Assurance Rappel de Produits: Une introduction

Assurance Rappel de Produits: Une introduction
Les célébrités, qu’ils le
veuillent ou non, ont
l’attention du public. Il y a
de ceux qui vivent avec la
possibilité que presque tout
ce qu’ils disent ou ce qu’ils
font soit enregistré,
devienne viral sur les médias
sociaux et puisse ternir leur
réputation. Lorsqu’un
préjudice à la réputation
d’une célébrité se produit,
cela peut prendre du temps
et occasionner des frais pour
réparer le préjudice.
Dans le même ordre d’idée, l’assurance
rappel de produits est le produit offert par
l’industrie de l’assurance pour aider à réparer
le préjudice qui pourrait se produire lorsqu
un produit d’une compagnie fait l’objet
d’un rappel.
“
Pour les fabricants, même ceux
qui ont mis sur pied des moyens
de contrôle, les répercussions
d’un rappel de produits – malgré
la solide réputation d’un fabricant
– peuvent s’avérer
considérables.”
Au Canada, le nombre de rappels de produits
ne cesse d’augmenter depuis les dernières
années.1 Pour aider à sensibiliser les Canadiens
sur le rappel des produits, le gouvernement
du Canada fournit une liste de produits en
ligne faisant partie de catégories qui incluent
les aliments, les produits de consommation,
les produits de santé et les véhicules.2 Les
compagnies qui fabriquent ces produits
sont aussi celles qui généralement font les
manchettes lorsque leurs produits font l’objet
d’un rappel. Et selon le produit – par exemple,
une voiture – le coût d’un constructeur pour
effectuer un rappel pourrait atteindre les
millions de dollars. Une recherche en ligne
rapide sur les cas de rappel de produits révèle
des milliers d’histoires et de sujets connexes,
dont certains d’entre eux incluent les coûts
associés à leur résolution.Pour les fabricants,
même ceux qui ont mis sur pied des moyens
de contrôle, les répercussions d’un rappel de
produits – malgré la solide réputation d’un
fabricant – peuvent s’avérer considérables.
Difficultés uniques en
responsabilité civile
Les fabricants font face à des difficultés
uniques en responsabilité civile quant à la
fabrication, à la vente et à la distribution de
leurs produits. Ces difficultés sont finalement
liées à la manière dont leurs produits
performent. Un produit qui ne performe
pas comme prévu et qui doit être rappelé
peut créer un préjudice à la marque et à la
rentabilité, indépendamment de sa taille
ou du secteur industriel. Pour réduire au
minimum les coûts et atténuer les risques en
lien avec ces incidents, il serait sage pour les
directeurs de compagnie de déterminer de
manière proactive leurs risques de rappel de
produits. Dans le cadre d’une stratégie de
gestion des risques globale, il serait prudent
de réfléchir à comment une assurance rappel
de produits peut aider à jouer un rôle dans la
gestion et l’atténuation de ces risques.
“
Contrairement à certaines
célébrités qui peuvent penser que
toute attention publique – même
négative – est la bienvenue, bon
nombre de fabricants savent trop
bien jusqu’à quel point cette
attention peut être coûteuse
et dévastatrice.”
1. Health Canada. Frequently Asked Questions.
Accessed 27 January 2015. http://www.hc-sc.
gc.ca/cps-spc/legislation/acts-lois/ccpsa-lcspc/
faq-eng.php
Comment la protection contre le rappel
de produits peut-elle aider: frais et
responsabilité civile
L’assurance rappel de produit est conçue pour
corriger deux problèmes majeurs auxquels
un fabricant peut être confronté s’il lui faut
recourir à un rappel de produit:
1. Frais engagés pour effectuer un rappel; et
2. Responsabilité civile.
Les frais de rappel de produits peuvent inclure
les coûts associés à la notification des clients,
à l’expédition et à l’entreposage du produit
faisant l’objet d’un rappel, à l’élimination
du produit, et à l’embauche d’un personnel
supplémentaire pour aider à effectuer le
rappel. En attendant, la responsabilité civile
couvre l’obligation légale de payer pour les
dommages-intérêts compensatoires versés à
des tierces parties, c.-à-d., ceux qui ont subi
des dommages en lien avec l’utilisation du
produit du fabricant. Ceci pourrait inclure les
coûts des tierces parties en lien avec les pertes
d’exploitation, la réparation et la réhabilitation
de la réputation de la marque, et l’achat de
marchandises pour réparer ou remplacer
le produit du fabricant. Habituellement,
l’assurance rappel de produits n’est pas
incluse en vertu d’une police d’assurance
responsabilité civile générale des entreprises
(RCG), laquelle peut inclure la responsabilité
civile produits.
Points concernant le rappel des produits
Si vous songez à vous procurer une assurance
rappel de produits, il y a quelques points
à garder à l’esprit. Les titulaires de police
de l’assurance rappel de produit devraient
conserver un dossier qui contient toute
l’information et tous les documents qu’ils ont
reçus et qui soulèvent des allégations à des
dommages corporels, à la contamination,
à des dommages-intérêts, etc., par suite de
l’utilisation de leur produit. Ce type de dossier
est important étant donné qu’il peut aider
à retracer quand et où les problèmes sont
survenus, et qu’il peut aider à déterminer
si un produit a besoin d’être modifié afin
d’empêcher que d’autres problèmes surgissent.
De plus, les titulaires de police devraient vérifier
leur police d’assurance rappel de produit pour
examiner s’ils sont couverts pour les pertes
découlant d’une publicité négative à la suite
d’une contamination ou d’autres incidents liés
à un rappel.
Contrairement à certaines célébrités qui
peuvent penser que toute attention publique
– même négative – est la bienvenue, bon
nombre de fabricants savent trop bien jusqu’à
quel point cette attention peut être coûteuse
et dévastatrice. Dans de tels cas, l’assurance
rappel de produit peut s’avérer utile à un
fabricant qui recherche des moyens de gérer et
d’atténuer les risques associés à un rappel de
produit.
2. Healthy Canadians. Search recalls and safety
alerts. Accessed 28 January 2015. http://
healthycanadians.gc.ca/recall-alert-rappel-avis/
index-eng.php
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