Archives communales déposées

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE
SOUS-SERIE 4 E
(dépôts des communes)
4 E 181
BERNIN
1993-2015
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BERNIN
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SOMMAIRE
INTRODUCTION
page 3
SOURCES COMPLEMENTAIRES
page 4
ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES
Actes de l’administration centrale
Administration communale
Cadastre, impôts, comptabilité
Biens communaux, voirie, forêts
Affaires militaires
Justice, police
Cultes, instruction, assistance
Population, agriculture
Archives - Documents privés
Documents révolutionnaires
pages 5-21
page 6
page 6
page 7
page 12
page 13
page 14
page 18
page 19
page 19
page 20
ARCHIVES MODERNES (depuis l’an VIII)
pages 22-43
Administration communale
Etat civil
Population, agriculture, industrie
Cadastre, contributions
Affaires militaires
Police - Hygiène
Elections - Personnel communal
Finances, comptabilité
Edifices publics
Biens communaux - Forêt communale
Voirie – Travaux publics
Cultes
Bienfaisance - Assistance
Instruction publique
Intercommunalité
Contributions
page 23
page 23
page 24
page 24
page 25
page 26
page 26
page 27
page 27
page 27
page 28
page 29
page 29
page 29
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INDEX DES NOMS PROPRES
pages 32-36
2
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INTRODUCTION
La communauté et paroisse de Bernin appartenait sous l'Ancien Régime au mandement
de Montbonnot.
ème
Les archives de cette communauté sont fort riches, particulièrement pour le XVII
siècle. Les registres paroissiaux commencent en 1619, les délibérations des habitants en 1636,
pour ne citer que quelques exemples.
Moins habituels, on pourra consulter aussi avec profit la liste nominative des habitants
1
2
établie en 1644 et de celle des membres de la confrérie du Saint-Esprit pour 1606 à 1608 .
Les archives jusqu’à la Révolution inclus mesurent 7.55 mètres linéaires et pour le
XIXe s. 3.6m.l.
Ces documents proviennent du dépôt effectué par la mairie de Bernin en 1973 et en
1988. Ce dépôt a été complété par un don de M. Gauduel et par l'acquisition Ottaviano du 9
mai 1951.
1 4 E 181/181.
2 4 E 181/179.
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SOURCES COMPLEMENTAIRES
Aux Archives départementales de l'Isère :
- J 560/1 : état de la population (an IV)
- H+GRE/H 890 : procès entre Antoine Boisson et différentes communautés dont Bernin
(1595-1619).
- 4 E 427/4 D 1 (dépôt de Saint-Pancrasse)
Contentieux.- Propriété de bois communaux : précis pour les communes de SaintPancrasse, Bernin, Biviers, Corenc, Crolles, Meylan, Montbonnot, Saint-Ismier,
Saint-Martin-de-Miséré et Saint-Nazaire-les-Eymes, d’une part contre monsieur
de Belmont, d’autre part (factum de 63 pages, vers 1840).
A la bibliothèque municipale de Grenoble :
- R 4962 : acte d'assemblée (21 novembre 1655).
- R 7868 bis : construction d'une nouvelle église [détail des ouvrages] (1732).
- R 8481 : reconnaissances diverses (XVIème-XVIIIème s.), état des délibérations de 1709 à
1741 contrôlées au bureau du Touvet, et autres documents.
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ARCHIVES ANCIENNES
ET REVOLUTIONNAIRES
Aurélie BOUILLOC
attachée de conservation du patrimoine
1993
5
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ACTES DE L’ADMINISTRATION CENTRALE
1
Textes réglementaires [impr.].- Actes d'acquisitions faites par les communautés
ecclésiastiques et laïques : ordre aux notaires d'en apporter les extraits au bureau
des droits à Grenoble (v. 1689). Peines prononcées contre les collecteurs "qui
auront diverti les deniers de leur collecte" : déclaration royale (1708).
Déserteurs : ordonnance royale (1761). Vaisseaux et galères : arrêt du Conseil
d'Etat au sujet des bois servant à leur construction (1757). Ermites : ordre du roi
de leur donner vivres et logis (1603). Vagabondage et mendicité : copie de la lettre
adressée à l'intendant par le contrôleur général (1772).
1603-1772
ADMINISTRATION COMMUNALE
3
2
Assemblée du mandement de Montbonnot .- Extraits de délibérations.
1636, 1664
3-9
Assemblée des habitants de Bernin.- Délibérations 4.
3
4
5
6
7
8
9
10-13
14
1636, 1638, 1639, 1642, 1643, 1645-1649
1650, 1652-1654, 1656-1659
1660, 1662, 1663, 1674-1677, 1680-1682, 1684, 1692, 1694
1700-1705, 1708-1712, 1714
1715-1723, 1725, 1727
1730-1732, 1734, 1737, 1742-1748
1751-1755, 1759-1761, 1767, 1787
Assemblée des habitants de Bernin.- Extraits de délibérations5.
10
11
12
13
1636-1787
1600-1713
1600, 1603, 1605, 1606, 1611, 1612, 1614, 1622-1624, 1628, 1629
1630, 1631, 1634-1638
1639-1645, 1649
1650-1652, 1654-1657, 1660, 1664, 1666-1669, 1671, 1691, 1709,
1713
Consuls.- Nomination et prestation de serment : extraits d'actes (1626, 1645,
1648, 1649, 1663, 1664, 1668, 1760).
Syndic des habitants de Grenoble possédant des biens à Bernin.- Actes de
révocation et de nomination.
3 Il comprenait les communautés de Meylan, Saint-Ismier, Saint-Martin(-de-Miséré), Clêmes, Bernin et
Montbonnot.
4 Les actes de janvier 1708 à août 1717 inclus proviennent du don Gauduel, ainsi qu’octobre 1723. Les actes de
décembre 1730 à avril 1737 inclus proviennent de l'acquisition Ottaviano, ainsi qu’octobre 1787.
5 Les actes de février 1709 à janvier 1713 inclus proviennent du don Gauduel.
6
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Correspondance adressée aux consuls (1603, 1624, 1638, 1641, 1652, 1658,
1660, 1771).
1603-1771
CADASTRE - IMPOTS - COMPTABILITE
15
Procès des tailles.- Supplique présentée par la ville de Grenoble au parlement
(1608).
Biens tenus par la noblesse.- Etat des fonds acquis ou hérités, état de cotisations
aux tailles (1638-1639).
1608-1639
16
Révision des feux.- Rapport de prud'hommes (incomplet), état de la répartition
des feux.
1627-1629
17
Parcellaire.- Confection : sommation d'en dresser un nouveau (1642), ordre de
l'intendant et mémoire des journées passées à sa confection (1640-1641), parcelles
des fonds à mesurer (1641), nomination d'un arpenteur (1671), état des estimes
des vignes (v. 1671).
1640-1671
18
Parcellaire.- Préambule et descriptions de biens (fragment).
1650
19*
Parcellaire [ NON COMMUNICABLE ]6 .
1672
20*
Parcellaire de 1672 et courcier de 1675 à 1760.- Table alphabétique des
tenanciers.
XVIIIème s.
21*
Parcellaire.- Addition des fonds non compris dans le parcellaire.
22*
Péréquaire.
1638-1641
23*
Péréquaire [NON COMMUNICABLE] 7.
1641-1673
24*
Courcier, muni d'un répertoire.
1675-1760
25*
Courcier (incomplet). [NON COMMUNICABLE] 8
1761-1788
26
Parcellaire.- Etat et mensurations des nouveaux édifices faits en la communauté
depuis 1640 (1658) ; état des sétérées et estimes des fonds (v. 1695) ; état de ceux
qui ont affranchi des fonds de la taille de 1693 à 1695 (1719) ; état des mutations
6 Document en mauvais état.
7 Document en mauvais état.
8 Document en mauvais état.
7
1778
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(1643) ; état des biens situés à Bernin pour lesquels Clêmes 9 cotise (XVIIème s.) ;
état des parcelles tenues par Claude Monier et François Rey (1642) ; dessin des
parcelles de Pierre Disdier, François
Disdier, Etienne Disdier, Didier Pellat, M.
de
ème
ème
Belmont et Joseph Gerente (XVIII s.).
1642-XVIII s.
27-52
Taille royale.- Lançons et rôles.
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
52
9)
10)
11)
12)
13)
14)
15)
16)
17)
18)
19)
20)
1591-1787
1591 (extrait), 1593 (extrait), 1594 (extrait), 1601, 1610, 1611
1612, 1614 10-1616
1617-1619
1620, 1630, 1631, 1634, 1635
1636
1637
1639 11-1640
1641
1641 12
1642 13-1643
1644-1645
1646
1647 14-1649
1650, 1652 15, 1653
1654, 1655
1656 16, 1657
1658, 1659 17, 1661
1663, 1665, 1666
1669-1671
1672, 1674 18, 1675
1678 19-1681
1690-1694
1695, 1696, 1698 20, 1699
1709, 1719, 1720, 1722, 1723, 1726, 1734, 1747, 1751, 1766, 1783,
1787
sans date (XVIIème s.)
sans date (XVIIème s.)
Clèmes a fusionné avec Saint-Nazaire-lès-Eymes à la fin de l'Ancien Régime.
Comprend un rôle de taille royale et négociale.
Comprend un rôle de taille royale et d'étape.
Comprend un rôle de taille royale et d'étape.
Comprend un rôle de taille royale et négociale.
Comprend un rôle de taille royale et négociale.
Comprend un rôle de taille royale et négociale.
Comprend un rôle de taille royale et négociale.
Comprend un rôle de taille royale et négociale.
Comprend un rôle de taille royale et négociale.
Comprend un rôle de taille royale et négociale.
Comprend un rôle de taille royale et négociale.
8
4 E 181
Taille royale.- Dégrèvement : rôle de répartition sur les propriétaires de vignes
(1759) ; retard de paiement : procès-verbal d'emprisonnement d'un consul (1644).
1644-1759
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53
BERNIN
54-55
Taille d’étapes.- Lançons et rôles.
54
55
1634-1695
1634, 1644-1646, 1651, 1652
1655, 1658, 1672, 1675, 1695
56
Quartier d'hiver.- Rôles (1676, 1691, 1694, 1697).
57
Ustensiles des troupes.- Rôles (1678, 1689).
Taille pour les chevau-légers.- Rôle (1697).
Taille pour les fortifications de Barraux.- Rôle (1641).
Cinquantième.- Rôle (1726).
1676-1697
1641-1726
58-59
Capitation.- Lançons et rôles.
58
59
1695-1782
1695, 1696, 1700, 1717-1718, 1724, 1771, 1772, 1774-1776
1777-1782
60
Rétablissement des chemins de Grenoble en Savoie.- Rôle sur les trois ordres
(1641).
Elargissement du grand chemin royal.- Rôle de répartition du dégrèvement
(1730).
Banvin et réparations à la cure.- Rôle (1758).
Achat de la cure.- Rôle (1661).
Fonds affranchis.- Rôle sur les trois ordres (1698).
1641-1758
61
Rentes dues au roi, aux prieurs de Saint-Martin-de-Miséré et de SaintNazaire, à M. le conseiller de Craponod.- Etat (XVIIème s.).
Rente due au seigneur.- Comptes d'Ennemond Baillet (1657-1658).
Rente due à l'abbaye des Ayes.- Etat (XVIIème s.) ; liquidation des arrérages
(1675).
XVIIème s.
62-69
Taille négociale.- Demandes d'autorisation pour s'imposer, rôles 21.
62
63
64
65
66
67
21)
1597, 1600, 1604, 1611
1612, 1621, 1623, 1626, 1630
1634-1638
1640, 1641
1642, 1643
1644-1646
Voir aussi les rôles de taille royale.
9
1597-1758
4 E 181
BERNIN
1651, 1660, 1664 22
1673-1675, 1680, 1686, 1697, 1701, 1744, 1758
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70-125
Comptes consulaires et pièces justificatives 23.
70
71
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75
76
77
78
79
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98
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101
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103
104
105
106
107
108
109
22)
23)
1589-1776
1589, 1592-1593
1592-1594
1593-1598
1598-1599
1599-1602
1601-1603
1601-1604
1604-1605
1605-1607
1608-1614
1615-1617, 1619
1620-1621
1621-1622
1622-1624
1624-1626
1626, 1628
1628-1629
1629-1630
1630-1632
1632-1634
1634-1635
1634-1635
1635-1637
1636-1637
1636-1637
1637-1638
1638-1640
1639-1640
1639-1640
1640-1641
1640-1642
1642-1645
1645-1646
1646-1648
1648-1649
1649-1651
1650-1651
1651-1652
1652-1653
1653-1654
Rôle de taille négociale et d'étape.
Les consulats commençaient au XVIIème s. souvent en août pour se terminer en août de l'année suivante.
10
4 E 181
BERNIN
1654-1655
1655-1656
1655-1657
1657-1658
1658-1660
1660-1663
1664-1667
1668-1670
1671-1673
1674-1678
1678-1682
1683, 1684, 1687-1689
1689-1692
1693, 1694, 1696-1702
1705, 1709, 1712-1713, 1716, 1720, 1723-1726, 1730
1733, 1739, 1741, 1745, 1746-1748 24, 1753-1755, 1760, 1772-1776
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113
114
115
116
117
118
119
120
121
122
123
124
125
126-130
Vérification et réduction des dettes de la communauté.- Procédures devant le
commissaire-député entre la communauté et les personnes suivantes. 1591-1720
126
127
128
129
130
131
Réglementation générale : arrêts du parlement et du Conseil d'Etat ;
procédure de Jean Alloard, prêtre.
1599-1720
Louis Aymon et Jean Dupont ; Claude Brun-Barral ; Antoine Boisson
et Guigues Boisson ; Claude Bonier ; Pierre Drailhet ; Jean Dupont ;
Gaspard Eynard.
1592-1625
Lantéaume Fratet et Pierre Boisson 25.
1591-1627
Flotard de La Bourgade, sieur de Marnais 26 ; Jean Marquian.
1592-1623
Ennemond Matel ; Etienne Matel, André Rollandin, Louis de
Villeneuve, les sieurs de Villeneuve et de La Bourgade et Antoine
Boisson.
1592-1673
Office d'auditeur des comptes et asséeur de la taille.- Acquisition par Antoine
Rochas-Oisans : litige avec Gabriel Draillat nommé à cet office par la
communauté, enregistrement du contrat de vente et des lettres de provision,
payement des vacations à lui dues.
1641-1656
24)
1747 : don de M. Gauduel.
Boisson ou Buisson.
26) Comprend un compte de la taille de 1592.
25)
11
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BIENS COMMUNAUX – VOIRIE - FORETS
132
Bois communs.- Division en coupes : supplique de la communauté à la maîtrise
des eaux et forêts, plan, quittance de Jacques Colisieu, géomètre (1747) ;
nomination d'un garde-bois (1727, 1753).
1727-1753
133
Eglise.- Réparations et reconstruction : protestation de Clêmes qui refuse de
contribuer, prix fait, réception des travaux, quittances, extraits d’actes
d'assemblée.
1610-1783
134
Cure.- Réparations : prix fait, supplique de Bernin à l'intendant pour que l'on
procède à l'adjudication (1745).
Cloches.- Achat : quittances, comptes (1693-1695).
Cimetière.- Réparation de la clôture : protestation d'Abraham de Neufville, prieur
de Bernin et de Louis de Robert, curé de Bernin (1671).
1671-1745
135
Construction et entretien des routes et des chemins.- Visitation des chemins :
supplique d'Honoré
du Faure, commis à la réparation des chemins, pour le dû de
ème
sa charge (XVII s.). Réparation du grand chemin de Grenoble à Gières et de la
Tronche à Crolles : ordre du duc de Lesdiguières, lieutenant général du Dauphiné,
actes d'assemblée, suppliques au parlement, rôle de taille (1621). Réparation du
pont de Bernin : quittance (1638). Entretien du grand chemin royal du côté de
l'Isère : demande présentée par les communautés de la vallée du Grésivaudan aux
grands voyers (1641). Réparation des chemins de Bernin à Chapareillan : ordre du
duc de Lesdiguières, lieutenant général (1667). Elargissement et alignement du
grand chemin : rôle de gratification pour ceux qui en ont souffert (1731).
Réparation du chemin entre le pont de Corbonne et le torrent de Manival : ordre
de l'intendant (1747). Entretien de la route de Grenoble en Savoie : ordre de
l'intendant, désignation d'un soldat à entretenir jusqu'à ce que les travaux soient
faits (1771).
1621-1771
136
Dommages causés à Grenoble par le Drac.- Supplique des consuls de Grenoble,
contribution de Bernin (1649).
Dommages causés à Bernin par l'Isère.- Procès-verbal des dégâts (1728).
Torrent de Manival.- Réparations : état de ceux qui y ont travaillé (1726), ordre
de l'intendant (1783).
Canal du grand Fossé.- Sommation de Clêmes aux habitants de Bernin qui ont
fait des fossés pour y jeter leurs eaux (1689).
Ruisseau qui sépare Bernin et Crolles.- Réparation : supplique au parlement
présentée par Bernin (1760).
1649-1783
Voir 161
Réparations du ruisseau de Bernin.- Procédure (1709-1738).
12
4 E 181
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AFFAIRES MILITAIRES
137-138
Logement de gens de guerre.- Ordonnances du lieutenant général, suppliques,
états des dépenses, quittances.
1598-1748
137
Logement de la compagnie du sieur de La Couronne (1598) ; logement
d'une compagnie du comte de Sault (1616) ; logement de 50 carabins
(1621-1622) ; logement de gens d'armes de la brigade de M. de La Motte
(1623) ; logement de la 95e compagnie de M. de Guise (1630) ; logement
de 300 hommes (1630) ; logement du régiment de Picardie (1630) ;
logement du sieur de La Bourgade, lieutenant au régiment du comte de
Sault (1632).
1598-1632
138
Logement du régiment des dragons du baron Darsellier (1644) ; logement
d'un soldat (1667) ; logement de 5 compagnies du régiment du comte de
Sault (1655-1659) ; logement de 2 dragons de la compagnie de Belmaix,
capitaine au régiment-dauphin (1686) ; logement de dragons de la
compagnie Coronelle du régiment de Firmaçon (1691) ; logement de 5
cavaliers (1694) ; logement de bataillons des régiments de Grenade,
Navarre et autres (1747-1748).
1644-1748
139
Etapes militaires.- Textes généraux : règlements royaux, ordonnances du
lieutenant général (1626-1649).
Etape de Bernin et Clêmes.- Contributions des communautés de Biviers (1635),
Bouqueron (1631), Chatrousse (1630-1631), Meylan (1631), Saint-Ferjus (1631),
Saint-Ismier (1630, 1711), Saint-Martin-de-Miséré (1631), Saint-Martin-leVinoux (1631), Saint-Mury (1631), le Sappey et la Bâtie-de-Meylan (1631) :
commandements de payement.
1626-1711
140
Contribution de la communauté aux étapes.- Ordres du lieutenant général,
demandes de décharge, quittances : supplique du commis des étapes (1627),
étapes d'Avalon et Bayard (1630), Clêmes (1631), Crolles (1690), Etoile (1626),
Goncelin (1644), Grenoble (1628-1631), Mens (1623), Meylan (1610),
Montbonnot (1636, 1649), Pontcharra (1630), Rochebrune (1625-1627), Romans
(1655), la Tour-du-Pin (1616), Voreppe (1635-1636).
1610-1690
141
Fournitures aux armées de subsistances et de transports.- Ordres du lieutenant
général, quittances, état nominatif des hommes, supplique pour être déchargés,
estimation des dépenses.
1630-1749
142
Juments.- Revue : ordonnances de l'intendant.
143
Milice.- Levée : ordres de l'intendant, quittances, supplique de la communauté
(1705-1771) ; listes nominatives des hommes (XVIIIème s.) ; rôle de contribution
(XVIIIème s.) ; habillement : ordres de l'intendant (1757-1758) ; remplacement
des soldats : mémoire de la dépense (1691).
1691-1771
13
1729-1757
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JUSTICE - POLICE
144-146
Cotisation à la taille et prétendue noblesse.- Procédures pour la communauté
contre diverses personnes.
1630-1667
144
145
146
147-150
Cotisation à la taille.- Procédures entre la communauté 28 et diverses personnes.
1611-1677
147
148
149
150
151-156
Modestin et François Marc.
1641-1665
Ennemond de Vachon, sieur de Craponod, Antoine Francou et Claude du
Manissy.
1639-1641
1630-1667
Jean-Louis de Vallambert et Léonor Romme, sa femme 27.
Joffrey Amblard, François Amblard, Luc Baccard et autres (1598-1600) ;
Josserand Bertrand (1602) ; le seigneur de Bonrepos, Antoine de Vachon,
seigneur de Craponod et Belmont, et Louis de Villeneuve (1634-1636) ;
Antoine Brun-Barral et Claude Disdier (1604).
1598-1636
Pierre Boussan (1625-1627) ; Clêmes (1636-1640).
1625-1640
Guigues Collin, Jacquemin Gavet, Claude Neyroud et autres habitants de
Crolles tenant biens à Bernin (1625) ; César de Filliot, héritier de JeanneMarguerite Eymard, veuve du sieur de L'Echaillon (1656) ; Etienne Gay
(1612) ; Isabeau Jacobin, veuve d'Antoine Garduit (v. 1677). 1612-1677
Charles Grenat (1660) ; Pierre Guillou, André Rollandin et autres (1609)
; Jean Jacquet (1611) ; Vincent Moret (1642-1650) ; Dimanche Perroud,
veuve de Jacques Paturel (1641) ; Jean Ribot (1622) ; Pierre Robert
(1624).
1611-1660
Sommes dues par la communauté.- Procédures entre la communauté 29 et
diverses personnes.
1592-1736
151
152
153
Pierre Amabert et Etienne Firmand (1615) ; Etienne d'Ambel (16141615) ; Guigues Amblard, héritier de Joseph Amblard, et Pierre Ribot
(1634-1635) ; Antoine Aymard et Antoine Garduit (1692) ; Claude
Eymard (1602) ; Louis Aymon (1625) ; Gaspard Aynard (1625).
1614-1692
Pierre Baccard (1675) ; Thonny (sic) Baffert, femme de François Bidal
(1605) ; Jean de Balmaz ( 1621) ; Barthélemy Baron et Jean Marquian
(1637) ; Jean Baron (vers 1610-1625) ; Josserand Bertrand (1605) ; Pierre
Boisson 30 et Guillaume Tournon (1604-1607) ; Melchior Bon (1603).
1603-1675
Claude Bonnier (1608) ; Jean Bozon (1623) ; Charles Brunond (15961604) ; Barthélemy Philippe Caillet, Gaspard Domengin et autres
27)
Procès soutenu en parallèle par Jarrie.
Certaines procédures concernent Bernin et Clèmes contre un particulier.
29) Certaines procédures concernent aussi Clêmes et Saint-Martin-de-Miséré.
30) Boisson ou Buisson.
28)
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154
possesseurs des biens de Jacques Brunond (1620-1626) ; Barthélemy
Caillet (1658-1662) ; Antoine Colin (1733-1736).
1596-1736
Louis Colin, François Mollard et Guy Perrot (1673-1674) ; Pierre Cornu
(1609) ; Claude Disdier (1609-1612) ; Pierre Drailliat (1618) ; Jean
Dudoz, Jean Ribot et (1783) ; autres marchands de Grenoble (1599) ;
François Février (1636-1639) ; Just Gredel (1602-1606) ; Charles de
Grolée, seigneur de Viriville (1661) ; Guillaume Jourdan-Baillet (16021621).
1599-1674
Félix Loys (1618) ; Ennemond et Jean Matel (1602-1616) ; Antoine
Milhet (1615) ; Jean Mollaret et Claude Disdier (1598-1615) ; Jacques
Puigeon (1626-1628) ; Jean Reppelin (1622).
1598-1628
Claude Reymond (1603) ; Antoine Rochas (1642-1658) ; Jean Rochas
(1592-1605) ; André Rollandin (1603-1614) ; Pierre Rost (1604) ; Louis
de Robert (1660) ; Saint-Ismier (1614) ; Jean Sibille (1663-1664) ; Jean
Verdecy (1642-1644).
1592-1664
155
156
157
Sommes dues à la communauté.- Procédure entre la communauté et Clêmes.
1609-1613
158
Reconnaissance et payement des droits seigneuriaux.- Procédure entre la
communauté, d'une part, et Abel de Sautereau, seigneur de Chasse, et Madeleine
Aymon, sa femme, héritière de Paul Aymon, seigneur d'Arces, d'autre part.
1648-1661
159
Droits de bûcherage et de pâquerage.- Procédures entre la communauté et Louis
Boussan, albergataire du sieur d'Arces (1643), les seigneurs engagistes du
mandement de Montbonnot 31 (copie du XIXème s.) (1657-1753).
Reddition des comptes consulaires.- Procédures entre la communauté et Thomas
de Rue (1610), Gaspard Aymard (1624-1625).
Contestation d'héritage.- Procédure entre la communauté et Marguerite Vincent,
femme de François Rey et héritière de Jacques Vincent (1613).
Réparations des chemins royaux.- Procédure entre la communauté et SaintIsmier, d'une part, et Humbert Guillion, d'autre part (XVIIème s.)
1610-1753
160
Limites de l'ancien lit du ruisseau de Craponod.- Procédure entre la
communauté et Crolles (1738).
Réparations de l'ancien lit du torrent de Manival.- Procédure entre la
communauté et Clêmes, d'une part, et Louis Colin, Guy Perrot et autres habitants
de Saint-Ismier, d'autre part (1673-1675) ; procédure entre la communauté et
Clêmes (1773).
1673-1773
31)
Le duc de Lesdiguières, Ennemond de Vachon, par exemple.
15
4 E 181
Réparations du ruisseau de Bernin.- Procédure entre la communauté, Clêmes et
32
Crolles, d'une part, et l'abbaye des Ayes, d'autre part (1709-1738).
Affaire non identifiée.- Procédure entre la communauté et M. de La Tivolière
(1630).
1630-1738
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BERNIN
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Estime de fonds taillables.- Procédure entre Clêmes, d'une part, et Pierre Thomé
et le prieur de Saint-Nazaire, d'autre part 33 (1770).
Droits de pâturage dans le Bois-Clairet.- Procédure entre Clêmes, Saint-Ismier
et Saint-Nazaire, (1655),d'une part et François de Vachon, marquis de Belmont,
d'autre part (1773-1783).
Dégâts dus à l'Isère.- Procédure entre Crolles et Jean Colin, de Bernin (17641775).
Sommes dues.- Procédure entre Montbonnot et Jean Evrard-Chapuis (1611), Jean
Roux (1592).
1592-1783
163
Réparations à l'église.- Procédure entre Villard-Bonnot, d'une part, et Pierre
Maréchal et Claude Mège-Masson, d'autre part (1623-1635).
Sommes dues.- Procédure entre les Carmélites de Chambéry, ayant droit de
Claudine Collaud, et les forains possédants biens au mandement de Montbonnot
(1645-1646).
Arrérages de rentes.- Procédure entre l'abbaye des Ayes, d'une part, et Jean
Bertet et Jean Perry, d'autre part 34 (1673-1674).
Ban des vendanges.- Procédure entre l'abbaye des Ayes et Gabriel de Morel,
prieur de Bernin (1701).
Acquisition de biens.- Procédure entre l'abbaye des Ayes et André Copin de
Miribel, d'une part, et Jean-François Duchon, acquéreur des biens de Marguerite
Martin, veuve d'Alexandre Disdier, d'autre part (1763).
1623-1763
164-167
Sommes dues entre particuliers.- Procédures.
164
165
1591-1779
Jean Amabert, ayant droit de Christophe Aymard, d'une part, et Jean
Morard et Marguerite Baillet, sa femme, d'autre part (1618-1619) ;
François Avon, d'une part, et Antoine Fuzier et Lantéaume Fratet,
d'autre part (1595-1600) ; Jean Bernard, d'une part, et François Milliet,
Claude Rey et autres, d'autre part (1593) ; Guigues Boisson, d'autre
part, Claude Fuzier, Pierre Fuzier et autres, d'autre part (1591-1601).
1591-1619
Guillaume Bont et Antoine Perthuis-Bertet (1640) ; Jacques Borin et
Ennemond Baillet (1642) ; Jacques Brunond et Blaise Fuzier (1601) ;
Claude Collavon, fermier du duc de Villeroy, et Catherine Pison,
32)
Ce dossier contient notamment le plan du ruisseau "suivant l'alignement tracé par le sieur David le 13 mars
1738", des copies de reconnaissances passées au seigneur d'Arces avec une carte littérale.
33) Ce dossier contient notamment des extraits d'actes d'assemblée de Saint-Nazaire-lès-Eymes.
34) Ce dossier contient notamment le procès-verbal de la visite pastorale faite à Bernin en 1673.
16
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166
veuve de Césard Gérente (1749) ; Michel Collavon et Balthazard
Gueydan (1672-1679).
1601-1749
François Combe-Crollin et Marguerite Perrin, sa femme, héritière de
Benoit Benoit, d'une part, et Pierre Vessilieu, d'autre part (1779) ;
André Magnin et Jacques Brunond (1615) ; Ennemonde Moret et
Claude Amblard et autres (1594-1597) ; Ennemond de Paniot, sieur de
Rochedure, et Antoine Chevrier-Margaron (1616-1643).
1594-1779
Marguerite Pollin, femme de Pierre March, d'une part, et Guillaud
Amblard, Thomas de Rue et Jean Poussin-Roux, d'autre part (15941614) ; Jean Repolin et Guillaume Martel (1613) ; Pierre Ribot et
Justine Bernard, veuve de Jean Domengin (1603) ; Louis de Robert,
curé de Bernin, et Pierre Bonnet-Gilet (1664) ; Ennemond Sibut et les
héritiers de Jean Bichet-Bigot (1650).
1594-1664
167
168-169
Procédures entre particuliers.
168
169
35)
1608-v. 1765
Jouissance et possession de la chapelle et confrérie du Saint-Esprit :
procédure entre Claude Bois, clerc tonsuré, et Louis de Robert, curé de
Bernin (1655). Droit de boucherie : procédure entre Honorade de
Prunier de Saint-André et Guigues Grand-Catalin35 (1668). Coupe de
bois illégale : procédure entre Joseph de Vachon, marquis de
Craponod, et Claudine Bidal, veuve de Michel Bonnet (1728). Droit
de passage : procédure entre Gabriel Draillat et Josserand Amblard
(1653). Contestation d'héritage : procédure entre Claire Marcaudet,
veuve d'Antoine Amblard et Pierre Amblard (1606-1620). 1606-1728
Possession de biens fonciers : procédures entre François Billion, curé
de Bernin, d'une part, et Laurent Manières et Thérèse Melot, sa
femme, d'autre part (1727), entre Françoise Lapierre, femme de Jean
Gelibert, d'une part, et Claude Rogat et Philippe Rogat, d'autre part (v.
1765). Possession de vignes : procédures entre la confrérie du SaintEsprit de Bernin et Gasparde Francon (1608), entre Ennemond Baillet,
héritier de François Avon, et Pernette Amblard, veuve de François
Vignier (1640). Vente de chevroux : procédure entre Jacques Bernard
et Jean Veyret-Chapuis (1633). Dommages causés par une jument :
procédure entre François Villiet et Antoine Lajon (1738). Nuisances
dues aux poules : procédure entre Jean Colin et Pierre Gerenton-Baron
(1677). Affaire non identifiée : procédure contre Jean Crollin (1637).
1608-1765
Don Gauduel.
17
4 E 181
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CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE -
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ASSISTANCE PUBLIQUE
170-178
Registres paroissiaux. [NON COMMUNICABLES]
170*
171*
172*
173*
174*
175*
176*
177*
178*
1619-1792
B. 1619-1634
B. 1635-1642 36
B. 1653-1658 ; M. 1656-1658 ; S. 1654-1658, 1660-1662
M. 1660 ; S. 1658, 1661-1692 ; registre des confrères du Saint-Rosaire
1659-1674
B. 1658-1681 ; M. 1659-1681 ; S. 1661-1662
B. M. 1681-1692 ; B. M. S. 1692-1699
B. M. S. 1700-1716
B. M. S. 1717-1731 (janvier)
B. M. S. 1731 (janvier)-1792
179
Sommes dues par François Rochas, abbé de Malgouvert en la paroisse de
Bernin en ceste qualité.- Etat dressé depuis 1599 37 (1623-1624).
Dîme.- Supplique de Laurent Gaultier, prêtre et curé de Bernin (1611-1649).
Légats fait à l'église de Bernin.- Etat dressé pour les années 1699 à 1737 (v.
1737).
Confrérie du Saint-Esprit.- Liste des confrères (1606-1608) ; sommation faite à
Etienne Aymon au sujet de la propriété d'une terre située au Grand-Vigne (1614) ;
supplique de Claude Boys, recteur de la chapelle de la confrérie, au sujet de la
possession des revenus de la confrérie (1655) ; mutation d'hypothèque (1546,
copie XVIIème s.).
1546-v. 1737
180
Chapelle du Saint-Rosaire.- Legs : testament de Gaspard Disdier et Jeanne
Reytinat (1650).
Prieuré Notre-Dame-de-Bernin.- Procès-verbal de la visite faite par le visiteur
général de l'ordre de Cluny dont il dépend (1678).
Cure de Bernin.- Evaluation des revenus : contestation entre Laurent Gaultier,
prêtre et curé de Bernin, et Pierre de Bardonnenche, prieur de Saint-Laurent-deGrenoble et Notre-Dame-de-Bernin (1618-1633).
Pauvres.- Etat des revenus, distribution de la vingt-quatrième (1693-1776).
Fondation d'une école de charité.- Annulation des dispositions des testaments de
Joseph Aymard et de demoiselle Abovier, son épouse (1774).
1618-1776
36)
37)
Le papier est en très mauvais état.
Cet état mentionne notamment des mariages.
18
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POPULATION - AGRICULTURE
181
Recensement des habitants de Bernin et des forains de Crolles.- Liste
nominative (1644).
38
Enquête pour l'intendant.- Renseignements sur le nombre de familles , le nom
des hameaux, etc. (1755).
Dégâts causés par la grêle.- Procès-verbal de visite (1632).
Bestiaux.- Maladie contagieuse : déclarations des pertes (1744).
Chèvres.- Etat (XVIIIème s.).
1632-1755
ARCHIVES - DOCUMENTS PRIVES
182
Archives.- Emprunt (1667, 1672) ; inventaire des papiers trouvés et rendus par
Charles Moret, héritier de son père, avocat, et par Etienne Avril, secrétaire-greffier
du mandement de Montbonnot (1699-1767) ; requête de Jean Colin, secrétairegreffier de Bernin, pour que lui soient remis les papiers de la communauté, avec
un état des documents (1771-1772).
Reconnaissances passées au seigneur.- Extraits (1496-copie XVIIème s., 15511627, 1658).
Famille de Belmont.- Livre de comptes (1755-1757), correspondance (1669).
1496 (copie)-1772
183-185
Papiers concernant des particuliers.
183
184
38)
1592-1766
Testaments d'Antoine Bertier, curé et prêtre de Bernin (1625), de Jean
Guy Disdier (1670). Ventes de terre : actes passés entre Jacques
Puigeon et Antoine Jacquemion (1630), entre Antoine Rochas et
Jacques Terras (1645), entre Antoine Thomas et Ennemond ChevrierMargaron (XVIIème s.), entre Eynard Falot, Denis Pierre et autres,
d'une part, et Antoine Colin et Jeanne Baccard, sa femme, d'autre part
(1695).
1625-1695
Sommes dues entre : Claude Amblard et Didier Baccard (1658), Jean
Barral et Claude Gilbert Thévenon (1653), André Brimé et autres
personnes (1592-1601), Pierre Chevallier et Jeanne Pourra, sa femme,
et autres personnes (XVIIIème s.), Antoine Disdier, Noël Disdier et
Antoine Perthuis-Bertet, d'une part, et le sieur Fayolle, d'autre part
(1651-1653), François Revillion, procureur d'Antoine Charavin,
soldat, et autres personnes (1766), Louis de Vachon, sieur de
Richardière, d'une part, et Claude Vallissier, Thony Revol, sa femme,
et Ennemont Revol, d'autre part (1622). Propriété d'un étang :
Il est compté 65 chefs habitants.
19
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185
contestation entre Claude Rabot et Antoine Dallier, d'une part, et
Gasparde de Monteynard, d'autre part (1673).
1592-1766
Famille Verdecy : correspondance (1641).Objets trouvés : inventaire
des effets appartenant à un inconnu remis au greffe criminel de la cour
(1687), restitution de son porte-manteau à Pierre Revol, marchand à
Grenoble (1748). Clêmes : sommation à Antoine Aymard, syndic des
forains de Clêmes au sujet du renouvellement de sa charge (1639).
1639-1748
DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES
186
Actes du pouvoir central.- Lois et décrets (an II-an IV) ; cahier d'enregistrement
des actes (an II-an VI).
an II-an VI
187-190
Conseil municipal.- Délibérations.
187*
188*
189*
190*
1790-an III
janvier 1790-novembre 1791
novembre 1791-décembre 1792
décembre 1792-août 1793
nivôse an II-jour complémentaire an III
191
Comité de surveillance.- Nomination des membres.
192
Grains.- Déclarations des propriétaires (1792), distribution (s. d.).
193
Affaires militaires.- Garde nationale mobile : inscription des engagés volontaires
(1792) ; défenseurs de la patrie : rôle d'une contribution en leur faveur (1793) ;
soldat : certificat de service en faveur de Pierre Draliard (an II) ; recensement des
chevaux (an II) ; fort Barraux : demande de fourniture d'hommes (1793).
1792-an II
194
Domaines nationaux.- Verbal de vente des biens du sieur Dupuy-Saint-Vincent,
"émigré", avec plans et état de ses biens.
1792-an III
195
Procureur de la commune.- Procès-verbal d'élection.
196
Partage des communaux.- Supplique présentée à l'administration municipale du
canton de Bernin par Marie, fille de l'Hôpital, demandant à être comprise dans ce
partage.
an V
197 *
Contribution foncière.- Etat des sections A à V.
20
an II
1792-s. d.
1793
v. 1791
4 E 181
Contribution foncière.- Adjudication de la recette (1791). Nomination d'un
commissaire pour aider à la confection de la matrice du rôle (1792).
Imposition.- Rôle (1791).
Charges locales.- Etat récapitulatif (1791). Décision d'imposer (an IV).
Contribution patriotique.- Déclarations (1790).
Patente.- Quittances (an V-an VI).
1790-an VI
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ARCHIVES MODERNES
Classé par Pierrette CHAMBERAUD, stagiaire
1983
Revu et complété par Benjamin GENTIL
2015
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ADMINISTRATION COMMUNALE
199-201
Délibérations municipales.- Registres.
199*
200*
201*
an VIII-1881
an VIII-1815, 1824-1838
1838-1853
1853-1881
202
Actes soumis à enregistrement.- Répertoire.
1824-1846
203-206
Archives et objets mobiliers.- Inventaires.
1817-1847
203
204
205
206
1817
1835
1842
1847
207
Limites territoriales entre Bernin et Villard-Bonnot.- Rectification (18481880).
Plan de la commune.- Extrait (non daté ; non légendé).
1848-1880
208
Presse régionale.- Abonnements de la mairie.
209
Servitude de passage.- Procès entre la commune et Antoine Besse (1848).
Contentieux.- Procès entre la commune de Bernin et Emile Guttin, propriétaire à
Bernin pour le chemin nouvellement établi sur sa propriété (1833-1836).
1833-1848
210
Assurances sur les bâtiments communaux.- Polices.
1845-1892
211-212
Correspondance.- Correspondance reçue.
1801-1864
211
212
1832-1873
1801-1839
1840-1864
ETAT CIVIL
213-220
Etat civil.- Registres des naissances, mariages et décès, avec les tables
décennales. [NON COMMUNICABLES]
1793-1882
213*
214*
N. 1793-an X, M. 1793-an XII, D. 1793-an XI
N. an XI-1822, M. an XIII-1822, D. an XII-1822
23
4 E 181
BERNIN
N.M.D.
N.M.D.
N.M.D.
N.M.D.
N.M.D.
N.M.D.
1823-1832
1833-1842
1843-1852
1853-1862
1863-1872
1873-1882
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215*
216*
217*
218*
219*
220*
221
Etat civil.- Extrait d’acte d’autres communes.
an II-an XI
POPULATION – AGRICULTURE – INDUSTRIE
222-225
Recensement de la population.- Listes nominatives et résultats statistiques.
1836-1896
222
223
224
225
1836, 1841, 1846, 1851
1856, 1861, 1866
1872, 1876, 1881
1886, 1891, 1896
226
Mouvement de la population.- Statistiques annuelles tirées de l’état civil.
1888-1896
227
Etat de section des vignes.- Réponse du maire de Bernin aux questions adressées
par le préfet de l’Isère. (1820).
Travail agricole et industriel, travail à Grenoble et dans les villes
environnantes.- Enquêtes (1848).
Ferme école de Saint-Robert.- Convocation aux examens d’entrée (1849).
Appareils à vapeur.- Arrêtés d'autorisation (1856-1857).
Cours du vin rouge.- Récoltes de 1869, 1870,1871 (1871).
Culture du tabac.- Demande d’autorisation (1875).
1820-1875
228*
Livrets d’ouvriers.- Registre de délivrance des visas.
1855-1884
CADASTRE - CONTRIBUTIONS
229*
Contribution foncière.- Etats des sections A, B et C.
1811
230*
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
1882
24
4 E 181
Matrice cadastrale des propriétés foncières puis des propriétés non bâties.
1813-1914
231*
1813-1819
232*
1850-1914
233*
[fin XIXe s.]
234*
1850
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231-234
BERNIN
235
Contributions directes.- Matrices générales.
1854-1885
282*
Livre des mutations foncières [NON COMMUNICABLE]39
1824-1838
AFFAIRES MILITAIRES
236-237
Recensement militaire.- Tableaux nominatifs des jeunes gens.
236
237
1811-1881
1811-1839
1841-1881
238
Soldats.- Courrier relatif à des mises en congé (1848), à des insoumis et non
présentation à l'autorité militaire (1837-1870) et à une demande d'exemption
(1819).
Armements.- Armements déposés par la commune de Grenoble (1843).
Légion de l’Isère.- Certificat et acte d’acceptation du soldat Pacot Joseph (1818).
Cantonnement des troupes.- Logement des troupes et avis de passage (18481849).
1819-1870
239-243
Garde nationale.
239
240
241
242
243
244
1830-1871
Listes de recensement.
1815-1869
Listes de contrôle.
1830-1870
Feuilles d'appel pour servir aux visites des armes (1838-1849).
Equipement durant la guerre de 1870. Règlement de service (1831).
1831-1870
Elections des officiers et sous-officiers : procès-verbaux. 1834-1871
Registre du contrôle de la garde nationale.
1830-1834
Bataillon cantonal.- Etat des dépenses faites pour leur formation (1833).
Sapeurs-pompiers. Organisation et réorganisation de la compagnie (1851-1879).
Conseil de discipline (1853). Equipement. (1854-1872). Nomination (1851-1860).
Comptabilité (1854-1869). Passage en revue (1852).
39 Ce document a été très endommagé par l’humidité.
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Guerre de 1870.- Circulaires relatives à la mobilisation de la garde nationale ;
courrier relatif aux gardes nationaux rentrés chez eux sans permission ; appels à
des souscripteurs en faveur des soldats ; appels aux femmes pour tricoter des
vêtements aux soldats (1870).
1833-1879
POLICE - HYGIENE
245
Police municipale.- Règlement interne (1817-1820) ; registres des jugements du
tribunal de police (1817-1828) ; plaintes et procès-verbaux (1820-1872) ; rapports
de police et des gardes-champêtres (1846-1872) ; règlements des débits de boisson
(1852-1876) ; police des mendiants et des vagabonds (1881).
Vaccinations.- Listes nominatives (1849-1870).
1817-1881
ELECTIONS – PERSONNEL
246
Listes électorales.- Registre des rectifications (1859-1878) ; listes pour l’élection
du président de la République et de l’assemblée nationale (1848-1849) ; lois et
décrets (1871-1874) ; état des plus imposés (1842).
1842-1878
247
Elections municipales.- Procès-verbaux (1821-1881) ; procès-verbaux
d’installation du conseil municipal (1865-1881) ; nomination des membres du
conseil municipal (1821-1878) ; annulation d’élection (1831).
1821-1881
248
Elections présidentielles.- Extrait du registre du conseil municipal relatif à une
distribution de pain après la réélection du président de la République (1852).
Elections législatives.- Procès-verbaux (1863-1898). Esprit public avant les
élections et surveillance de son déroulement (1863).
Elections sénatoriales.- Procès-verbaux (1878-1897).
Elections du conseil général.- Procès-verbaux (1861-1896).
Elections du conseil d’arrondissement.- Procès-verbaux (1861-1896).
1852-1898
249
Personnel communal.- Nomination d’un secrétaire de mairie (1824) ; nomination
de cantonniers (1863-1870) ; lettre relative au salaire des gardes forestiers (1914).
Visites officielles.- Lettres relatives aux visites à Grenoble du roi Charles X et de
l’empereur Napoléon III (1829, 1852).
1824-1914
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FINANCES - COMPTABILITE
250
Gestion du receveur.- Comptes (1845-1846, 1883-1914) ; arrêtés d’approbation
par la préfecture (1847-1881).
1845-1914
251
Taxes sur les chiens.- Rôles.
252
Comptabilité.- Rentes détenues par les communes (1862). Obligations d’emprunt
des départements et des communes (1871).
1862-1871
1870-1885
EDIFICES PUBLICS
253
Monument au chevalier Bayard, à Grenoble.- Demandes de souscription pour
sa création (1821).
Monument pour le centenaire de la Révolution en Dauphiné, à Grenoble.Création (1887).
1821-1887
254
Eglise.- Réparations (1807-1896). Etat des tuiles livrées pour l’église de Bernin
(XIXe s.).
Cimetière.- Extension (1853-1858).
1807-1896
255
Maison d’école.- Construction (1858-1873).
Ecole de garçons.- Division (1885-1887).
Logement de l’institutrice.- Extrait du registre de délibération (1847).
1847-1887
BIENS COMMUNAUX
256
Bois communaux.- Circulaire sur le régime forestier (1828-1847). Rôles de
nomination des habitants de la commune de Bernin ayant droit d’affouage (1834).
Fontaines.- Construction (1863-1864).
Fontaine de l’église.- Association des personnes intéressées, registre des
décisions (1831-1910).
Cimetière.- Concessions de place (1848-1881).
1828-1910
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VOIRIE – TRAVAUX PUBLICS
257
Prestation pour l’entretien des chemins.- Rôles (1816, 1834-1885).
1816-1885
258
Voirie.- Construction de ponts et ponceaux (1847-1879) ; courriers relatifs
notamment à des indemnités et à des classements de chemins (1817-1880) ;
chemins de grande communication (1848-1854) ; petite voirie : travaux (18131819) ; lettres du voyer relatives aux prestations (1847-1875) ; travaux sur le
chemin de Belle Combe (1816) ; réduction des journées de prestations (1880).
1813-1880
259
Chemins.- Tableaux généraux (1836-1840, 1865 avec plan).
260
Rivière de l’Isère.- Projet d’ouvrage de défense (1831) ; enquête sur la navigation
et projet d’endiguement (1851) ; liste des mandataires propriétaires intéressés aux
travaux contre l’Isère rive droite (1825) ; compte et dépenses des travaux entrepris
par les syndics contre l’Isère rive droite (1820).
1820-1851
261
Torrent de Bernin.- Ouvrage de défense contre l’éruption du torrent (1818) ;
devis des ouvrages de défense à faire (1818) ; rapport du conducteur des ponts et
chaussés sur la pétition à exécuter au torrent de Bernin (1820) ; état de ce qui est
dû au sieur Barral (1820) ; délibération des intéressés (1820) ; état des frais où
sont notées les différentes formalités préliminaires au torrent (XIXe s.) ; rapport
sur les ouvrages de défenses (XIXe s.) ; état de pierres trouvées dans le lit du
1818-1820
torrent (XIXe s.).
262
Ruisseau de Bernin.- Convention entre les syndics propriétaires des communes
de Bernin et de Crolles intéressés aux travaux à exécuter au ruisseau de Bernin
(1816) ; liste des propriétaires de la commune de Crolles intéressés aux travaux à
exécuter (1816) ; cahier des charges de l’adjudication par bail au rabais des
travaux à exécuter au ruisseau (1817) ; registre des noms et prénoms des
propriétaires intéressés aux travaux à exécuter (1817) ; inventaire papier
concernant le ruisseau de Bernin (1818) ; livre de compte des ouvriers ou
contribuables employés aux travaux (1818) ; toisé du canal en détail pour les
ouvriers qui y ont travaillé (1818) ; délibération des propriétaires intéressés aux
travaux a exécuté au ruisseau de Bernin (1818) ; note pour servir au compte de la
dépense (1818) ; ordre de dépôt du compte du receveur des dépenses (1821) ;
détail des travaux fait ou à faire par Chalon et Bernard, rive gauche (XIXe s.). Rôle
du ruisseau de Bernin (XIXe s.).
XIXe s.
28
1836-1865
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CULTES
263
Fabrique paroissiale.- Budgets (1817, 1818, 1861) ; extraits des
délibérations : comptes et recettes des bancs et chaises (1849, 1851-1852) ;
comptes relatifs à des frais de réparation (1836-1861) ; compte relatif à une
baisse du prix des chaises (1850).
1817-1861
BIENFAISANCE - ASSISTANCE
264-265
Bureau de bienfaisance.- Registres de délibérations.
264
265
1816-1879
1816-1845
1847-1879
266
Bureau de bienfaisance.- Nomination des membres de la commission
administrative (1810-1878), règlement interne (1862, 1876, 1881). Dons et legs
(1854-1858).
1810-1881
267
Bureau de bienfaisance.- Apurements des comptes ; budget ; comptes
administratifs ; compte de gestion.
1825-1910
268
Assistance et prévoyance.- Etat des travaux fait par les indigents de la commune
de Bernin (1817-1818). Liste de distribution de farine (1817-1818). ; Dossiers des
personnes privées de ressources hospitalisées pour lesquelles la mairie paye les
frais d’hospitalisation (1873-1883). Assistance aux pauvres (1880-1881).
Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives (1871-1880).
Retraite ouvrières et paysannes.- Listes des adhérents (1914).
Enfants assistés.- Correspondances (1852, 1863,1868).
Mortalité des nouveaux nés.- Enquête (1873).
1817-1914
269
Protection des enfants du premiers âge.- Registre de déclaration des nourrices.
1877-1910
INSTRUCTION PUBLIQUE
270
Instituteurs.- Nomination (1872-1881).
Commission scolaire.- Désignation des membres (1884).
Bibliothèque, mobilier scolaire.- Correspondance (1871-1876).
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Etudiant.- Aide communale puis du conseil général à A. Félix pour ses études
aux Beaux-Arts (1878-1879).
1871-1884
271-272
Rétribution scolaire.
271*
272
1854-1879
Registres.
1877-1879
Fixation du taux (1854). Rôles pour l’école des garçons (1863,
1874,1876-1877). Rôles pour l’école des filles (1875,1877-1878).
1854-1878
273
Traitement des instituteurs.- Décomptes de fin d’année (1856-1857, 1860, 1864,
1866-1877).
1856-1877
274
Cours d’adultes.- Création de cours d’adultes pour l’hiver (1870-1887).
Enfants admis gratuitement.- Listes nominatives (1848-1881).
1848-1887
275
Bibliothèques communales.- Lettres relatives à leur création et aux livres à y
intégrer (1848).
Cahier de géométrie (XIXe s.).
XIXe s.
276*
Enfants admis à l’école.- Registre matricule.
1864-1880
277*
Appels journaliers des élèves.- Registre.
1873-1881
INTERCOMMUNALITE
278
Syndicat de Bernin.- Délibération de nomination de syndics (1810). Extrait du
registre des comptes des syndics directeurs pour les défenses du torrent (1821).
Réorganisation (1827). Feuille de dépouillement d’élection d’un membre du
syndicat (XIXe s.).
1810-1827
279
Syndicat de Bresson à Saint-Ismier, section du ruisseau de Bernin.Nomination de syndics (1844-1856). Délibérations (1845-1852). Registre des
principales opérations du syndicat pour les travaux à exécuter au ruisseau (18121846). Travaux faits au ruisseau (1802-1882). Rôles sur les propriétaires (1850,
1851, 1870, 1873, 1876, 1878, 1886-1888).
1802-1888
280
Syndicat de Bresson à Saint-Ismier, section du ruisseau du Manival.- Rôles
sur les propriétaires.
1874-1878
281
Syndicat de Bresson à Saint-Ismier, section du Bois-Claret.- Rôles sur les
propriétaires.
1863-1869
30
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CONTRIBUTIONS
voir à la page 24
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INDEX
DES NOMS PROPRES
Les numéros renvoient aux cotes
32
BARON
Barthélemy 152
Jean 152
BARRAL 261
BARRAL (Jean) 184
Bâtie-de-Meylan (la) 139
BAYARD (chevalier) 253
Bayard 140
Belle Combe 258
BELMAIX (de) 138
BELMONT (de) 26, 182
voir aussi VACHON
BENOIT (Benoît) 166
BERNARD
262
Jacques
169
Jean 164
Justine 167
BERTET (Jean) 163
BERTIER (Antoine) 183
BERTRAND (Josserand) 147, 152
BESSE (Antoine) 209
BICHET-BIGOT (Jean) 167
BIDAL
Claudine 168
François
152
BILLION (François) 169
Biviers
139
Bocqueron 139
BOIS (Claude) 168
Bois-Claret
281
BOISSON
Antoine 127, 130
Guigues
127, 164
Pierre 128, 152
BON (Melchior) 152
BONIER (Claude) 127
BONNE (de, duc de Lesdiguières)
135, 159
BONNET (Michel) 168
BONNET-GILET (Pierre) 167
BONNIER (Claude) 153
BON-REPOS (de) 147
BONT (Guillaume) 165
BORIN (Jacques) 165
BOUSSAN
Louis de 159
Pierre de 148
BOYS (Claude) 179
BOZON (Jean) 153
Bresson 279-281
BRIME (André) 184
BRUN-BARRAL
Antoine 147
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ABOVIER
180
ALLOARD (Jean) 126
AMABERT
Jean 164
Pierre 151
AMBEL (Etienne d') 151
AMBLARD
Antoine 168
Claude 166, 184
François
147
Guigues
151
Guillaud 167
Joffrey 147
Joseph 151
Josserand 168
Pernette 169
Pierre 168
ARCES (d') 159, 161
Avalon 140
AVON (François) 164, 169
AVRIL (Etienne) 182
Ayes (abbaye des) 61, 161, 163
AYMARD
Antoine 151
Christophe 164
Claude 151
Gaspard 159
Joseph 180
AYMON
Etienne 179
Louis
127, 151
Madeleine 158
Paul
158
AYNARD
Antoine 185
Gaspard 151
BACCARD
Didier 184
Jeanne 183
Luc 147
Pierre 152
BAFFERT (Thonny) 152
BAILLET
Ennemond
61, 165, 169
Marguerite
164
BALMAZ (Jean)
152
BARDONNENCHE (Pierre de)
180
4 E 181
BERNIN
DISDIER
Alexandre 163
Antoine 184
Claude 147, 154, 155
Etienne 26
François
26
Gaspard 180
Jean-Guy 183
Noël
184
Pierre 26
DOMENGIN
Gaspard 153
Jean 167
DRAILHET (Pierre) 127
DRAILLAT
Gabriel 131, 168
Pierre 154
DRALIARD (Pierre) 193
DUCHON (Jean-François) 163
DUDOZ (Jean) 154
DUPONT (Jean) 127
DUPUY-SAINT-VINCENT 194
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l’Is’Isè
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BRUNOND
Charles
153
BUISSON
voir BOISSON
CAILLET
Barthélemy 153
Barthélemy-Philippe 153
CHALON 262
Chambéry
(carmélites
de)
163
Chapareillan 135
CHARAVIN (Antoine) 184
CHARLES X 249
Chartrousse 139
CHASSE (sgr de)
voir SAUTEREAU
CHEVALLIER (Pierre) 184
CHEVRIER-MARGARON
Antoine 166
Ennemond 183
Clèmes
2, 26, 133, 136, 139, 140,
147-157, 160-162, 185
COLIN
Antoine 153, 183
Jean 162, 169, 182
Louis
154, 160
COLISIEU (Jacques) 132
COLLAUD (Claudine) 163
COLLAVON
Claude 165
Michel
165
COLLIN (Guigues) 149
COMBE-CROLLIN (François) 166
COPIN DE MIRIBEL (André) 163
CORNU (Pierre) 154
CORONELLE 138
CRAPONNOD (de) 61
voir aussi VACHON
Crolles
135, 136, 140, 149, 160-162,
181, 262
CROLLIN (Jean) 169
Etoile 140
EVRARD-CHAPUIS (Jean) 162
EYMARD (Jeanne-Marguerite) 149
EYNARD (Gaspard) 127
FALOT (Eynard) 183
FAURE
André 1
Honoré du 135
FAYOLLE 184
FELIX (A.) 270
FEVRIER (François) 154
FILLIOT (César de) 149
FIRMAND (Etienne) 151
Fort-Barraux 57, 193
FRATET (Lantéaume) 128, 164
FRANCON (Gasparde) 169
FRANCOU (Antoine) 145
FUZIER
Antoine 164
Blaise 165
Claude 164
Pierre 164
DALLIER (Antoine) 184
DARSELLIER (baron) 138
Dauphiné 253
DAVID 161
GARDUIT (Antoine)
GAULTIER (Laurent)
GAVET (Jacquemin)
34
149, 151
179, 180
149
4 E 181
BERNIN
MARCH (Pierre) 167
MARECHAL (Pierre) 163
Marie (fille de l'Hôpital) 196
MARNAIS (de)
voir LA BOURGADE
MARQUIAN (Jean) 129
MARTEL (Guillaume) 167
MARTIN (Marguerite) 163
MARQUIAN (Jean) 152
MATEL
Ennemond 130, 155
Etienne 130
Jean 155
MEGE-MASSON (Claude) 163
MELOT (Thérèse) 169
Mens
140
Meylan 2, 139, 140
MILHET (Antoine) 155
MILLIET (François) 164
MOLLARD (François) 154
MOLLARET (Jean) 155
MONIER (Claude) 26
Montbonnot
2, 140, 159, 162, 163,
182
MONTEYNARD (Gasparde de) 184
MORARD (Jean) 164
MOREL (Gabriel de) 163
MORET
Charles
182
Ennemonde 166
Vincent
150
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l’Is’Isè
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GAY (Etienne) 149
GELIBERT (Jean) 169
GERENTE
Césard 165
Joseph 26
GERENTON-BARON (Pierre) 169
Gières
135
Goncelin 140
GRAND-CATALIN (Guigues) 168
GREDEL (Just) 154
GRENAT (Charles) 150
Grenoble 1, 14, 15, 60, 135, 136,
140, 154, 227, 238, 249, 253
GROLEE (Charles de, sgr de Viriville)
154
GUEYDAN (Balthazard) 165
GUILLION (Humbert) 159
GUILLOU (Pierre) 150
GUISE (de) 137
GUTTIN (Emile) 209
Isère
238, 260
JACOBIN (Isabeau) 149
JACQUEMION (Antoine) 183
JACQUET (Jean) 150
Jarrie 146
JOURDAN-BAILLET (Guillaume)
154
LA BOURGADE
130, 137
Flotard de, sr de Marnais
129
LA COURONNE 137
LAJON (Antoine) 169
LA MOTTE (de) 137
LAPIERRE (Françoise) 169
LA RICHARDIERE (de)
voir VACHON
LA TIVOLIERE (de) 161
L'ECHAILLON (de) 149
LESDIGUIERES (duc de)
voir BONNE
LOYS (Félix) 155
MAGNIN (André) 166
MANIERES (Laurent) 169
MANISSY (Claude du) 145
Manival
280
MARC
François
144
Modestin 144
MARCAUDET (Claudine) 168
NAPOLEON III 249
NEUFVILLE (Abraham de)
NEYROUD (Claude) 149
35
134
PACOT (Joseph) 238
PANIOT (Ennemond, sr de Rochedure)
166
PATUREL (Jacques) 150
PELLAT (Didier) 26
PERRIN (Marguerite) 166
PERROT (Guy) 154, 160
PERRY (Jean) 163
PERROUD (Dimanche) 150
PERTHUIS-BERTET (Antoine)
165,
184
PIERRE (Denis) 183
PISON (Catherine) 165
POLLIN (Marguerite) 167
Pontcharra 140
POURRA (Jeanne) 184
4 E 181
BERNIN
Saint-Martin-de-Miséré
2, 61, 139, 156-159
Saint-Martin-le-Vinoux 139
Saint-Mury-Monteymond 139
Saint-Nazaire [-lès-Eymes]
61, 162
Saint-Robert
227
Saint-Rosaire (confrérie du) 173
Sappey (le) 139
SAULT (comte de) 137, 138
SAUTEREAU (Abel de, sgr de Chasse)
158
Savoie 60, 135
SIBILLE (Jean) 156
SIBUT (Ennemond) 167
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POUSSIN-ROUX (Jean) 167
PRUNIER-DE-SAINT-ANDRE
(Honorade de) 168
PUIGEON (Jacques) 155, 183
PUY-SAINT-VINCENT (du)
voir DUPUY-SAINT-VINCENT
RABOT (Claude) 184
REPOLIN (Jean) 167
REPPELIN (Jean) 155
REVILLION (François) 184
REVOL
Ennemond 184
Pierre 185
Thony 184
REY
Claude 164
François
26, 159
REYMOND (Claude) 156
REYTINAT (Jeanne) 180
RIBOT
Jean 150, 154
Pierre 151, 167
ROBERT
Louis de 134, 156, 167, 168
Pierre 150
ROCHAS
Antoine 156, 183
François
179
Jean 156
ROCHAS-OISANS (Antoine) 131
Rochebrune 140
ROCHEDURE (de)
voir PANIOT
ROGAT
Claude 169
Philippe 169
ROLLANDIN (André) 130, 150, 156
Romans
140
ROMME (Léonor) 146
ROST (Pierre) 156
ROUX (Jean) 162
RUE (Thomas de) 159, 167
TERRAS (Jacques) 183
THEVENON (Claude-Gilbert) 184
THOMAS (Antoine) 183
THOME (Pierre) 162
Tour-du-Pin (la) 140
TOURNON (Guillaume) 152
Tronche (la) 135
VACHON
Antoine de, sgr de Belmont et
Craponnod 147
Ennemond de, sr de Craponnod
145, 159
François de, sgr de Belmont
162
Joseph de, marquis de Craponnod
168
Louis, sr de La Richardière 184
VALLEMBERT (Jean-Louis de) 146
VALLISSIER (Claude) 184
VERDECY 184
Jean 156
VESSILIEU (Pierre) 166
VEYRET-CHAPUIS (Jean) 169
VIGNIER (François) 169
Villard-Bonnot
163, 207
VILLENEUVE (Louis de) 130, 147
VILLEROY (duc de) 165
VILLIET (François) 169
VINCENT
Jacques
159
Marguerite 159
VIRIVILLE (de)
voir GROLEE
Voreppe 140
Saint-Esprit (confrérie du) 168, 169,
179
Saint-Ferjus
139
Saint-Ismier
2, 139, 156, 159, 160,
162, 279-281
36