le réglement - RPM Quads et Accessoires

REGLEMENT
ELECTION DU QUAD OU SSV* LE PLUS ORIGINAL DE L’ANNEE 2011
ARTICLE 1 – ORAGNISATION
La société RPM Quads et accessoires, situé ZA de Lanserre, 49610 Juigné Sur Loire, représentée par
Gilles PASQUIER, organise un concours intitulé « l’élection du quad ou ranger le plus original de
l’année 2011 » le samedi 14 mai 2011 (ci-après « le concours »)
ARTICLE 2 – PRESENTATION DU CONCOURS
Le concours a pour objectif d’élire le quad ou ranger le plus original de l’année 2011. Il sera choisi
parmi l’ensemble des candidats participants au concours.
Ce concours est gratuit et sans obligation d’achat
Le présent règlement (ci-après « le Règlement ») a pour objet de définir les conditions et les
modalités de participation au Concours ainsi que l’organisation générale du Concours.
ARTICLE 3 – MODALITES DE SELECTION
Gilles PASQUIER et son équipe sélectionneront, sur dossier, 10 candidats.
Toutes les personnes présentes lors de nos portes ouvertes pourront voter pour leur quad ou SSV*
préféré.
ARTICLE 4 – LES CONDITIONS DE PARTICIPATION
4.1 La participation est ouverte à toutes personnes âgées de 18 ans et plus et possesseur de quad ou
SSV*
4.2 Pour proposer sa candidature au concours, chaque candidat devra envoyer à RPM sa demande de
participation avec :
- ses coordonnées (adresse postale, téléphone, adresse de courrier électronique)
- les informations sur le quad ou SSV* (marque, modèle, cylindrée, assurance)
- des photos du quad ou SSV* de face, ¾ avant et ¾ arrière
Le dossier complet devra être envoyé à l’adresse suivante :
RPM SARL
ZA de Lanserre
49610 Juigné sur Loire
La date limite de dépôt du dossier est le lundi 9 mai 2011
4.3 Il est précisé que :
- Tout candidat doit être reconnu majeur au regard de la loi de son pays de résidence
- La participation au concours vaut pleine et entière approbation du présent règlement
- Tout participation jugée incomplète ou erronée par l’organisation sera rejetée, sans que la
responsabilité de cette dernière puisse être engagée
- Toute déclaration mensongère d’un candidat entraînera son exclusion du concours
4.4 Le quad ou SSV* sera déposé le samedi 14 mai 2011 entre 9h et 10h et récupéré à partir de 18h.
Tout participant ne respectant pas ces horaires sera refusé.
ARTICLE 5 - LOTS
5.1 Le lot attribué au grand gagnant est un bon d’achat d’une valeur de 250 €, sur tout le magasin et
l’atelier, valable un an
5.2 Le lot attribué au deuxième gagnant est un bon d’achat d’une valeur de 150 €, sur tout le
magasin et l’atelier, valable un an
5.3 Le lot attribué au troisième gagnant un bon d’achat d’une valeur de 100 €, sur tout le magasin et
l’atelier, valable un an
5.4 Les gagnants ne pourront solliciter l’échange de leur lot contre un autre lot, ni contre un prix, ni
contre des espèces, ni contre d’autres biens et service.
ARTICLE 6 – MODIFICATION
La société organisatrice ne saura être tenue responsable si, pour un cas fortuit ou de force majeure
ainsi que tout autre évènement considéré par elle comme rendant impossible l’exécution du
concours dans les conditions initiales prévues, ce dernier était partiellement ou totalement modifié,
reporté ou annulé.
ARTICLE 7 – RECLAMATIONS
Les réclamations éventuelles doivent être adressées par courrier en lettre recommandée avec accusé
de réception dans les quinze jours suivant la participation à :
RPM
ZA de Lanserre
49610 Juigné sur loire
Les parties s’efforceront de résoudre à l’amiable tout litige qui surviendrait à l’occasion de
l’exécution du présent règlement.
En cas de désaccord définitif, la loi française sera seule applicable.
*SSV : véhicule tout terrain côte à côte