comparaison entre Montréal et

L’environnement et la santé
publique dans la planification et
l’évaluation des transports :
comparaison entre Montréal et
São Paulo
Ugo Lachapelle et Laurent Lepage
SIFÉE, Genève - Le 20 juin 2007
Chaire d’études sur les écosystèmes urbains, (UQÀM)
Programa de Pós-Graduação em Ciência Ambiental
da Universidade de São Paulo (PROCAM – USP)
Plan
• Contexte et cadre théorique
• Question :
– En l’absence de processus formels d’Évaluation
des impacts sur la santé (EIS), comment intègre-ton la problématique de la santé à la planification
des transports urbains et à l’évaluation de leurs
EFFETS?
• Méthode : étude comparative de communautés
politiques ( POLICY COMMUNITY ), analyse
documentaire
• Résultats
– Présentation des villes: similarités et différences
– Le cadre institutionnel
– Les référentiels
– Les acteurs
• Conclusions
Contexte
• Évaluation des impacts sur la santé (ÉIS)
– Projets (ÉIE) vs Aménagement et planification des
transports (ÉES)
• Contribution de la participation citoyenne à la
définition des problèmes de santé :
– Une source d’informations locales sur les conditions de
vie et la santé (Lay epidemiology)
– Pour rendre le processus de décision ouvert et
transparent
– Forme de démocratie au sein de laquelle le citoyen a
une plus grande place dans les décisions qui le
concernent
– Pour permettre une résolution des conflits et une
meilleure appropriation de la décision par les citoyens.
(Kemm, 2004)
Prise en compte de la santé dans 42
évaluations environnementales
(Steinemann, 2000)
• Dans plus de la moitié des cas : aucune mention de la santé
• Dans certains autres cas : une phrase ou l’analyse d’un seul
polluant
4 raisons pour la non-inclusion de la santé dans les
études d’évaluation environnementale
• Complexité analytique
• Absence de méthode pour évaluer les impacts sur la
population
• Obligations légales insuffisantes (Requirements)
• Disjonction de l’environnement et de la santé humaine
Effets des transports sur la santé
• Air, accidents, bruit, santé mentale, activité physique,
(Frumkin et al., 2004;WHO, 2000)
accès
Méthode - POLICY COMMUNITY
• Entrevues semi-dirigées “Snowball”
– Peu de personnes impliquées, divers niveaux de décision
– N = 22 à Montréal, 24 à São Paulo (2003-2004)
– Personnes, institutions, rôles, relations, activités,
contraintes, équipements, concepts, valeurs, défis
– Quels? Où? Comment? Qui?
• Analyse documentaire des cas mentionnées
– Politiques, plans, programmes, projets
• Analyse comparative
– Conceptualisation des problèmes,
institutionnalisation, mise en oeuvre
Des cas comparables?
• Des similitudes – zone d’homogénité
–
–
–
–
–
–
Problèmes de qualité de l’air
Congestion
Parc automobile en croissance
Développement déficient du transport en commun
Importance du camionnage
Bruit et accidents de la route
• Pas de processus formel d’évaluation des
impacts sur la santé
• ÉIE requierent la prise en compte de la santé
• Même approche – “Communauté politique”
RL16
* Pour territoire urbanisé
Des RM distinctes
• RM de São Paulo
• Superficie : 8054 km2
• 17-22 millions
d’habitants (10)
• Densité moy.*:
2750h/km2
• Motorisation 184/1000
+ élevée au centre
• CM Montréal
• Superficie : 3839 km2
• 3,6 millions
d’habitants (1,8)
• Densité moy.* :
780h/km2
• Motorisation 509/1000
+ élevée en périphérie
Diapositive 7
RL16
S'assurer que la densité moyenne correspond bien au rapport population/superficie.
Réjean Lachapelle; 09-05-06
Des RM distinctes : lieux de débats
RM de Montréal
Politiques et programmes
Politique sur le bruit
Cadre d'aménagement 20012021, (MAMSL)
Plans:
Plan de gestion des déplacements
de la RM de Montréal (MTQ)
Commission Nicolet sur la
mobilité entre Montréal et la
Rive-Sud*
Projets routiers :
Axe Notre-Dame***,
Autoroute 25**, Autoroute 30
RM de São Paulo
Por Um Transporte Sustentavel
Rodízio ***
PROCONVE**
Le Plan intégré de transport
urbain PITU2020 (Accès,
accidents, pollution de l’air et
bruit)**
Plans d’urbanisme (Souspréfectures, gestion participative)
Méga-Projets : Rodoanel et sousprojets
CMM (Montréal)
Axe Notre-Dame
Autoroute 25
Autoroute 30
Comission Nicolet
RMSP (Sao Paulo)
Zone de restriction de la circulation :
Rodízio de voitures
RMSP
8054 km2
São Paulo
1509 km2
Diapositive 13
RL19
Cette carte est-elle vraiment utile?
Réjean Lachapelle; 09-05-06
Les référentiels
• Goulot d’étranglement du processus de
décision
• RMSP : Qualité de l’air ou accidents
– Équité dans l’accès
• CMM : Qualité de l’air et gestion de GES
– Ouverture à l’analyse de plusieurs effets et
des synergies
• Cultures disciplinaires
– Le paradigme de la mesure
– Peu de normes et d’indicateurs
• Recherche et exemples d’autres villes
Qualité de l’air:
Mauvaise qualité de l’air
: ~ 20% de l’année
• Réseau de
surveillance
• Normes
d’émission
• Analyse/suivi
• Indice et
diffusion
Cadre institutionnel : CMM
• Pollution atmosphérique et santé
– Municipalité, M. ENV, DSP, ONG,
groupes de quartier
• Accès RM et TC
– Municipalités, CMM, groupes de quartier
• Accidents de la route
– Provincial
• Activité physique
– DSP
Cadre institutionel : RMSP
• Pollution atmosphérique et santé
– État S. ENV, CETESB, RM, chercheurs
• Accès RM et TC
– Municipalité, ONG, société civile
• Accidents de la route
– Fédéral, ONG transport
Acteurs et système d’action
• Des acteurs différents contribuent à la mise à l’agenda
– RMSP : Académique, politique, agences d’État
– CMM : Professionnels de santé, ONG
(environnement), groupes de quartier
• Les facteurs progressistes : leaders et mobilisation de
l’opinion publique par les médias
– CMM : Mobilisation pour la santé par le bas - niveau
des projets
– RMSP : Mobilisation pour la santé - niveau des
politiques publiques
Direction favorisée
Niveau politique,
planification stratégique
RMSP
Question unique :
qualité de l’air
Question multiples :
équité, accidents, bruit,
Activité physique…
CMM
Niveau projet,
plan de quartier
Conclusions…
• Sans processus formel d’ÉIS, dépend de
– L’émergence de leaders d’opinion porteurs de savoir
– Mobilisation de l’opinion publique via médias,
éducation
– La création de liens intersectoriels
– La volonté des autorités publiques
• Création d’un référentiel et mise à l’agenda
– Partage de recherche et expériences internationales pour
mobiliser une communauté politique
• Prise en compte
– L’élaboration de recherches locales, d’indicateurs de
suivi et de normes permettent la création d’un sens
partagé, d’un débat, puis la cristallisation des politiques
publiques
…Conclusions
• «Sortir la santé des groupes techniques»
– RM São Paulo - prise en compte au niveau des
politiques → Participation au plan d’urbanisme (espace
de participation publique locale)
– RM Montréal - prise en compte au niveau des projets
→ Débats stratégiques publiques sur orientations
• ÉIS gagne à être menée au niveau projet/quartier
mais aussi au niveau stratégique
– Plusieurs problèmes se chevauchent
– Politiques, plans, programmes et projets peuvent tous
avoir un impact sur la santé
– Plusieurs paliers et institutions impliqués.
FIN
Logique X Projet
Analyse
Territoire
V
Perspectives
Environnement
Développement
durable
Planification
Évaluation
d’impacts de projets
particuliers
Évaluation
environnementale
stratégique ( PPP )
Enjeux régionaux et
globaux
Effets indirects,
induits et cumulatifs
Éventail des
possibles
Enjeux délimités et
circonscrits (temps
et espace)
Options restreintes
Logique X Projet
Analyse
Territoire
V
Gouvernance
Consultation en aval
des projets
Conciliation des
intérêts en amont des
projets
Médiation ad hoc
Mesures
d’atténuation et de
compensation
Insertion du projet
dans son milieu
Mise en œuvre
Suivi sur le site
Gestion technobureaucratique
Concertation et
coordination entre les
acteurs
Mécanismes
permanents de
partenariat et de
collaboration
Observatoire
régionaux et
permanents
Approche adaptative
Gestion intégrée