CONSEIL MUNICIPAL - Commune de Loire

CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour du 17 mars 2016 - 20h30
Saint Mathurin sur Loire - Salle des Fêtes
Approbation du compte rendu de la précédente séance
Arrêtés pris dans le cadre des délégations d’attribution au Maire
DÉLIBÉRATIONS
Finances
1. Débat d’orientations budgétaires
2. Vote des subventions aux associations
3. Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du
budget primitif
Ressources humaines
4.
5.
6.
7.
Modifications du tableau des effectifs
Modifications de l’état des emplois aidés
Création d’un comité technique commun
Création d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun
Affaires scolaires et périscolaires
8. Modalités d’inscription dans les écoles publiques de Loire-Authion
Affaires générales
9. SICTOM Loir et Sarthe : modification statutaire
10. Elections des adjoints dans la commune déléguée de Brain sur l’Authion : modification
11. Elections des adjoints dans la commune déléguée de Corné : modification
12. Renouvellement de la convention Vigifoncier avec la SAFER Maine Océan
13. Autorisation d’ester en justice
14. Désignation d’un représentant au sein du Conseil de vie sociale du logement foyer Village du
Parc (commune déléguée d’Andard)
Voirie
15. Déclassement du domaine public communal (commune déléguée d’Andard)
16. Echanges de terrains entre Maine et Loire Habitat et Loire-Authion (commune déléguée
d’Andard)
17. Travaux d’éclairage public : fonds de concours à verser au SIEML : Sente des Morts (commune
déléguée de Saint Mathurin sur Loire)
18. Revitalisation du centre-bourg de la commune déléguée de Saint Mathurin sur Loire : ouverture
d’une phase de concertation préalable