réglement Interieur de Xantus Sailing.

Règlement intérieur Xantus Sailing 2016
Préambule
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association Xantus Sailing
Team, dont le siège est à 11 bis avenue des Libéllules – 83420 La Croix Valmer, et dont
l'objet est la pratique de la voile sous toutes ses formes.
Ce Règlement Intérieur est établi par le Conseil d'Administration.
- constitue l’indispensable complément des Statuts, ayant la même force que ceux-ci et devant donc
être exécuté comme tel par chaque membre de l’Association,
- est modifiable par le Conseil d'Administration. Les modifications s'imposent aux membres, aussitôt
après avoir été décidées par le Conseil d'Administration et transmis au membres.
Ce Règlement intérieur a notamment pour but :
- de compléter les Statuts en précisant les règles de fonctionnement et les modalités de gestion de
Xantus Sailing Team
- d'énoncer les droits et devoirs de tous les membres,
- De fixer les cotisations de membre et les forfaits de la caisse de bord.
Le présent règlement intérieur est transmis au nouveau membre lors de sa demande
d’adhésion pour signature.
Par ailleurs, le Règlement Intérieur est communiqué à l’ensemble des membres à chaque modification
et un exemplaire de la dernière version est disponible à bord du bateau.
L'association Xantus Sailing dispose à titre gratuit de l'utilisation du navire Xantus en
échange du paiement de toutes les charges d'entretien, de fonctionnement et de remise
en état du navire. Ces charges comprennent entre autre l'assurance, le port, le taxes, et
de manière générale l'entretien mais aussi l'optimisation, l’armement ou l’adaptation du
navire pour les régates auxquelles il participe.
Titre I - Les membres
Article 1 : définition des membres
Les Membres peuvent être des personnes physiques ou morale (en cas de partenariat).
Les membres régatiers devront obligatoirement être affilié à la fédération française de
voile (licence FFV) ou souscrire à une assurance spécifique à l'évènement (spécificité aux
étrangers lors des Voiles de Saint-Tropez).
Toutes les personnes qui souhaite naviguer sur Xantus devront être membre de
l’association.
Sur accord du chef de bord, les membres pourront avoir des invités à bord. Auquel cas, il
participeront à la caisse de bord et aux éventuels frais. (sous forme de participation ou
donation à l’association).
Article 2 : Cotisation de membre
Packages
Tarifs en €
Membre
DECOUVERTE
30
Toute personne qui souhaite naviguer. Il peut participer à
une sortie “journée” et venir découvrir la voile ou
simplement supporter et encourager l’association.
Membre
SILVER
630
Toute personne qui souhaite venir faire un stage, une
croisière ou participer à des régate (Type 1 ou Type 2) et il
peut participer à toutes les autres régates (Type 1) sous
réserve de place disponible.
Membre GOLD
1230
Il s’engage à participer à 1 grandes régate en IRC (Type 3
voir tableau des régates et 1 régate (Type 2) ou 2 régates
(Type 1) et il peut participer à toutes les autres régates
(Offshore ou locales) sous réserve de place disponible.
Membre
PLATINIUM
1630
Il s’engage à participer à 2 grandes régates en IRC (Type 3)
et il peut participer à toutes les autres régates (Offshore ou
locales) sous réserve de place disponible.
Priorité dans l’ordre aux membres Platinum, Gold, Silver.
Les membres Platinium et Gold sont des personnes qui ont déjà une première expérience
de la voile et une certaine autonomie (en général, ils participent aux course offshores).
En revanche, les membres Découverte et Silver peuvent être “novice”.
L'inscription aux régates est faite dès le règlement de la cotisation des membres sur le
compte de l'association (ou acompte).
Les régates et les sorties sont catégorisées en 3 types:
-
Type 1: sortie / régate week-end,
Type 2: régate de plus de 48h,
Type 3: régate d’une semaine ou régate offshore.
Un calendrier est établi chaque année avec les types de sortie prévues. Une sortie peut
être aussi organisée par un membre et ses amis.
Le paiement de la cotisation de membre peut être fractionné. Un membre peut aussi
évoluer d’une cotisation à l’autre durant la même année.
Article 3 : Admission de nouveaux membres
L'association Xantus Sailing Team a vocation à accueillir de nouveaux membres.
Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : Soit remplir le formulaire
d’adhésion (papier ou site web), signer « lu et approuvé » ce présent règlement intérieur
et verser la somme correspondante à la cotisation de membre.
Article 4 : Exclusion
Les cas de : Non-participation à l'association pendant un délai de 2 ans, refus du
paiement de la cotisation annuelle, indiscipline (savoir-vivre), peuvent induire une
procédure d'exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par le CA, après avoir entendu le membre contre lequel la
procédure d'exclusion est engagée et doit respecter la procédure prévue dans les statuts.
Titre II : Fonctionnement et navigation
Article 5 : Navigation
Un briefing sécurité est systématiquement fait avant chaque sortie, événement ou régate
Les membres peuvent être amené à prendre la barre à tour de rôle lors d'une régate ou
d'une sortie sous la responsabilité du chef de bord. Le journal de bord devra être tenu à
jour par le chef de bord. Un membre peut être nommé chef de bord (devra être précisé
dans le journal de bord).
Le chef de bord est responsable de tous les équipier(e)s et incidents en mer comme à
terre durant toute la durée de l’évènement.
Le bateau est armé en fonction de la navigation et de la réglementation (régate RSO ou
RIPAM) avec le matériel de sécurité nécessaire et obligatoire.
Article 6 : Caisse de bord
La caisse de bord est gérée de manière forfaitaire à 20 € par jour et par personne (pot
commun payable d'avance). Elle comprend : l'avitaillement en nourriture et boisson, le
gaz et gasoil et produit d’entretien (comprenant selon usage le Gasoil, le Gaz, les
fournitures de base cuisines, produits d’entretien...
L'avitaillement peut être fait par l'équipage ou le chef de bord. Remboursement des frais
sur la caisse de bord.
Les restaurants ne sont pas compris dans la caisse de bord et reste à la charge des
équipiers (hors chef de bord).
Le chef de bord ne participe pas à la caisse de bord et aux éventuels restaurants.
Le forfait de 20 euro par jour peut être adapté en cas de dépenses exceptionnelles, (par
exemple : places de ports, boissons spécifiques (champagne, alcools…) etc.
Article 7 : Nettoyage et rangement
Les membres s'engagent à :
1. Ranger le bateau après son utilisation (l'accastillage, le gréement courant et les voiles
doivent être pliés et rangés après chaque utilisation)
2. Nettoyer le bateau après chaque évènement ou régate. Ce nettoyage comprend les sols,
la cuisine, le frigo, salle de bain, cabines, cales, extérieur et intérieur.
Un forfait de 100 euro peut être demandé au équipiers en cas de non disposition.
Titre II : Gestion des incidents
Article 8 : Incidents matériels
En cas de petite casse de matériel par un équipier (ex: perte d’une manivelle de winch,
caisse d’un plexi, etc.) - L’équipier prendra à sa charge les frais de remplacement ainsi
que la logistique nécessaire au remplacement. Possibilité de faire intervenir son
assurance responsabilité civile (RC individuelle).
En cas de déchirure d’une voile - L’équipier ou l’équipage prendra a sa charge les frais de
remplacement ainsi que la logistique nécessaire au remplacement. Possibilité de faire
intervenir son assurance responsabilité civile.
En cas d’accident matériel plus important (démâtage, talonnage, échouage), une participation peut être demandé
à l’équipage pour couvrir les frais de franchise à concurrence des ⅔ de la franchise (la franchise étant de 840
euro doublée en régate). La responsabilité d’un incident de navigation demeure celle du chef de bord au moment
de l’incident.
Le règlement se fera via la caisse de bord, directement auprès du fournisseur ou
prestataire ou sur le compte de l’association qui prendra en charge la réparation.
Article 9 : Gestion des incidents corporels
La pratique de la voile est un sport à risques importants.
Les membres sont conscients des dangers liés à la pratique de la voile (en croisière, en
stage et en compétition).
Chaque équipier est responsable de sa propre sécurité et celle des autres.
Chaque équipier doit avoir une sécurité sociale. Prise en charge dans le cas d’un accident
corporel.
Il est possible de faire intervenir son assurance mutuelle complémentaire ou de souscrire
à une assurance loisir spécifique (recommandée).
Lors d'une régate, une licence FFV est obligatoire et comprend une assurance individuelle
équipier.
Il est également possible de souscrire à une assurance “skipper” chef de bord
(recommandée).
L'association se décharge de toute responsabilité en cas d'accident.
Titre III : Fonctionnement de l'association
Article 10 : Le conseil d'administration
Conformément à l'article 10 des statuts de l'association, le conseil d'administration a
pour objet la gestion de l’association.
Article 11 : Assemblée générale ordinaire
Conformément à l'article 11 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire
se réunit 1 fois par an sur convocation du CA.
Seuls les membres en règle de cotisation sont autorisés à participer. Ils sont convoqué
par mail. Le vote se font a main levé. Les votes par procuration ou par correspondance
sont interdits.
Article 12 : Assemblée générale extraordinaire
Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, une assemblée générale
extraordinaire peut se réunir en cas de par exemple : modification essentielle des
statuts, situation particulière.
Seuls les membres en règle de cotisation sont autorisés à participer. Ils sont convoqué
par mail. Le vote se font a main levé. Les votes par procuration ou par correspondance
sont interdits.
Titre III : Dispositions diverses
Article 13 : Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le CA. Il peut être modifié sur décision du CA à la
majorité.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par email
(publication sur le site web) pour information. Les membres devront au moins 1 fois lors
de leur adhésion daté et signé “lu et approuvé”.
Article 14 : Partenaires
Les partenaires peuvent également être membre de l’association et participer aux sorties
et aux régates selon les termes de leur contrat.
Article 15 : Environnement
L’association et ses membres s’engage à respecter l'environnement. Des actions de
collecte de déchets plastiques seront régulièrement menées.
De même l’association s'engage à compenser son empreinte carbone.
Fait à La Croix Valmer, le 24 janvier 2016