Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
Transcription
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
Département de Vaucluse Commune de Venasque Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal SEANCE DU VENDREDI 11 MARS 2011 Nombre de membres : Afférents au Conseil Municipal En exercice : Qui ont pris part à la délibération : 15 14 9 + 1 pouvoir Date de la convocation : 07/03/2011 Conformément à l’article L 2121-15 du C.G.C.T, Monsieur Rolland est nommé secrétaire de séance. L’an deux mille onze et le onze mars à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Venasque, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur BÉZERT Gaby, Maire. Présents : MM. Bézert Gaby - Ferraro Eric - Jean Gérard - Rolland Daniel - Barriol Francis - De Cabisolle Thierry – Long Jean-Marc. Mesdames Guéninchault et Tribeaudot. Absents excusés : Messsieurs Moreau Alain – Diaz Julien – Mademoiselle Fine Hélène. Madame Plancher a donné pouvoir à Madame Guéninchault. Monsieur le Maire ouvre la séance. 1 Acquisition d’un camion Rapporteur : Bézert Gaby Monsieur le Maire expose que le camion acheté en 1999 et affecté au service technique de la Commune, n’est pas réparable. Il s’agit d’un camion Renault B110 TRI BENNE. De ce fait, il convient de faire l’acquisition d’un nouveau camion. Monsieur le Maire préconiserait de l’acheter neuf. Des propositions commerciales ont été sollicitées : Citroën – Garage Bernard SAS – Route de Pernes – 84200 Carpentras Modèle : Jumper chassis cabine confort 4-35 L4 HDI 160 BVM6 Couleur : Blanc banquise Garnissage : Chaine et trame tédéo Options : régulateur de vitesse – retrovision 2.35 m – siège passager réglable supension extra série bilame – pack clim carte grise : gestion et redevance carburant : 20€ PRIX TOTAL TTC : 35 132.93 € Livraison : juin 2011 Renault – SOVA – Route d’Avignon – 84200 Carpentras Modèle : nouveau Master Bennes et GD Vol BS-trac T3500 L2 DCI 125 Couleur : Blanc glacier (389) Sellerie : tissu carbone foncé kaleido Puissance : 8cv carte grise : gestion et redevance carburant : 20€ PRIX TOTAL TTC : 27 224.28 € Livraison : mi-avril 2011 Monsieur le Maire précise que le garage Renault SOVA propose de reprendre l’ancien camion Renault pour la somme de 450 €. Le garage de la Nesque – Renault – Route de Carpentras à Venasque propose d’acheter l’ancien camion Renault pour la somme de 500€. Monsieur le Maire demande aux conseillers de se prononcer sur l’acquisition du nouveau camion ainsi que sur le reprise de l’ancien. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, ⇒ Décide d’acquérir le camion Renault dont les références sont détaillées ci-dessus pour la somme de 27 224.28€ ttc. ⇒ Autorise Le Maire à commander le camion à Renault SOVA - Route d’Avignon – 84200 Carpentras - pour une livraison mi-avril. ⇒ Décide de céder l’ancien camion Renault -B110 TRI BENNE immatriculé 3539WG84 – date de mise en circulation 06/07/1999 - au garage de la Nesque sis Route de Carpentras à Venasque pour la somme de 500€. ⇒ Dit que les crédits nécessaires seront prévus dans le budget primitif 2011 qui sera voté fin mars. ⇒ Dit que la présente délibération sera affichée au lieu habituel d’affichage des délibérations du Conseil Municipal. ⇒ Dit que la présente délibération sera exécutoire à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de l’accomplissement de la mesure de publicité précitée. Pour : 9 + 1 pouvoir Contre : / Abstention : / Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est close à 20 h 05. De ce que ci-dessus, il a été dressé procès-verbal signé par les membres présents qui autorisent le Maire à produire des extraits sous forme de délibération.