lot n° 1 – terrassement - voiries

CONSTRUCTION D’UNE MAISON D’ACCUEIL SPECIALISEE
« La Goëlette »
La Pouverine
83390 CUERS
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
LOT N° 1 – TERRASSEMENT - VOIRIES
MAITRE D’OUVRAGE
« AIDERA VAR »
19 rue des Citronniers
83130 LA GARDE
ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE
« SAGEM »
132 rue Le Corbusier – BP 50024
83951 LA GARDE
MAITRISE D’ŒUVRE ARCHITECTE
Olivier DETROYAT
109 littoral Frédéric Mistral
83000 TOULON
Tel : 04 94 03 29 58
MAITRISE D’ŒUVRE FLUIDES ET COORDINATION SSI
SOL.A.I.R.
47 Bd de la République
13100 AIX EN PROVENCE
Tel : 04 42 26 41 17
BUREAU D’ETUDE BETON
SETB
ZAC Poulasse Avenue du Lion
83210 SOLLIES PONT
Tél : 04 94 48 41 90
BUREAU DE CONTROLE
VERITAS
Le France ZAC de Valgora
83160 LA VALETTE DU VAR
Tel 04 94 14 19 40
COORDONNATEUR SPS
QUALICONSULT
ZAC de Valgora
83160 LA VALETTE DU VAR
Tel 04 94 08 01 29
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SOMMAIRE
CHAPITRE I
1.1 GENERALITES
1.2 DOCUMENTS DE REFERENCE
1.3 NORMES ET RÈGLEMENTS
1.3.1 TRAVAUX DE DEMOLITIONS, TERRASSEMENTS, REMBLAIS
1.4 REGLES DE SECURITE
1.5 LIAISON AVEC LES AUTRES LOTS
1.6 PRESCRIPTIONS COMMUNES
1.6.1 CONTROLES ET VERIFICATIONS
1.6.1.1 CONTROLES A REALISER PAR L'ENTREPRISE
1.6.1.2 CONTROLES DES DOCUMENTS GRAPHIQUES
1.7 VESTIGES ARCHEOLOGIQUES - ENGINS DE GUERRE
CHAPITRE 2 : CONSISTANCE DES TRAVAUX
2.1 TRAVAUX PREPARATOIRES
2.1.1 INSTALLATION DE CHANTIER.
2.1.2 REPERAGE DES RESEAUX
2.13 PANNEAUX DE CHANTIER.
2.1.4 NETTOYAGE.
2.2 DEBROUSSAILLAGE – DEMOLITION DE LA CONSTRUCTION EXISTANTE
2.2.1 DEBROUSSAILLAGE ET ABATTAGE D’ARBRES. DEMOLITION
2.3 TERRASSEMENT EN MASSE ET EVACUATION
2.4 TERRASSEMENT POUR FOUILLES EN RIGOLES ET FOUILLES EN PUITS
2.5 VOIRIE
2.5.1 CHEMINEMENT PIETONNIER
2.5.2 PARKING ET VOIE DE DESSERTE
2.5.3 EQUIPEMENT VOIRIE INTERIEURE
2.6 CLOTURES
2.6.1 CLOTURES RIGIDES
2.6.2SUPPORTS DES CLOTURES
2.6.3 PORTAILS ET PORTILLONS
2.6.4 LOCAL POUBELLES
2.6.5 REMISE EN ETAT DE LA VOIRIE EXISTANTE
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CHAPITRE 1
1.1 GENERALITES
Le présent C C T P concerne la construction d’une maison d’accueil spécialisée pour adultes autistes et ou
souffrant de troubles envahissants du développement.
Les travaux comprennent :
Les travaux de débroussaillage, nettoyage, les terrassements, les travaux de clôture et portails, les aménagements
extérieurs divers.
Tous les travaux s’entendent avec évacuation des gravois, terres et végétaux en décharge publique.
1.2 DOCUMENTS DE REFERENCE
Les textes de références, non joints au marché, mais réputés connus de l’entreprise sont notamment :
Les Normes Françaises légalement en vigueur, au moment de la signature du marché.
Les directives du Ministère de l'équipement, SETRA et LCPG.
Code du travail.
Code de la Santé Publique.
Code de Construction et de l’Habitation.
Code de l’Urbanisme.
Règlement sanitaire départemental.
Code pénal.
Dispositions particulières pour les handicapés ou à mobilité réduite et notamment la Loi n° 91-663 du 13
juillet 1991, la Lois n° 2005-102 du 11 février 2005 et la Loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006
Loi n° 2005.102 du 11 février 2005
Décret n° 2007-1327 du 11 septembre 2007
Arrêté du 1er août 2006
relatifs à l’accessibilité des personnes handicapées dans les bâtiments recevant du public
1.3 NORMES ET RÈGLEMENTS
Les travaux objet du présent marché devront être exécutés dans les règles de l'Art et devront respecter toute la
réglementation en vigueur à la date de signature du marché, et plus particulièrement les textes et documents cités
ci-après, de manière non exhaustive :
1.3.1 TRAVAUX DE TERRASSEMENTS, REMBLAIS
L'exécution, des travaux de terrassements et de remblais des couches de forme devra respecter :
Les prescriptions du présent CCTP,
1.4 REGLES DE SECURITE.
L’attention de l’Entrepreneur est attirée sur les dispositions des règles de sécurité et notamment :
le décret du 14 novembre 1962 relatif à la protection des travailleurs contre les courants électriques dans
les chantiers et ateliers du Bâtiment et des Travaux Publics,
le décret N°65-43 du 8 janvier 1965 relatif aux mesures particulières de protection et de salubrité
applicable aux établissements dont le personnel exécute des travaux de Bâtiment, des Travaux Publics et
tous autres travaux concernant les immeubles,
la loi du 6 décembre 1976 concernant l’établissement de l’hygiène et de la sécurité.
1.5 LIAISON AVEC LES AUTRES LOTS
L'entrepreneur titulaire d’un lot est tenu d'avoir une connaissance complète des prescriptions définies pour les
autres lots et en particulier pour ceux dont les prestations sont liées à la sienne. Elles ne sont cependant pas
limitatives et l'entrepreneur est tenu de communiquer ses exigences aux autres intervenants, de se renseigner auprès
d'eux de celles qu'il aura à subir du fait des autres lots.
L'entrepreneur titulaire du présent lot est tenu :
De communiquer ses exigences aux autres intervenants.
De se renseigner auprès d'eux de celles qu'il aura à subir du fait des autres lots.
Ces contacts seront établis en présence du Maître d'Oeuvre lors des réunions de coordination. Plusieurs entreprises
étant susceptibles de travailler en même temps, ces dernières ne pourront prétendre à aucune indemnité pour la
gêne apportée dans l'exécution de son lot, ni se prévaloir de cette gêne pour demander l'annulation des pénalités
qu'il pourrait encourir
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1.6 PRESCRIPTIONS COMMUNES
La description des ouvrages à réaliser est donnée par le CCTP de chaque lot et les plans qui lui sont annexes
1.6.1 CONTROLES ET VERIFICATIONS
1.6.1.1 CONTROLES A REALISER PAR L'ENTREPRISE
L’entreprise reconnaît
Avoir contrôlé toutes les indications des plans et documents du projet, s’être assurée qu'elles sont exactes,
suffisantes, et concordantes, s’être entourée de tous les renseignements nécessaires auprès des Services
Publics et concessionnaires.
Avoir procédé à une visite détaillée du terrain, avoir pris une parfaite connaissance de toutes les conditions
physiques et de toutes les sujétions relatives aux lieux des travaux, aux accès et aux abords, à la nature des
terrains, l'exécution des travaux à pieds d'oeuvre ainsi qu à l'organisation et au fonctionnement du chantier.
Avoir pris connaissance auprès des Services Publics et Concessionnaires de l'emplacement de tous les
réseaux existants, aériens et souterrains affectés par les travaux et avoir tenu compte dans ses prix de toutes
les sujétions que ces réseaux pourront lui occasionner. L'entrepreneur sera responsable envers les tiers de
tous les accidents qui pourraient survenir du fait de ses travaux, à proximité des conduites, lignes, supports.
Il ne saurait se prévaloir, à l'encontre de la responsabilité résultant du présent article, des renseignements
qui pourraient être portés aux diverses pièces du dossier d'appel d'offres, lesquels sont réputés n'être fournis
qu'à titre indicatif. Il sera tenu de les vérifier et de les compléter à ses frais par tous les sondages définis
dans les différents lots complémentaires.
1.6.1.2 CONTROLES DES DOCUMENTS GRAPHIQUES
Les travaux à exécuter sont définis par les pièces dessinées, coupes, plans, dessins de détails et par le CCTP.
L’ensemble de ces documents constitue un tout, qui définit la prestation. Une omission sur un dessin par rapport au
CCTP, ou réciproquement, n’aura pas l’effet de soustraire l’Entrepreneur à l’obligation d’exécuter les ouvrages tels
qu’ils sont, soit décrits, soit dessinés, pour le montant global et forfaitaire inscrit au marché.
Il appartiendra aux soumissionnaires, au cours de l’étude détaillée, qu’ils feront en vue de l’établissement de leur
offre de prix, de signaler, le cas échéant, au Maître d’Oeuvre, les omissions, les imprécisions, les doubles emplois
ou les contradictions qu’ils auraient pu relever dans les documents qui leur auront été remis et de demander les
éclaircissements nécessaires.
L’Entrepreneur ne pourra, en conséquence, se prévaloir d’aucune erreur ou omission susceptible d’être révélée dans
les pièces du marché pour refuser ou interrompre l’exécution des travaux nécessaires au complet achèvement des
travaux dus à son lot suivant les règles de l’Art et selon les précisions données sur les plans et CCTP,ou pour
prétendre ultérieurement à un supplément au prix global souscrit.
1.7 VESTIGES ARCHEOLOGIQUES - ENGINS DE GUERRE
Dans le cas où des fouilles mettraient à jour des vestiges archéologiques, l’Entrepreneur devra en aviser
immédiatement le Maître d’Ouvrage. D’autre part, l’entreprise devra supporter sans supplément de prix, les
interventions de la Circonscription des Antiquités Historiques en application de la loi du 27 Septembre 1941
portant règlement des fouilles archéologiques.
Si un engin de guerre est découvert ou repéré, l’Entrepreneur devra :
a) - suspendre le travail dans le voisinage et y interdire toute la circulation au moyen de clôtures, panneaux,
signalisations, balises, etc.
b) - informer immédiatement le Maître d’Ouvrage et le Maître d’Oeuvre ainsi que l’autorité chargée de faire
procéder à l’enlèvement des engins non explosés.
c) - ne reprendre les travaux qu’après en avoir reçu l’autorisation.
En cas d’explosion fortuite d’un engin de guerre, l’Entrepreneur devra en informer immédiatement le Maître
d’Ouvrage et le maître d’Oeuvre et prendre les mesures définies aux paragraphes a et c du présent article.
Les ouvrages existants dans le sol et rencontrés dans les fouilles seront laissés dans leurs états primitifs, aucune
modification ne pourra leur être apportée sans l’accord écrit de l’administration ou des Concessionnaires intéressés.
En particulier, il sera interdit de faire passer une canalisation, ou un fourreau au travers d’un ouvrage rencontré et
formant obstacle à moins d’en avoir obtenu l’autorisation écrite. Si au cours des travaux, des dommages sont
causés à des ouvrages rencontrés, toutes les mesures conservatoires qui s’avéreront nécessaires devront être prises,
le Propriétaire de l’ouvrage endommagé sera prévenu immédiatement.
L’Entrepreneur devra pour ses tranchées tous les éléments et blindages même jointifs, conformément aux
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règlements de sécurité, ainsi que l’assainissement de la tranchée avec épuisements des eaux d’infiltration.
L’Entrepreneur devra la protection des réseaux divers rencontrés dans les tranchées.
Les épuisements et les purges éventuelles de quelque importance qu’ils soient feront partie du présent marché.
L’Entrepreneur devra toujours avoir sur le chantier le matériel suffisant pour permettre l’exécution de tous les
ouvrages d’épuisements. Aucune plus-value ou retard ne sera admis concernant ces travaux.
CHAPITRE 2 – CONSISTANCE DES TRAVAUX
2.1 TRAVAUX PREPARATOIRES
2.1.1 INSTALLATION DE CHANTIER.
L’Entreprise devra la mise en place des installations de chantier nécessaires à son intervention, l’installation de
chantier nécessaire à la durée des travaux étant prévue au lot GROS ŒUVRE
2.1.2 REPERAGE DES RÉSEAUX
Les travaux étant exécutés au droit ou au voisinage d'ouvrages souterrains et enterrés, l’entreprise devra se référer
au rapport de GEMSOL
L’entreprise devra se conformer aux mesures de prévention à appliquer pendant l'exécution des travaux.
Si des ouvrages souterrains et enterrés non repérés sont découverts pendant la réalisation des travaux, le titulaire en
informe par écrit le maître de l'ouvrage et le maître d'œuvre ; il sera procédé contradictoirement à leur relevé puis
au recueil des mesures de prévention à appliquer lors des travaux.
2.1.3 PANNEAUX DE CHANTIER.
Le panneau de chantier et son affichage sont prévus au lot GROS ŒUVRE.
2.1.4 NETTOYAGE.
L’Entreprise prendra en charge les lieux comme ils se trouvent au moment du début des travaux. Avant tous
travaux de nettoyage, l’Entrepreneur devra l’enlèvement de tous les détritus, déchets et tous objets divers quelles
que soient leurs natures aux décharges publiques.
2.2 DEBROUSSAILLAGE – PREPARATION DE CHANTIER - DEMOLITION
2.2.1 DEBROUSSAILLAGE, PREPARATION DE CHANTIER
Une aire sera aménagée par le présent lot pour l’implantation des baraques de chantier et le stockage provisoire des
matériaux.
Le débroussaillage est prévu avec évacuation et le traitement des produits.
La haie de cyprès existante devra être arrachée et évacuée.
Les cuves présentes sur le terrain seront démolies et les gravois évacués en décharge payante
2.3 TERRASSEMENT EN MASSE ET EVACUATION
Terrassement du terrain selon prescriptions du Géologue et de l’Ingénieur de structure..
Les terrassements comprennent les déblais. Les terres provenant des déblais, non réutilisées, seront évacuées aux
décharges publiques. L’Entreprise devra tenir compte du foisonnement dans son prix.
2.4 TERRASSEMENT POUR FOUILLES EN RIGOLES ET FOUILLES EN PUITS
Terrassement pour réalisation des fouilles de fondations au bon sol selon préconisations de l’étude géologique et de
l’étude de l’Ingénieur de structure.
L’Entrepreneur devra la purge de tous les fonds de formes à aménager après déblais ou avant remblais dans le cas
ou elle mettrait à jour des zones de terrain de mauvaise qualité. Ces purges seront terrassées jusqu’au bon sol et
évacuées aux décharges publiques.
2.5 VOIRIE
2.5.1 Cheminement piétonnier :
Réalisation de cheminements piétonniers selon plans conformes à la règlementation pour les personnes
handicapées compris égalisation des terres
-
couche de fondation de 0,20 m à reprofiler (si nécessaire)
couche de base en grave naturelle 0/315 sur 0,10 m d'épaisseur
imprégnation cut back (2 kg/m²)
couche de roulement enrobé dense 0/10 sur 0,05 m d'épaisseur après cylindrage (115 kg/m²) de couleur claire
pour contraste visuel
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2.5.2 Parking et voie de desserte :
Réalisation d’un parking et d'une voie de desserte intérieure avec couche de roulement en béton bitumineux
comprenant:
- SOL SUPPORT: à reconnaître par essais pour traitement adéquat avec éventuelle mise à niveau de la qualité
(couche de forme, etc.) et mise en place d’un feutre anti-contaminant.
- COUCHES INTERMEDIAIRES : en nombre et qualité nécessaires pour supporter le niveau de trafic envisagé
(En hypothèse de base : Anticontaminant + couche de fondations en grave 0/60 sur 20 cm et couche de base en
grave 0/31.5 sur 30 cm : épaisseur totale de 40 cm mini). A voir en fonction de la portance du sol.
- SURFACE DE ROULEMENT: en béton bitumineux (enrobé) d'épaisseur et de qualité nécessaires pour supporter
le niveau de trafic envisagé.
La teinte de la surface de roulement sera noir.
Y compris toutes fournitures, toutes sujétions de mise en oeuvre et parfait achèvement des travaux.
NOTA : Les matériaux d’apport, constituant les structures de chaussée devront posséder des caractéristiques d’une
grave naturelle convenablement graduée. (Matériaux de type D 2, D 3 suivant le classement « RTR »). La mise en
œuvre des matériaux doit être réalisée par couches d’environ 20 cm à 30 cm d’épaisseur, chaque couche étant
soigneusement compactée
Traçage de places de parking compris traçage spécifique des places de stationnement pour PMR et zone
d’avertissement de passage de piétons.
Mise en œuvre d’un fil d’ariane pour le cheminement vers l’entrée de la propriété
Fourniture et pose de signalétique pour accès depuis le parking pour accès vers le bâtiment accueil.
LOCALISATION:
Concerne la voie de desserte intérieure et les places de stationnement de l'opération.
2.5.3 Equipement voirie intérieure
Murets :
Mise en œuvre de fondations au bon sol des murs de clôtures selon implantation
Réalisation de murs de clôture en agglos creux de 20 x 20 x 50 servant de mur bahut selon implantation sur hauteur
moyenne de 0.60 m fini
Localisation : le long des cheminements piétonniers au droit des maisonnées
Bordurettes :
Exécution de bordures en éléments de béton préfabriqués définissant les limites de la surface de cheminement
piétonnier au droit des parties situées au niveau du TN
Localisation : Concerne les cheminements piétonniers intérieurs
Fourniture et pose de signalétique pour sur cheminements intérieurs pour accès vers les entrées des trois bâtiments
2.6 CLOTURE ET LOCAL POUBELLES
2.6.1 Clôture rigide
Fournies et posées par le lot serrurerie
2.6.2 Supports des clôtures
Plots bétons :
Réalisation de plots béton pour scellement des poteaux de grillage fournis par le lot serrurerie
Une attention particulière devra être apportée à cette mise en œuvre pour éviter la désolidarisation entre la terre
et le plot béton.
Murs de clôture :
Mise en œuvre de fondations au bon sol des murs de clôtures selon implantation
Réalisation de murs de clôture en agglos banchés ou agglos pleins de 25 x 20 x 50 servant de mur bahut selon
implantation sur hauteur moyenne de 1 m fini le long du bâtiment accueil côté Est et Nord
Réalisation de murs de clôture en agglos banchés ou agglos pleins de 25 x 20 x 50 servant de mur bahut selon
implantation sur hauteur moyenne de 0,60 fini le long du ruisseau au droit des deux maisonnées.
Réalisation de murs de clôture en agglos creux de 20 x 20 x 50 compris réalisation d’un enduit finition frotassé
fin couleur à définir avec le Maître d’ouvrage hauteur moyenne de 0.60 m fini
Réalisation de murs de clôture en agglos creux de 20 x 20 x 50 compris réalisation d’un enduit finition frotassé
fin couleur à définir avec le Maître d’ouvrage hauteur de 0,20 m fini
Localisation : selon plan de masse détaillé
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2.6.3 Portails et portillons
Fourniture et pose :
de portail métallique en acier laqué de passage utile 4 mètres mini x 1.60 m haut
de portillon métallique en acier laqué de passage utile 90 mini x 160
Cadre en profilées d’acier tubes carrés avec retours d’équerre de renfort, l’ensemble assemblé par soudures et
soudés sur lisse inférieure.
Lisse inférieure en profilés d’acier rectangulaire.
Barreaudage vertical en profilés tubes carrés, entre-axe de 0.15m, assemblé par soudures sur cadre et lisse.
Poteaux tubulaires en profilés d’acier équipé d’une gâche. Obturation par chapeau plastique.
Raccordements universels pour clôture.
Platines d’ancrages pour fixations boulonnées noyés dans les fondations toutes sujétions
Ferrage :
Charnières renforcées ajustables.
Verrou « Masqué » en position fermée pour ventail semi-fixe, compris gâche à sceller au sol
Arrêt de vantaux en position ouverte à sceller au sol
Béquilles en aluminium laqué
Serrure de sûreté incorporée dans le cadre avec plaque de protection et gâche en acier
avec protection par galvanisation à chaud. Brides en acier inoxydable.
Sujétions particulières complémentaires
Massifs de pose et fondations en béton, compris fouilles, béton, coffrages, armatures, remblais et enlèvement
des terres excédentaires pour mise en œuvre des poteaux, réalisation des longrines et pièces accessoires à sceller
au sol.
Compris toutes sujétions de façon, pose, scellement et pièces accessoires
Fourniture et pose :
de portail métallique coulissant en acier laqué de 4 m x 1.60 m de haut
Fourniture et pose d'un portail métallique coulissant comprenant :
Un Vantail coulissant :
- Cadre en tubes serruriers carrés, compris renforts nécessaires, soudés,
- Remplissage en tubes intermédiaires verticaux soudés sur le cadre.
- Système d'ouverture et fermeture avec motorisation adaptée comprenant l'ensemble des sécurités selon les
normes en vigueur, commande d'ouverture et de fermeture depuis le bureau du surveillant et le secrétariat
administration, armoire de commande adaptée et raccordements électriques sur les attentes de l'électricien.
L’entreprise devra également le marquage au sol réglementaire.
Rail :
- Fourniture du rail de guidage pour scellement par le présent lot
Portiques de support et de guidage
- 2 Portiques de support et de guidage en tube serrurier rectangulaire
Finition sablé métallisé et laqué au four coloris au choix de l'Architecte
Compris toutes sujétions et accessoires divers nécessaires à la fabrication et la pose pour une parfaite et
complète finition et un parfait fonctionnement.
Nota : pour l’ensemble des portails et portillons d’accès à partir du cheminement prévoir des clés polycoises
pour l’accès des pompiers.
Localisation : selon plan de masse
2.6.4 Local poubelles
Mise en œuvre de fondations au bon sol des murs du local poubelle selon implantation
Réalisation d’une dalle de 12 cm sur ballast compacté compris finition à la peinture Epoxy sur béton.
Réalisation de murs en agglomérés creux de 20 x 20 x 50 selon implantation sur hauteur moyenne de 1.80 m
fini compris réalisation d’un enduit finition frotassé fin couleur à définir avec le Maître d’ouvrage.
Intégration d’une porte métallique de 0.90 de passage X 1.60 de haut en acier laqué.
Fourniture et pose de siphon de sol compris raccordement au réseau et d’un robinet de puisage quart de tour
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2.6.5 Remise en état de la voirie existante
L’Entreprise aura à sa charge la remise en état de la voirie existante une fois l’ensemble des travaux terminés
notamment au niveau de l’ensemble des accès et sur toute surface dégradée pendant le chantier.
A la réception des travaux, l’entreprise devra fournir son DOE en 3 exemplaires
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