cpterendu 08-09-16 - Commune de Clux

COMMUNE DE CLUX-VILLENEUVE
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 8 SEPTEMBRE 2016
L’an deux mille seize, le huit septembre à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni au
lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme COUZON Marie-Françoise.
Etaient Présents : Mmes M. RAFFETIN Nicolas, CHOMTON Christophe, REMY Nathalie,
JUILLARD Jean-Luc, CHANUT Daniel, CORNOT Claudine, FERNOUX Claude, JANNIN
Michel, NOSJEAN Michel, BORGNIET Emilie, VEROT Sébastien, GEORGES Florian, JOBARD
Guillaume.
Absent : M. VITTAUT Joël
Excusés : Mme TRENDL Colette et M. CAMPANA Michaël.
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et approuvé.
Contribution au SYDESL pour le projet d’amélioration des points d’éclairage public
Le Conseil Municipal accepte la contribution communale estimée par le SYDESL pour un
montant de 2947.10 € pour le rajout de 7 points lumineux sur la commune : 4 sur la Voie Romaine,
1 Rue de l’Eglise, 1 Rue du Champ Perret et 1 Rue de la Scierie.
Présentation du projet des travaux d’extension de l’école Charles Borgeot – devis
géomètre et contrôleurs techniques
L’architecte, M. Auclair est venu présenter fin juillet la phase Avant-Projet Sommaire du
projet de travaux d’extension de l’école Charles Borgeot et doit rendre la phase Avant-Projet
Définitif pour fin septembre.
Une consultation a été lancée pour choisir un bureau de contrôle technique nécessaire pour
suivre les travaux ; l’entreprise retenue est la Sté QUALICONSULT de Fontaine les Dijon pour un
coût de 5 895 € HT.
La Sté GEOTEC de Quétigny est venue faire des sondages de sol fin août pour un montant
de 2 200 € HT.
Demande de subventions : la commune n’a pas été retenue pour le fonds de soutien à
l’investissement public local mais a fait une nouvelle demande au Conseil Régional au titre du Plan
de soutien au B.T.P.
Aménagement du terrain de jeux
M. Michel Lassonnière a transmis un devis pour le remettre en état (décapage, mise en place
de concassé et de sable, puis compactage) pour un montant de 4 640 € HT. ; il convient maintenant
de réfléchir pour remettre du grillage le long de la route et de revoir pour l’entourage.
Recomposition du conseil communautaire de la communauté de communes Saône
Doubs Bresse dans le cadre d'un accord local
Suite à la démission de conseillers municipaux à Mont les Seurre (dont M. le Maire), le
Conseil Communautaire de la C.C. Saône Doubs Bresse, réalisé sur la base d’un accord local, doit
être recomposé : il sera étoffé de 5 nouveaux membres (2 à Saint Martin en Bresse, 1 à Allériot, 1
à Navilly et 1 à Saint Gervais en Vallière) ; dans ce contexte, notre commune peut garder ses deux
délégués. Le Conseil Municipal approuve le nombre de conseillers communautaires (50) et sa
répartition.
Rapport 2015 sur le prix et la qualité de l’eau potable
La secrétaire présente le rapport 2015 su Syndicat des Eaux de la région de Verdun ; il est à
la disposition des habitants au secrétariat de mairie.
Achat véhicule pour la commune
Mme le Maire explique qu’elle est allée visiter les véhicules réformés vendus par
consultation et soumission par le Centre Départemental d’Incendie et de Secours de Saône et Loire.
Elle propose de faire une offre pour un Renault Kangoo datant de 2003 (prix minimal estimé
à 500 €) ; les conseillers lui donnent tout pouvoir pour remettre une offre avant le 16 septembre
2016 (c’est la Commission d’attribution du SDIS qui désignera l’offre la plus avantageuse).
Rentrée scolaire
Effectifs : 49 enfants répartis en 3 classes (16 à l’école maternelle, 19 à l’école de « La
Villeneuve » et 14 à l’école Charles borgeot.
Mme le Maire rappelle les consignes de sécurité énoncées par M. le Préfet lors d’une
réunion organisée fin août et demande à ce que le stationnement des véhicules côté école soit
complètement interdit jusqu’en bas du cimetière. Des panneaux seront achetés pour matérialiser
l’interdiction.
Organisation de la fête patronale
Beaucoup d’incertitudes sur la venue des manèges et l’organisation de la fête ; il avait été
envisagé de tirer le feu d’artifice (qui n’a pas pu être tiré pour le 14 juillet) à cette occasion, mais
trop de risques à prendre quant à la mauvaise saison qui arrive…
Par contre la Compagnie Théâtrale de Dijon « Au fil des chats » envisage de venir présenter
gratuitement son nouveau spectacle pour enfants ; il est donc prévu d’inviter tous les enfants le
dimanche après-midi pour une petite heure de spectacle.
De plus amples précisions seront données aux habitants dès que possible.
Info site Internet
Le site internet a été mis à jour par M. Christian PACCAUD ; il est maintenant opérationnel
en tapant : www.clux-villeneuve.fr ; vous y trouverez toutes les informations utiles sur la commune
mais aussi tous les services proposés par la Communauté de Communes. Le bandeau pour les
photos n’est pas encore très au point et devra être remplacé par de nouvelles vues.
Afin de pouvoir diffuser des informations rapidement à tous les habitants, la mairie
souhaiterait mettre en place une liste de contacts par internet ; merci d’envoyer un mail à :
[email protected] afin de pouvoir récupérer les adresses.
Voyage déchetterie pour les habitants
Un ramassage ponctuel pour les habitants qui ne peuvent pas transporter eux-mêmes leurs
encombrants à la déchetterie, s’effectuera le samedi 1er octobre ; les habitants doivent s’inscrire
au secrétariat de mairie jusqu’au 30 septembre (attention les déchets verts et les végétaux ne
seront pas ramassés).
Rien ne restant à l’ordre du jour, Madame le Maire déclare la séance levée à 23H00.
A Clux-Villeneuve, le vendredi 9 septembre 2016,
le Maire,
INFORMATIONS DIVERSES
- Le secrétariat de mairie sera fermé du vendredi 16 septembre au
vendredi 23 septembre inclus ; pour les urgences, s’adresser à Madame
le Maire.
- Nuisances sonores : il est rappelé que les animaux (chiens, ânes..) ne
doivent pas hurler toute la nuit afin que le sommeil des habitants soit
respecté.
- Il est redemandé aux propriétaires de chats de les faire stériliser afin
d’éviter leur prolifération.