x_27-04-16_GRECA 24 RENCONTRES_2861zi

24 Rencontres
24 Rencontres
e
e
DROIT &
CONSTRUCTION
DROIT & CONSTRUCTION
de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence
7, impasse Roqueplan
13002 Marseille
de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence
Renseignements
et inscriptions :
Création & Réalisation ORSI Imprimerie
Promo Sciences
à affranchir
www.greca.fr
PROMO SCIENCES
Organisation de Colloques
7, impasse Roqueplan
13002 Marseille
Contact : Viviane Bernadac
Tél. : 04 91 91 24 89
Fax : 04 91 91 76 83
E-mail : [email protected]
Web : http://www.promosciences.com
vendredi 30 septembre 2016
Aix-en-Provence
Organisées par :
GRECA
Maison de l’Expert
9, rue Francis Davso
13001 Marseille
Site web : www.greca.fr
Ordre des Avocats
À la Cour d’Aix-en-Provence
5, rue Rifle Rafle - 13100 Aix-en-Provence
Organisées par
MEMBRE DE
L’UCECAAP
GROUPEMENT DES EXPERTS
PRES LA COUR D’APPEL
D’AIX-EN-PROVENCE
Pour l’Ordre des Avocats :
Jean-Rémy DRUJON D’ASTROS,
Avocat à la Cour d’appel d’Aix-en-Provence.
Pour le Greca :
Robert GIRAUD,
Expert près la Cour d’appel d’Aix-en-Provence.
Agréé par la Cour de cassation.
Commentaires sur la jurisprudence
de l’année écoulée
Les glissements de terrains Monsieur Alain Jean VERNET,
Géologue, expert près la Cour d’appel
d’Aix-en-Provence
*dans la limite des places disponibles
l’après-midi
Le matin
& Construction” de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence.
.............................
Tél. :
Maître Ahmed Cherif HAMDI,
Avocat à la Cour d’appel d’Aix-en-Provence
Ne pourra pas participer.
En partenariat avec l’EDA SUD-EST
L’EDA SUD-EST valide 8 heures de formation,
au titre de l’article 14-2 de la loi du 31 décembre 1971,
pour cette journée.
Pas de prise en charge FIFPL à titre individuel,
mais crédit d’impôt (8h x 9,67 Euros = 77,36 Euros).
l’après-midi (à partir de 14 h 30)
Ne participera pas au déjeuner. Ci-joint, chèque bancaire d’un montant de 130 €
à l’ordre du GRECA, au titre des frais de participation.
Attention, le nombre de participants au déjeuner étant limité à 350,
nous vous recommandons de vous inscrire au plus tôt.
Nous ne pourrons pas satisfaire toutes les demandes et vous prions
de nous en excuser. Les demandes de déjeuner qui nous parviendraient
en surnombre seront remboursées post colloque.
Participera au déjeuner au Restaurant “Le Mas d’Entremont.”* COMPLET
-------------------------------Ci-joint, chèque bancaire d’un montant de 175 € à l’ordre du GRECA, au titre
des frais de participation.
dans la limite des places disponibles
(transport en cars).
vendredi 30 septembre 2016
Monsieur Michel KLEIN,
Directeur des sinistres chez MAF ASSURANCES
Pour éviter les retards dûs aux
transmissions par courrier, nous
vous recommandons vivement de
vous inscrire directement sur le
site web suivant :
http://www.promosciences.com/greca16
au Mas d’Entremont
Participera aux Rencontres “Droit
La Loi sur la transition énergétique du 17/08/2015
et les responsabilités qui en découlent
Mobile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .E-mail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Parking Carnot à proximité immédiate.
................................................
Monsieur Dominique PRONIER,
Haut Conseiller à la Cour de cassation (3e Chambre)
Adresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Le déjeuner
aura lieu :
Les C.M.I. : nullités du contrat et conséquences
de la Cour d’appel
d’Aix-en-Provence.
Au Centre des Congrès d’Aix,
Amphithéâtre CEZANNE
14 Boulevard Carnot,
13100 AIX-EN-PROVENCE.
“DROIT &
CONSTRUCTION”
vendredi 30 septembre 2016
de 9h à 18h00.
24e Rencontres
auront lieu le :
Société . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Non conformités et garantie décennale Monsieur Cyrille CHARBONNEAU,
Docteur en droit, chargé d’enseignement aux Universités
de Paris I-Panthéon-Sorbonne et de Paris V,
consultant-expert en droit de la construction
Fonction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
le matin (accueil à partir de 8 h 15)
Monsieur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
P R O G R A M M E
Madame
de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence
ou par internet : http://www.promosciences.com/greca16
Présidées par Madame Sylvie CASTANIE,
Présidente de la 3 e Chambre A
de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence
A nous retourner à l’adresse indiquée au verso avant le 20 septembre 2016
Rencontres
DROIT &
CONSTRUCTION
Parrainées par Madame ChantaL BUSSIÈRE,
Première Présidente de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence
COUPON-REPONSE
24
e