Sous-série 3 P - Archives Haute

Transcription

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTEGARONNE
SOUS-SÉRIE 3 P
CADASTRE
Répertoire méthodique
par Pascal GASTE
Attaché de conservation du Patrimoine
sous la direction
de Bernadette SUAU
Conservateur général du Patrimoine
Directeur des Services d’Archives de la Haute-Garonne
Conseil Général de la Haute-Garonne
Toulouse 2002
Avec la participation de
Philippe Touffines, agent qualifié du patrimoine,
Jean-Jacques Ventura, agent technique
et Nathalie Sthell, rédacteur
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-GARONNE
Avant-propos
Les documents cadastraux « napoléoniens » conservés aux Archives départementales
forment une collection encore incomplète, les centres des impôts fonciers détenant toujours de
nombreuses pièces, comme les procès-verbaux de délimitation des communes. De ce fait, il n’a pas
été envisagé d’établir ici un répertoire numérique complet, mais un instrument de recherche limité à
la documentation habituellement consultée par le public : les plans (documentation graphique), les
états de section et les matrices cadastrales (documentation écrite, dite littérale 1).
Le classement a débuté en 1994. Ce travail a tout d’abord porté sur les plans déjà
conservés aux Archives : les atlas cantonaux et une partie des originaux versés par les centres des
impôts fonciers. Ces derniers ont été sollicités afin d’effectuer les versements nécessaires à
l’obtention d’une collection complète des plans et matrices. Cette collecte a pris fin en janvier 1999.
Afin de faciliter le classement des documents émanant de communes aujourd’hui disparues,
il a été décidé d’adopter pour cadre de ce classement la nomenclature de l’INSEE, et de répertorier
les communes supprimées sous le nom actuel des communes auxquelles elles ont été rattachées.
Les plans ont été traités en premier, la documentation littérale a suivi. Les matrices
concernant la ville de Toulouse, extrêmement nombreuses et d’un abord assez difficile, ont été
classées et analysées en dernier lieu ; afin de faciliter la consultation de l’ouvrage, une section
spécialement consacrée à Toulouse a finalement été rejetée en fin de répertoire.
Du fait de l’existence de deux collections de plans, le répertoire numérique amorcé a
rapidement révélé sa complexité . Il a donc été décidé de modifier ce répertoire afin d’en faciliter
l’accès, de manière non plus numérique mais méthodique. Ainsi, les communes sont désormais
répertoriées dans l’ordre alphabétique 2, excepté Toulouse (voir plus haut). Les documents
correspondant à chaque commune sont réunis : le lecteur a une vue d’ensemble de la documentation
conservée et peut ainsi choisir plus facilement ce dont il a besoin. Cette nouvelle présentation se
prête mieux à une utilisation effectuée par un public néophyte, non rompu aux instruments de
recherche classiques, qui ne fréquente les Archives qu’à l’occasion d’une nécessité administrative
ou juridique.
Ces travaux d’analyse, de classement, de manutention, et la saisie dactylographique qui en a
résulté, doivent beaucoup à Philippe Touffines, agent qualifié du patrimoine, et à Jean-Jacques
Ventura, agent technique. Il convient également de mentionner Nathalie Stell, rédacteur, qui a
participé à l’élaboration de ce projet.
1
Selon la terminologie employée par l’administration fiscale.
Les communes disparues figurent à leur place dans l’ordre alphabétique, pour mémoire, et font l’objet d’un
renvoi vers leur commune de rattachement.
2
4
SOUS-SÉRIE 3 P
RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE
Le cadastre : structure et évolution3
Le mot cadastre est immanquablement associé à plan. Le plan n’est pourtant que l’une
des composantes de la documentation cadastrale telle qu’elle a été structurée lors de son
instauration en 1807, et peut-être la moins informative.
Le cadastre comprend effectivement des plans : un tableau d’assemblage présentant une
vue générale du territoire communal, et des plans parcellaires détaillant les parcelles à une échelle
plus lisible. Parallèlement est constituée une documentation littérale, composée d’un registre des
états de section, qui est en fait la légende du plan, et de matrices des propriétés foncières, tant
pour le bâti (constructions, faisant l’objet d’un registre distinct à partir de 1882) que le non bâti
(sol, même construit), qui établissent la liste des biens détenus par chaque propriétaire.
Le cadastre est avant tout un document fiscal : il sert à identifier la nature des sols et leurs
propriétaires, dans le but d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Ce caractère fiscal définit les limites
de ce type de documentation. Il ne faut pas trop en attendre : les renseignements fournis par le
cadastre sont exclusivement indicatifs et ne peuvent faire preuve. Le plan dit « napoléonien » donne
une idée du parcellaire au moment de sa confection, c’est-à-dire dans la première moitié du
XIXème siècle, en aucun cas il ne donnera de renseignements quant au découpage ultérieur des
parcelles. Certaines indications de fossés ou de chemins, mitoyens ou non, peuvent être portées,
mais ne peuvent là non plus prouver une possible servitude de passage. Les dates mentionnées dans
les différents registres sont les dates d’inscription au cadastre, et il existe un décalage d’un ou deux
ans entre ces dates et celles portées sur les actes de propriété correspondants.
Ces restrictions connues, le cadastre demeure un formidable outil pour la compréhension du
domaine foncier. Il sert de base à toute recherche de propriété de parcelle, permettant l’accès à
d’autres sources documentaires comme les registres d’hypothèques ou les actes notariés ; il permet
tant à l’historien qu’au géographe d’étudier précisément et dans le temps l’occupation du sol, le
domaine forestier, les voies de communication, l’évolution de la nature des terrains et leur
exploitation depuis le début du XIXème siècle ; il est riche en informations sur la toponymie,
l’hydrographie, comme la démographie ; les éléments statistiques qu’il renferme sont autant de
sources pour une histoire de l’économie d’une commune, d’un canton, ou de toute autre zone
géographique donnée. La qualité graphique des plans induit également une valeur artistique
indéniable à ce type de documents.
Avant le cadastre napoléonien
Dès le Moyen Âge, les seigneurs et les membres du clergé se sont attachés, dans des livres
terriers, à décrire le plus précisément possible leurs domaines, reprenant ainsi à leur profit la notion
de cadastre, tombée en désuétude après la chute de l’Empire romain. De par son origine, ce type de
document n’est cependant pas un cadastre tel que nous l’entendons ici.
À l’inverse, la répartition de la taille 4, impôt royal, a entraîné la renaissance du cadastre
compris comme dénombrement foncier établi à l’initiative et au bénéfice de l’État, mais uniquement
3
Cette présentation succincte ne remplace en rien l’excellente étude de B. Faucher consacrée aux cadastres
d’Ancien Régime et à l’élaboration du cadastre napoléonien en Haute-Garonne (Répertoire numérique des
sous-séries IV E et V E, Toulouse, 1948).
4
Sur la taille, voir Marcel Marion, Les Impôts directs sous l’Ancien Régime, principalement au XVIIIème
siècle, Paris, 1910.
5
dans certaines provinces, dites de taille réelle 5 (Languedoc, où il est appelé compoix, Provence,
Dauphiné, Artois, Flandre, etc.). Il s’agit donc bien là d’un cadastre. Une précision toutefois : les
deux termes ne sont pas exactement synonymes et se retrouvent tous deux dans les textes anciens,
le cadastre étant alors compris comme arpentage et lever de plans, préalable à la rédaction du
compoix, lequel constitue l’évaluation des biens circonscrits.
L’idée d’un cadastre général et uniforme sur l’ensemble du territoire royal s’est affirmée
avec l’absolutisme, mais aucune des expériences alors entreprises n’a pu être étendue au pays
entier. Cette conception a pourtant été reprise en 1789, avec un projet de « cadastre universel »
reposant sur des données chiffrées réelles.
En 1790, l’Assemblée constituante a supprimé les anciens impôts - dont la taille - et les a
remplacés par une contribution foncière unique. Elle a décidé, en conséquence, d’effectuer un lever
topographique des différentes circonscriptions, en répartissant celles-ci en sections, elles-mêmes
divisées en parcelles. Faute de temps et de moyens, ce travail a été reporté et remplacé par
l’établissement d’un cadastre par masses de cultures : ce n’est pas la parcelle qui est prise en
compte, mais le type de culture. Ce cadastre a été abandonné en 1808.
Le cadastre napoléonien
Les différentes expériences évoquées ci-dessus ont convaincu l’administration fiscale que
seul un arpentage par parcelle, réalisé sur tout le territoire national, permettrait d’établir un cadastre
fiable et précis, et donc une répartition équitable de l’impôt foncier. Quelques communes s’étaient
déjà lancées à leurs frais dans cette opération et avaient prouvé la valeur d’une telle documentation.
L’adoption récente du système métrique, en imposant une seule unité de mesure sur l’ensemble de
la France, facilitait cet arpentage.
Cependant, rien n’aurait pu se faire sans l’impulsion donnée par Napoléon Ier. Celui-ci
envisageait le cadastre parcellaire général comme le complément naturel de son Code civil pour
garantir la propriété individuelle.
Une loi du 15 septembre 1807, complétée par un règlement impérial du 27 janvier 1808 mit
en place ce que l’on appelle aujourd’hui le cadastre napoléonien (ou ancien cadastre). Un code
cadastral a été publié en 1811. L’article 20 de la loi de finances de 1821 décidant que les opérations
cadastrales seront dès 1822 à la charge des départements, ainsi que l’ordonnance du 3 octobre 1821
conduisant à la poursuite et l’amélioration des travaux, et aboutissant notamment à la mise en place
de matrices cadastrales, ont donné au cadastre napoléonien sa forme définitive.
La confection du cadastre a débuté dès 1808 pour s’achever vers 1850.
Constitué d’un plan parcellaire et d’une documentation littérale (état de section et matrice
cadastrale), le cadastre napoléonien était d’une grande qualité. Les mutations de propriété n’étant
alors pas très nombreuses, leur signalement dans la matrice suffisait. Toutefois, les conséquences
de la révolution industrielle et de l’urbanisation, les remembrements et le développement des voies
de communication, ont rapidement mis en lumière le défaut de conservation du plan, c’est-à-dire le
fait de ne pas mentionner, sur le plan même, les modifications portées aux parcelles.
Des projets visant à remédier à cette lacune ont vu le jour dès 1837, et se sont succédé
jusqu’en 1930, où enfin une loi du 16 avril a décidé la rénovation générale de l’ancien cadastre,
instaurant désormais la mise à jour annuelle des plans cadastraux.
La rénovation pouvait prendre deux formes : soit la réfection complète du cadastre, soit une
révision, c’est-à-dire une mise à jour du plan.
5
C’est-à-dire où la taille est assise sur les biens fonds, notamment la terre (par opposition à la taille
personnelle, basée sur les biens personnels).
6
SOUS-SÉRIE 3 P
Le plan cadastral : description
Les Archives départementales de la Haute-Garonne conservent deux collections de plans
cadastraux dits « napoléoniens », l'une reliée, l'autre non. Les plans cadastraux ont en effet été
confectionnés en trois exemplaires : la minute, exemplaire original conservé par le service du
cadastre, et deux copies, l'une confiée au Département6, la seconde remise à la commune
concernée.
La collection non reliée (minutes)
Cette collection est de constitution récente. Elle résulte en effet des versements effectués par
les quatre services du cadastre7 des trois arrondissements de la Haute-Garonne. Les centres de
Saint-Gaudens, de Colomiers, de Toulouse et de Muret ont désormais versé aux Archives
départementales l'ensemble de leurs documents napoléoniens.
Il faut noter que ces plans sont les documents originaux : ils matérialisent les triangulations
nécessaires à leur confection, les points de repère utilisés étant parfois représentés par de petits
dessins : églises, moulins, etc. Leur qualité graphique est remarquable.
Il n'en est pas de même de leur état : leur utilisation très fréquente (c'est particulièrement vrai
pour les plans de zones urbanisées) a largement contribué à endommager les feuilles, souvent très
sérieusement. C'est la raison pour laquelle de nombreux plans de cette collection nécessitent une
restauration.
La collection reliée (collection départementale)
La collection de plans conservée sous la forme d'atlas reliés fait l'objet d'un important travail
de restauration, qui n'est pas encore achevé. Ces documents ont en effet subi d’énormes dommages
lors d’un incendie survenu le 8 juin 1942 aux Archives départementales, alors situées rue des
Trente-Six-Ponts.
Les plans cadastraux remis au Département étaient reliés par cantons : un volume était
consacré aux tableaux d'assemblage alors qu'un second réunissait les plans parcellaires. Il existait
donc au moins deux registres pour chaque canton. Plusieurs de ces registres ont disparu dans
l'incendie (cette perte concerne cinquante-cinq communes), les autres ont été plus ou moins
endommagés, à la fois par le feu et par l'eau qui a servi à l'éteindre.
Les documents restaurés sont désormais reliés individuellement par communes : ainsi, chaque
atlas comprend le tableau d'assemblage suivi des plans des sections. L'ancien regroupement des
documents par cantons et par type de documents explique l'absence possible, soit du tableau
d'assemblage, soit des plans parcellaires (voire d'une partie d'entre eux dans le cas de registres
6
Bien qu’officiellement supprimé par l’ordonnance de 1821, cet exemplaire existe cependant pour toutes les
communes de la Haute-Garonne. Le conseil général a en effet décidé, lors de sa séance du 9 septembre 1822
relative au budget départemental, de continuer toutes les opérations cadastrales engagées.
7
L’appellation officielle actuelle de ces services est : centre des impôts foncier (NB : sans « s »).
7
multiples) pour une commune donnée. Un exemple significatif, bien que particulier : les plans
parcellaires de Toulouse étaient reliés en deux atlas, l'un pour la "ville" (le centre-ville), l'autre pour
la "banlieue" (la périphérie ). Seul subsiste le second atlas... Ceci explique également pourquoi les
communes d'un même canton sont affectées des mêmes lacunes.
Il reste à ajouter que la troisième série de plans napoléoniens existe de manière dispersée,
puisque chaque commune détient (ou a détenu) la copie qui la concerne.
Les plans cadastraux comprennent deux types de documents :
1. Le tableau d'assemblage, qui circonscrit les contours de la commune et la position des
différentes sections sur le plan, et matérialise les feuilles correspondant à chaque section. Ce
document signale également les communes avoisinantes. Quelques plans, dressés en application
de l'arrêté des Consuls du 12 brumaire An XI (3 novembre 1802) instaurant un cadastre
général par masses de cultures, sont en couleurs et indiquent les différentes cultures8.
L'échelle du tableau d'assemblage est 1/20000, 1/10000 ou 1/5000, selon la taille de la
commune.
Il existe également, pour les communes dont le cadastre a été établi à la fin des années 1830,
des tableaux d'assemblage par sections, au 1/4000.
2. Les plans parcellaires, d'une échelle plus grande (1/5000, 1/2500 ou 1/1250 ; on trouve aussi
les 1/2000 et 1/1000, voire 1/500, à partir de 1837), sont plus précis : ils indiquent, pour chaque
section, les parcelles numérotées, les constructions (teintées en carmin) et les bâtiments publics
ou non imposables (en gris bleu). Sont également mentionnés les noms des lieux-dits, des
hameaux, des fermes, des chemins et des cours d'eau. Les limites territoriales apparaissent sous
la forme de lisérés de couleur : violet pour la commune, carmin pour les sections, et jaune pour
les lieux-dits.
Le format des plans cadastraux est précisément défini : il s'agit du format "Grand Aigle"
(75 x 105 cm), quelle que soit l'échelle du plan. Il arrive toutefois que certaines feuilles outrepassent
quelque peu ces dimensions officielles.
L’analyse des atlas énumère l’existence du tableau d’assemblage, les différentes sections, le
nombre de feuilles et l’année d’achèvement des plans (l'année prise en compte est généralement
celle portée sur le tableau d'assemblage).
La description des plans originaux est plus précise, puisque chaque feuille fait l’objet d’une
analyse. Les noms de sections sont orthographiés tels qu’ils apparaissent sur les documents, donc
avec d’éventuelles «fautes » (ex. Razecuillé et non Razecueillé ). De plus, on précise l’échelle
utilisée pour le plan d’ensemble. Il existe fréquemment des développements à une échelle
supérieure pour des parties du plan, telles qu’un village, un hameau... : l’échelle de ces détails n’est
pas indiquée dans l’analyse.
8
Voir les atlas cadastraux de Grépiac (3 P 209), Labège (3 P 228) et Pechbusque (3 P 383), dans lesquels ces
très beaux plans font office de tableaux d'assemblage.
8
SOUS-SÉRIE 3 P
La documentation littérale : l’état de section et les matrices cadastrales
L’état de section, ou plus justement registre des états de section, constitue la légende du
plan cadastral. Il est dressé conjointement au lever du plan. C’est un document comprenant
plusieurs parties : un tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de
leurs revenus, un relevé des numéros de même nature de propriétés non bâties, des
récapitulations, un relevé des propriétés bâties, et enfin une récapitulation de la contenance et
du revenu imposable des propriétés non bâties.
Dans le cadre d’une recherche cadastrale, seul le tableau indicatif des propriétés foncières
sera utile. Il servira à identifier le propriétaire d’une parcelle repérée sur le plan, permettant ainsi
d’accéder aux matrices.
Les éléments portés sur l’état de section sont les mêmes que ceux que l’on trouve sur la
matrice des propriétés foncières, seul l’ordre des données diffère. Il s’agit ici d’une classification
des parcelles dans leur ordre numérique, réparties par sections. Pour chaque parcelle, indiquée dans
la colonne n° du plan, on trouvera respectivement : sa localisation (lieu-dit), le nom du propriétaire,
la contenance du terrain (en hectares, ares et centiares), la nature du sol, la classe d’imposition et le
revenu imposable correspondant.
La matrice des propriétés foncières a remplacé, dès 1821, les matrices de rôle pour la
contribution foncière ou cadastrale établies jusqu’alors. Celles-ci , à l’instar du plan et de l’état
de section, ne prévoyaient pas la mise à jour des données modifiées par suite des mutations opérées
sur les parcelles. Ce défaut disparaît avec la mise en place de la nouvelle matrice, qui comporte
désormais des colonnes destinées à recueillir les mentions de mutation (dates et folios des comptes
concernés). À partir de 1882 apparaît une matrice des propriétés bâties distincte 9, sur laquelle
figurent dès lors toutes les constructions imposables, recensées par propriétaires. Les mentions
correspondantes sont alors rayées de la matrice foncière10, qui deviendra donc, lors de son
renouvellement en 1913, la matrice des propriétés non bâties.
Les états de section et matrices cadastrales sont répertoriés dans l’ordre chronologique de
leur établissement. Les états de section originaux, datés, sont toujours portés en tête de liste, suivis
le cas échéant par une ou plusieurs copies, généralement non datées. Lorsqu’une matrice est
composée de plusieurs volumes, ceux-ci sont détaillés cote par cote, précisant les folios ou cases
extrêmes, ainsi que la présence de la table alphabétique des propriétaires. Les registres additionnels
comportent entre parenthèses l’indication de leur date d’ouverture. Si au contraire la matrice ne
comporte qu’un seul volume, aucune précision n’est apportée sur le répertoire.
Comment lire un compte cadastral
(exemple simplifié d’un compte tiré de la matrice des propriétés non bâties)
Le compte cadastral est caractérisé par divers éléments : le folio sous lequel il est
enregistré, le nom du ou des propriétaires successifs (en regard de la date d’entrée au registre), un
9
En application de la circulaire n° 615 du 17 septembre 1881, qui s’inspire de trois projets de lois déposés en
1876, 1877 et 1879, non discutés devant le Parlement.
10
Chaque ligne est terminée par le numéro de case à consulter dans la matrice des propriétés bâties (elle-même
signalée par un B accolé à ce numéro).
9
tableau récapitulatif des contenances et des valeurs fiscales, en haut et à gauche de la page (à partir
de 1913), et enfin les informations parcellaires.
N.B. : Il existe des colonnes consacrées aux révisions éventuelles mais, de même que celle intitulée
revenu imposable, elles ne sont d’aucune utilité pour une recherche cadastrale portant sur la
propriété, sauf si elles mentionnent un éventuel remembrement.
1913 - M. X...
1924 - M. W...
Anné
e
Entrée
Tiré de
Anné
e
1922
1927
1938
1922
1937
1938
1938
127
312
203
127
Sortie
Porté à
127,203
542
127
Section
A
A
B
B
A
B
A
B
f° 127
N° du
plan
Lieu-dit
35
43
12
13
35p
11
35p
12
la Rivière
la Rivière
Village
Village
la Rivière
Village
la Rivière
Village
ha
Contenance
a.
ca
25
1
2
1
13
3
5
2
80
29
57
90
70
68
30
57
Nature
de culture
Revenu
imposable
vigne
vigne
jardin
sol
vigne
sol
vigne
sol
Les quatre premières lignes correspondent aux propriétés de M. X. à la date de confection
de la matrice, c’est-à-dire en 1913 : la colonne Date d’entrée est vierge de toute inscription.
Les trois premières sont barrées parce qu’elles ne font plus partie, du moins sous la forme
décrite, du compte de ce propriétaire au moment de la clôture de la matrice.
En 1924, ce compte a changé de titulaire : le nom de M. X. a été barré, et une nouvelle ligne
a été ajoutée, comprenant la date d’entrée du nouveau propriétaire, M. W.
?
?
?
?
?
?
Détail, ligne par ligne, des informations contenues dans le compte n° 127 :
La première ligne désigne la parcelle A 35, d’une superficie de 2580 m², qui a été divisée en
1922. M. X. en a conservé 1370 m2 et a cédé le reste à M. Y., dont le compte figure au folio n°
203. Nous retrouvons en cinquième ligne la nouvelle désignation du bien de M. X., sous
l’appellation A 35p (le p indique une division de parcelle ).
La deuxième ligne indique pour sa part une parcelle devenue en 1927 la propriété de M. Z., folio
n° 542. On la retrouvera donc telle quelle à ce nom.
La troisième ligne met en évidence une modification, puisque le folio 127 mentionné dans la
colonne Porté à est celui du compte que l’on a sous les yeux. Nous retrouverons en effet les
mêmes données en huitième ligne, à l’exception de la colonne Nature de culture, qui indique
désormais sol au lieu de jardin précédemment.
La quatrième ligne révèle que la parcelle B 13 n’a subi aucun changement durant toute la
période de validité de la matrice.
La sixième ligne correspond à l’acquisition de la parcelle B 11 par M. W. en 1937. Le
propriétaire précédent était M. V., répertorié dans la matrice au folio n° 312.
La septième ligne, enfin, nous permet de retrouver M. Y., folio n° 203, lequel revend en 1938 à
M. W. 530 des 1210 m2 qu’il avait achetés à M. X. en 1922.
Leur présentation peut varier d’une matrice à l’autre, cependant les informations transcrites
dans les matrices restent fondamentalement les mêmes tout au long de l’histoire du cadastre
napoléonien, puis rénové.
Les matrices des propriétés bâties ressemblent beaucoup aux matrices des propriétés non
bâties ; elles n’indiquent cependant aucune contenance, et le folio est remplacé par une case.
10
SOUS-SÉRIE 3 P
Il est utile de pouvoir interpréter certaines mentions abrégées figurant dans les colonnes de
mutations, telles que C.N. pour « construction nouvelle », A.C. pour « addition de construction », Don
pour «démolition », D.P. pour « domaine public », ou encore V.P. pour « voie publique ». On
rencontrera également, dans les matrices des propriétés bâties, des annotations à caractère fiscal,
comme E.B. pour « évaluation du bâti », ou R.B. pour « révision du bâti ». Un remembrement peut
aussi être mentionné sur la matrice.
Pour commencer une recherche dans le cadastre
Le choix des documents à consulter est commandé par les éléments dont on dispose.
?
On connaît le nom d’un propriétaire à une période donnée : le chercher dans la table
alphabétique des propriétaires de la matrice correspondant à cette date, et relever le numéro
du compte cadastral inscrit en regard. Consulter le registre comprenant ce numéro. Suivre
ensuite les mutations sur la matrice.
?
On ne connaît que la désignation de la parcelle : la consultation de l’état de section
permettra d’identifier le premier propriétaire recensé, ce qui donnera un accès à la matrice des
propriétés foncières. Il faudra ensuite rechercher les différentes mutations intervenues.
?
On connaît l’adresse ou la localisation approximative de la parcelle, mais pas sa
désignation cadastrale : il faut alors se référer au tableau d’assemblage, afin de définir la
feuille parcellaire à consulter. Le plan permettra de déterminer la désignation des parcelles à
envisager au cours de la recherche. Il faudra ensuite consulter l’état de section pour identifier le
propriétaire et la nature de la parcelle. La consultation des matrices permettra enfin d’établir
l’historique des mutations.
?
On ne connaît que la désignation de la parcelle après rénovation : démarche identique à
la précédente ; on s’attachera à comparer, si possible, le plan actuel avec l’ancien, bien que ce
type de comparaison soit souvent aléatoire.
Dans les trois derniers cas, la recherche, débutant obligatoirement par les documents les
plus anciens, sera particulièrement longue et fastidieuse.
Il est conseillé d’être extrêmement rigoureux au cours de l’établissement d’un historique de
propriété, tant les nombreux renseignements recueillis sont susceptibles de se recouper et de se
confondre les uns avec les autres. Lorsque la recherche porte sur plusieurs parcelles à la fois, il
vaut mieux suivre les différentes mutations parcelle par parcelle, afin de minimiser les risques
d’erreur.
Pascal GASTE
11
Orientation bibliographique
11
Recueil méthodique des lois, décrets, règlements, instructions et décisions sur le cadastre de
la France ; approuvé par le ministre des finances.- Paris, 1811.
Cet ouvrage regroupe l'ensemble des textes qui ont régi la mise en application du cadastre
napoléonien.
R. JOUANNE, Origines du cadastre ornais. Alençon, 1933.
Au-delà de l’aspect local, une étude très documentée sur l’établissement du cadastre napoléonien.
B. FAUCHER, Répertoire numérique des sous-séries IV E et V E.- Toulouse, 1948.
La seconde partie de l'introduction de ce répertoire est consacrée aux cadastres d'Ancien régime et
à l'établissement du cadastre napoléonien en Haute-Garonne.
N.B. Les cotes des atlas parcellaires napoléoniens mentionnées dans cet ouvrage sont désormais
remplacées par celles du présent répertoire.
11
Limitée aux ouvrages consultables aux Archives départementales de la Haute-Garonne.
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SOUS-SÉRIE 3 P
R. HERBIN et A. PEBEREAU, Le Cadastre français.- Paris, 1953.
Un historique complet du cadastre en France depuis la Révolution, suivi d'un traité technique et d'un
exposé très clair des différentes méthodes de consultation. Un manuel précieux malgré son
ancienneté.
A. MAURIN, Le Cadastre en France : histoire et rénovation.- Paris, 1992.
Un ouvrage récent et complet sur la question.
S. LAVIGNE, Le Cadastre de la France.- Paris, 1996.
Un Que sais-je ? qui fait le point sur les aspects historique, technique et surtout juridique du
cadastre.
R. GANDILHON, Les Ressources des archives du cadastre, dans Annales économies sociétés
civilisations, pp. 213-215.- Paris, avril 1956.
Une approche des documents cadastraux napoléoniens autres que les plans, états de section et
matrices, comme matériau historique.
13
Sources complémentaires
Les Archives départementales de la Haute-Garonne conservent, sous les cotes P 532 à 560,
les plans sur calque qu’utilisaient les géomètres lors de la confection du cadastre, connus sous le
nom d’atlas portatifs. L’extrême fragilité de ces documents rend leur classement (en cours) très
délicat. Leur communication éventuelle ne peut être qu’exceptionnelle.
Comme indiqué plus haut, chaque commune s’est vu remettre, lors de la confection des
documents cadastraux, un exemplaire authentique des pièces la concernant, plans et registres. Il est
impossible de dresser ici la liste complète de la documentation conservée par chacune des 588
communes du département, aussi il convient de se reporter aux procès-verbaux d'inspection des
archives communales12 pour obtenir plus d'informations sur ces documents et leur disponibilité. Il
reste toutefois à préciser que certaines communes ont déposé ces documents aux Archives
départementales.
En ce qui concerne la ville de Toulouse, les Archives municipales conservent elles aussi les
plans 13 (cotés 27 Fi 11 à 85), les états de section (1 G 100 à 137) et les matrices (1 G 138 à 373).
La collection municipale ne présente pas les mêmes lacunes que celle conservée aux Archives
départementales, aussi est-il toujours possible de trouver dans l’une ce qui manque dans l’autre.
Enfin, le cadastre napoléonien trouve sa continuité dans le cadastre rénové, dont les
documents sont actuellement en cours de classement sous le numéro de versement 5904 W.
12
Consultables en salle de lecture.
Une seconde collection, constituée de tirages sur lesquels figurent les tracés des alignements jusqu’en
1960, est conservée sous les cotes 27 Fi 86 à 173.
13
14
SOUS-SÉRIE 3 P
Répertoire méthodique
Les communes sont mentionnées avec leur rattachement administratif actuel (arrondissement
et canton). Les communes aujourd’hui disparues font l’objet d’un renvoi vers la ou les communes
de rattachement.
Certains documents n’ont pu être datés ; dans ce cas figure sur le répertoire la mention
[s.d.]. Lorsque la date a pu être déduite ou estimée, au vu d’autres documents, elle est mentionnée
entre crochets. Elle n’a alors qu’une valeur approximative. C’est particulièrement vrai pour les états
de section non datés, pour lesquels il a été décidé d’indiquer par défaut l’année suivant celle du
lever du tableau d’assemblage, car c’est le cas le plus généralement observé sur les documents
datés.
15
Adeilhac
Voir :
Lussan-Adeilhac
arrondissement de Muret ; canton de Le Fousseret
Agassac
arrondissement de Saint-Gaudens ; canton de L’Isle-en-Dodon
Documentation graphique (1823)
3 P 551-556
3P1
Plan minute : 6 feuilles.
551
Tableau d’assemblage, éch. 1/10000.
552
Section A de Coumes, feuille unique, éch. 1/2500.
553
Section B de Larriouau, feuille unique, éch. 1/2500.
554
Section C du Village, feuille unique, éch. 1/2500.
555-556
Section D de Bouillac.
555
1ère feuille, éch. 1/2500
556
2ème feuille, éch. 1/2500
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-D, 6 feuilles.
Documentation littérale (1826-1969)
3 P 5262
État de section.
1826
3 P 5263
Matrice des propriétés foncières.
1826-1914
3 P 5264
Matrice des propriétés bâties.
1882-1911
3 P 5265
1911-1969
3 P 5266
Matrice des propriétés non bâties.
1913-1969
16
SOUS-SÉRIE 3 P
17
Aignes
arrondissement de Muret ; canton de Cintegabelle
Commune créée par un décret présidentiel du 18 juillet 1882, après division de la commune de
Cintegabelle.
3 P 557-583
14
Plan minute : 27 feuilles14.
557-559
Section A de Lapeyre.
557
tableau d’assemblage, éch. 1/4000
558
559
560-563
Section B de Savathier.
560
561
562
563
564-566
Section C de Sieuraguel.
564
565
566
567-569
Section D de Taillade-Pradel.
567
568
569
570-575
Section E d’Aignes.
570
571
572
573
574
575
576-578
Section F de Jouani.
576
577
578
579-583
Section Z de Mauvesin.
579
580
581
582
583
Pas de tableau d’assemblage général : voir celui de Cintegabelle (3 P 1780).
18
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 5267
État de section.
[1839]
3 P 5268
1883-1911
3 P 5269
1883-1914
3 P 5270
1911-1952
3 P 5271
1913-1952
Aigrefeuille
arrondissement de Toulouse ; canton de Lanta
Aucun plan cadastral n’est parvenu aux Archives départementales. Le seul plan encore existant est
conservé par la commune.
3 P 5272
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.
3 P 5273
Matric e des propriétés foncières.
1823-1914
3 P 5274
1882-1911
3 P 5275
1911-1946
3 P 5276
1913-1946
Alan
arrondissement de Saint-Gaudens ; canton d’Aurignac
3 P 592-600
592
593-595
Section A de la Ville.
593
594
595
596-598
Section B du Cassé.
596
597
598
599-600
Section C de Durans.
19
1817
599
600
3P3
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-C, 9 feuilles.
3 P 5284-5285
5284
folios 1-280 ; table alphabétique des propriétaires
5285
folios 281-447 (1895-1914)
1828-1914
3 P 5286
1882-1911
3 P 5287
1911-1934
3 P 5288-5289
5288
5289
folios 501-800
1913-1934
Albiac
arrondissement de Toulouse ; canton de Caraman
3 P 601-602
3P4
Plan minute : 2 feuilles 15.
601
602
Section B du Village, 2ème feuille, éch. 1/2500.
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-B, 4 feuilles.
3 P 5290
État de section.
1828
3 P 5291
1828-1914
3 P 5292
1882-1911
3 P 5293
1911-1931
3 P 5294
1913-1931
Ambax
15
Manquent la section A et la première feuille de la section B.
20
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 603-607
3P5
603
Tableau d’assembla ge, éch. 1/10000.
604
Section A de Belle Vue, feuille unique, éch. 1/2500.
605
Section B de Latour, feuille unique, éch. 1/2500.
606-607
Section C du Moulin.
606
607
3 P 5295
État de section.
[1824]
3 P 5296
1828-1914
3 P 5297
1882-1911
3 P 5298
1911-1970
3 P 5299
1913-1970
Anan
3 P 608-616
608
609-610
Section A d’Engoudenne.
609
610
611-612
Section B du Village.
611
612
613
Section C du Tépé, feuille unique, [éch. 1/2500].
614-616
Section D du Château.
614
615
616
21
3P6
3 P 5300
État de section.
1826
3 P 5301
1826-1914
3 P 5302
1882-1911
3 P 5303
1911-1954
3 P 5304-5305
5304
5305
folios 401-403
1913-1954
Antichan-de-Frontignes
arrondissement de Saint-Gaudens ; canton de Barbazan
3 P 617-619
3P7
617
618-619
Section unique.
618
1ère feuille, 1/2500
619
2ème feuille, 1/2500
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, section unique, 3 feuilles.
3 P 5306
État de section.
1832
3 P 5307
1832-1914
3 P 5308
1882-1911
3 P 5309
1911-1934
3 P 5310
1913-1934
Antignac
arrondissement de Saint-Gaudens ; canton de Bagnères-de-Luchon
22
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 620-622
3P8
620
621-622
Section unique.
621
622
3 P 5311
État de section.
1838
3 P 5312
1838-1914
3 P 5313
1882-1911
3 P 5314
1911-1932
3 P 5315
1913-1932
Arbas
arrondissement de Saint-Gaudens ; canton d’Aspet
3 P 623-629
3P9
623
624-627
Section A du Village.
624
625
626
627
628-629
Section B de Planque et Gourgue.
628
629
3 P 5316
État de section.
1835
23
3 P 5317-5318
5317
folios 1-480
5318
1836-1914
3 P 5319
1882-1911
3 P 5320
1911-1960
3 P 5321-5322
5321
5322
folios 501-815
1913-1960
Arbon
3 P 630-633
3 P 10
630
631-633
Section unique du Village.
631
632
633
3 P 5323
État de section.
1835
3 P 5324
1836-1914
3 P 5325
Matrice des proprié tés bâties.
1882-1911
3 P 5326
1911-1960
3 P 5327
1913-1960
Ardiège
24
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 634-638
3 P 11
634
635-636
Section A du Village et de la Lane.
635
636
637-638
Section B du Bois communal.
637
638
3 P 5328
État de section.
1832
3 P 5329
1832-1914
3 P 5330
1882-1911
3 P 5331
1911-1943
3 P 5332
1913-1943
Arguenos
3 P 639-644
3 P 12
639
640-641
640
641
642-643
Section B de la Plaine et Montégut.
642
643
644
Section C du Gars et Cagire, feuille unique, éch. 1/5000.
3 P 5333
État de section.
1835
3 P 5334
25
1836-1914
3 P 5335
1882-1911
3 P 5336
1911-1956
3 P 5337-5338
5337
5338
folios 405-411
1913-1956
Argut-Dessous
arrondissement de Saint-Gaudens ; canton de Saint-Béat
3 P 645-648
645
646-648
Section unique.
646
647
648
3 P 5339
État de section.
1838
3 P 5340
1838-1914
3 P 5341
1882-1911
3 P 5342
1911-1955
3 P 5343
1913-1955
Argut-Dessus
Voir :
Boutx
Arlos
26
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 649-652
649
650-651
650
651
652
Section B du Bois communal, feuille unique, éch. 1/5000.
3 P 5344
État de section.
1836
3 P 5345
1837-1914
3 P 5346
1882-1911
3 P 5347
1911-1935
3 P 5348
1913-1960
Arnaud-Guilhem
arrondissement de Saint-Gaudens ; canton de Saint-Martory
3 P 653-658
3 P 13
653
654-655
Section A.
654
655
656
Section B, feuille unique, éch. 1/2500.
657
Section C, feuille unique, éch. 1/2500.
658
Section D, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5349
État de section.
1811
3 P 5350
1821
3 P 5351-5352
5351
27
1823-1914
5352
folios 221-298 (1898-1914)
3 P 5353
1882-1911
3 P 5354
1911-1933
3 P 5355-5356
5355
5356
folios 401-477
1913-1933
Artigue
3 P 659-662
3 P 14
659
660-661
Section A du Village et Saint-Jean.
660
661
662
Section B de Saounères et Cygalères, feuille unique, éch. 1/5000.
3 P 5357
État de section.
1838
3 P 5358
1839-1914
3 P 5359
1882-1911
3 P 5360
1911-1956
3 P 5361
1913-1956
Aspet
arrondissement de Saint-Gaudens ; chef-lieu de canton
3 P 663-676
663
664-665
Section A de la Lanne et Gouillou.
664
28
SOUS-SÉRIE 3 P
665
3 P 15
666-668
Section B de la Ville.
666
667
668
669-671
Section C de Raoux et du Chucaou.
669
670
671
672-674
Section D de Sarradère.
672
673
674
675-676
Section E de Girosp.
675
676
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-E, 14 feuilles.16
3 P 5362
État de section.
1836
3 P 5363-5365
1837-1914
5363
folios 1-540
5364
folios 541-1080
5365
3 P 5366
1882-1911
3 P 5367-5368
5367
cases 1-522 ; table alphabétique des propriétaires
5368
cases 523-698
1911-1952
3 P 5369-5371
5369
5370
folios 501-1100
5371
folios 1101-1615
1913-1952
Aspret-Sarrat
arrondissement de Saint-Gaudens ; canton de Saint-Gaudens
16
Cet atlas comprend également deux feuilles de plan d’alignement de 1838, aux échelles 1/2000 et 1/500.
29
3 P 677-680
3 P 16
677
678-679
Section A de Courné.
678
679
680
Section B du Bois communal, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5372
État de section.
1829
3 P 5373
1829-1914
3 P 5374
1882-1911
3 P 5375
1911-1946
3 P 5376
1913-1946
Aucamville
arrondissement de Toulouse ; 14ème canton de Toulouse
Une ordonnance royale du 14 avril 1847 a intégré le territoire de Croix-Bénite à la commune
d’Aucamville.
Documentation graphique (1807-1811)
3 P 5254
3 P 681-684
Plan géométrique établi en application de l’arrêté des Consuls
du 12 brumaire an XI, [éch. 1/5000].
1807
1811
681
682
Section A, feuille unique, éch. 1/2500.
683
684
30
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 5377
État de section.
1811
3 P 5378
Croix-Bénite : état de section.
1811
3 P 5379
1817
3 P 5380
Croix-Bénite : matrice de rôle pour la contribution cadastrale.
1817
3 P 5381-5382
5381
5382
folios 80-300 (1874-1914)
1823-1914
3 P 5383
Croix-Bénite : matrice des propriétés foncières.
1823-1914
3 P 5384
1882-1911
3 P 5385
1911-1931
3 P 5386
1913-1931
Aulon
3 P 685-695
3 P 17
685
686-687
Section A de Mengué.
686
687
688-689
688
689
690-691
Section C de Cap de Bosc.
690
691
692-693
Section D de Cauberon.
692
693
694-695
Section E du Tucoulet.
694
695
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-E, 10 feuilles.
31
3 P 5387-5388
5387
folios 1-420
5388
1828-1914
3 P 5389
1882-1911
3 P 5390
1911-1959
3 P 5391-5392
5391
5392
folios 501-814
1913-1959
Auragne
arrondissement de Toulouse ; canton de Nailloux
3 P 696-704
3 P 18
696
697-698
Section A de Lalière.
697
698
699-700
Section B du Château.
699
700
701-702
Section C de l’Église.
701
702
703-704
Section D de Baboulet.
703
704
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, 1 feuille.
3 P 5393
État de section.
1834
3 P 5394
1836-1914
3 P 5395
1882-1911
3 P 5396
1911-1937
3 P 5397
1913-1937
32
SOUS-SÉRIE 3 P
Aureville
arrondissement de Toulouse ; canton de Castanet-Tolosan
3 P 705-711
3 P 19
705
706-707
706
707
708-709
Section B du Fauret.
708
709
710-711
Section C.
710
711
3 P 5398
État de section.
1808
3 P 5399
État de section.
1809
3 P 5400
Matrice de rôle pour la contribution foncière.
1811
3 P 5401-5402
5401
5402
folios 65-100(1897-1914)
1822-1914
3 P 5403
1882-1911
3 P 5404
1911-1931
3 P 5405
1913-1931
Auriac-sur-Vendinelle
3 P 712-728
712
713-714
Section A de Saint-Martin.
33
713
714
3 P 20
715
Section B de Choples, 1ère feuille, éch. 1/2500. 17
716-718
Section C de Noumerens.
716
717
718
719-720
Section D des Guirauds.
719
720
721-723
Section E de la Ville.
721
722
723
724-725
Section F de Villarel.
724
725
726-728
Section G de Saint-Martial.
726
727
728
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-G, 18 feuilles.
3 P 5406
État de section.
1827
3 P 5407-5408
5407
folios 1-480
5408
1828-1914
3 P 5409
1882-1911
3 P 5410
1911-1936
3 P 5411-5412
5411
5412
folios 501-786
1913-1936
Auribail
arrondissement de Muret ; canton d’Auterive
17
Manque la deuxième feuille.
34
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 729-736
3 P 21
729
730
Section A de Toujan, feuille unique, éch. 1/2500.
731
Section B de Pecherrot, feuille unique, éch. 1/2500.
732
Section C de Serviè s, feuille unique, éch. 1/2500.
733
Section D de Serres, feuille unique, éch. 1/2500.
734
Section E de Sticots, feuille unique, éch. 1/2500.
735
Section F de Seiella, feuille unique, éch. 1/2500.
736
Section G de Saubiou, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5413
État de section.
1810
3 P 5414
1817
3 P 5415-5416
Matrice des propriétés fonciè res.
5415
5416
folios 123-294 (1876-1914)
1823-1914
3 P 5417
1882-1911
3 P 5418
1911-1933
3 P 5419
1913-1933
Aurignac
3 P 737-748
737
738-739
Section A de la Ville.
738
739
740-742
Section B de Dabeaux.
740
741
742
743-744
Section C des Bourroussats.
743
35
744
3 P 22
745-746
Section D de Cassaët.
745
746
747-748
Section E du Bois d’Aurignac.
747
748
3 P 5420-5422
5420
folios 1-400
5421
5422
folios 795-968 (1898-1914)
1826-1914
3 P 5423
1882-1911
3 P 5424
1911-1955
3 P 5425-5426
5425
5426
folios 501-928
1913-1955
Aurin
3 P 749-754
749
750
Section A des Castilous, feuille unique, éch. 1/2500.
751
Section B de Jean de Dieu, feuille unique, éch. 1/2500.
752
Section C de la Fraissinete, feuille unique, éch. 1/2500.
753
Section D de Sainte-Appolonie, feuille unique, éch. 1/2500.
754
Section E des Moutous, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5427
État de section.
1817
3 P 5428
1817
36
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 5429-5430
5429
5430
folios 77-136 (1893-1914)
1828-1914
3 P 5431
1882-1911
3 P 5432
1911-1954
3 P 5433
1913-1954
Ausseing
arrondissement de Saint-Gaudens ; canton de Salies-du-Salat
3 P 755-759
3 P 23
755
756-757
Section A de Pentecouste.
756
757
758-759
758
759
3 P 5434
État de section.
1826
3 P 5435
1827-1914
3 P 5436
1882-1911
3 P 5437
1911-1957
3 P 5438
1913-1957
Ausson
arrondissement de Saint-Gaudens ; canton de Montréjeau
37
3 P 760-763
3 P 24
760
761-762
Section A des Landes.
761
762
763
Section B du Village, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5439
État de section.
1813
3 P 5440-5441
5440
5441
folios 149-290 (1890-1914)
1824-1914
3 P 5442
1882-1911
3 P 5443
1911-1938
3 P 5444
1913-1938
Aussonne
arrondissement de Toulouse ; canton de Grenade
3 P 764-774
764
765-767
Section A de Vignaux.
765
766
767
768-769
Section B de Barouna.
768
769
770-772
Section C du Village.
770
771
772
773-774
Section D de l’Enseigure.
773
774
38
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 25
3 P 5445
État de section.
1828
3 P 5446
1828-1914
3 P 5447
1881-1911
3 P 5448
1911-1953
3 P 5449-5450
5449
5450
folios 501-700
1913-1953
Auterive
arrondissement de Muret ; chef-lieu de canton
3 P 775-793
18
Plan minute : 19 feuilles.18
775
776
Section A de Mourens, feuille unique, éch. 1/2500.
777
Section B de Villerare, feuille unique, éch. 1/2500.
778
Section C des Escloupiés d’en haut, feuille unique, éch. 1/2500.
779
Section D du Carla, feuille unique, éch. 1/2500.
780
Section E de Rigade, feuille unique, éch. 1/2500.
781
Section F de Chaussas, feuille unique, éch. 1/2500.
782
Section G de Biscomté, feuille unique, éch. 1/2500.
783
Section H de Trantouil, feuille unique, éch. 1/2500.
784
Section I de Montfort, feuille unique, éch. 1/2500.
785
Section K de Picorel, feuille unique, éch. 1/2500.
786
Section L de la Ville, feuille unique, éch. 1/1250.
787
Section M du Bout du Pont, feuille unique, éch. 1/2500.
788
Section N du Bouet, feuille unique, éch. 1/2500.
789
Section O de Lavernière, feuille unique, éch. 1/2500.
790
Section P de la Grand Borde, feuille unique, éch. 1/2500.
791
Section Q de Borde Neuve, feuille unique, éch. 1/2500.
Il n’existe pas de section J.
39
3 P 26
792
Section R de Moles, feuille unique, éch. 1/2500.
793
Section S de Garaud, feuille unique, éch. 1/2500.
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-S, 19 feuilles.
3 P 5451
État de section.
1810
3 P 5452-5453
État de section.
5452
sections A-K
5453
sections L-S
[s.d.]
3 P 5454
1817
19
3 P 5455-5459
1823-1914
5455
folios 1-260
5456
5457
folios 576-697 ; 1-600 (1827-1914)
5458
folios 601-1202
5459
3 P 5460-5461
5460
cases 1-591
5461
1882-1911
3 P 5462-5463
5462
5463
cases 683-882
1911-1936
3 P 5464-5467
Matrice des proprié tés non bâties.
5464
5465
folios 501-1000
5466
folios 1001-1500
5467
folios 1501-1852
1913-1936
Auzas
3 P 794-799
794
795
Section A du Bois d’Auzas, feuille unique, éch. 1/2500.
19
La matrice des propriétés foncières a fait l’objet de deux séries complémentaires, l’une commencée en 1823,
la seconde en 1827. La consultation des deux documents est souhaitable, en raison des recoupements
d’informations qui y figurent.
40
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 27
796
Section B de Sainte-Name, feuille unique, éch. 1/2500.
797
Section C des Artigues, feuille unique, éch. 1/2500.
798
Section D de Gnotes, feuille unique, éch. 1/2500.
799
Section E du Village, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5468
État de section.
1810
3 P 5469
1821
3 P 5470
1823-1914
3 P 5471
1882-1911
3 P 5472
1911-1933
3 P 5473
1913-1933
Auzeville-Tolosane
3 P 5255
3 P 800-804
3 P 28
1806
1808
800
801
Section A de la Rivière, feuille unique, éch. 1/2500.
802
Section B du Chemin français, feuille unique, éch. 1/2500.
803
804
Section D de Bourlés, feuille unique, éch. 1/2500.
1808
3 P 5474
État de section.
1808
3 P 5475
État de section.
1809
3 P 5476
1817
3 P 5477-5478
41
1822-1914
5477
5478
folios 102-204 (1894-1914)
3 P 5479
1882-1911
3 P 5480
1911-1931
3 P 5481
1913-1931
Auzielle
3 P 805-808
3 P 29
805
806
Section A d’Aspoumiers, feuille unique, éch. 1/2500.
807
Section B du Château, feuille unique, éch. 1/2500.
808
Section C du Moulin, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5482
État de section.
1808
3 P 5483
État de section.
1809
3 P 5484
1817
3 P 5485
3 P 5486
État de section.
3 P 5487
1851-1914
3 P 5488
1882-1911
3 P 5489
1911-1932
3 P 5490
1913-1932
1822-1850
1849
Auzil
42
SOUS-SÉRIE 3 P
Voir :
Vigoulet-Auzil
Avignonet-Lauragais
arrondissement de Toulouse ; canton de Villefranche-de-Lauragais
3 P 809-831
809
810-812
Section A de Dax.
810
811
812
813-815
Section B de Saint-Brice.
813
814
815
816-818
Section C de Saint-Assiscle.
816
817
818
819-820
Section D de Saint-Laurens.
819
820
821-823
Section E de la Ville.
821
822
823
824-825
Section F de la Plaine.
824
825
826-828
Section G des Alix.
826
827
828
829-831
Section H du Magesté.
829
830
43
831
3 P 30
3 P 5491-5494
5491
folios 1-340
5492
folios 341-668
5493
5494
1828-1914
folios 669-1008
3 P 5495
1882-1911
3 P 5496
1911-1946
3 P 5497-5498
5497
5498
folios 501-1100
1913-1946
Ayguesvives
arrondissement de Toulouse ; canton de Montgiscard
3 P 584-591
3P2
584
585
Section A de la Riviè re, feuille unique, éch. 1/2500.
586
Section B d’Engoudes, feuille unique, éch. 1/2500.
587
Section C de Turret, feuille unique, éch. 1/2500.
588
Section D de Beau Regard, feuille unique, éch. 1/2500.
589
Section E des Bastars, feuille unique, éch. 1/2500.
590
Section F de Bélay, feuille unique, éch. 1/2500.
591
Section G du Village, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5277
État de section.
1811
3 P 5278
1820
3 P 5279-5280
Matrice des foncières. 1823-1914
5279
1er volume : folios 1-174 ; table alphabétique des propriétaires
44
SOUS-SÉRIE 3 P
5280
2ème volume : folios 175-271 (1894-1914)
3 P 5281
1881-1911
3 P 5282
1910-1953
3 P 5283
1913-1953
Azas
arrondissement de Toulouse ; canton de Montastruc-la-Conseillère
3 P 832-839
3 P 31
832
833
Section A d’Enprat, feuille unique, éch. 1/2500.
834-835
834
835
836-837
Section C d’Enmoyet.
836
837
838-839
Section D de Bordeblanque.
838
839
Atlas parcellaire : sections A-D, 8 feuilles.
3 P 5499
État de section.
1837
3 P 5500
1838-1914
3 P 5501
1882-1911
3 P 5502
1911-1932
3 P 5503
1913-1932
45
Bachas
3 P 840-842
3 P 32
840
841
Section A de Benegos, feuille unique, éch. 1/2500.
842
Section B de Las Lanes, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5504
1825-1914
3 P 5505
1882-1911
3 P 5506
1911-1933
3 P 5507
1913-1933
Bachos
Commune ayant fusionné avec Binos par une ordonnance royale du 7 avril 1840, sous le nom de
Bachos-Binos. Un arrêté préfectoral du 21 janvier 1948 a rétabli la séparation en deux communes
distinctes.
3 P 843-845
843
844-845
Section A du Village.20
844
845
3 P 5508
20
État de section.
1836
Auparavant désignée comme unique.
46
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 5509-5510
5509
5510
folios 189-272
1836-1914
3 P 5511
1882-1911
3 P 5512
1911-1954
3 P 5513
1913-1954
Bagiry
3 P 846-848
3 P 33
846
847-848
Section unique.
847
848
3 P 5514
État de section.
1832
3 P 5515
1833-1914
3 P 5516
1882-1911
3 P 5517
1911-1931
3 P 5518
1913-1931
Bagnères-de-Luchon
3 P 849-864
849
850
Section A de Barcugnas, feuille unique, éch. 1/2500.
851-854
Section B de la Ville.
47
851
852
853
854
3 P 34
855
Section C de Superbagnères, feuille unique, éch. 1/5000.
856-858
Section D de Labach.
856
857
858
859-862
Section E de Campsaure.
859
860
861
862
863-864
Section F de Sajust et Bonneou.
863
864
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-F, 16 feuilles.
3 P 5519
État de section.
1838
3 P 5520-5522
5520
folios 1-620
5521
5522
folios 1221-1484 (1902-1914)
1839-1914
3 P 5523
1882-1911
3 P 5524-5525
5524
5525
cases 501-815
1911-1939
3 P 5526-5527
5526
table alphabétique des propriétaires
5527
folios 1-600
5528
folios 601-1200
5529
folios 1201-1800
1913-1939
Balesta
3 P 865-869
48
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 35
865
866
Section A de Bareres, feuille unique, éch. 1/2500.
867-868
867
868
869
Section C de la Lande, 1ère feuille, éch. 1/2500. 21
3 P 5530
État de section.
1813
3 P 5531-5532
5531
5532
folios 121-260 (1885-1914)
1824-1914
3 P 5533
1882-1911
3 P 5534
1911-1967
3 P 5535
1913-1967
Balma
3 P 870-878
21
22
870
871-872
Section A de Lagarrigue.22
871
872
873-874
Section B du Château.
873
874
875-876
Section C de Saint-Martin.
875
876
877-878
Section D de Lasbordes.
877
878
Manque la troisième feuille.
49
3 P 36
3 P 5536
État de section.
1825
3 P 5537
1826-1914
3 P 5538
1882-1911
3 P 5539
1911-1935
3 P 5540
1913-1935
Barbazan
3 P 879-884
3 P 37
879
880-882
880
881
882
883-884
Section B du Vignau.
883
884
3 P 5541
État de section.
1832
3 P 5542
1833-1914
3 P 5543
1882-1911
3 P 5544
1911-1933
3 P 5545
1913-1933
Baren
50
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 885-887
885
886-887
Section unique.
886
887
3 P 5546
État de section.
1836
3 P 5547
1838-1914
3 P 5548
1882-1911
3 P 5549
1911-1954
3 P 5550
1913-1954
Bax
arrondissement de Muret ; canton de Rieux
3 P 888-891
3 P 38
888
889
Section A d’Asque en Sers, feuille unique, éch. 1/2500.
890-891
Section B du Village en Bouscassé.
890
891
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, section B, 3 feuilles.
3 P 5551
État de section.
[1824]
3 P 5552
51
1826-1914
3 P 5553
1882-1911
3 P 5554
1911-1933
3 P 5555
1913-1933
Baziège
3 P 892-904
3 P 39
892
893
Section A de la Terrasse, feuille unique, éch. 1/2500.
894
Section B de Rouaret, feuille unique, éch. 1/2500.
895
Section C de Beçane, feuille unique, éch. 1/2500.
896
Section D de Laborio, feuille unique, éch. 1/2500.
897
Section E de Sainte-Colombe, feuille unique, éch. 1/2500.
898
Section F de Lamothe, feuille unique, éch. 1/2500.
899
Section G d’Encabos, feuille unique, éch. 1/2500.
900-901
Section H de la Ville.
900
901
902
Section I d’Enfrayssé, feuille unique, éch. 1/2500.
903
Section K de Rédon, feuille unique, éch. 1/2500.
904
Section L de Pascalot, feuille unique, éch. 1/2500.
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-L, 11 feuilles.
3 P 5556
État de section.
1811
3 P 5557
1820
3 P 5558-5560
5558
folios 1-140
5559
5560
folios 271-670 (1865-1914)
1823-1914
3 P 5561
1882-1911
23
52
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 5562
1911-1935
3 P 5563-5564
5563
5564
folios 501-1100
1913-1935
Bazus
3 P 905-910
3 P 40
905
906-907
906
907
908-910
Section B des Rayssats.
908
909
910
3 P 5565
État de section.
1837
3 P 5566
1838-1914
3 P 5567
1882-1911
3 P 5568
1911-1935
3 P 5569
1913-1935
Beauchalot
3 P 911-914
911
912
Section A de Puvilan, feuille unique, éch. 1/2500.
53
3 P 41
913
Section B de Mourlon, feuille unique, éch. 1/2500.
914
Section C du Vilage, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5570
État de section.
1811
3 P 5571
1821
3 P 5572-5573
5572
5573
folios 141-341 (1878-1914)
1823-1914
3 P 5574
1882-1911
3 P 5575
1911-1970
3 P 5576-5577
5576
5577
folios 501-635
1913-1970
Beaufort
arrondissement de Muret ; canton de Rieumes
3 P 915-920
3 P 42
915
916-917
916
917
918
Section B de Pauloune, feuille unique, éch. 1/2500.
919-920
Section C de Mona et Fournet.
919
920
3 P 5578
État de section.
1831
3 P 5579
État de section.
[s.d.]
3 P 5580
54
1831-1914
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 5581
Matrice des propriétés foncières.24
1831-1914
3 P 5582
1882-1911
3 P 5583
1911-1954
3 P 5584
1913-1954
Beaumont-sur-Lèze
3 P 921-940
3 P 43
24
25
921
922-923
Section A de Manana.
922
923
924
Section B, feuille unique, éch. 1/2500. 25
925
926
Double de la feuille précédente.
927
928
Double de la feuille précédente.
929
Section E, feuille unique, éch. 1/2500.
930
Section F, feuille unique, éch. 1/2500.
931
Section G, feuille unique, éch. 1/2500.
932
Section H, feuille unique, éch. 1/2500.
933
Section I, feuille unique, éch. 1/2500.
934
Double des deux feuilles précédentes.
935-938
Section J.
935
936
double de la feuille précédente
937
938
double de la feuille précédente 00
939
Section K, feuille unique, éch. 1/2500.
940
Section L, feuille unique, éch. 1/2500.
Matrice identique à la précédente.
Précédemment section M, la section B originelle ayant été incluse dans la section A.
55
3 P 5585
État de section.
1810
3 P 5586
1817
3 P 5587-5589
1826-1914
5587
folios 1-172
5588
folios 172bis-382 ; table alphabétique des propriétaires
5589
folios 383-777 (1864-1914)
3 P 5590
1882-1911
3 P 5591
1911-1958
3 P 5592-5593
5592
5593
folios 501-1000
1913-1958
Beaupuy
3 P 941-945
3 P 44
941
942-943
Section A du Colombier.
942
943
944-945
Section B d’Embarreau.
944
945
3 P 5594
1826-1914
3 P 5595
1881-1911
3 P 5596
1911-1931
3 P 5597
1913-1931
Beauteville
56
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 946-948
3 P 45
946
947
Section A de Saint-Andrieu, feuille unique, éch. 1/1250.
948
3 P 5598
1826-1914
3 P 5599
1882-1911
3 P 5600
1911-1953
3 P 5601
1913-1953
Beauville
3 P 949-952
3 P 46
949
950
Section A du Hameau de l’église, feuille unique, éch. 1/2500.
951-952
951
952
3 P 5602
État de section.
1827
3 P 5603
1828-1914
3 P 5604
1882-1911
3 P 5605
1911-1932
3 P 5606
1913-1932
57
Beauzelle
3 P 953-957
953
954-955
Section A.
954
955
956-957
Section B.
956
957
3 P 5607
État de section.
[1810]
3 P 5608
3 P 5609-5610
5609
5610
folios 75-174 (1865-1914)
1823-1914
3 P 5611
1882-1911
3 P 5612
1911-1930
3 P 5613
1913-1930
Belberaud
3 P 958-962
3 P 47
958
959
960
961
Section C de Boulvenes, feuille unique, éch. 1/2500.
962
Section D de Marensac, feuille unique, éch. 1/2500.
58
1821
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 5614
État de section.
1811
3 P 5615
1820
3 P 5616-5617
5616
5617
folios 79-189 (1882-1914 : non bâti seulement)
1823-1914
3 P 5618
1881-1911
3 P 5619
1911-1931
3 P 5620
1913-1931
Belbèze-de-Lauragais
Documentation graphique [1811]
3 P 963-966
3 P 48
963
964
Section A de la Fraissine, feuille unique, éch. 1/2500.
965
966
Section C de la Bartaude, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5621
État de section.
1812
3 P 5622
1820
3 P 5623
1823-1914
3 P 5624
1882-1911
3 P 5625
1911-1931
3 P 5626
1913-1931
Belbèze-en-Comminges
59
Un arrêté préfectoral du 4 décembre 1952 a scindé l’ancienne commune de Belbèze-Escoulis en
deux communes distinctes : Belbèze et Escoulis. Un décret du 26 mars 1957 a modifié le nom de
Belbèze en Belbèze-en-Comminges.
3 P 967-973
3 P 49
967
Tableau d’assemblage, éch. 1/10000. 26
968-969
Section A de Laurac.
968
969
970-971
Section B d’Aulary.
970
971
972-973
Section C du Village.
972
973
3 P 5627
État de section.
1826
3 P 5628-5629
5628
folios 1-444
5629
1827-1914
3 P 5630
1882-1911
3 P 5631
1911-1954
3 P 5632-5633
5632
5633
folios 501-900
1913-1954
Bélesta-en-Lauragais
arrondissement de Toulouse ; canton de Revel
26
27
Le tableau d’assemblage concerne également l’actuelle commune d’Escoulis.
Les sections D et E correspondent à l’actuelle commune d’Escoulis (cf. ce nom, 3 P 5242-5244).
60
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 974-977
3 P 50
974
975
Section A d’Enquing, feuille unique, éch. 1/2500.
976-977
976
977
3 P 5634
État de section.
1832
3 P 5635
1833-1914
3 P 5636
1882-1911
3 P 5637
1911-1953
3 P 5638
1913-1953
Bellegarde-Sainte-Marie
arrondissement de Toulouse ; canton de Cadours
3 P 978-991
978
979-981
Section A de Sainte-Marie.
979
980
981
982-984
982
983
984
985-987
Section C de l’Église de Noïc.
985
986
987
988-991
Section D de Picat.
988
989
990
61
991
3 P 51
3 P 5639
État de section.
1839
3 P 5640
État de section.
[s.d.]
3 P 5641
1839-1914
3 P 5642
1882-1911
3 P 5643
1911-1959
3 P 5644
1913-1959
Bellesserre
3 P 992-996
3 P 52
992
993-996
Section unique du Village.
993
994
995
996
3 P 5645
État de section.
1839
3 P 5646
État de section.
[s.d.]
3 P 5647
1840-1914
3 P 5648
1882-1911
3 P 5649
1911-1955
3 P 5650
1913-1955
62
SOUS-SÉRIE 3 P
Benque
3 P 997-1003
997
998-999
Section A de Lasbordettes.
998
999
1000-1001 Section B de Bernadou.
1000 1ère feuille, éch. 1/2500
1001 2ème feuille, éch. 1/2500
1002-1003 Section C de Delalouge.
3 P 53
3 P 5651-5652
5651
5652
folios 131-267
1827-1914
3 P 5653
1882-1911
3 P 5654
1911-1953
3 P 5655
1913-1953
Benque-Dessous-et-Dessus
Commune momentanément rattachée à Saccourvielle, de 1847 à 1870.
3 P 1004-1008
1004
1005-1008 Section unique.28
28
Cette section a été la section B de Saccourvielle.
63
3 P 54
1006
1007
1008
3ème feuille, [éch. 1/1250]
3 P 5656
État de section.
1838
3 P 5657
1838-1849
3 P 5658
1870-1914
3 P 5659
1882-1911
3 P 5660
1911-1933
3 P 5661
1913-1933
Bérat
3 P 1009-1041
1009
1010-1012 Section A de Las Bordes.
1010 tableau d’assemblage, éch. 1/4000
1013-1018 Section B de Cap-de-Bat.
1019-1021 Section C de Cabanieux.
1022-1025 Section D de Cap Dessus.
64
SOUS-SÉRIE 3 P
1025
1026-1028 Section E de Dauzas.
1027
1028
1029-1031 Section F des Crocs.
1032-1034 Section G de Condouline.
1035-1037 Section H de Latour.
1038-1041 Section I du Village.
3 P 5662
État de section.
1840
3 P 5663-5664
5663
folios 1-156
5664
1841-1914
3 P 5665
1882-1911
3 P 5666
1911-1958
3 P 5667-5668
5667
5668
folios 501-896
1913-1958
Bessières
3 P 1042-1053
65
1042-1044 Section A des Gasques.
1045-1047 Section B de la Ville.
1048-1049 Section C du Communal.
1050-1051 Section D des Friques.
1052-1053 Section E des Barreses.
3 P 55
3 P 5669
État de section.
1837
3 P 5670-5671
5670
folios 1-480
5671
1838-1914
3 P 5672
1882-1911
3 P 5673
1911-1953
3 P 5674-5675
5674
5675
folios 501-1000
1913-1953
Bézins-Garraux
La commune de Garraux a été réunie à celle de Bézins par une ordonnance royale du 24 juin 1840.
3 P 1054-1060
Bézins : 3 feuilles.
66
SOUS-SÉRIE 3 P
1054
1055-1056 Section unique du Village.
Garraux : 4 feuilles.
1057
Atlas parcellaire
3 P 56
Garraux.- Tableau d’assemblage, section unique, 4 feuilles.
3 P 5676
Bézins.- État de section.
1837
3 P 5677
Garraux.- État de section.
1837
3 P 5678
Bézins, puis Bézins-Garraux.- Matrice des propriétés foncières.
1837-1914
3 P 5679
Garraux.- Matrice des propriétés foncières.
1837-1840
3 P 5680
1883-1911
3 P 5681
1911-1932
3 P 5682
1913-1932
Billière
3 P 1061-1064
1061
1062-1064 Section unique.
3 P 57
67
3 P 5683
État de section.
1838
3 P 5684
1840-1914
3 P 5685
1882-1911
3 P 5686
1911-1932
3 P 5687
1913-1932
Binos
Commune ayant fusionné avec Bachos par une ordonnance royale du 7 avril 1840, sous le nom de
Bachos-Binos. Un arrêté préfectoral du 21 janvier 1948 a rétabli la séparation en deux communes
distinctes.
3 P 5239-5241
5239
5240-5241 Section A.
3 P 8882
État de section.
1836
3 P 8883
1836-1841
3 P 8884
1949-1954
3 P 8885
1949-1954
Blagnac
3 P 1065-1075
1065
1066
Section A de Grandnoble, feuille unique, éch. 1/2500.
68
SOUS-SÉRIE 3 P
1067
Section B de Cassagna, feuille unique, éch. 1/2500.
1068
Section C de Colomeras, feuille unique, éch. 1/2500.
1069
Section D de Baradels, feuille unique, éch. 1/2500.
1070
Section E de Nauzes, feuille unique, éch. 1/2500.
1071
Section F de Seyrous, feuille unique, éch. 1/2500.
1072-1073 Section G de Vrou.
1074
Section H du Village, feuille unique, éch. 1/1250.
1075
Section I de Layrac, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5688
État de section.
1810
3 P 5689
1817
3 P 5690-5691
5690
5691
folios 315-742 (1874-1914)
1827-1914
3 P 5692
1882-1911
3 P 5693
1911-1950
3 P 5694-5696
5694
5695
folios 501-1100
5696
folios 1101-1338
1913-1950
Blajan
arrondissement de Saint-Gaudens ; canton de Boulogne-sur-Gesse
3 P 1076-1084
1076
1077-1079 Section A du Village.
1080-1081 Section B des Landes.
69
1082
Section C de Seguie, feuille unique, éch. 1/2500.
1083-1084 Section D de Baros.
3 P 58
3 P 5697
État de section.
1834
3 P 5698
1836-1914
3 P 5699
1882-1911
3 P 5700
1911-1953
3 P 5701-5702
5701
5702
folios 401-600
1913-1953
Bois-de-la-Pierre
arrondissement de Muret ; canton de Carbonne
3 P 1085-1092
1085
1089-1092 Section B de Tremoulet.
3 P 59
3 P 5703
1840-1914
3 P 5704
1882-1911
3 P 5705
1911-1933
70
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 5706
1913-1933
Boissède
3 P 1093-1095
3 P 60
1093
1094
Section A de la Gesse, feuille unique, éch. 1/2500.
1095
Section B du Bedoura, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5707
État de section.
[1824]
3 P 5708
1829-1914
3 P 5709
1882-1911
3 P 5710
1911-1956
3 P 5711
1913-1956
Bondigoux
arrondissement de Toulouse ; canton de Villemur-sur-Tarn
Portion de Villemur-sur-Tarn érigée en commune par un arrêté préfectoral du 9 août 1869.
3 P 1096-1102
1096
Section G d’Engourg, 2ème feuille, éch. 1/2500. 30
1097
Section H de la Forêt, feuille unique, éch. 1/2500.
1098-1100 Section I du Village de Bondigous.
29
Il n’existe pas de tableau d’assemblage (cf. Villemur-sur-Tarn, 3 P 5170), ni de section J. La première feuille
de la section G appartient à Villemur-sur-Tarn (cf. ce nom, 3 P 5178).
30
Il s’agit d’une portion du plan de Villemur-sur-Tarn (cf. ce nom, 3 P 5179).
71
1100
1101
Section K de Lagarrigue, feuille unique, éch. 1/2500.
1101
Section L de la Plaine de Bondigous, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5712
État de section.
[1813]
3 P 5713
1871-1914
3 P 5714
1882-1911
3 P 5715
1911-1953
3 P 5716
1913-1953
Bonrepos-Riquet
arrondissement de Toulouse ; canton de Verfeil
3 P 1103-1107
1103
1106-1107 Section B d’Enratié.
3 P 61
3 P 5717
État de section.
[1837]
3 P 5718
1836-1914
3 P 5719
1882-1911
3 P 5720
1911-1931
3 P 5721
1913-1931
72
SOUS-SÉRIE 3 P
Bonrepos-sur-Aussonnelle
arrondissement de Muret ; canton de Saint-Lys
3 P 1108-1114
1108
1109-1110 Section A de Ratier.
1111-1112 Section B de Mondou.
1113-1114 Section C du Village.
3 P 62
3 P 5722
État de section.
1833
3 P 5723
1833-1914
3 P 5724
1882-1911
3 P 5725
1911-1940
3 P 5726
1913-1940
Bordes-de-Rivière
3 P 1115-1120
1115
1116-1117 Section A des Landes.
1118-1119 Section B des Bourdalats.
73
1120
3 P 63
3 P 5727
État de section.
1813
3 P 5728-5729
5728
5729
folios 161-472 (1878-1914)
1824-1914
3 P 5730
1882-1911
3 P 5731
1911-1933
3 P 5732-5733
5732
5733
folios 501-618
1913-1933
Born (Le)
3 P 1121-1128
1121
1122-1123 Section A de Labejeau.
1124-1125 Section B de Camparnals.
1128
3 P 64
Section D des Ponsets, feuille unique, éch. 1/2500.
74
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 5734
État de section.
1814
3 P 5735
1817
3 P 5736-5737
5736
5737
folios 151-345 (1875-1914)
1827-1914
3 P 5738
1882-1911
3 P 5739
1911-1954
3 P 5740
1913-1954
Boudrac
3 P 1129-1137
1129
1130-1131 Section A d’Esterès.
1132-1133 Section B du Village.
1134-1135 Section C de Valer.
1136-1137 Section D de la Lande.
3 P 65
3 P 5741
État de section.
1813
3 P 5742-5743
5742
5743
folios 181-528 (1866-1914)
1824-1914
3 P 5744
1882-1911
3 P 5745
1911-1966
3 P 5746-5747
1913-1966
75
5746
5747
folios 501-842
Bouloc
arrondissement de Toulouse ; canton de Fronton
3 P 1138-1148
1138
1139-1140 Section A de Saint-Jean.
1141-1142 Section B des Betirats.
1143-1144 Section C de Fontaynes.
1145-1146 Section D de la Violese.
1147-1148 Section E du Village.
3 P 66
3 P 5748
État de section.
[1820]
3 P 5749-5750
5749
5750
folios 261-560 (1884-1914)
1824-1914
3 P 5751
1882-1911
3 P 5752
1911-1933
3 P 5753-5754
5753
5754
folios 501-758
1913-1933
76
SOUS-SÉRIE 3 P
Boulogne-sur-Gesse
3 P 1149-1166
1149
1150-1151 Section A de Seraut.
1152-1153 Section B de Betpoué.
1154-1155 Section C des Illats.
1156-1157 Section D de la Gesse.
1158-1160 Section E de Brocailles.
1161-1162 Section F de Mahourat.
1163-1166 Section G de la Ville.
3 P 67
3 P 5755
État de section.
1834
3 P 5756-5757
5756
folios 1-560
5757
1836-1914
3 P 5758
1882-1911
3 P 5759
1911-1936
3 P 5760-5761
1913-1936
77
5760
5761
folios 501-966
Bourg-d’Oueil
3 P 1167-1173
1167
1172-1173 Section B de Portet.
3 P 68
3 P 5762
État de section.
1838
3 P 5763
1838-1914
3 P 5764
1882-1911
3 P 5765
1911-1944
3 P 5766
1913-1944
Bourg-Saint-Bernard
3 P 1174-1185
31
1174
1175
Section A des Lantasses, feuille unique, éch. 1/2500.
78
SOUS-SÉRIE 3 P
1176
Section B de Roques, feuille unique, éch. 1/2500.
1177
Section C d’En Coutou, feuille unique, éch. 1/2500.
1178
Section D d’En Boulou, feuille unique, éch. 1/2500.
1179
Section E de la Fadaise, feuille unique, éch. 1/2500.
1180
Section F de Marsenca, feuille unique, éch. 1/2500.
1181
Section G du Village, feuille unique, éch. 1/1250.
1182
Section H des Forges, feuille unique, éch. 1/2500.
1183
Section I de la Cassagne, feuille unique, éch. 1/2500.
1184
Section K du Pié de Lanta, feuille unique, éch. 1/2500.
1185
Section L de la Prioule, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5767
État de section.
1811
3 P 5768
1817
3 P 5769-5770
5769
5770
folios 309-560 (1870-1914)
1827-1914
3 P 5771
1882-1911
3 P 5772
1911-1933
3 P 5773
1913-1933
Boussan
3 P 1186-1194
1186
1187-1189 Section A de Garros et Goudou.
32
L’ancienne section E de Bats et la Tuilerie est devenue la section G de la commune de Saint-André (cf. ce
nom,
3 P 4280-4281).
79
1189
1190-1191 Section B du Village et les Baÿlés.
1192-1193 Section C de Perron, Bartete et Portet.
1194
3 P 69
Section D de Notre-Dame de Pera, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5774-5775
5774
folios 1-440
5775
1828-1914
3 P 5776
1882-1911
3 P 5777
1911-1955
3 P 5778-5779
5778
5779
folios 501-714
1913-1955
Boussens
arrondissement de Muret ; canton de Cazères
3 P 1195-1197
3 P 70
1195
1196
Section A de Cabardos, feuille unique, éch. 1/2500.
1197
3 P 5780
État de section.
1826
3 P 5781
1827-1914
3 P 5782
1882-1911
80
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 5783
1911-1932
3 P 5784
1913-1932
Boutx
Un décret du 8 juillet 1974 a rattaché les anciennes communes d’Argut-Dessus et Couledoux à
Boutx.
3 P 1198-1227
Boutx : 16 feuilles.
1198
1836
1199-1200 Section A du Cagyre.
1201-1204 Section B de Ger de Boutx.
1205-1206 Section C de la Seoubo.
1207-1208 Section D de Labatch et Rouge.
1211-1213 Section D de Labatch et Rouge.
Argut-Dessus : 6 feuilles.
1214
1836
81
1217
1218-1219 Section B de la Forêt.
Couledoux : 8 feuilles.
1220
1834
1221-1223 Section A du Souleilla et Lacus.
1224-1226 Section B du Couret et Couéou.
1227
Section C de Bazet, feuille unique, éch. 1/5000.
Atlas parcellaire
3 P 71
Couledoux.- Tableau d’assemblage, sections A-C, 8 feuilles.
1834
Boutx
3 P 5785
État de section.
1837
3 P 5786-5787
5786
folios 1-380
5787
1839-1914
3 P 5788
1882-1911
3 P 5789
1911-1952
3 P 5790-5791
5790
5791
folios 501-694
1913-1952
Argut-Dessus
3 P 5792
État de section.
1836
3 P 5793
1837-1914
3 P 5794
1882-1911
3 P 5795
1911-1955
3 P 5796
1913-1955
Couledoux
3 P 5797
État de section.
1835
82
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 5798
1836-1914
3 P 5799
1882-1911
3 P 5800
1911-1974
3 P 5801
1913-1974
Bouzin
3 P 1228-1231
1228
1229
Section A du Village, feuille unique, éch. 1/2500.
1230-1231 Section B de la Rivière.
3 P 72
3 P 5802-5803
5802
5803
folios 79-136 (1893-1914)
1828-1914
3 P 5804
1882-1911
3 P 5805
1911-1932
3 P 5806
1913-1932
Bragayrac
83
3 P 1232-1236
1232
1233-1234 Section A de Borde Clare et en Jacques.
3 P 73
3 P 5807
État de section.
1833
3 P 5808
1833-1914
3 P 5809
1882-1911
3 P 5810
1911-1954
3 P 5811
1913-1954
Brax
arrondissement de Toulouse ; canton de Léguevin
3 P 1237-1240
1237
1238-1239 Section A du Presbytère.
1240
3 P 74
Section B de l’Église, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5812
État de section.
1833
3 P 5813
1833-1914
3 P 5814
1882-1911
3 P 5815
1911-1934
84
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 5816
1913-1934
Bretx
3 P 1241-1246
1241
1242-1243 Section A de Robert.
1244
1245-1246 Section C de l’Héméric.
3 P 75
3 P 5817
État de section.
1828
3 P 5818
1830-1914
3 P 5819
1881-1911
3 P 5820
1911-1935
3 P 5821
1913-1935
Brignemont
3 P 1247-1278
1247
85
1251-1253 Section B d’Enherran.
1254-1256 Section C du Péninon.
1257-1260 Section D de Saint-Étienne et Billère.
1261-1264 Section E de Saint-Menne.
1265-1268 Section F de Saint-Paul.
1269-1271 Section G d’Emplechin et les Douats.
1272-1274 Section H de la Barraque et Enmoutet.
1275-1278 Section I du Sablé et Enrebeou.
3 P 76
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-I, 23 feuilles.
3 P 5822
État de section.
1808
3 P 5823
État de section.
1839
3 P 5824-5825
5824
folios 1-500
5825
86
1840-1914
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 5826
1882-1911
3 P 5827
1911-1958
3 P 5828-5829
5828
5829
folios 501-675
1913-1958
Bruguières
3 P 1279-1287
1279
1280-1281 Section A de Notre-Dame.
1282-1283 Section B de las Combes.
1286-1287 Section D du Petit Paravis.
3 P 77
3 P 5830
État de section.
1821
3 P 5831-5832
5831
5832
folios 171-388 (1865-1914)
1827-1914
3 P 5833
1882-1911
3 P 5934
1911-1932
3 P 5835
1913-1932
87
Bugnac
Voir :
Tarabel
Burgalays
3 P 1288-1291
1288
3 P 5836
État de section.
1836
3 P 5837
1836-1914
3 P 5838
1882-1911
3 P 5839
1911-1952
3 P 5840
1913-1952
Burgaud (Le)
3 P 1292-1306
1292
1293-1294 Section A de Monlauzin.
88
SOUS-SÉRIE 3 P
1295
1296
1297-1299 Section C de la Forêt.
1300-1302 Section D d’Aussiac.
1303-1304 Section E de Naples.
1305-1306 Section F de Naples et le Fenouillat.33
1305 1ère feuille , éch. 1/2000
3 P 78
3 P 5841
État de section.
1828
3 P 5842-5843
5842
folios 1-364
5843
1830-1914
3 P 5844
1881-1911
3 P 5845
1911-1955
3 P 5846
1913-1955
Buzet-sur-Tarn
3 P 1307-1324
1307
1308-1309 Section A de Trigobeouré.
1310-1313 Section B de Conques.
33
Ancienne section de Drudas : plan cadastral levé en 1838.
89
1310
1311
1312
1313
1314-1316 Section C de la Ville.
1317-1318 Section D de la Peyroutio.
1319-1322 Section E de la Forêt.
1323-1324 Section F des Luquets.
3 P 79
3 P 5847
État de section.
1837
3 P 5848-5849
5848
folios 1-600
5849
1839-1914
3 P 5850
1882-1911
3 P 5851
1911-1934
3 P 5852-5853
5852
5853
folios 501-942
1913-1934
Cabanac-Cazaux
3 P 1325-1327
1325
90
SOUS-SÉRIE 3 P
1326
1327
3 P 80
3 P 5854
État de section.
1835
3 P 5855
1837-1914
3 P 5856
1882-1911
3 P 5857
1911-1935
3 P 5858
1913-1935
Cabanac-Séguenville
3 P 1328-1341
1328
1329-1332 Section A de Séguenville.
1333-1334 Section B de Rouanet.
1334 feuille unique, éch. 1/2000
1335-1338 Section C de Cabanac.
1339-1341 Section D de Lamothe.
3 P 81
91
3 P 5859
État de section.
1839
3 P 5860
État de section.
[s.d.]
3 P 5861
1841-1914
3 P 5862
1882-1911
3 P 5863
1911-1957
3 P 5864
1913-1957
Cabanial (Le)
3 P 1342-1346
1342
1343-1344 Section A du Cüing.
3 P 82
3 P 5865
État de section.
1827
3 P 5866
1828-1914
3 P 5867
1882-1911
3 P 5868
1911-1958
3 P 5869
1913-1958
Cadours
arrondissement de Toulouse ; chef-lieu de canton
92
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 1347-1361
1347
1348-1352 Section A de Lasserre.
1353-1356 Section B de Couget.
3 P 83
3 P 5870
État de section.
1839
3 P 5871
État de section.
[s.d.]
3 P 5872
1841-1914
3 P 5873
1882-1911
3 P 5874
1911-1949
3 P 5875-5876
5875
5876
folios 401-550
1913-1949
Caignac
3 P 1362-1368
1362
93
1363-1364 Section A d’Empiquet.
1367-1368 Section C de Marou.
3 P 84
3 P 5877
État de section.
1834
3 P 5878
1835-1914
3 P 5879
1882-1911
3 P 5880
1911-1954
3 P 5881
1913-1954
Calmont
3 P 1369-1395
1369
1370
Section A du Cardenal, feuille unique, éch. 1/2500.
1371-1372 Section B des Lauracs.
1373-1375 Section C de Saint-Marcel.
1376-1377 Section D de Galache.
1378-1379 Section E du Tor.
94
SOUS-SÉRIE 3 P
1380-1381 Section F de Bouchet.
1382-1384 Section G du Sendic.
1385
Section H de Terraqueuse, feuille unique, éch. 1/2500.
1386-1387 Section I de Fortanié.
1388-1392 Section J de la Ville.34
1393-1394 Section K des Gabarres.
1395
3 P 85
Section L de Montalba, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5882
État de section.
1835
3 P 5883-5886
1835-1914
5883
folios 1-460
5884
folios 461-960
5885
folios 961-1440
5886
3 P 5887
1882-1911
3 P 5888
1911-1960
3 P 5889-5892
5889
5890
folios 501-1000
5891
folios 1001-1500
5892
folios 1501-1620
1913-1960
Cambernard
34
Manque la troisième feuille.
95
3 P 1396-1400
1396
1397-1398 Section A de l’Église.
1399-1400 Section B du Cassé.
3 P 86
3 P 5893
État de section.
1833
3 P 5894
1833-1914
3 P 5895
1882-1911
3 P 5896
1911-1951
3 P 5897
1913-1951
Cambiac
3 P 1401-1405
1401
1402-1403 Section A d’Enpoume.
3 P 87
96
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 5898
1828-1914
3 P 5899
1882-1911
3 P 5900
1911-1954
3 P 5901
1913-1954
Canens
arrondissement de Muret ; canton de Montesquieu-Volvestre
3 P 1406-1411
1406
1407
Tableau d’assemblage, éch. 1/10000 (double du précédent).
1410-1411 Section B de Paulou.
3 P 88
3 P 5902
État de section.
1837
3 P 5903
1843-1914
3 P 5904
1882-1911
3 P 5905
1911-1932
3 P 5906
1913-1932
Capens
3 P 1412-1420
1412
97
1413-1415 Section A de la Plaine.
3 P 89
3 P 5907
1840-1914
3 P 5908
1882-1911
3 P 5909
1911-1932
3 P 5910
1913-1932
Caragoudes
3 P 1421-1426
1421
1422-1424 Section A de Falgayrac.
1425-1426 Section B de l’Église.
3 P 90
3 P 5911
État de section.
1827
3 P 5912
1828-1914
3 P 5913
1882-1911
98
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 5914
1911-1933
3 P 5915
1913-1933
Caraman
3 P 1427-1444
1427
1428-1429 Section A des Ouliers.
1430-1431 Section B de Laguarrigue.
1432-1433 Section C de Bourrouch.
1434-1435 Section D de Saint-Prime.
1436-1437 Section E de Crozillat.
1438
Section F de Souile, feuille unique, éch. 1/2500.
1439-1440 Section G de Ligneroles.
1441-1444 Section H de la Ville.
3 P 91
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-H, 19 feuilles.
3 P 5916
État de section.
1828
3 P 5917-5918
99
1830-1914
5917
5918
folios 1-520
3 P 5919
1882-1911
3 P 5920
1911-1957
3 P 5921-5922
5921
5922
folios 501-915
1913-1957
Carbonne
3 P 1445-1479
1445
1446-1450 Section A du Lançon.
1457-1460 Section C de Bax.
1461-1463 Section D de Sainte-Quitterie.
1464-1466 Section E de Mancie.
1467-1470 Section F de la Terrasse.
100
SOUS-SÉRIE 3 P
1468
1469
1470
1471-1475 Section G de Bordeneuve.
1476-1479 Section H du Bernes.
3 P 92
3 P 5923
État de section.
1840
3 P 5924-5926
1840-1914
5924
folios 1-600
5925
folios 601-1192
5926
3 P 5927
1882-1911
3 P 5928-5929
5928
5929
cases 643-931
1911-1950
3 P 5930-5933
5930
5931
folios 501-1000
5932
folios 1001-1292
5933
folios 1293-1595 (1929-1950)
1913-1950
Cardeilhac
3 P 1480-1491
1480
1481-1482 Section A de la Nère.
101
1482
1487-1489 Section D de Harans.
1490-1491 Section E de Bougeac.
3 P 93
3 P 5934
État de section.
1834
3 P 5935-5936
5935
folios 1-360
5936
1835-1914
3 P 5937
1882-1911
3 P 5938
1911-1956
3 P 5939-5940
5939
5940
folios 501-700
1913-1956
Cassagnabère-Tournas
Les anciennes communes de Cassagnabère et de Tournas ont fusionné sous le nom de
Cassagnabère-Tournas, en vertu d’une loi du 19 février 1855.
3 P 1492-1510
1492
35
Les sections A à G correspondent à Cassagnabère ; les sections H et I à Tournas.
102
SOUS-SÉRIE 3 P
1493
1494
1495
1496-1497 Section B de Mouran.
1498-1499 Section C du Mauboussin.
1500-1502 Section D de Ruère.
1503-1505 Section E de Saint-Laurent.
1506
Section F de Notre-Dame, feuille unique, éch. 1/2500.
1507-1508 Section G de la Pujade.
3 P 94-95
1509
Section H de Ritouret, feuille unique, éch. 1/2500.
1510
Section I de la Louge, feuille unique, éch. 1/2500.
Atlas parcellaires
94
Cassagnabère.- Tableau d’assemblage, sections A-G, 18 feuilles.
95
Tournas.- Tableau d’assemblage, 1 feuille.
3 P 5941
État de section.
1825
3 P 5942-5944
1828-1914
5942
Cassagnabère (1828-1855) ; Cassagnabère-Tournas
(1855-1914) : folios 1-520
5943
idem : folios 521-990 ; table alphabétique des propriétaires
5944
Tournas (1825-1855)
3 P 5945
1882-1911
3 P 5946
1912-1958
3 P 5947-5948
5947
5948
folios 501-959
1913-1958
103
Cassagne
3 P 1511-1517
1511
1512
Section A de Furne, feuille unique, éch. 1/2500.
1513-1514 Section B de Sarradas.
1515
1516-1517 Section D de la Rouade.
3 P 96
3 P 5949
État de section.
1826
3 P 5950
1828-1914
3 P 5951
1882-1911
3 P 5952
1911-1933
3 P 5953-5954
5953
5954
folios 401-575
1913-1933
Castagnac
3 P 1518-1524
1518
1519-1520 Section A de Ricou.
104
SOUS-SÉRIE 3 P
1520
1521-1522 Section B de Bajet.
3 P 97
3 P 5955
État de section.
1837
3 P 5956
1838-1914
3 P 5957
1882-1911
3 P 5958
1911-1932
3 P 5959
1913-1932
Castagnède
3 P 1525-1527
1525
3 P 98
3 P 5960
État de section.
1827
3 P 5961
1827-1914
3 P 5962
1882-1911
3 P 5963
1911-1932
3 P 5964
1913-1932
105
Castanet-Tolosan
3 P 1528-1535
3 P 99
1528
1529
Section A du Perries, feuille unique, éch. 1/2500.
1530
Section B de Borde Neuve, feuille unique, éch. 1/2500.
1531
Section C de Saint-Saizy, feuille unique, éch. 1/2500.
1532
Section D de Desmals, feuille unique, éch. 1/2500.
1533
1534
Section F des Moulins, feuille unique, éch. 1/2500.
1535
Section G de Blanconne, feuille unique, éch. 1/2500.
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-F, 7 feuilles.36
3 P 5965
État de section.
1809
3 P 5966
État de section.
[s.d.]
3 P 5967
1817
3 P 5968-5969
5968
5969
folios 148-516 (1864-1914)
1822-1914
3 P 5970
1882-1911
3 P 5971
1911-1958
3 P 5972-5973
5972
5973
folios 501-680
1913-1958
Castelbiague
3 P 1536-1539
36
Manque la section G.
106
SOUS-SÉRIE 3 P
1536
1537
Section A de l’Église, feuille unique, éch. 1/2500.
1538-1539 Section B de Gaouach et Murrets.
3 P 100
3 P 5974
État de section.
1826
3 P 5975
1827-1914
3 P 5976
1882-1911
3 P 5977
1911-1958
3 P 5978
1913-1958
Castelgaillard
3 P 1540-1545
1540
1541
Section A d’Esclassans, feuille unique, éch. 1/2500.
1542-1543 Section B de Ticoulet.
3 P 101
3 P 5979
État de section.
1826
3 P 5980
1826-1914
3 P 5981
1882-1911
107
3 P 5982
1911-1971
3 P 5983
1913-1971
Castelginest
3 P 1546-1551
1546
1547
Section A de Belbosc, feuille unique, éch. 1/2500.
1548
Section B de Naucou, feuille unique, éch. 1/2500.
1549
Section C de Carlés et Nauzemarelle, feuille unique, éch. 1/2500.
1550
Section D de Pissebartas, feuille unique, éch. 1/2500.
1551
3 P 5984
État de section.
1812
3 P 5985
1817
3 P 5986-5987
5986
5987
folios 173-300 (1894-1914)
1828-1914
3 P 5988
1882-1911
3 P 5989
1911-1932
3 P 5990
1913-1932
Castelmaurou
3 P 1552-1561
1552
1553
Section A de Preissac, feuille unique, éch. 1/2500.
1554
Section B de Castelviel, feuille unique, éch. 1/2500.
108
SOUS-SÉRIE 3 P
1555
Section C de Persins, feuille unique, éch. 1/2500.
1556
Section D de Rouïs, feuille unique, éch. 1/2500.
1557
Section E de Roquette, feuille unique, éch. 1/2500.
1558
Section F de Faget, feuille unique, éch. 1/2500.
1559-1560 Section G de Campmas.
1561
3 P 102
Section H du Village, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 5991
État de section.
[1811]
3 P 5992
État de section.
[s.d.]
3 P 5993
1817
3 P 5994-5995
5994
5995
folios 185-330 (1876-1914)
1827-1914
3 P 5996
1882-1911
3 P 5997
1911-1948
3 P 5998
1913-1948
Castelnau-d’Estrétefonds
3 P 1562-1579
1562
1567-1569 Section B d’Embalans.
109
1570
Section C de Marcelot, feuille unique, éch. 1/2500.
1571-1573 Section D des Prieurs.
1574
Section E de Crabot, feuille unique, éch. 1/2500.
1575-1576 Section F de Lafite.
1577
Section G de Pauci, feuille unique, éch. 1/2500.
1578-1579 Section H de Lasbordes.
3 P 103
3 P 5999-6001
5999
folios 1-230
6000
6001
folios 455-854 (1879-1914)
1824-1914
3 P 6002
1882-1911
3 P 6003
1911-1937
3 P 6004-6006
6004
6005
folios 501-1100
6006
folios 1101-1353
1913-1937
Castelnau-Picampeau
3 P 1580-1587
1580
1584-1585 Section B de Rioutort.
110
SOUS-SÉRIE 3 P
1584
1585
1586-1587 Section C de Sainte-Barse.
3 P 104
3 P 6007
État de section.
1829
3 P 6008
1829-1914
3 P 6009
1882-1911
3 P 6010
1911-1956
3 P 6011
1913-1956
Castéra (Le)
3 P 1588-1611
1588
1589-1593 Section A du Rahélet.
1598-1602 Section C de Larmont.
1603-1606 Section D de Pradère.
111
1604
1605
1606
1607-1611 Section E d’Encartan.
3 P 105
3 P 6012
État de section.
1839
3 P 6013
État de section.
[s.d.]
3 P 6014-6015
6014
folios 1-436
6015
1839-1914
3 P 6016
1882-1911
3 P 6017
1911-1957
3 P 6018-6019
6018
6019
folios 493-555
1913-1957
Castéra-Vignoles
Les deux anciennes communes de Castéra et Vignoles ont fusionné en application d’une
ordonnance royale du 20 mai 1839.
3 P 1612-1616
1612
Castéra.- Tableau d’assemblage, éch. 1/10000.
1613
Vignoles .- Tableau d’assemblage, éch. 1/10000.
37
Assemblage de deux plans distincts, d’où la mention « unique » pour chaque section, les lettres A et B
ayant été ajoutées après la fusion. Ainsi, la section A correspond à l’ancienne commune de Castéra, la section
B à Vignoles.
112
SOUS-SÉRIE 3 P
1615
1616
3 P 106-107
Atlas parcellaires
106
Castéra.- Tableau d’assemblage, section unique, 3 feuilles.
107
Vignoles.- Tableau d’assemblage, 1 feuille.
3 P 6020-6021
État de section.
6020
Castéra
6021
Vignoles
1834
3 P 6022-6023
6022
Castéra (1834-1839) ; Castéra-Vignoles (1840-1914)
6023
Vignoles (1834-1839)
1834-1914
3 P 6024
1882-1911
3 P 6025
1911-1961
3 P 6026
1913-1961
Casties-Labrande
3 P 1617-1621
1617
1618-1619 Section A de Casties.
1620-1621 Section B de Labrande.
3 P 108
3 P 6027
État de section.
1829
113
3 P 6028
1829-1914
3 P 6029
1882-1911
3 P 6030
1911-1954
3 P 6031
1913-1954
Castillon
Voir :
Pechbonnieu
Castillon-de-Larboust
3 P 1622-1628
1622
1626-1628 Section B du Lys.
3 P 109
3 P 6032
État de section.
1838
3 P 6033
1838-1914
3 P 6034
1882-1911
3 P 6035
1911-1935
3 P 6036
1913-1935
114
SOUS-SÉRIE 3 P
Castillon-de-Saint-Martory
3 P 1629-1636
1629
1630
Section A, 1ère feuille, éch. 1/2500.
1631
Section B, 1ère feuille, éch. 1/2500.
1632
Section C, 1ère feuille, éch. 1/2500.
1633
Section D, 1ère feuille, éch. 1/2500.
1634
Section E, 1ère feuille, éch. 1/2500.
1635-1636 Section F.
3 P 110
3 P 6037
État de section.
1811
3 P 6038
1821
3 P 6039-6040
6039
6040
folios 237-482 (1876-1914)
1827-1914
3 P 6041
1882-1911
3 P 6042
1911-1974
3 P 6043-6044
6043
6044
folios 501-811
1913-1974
Cathervielle
3 P 1637-1641
1637
115
3 P 111
3 P 6045
État de section.
1838
3 P 6046
1839-1914
3 P 6047
1882-1911
3 P 6048
1911-1933
3 P 6049
1913-1933
Caubiac
3 P 1642-1652
1642
1647-1649 Section B d’Engimbet.
1650-1652 Section C d’Enguiraud.
3 P 112
3 P 6050
État de section.
1839
116
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 6051
État de section.
[s.d.]
3 P 6052
1839-1914
3 P 6053
1882-1911
3 P 6054
1911-1954
3 P 6055
1913-1954
Caubous
3 P 1653-1656
1653
3 P 113
3 P 6056
État de section.
1838
3 P 6057
1838-1914
3 P 6058
1882-1911
3 P 6059
1911-1934
3 P 6060
1913-1934
Caujac
3 P 1657-1671
117
1657
1658-1662 Section A de la Ville.
1663-1667 Section B de Rieumajou.
1668-1671 Section C des Bois.
3 P 6061
État de section.
1839
3 P 6062
État de section.
[s.d.]
3 P 6063
1839-1914
3 P 6064
1882-1911
3 P 6065
1911-1935
3 P 6066
1913-1935
Cazac
Commune créée par un décret du 26 mars 1958 à partir du territoire de Labastide-Paumès.
3 P 5250-5252
5250-5252 Section C de Casac.
38
Voir aussi le tableau d’assemblage de Labastide-Paumès (3 P 2655), ainsi que les feuilles de la section B de
cette commune : les zones attribuées à Cazac y sont hachurées en rouge (cf. Labastide-Paumès, 3P 2659 à
2661).
118
SOUS-SÉRIE 3 P
5251
5252
3 P 8888
1959-1969
3 P 8889
1959-1969
Cazaril-Laspènes
3 P 1672-1675
1672
3 P 114
3 P 6067
État de section.
1838
3 P 6068
1838-1914
3 P 6069
1882-1911
3 P 6070
1911-1933
3 P 6071
1913-1933
Cazaril-Tambourès
3 P 1676-1680
1676
1677
119
1678-1679 Section B de la Coume.
1680
3 P 115
Section C des Tembourès, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6072
État de section.
1813
3 P 6073-6074
6073
6074
folios 481-958 (1880-1914)
1828-1914
3 P 6075
1882-1911
3 P 6076
1911-1968
3 P 6077-6078
6077
6078
folios 401-432
1913-1968
Cazaunous
3 P 1681-1686
1681
1685-1686 Section B de Plagne.
3 P 116
3 P 6079
État de section.
1835
3 P 6080
1835-1914
3 P 6081
1882-1911
120
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 6082
1911-1935
3 P 6083
1913-1935
Cazaux-Layrisse
3 P 1687-1689
1687
3 P 6084
État de section.
1836
3 P 6085
1836-1914
3 P 6086
1882-1911
3 P 6087
1911-1949
3 P 6088
1913-1949
Cazeaux-de-Larboust
3 P 1690-1698
1690
1691
1692-1695 Section B de Labach.
1696-1698 Section C du Lys.
121
1698
3 P 117
3 P 6089
État de section.
1838
3 P 6090
1838-1914
3 P 6091
1882-1911
3 P 6092
1911-1933
3 P 6093
1913-1933
Cazeneuve-Montaut
Les communes de Cazeneuve et Montaut ont été réunies par une ordonnance royale du 8 juin 1825.
3 P 1699-1703
1699
1700-1703 Section unique.39
3 P 118
3 P 6094
1826-1914
3 P 6095
1882-1911
3 P 6096
1911-1932
3 P 6097
1913-1932
Cazères
39
Les deux premières feuilles correspondent à Cazeneuve, les deux suivantes à Montaut.
122
SOUS-SÉRIE 3 P
La commune de Cazères a absorbé celle de Saint-Cizy en vertu d’une ordonnance royale du 18
avril 1842.
3 P 1704-1718
1704
1705
Saint-Cizy.- Tableau d’assemblage, éch. 1/10000. 40
1706-1707 Section A de Merits.
1708-1710 Section B de Picayne.
1711-1713 Section C de Claveté.
1714-1715 Section D de la Ville.
1716
Section E de Coursan, feuille unique, éch. 1/2500.
1717-1718 Section F. 41
3 P 119-120
Atlas parcellaires
119
Tableau d’assemblage, sections C-E, 5 feuilles.
1825
120
Saint-Cizy.- Tableau d’assemblage, 1 feuille.
1826
3 P 6098
État de section.
3 P 6099-6102
1827-1914
6099
folios 1-500
6100
folios 501-1000
6101
6102
folios 1485-1787 (1898-1914)
40
41
1826
Ce plan est daté de 1826.
Il s’agit de l’ancienne section unique de Saint-Cizy.
123
3 P 6103
1882-1911
3 P 6104-6105
6104
6105
cases 683-865
1911-1935
3 P 6106-6108
6106
6107
folios 501-1000
6108
folios 1001-1500
1913-1935
Saint-Cizy
3 P 6109
État de section.
1826
3 P 6110
1827-1843
Cépet
3 P 1719-1723
1719
1722-1723 Section B du Grès.
3 P 121
3 P 6111
État de section.
1819
3 P 6112-6113
6112
6113
folios 111-208 (1891-1914)
1824-1914
3 P 6114
1882-1911
3 P 6115
1911-1931
3 P 6116
1913-1931
124
SOUS-SÉRIE 3 P
Cessales
3 P 1724-1726
1724
3 P 122
3 P 6117
État de section.
[1825]
3 P 6118
1826-1914
3 P 6119
1882-1911
3 P 6120
1911-1938
3 P 6121
1913-1938
Charlas
3 P 1727-1733
1727
1728-1729 Section A d’Avezac.
1732-1733 Section C de la Plaine.
3 P 123
125
3 P 6122
État de section.
1834
3 P 6123-6124
6123
folios 1-360
6124
1834-1914
3 P 6125
1882-1911
3 P 6126
1911-1954
3 P 6127-6128
6127
6128
folios 401-548
1913-1954
Chaum
3 P 1734-1737
1734
3 P 6129
État de section.
1837
3 P 6130
1837-1914
3 P 6131
1882-1911
3 P 6132
1911-1952
3 P 6133
1913-1952
Chein-Dessus
3 P 1738-1747
126
SOUS-SÉRIE 3 P
1738
1739-1741 Section A de Chein.
1742-1743 Section B de Barat et Peyreou.
1744-1747 Section C de Couïllas et Bordes.
3 P 124
3 P 6134
État de section.
1835
3 P 6135-6137
6135
folios 1-420
6136
folios 421-840
6137
1836-1914
3 P 6138
1882-1911
3 P 6139
1911-1936
3 P 6140-6141
6140
6141
folios 501-983
1913-1936
Ciadoux
3 P 1748-1754
1748
1749-1750 Section A de la Save.
127
1749
1750
1751-1752 Section B de Devant le Village.
1753-1754 Section C de Mouran.
3 P 125
3 P 6142
État de section.
1834
3 P 6143
1834-1914
3 P 6144
1882-1911
3 P 6145
1911-1954
3 P 6146
1913-1954
Cier-de-Luchon
3 P 1755-1760
1755
1760
3 P 126
Section B de Ceridet, feuille unique, éch. 1/5000.
3 P 6147
État de section.
1838
3 P 6148
1838-1914
3 P 6149
1882-1911
128
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 6150
1911-1932
3 P 6151
1913-1932
Cier-de-Rivière
3 P 1761-1769
1761
1762-1763 Section A de la Route.
1764-1766 Section B d’Aumase.
1767-1769 Section C du Village et de la Forêt.
3 P 127
3 P 6152
État de section.
1832
3 P 6153-6154
6153
6154
folios 589-778 (1896-1914)
1832-1914
3 P 6155
1882-1911
3 P 6156
1911-1945
3 P 6157-6158
6157
6158
folios 501-778
1913-1945
Cierp-Gaud
129
Les communes de Cierp et Gaud ont fusionné en vertu d’un arrêté préfectoral du 19 mars 1972. La
nouvelle commune de Cierp-Gaud est peu après devenue Cierp-Gaud-Signac, suite à un arrêté
préfectoral du 1er août 1973 effectuant la fusion avec Signac. Cette dernière commune a été rétablie
par un arrêté préfectoral du 31 janvier 1983.
3 P 1770-1779
Cierp : 6 feuilles.
1770
1771-1772 Section A de la Forêt.
Gaud : 4 feuilles.
1776
1779
Section B de la Forêt, feuille unique, éch. 1/5000.
Atlas parcellaire
3 P 128
Gaud.- Tableau d’assemblage, sections A-B, 4 feuilles.
Cierp
3 P 6159
État de section.
1836
3 P 6160
1836-1914
3 P 6161
1882-1911
3 P 6162
1911-1932
3 P 6163
1913-1932
Gaud
3 P 6164
État de section.
1836
3 P 6165
1836-1914
3 P 6166
1882-1911
3 P 6167
1911-1952
130
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 6168
1913-1952
Cintegabelle
3 P 1780-1851
1780
1781-1783 Section G de Pavo.
1784-1786 Section H de Saint-Pierre des Gars.
1787-1789 Section I de Boulbonne.
1790-1794 Section J de Picarrou.
1795-1797 Section K du Moulinadou.
1798-1801 Section L des Parises.
1802-1807 Section M d’Arbouville.
42
Une partie du territoire a été réunie à la commune de Mauvaisin par une loi du 17 juin 1846. De plus, les
plans des sections A à F et Z ont été confiés à la commune d’Aignes, créée par un décret présidentiel du 18
juillet 1882. Il n’existe pas de section W.
131
1805
1806
1807
1808-1811 Section N de Bramefam.
1812-1814 Section O de Rauna.
1815-1819 Section P de Coutelier et la Fourano.
1820-1826 Section Q de Cathié.
1827-1830 Section R de Baccarets.
1831-1833 Section S du Mazeth.
1834-1838 Section T de la Ville.
1839-1842 Section U de Labourthouline.
132
SOUS-SÉRIE 3 P
1843-1845 Section V de Saint-Éxupère.
1846-1848 Section X des Cantous.43
1849-1851 Section Y de Thequi Cadeaux d’en haut.
3 P 6169-6170
État de section.
6169
sections A-I
6170
sections J-Z
1839
3 P 6171-6172
État de section.
6171
sections A-Q
6172
sections R-Z
[s.d.]
3 P 6173-6176
1839-1914
6173
folios 1-580
6174
folios 581-1200
6175
folios 1201-1800
6176
3 P 6177-6178
6177
cases 1-593
6178
1882-1911
3 P 6179-6180
6179
6180
cases 523-759
1911-1958
3 P 6181-6183
6181
6182
folios 501-1100
6183
folios 1101-1510
1913-1958
Cirès
43
La première feuille a été attribuée à la commune de Mauvaisin (voir note précédente).
133
3 P 1852-1856
1852
3 P 129
3 P 6184
État de section.
1838
3 P 6185
1839-1914
3 P 6186
1882-1911
3 P 6187
1911-1939
3 P 6188
1913-1939
Clarac
3 P 1857-1859
3 P 130
1857
1858
Section A de Spehis, feuille unique, éch. 1/2500.
1859
3 P 6189
État de section.
1813
3 P 6190-6191
6190
6191
folios 121-259 (1893-1914)
1824-1914
3 P 6192
1882-1911
3 P 6193
1911-1932
134
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 6194
1913-1932
Clermont-le-Fort
3 P 1860-1866
3 P 131
1860
1861
Section A des Fraysses, feuille unique, éch. 1/2500.
1862
1863
Section C de Rudelle, feuille unique, éch. 1/5000.
1864
Section D de la Bregue, feuille unique, éch. 1/2500.
1865
Section E de l’Espaurit, feuille unique, éch. 1/2500.
1866
Section F de la Riverote, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6195
État de section.
1808
3 P 6196
État de section.
[s.d.]
3 P 6197
1812
3 P 6198-6199
6198
6199
folios 118-222 (1876-1914)
1822-1914
3 P 6200
1882-1911
3 P 6201
1911-1934
3 P 6202
1913-1934
Colomiers
Documentation graphique (s.d.)
135
3 P 1867-1881
1867
1868
Section A des Viviers, feuille unique, éch. 1/2500.
1869-1870 Section B des Colomères.
1871
Section C des Tricheries, feuille unique, éch. 1/2500.
1872-1873 Section D de Ramassiers.
1874-1875 Section E de Sauvegarde.
1876
Section F de la Ginestière, feuille unique, éch. 1/2500.
1877-1879 Section G de Bassac.
1880
Section H des Fenassiers, feuille unique, éch. 1/2500.
1881
Section I du Village, feuille unique, éch. 1/2500.
Documentation littérale (s.d.-1950)
3 P 6203
État de section.
[s.d.]
3 P 6204
1817
3 P 6205-6207
6205
folios 1-220
6206
6207
folios 447-862 (1872-1914)
1823-1914
3 P 6208
1882-1911
3 P 6209
1911-1950
3 P 6210-6211
6210
6211
folios 501-1100
1913-1950
Cornebarrieu
136
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 1882-1893
1882
1883
Section A d’Alliés, feuille unique, éch. 1/2500.
1884
Section B de Saint-Jammes, feuille unique, éch. 1/2500.
1885
Section C du Cassé, feuille unique, éch. 1/2500.
1886
Section D de Piboul, feuille unique, éch. 1/2500.
1887
Section E de Caillaugris, feuille unique, éch. 1/2500.
1888
Section F du Village, feuille unique, éch. 1/1250.
1889
Section G de Faudouas, feuille unique, éch. 1/2500.
1890
Section H de Metgé, feuille unique, éch. 1/2500.
1891
Section I de Laran, feuille unique, éch. 1/2500.
1892
Section K de Barberousse, feuille unique, éch. 1/2500.
1893
Section L de Peyret, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6212
État de section.
[1810]
3 P 6213
3 P 6214-6216
6214
folios 1-170
6215
6216
folios 343-522 (1896-1914)
1827-1914
3 P 6217
1882-1911
3 P 6218
1911-1956
3 P 6219-6220
6219
6220
folios 500-900
1913-1956
Corronsac
3 P 1894-1898
44
1894
1895
Section A de Moulinasse, feuille unique, éch. 1/2500.
Section J inexistante.
137
1817
3 P 132
1896
Section B de Lasserre-Jouari, feuille unique, éch. 1/2500.
1897
Section C d’Urtaut, feuille unique, éch. 1/2500.
1898
Section D de Fourchaut, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6221
État de section.
1811
3 P 6222
1820
3 P 6223-6224
6223
6224
folios 91-141 (1884-1914)
1827-1914
3 P 6225
1882-1911
3 P 6226
1911-1931
3 P 6227
1913-1931
Coueilles
3 P 1899-1903
1899
1900-1901 Section A de Bignes.
3 P 133
3 P 6228
1826-1914
3 P 6229
1882-1911
3 P 6230
1911-1972
3 P 6231
1913-1972
138
SOUS-SÉRIE 3 P
Couladère
3 P 1904-1905
3 P 134
1904
1905
Section A unique, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6232
État de section.
1826
3 P 6233
1827-1914
3 P 6234
1882-1911
3 P 6235
1911-1933
3 P 6236
1913-1933
Couledoux
Voir :
Boutx
Couret
3 P 1906-1909
1906
1907
Section A du Château, feuille unique, éch. 1/2500.
139
3 P 135
3 P 6237
État de section.
1835
3 P 6238
1836-1914
3 P 6239
1882-1911
3 P 6240
1911-1954
3 P 6241
1913-1954
Cox
3 P 1910-1916
1910
3 P 136
3 P 6242
État de section.
1839
3 P 6243
État de section.
[s.d.]
3 P 6244
1839-1914
3 P 6245
1882-1911
3 P 6246
1911-1942
3 P 6247
1913-1942
140
SOUS-SÉRIE 3 P
Croix-Bénite
Voir :
Aucamville
Cugnaux
3 P 1917-1923
1917
1918
1919
1920
5253
Section D, feuille unique, éch. 1/2500. 45
1921
1922-1923 Section F.
3 P 6248
État de section.
[1813]
3 P 6249-6251
6249
folios 1-170
6250
6251
folios 327-542 (1893-1914)
1827-1914
3 P 6252
1882-1911
3 P 6253
1911-1948
3 P 6254-6255
6254
6255
folios 501-900
1913-1948
45
Le plan de la section D a été retrouvé alors que le classement prenait fin ; il a été inventorié sous la cote 3 P
5253, mais inséré à sa bonne place dans le présent répertoire.
141
Cuguron
3 P 1924-1926
3 P 137
1924
1925
Section A des Landes, feuille unique, éch. 1/5000.
1926
3 P 6256-6257
6256
6257
folios 69-124 (1900-1914)
1824-1914
3 P 6258
1882-1911
3 P 6259
1911-1937
3 P 6260-6261
6260
6261
folios 201-335
1913-1937
Cuing (Le)
3 P 1927-1936
1927
1928-1929 Section A de Cauhapé.
1932-1934 Section C de la Noue.
142
SOUS-SÉRIE 3 P
1935-1936 Section D des Landes.
3 P 138
3 P 6262
État de section.
1813
3 P 6263-6264
6263
6264
folios 181-395 (1880-1914)
1824-1914
3 P 6265
1882-1911
3 P 6266
1911-1933
3 P 6267-6268
6267
6268
folios 401-586
1913-1933
Daux
3 P 1937-1948
1937
1941-1942 Section B de Sendraou.
1943-1944 Section C d’Aoueillero.
1945-1947 Section D des Fourtous.
1948
Section E de la Forêt, feuille unique, éch. 1/5000.
143
3 P 139
3 P 6269
État de section.
[1824]
3 P 6270
1825-1914
3 P 6271
1882-1911
3 P 6272
1911-1952
3 P 6273
1913-1952
Deyme
3 P 1949-1953
3 P 140
1949
1950
1951
1952
1953
3 P 6274
État de section.
1811
3 P 6275
1820
3 P 6276
1823-1914
3 P 6277
1882-1911
3 P 6278
1911-1931
3 P 6279
1913-1931
Donneville
144
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 1954-1957
3 P 141
1954
1955
Tableau d’assemblage rectifié, [éch. 1/5000].
1956
1957
Section B de Fontbazi, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6280
État de section.
1811
3 P 6281
1820
3 P 6282-6283
6282
6283
folios 69-147 (1898-1914)
1823-1914
3 P 6284
1882-1911
3 P 6285
1911-1931
3 P 6286
1913-1931
Drémil-Lafage
Une ordonnance royale du 5 septembre 1847 a réuni l’ancienne commune de Montauriol à DrémilLafage.
3 P 1958-1965
1958
1959-1960 Section A de Mengaut.
1961
1962-1963 Section C de Lafage.
145
3 P 142-143
1964
Section D du Château, feuille unique, éch. 1/2500. 46
1965
Section E de la Terrasse, feuille unique, éch. 1/2500. 47
Atlas parcellaires
142
Tableau d’assemblage, sections A-C, 6 feuilles.
143
Montauriol.- Tableau d’assemblage, sections A-B, 3 feuilles.
3 P 6287
État de section.
1825
3 P 6288
1826-1914
3 P 6289
Montauriol.- Matrice des propriétés foncières.
1826-1848
3 P 6290
1882-1911
3 P 6291
1911-1933
3 P 6292
1913-1933
Drudas
3 P 1966-1979
1966
Tableau d’assemblage de la section A, éch. 1/4000.
1967-1969 Section B de Tourguil.
1970-1972 Section C de Laveran.
46
Ancienne section A de Montauriol.
Ancienne section B de Montauriol.
48
Manque le tableau d’assemblage. La section A de Naples et le Fenouillat est devenue la section F de la
commune du Burgaud (cf. 3 P 1305-1306).
47
146
SOUS-SÉRIE 3 P
1972
1973-1976 Section D de Perusclé et l’Hermitage.
3 P 144
3 P 6293
État de section.
1839
3 P 6294
État de section.
[s.d.]
3 P 6295
1839-1914
3 P 6296
1882-1911
3 P 6297
1911-1951
3 P 6298
1913-1951
Eaunes
arrondissement de Muret ; canton de Muret
3 P 1980-1987
1980
1981-1982 Section A de Louzic.
1983-1984 Section B de Brousse.
1985-1986 Section C de Tarastel.
147
1985
1986
1987
Section D de Piquepé, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6299-6301
6299
folios 1-183
6300
6301
folios 362-534 (1888-1914)
1828-1914
3 P 6302
1882-1911
3 P 6303
1911-1945
3 P 6304-6305
6304
6305
folios 501-755
1913-1945
Empeaux
3 P 1988-1991
1988
1989-1990 Section A d’Endoucet et d’Enjanin.
1991
3 P 145
3 P 6306
État de section.
1833
3 P 6307
1833-1914
3 P 6308
1882-1911
3 P 6309
1911-1943
3 P 6310
1913-1943
Encausse-les-Thermes
148
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 1992-1998
1992
1996-1998 Section B de Castillon.
3 P 146
3 P 6311
État de section.
1835
3 P 6312
1836-1914
3 P 6313
1882-1911
3 P 6314
1911-1932
3 P 6315-6316
6315
6316
folios 401-492
1913-1932
Éoux
3 P 1999-2003
1999
2000-2001 Section A de Las Carretères.
49
Le village est développé à l’échelle 1/1250.
149
2001
3 P 147
2002
2003
Section C de la Rivière, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6317
État de section.
1825
3 P 6318
1825-1914
3 P 6319
1882-1911
3 P 6320
1911-1954
3 P 6321
1913-1954
Escalquens
3 P 2004-2008
3 P 148
2004
2005
Section A de la Place, feuille unique, éch. 1/2500.
2006
Section B du Touron, feuille unique, éch. 1/2500.
2007
2008
Section D ed la Plaine, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6322
État de section.
1812
3 P 6323
1820
3 P 6324-6325
6324
6325
folios 141-199 (1895-1914)
1823-1914
3 P 6326
1882-1911
3 P 6327
1911-1932
3 P 6328
1913-1932
150
SOUS-SÉRIE 3 P
Escanecrabe
3 P 2009-2018
2009
2010-2012 Section A de Las Bordes.
2015-2016 Section C de Balas d’Enbas.
2017-2018 Section D du Canton et d’Endoumines.
3 P 149
3 P 6329
État de section.
1834
3 P 6330-6331
6330
folios 1-320
6331
1834-1914
3 P 6332
1882-1911
3 P 6333
1911-1960
3 P 6334
1913-1960
Escoulis
Commune créée par un arrêté préfectoral du 4 décembre 1952, à partir de parcelles de BelbèzeEscoulis (cf. Belbèze-en-Comminges).
151
3 P 5242-5244
5242-5243 Section D de Hitte.
5244
3 P 150
3 P 8886
1953-1954
3 P 8887
1953-1954
Espanès
3 P 2019-2021
3 P 150
2019
2020
2021
Section B de Teyssonnières, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6335
État de section.
1812
3 P 6336
1820
3 P 6337
1823-1914
3 P 6338
1882-1911
3 P 6339
1911-1932
3 P 6340
1913-1932
Esparron
50
Le tableau d’assemblage, de même que les sections A à C, a été attribué à Belbèze-en-Comminges, et
répertorié sous la cote 3 P 967.
152
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 2022-2025
2022
2023-2024 Section A du Village et de Sainte-Rame.
2025
3 P 151
Section B de Gondes, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6341
État de section.
1825
3 P 6342
1825-1914
3 P 6343
1882-1911
3 P 6344
1911-1956
3 P 6345
1913-1956
Esperce
3 P 2026-2046
2026
2027-2030 Section A de Couobiso.
2035-2038 Section C de Blazy.
51
Un développement du village à l’échelle 1/1250, exécuté sur calque, a été collé sur cette feuille.
153
2035
2036
2037
2038
2039-2042 Section D de Stebenel.
2043-2046 Section E de Fontas.
3 P 152
3 P 6346
État de section.
1839
3 P 6347
État de section.
[s.d.]
3 P 6348
1839-1914
3 P 6349
1882-1911
3 P 6350
1911-1934
3 P 6351
1913-1934
Esquille
Voir :
Trébons-sur-la-Grasse
Estadens
154
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 2047-2058
2047
2050-2052 Section B du Bois.
2056
Section D de la Loubère, feuille unique, éch. 1/2500.
2057-2058 Section E de Pujos.
3 P 153
3 P 6352
État de section.
1835
3 P 6353-6355
6353
folios 1-420
6354
folios 421-855
6355
1836-1914
3 P 6356
1911-1937
3 P 6357-6358
6357
6358
folios 501-994
1913-1937
Estancarbon
3 P 2059-2062
2059
155
2062
3 P 154
Section B de Toussans, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6359
État de section.
1829
3 P 6360
1829-1914
3 P 6361
1882-1911
3 P 6362
1911-1950
3 P 6363
1913-1950
Esténos
3 P 2063-2066
2063
2066
3 P 155
3 P 6364
État de section.
1837
3 P 6365
1837-1914
3 P 6366
1882-1911
3 P 6367
1911-1933
3 P 6368
1913-1933
156
SOUS-SÉRIE 3 P
Eup
3 P 2067-2070
2067
3 P 6369
État de section.
1837
3 P 6370
1837-1914
3 P 6371
1882-1911
3 P 6372
1911-1932
3 P 6373
1913-1932
Fabas
3 P 2071-2082
2071
2072-2073 Section A de Saint-Pé.
2077-2078 Section C de Martignan.
2079-2080 Section D de Manan.
157
2081-2082 Section E de la Verrerie.
3 P 156
3 P 6374
État de section.
1826
3 P 6375
1828-1914
3 P 6376
1882-1911
3 P 6377
1911-1968
3 P 6378-6379
6378
6379
folios 405-448
1913-1968
Faget (Le)
3 P 2083-2091
2083
2087-2089 Section B d’Enmanart.
2090-2091 Section C d’En Brousse.
3 P 157
3 P 6380
État de section.
1828
158
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 6381
1828-1914
3 P 6382
1882-1911
3 P 6383
1911-1933
3 P 6384
1913-1933
Falga
3 P 2092-2096
2092
2095-2096 Section B de Las Tourretes.
3 P 158
3 P 6385
État de section.
1832
3 P 6386
1832-1914
3 P 6387
1882-1911
3 P 6388
1911-1934
3 P 6389
1913-1934
Fauga (Le)
3 P 2097-2103
2097
159
2098-2099 Section A de Cuqs.
2102-2103 Section C de Laouach.
3 P 159
3 P 6390
État de section.
1831
3 P 6391-6392
6391
folios 1-360
6392
1831-1914
3 P 6393
1882-1911
3 P 6394
1911-1940
3 P 6395
1913-1940
Fenouillet
3 P 2104-2111
2104
2106 2ème feuille « des Ramiers », éch. 1/2500
2107 3ème feuille « de Courtensour », éch. 1/2500
2108
Section B de Catilats, feuille unique, éch. 1/2500.
2109-2110 Section C de Lasplanes.
2110 2ème feuille, [éch. 1/2500]
2111
Section D de la Tournelle, feuille unique, éch. 1/2500.
160
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 6396
État de section.
1812
3 P 6397
1817
3 P 6398-6399
6398
6399
folios 213-612 (1866-1914)
1823-1914
3 P 6400
1882-1911
3 P 6401
1911-1933
3 P 6402-6403
6402
6403
folios 501-730
1913-1933
Figarol
3 P 2112-2118
2112
2113-2114 Section A de Las Mourères.
2115-2116 Section B de Crouère.
2117-2118 Section C de l’Église.
3 P 160
3 P 6404
État de section.
1826
3 P 6405-6206
6405
6406
folios 581-647 (1902-1914)
1827-1914
3 P 6407
1882-1911
3 P 6408
1911-1955
3 P 6409-6410
6409
1913-1955
161
6410
folios 501-528
Flourens
Une ordonnance royale du 5 septembre 1847 a intégré l’ancienne commune de Péchauriolle à celle
de Flourens.
3 P 2119-2125
2119
2120-2121 Section A de Cisarol.
2122
Section B de la Pigasse, feuille unique, éch. 1/2500.
2123-2125 Section C de Péchauriolle.52
3 P 161-162
Atlas parcellaires
161
Tableau d’assemblage, sections A-B, 4 feuilles.
162
Péchauriolle.- Tableau d’assemblage, section unique, 3 feuilles.
3 P 6411
État de section.
1825
3 P 6412
État de section : Flourens, sections A-B ; Péchauriolle, section C.
1826
3 P 6413
52
1826-1914
Cette section correspond à l’ancien territoire de Péchauriolle. La feuille cotée 3 P 2125, désignée comme la
troisième feuille de la section C, est en fait le tableau d’assemblage de l’ancienne commune.
162
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 6414
Péchauriolle.- Matrice des propriétés foncières.
1826-1848
3 P 6415
1882-1911
3 P 6416
1911-1931
3 P 6417
1913-1931
Folcarde
3 P 2126-2128
2126
3 P 163
3 P 6418
1826-1914
3 P 6419
1882-1911
3 P 6420
1911-1940
3 P 6421
1913-1940
Fonbeauzard
3 P 2129-2130
2129
163
2130
Section unique, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6422
État de section.
1811
3 P 6423
1817
3 P 6424
1823-1914
3 P 6425
1882-1911
3 P 6426
1911-1931
3 P 6427
1913-1931
Fonsorbes
3 P 2131-2144
2131
2132-2133 Section A du Vigné.
2134-2135 Section B de Jean-Blanc.
2136-2138 Section C de Nouguéris.
2139-2142 Section D du Village.
2143-2144 Section E de Benech.
3 P 164
164
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 6428
État de section.
1833
3 P 6429-6430
6429
folios 1-440
6430
1833-1914
3 P 6431
1882-1911
3 P 6432
1911-1949
3 P 6433-6434
6433
6434
folios 501-747
1913-1949
Fontenilles
3 P 2145-2155
2145
2146-2147 Section A de Lascrabères.
2148-2149 Section B du Carget.
2150-2151 Section C de Saint-Flou.
2152-2153 Section D de Maneintus.
3 P 165
53
Le plan du village est développé à l’échelle 1/1250.
165
3 P 6435
État de section.
1833
3 P 6436-6437
6436
folios 1-360
6437
1835-1914
3 P 6438
1881-1911
3 P 6439
1911-1958
3 P 6440-6441
6440
6441
folios 501-645
1913-1958
Forgues
3 P 2156-2160
2156
2157-2158 Section A de l’Église et Bouchars.
3 P 166
3 P 6442
État de section.
1831
3 P 6443
1831-1914
3 P 6444
1882-1911
3 P 6445
1911-1945
3 P 6446
1913-1945
166
SOUS-SÉRIE 3 P
Fos
3 P 2161-2171
2161
2166-2167 Section B de Labach et Arréou.
2168-2171 Section C de Guiaïne.
3 P 167
3 P 6447
État de section.
1837
3 P 6448-6449
6448
folios 1-500
6449
1837-1914
3 P 6450
1882-1911
3 P 6451
1911-1950
3 P 6452-6453
6452
6453
folios 501-1000
1913-1950
Fougaron
Cette commune a été amputée d’une partie de son territoire - parcelles des sections B, C et D suite à la création de la commune d’Herran, décidée par un arrêté du pouvoir exécutif du 19 juin
1871 (voir ce nom).
167
3 P 2172-2178
2172
2173-2174 Section A de la Coudère et Montaucon.
2175
2176
Section C d’Herran, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 168
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-D, 11 feuilles.55
3 P 6454
État de section.
1835
3 P 6455-6456
6455
folios 1-500
6456
1836-1914
3 P 6457
1882-1911
3 P 6458
1911-1961
3 P 6459-6460
6459
6460
folios 501-552
1913-1961
Fourquevaux
3 P 2179-2183
2179
2180
2181
Section B de Damiac, feuille unique, éch. 1/2500.
54
Le tableau d’assemblage est commun aux deux communes de Fougaron et d’Herran. Le plan de la section C
est une copie de l’original conservé avec les plans d’Herran.
55
Cet atlas comprend l’ensemble des plans de Fougaron, y compris les feuilles dévolues ensuite à la commune
d’Herran.
168
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 169
2182
Section C du Palis, feuille unique, éch. 1/2500.
2183
Section D de l’Escarié, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6461
État de section.
1811
3 P 6462
1820
3 P 6463-6464
6463
6464
folios 153-273 (1878-1914)
1823-1914
3 P 6465
1882-1911
3 P 6466
1911-1933
3 P 6467
1913-1933
Fousseret (Le)
3 P 2184-2206
2184
2185-2187 Section A de Libou.
2188-2190 Section B de Caparon.
56
Six feuilles sont des tirages remplaçant les originaux conservés par l’École Nationale du Cadastre (voir note
suivante) ; deux autres s’ajoutent à leur modèle. Ces feuilles sont indiquées en italiques.
169
2194
2195
2196-2198 Section D du Martré.
2199-2200 Section E de Mourlens.
2201-2202 Section F de la Rivière.
2203-2204 Section G de Conteton et Roundouni.
2205-2206 Section H de la Serre.
3 P 170-171
Atlas parcellaire
170
171
Sections D-H, 12 feuilles.
Documents conservés par l’École Nationale du Cadastre57 pour son enseignement.
Francarville
L’ancienne commune de Laclastre a été rattachée à Francarville par une ordonnance royale du 30
mai 1847.
3 P 2207-2211
57
2207
2208
Section A d’En Roche, feuille unique, éch. 1/2500.
2209
Section B de Losse, feuille unique, éch. 1/2500.
100, chemin du Commandant Joël Le Goff, 31081 TOULOUSE CEDEX.
170
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 172-173
2210
Section C d’En Pouchet, feuille unique, éch. 1/2500.
2211
Atlas parcellaires
172
173
Laclastre.- Section unique, 1 feuille.
3 P 6468-6469
État de section.
6468
Francarville
6469
Laclastre
1827
3 P 6470-6471
6470
Francarville
6471
Laclastre (1828-1847)
1828-1914
3 P 6472
1882-1911
3 P 6473
1911-1932
3 P 6474
1913-1932
Francazal
3 P 2212-2215
2212
3 P 174
3 P 6475
58
État de section.
1827
Ancien plan de Laclastre.
171
3 P 6476-6477
6476
6477
folios 121-158 (1898-1914)
1828-1914
3 P 6478
1882-1911
3 P 6479
1911-1931
3 P 6480
1913-1931
Francon
3 P 2216-2222
2216
2220-2221 Section B de la Barthe.
2222
3 P 175
Section C des Bencassès, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6481
État de section.
1826
3 P 6482
1827-1914
3 P 6483
1882-1911
3 P 6484
1913-1931
Franquevielle
3 P 2223-2231
172
SOUS-SÉRIE 3 P
2223
2224
2225
Section B de Hagede, feuille unique, éch. 1/2500.
2226-2227 Section C de Proupriary.
2228-2229 Section D de Bouscarra.
2231
3 P 176
Partage des biens communaux, éch. 1/2000, 4 octobre 1833.
3 P 6485
État de section.
[1813]
3 P 6486-6487
6486
6487
folios 243-407 (1899-1914)
1824-1914
3 P 6488
1882-1911
3 P 6489
1911-1962
3 P 6490-6491
6490
6491
folios 501-792
1913-1962
Fréchet (Le)
3 P 2232-2234
3 P 177
2232
2233
Section A du Nord, feuille unique, éch. 1/2500.
2234
Section B du Sud, feuille unique, éch. 1/2500.
173
3 P 6492
État de section.
1811
3 P 6493
1821
3 P 6494-6495
6494
6495
folios 79-126 (1900-1914)
1823-1914
3 P 6496
1882-1911
3 P 6497
1911-1932
3 P 6498
1913-1932
Fronsac
3 P 2235-2239
2235
2239
3 P 178
Section B de Gars, feuille unique, éch. 1/5000.
3 P 6499
État de section.
1837
3 P 6500
1837-1914
3 P 6501
1882-1911
3 P 6502
1911-1932
3 P 6503
1913-1932
Frontignan-de-Comminges
174
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 2240-2242
2240
3 P 179
3 P 6504
État de section.
1832
3 P 6505
1832-1914
3 P 6506
1882-1911
3 P 6507
1911-1932
3 P 6508
1913-1932
Frontignan-Savès
3 P 2243-2245
2243
3 P 180
3 P 6509
État de section.
[1824]
3 P 6510
1825-1914
3 P 6511
1882-1911
3 P 6512
1911-1954
3 P 6513
1913-1954
175
Fronton
3 P 2246-2272
2246
2247-2249 Section A de Boujac.
2250-2251 Section B de Saumachez.
2252-2254 Section C de Soulassol.
2255-2256 Section D de Standinas.
2257
Section E de Capdeville, feuille unique, éch. 1/2500.
2258-2259 Section G de Saumaté.
2260-2261 Section H de Roudoulez.
2262
Section I de Caillol, feuille unique, éch. 1/2500.
2263-2264 Section J de la Forêt.
2265
Section K du Communal, feuille unique, éch. 1/2500.
2266-2267 Section L de Tarda.
2268-2270 Section M de Codeval.
2271-2272 Section N de la Ville.
176
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 181
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-N, 33 feuilles.
3 P 6514-6518
6514
folios 1-170
6515
folios 171-340
6516
folios 341-520
6517
6518
folios 681-1125 (1897-1914)
1824-1914
3 P 6519
1881-1911
3 P 6520-6521
6520
6521
cases 523-770
1911-1952
3 P 6522-6523
6522
6523
folios 501-1100
1913-1952
Frouzins
3 P 2273-2277
2273
2274-2275 Section A de Monbel.
3 P 6526
État de section.
1817
3 P 6527-6528
6527
6528
folios 161-259 (1894-1914)
1823-1914
3 P 6529
1882-1911
177
3 P 6530
1911-1948
3 P 6531
1913-1948
Fustignac
3 P 2278-2280
3 P 182
2278
2279
2280
Section B de Laoueillere, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6532
État de section.
1829
3 P 6533
1829-1914
3 P 6534
1882-1911
3 P 6535
1911-1932
3 P 6536
1913-1932
Gagnac-sur-Garonne
3 P 2281-2285
2281
2282
Section A de Bosc-Gazagnac, feuille unique, éch. 1/2500.
2283
Section B de Labeaute, feuille unique, éch. 1/2500.
2284
2285
Section D de Cayenne, feuille unique, éch. 1/2500.
178
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 6537
État de section.
1811
3 P 6538
1817
3 P 6539-6540
6539
6540
folios 141-258 (1865-1914)
1824-1914
3 P 6541
1882-1911
3 P 6542
1911-1930
3 P 6543
1913-1930
Gaillac-Toulza
3 P 2286-2340
2286
2287-2289 Section A de Mailhol.
2290-2295 Section B de Saint-Barthélémy.
2296-2298 Section C de Calers.
2299-2302 Section D de Mistrassou.
2303-2306 Section E de Fatigue.
179
2307-2309 Section F de Gaubert.
2310-2312 Section G de Saint-Julien.
2313-2316 Section H de Bidaou.
2317-2319 Section I de Barrot.
2320-2323 Section J de Saint-Paul et Mornac.
2324-2327 Section K de Freiché.
2328-2332 Section L de Notre-Dame et Cipré.
2333-2337 Section M de la Ville.
2338-2340 Section N de Paloudié.
3 P 183-184
Atlas parcellaire
180
SOUS-SÉRIE 3 P
183
184
Tableau d’assemblage, sections A-G, 20 feuilles.
Sections H-N, 21 feuilles.
3 P 6544
État de section.
1839
3 P 6545
État de section.
[s.d.]
3 P 6546-6548
6546
folios 1-464
6547
folios 465-940
6548
1839-1914
3 P 6549
1882-1911
3 P 6550
1911-1954
3 P 6551-6552
6551
6552
folios 501-1000
1913-1954
Galié
3 P 2341-2343
2341
3 P 185
3 P 6553
État de section.
1832
3 P 6554
1832-1914
3 P 6555
1882-1911
3 P 6556
1911-1931
3 P 6557
1913-1931
181
Ganties
3 P 2344-2352
2344
2347-2349 Section B de Sainte-Radegonde.
2350
Section C des Marous, feuille unique, éch. 1/2500.
2351-2352 Section D de Guiros.
3 P 186
3 P 6558
État de section.
1835
3 P 6559-6560
6559
folios 1-580
6560
1837-1914
3 P 6561
1882-1911
3 P 6562
1911-1956
3 P 6563-6564
6563
6564
folios 501-998
1913-1956
Garac
3 P 2353-2363
182
SOUS-SÉRIE 3 P
2353
3 P 187
184460
3 P 6565
État de section.
3 P 6566
1844-1914
3 P 6567
1911-1955
3 P 6568
1913-1955
Gardouch
3 P 2364-2375
2364
2365-2366 Section A de la Rivière.
2367-2369 Section B du Cammas.
59
60
Ce plan indique les limites avec Vignaux, fixées par une ordonnance royale du 28 octobre 1843.
Bien que l’année de première certification soit 1839, le registre n’est définitivement arrêté qu’en 1844.
183
2372
2373-2375 Section D de Labruyère.
2374
2375
3 P 188
3 P 6569
État de section.
1825
3 P 6570-6571
6570
folios 1-420
6571
1826-1914
3 P 6572
1882-1911
3 P 6573
1911-1954
3 P 6574-6575
6574
6575
folios 501-763
1913-1954
Gargas
3 P 2376-2381
2376
2377-2378 Section A de Lasbordes.
2381
3 P 189
Section C de la Prairie, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6576
184
1824-1914
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 6577
1882-1911
3 P 6578
1911-1931
3 P 6579
1913-1931
Garidech
3 P 2382-2386
2382
2383-2384 Section A de Prexempeyre.
3 P 190
3 P 6580
État de section.
1837
3 P 6581
1838-1914
3 P 6582
1882-1911
3 P 6583
1911-1936
3 P 6584
1913-1936
Garin
3 P 2387-2392
2387
185
2390
2391
2392
3 P 191
3 P 6585
État de section.
1838
3 P 6586
1839-1914
3 P 6587
1882-1911
3 P 6588
1911-1933
3 P 6589
1913-1933
Garraux
Voir :
Bézins-Garraux
Gauré
3 P 2393-2402
2393
2394
2395-2396 Section A du Badutel.
2399-2400 Section C de Saint-Julia.
61
Copie (tirage) de la feuille précédente.
186
SOUS-SÉRIE 3 P
2399
2400
2401-2402 Section D des Noels et Lagarrigue.
3 P 192
3 P 6590
État de section.
1836
3 P 6591
1836-1914
3 P 6592
1882-1911
3 P 6593
1911-1934
3 P 6594
1913-1934
Gémil
3 P 2403-2405
2403
3 P 193
3 P 6595
État de section.
1837
3 P 6596
1838-1914
3 P 6597
1882-1911
3 P 6598
1911-1932
3 P 6599
1913-1932
187
Génos
3 P 2406-2410
2406
2407-2408 Section A de la Chapelle et de Saint-Pirau.
3 P 194
3 P 6600
État de section.
1832
3 P 6601-6602
6601
6602
folios 269-306 (1900-1914)
1832-1914
3 P 6603
1882-1911
3 P 6604
1911-1934
3 P 6605
1913-1934
Gensac-de-Boulogne
3 P 2411-2418
2411
2412-2413 Section A de Derrière la Pouche.
2414-2415 Section B de Jouanous.
2416-2418 Section C du Village et de Rien.
188
SOUS-SÉRIE 3 P
2416
2417
2418
3 P 195
3 P 6606
État de section.
1834
3 P 6607
1834-1914
3 P 6608
1882-1911
3 P 6609
1911-1971
3 P 6610
1913-1971
Gensac-sur-Garonne
3 P 2419-2426
2419
2422-2424 Section B du Cros.
2425-2426 Section C de Mouchés.
3 P 196
3 P 6611
État de section.
[1824]
3 P 6612-6613
6612
6613
folios 185-243 (1894-1914)
189
1826-1914
3 P 6614
1882-1911
3 P 6615
1911-1933
3 P 6616
1913-1933
Gibel
3 P 2427-2438
2427
2428
Section A de Loubiez, feuille unique, éch. 1/2500.
2429-2430 Section B de Marty.
2431-2432 Section C de Marreillagues.
2435-2436 Section E de Galinier.
2437-2438 Section F de Bigorre.
3 P 197
3 P 6617
État de section.
1834
3 P 6618
1835-1914
3 P 6619
1882-1911
3 P 6620
1911-1958
3 P 6621
1913-1958
190
SOUS-SÉRIE 3 P
Gouaux-de-Larboust
3 P 2439-2444
2439
3 P 198
3 P 6622
État de section.
1838
3 P 6623
1838-1914
3 P 6624
1882-1911
3 P 6625
1911-1954
3 P 6626
1913-1954
Gouaux-de-Luchon
3 P 2445-2452
2445
2450-2452 Section B de la Montagne.
3 P 199
191
3 P 6627
État de section.
1838
3 P 6628
1838-1914
3 P 6629
1882-1911
3 P 6630
1911-1953
3 P 6631
1913-1953
Goudex
3 P 2453-2455
3 P 200
2453
2454
2455
Section B du Moulin, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6632
État de section.
[1824]
3 P 6633
1825-1914
3 P 6634
1882-1911
3 P 6635
1911-1967
3 P 6636
1913-1967
Gourdan-Polignan
192
SOUS-SÉRIE 3 P
Le territoire de cette commune s’est trouvé diminué suite à la création de la commune de Seilhan
par une loi du 27 novembre 1896.
3 P 2456-2460
2456
2459-2460 Section B de Houndetes.
3 P 201
3 P 6637
État de section.
1832
3 P 6638-6639
6638
folios 1-400
6639
1832-1914
3 P 6640
1882-1911
3 P 6641
1911-1945
3 P 6642
1913-1945
Goutevernisse
3 P 2461-2464
2461
2462-2463 Section A de Resclause.
2464
3 P 202
62
Section B des Bourruts, feuille unique, éch. 1/2500.
Certaines feuilles ont été découpées afin de constituer le plan cadastral de Seilhan.
193
3 P 6643
État de section.
[1824]
3 P 6644-6645
6644
6645
folios 63-88 (1894-1914)
1826-1914
3 P 6646
1882-1911
3 P 6647
1911-1931
3 P 6648
1913-1931
Gouzens
3 P 2465-2469
2465
2466-2467 Section A de Marjoulet.
3 P 203
3 P 6649
État de section.
1837
3 P 6650
1838-1914
3 P 6651
1882-1911
3 P 6652
1911-1932
3 P 6653
1913-1932
Goyrans
194
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 5256
3 P 2470-2474
1806
1808
2470
2471
Section A du Moulin, feuille unique, éch. 1/2500.
2472-2473 Section B de Panteville.
2474
3 P 204
Section C de Saint-Martin, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6654
État de section.
1808
3 P 6655
État de section.
1809
3 P 6656
1817
3 P 6657-6658
6657
6658
folios 66-95 (1896-1914)
1822-1914
3 P 6659
1882-1911
3 P 6660
1911-1931
3 P 6661
1913-1931
Gragnague
3 P 2475-2484
2475
2476-2477 Section A de Laourensos.
2481-2482 Section C d’Engalles.
195
2481
2482
2483-2484 Section D de Restos.
3 P 205
3 P 6662
État de section.
1836
3 P 6663
1836-1914
3 P 6664
1882-1911
3 P 6665
1911-1932
3 P 6666
1913-1932
Gratens
3 P 2485-2492
2485-2486 Section A de Barreau.
2487-2488 Section B du Garagnon.
2489-2490 Section C de Perayne.
3 P 206
63
Ces plans sont tous des tirages et remplacent les originaux, disparus.
196
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 6667
État de section.
1829
3 P 6668-6669
6668
folios 1-360
6669
folios 361-672 ; table alphabétique des proprié taires
1829-1914
3 P 6670
1882-1911
3 P 6671
1911-1946
3 P 6672-6673
6672
6673
folios 501-638
1913-1946
Gratentour
3 P 2493-2495
2495
3 P 207
Section B de la Bourdete, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6674
État de section.
1819
3 P 6675-6676
6675
6676
folios 79-120 (1899-1914)
1824-1914
3 P 6677
1882-1911
3 P 6678
1911-1931
3 P 6679
1913-1931
Grazac
197
3 P 2496-2505
2496
2502-2505 Section B de Garaud et Fourcade.
2505 3ème feuille « de développement de moulons faisant partie
de la 1ère feuille de la section B », éch. 1/1000
3 P 208
3 P 6680
État de section.
1839
3 P 6681
État de section.
[s.d.]
3 P 6682
1839-1914
3 P 6683
1882-1911
3 P 6684
1911-1934
3 P 6685
1913-1934
Grenade
La création de la commune de Larra par un décret du 19 juin 1955 a modifié le territoire de
Grenade dont elle est issue.
3 P 2506-2522
2506-2507 Section A du Nan et Gilard.
64
La section I et les deuxièmes feuilles des sections G et J ont été extraites pour constituer le plan cadastral de
Larra. Le tableau d’assemblage, la deuxième feuille de la section C et la section H sont manquants.
198
SOUS-SÉRIE 3 P
2507
2508-2510 Section B des Plaines du Jagan et du Cetés.
2513-2514 Section D de la Hille.
2515-2517 Section E de Saint-Capraix.
2518-2519 Section F de Buguet et Toumo-Jouan.
2520-2521 Section G des Aubinels et Engarres.
2522
3 P 307
Section J de l’Avocat, 1ère feuille, éch. 1/2500.
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, 1 feuille.66
3 P 6686
État de section.
3 P 6687-6690
1828-1914
6687
folios 1-600
6688
folios 601-1220
6689
folios 1221-1820
6690
3 P 6691
1882-1911
3 P 6692-6694
6692
6693
cases 603-1198
6694
registre vierge
1911-1937
3 P 6695-6700
6695
6696
folios 1-600
6697
folios 601-1200
1913-1937
65
66
1828
Feuille antérieurement classée sous la cote PG 1026 (plans géométriques) ; elle est datée de 1827.
Feuille reliée, sans raison apparente, dans l’atlas cadastral de Menville.
199
6698
6699
6700
folios 1201-1800
folios 1801-2300
folios 2301-2504
Grépiac
3 P 2523-2531
2523
1809
2524-2525 Section A de Campagne et Sarlihac.
2526-2527 Section B de Mazerat et Saint-Germier.
2528-2529 Section C des Saulous.
3 P 209
2530
Section D du Village, feuille unique, éch. 1/1250.
2531
Section E de Coumelles et Laborio Blanche, feuille unique,
éch. 1/2500.
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-F, 7 feuilles.67 1803-1809
3 P 6701
État de section.
1810
3 P 6702
1817
3 P 6703
1823-1866
3 P 6704-6705
6704
6705
folios 373-472 (1873-1914)
1823-1914
3 P 6706
1882-1911
3 P 6707
1911-1932
3 P 6708
1913-1932
67
Le tableau d’assemblage, en couleurs, est un plan géométrique par masses de culture, achevé le 1er
thermidor an XI (21 juillet 1803).
200
SOUS-SÉRIE 3 P
Grès (Le)
3 P 2532-2541
2532
2536-2538 Section B d’Enguinot.
2539-2541 Section C de Beauregard.
3 P 210
3 P 6709
État de section.
1839
3 P 6710
État de section.
[s.d.]
3 P 6711
1839-1914
3 P 6712
1882-1911
3 P 6713
1911-1954
3 P 6714
1913-1954
Guittaut
Voir :
Montesquieu-Guittaut
201
Guran
3 P 2542-2545
2542
2545
3 P 211
Section B d’Éoux, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6715
État de section.
1836
3 P 6716
1836-1914
3 P 6717
1882-1911
3 P 6718
1911-1953
3 P 6719
1913-1953
Herran
Commune créée en application d’un arrêté du chef du pouvoir exécutif du 19 juin 1871, par
extraction du territoire de Fougaron.
3 P 2546-2553
2546
2551-2552 Section C d’Herran.
68
Cet ensemble est composé de feuilles originales et de copies du plan de Fougaron (cf. ce nom, 3 P 21722178).
202
SOUS-SÉRIE 3 P
2551
2552
2553
3 P 6720-6721
6720
6721
folios 477-589 (1901-1914)
1872-1914
3 P 6722
1882-1911
3 P 6723
1911-1962
3 P 6724-6725
6724
6725
folios 401-600
1913-1962
His
Une ordonnance royale du 2 août 1826 a décidé la cession, par la commune de La Bastide-du-Salat
(Ariège), d’une partie de son territoire au profit d’His.
3 P 2554-2557
2554
2555
Section A de la Plaine, feuille unique, éch. 1/2500. 69
3 P 212
3 P 6726
État de section.
3 P 6727
1827-1914
3 P 6728
1882-1911
3 P 6729
1911-1932
69
1826
Une zone colorée en jaune matérialise la portion cédée par La Bastide-du-Salat.
203
3 P 6730
1913-1932
Huos
3 P 2558-2562
2558
3 P 213
3 P 6731
État de section.
1832
3 P 6732
1833-1914
3 P 6733
1882-1911
3 P 6734
1911-1931
3 P 6735
1913-1931
Isle-en-Dodon (L’)
3 P 2563-2577
2563
2564-2565 Section A de Tuco.
2566
Section B d’Enratio, feuille unique, éch. 1/2500.
2567-2568 Section C de Saint-Roch.
204
SOUS-SÉRIE 3 P
2567
2568
2571-2572 Section E des Perdigots.
2573-2574 Section F de Saint-Pierre.
2575-2577 Section G du Sargaillon.
3 P 214
3 P 6736
État de section.
1829
3 P 6737-6739
6737
folios 1-560
6738
6739
folios 1099-1353 (1899-1914)
1829-1914
3 P 6740
1882-1911
3 P 6741-6742
6741
6742
cases 683-1056
1911-1970
3 P 6743-6746
6743
6744
folios 501-1000
6745
folios 1001-1408
6746
folios 1409-1801
1913-1970
Issus
3 P 2578-2582
2578
205
2579
Section A de Lourdel, feuille unique, éch. 1/2500.
2580
2581
Section C de Borde Blanche, feuille unique, éch. 1/2500.
2582
Section D de Roqueville, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6747
État de section.
1811
3 P 6748
1820
3 P 6749
1823-1914
3 P 6750
1882-1911
3 P 6751
1911-1931
3 P 6752
1913-1931
Izaut-de-l’Hôtel
3 P 2583-2589
2583
2587-2589 Section B de Maylin.
3 P 215
3 P 6753
État de section.
1835
3 P 6754
1836-1914
3 P 6755
1882-1911
3 P 6756
1911-1934
3 P 6757-6758
1913-1934
206
SOUS-SÉRIE 3 P
6757
6758
folios 401-538
Jurvielle
3 P 2590-2593
2590
3 P 216
3 P 6759
État de section.
1838
3 P 6760
Matrice des proprié tés foncières.
1839-1914
3 P 6761
1882-1911
3 P 6762
1911-1934
3 P 6763
1913-1934
Juzes
3 P 2594-2596
2594
3 P 217
207
3 P 6764
État de section.
1832
3 P 6765
1832-1914
3 P 6766
1882-1911
3 P 6767
1911-1937
3 P 6768
1913-1937
Juzet-d’Izaut
3 P 2597-2608
2597
2598-2600 Section A du Poueich et du Mont.
2601-2605 Section B de l’Église et du Cagire.
2606-2608 Section C de Goualin et de Lamoulette.
3 P 218
3 P 6769
État de section.
1835
3 P 6770-6771
6770
folios 1-400
6771
1836-1914
3 P 6772
1882-1911
3 P 6773
1911-1936
3 P 6774-6775
1913-1936
208
SOUS-SÉRIE 3 P
6774
6775
folios 501-641
Juzet-de-Luchon
3 P 2609-2614
2609
2614
3 P 219
3 P 6776
État de section.
1838
3 P 6777
1839-1914
3 P 6778
1882-1911
3 P 6779
1911-1935
3 P 6780
1913-1935
Labarthe-Inard
3 P 2615-2621
2615
2616-2617 Section A de Laslandes.
209
2616
2617
2620-2621 Section C de la Pouche.
3 P 220
3 P 6781
État de section.
1829
3 P 6782-6784
6782
folios 1-360
6783
6784
folios 697-971 (1895-1914)
1829-1914
3 P 6785
1882-1911
3 P 6786
1911-1935
3 P 6787-6788
6787
6788
folios 501-747
1913-1935
Labarthe-Rivière
3 P 2622-2630
2622
2623-2624 Section A de Camon.
2625-2626 Section B de la Lane.
2627-2628 Section C des Bains et du Bois communal.
2629-2630 Section D de l’Église et de Montieu.
210
SOUS-SÉRIE 3 P
2629
2630
3 P 221
3 P 6789
État de section.
1829
3 P 6790-6791
6790
folios 1-540
6791
1829-1914
3 P 6792
1882-1911
3 P 6793
1911-1942
3 P 6794-6795
6794
6795
folios 501-1015
1913-1942
Labarthe-sur-Lèze
3 P 3631-3636
2631
2632
Section A des Marchands, feuille unique, éch. 1/2500.
2635-2636 Section C du Cantou.
3 P 222
3 P 6796-6797
6796
6797
folios 177-419 (1866-1914)
1823-1914
3 P 6798
1882-1911
3 P 6799
1911-1935
211
3 P 6800
1913-1935
Labastide-Beauvoir
3 P 2637-2644
3 P 223
2637
2638
Section A de Terrasse, feuille unique, éch. 1/2500.
2639
Section B de Pelissié, feuille unique, éch. 1/2500.
2640
Section C d’Enjourdanet, feuille unique, éch. 1/2500.
2641
Section D d’Al Sabouroux, feuille unique, éch. 1/2500.
2642
Section E d’Encouderc, feuille unique, éch. 1/2500.
2643
Section F du Château, feuille unique, éch. 1/2500.
2644
Section G de Boule, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6801
État de section.
1812
3 P 6802
1820
3 P 6803
1823-1914
3 P 6804
1882-1911
3 P 6805
1911-1933
3 P 6806
1913-1933
Labastide-Clermont
3 P 2645-2654
2645
2646-2647 Section A de Bouttahère.
212
SOUS-SÉRIE 3 P
2646
2647
2648-2649 Section B de Matheou.
2650-2651 Section C de la Nougarasse.
2654
3 P 224
Section E des Fabres, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6807
État de section.
1831
3 P 6808-6809
6808
folios 1-340
6809
1831-1914
3 P 6810
1882-1911
3 P 6811
1911-1938
3 P 6812
1913-1938
Labastide-Paumès
Le territoire initial de la commune a été amputé en raison de la création de la commune de Cazac
par un décret du 26 mars 1958.
3 P 2655-2661
2655
70
Le tableau d’assemblage est commun à Labastide-Paumès et Cazac, commune créée à partir de portions de la
section B et de l’ensemble de la section C. Les feuilles correspondant à Cazac ont été extraites pour composer
son plan cadastral (cf. ce nom, cotes 3 P 5250-5252). Les feuilles de la section B matérialisent les portions
attribuées à Cazac par des hachures rouges.
213
2659-2661 Section B du Château.
3 P 225
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-C, 10 feuilles.71
3 P 6813
État de section.
1826
3 P 6814
1826-1914
3 P 6815
1882-1911
3 P 6816
1911-1969
3 P 6817
1913-1969
Labastide-Saint-Sernin
3 P 2662-2665
2662
2663
Section A de Largentière, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 226
3 P 6818
État de section.
3 P 6819-6820
6819
6820
folios 95-131 (1899-1914)
71
[1820]
La section C correspond à l’actuelle commune de Cazac.
214
1824-1914
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 6821
1882-1911
3 P 6822
1911-1932
3 P 6823
1913-1932
Labastidette
3 P 2666-2670
2666
2667-2668 Section A de la Serre.
3 P 227
3 P 6824-6825
6824
6825
folios 79-169 (1877-1914)
1823-1914
3 P 6826
1882-1911
3 P 6827
1911-1931
3 P 6828
1913-1931
Labège
3 P 2671-2677
1808
2671
2672
215
2673
2674
2675-2676 Section D.
2677
3 P 228
1804
3 P 6829
État de section.
1809
3 P 6830
État de section.
1809
3 P 6831
1817
3 P 6832-6833
6832
6833
folios 75-227 (1866-1914)
1822-1914
3 P 6834
1882-1911
3 P 6835
1911-1931
3 P 6836
1913-1931
Labroquère
3 P 2678-2681
2678
2679
3 P 229
3 P 6837
72
État de section.
1832
Cet atlas, tout en couleurs, est un plan par masses de culture daté de l’an XII (1804).
216
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 6838
1833-1914
3 P 6839
1882-1911
3 P 6840
1911-1932
3 P 6841
1913-1932
Labruyère-Dorsa
3 P 2682-2684
3 P 230
2682
2683
2684
Section B de Ribel, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6842
État de section.
1810
3 P 6843
1817
3 P 6844
1823-1914
3 P 6845
1882-1911
3 P 6846
1911-1931
3 P 6847
1913-1931
Lacasse
Voir :
Lavernose-Lacasse
Lacaugne
217
3 P 2685-2688
2685
2688
3 P 231
Section B de Sarromedas, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6848
État de section.
[1824]
3 P 6849-6850
6849
6850
folios 91-109 (1904-1914)
1825-1914
3 P 6851
1882-1911
3 P 6852
1911-1941
3 P 6853
1913-1941
Laclastre
Voir :
Francarville
Lacroix-Falgarde
218
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 2689-2693
3 P 232
2689
2690
Section A du Château, feuille unique, éch. 1/2500.
2691
Section B de Falgarde, feuille unique, éch. 1/2500.
2692
Section C du Moulin, feuille unique, éch. 1/2500.
2693
Section D d’Anglès, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6854
État de section.
1809
3 P 6855
État de section.
1809
3 P 6856
État de section.
1809
3 P 6857
1812
3 P 6858-5859
6858
6859
folios 55-150 (1875-1914)
1822-1914
3 P 6860
1882-1911
3 P 6861
1911-1942
3 P 6862
1913-1942
Laffite-Toupière
3 P 2694-2698
2694
2695
Section A d’Oustaous, feuille unique, éch. 1/2500.
2696
Section B de Monserbé, feuille unique, éch. 1/2500.
2697
Section C de Saint-Pé, feuille unique, éch. 1/2500.
2698
219
3 P 233
3 P 6863
État de section.
1810
3 P 6864
1821
3 P 6865-6866
6865
6866
folios 123-199 (1865-1914)
1823-1914
3 P 6867
1882-1911
3 P 6868
1911-1932
3 P 6869
1913-1932
Lafitte-Vigordane
3 P 2699-2705
2699
2700-2701 Section A de Pédelèbe.
2702
Section B de Notre-Dame, feuille unique, éch. 1/2500.
2703
2704-2705 Section D de Baylous.
3 P 234
3 P 6870
État de section.
1827
3 P 6871
1834-1914
3 P 6872
1882-1911
3 P 6873
1911-1935
3 P 6874
1913-1935
220
SOUS-SÉRIE 3 P
Laffiteau
Voir :
Lalouret-Laffiteau
Lagarde
Voir :
Isle-en-Dodon (L’)
Lagarde
3 P 2706-2712
2706
2709-2710 Section B du Rouch.
3 P 235
2711
Section C de Nesquive, feuille unique, éch. 1/2500.
2712
Section D de Saint-Paul, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6875
État de section.
1826
3 P 6876
1826-1914
3 P 6877
1882-1911
221
3 P 6878
1911-1954
3 P 6879
1913-1954
Lagardelle-sur-Lèze
3 P 2713-2720
2713
2714-2715 Section A du Terrefort.
2716-2717 Section B des Sabatiers et Rayné.
2718
Section C du Vignoble, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 236
3 P 6880
État de section.
[1815]
3 P 6881-6882
6881
6882
folios 225-464 (1866-1914)
1823-1914
3 P 6883
1882-1911
3 P 6884
1911-1939
3 P 6885-6886
6885
6886
folios 401-515
1913-1939
Lagrâce-Dieu
222
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 2721-2728
2721
2722-2724 Section A des Saintes et la Bourdasse.
3 P 237
2725
2726
Section C du Tucol, feuille unique, éch. 1/2500.
2727
Section D de Magrens, feuille unique, éch. 1/2500.
2728
Section E de la Mouillonne, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 6887
État de section.
1810
3 P 6888
1818
3 P 6889-6890
6889
6890
folios 87-211 (1875-1914)
1823-1914
3 P 6891
1882-1911
3 P 6892
1911-1932
3 P 6893
1913-1932
Lagraulet-Saint-Nicolas
3 P 2729-2745
2729
2730-2733 Section A de la Bruguette.
223
2735
2736
2737
2738-2740 Section C de Galet.
2741-2745 Section D de Cagnard.
3 P 238
3 P 6894
État de section.
1839
3 P 6895
État de section.
[s.d.]
3 P 6896
1840-1914
3 P 6897
1882-1911
3 P 6898
1911-1956
3 P 6899
1913-1956
Lahage
3 P 2746-2751
2746
2747-2748 Section A du Château.
3 P 239
224
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 6900
État de section.
1831
3 P 6901
1831-1914
3 P 6902
1882-1911
3 P 6903
1911-1956
3 P 6904
1913-1956
Lahitère
3 P 2752-2754
2752
3 P 240
3 P 6905
État de section.
1837
3 P 6906
1838-1914
3 P 6907
1882-1911
3 P 6908
1911-1932
3 P 6909
1913-1932
Lalouret-Laffiteau
225
Les communes de Laffiteau et Lalouret ont été réunies par une ordonnance royale du 25 janvier
1848.
3 P 2755-2758
3 P 241-242
2755
2756
Section A de Goute-Médan, feuille unique, éch. 1/2500.
2757
2758
Section C du Village, feuille unique, éch. 1/2500. 73
Atlas parcellaires
241
Lalouret.- Tableau d’assemblage, sections A-B, 3 feuilles.
242
Laffiteau.- Tableau d’assemblage, section unique, 2 feuilles.
3 P 6910
État de section : Lalouret, sections A-B ; Laffiteau, section C.
3 P 6911-6912
1829-1914
6911
Lalouret (1829-1849) ; Lalouret-Laffiteau (1849-1914)
6912
Laffiteau (1829-1849)
3 P 6913
1882-1911
3 P 6914
1911-1937
3 P 6915
1913-1937
Lamasquère
3 P 2759-2764
2759
2760-2761 Section A du Touch.
73
Il s’agit de l’ancienne section unique de Laffiteau, également dénommée « du Village ».
226
1829
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 243
3 P 6916
État de section.
1833
3 P 6917
1833-1914
3 P 6918
1882-1911
3 P 6919
1911-1947
3 P 6920
1913-1947
Landorthe
Une portion de Landorthe a été rattachée à Saint-Médard par une ordonnance royale du 12 mars
1829.
3 P 2765-2771
2765
2766
Section A de Lasserre, feuille unique, éch. 1/2500.
2767
2768-2769 Section C des Bordages.
2770-2771 Section D de la Forêt.
3 P 244
3 P 6921
État de section.
1829
3 P 6922-6923
6922
folios 1-360
227
1829-1914
6923
3 P 6924
1882-1911
3 P 6925
1911-1955
3 P 6926-6927
6926
6927
folios 501-635
1913-1955
Lanta
Documentation graphique (s.d.)
3 P 2772-2787
2772
2773
Section A de Taulles, feuille unique, éch. 1/2500.
2774
Section B del Cunq, feuille unique, éch. 1/2500.
2775
Section C de la Barado, feuille unique, éch. 1/2500.
2776
2777
Section E de Saint-Sernin, feuille unique, éch. 1/2500.
2778
Section F du Château, feuille unique, éch. 1/2500.
2779
Section G de Dinfarinet, feuille unique, éch. 1/2500.
2780
Section H de Lapierre, feuille unique, éch. 1/2500.
2781
Section I de Labelanet, feuille unique, éch. 1/2500.
2782
Section J d’Emagne, feuille unique, éch. 1/2500.
2783
Section K de Jean Ramond, feuille unique, éch. 1/2500.
2784
Section L d’Empomme, feuille unique, éch. 1/2500.
2785
Section M de Luxau, feuille unique, éch. 1/2500.
2786-2787 Section N de Saint-Anatoly.
3 P 6928
État de section.
[s.d.]
3 P 6929
Matrice de rôle pour la propriété cadastrale.
1818
3 P 6930-6931
6930
228
1823-1914
SOUS-SÉRIE 3 P
6931
folios 391-700 (1873-1914)
3 P 6932
1882-1911
3 P 6933
1911-1956
3 P 6934-6935
6934
6935
folios 501-772
1913-1956
Lapeyrère
3 P 2788-2792
2788
2791-2792 Section B de Guinolas et Petit-Jean.
3 P 245
3 P 6936
État de section.
1837
3 P 6937
1838-1914
3 P 6938
1882-1911
3 P 6939
1911-1932
3 P 6940
1913-1932
Lapeyrouse-Fossat
3 P 2793-2799
2793
229
2794-2796 Section A de la Riviè re.
3 P 246
3 P 6941
État de section.
1837
3 P 6942
1838-1914
3 P 6943
1882-1911
3 P 6944
1911-1937
3 P 6945
1913-1937
Larcan
3 P 2800-2804
2800
2801-2802 Section A des Barouos.
3 P 247
3 P 6946
État de section.
1829
3 P 6947-6948
6947
6948
folios 325-359 (1900-1914)
230
1829-1914
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 6949
1882-1911
3 P 6950
1911-1934
3 P 6951
1913-1934
Laréole
3 P 2805-2816
2805
2806-2808 Section A d’Engras.
2809-2811 Section B de Bourdalax et du Cimetière.
3 P 248
3 P 6952
État de section.
1839
3 P 6953
État de section.
[s.d.]
3 P 6954
1840-1914
3 P 6955
1882-1911
3 P 6956
1911-1945
3 P 6957
1913-1945
231
Larra
Commune créée en application d’un décret du 19 juin 1955, par distraction du territoire de la
commune de Grenade.
3 P 5245-5249
5245
Section G des Aubinels et Engarres, 2ème feuille, éch. 1/2500.
5246-5248 Section I de Larra.
5249
Section J de Lavocat, 2ème feuille, éch. 1/2500.
Larroque
3 P 2817-2829
2817
2818-2819 Section A de Bernadaou.
2823-2824 Section C de Jouanisson.
2825-2827 Section D de la Morère.
2828-2829 Section E de la Doucède.
232
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 249
3 P 6958
État de section.
1834
3 P 6959-6961
6959
folios 1-480
6960
folios 481-980
6961
1835-1914
3 P 6962
1882-1911
3 P 6963
1911-1960
3 P 6964-6966
6964
6965
folios 501-1100
6966
folios 1101-1161
1913-1960
Lasserre
3 P 2830-2834
2832-2833 Section B de la Plaine de Bouconne.
2834
3 P 250
Section C de la Forêt de Bouconne, feuille unique, éch. 1/5000.
3 P 6967
État de section.
1833
3 P 6968
1833-1914
3 P 6969
1882-1911
3 P 6970
1911-1934
3 P 6971
1913-1934
233
Latoue
3 P 2835-2847
2835
2836-2837 Section A de Garlach.
2838
Section B de Capdardit, feuille unique, éch. 1/2500.
2839-2841 Section C de Flouran.
2842-2843 Section D de Gariscan.
2844-2845 Section E de la Noue.
2846-2847 Section F de las Courdilles.
3 P 251
3 P 6972-6973
6972
6973
folios 281-342 (1904-1914)
1825-1914
3 P 6974
1882-1911
3 P 6975
1911-1956
3 P 6976-6978
6976
6977
folios 501-700
6978
folios 701-721
1913-1956
Latour
234
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 2848-2853
2848
2851-2853 Section B de Primoulas et Vignas.
3 P 252
3 P 6979
État de section.
1837
3 P 6980
1838-1914
3 P 6981
1882-1911
3 P 6982
1911-1932
3 P 6983
1913-1932
Latrape
3 P 2854-2863
2854
2855-2856 Section A de Blanc.
2857
Section B de Pis, feuille unique, éch. 1/2500.
2860-2861 Section D de Jean Bideau.
235
2862-2863 Section E de Sainte-Suzanne.
3 P 253
3 P 6984
État de section.
[1824]
3 P 6985-6986
6985
6986
folios 204-311 (1893-1914)
1825-1914
3 P 6987
1882-1911
3 P 6988
1911-1935
3 P 6989
1913-1935
Launac
3 P 2864-2875
2864
2865-2866 Section A de Galambrun.
2867-2868 Section B de la Pleysse.
2869-2871 Section C d’Embusque et Gaillard.
2872
Section D des Bidaux, feuille unique, éch. 1/5000.
2873
2874-2875 Section F du Bernadou.
3 P 254
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, section F, 3 feuilles.
236
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 6990
État de section.
1828
3 P 6991-6992
6991
folios 1-440
6992
1828-1914
3 P 6993
1882-1911
3 P 6994
1911-1936
3 P 6995-6996
6995
6996
folios 501-663
1913-1936
Launaguet
3 P 2876-2881
2876
2877
2878
2879
2880
2881
3 P 6997
État de section.
1811
3 P 6998
1817
3 P 6999-7000
6999
7000
folios 133-318 (1865-1914)
1823-1914
3 P 7001
1882-1911
237
3 P 7002
1911-1931
3 P 7003
1913-1931
Lautignac
3 P 2882-2894
2882
2883-2886 Section A de la Castagnère.
2889
Section C de Fajeau, feuille unique, éch. 1/2500.
2890-2891 Section D du Beziaou.
2892-2894 Section E des Deux Nères.
3 P 255
3 P 7004
État de section.
1831
3 P 7005
1832-1914
3 P 7006
1882-1911
3 P 7007
1911-1960
3 P 7008
1913-1960
Lauzerville
238
SOUS-SÉRIE 3 P
Documentation graphique
L’atlas cantonal de 1810 a été détruit dans l’incendie de 1942, et la minute ne nous est pas
parvenue. Ainsi, le seul plan subsistant est l’exemplaire conservé par la mairie de Lauzerville.
3 P 7009
État de section.
1812
3 P 7010
1817
3 P 7011
1823-1914
3 P 7012
1882-1911
3 P 7013
1911-1945
3 P 7014
1913-1945
Lavalette
3 P 256
3 P 2895-2901
2895
2896-2897 Section A de Saint-Jean.
2900-2901 Section C de Sainte-Quiterie.
239
3 P 7015
État de section.
1836
3 P 7016
1836-1914
3 P 7017
1882-1911
3 P 7018
1911-1933
3 P 7019
1913-1933
Lavelanet-de-Comminges
3 P 2902-2908
2902
2903-2904 Section A de Lamesan.
2905
2906-2907 Section C de Larrouset.
2908
3 P 257
Section D de Toumiou, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7020
État de section.
[1824]
3 P 7021-7022
7021
7022
folios 289-491 (1889-1914)
1826-1914
3 P 7023
1882-1911
3 P 7024
1911-1933
3 P 7025-7026
7025
7026
folios 501-731
1913-1933
240
SOUS-SÉRIE 3 P
Lavernose-Lacasse
La commune de Lacasse a été rattachée à celle de Lavernose en application de deux arrêtés
préfectoraux des 19 et 20 mars 1964.
3 P 2909-2919
Lavernose : 7 feuilles.
2909
2910-2911 Section A du Castelan.
2914-2915 Section C du Gardeur.
Lacasse : 4 feuilles.
2916
2917
2918-1919 Section B du Rabé.
3 P 258-259
Atlas parcellaires
258
Lavernose.- Tableau d’assemblage, sections A-C, 7 feuilles.
259
Lacasse.- Tableau d’assemblage, sections A-B, 4 feuilles.
Lavernose
3 P 7027
État de section.
1814
3 P 7028-7029
7028
7029
folios 181-446 (1864-1914)
1823-1914
3 P 7030
1882-1911
3 P 7031
1911-1947
3 P 7032
1913-1947
241
Lacasse
3 P 7033
État de section.
1814
3 P 7034-7035
7034
7035
folios 155-411 (1864-1914)
1823-1914
3 P 7036
1882-1911
3 P 7037
1911-1947
3 P 7038
1913-1947
Layrac-sur-Tarn
3 P 2920-2925
2920
2923
Section B d’En Faurou, feuille unique, éch. 1/2500.
2924-2925 Section C de Crubilhé.
3 P 260
3 P 7039
État de section.
1813
3 P 7040-7041
7040
7041
folios 115-261 (1878-1914)
1823-1914
3 P 7042
1882-1911
3 P 7043
1911-1953
3 P 7044
1913-1953
Lécussan
242
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 2926-2930
2926
2927-2928 Section A des Marris.
3 P 261
3 P 7045
État de section.
1813
3 P 7046-7047
7046
7047
folios 141-468 (1865-1914)
1824-1914
3 P 7048
1882-1911
3 P 7049
1911-1964
3 P 7050-7051
7050
7051
folios 501-700
1913-1964
Lège
3 P 2931-2933
2931
3 P 262
243
3 P 7052
État de section.
1836
3 P 7053
1836-1914
3 P 7054
1882-1911
3 P 7055
1911-1947
3 P 7056
1913-1947
Léguevin
3 P 2934-2945
2934
2935-2936 Section A de Lescalette.
2937-2938 Section B du Village.74
2939-2940 Section C des Pyroutets.
2941-2942 Section D de Bontems.
2943-2945 Section E de Bouconne.
3 P 263
3 P 7057
État de section.
3 P 7058
1833-1914
3 P 7059
1882-1911
74
1833
244
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 7060
1911-1957
3 P 7061-7062
7061
7062
folios 401-575
1913-1957
Lescuns
3 P 2946-2948
2946
3 P 264
3 P 7063
État de section.
1826
3 P 7064
1827-1914
3 P 7065
1882-1911
3 P 7066
1911-1932
3 P 7067
1913-1932
Lespères
Voir :
Rieumes
245
Lespinasse
Commune augmentée d’une portion du territoire de l’ancienne commune de Novital-Viguerie,
supprimée par une ordonnance royale du 4 août 1846.
3 P 2949-2953
2949
Plan géométrique établi en application de l’arrêté
des Consuls du 12 brumaire an XI, [éch. 1/5000].
1806
3 P 265
2950
2951
Section A des Coupats, feuille unique, éch. 1/2500.
2952
2953
Section C, feuille unique, éch. 1/2500. 75
1818
1818
3 P 7068-7070
7068
7069
folios 109-206 (1890-1914)
7070
Novital-Viguerie (1824-1846)
1824-1914
3 P 7071
1882-1911
3 P 7072
1911-1931
3 P 7073
1913-1931
Lespiteau
3 P 2954-2955
2954
75
Ancienne seconde feuille de la section unique du plan cadastral de Novital-Viguerie, dont le territoire a été
réparti entre Lespinasse et Saint-Jory (N.B. : Une zone attribuée à cette dernière est colorée en jaune). La
première feuille, pour sa part, est devenue la section F de Saint-Jory, répertoriée sous la cote 3 P 4481.
246
SOUS-SÉRIE 3 P
2955
3 P 266
3 P 7074
État de section.
1829
3 P 7075
1829-1914
3 P 7076
1882-1911
3 P 7077
1911-1949
3 P 7078
1913-1949
Lespugue
3 P 2956-2959
2956
2959
3 P 267
Section B de la Hajuille, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7079
État de section.
1834
3 P 7080
1834-1914
3 P 7081
1882-1911
3 P 7082
1911-1967
3 P 7083
1913-1967
Lestelle-de-Saint-Martory
247
3 P 2960-2966
3 P 268
2960
2961
Section A de la Serre, feuille unique, éch. 1/2500.
2962
2963
2964
Section D de Lannefrede, feuille unique, éch. 1/2500.
2965
Section E de la Lanne, feuille unique, éch. 1/2500.
2966
Section F de la Peyrouse, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7084
État de section.
1811
3 P 7085
1821
3 P 7086-7087
7086
7087
folios 273-673 (1868-1914)
1823-1914
3 P 7088
1882-1911
3 P 7089
1911-1974
3 P 7090-7091
7090
7091
folios 501-1000
1913-1974
Lévignac
3 P 2967-2976
2967
2968-2969 Section A du Gallou.
2970
Section B de Bouconne, feuille unique, éch. 1/5000.
248
SOUS-SÉRIE 3 P
2972
2973
2974
2975-2976 Section D de la Cassaigne.
3 P 269
3 P 7092
État de section.
1833
3 P 7093
1833-1914
3 P 7094
1882-1911
3 P 7095
1911-1961
3 P 7096-7097
7096
7097
folios 401-580
1913-1961
Lez
3 P 2977-2979
2977
3 P 270
3 P 7098
État de section.
[1837]
3 P 7099
1837-1842
3 P 7100
1842-1914
3 P 7101
1882-1911
3 P 7102
1911-1954
3 P 7103
1913-1954
249
Lherm
3 P 2980-2998
2980
2983-2984 Section B de Laouelière.
2985-2987 Section C des Branas.
2988-2989 Section D de Lapièle.
2990-2991 Section E de la serreuille.
2992-2993 Section F des Passets.
2994-2996 Section G de la Rivière.
2997-2998 Section H de Villières.
3 P 271
3 P 7104
État de section.
1815
3 P 7105-7107
7105
folios 1-210
7106
7107
folios 432-831 (1873-1914)
250
1823-1914
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 7108
1882-1911
3 P 7109
1911-1947
3 P 7110-7111
7110
7111
folios 501-1000
1913-1947
Liéoux
Voir :
Saint-Gaudens
chef-lieu d’arrondissement; chef-lieu de canton
Lilhac
3 P 2999-3004
2999
3002
Section B de Catalan, feuille unique, éch. 1/2500.
3003-3004 Section C de Pinsois.
3 P 272
3 P 7112
État de section.
1826
3 P 7113
1826-1914
3 P 7114
1882-1911
3 P 7115
1911-1965
3 P 7116
1913-1965
251
Lodes
3 P 3005-3014
3005
3006-3007 Section A du Bois de Lodes.
3010-3011 Section C de la Rivière.
3012-3014 Section D de Goutebraque et Ribètes.
3 P 273
3 P 7117
État de section.
1829
3 P 7118
1829-1914
3 P 7119
1882-1911
3 P 7120
1911-1935
3 P 7121-7122
7121
7122
folios 501-968
1913-1935
Longages
252
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 3015-3042
3015
3016-3019 Section A de Tourné.
3025-3028 Section C du Rabé.
3029-3033 Section D de la Tourrette.
3034-3036 Section E de Berdoye.
3037-3039 Section F de Layrac.
3040-3042 Section G de Carnette.
3 P 274
3 P 7123
État de section.
1840
3 P 7124-7125
7124
folios 1-520
253
1840-1914
7125
3 P 7126
1882-1911
3 P 7127
1911-1936
3 P 7128-7129
7128
7129
folios 501-968
1913-1936
Loubens-Lauragais
3 P 3043-3047
3043
3044-3045 Section A du Girou.
3046-3047 Section B de la Vendinelle.
3 P 275
3 P 7130
État de section.
1828
3 P 7131
1828-1914
3 P 7132
1882-1911
3 P 7133
1911-1932
3 P 7134
1913-1932
Loudet
3 P 3048-3051
3048
254
SOUS-SÉRIE 3 P
3051
3 P 276
Section B des Landes, feuille unique, éch. 1/1250.
3 P 7135
État de section.
1813
3 P 7136
1824-1914
3 P 7137
1882-1911
3 P 7138
1911-1934
3 P 7139
1913-1934
Lourde
3 P 3052-3053
3 P 277
3052
3053
3 P 7140
État de section.
1832
3 P 7141
1832-1914
3 P 7142
1882-1911
3 P 7143
1911-1932
3 P 7144
1913-1932
Lunax
255
3 P 3054-3057
3054
3057
Section B de Jouanbon et Camguilhem, feuille unique, éch.
1/2500.
3 P 278
3 P 7145
État de section.
1834
3 P 7146
1834-1914
3 P 7147
1882-1911
3 P 7148
1911-1969
3 P 7149
1913-1969
Luscan
3 P 3058-3060
3058
3 P 279
3 P 7150
État de section.
1832
3 P 7151
1833-1914
3 P 7152
1882-1911
3 P 7153
1911-1933
3 P 7154
1913-1933
256
SOUS-SÉRIE 3 P
Lussan-Adeilhac
Adeilhac a été rattachée à Lussan en application d’une ordonnance royale du 20 mai 1839.
3 P 3061-3070
3061-3062 Tableau d’assemblage.
3061 Lussan, éch. 1/10000
3062 Adeilhac, éch. 1/10000
3066-3067 Section B des arrescaux.
3068-3069 Section C de Beaulieu.
3070
3 P 280-281
Atlas parcellaires
280
Lussan.- Tableau d’assemblage, sections A-C, 8 feuilles.
281
Adeilhac.- Tableau d’assemblage, section unique, 2 feuilles.
3 P 7155-7156
État de section.
7155
Lussan
7156
Adeilhac
3 P 7157-7158
7157
Lussan
7158
Adeilhac
1828-1914
3 P 7159
1882-1911
3 P 7160
1911-1936
3 P 7161
1913-1936
76
1828
Ancienne section unique d’Adeilhac.
257
Lux
3 P 3071-3076
3071
3074-3076 Section B de Saint-Jean.
3075
3076
3 P 282
3 P 7162
1826-1914
3 P 7163
1882-1911
3 P 7164
1911-1937
3 P 7165
1913-1937
Magdelaine-sur-Tarn (La)
Commune créée par une loi du 28 mars 1882, par extraction des sections M et N de Villemur-surTarn.
3 P 3077-3080
3077-3078 Section M de la Magdeleine.
3079-3080 Section N de la Busquette.
77
Pas de tableau d’assemblage : voir celui du cadastre de Villemur-sur-Tarn (3 P 5170), d’où sont extraites les
feuilles de La Magdelaine-sur-Tarn.
258
SOUS-SÉRIE 3 P
3080
3 P 7166
1882-1914
3 P 7167
1882-1911
3 P 7168
1911-1953
3 P 7169
1913-1953
Mailholas
3 P 3081-3083
3 P 283
3081
3082
Section A des Bacqués, feuille unique, éch. 1/2500.
3083
Section B du Village de Mailholas, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7170
État de section.
[1824]
3 P 7171
1825-1914
3 P 7172
1882-1911
3 P 7173
1911-1931
3 P 7174
1913-1931
Malvezie
259
3 P 3084-3090
3084
3088-3090 Section B de Rechious.
3 P 284
3 P 7175
État de section.
1832
3 P 7176
1833-1914
3 P 7177
1882-1911
3 P 7178
1911-1957
3 P 7179-7180
7179
7180
folios 501-548
1913-1957
Mancioux
3 P 3091-3095
3091
Tableau d’assembla ge, éch. 1/10000.
3 P 285
3094
3095
3 P 7181
État de section.
1810
260
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 7182
1821
3 P 7183-7184
7183
7184
folios 187-377 (1879-1914)
1823-1914
3 P 7185
1882-1911
3 P 7186
1911-1964
3 P 7187-7188
7187
7188
folios 501-553
1913-1964
Mane
3 P 3096-3101
3096
3097-3098 Section A de Medan.
3099-3100 Section B de Couechot.
3101
3 P 286
3 P 7189
État de section.
1826
3 P 7190-7191
7190
7191
folios 487-591 (1899-1914)
1827-1914
3 P 7192
1882-1911
261
3 P 7193
1911-1938
3 P 7194-7195
7194
7195
folios 401-515
1913-1938
Marignac
3 P 3102-3107
3102
3103
Section A de la Plaine, feuille unique, éch. 1/2500.
3107
3 P 287
Section C de la Forêt, feuille unique, éch. 1/5000.
3 P 7196
État de section.
1837
3 P 7197
1837-1914
3 P 7198
1882-1911
3 P 7199
1911-1951
3 P 7200-7201
7200
7201
folios 401-456
1913-1951
Marignac-Lasclares
3 P 3108-3114
3108
262
SOUS-SÉRIE 3 P
3111-3112 Section B de la Clare Basse.
3 P 288
3113
Section C de la Clare Haute, feuille unique, éch. 1/2500.
3114
Section D de Gaballe, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7202
État de section.
1829
3 P 7203
1829-1914
3 P 7204
1882-1911
3 P 7205
1911-1960
3 P 7206
1913-1960
Marignac-Laspeyres
3 P 3115-3123
3115
3116-3117 Section A de Mirabel.
3120-3121 Section C des Bois.
3122-3123 Section D de Coulieu.
263
3 P 289
3 P 7207
État de section.
1826
3 P 7208-7209
7208
folios 1-340
7209
1827-1914
3 P 7210
1882-1911
3 P 7211
1911-1963
3 P 7212-7213
7212
7213
folios 401-523
1913-1963
Marliac
3 P 3124-3131
3124
3125-3128 Section A de la Bourdette.
3 P 290
3 P 7215
État de section.
1839
3 P 7216
État de section.
[s.d.]
3 P 7217
1839-1914
3 P 7218
1882-1911
3 P 7219
1911-1955
264
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 7220
1913-1955
Marquefave
3 P 3132-3154
3132
3133-3135 Section A de Saint-Hyppolite.
3136-3141 Section B du Bosc.
3148-3150 Section D de Sistac.
3151-3154 Section E de Brugnac.
3 P 7221
État de section.
1840
3 P 7222-7223
7222
folios 1-420
7223
265
1840-1914
3 P 7224
1882-1911
3 P 7225
1911-1936
3 P 7226-7227
7226
7227
folios 501-588
1913-1936
Marsoulas
3 P 3155-3157
3155
3 P 291
3 P 7228
État de section.
1826
3 P 7229
1827-1914
3 P 7230
1882-1911
3 P 7231
1911-1932
3 P 7232
1913-1932
Martisserre
3 P 3158-3162
3158
3159-3160 Section A d’Herros.
266
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 292
3161
Section B d’Hamuläou, feuille unique, éch. 1/2500.
3162
3 P 7233
État de section, [s.d.] ; matrice des propriétés foncières, 1826-1914.
1826-1914
3 P 7234
1882-1911
3 P 7235
1911-1956
3 P 7236
1913-1956
Martres-de-Rivière
3 P 3163-3165
3163
3164-3165 Section unique du Village et de la Lane.
3 P 293
3 P 7237
État de section.
1832
3 P 7238
1833-1914
3 P 7239
1882-1911
3 P 7240
1911-1931
3 P 7241-7242
7241
7242
folios 401-457
1913-1931
Martres-Tolosane
267
3 P 3166-3180
3166
3167-3170 Section A de Montoulies.
3171-3173 Section B des Bragaillots.
3174-3175 Section C des Boupax.
3176-3177 Section D de Soulancé.
3178-3180 Section E de la Ville.
3 P 294
3 P 7243
État de section.
1826
3 P 7244-7246
7244
folios 1-540
7245
7246
folios 1049-1327 (1896-1914)
1827-1914
3 P 7247
1882-1911
3 P 7248
1911-1965
3 P 7249-7253
7249
7250
folios 501-1000
7251
folios 1001-1300
7252
folios 1301-1501
7253
folios 1502-1592
1913-1965
268
SOUS-SÉRIE 3 P
Mascarville
3 P 3181-3183
3 P 295
3181
3182
Section A de la Garrigue, feuille unique, éch. 1/2500.
3183
3 P 7254
État de section.
1827
3 P 7255
1828-1914
3 P 7256
1882-1911
3 P 7257
1911-1932
3 P 7258
1913-1932
Massabrac
3 P 3184-3186
3184
3 P 296
3 P 7259
État de section.
1837
3 P 7260
1838-1914
3 P 7261
1882-1911
269
3 P 7262
1911-1932
3 P 7263
1913-1932
Mauran
3 P 3187-3190
3187
3188
3189-3190 Section B de Mélère.
3 P 297
3 P 7264
État de section.
1826
3 P 7265
1827-1914
3 P 7266
1882-1911
3 P 7267
1911-1961
3 P 7268
1913-1961
Mauremont
3 P 3191-3195
3191
270
SOUS-SÉRIE 3 P
3192
3193
3194-3195 Section B de la Clarède.
3 P 298
3 P 7269
1826-1914
3 P 7270
1882-1911
3 P 7271
1911-1935
3 P 7272
1913-1935
Maurens
3 P 3196-3200
3196
3 P 299
3 P 7273
État de section.
1831
3 P 7274
1833-1914
3 P 7275
1882-1911
3 P 7276
1911-1934
3 P 7277
1913-1934
271
Mauressac
3 P 3201-3204
3 P 300
3201
3202
3203
Section B de Monplaisir, feuille unique, éch. 1/2500.
3204
Section C des Bois, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7278
État de section.
[1810]
3 P 7279
3 P 7280-7281
7280
7281
folios 70-110 (1896-1914)
1823-1914
3 P 7282
1882-1911
3 P 7283
1911-1932
3 P 7284
1913-1932
Maureville
3 P 3205-3212
3205
3206-3207 Section A de la serrière.
3208-3209 Section B des Bourguèzes.
3210
Section C de Roujol, feuille unique, éch. 1/2500.
272
1817
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 301
3 P 7285
État de section.
1828
3 P 7286
1828-1914
3 P 7287
1882-1911
3 P 7288
1911-1938
3 P 7289
1913-1938
Mauvaisin
Une loi du 17 juin 1846 a ajouté une section à cette commune, aux dépens de Cintegabelle.
3 P 3213-3222
3213
1834
3214-3215 Section A de Daujas.
3218-3222 Section C.78
3 P 302
78
1838
1834
Section ajoutée après extraction du cadastre de Cintegabelle : par exemple, la cinquième feuille est l’ancienne
première feuille de la section X de Cintegabelle (cf. tableau d’assemblage de cette commune, sous la cote 3 P
1780).
273
3 P 7290
État de section.
1834
3 P 7291
État de section.
[s.d.]
3 P 7292-7293
7292
7293
folios 197-211 (1902-1914)
1835-1914
3 P 7294
1882-1911
3 P 7295
1911-1938
3 P 7296
1913-1938
Mauvezin
3 P 3223-3226
3223
3224
Section A de Suran, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 303
3 P 7297
1825-1914
3 P 7298
1882-1911
3 P 7299
1911-1955
3 P 7300
1913-1955
274
SOUS-SÉRIE 3 P
Mauzac
3 P 3227-3239
3227
3236-3239 Section C de sur la Roquo.
3 P 7301
État de section.
1840
3 P 7302
1840-1914
3 P 7303
1882-1911
3 P 7304
1911-1934
3 P 7305-7306
7305
7306
folios 401-452
1913-1934
Mayrègne
3 P 3240-3244
Plan minute : 5feuilles.
3240
275
3241
3242
3243
3244
3 P 304
3 P 7307
État de section.
1838
3 P 7308
1839-1914
3 P 7309
1882-1911
3 P 7310
1911-1933
3 P 7311
1913-1933
Mazères-sur-Salat
3 P 3245-3249
3245
3246-3247 Section A de la Lanne.
3248-3249 Section D de la Laque.
3 P 305
3 P 7312
État de section.
1826
3 P 7313-7314
7313
7314
folios 489-589 (1902-1914)
1827-1914
3 P 7315
1882-1911
3 P 7316
1911-1965
3 P 7317-7318
1913-1965
276
SOUS-SÉRIE 3 P
7317
7318
folios 501-700
Melles
3 P 3250-3263
3250
3251-3252 Section A de Taouerle et du Ger.
3253-3257 Section B de Labach et Crabère.
3 P 306
3 P 7319
État de section.
1837
3 P 7320-7321
7320
folios 1-380
7321
1837-1914
3 P 7322
1882-1911
3 P 7323
1911-1953
3 P 7324-7325
7324
7325
folios 501-625
1913-1953
277
Menville
3 P 3264-3267
3264
3267
3 P 307
Section B de Larouil, feuille unique, éch. 1/2500.
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-B, 4 feuilles.79
3 P 7326
État de section.
1828
3 P 7327
1828-1914
3 P 7328
1882-1911
3 P 7329
1911-1932
3 P 7330
1913-1932
Mérenvielle
3 P 3268-3275
3268
79
Comprend également le tableau d’assemblage de Grenade.
278
SOUS-SÉRIE 3 P
3271-3273 Section B de la Plaine de Bouconne.
3274-3275 Section C du Fargia.
3 P 308
3 P 7331
État de section.
1833
3 P 7332
1833-1914
3 P 7333
1882-1911
3 P 7334
1911-1953
3 P 7335
1913-1953
Mervilla
3 P 2376-2378
3 P 309
2376
2377
2378
3 P 7336
État de section.
1808
3 P 7337
État de section.
1808
3 P 7338
1818
3 P 7339-7340
7339
7340
folios 33-56 (1893-1914)
1822-1914
3 P 7341
1882-1911
3 P 7342
1911-1932
279
3 P 7343
1913-1932
Merville
3 P 3279-3293
3279
3280-3281 Section A des Ramiers.
3282-3284 Section B des Rouchets.
3285-3286 Section C de Rouget.
3287-3289 Section D de Montès.
3292-3293 Section F de Cazevielle.
3 P 310
3 P 7344
État de section.
1828
3 P 7345-7346
7345
folios 1-580
280
1828-1914
SOUS-SÉRIE 3 P
7346
3 P 7347
1882-1911
3 P 7348
1911-1938
3 P 7349-7350
7349
7350
folios 501-803
1913-1938
Milhas
Ancienne section d’Aspet, distraite par une ordonnance royale du 22 mars 1835 pour former avec la
section de Razecueillé la commune de Milhas-Razecueillé. Un arrêté préfectoral du 26 avril 1870 a
divisé à son tour cette commune en deux entités distinctes, Milhas et Razecueillé.
3 P 3294-3304
3294
3295-3297 Section A de Milhas.
3298-3302 Section B de Courneil.
3 P 311
3 P 7351
Milhas-Razecueillé.- État de section.
3 P 7352-7354
80
Comprend également Razecueillé, les deux communes n’en faisant qu’une en 1835.
281
1836
1836-1914
7352
7353
7354
Milhas-Razecueillé (1836-1870) ; Milhas (1870-1914) :
folios 1-420
idem : folios 421-840
idem : folios 841-1268 ; table alphabétique des propriétaires
3 P 7355
1882-1911
3 P 7356
1911-1959
3 P 7357-7358
7357
7358
folios 501-763
1913-1959
Mirambeau
3 P 3305-3309
3305
3306-3308 Section A de la Save.
3309
3 P 312
3 P 7359
État de section.
[1824]
3 P 7360
1827-1914
3 P 7361
1882-1911
3 P 7362
1911-1954
3 P 7363
1913-1954
Miramont-de-Comminges
282
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 3310-3316
3310
3311-3312 Section A de Saint-Martin.
3313
Section B de Jammot, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 313
3 P 7364
État de section.
1830
3 P 7365-7366
7365
folios 1-380
7366
1830-1914
3 P 7367
1882-1911
3 P 7368
1911-1947
3 P 7369-7370
7369
7370
folios 501-704
1913-1947
Miremont
3 P 3317-3331
81
3317
3318
Section A de las Galines, feuille unique, éch. 1/2500.
3319
Section B de Viviers, feuille unique, éch. 1/2500.
3320
Section C de Clèche, feuille unique, éch. 1/2500.
3321
Section D de Labroue, feuille unique, éch. 1/2500.
Pas de section J.
283
3 P 314
3322
Section E de la Ville, feuille unique, éch. 1/2500.
3323
Section F de Sous la Mouillone, feuille unique, éch. 1/2500.
3324
Section G de Labeauré, feuille unique, éch. 1/2500.
3325
Section H de Segella, feuille unique, éch. 1/2500.
3326
Section I de las Lanes, feuille unique, éch. 1/2500.
3327
Section K de Pradelle, feuille unique, éch. 1/2500.
3328
Section L de l’Anseleau, feuille unique, éch. 1/2500.
3329
Section M des Pradets, feuille unique, éch. 1/2500.
3330
Section N del Pech, feuille unique, éch. 1/2500.
3331
Section O de Burgayroles, feuille unique, éch. 1/2500.
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-O, 14 feuilles82.
3 P 7371
État de section.
1810
3 P 7372
1818
3 P 7373-7374
7373
7374
folios 257-727 (1864-1914)
1823-1914
3 P 7375
1882-1911
3 P 7376
1911-1933
3 P 7377-7378
7377
7378
folios 501-851
1913-1933
Mirepoix-sur-Tarn
3 P 3332-3336
82
3332
3333
Section A de Jeanne-Faure, feuille unique, éch. 1/2500.
3334
Section B de Jean-Jouve, feuille unique, éch. 1/2500.
Sauf J (inexistante) et L (manque).
284
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 315
3335
3336
Section C, développement de la portion urbanisée, feuille unique,
éch. 1/1250.
3 P 7379
État de section.
1813
3 P 7380-7381
7380
7381
folios 143-303 (1875-1914)
1823-1914
3 P 7382
1882-1911
3 P 7383
1911-1935
3 P 7384
1913-1935
Molas
3 P 3337-3343
3337
3338-3339 Section A des Cougots.
3 P 316
3 P 7385
État de section.
1829
285
3 P 7386
1829-1914
3 P 7387
1882-1911
3 P 7388
1911-1959
3 P 7389
1913-1959
Moncaup
3 P 3344-3348
3344
3348
3 P 317
Section B du Gars, feuille unique, éch. 1/5000.
3 P 7390
État de section.
1835
3 P 7391
1836-1914
3 P 7392
1882-1911
3 P 7393
1911-1956
3 P 7394
1913-1956
Mondavezan
3 P 3349-3360
3349
286
SOUS-SÉRIE 3 P
3351
3352-3353 Section B de Peyrottes.
3354-3355 Section C de Sarrans et Petit Bon.
3356
Section D de la Chapelle, feuille unique, éch. 1/2500.
3357-3358 Section E de Tuchan et Bordeneuve.
3359-3360 Section F du Village.
3 P 318
3 P 7395
État de section.
1826
3 P 7396-7397
7396
folios 1-600
7397
1827-1914
3 P 7398
1882-1911
3 P 7399
1911-1931
3 P 7400-7401
7400
7401
folios 501-945
1913-1931
Mondilhan
3 P 3361-3366
3361
3364-3365 Section B du Château et des Pépils.
287
3365
3366
3 P 319
Section C de Dubois et des Piglais, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7402
État de section.
1834
3 P 7403
1834-1914
3 P 7404
1882-1911
3 P 7405
1911-1948
3 P 7406
1913-1948
Mondonville
3 P 3367-3374
3367
3368
Section A de Baynaguet, feuille unique, éch. 1/2500.
3369
Section B de Carpette, feuille unique, éch. 1/2500.
3370
Section C de Lorette, feuille unique, éch. 1/2500.
3371
Section D de Bayssayre, feuille unique, éch. 1/2500.
3372
Section E du Colomé, feuille unique, éch. 1/2500.
3373
3374
Section G de la Forêt, feuille unique, éch. 1/5000.
3 P 7407
État de section.
[1810]
3 P 7408-7409
7408
7409
folios 165-268 (1902-1914)
1823-1914
3 P 7410
1882-1911
3 P 7411
1911-1958
3 P 7412-7413
7412
1913-1958
288
SOUS-SÉRIE 3 P
7413
folios 401-543
Mondouzil
3 P 3375-3377
3375
3 P 320
3 P 7414
État de section.
1825
3 P 7415
1826-1914
3 P 7416
1882-1911
3 P 7417
1911-1931
3 P 7418
1913-1931
Monès
3 P 3378-3380
3378
3 P 321
289
3 P 7419
État de section.
1831
3 P 7420
1834-1914
3 P 7421
1882-1911
3 P 7422
1911-1955
3 P 7423
1913-1955
Monestrol
3 P 3381-3385
3381
3384-3385 Section B de Milhau.
3 P 322
3 P 7424
État de section.
1834
3 P 7425
1835-1914
3 P 7426
1882-1911
3 P 7427
1911-1954
3 P 7428
1913-1954
Mons
3 P 3386-3390
290
SOUS-SÉRIE 3 P
3386
3389-3390 Section B de Clairac.
3 P 323
3 P 7429
État de section.
1825
3 P 7430
1826-1914
3 P 7431
1882-1911
3 P 7432
1911-1931
3 P 7433
1913-1931
Mont-de-Galié
3 P 3515-3516
3 P 337
3515
3516
3 P 7513
État de section.
1832
3 P 7514
1833-1914
3 P 7515
1882-1911
3 P 7516
1911-1932
3 P 7517
1913-1932
291
Montaigut-sur-Save
3 P 3391-3398
3391
3392-3393 Section A de Notre-Dame d’Aller.
3396-3397 Section C d’Hounedis.
3398
3 P 324
Section D de la Forêt, feuille unique, éch. 1/5000.
3 P 7434
État de section.
1828
3 P 7435
1828-1914
3 P 7436
1882-1911
3 P 7437
1911-1941
3 P 7438
1913-1941
Montastruc-de-Salies
3 P 3399-3411
3399
292
SOUS-SÉRIE 3 P
3400-3401 Section A de Saint-Martin.
3402-3404 Section B de Sarrat de la Lie.
3405-3406 Section C de Larrigo et Chen-Débat.
3407-3408 Section D de Lannes.
3409-3410 Section E de Montastruc.
3411
3 P 325
Section F de la Rebereuille, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7439
État de section.
1829
3 P 7440-7442
7440
folios 1-460
7441
folios 461-960
7442
1829-1914
3 P 7443
1882-1911
3 P 7444
1911-1957
3 P 7445-7447
7445
7446
folios 501-1000
7447
folios 1001-1272
1913-1957
Montastruc-la-Conseillère
293
3 P 3412-3420
3412
3413-3415 Section B des Birats.
3416-3417 Section B d’Endouat.
3 P 326
3 P 7448
État de section.
1837
3 P 7449
1838-1914
3 P 7450
1882-1911
3 P 7451
1911-1956
3 P 7452
1913-1956
Montastruc-Savès
3 P 3421-3425
3421
3422
3423-3425 Section B de Baudelle.
3 P 327
294
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 7453
État de section.
1831
3 P 7454
1832-1914
3 P 7455
1882-1911
3 P 7456
1911-1954
3 P 7457
1913-1954
Montauban-de-Luchon
3 P 3426-3431
3426
3430-3431 Section B d’Herran.
3 P 328
3 P 7458
État de section.
1838
3 P 7459
1839-1914
3 P 7460
1882-1911
3 P 7461
1911-1948
3 P 7462
1913-1948
Montauriol
295
Voir :
Drémil-Lafage
Montaut
Voir :
Cazeneuve-Montaut
Montaut
3 P 3432-3453
3432
3437-3439 Section B de Francès de Lèze.
3440-3442 Section C de Saint-Léger.
3443-3446 Section D de la Grangère.
3447-3450 Section E de Launat.
3449
296
SOUS-SÉRIE 3 P
3450
3451-3453 Section F de Malpas.
3 P 329
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections D-F, 7 feuilles.83
3 P 7463
État de section.
1840
3 P 7464-7465
Matric e des propriétés foncières.
7464
folios 1-452
7465
1840-1914
3 P 7466
1882-1911
3 P 7467
1911-1957
3 P 7468-7469
7468
7469
folios 501-656
1913-1957
Montberaud
3 P 3454-3462
3454
3455-3456 Section A de Lafite.
3457-3458 Section B de Tiaux.
3459-3460 Section C de la Prieuresse.
83
Manquent les sections A à C.
297
3 P 330
3 P 7470
État de section.
1826
3 P 7471-7472
7471
folios 1-360
7472
1827-1914
3 P 7473
1882-1911
3 P 7474
1911-1956
3 P 7475-7476
7475
7476
folios 501-636
1913-1956
Montbernard
3 P 3463-3475
3463
3464-3465 Section A de Barran.
3466-3467 Section B de Rogè.
3468-3470 Section C du Sargaillon.
3 P 331
3473
Section E d’Agut, feuille unique, éch. 1/2500.
3474
Section F de Soulanserre, feuille unique, éch. 1/2500.
3475
Section G de Higas, feuille unique, éch. 1/2500.
298
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 7477-7478
7477
folios 1-360
7478
1826-1914
3 P 7479
1882-1911
3 P 7480
1911-1964
3 P 7481-7482
7481
7482
folios 501-522
1913-1964
Montberon
3 P 3476-3480
3 P 332
3476
3477
Section A du Tucol, feuille unique, éch. 1/2500.
3478
Section B de la Riviè re, feuille unique, éch. 1/2500.
3479
Section C de Mondouzy, feuille unique, éch. 1/2500.
3480
Section D du Vigné, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7483
État de section.
[1808]
3 P 7484
3 P 7485-7486
7485
7486
folios 97-156 (1895-1914)
1823-1914
3 P 7487
1882-1911
3 P 7488
1911-1931
3 P 7489
1913-1931
Montbrun-Bocage
299
1817
3 P 3481-3499
3481
3482-3484 Section A de Paris.
3485
Section B de Baraillas, feuille unique, éch. 1/2500.
3486-3489 Section C de Montaut.
3490-3492 Section D de Ruchés.
3493-3495 Section E de la Forêt.
3496-3497 Section F de Beauregard.
3498-3499 Section G de la Ville.
3 P 333
3 P 7490
État de section.
1837
3 P 7491-7493
1838-1914
7491
folios 1-500
7492
folios 501-1000
7493
3 P 7494
1882-1911
3 P 7495
1911-1956
3 P 7496-7497
7496
7497
folios 501-1000
1913-1956
300
SOUS-SÉRIE 3 P
Montbrun-Lauragais
3 P 3500-3506
3 P 334
3500
3501
3502
Section B de Peyronet, feuille unique, éch. 1/2500.
3503
Section C de Lissac, feuille unique, éch. 1/2500.
3504
Section D de Ducrose, feuille unique, éch. 1/2500.
3505
Section E de Lanes, feuille unique, éch. 1/2500.
3506
Section F des Crouzats, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7498
État de section.
1811
3 P 7499
1820
3 P 7500
1823-1914
3 P 7501
1882-1911
3 P 7502
1911-1932
3 P 7503
1913-1932
Montclar-de-Comminges
301
3 P 3507-3511
3507
3508
3509-3511 Section B de Pincarail.
3 P 335
3 P 7504
État de section.
1826
3 P 7505
1827-1914
3 P 7506
1882-1911
3 P 7507
1911-1935
3 P 7508
1913-1935
Montclar-Lauragais
3 P 3512-3514
3 P 336
3512
3513
Section A de la Motte et du Moulin, feuille unique, éch. 1/2500.
3514
3 P 7509
1826-1914
3 P 7510
1882-1911
3 P 7511
1911-1944
3 P 7512
1913-1944
302
SOUS-SÉRIE 3 P
Montégut-Bourjac
3 P 3517-3521
3517
3 P 338
3 P 7518
État de section.
1829
3 P 7519
1829-1914
3 P 7520
1882-1911
3 P 7521
1911-1943
3 P 7522
1913-1943
Montégut-Lauragais
3 P 3522-3527
3522
3526-3527 Section B de las Mazières.
3 P 339
303
3 P 7523
État de section.
1833
3 P 7524
1833-1914
3 P 7525
1882-1911
3 P 7526
1911-1932
3 P 7527
1913-1932
Montespan
3 P 3528-3535
3528
3531-3532 Section B des Artigues.
3533
Section C del Leodary, feuille unique, éch. 1/2500.
3534-3535 Section D du Cap des Mourens.
3 P 340
3 P 7528
État de section.
1826
3 P 7529-7530
7529
folios 1-420
7530
1827-1914
3 P 7531
1882-1911
304
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 7532
1911-1937
3 P 7533-7534
7533
7534
folios 501-787
1913-1937
Montesquieu-Guittaut
L’ancienne commune de Guittaut a été rattachée à Montesquieu par une ordonnance royale du 9
avril 1839.
3 P 3536-3543
3536 Montesquieu, éch. 1/10000
3537 Guittaut, éch. 1/10000
3538-3540 Section A de Larjot.
3 P 341-342
3541
3542
Section C du Bayle, feuille unique, éch. 1/2500.
3543
Section D de Jouet, feuille unique, éch. 1/2500.
Atlas parcellaire
341
Montesquieu.- Tableau d’assemblage, sections A-B, 5 feuilles.
342
Guittaut.- Tableau d’assemblage, sections A-B, 3 feuilles.
3 P 7535-7536
État de section
7535
Montesquieu
7536
Guittaut
3 P 7537-7538
7537
Montesquieu (1826-1839) ; Montesquieu-Guittaut
(1839-1914)
7538
Guittaut (1826-1839)
1826-1914
3 P 7539
1882-1911
84
1826
Les sections C et D correspondent à l’ancien territoire de Guittaut (anciennes sections A et B).
305
3 P 7540
1911-1971
3 P 7541
1913-1971
Montesquieu-Lauragais
3 P 3544-3559
3544
3548-3549 Section B de Guilhem-Thomas.
3550-3552 Section C du Bois-Barrat.
3553-3555 Section D des Thomasés.
3 P 343
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections B-E, 13 feuilles.
3 P 7542-7543
7542
folios 1-420
7543
1826-1914
3 P 7544
1882-1911
3 P 7545
1911-1953
3 P 7546-7547
7546
1913-1953
306
SOUS-SÉRIE 3 P
7547
folios 501-683
Montesquieu-Volvestre
3 P 3560-3597
3560
3561-3563 Section A de Claouari.
3564-3565 Section B des Mesples.
3568
3569
3570-3572 Section D de Richaq.
3573-3574 Section E de Bellefont.
3575-3576 Section F de Brancaou.
3577-3578 Section G de la Grangette.
3579-3580 Section H d’Argain.
3581
Section I de Caoujoulette, feuille unique, éch. 1/2500.
3582-3583 Section J de Piqués.
307
3584-3585 Section K de Guillot.
3586-3588 Section L du Ram.
3589-3590 Section M de Peyfiole.
3591-3592 Section N de Hourtané.
3593-3594 Section O de Cardonne.
3595-3597 Section P de Gariobère.
3 P 344-345
Atlas parcellaire
344
345
Tableau d’assemblage, sections A-G, 19 feuilles.
Sections H-P, 19 feuilles.
3 P 7548
État de section.
1837
3 P 7549
État de section.
[s.d.]
3 P 7550-7553
1837-1914
7550
folios 1-600
7551
folios 601-1200
7552
folios 1201-1800
7553
3 P 7554-7555
7554
cases 1-638
7555
cases 639-1080; table alphabétique des propriétaires
1882-1911
3 P 7556-7557
7556
cases 1-802; table alphabétique des propriétaires
7557
cases 803-1006
1911-1953
3 P 7558-7562
7558
7559
folios 1-500
7560
folios 501-1000
7561
folios 1001-1500
1913-1953
308
SOUS-SÉRIE 3 P
7562
folios 1501-2000
Montgaillard-de-Salies
3 P 3598-3602
3598
3599-3600 Section A de Cot de Lamothe.
3 P 346
3 P 7563
État de section.
1826
3 P 7564
1827-1914
3 P 7565
1882-1911
3 P 7566
1911-1959
3 P 7567
1913-1959
Montgaillard-Lauragais
3 P 3603-3610
3603
3606-3607 Section B de la Martine.
309
3606
3607
3608-3609 Section C de Lamothe.
3610
3 P 347
Section D des Grisous, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7568
1826-1914
3 P 7569
1882-1911
3 P 7570
1911-1938
3 P 7571
1913-1938
Montgaillard-sur-Save
3 P 3611-3614
3611
3 P 348
3 P 7572
État de section.
1834
3 P 7573
1834-1914
3 P 7574
1882-1911
3 P 7575
1911-1954
3 P 7576
1913-1954
310
SOUS-SÉRIE 3 P
Montgazin
3 P 3615-3623
3615
3616-3618 Section A de Pitot.
3622-3623 Section C de las Gaspardes.
3623 feuille unique, éch. 1/2000
3 P 7577
État de section.
1840
3 P 7578
1840-1914
3 P 7579
1882-1911
3 P 7580
1911-1934
3 P 7581
1913-1934
Montgeard
3 P 3624-3630
3624
3625-3626 Section A de Roquefoulet.
311
3 P 349
3 P 7582
État de section.
1834
3 P 7583
1834-1914
3 P 7584
1882-1911
3 P 7585
1911-1952
3 P 7586
1913-1952
Montgiscard
3 P 3631-3640
3 P 350
3631
3632
Section A de las Barthes, feuille unique, éch. 1/2500.
3633
Section B de l’Isle, feuille unique, éch. 1/2500.
3634
Section C de Nostré-Seigné, feuille unique, éch. 1/2500.
3635
Section D de Roqueville, feuille unique, éch. 1/2500.
3636
Section E de Toubans, feuille unique, éch. 1/2500.
3637
Section F de Camfret, feuille unique, éch. 1/2500.
3638
Section G de l’Anglade, feuille unique, éch. 1/2500.
3639
Section H de la Ville, feuille unique, éch. 1/1250.
3640
Section I de l’Écluse, feuille unique, éch. 1/2500.
Atlas parcellaire : sections A-I, 9 feuilles.
3 P 7587
État de section.
1812
312
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 7588
État de section.
[s.d.]
3 P 7589
1820
3 P 7590-7591
7590
7591
folios 223-561 (1866-1914)
1823-1914
3 P 7592
1882-1911
3 P 7593
1911-1934
3 P 7594-7595
7594
7595
folios 501-667
1913-1934
Montgras
3 P 3641-3644
3641
3 P 351
3 P 7596
État de section.
1831
3 P 7597
1831-1914
3 P 7598
1882-1911
3 P 7599
1911-1955
3 P 7600
1913-1955
Montjoire
313
3 P 3645-3658
3645
3646-3647 Section A des Payssous.
3648-3649 Section B des buscailles.
3652-3653 Section D de Saint-Sernin.
3654-3655 Section E de Lacour.
3656
Section F de Montjoire Vieux, feuille unique, éch. 1/2500.
3657-3658 Section G des Toulzas.
3 P 352
3 P 7601-7602
7601
7602
folios 311-528 (1876-1914)
1824-1914
3 P 7603
1882-1911
3 P 7604
1911-1954
3 P 7605-7606
7605
7606
folios 501-876
1913-1954
Montlaur
314
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 3659-3663
3 P 353
3659
3660
Section A de Foucaud, feuille unique, éch. 1/2500.
3661
Section B de Ratabou, feuille unique, éch. 1/2500.
3662
Section C de Maravals, feuille unique, éch. 1/2500.
3663
Sections D de la Grande Borde et E des Barrots, feuille unique,
éch. 1/2500.
3 P 7607
État de section.
1811
3 P 7608
1820
3 P 7609-7610
7609
7610
folios 111-205 (1882-1914)
1837-1914
3 P 7611
1882-1911
3 P 7612
1911-1931
3 P 7613
1913-1931
Montmaurin
3 P 3664-3668
3664
3665-3666 Section A de Seygouade.
3667-3668 Section B de la Save.
3 P 354
315
3 P 7614
État de section.
1834
3 P 7615
1834-1914
3 P 7616
1882-1911
3 P 7617
1911-1962
3 P 7618
1913-1962
Montoulieu-Saint-Bernard
3 P 3669-3672
3669
3672
3 P 355
Section B de saint-Roc, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7619-7620
7619
7620
folios 165-306 (1876-1914)
1825-1914
3 P 7621
1882-1911
3 P 7622
1911-1934
3 P 7623
1913-1934
Montoussin
3 P 3673-3676
3673
316
SOUS-SÉRIE 3 P
3674-3675 Section A de Tillet.
3676
3 P 356
3 P 7624
État de section.
1829
3 P 7625
1829-1914
3 P 7626
1882-1911
3 P 7627
1911-1941
3 P 7628
1913-1941
Montpitol
3 P 3677-3680
3677
3678
Section A de Montpitol, feuille unique, éch. 1/2500.
3679-3680 Section B de la Soulade.
3 P 357
3 P 7629
État de section.
1837
3 P 7630
1838-1914
3 P 7631
1882-1911
3 P 7632
1911-1932
3 P 7633
1913-1932
317
Montrabé
3 P 3681-3684
3681
3684
3 P 358
Section B de Marignac, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7634
1826-1914
3 P 7635
1882-1911
3 P 7636
1911-1931
3 P 7637
1913-1931
Montréjeau
Commune dont le territoire a été amputé en 1875, afin de constituer la commune des Tourreilles.
3 P 3685-3691
3685
85
3690
Section E de Saint-Jammet, feuille unique, éch. 1/2500.
3691
Section F de Mongran, feuille unique, éch. 1/2500.
Les sections A à C appartiennent désormais à la commune des Tourreilles (cf. ce nom, 3 P 4983-4989).
318
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 359
3 P 7638-7640
7638
folios 1-180
7639
7640
folios 381-738 (1872-1914)
1824-1914
3 P 7641
1882-1911
3 P 7642
1911-1947
3 P 7643-7645
7643
7644
folios 501-1000
7645
folios 1001-1026
1913-1947
Montsaunès
3 P 3692-3697
3692
3693
Section A du Poueigh, feuille unique, éch. 1/2500.
3694-3695 Section B de Garonne.
3696-3697 Section C de Tuquet.
3 P 360
3 P 7646
État de section.
1826
3 P 7647
1827-1914
3 P 7648
1882-1911
3 P 7649
1911-1956
3 P 7650-7651
7650
1913-1956
319
7651
folios 501-681
Mourvilles-basses
3 P 3698-3701
3698
3699
3 P 361
3 P 7652
État de section.
1827
3 P 7653
1828-1914
3 P 7654
1882-1911
3 P 7655
1911-1933
3 P 7656
1913-1933
Mourvilles-Hautes
3 P 3702-3706
3702
3703-3704 Section A de Biès et des Moulins.
320
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 362
3 P 7657
État de section.
1833
3 P 7658
1833-1914
3 P 7659
1882-1911
3 P 7660
1911-1952
3 P 7661
1913-1952
Moustajon
3 P 3707-3708
3 P 363
3707
3708
3 P 7662
État de section.
1838
3 P 7663
1839-1914
3 P 7664
1882-1911
3 P 7665
1911-1933
3 P 7666
1913-1933
Muret
chef-lieu d’arrondissement ; chef-lieu de canton
3 P 3709-3744
86
321
3709
3710-3711 Section A de Maraud.
3712-3713 Section B de capdeville.
3714-3715 Section C de Terrery.
3716-3717 Section D de Robineau.
3718-3719 Section E de la Combe.
3720-3722 Section F du Faubourg Garonne.
3723-3724 Section G de Castera.
3725-3726 Section H de Stantens.
3727-3729 Section I de Saint-Amans.
3730-3732 Section K de Carretés.
3733-3735 Section L de la Ville.
3736
Section M de Daulin, feuille unique, éch. 1/2500.
3737-3738 Section N d’Ox.
3739-3740 Section O de Campa.
322
SOUS-SÉRIE 3 P
3740
3741-3742 Section P du Grand Rouzet.
3743-3744 Section Q de Perramond.
3 P 364-366
Atlas parcellaire
364
365
366
tableau d’assemblage, sections A-F, 14 feuilles.
sections G-K, 6 feuilles.87
sections L-Q, 12 feuilles.88
3 P 7667-7668
État de section.
7667
sections A-G
7668
sections H-Q
1814
3 P 7669-7673
7669
folios 1-300
7670
folios 301-570
7671
7672
folios 912-1311 (1878-1914)
7673
folios 1312-1813 (1897-1914)
1827-1914
3 P 7674-7675
7674
cases 1-794
7675
1882-1911
3 P 7676-7678
7676
7677
cases 643-1272
7678
registre vierge
1911-1934
3 P 7679-7683
7679
7680
folios 1-600
7681
folios 601-1200
7682
folios 1201-1800
7683
folios 1801-2299
1913-1934
Nailloux
87
88
Voir note précédente.
Manque la seconde feuille de la section Q.
323
3 P 3745-3758
3745
3746-3748 Section A de Camayrou.
3749-3750 Section B de Montgay.
3755-3756 Section D d’Encuns.
3757-3758 Section E d’Engreses.
3 P 367
3 P 7684
État de section.
1835
3 P 7685-7686
7685
folios 1-340
7686
1835-1914
3 P 7687
1882-1911
3 P 7688
1911-1943
3 P 7689
1913-1943
Nénigan
3 P 3759-3760
324
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 368
3759
3760
Section unique du Village, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7690
État de section.
1834
3 P 7691
1834-1914
3 P 7692
1882-1911
3 P 7693
1911-1969
3 P 7694
1913-1969
Nizan-Gesse
3 P 3761-3766
3761
3764-3766 Section B de Gaussiran.
3 P 369
3 P 7695
État de section.
1834
3 P 7696
1834-1914
3 P 7697
1882-1911
3 P 7698
1911-1974
3 P 7699
1913-1974
325
Noé
3 P 3767-3779
3767
3768-3771 Section A du Danis.
3776-3779 Section C des Agnets.
3 P 370
3 P 7700
État de section.
1840
3 P 7701
1841-1914
3 P 7702
1882-1911
3 P 7703
1911-1933
3 P 7704-7705
7704
7705
folios 501-688
1913-1933
Nogaret
3 P 3780-3782
326
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 371
3780
3781
3782
Section B d’Enpeyre, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7706
État de section.
1832
3 P 7707
1833-1914
3 P 7708
1882-1911
3 P 7709
1911-1933
3 P 7710
1913-1933
Noueilles
3 P 3783-3786
3 P 372
3783
3784
Section A de Lasgrèzes, feuille unique, éch. 1/2500.
3785
Section B de Borde Rouge, feuille unique, éch. 1/2500.
3786
3 P 7711
État de section.
1811
3 P 7712
1820
3 P 7713
1823-1914
3 P 7714
1882-1911
3 P 7715
1911-1931
3 P 7716
1913-1931
327
Novital-Viguerie
Voir :
Lespinasse
Saint-Jory
Odars
3 P 3787-3791
3787
3788
Section A de Laborio, feuille unique, éch. 1/2500.
3789
Section B de Saint-Papoul, feuille unique, éch. 1/2500.
3790-3791 Section C de l’Estanque.
3 P 373
3 P 7717
État de section.
1811
3 P 7718
1820
3 P 7719
1823-1914
3 P 7720
1882-1911
3 P 7721
1911-1931
3 P 7722
1913-1931
Ondes
3 P 3792-3798
328
SOUS-SÉRIE 3 P
3792
3793-3794 Section A des Crespys et Miquelis.
3797-3798 Section C de Tournassou et les Ramiers.
3 P 374
3 P 7723
État de section.
1824
3 P 7724-7725
7724
7725
folios 81-119 (1894-1914)
1825-1914
3 P 7726
1882-1911
3 P 7727
1911-1936
3 P 7728
1913-1936
Oô
3 P 3799-3809
3799
3805-3809 Section B des Bois.
329
3 P 375
3 P 7729
État de section.
1838
3 P 7730
1839-1914
3 P 7731
1882-1911
3 P 7732
1911-1936
3 P 7733
1913-1936
Ore
3 P 3810-3813
3810
3813
3 P 376
Section B de la Lanne, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7734
État de section.
1832
3 P 7735
1833-1914
3 P 7736
1882-1911
3 P 7737
1911-1931
3 P 7738
1913-1931
Palaminy
330
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 3814-3821
3814
3817-3818 Section B d’Aimar.
3819-3820 Section C de Moncrabun.
3821
3 P 377
Section D de Tapiau, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7739
État de section.
1826
3 P 7740-7741
7740
folios 1-540
7741
1827-1914
3 P 7742
1882-1911
3 P 7743
1911-1933
3 P 7744-7745
7744
7745
folios 501-744
1913-1933
Paulel
Voir :
Saint-Marcel-Paulel
Paulhac
331
3 P 3822-3832
3822
3826-3827 Section B des Palens.
3828-3830 Section C des Connats et lapeyre.
3831-3832 Section D des Coumpayrous.
3 P 378
3 P 7746
État de section.
1837
3 P 7747-7748
7747
folios 1-400
7748
1838-1914
3 P 7749
1882-1911
3 P 7750
1911-1949
3 P 7751
1913-1949
Payssous
3 P 3833-3837
3833
3834
Section A de Mousqué, feuille unique, éch. 1/2500.
332
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 379
3 P 7752
État de section.
1832
3 P 7753
1833-1914
3 P 7754
1882-1911
3 P 7755
1911-1953
3 P 7756
1913-1953
Péchabou
3 P 3838-3840
3 P 380
3838
3839
Section A de Lassers, feuille unique, éch. 1/2500.
3840
Sections B des Binets et C de la Chanson, feuille unique,
éch. 1/2500.
3 P 7757
État de section.
1808
3 P 7758
État de section.
1809
3 P 7759
1817
3 P 7760-7761
7760
7761
folios 60-117 (1896-1914)
1822-1914
3 P 7762
1882-1911
3 P 7763
1911-1931
3 P 7764
1913-1931
Péchauriolle
333
Voir :
Flourens
Pechbonnieu
La commune de Castillon a été réunie à Pechbonnieu en vertu d’une ordonnance royale du 10
janvier 1842.
3 P 5257
3 P 3841-3847
3841 Pechbonnieu, éch. 1/5000 [1811]
3842 Castillon, éch. 1/2500 (1810)
3 P 381-382
1807
1810-[1811]
3843
Section A des Caudayrous, feuille unique, éch. 1/2500.
3844
Section B de Barat, feuille unique, éch. 1/2500.
3845
3846
Section D de Labastide Constance, feuille unique, éch. 1/2500.
3847
Section E, feuille unique, éch. 1/2500. 89
Atlas parcellaires
381
Pechbonnieu .- Tableau d’assemblage, sections A-D, 5 feuilles.1811
382
Castillon.- Tableau d’assemblage, section unique, 2 feuilles. 1810
3 P 7765-7766
État de section.
7765
Pechbonnieu
7766
Castillon
1811
3 P 7767-7768
7767
Pechbonnieu
7768
Castillon
1818
3 P 7769-7770
7769
Pechbonnieu
7770
Castillon (1823-1842)
89
Ancienne section unique de Castillon.
334
1823-1914
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 7771
1882-1911
3 P 7772
1911-1931
3 P 7773
1913-1931
Pechbusque
3 P 3848
3 P 3849-3851
3 P 383
1805
1808
3849
3850
Section A del Baquier, feuille unique, éch. 1/2500.
3851
Sections B de Réguelongue et C de Barlagnague, feuille unique,
éch. 1/2500.
Atlas parcellaires : tableau d’assemblage, sections A-C, 3 feuilles.90
[1808]
3 P 7774
État de section.
1809
3 P 7775
État de section.
[s.d.]
3 P 7776
État de section.
1849
3 P 7777
1817
3 P 7778
1822-1850
3 P 7779
1850-1914
3 P 7780
1882-1911
3 P 7781
1911-1933
3 P 7782
1913-1933
Péguilhan
90
Les plans des sections correspondent à un plan géométrique par masses de culture en couleurs,
vraisemblablement antérieur au tableau d’assemblage (peut-être 1805, comme le tableau d’assemblage coté 3 P
3848).
335
3 P 3852-3865
3852
3853-3855 Section A de Bonrepos.
3856-3857 Section B de Touret.
3858-3859 Section C de Cabaus.
3863-3864 Section E de Garbit.
3865
3 P 384
Section F de la Camelle, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7783
État de section.
1834
3 P 7784-7785
7784
folios 1-340
7785
1834-1914
3 P 7786
1882-1911
3 P 7787
1911-1957
3 P 7788-7789
7788
7789
folios 501-623
1913-1957
Pelleport
336
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 3866-3880
3866
3867-3870 Section A du Nord du Village.
3871-3875 Section B de Saint-Pé.
3876-3880 Section C du Midi du Village.
3 P 385
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-C, 12 feuilles.91
3 P 7790
État de section.
1839
3 P 7791
État de section.
[s.d.]
3 P 7792
1840-1914
3 P 7793
1882-1911
3 P 7794
1911-1935
3 P 7795
1913-1935
Peyrissas
3 P 3881-3886
91
3881
3882
Section A de Bel-Hair, feuille unique, éch. 1/2500.
Manque la troisième feuille de la section A.
337
3 P 386
3885
Section C de Martignan, feuille unique, éch. 1/2500.
3886
Section D de Manan, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7796
1825-1914
3 P 7797
1882-1911
3 P 7798
1911-1957
3 P 7799-7800
7799
7800
folios 201-207
1913-1957
Peyrouzet
3 P 3887-3890
3887
3888
Section A de Peyrillan, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 387
3 P 7801
1826-1914
3 P 7802
1882-1911
3 P 7803
1911-1960
3 P 7804
1913-1960
338
SOUS-SÉRIE 3 P
Peyssies
3 P 3891-3900
3891
3892-3895 Section A de Bertranas.
3896-3900 Section A de Bertranas.
3 P 388
3 P 7805
État de section.
1840
3 P 7806
1840-1914
3 P 7807
1882-1911
3 P 7808
1911-1932
3 P 7809
1913-1932
Pibrac
339
3 P 3901-3915
3901
3902-3903 Section A de Manaut.
3904-3905 Section B de Sarta.
3908-3909 Section D de Bernet et Mayrou.
3910-3912 Section E de Begué et Sarraqui.
3913
Section F de Bouconne, feuille unique, éch. 1/5000.
3914-3915 Section G de las Bourdettes et Gayné.
3 P 389
3 P 7810
État de section.
1833
3 P 7811-7812
7811
folios 1-400
7812
1833-1914
3 P 7813
1882-1911
3 P 7814
1911-1951
3 P 7815-7816
7815
7816
folios 501-687
1913-1951
Pin-Balma
340
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 3916-3920
3916
3919-3920 Section B d’Aufrery.
3 P 390
3 P 7817
État de section.
1825
3 P 7818
1826-1914
3 P 7819
1882-1911
3 P 7820
1911-1933
3 P 7821
1913-1933
Pin-Murelet (Le)
3 P 3921-3929
3921
3924-3925 Section B de Saint-Arroman.
3926
Section C de Gouts, feuille unique, éch. 1/2500.
3927-3929 Section D de Gourdou et Emplaouès.
3 P 391
341
3 P 7822
État de section.
1831
3 P 7823
1832-1914
3 P 7824
1882-1911
3 P 7825
1911-1959
3 P 7826
1913-1959
Pins-Justaret
3 P 3934-3937
3 P 393
3934
3935
Section A de Justaret, feuille unique, éch. 1/2500.
3936
3937
Section C de Sainte-Barbe, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7833
État de section.
1814
3 P 7834-7835
7834
7835
folios 83-124 (1902-1914)
1823-1914
3 P 7836
1882-1911
3 P 7837
1911-1931
3 P 7838
1913-1931
342
SOUS-SÉRIE 3 P
Pinsaguel
3 P 3930-3933
3930
3933
3 P 392
Section B des Vignes, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7827
État de section.
[1814]
3 P 7828-7829
7828
7829
folios 93-170 (1877-1914)
1823-1914
3 P 7830
1882-1911
3 P 7831
1911-1930
3 P 7832
1913-1930
Plagne
3 P 3938-3940
3 P 394
3938
3939
Section A du Baqué, feuille unique, éch. 1/2500.
3940
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, section A, 2 feuilles.92
3 P 7839
92
État de section.
1826
Manque la section B.
343
3 P 7840
1827-1914
3 P 7841
Matrice des propriétés bâtie s.
1882-1911
3 P 7842
1911-1959
3 P 7843
1913-1959
Plagnole
3 P 3941-3946
3941
3942-3944 Section A des Boulbènes.
3945-3946 Section B du Terre-Fort.
3 P 395
3 P 7844
État de section.
1831
3 P 7845
1832-1914
3 P 7846
1882-1911
3 P 7847
1911-1944
3 P 7848
1913-1944
Plaisance-du-Touch
3 P 3947-3962
3947
344
SOUS-SÉRIE 3 P
3948-3949 Section A de Dumène.
3953-3955 Section C des Vitarelles.
3956-3957 Section D de Birasel.
3958-3959 Section E de Nébout.
3960-3962 Section F des Bastards.
3 P 396
3 P 7849
État de section.
1833
3 P 7850-7852
7850
folios 1-440
7851
folios 441-920
7852
1833-1914
3 P 7853
1882-1911
3 P 7854
1911-1935
3 P 7855-7856
7855
7856
folios 501-910
1913-1935
Plan (Le)
345
3 P 3963-3968
3963
3965
3966
3967-3968 Section B de Saint-Ciprien.
3 P 397
3 P 7857
État de section.
1826
3 P 7858-7859
7858
folios 1-500
7859
1827-1914
3 P 7860
1882-1911
3 P 7861
1911-1934
3 P 7862-7863
7862
7863
folios 501-735
1913-1934
Pointis-de-Rivière
3 P 3969-3975
3969
3970-3971 Section A du Brocas.
3974-3975 Section C de Camon de l’Église.
346
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 398
3 P 7864
État de section.
1832
3 P 7865-7866
7865
folios 1-440
7866
1833-1914
3 P 7867
1882-1911
3 P 7868
1911-1940
3 P 7869-7870
7869
7870
folios 501-744
1913-1940
Pointis-Inard
3 P 3976-3986
3976
3980-3982 Section B de Brouls.
3983-3984 Section C de la Mourère.
3985-3986 Section D de la Rouère.
3 P 399
93
Manquent la seconde feuille de la section B et la totalité de la section C.
347
3 P 7871
État de section.
1830
3 P 7872-7873
7872
folios 1-540
7873
1831-1914
3 P 7874
1882-1911
3 P 7875
1911-1951
3 P 7876-7877
7876
folios 1-500
7877
1913-1951
Polastron
3 P 3987-3990
3987
3990
3 P 400
Section B d’Auban, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7878
État de section.
1829
3 P 7879
1829-1914
3 P 7880
1882-1911
3 P 7881
1911-1960
3 P 7882
1913-1960
Pompertuzat
348
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 3991-3995
3991
3 P 401
3994
Section B de Laplane, feuille unique, éch. 1/2500.
3995
3 P 7883
État de section.
1811
3 P 7884
1820
3 P 7885-7886
7885
7886
folios 71-178 (1876-1914)
1823-1914
3 P 7887
1882-1911
3 P 7888
1911-1931
3 P 7889
1913-1931
Ponlat-Taillebourg
3 P 3996-4001
3996
3997
Section A du Bois de Saint-Jean, feuille unique, éch. 1/2500.
3998-3999 Section B de Ponlat.
3 P 402
4000
Section C de Taillebourg, feuille unique, éch. 1/2500.
4001
Section D du Goutil, feuille unique, éch. 1/2500.
349
3 P 7890
État de section.
1812
3 P 7891-7892
7891
7892
folios 153-403 (1878-1914)
1821-1914
3 P 7893
1882-1911
3 P 7894
1911-1933
3 P 7895
1913-1933
Portet-d’Aspet
3 P 4002-4010
4002
4007-4008 Section B d’Estremals.
4009-4010 Section C de Coumme Debax.
3 P 403
3 P 7896
État de section.
1835
3 P 7897-7898
7897
folios 1-400
7898
350
1836-1914
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 7899
1882-1911
3 P 7900
1911-1974
3 P 7901-7902
7901
7902
folios 501-800
1913-1974
Portet-de-Luchon
3 P 4011-4015
4011
3 P 404
3 P 7903
État de section.
1838
3 P 7904
1839-1914
3 P 7905
1882-1911
3 P 7906
1911-1935
3 P 7907
1913-1935
Portet-sur-Garonne
Documentation graphique (an XIII-1807)
3 P 5258
3 P 4016-4027
94
an XIII94
1807
1805.
351
4016
4019-4020 Section B.
4021-4022 Section C.
4025-4026 Section E.
4027
3 P 7908
État de section.
[1810]
3 P 7909
3 P 7910-7911
7910
7911
folios 257-558 (1876-1914)
1823-1914
3 P 7912
1882-1911
3 P 7913
1911-1938
3 P 7914-7915
7914
7915
folios 501-800
1913-1938
Poubeau
3 P 4028-4031
4028
352
1817
SOUS-SÉRIE 3 P
4029
4030
4031
3 P 405
3 P 7916
État de section.
1838
3 P 7917
1839-1914
3 P 7918
1882-1911
3 P 7919
1911-1933
3 P 7920
1913-1933
Poucharramet
3 P 4032-4045
4032
4033-4034 Section A de Jourdan.
4035
Section B de Nagut, feuille unique, éch. 1/2500.
4036-4037 Section C de Gibert.
4038-4039 Section D de la Rivière.
353
4042-4043 Section F de Pierrelance.
4044-4045 Section G de Haumont.
3 P 406
3 P 7921
État de section.
1831
3 P 7922-7923
7922
folios 1-400
7923
1832-1914
3 P 7924
1882-1911
3 P 7925
1911-1955
3 P 7926-7927
7926
7927
folios 501-651
1913-1955
Pouy-de-Touges
3 P 4046-4054
4046
4049-4050 Section B des Bois.
4051-4052 Section C de la Plaine Haute.
4053-4054 Section D de la Borio.
354
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 407
3 P 7928
État de section.
1828
3 P 7929
1828-1914
3 P 7930
1882-1911
3 P 7931
1911-1955
3 P 7932
1913-1955
Pouze
3 P 4055-4057
3 P 408
4055
4056
Section A de Ballade, feuille unique, éch. 1/2500.
4057
Section B de Bernardine, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7933
État de section.
1812
3 P 7934
1820
3 P 7935
1823-1914
3 P 7936
1882-1911
3 P 7937
1911-1932
3 P 7938
1913-1932
Pradère-les-Bourguets
3 P 4058-4061
355
4058
4059-4060 Section A d’Enlayrac.
4061
3 P 409
Section B de las Neous, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7939
État de section.
1833
3 P 7940
1833-1914
3 P 7941
1882-1911
3 P 7942
1911-1932
3 P 7943
1913-1932
Préserville
3 P 4062-4067
4062
4063
Section A de Ducasse, feuille unique, éch. 1/2500.
4064
Section B de Carmountes, feuille unique, éch. 1/2500.
4065
Sections C de Barthe-Cave et D de Foucaut, feuille unique,
éch. 1/2500.
4066
4067
3 P 7944
État de section.
1812
3 P 7945
1817
3 P 7946-7947
7946
7947
folios 83-217 (1876-1914)
1823-1914
3 P 7948
1882-1911
356
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 7949
1911-1954
3 P 7950
1913-1954
Proupiary
3 P 4068-4071
3 P 410
4068
4069
Section A de Vignoles, feuille unique, éch. 1/2500.
4070
4071
Section C de Bonnefont, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7951
État de section.
1811
3 P 7952
1821
3 P 7953-7954
7953
7954
folios 101-166 (1888-1914)
1823-1914
3 P 7955
1882-1911
3 P 7956
1911-1932
3 P 7957
1913-1932
Prunet
3 P 4072-4075
4072
Tableau d’assemblage, [éch. 1/10000].
4073-4074 Section A de Prunet.
4073 1ère feuille, [éch. 1/2500]
357
4075
3 P 411
Section B de las Bordes, feuille unique, [éch. 1/2500].
3 P 7958
État de section.
1827
3 P 7959
1828-1914
3 P 7960
1882-1911
3 P 7961
1911-1932
3 P 7962
1913-1932
Pujol (Le)
Voir :
Sainte-Foy-d’Aigrefeuille
Pujolet (Le)
Voir :
Vallesville
Puydaniel
3 P 4076-4081
4076
4077
Section A du Monget, feuille unique, éch. 1/2500.
358
SOUS-SÉRIE 3 P
4078-4079 Section B de la Plaine d’Esquive.
3 P 412
4080
Section C de Saint-Sernin, feuille unique, éch. 1/2500.
4081
Section D de la Plaine, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7963
État de section.
1810
3 P 7964
1817
3 P 7965-7966
7965
7966
folios 103-284 (1876-1914)
1823-1914
3 P 7967
1882-1911
3 P 7968
1911-1932
3 P 7969
1913-1932
Puymaurin
3 P 4082-4096
4082
4083-4084 Section A de la Rivière d’Embas.
4085-4086 Section B de Larjot.
4087-4089 Section C d’en Bidaoucot.
4090-4091 Section D de la Rivière d’en Haut.
359
4092-4094 Section E de la Frande.
4095-4096 Section F de la Ville.
3 P 413
3 P 7970
État de section.
[1824]
3 P 7971-7972
7971
folios 1-520
7972
1829-1914
3 P 7973
1882-1911
3 P 7974
1911-1961
3 P 7975-7976
7975
7976
folios 501-616
1913-1961
Puysségur
3 P 4097-4104
4097
4102-4104 Section B de Tounet.
4103
4104
3 P 414
360
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 7977
État de section.
1839
3 P 7978
État de section.
[s.d.]
3 P 7979
1839-1914
3 P 7980
1882-1911
3 P 7981
1911-1939
3 P 7982
1913-1939
Quint-Fonsegrives
3 P 4105-4106
4105-4106 Section A de Fonsegrives.
3 P 415
3 P 7983
État de section.
1825
3 P 7984
1826-1914
3 P 7985
1882-1911
3 P 7986
1911-1932
3 P 7987
1913-1932
Ramefort
95
Manquent le tableau d’assemblage et la section B.
361
Voir :
Aurignac
Boussan
Saint-André
arrondissement de Saint-Gaudens ; canton d’ Aurignac
Ramonville-Saint-Agne
3 P 4107-4110
4107
4108
Section A du Canal, 1ère feuille, éch. 1/2500.
4109-4110 Section B du Village et de Soule.
3 P 416
3 P 7988
1826-1914
3 P 7989
1882-1911
3 P 7990
1911-1934
3 P 7991
1913-1934
96
Manque la seconde feuille de la section A.
362
SOUS-SÉRIE 3 P
Razecueillé
Ancienne section d’Aspet, distraite par une ordonnance royale du 22 mars 1835 pour former avec la
section de Milhas la commune de Milhas-Razecueillé. Le 26 avril 1870, un arrêté préfectoral a
divisé cette dernière en deux communes distinctes : Milhas et Razecueillé.
3 P 4111-4119
4111
4112
Section A de Milhas, feuille unique, éch. 1/2500.
4113
4114-4119 Section D de Razecuillé.
3 P 311
3 P 7992
État de section.
1836
3 P 7993
1870-1914
3 P 7994
1882-1911
3 P 7995
1911-1959
3 P 7996
1913-1959
Rebigue
3 P 4120-4123
4120
97
98
Il n’existe pas de section B.
Comprend également Milhas, les deux communes n’en faisant qu’une en 1835.
363
3 P 417
4121
Section A de Bouillonne, feuille unique, éch. 1/2500.
4122
Section B de Blanconne, feuille unique, éch. 1/2500.
4123
Section C de Fournier, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 7997
État de section.
1808
3 P 7998
État de section.
1809
3 P 7999
1818
3 P 8000-8001
8000
8001
folios 37-59 (1897-1914)
1822-1914
3 P 8002
1882-1911
3 P 8003
1911-1933
3 P 8004
1913-1933
Régades
3 P 4124-4126
3 P 418
4124
4125
4126
Section B de Montespan, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8005
État de section.
1830
3 P 8006
1830-1914
3 P 8007
1882-1911
3 P 8008
1911-1946
3 P 8009
1913-1946
364
SOUS-SÉRIE 3 P
Renneville
3 P 4127-4132
4127
Tableau d’assemblage, [éch. 1/10000].
4128-4129 Section A du Baylat.
4130 1ère feuille, [éch. 1/2500]
4132
3 P 419
Section C de la Tirane, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8010
1826-1914
3 P 8011
1882-1911
3 P 8012
1911-1939
3 P 8013
1913-1939
Revel
3 P 4133-4158
4133
4134-4136 Section A des Pugets.
99
Manque la seconde feuille de la section B.
365
4137-4139 Section B de Couffinal.
4140
Section C de Lamayré, feuille unique, éch. 1/2500.
4141-4142 Section D du Moulin du roi.
4145-4147 Section F des Vignobles.
4148-4149 Section G de Bombernat.
4150-4151 Section H de Dreuille.
4152-4153 Section I de la Pomme.
4154-4156 Section J de l’Église de Vauré.
4157-4158 Section K de Belloc.
3 P 420
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-K, 26 feuilles.
3 P 8014
État de section.
1832
3 P 8015-8018
1833-1914
8015
folios 1-560
8016
folios 561-1160
8017
folios 1161-1760
8018
3 P 8019-8020
8019
cases 1-781
8020
366
1882-1911
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8021-8023
8021
8022
cases 603-1244
8023
cases 1245-1854
1911-1960
3 P 8024-8029
8024
8025
folios 1-600
8026
folios 601-1200
8027
folios 1201-1696
8028
folios 1697-2296
8029
folios 2297-2707
1913-1960
Rieucazé
3 P 4159-4161
3 P 421
4159
4160
4161
Section B des Bois, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8030
État de section.
1830
3 P 8031
1831-1914
3 P 8032
1882-1911
3 P 8033
1911-1935
3 P 8034
1913-1935
Rieumajou
3 P 4162-4164
4162
367
3 P 422
4163
4164
Section B des Pinçous, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8035
1826-1914
3 P 8036
1882-1911
3 P 8037
1911-1939
3 P 8038
1913-1939
Rieumes
L’ancienne commune de Lespères a été rattachée à Rieumes par une ordonnance royale du 6 mai
1836.
3 P 4165-4183
4165
4166
Lespères.- Tableau d’assemblage, éch. 1/10000.
4167-4168 Section A d’Englaoudy.
4169-4170 Section B d’Engouaillard.
4172 plan de la ville, partie de la 1ère feuille développée,
éch. 1/1250
4174-4175 Section D de Crabètes et Arroutchés.
4176-4178 Section E de Mansenca.
100
Les sections H et I correspondent à l’ancienne commune de Lespères.
368
SOUS-SÉRIE 3 P
4177
4178
4179-4180 Section F de Marroule.
3 P 423-424
4181
Section G du Bois de Baupuy, feuille unique, éch. 1/5000.
4182
Section H du Moulin à vent, feuille unique, éch. 1/2500.
4183
Section I de Laudète, feuille unique, éch. 1/2500.
Atlas parcellaire
423
Tableau d’assemblage, 1 feuille.
424
Lespères.- Tableau d’assemblage, sections A-B, 3 feuilles.
3 P 8039
État de section : A-G.
1831
3 P 8040
État de section : H-I.101
3 P 8041
Lespères.- État de section.
3 P 8042-8044
8042
folios 1-480
8043
8044
folios 961-1202 (1896-1914)
1831-1914
3 P 8045
1882-1911
3 P 8046-8047
8046
8047
cases 555-735
1911-1956
3 P 8048-8050
8048
8049
folios 501-1000
8050
folios 1001-1133
1913-1956
[1837]
[s.d.]
Rieux
3 P 4184-4203
101
Anciennes sections A et B de Lespères : voir note précédente.
369
4184
4185-4186 Section A de Renaudi.
4187-4188 Section B de las Bourdettes.
4189-4190 Section C de Saint-Michel.
4191-4192 Section D de Saint-Laurent et Montaudous.
4196-4198 Section F de la Morère et de Manan.
4199-4201 Section G de Maillan et du Grand Dinatis.
4202-4203 Section H de Gouderbat et Artigaut.
3 P 425
3 P 8051
État de section.
[1824]
3 P 8052-8054
8052
folios 1-260
8053
8054
folios 507-903 (1866-1914)
1825-1914
3 P 8055-8056
8055
cases 1-399
8056
1882-1911
3 P 8057-8058
8057
8058
cases 483-527
1911-1936
370
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8059-8061
8059
8060
folios 501-1100
8061
folios 1101-1166
1913-1936
Riolas
3 P 4204-4206
3 P 426
4204
4205
4206
Section B d’Engimarro, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8062
1826-1914
3 P 8063
1882-1911
3 P 8064
1911-1969
3 P 8065
1913-1969
Roquefort-sur-Garonne
3 P 4207-4215
4207
4208-4209 Section A de Matiouet.
371
4213-4214 Section C de Balesta.
4215
3 P 427
Section D de Fourg, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8066
État de section.
1826
3 P 8067-8068
8067
folios 1-344
8068
1827-1914
3 P 8069
1882-1911
3 P 8070
1911-1963
3 P 8071-8072
8071
8072
folios 501-700
1913-1963
Roques
3 P 4216-4221
4216
4219-4220 Section B de Paule.
4221
Section C de Cujalas, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8073-8074
8073
8074
folios 222-329 (1896-1914)
1823-1914
3 P 8075
1882-1911
3 P 8076
1911-1933
372
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8077
1913-1933
Roquesérière
3 P 4222-4227
4222
4225
Section B de Fondvieille, feuille unique, éch. 1/2500.
4226-4227 Section C de Caoulère.
3 P 428
3 P 8078
État de section.
1838
3 P 8079
1838-1914
3 P 8080
1882-1911
3 P 8081
1911-1932
3 P 8082
1913-1932
Roquettes
3 P 4228-4230
3 P 429
4228
4229
Section A de Beaucru, feuille unique, éch. 1/2500.
4230
373
3 P 8083
1823-1914
3 P 8084
1882-1911
3 P 8085
1911-1931
3 P 8086
1913-1931
Rouède
3 P 4231-4235
4231
4234-4235 Section B de l’Hostellerie.
3 P 430
3 P 8087
État de section.
1826
3 P 8088-8089
8088
8089
folios 569-656 (1898-1914)
1827-1914
3 P 8090
1882-1911
3 P 8091
1911-1959
3 P 8092-8093
8092
8093
folios 501-560
1913-1959
Rouffiac-Tolosan
374
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 4236-4239
3 P 431
4236
4237
4238
Sections B et C, feuille unique, éch. 1/2500.
4239
3 P 8094
État de section.
1811
3 P 8095
1817
3 P 8096
1823-1914
3 P 8097
1882-1911
3 P 8098
1911-1931
3 P 8099
1913-1931
Roumens
3 P 4240-4242
4240
3 P 432
3 P 8100
État de section.
1832
3 P 8101
1833-1914
3 P 8102
1882-1911
3 P 8103
1911-1932
3 P 8104
1913-1932
375
Sabonnères
3 P 4243-4251
4243
4244-4245 Section A d’Angilos et Pechieu.
4246-4247 Section B du Village et Boucoué.
4248-4249 Section C de la rante et Pontète.
4250-4251 Section D des Loubets et du Tardan.
3 P 433
3 P 8105
État de section.
1831
3 P 8106
1831-1914
3 P 8107
1882-1911
3 P 8108
1911-1954
3 P 8109
1913-1954
Saccourvielle
Une ordonnance royale du 17 octobre 1847 a rattaché à Saccourvielle la commune de Benqué.
Cette dernière est redevenue commune en 1870, et a pris depuis le nom de Benque-Dessous-etDessus.
3 P 4252-4255
376
SOUS-SÉRIE 3 P
4252
4253-4255 Section A.102
3 P 434
3 P 8110
État de section.
1838
3 P 8111
1839-1914
3 P 8112
1882-1911
3 P 8113
1911-1933
3 P 8114
1913-1933
Saiguède
3 P 4256-4263
4256
4259-4260 Section B du Gaillard.
4261-4263 Section C de Souléris.
102
La section B n’existe plus : il s’agit du plan de Benque-Dessous-et-Dessus.
377
3 P 435
3 P 8115
État de section.
1833
3 P 8116
1833-1914
3 P 8117
1882-1911
3 P 8118
1911-1945
3 P 8119
1913-1945
Saint-Alban
Documentation graphique (an XIV-[1810])
3 P 5259
3 P 4264-4268
4264
an XIV103
[1810]
4265-4266 Section A de l’Albarède.
4267
Section B de Sers, feuille unique, éch. 1/2500.
4268
Section C de Sinsou, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8120
État de section.
1811
3 P 8121
1817
3 P 8122-8123
8122
8123
folios 101-163 (1897-1914)
1823-1914
3 P 8124
1882-1911
3 P 8125
1911-1931
3 P 8126
1913-1931
103
1805.
378
SOUS-SÉRIE 3 P
Saint-André
3 P 4269-4281
4269
4270
Section A de la Forêt, feuille unique, éch. 1/2500.
4271
Section B de Prieur, feuille unique, éch. 1/2500.
4272
Section C de Bodéant, feuille unique, éch. 1/2500.
4273-4274 Section D de Labatut.
4278-4279 Section F de Mauperé.
4280-4281 Section G de Bats et la Tuilerie.104
3 P 436
3 P 8127
État de section.
1825
3 P 8128
1825-1914
3 P 8129
1882-1911
3 P 8130
1911-1959
3 P 8131
1913-1959
Saint-Araille
104
Il s’agit de l’ancienne section E de la commune de Boussan.
379
3 P 4282-4285
3 P 437
4282
4283
Section A de Caperan, feuille unique, éch. 1/2500.
4284
4285
Section C de l’Église, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8132
État de section.
1829
3 P 8133
1829-1914
3 P 8134
1882-1911
3 P 8135
1911-1953
3 P 8136
1913-1953
Saint-Aventin
3 P 4286-4294
4286
4288
4289
4290-4293 Section B de Gourron et du Lys.
4294
3 P 438
Section C de Bounneoù, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8137
État de section.
1838
380
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8138
1839-1914
3 P 8139
1882-1911
3 P 8140
1911-1950
3 P 8141
1913-1950
Saint-Béat
3 P 4295-4300
4295
4296-4297 Section A de l’Anglade et de Gery.
3 P 439
3 P 8142
État de section.
1836
3 P 8143-8144
8143
folios 1-360
8144
1837-1914
3 P 8145
1882-1911
3 P 8146
1911-1948
3 P 8147-8148
8147
8148
folios 493-506
1913-1948
Saint-Bertrand-de-Comminges
381
3 P 4301-4309
4301
4302-4304 Section A de Labat.
3 P 440
3 P 8149
État de section.
1832
3 P 8150
1833-1914
3 P 8151
1882-1911
3 P 8152
1911-1934
3 P 8153
1913-1934
Saint-Cézert
3 P 4310-4315
4310
4311-4312 Section A de Boissier.
4315
3 P 441
Section C de Lamothe, feuille unique, éch. 1/2500.
382
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8154
État de section.
1828
3 P 8155
1828-1914
3 P 8156
1882-1911
3 P 8157
1911-1938
3 P 8158
1913-1938
Saint-Christaud
3 P 4316-4322
4316
4317-4318 Section A de la Barrère et Luquet.
4319
Section B de Campech, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 442
3 P 8159
État de section.
1837
3 P 8160
1838-1914
3 P 8161
1882-1911
3 P 8162
1911-1933
3 P 8163-8164
8163
8164
folios 401-478
1913-1933
Saint-Cizy
383
Voir :
Cazères
Saint-Clar-de-Rivière
3 P 4323-4329
4323
4324-4325 Section A de Mateplan.
3 P 443
3 P 8165-8166
8165
8166
folios 170-290 (1883-1914)
1823-1914
3 P 8167
1882-1911
3 P 8168
1911-1948
3 P 8169
1913-1948
Saint-Élix-le-Château
3 P 4330-4335
384
SOUS-SÉRIE 3 P
4330
3 P 444
4333
Section B de la Garenne, feuille unique, éch. 1/2500.
4334
Section C du Château, feuille unique, éch. 1/2500.
4335
Section D de la Grande Route, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8170
État de section.
1827
3 P 8171-8172
8171
folios 1-348
8172
1828-1914
3 P 8173
1882-1911
3 P 8174
1911-1934
3 P 8175
1913-1934
Saint-Élix-Séglan
Les communes de Saint-Élix et de Séglan ont été réunies par une ordonnance royale du 8 juin 1825.
3 P 4336-4341
4336
Saint-Élix.- Tableau d’assemblage, éch. 1/2500.
4337
Séglan.- Tableau d’assemblage, éch. 1/10000.
4340
4341
3 P 445
105
Il s’agit de l’ancienne section unique de Saint-Élix.
385
3 P 8176
1826-1914
3 P 8177
1882-1911
3 P 8178
1911-1932
3 P 8179
1913-1932
Saint-Félix-Lauragais
3 P 4342-4372
4342
4343-4344 Section A de Choples.
4345-4347 Section B de Pastourie.
4348-4350 Section C de Dalenq.
4351-4352 Section D de la Lande.
4353
Section E de Rhul, feuille unique, éch. 1/2500.
4354-4356 Section F de Jalabertié.
4357
Section G des Toumasés, feuille unique, éch. 1/2500.
4358-4359 Section H de l’Embreusse.
4360-4361 Section I de Cadenac.
386
SOUS-SÉRIE 3 P
4360
4361
4362-4363 Section J de Terre blanche.
4364-4365 Section K de l’Embernadas.
4366-4368 Section L de Graissens.
4369-4370 Section M de l’Emmarse.
4371-4372 Section N de la Ville.
3 P 8180
État de section.
1835
3 P 8181-8183
1835-1914
8181
folios 1-580
8182
folios 581-1200
8183
3 P 8184
1882-1911
3 P 8185
1911-1950
3 P 8186-8188
8186
8187
folios 501-1100
8188
folios 1101-1479
1913-1950
Saint-Ferréol-en-Comminges
3 P 4373-4376
4373
4374-4375 Section A de Broquère et des Esquiros.
387
4374
4375
4376
3 P 446
3 P 8189
État de section.
1834
3 P 8190
1834-1914
3 P 8191
1882-1911
3 P 8192
1911-1968
3 P 8193
1913-1968
Saint-Frajou
3 P 4406-4415
4406
4410-4412 Section B de la Pouge.
4413-4414 Section C de Mangues.
4415
3 P 448
Section D d’Entroubat, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8209
État de section.
[1824]
3 P 8210
388
1828-1914
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8211
1882-1911
3 P 8212
1911-1974
3 P 8213-8214
8213
8214
folios 401-531
1913-1974
Saint-Gaudens
La commune de Liéoux a été rattachée à celle de Saint-Gaudens par un arrêté préfectoral
du 5 novembre 1973.
3 P 4416-4439
Plans minutes.
4416-4434
4416
Saint-Gaudens : 19 feuilles.
4417-4418 Section A de la Pointe.
4419-4420 Section B de la Serre de Cazaux.
4421-4422 Section C des Landes.
4423-4424 Section D de Sainte-Anne.
4429
Section F de Sede, feuille unique, éch. 1/2500.
4430-4431 Section G de Brunet.
4432
Section H de la Serre de Nerous, feuille unique, éch. 1/2500.
4433-4434 Section I de la Serre des Bardins.
389
4434
4435-4439
Liéoux : 5 feuilles.
4435
4436
4439
3 P 449-450
Section C de Bernau, feuille unique, éch. 1/2500.
Atlas parcellaires
449
Saint-Gaudens.- Tableau d’assemblage, sections A-C, 5 feuilles.
450
Liéoux.- Tableau d’assemblage, sections A-C, 5 feuilles.
Saint-Gaudens (1829-1949)
3 P 8215
État de section.
1829
3 P 8216-8220
8216
folios 1-440
8217
folios 441-900
8218
8219
folios 1357-1756 (1878-1914)
8220
folios 1757-2193 (1900-1914)
1829-1914
3 P 8221-8222
8221
cases 1-793
8222
1882-1911
3 P 8223-8225
8223
8224
cases 1643-1444
8225
cases 1445-1849
1911-1949
3 P 8226-8231
8226
8227
folios 1-600
8228
folios 601-1200
8229
folios 1201-1700
8230
folios 1701-2300
8231
folios 2301-2440
1913-1949
Liéoux (1829-1954)
3 P 8232
État de section.
1829
390
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8233
1829-1914
3 P 8234
1882-1911
3 P 8235
1911-1954
3 P 8236
1913-1954
Saint-Geniès-Bellevue
Une loi du 28 juin 1847 a augmenté le territoire de Saint-Geniès-Bellevue aux dépens de l’Union.
3 P 4440-4442
3 P 451
4440
4441
Sections A des Motes et B du Village, feuille unique, éch. 1/2500.
4442
Sections C de Bartié, feuille unique, éch. 1/2500. 106
3 P 8237
État de section.
1811
3 P 8238
État de section.
[s.d.]
3 P 8239
1817
3 P 8240
1823-1914
3 P 8241
1882-1911
3 P 8242
1911-1931
3 P 8243
1913-1931
Saint-Germier
3 P 4443-4445
106
Il s’agit de l’ancienne section A de la commune de l’Union.
391
3 P 452
4443
4444
4445
Section B de Naudoui, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8244
1826-1914
3 P 8245
1882-1911
3 P 8246
1911-1935
3 P 8247
1913-1935
Saint-Hilaire
3 P 4446-4450
4446
4447-4448 Section A du Galant.
3 P 453
3 P 8248
1823-1914
3 P 8249
1882-1911
3 P 8250
1911-1932
3 P 8251
1913-1932
Saint-Ignan
392
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 4451-4455
4451
4454-4455 Section B de la Noue.
3 P 454
3 P 8252
État de section.
1829
3 P 8253-8254
8253
8254
folios 253-277 (1904-1914)
1837-1914
3 P 8255
1882-1911
3 P 8256
1911-1934
3 P 8257
1913-1934
Saint-Jean
Commune créée par un arrêté préfectoral du 4 décembre 1868, par extraction du territoire de
l’Union.
3 P 4456-4460
4456
107
Extraits des feuilles de plan de L’Union. Les sections n’ont pas été rebaptisées : il n’existe pas de sections
A et B.
393
4459
4460
3 P 8258
État de section.
[s.d.]
3 P 8259
1869-1914
3 P 8260
1882-1911
3 P 8261
1911-1930
3 P 8262
1913-1930
Saint-Jean-des-Pierres
Voir :
Saint-Pierre
Saint-Jean-Lherm
3 P 4461-4466
4461
4464-4466 Section B de Lagarde.
3 P 8263
État de section.
1837
3 P 8264
1838-1914
3 P 8265
1882-1911
394
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8266
1911-1933
3 P 8267
1913-1933
Saint-Jory
Commune augmentée d’une portion du territoire de l’ancienne commune de Novital-Viguerie,
supprimée par une ordonnance royale du 4 août 1846.
3 P 5260
3 P 4467-4481
1806
4467
4468-4469 Section A de l’Hers.
4470-4472 Section B des Maçons.
4475-4477 Section D de Labordette.
4481
3 P 455
Section F de Novital, feuille unique, éch. 1/2500. 108
108
Il s’agit de l’ancienne première feuille de la section unique de Novital-Viguerie, commune supprimée dont le
territoire a été réparti entre Saint-Jory et Lespinasse (cf. 3 P 2953, section C de Lespinasse, qui comprend une
partie attribuée à Saint-Jory).
395
3 P 8268-8269
8268
8269
folios 277-701 (1864-1914)
1824-1914
3 P 8270
1882-1911
3 P 8271
1911-1937
3 P 8272-8273
8272
8273
folios 501-953
1913-1937
Saint-Julia
3 P 4482-4488
4482
4483-4485 Section A de Lagarrigue.
4488
3 P 456
Section C de Nougayrasse, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8274
État de section.
1832
3 P 8275
1833-1914
3 P 8276
1882-1911
3 P 8277
1911-1933
396
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8278
1913-1933
Saint-Julien
3 P 4489-4496
4489
4490-4491 Section A de la Grande-Route.
4492-4493 Section B de sans.
4495
4496
3 P 457
3 P 8279
État de section.
[1824]
3 P 8280-8281
8280
8281
folios 217-331 (1894-1914)
1825-1914
3 P 8282
1882-1911
3 P 8283
1911-1932
3 P 8284
1913-1932
Saint-Lary-Boujean
3 P 4497-4501
397
4497
4498-4499 Section A de Serre Maubec.
4500-4501 Section B de Boujean et Maryan.
3 P 458
3 P 8285
État de section.
1834
3 P 8286
1834-1914
3 P 8287
1882-1911
3 P 8288
1911-1954
3 P 8289
1913-1954
Saint-Laurent
3 P 4502-4506
4502
4503-4504 Section A de Derrière la Save.
3 P 459
4505
Section B du Bas du Village, feuille unique, éch. 1/2500.
4506
Section B du Bout du Village, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8290
État de section.
[1824]
3 P 8291
398
1825-1914
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8292
1882-1911
3 P 8293
1911-1969
3 P 8294
1913-1969
Saint-Léon
3 P 4507-4520
4507
4508-4510 Section A de Larroque.
4511-4513 Section B de Coustiro.
4514-4515 Section C de Caussidières.
4516-4517 Section D de Trevigne.
4518-4520 Section E de la Rivière.
3 P 460
3 P 8295
État de section.
1834
3 P 8296
1835-1914
3 P 8297
1882-1911
3 P 8298
1911-1939
3 P 8299-8300
8299
8300
folios 401-451
1913-1939
399
Saint-Loup-Cammas
3 P 4526-4530
3 P 462
4526
4527
Section A des Puntous, feuille unique, éch. 1/2500.
4528
Section B des Rullets, feuille unique, éch. 1/2500.
4529
4530
Section D de Revel, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8306
État de section.
[1811]
3 P 8307
109
1817
3 P 8308
3 P 8309
1827-1914
3 P 8310
1882-1911
3 P 8311
1911-1931
3 P 8312
1913-1931
Saint-Loup-en-Comminges
3 P 4531-4534
4531
4532
4533-4534 Section B de Mestugnan.
3 P 463
109
Copie du registre précédent.
400
[s.d.]
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8313
État de section.
1834
3 P 8314
1834-1914
3 P 8315
1882-1911
3 P 8316
1911-1974
3 P 8317
1913-1974
Saint-Lys
3 P 4535-4549
4535
4536-4537 Section A de Lapescadoure.
4538-4539 Section B de Boiris.
4540-4542 Section C du Touch.
4543-4544 Section D de Benque.
4545-4546 Section E de Gavachon.
4547-4549 Section F de la Ville.
3 P 464
3 P 8318
État de section.
1833
401
3 P 8319-8320
8319
folios 1-460
8320
1834-1914
3 P 8321
1882-1911
3 P 8322
1911-1950
3 P 8323-8324
8323
8324
folios 493-841
1913-1950
Saint-Mamet
3 P 4550-4555
4550
4553-4555 Section B de Burbe.
3 P 465
3 P 8325
État de section.
1838
3 P 8326-8327
8326
8327
folios 301-367 (1904-1914)
1839-1914
3 P 8328
1882-1911
3 P 8329
1911-1951
3 P 8330-8331
8330
8331
folios 401-431
1913-1951
Saint-Marcel-Paulel
402
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 4556-4559
4556
4557
4558-4559 Section B de Paulel.
3 P 466
3 P 8332
État de section.
1836
3 P 8333
1836-1914
3 P 8334
1882-1911
3 P 8335
1911-1931
3 P 8336
1913-1931
Saint-Marcet
3 P 4560-4568
4560
4561-4562 Section A de la Hourcade.
4565-4567 Section C de Maupéré.
403
4565
4566
4567
4568
3 P 467
Section D du Prat-Bédiau, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8337
État de section.
1830
3 P 8338-8339
8338
folios 1-404
8339
1830-1914
3 P 8340
1882-1911
3 P 8341
1911-1932
3 P 8342-8343
8342
8343
folios 493-589
1913-1932
Saint-Martin-de-Ronsac
Voir :
Saint-Martin-des-Pierres
Voir :
Saint-Pierre
Saint-Martory
404
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 4569-4574
4569
4570
Section A du Bois communal, feuille unique, éch. 1/2500.
4571
Section B de la Ville, feuille unique, éch. 1/2500.
4572-4573 Section C du Bégué.
4572 1ère feuille, éch. 1/2500110
4574
3 P 468
Section D de Geles, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8344
État de section.
1811
3 P 8345
1821
3 P 8346-8347
8346
8347
folios 251-538 (1877-1914)
1823-1914
3 P 8348
1882-1911
3 P 8349
1911-1966
3 P 8350-8351
8350
8351
folios 501-787
1913-1966
Saint-Médard
Une portion de Landorthe a été rattachée à Saint-Médard par une ordonnance royale du 12 mars
1829.
3 P 4575-4579
4575
110
Un plan du village, au 1/1250, a été collé sur cette feuille.
405
3 P 469
4576
Section A du Cap de la Houzest, feuille unique, éch. 1/2500.
4577
Section B du Joc, feuille unique, éch. 1/2500.
4578
Section C de Soumets, feuille unique, éch. 1/2500.
4579
Section D de Landorthe, feuille unique, éch. 1/2500. 111
3 P 8352
État de section.
1811
3 P 8353
1821
3 P 8354-8355
8354
8355
folios 93-209 (1877-1914)
1823-1914
3 P 8356
1882-1911
3 P 8357
1911-1970
3 P 8358
1913-1970
Saint-Michel
3 P 4580-4589
4580
4581-4582 Section A de Gardeban.
4585-4586 Section C de Serres.
4587-4588 Section D d’Augeron.
111
Ancienne enclave de Landorthe, plan levé en 1829.
406
SOUS-SÉRIE 3 P
4589
3 P 470
Section E de Couzeranes, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8359
État de section.
1826
3 P 8360-8361
8360
folios 1-500
8361
1827-1914
3 P 8362
1882-1911
3 P 8363
1911-1956
3 P 8364-8365
8364
8365
folios 501-623
1913-1956
Saint-Orens-de-Gameville
3 P 4590-4595
4590
4591
3 P 471
4594
4595
3 P 8366
État de section.
1808
3 P 8367
État de section.
1809
3 P 8368
1812
3 P 8369-8370
112
La section E est manquante.
407
1822-1914
8369
8370
folios 93-312 (1865-1914)
3 P 8371
1882-1911
3 P 8372
1911-1951
3 P 8373
1913-1951
Saint-Paul-d’Oueil
arrondissement de Saint-Gaudens ; canton de Bagnères-de-luchon
3 P 4600-4606
4600
4601
Section A de la Forêt, feuille unique, éch. 1/5000.
3 P 473
3 P 8379
État de section.
1838
3 P 8380
1839-1914
3 P 8381
1882-1911
3 P 8382
1911-1933
3 P 8383
1913-1933
Saint-Paul-sur-Save
408
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 4596-4599
4596
4599
3 P 472
Section B d’Encrouchet, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8374
État de section.
1828
3 P 8375
1830-1914
3 P 8376
1882-1911
3 P 8377
1911-1933
3 P 8378
1913-1933
Saint-Pé-d’Ardet
3 P 4607-4609
4607
4608
4609
Section B des Penthières et Lacomanÿ, feuille unique, éch.
1/2500.
3 P 474
3 P 8384
État de section.
1832
3 P 8385
1833-1914
3 P 8386
1882-1911
3 P 8387
1911-1931
3 P 8388
1913-1931
409
Saint-Pé-Delbosc
3 P 4610-4614
4610
4613-4614 Section B des Bartaous.
3 P 475
3 P 8389
État de section.
1834
3 P 8390
1834-1914
3 P 8391
1882-1911
3 P 8392
1911-1939
3 P 8393
1913-1939
Saint-Pierre
Commune née de la fusion, en vertu d’une ordonnance royale du 5 septembre 1847, des communes
de Saint-Jean-des-Pierres et Saint-Martin-des-Pierres.
3 P 4615-4620
4615
4616
Saint-Martin-des-Pierres.- Tableau d’assemblage,
éch. 1/10000.
1835
Saint-Jean-des-Pierres.- Tableau d’assemblage, éch. 1/10000.1836
113
La section A correspond à l’ancienne section unique de Saint-Martin-des-Pierres, la section B à celle de
Saint-Jean-des-Pierres.
410
SOUS-SÉRIE 3 P
4617
4618
4619-4620 Section B.
3 P 476
Atlas parcellaire
Saint-Jean-des-Pierres.- Tableau d’assemblage, section unique, 3 feuilles. 1836
Saint-Martin-des-Pierres.- Tableau d’assemblage, section unique,
3 feuilles.
1835
3 P 8394
État de section : A (ex-section unique de Saint-Martin-des-Pierres)
et B (ex-section unique de Saint-Jean-des-Pierres).
1835
3 P 8395-8396
8395
Saint-Martin-des-Pierres (1836-1849) ; Saint-Pierre
(1848-1914)
8396
Saint-Jean-des-Pierres (1836-1849)
1836-1914
3 P 8397
1882-1911
3 P 8398
1911-1934
3 P 8399
1913-1934
Saint-Pierre-de-Lages
3 P 4621-4625
4621
4622-4623 Section A du Bousquet.
4624
Section B de Lagarde, feuille unique, éch. 1/2500.
4625
Section C des Orphelines, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8400
État de section.
1811
3 P 8401
1817
411
3 P 8402-8403
8402
8403
folios 65-92 (1898-1914)
1823-1914
3 P 8404
1882-1911
3 P 8405
1911-1944
3 P 8406
1913-1944
Saint-Plancard
3 P 4626-4635
4626
4627
Section A de Rieu-Dangle, feuille unique, éch. 1/2500.
4630
Section C de Bararan, feuille unique, éch. 1/2500.
4631-4632 Section D de la Goute.
4633-4634 Section E de la Lanne.
4635
3 P 477
Section F de Rive-Save, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8407
État de section.
1813
3 P 8408-8410
8408
folios 1-180
8409
8410
folios 353-750 (1865-1914)
1824-1914
3 P 8411
1882-1911
3 P 8412
1911-1963
3 P 8413-8415
8413
1913-1963
412
SOUS-SÉRIE 3 P
8414
8415
folios 501-1100
folios 1101-1193
Saint-Rome
3 P 4636-4638
4636
4637-4638 Section unique de Saint-Rome.
3 P 478
3 P 8416
État de section.
[1825]
3 P 8417
1826-1914
3 P 8418
1882-1911
3 P 8419
1911-1937
3 P 8420
1913-1937
Saint-Rustice
3 P 4639-4641
3 P 479
4639
4640
Section A de las Meniounes, feuille unique, éch. 1/2500.
4641
Sections B du Village et C des Gascounets, feuille unique,
éch. 1/2500.
413
3 P 8421-8422
8421
8422
folios 91-175 (1894-1914)
1824-1914
3 P 8423
1882-1911
3 P 8424
1911-1931
3 P 8425
1913-1931
Saint-Sauveur
3 P 4642-4646
4642
4645-4646 Section B de l’Hers.
3 P 480
3 P 8426
État de section.
1819
3 P 8427-8428
8427
8428
folios 133-227 (1886-1914)
1824-1914
3 P 8429
1882-1911
3 P 8430
1911-1933
3 P 8431
1913-1933
Saint-Sulpice-sur-Lèze
414
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 4647-4663
4647
4648-4651 Section A de Saintes.
4652-4654 Section B de Sauvergine.
4655-4658 Section C du Ruisseau de Barrique.
3 P 481
3 P 8432
État de section.
1840
3 P 8433-8434
8433
folios 1-380
8434
1840-1914
3 P 8435
1882-1911
3 P 8436
1911-1952
3 P 8437
1913-1952
Saint-Thomas
415
3 P 4664-4672
4664
4665-4666 Section A du Pecail.
4667-4668 Section B de la Brèche.
4671-4672 Section D du Sauvage.
3 P 482
3 P 8438
État de section.
1833
3 P 8439
1833-1914
3 P 8440
1882-1911
3 P 8441
1911-1956
3 P 8442
1913-1956
Saint-Vincent
3 P 4673-4676
4673
4674
Section A du Palais, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 483
416
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8443
1826-1914
3 P 8444
1882-1911
3 P 8445
1911-1937
3 P 8446
1913-1937
Une ordonnance royale du 28 octobre 1832 a réuni à Sainte-Foy-d’Aigrefeuille deux communes :
Saint-Martin-de-Ronsac et Le Pujol.
3 P 4377-4385
4377
4378
Saint-Martin-de-Ronsac.- Tableau d’assemblage, éch. 1/5000.
4379
Le Pujol.- Tableau d’assemblage, éch. 1/5000.
4380
Section A de la Saune, feuille unique, éch. 1/2500.
4381
4382
4383
Section D de Bellières, feuille unique, éch. 1/2500.
4384
Section E de Roquette et Gairal, feuille unique, éch. 1/2500.
4385
3 P 8194
État de section.
1812
3 P 8195-8196
8195
8196
Le Pujol
1818
3 P 8197-8198
8197
8198
folios 156-192 (1898-1914)
1823-1914
3 P 8199
1882-1911
3 P 8200
1911-1954
114
Les sections C et D correspondent à Saint-Martin-de-Ronsac, les sections E et F au Pujol.
417
3 P 8201
1913-1954
Sainte-Foy-de-Peyrolières
3 P 4386-4405
4386
4387-4388 Section A de Cassardon.
4392-4393 Section C de Castagné et des Nozes.
4394-4395 Section D de Parayré et Saudrune.
4389-4391 Section E de Fariech et Ricard.
4399-4401 Section F de la Salvetat.
4402-4403 Section G de Miaou et Bourrieu.
4404-4405 Section H de Crouzet.
3 P 447
3 P 8202
État de section.
1833
418
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8203-8204
8203
folios 1-580
8204
1833-1914
3 P 8205
1882-1911
3 P 8206
1911-1947
3 P 8207-8208
8207
8208
folios 501-917
1913-1947
Sainte-Livrade
3 P 4521-4525
4521
4524-4525 Section B de Lazimont.
3 P 461
3 P 8301
État de section.
1833
3 P 8302
1833-1914
3 P 8303
1882-1911
3 P 8304
1911-1956
3 P 8305
1913-1956
Sajas
419
3 P 4677-4681
4677
3 P 484
3 P 8447
État de section.
1831
3 P 8448
1832-1914
3 P 8449
1882-1911
3 P 8450
1911-1953
3 P 8451
1913-1953
Saleich
Une ordonnance royale du 9 mars 1826 a fixé les limites entre Saleich et Mauvezin-du-Prat
(Ariège). Une seconde, du 21 août 1827, a précisé celles avec Francazal. Le territoire de Saleich a
été amputé de portions destinées à constituer la commune d’Urau, créée par un arrêté préfectoral
du 7 avril 1870.
3 P 4682-4690
4682
4685-4687 Section B du Château et Saleich-Vieille.
115
Plusieurs feuilles ont été découpées, voire retirées, à la suite de la création de la commune d’Urau (cf. plan
minute de cette commune).
420
SOUS-SÉRIE 3 P
4685
4686
4687
3 P 485
4688
4689
Section D d’Uraou, feuille unique, éch. 1/2500.
4690
Section E de Gerus, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8452
État de section.
1827
3 P 8453-8454
8453
folios 1-604
8454
1828-1914
3 P 8455
1882-1911
3 P 8456
1911-1935
3 P 8457-8458
8457
8458
folios 501-769
1913-1935
Salerm
3 P 4691-4695
4691
4694-4695 Section B de la Pouche.
3 P 486
3 P 8459
État de section.
[1824]
3 P 8460
421
1825-1914
3 P 8461
1882-1911
3 P 8462
1911-1965
3 P 8463
1913-1965
Salies-du-Salat
3 P 4696-4701
4696
4700-4701 Section B d’Espancousses.
3 P 487
3 P 8464
État de section.
1835
3 P 8465
1827-1914
3 P 8466
1882-1911
3 P 8467
1911-1946
3 P 8468-8470
8468
8469
folios 401-600
8470
folios 601-680
1913-1946
Salles-et-Pratviel
3 P 4702-4704
422
SOUS-SÉRIE 3 P
4702
3 P 488
3 P 8471
État de section.
1838
3 P 8472
1839-1914
3 P 8473
1882-1911
3 P 8474
1911-1931
3 P 8475
1913-1931
Salles-sur-Garonne
3 P 4705-4708
4705
4708
3 P 489
Section B de Seignian, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8476
État de section.
[1824]
3 P 8477
1826-1914
3 P 8478
1882-1911
3 P 8479
1911-1933
3 P 8480
1913-1933
423
Salvetat-Lauragais (La)
3 P 4714-4716
3 P 491
4714
4715
Section A de Bermont, feuille unique, éch. 1/2500.
4716
3 P 8486
État de section.
1828
3 P 8487
1828-1914
3 P 8488
1882-1911
3 P 8489
1911-1933
3 P 8490
1913-1933
Salvetat-Saint-Gilles (La)
3 P 4709-4713
4709
4710-4711 Section A de las Barracques.
3 P 490
3 P 8481
État de section.
1833
424
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8482
1835-1914
3 P 8483
1882-1911
3 P 8484
1911-1938
3 P 8485
1913-1938
Saman
3 P 4717-4721
4717
4720-4721 Section B des Micous.
3 P 492
3 P 8491
État de section.
1834
3 P 8492
1834-1914
3 P 8493
1882-1911
3 P 8494
1911-1953
3 P 8495
1913-1953
Samouillan
3 P 4722-4726
4722
4723-4724 Section A du Bois Communal.
425
4723
4724
3 P 493
3 P 8496-8497
8496
8497
folios 111-237 (1879-1914)
1825-1914
3 P 8498
1882-1911
3 P 8499
1911-1936
3 P 8500
1913-1936
Sana
3 P 4727-4729
3 P 494
4727
4728
Section A des Baylacs, feuille unique, éch. 1/2500.
4729
3 P 8501
État de section.
1826
3 P 8502
1827-1914
3 P 8503
1882-1911
426
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8504
1911-1930
3 P 8505
1913-1930
Sarrecave
3 P 4730-4732
4730
3 P 495
3 P 8506
État de section.
1834
3 P 8507
1834-1914
3 P 8508
1882-1911
3 P 8509
1911-1966
3 P 8510
1913-1966
Sarremezan
3 P 4733-4736
4733
4734
Section A de Saint-Juilen, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 496
427
3 P 8511
État de section.
1834
3 P 8512
1834-1914
3 P 8513
1882-1911
3 P 8514
1911-1946
3 P 8515
1913-1946
Saubens
3 P 4737-4740
4737
4740
3 P 497
Section B du Bugat, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8516-8517
8516
8517
folios 141-165 (1904-1914)
1823-1914
3 P 8518
1882-1911
3 P 8519
1911-1931
3 P 8520
1913-1931
Saussens
3 P 4741-4743
4741
428
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 498
3 P 8521
État de section.
1827
3 P 8522
1828-1914
3 P 8523
1882-1911
3 P 8524
1911-1933
3 P 8525
1913-1933
Sauveterre-de-Comminges
3 P 4744-4765
4744
4745-4747 Section A de l’Ôo.
4748-4749 Section B de Reston et Castera.
4750-4751 Section C de Gesset et Ilhan.
4752-4754 Section D des Prats.
4755-4756 Section E de Boucou.
4757-4758 Section F de Gége et Lézan.
429
4758
4759-4760 Section G de Garnère.
4761-4762 Section H de Sabanos.
4763-4765 Section I de Barry, Bagen et Bruncan.
3 P 499
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-I, 19 feuilles.
3 P 8526
État de section.
1832
3 P 8527-8529
1832-1914
8527
folios 1-540
8528
folios 541-1080
8529
3 P 8530
1882-1911
3 P 8531
1911-1951
3 P 8532-8534
8532
8533
folios 501-1100
8534
folios 1101-1538
1913-1951
Saux-et-Pomarède
3 P 4766-4772
4766
430
SOUS-SÉRIE 3 P
4767
4768
4769-4770 Section B de Lagrange.
4771-4772 Section C de Pomarède.
3 P 500
3 P 8535
État de section.
1830
3 P 8536
1831-1914
3 P 8537
1882-1911
3 P 8538
1911-1945
3 P 8539
1913-1945
Savarthès
3 P 4773-4775
3 P 501
4773
4774
Section A de las Costes, feuille unique, éch. 1/2500.
4775
3 P 8540
État de section.
1830
3 P 8541
1830-1914
3 P 8542
1882-1911
3 P 8543
1911-1949
3 P 8544
1913-1949
431
Savères
3 P 4776-4782
4776
4777-4778 Section A de Falot.
4781-4782 Section C de Cailliouon.
3 P 502
3 P 8545
État de section.
1831
3 P 8546
1834-1914
3 P 8547
1882-1911
3 P 8548
1911-1953
3 P 8549
1913-1953
Sédeilhac
432
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 4783-4786
4783
4784
4785-4786 Section B de Cap-de-Sédeilhac.
3 P 503
3 P 8550
État de section.
1813
3 P 8551-8552
8551
8552
folios 172-316 (1887-1914)
1824-1914
3 P 8553
1882-1911
3 P 8554
1911-1933
3 P 8555-8556
8555
8556
folios 401-509
1913-1933
Séglan
Voir :
Saint-Élix-Séglan
Ségreville
3 P 4787-4790
4787
4788-4789 Section A Denxarda.
116
L’échelle indiquée sur les feuilles de sections est erronée : ces plans sont tous au 1/2500, et non au 1/1250.
433
4790
3 P 504
3 P 8557
État de section.
1827
3 P 8558
1828-1914
3 P 8559
1882-1911
3 P 8560
1911-1932
3 P 8561
1913-1932
Seilh
3 P 4791-4794
4791
4792
4793-4794 Section B de Tricherie.
3 P 505
3 P 8562
État de section.
1828
3 P 8563
1828-1914
3 P 8564
1882-1911
3 P 8565
1911-1930
3 P 8566
1913-1930
Seilhan
434
SOUS-SÉRIE 3 P
Commune créée par une loi du 27 novembre 1896, après division du territoire de Gourdan-Polignan.
3 P 4795-4798
4795
4796
Section B de Hountetes, feuille unique, éch. 1/2500.
4797-4798 Section C de Seillan.
3 P 8567
État de section.
1832
3 P 8568
1897-1914
3 P 8569
1897-1911
3 P 8570
1911-1932
3 P 8571
1913-1932
Sénarens
3 P 4799-4803
4799
4800-4801 Section A d’Agnas.
3 P 506
117
Il n’existe pas de section A.
435
3 P 8572
État de section.
1829
3 P 8573
1829-1914
3 P 8574
1882-1911
3 P 8575
1911-1953
3 P 8576
1913-1953
Sengouagnet
3 P 4804-4819
4804
4811-4813 Section B de Couo det Cassé.
4814-4818 Section C du Lacus et Laubague.
4819
3 P 507
Section D du Cagire, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8577
État de section.
1836
3 P 8578-8579
8578
folios 1-520
8579
1836-1914
3 P 8580
1882-1911
436
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8581
1911-1958
3 P 8582-8583
8582
8583
folios 501-971
1913-1958
Sepx
3 P 4820-4827
4820
4821-4822 Section A des Marssaux et Petouin.
4823-4824 Section B du Village, Cap de la Lane et Gilletes.
4825-4826 Section C de Bonefont.
4827
3 P 508
3 P 8584
État de section.
1811
3 P 8585
1821
3 P 8586-8587
8586
8587
folios 209-456 (1865-1914)
1823-1914
3 P 8588
1882-1911
3 P 8589
1911-1968
3 P 8590-8591
8590
8591
folios 493-540
1913-1968
437
Seyre
3 P 4828-4831
4828
3 P 509
3 P 8592
État de section.
1835
3 P 8593
1835-1914
3 P 8594
1882-1911
3 P 8595
1911-1948
3 P 8596
1913-1948
Seysses
3 P 4832-4845
4832
4833-4834 Section A de la Plaine de Fourq.
4837-4838 Section C de Moulas.
4839-4840 Section D de Mondran.
438
SOUS-SÉRIE 3 P
4840
4841-4843 Section E de Lamothe.
4844-4845 Section F des Aujoulets.
3 P 510
3 P 8597
État de section.
1814
3 P 8598-8601
8598
8599
folios 211-422 (1860-1914)
8600
folios 423-816 (1870-1914)
8601
folios 817-953 (1903-1914)
1823-1914
3 P 8602
1882-1911
3 P 8603
1911-1948
3 P 8604-8606
8604
8605
folios 501-996
8606
folios 997-1374
1913-1948
Signac
Commune rattachée à Cierp-Gaud par un arrêté préfectoral du 1er août 1973. Un second arrêté
préfectoral a rétabli Signac comme commune distincte au 1er février 1983.
3 P 4846-4849
4846
439
3 P 511
3 P 8607
État de section.
1836
3 P 8608
1836-1914
3 P 8609
1882-1911
3 P 8610
1911-1935
3 P 8611
1913-1935
Sode
3 P 4850-4853
4850
3 P 512
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, section unique, 3 feuilles.118
3 P 8612
État de section.
1838
3 P 8613
1839-1914
3 P 8614
1882-1911
3 P 8615
1911-1956
3 P 8616
1913-1956
Soueich
118
Manque la troisième feuille de section.
440
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 4854-4860
4854
4855-4856 Section A de Campagne.
4857-4858 Section B de Buchet.
4859-4860 Section C du Pré Bédiaou.
3 P 513
3 P 8617
État de section.
1835
3 P 8618-8619
8618
folios 1-440
8619
1836-1914
3 P 8620
1882-1911
3 P 8621
1911-1935
3 P 8622-8623
8622
8623
folios 501-802
1913-1935
Tarabel
Commune augmentée du territoire de l’ancienne commune de Bugnac, rattachée par une
ordonnance royale du 6 février 1847.
3 P 4861-4866
4861
4862
4863
441
4864
Section C de Glanière, feuille unique, éch. 1/2500.
4865
Section D de Pitorre, feuille unique, éch. 1/2500.
4866
Section E de Tarabel, feuille unique, éch. 1/2500. 119
3 P 8624-1825
État de section.
8624
sections A-D
8625
section E120
1811
3 P 8626-1827
8626
Tarabel
8627
Bugnac
1817
3 P 8628-8630
8628
8629
folios 99-207 (1879-1914)
8630
Bugnac (1823-1848)
1823-1914
3 P 8631
1882-1911
3 P 8632
1911-1954
3 P 8633
1913-1954
Terrebasse
3 P 4867-4873
4867
4868-4869 Section A des Bencassés.
4870
Section B de Laburse, feuille unique, éch. 1/2500.
4871
Section C du Bois, feuille unique, éch. 1/2500.
4872-4873 Section D de Garros.
3 P 514
119
120
Il s’agit de l’ancienne section A de Bugnac.
442
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8634-8635
8634
8635
folios 257-397 (1896-1914)
1825-1914
3 P 8636
1882-1911
3 P 8637
1911-1933
3 P 8638-8639
8638
8639
folios 501-642
1913-1933
Thil
3 P 4874-4888
4874
4875-4876 Section A de Cassopeïro.
4881-4882 Section D de Sabatérat.
4883-4884 Section E d’en Crastos.
4885-4886 Section F de Larsène.
4887-4888 Section G de Nautézat.
443
3 P 515
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-G, 14 feuilles.121
3 P 8640
État de section.
1828
3 P 8641-8642
8641
folios 1-440
8642
1828-1914
3 P 8643
1882-1911
3 P 8644
1911-1954
3 P 8645-8646
8645
8646
folios 501-596
1913-1954
Touille
3 P 4889-4893
4889
4890-4891 Section A de Montarréaut.
3 P 516
3 P 8647
État de section.
3 P 8648
1827-1914
3 P 8649
1882-1911
3 P 8650
1911-1933
3 P 8651
1913-1933
121
1826
Manque la seconde feuille de la section G.
444
SOUS-SÉRIE 3 P
Toulouse
3 P 4894-4972
4894
4895
Section A de la Lande, 2ème feuille, éch. 1/2500. 123
4896-4898
Section B du Ginestou.
4899-4900
Section C des Sept Deniers.
4901
Section D des Minimes et Naubalette, 2ème feuille,
éch. 1/2500. 124
4902-4903
Section E de l’Église de Lalande et la Salade.
4904-4906
Section F du Paléficat et du Grand Selve.
4907
Section G de Lapujade, feuille unique, éch. 1/2500.
4908-4910
Section H de l’Église de Croix-Daurade.
4911-4912
Section I de Monredon.
4913-4915
Section J des Argoulets et Périolle.
4916-4918
Section L de Guillemery et Montaudran.
122
La section K de Colombete et l’Hers est manquante ; voir l’atlas 3 P 518.
Manque la première feuille ; voir l’atlas 3 P 517.
124
Manque la première feuille ; voir l’atlas 3 P 517.
123
445
4919-4920
Section M de Malepère et Madron.
4921
Section N de Montaudran et Palais, feuille unique,
éch. 1/2500.
4922-4923
Section O du Petit Espinet.
4924-4925
Section P du Pont des Demoiselles.
4926-4927
Section Q de Rangueuil.
4928-4930
Section R de Pech-David.
4931-4932
Section S de Pouvourville.
4933-4935
Section T des Ramiers.
4936-4937
Section U du Chapitre.
4938-4940
Section V de la Fourguette.
4941-4942
Section W de Mirail.
4943
Section X de Candie, feuille unique, éch. 1/2500.
4944-4945
Section Y de l’Église de Saint-Simon.
4946-4947
Section Z de Saint-Simon.
4948-4949
Section AA de Lardenne.
446
SOUS-SÉRIE 3 P
4949
3 P 517-518
4950-4951
Section BB des Capelles.
4952
Section CC de Flurance, feuille unique, éch. 1/2500.
4953-4954
Section DD de Saint-Martin-du-Touch.
4955-4956
Section EE de Saint-Michel-du-Touch.
4957-4958
Section FF du Polygone.
4959-4962
Section GG de Saint-Cyprien.
4963-4965
Section HH de Saint-Michel.
4966-4967
Section II de la Dalbade et Saint-Etienne.
4968
Section JJ du Capitole et la Daurade, 1ère feuille,
éch. 1/1250. 125
4969-4971
Section KK de Saint-Sernin et du Taur.
4972
Section LL de l’Arsenal et l’Embouchure, 2ème feuille,
éch. 1/1250. 126
Atlas parcellaire.127
517
518
Sections A-H, 18 feuilles.
Sections I-Q, 18 feuilles.128
125
Manque la seconde feuille.
Manque la première feuille.
127
Les atlas du centre ville ont disparu dans l’incendie de mai 1942 ; seul subsiste une partie des plans de la
« banlieue ».
128
Manque la deuxième feuille de la section Q.
126
447
État de section (1830)
Ce terme générique réunit deux groupes de documents : le tableau indicatif des
propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus d’une part ; le relevé des
numéros de même nature de propriétés non bâties, suivi de récapitulations, d’un relevé des
propriétés bâties, d’une récapitulation de la contenance et du revenu imposable des
propriétés non bâties, d’autre part. Dans la documentation cadastrale de Toulouse, ces deux
groupes sont séparés en registres distincts, sauf pour les sections GG à LL.
3 P 8890-8892
Sections A-S.
8890
Tableau indicatif des propriétés foncières.
8891-8892 Relevé des natures de cultures.
8891 sections A-K
8892 sections L-S
3 P 8893-8894
Sections T-Z, AA-FF. 129
8893
Tableau indicatif des propriétés foncières.
8894
Relevé des natures de cultures.
3 P 8895
Section GG.
3 P 8896
Section HH.
3 P 8897
Section II.
3 P 8898
Section JJ.
3 P 8899
Section KK.
3 P 8900
Section LL.
Matrices des propriétés foncières (1838-1914)
Sous cette mention sont réunis plusieurs types de registres, se succédant à
mesure de l’évolution de l’organisation cadastrale de la commune.
La commune a, dès l’origine, fait l’objet d’une division en deux parties
concentriques : la banlieue (sections A à FF) et le centre ville (sections GG à JJ).
Pour les sections correspondant à la banlieue, on trouvera tout d’abord une
matrice établie dans l’ordre alphabétique des propriétaires, faisant l’objet de registres additionnels au
fil des années. Trois ans ont suffi à révéler la lourdeur d’un tel procédé.
Dès 1841, on revient à une matrice plus habituelle, classée par comptes
cadastraux. L’organisation fiscale toulousaine a malgré tout entraîné une sectorisation du territoire
réunissant un certain nombre de sections sous une appellation commune, ou au contraire une
scission d’une même section. Ces divisions sont les mêmes que celles employées pour les autres
documents fiscaux, et correspond aux différentes perceptions (par exemple : B 1 ou PA 1 ; JJ 1, 2
et 4).
En 1848, deux matrices «KLP » et « TV » sont constituées, afin d’intégrer
certaines parcelles des sections K, L, P, T et V dans la partie centre ville, modification due
vraisemblablement à une volonté d’uniformisation topographique, et prétextée par la création de la
129
La section W est insérée entre les sections Z et AA.
448
SOUS-SÉRIE 3 P
ligne de chemin de fer allant vers Montpellier (le nouveau secteur KLP regroupe en effet les
parcelles rejetées à l’ouest de la ligne).
Banlieue : sections A-FF
3 P 8901-8909
1 ère série : matrice établie dans l’ordre alphabétique
des propriétaires.
8901
8902
8903
8904
8905
8906
8907
8908
8909
1838-1841
er
1 volume : A-Be
2ème volume : Be-Clau
3ème volume : Clau-Dutos
4ème volume : Dutou-Jou
5ème volume : Jou-Mar
6ème volume : Mar-Raz
7ème volume : Re-Toul
8ème volume : Tour-Y ; ajouts (1840)
9ème volume : ajouts (1841)
2ème série : matrice établie dans l’ordre numérique des comptes
3 P 8910-8913
Secteur B 1 puis PA 1 : sections A-G
8910
Folios 1-500
8911
Folios 501-966, table alphabétique des propriétaires
8912
Folios 969-1398 (1878-1914)
8913
Folios 1399-1962 (1892-1914)
1841-1914
3 P 8910-8913
Secteur B 2 puis PA 2 : sections H-M 130
8914
Folios 1-358
8915
8916
Folios 723-1120 (1871-1914)
8917
Folios 1121-1526 (1879-1914)
8918
Folios 1527-1924 (1893-1914)
8919
Folios 1927-2376 (1906-1914)
1842-1914
3 P 8920-8922
Secteur B 2bis puis PA 2bis : sections M 131-S
8920
8921
Folios 501-899 (1865-1914)
8922
Folios 900-1399 (1892-1914)
1841-1914
3 P 8923-8928
Secteur B 4 puis PA 4 : sections T-Z, AA-FF
1841-1914
8923
Folios 1-480
8924
Folios 481-992
8925
8926
Folios 1411-1806 (1877-1914)
8927
Folios 1807-2451 (1895-1914)
8928
Table alphabétique des propriétaires refaite [s.d.]
Centre-ville : sections GG-JJ (classement chronologique)
3 P 8929-8930
130
131
Section II (classement par rues)
8929
Folios 1-460
Section M : parcelles n° 1-54.
449
1838-1841
8930
3 P 8931-8932
Section JJ (classement par rues)
8931
Folios 1-578
8932
Folios 1-340
3 P 8933
Sections GG, HH, JJ 1, JJ 2 132 : tables alphabétiques des propriétaires
et récapitulations ; section GG : table alphabétique des propriétaires ;
section II : récapitulation.
3 P 8934-8935
Section GG
8934
8935
1838-1841
1838
1840-1914
Folios 1-360
3 P 8936
Sections HH 2 et JJ 2
1841-1914
3 P 8937-8938
Section HH 2
8937
Folios 1-340
8938
1839-1914
3 P 8939
Section II 2
1842-1914
3 P 8940
Section II 3
1841-1914
3 P 8941
Section II 3bis
1841-1914
3 P 8942-8943
Section JJ 1
8942
8943
Folios 355-538 (1875-1914)
1841-1914
3 P 8944-8945
Section JJ 4
8944
8945
1841-1914
3 P 8946-8948
Section KK
8946
8947
8948
1839-1914
3 P 8949-8950
Section LL
8949
8950
Folios 533-926 (1874-1914)
Folios 927-1427 (1897-1914)
1839-1914
Folios 581-875 (1900-1914)
3 P 8951
Sections HH 2 et HH 3 : tables alphabétiques des propriétaires refaites
[s.d.]
3 P 8952
Section JJ 1 : table alphabétique des propriétaires refaite
[s.d.]
3 P 8953
[s.d.]
3 P 8954
[s.d.]
3 P 8955
1914
Secteur TV (parcelles des sections T et V intégrées au centre ville) 1331848-
132
133
Plus une section non identifiée.
La matrice du secteur KLP, établie à la même époque, est manquante.
450
SOUS-SÉRIE 3 P
Matrices des propriétés bâties (1882-1911).
3 P 8956-8959
Secteur B 1 puis PA 1 : sections A-G
1882-1911
8956
Cases 1-790
8957
Cases 791-1788
8958
Cases 1789-2585, table alphabétique des propriétaires
8959
Cases 2586-3002 (1902-1911)
3 P 8960-8963
Secteur B 2 puis PA 2 : sections H-M 134
1882-1911
8960
Cases 1-995
8961
Cases 996-2153
8962
8963
Cases 3145-3769 (1901-1911)
3 P 8964-8965
Secteur B 2bis puis PA 2bis : sections M 135-S
1882-1911
8964
Cases 1-798
8965
3 P 8966-8969
Secteur B 4 puis PA 4 : sections T-Z, AA-FF
1882-1911
8966
Cases 1-793
8967
Cases 794-1989
8968
Cases 1990-2989
8969
3 P 8970-8971
Section GG
8970
8971
1882-1911
Cases 1-805
3 P 8972
Section HH 2
3 P 8973-8974
Section HH 3
1882-1911
8973
Cases 1-797
8974
3 P 8975
Section II 2
1882-1911
3 P 8976
Section II 3
1882-1911
3 P 8977
Section II 3bis
1882-1911
3 P 8978-8979
Section JJ 1
1882-1911
8978
Cases 1-798
8979
3 P 8980
Section JJ 2
1882-1911
3 P 8981-8982
Section JJ 4
8981
8982
Cases 520-805 (ex-JJ 3 : cases 1-286)
1882-1911
3 P 8983-8985
Section KK
1882-1911
134
135
1882-1911
451
8983
8984
8985
3 P 8986-8988
3 P 8989
3 P 8990
Cases 1-997
Cases 1995-2347 (1901-1911)
Section LL
1882-1911
8986
Cases 1-669
8987
8988
Cases 1269-1386 (1905-1911)
Secteur KLP
(parcelles des sections K, L et P intégrées au centre ville)
1882-1911
Secteur TV (parcelles des sections T et V intégrées au centre ville) 1882-1911
Matrices des propriétés bâties (1911-1963)
3 P 8991-8999
Secteur PA 1 : sections A-G
8991
8992
Cases 723-1724
8993
Cases 1725-2711
8994
Cases 2712-3713 (1914-1963)
8995
Cases 3714-4715 (1937-1963)
8996
Cases 4716-5515 (1943-1963)
8997
Cases 5516-6138 (1943-1963)
8998
Cases 6139-6538 (1957-1963)
8999
Cases 6539-6843 (1957-1963)
1911-1963
3 P 9000-9012
Secteur PA 2 : sections H-M 136
9000
9001
Cases 643-1636
9002
Cases 1637-2638
9003
Cases 2639-3640
9004
Cases 3641-4634 (1916-1963)
9005
Cases 4635-5636 (1933-1963)
9006
Cases 5637-6632 (1943-1963)
9007
Cases 6633-7432 (1943-1963)
9008
Cases 7433-8232 (1943-1963)
9009
Cases 8233-8628 (1948-1963)
9010
Cases 8629-9028 (1957-1963)
9011
Cases 9029-9710 (1958-1963)
9012
Cases 9711-9772 (1959-1963)
1911-1963
3 P 9013-9018
Secteur PA 2bis (ou B 2bis) : sections M 137-S
9013
9014
Cases 843-1844
9015
Cases 1845-2766 (1932-1963)
9016
Cases 2767-3766 (1932-1963)
9017
Cases 3767-4166 (1950-1963)
9018
Cases 4167-4801 (1958-1963)
1911-1963
136
137
452
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 9019-9025
Secteur PA 4 : sections T-Z, AA-FF
9019
9020
Cases 723-1724
9021
Cases 1725-2726
9022
Cases 2727-3728 (1912-1963)
9023
Cases 3729-4728 (1943-1963)
9024
Cases 4729-5368 (1943-1963)
9025
Cases 5369-6159 (1943-1963)
1911-1963
3 P 9026-9027
Section GG
9026
9027
1911-1963
Cases 843-1747
3 P 9028
Section HH 2
1911-1963
3 P 9029-9030
Section HH 3
9029
9030
Cases 843-1803
1911-1963
3 P 9031-9032
Section II 2
9031
9032
1911-1963
Cases 603-727 (1914-1963)
3 P 9033
Section II 3
1911-1963
3 P 9034
Section II 3bis
1911-1963
3 P 9035-9036
Section JJ 1
1911-1963
9035
Cases 1-642
9036
3 P 9037
Section JJ 2
1911-1963
3 P 9038-9039
Section JJ 4
9038
9039
Cases 683-741 (1955-1963)
1911-1963
3 P 9040-9042
Section KK
9040
9041
9042
1911-1963
Cases 763-1756
Cases 1757-2704
Section LL
9043
9044
9045
Cases 843-1604
Cases 1607-1954 (1943-1963)
3 P 9043-9045
3 P 9046
3 P 9047
1911-1963
Secteur KLP
1911-1963
Matrices des propriétés non bâties (1913-1963)
3 P 9048-9065
Secteur PA 1 (ou B 1) : sections A-G
9048
Table alphabétique des propriétaires
9049
Folios 1-600
453
1913-1963
9050
9051
9052
9053
9054
9055
9056
9057
9058
9059
9060
9061
9062
9063
9064
9065
Folios 601-1200
Folios 1201-1794
Folios 1801-2400
Folios 2401-2900
Folios 2901-3300
Folios 3301-3900 (1916-1963)
Folios 3901-4100 (1925-1963)
Folios 4101-4700 (1926-1963)
Folios 4701-4900 (1930-1963)
Folios 4901-5300 (1932-1963)
Folios 5301-5700 (1936-1963)
Folios 5701-6200 (1938-1963)
Folios 6201-6700 (1943-1963)
Folios 6701-7200 (1951-1963)
Folios 7201-7500 (1956-1963)
Folios 7501-7563 (1958-1963)
3 P 9066-9089
Secteur PA 2 (ou B 2) : sections H-M 138
9066
9067
Folios 1-600
9068
Folios 601-1200
9069
Folios 1201-1800
9070
Folios 1801-2400
9071
Folios 2401-3000
9072
Folios 3001-3600
9073
Folios 3601-4200
9074
Folios 4201-4800 (1915-1963)
9075
Folios 4801-4980 (1922-1963)
9076
Folios 4981-5480 (1924-1963)
9077
Folios 5481-5976 (1927-1963)
9078
Folios 5977-6477 (1929-1963)
9079
Folios 6478-7077 (1933-1963)
9080
Folios 7078-7477 (1935-1963)
9081
Folios 7478-7978 (1937-1963)
9082
Folios 7979-8378 (1940-1963)
9083
Folios 8379-8777 (1942-1963)
9084
Folios 8778-9177 (1948-1963)
9085
Folios 9178-9673 (1953-1963)
9086
Folios 9674-9971 (1956-1963)
9087
Folios 9972-10271 (1957-1963)
9088
Folios 10272-10571 (1958-1963)
9089
Folios 10572-10771 (1959-1963)
1913-1963
3 P 9090-9101
Secteur PA 2bis (ou B 2bis) : sections M 139-S
9090
9091
Folios 501-1000
9092
Folios 1001-1500
9093
Folios 1501-2000
9094
Folios 2001-2598 (1919-1963)
1913-1963
138
139
454
SOUS-SÉRIE 3 P
9095
9096
9097
9098
9099
9100
9101
Folios 2599-2998 (1926-1963)
Folios 3001-3504 (1931-1963)
Folios 3505-4000 (1935-1963)
Folios 4001-4500 (1939-1963)
Folios 4501-5000 (1952-1963)
Folios 5001-5300 (1957-1963)
Folios 5301-5592 (1959-1963)
3 P 9102-9116
Secteur PA 4 (ou B 4) : sections T-Z, AA-FF
9102
9103
Folios 1-600
9104
Folios 601-1200
9105
Folios 1201-1800
9106
Folios 1801-2400
9107
Folios 2401-2976
9108
Folios 3001-3500
9109
Folios 3501-4000 (1914-1963)
9110
Folios 4001-4292 (1923-1963)
9111
Folios 4293-4488 (1926-1963)
9112
Folios 4489-4684 (1928-1963)
9113
Folios 4685-5284 (1930-1963)
9114
Folios 5285-5604 (1934-1963)
9115
Folios 5605-6284 (1937-1963)
9116
Folios 6285-6784 (1943-1963)
1913-1963
3 P 9117-9120
Section GG
9117
9118
9119
9120
1913-1963
Folios 501-1000
Folios 1001-1500
Folios 1501-1728
3 P 9121
Section HH 2
1913-1963
3 P 9122-9125
Section HH 3
9122
9123
Folios 501-1000
9124
Folios 1001-1500
9125
Folios 1501-1766
1913-1963
3 P 9126-9127
Section II 2
9126
9127
1913-1963
Folios 501-676
3 P 9128
Section II 3
1913-1963
3 P 9129
Section II 3bis
1913-1963
3 P 9130-9131
Section JJ 1
9130
9131
Folios 501-1100
1913-1963
3 P 9132
Section JJ 2
1913-1963
3 P 9133-9134
Section JJ 4
9133
1913-1963
455
9134
3 P 9135-9139
3 P 9140-9143
3 P 9144
3 P 9145
Section KK
9135
9136
9137
9138
9139
Folios 501-655
1913-1963
Folios 501-1100
Folios 1101-1700
Folios 1701-2300
Folios 2301-2483 (1928-1963)
Section LL
9140
9141
Folios 501-1000
9142
Folios 1001-1500
9143
Folios 1501-1869 (1928-1963)
Secteur KLP
1913-1963
1913-1963
Tournas
Voir :
Tournefeuille
Documentation graphique (an XIV-1809)
3 P 5261
3 P 4973-4982
140
an XIV140
1809
4973
4974
Section A de Ferret, feuille unique, éch. 1/2500.
4975
Section B de Lapardene, feuille unique, éch. 1/2500.
4976
4977
Section D de Laramet, feuille unique, éch. 1/5000.
4978
Section E de Belvèze, feuille unique, éch. 1/5000.
1805.
456
SOUS-SÉRIE 3 P
4979
Section F de Labourasse, feuille unique, éch. 1/2500.
4980
Section G de Valette, feuille unique, éch. 1/2500.
4981
Section H de Lapeyrette, feuille unique, éch. 1/2500.
4982
Section I de Pirac, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8659
État de section.
[1810]
3 P 8660
3 P 8661-8663
8661
folios 1-180
8662
8663
folios 345-740 (1881-1914)
1823-1914
3 P 8664
1882-1911
3 P 8665
1911-1950
3 P 8666-8668
8666
8667
folios 501-1000
8668
folios 1001-1279
1913-1950
Tourreilles (Les)
Commune créée en 1875, par extraction du territoire de Montréjeau.
3 P 4983-4989
4983-4985 Section A de Saint-André.
4986-4987 Section B de Notre-Dame de Bernat.
4988-4989 Section C du Thuron.
141
Feuilles extraites du plan cadastral de Montréjeau (cf. 3 P 3685, tableau d’assemblage).
457
1817
4989
3 P 8652
État de section.
[1813]
3 P 8653-8654
8653
folios 1-400
8654
1876-1914
3 P 8655
1876-1911
3 P 8656
1911-1961
3 P 8657-8658
8657
8658
folios 501-998
1913-1961
Toutens
3 P 4990-4993
4990
4991
4992-4993 Section B du Pech.
3 P 519
3 P 8669
État de section.
1827
3 P 8670
1828-1914
3 P 8671
1882-1911
3 P 8672
1911-1932
3 P 8673
1913-1932
458
SOUS-SÉRIE 3 P
Trébons-de-Luchon
3 P 4994-4995
3 P 520
4994
4995
3 P 8674
État de section.
1838
3 P 8675
1839-1914
3 P 8676
1882-1911
3 P 8677
1911-1932
3 P 8678
1913-1932
Trébons-sur-la-Grasse
Une ordonnance royale du 6 février 1847 a rattaché l’ancienne commune d’Esquilles à Trébonssur-la-Grasse.
3 P 4996-5002
4996
4999
Section B de Rigaud, feuille unique, éch. 1/2500.
5000
Section C de Bordeneuve, feuille unique, éch. 1/2500. 142
5001-5002 Section D du Village.143
142
143
Il s’agit de l’ancienne section A d’Esquilles.
Il s’agit de l’ancienne section B d’Esquilles, ce qui explique l’appellation identique des sections A et D.
459
3 P 521-522
Atlas parcellaires
521
Tableau d’assemblage, 1 feuille.
522
Esquilles.- Tableau d’assemblage, 1 feuille.
3 P 8679-8680
8679
8680
folios 219-263 (1886-1914)
1826-1914
3 P 8681
Esquilles.- Matrice des propriétés foncières.
1826-1848
3 P 8682
1882-1911
3 P 8683
1911-1936
3 P 8684
1913-1936
Union (L’)
Une portion du territoire de l’Union a été rattachée à Saint-Geniès-Bellevue, en vertu d’une loi
du 28 juin 1847. Une autre est devenue la commune de Saint-Jean, créée par un arrêté préfectoral
du 4 décembre 1868.
3 P 5003-5008
3 P 523
5003
5004
Section B de Cournaudric, feuille unique, éch. 1/2500.
5005
5006
5007
Section E de Saint-Caprais, feuille unique, éch. 1/2500.
5008
Section F de Montredon, feuille unique, éch. 1/2500.
144
La section A est devenue section C de la commune de Saint-Geniès-Bellevue (3 P 4442).
460
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8685
État de section.
1811
3 P 8686
1817
3 P 8687
1823-1914
3 P 8688
1882-1911
3 P 8689
1911-1936
3 P 8690
1913-1936
Urau
Commune créée par un arrêté préfectoral du 7 avril 1870, par extraction du territoire de la
commune de Saleich.
3 P 5009-5017
5009
5012-5013 Section D d’Uraou.
5014-5015 Section E d’Artigues.
5016-5017 Section F de Gerus.
3 P 8691
État de section.
3 P 8692
1870-1914
3 P 8693
1882-1911
3 P 8694
1911-1958
3 P 8695-8696
8695
1913-1958
145
1827
Partie du tableau d’assemblage de Saleich. Il n’existe pas de sections A et B (cf. Saleich, 3 P 4682-4690).
461
8696
folios 501-531
Vacquiers
3 P 5018-5032
5018
5026-5027 Section C de Chantre.
5028-5030 Section D du Ticol.
5031-5032 Section E des Fabres.
3 P 524
3 P 8697
État de section.
[1819]
3 P 8698-8699
8698
8699
folios 231-514 (1876-1914)
1824-1914
3 P 8700
1882-1911
3 P 8701
1911-1953
462
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8702-8703
8702
8703
folios 501-742
1913-1953
Valcabrère
3 P 5033-5034
3 P 525
5033
5034
3 P 8704
État de section.
1832
3 P 8705
1833-1914
3 P 8706
1882-1911
3 P 8707
1911-1931
3 P 8708
1913-1931
Valentine
3 P 5035-5040
5035
5036
Section A de las Nodes, feuille unique, éch. 1/2500.
5039-5040 Section C de Prouzic.
463
5040
3 P 526
3 P 8709
État de section.
1830
3 P 8710
1831-1914
3 P 8711
1882-1911
3 P 8712
1911-1947
3 P 8713-8715
8713
8714
folios 401-600
8715
folios 601-603
1913-1947
Vallègue
3 P 5041-5044
5041
5042
Section A des Barreaux, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 527
3 P 8716
1826-1914
3 P 8717
1882-1911
3 P 8718
1911-1938
3 P 8719
1913-1938
Vallesvilles
464
SOUS-SÉRIE 3 P
L’ancienne commune du Pujolet a été rattachée à Vallesvilles par une ordonnance royale du 6
février 1847.
3 P 5045-5051
5045
5046
Section A du Moulin, feuille unique, éch. 1/2500.
5047
Section B de Labat, feuille unique, éch. 1/2500.
5048
5049
Section D du Cammas, feuille unique, éch. 1/2500.
5050
Section E du Château, feuille unique, éch. 1/2500.
5051
Section F de l’Assalit, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8720-8721
État de section.
8720
A-D
8721
E-F147
1811
3 P 8722
Matrice de rôle pour la contribution foncière : Pujolet (Le).
1817
3 P 8723-8725
8723
8724
folios 51-74 (1894-1914)
8725
Pujolet (Le) (1823-1848)
1823-1914
3 P 8726
1882-1911
3 P 8727
1911-1940
3 P 8728
1913-1940
Varennes
3 P 5052-5055
146
147
5052
5053
Section A de Monfort, feuille unique, éch. 1/2500.
5054
Section B d’Enbouteillé, feuille unique, éch. 1/2500.
Les sections E et F correspondent au Pujolet.
465
5055
3 P 528
3 P 8729
État de section.
1812
3 P 8730
1820
3 P 8731
1823-1914
3 P 8732
1882-1911
3 P 8733
1911-1931
3 P 8734
1913-1931
Vaudreuille
3 P 5056-5065
5056
5057-5058 Section A du Château.
5059-5061 Section B du Bassin de Saint-Ferréol.
5062-5063 Section C de Lesperou.
3 P 529
3 P 8735
État de section.
1832
3 P 8736
466
1833-1914
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8737
1882-1911
3 P 8738
1911-1932
3 P 8739
1913-1932
Vaux
3 P 5065-5073
5065
5067-5069 Section A de Saint-Pierre.
5072-5073 Section C de Clatens.
3 P 530
3 P 8740
État de section.
1832
3 P 8741
1833-1914
3 P 8742
1882-1911
3 P 8743
1911-1953
3 P 8744
1913-1953
Vendine
3 P 5074-5076
467
5074
3 P 531
3 P 8745
État de section.
1827
3 P 8746
1828-1914
3 P 8747
1882-1911
3 P 8748
1911-1931
3 P 8749
1913-1931
Venerque
3 P 5077-5087
3 P 532
5077
5078
Section A de la Roche, feuille unique, éch. 1/2500.
5079
Section B de Julia, feuille unique, éch. 1/2500.
5080
Section C des Loubautes, feuille unique, éch. 1/2500.
5081
Section D des Maurices, feuille unique, éch. 1/2500.
5082
Section E de Combe obscure, feuille unique, éch. 1/2500.
5083
Section F de Laboriasse, feuille unique, éch. 1/2500.
5084
Section G de Gourma, feuille unique, éch. 1/2500.
5085
Section H de Rivel, feuille unique, éch. 1/2500.
5086
Section I du Village, feuille unique, éch. 1/1250.
5087
Section K de la Trinité, feuille unique, éch. 1/2500.
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-K, 10 feuilles.149
148
149
468
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 8750
État de section.
1810
3 P 8751
Matrice de rôle pour la propriété foncière.
1817
3 P 8752
1823-1866
3 P 8753-8754
8753
8754
folios 501-698 (1867-1914)
1866-1914
3 P 8755
1882-1911
3 P 8756
1911-1933
3 P 8757
1913-1933
Verfeil
3 P 5088-5112
5088
5089-5090 Section A de Montferran.
5091-5092 Section B des Barières.
5093-5094 Section C de Foulloubal.
5095-5097 Section D des Espas et du Ramel.
5098-5099 Section E de Lastours.
5100-5101 Section F de Malaret.
469
5101
5102-5103 Section G du Breil.
5104-5105 Section H d’en Caravelles.
5106-5108 Section I de la Ville.
5109-5110 Section J de Saint-Jean et En-Mauri.
5111-5112 Section K de Lasserre.
3 P 533
Atlas parcellaire : tableau d’assemblage, sections A-K, 25 feuilles.
3 P 8758
État de section.
[1837]
3 P 8759-8761
1837-1914
8759
folios 1-500
8760
folios 501-1000
8761
3 P 8762
1882-1911
3 P 8763
1911-1934
3 P 8764-8766
8764
8765
folios 501-1000
8766
folios 1001-1057
1913-1934
Vernet
3 P 5113-5118
5113
470
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 534
5114
5115
Section B, feuille unique, éch. 1/2500. 150
5116
5117
5118
Section E, feuille unique, éch. 1/2500. 151
3 P 8767
État de section.
1810
3 P 8768
Matrice de rôle pour la propriété foncière.
1818
3 P 8769
152
1823-1866
3 P 8770-8771
8770
8771
folios 307-423 (1872-1914)
1826-1914
3 P 8772
1882-1911
3 P 8773
1911-1933
3 P 8774
1913-1933
Vieille-Toulouse
3 P 5119-5122
3 P 535
5119
5120
5121
Section B de la Croux del Feu, feuille unique, éch. 1/2500.
5122
Section C de Goujouze, feuille unique, éch. 1/2500.
150
L’échelle indiquée sur cette feuille (1/1250) est erronée, car le plan est visiblement à la même échelle que les
autres.
151
Voir note précédente : observation identique.
152
Les informations de la matrice précédente sont reprises et actualisées dans cette nouvelle version.
471
3 P 8775
État de section.
1808
3 P 8776
État de section.
1808
3 P 8777
1817
3 P 8778-8779
8778
8779
folios 41-66 (1898-1914)
1822-1914
3 P 8780
1882-1911
3 P 8781
1911-1959
3 P 8782
1913-1959
Vieillevigne
3 P 5123-5125
3 P 536
5123
5124
Section A du Canal, feuille unique, éch. 1/2500.
5125
3 P 8783
1826-1914
3 P 8784
1882-1911
3 P 8785
1911-1942
3 P 8786
1913-1942
Vignaux
3 P 5126-5133
5126
472
SOUS-SÉRIE 3 P
5127-5130 Section A de la Grange.
3 P 537
3 P 8787
État de section.
1844
3 P 8788
1845-1914
3 P 8789
1882-1911
3 P 8790
1911-1959
3 P 8791
1913-1959
Vignoles
Voir :
Castéra-Vignoles
Vigoulet-Auzil
Commune née du rattachement de l’ancienne commune d’Auzil à celle de Vigoulet, en application
d’une ordonnance royale du 24 février 1842.
473
3 P 5134-5138
3 P 538-539
5134
Vigoulet.- Tableau d’assemblage, éch. 1/5000.
5135
Auzil.- Tableau d’assemblage, éch. 1/2500.
5136
5137
Section B de Bourjoy, feuille unique, éch. 1/2500.
5138
Section C, feuille unique, éch. 1/2500. 153
Atlas parcellaires
538
Vigoulet.- tableau d’assemblage, sections A-B, 3 feuilles.
539
Auzil.- tableau d’assemblage, section unique, 2 feuilles.
3 P 8792-8796
État de section. 154
8792
Vigoulet
8793
Vigoulet155
8794
Vigoulet
8795
Auzil
8796
Auzil
1808
3 P 8797-8798
8797
Vigoulet
8798
Auzil
1812
3 P 8799
Matrice des propriétés foncières.156
1822-1914
3 P 8800
1882-1911
3 P 8801
1911-1959
3 P 8802
1913-1959
Villariès
3 P 5139-5143
153
Ancienne section unique d’Auzil.
Chaque registre est indépendant des autres.
155
Copie du précédent.
156
Cette matrice ne fait mention que de Vigoulet.
154
474
SOUS-SÉRIE 3 P
5139
5140
Section A de Limousy, feuille unique, éch. 1/2500.
5141
Section B du Village, 2ème feuille, éch. 1/2500. 157
5142-5143 Section C de Ségala.
3 P 540
3 P 8803-8804
8803
8804
folios 107-210 (1888-1914)
1824-1914
3 P 8805
1882-1911
3 P 8806
1911-1934
3 P 8807
1913-1934
Villate
3 P 5144-5145
3 P 541
5144
5145
3 P 8808
1823-1914
3 P 8809
1882-1911
3 P 8810
1911-1931
3 P 8811
1913-1931
157
La première feuille est manquante.
475
Villaudric
3 P 5146-5153
5146
5147
Section A de Martel, feuille unique, éch. 1/2500.
5148-5149 Section B des Saulous.
5150-5151 Section C de la Pandoule.
5152-5153 Section D de Belouguet.
3 P 542
3 P 8812
État de section.
[1818]
3 P 8813-8814
8813
8814
folios 190-413 (1878-1914)
1824-1914
3 P 8815
1882-1911
3 P 8816
1911-1951
3 P 8817-8818
8817
8818
folios 501-587
1913-1951
Villefranche-de-Lauragais
3 P 5154-5160
476
SOUS-SÉRIE 3 P
5154
3 P 543
5159
Section B de Borde Blanche, feuille unique, éch. 1/2500.
5160
Section C de Barrelles, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8819-8820
8819
folios 1-500
8820
1826-1914
3 P 8821
1882-1911
3 P 8822-8823
8822
8823
cases 603-770
1911-1938
3 P 8824-8825
8824
8825
folios 501-1000
1913-1938
Villematier
Commune créée en vertu d’une loi du 12 juillet 1907, par distraction du territoire de Villemur-surTarn.
3 P 5161-5169
5161
5162-5163 Section O de Villemattier.
5164-5165 Section P de Montauriol.
158
Les lettres de sections, inchangées, correspondent au plan cadastral de Villemur-sur-Tarn (cf. tableau
d’assemblage de cette commune : 3 P 5170).
477
5165
5166
Section Q de Rayades, feuille unique, éch. 1/2500.
5167-5168 Section R de Navarre.
5169
Section S de la Beüne, feuille unique, éch. 1/2500.
3 P 8826
État de section. 159
3 P 8827
1908-1953
3 P 8828
1908-1914
3 P 8829
Matrice des propriétés non bâtie s.
1913-1953
1814
Villemur-sur-Tarn
La création successive des communes de Bondigoux (arrêté préfectoral du 9 août 1869), de La
Magdeleine-sur-Tarn (loi du 28 mars 1882) et de Villematier (loi du 12 juillet 1907), a
considérablement réduit le territoire initial de Villemur-sur-Tarn.
3 P 5170-5197
5170
5171
Section A des Miquelasses, feuille unique, éch. 1/2500.
5172
Section B des Auriols, feuille unique, éch. 1/2500.
5173-5174 Section C des Filhols.
5175
Section D des Traboles, feuille unique, éch. 1/2500.
5176
Section E de la Ville, feuille unique, éch. 1/1250.
5177
Section F du Pigné, feuille unique, éch. 1/2500.
5178-5179 Section G d’Engourg.
159
Extrait de l’état de section de Villemur-sur-Tarn.
Il n’existe pas de sections J et W. Par ailleurs, les feuilles des sections I et L ont été confiées à Bondigoux,
celles des sections M et N à La Magdeleine-sur-Tarn, et celles des sections O à S à Villematier. Villemur-surTarn détient donc, pour les sections R et S, uniquement des extraits des originaux.
160
478
SOUS-SÉRIE 3 P
5179
5180
Section H de la Forêt, feuille unique, éch. 1/5000.
5181-5182 Section K de la Garrigue.
5183
Section R de Navarre, feuille unique, éch. 1/2500. 162
5184
Section S de la Beüne, feuille unique, éch. 1/1250. 163
5185
Section T de la Plaine de Gauré, feuille unique, éch. 1/2500.
5186-5187 Section U de Saint-Maurice.
5188-5189 Section V de Sayrac.
5190-5191 Section X de Magnanac.
5192-5193 Section Y de Brucelles.
5194-5195 Section Z de Sainte-Rafine.
5196-5197 Section AA du Terme.
3 P 544-545
Atlas parcellaire
544
545
Tableau d’assemblage, sections A-N, 21 feuilles.164
Sections O-Z, AA, 21 feuilles.165
3 P 8830-8832
État de section.
8830
sections A-E
8831
sections F-K
8832
sections R-Z, AA
1814
3 P 8833
1820
161
Feuille découpée : l’autre partie se trouve répertoriée sous Bondigoux (cf. 3 P 1096).
Copie de 1907 de la feuille attribuée à Villematier.
163
164
Il n’existe pas de section J (cf. note 140). Cet atlas comprend également un plan général d’alignement de
1830.
165
Il n’existe pas de section W (cf. note 140).
162
479
3 P 8834-8835
Matrice des propriétés foncières : classement parcellaire.
8834
1er volume (classement alphabétique)
8835
2ème volume (classement alphabétique)
3 P 8836-8842
8836
folios 1-270
8837
folios 271-560
8838
folios 561-850
8839
8840
folios 1135-1529 (1865-1914)
8841
folios 1530-1928 (1879-1914)
8842
folios 1929-2328 (1899-1914)
1827-1914
3 P 8843-8844
8843
cases 1-797
8844
1882-1911
3 P 8845-8846
8845
8846
cases 683-1288
1911-1951
3 P 8847-8851
8847
8848
folios 1-600
8849
folios 601-1200
8850
folios 1201-1800
8851
folios 1801-2300
1913-1951
Villeneuve-de-Rivière
3 P 5198-5206
5198
5205-5206 Section D des Jouanicous.
480
1819
SOUS-SÉRIE 3 P
3 P 546
3 P 8852
État de section.
1830
3 P 8853-8854
8853
folios 1-520
8854
1830-1914
3 P 8855
1882-1911
3 P 8856
1911-1935
3 P 8857-8858
8857
8858
folios 501-1024
1913-1935
Villeneuve-Lécussan
3 P 5207-5217
5207
5208
5209-5211 Section B de la Pouche.
5212-5215 Section C des Barraques.
5216-5217 Section D de Lande Folie.166
3 P 547
3 P 8859
166
État de section.
[1813]
Ancienne section G de Montréjeau, donc non mentionnée dans le tableau d’assemblage.
481
3 P 8860-8861
8860
8861
folios 218-560 (1877-1914)
1824-1914
3 P 8862
1882-1911
3 P 8863
1911-1963
3 P 8864-8865
8864
8865
folios 501-823
1913-1963
Villeneuve-lès-Bouloc
3 P 5218-5226
5218
5219
Section A de Lasbrugues, feuille unique, éch. 1/2500.
5220-5221 Section B de Pedaucou.
5222-5224 Section C du Caminas.
5225-5226 Section D de Saint-Pierre.
3 P 548
3 P 8866
État de section.
1819
3 P 8867-8868
8867
8868
folios 171-293 (1893-1914)
1824-1914
3 P 8869
1882-1911
3 P 8870
1911-1953
3 P 8871
1913-1953
482
SOUS-SÉRIE 3 P
Villeneuve-Tolosane
3 P 5227-5231
5227
5230-5231 Section B de Perpan.
3 P 549
3 P 8872-8873
8872
8873
folios 180-296 (1894-1914)
1827-1914
3 P 8874
1882-1911
3 P 8875
1911-1932
3 P 8876
1913-1932
Villenouvelle
3 P 5232-5238
5232
483
5237-5238 Section B de Saint-Sernin.
3 P 550
3 P 8877-8878
8877
folios 1-340
8878
1826-1914
3 P 8879
1882-1911
3 P 8880
1911-1936
3 P 8881
1913-1936
484
SOUS-SÉRIE 3 P
Table des illustrations
Planche I
Odars. État de section, 1811 (3 P 7717).
Planche II
Odars. Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, 1820 (3 P 7718).
Planche III
Odars. Matrice des propriétés foncières, 1823-1914 (3 P 7719).
Planche IV
Odars. Matrice des propriétés bâties, 1882-1911 (3 P 7720).
Planche V
Odars. Matrice des propriétés bâties, 1911-1931 (3 P 7721).
Planche VI
Odars. Matrice des propriétés non bâties, 1913-1931 (3 P 7722).
Planche VII
Bagnères-de-Luchon. 2ème feuille de la section B, 1837 (3 P 852).
Planche VIII
Bourg-Saint-Bernard. Tableau d’assemblage, 1811 (3 P 1174).
Planche IX
Bourg-Saint-Bernard. Feuille unique de la section G, 1811 (3 P 1181).
Planche X
Caraman. 1ère feuille de la section H, 1826 (3 P 1441).
Planche XI
Cierp-Gaud. Juxtaposition d’extraits des plans des deux communes avant
leur réunion, montrant leur frontière commune (3 P 1775 et 1777).
Planche XII
Cintegabelle. Tableau d’assemblage, 1826 (3 P 1780).
Planche XIII
Cintegabelle. Tableau d’assemblage de la section L, non daté (3 P 1798).
Planche XIV
Donneville. Tableau d’assemblage, 1808 (3 P 1954).
Planche XV
Escanecrabe. 1ère feuille de la section C, 1833 (3 P 2015).
Planche XVI
Fontenilles. 2ème feuille de la section E, 1832 (3 P 2155).
Planche XVII
Détails. Ayguesvives, 1808 : l’écluse de Ticaille, sur le canal du Midi (3 P 591) ; Daux,
1823 : un arbre aquarellé (3 P 1938).
Planche XVIII
Fougaron. 2ème feuille de la section A, 1835 (3 P 2174).
Planche XIX
Fougaron. Feuille unique de la section B, 1835 (3 P 2175).
Planche XX
Grenade. 3ème feuille de la section C, 1827 (3 P 2512).
Planche XXI
Grépiac. Tableau d’assemblage, an XI (3 P 209).
Planche XXII
L’Isle-en-Dodon. 1ère feuille de la section D, 1824 (3 P 2569).
Planche XXIII
Détails. Laréole, 1838 : le château et le village (3 P 2214) ; Saint-Martin-des-Pierres
(aujourd’hui Saint-Pierre), 1835 : le château et l’église (3 P 4617) ;
Saint-Rome, 1824 : le château et l’église (3 P 4638).
Planche XXIV
Labège. Feuille unique de la section A, 1804 et 1808 (3 P 228 et 2672).
Planche XXV
Labège. Feuille unique de la section A, 1804 et 1808 (3 P 228 et 2672).
Planche XXVI
Laréole. Tableau d’assemblage, 1838 (3 P 2805).
Planche XXVII
Ondes. Tableau d’assemblage, 1817 (3 P 3792).
Planche XXVIII
Portet-sur-Garonne. Tableau d’assemblage, 1807 (3 P 4016).
Planche XXIX
Poubeau. 2ème feuille de la section unique, 1837 (3 P 4030).
Planche XXX
Saint-Loup-Cammas. Tableau d’assemblage, 1810 (3 P 4626).
Planche XXXI
Toulouse. 2ème feuille de la section P, 1830 (3 P 4925).
Planche XXXII
Toulouse. 3ème feuille de la section KK, 1830 (3 P 4971).
Planche XXXIII
Vacquiers. Tableau d’assemblage, 1818 (3 P 5018).
Planche XXXIV
Villefranche-de-Lauragais. Tableau d’assemblage, 1824 (3 P 5154).
485
Table des matières
Avant-propos........................................................................................................... 3
Le cadastre : structure et évolution.............................................................. 4
Le plan cadastral : description..................................................................... 6
La documentation littérale : l’état de section et les matrices cadastrales......... 7
Orientation bibliographique ..................................................................................... 11
Sources complémentaires........................................................................................ 12
Répertoire méthodique............................................................................................ 13
Table des illustrations............................................................................................ 462
486
SOUS-SÉRIE 3 P
487

Sous-série 3 P - Archives Haute

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