tant que groupe les clubs. Des
membres honoraires sont assimilés à des membres particuliers, pour autant qu'ils ne
soient pas en même temps membre un le ASMB de clubs attachés.
4.12
Moins de si cinq membres particuliers dans la fédération sont, trois voix échoient au
groupe.
4.13
La réunion des délégués adopte ses décisions et élections à la majorité des suffrages
exprimés. Le comité directeur n'est pas exact . Avec un partage égal des voix, le président décide. Des élections et des coordinations ont lieu par l'enquête de la carte d'ambiance, si au moins 3 membres n'exigent pas un vote secret. Des membres n'ont pas
de droit de vote avec les décisions et les élections qui la concernent la -même.
4.14
Des pouvoirs transférables suivants ne reviennent pas à la réunion des délégués :
statut ASMB
•
Acceptation des rapports annuels, du bilan annuel et de l'estimation ainsi que le
soulagement du comité directeur et des contrôleurs
•
Élection du comité directeur central
•
Élection des contrôleurs
•
Accueil des rémembres
•
Rappel des membres du comité directeur central et des contrôleurs
•
Conclusion de contrats importants
•
Approbation des règlements et des directives du comité directeur et le directeur
de section
•
Dépenses qui dépassent FR 3'000.00
•
Modification des statuts
•
Résolution sur tous les objets de la liste commerciale
•
D'autres décisions conformément à une loi ou à des statuts
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B) le comité directeur
4.15
Le comité directeur se compose d'au maximum 8 membres, à savoir :
impérativement : Le président, secrétaire, prendre et au moins un directeur de section à
titre
facultatif : d'autres directeurs de section conformément à des NAVIGA-section.
4.16
La durée officielle propre du comité directeur et du président s'élève à 2 ans. La réélection est possible.
4.17
Le comité directeur central se rassemble conformément à la disposition, lui les affaires
exige si souvent. Chaque membre du comité directeur central peut exiger la convocation d'une séance du comité de direction. Sur les négociations, un protocole doit être
conduit . conduit le président les réunions.
4.18
Le comité directeur central peut décider, si au moins 3 de ses membres sont présents.
Il adopte les décisions à la majorité à l'ambiance. Le président est exact , avec un partage égal des voix donne le président le vote.
4.19
Le comité directeur central détermine dans un règlement l'autorisation de dessin.
4.20
4.20 Lors ne pas entrer en ligne de compte prématuré d'un membre de comité directeur
le comité directeur jusqu'à la prochaine informatique peut déterminer un remplacement.
4.21
4.21 Le comité directeur peut destiner des membres à l'élaboration des entreprises
spécialisées Commissions. Ceux-ci présentent le rapport et la motion au comité directeur et au délégué.
4.22
Le comité directeur central a notamment les tâches suivantes :
statut ASMB
•
la conduite et la représentation de la fédération
•
responsabilité pour l'observation des statuts, la mise en oeuvre correcte des décisions de l'informatique et des organes de la fédération
•
veillent à l'extérieur à une bonne relation au NAVIGA et informent de ses décisions ainsi qu'organisations nationales et internationales
•
publient trop à des directives sur la procédure auprès des communications NAVIGA- les championnats du monde
•
décret d'un règlement d'autorisation de dessin et de frais
•
examen et la consultation des règlements des sections
•
surveillance supérieure de nature d'arbitre
•
plus larges conformément à des décisions, à une loi ou à des statuts
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4.25
4.26
statut ASMB
Le président a notamment les tâches suivantes :
•
conduite des réunions
•
soins des contacts
•
représentation de la fédération dans le public
•
présentation du rapport annuel à la réunion des délégués
•
plus larges conformément à des décisions, à une loi ou à des statuts
Le secrétaire a notamment les tâches suivantes:
•
conduite de la correspondance totale
•
travaux de bureau généraux
•
préparation des réunions
•
conduite de protocole
•
communication des participants aux NAVIGA- Championnats du monde
•
plus larges conformément à des décisions, à une loi ou à des statuts
Celui prendre a notamment les tâches suivantes :
•
Conduite de la comptabilité à des principes comptabilité
•
Présentation du bilan annuel à l'informatique
•
Un budget fournir
•
conduite du fichier membre
•
plus larges conformément à des décisions, à une loi ou à des statuts
Les chefs de section ont notamment les tâches suivantes:
•
soin de la section correspondante
•
promotion de la coopération des clubs
•
attribution des championnats nationaux
•
l'aide technique
•
élaboration des règlements d'allumette
•
Nomination des propres arbitres nationaux
•
établissement du calendrier annuel pour des championnats suisses, aller pour
public, courses (m/fsr), etc.
•
écrire d'un rapport annuel sur les activités de la section en question
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C) le poste de révision de facture
4.27
Le poste de révision de facture se compose de 2 membres. La durée officielle propre
s'élève à 2 ans. La réélection est possible.
4.28
Les contrôleurs examinent la facture du ASMB tous les ans et présentent à la réunion
des délégués un rapport. Ils contrôlent notamment tous les preuves et extraits des
comptes. Ils sont autorisés aussi à entreprendre des contrôles pendant l'année.
5. Dispositions finales
5.1
La dissolution de la fédération ne peut être demandée que de 2/3 de tous les membres.
Une informatique extraordinaire aux 4/5 majorités de toutes les voix présentes décide
sur la dissolution du ASMB. La fortune de fédération est gelée dans ce cas pour le réétablissement d'une même fédération.
5.2
détermine la dernière informatique trois liquidateurs Nouveautres qui transmettent la
fortune à la nouvelle fédération et en même temps les objectifs qui doivent correspondre à ces statuts, clarifie.
5.3
L'original de ces statuts est rédigé en les Allemands, italiens et français. Avec les différences qui ressortent pour des raisons linguistiques, le texte allemand a la priorité.
La présente révision de total des statuts a été approuvée à l'occasion de la réunion des délégués
du 12 mars 2005 et mise en vigueur immédiatement. Ils remplacent les statuts du 14 mars 1998
Luzern, 12 mars 2005
Fédération de modèle de navire suisse (ASMB)
Président du comité directeur
statut ASMB
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Secrétaire
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