Procédure de maîtrise des non
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Procédure de maîtrise des non
Société MAITRISE DES NON-CONFORMITES Rédacteur : RAQ - 18-07-2002 Approbation : Chef d’entreprise PRO/AQ/01 Page : 1/4 1. Objectif Cette procédure définit les actions et les moyens mises en œuvres pour identifier et traiter les nonconformités. 2. Domaine d’ application La présente procédure s’applique à tous les processus et activités entrant dans le champ d’application du SMQ de la SOCIÉTÉ. 3. Définitions Incident : Problème rencontré pouvant potentiellement être considéré comme une non-conformité. Un incident révélé par le client est toujours considéré comme une non-conformité. Non-conformité : Voir typologie. Incident considéré comme une non-conformité. Une non-conformité doit systématiquement faire l’objet d’une réflexion menant à une action corrective. Action corrective : Mesure destinée à supprimer les causes d’une non-conformité avérée Mesure conservatoire : Mesure destinée à supprimer les effets d’un incident Action préventive : Mesure destinée à anticiper une non-conformité potentielle Produit non conforme : résultat d’une prestation de l’entreprise ne répondant pas aux spécifications. 4. Documents de référence 5. Typologie des non-conformités 1) NC-CLI : (NC Client) Non-conformités détectées par le client ¾ Non-conformités résultant des prestations de la société, mais détectées et signalées par les clients. 2) NC-ATL : (NC Atelier) Non-conformités du fait de la société ¾ Non-conformités résultant des prestations de la société touchant les produits destinés aux clients et détectées en interne par des contrôles préétablis (voir annexe 1) 3) NC-SOC : (NC Société) Non-conformités ne touchant pas directement le produit Non-conformités survenant, dans l’entreprise, pendant l’exécution de tâches liées aux différents processus mis en œuvre pour l’élaboration des produits (par exemple, accident de ¾ travail, accident de la route, dégradation de l’outil de travail). 6. Utilisateurs - RAQ, Gérant, Responsable de département Référent. Société MAITRISE DES NON-CONFORMITES Rédacteur : RAQ - 18-07-2002 Approbation : Chef d’entreprise PRO/AQ/01 Page : 2/4 7. Description D Incident ATL D Incident SOC D Incident CLI Enregistrement dans cahier d'incident par tout membre du personnel Prendre mesure conservatoire S'agit-il d'une non-conformité ? Appréciation faite en réunion qualité ? O Informer RAQ Action corrective décidée par Resp de dépt, Décider de Gérant, RAQ, référent et/ou opérateurs selon l'action corrective procédure de conduite des actions correctives N Rédiger et classer fiche NC RAQ : selon modèle en annexe. Classement dans classeur des fiches NC Mettre à jour fiche de synthèse RAQ : dans classeur des fiches NC F Des contrôles qualités préétablis sont effectués à différents moments au cours de la réalisation des prestations selon l’annexe 1 pour identifier les produits non conformes avant qu’ils ne soient livrés au client. La livraison au client d’un produit non conforme ne peut être décidée que par le gérant avec l’accord préalable du client. Ces contrôles qualité servent notamment à la révélation des non-conformités. Société MAITRISE DES NON-CONFORMITES Rédacteur : RAQ - 18-07-2002 Approbation : Chef d’entreprise PRO/AQ/01 Page : 3/4 ANNEXE 1 : LISTE DES CONTROLES QUALITE PREETABLIS A LA SOCIETE Procédures et Activités Vidange Contrôles Contrôle de la qualité du séchage Qui fait quoi Méthode de contrôle OPERATEUR Contrôle visuel de 10% des réservoirs à l’amplificateur de lumière Zingage Contrôle d’épaisseur CHEF D’ATELIER - Mesureur magnétique d’épaisseur ELCOMETER 21 selon CDC Peinture poudre Contrôle d’épaisseur CHEF D’ATELIER Peinture liquide Contrôle d’épaisseur CHEF D’ATELIER - Contrôle à froid pour 2% des réservoirs ou un réservoir par petit lot. Remontage des robinets Contrôle de l’absence d’impuretés dans les réservoirs Mesure conservatoire si NC Contrôle de la série sous sécheur et retour au séchage du (es) réservoirs incriminés. Si épaisseur non conforme, contrôle jusqu'à trouver un réservoir conforme. Tous les réservoirs N.C. repassent sur la chaîne. OPERATEUR Contrôle visuel de tous les réservoirs à l’amplificateur de lumière Séchage au four ou soufflage à l’air BP Fermeture avant montage Remontage des robinets Contrôle de la fermeture du volant des robinets montés OPERATEUR Contrôle à la main de la fermeture du volant des robinets Remontage des robinets Contrôle du couple de serrage OPERATEUR - Clef dynamométrique Lyrage Contrôle d’étanchéité à la pression de service OPERATEUR - Contrôle systématique des antennes sur banc de test pneumatique Antenne détruite Étiquetage Contrôle de conformité OPERATEUR Contrôle visuel par sondage Remplacement si non conforme Contrôle du couple dans l’ordre - Contrôle systématique de tous inverse, jusqu’au couple les robinets coniques correct. Société MAITRISE DES NON-CONFORMITES Rédacteur : RAQ - 18-07-2002 Approbation : Chef d’entreprise Annexe 2 : modèle de fiche de non-conformité Date : date à laquelle c’est produit la non-conformité ( a été révélée) Fiche N° : Incrémentation au fur et à mesure de la création des fiches Type d’incident : Voir typologie NC Processus : processus en cause Description : Description de la non conformité Origine : Description de l’origine et des causes probables de la non conformité. Conséquences : Expliquer les conséquences de la non conformité pour la société et pour le client. Mesure (s) conservatoire(s) : Mesures prises pour supprimer les effets de la non conformité Action (s) corrective (s) : Mesures prises pour supprimer la cause de la non conformité Le responsable du département déclare avoir pris connaissance de l’action corrective. Nom et signature. Vu le référant PRO/AQ/01 Page : 4/4